--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1851-04-19. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. 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Pannée, 10 gourdes ; pour 6 mois, 6gourdes : pour 3 mois, 3 gourdes des est, pour rie ABONNEMENT - Le priz de Fahonnemen! Monsieur le baron de MADIOU , ridacdeur-girant, de chagae feuille est de 95c. Le bureau de la Jeuille doivent est chez yétre adressés , franes de port: Lepriz Miracles. Toutes demandes d'abonnement, lettres el paquels Port-an-Prince 1 lc 19 avril 1851. ministre de la guerre preni la patole et SENAT. ). expose qae ses colligues et lui sont charges de S. PARTIE OFFICIELLE. Siance du 3 avril 1851 ( matin de remelire à lassemblée un message Prisidence du sinnienr D. Labonts. M. Il TEmpereur. fait le paquet au président Ordre du Jour. Le sénat est régalitremnent assemile. du matin. qui lai donne parvenir acte de ce dépot. d'ilali, 1l preud sigr, a neuf heurcs en Après quelques iastans, le président inFAUSTIN Ier., Emp reur Vingt drux sinaleurs sont présents.; forme que l'objet du message tous ccus qui ces prestutes vetront, conséquence la séance est ouverte. deruier prucès a de S. T'asemblfe M. réclame le comité secrct; en conSALUT:I en chef Lecure est donnée du séquence, il Tinvite à y. Lei prince Bobo commandant verbal qui est approuvé. En ce mom: rat, messieurs ministres Ei iela province du Nord, mandé par nous les Immidiatemeut le précident - Sé- dé- se relirenti, etile corps se transporte cn coàla Capit.le pour , concarremear divisiona avec sigue, ies stoaleurs SL L. Lafoniant S. Lanour. mité géneral. onircs commaniauls des provinces et u'aflaires vère Fraugois, J.B.Alerle A. POUE La confereare terminée la séance pue militaires ide Empire, S 'orenper désobei là notre J. B Pernier et du Bouchereau, sénat à l'audience blique est reprise ct levée immédiatement Etat, ayant form. declarous diement déchu de son composer la de dépntalion dimauche six de a ordres, jOnS le imperiale prochain, Siance du 8 avril 1854. cummandement et destitué ayant de tonleantorite. culiereracut conrant. Et la séance est levée. Présidence du sénatenr D. Labonté. Ccl offieier-général S étaut mis cn pleine assemblée. et perdn ntecerbuncets nous fesons iujunriion à tous de Siance du 3 avril 1851 (après midi.) Le sénat est régulièrement à heures du matin, ibeilens la séance est ouverte neuf n'ohéir aucun de scs ordres tononnons Présidenre da sénateur D. Labonté. nominal ayant vérifié la présence de on oulre qu'il soit arrêlé et conduit aus siége Lc sénat est estraordinairemeut réuni l'appel la majorité. a rem dui gonvériement impcrial. do Port- sur la convocation deson président, et prend Le sénateur Plésance est appele Jonnes enr uotrer mlais impôrial an 48e. de sige à 3 lieures de relevée. plarer, au bureau le premier se crétaire Prince, le 11 amil 1851 L.appel ne iminal ayant constaté la pré- absent. conduit aus siége Lc sénat est estraordinairemeut réuni l'appel la majorité. a rem dui gonvériement impcrial. do Port- sur la convocation deson président, et prend Le sénateur Plésance est appele Jonnes enr uotrer mlais impôrial an 48e. de sige à 3 lieures de relevée. plarer, au bureau le premier se crétaire Prince, le 11 amil 1851 L.appel ne iminal ayant constaté la pré- absent. indépendance et de notre rencle3e sence de vingt deux séuatenrs 1 la séance Ces formalités acchmplics, le sinat prund FAUSTIN. est nuverte. dn verbal de coonaissance: du sénatenr Mithon, Par TEmpercur: : Lerlure est donnée procès demeure ap- 1.0 D une missive il est tuujours malade la et de la marine, l seance do matin 1 leque! qa fat savoir qu de ses colLe ministre de guerre pronvé. et réciame de la bienveillnce Lb. DUFRENE. Eneuite le présilent fait connaitre le lègues un permis de traitement. du miuistre de tintéricur ei de togricaltures motif ie la convocalion en donnant : con- 2,0 D une lettre de l'haissier sénat; ln T'HYVPOLTE, naissanre de la dépiche soivante: P. Laforest , qui sollicite une augmentation el dut cummierce , Le couseil des mintulres au prisident d'apporniemens sur les Le ministre des fuances du portefeuille de la du sénal. Lassemblée statue alteraativement rhargé p-ocisatremeut deux objets précités. des jastyce etci, SALONON lje. Président, de faire une Eile accorde, à Tunanimité. Mathon le : permis 9 clle ( Le conseil ayant besoin manlé par le sénateur ipuis Plécommanitation urgente au sénat , de la arrête, sur Tobservation du sénateur 9 Le 13 courant dimanthe des Kameanx, de S. M vous Drie de vonloir biea LE sance; qu'il sera donné soite, à huis-cios sept heures du matin,S. d'armes M Empereur les trou- roquer Tassetmblée extraordinairement Les pour mi- a la requéle de T'huissier et' P. sur Laforest. linvitation ispecle, suir la place. ct de i gamaisou deux heures de celte à apris-mili trois heures dans Iimmédiatement après eile se transporte en copes de li garde imperiale accucilli par les nistres se préstuteront de son présideut 2 iela capitile: Elles Vont vives de dévouement. votre srin. vous avec une haute con- mité gmneral. terminée la séance publiarclamations" les plus ont défilé, dans le 4 Nous saluons La conférence levée Apris Tinspetion 3 elles lcs de PEmpe- sidération. sénat, sur que est reprise et innédiatenent plis bel ordre : sous yeux Cette lecture achevée, continue le de gar9 avril, 1851: reur. S. M. I'Empereur a l'avis de son président, altendant messieurs les miSiance du A neuf heures, en ville et'a ensuite assisté der le sicge cn tarder à se présenter. 4 Nous saluons La conférence levée Apris Tinspetion 3 elles lcs de PEmpe- sidération. sénat, sur que est reprise et innédiatenent plis bel ordre : sous yeux Cette lecture achevée, continue le de gar9 avril, 1851: reur. S. M. I'Empereur a l'avis de son président, altendant messieurs les miSiance du A neuf heures, en ville et'a ensuite assisté der le sicge cn tarder à se présenter. Présidence du sénateur D. Labonté, Cait unc toutnée qui fot célébrée à Téglise nistres Peu quine après, peuvent en le ministre de sénat est régulièrement assemblé * il paroissiale, granimuese S M. availaupres d'elle, pendant Olive l'intérieur etc., celui dy la guerre 9 etc., neuf Le heures du matu , et la séance eat o8cérémomie, S. A. S. Madame U'Haiti: et celui ais finances, etc. 9 font leur entréc verte conformémeut aux regements. imperiale place à leur banc. est donnée du deraier procdsde , princesse fut inangurée à cet- ct prenent Le président ayant fait savoir aux orateurs verbal Lecture demeure snprouté. L'église ct lc supérieur ecclésiasle sénat est disposce qui 9 le sénat, sur Tini te occasion t .. tant à l'ertéricur qu'a lin- da recevoir paavernetent la communication que annencéc , le Immédiatement après ique Ta benite à térieur. ga ca.bnf.fr /Bibli hèqu --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN: comité Lc poorvoi est basé sur les moyens sui- 523 ct suivants du code de commerce ; que Ge vitation de son président, passe cn vants: dans le fait ia maison Daublas et comp. genéral. 10. Fansse application de l'article 621 n'était point eu état de faillite ; qu'elles pre La conférence terminée, ta stance pu du code de commerve cu son sccond ali- été mise en liquidation par les successcurs der blique est reprise et levée tout aussilel. néa, en ce que le tribunal civil des Cayes du sicur D.ublas, elle a été de régie leur chuix, etad- S n'a trouver dans le 2c. alinca de cet ministrée par le liquidateur Au nomn de TEmperetur. -. aurune disposition applicable a la le sieur Adrien Praire, et ensuite les La"cour de cassation a reudularret suiS agit au ces quc d'un ciloyens Walter D.ublas et Soray qai E cause : paisqu'il ne proce mêmea ordre. dans leurs intérèls; vant: Daublas simple billet, qui n'est pas s'cnsontchargés propres Eofre citoyons Walter ct ceux-ci ci E les 20 Excis de pontoir et violation du prin- que c'étail contre pruncipaleuett Soray fils tous denx proprietaizes, demen- cipe consarré dans Farticle 1860 du tode Waitrr Daublas. que les créauiciers devaient rant aux Cayes et liquilatears de l'es- civil, ence que le tribendeivildes Ciyes exercer leurs actious que ces liquidalaires raison snciale D.ublas et Cic.: Ci devant a considenés à tort la liqui-dation de lex- travailienta la libération de ladite créanriers maison, el établieaux Cayes.ayant pour defensent 6O1- raison sucia'e Danblas el Cie. 1860 du tode Waitrr Daublas. que les créauiciers devaient rant aux Cayes et liquilatears de l'es- civil, ence que le tribendeivildes Ciyes exercer leurs actious que ces liquidalaires raison snciale D.ublas et Cic.: Ci devant a considenés à tort la liqui-dation de lex- travailienta la libération de ladite créanriers maison, el établieaux Cayes.ayant pour defensent 6O1- raison sucia'e Danblas el Cie. comme vO cétait a unx à répondre aux stilué Mc. FE Dabois défensenr public 2 lontaire, lorsqu'au contraire elle est évi- à salisfhire à leurs demandes, faire c'étita dvs cur Et le citoyen Joarph Nicolas Gellee, ci- demment furcér, ruisqpur'elle a lico par la às' enteudre 2 à traiter, arrmn- (tal Revantnégaciont, demeorantet domicilié aux mort de Monsicor Dimbls, et nou par gements avec lesdits crianciers, miis quil Cayes, représenté par Nle. B. Girandie, ane déclaration de failite de SA part.: ctde n'appartenait millmentà res creanciers de son defenseur constitue. ce que les eréonciers pour éviter des frais venir s'emparer forcement de la gestion FAITS Le neuf janvier. mil huit cent juliciaires, liqnident rus-mémes cette mai ladite liegalaliou - sous des priste frais de hi pré quarante huit, l-s sicors D.ubias rt Cir, son, il niest pas moivs vrai gur.d les interels, la liqoi server du préjulice : ilnc SP trouve ni judicianrs datis le tiegociants établis aux Cayrs souscrivirent dationen est ubligée pour tus sa mulifs, qu'm surp'us ni daus le du Ca un bill-tan citoyen Joseph Nicolas Gellie equis doivent concourir, chacun sclon entr'rux mucune disposition disposilit qui an L de la memr mlen pour lt somme ereanre, par une aitaque LE rommergant juste.rouiibstion offrir titoyen Gelde en privilege isur les antres dedeux mille deus cenignarauie sepl guurdrs des valeurs que peut civil des celte liquidation. tout en creamiers de Ja maison Daubhs et Cie. P vingt ceutines 3 payable le neuf mars de la Mais le tribunal Oiyus, in meme année. disant, dans uir des'con-iderauls de simjn- tivement qu'au rontrpire. ricu 2 ce me jngment ide déclare la Le sept inai mil huit cent quarante neuf, que rien ue justifiv que la créanee que justihel Turt le citoyen Gellée fit Liine commandement à du gemeut, ciloyen Gellee soil priviligaée, It loi ciloy Il Gellee que isa eréance soit na 101 la maison Daublas ct Cie., alors en pas moins UR priviege, ear il giée: que le tribunal civil des dep ARTE de lui le montant du susdit liqui arconde' résnlie de ce qu:, s'it est luit qa coadamner la raison so:ide Dou- pe dation billet, , et par le payer même exploit constatant le en force de chose jugement jngre 1 leciloyen t blas el Cie., à Piyer simpimcataucitys : de afus de ladite maison d' obtempérer audit aura droit à Fintégralité de sa rréance, quand Gellée le moutant desa eréaute: que commandement il lur fut donué assigna- peut-être tes autres eréaneiers murontà subir (e que le jugement semble donner droits tion à comparaitre au.tribunal civil des Cayes, une perte dans le cas ou la liqaidation ne ce créancier, conime 0u le dit, denpre. cataucitys : de afus de ladite maison d' obtempérer audit aura droit à Fintégralité de sa rréance, quand Gellée le moutant desa eréaute: que commandement il lur fut donué assigna- peut-être tes autres eréaneiers murontà subir (e que le jugement semble donner droits tion à comparaitre au.tribunal civil des Cayes, une perte dans le cas ou la liqaidation ne ce créancier, conime 0u le dit, denpre. en ees attributions commerciales, poar s'eh- ponrriit faire face à tous les cngagements. tendre à T'intégralité de sa créance aupre. E tendre condamuer à même par corps, Ainsi le citoyrn Gellée venant a une exc- judice des sautres créanciers, siensuit-el Se que ladite somme de TAAPA mille denx cent qua- rution Torcre dodit jngements-ra nécessaire- le teibunal des Cayes., ponvait de dispenrante sept gourdes, vingl centimes. ment payé de toute Sa créance, intérêts ci ST condatonation de rendee CC jugemen. élait promwner * Deyant le tribunal civil des Cayes a le frais, ce qui luis constilue un privilège au la qui lai confire demundé hy- hu défenscur de la maison Dub'as et Cic. détrinent des autres créan icrs. qu'd est vrai que le jugement dan conclut à ce quil fut dit et déclaré par le Le ciloyen Gellée répond: potheque 9 d'on peut réehir un errtait tribunal le citoyen Gellée serait paye Sur le jer. moyen,, qu'il n'y a point ariniage 1 pour.le eitiyen Gelie, loi elle mais-y.e au mirc t gourde sur l'argentet Jes biens violation de l'art. 621 du rode de commerce celle bypothiqne résulte des de la meme. n'out de la de ladite maison , comme les autres créan en second alinca; que d'après l'esprit et non rolonté juges qui de cause de lout bilet souscrit entende accorder aucun priviege au citoyeu ciers 1 n'y ayaut pas de préfé- t loi commerciale censé fait p: ur son com- par ls crvanriers. rence à son égard 1 sa créance n'étant pas Un rommerçant, rst cause Gellie Oni enr autres de munsieur le baron de e priviligiée, n'étant pas même hypathécaire. merce, lorsqu'uue autre rstexle rupport la les Le seize mai mil huit cent quarante.neuf, primee, commne il est dit dans D deuxième Laporie conseiller cu rour, sortit du snsdit tribunal dout voici disposition de Parl. 625 dudit code; que observations Me. E Dabois, puur_lc les motifs juz-ment et le disposinif: s'agissant dans l'espèce d'on billet souscrit demandeors et les conclusions de monsie in l'associé le baron de Boisson, general < Attendu que rien ne constats que le à un commerçant par sociale gérant Daubas ayant prorureor de demandeur soit privilegie aux termes de la signature de la raisoa biliet Ou et périal: Ies des T'article 1860 da ende civil , ed ce: que la comp. les motifs juz-ment et le disposinif: s'agissant dans l'espèce d'on billet souscrit demandeors et les conclusions de monsie in l'associé le baron de Boisson, general < Attendu que rien ne constats que le à un commerçant par sociale gérant Daubas ayant prorureor de demandeur soit privilegie aux termes de la signature de la raisoa biliet Ou et périal: Ies des T'article 1860 da ende civil , ed ce: que la comp. que ce soit un simpie un Vule jugement altiqné, du moyens créance est pour affaire de commirce 5 d'après billet à ordre, il n'en est pas moins vrai parties les et les autres pièers code de procès commerce T'artice 6%0 du môme codr : qu'il est censé Cit pour lel commrrce de Vu 1860 art. code 621 civil: du ( Attendu qne la liquidation de la mai- la dite maison, une lc autre tribunal cause n'y étant et Sur le der, do son Danblas et Cir: n'est volontaire 1 point énoncée: que des'Ciyes moyen.Atenlu cilee a qu'ilnesufi un et qu'elle n'est point faite R le cas prvi- a pu et du trouver uve cause legitine de pas qu'une loi soit dire turt dans vu par les articles 521, 522, 523 ct sui- la condamuation par de Ini du dans de la jugemint éte fait uve pour fausse qu'oa puisse : quilens qu une loi vants du code de commerce : sixième disposition T'art. code applicalion TaTt à et determince ne penl être consilérér romme danis < Lc tribunal condamne, en, conformité commerce definie aplivable le teste l'rspèro du Ser. alinca de que lorsqu clie appliquee en détermint des articles 154, 185, 620 et la 621 du ct 620 du par même code, tous deux recevant # jugement code de commerce, secand alinda, demandeur mai- l'art, leur do la 2c. disposition de dispositif: Attendn que si le 2e. alinca de T'art. 621 du son Daublas et comp à payerau mille deux applicalim 625 dudit code. du code de commerce se trouve invoqué dan: la dite somme de deux vingt centimes cent l'art. Sur" "le Se. moyen , qu'il n'y a ni excès le jugement attaqué, il est néanmoins éTi- tai quarante-sept montant du billet gourdes ordre dont s'agit, avec de ponvoir, ni violation de T'arl. 1860 du dent que le tribunal cisil des Cayes n'3 d: 64 les inlérêts ir à six pour cent l'an, , code civil: que S1 le tribunal des la Cayes a point consideré Nirolas Gellee l'objet comme de la constitwant demande UR à compler d. jour de la demande , et aux dit dans de lc la jugemaent maison D.ublas allaque ei que comp. liqui- clait Joscph des actes de commerce emainés daus le susdil frais dépéns * ctc. dation non forcce, il a cu en vue alinéa, et que ce n'est une < : citoyens Walter Daublas et Saray vo'ontaire d'établic et la différence existe considération sert de base point à la condam- parcile fils, tous deux proprictaires demeurant aus seulement d'un qui nation. qui fém en qualité de liquidateurs de la mai- entre l'état état de de liquidation faillite, ce résulte sommerçant de la Que d'ailleurs le billet souserit l CTR.a son ct comp. que ce n'est une < : citoyens Walter Daublas et Saray vo'ontaire d'établic et la différence existe considération sert de base point à la condam- parcile fils, tous deux proprictaires demeurant aus seulement d'un qui nation. qui fém en qualité de liquidateurs de la mai- entre l'état état de de liquidation faillite, ce résulte sommerçant de la Que d'ailleurs le billet souserit l CTR.a son ct comp. se sont pouryus en et sun. des arlicles qui maison Duublas et comp. à > a faile 52), 592, Sitaa cassation contre cC jugement. citation qu'il Joseph --- Page 5 --- LE MONITEUR HAITIEN: plication Gellée, alors du Ge. coimmerçant, alinea du mème entrant arliele dans l'ap- masculin'; 3 dans le précite , il en résuite qu'on ne peut consi- 621 2 riage, 9 du scxe féminin. mariage, Total 42 bors ma- dans le mariage 14 hors derer quc comme faite par errcur dans le vorce. décès mascalins * 0 mariage naissances; a 0 di- tiage masculin; du 3 daus le mariage mariage 9 hors du sexe majugement atlaqué la citation du 2e. alinéa - Sexe féminin. Totar 99 de_cet article. nts Pori-Margot dans 1 drimestre. 3 Enfans 12 décès, 2 dont 8 masculius naissances Sur le sceond moyen. Atiendu le mariage, 18 hors nins 5 mariages 0 et 4 fémirésuite ui du disposi. f, ni des at ne du sexe masculin ; 4 dans le mariage, mariage 46 hurs du St. Ropibail - 1 trimest divorce. e. 12 jagement altaqué que lesj juges aient ace ccordé sances: mariage 20 du sexe féminin. Total 41 mais 8 sances dans le mariage - dont 4 Naisouir inême entende accorder un privilège décts, dout 9 imascolins femidins 1 8 déves mascalins et cinque à Joseph Nicotas Gelice sur quel les feminius - 10 mariages 0 diverce. et 11 * 0-divere. 2 mariages aires creauciers de la maison Daublas ct daus Limonade le 2 trimestres. o Eulans n's PROVINCE DE comp. ta L'ARTIBONITE. que liquilati n de ladite maisun masiwin, mariage, 3 daus le 11 hors mariage du Sexe St. Mare - A trimestre. s'uperaut poi I par suite d'un ciat de du Suxe mriage, 15hors mariage dans le maringe 1 61 5 Enfans nés frillite déc aree t ne s'agissant d'aillenrs déces, dont féminin. Total 31 nuissanees, - 27 mascalins: 3 daus le bors maringe du sexe daucun cas de distributun par contribution 3 13 masi ulins ct 14 femiuins. ringedu mariage 54 hors'mnaCabli par la loi, il ne pouvait y avoir mariges Port-de - 0 divorce, 26 déces, sexfumioin. dout 12 Tetal 125 waies-nees lico dordouner que Josipli Nicolas Girlice tus ues, dans Paiz .tejwestres. 10 En minius - 16 masculins sua et 14 fésirail payé au marc la Rourde sur du sexe lel maringe 74 bors marige Vetrettes - matiages 21 0 divurces dles bieus de ia maiso Daubls et comp., fargeut hurs. masculin : 61 dans le muriage 90 das le mariage, trimestias. 5 Eufans nés quer dats Felal des chus-s, ct mariage du sexer temtnin. 10 En minius - 16 masculins sua et 14 fésirail payé au marc la Rourde sur du sexe lel maringe 74 bors marige Vetrettes - matiages 21 0 divurces dles bieus de ia maiso Daubls et comp., fargeut hurs. masculin : 61 dans le muriage 90 das le mariage, trimestias. 5 Eufans nés quer dats Felal des chus-s, ct mariage du sexer temtnin. Total 180 musculia; 3 dans 33.hurs mariage du seze elant poiut contesie: - le tribunal lcreaer civil des ci naissances 24 , 36 decès, dont 19 musculins riage du sixe femnitis. le mariuge 27 hursmaCa,es, ne pomant que sondamuer I trcinent feaninins, 28 mariages - 0 divorce. 4 décis, dont Tutal 68 naissances dsimplemcel, Cu cmmeilla fait, ladilr BS dants Limbe le i 3 trimestres. 25 Enfans nés 14 mariages 3 masculins ct 1 féminin apayeria somme reciamée : quien.eefuisat, mascu'in; maringe , 66 hors mariage, du sexe Drssalines 3 0 ditorce. Da ni commnis ul exces de pouvoir, ni riage dus sexe 3ians le mariage, 74hurs m- nés l ors mriageda 8cX trimestres 74 Enfans liolé Tarlice 1860 du code civil. --102.ders femimin. Toul216 naissaners mariage du.sexe fcminio. masculin, 80 hurs Par ces motifs, la cour rejeite le pour- nins 19 mari dom42imasruins. 60 femi- ces 47 déres, dont 23 Toal154 najssanTOI, ordomne la confiscation de Tamende Milot 2 ges 0 divorce. frntiuins - 15 l masculins 0 et 24 depusée ct condamne le demandenr aux de- dont 2 dans le truiestres. 33 baissances, Hinche - 2 mringes trimestres. divoree pens alloucs à Mo. Giraudié à la mariage 17 mascalius et dans le 1 Enfant né de deux rent une gourdes somme frminins - 24 décès - 1 murlage, : 8 hors mariage du sexe times. cinguinte cen- divorce. mariage 0 nin. miscalin Total21 19hors mariage du sexe femiDonne de Lous de Fronguis d'Acloque, dans Plaisance le 2 trimestres. 14 Enfans nés 3 masrulins. ct nai-sances 1féminins - 14déres, - 10 dont prisideul, de Laporte alucs J. deTrichet, masculin; mriage, 10 46 hors mariage da sexe 0 divorce. mariages Engine de Lour,lly et Louis de Daphnt, riage dasexe feminin. dans le mariage, 6fhorsm PROVINCE onsrillers, en pre-ehce de monsicarle baren 63 dérès, Total 142 naissanees DE L'OUEST. de Boisson procureor general imperial, au minins 180 dout 29 m St ulias et 3416 dansi Jacmel lel - o trimestres. 5 Enfans nés palis de juslice de la cour de rassation mariages 2 7 divorees, masculin: mariage, 4 337 hors mariage du sexe en audience pohlique da mil nés Qsartitr-Morin. daus le trinestres. 9 Enfans du dans le mariage, 380' hors mahuit cent cinqmaute an Sres 47e. au minins 180 dout 29 m St ulias et 3416 dansi Jacmel lel - o trimestres. 5 Enfans nés palis de juslice de la cour de rassation mariages 2 7 divorees, masculin: mariage, 4 337 hors mariage du sexe en audience pohlique da mil nés Qsartitr-Morin. daus le trinestres. 9 Enfans du dans le mariage, 380' hors mahuit cent cinqmaute an Sres 47e. sexe maseulin, maringe, 10 19 hors mariage du riige crs 85 sexe léminin. Total 726 naissan danre. dans décès RSAa Mandens hurs mariage dus sexe lel sariage, 15 féminins 7. dont 43 masculins ct42 ct ordonnons à tons saners + 38 féminin. Talalbenais maringes - 0 divorce. cC requis de mctire le prrsent huieiers,aur à décès, dont 21 misvulins et Cotes de Far. trimeshies. 9 tion; aux procnreurs impérians près exéen .les Fort féminin 7 mariages - 0 divorce. dans le mariage 50 hors Enfans du sexe nés sours d'y tenir la main: a tous deposibaites nés dans Liberté le - 9 trimesires. 6 Enfans uin. masenlin Toal : 84 39 hors mariage mariage du Sixe fémidela force paiblique d'y préter main forte Sexe maseclin mariage :3 dans 7 hors mariage du 6 mastulins naissances - 12 décès dont lorsqui ils cb serunt légolrment requis. En foi du lell maringe, 3 hors 0 et 6 féminins 0 drquni. 1 le présent arret a été signé le ces mariage - 10 décès, sexe féminin. Totil 49 naissan Areahaic divorce. - mariage president, les couseilers et legrvilier. féminis - dont 3 masenlins et 7 dans le 1 trumestre. 0 Enfant né F. PS gnd) d'Arbque, de Laporie, alne, J St. Livuis du Hariages 0 divorcez masculin muriage : 41 hors mariage du sexe Trihet, Engene de Lonis Enfans Nord 4 trimestres. 23 39 hors mariage du sexe de Daphuct ct Dusiella, Bourjply, grelier. nés dans le mariage, 109 hors ma- 8 Total 80 naissances 16 feminin. dont riage du sexe mascu'in :59 dans len miscoliss et 8 féminins dérès, Collationné: DUVIELLA 5 greffier. 115 hers marlage dusrses maria To 0 vorce. 5mariagesBi 299 nissances 19déres, frminin, Croiz-des Liat des naissances , décès mariages el masculins et 65 feminins 27 dont58 Enlant ne dans Bougents le trimestre. f dicorres. pendast differents trimestres de 0 divorce. mariages - rige da sexe miscolin: mariage, 114 102 hors hors maLannte 1650, dans les localités ci-a- Falliere 3 trimestres. 47 Enfans ge du sexe fiminin. Tolal 217 mariaprès désignées de PEmpite dhaiti. dans lei mrige 15 hors le nis 161 déces dont 3 masculins et naissances Sexe masculin: 31 dans. lei mariage du miums - 48 - 13 fo PROVINCE DU NORD. hors maringe, dol mariages 0 divorce, uaissances mariagedu 16 décès, sexe femivin Total 109 PROVINCE DU SUD. iansi Cop-Hoitien. Enfans ge du sexe fiminin. Tolal 217 mariaprès désignées de PEmpite dhaiti. dans lei mrige 15 hors le nis 161 déces dont 3 masculins et naissances Sexe masculin: 31 dans. lei mariage du miums - 48 - 13 fo PROVINCE DU NORD. hors maringe, dol mariages 0 divorce, uaissances mariagedu 16 décès, sexe femivin Total 109 PROVINCE DU SUD. iansi Cop-Hoitien. Des dans le 2 trinestres. 8 En- et9 léminins 36. dont 7 masen'ius St Michel- 1 trtnestre maringe, 58 hors nariage Jean - mariages - 0divarre dansi le 3 Enfans nés dos sexe masenlin : 9 dans le Rabel 2 trimestres, mariage, 40 lufs mariage do lors du mariage 9 64 nés dans lei 2 Ealans 4 dans sexe sexe mariage féuinin : tolal 139 sexe mariage, 51 hor's marisge do mascalin: le miriage. 41 hors eiscanues : 104 déces dont 40 masculin : 0 dansi le maringe, muriage l du sexe frminin. Total 88 naissans 64 feminins : 15 masculins, mariage du sexe feminin. 44hors ces 23 décès a wonti 19 Plaine du mariages, - 1 divorce. ces - 39 Fotl.97 naissan- feminins 4 masculins et 16 Nord - 21 trisnestres. 3 Endécès, doat 12 masenlins et 20 mariages 0 divorce, nés dans le mariage, 16 hors féminins - - 4 mruges 0 divorce SAlricots - 3 trimestres, 42 Enlans nés E sexe masculin : 3 dans le miriage 16 LAcul-du-Nond- tiestres. En- hors matinge dursi Xe mascr cuun : 47 hors bors mariage dusi xe féminin. mariage, fans nès dans le mariage. 43 hors maringe du Srxe teminin Total 89 naisanres: : 23 dérès, dont masculins Tolal38, et nais- du sese masculin : 11 dans le mariage 38 sanres 3 - 19 deces, dont 9 mas culias ct iminins - - 1 marifge., - 3 divorce. 16 hors maringe du sexe féminin. mariage, Total 101 fiminins t- 1 mariage 1 0 divorce. Perthes - 1 trimestre. - 7 Enfans nés naissances - 59 décès, dont 2f Petit. Trou desi Baraderes = 1 trimestre: dans le et 31 féminins - 14 : imasculins 74 Enfans. nés hturs mariage 1 1 hors marinage, dn éexc Marmelade * 1 Mariages Odivorce. cnlin; 49 hors mariage: du sexe du sexe masInmestie. 3 Enfans nésl Total 128 naissanices mariage 1 11 fominin: décès : dout --- Page 6 --- HAITIEN; LE MONITEUR Crédits extraordingines wotés. ( B'opràs & trice, et il promeltait de suivre en bon maMonieur.) mascolins et 6 féminins 1 2 mariages çon les devoirs sacrés de qu'ila l'institution. au des1,900,000 fr. votés le 17 avril 1849. : divorce. 4 Enfmnt né Et vous, son père, douleur, 8,909.990 fr. : dout --- Page 6 --- HAITIEN; LE MONITEUR Crédits extraordingines wotés. ( B'opràs & trice, et il promeltait de suivre en bon maMonieur.) mascolins et 6 féminins 1 2 mariages çon les devoirs sacrés de qu'ila l'institution. au des1,900,000 fr. votés le 17 avril 1849. : divorce. 4 Enfmnt né Et vous, son père, douleur, 8,909.990 fr. votés le 20 octobre 1849 - 1 trimnestee. cetle scène Miragodne hors mariage du sexe tin d'éloigner de votre fils, S vous qui lui 9,699,910 fr. votes le 9mai 1850. dans le mariage, dans 104 kc maringe, 407 hora vous qui chérissicz toute votre bonté et votre alfec: 1,715,846 fr. votés lo 28 févricr 1851 masculin 0 féminin. Total 212 0 proliguiez tendre et sensible, pourquoi 1,502,655 mariage a sexe lion 1 vous; de votre décès 1 4 mariages - 0 divorce. dont 409 lé élait-il arrêté FT haut que ce frait privé devotre 15,951,331. Résnné: 3440 naissances amonr dut aiasi finir ses jours, des motifs divers des gitimes - 947 décès - 284 mariages chère el dernière benédiction 9 du baiser D'après Pexposé le ministre deh 94 divorces. d'onc éternelle séparation ? projets deloi pr'srutés l'armée de Re A l'idée de la douleur que vous causera déchi- guerre Teffcetif 1849 moyen de M 30,081 liommes: cette affreese nouvellel, à l'idée comsumeront plus me 1850, a CL8 en de 14,773 hommes : el 1i stra PALTIE NON OFPICIELLE. rante. eacore des regrvts d'entre qui nous peut cn de 10,000 hommes pindant les SIX pre. votre existence, larines ? qui miers mois de 1851, terme auquel s'arid. frire. Courroir retenir Jeunes ses geuis qui catourcz ce cerrueil,et trai nos calu's. C'esi donc, daprès desde ces Discours prononeé funebres par 2 Louis St Ni vous toos peres, , mères, frères, pacals, catac- effectifs afferentes qu il faut an éraluer budget l'excédant ordinaire por auz obieyues Louiska de Lacruz , prefesveurd de amis - apprestateors de cet exceilent de peuses et de Focenpation de colas Adalina du Cop. tère, de ce jeuue homme respectaeux, suite de Texpédition Or, dessin au college estimabte de cet époux déroué, Rome jusquau jer. juillet - cell frere vous ne jouitz sifou les trais précfiden STAT Mes très chers freres, de ce fils soumis, plearez! vous n'entendrrz plus par la somme millipie de 400 fr. 2 adoplee par Lorsque l mort enlève à la Enoieté an plus voixi: de sa vous, présence, soTI épouse! vous ne serrz Noniteur de l'armée romie representbont dans de ces jeunes hommes devouts, lorsqueles les frè. sa plus cc cher objet de votre alfertion: el S nime annuelle d'eptretien d'un soldat jeunes gens perdent un ami fidéle, tous les vous : nes frères., vous ne le verrez plus l'intérieur , on" trouve: res; un irere estimable ct sincère" - tontrs les venir enibelir nos iravaux qui firenl vain? à scs la Pour 1849 8 dern'ers mois. l'armée romie representbont dans de ces jeunes hommes devouts, lorsqueles les frè. sa plus cc cher objet de votre alfertion: el S nime annuelle d'eptretien d'un soldat jeunes gens perdent un ami fidéle, tous les vous : nes frères., vous ne le verrez plus l'intérieur , on" trouve: res; un irere estimable ct sincère" - tontrs les venir enibelir nos iravaux qui firenl vain? à scs la Pour 1849 8 dern'ers mois. 8,061,708 freres", tous les de famille, tombe le tri- délices: vous lel redemander.z.en Pour 1850, 1a mois, 9.000,000 5,910,200 sorars doivent CaR ascr sur" 'sa nalure, hélaslil s'est éteint pour jamais Pour 1851 6 1ers. muis. but de lens Lonska, regrets. notre frere e notre elpour jaanisBuerue au milicu commence de nous pour-luit. dans uni Total 15,071,9056 Le jotie n' mort prematorée nous a ravi, Ila doparu comme uti jeune arbrisseat, : ami", alors' qu' qu'i il avait 97 ans, ecl que le nous jour frappé nctaste, d' un orage inatteudu. Somme quis ajontée à celle de 15,951,331 sommes RacSe ne plos retoir, jeu- Ces larmes sincères, ces géniecunine francs doune da 31.993,909 francs nc Louiska dont nous déplorons la pete, qui scchsppeat de toules parts, la prolonde Apiès avoir ainsi établi la' dépense nous wersons des larmesi,. pouscelte a produite s'éleve dej: a trente deux francs, de Re pour et des cris dou- impresaios notre que citi, discat ralastrophe assez que la tie el N: Chorras teruine ainsi : c Tonsles Chif- cO sons lonenx, E laissera gimisemaus. un bien grand vide par dans la inorie de Tintéressant frère Louiska nes'e fres nous avons rroduits sont emprunmi les frères de son alelier, el parmi ses facctont point de notre memoire. t de notre tés 8 docomens ofGric's. I's soit incon- au L jeuues compatriotes. lis aimaient à sc rap- ccenr, ch! que dis-jei, lessangois qui m op testables. Dire que T'expédition de Ionic peler Ics charmantes réunions on il URCIine perimeient-ais dei voust rien aura coute la France , lc 1er. juillet énon- proçail la, bonté de son caracière, oh ils allaient presscnt, Na voix peut-elle exprimer tout chain 5, soixante millions, c'est dunc syuYe ral Tadmirer, Tapprecict et w'cutrete- peindre? ce que mon àme ressent (n ce moment?. l'ob - cer un fait absolament exact, n'aicnt à cesse moins d'etre que nail arcc lui. Igretté frère Louiska, loi quinest Irsveg'es lelarihmétique Durant toule sa vicr il sC monira digne jet denus regrels cl de sos-aflections, lors- vraies. CHARKAS, représentaut du po uplr des clogus qu'on. lui pro liguait; naturelle- que les laboricux cfforis dévcloppaient les uars 1851 de ment, bon et couplaisant, il nc refusail ja- dlispositions naturelies, lorsque tu allais re- Exlrai de la Presse du 13 mis d'obliger persome, ct il élait in'a- cha- couyrer lel fruit coujugal, lursque tes amis estigabie dans les, services modestic ge'ilreuiait et, d'une cX comptient sur toi, quils femuaientleurs ton àme iunocente AMERIQUE jour. ppaient les uars 1851 de ment, bon et couplaisant, il nc refusail ja- dlispositions naturelies, lorsque tu allais re- Exlrai de la Presse du 13 mis d'obliger persome, ct il élait in'a- cha- couyrer lel fruit coujugal, lursque tes amis estigabie dans les, services modestic ge'ilreuiait et, d'une cX comptient sur toi, quils femuaientleurs ton àme iunocente AMERIQUE jour. D'uac il, rare fat docile aux consci.s et péranres sur ton avenic, vers le de ladibill telatif ans csclaves d'e El candeur 1 d ct envolée séjour L'application du La voix de ses parentsy-de ses frères vinie! poreata Et minlenant, que leur reste Cil de fugiifs a prodlent une émc ate à Brstn. un amis. toi? un triste souvenir Helas pour foule a cuvali la sale oi Ton jugrail sur : Ert jetan! un moment nos regards nous quelle erreur, quelle duuleur poignaute prisonnier qu'clic a ddlisré. Le piésileut son cerwueil, en reporlant notre pensée sur cel quelie profonde afflction. Fillmore a publie une proclomation et ordonne ou Tabsence de son père, cn contemplant de la Suprème orlonnateur des mondes, source fail un appel aux bons. ritoyens de corps inanimé qui va devenir la proie dc toutes vérités! toi qui peses dans à la forcearmée de veiller al'exécution les terre, cn considérant cellc fin tragique, Ca Fia balance ileléternelle justice les actions la lui songeant? à unc jeunc pouse ctà un.menage verser des morlels: sagesse supreme; toi quiregies! de scpt mois, pourrious nous ne pas lest choses deice monde, nous tadressuns Louiska, Les bateaux à vapcur le Cherokéc des pleurs, pourrions nous nc pas pousser 110S voeux et nos pritres. Adieu danse le sanc: TOhio ent à New-York, dis noudes Cris lamentayless uotrefrere, dlemeladicu val velles de la jusqu'au 15 janvicr de bonne conduite, àmc doit sei PEALALY Apris tant d'ckemples lui mériferent tuoire céleste, oi ton reposer ct 800,000 dullars en noussière d'or. Les 2 d'honneur cl de probilté qui ilambitionna en paix que TIOS regrels f'accompagnent prends journaus du pays ne-renfermiat rien d'im exe de justes tributs de bienfaits lounnges, de T'inslitution à avec an courert de bénédictions; notren com- portanti, la saison est mnguilique ct la salnd'avoir part aux le bouheur d'apparte- ton élan vers le scjour éternel, devant nore. brité complète. au laquelle nit; il pressentit nous avons que le triaugle lumineux mune Créateur, patrie, ct 1 prie agenouilles-toi le pour nous: Amen, réflélant scs rayons sur les actions de Mc. Romanan Romane a Thon- 2 en rehausser Eogene donne, en 9a vie prolane, ne pouvait qu'en à ThuFRANCE. neur d'annoneer public qu'il 1 T'éclat ct les reudre préicuses de Rome. quelle nit; il pressentit nous avons que le triaugle lumineux mune Créateur, patrie, ct 1 prie agenouilles-toi le pour nous: Amen, réflélant scs rayons sur les actions de Mc. Romanan Romane a Thon- 2 en rehausser Eogene donne, en 9a vie prolane, ne pouvait qu'en à ThuFRANCE. neur d'annoneer public qu'il 1 T'éclat ct les reudre préicuses de Rome. ville des Iccous * frangais d'angluis, monité. Son allenle : pas ce trompée. THai- Ce que déja coile leapédition de latin ct d'anthoétique. Il sollicits de la seopecable loge ob- Mr. Chatras, ancien ministre de la guerre tiennc les hioaneurs de T'initiation, qu'il sa intérim ct représentant da pemple 1 entint, frappa à la porte du sanctuaire Il reçut E ainsi ce quc déjacoule Texpeditian de 2S DE L'TMPRINENIE IMPERIALE. cré : lumière laita ses ycux. Rome: avec" une joic ineflable la lomière réginéta-l