--- Page 1 ---
(BnF Gallica
Gazette nationale ou le
Moniteur universel
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 ---
(BnF Gallica
France. Auteur du texte. Gazette nationale ou le M oniteur universel.
1791-02-03.
des
numériques d'oeuvres tombées dans le
1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart reproductions
domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n078-753 du 17 juillet
ou
est libre et
- La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique scientifique telle
gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus que
précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr / BnF >.
d'une
Est entendue réutilisation
- La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet
licence.
par réutilisation
commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service ou toute autre
des contenus générant directement des revenus : publication vendue (à l'exception des ouvrages académiques ou
scientifiques), une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation
promotionnelle etc.
CLIQUER ICI POUR ACCÉDER AUX TARIFSE ET À LA LICENCE
2/ Les contenus de Gallica sont la propriété de la BnF au sens de l'article L.2112-1 du code général de la propriété des personnes
publiques.
3/ Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. I s'agit :
des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être
réutilisés, sauf dans le cadre de la copie privée, sans l'autorisation préalable du titulaire des droits.
des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires. Ceux-ci sont signalés par
la mention Source gallica.BnF.fr Bibliothèque municipale de (ou autre partenaire). L'utilisateur est invité à s'informer auprès
de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation.
4/ Gallica constitue une base de données, dont la BnF est le producteur, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du
code de la propriété intellectuelle.
5/ Les présentes conditions d'utilisation des contenus de Gallica sont régies par la loi française, En cas de réutilisation prévue
utilisateur de vérifier la
de son projet avec le droit de ce pays.
un
dans autre pays, il appartient à chaque
conformité
6/ L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur, notamment en
matière de propriété intellectuelle. En cas de non respect de ces dispositions, il est notamment passible d'une amende prévue
par la loi du 17 juillet 1978.
7/ Pour obtenir un document de Gallica en haute définition, contacter
unsestonaomnercis@baff
ifier la
de son projet avec le droit de ce pays.
un
dans autre pays, il appartient à chaque
conformité
6/ L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur, notamment en
matière de propriété intellectuelle. En cas de non respect de ces dispositions, il est notamment passible d'une amende prévue
par la loi du 17 juillet 1978.
7/ Pour obtenir un document de Gallica en haute définition, contacter
unsestonaomnercis@baff --- Page 3 ---
GAZETTE
No 34.
OU
NATIONALE
JEUDI 3 FEVRIER LENONITEUR
OLITI Q U E.
1791. Secoxde Annie de la
:
UNIVERSEL
R U
liemeers La diete nous a fommes fans
Liberté,
De
astenier
le de mouvella des allire de Fulbnine
fe
le 30
rimenr les
Rienberg, dicmbre.
la EEE traités projeré, - à étrangers
2 font
D
Pore
au
eseate
MANCHE dernier,
Otomane- Ce de rouchue roufe éctivit de Talander
defes deux
M.
M.
de
comit a commerce
la
drmher
E le Posenkin, le major
la préparatifnd de les de delenice coatrel : les reçul l'ordre I arriverent dans Tété Nonvelle
M. les la PryKohomdi. envoyé le roi
régler fur
ennemis mille lielcs de 1789, il à lettres
TERE
tases M E le Cuban trophees pris eharrive fur cettee capitales une RE - Touta ceUx qui ont été faits le
côres de la avaic
Ce
et
guerre
amnouced
Cook
-
font des aux fordes
E continuene prochaine dins ce
S il RES navait cticatest
LE armes &cc. drapeas , des
et ralfembles activité.
de
n'ef
objers
D
cour 1
queues
dans
SEE
Apres
de
:
2 fon emunret
ils
EE
Prulle
partie
EF
ont été avoir
tunel
ait voyage. Or,
FE
chement i de promené à
la trophcer
par
otientale, o quil
lan
quils et
F
gardes
EUlE
RTE
laf
# oTe un
:
azr
mer des
cette
cheval: on
ETAAA fortereifc et
les a
de
alles tôt
de
Ta
LA
puêtre
de là
TRATE
commt
eathedntee
ils
cette année
EE
apported
-
On a plateanei resimens
et
de fes
Eatavis
les vaif.
à
SES
calculé dépofér
de
eE
la
dans
-
Rufie plus E
Eate E guerre"
jufgatias
poura avoir nosvelle, des On doit red sient
de" E
N
: Li actuelle coile polonaife la et On que E
alames bien denc attendrel lété
Let
homunere et des
la
: pojapeurs
furl
T
plan le
à
fonden le
-
vient pour nouvean
LE La maisr rien n'efl celle de VE une M. projet a
foit
F
doulo confrme" et département de lai marine, naître frcello des au trone plosi de incerain cette deraicie LRE le pour prefené les TAembtie nationale
en chef
M M. I.Le la dillenles à nonvella. Pologee" voir fans celle
général mines la on a
deux viceantraut et
S le de de Dretder
dollire de doute. une
LP de
M
E
arrêté en
S. senveyes
dans un
ettr
Sase.
que le
Me
outre
lui
A. E.
par
Ett qui
-
FETS
grandes que Ert
veu
encore
perioune
ale
en chef
M M. I.Le la dillenles à nonvella. Pologee" voir fans celle
général mines la on a
deux viceantraut et
S le de de Dretder
dollire de doute. une
LP de
M
E
arrêté en
S. senveyes
dans un
ettr
Sase.
que le
Me
outre
lui
A. E.
par
Ett qui
-
FETS
grandes que Ert
veu
encore
perioune Ilae été
remereie la
de
-
fnégatss
adaer fera
E Cette.
tieir dele
M.
dangeate et T les changt face
D dres emesntemt compofic de
Cats a été lue à choifir pour
prefente
sde deues font
L
un
la
emnainel
EEEE
our dhsrereng cha-
,
ne
fi
EES
tant baimens armés.
de
: nation, et diere eft parailleac devoir
à mnilins
E
maiclots : nécefaire moin- sulcmcet E cour brerde. vu ne
pas éure hciles aequénr, 1uE
f flote R foldats biennéce aea2 R 24.000 fera le
N ndnonmed au tronene Au relle, a e àc eft compromer concuee en
M U
ddiapa
tions. ordres En pour la : état,l cour DE fervice domné tous tions intelinen Les falle naite en Polopret craindre 'des la Ltc confeil
E.
le plus outre,
va de 2
leurs ellurts enemir de bien publie EET demnicre général de la
omarme's fuivaur E les être mife dijpote fur le
pourrait de E enelort de G Edebrobics erdoncls dirigene des fance de de janvier, alisé commume le dans ube des
du
et'
Est
canons, 30cliatte de
grands, méme heurea
ainfid fection. 11 les a.
des
LE
tenir nombre
de I00, CEE :74: II a été arrète # laf ficelliont des dlinermene
qhastiere dul oà les Patrke en troi logemens
-
soppofent
font
E
Eete REREE desgie ports feront frégates gui rations de la dicte une grande SLEEER R paffé àc
leyons chers, chafess comme
e va
deburales rienres et
mgjorit les
chague comité
M
Livonie
15i
dess Aieaeneu parl délibéloyers
fection AALTASPLTE 6co &c.
dlinermene
qhastiere dul oà les Patrke en troi logemens
-
soppofent
font
E
Eete REREE desgie ports feront frégates gui rations de la dicte une grande SLEEER R paffé àc
leyons chers, chafess comme
e va
deburales rienres et
mgjorit les
chague comité
M
Livonie
15i
dess Aieaeneu parl délibéloyers
fection AALTASPLTE 6co &c. pour
aux7 20 mille
nombre "E monces neglemans eft pour les Cende inté- Fe Temple du dans lea autres livres par
entidrementr actellanient Les 70 mille hommer en Ee la nuit, qui prolonge : lcs a font Le grand FTLIOE du &c. 5co dentoer Saint- Startiens, -Cemmsin, tels
riesf Botrantes etonc on érablica ic.mile aux RES Riga font
atti jufques bien avant très- LoNevante de la
MJandind dul lisrest Roi, cafin dans ceuc de
FUFE
sanoenienetr continuc dec confirutred environs des desb batteE S P
L'on frais de Pieitopeel bureau, ils &c. 4001 livres: derlles Sucteude
que recevoir Ton veur Oumatrmat sugmenter; aux
chulnupes
A G N E.
W'entend ont été Recmt guant aux autres
50 saillceus de guerre. fon port FERCSLED fera mis en état Revel de
Matrid, 15
celles les des pedieuteias point de conprendre paix des formémeur dans ces 6o01.
jontier.
dentheres &cc.
dépentes
A L
à
LINTANT
EELE
E
M
Don
M.
de detvent au senereles
M
A G E.
danser. On
Anronio n'ef pas encore hors la place. Vigness de E nommé de relle fe mouter
De Vieane, le 16
ligne vient de 74 de condruire à la Havane
de teurs M. Tionibnd du adminibiae un des eur de police, à
La
janeier,
arlectautd canons, deux et une fnesarde un vailleau de Mertenell laf fection même anciens admmitist
icie et des vivres fe fait fentir
fait Les troubles de la autres vaillaned de méme 40. Onmn a Lr place. * Cobalita, Atanecmete et qui ia élu juge.de
fe faita environs la faire de eer plus doit sppaifés. s'y rendre Le Galice nef font grandeur. toutà Dijoteat de
opie pour
autres
EE
des partics la Hauee Rute
avec eRetuer trois
Corfe De
ordres
riginens.
Sor
Dafie,les 10
pour
Astitere a
3ER52
leur
il
F
toute la
ES
jascigr
Dapres des lettres Silowe, tte fur le
donné
R A N C E.
les moment unes vendre furface de notre ile, il
trainer : poufirmene de
De Paris,
du friche, gusotiné
en ce
la
le
autres
T
Ruflie concert avec la
:
de
D
une
Prulle, longneurs
fecricr.
la
tant
E
Ox
réfultent des
SAdEaE
avec dichnaior pofuire Hielle demande C parlait
plus decres Parai lesa
Far à aPonte Tsmpereur eta conditions. veut Il faire la écuries grande # plafcurs jours
ans. mnbintiee L'étata ehla
nationsle, arantages un
REF
fe
très-
-
anglais confiances. Depuis str reler inditren à fera imun aromvaient les de ces biens, actuel de notre Rcaibeider ile ct le ne
de
ces cirFs
quelgncr
dichnaior pofuire Hielle demande C parlait
plus decres Parai lesa
Far à aPonte Tsmpereur eta conditions. veut Il faire la écuries grande # plafcurs jours
ans. mnbintiee L'étata ehla
nationsle, arantages un
REF
fe
très-
-
anglais confiances. Depuis str reler inditren à fera imun aromvaient les de ces biens, actuel de notre Rcaibeider ile ct le ne
de
ces cirFs
quelgncr sour de cautioradient
nous avons ici Ere "% mANchute éait allez à
de (péculations pemetent
PO
L
être
un
départ faits à arrive ubdamaie Paris, des préquiv FREONE E scheteus de
gleterre et la
la
fa
devons poliloues
le voudronts sumageans de
-
EE
pluficurs FFEEE fois Rafie - l'égard de
ellrayér - raffurer donnsa qui des' in- E pays,
de ces biens toutes les
chez
la
nya,
ct
EETRE
de M.le de Porie. Il a
de tant dans : anraient mnkiraoend les ct après un
Hbene venie
:
billens
aE que
Veraille
grander
droits de
de entiere de
, il a
à Kasnine
danee dans :
SCEE
été apes ce
chevaus,
let eclled de
font effere à frangaiu Les ans, de
-
expédie deux" AR: 2 : n'apas varié. rAt fjour du Mehlames, pays tous
tous
,
a
E
Fautre
e
affure les
LE lun pour Paris. Farrive des On vu dans werarane native peiant de cing aus, comserasrd auront avaniages
E
Jes
notre
erépoule
habite le
E
inliancer : E vives RaE Londres et de Berlin font il Quant cerain au départ ra de etiel no31 à MAjesise neur ont lile. célebré Les des Bander naticnafos S frangarife de ou une
lapatiee T fa de la notres en R On
qu'eiles ont Merlames eu le projet tantes de du roi, de leurs feres d'armer obfiqure a favemneliase en Palia et
dit entre rt AEade et 1 au matzz enlever ar ripands le bruit
voyager
mortr Nancy. T'honle
E
E une dliputien AEFTE de famaia, a Tatumanee donné au de Prulfe delitue de Eondimcale roi et fa Prartz ce yavait bruit un eft complot LES Diparimeuta IduNord. De Lille le 20 jaxzier. déclaré enm la paix la de fes Le: roi vient de
REt gardes mationaler de
à
E5
LN de cette_ cost paix,
Porte. après Il doit Saloan pour adjoint. donrierd M. Tabbé
sarifon cireonvoifas ainfi les
et des
d'unen maniere effcae, des : pas a la con- genre; TEpée. lly aen France C'ef un éleve du Sicard, celebre M. P'abbe ontfaif
F Sz fur de villsges notre
de
ACT2E
ainfi
rocaper
adouze"
1ES
de
LTe
de formé mademoifetle pluficurs
abbede de vetant de
millins de tabac
à
en
LE compte
Eni
un Bouts M.
et des
d'unen maniere effcae, des : pas a la con- genre; TEpée. lly aen France C'ef un éleve du Sicard, celebre M. P'abbe ontfaif
F Sz fur de villsges notre
de
ACT2E
ainfi
rocaper
adouze"
1ES
de
LTe
de formé mademoifetle pluficurs
abbede de vetant de
millins de tabac
à
en
LE compte
Eni
un Bouts M. inlraite fubittemess M. ce
et
Tearoes fauiles,
LE imperiaie objets, la
E genre
fabbe
Seltoris radi
introduilas
dun:
tTE
dans le
-
-
seft ETEDAS de
Lille, Le
neavione NE et la EE
BEN M. Rouen,
chemenu de gardess
parait diectorat
seintalisniss ERS
S-Serain,
monde
ont encore érÉ à la nationalese et lendemain de
F
fon obfeive
fon
capable
E
ae de
en ce
LE tems éleves,
bourg de
-
moment,
antant
E enon.feu
Wervick, dont adrosrenetr une mais
Linaivoners un aux de fur les Emar SATASTEE patience que dez
fulits, ils ont trouvé eft
L demiere
princes
enfigneastitie
dce reae LE
E
encore quele
E
L du lundi 31
try.ewd infinumen du der
de eta nombre tantres
pachas de
fang
E
fpecucl"
E
E
LETE
PTTE Rocusinen file, ea
livré
LEEF
Er nécellité AATEAT yebiearast Cuaee cordon
par
a
forperfonne
parterd combat,
REE
forteruffes Ifecis pour avoir Ft
un
n'a perdu la vie. mais on
HS
LE
:RRE
plus vive fera m doute à Rulcte Le prife rendu d'If Plateurs PES le lendomain an CUTELS -vous intérêt
de la frontieret
et
la'
M. vrainene
de
de ont un
P
la
uaiec cette mis-grand
S
genérala
vie au fenfation
pour
Beostiee été
recolie en
planted
EE
couvrir atiot fes
vifir. chez
la
ayantété fort
dans le
V
M
la
duels
EE
route 22 forces
et t
rsthu
leur eoncutrence
Tannée
East et Wama
Si Silibria,
Aumuaiars vrais amis , de la
de
EmeREneT E
queurs de tombent, rien
des
Le
esen
Rulasce petmetrait
E
marcher
Ssililtria
,
E
vers la
les
plufeursd de trouvés, s'y
du Houplines
diliculi2 ou les
CCE
eapitale del la vainFE
ei aufft
de
et t
rsthu
leur eoncutrence
Tannée
East et Wama
Si Silibria,
Aumuaiars vrais amis , de la
de
EmeREneT E
queurs de tombent, rien
des
Le
esen
Rulasce petmetrait
E
marcher
Ssililtria
,
E
vers la
les
plufeursd de trouvés, s'y
du Houplines
diliculi2 ou les
CCE
eapitale del la vainFE
ei aufft
de A
le rohimnises, et
E. arrêié
-
Turquic
quil
far la
E
POLO G NE.
cautions, dacl confgmaite pas eu chez lai. dechre à Ro- konqae, Lai LE et
delinés riviere
F
MM.
lieu,
mmicipelint
Dun-
- Se
De le
E de la
et Ilel a tion, a faitp partirl dont on a
LE
SERSEE
27,
CnE
Tatacir, 12
et
vérinable SMet.eS CIEE
L
LE
Lrs pluies
jansic,
rougident de leur projet. valeur, oublient éclairés leur querelle fur les gamifou, et 1o0 dec 5o01 hommes
nacontinuelle ont
cheasiar que les polles aellement
Extrait d'une
les ordres de une
sate
dégradé
de
LE
arivent ici
les
letre fur la
la
M.
VE
garde
Ariante
SERE
que temiaregu. Ivoyer Sur P demande faite à Eingrepli.
ferméc par natinnale. douse Lan marche
cn hommee fecond ::
la
de TAtabie
les
Emaia
recberche M. la swiomali. d'en- charget bareas Dorte-hais Elle eft
ordre armée de était
ct
Poyleutsne fur les lial learias aéter rétablie vers midi." A Tinfante ME CR le même jour :
avec Ss eipect et sranguillset même Taaronne Les ba- de
Sur P demande faite à Eingrepli.
ferméc par natinnale. douse Lan marche
cn hommee fecond ::
la
de TAtabie
les
Emaia
recberche M. la swiomali. d'en- charget bareas Dorte-hais Elle eft
ordre armée de était
ct
Poyleutsne fur les lial learias aéter rétablie vers midi." A Tinfante ME CR le même jour :
avec Ss eipect et sranguillset même Taaronne Les ba- de --- Page 4 ---
(138)
M. le Préfient. Vous avez dit qu'ils que devsient leur depart être
foutiens nos coloniesf font en LTES SitARabk. colonies, de
d'inliruetions: retardé ce ce qui que infiructions foient
été
font partis Hbrement pour
foccuper prompteweu , n'aurions être julqui
LN
teanx defination. ont rechange.,
dans le E avecla iméuopule, et nous y exciter E faites.
pas fumudememt mais de
leur
deugtration
EEE
La preniere des biens été faitel nationaux. le6j janvier. On vu T'efprit draquilétede Ilel bien étonnant quun preopinant. ait ha- M. dis Malouet. ker propofe 11 s'éleve beaucoup
reffort du difrict la Lille, di-devant sbbaye de Mfarquete. de ce defordres. bitant et admiaifratenr des colonies. à # commif minter je quilef
efk-il
a
refuge
Leflimation
Tenvoi
murmuies.)
Malouer
R
venduler de 31,t00 Rorins.
Le rompre... : ne m' 'oppofe Sntraifeshle roi
Limendement de M.
la domine. fomme avait été porie à 16.876 Rorins. à1100 fairess mais demande aE des les inflructions... M. le préident. facheux?
LE
doublé dans les encheres. les
E leur domnerait
quilen
elimatifa a donc avec beancoup d'activinel les envoysitei
vous devez favoir que M. Malouetr retire fon amendement ttous! les
E prbo des On aures continues bieas nationaux.
commilnins, M. le Prifident. dont M. l'opinant, Tenvoi et décrêté par des TAtlem- com- L'Allembiée confalite décreie M. faccefirementt Barnave.
atjutianuoe
SE nationale, ae peuvent jamais par le être t
articles du décret propofé au par nom du Comité colonial, le
mifaires de la nation, nommés
M. Barnave
L E T I N
demande ce les commifhires de décretf
IOE
B
Malouet.
infruereauediucomit
UL
M. dans les
s'ils y fans FNELETE nationale, tous les
A LE. feront
ne
voulantr
Laem
N A TI O'N
S'ils en
commailflonrsoms des colonies,
,et
du décret propofé au par nom du Comité colonial, le
mifaires de la nation, nommés
M. Barnave
L E T I N
demande ce les commifhires de décretf
IOE
B
Malouet.
infruereauediucomit
UL
M. dans les
s'ils y fans FNELETE nationale, tous les
A LE. feront
ne
voulantr
Laem
N A TI O'N
S'ils en
commailflonrsoms des colonies,
,et d
BLÉE
que
colonies,.
amEn
DELASSENT
tions. Il ne peut y
pobliques affurer la tranquillit doivent la faire alas segtnepas?
Je réviens donc ala quelion: des lois qui
pandopes
PSR
Prijidenee de M. Rigueti Taini, dit Mirabeau. nous ferontils. ne conaitionsp faosi nimeiout pas.
T'inérét du com- ment ration de Tempire, quep parveniri àce but, des dlleasnnoncd
DU MARDI AU SOIR.
" chofe. laplus importante des quelions re- leur ferait semaenne adrelle d'un devcloppement istrecionns
SKANCE
elk: SETAIELEE
ceties mefare
et de
demande à dépofer merce latives aux colonies, farlae
qu'en acompapnante de faire celler les troubles
2EE
Lepaus.
apable
a
N
M. Tarroelliere.
du
relationss la ménopole, SesE E dont de paillsace
elle en confielad dilpofition
fur le bureau tit relatifs et un pattends Seara du leurs de colonics, : ces principe. ne euablis lesbons illes
commillires naionaux. sosjours .pour
Loire,
LE
de Maine et
Les
de retilances.
SENEEE
citoyens
la
REE
tant
CETER E
sepandu avec prothifiond detrompés, dans ce : conlination LE envoie canfe un seommiltires Gayenne. qui foit
del Timpimwn vues de faire con:
ce
Jefailis feuls moembre de TAfemblee
palle
dans fes
et
D
TLE
eli inltruit
Ogil également dans les colonies
E
nationale
fans
des
a
un
nefures
anéanti
B
E SAREEE
demandesles envoie
les mémes
et Loire,
ifle
oà après ou
oectfion ME ATASTASE de Maine
cettei ATEE unep maeincal l'on n'en- coutir celle de
de pour
dans
dans
-
mefures
publie dans eirconllance
le
et des
FRE
Tordre
corps
décrets, ou STLaee regandé droit actes illégaux
conformea
-
Lest :
Same
pas
voulait
Tantorité
celfer
E5
trowvons. sndp
FEL
oà
brifer, E un delpote qwil
mainenur
elprits, faire
M EE
tm fe a EE uais
comme ou
ELTE vonleire calmer à un vau commun tous
nidratils
CLELEE
de loi, la "epupable aE E Tapprouves
femble et conduire
Torce
et
Elle
Ilme
public;
E
nos
lis. HE
colonale. 105,0001
delrent
à esteution,
à :
ceux
:
ERE
en
M
E
EEE dans la ville porer ou ileit queder et elleeoite tels détails. II faut laj priaedtos aux commiflire commani E 1°. Que ce le a fuit: feaprit d'envoyer dans civils les chargesd colonies de
:
ne
E
HAtaTe
toujour
jufquiee TAfembite.. inliructions de
trois commilines à l'effet
,
garder
Pourquoi
e
SuntDoningu,
Em" et TrEe fortis de" :" actuelle.
er ou ileit queder et elleeoite tels détails. II faut laj priaedtos aux commiflire commani E 1°. Que ce le a fuit: feaprit d'envoyer dans civils les chargesd colonies de
:
ne
E
HAtaTe
toujour
jufquiee TAfembite.. inliructions de
trois commilines à l'effet
,
garder
Pourquoi
e
SuntDoningu,
Em" et TrEe fortis de" :" actuelle. (On :" veriuables poavoin taites ?. Tordre ct la sangilite tous àcen néceflaires,
que nous L
font-elles pas
feadonnet
convenable,
mama
Maa
applaudit.)
fsit d'an
M. Dillon.] Jevoudnis foulager! lan mémoired de ont M. beau- celuid tufpendre, s'ils Pehiment auraient été
Un de MM. les fecrétaires Tannonce prelation
les colonieso
des affaires, eriminelles eu dans cette
F
dadrelfis contenant
louctiilaeru
clafit, depenfonnes. jugemens raifon dest troubles quiont de ceux te: des
nombre
afe EScIO ece les défordres
Em ainfi Texicution
jogemens
fermens. au
de décret concersant conuaire
TSE F
rendus. en
M. Camus prifeute nn projet n elt ainf congu: E ricot en. réfulier, st nous Crar étonné de B quis go, :
a da dernier être formée ne pourra
des feprunagenairek. Rtalcts
les
décret
EREE
-
peations aationale oui rapport de fon Comite EA des. colonies tresfortt fur ptiacipes esécution du aucun te arrêtés des inlructions furl Targuinnet quilui
L'Affembile
à
au pou- Seeientcatons
EERes
décrete ce
Ladminileaxeur . a
aux la Colonie, avant Tarieée
RERE
anpendpm, Art. Ier, Le tréfor
povitbinemees, 179: , ESE condlitation. quil Hare de donner conformes E incellimment adreliles. d'envoyer dans la
titre de
en f.7 TaCE voire esteutif nomme, 'infructions a des 30. Le roi fera
deux cominfommed Lereat ean liv.15 den,
Ehesitainet décrets. minite de - marine redigt Colonie de Cayennectla Cirecaunt les :Ee et les poueotreles perfonsese
portée audit
. civils Exercer
aux comD
ferarépartics fuivant laj
Malouet M millaireae
décret du
E
décret, et proportion
ne pas que
Ventas
E
FEEE
préfont
d'après ledit
:
M. Barnave mifaires voirs delegoés pour les iles CEITE 2
tr"
fommes
n'en
décret genéral,
DEE
defdites
parle LE
Cur
un
a
E
IL. colons
ETPa
Lepaiement lep décreta aura : nfet
: convenu et avect D M. Mertinons. arpians
lorfque prifeat
des qui
rntume
état. de vie pafonntsg
la fomme
tettur
rEmsaritaine FEFS actuel des solonies commifaire les determine
décret géneral, APPaon
roif farl le
de Tétat'
à recevoir
par
être
L
doivent
fout
Tannée 1790; il fera
les colonies décréter, penfions
les
DE
y
dans font envoyès
va inclfament
daprts
regles chaRERSE
III.S Surl fecoursa acordép
T'A
en arten- E
faire de.
aritaine FEFS actuel des solonies commifaire les determine
décret géneral, APPaon
roif farl le
de Tétat'
à recevoir
par
être
L
doivent
fout
Tannée 1790; il fera
les colonies décréter, penfions
les
DE
y
dans font envoyès
va inclfament
daprts
regles chaRERSE
III.S Surl fecoursa acordép
T'A
en arten- E
faire de. f
TISACLE
eAms
faitd
Eniet
infiractions habitan.d des Cenme-duchunes,
affire d'exéention,
-
déductiona
qu'elles
une
E
cE
foit
la
a
fommed
debnitive
SSTCTALS
l'état de AEREN
peafion. Torgentifation
gouveralles
PE
que
ERE
touchées à titre d'i.compte.d ECEE etlef furplus ema E
Cayenne, THLAC ,fi AE
contaive
auront
1790,
: Thiltoire
au que
Snceil
Tannée
afemblée. E
fecoues
au
la
C
ou
tnéfor Quants à
de confauee,
AEaE
à
T'hilloire :
Vous decrires
FE
eation
bureau
du neur,
décrets
faite
ACTARENES Comité. :: poleis
leur re
fanetion
exitent. de plus
de étit
E
dites
rts
fommes
joers après Ta tous ces defordrer
c'elt un mouf tette diftribution peclions le
à
commencer a,
y' font mal entendus,
en ferait lolpocablet Si E vous le
décret. per- nationle
commifairet. exteutif.i
L
Les fecours acordés Tannée au LRCEE pour y envoyer des deux d'inftroctions. être dénoncé de votre le pratinante la n'a Vaura la
dans
LE
Ily ya en ellet
trnvail
Sralre
comprifia steupaltr jeillet M. Barnate. et vous
de
TEI
fonnes
preniere
conceroant
et
ELT
feront
1792. font desi inlirections
voieda méler de
saudrats
être
:E
unes
connucr
C
paytsp au
Les
ra
premier
au
elles ne
chacun,
exdcutifa
ra
la
Tètar annexé
des
ERCE
mm Aumoyen REE fecours portés E sudit etat ne Tesécution minilne des et : AE onide autres regles font gené- celles des autres: Je c'eft fi, des satendo perfonnes. Tongence : vous
préfent décret, les des
natio- oual timepneaiom CLEEEOE TAlemblée le pentions. vu le
E
termerd firaline SETARAEESE aucune autre gratis. E
êref Ratuces E
circonlarea, T'état, # ne le foit que proritoinement ont
du 3: : dernier, reevoir à T'efiet de le rales,
dont Vocupe adoptez
les
du pneopinant
ni
obfervations
FIED
Em cation,
traiements treforiets des RSE E à
".
timepneaiom CLEEEOE TAlemblée le pentions. vu le
E
termerd firaline SETARAEESE aucune autre gratis. E
êref Ratuces E
circonlarea, T'état, # ne le foit que proritoinement ont
du 3: : dernier, reevoir à T'efiet de le rales,
dont Vocupe adoptez
les
du pneopinant
ni
obfervations
FIED
Em cation,
traiements treforiets des RSE E à
". il sagit M. Camus." Toutes que ce n'ed pas an Comité
fera notilié aux
relatives
Il eft cerin
que E
Comite Ce maail,
très dejsa faites. vous avez sous-mime décrété ce travail,
au
un
EEe
portés
en entier
du Comité àt fixer les peafions: la
faire
DE
des fecours
conlituer
feances
del liquidations
-
LE VL. La daermination
la caete long; il ne faut plus
M cétair au avait tété commenct par le Comité. vous lcs
décret tirera pointa
spentionag
Nous
d'ad- mais comme
en cc qui concerne
cumme
our
fàr continue
retarder
E
: montant, plas
décretd
TAffemblée. nolus de
voulu quil
ne pa en
RaTiAs
SERAREE
nationd
aux termes
les Comit.d Ceatbitation, avez des
pour
être vetablics
E
au Comité
Piepuagimases,
TE
Ct
doivent dernier.
nationale fe réferve Aatuer decembre, in- Sagricultures joindre et de le etder marine. être
pesfion ie paiemet. de décret eft adopté.
miliVIL. L'Affemblée
: à
du Comité
RoaE
Leproje
au
iimcbesinnt
E
lepuaginaires ait dit M. Malouet.
à
efamment.
Et
devaite EREE ètre
M. Bouthillier # maftes dellintes elt
des
decret 1l
des
furlef forplusd aet :
dans le daanitbuma dont nous :e dans taire. un projet Fa partics de l'armét.
pe't CESE agolenent dep
od Tinfruction Cete
dif- Teniretien des dilférentes
VIL Elle ARTREES délai furl les fecours ERAREr perfonnes a être terminte. peu de
eux. les A : avecalits grande de adopté en ces termes:. nationile, entenda malles le de
-A
"
reLt
E
tance, il efi reREDs ne foit pas nécefaire Tatretbien fur la VEET décrete:
EE
de
Comité milinir:
del
SE agolenent dep
od Tinfruction Cete
dif- Teniretien des dilférentes
VIL Elle ARTREES délai furl les fecours ERAREr perfonnes a être terminte. peu de
eux. les A : avecalits grande de adopté en ces termes:. nationile, entenda malles le de
-A
"
reLt
E
tance, il efi reREDs ne foit pas nécefaire Tatretbien fur la VEET décrete:
EE
de
Comité milinir:
del d'eue
et de pour
pour
itan
étatd
un
righeur
enational. fon
parties
SETECE
LE incefamment projet
predion un
caracteres
à
des diférenies des décntées
a
-
a de fecours.
veiller d'envoyer homme quiaits pour lever les dilicalies. Tensetien ler,
et des diffeà fon Comité de
ileur
Ct
pot SERE ordonne également
qui pnéfider escation,et de T'Affemblée demande à aller ppointenens. de ilfera un cha
RTL demandes ciderant
Une partic
grade T'artée,
parties mer
M
à que les au om génetal dppeet ligsidation., voix. gande
segiment, pour "ehacwe Rerost
être ponées
etfans interraption, aDX
un amende.
Ces
ccs
Er
à
FEE
:5
inuafiemm
M. Malouer a
àl leur Entreie,
aeoeda
lui foient rnppenseat de vousf foumettre
M. le Préfilent, fairer
commitfires colonies dans la
relaive le nom gené-
-
M. Malouel. Jaifintention fi soutefois elles E ment, sendanta oà inftructions les homme et feront fous malies foutrages,
RLEEE
les
,
ME
eblervations fur coloniek; defordres... (H s'eleve - iufquie moment cet amendemento Lensdmmundt dépenfia. mailes des
eflets de campeneht
mais des
déerenées:
malles des
des
M
et
D
core â nous;
s'expli- Eotnese la quelion pristable.
amendement E des des hapitnux. bois et Tumiete des dépenles E qui
Semmarol Je demande Toviasnt
Cc n'efl pas là mon
maties et fenviront à fubvenir rs
M. Arthur les Dillon. colons font préts T répandre leur fang M. Maleut.
M. Malouer a des de-carde ront détaillécs chapebe, pour u' chacune. point indivi- à
que. Tous
M. le Prijdeni. fullent poreuts t II. Toutes ces maffes Eoprenirndirony ils Nauront aucun droit
pour la pattic.
alomnier c'elt que les
aux honmes:
MESEE
M. Malouet. fuis bien : colons de vonloir mais perfonue tractiont.
ccla. Let Prifident n'a E len dudlement demander des dscomgiers particlsy elles maggenuer
ou denstarerl :
M. Malonet: Ce n'efl
ce quil n'a pa
n'i 'ignorel les EES
droit de faire direa : ogiaant
arigoue combien ces bntectoe Celt fous ce rapport que li
en font les auteure.
EEE
qucl.
MESEE
M. Malouet. fuis bien : colons de vonloir mais perfonue tractiont.
ccla. Let Prifident n'a E len dudlement demander des dscomgiers particlsy elles maggenuer
ou denstarerl :
M. Malonet: Ce n'efl
ce quil n'a pa
n'i 'ignorel les EES
droit de faire direa : ogiaant
arigoue combien ces bntectoe Celt fous ce rapport que li
en font les auteure.
EEE
qucl. --- Page 5 ---
dront méme
tams ofstdtulimers aux
E à la aesarten difpofition du roi, fons Tarmées rigimens, elles mais remontese et (139)
Sontormaneat minifre pour être la
de la entretien des cherauc dans les
aux intaities
fervina à earabiniens,
B
nationale." principer décrétés parfes Par TAlemblée ordres, des chevaux, fubvenira à leur itoutes dragons, les dépeniess challeurse et' sisimnens hullards, Cette malle fera
T
toutes nouriture celles en route, àl condauite aux rigimens: relativer a T Tachar leur eserotar eelferone fur tous de AT CM les entrant tetenuer dela folde
Nafer gintrali de
ront vation. Cette relatives partie fera E enteticn femage, et ou Rintralemenes dt
la toacher mais pendant" aux tout epiweet le
de
adufes tiatrh campenved. Bumeen, thipitaas, rcformaes provenir, tous les ans, acthue dela dest fommer leur conler- pour- chaque :: oele que arme, de pattie delal cette ne poutra tems
vente
-
ou
LF
L
faronr Art, Ier, Les malles
nellement. lofgmiliny feront portées en recette AEE de en paie, la débpuee du fous le affectée nom de au prét
delinées
dans chaque
VII.La maffe
additione partie de FEa roi du 5 juillet hantee
billmenr et rt.shiu Ioaux
regiment aucune arme, ,ne
dans auenn
folde décrcia des Ger 24
1790,
2o
juin
H
sengagemen: sgupemett 3o aux au rompuetattee d'ha- retenue des
affujeticn anx corps ct particalier des afecie à
derier. La
reparations prermtement ct aux plus lieu fur
livre, psienens ambours definéen hioinaea il Cat que Tentuetiea
et.
Et - E
iquipemnmate aux ALSIELT d'ar- snsidiani.
dapnrest tinuera en fera à leur Tentreien de. leur des
RLE
dépenfo
TRt
caille,
Dans! les
aucunea
non
LE
gées de troupes cheval,
cominunes autre
den plus qu'a pital, fur D pour tout le sppartenit, led conEE
ne
e
celles fubvenis dh #: feront de plus char- articles précedens m qui aite pas énonce mois; dans ni les à miere revue le rappel tems en atara de Eu décompte ftjour à Thda leur
pement. relatives aux foin." a chevaue" remonter ainf gu'a
Male
fortie. du rLa quif fuivra lieu dans la
l.Le mafles
ct à leur équi- IX. A
de lnstieprit te
Lepoque de
arme, , en raifon généraler devant varier
mafle de duméne
Ma de efur de
,
comipier propres, feront E dépenfes dams leur chaque font par an pour fera. homines EEEE de 1791, liv. la la maffe XVLA de de dur canpemenu,
ptemier
ainf gu'a
Male
fortie. du rLa quif fuivra lieu dans la
l.Le mafles
ct à leur équi- IX. A
de lnstieprit te
Lepoque de
arme, , en raifon généraler devant varier
mafle de duméne
Ma de efur de
,
comipier propres, feront E dépenfes dams leur chaque font par an pour fera. homines EEEE de 1791, liv. la la maffe XVLA de de dur canpemenu,
ptemier a
chaque
janvier
,
R
179t,
m par
dama :
fourolieier et ,
SE
BE
e qu'il :
Teabumete
darme"
RuTy
EREer
les
L fans
fans
E
-EEEE
liv.pat
ERSE
:2 ofliciers ct à
elle
Parmée
de
-
doponfiad
fervina
aditinntsn
P
autres
à
N
ou Eh chcun des
de ce sfubvenir suidons, ainfi
les grade
-
déuchés le
fervice, ct
L. régimens
-
SEZE
P E E
de pour homme préfens aux
qui leurs
SS
F
compofée manipules Hiogrntieet fervice.s onces ration, corps, jour,
EE def
leurs' cravater tendards, et leurs
a
2 cavec lest
les cxpotis
H
cuite : raflis, places: 3o Recmeile les pour dipenedur le
LE
:
fejgle, sinfi
fervice de oinels
-
actuellen.' du Les eft A les et un quart mites, êtte ,eta autres ulenfles tentes, de bidona T'hiver
3 F
liea ou externes, cnue
erdon.ties oua nécefaines aux ampeneafs Eomelles, mars
0 LE
I
ne
EE
Tarmee. troupes dans
de
ce
ces efes,
outre, leur
BT
F
I I
EE Iramte Ayater prcteste, reclamers CIREES recevoir, REE ainfi toutes les chargée M de
nésnmoins le
aucun temens smouvemens des
leurs dipeals Tentretien
denimy sparj jour, datempies leurp
relatives
EFE
mais
pour le
tion.
ou
-
S
Halilemenr naire, aniguriner tems EEt leur pied de XVIL. gudormaping cucaitel leur trais
et
ainfi Formce de
Les fonds
conferva
EE
3 de
quila : déja décréié. grabcaibe asetotis extrsordil E et delfets de de toutes les générales, Mafe du
feront tonjoure
fixés d'hàX. La
le;
aRue
harrage:
arme
pied
homREE
Eguipeient. du feraf fixée malfe de méme, de fournge les,
LE remisi la par les décrel de
à
EE
cheval, fur le pied de compier FEA troupes à cheval
de du minifre la et fe0
o
guerre par
EEE
aE
cavaliers, livest
chaque mois;
F reaia
E
S
dragons, aEr chacun à cheval EEE 1791, Anancere et auitorife Aoadingntiee Ldefburnees quant ausfonds
Recrues. del
montés hofands. lag guerre, et par TRA
des
M
ES de Arbenteuse leurs chevauxe effeetifs ielle frvinai trom- :
égale enirelesn REacaenoe du minifire
fourrage dans les
et préfehs, ;une fournif trois quarts dirontnel ,dans chacun
m Réparations dbemirits les quantitése et
ratioa SEEIT Ee fevrier ets mars, desmois les. et
les
Honesndse etene
o E dépenfes TFAS Au EE Ngrocese la feront pendant autres mois, eafinute àne lui
commnnex.
effeetifs ielle frvinai trom- :
égale enirelesn REacaenoe du minifire
fourrage dans les
et préfehs, ;une fournif trois quarts dirontnel ,dans chacun
m Réparations dbemirits les quantitése et
ratioa SEEIT Ee fevrier ets mars, desmois les. et
les
Honesndse etene
o E dépenfes TFAS Au EE Ngrocese la feront pendant autres mois, eafinute àne lui
commnnex. del la moyen de ces
chacun,
msm
parteniee
8:
guerre, toutes RER
defdites le le portion,
E
au
lesd
tout
reflant
M
du
-E
Remontes compte de dépenferd FALSES de dijsnemcar scuitimematy ment aux prefetit
: entretien chevaux. fournisa ileur charge , et
, callaroars fourrager, ei-devanr
vendments de la " déerets
paraux
e
davelri lieu sipsnomare
PelativeH
E
tousles troupes furles feronre en
guerre,
des fonds du
THETILS
asrE siser 2
XII. de cette" confequence Laf
E
TO TA L. EE EmeLet maffe, dens feance ef levée. (La Juite dmais.)
augr
fapéticun de alignéer
Ilt. Toutei
rdarmeagers de
de oliciefs
SÉANCE DU
D
de maffes,
Tarmatcie aux
MERCREDI 2
RAn rentes
Tenstaiont moins foumifera ie aeest depenfes, fubdiviltesy mimez. seviennents guerres, pour les rations génic, aux com- 2 Sur k rapport fait
TEYRIER. les fondsd iune
feront m E :: conformémenr
Comie de
par M. LEEE
sas pourroar d'une partie, communee feraicnt et géncrales maffe, traitement, - et leur ne feront point aux décre Raurnees faivants. Jadiaverel TAfemuie Vicillard, rend au le nom da
aider
F
pantic MRSE
fanles. celles quin fet trouveraienti excidenlel
en feront
ariSA prefente à
19. décret
IV. Sur la partie des
infufi- ECCELE de la nourriture EmaL ils ferout leurs novembre Confbratenat l'article IX da
deliate àd à
fonds de la maffe
Vommer afignées , leurs chargés cux- oppolition detnier : ne
décret du 28
chaque homhme' nadilemesee un habit, et
il fera toupes à cheval, en par dacrenss cheraus. pour raifon fur des les suapaseiede être forne ducune
a
lireden fon une avee manqoes eus et cumuléer avec raifon la del leurs - tes nier; en
échus au 31 fi ce n'ef
EAE
velle,
HEE
nerdep police,
une culotte, un diline- rigimenss et mafie dllinent cette confiquence,
deremie dera
;
madier; E
bon- nir
cette
caufe
E
et de
ou
malle de
-
bonnet
fourage
poauresdirest forméer
DE
en tricot
E à de gre- et aurourae fabntat en aux ehevaus chargee de fourdaquel formées elles.
échus au 31 fi ce n'ef
EAE
velle,
HEE
nerdep police,
une culotte, un diline- rigimenss et mafie dllinent cette confiquence,
deremie dera
;
madier; E
bon- nir
cette
caufe
E
et de
ou
malle de
-
bonnet
fourage
poauresdirest forméer
DE
en tricot
E à de gre- et aurourae fabntat en aux ehevaus chargee de fourdaquel formées elles. feront et del
de
formteste
iage
un
E
E
E
un de
leur :
la
qu'ils
qui
l'égard de mes Fomeanet
EPE
L
ELS
lêtre,
montés,
bottes,
ME lear grade
et qu's
rations
eoufenatens
de
mar
en
ceux à
tantauxh
eux
qui ne
ERE
rolles dans tontes SESE les Cette maffe homCet LEERE
non i
nulles:
clles font dès
armes,
E
E
LEES
-
les fouraira
de
E
ou gibernes,
gihemes, , bandechevaux. rfemnelreo
ile eantirvastun : anninien 2 empecher
SS
carabine, les betellerde
prix qui
pour
et
CERRIE
cailles,
fera
leurs enralfon
lea
DE
cornets, colliers de moufqueton dipinmtui determind pour
furler pied Poutronrs qui, nfamoia.t
et
ECER
LEEaS
ou la ceiuturons fabres à tromdans
,
des
defditer
RE nature
ceux
awaieot
REE
chique
échus
cas étre de leur fervice, qui,
Malfe
au 31
E :
armdas
XIII.
fligiaus.
LE
cheval,
renouveller
E umt:
Tequipage aet : dans les feroat a lamafie 4
crite, fans R5REEE forae motivéer
E
tsztty licols et EuE ,en felles,
pour fera
preenoner Forigial de
pref Fatere formée.
isbreguers ct couvenunes del houllasere tchaperons, SE EES
de
M. Vernier
Hopotien par cux
et des pour
:e de
an
E
fifniene
le
MEECUE
LE Toutes S REtE cavalerie.la tous les LU
én elle fervira à fans
de mille
a Comité àf des
ces
liv.
finnes,
remte radtg
faire
EeE
etl les
les
maladis, fouroir
un
E
les
FE
ficonnée Feenetee etr
ct
cette adépenfes ouf
qua
emprant
i
Eb
-
faus-fraisa
à
-
"E ErOE LRECE par ainfie qu'ilfera ROTEESE particaliene i mens dun malle feront payés en acetloires outre AF ce fervice. 4 Rygeaud, la députi de
partie desf fonds
entretenu #
atendu
cette deà
dans
,
fareet
fervira
générale
sEatene
M
deflinéea au
des a
des
LN
INTE
BELEO
les
aa
EES
chacun troupes
Hre
recnuieunss lesd
cheval
départ
LE
aiuli
lesf faux- adeimintrg
et ligeoie, foient depeafes :
couclus ce
decrend
: BEE recrues, desn mineurs, attendu dinhaantet lar légere,
payées par le
E. ungentes, ,
E
M
auxr
nationsle le
aux
réunion a Sur la
public.
d
DE
PERESE
réglemens S.
EE
tion. que M. pourra ARCICEmL et
ARCE defes blée propoftion faite M.
uli
lesf faux- adeimintrg
et ligeoie, foient depeafes :
couclus ce
decrend
: BEE recrues, desn mineurs, attendu dinhaantet lar légere,
payées par le
E. ungentes, ,
E
M
auxr
nationsle le
aux
réunion a Sur la
public.
d
DE
PERESE
réglemens S.
EE
tion. que M. pourra ARCICEmL et
ARCE defes blée propoftion faite M. faire pour
les
la
,
N
Cette partie
leur exécu- arangenens PAEmbile
quellion ndrrtee de favoir Come Fermont, PAfema
fera accrue
menc,e
qu'elle fe sationale ait des
filcs
et de
Eatet
recette
pris
Gnance
Sftten
réfulter des : des fommes traites des relativement oficiens 2 ateaeat propale oleni.ite M. ATTtA
dipanensae peuvent faire
ETT deret, Tavenir, fuivant t2 c2strs qui feronts Tarmée, les
fanté et employes au
du depaiearer prelident de fair la lecture d'une lettre du
VI.I Laj partie
preferites par 2REST des
tnaiteien dont
les dlecteun Scine
diréctoire
CEREE
des
les
EE
EEEE régimens
fonds
iniftraeme
aux
dela
ordonninces
amonce
E
fervira maffe générale dellinée d'une de
en verte le-Roi au ERARREAREONE ont nommé M. le TELLSAT formes
EE
EE
pement arereLet de
del payer, 1o toures les LE et fomme ill SERE liv. ME an,
fiege
du curé de
,
EE ception hommes Thtilbeeatr ainf cenx runcecarind des del l'équi- fomme de 300 E fera par an en m accordé fans
Suite mbropoltatin de la
dipatemmn Choiye
amriverpar néanmoins laf faute des
qui chevaux, àlex chirungiens, à qu'ils feront le tratitemenrd des
Aprés
djfeafiony fur les jaris.
des
courte
CHEES
tinueront d'eueal
hommeei honsiny N fervice. leus dépens dans parce
fentés par
difcufion les
a
EE compte leiquellere
Leurs
d'enarticles fuivans
-
relatives i particulier: go toutes con- les
SIe befoins xvili.
font décrevist
préa,
E
i YII. de chaque négiaent radimiuitradons intrieure et com- EEE fomme à Pallée; ECES insitemerrs actuels, niquer dans leur
avertita les jures de fe retiree
La partic des
CRSIEE
DEE
fonds de la
E payablesp par pour accordée,s ainf
perfonne, nelstonrhudy
M
malfe générale detiate demnier. hurlek mois, à compuer dap
feraieur XIX.
LL preniers inferit comumus tableau
Icha
M
rt
ajourné.) 1 rnmiia des premierj janvier
à
H
aepiniero (Calanicle EE des daus Tacte juen'aura prononeer que fur ce
XX. Il témoins y Seatr quelle quefoit la
à
onds de la
E payablesp par pour accordée,s ainf
perfonne, nelstonrhudy
M
malfe générale detiate demnier. hurlek mois, à compuer dap
feraieur XIX.
LL preniers inferit comumus tableau
Icha
M
rt
ajourné.) 1 rnmiia des premierj janvier
à
H
aepiniero (Calanicle EE des daus Tacte juen'aura prononeer que fur ce
XX. Il témoins y Seatr quelle quefoit la
à aura pronocer dibord, sil Ya, --- Page 6 ---
(140) ).
dramatiques font
de tous. MM. les anteurs ct compofiteurs 4 février onze heures
Tintérêt des feilérats contre clafureitd de invités fe trouver vendnell qui ietiendrarnes Sainienfuite RTaccuft eh. ou non,
la quelion preslable furl T'amendementd précifes a T'affiemblée genéraie maifon de M.S.valee
on non, délite conllant;
headin Robefpierre.
Honoré, à Tancient traiter trélor royal, des affaiies qui les interelfent.
y
les
convalucts
déclaration déqaité
la
de: M. Robef- de Lange, pour)
XXI. [I aura uue faire uttern les encentience par: M. Folleille. Jappuie av voulu les presealigles,
les
leur en aura
par
tout le monde.
EEE
d'après Tindicaion
fi HLANS ctj vois le reabliliement dans prefenré
Lettre à
Eart à Teliet F deterniner
cette preuve
E E
le
à J
SRItrE
donnée par prcident, ou involontaire. le E Quant moi Jaurabs juré
Monfieur, madame et mademoilelle.
: délit a été commis faus deliein voloniaitement de' nuire; : fi Taccufé eft du légale j'aurais voula
avant lui. CANOOIES vous Thonneur vous informer tes-p 1 par
ment, avec ou
en suénuationd furle texte delaloig
Jai
PlanctFRERE
ou
viensde.
cEA
ou
d-alinat abrogé cette 2 proctduvet dépo- lav voie de cej
cellesci: exculible
Tacnaliation une avei
du :
les que
E
délit,
Mes
même T
à un homicide dans vousf fubllituera -itet Yous avez voulila tes pour du TLa et que je vous les
fe
fimple. de deux trois témoins.
la les Lunes Couingjecjwes.
lundi
F
tronvait de vol effraction à. un volf fitions
évidente. lemondel sowella
Acommcneer ou celle avec ou chacun des jurés Presvemorales RuEn : : refulati per- annonce, fansecliple., 3 1791. 11 en un: Quarlier
Taccafiteur
faifir; : vous aver voulu
de Tannée, jenvier
in-8o;
E
Laccufe, Tindicatien le préidente lui r pûtf fonne; vous avez donc CTReE Tonanimité. tous les chaque eft pages de
FE
E
Quaries: rabontement
fermée. de Lancr.en
pour
Eres
oui
poura
eft
T'année
de 18 liv. Coc
La
ER
EEtipl celle qui lni paraitra
la rediction de cet difcuffion
du Comité. an, la
TuE PléER
au Comité
adopte la sédaction
au
CSTEL
LAfemblée
L'Afemblée
du
heure:
E
Etrore cerel EREnt
article. M. Duport fit lecture de Tarticle XXIIL. en état bpcanx, no 15, odfon trouve rue Saint-] wondeatoue) On vend aufli
lecture de T'article XXII. les jurés fe trouveront
et chez M. Blis, libraire,
Jous.
, la
TuE PléER
au Comité
adopte la sédaction
au
CSTEL
LAfemblée
L'Afemblée
du
heure:
E
Etrore cerel EREnt
article. M. Duport fit lecture de Tarticle XXIIL. en état bpcanx, no 15, odfon trouve rue Saint-] wondeatoue) On vend aufli
lecture de T'article XXII. les jurés fe trouveront
et chez M. Blis, libraire,
Jous. M. fait
fulira pour faire XXIL
ils feront avertir
des Quanien de Lune
cette
RE
XXII. steite de
conllant, foit de donner Eormu declaration du 'lefquels CEE cher moid
ce jour à vous ELlErE du E fuccès
déclarer, foit'g que. le aerea m foit quil y a lieu : et le commifaine du confil, t chef du. FERae fe rendra pa- nouvelle Jtande - que voulais juger lest trowve
n'efl convaincu,
Tablenceles
CEEre
T'accufe
chambre
de-troisp
je defirais,
l'exenfe ou àl immin
rellement. Les oetdivemats chacun devatt : leur déclara- bien fous, E et L T fc deriderun
FS
la délégue pouvoir desauires,
Eth
M. Lorfque fociété vou snhr el au uns la qui va être cexpliqsée
parc.g Quantions Tona L befoin ne J
moins; mais
de punir LEMtr
dhommes
adopté. te un
et philfophie,
-
moins que les
: nombre foient unanimes. Si Fele Laf fEnce ae efl levée à31 heures,
Eies tonjours :tr auff motal: fou
eflloin dètre
matin premier fiorier, tout en riant,y
font
ESF
morale
àla Jeance du mardi
Couius-Jarquap policies,
E
:: CrTTen ne
la
la
Dicretrends dans le dernier numéro. Garder-vons leursr fous etde cesp
B
: en HA Rubirenent T'homme condamat'ne pas
eipromis
entendu fes Comitis cireuler
'de mes
mes
E
Srrra
qui dinent
cagaae
e pofibie nous. nous
tous n IAffemblée nationale des contributions pu- alajournte, et fout de Tefprit
et CEun il
aufli d'agricoliure ct de commerce, T:
faillies,
et il w'el plus
-
condamner, faut LU
a fon genre, caractere,
de me
LE
dire que
et
sutenr
mien, quiin'el
ar
claires que T LAngleterte
les vins da
facile de meicroquer
, eft un peu
CTE
cette fage
avec
aux
t CANREETE mon vilage. qui, par parenthele ne m'a encore
elles
prendre
F
feronri
bureaux hontieres,
armht
et
TE une
de voir
aux difterens
du côté gauche, avantuge qu'on
LU
Eter
leur fanie
ni
:
raifon car Tar
Eumndiseais des mur- dans les proportions
rivieres de Caronne et L envié contune. d'étre, &cc. laraifon du côté la partie de droite. URESITE Monloficr applau- Vine Fouges
,ler muid, 71 liv.
elles
prendre
F
feronri
bureaux hontieres,
armht
et
TE une
de voir
aux difterens
du côté gauche, avantuge qu'on
LU
Eter
leur fanie
ni
:
raifon car Tar
Eumndiseais des mur- dans les proportions
rivieres de Caronne et L envié contune. d'étre, &cc. laraifon du côté la partie de droite. URESITE Monloficr applau- Vine Fouges
,ler muid, 71 liv. Jwthouneur Monlieur Madame et Mademoifelle. et coufin,
mures dans vous trois malheureux qui Dordogae. rivieres, égaleVotre dévout ferviteur
a
-
dit.) RappelezFrance ne font
Vins blancs par. liv. de connu
E
la i. .4
dit Reigny
E
ont tant excié pitié parce earders M
c-apres, Perigord, qui
Louis-d -Abel le
fur Téchefaud. 'étsient point co-
: Libourne,
fous MET nom Coukn.jacgact. de
feront : cEnt à du bureau :
ct mi iffives doivent être adref-. ES
La
La
seseiroentte victi- feront RCAE d'un acquit 1aat
S. Toutes les lettres
no. 15 a Paris,
HE
-
ctanedwuires
P:
rue
SHATES
ER Denglade. les Wontiaily.ett qu't uni innocentd dans un fic- Cahillon. Cemticn 21
exporés par terre Au
Les Pacbjaeaus de Lane féparés
nel
etse Tauvat-elle pourl rlaporser.Jed demande Vins des Lande. de TArmagnac. ct repnclenuts au burcau fr fant ATEE fe vendre Fargent. Garter Parifiens; et. Ton ne
# ce ferait unef forteraifon décrete quasemnj jegemenrd de con- le bourg Saint-Elprit,
ne
les noxtelles quaux lunes en province, quen
doncq que TAlfemblée être porté qu'a Tunanianité. M lieu, 1 t
et autres exponis par peut Fem procurer
damnations nep pourra Tarticle du Comité fait Vins du Béarn le et Jeranfon, TArrisge et lesfrontie- sabomnant. M. Barnaue. crois ce admnetre ri- rAdour. ,et part sepmumondel 1. 10f. et
L E
en faveur de
L a commis res d'Eipagne,
les mêmes départemens,
laf
en Vinsmufats exportés 6liv. DE
ER
MUSIQUE. DE
grande erreur de Gait, et tous raifonnemens en vins de liqueur de toutes geries des] Pyréniese orien- Ac DÉM Rov
RE
EE eté
ila Texemple appuyé fon TAngletere. opinion et Vins parled gliv. départemenad du Rhône et du
la Caronante, opèra en 3 16€ actes. de Pjchi 2
m E Thumanité les ufages : ces deux
les départemens des Bouches
Act" (Edipe Colonne et la repr. delAmétique;
abfoudre E: 1. f. EA
des ch séquife fe réduire à une Var, ,11 10
des hautes et baffes Alpes de ballet- -pantomime:
N
E
Tunanimite condamuet. LE Ils font chambre, famsn nour- Par les départemens 11. la Liberté conquife ou le
reafermaé
s'être crénnisa Tifereetd del TAin, du Mont-] Jura et du Doubs,
la 19 repréf. de
en
ES
m:
cn avant des
les départemens
Aujourd. notv. en5 actes, profe. siture ROCE ne peuvent. r Tenanimista Tuna- --Par
et dela
renterfe, trag. piece dans laquelle M. Larive jouera
unrénltats unsnime.
les départemens 11. la Liberté conquife ou le
reafermaé
s'être crénnisa Tifereetd del TAin, du Mont-] Jura et du Doubs,
la 19 repréf. de
en
ES
m:
cn avant des
les départemens
Aujourd. notv. en5 actes, profe. siture ROCE ne peuvent. r Tenanimista Tuna- --Par
et dela
renterfe, trag. piece dans laquelle M. Larive jouera
unrénltats unsnime. Aial, la loi n'el SEDETE que la 10 Par fous. ceux dul haut et bas Rhin de la Meufe META de Gufane, Guflave. nimité prefcrite, Car E Tobligation davoir un pas M Mofelle, I1 1.5f. terre parr mer, depuis! dépar- riviere lerole T
la minorité cede. foi Vins
julqua :
80 de Paul Virginie préc. de
à
la
N
L EE C
ELUT CE
repr. difpofe. Tar- tement
liv. trat
Anj. foyez i forme moins
font de Vilaine aufi snciatement. le département la Faufe Magic. EA
des de
ou blanes
LE
N du e ou les cinq fixiemes et les Anglais ne Vins rouges inferieure, àl exportés T'exeption " cclui ci-apets,
A
le Comidien
nécelfaires encore pour 'condamner. un elfct : refgecangisus Maisfi vous de 21 liv. la Loire
Nantois, par le même dépar- Auj.la Folle Epreuve la com. Mariée en de un Village acte com. en
confervente à 1 Har
pour con- Vins blancs fous. du comté
la Vendée de Socitté proverbe; lée de chants ct de danfes. Sts SIE Tonanimine aemement La compolition tement,, blancs 10
le
de
2 actes,
DU PA LAIS- Rd OYAL. moins amatmhiee ile en a éloigne Vins exponia do
TH
en un acte
toute en faveur defecralit
et de la Charente
mêmes
de chambre com. LE jurée :
tousceux donti tilaeraint rouges exportés otet par : départemens, Auj. TAmant Femme Guerte ouverte, com. en
de nombrenfes ilaf fociété réculationst et Tacculateur, au contraire fi Ton ne liv. Vins
fuailles. liv.s en profe, avec un divert.;
EA partialité en récufer aucun. Il faut donc, la loi
Vins en bouteilles et en doubles
3actes, en profe. le Potier de terre, com. en 3actes, en pr. n'ont le crime demeure
monfieur, -
En attend. DE BE UJ 01 L IS. la
des
CoMÉ
contre Trm NTT à
Quelqucs-ons collegues, la CAE
com. en actestlePort de
de
je fuis t.er
fur lapréDépit amoureux, ou deux
jurés
et Rojette,
D
E
Le nombre trois
E E
Auj.le un acte, en profe Alexis
doutes fur E
enl fonde
mer - com. en
PETE
les. oe pour abloudre caur humain - E i:
leur
mélodrame en un acte.
du
M
N
me
NTT à
Quelqucs-ons collegues, la CAE
com. en actestlePort de
de
je fuis t.er
fur lapréDépit amoureux, ou deux
jurés
et Rojette,
D
E
Le nombre trois
E E
Auj.le un acte, en profe Alexis
doutes fur E
enl fonde
mer - com. en
PETE
les. oe pour abloudre caur humain - E i:
leur
mélodrame en un acte.
du
M
N
me caer d'erreur ou : mauforeent fois avoir LE
TE R E
LE
facilement
entre eux filenct pourrait cette
voné aux
en actes; fuiv. du
E
vaife Eat deux hommes croeme Taccord facilement entre trois. DE lc
qui : ou qui les Auj. Jean ou la les Fontaine, Elclaves par com. amour opéra. la
Maitre
etl 4° repr.
Ea
collufion
ct leur
:
Bon
E
lihes,
com.
E
RERE
fe
moins
raltation.
LE CHAPELIER.
mal- Dem. le Confal impradent de Titalien.
2E
EST préfumel
lâche
imité
EE
commum allez ainsentede EEEE lois s'ablicnne condan paient.I Dans unel lille, monfieur. dictée M. une éritr mem- de Laurette, opéra
at Patais-Royal.
neufa
pour Tanticle, fi réfléchit
on a imprimé MELEt Il THEATAX E de Mlle Mosisnjfer,
ner. la théoric T contre - faut être veillance, d'un ditde la
ddtjeunfhai ou les FousJ Juppofes,
fa
IEES
voix PeRar
bre
jete repr.
Da
au conCoAE
LE de crime,que Tabfoudre: celui des
elt EER cette LDERE aulli nicour- opeta Auj-la en 3 actes.
IYRIQUE.
LEE douter
ET
il fufft d'en
COMIQUE traire,
les fera dE
ne
la
FRANGAIS
lune ou la
P
doutes ratfonnabich.
M. TER a
THRATRE
dans la
M
de fes
on
qui des
del conli- la
de Nicodeme
EER
Emnersades
tifan,
eti
410 repr.
F
tager facilementad deux la
la douce M.
ardent
Auj.
- par le coufin Jacques.
RELELE
des eft
Matbourg,
club.
pacifget.
E
Tarticle humaine Comitis qui ait jamais CeE exilt dansl LE plus loin tution, n'el memabre d'aucun. député al TAfomnblies aationalt. Revalation
la
et vouloir aller
LACOSTE,
-
EEm d'aucun pour que Tintérét de Vinnoceace,
181 trois mois, liv. fx mois, On etde foufer
ne ferait
*
ce pas Eptp
s. Augutin. Le ef,
de
des
-
Poitevins, aut burenu fix de Paris, rue
E
REaL rue
s'aboune àl hétel de
M.
Ce denture
E
ridacter.
a
de EF nesf Aruter jefea fept
MNr
les aj cacpits,
TAEE
m
réymea: en ETE le to les joun
13.
a
M
no.
UARDE rue des Poitevins,
ROXE
de Baskerville,
IE D U M o N T UR, avec les caracteres
M
STSEALE
L'I M
EUA
DE