--- Page 1 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien e journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1845-08-23. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le collections de BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 domaine public provenant des la La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que nationale de France > ou < Source 1 BnF >. précisée ci-après . < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque gallica.bnf.fr réutilisation contenus et fait d'une licence. 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ABONNEMENT. - Le pris de rabonnement L bureau de la feuille est chez Monsieur Domai est, pour T'année 10 gourdes : pour 6 mois 6 nement, leltres el pague's doivent Y être adressés, LESPINASSE : ridadeurgerast, rue des gourdes ; priz de chague Jeuille , 95 c. francs de port, Casernes : toutes les demandes dabonPort-au-Prince, le 23 Août 1845. PARTIE OFFICIELLE, etArins jour ci-dessns Masson, , rifractaires a 'Ordre autres DECHET sont bannis a cile, du 90 juin dernirr, cas opfirations du joge de paix hors les siguc un lieu à Fintericar: chacun, il itur sera asLrs prévus deic pir rusee ane loi est interdite,. Qui pranonce le bannissement de plusieurs Sils vienuat à rompre Reur stjourner ue seront pas curs adinis pubics et les hnssiers individes. ler. delarreté du 3 mars icer ban Fatticle devant les piaider pour antrui Le Prisident d'Haiti, de l'avis ment applicabie. sera egaie- qualité de triponans de paix meme sous là sril des Seeretaires d] Etat; du Cou- Ar. J. Chacun des Seerélaires Art. 140. fondés La de pouvonrs. Conside rant que l'existeace de la de en ce qui coucerne, demeure d'Etat, latte par ies jugrs redaction auront des jugements, tion tendant a faciliter le retour conpira- Texccution du Dierct charg tiendra les Boms qui siege , conde charles Herard aine, dit en Hlanti imprime, el publit preseut partout ou qui sra pubic, s'il a eté des juges, du ministere exciler la guerre ivile dans le finviere, a Domne au Palais national da besoin sera. deieuseurs auront ntrndn ainsi que des Irs ciloyeus rontre Tautorité payset du harmer ce 4: aout 1043, lan 42c. Cap-Haitien, proléssions qui et de meares occupe des : les noms nement , a vte prouser laot par les Gouver- letires Louis cnuciasions, parties, leurs rmanees de Brlus iadons PIERROT. points de fait irsposition el sommaire des le banni ftivire a que par celles que Par le Président : sera de druit, et menijon tioumaires adressres a divers foue- Le Secrétaire d'Eial au ties, faite des pieces produites Its y PAnse publics el qui ont ce suisies la suerre, de departenent de le tout a d par parà d'Hainauit et Jacmel par les tious la marine el des relaGette redaction stra prie faite sur nuilite. néraux Antoine Pierre ct Gefftard: grcatirieures, sigmifires enire les paries ou icurs les qualités Considerant que le HIYPPOLITE. seurs; ces qualites defenformé de cette (rame odirnse, Gouverneneat, in- Le Secritaire d'Elal au el contiendront les noms', à profesions Turdre pinsieuts des iuditidus avait doune la justice, des cultes el dipantenent de de ginal des qualites demneuris des parties. Gefftard: grcatirieures, sigmifires enire les paries ou icurs les qualités Considerant que le HIYPPOLITE. seurs; ces qualites defenformé de cette (rame odirnse, Gouverneneat, in- Le Secritaire d'Elal au el contiendront les noms', à profesions Turdre pinsieuts des iuditidus avait doune la justice, des cultes el dipantenent de de ginal des qualites demneuris des parties. Luridans cette machination impliques publique, L'instruclio: quatre hrurrs au restera pendant vingtralyser jeurs intentions compable pour paB. La parije greffe dre divers perversis, dese ren- Le ARDOUIN. qui voudra faire rec ilier tes ieux, loin Secrilaire d'Elat au qualites le deciarera cei ordre, ils se sont cachés el.que ou d'obrir à Anances et du départenent des son adversaire Les par un simpic acle à sousiraire a toute rerherche rrad-s pour comerce. ur cetip oppostion parties ie seront regices Consid-rant que 1Ordre Le DÉTRE. aucien des pir doyen ou k pius 20 juin decnier, de du jonr émis le Scerélaire d'Etat au departement du auroot sicge , lurs de par Secrilaire l'intérieur et de de jogrment # la guerre la d'Elat a ur de maine et des relations Lagricalture J ( Art. 919. Les jugements ruktioires de n'a clé qu'en vertn des ordres PauL. préjagent le load, et sinterlocutoires les Gantemramnt, et des L0I gai remel en en matiere de jugements t Mennesdenommôes dans que cet piusicurs per cedire civile wigueur le code de pro- etre compilence a pouront dans le pays, acte, pr'sentes portanila dale uu do allaques Par voie de ny ont pas obtempine et 1834, pour la loiNo ler.. el juiller mais iepourvn ae cassation, rontinné se ont 9 celle du du fond, susprudra pas le sousiraire à Fantorité du juulet 1835, pour lis lois suivantes. à se sauf a la partie jugrment Pemerurnt el de la justice Le Prisident d' Haiti, de pourvoir contre ce derinier qui succombera mrut Corsiderant que le devoir du Gouverne- seil des Sreritaires l'avis du CouArt. 932. Dans la hurtaine jugement, cavers le pars est de veiller sanscesse le Constil d'Ent, d'Elal, proposé, et T'expiration des delaisa lui accordes qui suivra maintien de l'ordre et de la tranquillité prescrites, a reada la après les trois lectares nn jour par cing licues si la outre puique ct que ses sentiments de Art. fr. Le code loi suivante: licu a personne ou a signitication cime nce ont cte mrcopnus generosite portaut la date da de procidure civile fendear signifiera ses domicile, le déAction deioyaie qui ne rève par une lorN." ler. et 13 juillet 1004, ia et renrettra ses moycas au au demandrar ritis nt agilations que troubles celle du 9 juitiet pour il ne la fait. pieces gelfe, si poiliques: pouries lois suivantes est 1833, tt deja, Malanite 2 de Parrote du saufles remis en vigueur, Ge delai la Persident modiications ecmipottera debrance contre le Rotorise Nepuingue, du 5 marsib4s, Art. 1004, ia et renrettra ses moycas au au demandrar ritis nt agilations que troubles celle du 9 juitiet pour il ne la fait. pieces gelfe, si poiliques: pouries lois suivantes est 1833, tt deja, Malanite 2 de Parrote du saufles remis en vigueur, Ge delai la Persident modiications ecmipottera debrance contre le Rotorise Nepuingue, du 5 marsib4s, Art. y. Les ci-upres defcudear, sauf le ie goueruement à qui 915 et 939 articirs 22, 26, 148, aiinéa de larticie reconrs prévu au 2e. pines comnuner les du code de 929. pronoutes en pareil cas ei celles remplarés par cenx qui suivrat: procedure Seroni ia Art 3: La prescate loi sera lantiermrat soit à diigence du' exécutée seeurs : Fetranger, soir à Art. 92. Les jagements Seervtaire d'Elat de la se paix seront saus des justices julice de Finstroction et DECRETE S ijs cultrs, publique des ce qui suit cent sur nue demande pronunArt. et Donné en la T ler. L ponme Lelus au dessous. cuquante gourdes au- Prince le Maison nationale du Porttedamnc a torl, et tes nommrs Iedur, Bid lis seront soumis à vingl-deux juihet mil-haitPiowat Prse, Molé Nopol.on url, d' une demande extédant Lappel, slisagit gel-gurateiciags dance. an 42e. de et ehiat PierrePani isorypn, juisqu'a trois cenls cnuguante gourdes, lindspenAinis mois d' emprisomnement condamucs Les gouriis incisieveneat, Le vice-Prisident du Conseil Peial militaire de Tarrontinement par le tonseil plicables dipositious Suit quil ci-desus, seront apPre. d'Elet, hinel du Pott s'agisise des ANDRE. Re sont bannis do terriroire de la purenent allires civiles soit :g1se aflaires des Les Secrétaires $ commer laies. D.ns its causcs C. ARDOUIN, a der. delarreté du 5 sujetles a les Hiaire JEAN-PIERRE. et applicab'e, mars 1845 ( ordonner Tappel, jogro.e pourrout Pvuis politiques. comme a tous autres l'éxécution maisà prwvisoire de icurs AU NUM DE LA REU Art. g. Les jngoments, Art, 26. a.charg de donucr cantion. Le Président d'Hait ordonne PUBLIQUE. nommfs Auguste Lacrois public à laj justice Lassblance de du ministere dessus le code da de Conseil d' Etat qui remet que en la loieipaix ou dans toules 1s juillet 183., procedure civile portant la date vigueue du Huur laloi No.ler. et celle du Bil --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN. 9 juillet 1835, les lois suivantes, soit la loi du 9 juin 1835, sur revélae du sceau de ET République, imprimee, judiciaire, soit revélue du sceau de l'organisation la la voie de l'opposition cst ouverte, .contre publiée et exéculée. 183., procedure civile portant la date vigueue du Huur laloi No.ler. et celle du Bil --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN. 9 juillet 1835, les lois suivantes, soit la loi du 9 juin 1835, sur revélae du sceau de ET République, imprimee, judiciaire, soit revélue du sceau de l'organisation la la voie de l'opposition cst ouverte, .contre publiée et exéculée. blique, imprimee publice ct exécutée. Répu- LE arrêt, aux parlies inlfressées Donné au Palais natioual du Cap-I -Hlaflien, Donné au Palais national du raient point été appelées: II vous ce 4 août 1845, l'an 42e. del ce 4 aout 1845, 42c. Cap-Haitien, mellre ad. m T'Independance. l'an de l'Indépendance. au snsdit artét Louis PIERROT. Louis PIERROT. defaut, et declarer Jue orE HEmt E Par le Président: pemitre significalion étant nulle et faile Le Serretaire d'Elat au département de la Par le Président : sur n'a limbre uon prescrit n'est point valable, des cultas et de l'instruction Le Secrélaire d'Elat de la justice, des cultes palire courir les délais de cassation, et puct de l'instruction publigue, que la signification du onze janvier se m élant ruie a expine B. ARDOUIN. B. ARDOUIN Ies délais de régulière cassation pu contre seule faire courir dont le exercé Toxposut LOI qui remet en vigueur la loi du 9 juin AVIS. Le secrétaire d'état au deparpourvoi admis en utile. est 1835, sur f'organisalion judicinire tement des finances ct régulieret par le de TNCTs du commerce prévieni Cr sera justice. cassatin Le Président d' Haiti, del'avis du Constil le public que, par suite de nouvelles instruc- (Signé) D. des Serrétaires d'Etat, a propose et le tions fournies aux administrateurs des finances Out en son le LESPINASSE. Consril d'htat, apres les trois lectures pres- de la Republique toutes monnaies d'or et mour juge PETESL obser. vations citoyen de Saladiu Mc. La. crites, a rendu la loi suivante : d'argent importées de létranger ct celles Lespinasse pour la demindresse etles con. D Article 1er. La loi du 9 juin 1835, de mômes introdaites par le eabotage, seront clusions du citoyen Bauce, substitat du sur l'organisation judiciaire, esl remise en rigueur soumises à une vérification du commissaire du ginvernement. vigucur. sauf ies modifications ci-apris, trésor. En Le tribunal vidant le délibéré ordonné portées aux articles 3, 14, 25 ei 46. consiquence de celte disposition les l'audience Vu la du treize du courant. Article 3. Les membres du corps judi- introducteurs d'espicrs ctrangeres sont dé- Vn susdite ciaire et les officiers ministeriels putent, sormais dans T'obligation d'en faire la déles articles T" et 748 dn coded avant d' entrer en fonctions, le serment claration en domane, sous peine de confisca- procédore mes des civile considérant suivant : tion. quence de celte disposition les l'audience Vu la du treize du courant. Article 3. Les membres du corps judi- introducteurs d'espicrs ctrangeres sont dé- Vn susdite ciaire et les officiers ministeriels putent, sormais dans T'obligation d'en faire la déles articles T" et 748 dn coded avant d' entrer en fonctions, le serment claration en domane, sous peine de confisca- procédore mes des civile considérant suivant : tion. Tout particulier a le droit d'arreter et à la dlispositions de T'article CRpE ( Je jure d'être fidèle à la nation et au de livrer à lantorité, les persounes nalion premitre andience snivra nomiPe tenteraient lintroduction clandestine des qui do le A entend gouvernement, de suivre, dans Lexercice pèces sns-meutionmres. es- rapport et obsersa ions du demanke SOI de mes les lois Ort fonctions de ma patrie. 2 le 20 aout sur la regularité do ponrvoi de respecter les droits de mes concitoyeus., Port-au-Prince, 1845. combinaison du susdit article avec celai.7W quedel et de. prèter un concours franc ct loyal DEIRE. du mème code, il résulte gue le dem anen faveur de tout ce qui peut contriburra afin deur de doit faire néressairement suivre Pauil la gloire età laj prosperité de la R pubique. JURISPRUDINCE. ses abservations s'ille inge Article 14. Le serment prstril en Au nom de la Rpublique essaire: de qo'lor s'ensuit point d'ancme TAn.3, ci-dessus, est reçu par le Le tribunal de cassaiton 4 reuoa l'arrèt dispasition lois, qae le tribunal doire tribonal en audience publigue. Savoir : suivant, sur la requèle dout la ieneur suit: Iraire F'appeler sur Tententre et qu'an conPar le doyes da dela F" tribunal de cassation A Mis. le doyen et rrquite des-pive et le commissaire iu les juges du tribu- produites, le tribunal est sallisamment I1gouvernement pres nal de cassation de la torisé à rendre un arrêt soit dudit tribonai - eutre les mains du Secrelipublique. sion 011 le rejet do pour l'admis tajre d' Etat de ia justice Expose très respertucusement la cito- Considéract que. le dépôr deh Par les yenne Mi.acla Kalbuena A duyeus dis tribunaux civils, miciliée à Sto. Domiago propriétaire do- gnification argure de nollité Me D.Ie entie les mains du juge qur preside provi-i fenseur constitue Me. D. ayant déen conformité à Tnal du 93mi soirement le tribunal au Lespinasse il anrait le E du s'il Smbr: Par les et les cilié Pont-Iipu licain au cabinet du- cessaire se à jugeait né juges suppléants des quel elie élit domcile: que par acle au être prisenter la premiere andirnd tribunaux civils ct de cassation, ainsi que grefle de votre tribunal du vingt deux fé- sans de la n'ayant point ust par les. commissaires du vrier elle a que laissait la RPREN gouvernement loi, NTa près expiré, fail sa déciaration de bunal du leti les tribunaux civiis par les substituts des pourvoi en cassation contre un jugement du crs. arrit sur rendre, la après examen des commissaires du gouvernement 2 par les of- tribunal civil de a sOu do formation et la IE Santoe-Domtingo. ponrvoi: l'arrêt ficiers ministericis. issait la RPREN gouvernement loi, NTa près expiré, fail sa déciaration de bunal du leti les tribunaux civiis par les substituts des pourvoi en cassation contre un jugement du crs. arrit sur rendre, la après examen des commissaires du gouvernement 2 par les of- tribunal civil de a sOu do formation et la IE Santoe-Domtingo. ponrvoi: l'arrêt ficiers ministericis. entre les mains do préjudice et au profit de la citoyentte Leda ne prat tetre aucece qu'ainsi, ment assimilé dontsag doyan du iri ibunal auquel ils appartiennent Deimonte proprielaire domicilice à St. par défaut Par ces motifs le anx arrib Par jugrsde paix al 10 les mains mil Domiugo hoit cent sous la date du quatre septembre rejelle le demande en formée tribun du du doyen tribnnal CIVII dans le ressort fié onze quarante trois par elle signi Me. D Lespinasse au opposition nom de sa duquel is doiv at cer leurs fouctions : pouvoir exercer, janyier son de celte annee afin de contre le susdit arrèt parlit Par es supp eants des tribuuaux de Que votre tribual, poursoi avant en fait cassation. droit Donné de nous Jn. Jh. Diendonné, Faix et 5 inuissiersy altachés. entrc les l'admission de la requèle de l'esposante sur yen Saladin Lamour , Fs. Acloque., A Ialos du juge de paix qui préside le tri- avait ordonné le dépot au grelle d'une Larochel, T Jeanton f. Laroche dle buval auguel ils appartiennent. mière significatiou du jugement contre M Bance, porte ainé. juges du en présenre du riloya Article 25. Le jage qui, sans cmpè- quel est pourvoi. failea la requele de la vernement, sobstitnt an palais de commissaire du gudchement légitime, diment constate, ou citoyenne Léda Delmonte. decassation, en andience jnstice do tribund sans conge, aura manquéà trojs audiences Qu'en corforimité de votre décision avant iniu mil-huit -cent publique dudite consfcutives, sera réputé demissionnaire faire droit, l'exposantea déposé an grefle du rante et unième an qui etl ct définitivement tribunal de cassation celle Tindenendance, Srntt remplacé. premiere signi- deuxième de ( Article 46. Les tribunaux civils con- fication radicalement entachée de mullité ct Mandons ct la ordonnons régenération. tous huisiers naissent en dernier ressort de toutes les inrapable cette significalion de valoir se en trouve justice sur 1.° parce sor requis de meltrr le present a CKC affaires civiles, correctionuelles et mari- 19 c. quand laloi limbre : ration aux commissaires du gonvernemt limes ct des alfaires commerciales, là où périeur cC la prescrivait rend incapable un timbre de faire su- près les tribunans d'y tenir la main: tous iln'existe pas des tribunaux de commerce. courir les uliles, comine le consacre Réposilaires de la force pubfique d'y prétd Arlicle Cadi 2. La présente loi sera ex cutée la jurisprudence constante du main- -furte, lorsqu'ils en seront légalene a la diligence du Secreteire d'Etat de la cassation nolamment dans l'arrêt Iribunal Grand de requis. Élé En foi de quoi, le présent arre justice, de l'instruction publique et des Champ 2,0 cetle signification ne commis signe par ( le doyen, ) Jn les et cultes. d'y prétd Arlicle Cadi 2. La présente loi sera ex cutée la jurisprudence constante du main- -furte, lorsqu'ils en seront légalene a la diligence du Secreteire d'Etat de la cassation nolamment dans l'arrêt Iribunal Grand de requis. Élé En foi de quoi, le présent arre justice, de l'instruction publique et des Champ 2,0 cetle signification ne commis signe par ( le doyen, ) Jn les et cultes. pas I Pa domicile de la grefler Signe a Dire Donné à la Maison nationale du Port- " a de laquelle elle a élé RC donne, A. Larochel Saladin T. Lamonr Fs. Aclepur au-Prince, le 22 juillet 1845, an 42e. de Que Fa tribunal de cassation sans re- Laporte aîné ct Midonin Teanton, cadet, R. lark comm T'indépendance. marquer les vices radicaux qui culàchaient greffier. Le vice-Prisident du Conseil, # partie première demandresse siguification qui et n'a sans même entendre Collationné: Pre. ANDRE. élé appelee à sexpliquer sur les nullités " MIDOUIN cadet Les Secrélaires la premlere signific alion a rejeté la requete C. ARDOUIN, Hilaire JEAN-PIEREE. par un arrèt par défaut : - allenda Au nom de la République toules les fois que les parlies arguent : Le tribunal de cassation a rendu Tarto AU NOM DE LA REPUBLIQUE. moyen contre un acte, elles doivent êlre suivant, sur le recours du nomme Ulie Le Président d'Haiti ordonne entendus oralement sur les développements cadet. dit Thimo. contre un que la loi ci- de iugeneatce moyen, arlicle 748 du code criminel dessas du Conseil d'Etat, qui remet en viguenr cédure civile, second alinéa ; - de-pro- allendu tribunal FAITS: Sur du la dénonciation Port Ri "pablicait du frnr lre suivant, sur le recours du nomme Ulie Le Président d'Haiti ordonne entendus oralement sur les développements cadet. dit Thimo. contre un que la loi ci- de iugeneatce moyen, arlicle 748 du code criminel dessas du Conseil d'Etat, qui remet en viguenr cédure civile, second alinéa ; - de-pro- allendu tribunal FAITS: Sur du la dénonciation Port Ri "pablicait du frnr --- Page 5 --- LE MONITEUR HAITIEN, a yervene st commandant T'arroadissement du la formation du tableau des donz: jurés, greffe du tribunal civil qu'ils se pourvoient Paul, coutre Ultmo cadet dit Thimo, rasse de mème la déclaration du jary,et, ca cassation contre lenr jugement de conKirebaais de fanx en ceriture prisuite les débats et le jugement rendu damuation : et les le pièves. nous d'état ayant été porlaut prévention sonstrart tion frauduleuse dune le tribonal criminel qui condamne Ul- trausmises secrélaire du déde # iee et deux cent trois gourdes trenle limo cadet à trois années de travaux forrés: partement P il vous appartient sommie de furent renvoie le demandeur en élal de prise de de drcider ce que droit. ri Foise centimra, des qui poursuites fnt aiors délenu corps et les du procès, devant le Oui en son rapport le citoyen F's. Acloce Lanet conlte prévenu d'arrêt d'ici. - L instraction du tribunal de Jacmel, pour y ètre que, juge, et les conclusions du citoyen maison MEITE la achevéc, sur le rapport fait par le juge conformément à la loi. Bance sabstitut du commissaire du goupocés d'instruction la ehambre du couseil, Douné Saladin de nous Lamour, Jn. Joseph T. Jeanton. Dieudomné, R veruement. Le tribunal vidant le délibéré ordonné à avoir entendu les rendit conclusions une ordonnance, écrites doyen,: Laroche et ainf, , juges ell presenre Tauience du 24 du courant. ministère public, ac- du citoyen substifut du commissaire Vu le allaque les proces-vera 13 ortobre 1843, jugement iecate l dale du portant contre du au palais ie justice du baux d'appel des et d audience du rustion et renvoi au tribunal fut criminel sur les de cassation en andienre publique tribmal criminel aiusi jures que les autres pièle susdit accusé pour qu'il jugé an EEAT précilés qu' 'embrasse Taccusation. do 24 juin mil hoit- cenl-qparanteces du proces: bis. fois au tri- quorantiene de Tinilépendaace Pra2 et Vuies articles 208, 309, 211, 305 Lalbire soumise fut une renvoyéea première une prochaine xième de la regénératim. et 306 du code d'instruction criminelle hanal criminel, 1844. snumisa aux Mandons et ordonnons a tous huissiers, Altendu que d'après les dispositions des et le 13 avril fat déclare sur ce requis, de meitre le présentà exi- arlicles 208 209 et 211. Taccusé doit LE devant le jury. chefs Faccusé cation anx commissaires do gouvernement ètre heures au plus roup bie sur les denx d'accusation, près les tribunaux d'y tenir la main: à tous interrogé Tordonnance vingt quatre de de condamné à trois anuces de travaux for dépositiires de la force publique d'y prè tard, le du tribunal criminel prise frais do confor inément ArS: el procès Tl cis aux du et 281 ter main forte, lorsqu'i ils en seront Irgale- E. designer un conseil un au plus roup bie sur les denx d'accusation, près les tribunaux d'y tenir la main: à tous interrogé Tordonnance vingt quatre de de condamné à trois anuces de travaux for dépositiires de la force publique d'y prè tard, le du tribunal criminel prise frais do confor inément ArS: el procès Tl cis aux du et 281 ter main forte, lorsqu'i ils en seront Irgale- E. designer un conseil un jux articles 337, 17 rode péaal ment requis. En foide quoi le presenl ar- et doit l'avertir de faculté que Jui ode d instrucl tion rriminelle. "ET 13 avril, l'accuse: a de- rêt a clé signe par le doyen. les jnges et fLt" la loi de se pourvoir en cassation Le même jour du tribunal criminel le grellier. (Sigat) J Jh. Diendonne, contre Tordonnance de renvoi dans les' 'cinq laré au greffier cassation contre lesus- quil Sala in Lamour , T. Jeanion l. Larorhe, jours suivans : que ces formalités doivent pmrvoivait en Tarte aine et Midouin cadet, commis- etre constatées prorès- -verbal du meot: cequ est constaté dans laporte grellier. du et de l'accusé sait cet officier doyen, gulite ". efftpar pablic. Collationné signer. n sou rapport le cilayen Saladin MinouiN cadet. Attendu que. dans l'espèce, ily a abjnge S cone lusions da cilosence de proces-verbal d'interrogatoire de subhiiot du comissaire du gouAu noin de la République l'accusé Pierre Louis, et que l'inventaire vidant denibrré ordonné à Le tribmaal de cassatiou a rendu T'arrèt qui accompagne les pièces n'en fait ancutribanal nement mention suit de là que les 2) ourant. suivant , sur le recours des nommés Gilles formalités quil aux susdits articies n'engemn t uque, lrs prorès-ver- Louis el Pierre tribunal Louis contre un jugement Port-lte- lant pas légalement prescrites constaties sunt répéag uce la déclaralion rendu par le crimiuel da tées avoir élé omises: d'oi résnite la nulres le 06 du du procès: code d'in- publicam. Faits : Dans la nuit du 15 au 16 mai lité Attendu de tout ce qui daprès s'en les est dispositions suivi de stru H0n riannel de l'année dernière, les portes de lmai- l'articie 305 que du susdit code 'la liste des 0 leraut que d'a après Tartice 304 ci- sou de la dame veuve Gen Port- sur Thabita jures doit être notifice la veille du jour dées me ationne, ta lisie des jures doit tion Guibert, brisées commane des du Répubi- s'y lerminé la formation du tableau que , obfice a chaque accusé la veille du cain, furent voleurs in- celie notification pour est nulle ainsi tout re jour deter rmine pour la formation du tabieau: : troduirent déclaration et enlevérent faite les objets ladite énumerés dame au qui la suit si elle est faite plus E ou plus jue cette formante est prescrite a peine de bureau dans la de la place de la par commune de Pe tard; muiité, Attendu qu'en disposant ainsi, le légisQuil résu le de cetle claire tion. veille du cain, furent voleurs in- celie notification pour est nulle ainsi tout re jour deter rmine pour la formation du tabieau: : troduirent déclaration et enlevérent faite les objets ladite énumerés dame au qui la suit si elle est faite plus E ou plus jue cette formante est prescrite a peine de bureau dans la de la place de la par commune de Pe tard; muiité, Attendu qu'en disposant ainsi, le légisQuil résu le de cetle claire tion. Des eurent lien sur Irs dif lateur a voulu que l'accusé eût assez de dprécise que, lorsqne fate la des loi, jurés les férentes perquisitions enviromnantes: et, sur lemps pour comnaitre ses juges, afin de été notifiée aux termes de la la propricis, Pierre Marie, chez le- préparer les récusations qu'il croirait deyojr n' "ont pas été portés dans la sus- déclaration officier del de la police rurale s'élait d'a- exercer daus Tintérêt de sa cause: E R ne peuvent avoir caractère ni exer- bord quel transporté. il visila les miisons des Que, de la nullité portée dans l'article er les fonctions de juris Gilles Louis el Pierre Lonis où 360, il s'ensuit que les jurés de celte' liste Qu'il n'y d'exception à cette rigle que nommés indice de trente six dont les noms n'ont élé dans le cas où il y a au jour imdiqué la découverte de quelques devinrent objets ensuite nolifirs conformément à ce ledit aradt moins de trente jures présens ou nou dis- éveilla des soupçons contre ces qui deux derniers indi- prescrit, ne peuveut avoir f caractère, ni pensés, alors le nombre de trente es- com- des vidus. preuves Les Cicile Jacynthe et exercer les fonctions de jurés Que,si pleté par le doyen du tricunal criminel, Jean citoyennes Pierre cohabitent avec au jour indiqué il y a moins de trente les prend publiquement ct par la voie Adelpline avouèrent qui effels volés jurés 1 le nombre de trente doit être comT sort, entre les ciloyens des classes dé- eux, que quelques et en firent la plèté le doyen du tribunal criminel signés en Tarticle, 995 et résidents dans li élaient en leur possession les publiquement et la eH Re commune en exéculion de l'article du remise. ent avec au jour indiqué il y a moins de trente les prend publiquement ct par la voie Adelpline avouèrent qui effels volés jurés 1 le nombre de trente doit être comT sort, entre les ciloyens des classes dé- eux, que quelques et en firent la plèté le doyen du tribunal criminel signés en Tarticle, 995 et résidents dans li élaient en leur possession les publiquement et la eH Re commune en exéculion de l'article du remise. chambre conseil sort sur la liste générale jurés la à la du E susdit code: Laffaire le portée dn d'instruct tion - il commune, aux teries de T'article 306 préEt. cousidérant que, dans T'espèce, une après rapport juge avait été consom- cité: liste de irente trois jurés avait cte notifiée fut reconnu que Lonis le crime et Lon's Attendu qre dans les noms consàlaccuse et non trente six cotte le mé par Gilles Marie élait Pierre volontairement setque as des citoyens Lovinsky Tesptce, Lespis et Auguste blele proces-verhal du tirage. Pierre Par ordonnance s'y du 21 183. Rigaud n avaient pas éé po,tés 'sur la liste Qne de ces tre te trois jurrs. cinq, qui socié. elle renvoya les trois individus juitlet sus-men notice à l'accusé; voit le nom des sont les citovens Glaure. Laurent L.eblane. tionnés au tribunal criminel y etre ciloy us Lovinsky Auguste Archer et Dimésieuz Dal Foltaire fis, Maire ordonna mise liberté Ichand: et que, cependant, deux preà ct. la E E. 8i Louis n'ayant pas répondu femmes ci-dessus cilées, que, miers ont liguré sur la liste des trente hoit seulement de ceux sur portés r's f rés la formation du #: dit lordonnance ces femnes n ten. pas indispensables br sotilice se sout tronvés présents astreintes la loi à se porter dénoncia- bleau des douze A du jugement: dans ce cas, le nombre trente anrait de maris. Que suite, le citoyen Augustr Rière en de la manière trices TEl ce compiélé procedant Le 8 novembre', les débats s'ouvrirent guud a tE au jury du jugement, qui prescrite an susdit arlicle 306: fait de celte accusation. vicie le tableau des trente et celui des douze Qur, n'ay nt pas ainsi: sor_le A la même andience, un verdict du ju- jures: yaut. au contraire, E au e Gilles Louis et Pierre Louis D'après ces motils, le tribunal casse et ment de Tappel sur le tableau LNENTs. trente, ry déclara du vol dont s'agit avec effraction annulle la formation du tableau des douze lescityens. sJean Baptiste Gameau ct Cons- coupables Marie du même fait. jurés, casse de mème la déclaration du tontin Pugaud dout les noms ue figurent et Pierre non-coupable snile les débals et le contraire, E au e Gilles Louis et Pierre Louis D'après ces motils, le tribunal casse et ment de Tappel sur le tableau LNENTs. trente, ry déclara du vol dont s'agit avec effraction annulle la formation du tableau des douze lescityens. sJean Baptiste Gameau ct Cons- coupables Marie du même fait. jurés, casse de mème la déclaration du tontin Pugaud dout les noms ue figurent et Pierre non-coupable snile les débals et le la bn intervint jugement qui et, par jugement mlement daus la liste notifiée, nulité condamna conséquenre, les deux aux travaux condanuation rendu le bnit novembre 1843 réoullant de l'omission de la notification premiers le tribunal criminel do Port-Republicain, Snbsiste daus toute sa force, et suite forcés a en vertu et destarticles ordonna 333 la par renvoie le demandeur en étt de. de Tirrogularité de la form-tion du et 336 code le bser Rt corps etl les pièces de la proceidure. SMat ré- mise en liberté Pierre comme .me Qur de et irrégularité être F"T ces omissions à ce vol. tribanal eriminel de Jacmel pour y sulte la violation formelle de T'article 305 participé même mois, les condamnés jugé conformement à la loi. d' : duroie insiraction criminelle "T ont fait leur déclaration aul "Donné de nous Jh. Jh. Dicudonné Par ces motif, le tribual casse et annulle sus-dénommés --- Page 6 --- LE MONITEUR HAITIEN. Larochel doyen, Saladin R. Laroche Lamour, d Acloque, A core les Gi présence du citoyen sareint sinistre. conséquenares de cef épou- le gag dans les maisons E du commissaire du TEE On lit dans, le motion voisines, Celte er audience sère dont Courrier detisre: ( Lida reste, a été terrible: tribunal de publique au de & jours à une Irs eaux (laient depuis quinge el dans un été ébranlé à une très grande a cassalion, teie rayon ERR huit cent vingt- sept juin mil borde dans hauteur extraordinatre, a dé- presque tontes de plus de mille distane pendance quaraute-quatre et le deuxième an 41e, del lindé- à la Terrasse, plusivurs o0 cle endroits a et nolamment volé en éclats, les vitres des loisey! de la causé des des feméires Ont Mandons et ordionous à tous régéntration. considérablese en détrnisant toules élé deplacrs meubles très lournis, o0t sur ce requis de mettre huisiers Elle a lai au bruit LELSAT cution aux le présent a exé levant pénetré et ep s'étendant dans les terres soit en s'é- ches d'uue forte Eme" à dont toules pareil A Ies commissaires du gonvernement seit an dessus du sol, literaienl la fois, il s'est hie tribunaux d'y trnir la main à tous infihtratinu en formant son niveau au tendre à plusieurs milles fait Pu. huisiers Elle a lai au bruit LELSAT cution aux le présent a exé levant pénetré et ep s'étendant dans les terres soit en s'é- ches d'uue forte Eme" à dont toules pareil A Ies commissaires du gonvernement seit an dessus du sol, literaienl la fois, il s'est hie tribunaux d'y trnir la main à tous infihtratinu en formant son niveau au tendre à plusieurs milles fait Pu. EE forte dei la forcr publie d'y préter main- SLtra de la superficie des terres. veil, non senlement dans ila foute domert la En foi lorsem'ils de quoi # seront légalement requis. Staten mais mime, Island fort loin Long, Island, ville, par le doyen, les présent le arret commis a etésigne grefher INCENDIE A NEW. YORK. l'on cru à et causé dans 1 de NeJemo l'immi Oj a (Signe maur Jn Jh. Radts Saladin ia Le 19 du mois de flammes que Fou faisatt sauler neita Laroche, Fs. Arloque, A. Larochel, R. New York a éle le théàtre juillet, d'on borrible la ville de isoler Tinrendie. D. lous les les maison commis Laporte ainé et Midoin cadet, cendie, in- Sp pompes sout arcournes pour poirts, II était entiron trois heures du ronts: Pincendie dhait termine portra da MibovrN cadet. daus ia nuit de seudredia malin,. rivait enrore qai avaient en a goles le fia a éclaté 20 N." 34 samedi. New Inrsquc distance de plus de dix milles. francbir An une Prstient Lundi, 95, anniversaire de la fète dn A dans la nature uu vaste iuflammble Pulrepor d'huile de pocheries. sireet ou Irs cclatait airs un Texplnsion vaste ils'est de éleve momr dans mrsse, d'aiti sera soleunisé par une dont est empare le des promiers a imens d'un blen vif et nuage celle llammr, E autorités civiles à isquelle ct militaires. assisteront toutes avait sorgi daus une Aléau, ruelle qu'on Irès ajonle qu'i 1i gaz Une seconde transparent, expinsion best que donne l'ou comprendra la vilesse avec eroite violente, a eu liea queiquis miautes coup moins de a marche: ct puis, tout près de laqnell- SOR # treux celle dont et nous venons de dire Irs apres PARTIE NON OFFICIELLE, formait_le départ. au n. 36 Broad sireel point crndie ciranges effets. Revenons a désas FinetdeN coin de celte rue et Ee.hange qui pins maiitenant, pour le suivre, sans Nouvelle contré New-streels il a immédiatement raule. dintearaption, dans sa course - de Zilande Un navire, arrivé un immense de ren- II dévo. frcemment la Nouvelle Zfaude, pètre, 7,000 sars, approvisiomemient dit-ou. qui sa'e était quatre heures moins D; la nouvelle d'une insurrertion aap- avre Tistantancite" de la out pris fea lorsque sFcrnbicnt le No. 36 un quart, Ete dons telte ile, au qui a d'ma immense tourlvillon de paurde. rouvraul srs voisins La colonne de Broarl" stront mars, et ians laqjueile les commenement de batimeus voisins. An meme flammes tous les avait surgi de cet immense flammes qui garaison brilauni glurs out cui residents à subir cl la éponvantable explosion s'est moment, une lur par tue forte brise . foyer, rabalvingeanres des nolure's, les el le magasin de salpetres s'rst fait entendre. immense tourlvillon de paurde. rouvraul srs voisins La colonne de Broarl" stront mars, et ians laqjueile les commenement de batimeus voisins. An meme flammes tous les avait surgi de cet immense flammes qui garaison brilauni glurs out cui residents à subir cl la éponvantable explosion s'est moment, une lur par tue forte brise . foyer, rabalvingeanres des nolure's, les el le magasin de salpetres s'rst fait entendre. la fois les grauds magasins allait ruteloppr Si sEta serouer ie joug del gbi ont mant au lon ses frroule, Se saient un fare au qui trom. p'usicurs cocarmonciirs, les Angleterre Apris ou quetre autres grands l.mboyans débris : trois strect el d' coin et oppose de Brond le 11 mufs, tlu village sawvages anglais s'ein- en môme lems. Ca élé la ont sante vairnt soit Exchonge, Cn arriire, dans CrUx se troude el le FER soit R mirent à frti et sang. horrible incident de ce drame premirr si riche sur le coti dans la partie streel, lails n'a, trés d'ailleurs, ce sujet, que des de : a eu effrayintes péripclirs. Lorsque silure entre Broad strertet d'exchonge E2 inrompleis ailresses au lieu plisimurs potprs se Tesplosiomn teusité de la chaleur Broadwy L.'inde la marine par le capilaine dn sernitaire navire de eugagrrs dans New-sireet oir elles Ironvaient die dans mn large produite de par'linrenF americain St Louis, qui était arive prender prine Se mouroir d'autres vet naient arairnt de Céait asil tranforme chose la storre en un Taimosplen, vent violenl. Nouele-Zriande crs scènes de rarnage. pendant t: s'y pas- du No TT 36. fallait dans Broal un miracle strect, en fure la vilesse avec efiravantra latjuelle sr roir, alors, S"k Kecver avait essayé dinterenit capilsine les nombreux pompiers qui se pour 0 anmes qui, comme propageaieut T Rmener des la paix, il n'avail pu uil danger qu'i ils élaient Irouvaient loin T an but S Hangaieat sans impatireates les toueher d'arriter nattirels que ei CAEeE ER E fussept ensevelis sous les de bord. dessus les maisons se d'afemines et les enfans aHjarguer Ies tombaient de tontes ruines vaient par piusa irur qui trouCo 0i tre europirus: ! parts sur eox e pour donné astlea heaaconp de avail C. ils ont tous échappr P'incendie avait Eh tachera celles qui se portre. fronvaient bien allersat au devait cond duire Ankiand, la fupands ville commencé depuis moins d'one beure On aurail dit feux dela. bi la # P'us voisiur Lr rapiline la étoit à peine jonr, de sorte el il sur les toils dimormrs follets dlausans d' , tedonle, avec raison. 9u amer cain pas trouvé, autour d'rux crlle qu'il ne s'rsl sans que Ton pat qui savoir prenaient sntitement fro g'rimpare de re exte. penr Aidhemre ssmpleter porlue qui. d'orilinaire, gene leurs foule im destructeur éait arrive comment Piment Enugnele de la % vemrns egni, daus celle mon ribles raprices du jusqu'a eux Cester d Irs dy exlererrasion en ema flrau ne INERSAS eniurr natur-ls. autour d'rux crlle qu'il ne s'rsl sans que Ton pat qui savoir prenaient sntitement fro g'rimpare de re exte. penr Aidhemre ssmpleter porlue qui. d'orilinaire, gene leurs foule im destructeur éait arrive comment Piment Enugnele de la % vemrns egni, daus celle mon ribles raprices du jusqu'a eux Cester d Irs dy exlererrasion en ema flrau ne INERSAS eniurr natur-ls. pechant Iror relraile précipitée aurait peu amgmenter le desorilre, coulribnsirat pas -OSDATIONS - On Cerit de doute rendu bien des travailleurs sans dlanger Bien des dont Teffroi,e (Crrnse) Rien ne punrrail plus d'Aohnson sa compable curiosité. Nous nous xictimes entrepris de deménagemeat. magasins bien drs on avait uneidre drsoler du idusc queTinondatina qui donper vicol ont pons tous repenlant peut eire, 0 disaut trom qui royaient avoir lc de sauver fomills de notre ville. Le terrible échippe car lun des quils m ubles se voya aient lont temps à hrurs # 1835 scra oublic celle dernire sousrnir de la 49eme comipaguie Augustns membres de les llimmes auxgnei les les roup rmahisper ne trophe surpasse celles qui Tonl précéilée. n'a pas reparu depuis le desastre Cnedrey et dappairn nt qu' en s'elancant retardataires des S vons quatre rivicres fariruses popbnt # Tn quila dans Fexplosin. Plusirars l'ou ou en sei sanvant par des toils par croises Nous sont gorges an fond graves ERLtN mais ont reçn des blessures assz avons ro suisi des yrex avec escarprs atln les maisons d' Aubnsson. desqurlie dout ancbne, angoisse bon nombre dec ces mur indicible rucs ronvertis cn rancaux asaient nn Les ne sera mortelle: on craint probablement, n'onblierons jamais une Inyards, etnous au moins d'eau. Vous supposez lout le motre de- sur drux blesses, iln'y ait srulirment a mère sans doute. qui, Ienant pansre frmme une sastre tous les degals occasionnes putalion d'un bras etcell d' opirr LE fansp par la main. s'est de pelils entriste. Akau. par. ce Une des le No. une jambe. sur F'un des les avancée ainsi jusque ( On a vn charrier meuree sons pompes les decombres. On 99, esl de street, où tits lui élevés de Beaver me rnblns., des par crs torrens. des dit, et a d'abord d'une heure L allendre dit meme Un cardavre. habits, dis Les sacs de farine, on croire que jonranux persistent à le vint Farracher poussant à des tris de drsrspuir, pluis quo liers bas out da habilmns iics quar- : provenait du sal cette alliense dont ERE les gagner fes hautenrs, mais, des explia atious donnies Phorour augmentait chaue position porlant autres avec empressement d lckine effroi, frten propriclaire it resnite celle par prmiant celh heure re instant, sièrle car, pireprésratont une scène dilasienne Lesdeux qui dans un certain degré M maliere leute cette msiheuriuse pendaut avail d'atpoinls de la ville ont 6té gravement onc forre explnsive comme preparation. es hautenrs, mais, des explia atious donnies Phorour augmentait chaue position porlant autres avec empressement d lckine effroi, frten propriclaire it resnite celle par prmiant celh heure re instant, sièrle car, pireprésratont une scène dilasienne Lesdeux qui dans un certain degré M maliere leute cette msiheuriuse pendaut avail d'atpoinls de la ville ont 6té gravement onc forre explnsive comme preparation. vancer irs et famme vas'amaagris, e tons les poncrant ont FE vadom- itait dans un elat qui loi ôtait celle poudre forere de choisit fmmes, eulre le elle se royait deja Lrs quais, las murs se sont fronlis, entruins gerense qualié, et quiln'a dan- die et l'abime de la rue! goulire delincenbelles leilures de M Silonsdroutr, à et-lns siquent contribner au par con- L'ineradie na cessé de relevies des tant te ea havoler avecane abimers dans les cendres de Tincendie se priuir sont ble, ch progres des lamnns. Il : prola- vitesse incrssamment croissante et nesest Drs cheveank ont caux dle avec unt horrible fracas. d'un rriser voir ellet à Fexplosin provenait arrôté midi. jusqu'a une heure de T'apres noyés dans leurs éruE fort dhra éxalue une étables. ries, des.breufs écrases sous les ruines des qui se trouvait dans Now-Streel, ronsidérabile. et cotte dix millions les perles moyenne de sis CC leurs Tons nos fabricans qui tiennent dans explication emprunte un grand degré de vrai- deplorable drisnstrm. éprouvées par des caves les drogues de teinture ont. fait semblanreà te fail assez curirux, la (Courier des Etal pertes énormes, , et T'oh ne saurait en- effets commotion te lung a prineipalement des fait senlir que ses Unis). tuyaux qui transmellaicat DE A'INPNUDTERIE NATIONALE.