--- Page 1 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien e journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1850-12-14. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le collections de BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 domaine public provenant des la La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que nationale de France > ou < Source 1 BnF >. précisée ci-après . < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque gallica.bnf.fr réutilisation contenus et fait d'une licence. 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Le ABONNEMENT: priz de chague feuille ng Le pris de Fabonnement est, pour Fannée, 10 Miracles, Toutes demandes est de95c. Le bureau de la fouille est chez Monsieur gourdes; le pour 6 mois, 6 goundesiposr 3) 3 d'abonnement, lettres et paguets doivent baron de MADTOU, , mois, gourdes Yltre edressis, franes de port. ridadtour-girant, rue des Port-au-Prince : le 14 Décembre 1850, PABTIE OFFICIELLE. e la Constitution de Dimanche, 8da courant, S. M. l'Em- d'Haiti, Mandons à toas et présents I'Empice, et à venir, Empereur salut: G jesté , faisant la part des pereur, précedé et suivi d'un cortège formé da corps legislatif ordonnons soit que la loi ci-dessus ne voyant dans cet circonstances des grands de revètue du scean lei homme que son de heur, accorde ER la garde impériale "Empire, a passe cn revue TEmpire, Donne en publice noire et exécutés. Cet acte, à mon asile et protectivn. parmison de la ct Ics trompes de la Prince, le 16 palais impérial du ortau- intérêt il avis, est d'un. haus a rouro diffcrents capitale, S. M. ensuite par- l'independauce et novembre de notre 1850, an 47e. de coufiance untional; daus ces peul, en rammenant la rintrée 2u quartiers de la capitale, est règne le 2c. iatale erreur tient populations qu'une palais, à luit heures, aux acclaFAUSTIN, préparer aussi un encere siparées de HOmS, mations des grands corps de l'Etat qui Par l'Empereur: daus tous les coeurs rapprorhement qui est atlendaient. S. M. a donné andience aur l'y Le diuc de St Louiside-Sud, ministre des pelle de ses voeux. ct chacun chefs des différentes branches de ctdu commerce, fnances notre domaine pas ; f tratiou qui étaient réunis au palais, l'adwinis- accomSALONON jac, d'avoir, avec notre honorables collgues P pagnis de leurs empioyés en grand costumne. coopération directe à auguste une chef: une les sénateurs, les SENAT. ble qui est toute à action semblas nimiuistratifs se sont représentans retirés * les corps Séance du 19 novembre neor du pays; mais sa gloire et à hon= Empereur ! vive "Impéatrite. aux cris de vive Présidence du sénateur 1850. un éclatant hommage, montrer nous devons, à S. La séance cst ouverte à Philippeaux que nous apprécions cet acte à son sf juste $ DECRET sanctionne Le est 10heures du matin. ( merite. Si vous mon mars Ta Tordonnance du procis-verbal lu el sanctionné, nion, 9 mes collegues, neus parlagez opidrotts de gui. afranche de lous Imnmedibstemcat apres, l'assemblée à Sa enverrons une - douane, u Limportation, les la lectore de deux messages de la entend depulation le féliciter de Majeste Empercur, pour bsufs chevaux, mulets, des représeutants. Le chambre cette noble condaite oi el cabrits. procis-verbal lu el sanctionné, nion, 9 mes collegues, neus parlagez opidrotts de gui. afranche de lous Imnmedibstemcat apres, l'assemblée à Sa enverrons une - douane, u Limportation, les la lectore de deux messages de la entend depulation le féliciter de Majeste Empercur, pour bsufs chevaux, mulets, des représeutants. Le chambre cette noble condaite oi el cabrits. anes, cechons du 15 du courant, remet premier, sous la date deur brillent avec un si vif éclat, la granjet de décret sanction au de sénat un pro- devoir. d'ame > et Tintelligence éclairée du Sur la proposition faite S. M c: impériale mars l'ordonnanpHr de par T 1850, sauctionner Tordommance do TEmpe- 7 mars à la date du 18 dn même dernier; mois, le lui second, , Le sénat, à quialfianchit de tons droils de donane, i projet de loi audtionnelle à celle adresse du 23 sition du T'unsnimilé, adopté la propas limportation, tes boeufs, chevaux malets, jaillet Lect 1838, sur ies douanes. En presideut. il es,cocus ct cabrits 3 le corps legislaul ciure est aussi donuée de ces deux arrêtée, consegaence, des compose la députation Décrite ce qui suit : jels. Le pro- CAlcinder, S sénateurs Lamour, Sevère J. Phoge, Artideler. L'ordonnance deS.M. l'Em- et au second du projet est renvoyé à l'examen Hre. Jn. Pierre, Plésance et B. Peruter perenr, du7 mars 1850, qui allranchit de Sur comité des linances. président. Tonnsaiot 3 uns-diwits de , du Puis douane à les mn Propusition sénateur Tonssaint, la séance est levée: ofs, chevant, mulets, Timpurtation, ànes, cochons et Turgenre déciet, Et cst le déclarée sénat, à T'égard du projet de bwrits, estel demeures sanctionnee, président, considérant, 9 avec son Diseours du sénateur P. F. Donné à la chambre des que le principe de ce priésident de la Tussaint, Porl-au. Princes de 15 novembre représentants, comporte libération aucune disrussion passe projet à la dé- ne S. M. PEinpereur, Nipulatios du sénat à SMT ud7e.de Findepenlanreet le 2c. da 1850, règue II résulte sur de ies cetle articles, Sire, , Le formément aUx regleents, opération faite con- Le bieuveillat accueil président ide la chambre, jet est adopté dans que le dit à AIr. Manuel Jimenes que vous aves fait Fs. d'ACLOQUE, son ensemble et sera comme S chefs dela résistance de 6 naguères partie de un des M. à S ayant TEst, TPES Les serrétuires, Ge TEmpereur, à la dhiligence expidié du corps rempli d'admiration le Senat, , de A. GRELLIER, Cangé travail achevé, le burean. neus députe vers votre grand BARIÉBENY. à l'assemblée président adresse déposer au pied du auguste majesté Dimné à lamaison nationale au Porta auTalfocution suivante et des ône impétial des Daince, le EAe 19 novembre Honorables rspétanices, E 1850, an 47e.de collagues veus venez Oni, sites dependance ctle 2c. vé, le burean. neus députe vers votre grand BARIÉBENY. à l'assemblée président adresse déposer au pied du auguste majesté Dimné à lamaison nationale au Porta auTalfocution suivante et des ône impétial des Daince, le EAe 19 novembre Honorables rspétanices, E 1850, an 47e.de collagues veus venez Oni, sites dependance ctle 2c. du règne de S.M.I. Sa Majesté TEmperear, dont la solli- personnage politique d'acomplr qui en est faveur de ce Le président du senat, lidation citude a de constammetnt l'ordre tenda à la conso- notre doivent hôte, avoir un de ces actes heureux aujpuond'hoi et pour résuitat qui PHILIPPEAUX. cial, a fait préseater Toikmioeaer à la so- étoile de plus à votre d'ajutter une Les secrétaires 9 sénat et à tons lrs corps constitués dépulation du inflaer, d' 'une manière brillante directe couronne et Alastus, L. de G. se trouvaient dimanche tinées du sur lea degLATORTUE. ( impérial, monsicor deraier au E nous avez donné pays. Gràces à TEtermel, vous AGNOM DEIA NATION. K chef de la résistance Jimenes de la , naguere le vous reste plus. en partie la la paix,, et ilne Nous Eaustts fer par la gràce de Dieu qui, de la terre d'éxil oà partie il de T'Est, la réanion de la rendre parfaite, < venu se était, ?, est de TEsta iptr jeter dans a pationale. TUSa ses bras, Sg Ma- Votre admini.tration paternelle et vo.ge Source gallic lica.bnf.fr Bil ibl --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN: ret arantage heu-i des délibérations. La majorité étant constalée, mêmc , de retirer lcurs amendemenis fermeté nous forme procureront le désir de tous les coeurs. la séance est déclarée ouverte. l'empressement avec lequel on cherche reux qui nourrit f'espoir. Le procts-verbal de ja precédente sfance moyens de porter li chambre à rejeter La nation $ du reste, en d'in- est lu et sanctionné. amenderments priposés Aussile sénat ne cesse sire, II est donné lecture 40. d'ane leitre en Le représeniant Kenscoff dit que le pre voquer T'Eternel potr ri fortifier daigne cloiguer de plus date du 7 du courant du commandant dela opinant a pariaitement raison de rouloir que de vous de mauvais jours, votre paroisse du Fort-labenté, C. 3, Dessalines, les rapportenrs soient d'abord entendus: en plus votre bras accroître puis- ex qu'ils soht appelés natarellement à sance pour le bonheur de l"Empire. ! It représentant. informe la chambre de sa nomination les amendements CL à lenr donner e de. Vive TEmpereur! Vive 1 Vive "Imperatrice T'Union : a cette nouvellefonrton, qui, en conséquence, veloippements qu'ils jugent nécessaires Wive la famille Impériale fait eesser sa qualité de représentaut. d'abord entendus: en plus votre bras accroître puis- ex qu'ils soht appelés natarellement à sance pour le bonheur de l"Empire. ! It représentant. informe la chambre de sa nomination les amendements CL à lenr donner e de. Vive TEmpereur! Vive 1 Vive "Imperatrice T'Union : a cette nouvellefonrton, qui, en conséquence, veloippements qu'ils jugent nécessaires Wive la famille Impériale fait eesser sa qualité de représentaut. que cetle démarche rst d'accord avec M il renouvelle au corps tonte son amilié et prit de nos rhglemeats. Chambre des Représentans. V'intérêt qu'il porte à scs anciens collegues Le représentant Acloque dit que las mo 1850. 20. de celle du représentant Gardere qui tion n'ect gae pouc 1A furme et qu'il pense Réumon du 11 octolne réitère sa demande dun conge ponr s'absrn- que la discnssion ayant deja sommence Présidence du baron Jn. Ls. de Lafontant . ter de la capitale. i conviendrait dele laisser continder, mai, représentant. 1 expnse tout le Tort qu'il épronvera si que Ton revicndra a la forme ordinnine ors Ilest quatre heures et demie de l'après- li chambre persistait à ne poiat avoir cgard de la lecture des autres artides ausqucls midi: l'appel nominal constate- la à soiL expuse. y a des amendements proposs. de vingt-cing représentants dont iL noms En ce momnt le ministre de la guerre el Nianmoins, de secretaice dense eclune sont en marge qui ne forment pas la majorité de la marine se preisente et pread place. du fer. alinéa de Famendement qui de la chambre. Le représentant Armand, portror decette aussitôt mis en discaision pr le prisilen Oneique la séance n'ait pu avoit, 3 lieu les leltre, prie ses co ligues d'apprécicr Petat ie représentint A. Kenscofl. Ton des ropies' des amendemenis, au projet de loi sur d'embarras dans lg else trouveen re mo- rapporicurs, sontient l'amendement et terla ferme des domaines nationaux : sont dis- ment le représentant Gardere qui est dans mine son allocation en fatant remarqmer.que tribur es aux me mbres présents. la méressitede sc rendrè de suitea Hinrhe, las principes qui, ont guidé la cominission pour régler des interèts majeurs. Il démontre ne tendent qu'a F'enconragement de Tagri33 Siance dat 14 octobre 1850. les conséquenres qui resn'teraient, pour re culture', qr.atsi, clle prusait se trouver Présidence du bason Jn. Ls. de Latoniant collegue, en nes'y trouvant pas, car il est en harnonte lindustrie, avec ceux le do gousernement et qui représentant. inission pour régler des interèts majeurs. Il démontre ne tendent qu'a F'enconragement de Tagri33 Siance dat 14 octobre 1850. les conséquenres qui resn'teraient, pour re culture', qr.atsi, clle prusait se trouver Présidence du bason Jn. Ls. de Latoniant collegue, en nes'y trouvant pas, car il est en harnonte lindustrie, avec ceux le do gousernement et qui représentant. certan qu'il éptouverait des pertes enormes protige commerce PagriIa séance est ouverte à irois, lieures et et le discrédit dans ses aftaires, Ainsi, le cnlture : bon du lui reste, semble. la chambre décider demie de Tapras-midi raprès que. la ruajorité représentant ne peut être. exposé lui à perire de comme Le représentant Armanil combat cet de la chambre, a été conslatces de conserver une ancienne tonjours postion honerable qu'il dans importe la societé: mendementel soutient le gouvernement Il est donné lecture du proris-rerbal La chambre n'a pasnmplus entenda prendre étantbien rensrigne sor P habitations quil la dermière scance la est dismssion sanctionnée, du une décision qui fasse a ee collegue une sait être en valeur a sans doute des moLordre du jour 3 projet Ii affirme 1 cn onire : tifs suflisants fixer le de de loi surla ferme des domaines nationaux 9 parille prendre obligation. commaissance des lettres adrrsées de à 50 fiv. dès fère. année, prix ceux fermeg commisston, STe aiusi que sur le de sollicite la on conge. ce reprisentant qui lesa par un exprès prendront de ferme unc habitationà ce h,ei pris. Le reprécentant rEALN arrivant de Flinche il même de les saurent hien choisir celle qui est en saleur ses d'un mois, attenda que Les affaires l'obligent B. communiquer à la chambre. de préfcrence afin d'cn payer facilement absolnment à partir. représentants demande. Le représentant Acloque, en raison de celle le fermage,. Jp. Simon et Kensvoff appuient.s. la àl circonstance, etd' 'opinion le soit Les représentants Ha curtelou et A. Less Le préident consulte chambre Grardère. l'égard accordé; plusieurs membres que sont de même pinasse partagent cette opinion, et sont Tmn demande aritia de la du représentant opinion. après l'auire entendus sur d'autres considEtpar le vote de la mujorilé, qui s'est Le président soumet de nouvean A la ratiens présentent pour le maiutien , nonré contre le présilent annonce que E chambre la demanue de congé sollicité dela loi. qu'ils congé, qaantà pteésent, ne pent êlre accordé. le Gardère s'absenter par Le Frédéric a Lcs ministres sout annoncés et prennent représentant pour pen- soutient rprésentant la parole. dant un mois. La chambre, à la majorité qu'it est a sa connaissance que plase. Le pésident adressant la parole à ces absolue, accorde ce coryé. terrains de T'Eiat sont fous en friche, des fonctiounairess leor dit: que la cham- Le représentant A. Lespinasse proposea labitations du bas de la côte, de Min Erre sera heurense sils avaient quelques com- la chambre d'écrire des letires pressantes grâne , cte., de grande étendue, qai con- de munications à lui laire. connaissance que plase. Le pésident adressant la parole à ces absolue, accorde ce coryé. terrains de T'Eiat sont fous en friche, des fonctiounairess leor dit: que la cham- Le représentant A. Lespinasse proposea labitations du bas de la côte, de Min Erre sera heurense sils avaient quelques com- la chambre d'écrire des letires pressantes grâne , cte., de grande étendue, qai con- de munications à lui laire. aux représentants qM sont Ctl retard, poor tiennent jusqu'a quaire cents carrraux Immetiatement, lenrnistre des. finances se qu'iisi se rendent à leur devoir. terre, ne sont point en état de culture lève et donne lécture de.lexoosé de Ja.sitna- Un représenmnt soutienti ia motion. Lor- qu'il de les est alfermer donc de à l'intérêt de gouvernemmt tion géucrale del'empire, (Koir le N.o 47 dre dai joor appelle la disrussion da prom prix plus bis po" du Moniteur Hailien ) jet de loi sur la ferme des domaines na engager plusieurs fermiers à les relever. l dépose.la.s susdite pièce etle président, tionanx. Lec ture est donnée de ce projet, Lc A conlinuer. au nom de la chambre., lai en donne acte. principe de la loi est mis en discussinn. Le préswlent demande anx, ministres s'ils lesilence regne, aox voix, it est adopto Au nom de 17 Einpereur. desirent assister a la discussion du.projet de à f'onanimité, Les articles 1. o, 3, La coor de cassation arenin l'arrel soix loi sur laferme des. domaines, nationaux, sont ensuite Ins, mis successivement en vapt sor le recours du sieur G. Jos. Les: Le mivistre de la gUere ct de la marine discmssien et aux voix ; ils sont adoptés à pinasse : défenseur public domicilié cn cette prir la chambre d'ajourner lai discussion. jus- P'unanimité. ville, ayant Mc. - A. Lavand, pour SOD qu'a la prorbaine stance. Lecture est donnée de l'article 5. Aus- defenseur constitné - contre un jugement La chambre, manifestant son. assentiment, sitôt le représentant Heurteion demande la rendm le vingt-deux férrier deraier pac tes ministres prennent congé et se retirent. parole ct entame la discussion générale la cour impériale de Jacmel, en ses atiri Erla scance est lovéc, .ilest cing hcures et contre les amendements proposés àla chambre butions correctionuelles. demie du. soir.. par la commission qu'cic a nommée. : FAITS. A l'oncasion d'une saisic rex Saance du 16. oclabre 1850. Lc représentant Ls. Jh, Erédéric, à son vendication faite à la requête dis sieurs tour réclame la parole et s'oppoase à-ce Mullery et Oscar Noncheit, demeurant taw Présidence du baron Jh. I.s. de Lafontant, que A discussion. ait lien, à moins que les Porl-an-Prince 1 en leurs quilités de syureprésentant. rapportewrs naientlu les amendements fails dics provisoires de la faillite Kedon, centA quatre henres de T'aprbe.midi, vinei- à cet article car la chambre ignore dit- ci imputèrent à la maison Marpie juit représentants sont pefsente dans la. it, demeurant taw Présidence du baron Jh. I.s. de Lafontant, que A discussion. ait lien, à moins que les Porl-an-Prince 1 en leurs quilités de syureprésentant. rapportewrs naientlu les amendements fails dics provisoires de la faillite Kedon, centA quatre henres de T'aprbe.midi, vinei- à cet article car la chambre ignore dit- ci imputèrent à la maison Marpie juit représentants sont pefsente dans la. salle il,ti les rapporteurs ont l'idées a T'henre c comp. d'avoir enlevé dans la Hors : --- Page 5 --- a LE MONITEUR HAITIEN: mille cents barils ayant potr défenseur constitué Me. J. A. qu'il contient des faits faux, en ce g'il lépart de ce faili: dans de Lavand, les moyens suivants : n'a pas cepris des conclusions devant la de farinc qui élaient d magasin 1.9 de forme ct violation de f'ar- rour de Jacmel, le douze février dernier , cc dernier. Cette raison sociale forna NETFE ticle 171 du code d'inistraction criminelle, ni la cansc appehée ce jour à celle andirnee. à la. dite position saisie-sevendication, dits en ce dans le du jugement mais bien le qhatorze eécembre mil hoit it donner assignation aux syndics pour dénoncé que et de celui dispositif dont élait oppositiou cent quaranic neuf. soir prononeer la nullité de fnt rette alors revendication. constitué les faits' qui ont amcné la condamnation n'ont Par tous crs motifs le demandeur con:" eG. dite Jos. maison Lespinasse de commerce. Dans l'ex- point été énoncés, et'ce, prine de nullité, dal à la cassation des jugements du siz puurla Thuis- 2.0 Violation de l'art. 167 du code d'ins- novembre 1849 ct du douze février de ceite Puit d'assignation Compere anx fins ful précitées, des réserves. traction criminelle el excès de pouvoir 2 en annce,. au renvoi de la cause devant gui sier Angustin le dont était ayant de et dans le cas 2e oil la cour de u nom de la maisoe, Marple, Dupur et cequel consacré pgement fait leclure" Facle dif- cassition droit, qu'il n'y a ni crime contre la nomination du sieur Mulen reromnaitrait in omp., de la faillite fmation avait (16 Temt par te deman leur, ni deit, à l'annulation de l'instruction cf ry au syndirit dans laquelle provisoire lenrs intérets s'6- quand ce fait faux est dimenti par le prn.ds- de font ce qui s'en est suivi, rn renvoyant udon, mille verhal d'audience du dis lit 1846, le demandeur bors de cours et en lni dona eratent plns de vingl-sept, gories. le. ingement dont est ponrroi anrait juillet da anu- nant acte des réserves qu'il fait à cet d A Fandien e du dix-hnil Me. Jos. jniflet.muit Lespinasse hnit ler Finstruction. , li ritation ctlnnt (0 qui gard pour ses dummages intérets, à moins ent quarante-linit, T'annulation dela dite emsie-re s'enéiait suivi etrenvoyer le demandenr hors quil ne pimee à la cour de condamner Je oncnl rdiration. rroi anrait juillet da anu- nant acte des réserves qu'il fait à cet d A Fandien e du dix-hnil Me. Jos. jniflet.muit Lespinasse hnit ler Finstruction. , li ritation ctlnnt (0 qui gard pour ses dummages intérets, à moins ent quarante-linit, T'annulation dela dite emsie-re s'enéiait suivi etrenvoyer le demandenr hors quil ne pimee à la cour de condamner Je oncnl rdiration. à Le sienr Molhry apres avoir de cuP. Sieur Mullery a denx mi'le gonrles de pris des conc usions écrites dl seire fait lation 3.0 de Fausse Tart application 313 du etfpisse code penai iotespre Ct damaages-intrels. Le Sir rur Mullery ayant Me, Wilson mner lecture do dit exploil d'assiguation, des dilconaitoer le déit de diflamatoa, Daplan pohr délensenr constilnd soumeth iclara que ret arte contenait fis pour G cour ini defense consiste une L Ematoires riquit le renvoi de la cause Tu fllnrque-les actis, que des bits inconr de sa dans de droit periale de Jartel a dit contenir fn non-recevoir Eate sur l'urlide 305 eant Laffarre qui pice devant le tribunal cor de diftumation, crisseut rontenu drs Tats du code d'instraction criminelie : en cfict, dionnel de Pe Port-an-Irince, le iretr répates diffmaloires qu'ils cussent éte dit le défendeur l'artiele - lejugementest du douze ovembre nil hoit cent quarante huit,soit irndua pablics, rar : demandenr n'ayant? fevrier dernier, 305 narcorde-que avani faire droit qui ordonma sur point impute, dans un acte autbentiqo el frois jours francs pour faire la déclaration: disaven des sients Dupuy et Tte peblic des faits qui porlent alcinteth n donc le délhi éit expiré le seize 4 mais le urnr et à l du sienr Mullery, Tadversaire t'a fait sa déclaration le G.Jos. Leipimase strail de préalablement le comsideration Cont élait opposition et celui dix chuit, cette déclaration est Dans jogement ate ntendu. Tintervalle le sirur signification se doti est roursoi TE pouvwicat pas déclarer Par ce motif, le délendeur conclnt a ce jogrment, Nulery pour- le de Ce délit sais avec contre le deol devant la cour de cassatinn, cause demandeur compable et mandeur. rejetda pourvoi dépens suspicion légitime, conire le T tribu- avoir fmusser Irdit ment article. faussementap- dévcloppe O.t sot Monsieur le baron Hloarredimenc.. par arret da premier pliqmé en rapport Tae bobre mil Loit cent mparante-meuf, T'ins- ce moyen pour prouver, qmeles artes, qui Egine de Bourjally conseiller en la cour, unce fut rentoyée parderant la cour im- font la matiere du procès, doivegt être con- les el Mr. le baron A. de Germain, a substitut prriale de Jacmel, en scs attributions sidérés comme lacuvre de Thuissier qui du proenreur général impcrial 1 en ses conFurctionmelles a rodigés, etc. cent mparante-meuf, T'ins- ce moyen pour prouver, qmeles artes, qui Egine de Bourjally conseiller en la cour, unce fut rentoyée parderant la cour im- font la matiere du procès, doivegt être con- les el Mr. le baron A. de Germain, a substitut prriale de Jacmel, en scs attributions sidérés comme lacuvre de Thuissier qui du proenreur général impcrial 1 en ses conFurctionmelles a rodigés, etc. cusions'; Ln conr: vn les articles 175 cl 305 Lesix novembre de l'année dernière ceile 4.0 Fausse interprélation code etfaneseapplira- de du code d'instruction criminelle: Our, ayant consacré qu'ily arait, dans l'es- tion de T'art. 316 du pénal etvite dont si du code CC delit de diftamation préva par lnloi, forme, en ce que le jugement est Attendu que l'article 175 au de rendit unj jugement par délaut condamme pourvoi n'est pas motivé quant à la prine. d'instruction eriminelle, de qui donne en cassirurs &. Jos. Lespinasse TE Beckerct 5,0 Fansseapplication ct fausse interpréla- mondeor la faculté se ponrvoir à un an d'emprisomnoment cta tion des art. 163 Sr alinca, el 170 du sation. ne fise point le délai dans ane lequel - DSC gourdes de dommasea-interets Le rode d'instraction criminelle, en ce les doit être exercé cetle faculté regle dans a été IX décembre suivant, MeJ. Lespinaese frais du jugement du six notembre ae dout été Farlicle générale 305 rependant, de cc code poste fise à trois rma ai diljogement. cn exii- enmules rt "liquidés dans le jugement francs, relui de donné lectnre pas Ini-mime est jmnrs après T prounnrialion a a le délai dans le - Facte incriminé T'andience dn dix 6. AfNilen de l'art. 165 do code d'ins- du iupement leqriel pourrol jnillel neécilé: que le fait de celte fraction criminelle, en ce que la dénoncé, cour im- doit Atlenda eire formé, que le jagement dent s'agit L esl ane manceatre du sienr Mallery périle de Jarmei, par le jugement des ité rendu contradictoirement, le mardi douzpour constituer le dilit dont quand a molivé son jugement sur ronclusions de annéc la déelaration droit rul ne profite de toariat son : des sicurs Besker et Dapuy, qoi éient frrier cetle - que le itacte dassignation, diant un acte d ade dirangeres au demandeur, puisqpu'ciles fureni du poursoi hnit n'a da élé rvçue au greffe que confer, le defenceur constitué ne ponrait en prisrs à une andinntepesienietrc celle do 1 Iundi, dix au dela des mèmc trois mois, ct éferenir les sienps décembre laqnelle siqment jours responsable: que Dopuy dix-huit dernier, de coulés le jonr oà il a d16 rendu : Becker n'out fait que répeler ce quiest demandiar n'était apnele pour_se Par cès depuis et sans avoir besoin de Pnsisne dans Farrèl du sept splem- fendre coplre lesdits ELR BeckercDmpny. des mèmc trois mois, ct éferenir les sienps décembre laqnelle siqment jours responsable: que Dopuy dix-huit dernier, de coulés le jonr oà il a d16 rendu : Becker n'out fait que répeler ce quiest demandiar n'était apnele pour_se Par cès depuis et sans avoir besoin de Pnsisne dans Farrèl du sept splem- fendre coplre lesdits ELR BeckercDmpny. motifs, du mi 1840: que Topposant ne saurait être 7." Violation de Tarticle 166, en ce statmer sur la fin de tendant non-recergit à dire Ie Adaré lenr cemplice, sans violation tons qa'amiune des formalités imposées par cel nistere public, cassation n'est que Hirste de la loi: que le jugement dont article n'ont été obseriées à Fégarldu de demateleur ment en élat, en auF termes de pas l'article actuclle- 328 hil opposition., ne conlerant point les faits mandenr. i avaient donne lien à la readamnation, 8.0 Violation de l'article 148 do coile de du Didlare code d'instruction le sieur G. criminelle: Jos L.cepinasse non nul pour avoir rio'é T'artide 174 du proeedare civile 9 en ce ce jugenent ne dans son :. ordonne It inle d'instruction criminclle: snbsi- porte pas la menlion E pièces produites recevable de famende pourvoi ctlc conBirement la cour de Jamed a priée de ct des conclusions des parlies. conliscation damne aux alloués deposfe à Me. W. Dausroir son prononee, altendu que les 9.0 Fausse application 1168 et fanssei intrpréa somme dépens de cent bits qui font lobjet du procès, ayant été tation des articles cl 1169 du role plan la quarante quatre Mannces et suitis d'mne prise de cprps et civil, en ce ce jugement n'a pas éabli gourdcs. de nous de dun arrêt de renvoi devant le tribuual des comment le SUTIOe avait comijis des Dunné Eogènc Ics fonctions Bourjoliy de Raitea ricn nc prouve quc le sicar torts envers le sienr Mullery, et. pour Irs- consriller Louis remplissant de Daphnet J. P. de d.r elery ail cle arquillé. quels illui devait réparations ciriles cc sident, p. Thézou et Stephen Sur ces moyens d'opposition cst intertenu jugement, qui est sans molifs 1 esi radicale- phin. Dawson ernseillers, de conscillers ingement du donze lévricr dont cst pour- ment nul à cct égard. de de , suppleants te baron A deGer : ronire lequel Me. G.Joe. Leapinasse, 10, Le jugement dénoncé est nol encel présence monsicur --- Page 6 --- LE MONITEUR HAITIEN: main, substitat du proctrcer grnéral impé- I qui sont quelquefois contract's , ct soif siObscevations importantes. rial, au palais de justice de la cour de ve etangmentant avec chaque vorissement. Le cassation , cn odienee publique du vingt- Trailement. Du moneut qu'un deux choléra cst une mala lie foadroyant trois sepienbre mil huit cent cingosate, ou tous ces symptômes alarmants se mani- qui formes se joue cruellement dc 11 homme sousie S on 47e, de Findépendanee. ct soif siObscevations importantes. rial, au palais de justice de la cour de ve etangmentant avec chaque vorissement. Le cassation , cn odienee publique du vingt- Trailement. Du moneut qu'un deux choléra cst une mala lie foadroyant trois sepienbre mil huit cent cingosate, ou tous ces symptômes alarmants se mani- qui formes se joue cruellement dc 11 homme sousie S on 47e, de Findépendanee. festent , fuites entrer immédiatement le males plus insidieuses pour le mienx de Mandens dt ordonnous? à ouslaissi.rs,su lade dans un Brand bain très chaud oà il rible vorer. Au moment chfon croit cet hôte tez. ce iequis, de metire le prisent à execn- restera uI" quart d'heure ; essuyez lui bien le delugé il reparaît avet une neuvell tion ; aux procureurs inperianx pris les vorps, et meltez-le nu entre deux laines : recrodescemce, faut cent à deux un cents nouvel appetit anquetil cours d'y tenir la main :à LDS dlépusilaires frictionniz le sous la cooverture avec de la saorait tenir tètes parj jonr. Ona de la force publique d'y prèter mainforic fanelle imbibee de térébeuthine chauflée as trop se en garde coutre un tel lorsqu'ils en seroni légalement rrquis. En Ti bain-marie: cniourez le tsuite de bouteil- tions enn mi se pin: trer de loutes ces prescrip et de quoi le présent arrèta éiésigné par'e tes d'eau bouillante aux pieds, eutre les 1I se pressir de les me tire en prai ronseiller remplisaut lcs fonctious de prd- ctisses, sur Tephigasire.cic., et donne Z lui de que. modicaments importe surlout d'avoir son arsenal sideut, lès conscillers supplcants conscilers ine infusion chande et sterée de camo prè! ctavec ordre sous'la et le grellier. ( Signé ) Enge de Bonr- mille, de tillenl, melisse 2 meuthe avec mmo, et attentif de maitriser la peur et d'ètre calme jblly, Lonis de Diphinet. 3 P. de Dau- quatre à six goultes d'akeai. Pour atrèhr pour le rombaitre avec quelge: P. Thézan Stephen de Dawson ct le rom.issimemet, simpismes anx tiods, strtes. Toutelois -i! ne faut point se méRe grellier. aux mains , à Fépigaetre pilu'rs de Dal- prendre sir les véritables causes du mal,ni Collationné: DUVIELLA greffier, mas, compostes dun griin, d. nitr te de les-confondre avee celles d'une indigestin bi-muth d d'un demi grin d'extait de qei exclut le bain etc. - t exige une mébelladone odministrées de drmi heure Ca diation tonle différente. Pour obtenira tom. demi- : enlin resicaloires le brere de l'ean tris-chaude On PARTIE NON OFFICIELLE. heure: sur Tabdo: SI iprondrole dans ce traitemnent, quijoue ico. Pour combai're ldiarbee, goartde masq lavemeut d'omidon bouiliave tine cuillérée procnrer une chanfiere, du charhon d'esprit camptré, quiza vingt goutles teair isoce i biguoire dans laquelle CHOLERA. lin resicaloires le brere de l'ean tris-chaude On PARTIE NON OFFICIELLE. heure: sur Tabdo: SI iprondrole dans ce traitemnent, quijoue ico. Pour combai're ldiarbee, goartde masq lavemeut d'omidon bouiliave tine cuillérée procnrer une chanfiere, du charhon d'esprit camptré, quiza vingt goutles teair isoce i biguoire dans laquelle CHOLERA. de Joudanumon NI grmme ru dx-nrof les mt pour nen eire point iucommodé Mayens présevatifs. grains de trinture de ritanhin de deni bru Qmndon approche d'un cholerigne on Aussilot apres Tinvasion du féau dans le re (n demibrure Pour boisson mne de- ihre soin a de la mettre bon he,ct ut pelit s'il morceau meutt, de campays qu'oa babite employca immnediatement cou tion de 1Z sommce L lamiomisce Sila re immodiatemente Ton onlentr its_moyens snivasts: reau tion s'epere el que le pouls soit trop jets do.t ils'est srrii dins bratletons-les la maladlic 0bEntetenir la plus, grande rropreté dhz plein une emission queler que Nota Sile elleel manque les feuilles soi et assainir sa mnisun, ses latrines arec ct c'est surlout fti que aper ree d'nn d'orager en tiennontlien et a du chlorure de chanal, porler tte pière médecin esli nécessaire. Diete absolue jusga't plée également la mélisse. eitroumelesnp d'estomac de Anelle, sc munir de deux ce que le malade pui:se prendre de Parrow- ( Prescriptions regues de couvertures et d'mne paire de bas de laine rool Lou do bouillon dégraiesé puer toute nourhJansfim) et s'ensertir moindre sentimeut de froid: rilure el du vin de Lo:deaux conpé d'ean se frictionner i" soir avant de sc couher, de scl pour boisson. aveC un morccau de flanelle Jes priucipaux Deurième période. AVIS DE Mr. L. T LARANÉ, niembres, lus bras,les nisselles les reius, Si le malade ne succombe pas Warri- Dans L nuit du7 20 8 novembre expire, les jambes., les plantes des pieds, ct USCT ve la réaction febrile, un nominé Gnerrier, jeune honme hoir. d'm léger thé de gingembre prendre on sur que pendant les s'opère mince, nez aquilia, pelits yeux, taile bain tiède tous les deux jours s'essuyer quelqu'organe important rougrstions la (( suitantes : congestion cércbrate dunt les: sym moyenne, s'est introdoit daus maisond le corps etrépélee les mèmes frictions apris 1omrs sont déire coma canvulsiens: Monsicur Losis Toussaint chaque bain; se soumeltre a aliLarané.prépes mentaire substantiel composé surlout un régime de rian- congestion oui inflanim ation abdominale, dont Sed, d'admini-iraion de Cavaillon, province du Irede bocuf et de mouton, fiaiche", de les symtomes sott : rougeur de la langnr levé deox eta malles commis coulenant un voli important. déire coma canvulsiens: Monsicur Losis Toussaint chaque bain; se soumeltre a aliLarané.prépes mentaire substantiel composé surlout un régime de rian- congestion oui inflanim ation abdominale, dont Sed, d'admini-iraion de Cavaillon, province du Irede bocuf et de mouton, fiaiche", de les symtomes sott : rougeur de la langnr levé deox eta malles commis coulenant un voli important. les lam volaille, soupe, Tiz, pain et prs rire lcs vomisscments biliene ef quelqwhes singui- Larame et cenx des. linges deMe somme rron.lesigmes, les fruits verts, aquens nolents, chaleur siclfe cE Arede la pran i ren's fimme, une à Peut, et lioids ;boire modérément, en mangenuit, de fierre typlnte. compliquée qu 'qu fois de cing gourdes appartn-nt f'vau de vie légerement camphrée en ne congestion cérebia dentls ymmpiom sont une antre des somme de six ises cent chiquante trois mettant qu'une cuilliree dans UD grandverre lches pétéchistes ou rcuges, mebeorisme du gourdes, je enneaux marchin dirangrres, deus veul're, pair d'or, diux co'liers d'eau : ne point sc fatiguer cl se surveiller gotgreme Bains tied chaines d'or, quitre pairrs de couvers choque iusant presscnlir les ini indres Trailement. arg ni ubit d'mp ye doublé en du ET ely.remélier les plus sangenes synepi-mes ins les ronge joli cheva S us dmp i! pal'mcale aPnt possible. prenirs casc iqu ma B P. Signes pricurseurs. par accès periudiqur Pou fevre ir. Larame préposé promet nne forl Malaise, anxicti sentiment de faiblesse, de qui (st le cas la dose le plas récoypen a celni qui Ini fera trouver uérangement delestemae ct des entrailles de mercure à un ratrin 19 voi ur qui peut êre encore reconnu paru il burhorygmcs, coliqaes tagues, selles liquides. graius ) par jonr en poudre 00 I Piu'cs pied ou 11 mauque un orteil Traitement. Garder la maison , pren- agalomerres à Faide d'un pen de gomgre. : Le soleara obteno, uper Celte dose se donne en cinig ou 1 dus perandresse dic du repos 2 des demi- baius tièdes un S'il n'y a pas d'améjoration A11 bos tis critire de la plare dePrile quart.de lavement d'eau de avec dix à deux oil trois jons on angm nie gras Riire de Nippes Ja. Birirand fis quinze gouttes de taudanom t sydcham, lement ce te quautitej reqaa deox granmes dte du 18 nawmbre 1850, pur aller doi une décoction de 12 gummée pour boisson et on en suspenil aussitôl P'aemiaisteatéou Prandrpone, hantenr de Airagoane. c faire diete. Si le pouls est plein, une desque la concal IC ice fic fagère saign.e ot vingl sangsucs ao siege. quinze gouttes de taudanom t sydcham, lement ce te quautitej reqaa deox granmes dte du 18 nawmbre 1850, pur aller doi une décoction de 12 gummée pour boisson et on en suspenil aussitôl P'aemiaisteatéou Prandrpone, hantenr de Airagoane. c faire diete. Si le pouls est plein, une desque la concal IC ice fic fagère saign.e ot vingl sangsucs ao siege. tions mercoriclles( eoguco a AVIS Première période. ecuzrement avecc meyinila dose u C17 sonsaign(s ont fhwnurar Symptomes carnetéristiques. - Mal être, gtammes pour u3 grunme de sulfure avec ati public quapartir du ler oclobre 1850. abatiement mural , vive anxicté, varliges, rp'icatiou de (alaplasmes en ayanl soia de Nr. Willam E. Roberis es1 intéressé dans diarthée Yoanissements, erampe et froil: ne toyer avec du SatOn le siege des frictions lear maisoa de commerce. on scul. dous, trois ou tous CES derits pour favoriser. Fabsorpton. Les moyrus ad- Aux Cayrs, le ler. oclobre 1850. symplomes penventise menfister ala fule; rants on auxitaires sont la plar caude Rubert VVENTWORIH cl Co. e matieres ates b'anchatre streuses 1z la limonade pour toule 00: leeses reniblab décoctiot acurents legerement Lxatifs DE L'INPRINERIF INPERIALE.