--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1851-09-27. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. 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HAITIEN, PARAISSANT TOUS LES SAMEDIS: ABONNEMENT: Le prix de Pabonnement esi, pour fannte, 10 gotirles : pour 6 mois, Ggoundaait pour 3. mois, 3 gourdrs de chaque feville est de %5c Le burcau ds lo feuille est chez Monsieur le Uaron die MADioU ridactmur-gérant el Le prix lelires el doivent y élre adressis, rida leur des actes du gouvernement, rue des Mracles. Loutes demandes d'abonnement, paguels franes de port, Port-an-Prince 3 le 27 Septembre 1851. OFFICTELLE, celte de spéenlateur en denrées c! dutres pro- Abricots, Dame-M-rie, Petite-Rivière de PARTIE doi's du pays. l'Artibonite, Mirebarais. Ces consignataires ne peuvent acheter ces Siziene classe, LOI: sir les pateutes pourfumée 1852. denrées ou produits qu'entre les mains des Plaisance, la Vrgi, 11 be, commissionnaires ou spreulatrurs. Saint-Michel de FAtalaye. FAL STIN fer., Emprreord d'Hani, à Saint-Jean, Lamathe, any tous presents cà venir, SALUT: CHAPITRE II Gros-Morne Sama De l'avis du conseil dis ministres, a Du mode de pereeplion el de la durée de Grand-Goàve Tiboron, t preposé. et le corps legislatifr après avoir FImpôt. quets, Ennery. Niarigit Salereconua et déelare T'org nce, S ter. Coteaux, Port-smr, Toibek, Pair Ca Trou, Vorreltes Jemn-it Abl A rendu la loi suivante : Mode de perception. Sant-Louisdu lon, Nord, val t-Louis du Sud, CHIAPITRE PREMIER. Art. 8. En changeant de professiva, Trou, Wori-A-rgot, Guanaminthe, ValDondans le cours de Tannes il fiut aussrchmn- lieres, Petie- Ame.Aci-l-Nem. De I Assictte de L'impôt des patentes. ger la patente. Si la taxe de la profesion don, Marmelude. fliguy, Seybo, ArArt. ler. La patente est la contribu- dernière est plus elevce que celle abri udon- cahuie, Macoris, Sat-Chrstophe, Coton imposée à lexercice de toute profession nee, la loi antorise la comprisation oro- tuy, Mole Sai t-Nicolas. au reste Et toutes les autres et boug industrie fe ou commtrçaate. portionnelle temps qui pourcompléparoisses Art. 2. Unes seule- et même patento suf- ter la jouissance .de la premirre pitent non-désigues dans cetie nomenclature. tout - fit afhommeeta son éponse wussi birn Art, 9 La paleate est pour l'emS I. quraux assockes réunis sous le meme tits pire, sauf néaumoins Tinégalite de T'impôt De la quotlite d'industrie. cxerçant tous une Co mmane prolission. Né- résultant de la classification des paroisses. Art. 12. La quolité d'inpot de paaumois, les (poux, 7 comme les associés 1 S1. tente 1 relativement à l'indastie, est élaJuo-qu'is vivent sous le meme toit, sont De la durée de lImpôt. blic aiusi: ienus de se munir d'autant de patentes-qu'ils Art 10. L'imposition établie par lai A exercent de differents genrs d industrie ou présente loi n'est exigible que poar la dure Armatenrs et de batiments et de coamerce, enfin 1 quils eit d' établis- d'une ans née, à partir du Ser. élaJuo-qu'is vivent sous le meme toit, sont De la durée de lImpôt. blic aiusi: ienus de se munir d'autant de patentes-qu'ils Art 10. L'imposition établie par lai A exercent de differents genrs d industrie ou présente loi n'est exigible que poar la dure Armatenrs et de batiments et de coamerce, enfin 1 quils eit d' établis- d'une ans née, à partir du Ser. jauvier au embarcalions propriotaires allaut au cabotage: sements separés 31 décembre 1859. Embarcations à quille ou sans quille jusqu'à Art. 3 La patene sera refosée à la 5 tonneaux. g. 6. Non classes. femme marire quin'aurs pas exhine l'auroCH APITRE III. Depuis 6 tonucaux jusqua 9 12 9 g. risation tuar itale nboune et du forme: Dc 10 Des de et d'industries. 34 15 Atmi eur non wmancpe, s'il ne rpporte quotités paroisses 49 23 anon satr d son pere etde SA mere, S ler. 59 38 au nseil de Emille. De la quolité de paroisse. 69 45 Ari ua loi impoe une patente à Art. 11. La quolité de paroissr, paur 79 53 60 chaque. canot de peche, aurst qo'a chaque la perception de Tinpor de patente 9 est 80 60 160 89 68 batiment ou embarcaton 1 la propricté fut- déterminée par la clssilication suivaute : de communt pusi urs armateurs. Première classe. ou irt. 5. La patente pour les distilleries Apothicaires, pharmaciens plus. ha. tiens: crux des spir toeux confere aux guildiviers ie dro it Port-au-Prince, capitale de l'empire, qui vendent purement et simplement aics irogues seadre el gros et en detail le produit de Deurième classe. medicinales en gros et en détail : leurs mauota tares dans lears établissements Cayes, Cap-Hailien. Ire. classe. a 80 g 4e. classe, 305mens: mais touie D ntique derachée de ces classe. 2e. 5e. ( 20 manalacios est assuje ttic a une patente parTroisième 3e. < Gc. G 15 ticuireie. Jacmel, Saue-Dei-ga.Jadmis, 9 Go- Apothicaires, pharmaciens haitiens: ceux qu3 Art. 6. La patente simultanée de mar- naives. vendent, : outre ies drogues medicinales, mais classe. encore les bonbons et seultnuent: chart Cll gros et detnl ipipue ia ficulté Quatrième Anse-d'Hai- ire. classe. 100 g parfumirie 4e. classe. 50Ea e piolts.er tou les g.ures d indus trie in- Lcogane, Petit-Goave, Saint-Marc, Port- 2e. 5e. a 40 Rneor la n ue nàult, Saint-Yague, G 7 ixcepte proiessie sprentaPorte-Plate, Aquin. 3e. L& leur en deurees dont la patente sera toujours de-Paix, Miragoàne, Armuriers: R tistincte de toute autre profrssion Cinquieme classe. tre. classe. 10 g. 4e. classe. 4 g* Art. 7. La profession de consignataires Fort-Liberté, Grande-Ktivtere du Nord 1 2e. 5e. mtionaux ou étrangers est, incompatible à - Ansc-à-Veau, Baynet, Borgae, Corails 130 ue, 4 % Source gallica.bnf.fr /Bibliothèque ati tionale ance Armuriers: R tistincte de toute autre profrssion Cinquieme classe. tre. classe. 10 g. 4e. classe. 4 g* Art. 7. La profession de consignataires Fort-Liberté, Grande-Ktivtere du Nord 1 2e. 5e. mtionaux ou étrangers est, incompatible à - Ansc-à-Veau, Baynet, Borgae, Corails 130 ue, 4 % Source gallica.bnf.fr /Bibliothèque ati tionale ance --- Page 4 --- LE MONITEUR HAIDIEN; dans les ports rangeant, sans avoir égard aux dorures et an- Consignataires natioraux : Acons et chaloupes employés des tres objets néccssaires a la chapellerie: : 1re. classe . 990 3e. classe. : 110 S onverts aux chasgements et déchargements 1re. classe. 60 g. 40. classe.. 24 B 9c. 140 6cargaisons: ire. classe. 25 g 3e. classe. 15 6 2c. 48 5e 12 6 Consignataires étrangers; %c. 4 4e. ( 10 3c. 32 Ge 1re. classe . 1200 8- 3e. classe. 700 B. Aubergistes : ceux qui reçoivent du monde Chapeliers simples : eeux qui repassent ct ar- 2c. ahez cux ct qui tienoent tables euverics rangent les chapeaux Cordonniers ou boitiers tenant boutiques. 4rc. classe. 40 8 4e. classe. 15 E- fre. classe. 156 4e. classe.. 86 1re. classe 20 g. 4e. classe. 8g 2e. 5e. 10 2e. 12 5e. 2e. 15 5e. dc. Ge. 3e. 10 6e. 3 3e. 10 Ge. Charpentiers de maisons 1 les chefs d'ateliers-, Cordonniers simples, ou ceux qui travaillent B. faisant des enireprises : seuis chez eux: des 1re. c'asse. 50 4e. classe. 20 g Tre. classe. 10 g. 4e. classe. 6i Bains publics: ceux tiennent baiguroires Qe. 35 5e. 12 2e 8 5e. seulement ct dannent E bains: 3e. 25 ée 6 3e 5 Ge. C lxe. classe. 30 E 4e. classe. 8 6: Couteliers, instruments de, Se. Charpentiers de maisons simples : ceux qui ceux ou qui reparent les ou ceux de, 10 6e. 4 travaillent dans les villes et bourgs sans de- en detaillent fabriquent de qui'en veudent, de d'un atelier : petites parties quincaillerie : Bàticrs, faiseurs de bàts et d'afuts de selle: : pendre Tre. classe 12 S 4e. 4 E- de peu de valeur : Nun classés. E 3 2c. 00 5e.. classe. Tre. ciasse. 8g. 4e. classe. Billardiers ha tiens pour chaque. table: 3e. Ge % 2o. 5 5e. Are. classe, 50 8 4e. classe. 35 g. 3e. 6c. 2e. 5e. Charpentiers de navires ou de pelites embar- Couvreurs en ardoises, aissantes ou tuiles: 3e. Ge. 15 cations : fre. classe. 90 g- 4e. classe. Tre. ciasse. 8g. 4e. classe. Billardiers ha tiens pour chaque. table: 3e. Ge % 2o. 5 5e. Are. classe, 50 8 4e. classe. 35 g. 3e. 6c. 2e. 5e. Charpentiers de navires ou de pelites embar- Couvreurs en ardoises, aissantes ou tuiles: 3e. Ge. 15 cations : fre. classe. 90 g- 4e. classe. 8g. Blanchisseuses et repasseuses les personnes 1re classe. 25 g. 4e. clisse.. 19 g. 2e. 15 5e. qui s'occupent à blauchir et à repasser ic linge 2e 20 5e. 8 3e. 10 Ge. A 3e 15 6e. pour autrui : D. Are. classe. 7 8: 4c. classc. 3 8. Charpentiers de moulins, entreprencurs ou 2e. 5e. 2 chefs n'importe ou ils s'établissent, 30 g Distillateurs ou liquoristes haitiens qui fabri3c. 6e. 1 Non classés. quent toutes sortes de liqueurs: établissement de fours, Tre. classe., 25 g- 4c. classe. 10 Boulangers 1 tenant Chaudronniers, fondeurs, l'un oi. l'autre, Ou 2c. 90 5e. pétrins, etc.: les deux ensemble se. 15 6e. fre. classe. 306 4c. classc. 8g 4 1rc. classe. 50 g 4c. classe. 15 g Doreurs haitiens. 25 E. Non classés. Qc. 20 5e. Qe. 35 5e. Sc. 12 Ge. 2 3c. 20 bc. E. Brouetteurs à dos d'animaux : ceux char- Charrons: : de bâtiments et d'édifices auires roient, dans les cas prévus par la Ret.e les ire. classe. 25 g. 4e. 106 que Entrepreneurs ceux qui en foni leurs professions habitueiles, denrées on marchandises d'une commune à Oc. 20 5e. 6 el qui sont munis de patente, paieront un Pantre, ou qui font la profession de bronetteurs, 3c. 13 6e. 4 cent suy les prix de l'entreprise, ponr leur tenir pour d'une paroisse à sa ville ou bourgade: Non lieu de patente. classés. 8 gColporteurs les haitiens qui vendent par les F. rues ou dans les paroisses pour autrui ou pour C. eux memes toules sortes de marchandises au Faienciers, marchands ne vendant qac la petit détail: faience et verneric: Cabaretiers : ceux qui tiennent des petites Tre.classe. 10. S- 4e. classe.. 4g 1re. classe.. 16g 4e. dasse. 6g boutiquesoh ils font de petits détails de quelques Qe. 8 5e. 2c. 13 5e. liquides ct commestibles od ils donnent aussi 3e. 6 6e. 3e. 8 6e. à boire ct à manger, et dont lis boutiques Commis la Ferblantiers: ceuxqui fabriquent et raccomon'excèdent pas la valeur de 200 gourdes: 1 les érangers exerçant profession dent des ouvrages de ferblanterie: de commis chez les negociants ctrangers: Arc. classe . 8 5e. 2c. 13 5e. liquides ct commestibles od ils donnent aussi 3e. 6 6e. 3e. 8 6e. à boire ct à manger, et dont lis boutiques Commis la Ferblantiers: ceuxqui fabriquent et raccomon'excèdent pas la valeur de 200 gourdes: 1 les érangers exerçant profession dent des ouvrages de ferblanterie: de commis chez les negociants ctrangers: Arc. classe . 156 4e. 5e. classe. 6 5 B 1re. classe. 100 g. 3c. classe. 60 g 1re. classe. 12. g 4c. classe. 2c. 2e.. 10 5e. 3e. 8 Ge. 3 2c. 80 4e. 50 3e.. 6e. Cabrouets des campagnes: : ceux qui, bien Commis, les érangers exerçant! la profession G. qu'attachés au service d'un établissement rural, de commis chez les negociants marchands ou de travaillent néanmoins dans une branche d'indus- autres haitiens, les teneurs de livres, foudés Guildiviers les haîtiens: irie ou pour autrui, soit dans la campogue, pouvoir, même les chefs ou gérants de manufac- Par chaque point de chandière de 60 gal soit en ville, par cbaque cabrouet. 7 8. Non lures ou d'établissements quelconques, paieront, Non lons 60 6 Non classés. classés. dans n'importe quelle paroisse. 6- 300. Par chaque point de chaudière simple à va Cabronets des villes et bourgs, cmployés aut classés. dans lcs peur de nouvelle invention, de 60 gallons pàr seryice du propriétaire oud'autrui, par cbaque. Commissionnaires ceux qui, point. 230 Non classés. cahrouet: onverts au commeree étranger sans tenir mt soutes 1 reçoivent ou des marchandises, H. Tre.classe. 10 g 4c. classe e 5 E. ou autres vendent du 2e. 8 5c, 4 denrés produits pays, pour compte Horlogers haitiens, raccommodant fabricant 3e. 6 6e. 3 d'autrui, et font les retours, soit en marchan- ou vendant des montres ettoniebijouterie tenaut dises ou antrement : à Thorlogerie seulement : Café ou maison de réunion 1 où l'on va pren- 1re. classe 40 6. 3c, classe. classe. 30 8. 4c. dre des rafraichissements, tenu par haltien, et 4e. classe. 90g 10 1re. classe. 16g sans le billard : 2e. classe : 30 2e. 25 5e. y comprendre Commisionnaires, les haitiens allant sWF les 3e. 20 6e. 1re. classe 40 E 4e. classe 90 10 g côtes ou daus les parojsses de l'intérieur. ache- Horlogers haitiens onyriers qui raccomodent 2e 30 5e. 8 ter, entre les mains des spéculatenrs, des den- montres seulement : 3c. Ge. rées et vendre des marchandises paur antrui. les 1re. classe. 20g 4e. classe. 6s Calfats: B 20. Nop classés. 2c. 15 5e. 1re. classe. 20 g 4e. classe. . 8 g. - Horlogers haitiens onyriers qui raccomodent 2e 30 5e. 8 ter, entre les mains des spéculatenrs, des den- montres seulement : 3c. Ge. rées et vendre des marchandises paur antrui. les 1re. classe. 20g 4e. classe. 6s Calfats: B 20. Nop classés. 2c. 15 5e. 1re. classe. 20 g 4e. classe. . 8 g. Confiseurs, faisant tout ce qui concerne. cet 3e. 10 6e. 2c. 15 5e 6 état seulement: 3c. 6e 4 1re. classe 12 6 4e. classe, 6 g L. font le commèrce de 2e. 10 5e. Libraires baitiens vendant des livres et obChapeliers: ceux qui 8 6e, de. breAs seulemeut, 25 Non claests chapeaus, soit en lgs falkriçant I asit en Ies ar- 3c. jes --- Page 5 --- LE MONETEUR HAITIEN; M. pièce ou en détail plusienrs sortes de marchans Machoquets, forgerons, serruriers : dises en mercerie, servantà àl l'habillement, à la R. fre, parare, au luxe et aux modes. : Rafineurs on sucriers, les classe 8 de. classe 8g 1re. classe. 4e. classe.. sont pas attachés hakiens qui ne c. 15 5e. 6 2c. 24 30g. 19s aux habitations en état d'ex3e. 10 6e. 4 3e. 16 5e. 8 ploitation, 25 g. Non classes. 6e. Maçons, les entreprenears ou chefs d'ateliers Matelassiers ou faiseurs de matelas, 4 g S. Tre. classc.. 20g- 4e. clsase. 10g Kon classés. Selliers, carossiers, peintres et doreurs de 2e. 15 5e. Medecins chirurgiens, autres ceux voitures et autres, les nationaux. 30 Nen 3c.. 6e.. 4 employés dans les hopitaux militaires, que et qui classes. gMaçons simples ceux qu travaillent seuls sans ne donnent pas de soins en ville : Selliers simples a faire des entreprises, ni dependre d'un atelier Port-au- Prince. 59 g. Non classés. fre. classe. 208. 4e. classe.. 8g: 1re. classe. 10g. 4e. classe. 4g C-yes, Cop-Haitien. 35 > 2e. 15 Se. 20. 5e. Jacmel, Porte-Plate, 3e. 10 6e. 3e. 5 Ge. 2 ves, SL-Yague. Sto.-Domingo, 25 6 Non classés. Gonai- Siéget en bois peints et dorés (faiseurs-de) Malletiers Ou faiscars de malles. Bg.N. classés. Toates autres paroisses. 15 g. Non classés. 10 g Non classés. Marchauds des en gros: ceux qui achètent dans Menulsiers : ceux qui metient en ccuvre les Siéges en paille du pays, tournés,( faiseurs de les magasins consignatair ou negociants, bois, rtfont des menbles: 5 g. Non classés. k des parties de marchandises, W'importet-sqpuelics, Are. classe. 20 4e. Spéculatears en denrées da qui les detaillent par balle, caisse barii epièce e. auds des en gros: ceux qui achètent dans Menulsiers : ceux qui metient en ccuvre les Siéges en paille du pays, tournés,( faiseurs de les magasins consignatair ou negociants, bois, rtfont des menbles: 5 g. Non classés. k des parties de marchandises, W'importet-sqpuelics, Are. classe. 20 4e. Spéculatears en denrées da qui les detaillent par balle, caisse barii epièce e. 15 g classe. 8 g. tent" et ne vendent des qui n'achè. ayant la faculté de assortir en tous 5c. que et autreg PE genres 3e.. 10 6e. produits du pays, les haitiens seulement; fre. classe.. 100g e. elasse. 30g Modistes, les Fort-au-Prince. 100 Non classés. 2e, 5e. 18 robes travaillent personnes qui travaillent les Cayes, Cap-Haitien Jacmel. 80 3e. & 50 6e. 10 modes, pour autrui toutes sortes de classés. E Nou Marchands cn gros et en détail: ceux à qui avec la faculté de vendre des objets asl'article 6 de la présente loi accordelaf fa sortis aux medes : Non Sto.-J -Domingo Jérémie et Gonaives. 60 g d'exercer toute industrie de taxe inffrieure : re. classe. 15 g. 4e. classc. classes. C.. 5g. 1re. classe. 190g. he. classe. 70 B 3e:. 10 6 5e. Anse-d'Hainault, Saint-Yague, Saint-Marc, 2e. 5e. 6e. 3 50 fort-de-Paix, Non classés. Miragoâne, Aquin, PortePlatez 3e. Ge. N. EMarchands en sec: ceux qui détaillent dans Négociants, les haitiens qui achètent des car- desRiviere Lcogane, du Petit-Goàve, Nord, Fort-Liberté, Granlears boutiques, soit pièce, soit par aune, gaisons, qai détaillent les bois et qui spécu- Abricots, Dame-Marie, Anseà-Veau, Corails des marchandises EST seulement : lent sur des parties de marchandises : Goave, Tiburon, Côteaux. Baynet, 40 Borgne, Non elassés, Grands Ire. classe. 26g. 4e. classe. 9g 2o. Tre. classe. 100 g. 4e. classe. 35 g. Toutes les autres villes et 8. Se. 5e. 80 5e. paroisses, tous les 3c. 12 6e. 3e. 50 6e. 15 bourg- Non classés. et bourgades non-dénommés. 20 6 Marchands cn détail: ceux. qui tiennent des 0. bontiques assorties en liquides, comestibles et Opticiens. 8 Non classés. T. fafence, ct vendent par livre, gailon, boutcile, g. Tailleurs d'habits, marehands de ou plus petit detal: Orfèvres ou bijoutiers : Tre. classe. 70 6. 4e. elasse, drap: 15 g Tre. classe.. 165 4e. classe. 8g- 1re. classe. 12 8: 4e. classe.. 5 g Qe. 2e. 13 5e. 6 2.c. 5e.. 4 3e. 30 5e.. 3c. Ge. 4 3c. 6c. 6e, Taillears simples : Marchands de roches et de sable: P. 1re. classe. 4e. elasse. 8 Tre. classe. 6g 4e. classe. 3 8- Pacotilleurs, les hai tiens qui vont d'une 2e. classe.. 5 g Qe. 2e. 13 5e. 6 2.c. 5e.. 4 3e. 30 5e.. 3c. Ge. 4 3c. 6c. 6e, Taillears simples : Marchands de roches et de sable: P. 1re. classe. 4e. elasse. 8 Tre. classe. 6g 4e. classe. 3 8- Pacotilleurs, les hai tiens qui vont d'une 2e. 15g 12 5e. 5 g 2c.. 5 5e. roisse à l'autre, vendre ou acheter au grand p3 dé- 3e. 10 6e 3e.. Gc. 2 tail pour eux-1 mêmes 25g. Non classés. Tanneurs nationaux, les chefs de l'établisMarchands- graissiers et en comestibles : ceux Les mêmes. au petit détail. 5 sement : qui vendent par livre ou par autres petits dé- Pécheurs àl la seine et son canot: 1re. classe. 12 g 4e. classe, tails, des somestibles assortis en salaisons etg grais 1re. classe. 12g. 4e. classe. 2e. 6s 5 serie, ainsi que les liquides en petite quantité: 2e. 10 Sc. 6g. 5 3e. 8 5e, 6e. 1re. classe. 10g 4e. classe. 45 3e. 6e. Tonneliers: Qe. 5e. Pécheurs àla nasse ou à la 3e. 6e. 2 canot : ligne, par chaque 1re. classe, 10g. 4e. classe. 5E Marchands de bonbons: ceux qui travailleat Ia 1rc. classe. 10g- 4e. classe. Re. 30. 6 8 5e. 4 3 pâtisserie, font des gateaux, petils biscaits etqui 2e. 5e. 45. 3 6e. les vendent, soit chez eux, soit dans les rues 3e. 6e. S Tourneurs : ire. classe. 86 4c. classe. 4 g. Peintureurs barbouilleurs : fre. classe 10 4e. classe 3 2e. 6 5e. 2e. 8 5e. & 3e. Ge. 2 1re. classe. 15 g. 4e. classe. 5g. 3e. 6 6e. Marchands de vivres, de légumes, de fraits 3e. 2e. 10 6 6c. 5e. 2 4 Traiteurs, restaurateurs: on antres objets de détail, autres gae ceuxqui Perruquiers, barbiers: Are. classe, 20 g. 4e. classe.. 8 & sont déjà patentés, quietalent les jours ouvrables Qe. 15 5e.. ct de fétes, sur les places publiques, ou bien 1re. classe. 6 g. 4e. classe.. 2 g. 3c. 10 6e.. vendent dans les Pues. 6 g. Non classés. 2e. 4 5e. Marchands tripiers, ceux qui vendent des 3c. 6e. V. tripes: Peigniers faiseurs de peignes, del boites et de Voiliers ire. classe.. 8g 4e. classe. 48. bâtons en écaille ou en corne, de tout gepre 1re. classe. 15g 4e. classe.. 88 2e. 5e. 3 10 g Non slassés. 6 g. Non classés. 2e. 4 5e. Marchands tripiers, ceux qui vendent des 3c. 6e. V. tripes: Peigniers faiseurs de peignes, del boites et de Voiliers ire. classe.. 8g 4e. classe. 48. bâtons en écaille ou en corne, de tout gepre 1re. classe. 15g 4e. classe.. 88 2e. 5e. 3 10 g Non slassés. 2e. 12 5e. 3e Ge. Q. 4e. 10 6e. Marchands de tabae en poudre, enf feailles ou Quincaillers : ceux qui achètent des cigarres, l'un oul l'autre, ou le tout ensemble: et vendent au grand et au petit détail de Art 13. Outre la patente des guildifre. re classe. 20g. 4e. classe. 8g. quincaillerie senlement: : viers, il sera payé par chaque barrique de 2e. 5e. 1re. classe. . 30g. 4e. classe. 10 g. talia de 60 gallons, cinquante centimes 2. de. be. 2e. 20 5e. 6 et pour chaque barrique de rum de 60 galMarhands inerskena a apyx qui vondeet par 3c Gc. 4 lous, ane gourde. Ce droit sera préloré --- Page 6 --- LE MONITEUR HAITIEN: conformément aux instructions existantes de nées que: son frere Loiis XVIIL; mais - jeunesse qoi l'entourait. Le roi l'aimait l'administration supericure. il aurait vécu un siècle qu'il cit itétou- sans le consulter. Le comte deProvence avait Art. 14. La présente loi abroge toutes lois jours plus jenue d'esprit C prince étail pitié de ses jactanees d' opinion. Les uns ct disp isitions di lois qui Ini sont contraires. de ces natures qui ne murissent jamais 2 cl les autres disiraimnt quil s'loignat de Elle isera imprimée et publice, et les ministres parce qu'elies n' 'ont que les qualités et les la cour 5 pour emporter T'impopalanité quil sont chargés, chicun ell ce qui le concerne 2 défauts du premer àge. Dans son adoles- atlirait sur le roi SOD frere. Le parti plas de son exécution. cence, le comte d'Artois avait éel'idole décidé contre les innov tious le desiratt Donne à la chambre des représentans, de sa famille, de la cour et de Paris. Sa plns viviment encore, pour faire de ce an Port-an-Prince. le 9 juilet 1851, an beanté, ses gràces, l'iusonciance deson ca- jeune priuce Pambassadror de la monaroe. de l'indépendance, ct le 2e. du rigue ractère, la legereté mème de son rspril, chie absolue et de l'aristocratie française en S deS. M. I. qui correspontai davantage à la médion rité Europe, ponr grouper auiour de lui les Le président de la chambre, de son entourage ml coeur onvert et bon, emigrés sur les frou lieres. et pour le poser ube libéralité proiieoe mor loyauté de ca- comie il Se posait lui-mème d'avaner, IT B. eté mème de son rspril, chie absolue et de l'aristocratie française en S deS. M. I. qui correspontai davantage à la médion rité Europe, ponr grouper auiour de lui les Le président de la chambre, de son entourage ml coeur onvert et bon, emigrés sur les frou lieres. et pour le poser ube libéralité proiieoe mor loyauté de ca- comie il Se posait lui-mème d'avaner, IT B. JN -SIMON. ractere, une fidelite de parolis chevale- en héros libéraienr du trone, en vengeur Les secrétaires, resques, la passion des femmes., ce vice des audaces de la nation. De SEVERE jeune, BLANCHARD. excucé ct souvent honore re des héros, TapIII. pareuce plus que la réalité des gouis mi- Le sentiment lui Donné en la maison nationale, , au Port- litaires, la repartt soudaine et spirituelle, lait tc de delautipathie Paris, les que émo- poran-Prnce. le 4 juillet 1651, an 48c. de la Auilité que ais Batteurs appelaient e tious prople la premeres Pindep pendance 7 ct le 2c. du rrguc de grnie français, avajeat popnlorise ce jeane populaires, séance du Jeude PauS. Mzi. prince dans le parti de Panstorrahe 0 me, la pris de la bastile, de miaisterede Le president du sinat, avait voun faire de lui un con'raste avee Mr. Necker imposéa la couroune. lat préviLAPOINTE. son frère le comto de Provence P'us le sion drs outrages et des ai ngers de lacour, comte de Provence s'élait montré favorable ne tapierent pas a le dciuer lui-meme Les secrétaires, aux réformes du royaume elaus intentions ce pari disrspére de Lemgration ede ia De ZAMOR père, Sn. LAMOUR. populaires de Lous XVI, plus le romte guerre à son pays. Il s'vnfut de Versales d'artois s'était déc laré Padversure nélai- a la lu de 1789, pays. a truxe.es se AU NOM DE LA NATION. gneux dis encessions et de CO. servateur rendit a Torin, dans 1fantie salem obstin des vicrs et dis vélustés du gou- ne, solicita CS secours et-drs subsides de Nous FAUSTIN 1er,, par la gràce de Dieu vernement 1L affectait de ne sordasla la cour de Sardagur, groupa queques 10et la const tution del'Empire, Emprreur d'Ha- révolation qui moatait qu que de Crs e- yaux ie a nd blesse française mecontente fti, tous presents et à venir, SALUT: monions autour de lui a sur C trème Mandous et ordonnons que la ioi ci-dessus passigeres de plebe avec esq selles Chambery, du corps legislatif soit revêlue du sceau de faut combattre et nou discuter. Aucon trontère, répan it que iqusagens et quer PEmpre, publice et executée. des idees qui romplissaient Pair n'étaiteatre ques provuratiuns a iyon dus idi Donné au impérial du Port-au Prince, dans son ame. Ces idees supposaie-1, en échoua pairtout, repas lis le 7 juillet 1er an 48e. de T'independance., effet, ; it ne réfléchissait onferences a Manrone-avec emp ur et de notre regne le 2e. et quer PEmpre, publice et executée. des idees qui romplissaient Pair n'étaiteatre ques provuratiuns a iyon dus idi Donné au impérial du Port-au Prince, dans son ame. Ces idees supposaie-1, en échoua pairtout, repas lis le 7 juillet 1er an 48e. de T'independance., effet, ; it ne réfléchissait onferences a Manrone-avec emp ur et de notre regne le 2e. l'intelligence jamais. triche pour le poussera une des FAUSTIN. gue II. conire son pays, n'obtint que des Par PEmpereur: n'aboutu qu à des lenteuss, e reudit prome cilta Le dur de Tiburon, ministre de la guerre et de Gàté par la cour., adulé pir un pelit a Paerbourg de Cthoin Il. Cie la marine, cercle de jeune aristocratie aussi fuie et prince aupres L. DUFRENE. aussi irreléchi que lui mimne pres ne a la cesse, des qui avai euirevu uncoup ceil Le dur de la ande du-Nord, ministre de Pin- larmé et à la noblesse comme le prisce poriée sur principes inbsurrectioowcis-de terieur t de Tagriculture. qui les rallierait bi entôr au drapeau d révomtion les peuples cherchat un ucD'HypPoure. la monarchie absoine, et dichirerait rosa opposer a des vibuus. ue qu on lui Lc luc de St.-Louis du Sud, ministre des f de la pointe de son qui toutes ies avait dii ou comte darivis, estsupratops nances et du commerce et chargé provisoi- verirs libérales de la épée nation Tr- de son ardeur 1 de son impatenes de oi Te ment du portefruille de la justice, laches ct tontes les bats avait fat espérer a - amperatrice ie SALOMON je, concessions du trône, ce pince comte d titois serait e ne voyait pas la révolut on. I con inuait Lle Faccuriin en iberarur-jutur Nachnoeracsirnats,. le laoà chasser, à representer, a ammer a fon- narche dans TOcadrar, al tidonna dis PARTIE NON OFFICIELLE. dr la cour, à se nourrit du vent de suusides, des encourag mpenis e u prél'opinion camur-poolaiunsaine, età pre- para des coulingeus de troupis poriaco, cher a Louis XVI Jes coups de for'e liton aaus che cherchata taire. EXTERIEUR. ct d'andace que sts conseillers hui IDS- irer la Pruse Iqudie et I suirnhe. clie i fit Le comte d'Artois. on caractère. Sa piraient. La révolution, qui avait mesur present avec socanite une épee rarichie situation a la cour et en France en 1789. de loin l'impuissance de cette cte urderie de diamants, avet ies haus Sa fuite de Versailles. Ses voyages sénile dans un jeune prince, lur par7e prix ii parces 9u : en Belgique, en Italie, en Allemagne eten donnait par dédain ses antipathies contre Saent de Ce i qui do ua ftussie. 1 Le comte d'Artois et le comle elle. Elle ne le craiguait assez la sigmticanon dune d-crara J. de Provence à Coblentz. - Leur situation le hair Elle l'oubliait pas pour elle la France. Elie De taroa pas respectivean nilieudelemigration Guerre confondait brancoup ou que ie jeune prince n avait qu. 030 contre la France. te comte d'Artois se le au seeoud rang. Mirabeau, : Textérieur d uu heros ei SU retire en Angleterre. craiguait assez la sigmticanon dune d-crara J. de Provence à Coblentz. - Leur situation le hair Elle l'oubliait pas pour elle la France. Elie De taroa pas respectivean nilieudelemigration Guerre confondait brancoup ou que ie jeune prince n avait qu. 030 contre la France. te comte d'Artois se le au seeoud rang. Mirabeau, : Textérieur d uu heros ei SU retire en Angleterre. Ses menées. Il part le duc dOriéans, Barnave, le parli conla vie des cours que et intelharace descendre en Bretagne. Il resle à stitutionnel, le parti étaient con- évaporce par VDES Da - FeD Dieu. Son retour aLondres. Lettre vaincus avait jaucobin, dans ce ies adulatious des de ses cou tisans se - de Charrette. Tentatives de l'émigration ni ressource, quilny ni sérieux jeune mait eu monvemens sans but et n jactav à Londres contre le premier consul. - Mort danger pour Er On lui ces stériles pour la cause commune. Calir de Mme. de Polastron. Douleur du comte révolution. pardonnait par indifle- rinc I espéra plus rien de jui l'avoir - d'Artois. Influence de cette mort sur le rence. La reine scule et sa cour intime, vu, apres caractere et la politique du comte d'Artois. les Polignac, les Bezenval, les Lamballe, a -Leduc d'Angoulème. - Le Juc de Berry. les Vaudrcuil 9 les Coigny les Adhémar, continuer, I: les Fetsen, fomentaient secrètement les héLc comte d'Artois était plus jeune d'an- roismes d'idécs du comte d'Artois et de la DE K'IMRRINENE HPEBIALES f de la pointe de son qui toutes ies avait dii ou comte darivis, estsupratops nances et du commerce et chargé provisoi- verirs libérales de la épée nation Tr- de son ardeur 1 de son impatenes de oi Te ment du portefruille de la justice, laches ct tontes les bats avait fat espérer a - amperatrice ie SALOMON je, concessions du trône, ce pince comte d titois serait e ne voyait pas la révolut on. I con inuait Lle Faccuriin en iberarur-jutur Nachnoeracsirnats,. le laoà chasser, à representer, a ammer a fon- narche dans TOcadrar, al tidonna dis PARTIE NON OFFICIELLE. dr la cour, à se nourrit du vent de suusides, des encourag mpenis e u prél'opinion camur-poolaiunsaine, età pre- para des coulingeus de troupis poriaco, cher a Louis XVI Jes coups de for'e liton aaus che cherchata taire. EXTERIEUR. ct d'andace que sts conseillers hui IDS- irer la Pruse Iqudie et I suirnhe. clie i fit Le comte d'Artois. on caractère. Sa piraient. La révolution, qui avait mesur present avec socanite une épee rarichie situation a la cour et en France en 1789. de loin l'impuissance de cette cte urderie de diamants, avet ies haus Sa fuite de Versailles. Ses voyages sénile dans un jeune prince, lur par7e prix ii parces 9u : en Belgique, en Italie, en Allemagne eten donnait par dédain ses antipathies contre Saent de Ce i qui do ua ftussie. 1 Le comte d'Artois et le comle elle. Elle ne le craiguait assez la sigmticanon dune d-crara J. de Provence à Coblentz. - Leur situation le hair Elle l'oubliait pas pour elle la France. Elie De taroa pas respectivean nilieudelemigration Guerre confondait brancoup ou que ie jeune prince n avait qu. 030 contre la France. te comte d'Artois se le au seeoud rang. Mirabeau, : Textérieur d uu heros ei SU retire en Angleterre. Ses menées. Il part le duc dOriéans, Barnave, le parli conla vie des cours que et intelharace descendre en Bretagne. Il resle à stitutionnel, le parti étaient con- évaporce par VDES Da FeD Dieu. Son retour aLondres. Lettre vaincus avait jaucobin, dans ce ies adulatious des de ses cou tisans se de Charrette. Tentatives de l'émigration ni ressource, quilny ni sérieux jeune mait eu monvemens sans but et n jactav à Londres contre le premier consul. - Mort danger pour Er On lui ces stériles pour la cause commune. Calir de Mme. de Polastron. Douleur du comte révolution. pardonnait par indifle- rinc I espéra plus rien de jui l'avoir d'Artois. Influence de cette mort sur le rence. La reine scule et sa cour intime, vu, apres caractere et la politique du comte d'Artois. les Polignac, les Bezenval, les Lamballe, a -Leduc d'Angoulème. - Le Juc de Berry. les Vaudrcuil 9 les Coigny les Adhémar, continuer, I: les Fetsen, fomentaient secrètement les héLc comte d'Artois était plus jeune d'an- roismes d'idécs du comte d'Artois et de la DE K'IMRRINENE HPEBIALES