--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1845-07-12. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. 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Le ABONNEMENT. bureau de la feuille Le priz de Labonnement est, pour l'annte 10 est chez Monsieur Dumai gourdes : pour 6 mois 6 : nement, lellres el paquels doicent Y étre adressés, LESPINASSE, - siducaurgtrant, rue des Casernes sourdes ; priz de chaque feville : 25 C. franes de port. toutes les demandes d'abonPortau-Prince, le 12 Juillet 1845. PARTIE OFFICIELLI E. vations. Si, en raison de l'insoffisance DECRET. ses ne lamieres dans crite matiere ardue elle de ce des opénatious réputées peut se flatter d'avoir qui (Sl digae de commerciales. Mais LE PRESIDENT D HAITI, de l'avis da voir ment votre allente, du moins rempli elle. croit entière- ni dans lune ni dans Tantre c'est que Conseil des Seeritaires d'Etat, a espérer que vous lui pon- trainte par corps n'a la conTerer dle Conscil d'Etat, aprèsavoir déclare propose, des cllorts de SOIl zèle et tiendrez de compte une attribution positive, él6 pour les tribunaux a l'ur- ment qu elle a mis à l'empresse- simple faculté Inais senlement une gence, Considérani adopté le drcret suivant : veux en remplissant se soumettre à vos tie pas user dont ils pouvaient user ou atilite d'introduire quelques tilution. un devoir de son ins- encore voyez suivant Irs Et modifications dans les subdivisions actuelles Pour à berlé quel Rémageteet circoastance la lidu territoire de la République mérite des parvenir propositions une juste appréciation du vait êlre individuelle: cxercée la contrainte pour ne poules, la vous sout faique : DECRETE une discnssion section di E. se livrer à Tobtention avec bien du jugement quelques qui mojs après et Art.. fer. Les quartiers de Sainlearlicles des lois serapuleuse de chacan des En des à formalités Tordonait de Valire, faisant presentement -Suzanne, partie de bissement: ensuite dont on réclame le réla- sublimes 1773, actions celle la époque S grandes et Fatrondissement de la Grande-Rivie. , ct que lon se comparer de les avantages culierenient contrainte par corps fut celuj du Temier-Range, de l'arrondisers ement avec les inconveiniens propose vrais tirer de ces lois qu'en matière abolic, tant en matière civile da Fort-Liberté sont dorénavant enclaves qu'on croit tronver dans la ou supposts un de ces élans commerciale, et ce fut dans dans Farrondisement du Trou. elle gu' elles sout destinies à legislation acin- pour la liberté A gencrenx la séance d'eathousisne Art? 9 La commune de Marchand cst de: s'assurer quei degré d utilité reinplacer afin tion nationale da 9 mars, de la convencrigee en arrondicsement militaire. fer velle aujourd hui pour la sociélé de peut celte résui nou- les pères de la patrie au moment que Art. 3. Lepnéent décret sera exienté àla et grave innovation. ' elles sout destinies à legislation acin- pour la liberté A gencrenx la séance d'eathousisne Art? 9 La commune de Marchand cst de: s'assurer quei degré d utilité reinplacer afin tion nationale da 9 mars, de la convencrigee en arrondicsement militaire. fer velle aujourd hui pour la sociélé de peut celte résui nou- les pères de la patrie au moment que Art. 3. Lepnéent décret sera exienté àla et grave innovation. mesures des à prendre pour deliberaient sauver la sur les diligence du Sceretaire d' Elat au départergent La secti tion croit pouroir périls dont elle se trouvait France dc Tintérienr ct de Tagricultare. mis tonle Timpartialinté dont alfrmer eile est d'avoir sus eavirounee Danton par la tralison de tout à coup Domné en la Maison nationale du Port- ceptible, se à contre cet imporlant travail. Elle a da tious et interrompt ( 0i inslant les Damourier delibéraan-Princr, le 19 juin 1845, an 42c. de l'in- ter prémanir d'clle toutes toutes préventions écar- de nous s'ecrie: servir de permellez noUs messiears, dépendance. n'écouter enfin dans espèces de passions, et c'est nous ses paroles, car Le vice-Président du Conseil, seules ses recher-hes qae les loyens embelir). doule ciKEUF sible inspirations de la froide et impas- sera Tespoir / de wos ne PaE. ANDRÉ. multiplicité raison. Ainsi bien que celle grande nemis point de decu la liberté Oui vos enemis. roumnisairs les enLes Secrétaires soire, rendus d'actes avec une du gouternetent si étounante provi- yue vos effuris ne vont seroul eatermines, se parce C. cité, soit vélo- Fous serez point ARDOUIN 1 D. LABONTÉ. farheax de nature en gencral à dlabir de Lenergie nationale digues Vos d'elre les resulateurs ralentr: de AU NOM DE LA REPUBLIQUE meme induire prejuges de contre quelgues cux, uns qu'on la puisse disemioant sur louies cmmmnsarets les en se Ls PRESIDENT D'HAIT ordonie iutention de détruire tout ce biamable wont tprter auz parties de la résent decret dy Couscil le pré- avaut la révolution de qui existait grande Fiaopats M modifications dans les d'Etat snbdivistons ELN quel- uf que le piaisir d' innover, 1843, saus la autre mo- despotianc guerellc et la liberté. gui sest 2a slevee entre PE FRREO la Repmblique, soit revelu actuiciies du sceau pas da eroire que, dans section n'a mince! Le peuple enfin elre ter del'Etat, et exccute uccmpe, ce gomernement lespece Il aurait qui nous Cesta nous guil francais sera pengé Donne au FE mr du pourlant déterminé pas été monde en spnantient de mellie le 25 juin 1845, an 42e. gui sest 2a slevee entre PE FRREO la Repmblique, soit revelu actuiciies du sceau pas da eroire que, dans section n'a mince! Le peuple enfin elre ter del'Etat, et exccute uccmpe, ce gomernement lespece Il aurait qui nous Cesta nous guil francais sera pengé Donne au FE mr du pourlant déterminé pas été monde en spnantient de mellie le 25 juin 1845, an 42e. de ladependanre Cap-Hontien, le raisons d'ordre et d inléret par queiques puissantes lois concordantes politiyue harmonie de crerr des Lotis PIERROT. cher à les approlondir, clait priblies et cher- Mais avant de pour vous cetle barnonie. Par le Présilent: votre. Nous section m devoir indispensable. encore pour objets, je aviens wous entrelenir de ces Lc Sceréhaire d'Etat de lintérieur dej la loi sur commence rerons par vous entretenir dun demander la Se grieulture, ct de l'a- avant de la contrainte par corps: mais méconmu, Labolition prineipe trop lonstemps vous rendre compie des la destruction de la dune erreur funeste, J. PAUL. notre conviction à cet rgard nous motifs de sur la misère. tyramie de la richesse CONSEIL DETAT. sont rons en revue ies differentes lois qui passe- se Si la mesure prenez succédiées sur ceite matière. Vous com- tée. bientôt ce At t pmpose est adopNapport fait au nom de la section de li- devons remonter honorables conscillers, que nous plomatie ansdaine: et re Breteni de la di delal: Bislation civile et criminelle du conseil puisqu'elles ont jusquaux lois fnngaises, Maury du pardement Burke, Fabhé le citoyen, MARION ainé et qu'elles long tempsregi ce pays-ti, nent awjourifta au Bnipiaigur donpresident fi celle section sur les pro de nos diverses constituent encore le fondement pulsion si contraire à la 1 im posilinns du législations. antis! seront anéa RASE trainte remeltre en vigueur sonverement la loi sur tendanies la con- Nous haut ne qua porterons pas de nos investigations Our demandes vOUS P corps en matiere civile el com la lépoque 1667, car au- tous les Foules vous el S Smitr celle sur les arpenteurs. intérêt, legislation était un véritable sur cette malière est saus commune? Francais Hi bien. arment il est la apRts (Séance du 8 domnance cahos. Par lor- mes qu' aucun classe dhomTETe juillet ). était positivement publiée défendo cn cetle année 1667, il des bras, mais crime na n'a souillés Citoyens Conseillers d'Etat, prononcer la contrainte aux tribunaux de c'est celle des pas la Rondt Votre section lière civile en ma- delles, dilenus RL4 de legislation eivile et cri- et excepté en Er Cest une pour minelle, à idans pour la aPAa reintegrande donto-pour Thumanité, tenroyé le Texamen de de laquelle vous avez pris, sur quelques autres cas la loi avait cevant de philosophie. ens Conseillers d'Etat, prononcer la contrainte aux tribunaux de c'est celle des pas la Rondt Votre section lière civile en ma- delles, dilenus RL4 de legislation eivile et cri- et excepté en Er Cest une pour minelle, à idans pour la aPAa reintegrande donto-pour Thumanité, tenroyé le Texamen de de laquelle vous avez pris, sur quelques autres cas la loi avait cevant de philosophie. homme, en remelire en projet. décrei qui tend à reelle-meme Fargent, itt tiguror la loi sur la nance de 1673 RALST a subsisté Lordon- personne el sa surrti! hrpotled quer et sa torpsi, eticelle sur les rontrainte par poque de la jnsqua lé- Je d porle arpenteurs navait pensais aujourd hui le résultat vons changé à Ase cette francaise, rien du montrer que la déclarntion * dei ses a qu'ajouter quelques défense ellel n'avait nfait -la cauprdht principer qur je roclame est facoraile. à dispositions en favenr gue celui yui meme prélait rar ne prenait lexpi rience pioi ve aucune geour urce gallcabntfr/Biblothé --- Page 4 --- HAITIEN. LE MONITEUR étaient con- le moyen de remplir leurs non leur ct nos morurs, delinsolisalice APETTE pousait dis- nos habitudes : loi du sénat pas. oujours acause ne; penveut rantie debiteur. traires, ct ne qu'aussi la qu 'en ma- avoir: mais parce C août e de LT du 10 as, permellait à se defaire E:: poser CTE pertonne ces considérations tière commerciale seuleinnt. à trouver de Et quon. alors DE Mais importent doivent inflart L'ex Boyer, parvenu en 1818 procurer eflectuer rontre Targent. xux unc rxécution soudaine Noat Elles ne Les son! la de la ne tardla vous qu' 'on atteindrait le but moral de sur une grande nation. codes CELg LET élre francis des rigueurs ne, peul a être convainen que loi? Non on aurait employé RuPEAEs éternels, el tout Français pas d'inhnReT avoir Jodfaita qui claient en vigueur. contenaient quclques inutiles on aurait commis un acte de la liberlé les que rie s'alar principes qui se Iruvaient eu sans applica. du manitée, et voilà tout. Que dis-jer On aurait de T sociélé. Que individus ou en desaccord avee les habitudes pour un intéret privé, un acte ment point. Sans la nation. tion el que nation 1 il élait commis, iniquilé eu assimilat,par F inépeadante révollante se sont portés à des exrès f les prmoprietis. fies- pays nous cussions un cadre, de de celle srigucstration un debiteor a HE taujours juste misère Topu- ludopensitle droit quil nous ar propre, et dont Ee honnete homme un coujable délinquant. perlez la misere, PTEeL envers tes un peu plus resserté, s'adapter exacte- tra- Les anciennes lois frangaises penacilaieat lence: Ne soyons a Il ht donc en cticut du EEE plus à besoins matiere a nos t malheureuz el fmeato malheureur gui coupable ment à la confection de nos cing codes: Pemprisonnement et humaines; dame le riche. un coujable délinquant. perlez la misere, PTEeL envers tes un peu plus resserté, s'adapter exacte- tra- Les anciennes lois frangaises penacilaieat lence: Ne soyons a Il ht donc en cticut du EEE plus à besoins matiere a nos t malheureuz el fmeato malheureur gui coupable ment à la confection de nos cing codes: Pemprisonnement et humaines; dame le riche. ne sera janais nationale vailler été debattus dans les chambres muils ciles plas conarigucales ellaieat relle i d'exécution Je Eas la concention irsquels ayant ont été succrssivement publies ne perme leblention du jugediclare que toul Maute francais emprisonnt el arceptés et 1826. quatre mois apris Le débiteur averii par sera mis en liberlé gu'un en 1895 le E qui T'ondomail. le dy est contraire / à saine Quelqurs années après a gouverumment ces codes de la condamuation pouvailavvir élait R mopritomnomen de thomme., aux wrais néressaire de purter satistaire on devait présumer a morale, auz droils liberté. El aussilôt Taboli- sensibies jugea mocificalions età cet ciet, diffe à : faire au pius vite pour éviler pgineipes de la rorps pour toutes rentes lois furent proposees a lalépislature, la intéressé la sorcharge des intérels que la condammation de la controintt par acclamation. entre autres celle de 1834 qui permet On con- se tion entraiue: de de la con- - espèces en toutes matières. On a dit encore T'absence Sorpaittun C'est ainsi que dans les poliligues périls imminens les plos rappelle trainte par les corps grands débats que cette loi la forte sou- trainte par a une sorie Mais de per- nous daus les cironstances clonnait par leva à ia chiambre des commuucs, tubatiou dans T du pays. FATEE nationale force - la rouvention la grandeur de ses qui manifesta. E si à à farilement nous, et par opposilion loi de 15t prompitude sein meme parvint de T'esistence de Fe E dirpostions : et souvent cest au cment sans de faire persiobance sa volonté gouveruemest on pût dès lors a relle de la plas graule avidité usutourments qu clie deridail égaicn triompher coutre et et parce D des slions Irgislalives de pre- constater la protestalim de Fopinion raire qu'elle facilitait developpait, dans Tordre les disculer, La des me de sa loi était positive. celle déviation des principes. qui Celte helas! rongusie ! pur- qu'e 'elle constitbait soci une elle-meme veritible periabhationu. mier ordre. inutile d'e 'eu défut une de celles moral et cial. dit n anteur, - elle rélicence du genie. du tèrent pouvoir des frails bien amers lui. ct De 1804 à 1805 ie pays a vécu sans moeurs conlayerl'espril: c'était EA 5, ne tarda Enfiu la révolution. es. qui Celte helas! rongusie ! pur- qu'e 'elle constitbait soci une elle-meme veritible periabhationu. mier ordre. inutile d'e 'eu défut une de celles moral et cial. dit n anteur, - elle rélicence du genie. du tèrent pouvoir des frails bien amers lui. ct De 1804 à 1805 ie pays a vécu sans moeurs conlayerl'espril: c'était EA 5, ne tarda Enfiu la révolution. de 1s éclate à trainte par corps et ceriainement les dans La loi du 94 ventose a contrainle par un nouyel ordre de choses esl snbstitae élaieut pas plus mauvaises ne les a pas, ilest vrai rétablir civile: ct parce T'ancien. Le gouvernement provisnire, investi pulliques cetle periode trentenaire, que nous corps., môme cn foi matière avait en cir- de la lonte-ptitesaner legisbatine el avons vurs depuis, à n'en juger que par la mauvaise elles exigences faits s'y sont accompis. t que abusé des immunilés E pré- de satisfaire les gricfs toutes les lois comme les le code civil d'un à autre. TEsL constnes d'un extrème un révolation, dut annuiler Quoi l'intérêt rédentes , on étaient juges conet ccla dans -R loi du ventose contenait des la- tous les autres actes qui s6- disposerail, oraloires sont inMais la LSt celle con- iraires à Tesprit de celle résolulion qui gricnilure. que les outils cunes, laissait sans orgauisation nécrstoule libérale ella loi de 1834 saisissables et une loi du même pays perfrainte par corps : on senlit bientôl : laloi tait amonce à T'anathème puisqu il mellerail, ordonnerait la saisie de la personne d'y tela élé Tobjet ne pût échapper de tontes les fait valoir et saus lesilé pourtoir ment qui ut du 15 gernital. an 6. civil et de avaitréelire desréclamations subversifa. Voila en du lahoureur ils ne servent à rien Quoi! dans une Enfiu vienuent les codes contre ses principes de notre législation: E quel démocratique ou la liberté indichefs-d cruvre de sens et de mols Thistorique a subies : répullique comine cédure conciliés. dilférentes pliasts purelle viduelle doit ètre le ob tons les droits sont parfaiement aussi eX- : ce nous avons pu scruter des le bel M citoyen fettrha individuelles sont voila aussi que do plus apanage environare de lontis les on les garanlies consacrées le sont les voies molifs apparents ou probables nous ne nous gourer- som- et par consrquent ou aurail ainsi plus de plicitement contre la Eour foi pour le nement protisoire : etsi pas quil garanties pussibles. ob tons les droits sont parfaiement aussi eX- : ce nous avons pu scruter des le bel M citoyen fettrha individuelles sont voila aussi que do plus apanage environare de lontis les on les garanlies consacrées le sont les voies molifs apparents ou probables nous ne nous gourer- som- et par consrquent ou aurail ainsi plus de plicitement contre la Eour foi pour le nement protisoire : etsi pas quil garanties pussibles. la chose que persimuel.. de represion bien des avantages sociaut mes point abusé, nous ne a cet pensons rgard. respert pour : choque plas grand alors la legislatiou est CrE fut mérite aucun reproches décret principe 'il faire EZ Mais royons par le raison pour qu'i puisse an veritable labyrinthe, Par Tabrogation prononcee il le rode : de notre au E colonial, 1842, reste lune aujourd Eer mélange a réglemens du Frauce du 99 mai avant Pour causes, messicurs, et sans que un des civil tel le possidait ces ERGTE ancieunes ordonnances rETUT quil de contrainte par besoins d'ajualer les raisons podrs lois transitoires de la révolation. Haili à-dire sans preseriplion cas de dol ou nous ayons nous appuyer et des le de la Métropole 1 excrple en quelques litiques dont nous pourious à votre de venait secour rester sous lerégisout iqsipolents. ainsi, el que IONS. laissons saga- le devait qui ta concluons mais elle anciennes Lite luis. Le poovernement Examinons maintenant les avantages que cité de penetrer nous vous est soumis que 1 'est me de ses tout guerrier et de la l'on se d'sblenir du retablissement projet de décret au retablissede. 1804, ne guère, ila contrainte propose par corps en toules matières. nullement quant ELte d' une touvellei invasian, de la contrainte corps. FoE crainte de legislation 1 ct les On croil cl ou vonsia dit, men! de la loi sur relatif à E loi sur en efiet, s occuper aiusi. celte voie d'exécntion en Moor's punissan! Mais pour ce qui est les molifs de l'orateur choses continutrent la chite de TEmpire; la Ré- que foi, assurera la confiance cl faci- les arpenteurs, adoplant Entin arrive de ses debris, a pour mauivaise litera les ronventions eutre les hummes quil du gouveroement. nous pensons qu'ily parre pablique naissant d'm bon governement de pro- néressilé de la remetire en vigueur, elle chef Alexandre Pétion. ce grand citoyen e est da defoir Oa la loi ne favorise pas qu'à des règles éparsrs et inceriaincs, Ce poissant génie c'cst ifger. ajoute mais elle est aussi substilue réellement une suite de dispositions civilisaieur par xelleince bonnes , et # insti- senlesent le cotatne du drbiteur, t crla esthy- sages et concordautes. - néressilé de la remetire en vigueur, elle chef Alexandre Pétion. ce grand citoyen e est da defoir Oa la loi ne favorise pas qu'à des règles éparsrs et inceriaincs, Ce poissant génie c'cst ifger. ajoute mais elle est aussi substilue réellement une suite de dispositions civilisaieur par xelleince bonnes , et # insti- senlesent le cotatne du drbiteur, t crla esthy- sages et concordautes. de E par lcs secours un et essaja dans pothclique Tinuerel ct ne forme assurement uue Crpendant l'article ier. de cette En loi effet, nous tutions sentir dans Arimonstration cvidente. Fa avez entendu de sembie mériler un amandement. a arde S ts - HEE circonslanees de loraleur conventionnel que nous venons si au lieu d'affecter de deux que notre Iegulation: Sr civile et les difhcultés de léqoque ciler, prétendre au contraire Tabrogation Tintérel penlenrs à chaque commune des localités Texila guere iurent à celte entreprise, asa- de la- contrainle rorps ara daus cette Vimporlanke eTaendar ctablissail un nombre ne ETE venant du eréancier, 5 ne possedant pas est obli- genl, ret article en cela vaudrait CEAERER aux soins sorte alspaliege surla personne. il en suffisant ressort judiciaire, la ronfiance meliorer, sensiblement, , et les E des Quoigu mieux, m ce. que publique ce preécauliona. ternels de prendre nous aurions moins limitée. R sactions qui on! se mullplier des ets'etendre, regles fixes puisse gé.de êre de CCs de loi nous eussent sc trouverait ainsi substitual désiré les avantages Nous ne en LTETU nécesitant aux controverses des lois exisciairement démontrés cl surlout au zele pouvons, infatigable du secrelaire EE EmAminE Hhconcordanies autorisa, en 1815, elé : Hous assurat mieux que le droil ex- dir qui se montre si de régularitantes. le sovernenent les rodes français, quon d son semblable n'at- la justice et la marche sersire de son à suivre lch les tribonaux absolument con- horbitant gens de mauvaise foi: ser activer et si en celle circonstance nous ce ne serait teindrait jamais mere en tout qui lois de la Nous voila et alors in'et nous pensons, drpartement: nous trouvons contraires à lui sur quaeliques aux Mais PE traire un corps de de caeur. e nous ne devons pas moins donc, dès lors; en psucsiae 'en arplautdh on voit des points imporlants un sinDES Maisremarquez que, :2 savit. MM., trop sonvent foi son mérite el y rendre droit compiet. des cas civiis, le code RSE hommes de bien possinlant la meilleure reconnaiire cère hommage. bien jamais cette roie E devant et ne pouvaut trouver antempriemnmemias et cela tant que possible, cution n'a été pratiquee: , dès lors; en psucsiae 'en arplautdh on voit des points imporlants un sinDES Maisremarquez que, :2 savit. MM., trop sonvent foi son mérite el y rendre droit compiet. des cas civiis, le code RSE hommes de bien possinlant la meilleure reconnaiire cère hommage. bien jamais cette roie E devant et ne pouvaut trouver antempriemnmemias et cela tant que possible, cution n'a été pratiquee: --- Page 5 --- HAITIEN. LE MOXITEUR Et 5.0 la forme procéler au tribuvous nous avez demandé nos est- # preftrable dats le le 23 juin 1845, an 42e. par lesquelles sur. les diverees questions que vous nal code de de cassation 1825, acclle preschile par le code Capllnion, du tribunal civil du ressoit du opitions avez posces relativement: 1." aux codes de 1835? Lesn membres au Secrelaire d' Etal de la crinineile de 1826rt de 1835, Nous ,oui à la première el des anées: , ETRICE PHai linstruction pubiipue ainsi 'aux rodes des mèmes non la seconde vourala PRLAE , de qu': civile de tion: à la 5. Tepe jutie ct 2.0 aux codes proceidore la - ct non 1." aux codes de 1835? Lesn membres au Secrelaire d' Etal de la crinineile de 1826rt de 1835, Nous ,oui à la première el des anées: , ETRICE PHai linstruction pubiipue ainsi 'aux rodes des mèmes non la seconde vourala PRLAE , de qu': civile de tion: à la 5. Tepe jutie ct 2.0 aux codes proceidore la - ct non ouia qualieme le culles. le Seeréaire d'Ent, 1826 et 1835. codes Mais TOus tout en prefirant conMonsicur de vons accuser Après avoir comparé les susdits code de celui de 1825, ies nous empresenis m Nous atlention et après yavoir dans celai de R de vOS deux depéthes les de14-115 Nos. 93et avec une sérieuse rellechi et discuté entre nous virndrait 88, dinsérer 89, 90, 91 et 134 de celni mois de mars expire bien sous sinrerement d'èlre murement prusieurs puinis de droil nous nous som- articies de 1325, ct de couserver aussi les articles en rem LE 97: nous regreltous les motifs vous ont dija été ines arêlrs aux opi ions suivanies que vous 142,535, 537 et 740.de 1025 157, contari pour f" doyen el le com- D'a abord à la premiere question avant: parement et cn abolissant les arlicles eypliqaes mesjeurs ledit tribunal. avez ainsi pusie: Y aurait-il à reve- 18e 689 691 et 926 du code de la 1835. misire A guavetrment, monsienr FE seeretaire déla juslice criminelle du pays de 1835 P Nous sommes d loi sur TorComme nous mesure de remarquer pour aux dispositions des codes judiciaire 1 est prefer ble clé en nir LTE tat, vous aviz comportent les codes Mous répondons aflirmativemeut gunisalion a ceile de 1r20, attendo celle de 1835 bien des obstacles nous que reconiaissous le grand Er à la seconde qnest on qui suit imme- est mirux cordounnée et E explitalive. de 1895: - aussi relablir les codes de 1835 avec diatement la premitre nous repoudous aus- Nous sommes également d'opinion qu'il arantage modifications: de aux articles 115, 119, si afirmatisement. les changements est très nicessaire nous ajons une dans" ioi code W'instruction cri- De pius nous proposons combler T lacune cnistante T et 313 du 313, à notre aris, puisse 1675 du colecivil, qui fixe: peur toutelois Tart. snivants: E minelle c'est une securilé de plus dans Tart. 126 du code d'ins- le la taxe del Linterêt etdefimerdt AELS doit etre conserve 1.9 Qne le mot reçu. soit substitue par ce- conventionnel. pays exemple une loi à l'instar pour le cllet, pays. n'est- il pas mu Acau bien gramd truction, lui de visa; de la loi du 3 septemlire 1209, En simTE de voir les pinis grends cri- 2" Qu'a la loi sur les tribonaux de mais avec les modifications qui seraient jupour la societe que Nous en avons entinline il soit ajonté l'art. 1.4 du code convenables : mes rester impanis. session criminelle ple police, : enfin notre art. 1675, 2c. alinca du copvirtion dans ia derniere nous les de 1026 avec queljurs molifications 147 , il soit men- ". ( lintiret ii e chez vient d'a avoir 3." Quc daus lart. code civil, porte Iextuellenent: loi. > Et il est bien qui rrimineis out échappe au juste Na tion de Tagent ou commsissaire de police. legal est fiae par la aucune lei grauds de déciarés de ministère public, nous n'avons point hments dô a ieurs crimes ils ayml fussent. Crtle exergant les fonrtions de constant fixe intérêt c'est unc anomalie bienqu paix; E nou coupabics au lieu de juge qui sonvent : loi. > Et il est bien qui rrimineis out échappe au juste Na tion de Tagent ou commsissaire de police. legal est fiae par la aucune lei grauds de déciarés de ministère public, nous n'avons point hments dô a ieurs crimes ils ayml fussent. Crtle exergant les fonrtions de constant fixe intérêt c'est unc anomalie bienqu paix; E nou coupabics au lieu de juge qui sonvent du jury qui si un besoin pour 4.° Que dais Cart. 154, au lieu de dire: est de nature à embarasser bien à institaien localités. devicut bies souvent irès eztrails des il soit dit: de consrience des magistrats appelés juger certaines dans d'autres. Cist pourquoi nous tous les jugenenis. de police rendus, dans de telles questions. et de abusive que les iogeinents de jugenenis du mois : Voila les fruits de nos recherches disons afirmatisement crimes doivent être confics aux le 5." courant Que daus V'art 164, après ces nos relliexions. ces grads pour que la societé ait ire. andience, il soit dit: apresled délai Il nous reste à vons prier d'exenser le lumieres des satisfaction. juges, mots: larticle 132 du mème code: retard que nogs avons mis à vous répondre une Maintenant entière nous allons vous répondre sur presenilp 6.o par dans l'art. 166, il soit dit: plus 1ô1: vous nous avez fait (ue des art. 189, 1 190 , Cela n'a pas dépendu de nous mais bien les arlicles sur lrsquels attention. que les dispositions de 1835 et des contrariftés indéFhonneur notre Tartice 115 191, dudit code alinéa, d'instruction sont communs aux des cirronstancrs de notre voionté. Art. 115. anei disons seulementau 2e., 3e. et 4e. pendantes absolument d'etre avccrespect, peul être molilié en ce quia a souvent dans ia audieners correctionuelles de T'art. 171 Nous avons Thounrur dElat, mot unaninenent : car bien lacone occasionne 7. Que les disposilions de Mr. le Secretaire humbles et serchambre u conscil, celle Tonanimité. soient communesau tribunaux 367 uu police; délai rai Vos trèstres-ob@isans de bien grands debals Egalement sur larticle 119 8.o Qua soit Jarticie fixé les cas ou le 00- viteurs: commissaire Art. 119. a trait aux mots sonnable puur se trouvent clvigué du P. Caries doyen E Boom être modifif en cequi assez micile des contumax ement :J. Cesarion juerC. Rare ou Lun deux. Cei n' 'est pas tribunal saisi de leurs causes ces du gouvernet E. Douge, supplcunts; J. car dans une malière aussi grave que 9.0 Qu'a Tart. 373, il soit ajouté Jolheeur.. Tatin, substitul. si est crimincl, - les distances. Eee celle d' 'rxaminer doit Temporter Du prévenu sur la minorité. mots: Suvant l'arl. 2 du code péd'état Noël Piron est mort la majorite 147. Larlicie 147 peut etre con- Nous que mieux que T'art. 2de Le conseiller de ce mois, à l'age de 85 ans. Art. : la sera nal de E vaut d'abo- vendredi dix faites avec tous les honservé saus modi dilications de prucidare paix ct àla cclui de 1835, et qui il conviendrait trouve dans Ses fuocrai ailles ont été Le étaitescordirecte en laissant an connaitre de l'exé- lir la peine de mort se neurs dus deux à son rang. 2de Le conseiller de ce mois, à l'age de 85 ans. Art. : la sera nal de E vaut d'abo- vendredi dix faites avec tous les honservé saus modi dilications de prucidare paix ct àla cclui de 1835, et qui il conviendrait trouve dans Ses fuocrai ailles ont été Le étaitescordirecte en laissant an connaitre de l'exé- lir la peine de mort se neurs dus deux à son rang. et de cortage deux d'arpartie civile ia facuité tr. les art. 326 el 366, Erat peine te de regiments an beigade. des travaux a tillerie commandes par cution du jugement. celle Be 234. Cet arlicle ètre conserré: rait-être remplatée que cr serait ples Mardi, 16 du courant une gradetiene Art. la sociélé à Guerrier, SrI c'est encore un pour cés perpelile. de cortage deux d'arpartie civile ia facuité tr. les art. 326 el 366, Erat peine te de regiments an beigade. des travaux a tillerie commandes par cution du jugement. celle Be 234. Cet arlicle ètre conserré: rait-être remplatée que cr serait ples Mardi, 16 du courant une gradetiene Art. la sociélé à Guerrier, SrI c'est encore un pour cés perpelile. d humanités et'at- sera chautée en memoire de Philippe car sentiments deuil H.ET aurait été mai conforme. aux à du dernier jour da quiavait que de retenir un crime qui tendu est constont que les restent dispositions sonvent eté l'occasion presert a la nation. apprecié. est relatif à T'article 9 du des rigoureuses Pour ce qui infiniment préfe- sans aucun surtoul pardevant les jurés. Les soussigné, directeur de lenregis leci ii est ". autorise code pénal de 1835, Nous peusons aussi les lispositions cole trements prévient le lui, ,A rable à celui de 1696. code de nous des art. 408, 409 el Sio du penal eire toyen ce jour,ious Asleraitape les actes LsAroiss facuité du procidure. doivent T A devoir Végard vous exposer, avec la franchise de 1835 sont afin tres-sages les indivicus et qui se regist lui trement donne et l'art. .81 lal loidu sesbureaux elj juillet 1828. croyons 1 que celui de 1835 conservées, ne que "Fort-au-Frince 2 le 11 juillet 1345. - qui nous caractérise est trouvent sous le LL desdils anicirs A AUDIGE. olfre moins de difficulte conseiquetmealt 1825: par cousé- continuer à supporter une détention pre celle plus régulier celui d vention E el plus péuible que lenteurs quent doit Lr reprwloit. heureux, si nous par PEr et cela par des PARTIE NON OFFICIELLE. Nous nous estimerious à volre de- preserite' del T'instruction des procès correctionneis. pousions tout en satisfesant du but désire. Passons maintenaut aux codes de procéa ses paroisions de PA mande, nous approcher Thonneur un monsieur peu le secré- dure tivile. ainsi Eahortatioin cul et de plaihe du Nord pour la fcte naNous avons vous avez poaées: Ga D de vous saluer avec une haute Aux questions que des lacunes considé- tionule de Tagriculture, par le A. pire taire d'état, 1.0 a-1-il 1825 ? briel de SL.- Aubin. considération. Heureauz ainé, doyen: : Hireauz: Dupà- rables A le FS civile y est elle tracée terram suam, sa! viahitur panibus Lagroué. juges H.J. Char- 2.0 La procédure qui iend a diminuer operatur otium replebi ser e8 ine Ta rier. p. Petit, avec celte intelligenece les s' Travail a rier. t Montreuil, supplranis: chauces de la chicaue et a faciliter Celui qui RTAd i misère accablera le pa G Longueval, commissaire du gouverne- les décisious judiciaires. bondance resseux. prov. eatnanttr V. 29). ment. 3.0 la procilure pardevant les tribuunux civils, Mes chers Paroissicns, les tribunaux même Rapport des membres da tribunal civil de $ de paix elles 1 cellep pas rderant micux entendues dans le Ces paroles, pononees ne se realisent par l'organe que trop, Jacmel, au Secrélaire dElal et des code ne sont de 1835, par rapport aux parties in- de solennité saint qai nous rassemule tous de linstruchion publigue et dans il est mon L justice, tiressées ? a elle U des antels, de vérité cultes. 4o La requèle civile n'rst-elle pas aujounthai devoir de pasteur : vous rappeer une Citoyen Secrétaire d'Etat, seule un avantage le redressement d'er- que. lon oublie mall veureuscment trop souveat, Nous avons eu Thonnear de recevoir vOs , reurs involontaires t deux circulaires sous les Nos. 93 et97 est mon L justice, tiressées ? a elle U des antels, de vérité cultes. 4o La requèle civile n'rst-elle pas aujounthai devoir de pasteur : vous rappeer une Citoyen Secrétaire d'Etat, seule un avantage le redressement d'er- que. lon oublie mall veureuscment trop souveat, Nous avons eu Thonnear de recevoir vOs , reurs involontaires t deux circulaires sous les Nos. 93 et97 --- Page 6 --- HAITIEN. LE MONITEUR si toutes potriarchales, que les voux (Prov. C. 24. 30). J'ai lei champ peaple hailien, - vienuent d'élever f'hom2 les de les ronces la semen contrarie du Taivu à la de PLRET porté à etit la 5se aloi paresseux, & c'est unc mère E'e famille, elle supreme fois et les epines. Combien de L LE rseten a donc agi, le de sa de la D siveté. Le legislateur sagenient et en laisse son ménage, soin maison un ble républicain ne * prendrel ui en instituant cetle fete de l'agr rculture, celle en- ses travaux. Si c'est homme place, manchetle et la houe main avait E dans OUSTL abandonne à venir, vous conviant tous de 50: magistrat, un homme T.EE # si h-bilement et" si glorieusement manié Tépée seadre à TEteenel tout est perelu bataille. Semblable ces emceinte sacrée, grâces, pour les liein. les intérêls pallics paricaliers rendre à Dieu sur les champs de ne de nobles lennelles actions : cl enire ses mains. F ? pereurs romains trouvaient recus de sa main liberale, la société de toules les victoires qui avaient : nous avons a et à de delassements Late F conjurer d'ajouler de noovelles faveurs Negligences funestes pour celle Fe Que rendus les maitres du monde, que dans les celles que. dans sa miséricorde. il aous qur vient la forlune des, paresseux Combien qui penibles travaux de la N'avezvous déja oetroyees. Car, ce serait vainement ctaient riches et qui sont devenus à pauure? pas admiré. plus d'ue desseins pro: le sol nulle valear, si EE nous arroserions de nos snours benissait nOs que que ira Combien d'habilations reduites sont restés sidentiels qui l'ont peéservé decombres d'une manière fertile qail fut, si Dieu ne fécondite, resterat les proprietstires paresseus La et mnsraculeuse au milieu des le qui ont vaux: lalerre, malgré 5a arque LE Mneal et Tindolence? oisifs. crapule dont tant de victmes jour jamais qui plautat est aliquid, des moments de Paavre de Dieu. Benissons tous enstérile. Neque dat Drus. Ce- l'ivroguerie fait rien d'un nalio E rigat: sed qui incrementum rien on ne sait em que on ne l'autre: semble, mes fréres, en ce jour de fete @ qui plante ni celui qui arrose n'est (Epist ad côté et on depense tout de reduit est-cele au ya- nale, le "Très Fiau de nous avoir conservé c'est Deu qui doune Pacroisenent. . Benissons tous enstérile. Neque dat Drus. Ce- l'ivroguerie fait rien d'un nalio E rigat: sed qui incrementum rien on ne sait em que on ne l'autre: semble, mes fréres, en ce jour de fete @ qui plante ni celui qui arrose n'est (Epist ad côté et on depense tout de reduit est-cele au ya- nale, le "Très Fiau de nous avoir conservé c'est Deu qui doune Pacroisenent. moyen. des s'enrichir? La et métier donne u chef aussi sage et aussi experimenté, lui accorder cor: c.3 V. 7 ). frères c'est le de demandons au ciel qu' il daigne Ee" Aussi, avons- -nous soin, mes chers du gabondage que choisissent les paresseux aer ils trouvent que & longs et heurenx jours achiever la de de vous recommander sans coese l'amour source sc géner leur vies tie fermerles plaies encore de patrie, E travail, la fuite del'oisivetesl lun commelas s de de en et ct rélablir, dans ce bean et fertile pays.ler nous Ja POLEE bien étre nous indi la la cuncorde FR tont le dre, Tunion jutice, E de foyer tous les E E mépriable elle le l'euerve, le cor paix da travail seal du bonheur el l'autre comme du chretien l'amour EE curer; laboribus comedes cxud diebus vitas rompt le dans e debauche el tous les future In aier travail que dela v. la la tue( Gen. C. 3. 17).C'est t par dit Dieu à vices qui sont AE suites de paresse. la Je EERC vous temoigner toute satisfaction la terre te fournira la substance, saint Le besoin les regrets du temps perda, une que jéprouve en voyant que vous avez lenu : chute ct TEsprit nous faim, I'anfortune, termineront miseratiemet des vons fesait Adam, après # bouche da saint homme Job, d'inaction et d'indolence. compte reromnoidatae clait en chef, cet confirme, verité, par en nous disant que T'homme vie Encore, malheareuse Si tout se bornait à des et a tagutrts, lorsqu'il qui vient s'asscoir au fanteuil la menie ad laborem illistre citoyen EL homo nascilir mais non parese S les qu'avaient nait le iravail: la nouvelle des miseres temporelles le presidenticl, de réparer ravages 7 ). c. 5. Ecoutz, dans est un vice lue l'ame aussi bien faits à la culture de trop malirercues dis en menace les tous; : Jesus-Christ paresseux, vice unc civiles dont nous génissons CiDrn comme rien: tout c'est un - produit ense gue bien du mal. sensions ma récente visite stériles ne dile sage ces dans EEE ces arbres produisent de bous fraits sera Multam L'oisivete, malitam doruil oliosslas (Ecdi. 33. effet, jours j'ai dern.ers, vd avec partout les nc arbre qui ES feu: pas omnis arbor quo non Les autres d'autres pastorale, ct en bon palsir elat, places soi coupe et jeté au exridelur et in iguem mit- 29.) l'osivete pechies cufante produisen tous les vices. ' elotures réparées les plantes, lonum mais sarclees jardins " facit fructam ches comme on dit tuer gneusemeut tetur ( Math. out les nc arbre qui ES feu: pas omnis arbor quo non Les autres d'autres pastorale, ct en bon palsir elat, places soi coupe et jeté au exridelur et in iguem mit- 29.) l'osivete pechies cufante produisen tous les vices. ' elotures réparées les plantes, lonum mais sarclees jardins " facit fructam ches comme on dit tuer gneusemeut tetur ( Math. C. 7. v. 19). pas de faut passer le temps, ou le On va aussi je suis bien heureux de rons et cu faire, Et, mes frères ne convenez-vous combien sont le temps; et comment oisifs comme pissekon? soi. On s 'occu- en cette solennité de pobliques dans sincères ces nocelte vérité quand vous de la voyez Une âme trouver des gens contre la charité la médi- felicitations. C'est cn persevcrant que pernicieux les efiets paresse. de ses devoirs peà des entretiens à en revue les urs bles travaux rustiques, à vous procurereau ce bienlacbe et nonchalante se degonte doit à Dieu: sance on sc complait passer obscènes; on va pays l'abondance et vous mèmes, de religion: elle oublie ce elle de la et les autres dans des discours au aux diver: etre et cctte hoonete aisance que nous devons les prières, les offices le S sacrifice elle se dé. passer ces moments perdus, ces soirées lous nous efforcer d'aequerir. disla degoute: lissements aux debauches, " Dieu vous etes le souverain mese : tout l'emnuie, ct avec con Dieu, et par une suile srandaleuses qui ruinent votre santé, vos forces et Grand des : des moments! vous, plaie aleglise T'ame onblie ct neglige une suile nécessaire, vos travaux pensateur entre les mains qui sont nos jours ct nos parossense paralysent, à T nécessaire, elle l'étude ct la pratique Nn manger, dormir parler tort ! de quel ail nous voyez vous perdre. son salut néglige des sacremenis: rustiques. ces Maisirs années dont vous seul conuaisdes ses devoirs, la frequentation des soins, des prepa- et traversi, jouer, son prendre voilal la vie La par disiper des moments, vous avez en catout cela demanderail des des com- ou non Mais dissiper dans quel d'i Tinpurete, sur- sez. la durée, dont le cours el mesore: la TE ratifs de vigilance, tout A fatig igue- resseux. se une ame Ceite ame sta ractères irrévocalbles, vous tirez du iresor de vos bats contre ses passious tout, plonge à les des moments que le F indolence et tronblerait le repos dont et descruvrée est accesible toutes miséricordes éternelles, pour nous la'sser rait son de là stopidile insenslbilite, gnante a tous les desirs a tous les projels de faire des moments que on veut jour: pentenees lout ce que la rdligion corrompre; ie.corp- euervé temps tous les jours d'abreindifférence, 1 degout funcste inac- E plus capables a toute mollesse de la volnpte. Ac- votre justice vous presse d'en avoir ici fumeste se porte :: ger, pour nous punir jusques nous preche enimets Wiaisons lethargique laisse le tions honteuses entrevues erimineies. abuse des moments que vous refusez chaque tion, loin sommeil de la voie du : premier rer" voilà de quot s'occupent ceux qui à nos yeux, à tant de pecheurs moinis bicn, Deuxiène eilet: la perte du trmps ce trésor coupables n'aiment pas le travail. se porte :: ger, pour nous punir jusques nous preche enimets Wiaisons lethargique laisse le tions honteuses entrevues erimineies. abuse des moments que vous refusez chaque tion, loin sommeil de la voie du : premier rer" voilà de quot s'occupent ceux qui à nos yeux, à tant de pecheurs moinis bicn, Deuxiène eilet: la perte du trmps ce trésor coupables n'aiment pas le travail. vice malhen- coupables jour que nous, que la mort terible le el précicux est perda. entre les mains d'an Que pares- de Ajoutez encore ici un antre bien inexoraile surpeend cl entraine dans gonffre ne sait ni ne veut s'ncruper. reusement trop commun ct prepuliciatle vos vengeances eteruelles des moments seux qui pourraient fructifier pour à c'est le vol et T'iujustice. Un de enfin dont ne jouirons peutetre long momeuts qai de passes Tagnetlure fait de prendre que deg allez, au premier el T'cternite! vous TLPE: lel platot à ses et dont EAE temps ou à da mal ! Ce temps pareiscusa voler subvenr vie, Dicu ERSTE faire, a aime mieux de la triste carrière: Quelle la E ancrien sa perte est irre- à travailler combien à servir vons appelée H " s'en fait ne reviendra plus vos ses plaisirs. que une ame destinée et vos et vons le laissez, s d'entre foncants, meidians ou autres, qui sont voleurs? bien socidle immortelle de votre Fils de caparable, la patrie chers frères, cet dons ct eux mains ?" Paress u hommes ELaES famille meme vous Voyez mes s'il est un scal que e saints, enriclie de uvres vos Eraast votre de faire des dignes à RLArn vos concitoyeus ces moments quil vous succint, sse un s'il est an seul vice pable vie qui n'est rien qui ne rendrez compte à Dieu les de employer au travail, a tranagre il ne se partiarass livre. Il cst donc bien impor. juelle se vie! une qui ne remplit uil qu confies la at avait pour de volre famille, à auquel tant, pour nous et pour la sociéte, que nots tout elle, qu n'en ne PetTe tries la patrie, aux aflaires si decide pour mo: IT grande allaire de votre salut. Ab! un reproute daus l'évitions avec soin. à la verta qu'en ne pour bien ! passés que les avait une des jouraées que vous perdez n'en Pour cela, adomnons-nous ments qui echappent at avait pour de volre famille, à auquel tant, pour nous et pour la sociéte, que nots tout elle, qu n'en ne PetTe tries la patrie, aux aflaires si decide pour mo: IT grande allaire de votre salut. Ab! un reproute daus l'évitions avec soin. à la verta qu'en ne pour bien ! passés que les avait une des jouraées que vous perdez n'en Pour cela, adomnons-nous ments qui echappent proft le à la paresse: c'est :Rt éte, mon Dieu, vous le savez, l'oisiv veté et dans l'inaction la perdre que est remède c'est unc sainte ardeur à remplir Telle n'a pas de la liberté que le you retirreaitil et vous t : travail ane raisonnaile la vie de ce veteran à ceile pour faites-vous E tout le jour, sans uccupation, inutiles tous nos devoirs de. religion lous les devoirs vient de ravir de ses paroise nobles modisaitle de famille à ces hommes la place P quid activité dans slaccompliasemen Le travail est preaervalif con- FR placer au timon utilement Tetat: catre les fati se les bras croiséssur de nolre etat. mens ont été parlages C. MAS totd die otiosi2 M.th. 20..6). tre toutes les tentations. Que le demon vous de la temoins les glorienses ci E statis que s'adresse ce diabolus te tneniat ques dont guerre son corps est "roavert) et C'est à vous paresseux, la vigue du Seigueur - trouve toujours ne pourra trouver d'ac- catrices et travaux LIF L moins "henorables reproches : travaillez vos travaux semper dans occupatum une ame active et lahorifuse tous ses nibles non aussi, Dicu, nous vous en cultivez votre ame, livrervots meam (Za.7). Quel cès seront inatiles sur un corps au campagne; en de solennité pablique. Ite in sineam efforts ve E agraires: à si vous laissez aren. faites cnnjurons EaL compte aurez-vous rendre, dernière de votre travail: vous des campa daignez nous : conserver faites dirige, la laborieux de bien; ACE onzième homme LE river la heure, fail, ni l'autre moude, vous surtout c'est à vous surtout, nous cet le vaisseau de Tétat, vie, saus avoir rien pour. gnes, car en 'celle solemnité la votre autant de sagesse pour sa liberté et a combattn E ni celai-ci. adressons, et intrpidemcut - lcs devoirs de sun est innocente aux jours du travail tant Alors, le pays marchera versle & le famille , il neglige vie vous y êtes appliques. elle est coupable ind dépendance. social la morale se. rassurera et état. Si EE un SE père la cullure illaisse que les ou les moments de repos et pr ogres et npus, assurers . protegée, ses affaires son' commerée ruiner ses jardins, enva- dans jours religion le bonheur triomphaute et la ses otures prosperité. tomber ci ou les animaux d'inaction, un dernier trait qui sera pour Ainsi doit-l. hir ses places à vivres lcs par herbes parasites Je finis par chers frères un puissant siguillon ravagent tout, ou par vous, mes au travail et vous donter le : moins fanestes à ses récoltes. transivi ct pour vous de animer les travaux de la DE L'IMPRINERIE NATITONALE Per agrum. hominis urtica pigri et operuerant su- courage culture. C'est sapporter l'exemple de cet' thomme LE mours encé totum repleverant pegficion ejus spince.