--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1850-07-20. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. 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Le ABONNEMENT, priz de chaque 4- Le priz de l'abonnement est, pour Fannée, 10 Casernes, Toutes fruitle est de 95c. Le bureau de la fouille est chez gourdes : pour 6 mois, ; poor demandes d'abennement, lelires el Monsieur le baron de Sgurdes; 3. mois, 3 gourdes paguets doivent Y être adressés, , francs de MADIOU, por, ridactaur-gérant, rue ds Pert-an-Prince, le 20 Juillet 1850. PARTEE OFFICIELIE, Séance du 10 novembre 1849. SENAT. Présidence Lc du sénatcur P. F. Toussaint. sera, ce des cn même tcmps, donné connaissanSiance du 8 novembre 1849. stance scnat est réuni cu majorité, et ja glemens dispositions de l'article 6 drs TéPrésidence du séualcur P. F. Toussaint. Lectare rst onverte. gatives pour ce gui coucerae les est dounce du allachers a leurs fonct préroLrrénat est réuni en majorité la deraière ia proeès-verbal de Pais, comine le Hions. cst ouverte. et'a séance approuvée. séance; redaclion eu demcure la distussion du président de loi est avisd que Après h1 lecture ct la san: lion du dernicr Crlle formalité bre s'oermpe en projet ce moment dont la champrores-verbal, lassemblée la scance scra acomplie, ilest arrèé que longer josqu'a pourra se prosanre d'un message dei in chambre prend connais- tinnce à deux suspen-ine, pour êre con- et remise à demain minuit 7 la séance est ievée presentants, endate du 6 du des re Aiteadu heures de relevée 9 précises, matin 9 huit hearas no. 97. Par re miessage hi chimbre courant , ctan jet de loi que la chmbre, saisie d' 'un ab senat réerplion du mess1ge accnse le après-midi. pourra F'expetier au sénat cetie proAu nom de la lui corps tran-mettre Jni adressa le31 obhiresdeniees que pour A six heures de relevée, la Le tribunal de Repulliyue. Puis la le projet de loi éicelorale. reprise el la majorite est séance est saivant : cassation a rendu l'arrêt continnée séinre denx st susatndue pour êlre Peu apris 9 fasseumblée conslatée, Eutre la Marie A deux heures hetires de relevee. sance des quatre messages suivants prend de connais- épouse ciltoyenne Anne Brans, * det relevie, la séanre pereur: TEm- lice au Georges Cole, proprictaire, domiciraprise, et la majurité constatée au est Le premier, date Port au- Prince autorisée des roglements. voeu accuse au sénat ea du 6 da courant, tice, nasse représentée son par àte. G. Jh. jusImmodiatement du réception de son FLE ture d'un après, on entend la lec- 3, qui remellail à Sa message Et le cibyen defenseur constitué prisentanis message de la chambre des re- trois projels de loi énumérés Majesté dans les meurant au Port-au- Mullery, proprictire, depar irqoel elle rrnet aû sénat, dit message du 3. tice, nasse représentée son par àte. G. Jh. jusImmodiatement du réception de son FLE ture d'un après, on entend la lec- 3, qui remellail à Sa message Et le cibyen defenseur constitué prisentanis message de la chambre des re- trois projels de loi énumérés Majesté dans les meurant au Port-au- Mullery, proprictire, depar irqoel elle rrnet aû sénat, dit message du 3. le sus FAITS. Par Prince ac.ompagnes projet de loi de pieces explicaives, 1o. un Le second, soIS la mème date qui existaient 2u tribunal suile de contestations rerettes de portant fisation du budget des précédent , informe le sénat de la que le Prince entre la dame civil du Port-auloi porlnt Fexerrice fixation 1850: 20. un projet de des projets de loi sur les rereption les épouse Georges Cole et Marie le Amne Bens, du budget des drpeuses pôts locatif et foncier patentes, 1850. im- survinrent deux citoyen Mullery, delexercice Lecture 1850. Le troisième, daté du pour date des 13 juge ements du dit 4ribunst en est aussi donnée de cCs deux blee de la ct de 9, la arise l'assem- condammèrent oclobre ct 3novembre 1041 . pojets. projeis de réeeption lui sanction des ces ce dernier aux Sur la du porlant fixation deax depens. Ehae Louis, propositin sénateur N. Pre. 1850. des uépenses et drs reccites de des budgels gnifics au citoyea Mullery, ctats de frais it furent sismatenrs, appoyce plusicurs honorables T'exercice sition 1 laquelle ne fiut forma eppogeare desdits aEE acerple ct déclareTur- Le quatrième et dernier 9 en date 29 janvier de point vidée jusquau Crs projets jour, nonfie au sénat la dece par exploit de Tancedernt.re. Thuissier D. Arette date, discussion prujels et sout successitement mis en hiutes fotctions de sénateur nomination de I aux la dane Georges Cole Thomas siné, principe, kar unauimement admptés dans leur des dos ciloyens Zamor, joge au tribunal Empire sie- -arrêt sur ie dit fit operer unr saisins ancnge ensemble ef leurs dilai's, Gonaives, Mation, auministrateur cuil du maius du sienr Cosnier, citoyen Mullery isIl est arrêté, modification. Cap- ane Huiien, Léveillé. ainé, pescural la phe, demeurant au ingénieur grograprcède en conséqurace de cc des Cayes, en duu- verlu des Port-au- Paince, en seront que les deux. de loi, votés, qui naleurs Corvoisicr, remplacetment Covio alné ct st- novembre qui des 13 oclobre ct 3 Le fctra. espéliés sans à Sa meme message signihes au n'asaient rncore été ME E FEmperedr el qu'il sera acrusé Mijrste sénaleur P. F. notifie da réclection du saisi: et, le 9 le h cilayen LFC jour chambre di SOn message ci-devant réception Par lef fait decette Tusaint. nomination en réliré Mulery pour fut sommé de unntionne. de la premiere scrie des etde la sortie position aux devclopper ses romparite Puis la scauce est lvéc ct remise T'assemblée membres da scnal, Le 5 dits éiabs de frais. F. notifie da réclection du saisi: et, le 9 le h cilayen LFC jour chambre di SOn message ci-devant réception Par lef fait decette Tusaint. nomination en réliré Mulery pour fut sommé de unntionne. de la premiere scrie des etde la sortie position aux devclopper ses romparite Puis la scauce est lvéc ct remise T'assemblée membres da scnal, Le 5 dits éiabs de frais. moyens d'optrordinaire de demain. à l'x- membres est considerant réduit à treule, que lerombre de ses sie ful dénoncée févrint de la même année, la saiSéance ohservatious du N. arrète, sur les avec en au dit du 9. norenubre 1849. plusicurs honorables sénateur P. Louis, - ct de me muis demanile la validité CPTa ct 12 du Mallery mePrésidence du sénateur P. F. Toussaint. du 17 du courant la séimateurs, majorilé qu'à partir lice an sieur demande en validité fat notiLe senat esl rani en 16 membres. est lixce à signation cn Coswier, tiers-saisi, avec assance est ouverte, majorité ct la Il en outre arrêté qu'un lery n'attendit déclaration, pas Le citoyca MalLedture est donnte da dernier dividucliement adressé aux message sera in- fassignation en T'espiration : du delai de lalgei demeure sanct tionné. procès ver- Mattou et Léveillé alne, ciloyens les Zamor, le 14 du mème déclaration: mois au il se préscuti Cette formalité acomplic, de leur nomination et les pour inviter informer Port-au-1 -Prince et demanda tribunal civil du ilordre du jour, la stance csl n'ayant rien senter dès l'ouverture de la àse pré- contre la susdite congé-défaut toer être reprise 3 deux heutes de susp-tuloc relevée, sion, , afia de préler sorment; prochaine ils ses- défenseur de la dame demande: ce là le pltrs tô: contoqués, s'il y a licu, Il srront lcur daiten cassation ; alors Gcorges sortit jugement E con- plaige-delaut, Source gal bnf.fr Biblio --- Page 4 --- LE MONITEWE HAITIEN: l'avant dire droit, lopposition aux créancier puisse saisir en vertu d'un titre Après la sommation donnée au citoyen rom- dits étals de frais n' puisque érait pas encore vidée , non signithe, il ne s'ensuit pas que. le Mulvry - le 99 janvier 1848. pour afin de let tribunal ne pouvait sans'avoir ordonné la tribunal puisse prononcer la validité d'une paratre en refere devant le doyen, étals jonction de Tincident au principal , statuer saisie faite en vertu d'un jugement dont déduire ses mutifs d'opposition aux dits da date sur le tout par un scul jugement : ce qui la sigrification n'a_pas été faite aveclla de frais sorht auc ordonnancesa les a privé la du droit de faire demande en validité: en agissant ainsi, du 2 février suivant , qui renvoya par- staluer sur la, pouvoyante dite ce, serait autoriser le prétendu créancicr tivs a i'audience tant sur le provicoire le ciloyen que Par tous ces monfs eppositimn. da date sur le tout par un scul jugement : ce qui la sigrification n'a_pas été faite aveclla de frais sorht auc ordonnancesa les a privé la du droit de faire demande en validité: en agissant ainsi, du 2 février suivant , qui renvoya par- staluer sur la, pouvoyante dite ce, serait autoriser le prétendu créancicr tivs a i'audience tant sur le provicoire le ciloyen que Par tous ces monfs eppositimn. la dame Gcorges à exécuter lo jugement sans la signifisur le principal, altendu que le dit ralére Colc vous 1 magistrats, de prononeer cation, ct priver le débirenr du drit Muliery avait proposé- dans rrsultant du defaur la cassation PE jugement dénoncé et de de recours contre le jug-meut.: une fit de non rerevoir aux Quatrième moyen : aA d'une antorisation de la dame Geurges Cole , condamner le citoven vous Mullery déf dépens: nses Sur le quatrieme moyen, il et quc Me. G Jh. L.espinass avait-repoussé, conire Le délendeur le dit pourvoi soumet de la ses manière stii- de violation de Lart. 337 du n'yea.pas code de cette fia de non rcekoit par une autre vaule : procedure civile ni de Tart. 49 du tarif: tendant à dire que T'assigne élait sans droit 1.0 Par fin de non-recevoir: : Attendu le tribunal ne pouvait ordonner la joneexciper de ce moyen. Le meut 11 avrilde que si la femme ne peut ester. en jo- tion, puisqu'il a reconno que la dame E" tnème aunée sortit un jug avant sans autorisation de Ison mari ou Cole n'ctait pas autorisée à ester CHI jufaire droit sur ladite saisie-arret 1 lequel des gem-nt de la justire, que SI à défut de l'au- gement. ordoune la siguification des jugements dans les torisation moritale, le jnge peut la donner Par ces motifs, il plaira au tribuaal (T 13 octobre et 3.novembre 1841, du cc n'est que dans le cas spécial ou a de cassation de rejctir le ponrvei ct de trois jours de la signilication jugement M. s'agit d'une. aclion personnelle à la frmme: condamner persomnelleinent Mc. Ji. Losdu 11 avril précité. Le 2 mai suivant, Mul- mais, eD aurun cas, le juge ne peal pinasse aux dépens-, pour avoir frit Un G. Jh. Lespinasse demande signilia incilente au tendant ciloyen à dire autor iser la femme à exereer une attion procelore frustraloire. lery une lever les qui résuite de l'administration de la rom- Oni en son rapport le citoyen Eugh B: les époux Cole des 13 nc oclobre ponvaicnt et 3 novem- munanté : or, lors mème que la dame Beurjolly, jnge, Trs deminderesse, observations de bre avant faite aux Cole scrait autorisée par le tribunal civil Lespinasse, la celle que roppusition fut à exercer l'action 1 celte autorisation serait du ciloyeu ainsi que lesconétats de fris de cés deux GE jugements celle pre- nulle puisque le jugement qui la pro- clusions du cilojen Boisson, commissaire alablement vidée, C'est à orvasion que mongait csl périné, laute d'exécntion dans du gonvernenent, d apres qu'il en fut rendu le jogement du 10 mai 1048 les trois mois : donc la pomrtoyante doit élé dlibrré en la chambre du conseil; dont est pourvui. états de fris de cés deux GE jugements celle pre- nulle puisque le jugement qui la pro- clusions du cilojen Boisson, commissaire alablement vidée, C'est à orvasion que mongait csl périné, laute d'exécntion dans du gonvernenent, d apres qu'il en fut rendu le jogement du 10 mai 1048 les trois mois : donc la pomrtoyante doit élé dlibrré en la chambre du conseil; dont est pourvui. les sui êlre déclarée nou recevable dans SUn potrvoi Vu le jugement atlaqué, les anoyens La demauderes: C présente muyens avec dépens. des Darlies et lesantres piros du prorès. br vants: 1.o : Violation des arlicles 199 et 210 du 2.0 Par une autre fin de non-recevoir 1 Statuant sur la premiere fin de non code civit et de l'article 478 du code le jogemont atlique est la couséquence recevoir Cousidéraut proposée pir le défendeur. la de prorédure civile en re que la d' un jugement interloc culoire qui a ur- Cole est exercé que en C recours vertu d'nn de dame lev saisiclarrêt ayant été opcrve sur le ci douné la siguification la des jugements a été opcri, en du tribonal civil du Port-an Priace iugement Co toyen. Mullery à la requèle collective des l'adversaire vertu desqueis n'ayant saisie-arrel pas allaqué ce juge- l'autorise à ester Cf justice taut cu de- qui dit époux Georgrs Cole ie jugenient de la dite dénoneé sai- meut, est non reervable dahis soM pour- mandant qu'en defendant, et spéc: alement ne pouvait douner main-lerée en M sie arrèt, iqunt à l pourtoyante srulemeut, voi contfe le jugemint définitif. se pourvoir cassation à contre son droit; tons par defant d'autorisation i surtout alers Sur le fond. jugements Consilérant qui prejuiient le jugement dont est i son époux l'assistait à Foccasion de la Premier moyen. dans le pourvoi a éte que renjo coutre la dame Cole JN % saisio; 10. liny a poiut jugement 210 est d'ailleurs in- de 2.° Fausse application et fauisse interpré- de vioiatiun des articles 199 et prrsomnellement: à quil d'une saisie tation de l'articie 210 du code riul - en du code civil : an contraire, ces arti- dit (ervenu à la Toccaston des époux Coo, auil Gie ce que, en droit ct aux t-rmes du ditar cles ont été réligieusement observés, operve requéle les licle, i nalité fondée sur le defant d'au le défendeur 1 attendu que les aites frils agissant unc action collectivemest, dans ce yu élait suppose 49 torisation ne pouvant être' upposte que par au uom du sieur Cole sont entachés de laquelle Tépouse per- e le mari, par la femme et par leurs héri- faux, puisque PEst le dit sieur 184°, Cole hubie sounel'ement Qu'amsi à intéressee. auren egard le recoursde 2 tiers. En consacrant le contraire ct en re- la partic de les depuis partaut lui la dame Cole êire consiere mai jelant la denande ca validité pour detaul il n'a pa apposer signatures qu'on comme un ne,p.ut HC faire d'autorisation lej jugement dénoncéa fausse- attribue: faux quiacti désoncé a lajustice de : fantorisation acle qu'cilc de la pourait 1a mrtl app'iqué i faussement interprétd le 20 li n'y a point de violation avec a la justice: luc du susdit article: l'art. ire consiere mai jelant la denande ca validité pour detaul il n'a pa apposer signatures qu'on comme un ne,p.ut HC faire d'autorisation lej jugement dénoncéa fausse- attribue: faux quiacti désoncé a lajustice de : fantorisation acle qu'cilc de la pourait 1a mrtl app'iqué i faussement interprétd le 20 li n'y a point de violation avec a la justice: luc du susdit article: l'art. 478 du code de procidue civile, Qnant d'autorisation: péremplion préen 3.0 Fausse interprétation dudit article lequel artiele est saus à , T'espèce, le tri- jugemment n'y a trois mois d'écoulés 478 du code de procédure civile ct fausse car la forme emportant fonl Qril paseu TEL application de f'artice 450dn mème code, buual avait à sialuer préalablement sur entre la date dudit de jogement, ct le ceile de des de forme. Il u'rs! pas vrai de la déclaration pourvoi preenie que, en matière saisic-arret, il'suf- To questions dans l'instanre la dime Cole ait mier étint do 31 mai, ct la scconde fit d'un titre authentiqae titrel exécutoire ou prive ponr as:i isiée de son mari, pnisqne depuis du 12 avl 1848:, qu'en supposant non' un r pirer et prealible it hibite de la Texereice du rerours, constitue tivi E ment: stgnific. à défenscur: que daillurs, 1849 li partie tious orieutile l'exécution du jugement, qui ne fut le citoyen Foncrd, qui Forc capait dans Tun république avec laquolle fit dont n'avons au- l'espèce à a counaissanee du ciloyen Gcorge de ces jugements pour le citoyen Mullery, cune correspondanve du domaine esclusif Tapprerin- du tri point contre lequel le jugement a de ayant cessé de posthie, le pourvyant n'e- tion clait civil. Cole, renda, celte circonctance ne pourrait êire tait pas tena de siguifier prealb' ement les boual le citoyen Mullery: dits jugements" à cet ex-defenscur avant Second moyen. inpar aucun iutéret qai, :: d'avoir fait opérer ladite saisie-arret: celte Sur le seroni moyen, pour fausse n'avait legpiline RS2S doctrine élant en contravention avec letexte terprelation de l'article 210 du tule citil, à ce que l'autorisation dame Cole. ne fut poiut acr dudit aricle 478, le jugement dénoncé à le tribunal a lait une juste apphication conlée seconde la fia de non- receroir. dout a coin Sar : faussenient interprété et fiussement appli de cet le article car il il ne partailemment s'agissait de Considérant qu: le pourvoi n'est pas qué les dits articles." nullité pris" d'acte sens, consommé mais bich Pas des seulement basé snr le moyen tiré ce 40. Violation de Tartile 337 du code privenlives de la nullité que te allaqué a annulé la sal - a de procédure civile et fausse interprétation précautions résulter. qui sic pour jugerment defaut de signilicalion des du dit article et de l'arlicle 49 du tarif ponrrait cti des 13 octobre ct rombinés emsemble", ence que la deminde Proisième moyen : Bien le gements seul point prejugé par 3 novembre le jo incilente x'élnt pas en élati, par suite de Sur le troisième moyen. annulé la sal - a de procédure civile et fausse interprétation précautions résulter. qui sic pour jugerment defaut de signilicalion des du dit article et de l'arlicle 49 du tarif ponrrait cti des 13 octobre ct rombinés emsemble", ence que la deminde Proisième moyen : Bien le gements seul point prejugé par 3 novembre le jo incilente x'élnt pas en élati, par suite de Sur le troisième moyen. que 1811, --- Page 5 --- LE MONIEUR HAITIEN; cncore gement interlgeutoire et ptincip-ien ment : que PS sur pourvoi est, Mandens et ordomons à tous le tribunal civh du Port-au-Prince ce que n'a sur ce requis, de meltre le huissiers d'amende h'avait été fait point statué sur "'incident relatif à l'op- exécution: : aux commissaires du présent gouver- à Jean Elie Bart ni par personne par le dit Aierte pusition aux états de frais renvoyée de- nemeut près les tribunaux d'y Dasois def-nscur mx.Mc. rant lui par le doyen, inci-lent dont le imain : à tous deposilaires de la tenir Torce la et celui de Jean Victor public Guillaume ressort jogement mime fororable à la dume Cole publique d'y prèter main forte produisit une requête à fin de Cézar, ne pouvait que néeessiler une prorogation Ca seront legalemeat requis. En de excipant qu aux termes de dc.inrance du délai fivé quoi le présent arrêt a code de larticle 930 TE pour T'exrcution du juge aété le pro édure. avile, le ment interlocutoire sans empècher cette juges remplissant les fonctions "F"I en cassation toit, à peine de demandenr exéculion: : la et le #E ( s'inscrire ET déchfance, que dame Cole a donc grefier. Signé) Lapurte ainé, tion au greffe da tiibumal del sans allaquer ce dernier jugr me nt se pour- pu, J-Tri.iet, net et Jn Engue. tourjolly, Louis Daphet y déposer l'amende et ies cassavoir en cassation coulre celui qui a juge et Toussaint Atis, suppléant de roplucs par le dit arlicle, attenda * pieces rjcté sa demande incidente Doviella greffier. fa posant, qu'il y a cinquaute un jours ditl'exLe Tribunal, , par ces motifs, rejette Collationné: DEVIELLa, ; grefer. sigmification des moyehs de cas depuis fes Gns de non-receroir. plaise cat au tribunal régalateur va le certifi- quil Au fond. Au nem de la Ripubligue. de du grether, et sans soit Vu les arlales 337 du code de pro- Le tribunal de cassation statuer sur des moyens besoin TOcidure civile a noncer E ct 49 du tarif; suivant t: rendu l'arrêt da purement et simplement déchéance Considerant ts que la saisie -arrêt qui fait Entre le ès pourvoi da citoyen Alerte Jean T'obiet du proces a été faite un de la douâne citoyen d' Jran Bart, directeur qualités qu'il agit, et le cendamner Bart, exploit à la requele des cpoux of col- tre des droits et Aquin actions de et y domicilié , mai- dépens. 49 du tarif; suivant t: rendu l'arrêt da purement et simplement déchéance Considerant ts que la saisie -arrêt qui fait Entre le ès pourvoi da citoyen Alerte Jean T'obiet du proces a été faite un de la douâne citoyen d' Jran Bart, directeur qualités qu'il agit, et le cendamner Bart, exploit à la requele des cpoux of col- tre des droits et Aquin actions de et y domicilié , mai- dépens. Our le aux leditement. Que cel exploit n'ayant Elégie son épouse, dame rapport da citoyen A6 annulé par la voie de T'inscription pas des prort Guillaume uralions de Cezar et coRime chargé joily, 7 juge, onservations Eugène de Bourde faux, la danc Cole ne pouvait èire veuve Céaar et du dame Héleine Guillaume conc Dubois pour T defendeur euse Me.lie mble les ronsiderce comme agissaut scule, sans Et le citoyen citoyen Jean Lowinsky Cezir, saire clusions du du citoyen Boisson, conumisTauforisation de son mari, d'autant Céar, Victor Guillaome en gouverrement la et après Il avoir dés gur le jugrment iulrloculoire du 11 plus ayant pour demeurant à Aquin defenucur, libéré Vu chambre du consei 1848 admettsit l'action collectite des denx arril FAITS. défenscur Le constitué sic. E Dubois. certificat ies piecrs du pro nicès ei not mment le poUx Cn leur ordonnant de significr les née, le citoyen Alerte quinze janvier de cetle andu greflier da tribuoal, ié 19 mars jug bre menls des 13 oclebre ct 3 novem- de la donaue Jeau Bart, directeur deraier: Vu l'article 930 1841: au grd ffe du d'Aquin tribanal ad domicilié, des a fait civile : du code de pranédure avait Considérant que la demanile incidenle claratiou de se en Cayes, dé- Atlendu porr but de faire débouler le ci- nom et comme maitre pourvoir des cassation, au le demaudear qu'aux termes du sus-dit article oyen levée de Muillery de S2 demande en main de son epouse dame droits et actions déchraure S EO cassation doit à peine de conmétité la saisie: qily avait donc zar, et en mème Elegie Guillaume Cé- de cassatiun inscrire et au greffe du trivanal tile entre Paction principale et la procurations de temps dame comme chargé des pièces énoncées y déposer l'amerde et les demande incidente. qu'n jugeant veuve Cizir ct du Heltine Guillaume Attendu dans le if artle odle-ci, le tribumal cinl da Port-au- Zar : cuntre un citoyen Lowinsky Cé- moyens de gu'il resa'te des Pieces que les Prinre aurait pu proreger le délai fixé du citoyeu Jean jugement rendu en favcur janvier cassation et out ete analiite : 39 pr mnissant le jugement inlerhutoire (H Fecon- par le dit tribunal Viclor civil des Guillaume Crzar suivant, dernier le que jusqu'au afmmars Jh. le odle-ci, le tribumal cinl da Port-au- Zar : cuntre un citoyen Lowinsky Cé- moyens de gu'il resa'te des Pieces que les Prinre aurait pu proreger le délai fixé du citoyeu Jean jugement rendu en favcur janvier cassation et out ete analiite : 39 pr mnissant le jugement inlerhutoire (H Fecon- par le dit tribunal Viclor civil des Guillaume Crzar suivant, dernier le que jusqu'au afmmars Jh. que lcs parlies de Me G. du deux Cayes, en date pli aucune des demandeor navait eut re remde Lespinase ne pouvaient être tenues jugement dont sept-mbre cst 1847 s en ce que le sus- dit article : formalités presinites le hbre siguifier lcs jogcmenis des 13 Or- tes conclusions de pourvoi Me. ne contient point lieu de prononcer que ia parcouergurat, M a fit rt3 norembre1841 avant d'y avoir nis, son défenseur Eie Gabriel Ado- dont déchéance du pourvoi ins(rer le mpnlant des frais, , et sans et et qu'il a été signilie s'agit: ls dites parlics aDx termes des que date le dit sans sigualure : violation de la loi Le tribunal par ces motifs . déclare le 49 du tarif ct 467 du code de articics Alerte Jean Bart se réserve de demandeur déchu aux termes dudit article rédure civile, anraient É16 dans le delai pro- at tribunal developper suprème. en temps ulile devant le Dabuis 930 etle à la condamnne aux dépens alloués à Me: pour déposer les élats de fris eotre somme de cent trente une mains du greflier, tant gite les Le vingt sept du même mois le des soixante qui ize centimes. gourKe lenr adyersaire aux dits Clals Tsppusition de frais royant Me. F. sigmifia ses moyens de cassation pour- à Laporte Donné aîné, de nous F. Acloque, Harail pas élé vidée: R. Lhérisson, défenscur , etJ.P. J. Trichet, Engene Que la dite substitué à Me. public heTes mait donc demande incidente ne pon du Vital Berthwumicux celui toyen A D.uplin, Germam, juges en prégence da Ciherevoir être écartée sur la fin de ton Ce citoyen Jean Victor Guillaune Cizar du gouvernen substitut du commissaire dire du cituyen Mullery teudant à L.s. Baude dernier par exploit de Thuissier J. tribunal de ement, au palais de justice du que la dame Cole agissail Sulas au- vant audit Cajel, Jean le dix mars sui- du vingt qustre caisation avril 9 andience publique Aoation: qu'en accueillant a hon la dite fini de TEA une requéte en neuf, au 46e. de huit cent quarante irs recevoir le jugement allaqué a viold lefinse, tendant à reponsser les Mandons et indépetlance. de ement, au palais de justice du que la dame Cole agissail Sulas au- vant audit Cajel, Jean le dix mars sui- du vingt qustre caisation avril 9 andience publique Aoation: qu'en accueillant a hon la dite fini de TEA une requéte en neuf, au 46e. de huit cent quarante irs recevoir le jugement allaqué a viold lefinse, tendant à reponsser les Mandons et indépetlance. articles 337 do code de procédure proposés, età prouver par fm de non moyens ce ordounons à teus hoissiers; tivie et 49 du tarif. woirquilya déchéance coutre le rece- cution sur requis de mettre le présent à exé Par res mnotifs, le tribunal ch Ce que d'abord, le demandeer ; aux commissaires du onnule ie jugement donti casse et Fautorité de la chose jugement a acquis près les tribunsux d'y tenir rh gouvernement, Puvie est jugée T'egard du de main: a tous l'aflai e au tribunal civil citoyen Lowinski Cier ret de d dame déposilbsires la force tel P Jac- Graillaume veuve ter main forte pabliques prèAomnela pour y être de nouveau jugée, or: moyens de Crzr: eusuite, en ce que les requis. En foi lorsqu'ils de en scront remise AALEE damn. le de l'amende et con- pnilés: 1.0 cassation dans.la auraient du eire si- signé par le quoile présent arrêta été Donne defendear aux dépens. du huitaine de la déclaration grellier. ( les juges et le de nons pourvoi; 20 à la Signé FA Dissant les fanctions Lapone de aîne, juge, rem- deur oua son. domicile personne du defen- né, J. Trichet, Engue Acloque Laporte J. aiLogene doyen d.Trichet, ticle 999 du code conformemeut à l'ar- Dauplisn 2 Duviclla, bourjolly, P. HJean Toussaint Bourjully , Atis, Louis Daphuct, juge 3 et non à Alc. F. # procédure civile , ct Collationné : DOVIELLA, grellier. grefher. n présence du suppliant de jnge même pas été le Lherison, qui n'a do gooveruement. ciloyen Boisson - rommisaire Guillume Cézir. défenseur de Jean Victor Mbunal de cassation au en palais audience de justice du D'aprets un cerlificat dament PARTIE NON OFFICIELLE. trente avril mil hnit-cent publique délivré le dix neuf mars écoulé enregistré 0 46c, de Tindependane. quaranle-senf, ficr du tribunal de cassatien et par constatant le gref Le citoyen Alibée que jusgtà la date précitéo aucua dépôt oflisiers en Féry, un de nos dispouibilité et professeur --- Page 6 --- HACTIEN: LS MONTIEUE EXTERIEUR avisant Ie c'était l'arme finale dés batailles; ancienne sealement - par les vapeurs, avet 4 dtescrime en cette ville , en elle x' 'est peul-être la aient plus dà cettainea Gommunization, Brésil, le Méxigue, les Indes occipublic qu'# va continuer ses leçons quoique des épées les de frondesct E lcs Heches ; le dentales et la mer pacifique. HACTIEN: LS MONTIEUE EXTERIEUR avisant Ie c'était l'arme finale dés batailles; ancienne sealement - par les vapeurs, avet 4 dtescrime en cette ville , en elle x' 'est peul-être la aient plus dà cettainea Gommunization, Brésil, le Méxigue, les Indes occipublic qu'# va continuer ses leçons quoique des épées les de frondesct E lcs Heches ; le dentales et la mer pacifique. depuis quelque meut existeravee une ( d'escrime interrompacs être insérés n 'n cat-il pas preave? Le de Sa Majesé une a remis pour Konvean-Mond: condamner de terminer - temps 1 nous mots suivants Ce a porié Platon à 1 reine ) vient NUNTEt les quelques qui e'est n'a conou, dit-il, entamée depuis long-temps con. au journal, traités d'armes qui ont ( l'ecrime, qu'il ce noble cernant gociation la et le perfectionne. sur les trois ( parmi les maitres profseaient disciples, personse ment dis conmanications réorgatisation 1 pori vap-ur, dans ce siecle. K ou parmi mer Er para exervice un homme de guerre: avec les Indes occidentales ct la pari A qui fat devenu grand de com Le el Grisier. Eumine, Plolémée Mar- fique 7 el concernawt Testlisaement Brésil et le. Iio del Laboèssière, Lijaugère ( Alexandre Silla, Fabius, Marios, munitations avec le Ca Dans moins de volume Lalaugere parait C cius, Annibal; Cisar, Pom- Piats. La route jusqu'a present adoptéc, melhodique rationnel; ; mais sa G Sertorius, Caton, Brulus, foule de sou- cest-à-dire New-urk, ,s.ra,par rronuscique main: plas clair, certains littérophiles : la fin pie, Trajan, Adkirn, une dé- abandounée, et la commmnicatiun sera dictien rebute au com- veraitis ou de genéraut de Pantiquile, ) directement, entre Southampton du traité pouriant est si supérieur de Platon. Cis tenue, la malle, a son mencement, qu 'on croirait à deux réducteurs. chus ( me-alent l'asacition semblent avoir ité pris au Panama. de L.c Sonthiampton, sapenr, portant ina dirertementi Ca le thiomple de Laboèssière qui brillant noms historiques chuix; Caton , qai sC perça départ ct fora te vojage en 12 junrs est maintenant peu suivi : le hasard el sans été un grand capi- St-Thomas ile se liendront trOiS xapeur-poa stous Saint-George, ce phénomenc d'adresse. , y de SOn épic, n'a jamais n'est connu le recevoir Acetle les malles : Fun ies troisi ies traus intéresse emineomeut; on tirer grand taine, ct Brutus comment aà la Havme cl le Rolle du Mes I de EE de l'étade approfondie : louvrage. disastre Philippes: parfit des héros portera , lautre à Porio- Rico, Hain, Jami N de race alricaine, comme Saint- t-il pu oublier te p'us excellait à que, Si-Xagp de Caba, Hundu is, 00 Fone des maitrva de son de ka Grèce, Epamigonds , qui que, ct le troisiem: aux iles George, ct un premiers méthode avec bon- P'ipée, et le noble Scipion qui, au Tésin, caragua, ct suas etc. era , lautre à Porio- Rico, Hain, Jami N de race alricaine, comme Saint- t-il pu oublier te p'us excellait à que, Si-Xagp de Caba, Hundu is, 00 Fone des maitrva de son de ka Grèce, Epamigonds , qui que, ct le troisiem: aux iles George, ct un premiers méthode avec bon- P'ipée, et le noble Scipion qui, au Tésin, caragua, ct suas etc. le vent, eu s'arrétant a De Pr temps, se servit de celte il voulut s' élabi ir sauva la vie à son pere? ces deux grands vent Après avoir: ainsi transporié les mal heur: arriré de France, mais queiques coulreres bomines, sous le rapport de l'escrime et merara. les en ces différents endroits, les sapeus dans notre capitale, à Jéneaic oû il cut la comie capacikés militaires, valaient bien 4, atlantiques iront direrctement a Chagres, mi jaloux le pouserent linimitabic Fleuriau, l'élere Citon ct Beatus. ( C'est surtout à Henri Isthme de Panma, pour y icharquer les Le gloire de former d'honneur. Pour qui, aus jouaces de Coutras, d'Arques malles du Paciliqe qui serent transp lui a fnt le plus à la main, de T qui iliser a dilficile la cri- ed'lvris se precipita, I'rpeà sur la côlu occi.lentale Pamirique. seri TE rerenir à Lafaugere, trempee de le frapper a m rt: < aw milieu des laners canemies, quc l'on le résullat de cet tarranget ment levoyage la mieux son ancien 12 ou 16 jours. Le wyages -tique est ar a celui de Laborssiere; ( doit d'avoit vu rétablje daus diminue de de moits son mar supcric raison le chapcsu ei la élat une arme depuis longlemps didai- Valparaiso sra Gait en -il condamne aroc done - : a près ou 43jun Ten int 'est-ce sentinent pres gure. D Et Fintsine-Prangaue quautr-lois comm main gauche; q" que Nos meillenrs élonnante action od le rainqueur de suiliront au ticu SC's 600u63 jours pus ade sensation d'epie? tôte, elc ont ieut aban- cele Nayenne, , a la tèle de trois cents cavaliers, autericurenment., en 18 maitres, Fleuriau en une éloge. fit reculer la frontrere 15,000 fan- A Chagres le 32 s'accomplira 34, comm: hai -donne ie snivre; c'est pregue jusqu'a de Castille ? ou 19 jours au de du 2E PoKr pa m'aim: poiat a lassins commandés pat l'amirante On parviandra 5 # Jamniquer - Quanta Grisier, de sou traité Avant d'arriver a commander drs armécs, présrnt ou 17 1 au golfe du en de à chaque page n'était jours : pencontrer eaicul et de Eamine, de la rille de Cordia, ou 29 a la Havane en e d'armes, ceuvre de grometric, p-sic homme la misère avait 20 à la juurs, Gulane en 19 ou 20 jours tric 1N des citations en vers de ioute espuee: incrustee au quan renit pauvre a êre roulier E la Chersonist jours, Jaus les autres cndroits en proportion 'de Tigie o encore d'ane actle spigraphe la d igno- de Thrace. ille de Cordia, ou 29 a la Havane en e d'armes, ceuvre de grometric, p-sic homme la misère avait 20 à la juurs, Gulane en 19 ou 20 jours tric 1N des citations en vers de ioute espuee: incrustee au quan renit pauvre a êre roulier E la Chersonist jours, Jaus les autres cndroits en proportion 'de Tigie o encore d'ane actle spigraphe la d igno- de Thrace. 2 Etrange erreur ! Eumène distances. fro.tispice: : ii semble- maitres que d'escrime, picrre ait ep- non pas de Cordia, majs de Cardic, a Pour faire correspoadre ces lisrositiue rance lancée aux d'érudition: : areretaire des rois de Macédoine, était avec la navigation, par la vapeur, sur lama ons traine l'écrivain dans un torrent doute môme son père T'Amirauté s'arrangera avech an Ls: censurer consiencicus roulier qu'aa pacifinue. dite navigatia lcur sans pretendre queiques fit : si surtout, cemme TE Plularque, compagnie établie pour velle leur -monumeut, j'oserai me permetire dil le le d' Aléxandre le Grand. afin qu 'une malke tous les 15 jours, cum tron remarques ligres. < J'ai teut lu: il hebergeait père de et dans les deuz munique de Wparaiso avec Panama, e tout éludit, toul A puskura chapitres là., du actuel qui comm < cclibre cscrimographe, Antonio Manciolino, 1 mélhodes comparves, sc trouvent quelqucs rempiatemeal vapeur endroits tous les mit sain a commenté, depuis Lafaugitre, dures et fruides: on voit que nique avec ces deux jeste a gai écrivait en trois 1530, cent jusqu'a onze ans après , plaisanteries Grisier, héritier de Lahoéssière 1 tout en pla- sculement. Celle rodification sera arencillie avec mBE qai écrivait vers l'an de 1841. > Lafaugera au premier rang, porte la satisfachon les negocianis dera pou a cel-a-dire nous grace avons dea hache çant à son les articles du sabre Erande trre, sans dout : système M Anschronisme frappant a'cst se lisent avec plaisir; ; le dffrentes porlies E amcricain lIm Lafaugere de 1838, et cette édition et de la hafonnelte de la natation et aura pour effet d'empècher de a On dit l'épie de Char- parallele de IXquitation d'ébbir la ligue rapeurs prajetéemm pas la première. de l'épée de dc la dansc avec l'escrime, qui finit Panama it Valparaisn. k lemagas, l'épés est-te Bayard, a parlé la palme, esl lumincur et L Oa expedierat tonjours, chaque mois,u ce Napoléon ; qui qai jamais de Na- le conquerir conseil de lirer avec la main gauche est maie au M et à la Havane, Le de d de leur putolet? Le' pistolct Ics fort ulile conseil; et cel axiome < ce Hermudes ct ES SC croat-abandomés com poléon, et même dc Bayardqui abhorrait le un les ni les Fistolets On pmpose d'établir une mal T'ID armncs 3 feu, cela se congoit: mais pis- ( ne soni pas cpées > cst plétemet tous les mois arec fort : il est miis Ics temoins rommuniquera " tolet de Charlemagae est un peu citation, mais 4 tuent, honorable celui formulé. ES SC croat-abandomés com poléon, et même dc Bayardqui abhorrait le un les ni les Fistolets On pmpose d'établir une mal T'ID armncs 3 feu, cela se congoit: mais pis- ( ne soni pas cpées > cst plétemet tous les mois arec fort : il est miis Ics temoins rommuniquera " tolet de Charlemagae est un peu citation, mais 4 tuent, honorable celui formulé. ) n'est là pour Gul vrai ce qu'una vrai qu'" des choses ( Extrait d'un journal anglais ? au citateur. 4 Labotsaurait encore a exposer EIN a TT prendre: tépie est l'arme la plus ancienne ily ou un peu de blàme disparaitrail dans un Se ; elle les 2 mais me borne à ce leger a que fon connaisse; c'est par leur iarge cluge, je Enhin, : comme ses C Perses et les Medes faisceau d'observatiens. TTALSA :or, aucun historien nel l'a écrit, deax devaneicrs, Grisier est indispensable à a puissaute monument ne le proure, ctc. > Le sc livre au salataire excrcice des armes, SiX a aucun qui : censeur se montre sévère: on peut dire A:F. DE t'INPRINERIE IMPÉNIALÉI qu'autrefois tout # résumait par f'épée :