--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1845-07-26. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. 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HAITIEN, MONITEUR LE TOUS LES SAMEDIS: PARAISSANT 6 mois 6 gourdes ; priz de chague feuille 95€, de r'abonnement est, pourfannée 10 gourdes; pour des Casernes; toules lés deimandes d'ubon a Le prix Dumai LESPINASSE, ridacleur-gérant, tue ADONNENENT bureau de le feuille est chez Monsieur être adressis, francs de port. 1 letres el paquels doivent Y aononl, Portau-Prince, le 26 Juillet 1845. etre rempiace Tarlice 537 du code de LE. sons que, puisque dans ce cas le lors iribunal mème 1895 : et frnlat qa les eire jugements sons apFARTIE OFFICIELL crimiuel sera tenu de du pronoucer second serait des tribunaux de paix loivent sur one demibde qui que. la déciaralion du E pourrait pei lorsqu ils pronoureut gourdes: le 5 juillet 1845, an 420. coufurme à relle de premicr, faire T'aflare I excede pas la valeur de cinquant. 1 10119 Jérémie, tribu- trouver le moyen session , l'effet de Terminant ainsi notre operalion a' que sa du la même Etal Pi juses el suppliants de ministere pu- à ia fin le de du tribunal eriminel usc- aimons croire, Secrélaire ne voUS rien Las nal civil de ce ressort el PES d'é quoi, doyen facultés que lui donne Tar- tardive expédition douter notre zèle au secrelaite rait des mèmes vous faire Tetie blic ledit tribunal, de Tinstruclinn publi- ticle 330, composer un nouveau jury. pour qui puisse le bien pablic et pour Taccumplises lal de EE justire, culles. Larticle 5i3 qui n'a pas moins orcupeno- a ment de nos devoirs. que el des tre attention esl à notre toute avis, bonne contraire lrgis- C'est dans celle espéranre. que nous vous Citoyen Seeritaire d'Ent, la garanlie que doit offrir doit être radié, pour prious d'agréer notre très humbles sa'utations. Répoandant un peu tard à 93et97, YUS rieculaires nous lalion les criminelle faits y énumérés et soient juges, avec ( Signé Folichon. d Tobuteau, Miot Gas des 14e1 15 mars, Nos. môme tonps, que de Larlicle 2 du code pé- ainé, W Martineaa fils Eagene, nous serions astreipts les el cansrs de notre assistince nal, fixant la jury. peine et la graduant àla gra- Lunout E. Ereneaud et Hlippolyte. a NuUs faire conuaitre n'en élicz irs- vité du cas, nous porte à désirer s00 relanl, si vous lrs fails mèmes pufalemeur qui les ont pro- maintien. - Lobservation da du tribunal code des CONSEIL DETAT trutet par le doyen de ce tribmal Goncives sur T'article 340 el par T'abus E duiles avait atise a part la malarlie % nous parait fort juste, allrndu la PRÉSIDENCE DU CITOYEN PIERRE ANDRÉ, POUS 0l Y'objet de vOs dépeches est aussi bicn dans ERSE quriques membrrs, on travaille- confince d conlirs pour ètre revice président. CONSEIL DETAT trutet par le doyen de ce tribmal Goncives sur T'article 340 el par T'abus E duiles avait atise a part la malarlie % nous parait fort juste, allrndu la PRÉSIDENCE DU CITOYEN PIERRE ANDRÉ, POUS 0l Y'objet de vOs dépeches est aussi bicn dans ERSE quriques membrrs, on travaille- confince d conlirs pour ètre revice président. d putroil "abord nous exiger puisqu 'il nes'a- soustraction. misà des liers objets il l'est pour sommes du ou Séance du mardi 99.juillet palauf assez cousidérable de nous orcuper de elfels déposts ct Eilm: au prrjudice du jour la discussion de rien moins nos differeuts que codes, anvquels obser- la L'ordre loi sur la contrainte appelle par corps. faai de ulile dapporter des moiifi- pseprichire. Notre conviclion nous la une il rst recomnu vous douner consciensieuse vation qui mérite sans RSPL sollicitude Le conseiller C. Ardouin se prononse pout cations et avis de sur. le choix quil y aurait de nos iegielateurs: il s'agit des souffrances la loi en ces termes tent notre diverses lois ete. ce tes témoins cités à comparaitre à faire entre ces avous dà nous ravi:er, en queproneat soit devant les juges d' instruction soit parMessicurs, peudant nous le parfait accord qui existe en- devant les tribunaux sans ètre la assurés distance d'une des La qui nous occupe en ce mos konsidérant et vOs judicieuses ob indemnité proportionnée souffranc es comest question inteéressante on ne saurait en tre servatious opiion sur gencrale telte matière : et ue faibles nous re- lu- licues. A propos de nous ces avec satisfactiou ment douler. Aussi, je l'aborde saus hésitation. pos.ut pas trop d'ailleurs sur consenable nos de bien ne verrious- de faire juger pas les allaires ren Le gouvernement voirs propose le rétamierrs, nous avons jugé que la possibilite le tribunal de cassation à un blissement de cetle voie a aux a nous arréler peu près queslious voyées éerile etdeja la liberté individuelle vitoyen ANTeTE tous nous aviz posece et de procider autre EAIr proces- l'instruction -verbal de la scance la engage responsabilite de ses actes' pécunaires. et tomme il suil en assemblr'e gecrale: regularisée par qui M eu a connu. Votre section de legialalion civile la nécriminelle. du tribunal crimiuelle a résolu cette question de par suffisants Ligislation l'absence, dit-elle, Elablissant la prinripale: : ( y Ligislation civile. gative en en justifier la nécessité. justice criminelie la question : Ny- motifs qui puissent cette couclusion ? surail-il axanlage pour copremière gott dispusitions des Etablissant dans le Adoplerez-rons du pays, arevruirauv Daus le cas oû cette a-t-il des lacunes >> consilérables N ciExaminous: dese 1835 I R. -elle, Elablissant la prinripale: : ( y Ligislation civile. gative en en justifier la nécessité. justice criminelie la question : Ny- motifs qui puissent cette couclusion ? surail-il axanlage pour copremière gott dispusitions des Etablissant dans le Adoplerez-rons du pays, arevruirauv Daus le cas oû cette a-t-il des lacunes >> consilérables N ciExaminous: dese 1835 I R. Oui. affirinatire- code E 1825? oni. La pruceilare D'abord, Messieurs, permettcz-moi de guestion principaie se. ait resolu d une urgente vile Y rsl-elle tracée avec chances cette intelligenre de la chi- m'étonner de ce le rapport de votre meul, ne serait-il pas aussi conrenance de qui tend à diminuer les décisions : section de tatsr civile et à criminelle ait hérrssité et d'une judicietasr du code chicane età ficiliter les judiciaires invoqué dans celle enceinte cette molifier piusicurs, des ilisposiliunts con- Nou. - l'autorité d'un nom justement flétri d'instruction criminelle telles quevelirs 119, 147, Drusième question: : La procélure cele par- par- toire, d'un nom désormais soudaus les arlicies 115, de paix France ME dela tenues devant les tribunaux ne pas venir des' tragiques saturaales 204 et 313? devant les tribunaux civils, sont-elles de 06 Danton enfin appelé Passant à l'arlicle 115 et le comparant mieux entendues dans les codes de 1835, rérolutiounaire, hurleur et dit-on, reTarticle 193 du code de 1826. nous peu- par rapport aux parlies intéressées? La de sanguhoire. ses boncheries, : verre à la main C lni-ci est preffrable au premier. requele civile n'est elle pas à elle seule, posait des prostituées. - Est-re nom à adoplint Tarticle 119. nous peusons avanlage le redressement d'erreurs parmi sagit de la liberté : Thom- - un T quilserant ronvenable de le modifier c'est la luvolontaires F part des tribunaux civils? invoquer me? La lorsquils ce provorateur des à-dire qvil y ait majurilé absolue pour Oui. La forme de horribles raperbait-i. journées de septembre? ton et Mesmise en accusation. de Tartide Troisieme question: sieurs. le nom de Danton n'est ne peut Examinant les au de cassation, et ce ne sera LE presripions céder tribunal à celle ètre une autorité pour vous; 147, il nous aussi convenable soit E preférable dans le code de 1895, Non, pas surtout à celle époque oû la politique lexécution des ments de police de presorite dans le code de code 1835? de 1835 est séverement toule exagération que bée à T'oflirier commitsire police celle formulée dans le souvenirs peuveat être intoE du ministère pusemblables Emt de remplir T'office ce qui le con préférable. code de Ce ne sera dans cette assemblée dont fete près ledit tribunal pour f'assant à l'artiele 148 du pto- aux LE la mission " tonte reparatrice, terne. cédure civile de 1835 et le comparant doivent être toutes de saP.ssant à Tarticle 984, nous ne pou articles 133 et 134 du code de 1825, les préoccupations et de l'on invoquera" Yons que céder à Timpulsien modification de notre à cou- cet nous pensons que les prescriptions mieux: : qu'éga- de ces gesse un passé à rite la fois BAVOIT sangaaty re-. iele 148 du pto- aux LE la mission " tonte reparatrice, terne. cédure civile de 1835 et le comparant doivent être toutes de saP.ssant à Tarticle 984, nous ne pou articles 133 et 134 du code de 1825, les préoccupations et de l'on invoquera" Yons que céder à Timpulsien modification de notre à cou- cet nous pensons que les prescriptions mieux: : qu'éga- de ces gesse un passé à rite la fois BAVOIT sangaaty re-. en réclamant une dont i at acience atticle, le renvoi de deux derniers couvienaent 691 da code de 1835 doit-l DE passe pénible", lallsire ce qui concerne à Nous pen- - lement l'artiele Pate une autre session. Source gallica.bnf.fr/ Bibliothèque --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN connaître les grands maux qui ont précédé le il revient dans la société avec janvier 1842se tait surl'unee rcomme à sur Taure bien qui en est résullé. Eoaree entier de tous ses droils. de ces causes : et si j'en crojs mon eX. Placé en & son créancier; dentila péricure des hommes et des choses dene < à fee Et dep plus, Messieurs, cette épo- contribué à consommer la ruine il se rit pays jer ne craindrai de dire lacom que, près d'on encore tout récent, de son infortune, de sUn état d'ilotisme. irainte par n minorit rLFed t est-ce prudent F rationnel de parler Est-ce juste Messicurs ? et nullement " majorilé de da nation etque de ce que l'on appelle la tyrannie de la Mais, dit-on et très le pour l'expropriation forcée, la proposition rst richesse sur la misère? Avons- nous donc de famille peul il être spéciensement. à perdre inverse. complétement oublié les agitations dé notre sa père liberté individuelie, pour la tre du pain L'on a parlf des snsceptibilités queh pays? Notre expérience politique, cependant, a donné à ses eulauts? pour révolution a laissces sur srs traces. MML : lesloyers devrait ètre riche de précrdents. consi- E" toit sous lequel il a abrité sa famille? que l'on dise plutot les exigences qu'elke < Mais, assez, Messieurs, de ces cetle considération est toule exceptionnelle: a fait naitre par ses promesses. Croit ton dérations genérales. elle ne saurait détruire la que ce soit la contrainte corps (( ? gitérale De quoi s'agit-il nivelle tous les débiteurs. R si l'on anciens débiteurs nuliement. ( de la ESLPL F Du rélablissement contrainte se placer dans le vrai ne va-t-on re- Tacquitement dnsanricursobligitions: cest corps en matières civiles,, car déjà connailre facilement que Tou doit voa at que, bien des la révo'ution existe en matières commerciales. tribuer à celle soif de libéré N débiteurs les obligations ont E immodérée ( jonissauPour vous - il vous suflit d'examiner, ces, dont se tourmentent les ac- été contractées sous le pouvoir de 95afiu de savoir si la mesure est utile si elle tuelles, cel élat de géue dans vegetent uees renversé: voità la vérilable croyance. que Tou doit voa at que, bien des la révo'ution existe en matières commerciales. tribuer à celle soif de libéré N débiteurs les obligations ont E immodérée ( jonissauPour vous - il vous suflit d'examiner, ces, dont se tourmentent les ac- été contractées sous le pouvoir de 95afiu de savoir si la mesure est utile si elle tuelles, cel élat de géue dans vegetent uees renversé: voità la vérilable croyance. est ? teree bien des individus La soricté se transfor La contrainte corps est utile. ilny < triuie justice du principe ne saurait êre me; fon nic veut point en rerounailre la loi, a pas à en douter. NL2 ence momeul, mise en question. En d'autres temps, eu pour s'yassujetir arec resignation: lou veut elle est inopportune, L'honme d'dlat doit d'autres pays, le prinripe a été applique des jonissances confortables incompatibles constater l'élal de Topriaion et alors Inè. et s'applique encore. En elfet, Messicurs, avec Téat meme de la soriété: et Ton finni me que dans sa couviction la socicté subit est on moins débiteur par cela qu' 'on achète par se placer dans une position dé- la tyrannie d'idées injusles, incompaiiulis consommer, pour user, que de parce qu'on sastreuse même. A qui en est faute ? avec son bieu-etre il doit éviter tous chors Loin Fi ETnc" pour revendre? la là, daus mais cen'est pas ici, l'occasion de procéder dont Teffet doit étre désastreux pour iasopremier cas, l'objet de detle cesse cet examen. ciété. J' ai dit que la croyance popalaire wal : exister,. on perd de sa valeur primitive, mettait la validite des ancieunes cré. le fait du débiteur ; tandis que dans Pour le commerçant, à les doit gens de ces je R évitr d'en faciliter ie jeu, cet a dans une se- mauvaise foi sur lesquels E" iN second, objet le cas st-il sembla- "tiapper come aussi d'en détruire subitemat conde maiu, et souvent M est ainsi traus et frappe séveremeut, les effets. Ainsi pour tout concilier, je.dis mis a diverses mains,, avant de ble ? non sans doute. D'abord, involontai que la contrainte par corps doit être établie au consommateur, qui seul EER fait rement par la seule force des choses, 1i en principe pour toutes espèves de dettes plus l'objet d'mne industrie. Oui, la s'engage par cela seul qu'il est commerçant. contractérs a do joor de l'admission mesure est juste à l'égard de tous. E, à Peul-il S arrèter abstuir de contracter? du parlir mals qu' on doit en (snspendre la rigueur, Messieurs, je I hésite a Pas toujonrs, Mrs.: celui-là qui se jette Fexercice principe pendant uue détermince, dire qu'elle est juste à l'égard f ce- dans retle voie industrielle n'a plus sa liberté afin de laisser aux époque le temps de et passinits lui- la, qai a LEE diminue la va- d'action tontes les combin iisons se almer que Taction la lui pour gouvernemen. ieurs, je I hésite a Pas toujonrs, Mrs.: celui-là qui se jette Fexercice principe pendant uue détermince, dire qu'elle est juste à l'égard f ce- dans retle voie industrielle n'a plus sa liberté afin de laisser aux époque le temps de et passinits lui- la, qai a LEE diminue la va- d'action tontes les combin iisons se almer que Taction la lui pour gouvernemen. de la chose qui de l'obli- sagesse que T'expériance suggere, leur e Tobjet E tale êire degagre de toute contraintr, illusoires la irresistible puisse gation , qui la retire de la circulation plu- vinnent La devant force Pour ces motifs je demande le renvoi totqua lrgard de celui-la qui ena fait Tobjet deschoses. néressitédes s'assortir. le afind'at- de Texamen de la question tne comd'une industrie dont le profit est parlagé tirer de Uouveau chalands rend débiteur. mission cet ellet, présenten par plusieurs. Èt cette considération milite Et les agitations politiques, d improden- un routre specinle projet qui, destiné àa satistaire tous encore davantage:. Messieurs en favcur de tes mesures gouvernementales fesant nai- les veux. la mesure, lorsquil s'agit d'obligations con- tre des paniques ruineuses pour le comconserer Marion s'ex traclées! pour chosrs non cousommables: merce, ioules ces causes et bien d'autres Le rapporteur, exemple, pour fermages loyers, ,etc. E àson iusçu, inopinement, placent dans prime ainsi : effet , n'est-ce pas frustrer au propriébire le cas d insolvabilité dans : cas de falMessicurs les revenues de sa propricut de ne lite, en fout mni ilote pour la sociélé. El ce Si, après tant d'orateurs qui vienoeul lui en payer les locations ? Et cela ME débiter ur commerçant n'aurait pas le droit de se faire entendre avec un remarquable tenle-1 ou pas au droit mème de propriele! sa ruine enl intimidant ses talent, jose élever la voix C 'est moins La loi garantit au propriétaire la junissance Euerr la menace de la contrainte pour rétablir Fantorité des priucipes qui de sa propricté, et elle cousidérerail moins par Mais, objecte- t-on, ne faites éle méconnue daus la discussiun, que pour obligé celui- -là qui frusterait les frais de jouis- pas crédit. Brau, excellent conscil à vous offrir que ques considcrations quim FN sance que celui- là achète reven- donuer. Serait-on en mesurede la pratiquer? paraissent déterminantes sur la matière qur dre, qui fait une otileà E famille? Comment refuser crédit dans une socicté nous occupe. ? ECar Est-cej juste M. M.?Et celui-la qui frustre ou tout le monde se conmait Ces commer Je nc m 'arrèierai pas à défendre le rapà Touvrier son salaire, le fruit de sonlabrur. cants là qui ont joui de la repataliou d' ere port de la sect clion de législation des reest- il moins débiteur le coummergant? inacc cessibles à toutes considérations dans proc hes qu' 'ou a cru pouvoir lni laire: le Non. Mrs,, tous les Halran sont débiteurs, l'admission du crédit, croit- -on qu'ils n aient alroit de entiquer appartenontà tout le monde, et parlant également contraignables poiut cédé dévant quelques considérations nous ne sannious cerlainement nous ofleuser ou tous doivent en étre exempls. STi Tete particuières Dans ue soricté ou taut de des opinions qui sont coutraires aux nôlres. qu' 'ou a cru pouvoir lni laire: le Non. Mrs,, tous les Halran sont débiteurs, l'admission du crédit, croit- -on qu'ils n aient alroit de entiquer appartenontà tout le monde, et parlant également contraignables poiut cédé dévant quelques considérations nous ne sannious cerlainement nous ofleuser ou tous doivent en étre exempls. STi Tete particuières Dans ue soricté ou taut de des opinions qui sont coutraires aux nôlres. pour la liberté individuelle doit vous por- gens ne vivent de salaires mensnels, suriont lors que nous' n avons pas la preE à proscrire cette voie rigoureuse d'e 'exé- comment refuser M crédit? croyez- m'en, teution de eroire que nous vous avons précution des obligations contractées, vous ne Ni. si toul -à-coup le crédit disparaissail, senle queque chose de parfail distinguerez pas. l'on atteindrait de suite et imacdiatemeut Jene m' arreterai pas non plus à réfuler Etd'silleurs, Mrs. le commerçant n'rn- le lerme de cetle rénovation à laguelle tra les nombreux arguments a fonruis sa liberté individuelic vaille uotre sonélé depnis que la révolu- ctabiir la nécessité de résurrection M ET gage t-il pas dieja Des tion a mis toutes les passions eti jeu. loi de 1834, ces arguments nes sont cela seul est commerçant? E Quniqu on en dire, laj justice de basés auc puisque ou fait et indéniable. est dans Trae de tenir a ses en- la contrainte par puisse pour loutes ni non sur ne sont point positif une déduction nela loil le déclare en élat de fail- de deltes ne peul ntre révoqure en espères doule. plus d'un genre d'évidence RET cet élat est mise Toute différence à ce sujet cst arbitraire, ressaire Il suffit, pour Pordinaire de nier quelronque ces sortes en sireté, jusqu'a Siur rr scs livres: injuste. ou de pour car la loi suppose être de maud'argumens réduites propositions termes de zéro, quallo étant vaise foi, ct comme E Ea assujetli à la Est-elle utile? Je le crois. D'abord soirni aux loi pénale comme elle irappe le créanciera de garanties contre son dénuérs de prenve. suite à les MLr : EXE non commerçant Selter plus le débiteur oblient de faAinsi, je passerai de l'exposé dans le cas d'insolvabilité, est-il place-.di.ns cilité dans son crédit Et ensuite n'est-cr des considérations j'ai à vous soumellrte uul la môme condition ? Non satis doute. In'est pas un moyen de diminuer les cas d'ex- < Chez nous il existe SELIEN assujelli qu'à T'expropriation: mais le com- propriation si odieux par sa nature, si im- principe domine. plane né sur libre, tous les et merçant est aussi assujelt Etde polilique par ses conseiquences. Oui, Mrs., autres: : que rst TLSEE Mrs., : commerçant, devenu débiteur PERE Texpropriation mobiliere et immobilière sa liberté individuelle ne peut rereroir perd l'exercice de ses droits de citoyen, chrz nous est à la fois odiense et impoli- Earat que lorsqu à il l'ordre forfail ou est SC : ses droits d'homme: et celte. çant est aussi assujelt Etde polilique par ses conseiquences. Oui, Mrs., autres: : que rst TLSEE Mrs., : commerçant, devenu débiteur PERE Texpropriation mobiliere et immobilière sa liberté individuelle ne peut rereroir perd l'exercice de ses droits de citoyen, chrz nous est à la fois odiense et impoli- Earat que lorsqu à il l'ordre forfail ou est SC : ses droits d'homme: et celte. interdiction tique: pour s'en convaincre il sofft d'ob- sumé avoir mème, forfat loi public. toules Tine cesse sa libération. En est-il de server lant soit peu moeurs, les suscwp- ce: cas" la qui proscrit for même du Mhr non commerçant, alors tibilités du peuple. te a dit que la con- gueurs inutiles, établit des d' règles, des mème quil est assujelli à la çontrainte Irainte par a élél'me des canses de malités proteetrices, afin T'empécher Templai nullement. Des qu'ila subila la révolution 1843. Mieux vaudrait dire des mesures arbitraires, soit dans Tarres corps? REr dest-a-dire dès qu'ila passé son tempsd'em- T'expropriationt forcée. Le manifeste du 1er. tation provisoire, soit dans la séquestraie --- Page 5 --- LE MONITEUR HAITIEN. du prérenu: de là, comme yez, Mrs. les bonnes mceurs sont pro- celle loi serait généralement et universellede la des mandats comparntion., doiles ARES causes plus relevées. On sem- ment considérée impolitique et révollante. vous le VMeTTE délivrés suivant les circons- ble les FAdEr et pourtant c'rst à les faire ( En effet, en rejetlant le projet donts'ade dépot Sila ele. loi prend tant de précautions, 1 naitre qu' 'on devrait depuis long-lemps s'ap gitel en conservant les ssages lois celle el disposilions tancrs. la liberté individuelle lui parail un pliquer. que nous avons en vigueur suffisautes sur el matière, juge que rien ne doit Si maiulenant vous voulez considerer la Irsquelles sont bien sont cona : sacré la garantir des effels de question sOHs des points de vue politique - formes en tout, aux lois françaises sur ce àtre nigligé motifs à solre le conscil d'Etat travaillerait au TEF comme de tontes alteintes illégales. combien de ue s'oflriraient loi point, mème et les Tarceur donc la liberté individuelle est cousi- raison pour discréditer la- de 1834. Dans bonhrur des commergants Si des droits un moment comme celui-ci oi les passions serverait du malbeur de tomber encore m derée comme la le KELETY l'abri de toute sociaux, at- sout a peine appaisées oi les esprits con- quelques abus très prejudiciables leurs dsi, pour la loi prescrit des soins. des servent encore un reste de levain de cette propres intérêts qui existaient dans à comtaque 'iligale superstiticuses ( que fermentation qui a été si funeste 1 serait-il merre de détail depuis lc 1817 etjusqu'en mai précatioaus romment, d'un: au- sage et prodent relablir ceite contrainte 1843 ,et auxquels décret du 29 maia porté l'on excuse ceite lant de mal: cellecon- remède en abolissant cette loi extraordinaire Culpae liberté par a elle corps quia Retabatr tre coté, peut des LSr prives? funeste 1 serait-il merre de détail depuis lc 1817 etjusqu'en mai précatioaus romment, d'un: au- sage et prodent relablir ceite contrainte 1843 ,et auxquels décret du 29 maia porté l'on excuse ceite lant de mal: cellecon- remède en abolissant cette loi extraordinaire Culpae liberté par a elle corps quia Retabatr tre coté, peut des LSr prives? trainte par qui mettait impitoyablement et insolite du 4 mai 1843. sur la contrainte soit rompromise doit levouloir pour sans donte, lors- les débiteurs LM merci des creauriers et corps loi unique en son genre et en Elle de contre laquelle toute unc en ar- ERLN de la legislation de tous les peuples m'un homme abosant de la confiance frau- me a nagueres proteste? effet, ne se civilist's. contracté avec lui mangar Eer clui qaia car ce souvirnt on pas des premières deCrs abus sont les marchands, se Zulensement à la foi jurée: rasel mandes des Grande-Ause et d'au- fesant fort de rette 1834. forçaient, re ME constileut qu'on gens Fite d'antres equipullants tres lieux sud - lors de leur ainsi dire, les habitants des : dol en droit ce sont des rspeees du prise d'armes, pour campagnes à délits que la loi doit a al l'abolition de T'office des luissiers , pre leur acheter des marchandises des PELR ou quasi la nant ninsi Feffet la cans P exhorbitants. que ce fut à eaSi pernellre de réprimer par de Tintéret contraiste de par la a Non messicurs, pour vous éles Irop amis des el ces pouvres pourvu habitants trouvant du crédit corps. comme parre la est morale que les con- prinripes ci de la tranquillilé pour consea avec trop de facilité faisaient sans y résorirté, à au-dessus - les soient fa- lir rélablir mne loi inhtmainr et impopu- fléchir, des deltes de leurs moyens ventions licites entre hommes. les de laire dont le moindre effel serail de prO- et pour des objels de luxe dont ils pouvaieat vorisées et protégets, et que gens duire un méc contentement general et d' 'allirer fort bien se passer et par ce moyen les bonne foi ne devieaner ent impuuément sur vons la Oetrissure de Lopinion. march nds et ces mèmes campaguarods et les dupes des roquins et e fripous. Envons priant de crs consiquen- antres, se sont ruinés par les mauvaises Le commerce, qui est une des sources ces jevole le rejet EW loi, affaires suscilées par la contrainte par corps. vitales de la proepérite des élats vit de Le conseiller Frangois opine Enfiu voici opinion de Hiogron en celle confianre la bonuc foi est son essence: Josepl matière, en lete de Tarlicle 20.9 du code srs opérations sont sévères, et ue peuvent comme suit: a civil: se faire toujous au complant : eiles ont II est à remarquer que ce n'est pas avoir La contrainte par corps en matière donc besoin d 'une penlection spériale qui la suite des révolnitions qui apres civile, admise que. fiu voici opinion de Hiogron en celle confianre la bonuc foi est son essence: Josepl matière, en lete de Tarlicle 20.9 du code srs opérations sont sévères, et ue peuvent comme suit: a civil: se faire toujous au complant : eiles ont II est à remarquer que ce n'est pas avoir La contrainte par corps en matière donc besoin d 'une penlection spériale qui la suite des révolnitions qui apres civile, admise que. fort rarement - puise assurer leur cfhcacité leur succès. bouleversé un état jusques daus ses foude- parce que HT loi na pas di permettre que Ceux qui s'y livrent doivent eire d' une pro- ments et jeté. le daus la allreuse les citoyens sacrifiassent leur liberté pour bité exemplaire, et ponctucls dans toutes misere, que l'on m songer Ft douner des intérèts pécuniaires. Jeurs operations ils sont done dans un cas des lois trop rigoureuses. pour augmenler Ainsi, dit-il, hors les cas spécialeabsolument excrptionnel. Que la loi veuille ses souffrances au contraire est alurs que ment exprimés par la loi lorsqu' on conquils soient contraignables lors- Ton doit chercher à adoucir la rigueur de tracte une obligation civile, on n'y est à celte Tt Arin qui est son sort, au lieu de Fagraver: est alors pas engage par corps. ) E t de profession ou qu ils man- que l'on doit soulager ses maux par des quent à leurs eingagemens par negligence ou lois douces ct basées sur des sentiments d' 'hu- CONSEIL SPÉCIAL DU PORT-AU-PRINCE. mperilic, cela se conçoit parfantement. manité. Mais hors ces cas oni il est dérogé ex Parcoarezà cet tégaril T'histoire chrzies Lundi, 21 de ce mois à 9 heures du pressement au droit commun pour uu Grecs ct les Romaius après les grandes matin le conseil spérial formé des mémes plus grand avantage sans doute, serait-il secousses révolationnaires. après Ies grandes juges préceilemment, excepté le capijuste, ct "humain, jele demaude, calamités publiques. loin de chercher à user laine RSeO qui a été remplacé par le Semployer Le contrainte corps: c'est- des riguc urs envers les débitears malheureux, capitine Guillaume Bastard, a repris le a-dire un homme t sa liberté, le o0 éait plntô: loujours enclin a abolir les jugement des accusés, tant présents condistraire ses travaux qui font subsister delles anterienres aux grandes révolulions. tumax. daus la P impliques FaE pent-ètre une famille maillearcuse, le te- Mais u'allous pas si loin et voyons qu'elle Mes. Simonise et sont au banc uil rai NTE nir eufin en charte privée temps in- est la législation qui nous sert, elavec de la défense pour tous ls accusés. fui: et cela au prolit d'un interèt indivi- son de mulele en ce pays-ci? N'est-ce Les débals et généraux ont vinuel. ies saisies mo obilières et im pas la législation française la plus parfnite, duré jusqu au à dix heures du matin. CarAe mobilieres ne semblent- t-elie pas des voies la plus complete ct la plus savante notre Après une longue délibération, le conseil suffisantes au créancier pour se faire payer? ui: et cela au prolit d'un interèt indivi- son de mulele en ce pays-ci? N'est-ce Les débals et généraux ont vinuel. ies saisies mo obilières et im pas la législation française la plus parfnite, duré jusqu au à dix heures du matin. CarAe mobilieres ne semblent- t-elie pas des voies la plus complete ct la plus savante notre Après une longue délibération, le conseil suffisantes au créancier pour se faire payer? avis. Nest-ce pasà celte souree profonde, déclaré non-coupables et arquittés, tous ct Si le débitenr n'a rien, Thumanité cla n'est- -ce a ce foyer de Jumières que tàcher nous les accusés out élé immédiatement mis morale publique peuvent elles gaguer quel- avons H jusqu'a ce jour. pour en liberté, Ea l'accusé Belus Ledoux chose, penvent elles ère inléressées de former la nôlré, en Y fesant lou clois, qui a été condamné à la peine de mort, E la siquestration de sa pe sonue? non les changements néressaires rl indispensables commme compable de les acsans doate Mieux xn'est il pas alors de ie aux besoins du penple hilen?Et bien cuses Bedonet, Pierre St. Rémy RES lnisser en liberté pour travailler à se libérer. qu'avons nous de mirax faire, que de Barjon Thomas Presse, Maude fils qui Les transactious sciviles ne sont pas comme conserver et d'améliorer les lois que nous ont d6 condamnés à trois mois d'emprisoulrs transactions rommerciales celles-ci eu- avons sur la contrainte par qui se troa nement comme coupables d'insuborfination trainent des consrquences que ne peuvent vent consiguées daus noire t N. 31 du envers le Président de la République. avoir celles-la. Cest pourgioi in'a jamais code civil, et daus les dispositions, à ce é1E permis d'argumenier par analogie des relatives, du déeret da # maile43, qqui sont ETAT CIVIL DU PORT-AU-PRINCE, unes aux autres ni d'appliquer aux pre- absolument conformes aux dispesttions du P Mois de 1845. mières les dispositlions péales qni ne soal code civilet du code de comineree français juin propres qu'aux dernierrs. Serait- il même nécessaire de faire une 51 naissances du sexe masculin 64 du la antre loi et plus délailée en : 115. ( On prétend que l'emploi de coutrainte plus complete aurait ceia sexe fémmin. Total: corps en toute malière est une voie in celle malière, ,qu 'on pour qu'ajetter DÉCES NATIONAUX. E lible pour ramener la bonne foi etchàtier un coup dail sur la nouvelle loi française Louise Fdlirité Prunia Maric Anne VieIes mccurs chiz nous. En Frauce cl dans du 17 avril 1832, trouversit sur un la modele contrainte fort par a toire Covin, Lundi, Pre. Montalais Tim tous les autres pays où celte voie d'exécu- corps, dans on en porlant les modi- brillan Nicolas Flizabeth Suzelle Billard, tion n'est admise qu' 'en très peu de cas ci- propos convenables. OU Hossé Jules Olivier, Victor François, sis.la bonne foiy est elle donc banni dans fications que Jean HEe les transactions? 17 avril 1832, trouversit sur un la modele contrainte fort par a toire Covin, Lundi, Pre. Montalais Tim tous les autres pays où celte voie d'exécu- corps, dans on en porlant les modi- brillan Nicolas Flizabeth Suzelle Billard, tion n'est admise qu' 'en très peu de cas ci- propos convenables. OU Hossé Jules Olivier, Victor François, sis.la bonne foiy est elle donc banni dans fications que Jean HEe les transactions? Ou -on que les aurait alors, une presque parfite sur Dieudonné Séjour, Guerrirr, Pre. en suppose-1Chéri Martin Antoinelte Méry, Citherine halliens sont plus coquins en ginéral que "Cette ne cette Or, malière. et tout ce dessus, Lamoureux veuve Boisrond Tennir 2 Camle sont les autres hommes ailleurs? d'après serait que. d' écarler ou bronue Jrau. Marie Magdelrine Pierre suppositions serait absolument ct in- nous pensons le qu'il de la loi du 4 Masséna Miyon Argentinc.Jean. Edonard - Si ne de projel aKOrA jurieuse la nation. Ertae mceurs rejeler 1834, sur la contrainte pat corps: Chapoleau Numa Paul, François Lacarsont pas M ce qu'ellrs devraient être, est- mai attendu oi nous sommes rière, Jean Pierre, Laurent Jalien Marte d'ailleurs dans les moyens qui tendent à d'après encore, l'étal qu'alépoque de gene et misère oû Gordon Joseph, MarieSt. Laurent dégrader le caractère de Thomme : Marie Rosaire dame PhiCro- - ct ses suites ont le peuple, Godelroy Eatrd salutaire # révolution He Avent trouver un correctif Fet --- Page 6 --- LE MONITEUR HAITIEN. lippe Lambert, Roya Chery Idalie Bermard, Barau, Marie René, Faustin dats lorsque les réroltés fideles à leur Hounehaveure Drlaiie, Camille Lallemaud, Charlate et trense de laelique à lears de trai- Le général el chef, Veure Thomas Slanislas Jh. Henry Hosguel-a EETAG surprist sur autres géuéraur et les secondé par ly Sé, Clerval Clermont Rose Emilie Wain- poste Et Cachiman irruptiou ue ravine ce à fesait toules ses olliciers a suprrirun, wright, Marie lumeny Lestiné Lutin, chemin. travers TL Le laquelle ils Maue s' pratiqués un T'eunemi dispositions cotamenga eet fpand, Willam, Marie. coup de feo du 22, à o dans -2 Tolal: 42. cée n'avait sitôt donné de la le sentinelle avan- camonnade des heures et demie, Tapra Une ÉTRANGERS. approche la voix de de leur Le fort Résolu divers points Georges, (amtirirain) James Willams, adjudautLambert petrl et brave coloume du genéral dirigea ses # orcapit Poninean) e Clastron Geurges, Canglais). Eu- balterie du 11e. faisait gronder Drsciamp. unede la chiman contre le poste Victor avancé. et le poste charges ces des heures et demie, Tapra Une ÉTRANGERS. approche la voix de de leur Le fort Résolu divers points Georges, (amtirirain) James Willams, adjudautLambert petrl et brave coloume du genéral dirigea ses # orcapit Poninean) e Clastron Geurges, Canglais). Eu- balterie du 11e. faisait gronder Drsciamp. unede la chiman contre le poste Victor avancé. et le poste charges ces L CFrangais) Heampe soldat qui fout si subiiement oublier din Le chef de batilln d'artillerie glais). Fruchque Ennersom (anqu' ily asur la terre une chose a qui s'était au Reno ) : 7. qui posle Bidl (rançais, Total s'appelle existence. une piece de avancé arec Le Pty MARIAGES. 1le. régiment, de 260 man par une mitraillade riposts aU poste Cachi, Entre le ciloyen Jn. Bte. Massrna Ma- lenent, ayant à sa tète Fadjudant hommes Seu- dis que le bouillant el habile bien noarrie, tan. bautiere la eciloyene Marie Lambert Deschamp dout le rissel qui par des geuéral Mo. Entre : citoyen Elienne Delpé Fraucoise Archer blane ondoyail sur sa tete au long au eflorls incogabirs, ef citoyenne Josiphine Formy veuve T noire fumér de la et nulicur la Et scpMitene arail fuit ducitoyens Doriad Duchateller. Guillaume braves officiers, se poudre, rangra le ses orenpait une monter sur Téninene Eutre le citoyen Cazimir bions etriposta aux assaillants Ee E geir roche pièce de 12 traiuée de ciloyeune Soline Jran. Barthélémy et la bien. nourri par un f LoE fit par des boeufs du citoya Eutre le citoyen Ls. Chs Dussunn C'itit la lutte de la valeur coutre une gréle e pluvoir sur le poste Resos Louis, , etla cilyenne Marie Agues Aurelie St. L'vmneni présenlait un front de 1500 la forve. le fireat éracuer bon'ets les qui le denauekrat Nuzon. Total: : 4 mariagrs. mrs environ, divisés en hom- lin'e fallait ememis, et landis quil faisait pleutoir quatre une colounes: tis n'osérent affronter pas d'avanlage les réval. Notre brave armée ballrs qui venaieut s'amorir sur les grele de parait ils Tassaul qui se pré. ce noble possède au plus haut protéigeaient los sollals, le gabions man dans la abandomnirent nui. du 29 le posle Cacli. RE dans une potriotisme louable qui trouve loujours SLee sa fusillade d'une poste vive Ca- cu notre possrssion tue au 23, laissent loi faut tourner hésiation, lors- nonnade aaat mitraille, ca- dans leur" de 4 que, ses armes contre ses Malsre mème trécpilalion, f ue E Mais ele lorsqu'il lui faut faire fru sur cux. als, le gabions man dans la abandomnirent nui. du 29 le posle Cacli. RE dans une potriotisme louable qui trouve loujours SLee sa fusillade d'une poste vive Ca- cu notre possrssion tue au 23, laissent loi faut tourner hésiation, lors- nonnade aaat mitraille, ca- dans leur" de 4 que, ses armes contre ses Malsre mème trécpilalion, f ue E Mais ele lorsqu'il lui faut faire fru sur cux. du 1le., Thenuique Tadjudant el ctonnante contrnanee Le ene'oucr. 23, à 6 pureculps n'aime poiut n'aime qu'on point traduise à être bravce, elle romntaiuquit que ses Drslomp se rpeditionnaire élait heures en do malin Farnée en: faiblrsse soldats, Ses RD avarice du sang national, C'est ainsi sou bravsatiote ils qui, avec les carabines (achiman ou flottait noire possrsion du poste 1os soldats se confurmant eutièrement s'elaient armes, faisaient la brèrhe dont la Larmrea pariout rivalisé vues du t meurtrière dans kes zèle et de T goaveroement rangs de courage parfout les soldats ont lrs coupables insurges " rumeuer E pourraicet sons s'epuiser, lutter Temmemi, sur leurs iraits eet laissé lire P faisant eulendre la voix "TEG ch leur lemps fois le contre des forves si inrgales. infaillible des victoires enttonsiaome précurseu roison ont da persuasive de la premier gloire E abord garie celle inaction donit HOS clan de la charge donné à de la journce do Fattindent. la les revoltés se sont tellement euhardis et avee braws Tadjudlant grueral hralitremeat aux Hle, et apparlient para si ioin leur forfauterie. qui courage. celle ft présence d' esprit Batsep du à leurs braves olicirs, aux Wp regiments, SR jour ou ilsi se sont pénetres, avec le cesser la tharge ESr el la ficiers rage, supéricurs qui ont dirige intre of. gourerucment, les averir les mais il coubart lie pouxaient porter que mesures couciliantes Eeaer ou M se trovait. postes voisins du scul des n'est point en ce jour U0 ricuse rment volé UX aucun arnes froit, i's ont sé- Limpclurer grueral Samedli taire regiments n eut fait de une l'armée expeiditione marche a clé triomphale: à Hiche. partout leur s'elail qui deja, mis aux premiers bruits de la Tiénaque blable P", la leur: il n'en conlenance semcaliobas, Bauica, ils out culbuté T'emuemi Lrs- poste avancé ru le marche Yenir fasillade, porter au le brait de la fnsillide est n'ait pas EI seul devaut eux, et ne l'ont pas laisse Hon prit, aver uue sccours E cobomtie, com- Eate De sont la plus beliqurase. Les anime de s'enivrer les longtemps de ce qu'il appelait plus qu'avait de signiticatif rmarguable iutel.igrare, ce pas loin, Hous Taffirmmus moments ou ils trophées du Cachiman. liea de la la generale" agileront daas leurs mains drs Les genéraux de division Morisset pel a chirge, melait son lugabre qui, 3 cclatants que ceox du He. lauriers auissi Victor qui commandaient et brait deh fusillade, ap et du 9%. qu'il appelait plus qu'avait de signiticatif rmarguable iutel.igrare, ce pas loin, Hous Taffirmmus moments ou ils trophées du Cachiman. liea de la la generale" agileront daas leurs mains drs Les genéraux de division Morisset pel a chirge, melait son lugabre qui, 3 cclatants que ceox du He. lauriers auissi Victor qui commandaient et brait deh fusillade, ap et du 9%. tionnaire de FEst, avaient l'armée concerté expédi- geniral el Samedi Tiatramaque acrélira Fimpeturex mouvemeuts de mani iereà tourner irs leurs furt poussa de 350 cu toute bâte Tintripile Le grneral de dirision Resolu et Cachiman or postes hommes au Cap Vicorsest Fendy e à lcur couper toule qu' ccopaientles insur- pièce Le de caron, au thiatre envirou du avec une du RRS de recevoir des commubications Eat à les communicatinn aver feu, dès lors redoubla combat. place par le harenatiquea ef esfremfhetre bas les arinrs. ravclopper et à leur fie part et d'autre: notre petite d'ardeur de comimaialiaut genrrai Somedi Talémaqe Le genéral remit à Prom.mi Jes bonlets pièce de deos de Escahobus priwisoirement el Forrundisermett coup d'ail Morisset, avec cet heureux çait le Carhiman: la mnitranle que Se nous lau- de lest. Le Tarmée de expeidition aire guerre, du bon caracterislique capilaine, avait de Thomne de e lout sens, mais celle de-Tememi croisail commandant le general division Morisset, tion avec sa co'omne sur one éminence pris sarretr a froid sur tios gabions. venait est chargé cu départ ment defAribrmie, cn minant le fort Resolu rt avait reussi rat à Laltaque dura 4 hrvres: cétit Texpelition. cemmaudement chrfde force de peines et d'a iresse, à y coup que si ces 1500 insurg(s beauda une pièce de canon de quatre. loger mé maintenir de longte en faced'un pussent se Les lettres des ur Y Lr general Victor, commandant la 600 braves t 1le. et du 92r. roc for- ré deres annonr ent an grncraux Marc et Garde droite de ct de gauche, élait placé colonne avec le nourri I's ne supporter braves soldats qui gonverucment que les sa colonne daus qui d'atautage sont leur NE un a plateau relau- dr rments ils Eur pleuvait de nos retrananimes du pus coloune de cauon du poste la prirentlofuite,à midi demandent qu'à se et ne -REEE Samedi Cachiman. canomade du prutegrs temeraires fronver anx mains les 5 E poste avec de mauouvree de Toinaqer élit char- E laquelle ils Carhiman, à Taide insurgés les ont E maniere à contuuruer sur le purcnt sauver leurs trmps trop long: poste Resola, à faire sa jonction sur la laissant champ de bataille un blesfs, dlaus les protngués bois de de solilats ont trouvé roule venant de Banica avec la cousidérable de moris. ver anx mains les 5 E poste avec de mauouvree de Toinaqer élit char- E laquelle ils Carhiman, à Taide insurgés les ont E maniere à contuuruer sur le purcnt sauver leurs trmps trop long: poste Resola, à faire sa jonction sur la laissant champ de bataille un blesfs, dlaus les protngués bois de de solilats ont trouvé roule venant de Banica avec la cousidérable de moris. Nous nombre à les insurges out Hlinche un drs genéraux More et Gardere, colonne deplorer, de notre côle, Irès w'anrions eu jeté dans leur et précipitée. a bre E f le grand chemin du Cachiman d'inter à La- à mn de trop blessfs, vif sinos r se PLRME nom- aller Le poste avancé, établi sur la exposis : hors des cuthonsinsme, remparls au ne s'claient Nos honorables, de route nemi fude ayanl terminé deligués Jérémit, - presqu'a porté de fusii poursuivaient avec Tend'une matriere tnah - était confié du Et nement. Nar natons en trop da-lar. de mission sont de retour cn satislaisante la leur bertb-sbanp sladiadant-generel sous Lam- côte, que o morls et erpehdant, notre puis le 25 de ce mois. copitale dereux ontiète tégiment ayant de ses vieille ordres le valed- régimeal, 2 morls et 15 11 blesses blessés au 1le. Sur tous les points nos avaient renomtice. cté Cette chaude matinée tint les au 920. Les soigneusement Femparis,. pru froids le reste de la insurgés un sousignés ont Thonneur étail retranché dans un Er poste avancé de nos colonnes les journre,. Celles public que monsieur F. Frnest de prévenir le gabions. puralellogramme d'é- vaient point comme circonstaners n'a- tré comme associé dans leur Duterte est eu : le merce en com: tofre maison de Pae à 8 heures da matin, le 92e., qui n'avaient point eu le 1le. et le dernier. celle ville, à partir da 1er. mai bait avancé à cette causait, allégresse riail, chantait et rérolts en cette de journfe, 1Est de faire romprendre bonheur, aux Cayes, 18 jaillet 1845. la Fatuser l'eanemi né lait que strexciter que chea présence nos de dat haitien , demandsient ce que r'est de le solRoberts WENTWORTE sol- enleres le. poste Cachiman. a part à DE L'IMPAIMERIE NATIONALE,