--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1850-10-26. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. Est entendue réutilisation - La réutilisation commerciale de ces est payante l'objet par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service ou toute autre des contenus générant directement des revenus : publication vendue (à l'exception des ouvrages académiques ou scientifiques), une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle etc. CLIQUER ICI POUR ACCÉDER AUX TARIFS ET À LA LICENCE 2/ Les contenus de Gallica sont la propriété de la BnF au sens de l'article L.2112-1 du code général de la propriété des personnes publiques. 3/ Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s'agit : des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être réutilisés, sauf dans le cadre de la copie privée, sans l'autorisation préalable du titulaire des droits. des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires. Ceux-ci sont signalés par la mention Source gallica.BnF.fr Bibliothèque municipale de (ou autre partenaire). L'utilisateur est invité à s'informer auprès de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation. 4/ Gallica constitue une base de données, dont la BnF est le producteur, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. 5/ Les présentes conditions d'utilisation des contenus de Gallica sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays. dans un autre pays, il appartient à chaque 6/ L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle. En cas de non respect de ces dispositions, il est notamment passible d'une amende prévue par la loi du 17juillet 1978. 71 Pour obtenir un document de Gallica en haute définition, contacter utsastoncomnecisegibadif --- Page 3 --- 5.. ANNEE: No: 46 LE MONITEUR HAITIEN, PARAISSANT TOUS LES SAMEDIS: Le ABONNEMENT priz de chaque feuille Le pris de Tabonnement est, pour Fannée, 10 Miracles. Toutes demandes est deg5c. Le bureau de la fouille est chez Monsieur gourdes ; le pour 6 mais, d'abomnencat, lelires el payuets doivent baron de MADIOU Bmudaipur3n , moir, 3gourdes Y éire adressés franes de port, ridadeur-gtrant, rue des Port-au-Prince 9 le 26 Octobre 1850. NEMENT priz de chaque feuille Le pris de Tabonnement est, pour Fannée, 10 Miracles. Toutes demandes est deg5c. Le bureau de la fouille est chez Monsieur gourdes ; le pour 6 mais, d'abomnencat, lelires el payuets doivent baron de MADIOU Bmudaipur3n , moir, 3gourdes Y éire adressés franes de port, ridadeur-gtrant, rue des Port-au-Prince 9 le 26 Octobre 1850. PARTIE OFFICIELLE. à une dipulation chargee de le chef de l'état. remetire au In'ésit pas Le 21 du Ea attendant , la scance est de notre constitution possible de atec l'article 62 relevie, les courant - à trois heures de elle est reprise après suspendue reglement la maintenir dans notre commandants et les et lecture est donuée quelques moments e bre invariable disposition la qui fixaita Un nom des vaperrs de guerre frangais, Mogador dlals-majors ct Majesté qui agrre le louable dela reponse de Si nouvelle rédaction majorité du sénat. La Crocodile, accompagnés de Blr. le cousal Leclure est ensuite donnée désir du sénat. se, en suburdomuant que cette le comité vous prupoginéral de France, se sont de la chambre des d'un message tité de anembres majorité à la quanpalais imperial, ct ont présenté transportes leurs au le sénat de la clôture représentants de ses qui informe sénat empéche toute composant acturlinmicat magrs à Sa Majesté. hom- Puis, aux termes des articles travanx. 67 toute dillicuite., cspéce de deute écart 1-Empereur les a reçus avec la plus noble de 1a est constitution, l'assemb'ée, considérant et 68 ble ( Le comité a pensé qu'il était distiuction. qu'il travaux aussi arrête parvenu aux termes de ses bre de de préciser, dans le rè ement, conrena- letom à la formation de son ajournement et passe deputations membres du sénat, qui dois composer SENAT. Procedane dans # formes comité permanent. publiques et dans les dans des es stencités Sianre du 11 novemibre 1849, conformement à ses d'usage et le corps peut occasions, à la siance du 8 ortobre sancionnée 1850. de ses opérations à règlements ce Sujet, 1 il le résulte sé- E chef de l'élat sur avai des antières cor férer avec Présilence du sénateur P. F. Toussaint. permanent nateur Larochel est éla préident que du comité du pablic. Il a pensé aussi gre les d'intré: Le sénat est rouai CD majorité, et la ct Trc les senshruss D. L. des bureau doivent faire partie de ces membres scance est onserle, Jn. rauillot, scerétaires ; les sénateurs Labimtant, C. députations parce que le bure t estune granAprès la lecture et la sanetion du der- sance Baptiste Bouchereau, Lucas ct Plé- represeintatiun de directe du corps, 1 que le nier proces- verbal, l'assemblée membres dudit comité, president l'assemiblée cst maissance de deux messagrs de con- Après quoi 3 la séance est lecée. rauillot, scerétaires ; les sénateurs Labimtant, C. députations parce que le bure t estune granAprès la lecture et la sanetion du der- sance Baptiste Bouchereau, Lucas ct Plé- represeintatiun de directe du corps, 1 que le nier proces- verbal, l'assemblée membres dudit comité, president l'assemiblée cst maissance de deux messagrs de con- Après quoi 3 la séance est lecée. reglements nom. à porter toujoars appe's la parole par en nos des représeulants. trale chambre SOIL Le premier accuse 2u sinat Siance du 9 uctobre 1850. un < voeu Depuis dong-temps, mesicurs, mcosage que le corps adressa à réception la du Présidence du sénateur A. Larochel. et exprimé par le sénat que les c'est le cing du. .cnurant. pour jui transmettre chambre le 1 Le senat cst réuni en majorité et nom les du discours qaue le buread présente, adresses au projet de loi relatif au (ermage des biens ce est onverte 3 après les formalités la séan- me les corps, soient délibérés et votés comdomaniaur. Lecture est ensuite donace d'usage. autres actes qui émaneat de son Le sneond remet au sénat le bal de la deruière séance du procès-ver- Appreciant a les motils et la le seias doi qui augmeute les droits projet de tionné par. l'assemblée. s trquel est sanc- 29 fondu de en an article unique articles comité a notre AErs dimpestiont terriloriale auxquels diexpartation sont as- Puis : le sénateur Plésance, obtegu vertu de ce nouvel règlement : désoemais, et en sujettis lc lerale, le colon le campeche la parole, présente le rapport suivaut: ayant cours et toutes article, les adresses, disEn cacac, ce moment., la pite et le bois jaune. < Messicurs, nat peut avoir à pièces lire impufiantes, ou à que le sédu le miuistre des finaners Le de l'état, , sepont présenter au chef da Euerre commorce 9 ch rgé du portefeuille de comilé de la que vous avez institué délibérés et votés rédiges par une commisson, ctc., fxit son eutrée et m'a rerision de votre pour par le corps. phre Sur an Lat des organes du gonvernement. prend STCOR tat de son travail: de vouS Sa rendre compte reglemeat du résal- 2 du Le comité 3 a introduit daas la section semblée Finterpelatian le du président de. las- dans des tà. he s'est circonscrite lois chap. 9 relative a la discussion des atrane miuistre ayant déclare n'avoir aux anciennes limites formules assez étroiles. Substituer ciercz quelques L'utilité. dispositions dont vous appréa la discussion commmnication. du a faire, le senat, passe de cousaurer 00S nouvelles celles que vienneat les projels Notre de reglement consacre mrntionné. projet de loi ci- dessus troduire quelques lirxpositiunsdi.tées insticutions 1 in- 3e gouvernement scront loi préscntés au nom Après l'adoption du principe de ce perience en vuc d une élaboration parl'ex- mire men d'un. .comité, Ce comité, reutuyés NOUS a fexijet, les articles en sont pro- des actes legisatifs, compléter plus ce est composé de trois membres Jesavez, en delibération ct aux voix, sucressivement et: demeurent mis deja consacré les usages et les traditivas gu'out à semblé à wotre comité, messicurs lins que pas admis. adoption du principe de ce perience en vuc d une élaboration parl'ex- mire men d'un. .comité, Ce comité, reutuyés NOUS a fexijet, les articles en sont pro- des actes legisatifs, compléter plus ce est composé de trois membres Jesavez, en delibération ct aux voix, sucressivement et: demeurent mis deja consacré les usages et les traditivas gu'out à semblé à wotre comité, messicurs lins que pas admis. Tigatl des rprésentalios du séual dans les sembre de trois snembres sullise tou jours cc la Wensemble forme est en suite voté: il revétira avec graudes le solennités pouvoir et des rappoits du corps loi. pour Souvent garantir un examen appr-fondi de la officielle pour être immedigtement exécutif, cest tout ce sant les projets presentes, expedié à TEmpereur. lui comportatt. soivaut ini, la mission que VUus qae des matieres qui tou chent à embrasPeu après, Fasemilée arrête qu'un mes avez confife. dépariements minrisiérie's à la plusicurs sont sera adrissé à PEuperenc Si quelques poinls essentiels ont contre-signes de plusieurs ministres foi, qui S S Majesté de rouloir bien accorder pour prier éilappé à sa prevvanice, 1 la vôtre y reudeut responsables : en sénal la faveur de lai au pléera, messicurs: dis sup jets soulèvent des questious quriquefois les proavant présenter du son hom- pent eire, dans le couis propositions de la surgiront dont les solutions cumporteat ardues un * ptaves, message Tajomenent rédigé corps. avec les siennes à discussion, cours de lumières. Les hances certa.n coneladopté, est confié IEC: lactmes de notre règlemen). combler séricux, d'une ciude.apjre'ondic d'un des débat jets de loi n'out pas pua au comité pro- swfource gall ica.bnf.fr Bibli --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN: a/ Ssamment membres actuellement garanties par fixé le nombre de trois au milicu: Sinat; d' ment, pour modifier. le par le règle- et taubas, , deux rame autonr: raux dep Empire Haiti de vous informer que dans Fotre comité vous propose, système Mrs, de ctabli : CHAPITRE 3. paimiste croisés. dn couraut, 1 elle a vote le sa séance du7 sicrer gue conSECTION 1ère. budget des suivant Timportanee' des pro- ( Fonctions da dtimuyens, ainsi que le budget des voies jets et eu égard aux malières président. presume ces de depenses f'objet, le président qui en.font K 27 et 29 réunis, Les adresses l'annce 1050. Lmpire, pour l'exercice de l'examen à plusieurs comités pourra en renvoyer pereur, , ies discours qui ont àl'Em- Au chapitre des soUs T'empire des mèmes réunis : cest des questions imporiantes, sont pour objet lévent de votre travaux publics qui Te. Yous demande considération: > une commission composée de reiligés par E 300,000 departement, le ligure la SOIMI f amendlements encore d'établir que du borcau : ct de autres, trois membres que- ia chambre que a gouvernement demande e: cussio DI seront soumis proposés dans i la dis- desigihis par le quaire maembres uons et accordée pour les construc. est des questions imporiantes, sont pour objet lévent de votre travaux publics qui Te. Yous demande considération: > une commission composée de reiligés par E 300,000 departement, le ligure la SOIMI f amendlements encore d'établir que du borcau : ct de autres, trois membres que- ia chambre que a gouvernement demande e: cussio DI seront soumis proposés dans i la dis- desigihis par le quaire maembres uons et accordée pour les construc. à teur exa men, dans certains cas, Le projet réligé président. par Saus faire des.repirations des édifices publirs les aux mèmes foraa- ensnite la commission est chambre aucone addition à ce Rar qne projets qui y domnent Dais- séoat présenté par un rapporteor , an lui a donné en chille. sance. Souvent les amendements qui délibère et vote comme tions ci -dessons sous ies partie les distina. que sur la rédaction des articles; ne ils portent projets de loi sur les vautes : considerations suivent être discutés et votés sur le champ. pen- ( SECTION 2e. dans Comsidérant un ctat que la douane de Jacmel est Quelquefois, vue, ils contiennent un de De la discussion des lois el deplorable et nc un syslême propre à un point membre ; actes du sénat. autres présenter un abri cerlain aux peut introduits trop dans Après T'article 44. ctrangeres qui y sont Catcufe jet ils influent précipitamment sensiblement le pro- renvoyer un de loi Le à président cepedant que celle chaque jour dépostes, sur. sa portée, sur son seus plusieurs comites projet réunis l'examen mt Purt-au Price, 3 est dowane, après celle du ( Il est donc convenable, lc lières qu'il embrasse, et eu suivant les ma: plus de revenus a la caisse celle qui présente le décide que la discussion d'un quand sénat importince. cgard à sorf Corsidérant que le local de pablique, la chambre p'aura pas licu amendement Après larticle 48, en ce moment, dans un élat est, mendement soit immediatement, transmis que cet a- est rédigé Tout amendement sous de la gui est Lau-dles cxaminé la loi au comité qui a président écrit, signé et remis au partout issue sumple propreté, sou toit laisse que ce comité afis l'assembiée. aux caux de y s'ii a licu, entende, degrades, pluie ses nurs de dadte son sein, a et Taateur Lorsque l'amendement est . son plancher réclament l'amendement ct le ministre qui a V'assembléc décide s'il sera discuté proposé, le parations, que la majson' waintsre- qu senté le projet, pré charp, renvoyé a une sur aux représentauls ne demeure qui estconsactie : I1 a semblé enfin au comité qu'il Si # discussion est prochaine à scance. temps dans le matvais état on pius lung- bie avait une lacune à comibler dans la section y autre séance Tamendement renvoyée est alors com- une Considér nt que la ville du eiese Port-de- trouve. ait permanent. première chmapitre V., relalive au comité de muniqué loi. Le au comité a examiné le projet que est sans une egiise depuis le 7 mui 1649, Pan : II n'est point fait semblée. comité At son rapport à T'as- de conctrocion d'une église dalls la vile an comité permanent est Jerémic, restre coumencee depuis : Tobligation d'avoir un regisire a CHAPITKE... eiese Port-de- trouve. ait permanent. première chmapitre V., relalive au comité de muniqué loi. Le au comité a examiné le projet que est sans une egiise depuis le 7 mui 1649, Pan : II n'est point fait semblée. comité At son rapport à T'as- de conctrocion d'une église dalls la vile an comité permanent est Jerémic, restre coumencee depuis : Tobligation d'avoir un regisire a CHAPITKE... DU COMITÉ inachevre maisque ees iongtemps ses proces-verbaux et sa particulier Apris Tarticle 54 PERMANENT. tious La soat reclamées Par a edificafet Bien que sa mission soit correspon- et et la Les procès-verbaux chambre dans sa seance simpie uu 7 morale. déterminée, ifaut quesesdocumcals simple puissent seront correspondance transcrits sur des du comité permanent runt, 1.0 a arrêté ce qui suit: du.contoujours ment allester l'a remplie ( Durant registres particiliers. Une somne de g. 50,000 au voen de M constilalion. conformé- comité fajouraement du sénat, 'le lement alfectée a estspécia. grare, d'ailleurs, quand il 11 Tout permanent à 1 ainsi que les membres douane à Jaumel. Pédilcation 20. d'une nonvelle di un matidat s'agit de présents dans les la capitale représentent le 10,000 est spéeialrment Unc sotme de E. Par ReSLtS cela seul qu il une politique, visites au chet solennités publiques ct dans ration du local de la affecteea la répa- al il doit chumbre des "E être Luotite qu'on l'a responsabilité, < Dans de létal. sentints. 30. Une somme del reprétoute sa rigueur et dans toute sxercé son dans comité tous les cas, le président da spécialement allectée à g 15,000 est < Telles. sout, messieurs, les étendue. prend l'avis de ses collegues. > dans la ville du Pélihcation d'une -ons que T'examen de notre observa- Conformément aux reglements. ces E somme de g Port de-Paix: 40. suggerees à votre comité, et reglement a Iribufes positions du comité seront copiées ct dis- pro- allectée à Fachevement 30,000 de est apécialement de soumetire à volre appréciation. quilma char- Ilse aura lieu aux à la senateurs, séance et la discuesion ml celle mie, de lesquelles sommes seront leglise extraites de Jére- de E qu'elles fnssent or.linaire de mardi g. 300,000, vous et qu'ciles accneillies prochain quinze du conrant. votde pour-les que la chambre hautes fonctions ace à I'rxercice & Tumelinenmepres la séance est levée. la chambre vous travaux publirs de Empire grand > EEUTA corps. la discuesion ml celle mie, de lesquelles sommes seront leglise extraites de Jére- de E qu'elles fnssent or.linaire de mardi g. 300,000, vous et qu'ciles accneillies prochain quinze du conrant. votde pour-les que la chambre hautes fonctions ace à I'rxercice & Tumelinenmepres la séance est levée. la chambre vous travaux publirs de Empire grand > EEUTA corps. lea sigualelavee peine Mr. Ce travail acheré, le sénateur Chambre des ministre, en que, dans sa dernière session, donne lectore des articles Piésance dont Scance du Représentans. prenont le séricuse considération que depuis comité propose la modification ci-après ou le 9 novembre 1849, aille tremblement da de terre dai 7 mai l'addition, a la séance du 30 septembre sanctionnée 1850 se quia Cap- été détruite Haitien est privée de 1849.4 son égliCHAPITRE PKEMIER, Presidence du représentant Cariès et qu'il était urgent par le le fatal événemeit Dlispositions générales A qualre heures et demic de rétablit cet édifice que gouvernem-at s Smbstitué a l'article 14 les membres de la chambre Sunt Fapree-mili, réunis imporiance, qui est d'une si haute de Tancien la salle des dans clic avait ponr la poptiation de , règlement celui ci: constate la délibérations : l'appul nominal arrété qu' 'une somme -de cetteville, 4. Le sénat cst constilné dès la Lecture est majorite, et la séance est ouverte, serait extraile des funds avait 40,000 majorite absolue. de scs membres que cès-verbaux des sur rcessitement donnée pone les teavaux publics votes 2c. 6 et et Ear le alinéa de-larticle 7. estrennic. nés. 7 et ils sunt spéuia alement consacréc à ia pays, serait sénat Nanmois, constenction de MEE pourra envoyer du lreglisu du Cip Haitiea l'état une depulation de auprès chef de Le presilent annonce à l'assemblén lear que la chambre vient Cest VOuS avec doutontes les fois qu'il le sept memhres , ra être donné lecture du projet de qu'il n'a rien éti fait de son vote. dire qu'il < Article nouveau. tR convenable: aut miuistre de la guerre ct de la mnarine, message La chambre tonjours sénal dans les grandes solennils déprlations do le chugé du portefcuille de lintéricar en harmonie avec le désireuse de marcher composces de sept mnimbres Le. sont aussi burean avait cté chargé de que que son cabinet, aime pouvoir a exécntif, ainsi 'el les deux seccetaires en président Un des seerélairrs donne rédiger, précierez ia croire que vous ap. I a 10, Le sceau du séuat font Partin. message ainsi conça: lecture de ce réparations nécessité des constructions arthis de TEmrire daunur est fit aux N." 30 9 novembre 1849. vous voudrez qu'elle bien vient lcur donner vous signaler la etque l gende.: Sinial de PEmpie dHaii. pour 16- Au ministre de la guerre chargé éxécution. plus' strictt nani Le cachet. est-de forme ovale, avant la ment du poriefeuille de lintéricur. séuat font Partin. message ainsi conça: lecture de ce réparations nécessité des constructions arthis de TEmrire daunur est fit aux N." 30 9 novembre 1849. vous voudrez qu'elle bien vient lcur donner vous signaler la etque l gende.: Sinial de PEmpie dHaii. pour 16- Au ministre de la guerre chargé éxécution. plus' strictt nani Le cachet. est-de forme ovale, avant la ment du poriefeuille de lintéricur. Prosisoire. La chambre ecroitinatile de vous dire, Mr, chambte des rrprésentants a Thonneur le ministre. qu'elle pense vOUS annoneref'er T récoton de CceS ES travauxsw? vouures --- Page 5 --- LE MONITEUR HAITIEN. officiel du gonvernement en appe- n'a pas de teinps à perdre : que la loi est portent presque rienà T'état, las industries journal le concours au rabais des entrepreneurs. nécessaire , quc le gouvernement vient de sont cgalement hos luis, lant des Mr. le mi- donner les motifs le portent à la proposer ellis doivent comme accorder shit EMg qui t" La chambre alhonneur représentans, de yous salucr avec une ct que nous devons tous reconnaitre le contingent aux besoins pablies : le bois de nistre considération. mauvais effct que produit dans le pays les campeche laisse a s00 prodoct rtenr Dn parlaile de la chambre : CARIES fortes emissions de papier monnaie : - que bénefice éuo me: un seal homme te Le président vrai metire un haut peut 8. Tao La chambre est cousu tée sur la redac- celte loi est le moyen dy prix d'amjuurihui il rst sagner il elle Farlopte à l'unanimité. terme : il persiste a ce que sa proposition à 200 5 par sematue, just:i qu' Hon: il est donné lecture 1o. d uu message du soit mise aux VX soit taxé comme celui dont les année revenus sinal sous la date d'hier accusant réception La proposition du représentant Lafontant obtenr l'obligent un résultat d'attenure bieu toute iuférieur une au pr myr. pour duprojerde loi portint fixation da budget des cst Le appuyée consalte plusieors la représentans. chambre sur la Nous avons a constater sur le burlget recettes de T'exerci ce de 1850 ct de celui atr buiget des dépenses de l'ezercice de proposition du représentant Lafontant et celle des voies et moyens quii est porté du Heurtelou : l'opinion des une recette extraordinaire de dad milhions, 1850, ainsi que les diverses pières expli- du membres représcntant étaut parlagée, vu T'heure avancée et au dire du ministre des finances le catives qui arcompagnent les susdlits budgets la nuit ct de plusieurs gouvernement sera embarrassé de rempir annouçaut qu'il a Tolé d'nrgeuce ces deux S. de membres, le présideut Tindisposition invite les sections ceite recette, or, il faudra recourir nojets de loi, et quila D les expélirsa à nommer des qui devront faire l'émission du papier monnaie source de teutcs M. I'Empereur. 20. une lettredu repré- un sur rapporteurs le nos perturbalions dans les finances. tint Roy,du 7 du courant, qui fait connaître rapport sections se projet. réunissent: raisonnable que 2 par de nouveaux se on état-de maladie qui Tempèche de Les La 1re. recourir nojets de loi, et quila D les expélirsa à nommer des qui devront faire l'émission du papier monnaie source de teutcs M. I'Empereur. 20. une lettredu repré- un sur rapporteurs le nos perturbalions dans les finances. tint Roy,du 7 du courant, qui fait connaître rapport sections se projet. réunissent: raisonnable que 2 par de nouveaux se on état-de maladie qui Tempèche de Les La 1re. nomme le 1 impôls, Ilest nous donnions au gouveruemnent des à son rndre poste. ministre finances 2c. le représentant Lafontant, Ma'gnan la 3c., sommes sulfisantes pour couvrir les déEn ce moment 2 le des la le représentant représentant Lagrou la 4e., le repré- penses de l'empire 3 et le mettre a mème mice. Le président faiticonnaitre an minisire que sentant Jh Armand, la 5e. le reprisen- de ne plus émetire du papier. chambre est préteàl'écouler dans le cas tant Isidor. La comnission a T'honneur de vOUS proaurait queiques communications à faire, Puis la séance est levée : il est sepl poser, messieurs 1 d'ajouter à Tarticle 1eis quil ministre l'assemblée de vouloir heures et demie du soir. de la loi qui nous occupe la hansse des Le pric droits d'exportation et d'imposition terrihien passer eu comité général: sur Tinvisanclionnée toriale des articles qui suivent: hition du président la séancep publique est sus- Siance du 10 noveibre 1849, EXPONTATION. IMp. TERRIT penlue, ct la chambre Se transporte dans la à la siance du 30 septembre 1850. salle des séances à huis- clos. Présidence du représentant Cariès. Bois de campèche, 1000 liv. 5g % 8 Après environ nne henre, la scance pu- A cing heures de Fapres-midi, : l'appel Cicao Café ies les 100 100 3 4 G) Bique le est reprise. : Mr. le ministre, nous nominal conslatant la majurité de la cham Bois d acajou pr. 1090 10 5) sommnes président: prèls à vous entendre surla com bre, la séance-est ouverte. La ple 100 2 4 vousavez à nous faire. La lecture do procès- verbal de la der- Lc bois jaune 1000 munication que vieut mière séance est renvoyée à une autre séance. La commission vousrait aussi vous proLe mibistre se lève ctdit qu'il au Le - Attenda messieurslesrela démonopoli ation de l'article un nom deS M PEmpereur remelire proprésileut poser colon, les nlans . le ministre des finances doit de laisser celte denrée libre alin que cete de loiayant pour objet d'augrenter territo- bicntôt prisi se trons que ver dans le scin de la cham- industric puisse s'accroitre dans ie pays: Bdroits d'exportation et dimposition les travaux sont En celcasce produitp-ierait.n fisc six gour mle sur le café et sur le colo n. bre , arrivée. suspendus jusqu'a des 00 ivres à l'exportation, ct deux Ii dognellecture de ce projet chambredonue vt le depose. ant pour objet d'augrenter territo- bicntôt prisi se trons que ver dans le scin de la cham- industric puisse s'accroitre dans ie pays: Bdroits d'exportation et dimposition les travaux sont En celcasce produitp-ierait.n fisc six gour mle sur le café et sur le colo n. bre , arrivée. suspendus jusqu'a des 00 ivres à l'exportation, ct deux Ii dognellecture de ce projet chambredonue vt le depose. son 1 Un instant apres le ministre des finances gourdes par d'imposition terriurialc. Votre comLe président au nom dela ininistre. se présente - va prendre sa place ; la sé- mission pease qu'il serait juste de ne fixer oute du dépôr de s'ariressant ce projet au à l'assemblée ance est reprise. l'exécution de cetle loi qu'a partir du Mer Le président Le présidient invite le rapporteur du prochain ct sa durée ses Rit: comme nous n'avons pas de temps les à projet de loi qui a élé présenté par le sion janvier prochaine ou au 31 décembre jusqu'a. 1850 dre jo propose 1 par respect les pour sections gonvernement, dans la séanre d'hier, fen- Fait ce jour 10 novembre 1849 der. cipes et les règ'ements 1 lcs que dant à augmenter les droits d'exportation de l'empire. réoniseent pour nommer de loi, rappurtenrs et de faire et d'imposition territoriale sur le cate ct le P. Maignan, J. Isidor, Jh. Armand. lin d'examiner à la'chambre ce YL la séance de demain. coton 9 à donaer lecture du travail de la A continuer. "pport Le représentant Lafontant obtient la pa- commission ; le représentant Armand, rap soit portear, Wt le rapport suivaut : AVIS L'église de la paroisse du il nc Cappoleis propose que le projet pas Messieurs, la commission que vous avez Haitien et celle de la paroisse du Port-demroyé au rapport d'une commission : que de vérifier le de loi qui doivent être reconstruites. ugenre soit déclaree ct la dise cussion immé- chargée prijet le Paix voudront concourit iate, et qu'il soit ajouté un droit d'ex- vous a été présenté par gonvernement, Les entrepreneurs qui portation de 3 par millier de campèche dans votre séance d'hicr . tendant à aug- à ces travaux pourront été venir consulcr les 21 par foo litres de cacao. Quant au menter les droits d'exportation et d'im- plans et devis qui.en ont dressés 1 et qui - fizé l'exécution, attendu qu'il y position territoriale sur le café et le coton , se trouvent déposés aux bureaux de l'intendejà lte opérations commencées, que a lhonneur de soumettre à votre appré- dance financière de cet arron.lissement. Texécution de celte-loi soit fixée au 1er. jan- ciation le résultat de son examen. Chaque entrepreneur apris avoir pris tier 1850. La commission vous propose l'adoption connaissance de ces documents aura à c'est one loi du principe de la loi et de consacrer Tur- senter a l'administration deux offres, f Vimpôt, Attendu, et que ajoute-t-il, lal chambre que doit fixer la durée gence. Elle vous offre quelques modifica- ponr la main d'ceutre, et l'hutre comprenant pour nne année. jan- ciation le résultat de son examen. Chaque entrepreneur apris avoir pris tier 1850. La commission vous propose l'adoption connaissance de ces documents aura à c'est one loi du principe de la loi et de consacrer Tur- senter a l'administration deux offres, f Vimpôt, Attendu, et que ajoute-t-il, lal chambre que doit fixer la durée gence. Elle vous offre quelques modifica- ponr la main d'ceutre, et l'hutre comprenant pour nne année. tions au projet basé sur ies considérations et la main d'ceuvre et la fournitare de tous Le reprisentant Heurtelou obtenant la qu'rile a l'honneur de vous exposer. les matériaux nécessaires pour lexéention des prole. se pri nonce contre urgenre de- La hausse de nos denrées sur Jes mar- dits édifices. offre handéey il dit que ce n'est qu après le chés de T'Europe et de l'Amérique offre An dos de chygns sera écritl'objet qu'on pourrait faire celle demande: ca ce moment , mn avantage assez conside- pour leque! elle est faite , afin d'empécher la motton du président 1, et éta- rable au commerre: il est de toute jus que les propositions prisentérs ne soientidéla chambre vient de consacrer cetle tice que 2 dansl'intérêl du fisc, ilsoit pris cachetéesavaut le moment qui serai nitérieudernières séane es: des dispositions pour amélioter nos finances. indiqué. - Ponére d'opérer-dans ses seul remrut soppose àe que la proposition du re- De nos produits agricol-s le café Port an-Prince, le 24 octobre du de an S. toute jus que les propositions prisentérs ne soientidéla chambre vient de consacrer cetle tice que 2 dansl'intérêl du fisc, ilsoit pris cachetéesavaut le moment qui serai nitérieudernières séane es: des dispositions pour amélioter nos finances. indiqué. - Ponére d'opérer-dans ses seul remrut soppose àe que la proposition du re- De nos produits agricol-s le café Port an-Prince, le 24 octobre du de an S. Peorntant Lfontant soit misc aux voix. donne un prorlnit un peu sensible le 47c. de T'indépendance, ct règne Le représ utant Lafontant 5 répliquant an bois de campêche le cacao l'acajon, M. Lle 2e. Prinpinant, fait obserterà la chambre go'elle : la pite, le bois janne ct: autres ne rap- L'intendant des finances Ang SAU; --- Page 6 --- LE MONITEUR HAITIEN: PARTIE NON OFFICIELLE. ( charité,de verlus chrétienncs: : il atlestera II fit enfermer séparément tous Jes chieus; Dimanche apris-mili, 20 du rourant, qa'on a'entend dans notre sanctuaire qae le lendemain dans un mement de calmc a de des paroks d'amoor , de respeet ct de ds- de Tanimal , a ordonna ft < T'irasiou Pinanguration du porirait soueent au Chef de l'Etat, sous le en presence de Taulear - qu'on au avaler, dc S. M.TEmperee dans le trmple de la 4 sieptre duquel les cocurs drailiens jouissent qui avait mordu les antres chien chiens earage loge écossaise le MONT-IaBaN, une dipu- ( adrs douceurs d'ene sage administration, : soldat, la racine en dans uge ct euil. tation composre des comtrs der Gresier et ( dont f'avenir saura apprécier les bienfai.s, lérée de micl: il se poudre tous lcs de Terr-Neave,le premicr aide-de-camp nous aimons à le penser. quand seront indiquis ct le chien provuisit fut sauve. cfligs deS. M., ete.; et le serond son granl venus le silence des passions ct la voix Iuit jours après on admiuistra L dor senyer, cc.; du baron P. F. de Tousamnt, de Thistoire. à un au're chien chez lequel tous les phe nalcur de l'empire; du consciller St.- Puisse-crtte faible expres-ion des sen- nomenes de la rage se developpaint, elqu Saurent Liblanc, ct dis comseilles-empe- timents dont ta respectable du Mont- fut également sanvé Pour ic troisième, als Louis Ainé cD. Nazire, de lacour Liban est animee, être accucillie loge V. pliénomènes de la n'ayant para quek impériale decer ressort; et dis si urs Fred. par dorzieme jour o1 administra le Barthe ct Charles Nunez, M. avec cette bieuveillance qui le carac- rament, ctil fut également sauvé, meidi. conmeiçauls, a térisel au il mourut Qaant eu Thenncur diêtre reçue par LU. MM.er S. M. rante-deux quatriome, de lt rage Quas la princesse Olive. Einpercur a répondu avec unc jours après la morsure Iais Leb baron de vive *émotion : 01 ie lui avait pas denné le Bourjolly, remole.poe à la cour de Eugine cassalion, consciller Jc suis satisfait du nouveau bicu constater Si mori pur la rage. il mourut Qaant eu Thenncur diêtre reçue par LU. MM.er S. M. rante-deux quatriome, de lt rage Quas la princesse Olive. Einpercur a répondu avec unc jours après la morsure Iais Leb baron de vive *émotion : 01 ie lui avait pas denné le Bourjolly, remole.poe à la cour de Eugine cassalion, consciller Jc suis satisfait du nouveau bicu constater Si mori pur la rage. 1 qui presidait la ditémoignage ie soldat fut traité dx jours pulation , s'est cxprimé eu ces lermes : la d'affection que je regois des membres dei morsure sa tile fiait lourde, très après chaude: Sire à Inge que vous représen'ez. Japprécie dlait triste, il parlait très pra, arait Diliguis par la respectalile loge (cos-, leur jusie valeur ls sentiments doutils lair hebte: il toibait duus des aitrs saise le Mont-Libau, 1." 92, nous sont animes pour mnoi et ma famille. D. colere. Lorsqu'on lui prescntait Kn verre vnons, en ce jour solenuel, I côte, (I ma qualité de Grand Pro- hycromdl 1 ivertiss:it d'un air somb pied du trône de V. M. dposer-au les lémoi- tecleur de TOrdre maçonnique Cn Haili, h personne qui le lni présent.it de se guages unanimes d'affection et de je leur promets une ad tive protection : tirer: la salive tombait insolontarement des mnaçous Libanais respeet je me plais a croire qu'ils observeront de sa bou. he. Cet homme cut les primis pour rotre auguste meme le serment de fidé ité et de dévoue- symplomes près ncof jours, el e dixieme personne, ainsi que Piexpresion de leurs (( ment quils m'ont preté. > Il prit ane dose de racine en poudre daus sentiments et de leurs vOeux pour notre Lis paiules de S. M. ont élé accueil- une cuil lerde de bit: lescvacnations surtin Impératrire, dont les vertus gaguent lics par de vives acclamations et de rentet le analade fut sauvé du reste, le journellenent des cauis par luloi ité protrstations d'attachement à la Couronae. sincères iraitement fat SUMI comme il a cté indiqu Ie persuasive de T'exemple ct di bienfait, précedumment, et pour la jeune Pincese, tendre obCes faits sent corlainement très pricis, jet de TOS -plus chires esperances. EXTERIEUR el sil'en ajoute à celala loyauté du v-Ja- sa < Cette heureuse oucasion., Sire, nons REMEDE CONTRE LA RAGE. bien yeur frangais des 1 qui pous est connue depus E procure, aussi Tineffabie bopheur d'ofiir cejour 0n ne connaissait ancun remède Jusqua rou- dans le suecès aunees de cetemede aura toute contiaye son aux yeux de V. M., le portrait de: tre la rage ded larée: tout au plus pouvait on N. en dounant rette parmi nous notre très-iilustre et Ihen-aimé Grand- espirer de prévenir l'insasion de ce mal ter- velle Arago (( bange nonce Protectrur. Celte tête précieuse et rible, en canterisant profondement avec le pas pour ajonle: les épreuves, Le romede ne. manquen lait wnirée, si nécessaire à la prospérité fir rouge, et il est sans exemple qu'on ait d'Hloricourt a car forte M. te parmi nous notre très-iilustre et Ihen-aimé Grand- espirer de prévenir l'insasion de ce mal ter- velle Arago (( bange nonce Protectrur. Celte tête précieuse et rible, en canterisant profondement avec le pas pour ajonle: les épreuves, Le romede ne. manquen lait wnirée, si nécessaire à la prospérité fir rouge, et il est sans exemple qu'on ait d'Hloricourt a car forte M. fuchet dr de d Haii, nous rappellera sans cesse le sanvé de la mort ctde. sonffrances atroces, la racine en quistion. apportéune ) quantité de fondatcer de la stronde dymstie impc- Une personne atteinte hydrophobie. du L riale: le héros Aussi f'annonce d' 'un remede Estrait Courrier du Hisre de 93 san par sa valeur cl a employéatee cout ). 4 son intrépidie., Se faire une brillante sucrès, telle produit mne grande sensa4850 nue <L mojsson de glaire daus les de tion , quand M. Arago en a donné connais dliamps sance à des A( Thonncur; Thomme dEat qui, par de celte TAcadimie communicatien srienees. est Nr. Lauteur fochet gale Madame des reave Theocratefils, tuirice le une sage et prévoyante politique, dissipa d'Hlericonrt, digi swantagenis-ment romnu infarme Irs imineurs_Miey funct et Si cas Théocrat, les nuagrs qui naguère s'etaient amon- par SeS veyages en Abyssinir, e c'est tionnaires rtle public ca-g ( celrs à Ihorizon de la Patriez enfin relour de son dernier dans au neral, quel les ventison promesses de Yeu ( nobles traits vayage Ce pays, trs que pourmirnt faire le sicur ces nous rappelleront lon- quil vient nous communiquer cetie inter. S- Thrnerate, brau frere Beaabrue < jours avec plaisr le bienveillant sante nouvell, en sei hatant tde nous dire Zibi Belote., son Sa et la citoyene rou dt tecteur de Tinstitut-on maçonsique pro- en qu'il a apporti ue forte quantité du re- de feu la diemoiselle tante, lauhel des proprictés. Belble, qued tant Haili: lui, quila reconnu avec raison mode pour Cni faire T'essai. fom sieur Théocrate père, sanssa parliri que. les vertus pacifiques ne sont 1la apporté dl'Abyssinie la plante dont pation , serent nulles a cause du droit de er < moius iclatantes que les verlus gurrrieres, pas la racine renstilue le rrmede : le priacipe ses denx eufanis mincars. et qui a si bien compris' pre- actif Ou parait resider sous l'épiderme Thiourate fils, née BRONDEAU € mier rang des devoirs dun quau en donne au ma'ade 40 12 grains souverain, dans une caillerce de a sinffre la tàche civilisatrice de faire the. heureet demic mdon de lait, Une Le biron de Mathon semtenr de TEw < rir la verlu, , de combatlse Fimmoralité rt qu'il : 3 ru apres grila pris cetle dosei, pire. a thonne eer d'amnoneer-amp pubhe qwa ( plusicurs évacuations et ct de protéger lc culte que l'on renda sieurs vemissements 1 on loi fait boire plu- partir du fer. novemnbre ilsiene e Cclui dont les puissantes mains tiennent nombrensrs tasses de lait. de TEw < rir la verlu, , de combatlse Fimmoralité rt qu'il : 3 ru apres grila pris cetle dosei, pire. a thonne eer d'amnoneer-amp pubhe qwa ( plusicurs évacuations et ct de protéger lc culte que l'on renda sieurs vemissements 1 on loi fait boire plu- partir du fer. novemnbre ilsiene e Cclui dont les puissantes mains tiennent nombrensrs tasses de lait. de ra MA ATHON, au licu de Julien Matha FRE: pelit Port-auJes destinées des trones et des empiris. Crtte racine, dont ila vu lui môme les Prince, le 19 octobre 1850 K Ce portrait, dépose St us la vonte azuree cfets imetiro ratlariques, a agit aussi sur Le ar K de notre temple, sera témoin quei les les urines qui dericonent forlement char- de soussigné, sons-archiviste au min'stin ies < la guerre et de la , ne travanx mystiques des ouvriers de paix gers 1 ct daus lesquelles il a constaité la autrelois le tioin de Ste marine qui portik 1 < du Liban ne tender at quis fortifier de plns presence de VCTS micresropignes, -A SoiL qu'a Jean, annoner R en p'us l'union cntre Irs enlants de la arrivér à Druratabur, un chin alirint de fr partir dee jour , ilsipe grande famille : oui, Sire, il #fn témoin larage ayant morda trois autres hiens, r Poft-au- Priace, le 27 1850. que nos réurions n'ont d'autre but un Mr. soldat,le Bas-Ali, le roi Git. appcler avût ail de pr puger Irs principes ymonir, t vo.r Kocheid'Iriconrt l'efficacie du remede ct dont loi lit: jetai Tu vas parlé, DE L'IMPRIMERIE LMPERIALE,