--- Page 1 --- (BnF Gallica Le M oniteur haîtien I I journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France --- Page 2 --- (BnF Gallica Le Moniteur haîtien : journal officiel de la république d'Haïti, paraissant tous les samedis. 1850-12-07. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans 1978 le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d'une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : < Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France > ou < Source gallica.bnf.fr BnF >, contenus et fait d'une licence. 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Le prix de Fabonnement est, pour Fannée, 10 gourdes : pour 6 mois, 6 gourdes ; pour 3 mois, 3 gourdes Le priz de chaque feuille est de 25 c. Le bereau de la fsuille est chez Monsieur le baron de MADIOU, redacleur-gérani, rue des Miractes. Toutgs domandes d'abonrement, lettres et paguets doivent rere adressés, franes de port, Port-au-Prinoe. + le 7 Décembre 1850. tré au palais à dix heares, au miliea des an 47e. de Tindépendance et le 2e. du fePARVIE OFFICIELIE. acclamations des sénaleurs, des représentans gee de S. M. 1. et des fonclionnaires civils qui iy attenL: prétident de ia chambre 9 Le 13 novembre expire, la goclette hol- daient. F. d'ACLOQUE. landaise Clura est arri een rade da Port- S. M., parvenue dans la salle de rdLcs secrétaires, au-Prince, venant d Curaçuo d portant de la ception asnoncé que la tranquilité la GREILIEN, Cangé BARTRELEMY: Igénerai Manuel Jimenes, émiré plus regue sur ious les points de maison nationale au Portpartie de PEsI d'Haidi. parlaile Douné à la 51 an 47e. le yencral Mauuel Jimenes comraan- Empire. au-Prince de , le novembre et le 2e. 1850, du rigne de dit encore pendant les prvmers mois de hearee S. M. lindépendance 1 1849, aux habitams de FEst, sons le Le 27 novembre LL. rxpiré. MIM à deux Le prisident de sénat 2 ture de president. et demie du matin, "Empereur Le lendemain, dans la soirée, S. E. et limmpératrice sont parlis de b capitale, PHILIPPEAUX gouvineur de la capitale a reça, avec arcompagués de toute la cour des grands Les secrétaires s dist netion, sur le rivage le general Ji- de "Empite de Messeigneurs les ministrée MAIHON, L. de G. LATORIUE, aesetla zecompagur au logemeut qui de la guerre et des finaaces, et precedés meme u avait eté prgare. de Jeur maison militaire. Le jour, AU NOM DE LANATION. LL, MM. Dica Le 15, a huit beures du matin, le a hoit heores ct dewie, sont Nous FAUNTIN der parila grace de grucral Jimcncs s est tramaporté au palais entiées aLkoganc arie aeclamations de la d'Hani, Constitution tous presents de "Empre, re à venir, Empereue s.lnt: accompagne de MIr. Adoiphe population. Mandons ei ordonnons que la loi ci-dessus cue!, da gouvernement d'Haiti à Pendant leur sjour en cette ville, olles du corps leg Slatif, sent revéwe du sorax de Cuaçao. T M. TEmperenr T'a accueilli donnèrent audie ence aux autorit/s civiles etimi PEmpee, pablieet exécutée avec la plus graude bienveillance, et lui litaires 7 et reçure nt, des citoyens, les pius ponne en notre palais imperial da ortama témoigus tuute la satisfaction qu'i it eprou- grands térnoignages de dévouetnent. Le a Pruice, le 9 novembre notre 1850, le anl ge. 4lede Tait de sa démarche patriotique. illi donnèrent audie ence aux autorit/s civiles etimi PEmpee, pablieet exécutée avec la plus graude bienveillance, et lui litaires 7 et reçure nt, des citoyens, les pius ponne en notre palais imperial da ortama témoigus tuute la satisfaction qu'i it eprou- grands térnoignages de dévouetnent. Le a Pruice, le 9 novembre notre 1850, le anl ge. 4lede Tait de sa démarche patriotique. du oourant, elles rentrèrent aui Port-au- l'indépendance et de règne Le géneral Jimenes a répondu qu'ilve- Prince, au broit de l'artillerie de teus les FAUSTIN. mit se.railier franchement et de eceur aul forts, etau milieu des démonstrations de Par l'Emperear: gouvernement de S M. I'hmpereor, senl joie de Ja populatiou. Le duc deSt-lewiraaail, ministre des franeas Kgilime dans l'ile du Haii, et offrir son et.du commerce, SALOMON jue. devouemient a la patrie dont l'avaient 6LOI: loigne de maiheur-uses citconstauces, et à quil avait l'espoir que la partic de I'Est FAUSTIN Ser., Empereur d'Hoti, LOI te tarderait pas a jouic des bieufaits de tous ceux iices présentes verront , SALUT: Sar la ferme des domaines nationauz. T'Empire. De l'avis du conseil des ministres 2 a FAUSTIN ler Empereur d'Haiti,ne En dui donnant cangé, S. M lEm- proposé, Et lecorps législatif, après aveirreconnu la gràce de Dien et la loi constitutionnelle pereur luil a vxprimel toutes ses sympathies ct déclaré delEtat,a tous présents età veiir, SALUT: pour les hibitaus de Esty lui a temoigné Turgence De l'avis du cousen! des ministres, a prucombien i déplorait citte séparation $ lui A rendu la loi suivante: pesé, et le corps ligislatif a donné l'assurauce qu'it eubliait le passé Article A partir de la phblicaA RENDU la loi suivante: à son (gard, et ne verrait en lai qu'un tion de la prenier. loi, les droits d'expor Art. fer; Les domaines nationacx qui Re idile sujet de.l'Eupire d Hailr. tation et d'imposition présente territoriale ajoutés sur sont réservés pour le servi.e public et Plusieurs autres emigres de l'tst sont le bois jaune, parfarlicte fer. de la loi du pouri f couronne penvent être aflermes. artives avec le generai Jimeues. 28 novembre 1849, seront réglés comme Art. o Criui qui toudra se adressera rendre fer- sa suit: mier d'un domaine de Pbut, Le24 novembre, à 8 heures du matin Pour les mille livres, deux gourdes, soumi SSion a lagent aumnistratif de ta paS. M. l'Empereur a passé en revue la droit d'exportition et une goarde, im- roisse ou le bieni est siué. et garde imperiale les regimens de la Kar pusition territoriale Art 3 ia soummssion énoncera et érendue la naaison de lai capitale ranges, dans une belle Art. % La presente loi abroge toutes ture du bien, et, sa situation eu outre, sou lolfte du tenne, aulonr de la place d'armes. dispositions qui lui sont contraires : elle approcinative, souaissiounsire, L.es troupes oht ensuite déble, soUs les sera imprimée et publiée, est et le ministre de des san Art. territoriale Art 3 ia soummssion énoncera et érendue la naaison de lai capitale ranges, dans une belle Art. % La presente loi abroge toutes ture du bien, et, sa situation eu outre, sou lolfte du tenne, aulonr de la place d'armes. dispositions qui lui sont contraires : elle approcinative, souaissiounsire, L.es troupes oht ensuite déble, soUs les sera imprimée et publiée, est et le ministre de des san Art. 4. Pour les habit.tious sucreries ou yeur de S. M., pendant prés d'une hrure. fiuauc es et du commerce chargé les' terrains en dépendant, le prix de la fer Après ta revue, Empereur, entouré dif- exécution. Donné a la chambre des représentants nc seta payé en sirup'; pour les cotonnelun nombreux éta -major, a parcouru le 30 oclobre 1850, 1 fies, en cotga; pour les caléyères eu cafés finnly quajtiers dela capitalé, et est ren- lau Port-au-Prince, Source gallic a.bnf.fr Bibli liot nationa ains en dépendant, le prix de la fer Après ta revue, Empereur, entouré dif- exécution. Donné a la chambre des représentants nc seta payé en sirup'; pour les cotonnelun nombreux éta -major, a parcouru le 30 oclobre 1850, 1 fies, en cotga; pour les caléyères eu cafés finnly quajtiers dela capitalé, et est ren- lau Port-au-Prince, Source gallic a.bnf.fr Bibli liot nationa --- Page 4 --- LE MONITEUR HAITIEN: et pour les cacaoyères, en cacao. Ces] Art, 12. A lafin de chaque mois, les Art. 1er. denrées devront êlre livrées et mar- préposés d'administration- -rendront compte à ticle. 40 du Est et demeure abrogé lar, chandes. Le prix de la En des pro- l'intendant des tinances dont ils relèvent des Art. 2. susdit arrêté. prictés urbaines sera stipulé payable en perceptions de fermages quils auront opérés un fonctionnaire Lorsqu' ou 'on un ollierr un soldat espèces. dans le courant da mois; et tous les trois sans employé décèdera, Are, 5. Lorsqa'il s'agit d'un bien rural mois > l'intendant expédiera au minisfre des frais de laisser ses les moyens de subvenir aur en valeur , l'olire ne pourra ete moindre, finances etau ministre de l'intéricur , un voiera 1 sans funérailles, la fabrique y pour poar chaque année, de cent livres de sirop double du dit compte : e T'état à qu'ancun frais puisse être une sucrerie. ou lerrain CH dépendaut: dès baux qu'il aura passés. yjoignant pork la qu'à charge de "'Etat qui n'aura Seu Scm ciaquante livres de coton ane cofon- Art. 13. Nul ne peut Un bien lement fournir des cercucils ct. de herie : de eiuquante livres de Tt une de lEtat sans titre. A partir POPite fer. février buogics. 3. Les caféyère : et de cinquante livres Rr carae 1851 - tous ceux qui se 'irouveront sur ces ront Art. classes d'enterreruent pour une cacaoyère par carreau de terre, dits biens, sans titres legaux en seront Pour réglées comme suit: fusqu'a, dix carreaux : des deux tiers de ces expulsés. les officiers genéraux et grands font. quautités par chaque. carreau en sus jusqu'à Art. 14. II est tionnaires , DI enterrement de fre. classe treute cerreaux et d'on tiers des dites quan- des biens domanianx, accordé aux fermiers Pour les colonels. les chefs de bataillon tités an-dela de trente carreatix, débiteurs de la caisse our d'escadron et lesfonctionnaires et employe Si le bien. est en friche, le prix de la qu'au poblique fer. pour avril raison 1851 des dites fermrs jus- Se. assimilés à ces grades; un enterrement ferme seTa en espèces et ne pourra ce délai le bail pour se librrer: passié classe. être moindre "E cing gourdes par carreat, sera résilié de plein Pour les autres ofliciers militaires jusqu'a dix carreaux : de trois gourdes et de- droit, Art. 15. et le La fermier de deguerpir. 3c. employés srcoudaires, un enterrement de mie par chaquekarreau prisente toutes dlusse. me seTa en espèces et ne pourra ce délai le bail pour se librrer: passié classe. être moindre "E cing gourdes par carreat, sera résilié de plein Pour les autres ofliciers militaires jusqu'a dix carreaux : de trois gourdes et de- droit, Art. 15. et le La fermier de deguerpir. 3c. employés srcoudaires, un enterrement de mie par chaquekarreau prisente toutes dlusse. carreaux. et dedeux gourdes ensus au-dela josqu'a de trente tren- lois, arrêtés et dispositions ATEL qui seront Art, 4. La somme allonée pour chaqu: te carreaux. contraires : elle sera imprimée et pubtiee cercueil est fisée à 24 E Art, 6. Le prix de la ferme sera te le ministre de l'intérieur et de l'agri- Art. 5. Nos Reinistres sont charges. en espèces 10. pendant l'espace d'une cultore est chargé de son exéeation, chacun en ce qui le concerne de P'exi à eor senlement pour une sucretie ou terrain en Donné la chambre des représentants cution de la présente ordonnance qui SCM dépendant, trouvé en friche, ainsi gne pour an 47e. Port-au-Prince. 1 Te 25 ortobre 1850, imprimée et poblice. dne cotoanerie : 2.0 pendant l'espace de deux an de S. M. del'indépendance I. et te 2e.du règne Donné au palais imperial du Portauannées seulement pour une caleyère trouvée Prince, des le 13 novembre 1850, an 47e en friche. Passé ces délais le prix pour les Le président de la chambre, T'iulépenlance et de notre règne le% années restantes, sera régkéen nature com Jn.-Ls. LAFONTANT. FAUSTIN. mne ile estditau fer. paragraphe de Particle 5. Les secrétaires, Par Art. 7. L'offre-sera soumise à trois ar- A. de KENSCOFF, Ls. Lc ministre de laz lEmpereur: bitres nommés l'an parlagent Jh. de FRÉDERIC guerre, chargédu partefest Tautre par le commandant de admibisteatif la paroisse s Dguné à la maison nationale, au Port- le & linierieur. sil s'agit d'un bien rutal, ou par le conseil au-Prince . le 30 octobre 1850, an 47e. de Le duc de St. Louis Lo. DUFRENE. des notables si le bien est silué dans une l'indépendance etle Se Jurègne deS. M. I. rances ef du commerce, da sudl, ministre des * villeo ou bourg et le troisième par le souLc president du sénat, missionuaire ou son représentant, PHILIPPEAUX Le SALONON je Art, 8. L'évaluation des arbitres nc pourra Les ministre de la justice de linstruction pi étre au-dessous de l'olire du soumissionsécrétaires, blique et des cultes, neire : leur rapport sera signé d'eux et re- E Junin MATHON, L. de G. LATORTUE. J.B. à FRANCISQUE. a mis l'intendant l'agn nt des administratif"' finances ETI l'adresser relere. AU NOM DE LA NATON AVTS du Art. 9. L'intendant des finances adres- Not's, FAUSTIN ler., par la gràce de Dieu ministeré de la marine. 'olire du soumissionsécrétaires, blique et des cultes, neire : leur rapport sera signé d'eux et re- E Junin MATHON, L. de G. LATORTUE. J.B. à FRANCISQUE. a mis l'intendant l'agn nt des administratif"' finances ETI l'adresser relere. AU NOM DE LA NATON AVTS du Art. 9. L'intendant des finances adres- Not's, FAUSTIN ler., par la gràce de Dieu ministeré de la marine. sera lo rarport avec observation s'il y a à et la tous Coustitution del'empire, Empereur d'Haiti, lieu, au ministre de F'intérienr dont il et et à venir SALUE: Ht accordéau médecin du les altendra l'autorisation avant de pouxoir pas- du SELLIrE ordonnons que la Toi ci-dessus visites faites aux port pour ser le bail au soumissionnaire. corps législatif soit revèlue du sceau de Pem quislamral navires étranArt. 10. Les conditions du bail seront: pire, publiée et exécutée. gers, pendant Jeur séjour dans la rade, 1.0 Quc sa durée sera de deax années Donné en notre alais impérial du Port-au- bwit gourles, à et pour les certificats de pour les propridiés urbaines elde septannérs Prince, dependance le10 et le novembre 2e. de 1850, notre an 47e. del'in- santé délivrer aux dits navires, àleur ex- Lal pour les propriétés rurales: 90 gue les ferFAUSTIN. regac. pédition, quatre gourdes qui ai serout mages seront régulièrement arquittés par secompties par chaque batimient s a son démestre , à Tespiration de hoque semestre Par PEmperear: part. entre les mains et dans la caisse de F'agent Le reinistre de la guerre ele. churge du porte- Si des hoimes de l'équipage venaient 3 admmistratif de la paroisse : 3.0 que lefer- feuille de rintérteur et de Ingrbcutture être atteints de quelque maladie dans lt mier ne paurra rien détournez des matériaux L. DUFRÈNE. port, le capitaine, sur l'avis du médecin, d'aurmn genre qui se trouveront sur le bien les ferait descendre pour soient traites affermé, abattre qu'ils ni des bois que ponr Ordonnanee portant modifiteation ix Porl-au-Prince, de 26 novembre 1850, falilité.de sa forme, à peine de tous dé- du 28 juin 1844, surTilat des ofeiers Larrété ani 47e. de "Indépendane et le Se. du dommoges-interas sans préjudice le paiement des soldes el des regne de S. M. 1. S"A toutes autres puursuites, 's'il y alieu. FAUSTIN fer. pari la grace rations. de Dien Le Art. 11. Faute par les fermiers de rm- et la loie conslitationnelle de TEat, Emministre de la marine, cke plir exactrm. nt les couditions prescrites aux perenr d'Haiti 9 à tous présents ct à venir, Ls, DUFRENE. ice le paiement des soldes el des regne de S. M. 1. S"A toutes autres puursuites, 's'il y alieu. FAUSTIN fer. pari la grace rations. de Dien Le Art. 11. Faute par les fermiers de rm- et la loie conslitationnelle de TEat, Emministre de la marine, cke plir exactrm. nt les couditions prescrites aux perenr d'Haiti 9 à tous présents ct à venir, Ls, DUFRENE. artickes ci-dessus, le bail sera résilié par SALUT: l'intendant des finances, et le fermier sera Considérant que les services rendus Au nomn de TE Empereur contraint, par voie da saisie el mémeparcorps, les, fonctionnaires et ofliciers de la Suite. au paiement des ae quils soit besoin d'ohteiar fermages contre arricrés, lui aucun sans claux civile sont secours aussi du des titres aux subventions Au foad. Sorles denxième et tror ingement, mais seulement à la réquisition de ct voulaut, en môme souvernement temps, 1 rendre impérial, ces sième de moyens, , en.requiest relatifà l'excès lisp l'intendant des finance CS du ressort de h ré- subventions et ces secours plus importants l'antorité pouvoir resuitant des l'atteinte portée sidence, et sur un simple commandemegt ct efficaces : du de l'arrêt du tribunal de cassation fail à persounc ou a domicile par le premaier. 621 l'avis de notre conseil des ministres premier octobre mil huit cent irente hoissier requis. avons. ordonné el ordomnons ce qui sait: : huit. Atiendy que l'effet ligal at necessaire :a --- Page 5 --- LE MONITEUR HAITIEN: cassation est d'anéantir le jugement qui pouvaient 1 en vertu de ce I est l'objet 1 de telle sorte queles choses leur compte , le retrait jugement, de la opérer, de Daphnet, J. P. de Dauphin et Du Re parties se retrouvent absolument au E en remboursant au maison viella, greller. mémc elat où elles étaient avant le jngement sama la somme fixée général Viccassé : Que l'effet du dit arrêt par ledit ne jugement Collationne: DUVIELA, greffier, Que si un jugement peut êire cassé ct dépendre des expressions ci tullement mintenu tout à la fois, c'est la lorsqu'il est técs, expressions faut attribuer rapporsusce ceptible de division dans son exécution inadvertance de uue PANTRE NON soit qu'il contienne plutôt gut iine OFFICIELLE. SLE indépendants les plusieurs des chels distincls intention positive de la part des juges de quilin ne s'agisse que d'une uns senle autres disposition , soit cée: délerminer qu'autrement la portée al dela. faudrait cassation prumon- SEJOUR DE LL. MM, L'EMPEREUR tatuant sur une matière divisible: que dans rêt Un sens contradictoire aulmettre préter à l'ar PÉRATRICE A LÉOGANE, IT L'nipremier cas les différents chefs formant ail cassé et maintenu tout a la fois un gu'il comme aulant de jugements distiucts, sus- ment indivisible. uns senle autres disposition , soit cée: délerminer qu'autrement la portée al dela. faudrait cassation prumon- SEJOUR DE LL. MM, L'EMPEREUR tatuant sur une matière divisible: que dans rêt Un sens contradictoire aulmettre préter à l'ar PÉRATRICE A LÉOGANE, IT L'nipremier cas les différents chefs formant ail cassé et maintenu tout a la fois un gu'il comme aulant de jugements distiucts, sus- ment indivisible. les aient ju Le 26 expiré, à hrures de l'ateptibles char un d'une rxécation siparée, tendu implicitement etque annihiler jugrs la en- près-midi, la cinq et le jugement prut être cassé sur quelques essenticlle de leur arret,Tarrêt et disposition ment délite formé garde des impériale an régichels et maintonu quant aux autres, sans dans son essence, c'està-lire la lui-mime chasseurs de chacun des gren diers et des p'il y ait contradie tion : - que dans le promonefe puisrque si les cassation nison de corps de la garsecond cas T'objet étant divisible entre les Labonté, pouvaient en exérotant dames le Cozeau ct au-Prince, ta capitale, sont sortis du Portparties intéressees et le juge ment pouvant du neuf mars mil huit cent jugement LL. MAI, s'acheminant sur Léogane où aussietre exéculéà l'égard de char rone d'elies opérer ete retrait de la maison Bon trente-huit devaient e rendre le jour suisparement. larassation, quant à rulques retrait dans Tétat de la question ne fils, ce vant. Le corps impérial d'artillerie lcs parties proihit son elfct en mème temps avoir lieu que ponr la totalité-des droils pouvant ven- grenadiers à pied de la garde de l'Empeque-lejngement- subsistea légard des antres: dus par la citoyene Nisida Vitre, reur, les chasseurs à pied de la garde de Hatsquilen est tout autre ment borsqu'ii sation dont eut cléabsolument les- sans ef- lImpératrice eti le d'élite étaient chels dépendance nécessaire eutre plusicurs ficacité pour Lpl géneral sous les ordres de Ex. le de meme TE du jogement, ou ques sagissant Que de telles Vicsamas: étant brigade de Filsaimé comte de général la Crète-à Tune dimsible; seule dispostiom, la mutière est in- position évidente couséquences avec les enop- Pierot; les grenadiers a cheval de la quii, dès quily a cassation - sibilité ci-dessus énoncés prinripes d'indivi- de aarde dle est gencrale et absolne, comprenant devant seuls determinerTefft etces principes garde Empereur, de les chasseurs légers de la inutes les dispositions du juge enent, s'éten- s'agit, ilest tindubitable delanrel Ldont deuxième TImperatrice et un escadron du laut a tontes les partics qui Tout obtenu, les termes du dispositif da que quels que le suient étaient sous régiment les de la cavalerie légere e coutre lesquelles ila été rendu, encore ment du vingt neuf mars mil ditaret, huit cent juge tren- néral de ordres de S. de la inutes les dispositions du juge enent, s'éten- s'agit, ilest tindubitable delanrel Ldont deuxième TImperatrice et un escadron du laut a tontes les partics qui Tout obtenu, les termes du dispositif da que quels que le suient étaient sous régiment les de la cavalerie légere e coutre lesquelles ila été rendu, encore ment du vingt neuf mars mil ditaret, huit cent juge tren- néral de ordres de S. Ex. le géHicu que les termes de l'arrêt sembleraient te- huita été rassé pour toutes les brigade Joseph de Victor, comte prèter" à quelgue restriction, ? ou que les prolit desquellas il avait "cté rendu. parties au de Terre-Neuve. parlies n'eussent pas toules figuté dans lins- Que dès lors les dames Le 27, à deux heures et demie du tmce- eu cassation , soit en derendint soit bonte, Coa-an et La l'Emperehr et matin, defendant. zard, pas plus la demoiselle Rhose Thé- de toute IImpiratrice, accompagnés Attenda que le jugement du tribunal ci- ment nei pouvai Tr se prévaloir du dit jugeA la huit cour, sont partis de la caHido Port-an Prince, en date du pour évineer le Bebéral Visama de la pitale. heures ct demie du même mrs milhmit centirente huit, vingl-nemf prupiété de la maison Buufi's: jour, LL. MM. parvinrent à Léogane 7 - genéral Vicsama de qui-avait érarté le Qrendécilautie contraire, eten admettant distante de huit lieues du mison Bonfils en faveur l'acquisition des de la dit jngement du vingt-ncuf mars mil bait aux acclamations de la population. Port-au-Prince, Elles Labonté et de la demoiselle dames flose Cozrau Thé à cent la trenteabuit comme. titre servant de base reçurent un accueil brillant et la physiozard, a étecassé par arrêt du tribunal de gement cumpensalion a loi accneillie le ju nomie de la ville témoignait tout le boncassation, do premier 0. tobre attaqué l'effet lrigal de la heur ressentait atie de la même cassation qu'elle de les posseder dans année, sur le pourvoi dudit géneral Fiesama mier ocobre prononcée mil Farrèt cenl preciteda pre- son scin. deh cioyenne Nisila Plre, sa -venle- qui constitoe la violation Atr de trente-hoit, la ce Dans la mème la flotte Tesse. par tetarret, d partunt a excès chose de jugre riale qui avait journce, la impéQuc faction en subrogaion gae préten- Par ces et pouvuir appareillé, veille, du daient exercer les dites dames de motifs, sais qu'il soit besoin Port-au-Prince, vint moniller en la rade Labonté et Hose Theeird, Caziau statucr sur les antres moyeus, la cour de Léogane, et chacun des navires qui Ta erul el méme titre, celoi d'héritière procédant de d'un la voi, casse el annulle le jugement doat est pour- compo-aient, salua LL, MM. de 91 coppe succrssion Pitre alné. et élant surtout in- Jarmel renvoie Taffuire à la çour impériale de de canon. divisible dans SOI objet, s'agissant non de de l'amende pour J et etre condamne jugée, ordoune lis laremise Daus l'apres-midi la musique de la charevenlieatiou dun droit de didenderesses de LL. a maison propridté sur aux dépeus alloucs à Ae. pelle MM. de 91 coppe succrssion Pitre alné. et élant surtout in- Jarmel renvoie Taffuire à la çour impériale de de canon. divisible dans SOI objet, s'agissant non de de l'amende pour J et etre condamne jugée, ordoune lis laremise Daus l'apres-midi la musique de la charevenlieatiou dun droit de didenderesses de LL. a maison propridté sur aux dépeus alloucs à Ae. pelle MM. exécula plusieurs ouBonlils, inais du droit d'écarier Giraudié à la vertures au IN éwanger d'une suesession ou de l'ac- somme Donné de de nous fut illuminre palais dans la impérial, sairée. ct Léogane pisition d'an droit litigieux, dans le cas dent, de Laporte ainé, F. J. d'Adoque de prési- Le dès articles 1472 et 1473 du rode civil; de Bouriolly, Louis de Trihet, Ea- était brillamment 28, la pointe du jour, la ville cassation et a prononcén par Farrêt précité, P P. de Daphnet parée, et le peuple, se up premier octobre mil hait cent trente huit, de monsieur Domphin, le baron conseillers, de en prisence livraat à la joie, cxecntait de toutes paris Hant dlé détermmé par le molif que la reur général au Boisson. procn- des danses na ionales, Pendant que lcs cris Raiaon dont s'agit ne pouvait êkre sonmise de h cour de impérial; cassation', en palais de justice de vive l'Empereur! vive 1 mpératrice He Pnrail prétendu il s'en suit que Peliet bliqae du juillet mil audirnce cent pu- retentissaient, plusieurs senateurs, arrivant le toutus seite cassation était indivisible à Tégard quante an de hoit ein- du Poal-au-Prace, sur un navire impé. les MRE l'indépendances partirs qui avaient obtenu le Mandenset rial, debarguerent au bourg Ca-Ira. Les jeement annulé : ce inammtantsoum habians de Que vainement. prétendrait-on, requis 2 de mettre le prisent à exécu Léogane s'empresserent de leur Aintes Cazeau et que les tion : anx procureurs impériaux les envoyer des montures. Quand ils entrèrent hors ide cause Labontéavaient été mises cours tenir la main; à tous près en ville, ils regurent le plus noble accueil Fspositif par ledit arret, ct son de la A pablique d'y lépositires de beaucomp.de citoyens s' 'étaient bent porlant: casse et annulle lorsqu'ils en seront prdler main forte, tés à leur qui poren rencontre, EAr - demoiselle dimoncé Rase ce qui concerne seulement foi de quoi le présent legalement arrêt a été En Dans la mème journée e Thézard, lc lei I'Empereur La jugument présilent les conseillers et le en revue sa passg touremamntenu, , quant aux dites dames Signé ) F. de TPAbr maison militaire et le 21e. réa Noutt Labonté 3 de telle sorte qu'elles 3. de Trichet, d'Arioque., Eogac, de Bonrjolly, Laporte Louis aine, vile, giment de Léogane, fit une tournée co reçut en-uite ad palais les sénateurs --- Page 6 --- LE MOMTEUR HAITIEN: venaient d'arciver et les clèves de Pe- rialet Puisse-teolle toujours suivre les traces S nationale. et le 21e. réa Noutt Labonté 3 de telle sorte qu'elles 3. de Trichet, d'Arioque., Eogac, de Bonrjolly, Laporte Louis aine, vile, giment de Léogane, fit une tournée co reçut en-uite ad palais les sénateurs --- Page 6 --- LE MOMTEUR HAITIEN: venaient d'arciver et les clèves de Pe- rialet Puisse-teolle toujours suivre les traces S nationale. de S. M. FEmperdur! lité Pimpératrice, ont été touchés de Thorpit. S. G. Mgr. d'Alerte, due de Limo- Par Mr. Yhile, consul de S. M. le de cordiale qu'ils out reçue des habitauy nade, pendant le scjour de LL. MM. roi de Sardaigne! ! A P'Empire! à ce nou- Leogaue, Lcogane, avait à faire célébrer un service vel erdre de choses qui a ramené en Haiti funebre La à la momoire de so0 piree la tranquillité! Hounear et gloire à l'Ea- Les nouvelles que nous avons de famille d'Alerte une des plus an- pereur qui a fait renaitre la prospérité Kingston, à la date du 24 novembre reçues ciennes de Lcogane, était réanie en entier. inspirant au commerce la coufiance la en piré, annoncent que le chuléra continue Elle fit baptiscr, dans l'apeis-midi, la lange! A l'Empire! plus ravages en celteville. Du 8an 16 novembre maison nonvellement construite qu'elie oc- Crs différents toasts farent accucillis lerées plusicurs centaines de personnes ont tétée Cha 7 s'elevant dans la grand'rue, les plus vifs applaudisemen's. par avait, par de jour.A la date du 94 le fica Le T palais impérial. LEmperene et Apris le repas, Leurs Majestés retour- victimes à newan, 30 réduit le chifire ee ses peratrice furent Jes parrain et marraite des nerent à pied', au palais, entources de la ville de par juur En ciag semoines le Mi appartements du rez-de-chanseée ct S. f'enthoustasme de la foule. léraseulement. Kiugstonra plus de Perdu par A.S. Mgr. de Soufirant, prince deJac- A cinq heures de la sur uue popalation quatre mille àmes, mel et la princesse Olive furent los partain mille d'Alere, se Fapres-midi, en fa- le labitaus. de près de quarante milct marraine des apportements superieurs. vers le cimetière de dirigea, la ville. procession La ma idie nexiste plus à PortAussitôt après le baptéme, il y eut bal les dames de la cour, S. E.le Lrimperatrice, comte aSpanish Towodellea fait d'anssi Royal; grands au de Gressier, . le ministre des finances, ule ravages qua Kingston, on ne compte Plus E4 29, jeur fixé pour le service funibres foule de citoyeas et assistaient que deux vicimes environ par jour. Spa au lever du soleil, la maison ruilitaire de à cette procession qui d'étrangers s'avangait précodée sa nsh-Town aurait perdu presqu un tiers dc FEuopereur, de le rigiment d'dite, le 2le. grands au de Gressier, . le ministre des finances, ule ravages qua Kingston, on ne compte Plus E4 29, jeur fixé pour le service funibres foule de citoyeas et assistaient que deux vicimes environ par jour. Spa au lever du soleil, la maison ruilitaire de à cette procession qui d'étrangers s'avangait précodée sa nsh-Town aurait perdu presqu un tiers dc FEuopereur, de le rigiment d'dite, le 2le. de la msique de la garde imperiale, entre popolation. per Liogaue prirent les armes. L'infanteric deux haies de so'dats de P'iufanterie de la te dela garde se rangea, du palais impérial à garde. Quand elle parvint au Voici unc recelto d'an eflicier de santi I'Eglise. Leurs Majatés, ainsique les prinees S. G. Mlgr. J.de Paal, due de cimeticre, français qui,a passant a Sy girn et Morin, Kingstun, prinesses du sang, accompagaces des S. G. Mgr. d'Alerte, duc de Limonade, antte, ca ortobre expire. I sauve presq cour grands de lEmpire, des ministres dela guerre Mr. le baron d'Alerte tous les chaltrigues traite. Les habi ront et des finances, des dames de la cour 9 S. M lEmpereur, et'les aile-de-camp autres de tans se T'arrachent 1aLe est resté longtemps mati de sénaleurs ct de représentants du peuple, de la famille d'Alerte, tous vitus membres dbabits a Constantinople où il a arquis une grande atlen entrèrent dans le temple du Seigneur, a0x de denii formirent.arec.a expérience de celte maladie, thef -létonnations de l'artillerie impériate. La un cercle autour de la tombe tonitlefngenale du de Remède de Mr trati messp fut chantée avec solennité, aux ac- Ngr. le duc deLimonade. Un instant pire Secchi. cords de la musique de la chapelle de rEmpercar. suivi des grands de apris, 2.0 1.0 demi-bain Se frotter avee de la montarde. Leurs Majestés par l'abbe Cesseus, supe- penétra à pied dans le cimelière, Empire ot vint 3,0 Une avcc de la térébeuthine, dmi ricur ccclisiastique et grand aumônier de se tenir pris de la fombe que benit aussitôt ventre. coinpresse de montarde sur Lm IEmperear. S. M. FEmpercurs portant Mr. le curé de Léogane, après avorr adressé 40 Se couvrir avec une sur un habit brodé d'or, le grand coreon à LL. MM. des paroles en harmonie avec laine clrande et toul couverture de DE de St. Faustin, était assis sous un dais circonstarce. la cuillérée d'Elixir. prendre de suite une aux couleurs nalionales qui lai avait eté Apres cette cérémonie qui fut pleine de Elizir Secchi ). préparé: FImperatrice et la princesse Olive recueilement et peadant laquelle teus les - tenaient rélues simplement. mais avec richesse. se assistants demeurèrent debont, LL. MM. aa milica des dames de la fomine rentrerent 3n palais. La ville fut ithuminée AVIS DE Mr. J. HEPBURN. d'Alerte, Apris l'office divin, Leurs Ma- dans la soirre, et les danses nationales se dans jestésse le rendirent at palais, et Tr pandieent prolongèrent au loin dans la nuit. ant laquelle teus les - tenaient rélues simplement. mais avec richesse. se assistants demeurèrent debont, LL. MM. aa milica des dames de la fomine rentrerent 3n palais. La ville fut ithuminée AVIS DE Mr. J. HEPBURN. d'Alerte, Apris l'office divin, Leurs Ma- dans la soirre, et les danses nationales se dans jestésse le rendirent at palais, et Tr pandieent prolongèrent au loin dans la nuit. L'empichement oaut mieuz Ta peuple, avec profusiou : toutes LL. MM. demenrerent encore deux que guérisut aortes de hibrraiiles, a Léogane. Elles en parirent ie 2 jours du Le cholera astatique et spa stnodique, A une heure de relevée, Elles assisterent courant, a 3 heures du et, en- pres les dernieres tonv-ites venuis de D * uu ropas splendide de pre de trois cents trèrent au fort-au-Prinee matur, 9 heures, au Jamaigue, entere ses tictimes et failsentit couverts, servi soUS une tente de feuillage milien de l'enthousiasme ide tous tes cito nins. loin ses tristes CE mefancoliques sUnve 1 dressce. dans la vaste cour de la mais Il yens et au bruit de Partillerie de tous les Par des efforts sainsi, prudents d'Alerte. S. M. l'Empenur poriait sur forts. Avant de se rendre au temps, en on peut affaiblir ses bras mortiferes un habit de drap blanc le grand condon parcourarentles principaux pilais de 1 Elles les se purifiant le corps, eu y détruise 0 de St. Faustin. Il avait à ses côtrs pitale, pricédées et suities do quartiers cortige laca- les queis Auidrs cetie aigus maladie et est acrimenieox par lesk bri De I'Impératrice et la princesse Olive, Au avait accompignees à Lcogaue. S. G. augmentant les sécrctions occasionnée, du mens dessert, les toasts soivants, lubriques Tie annoncés successivement de Bellrgarde duc de St. Lonis du Nord, brena muscus, car Phistoire de'cette ma- 47 par S. E. lei comte de Champa- commandant dela Aère. diviion de 1Ovest, ladie a prouvé qu'ily a des corps plis S N pagne, grand maitre de cérémonic. fur nt et S. Ex. le generat Vii de Lubin impressionnables les uns que les autres. portés, avec l'approbation de l'Empereur, de Pétion-ville, gonverneur de la camte' f rysultant de la prédispusition qui existe dam au bruit du canou de Partillerie impériale. S élient transporiés au devant copi'ale, di corps a recevoir des maladies. Par S. A S. Mgr. le prince de Jac- Pendant le séjour de LL. NM. d'Elres. à Lio- 1 pilules de vic ct amers de phrns mel: à l'Empercur ! gane, S. Ex. le comte de La- dul docteur et celles Molfat, celles du docleur Bray Par S.G. bige. de Salomon jemne, duc leur, commandant de la divisiou, Joseph la din- dreth du dorteur Jaynes, sont le D. . A S. Mgr. le prince de Jac- Pendant le séjour de LL. NM. d'Elres. à Lio- 1 pilules de vic ct amers de phrns mel: à l'Empercur ! gane, S. Ex. le comte de La- dul docteur et celles Molfat, celles du docleur Bray Par S.G. bige. de Salomon jemne, duc leur, commandant de la divisiou, Joseph la din- dreth du dorteur Jaynes, sont le D. St. Louis du Sud, ministre des finauees: xieme'de la de plus propres àreffectuer ce résullat, paroe 'rin a S. M. lImpratricel Ielan de la province FOurst, a secondé qu'elico agissentace vilesse ct elhcacilé sur de Par Mir. de baron de Labonté, sénaa irrtieut le population 9 en laquelie il en- tontes les secretions les du corps en détrui teur de l'Empirc: A la prineesse Oivl Majestes, pir plus son grand administration dévoucment sage, à Leurs in- sant Chaque trutes fabrique impnretés, de ccs pilules se trout Puise-lreile remplic des YOPUX de Leurs teligente et au Bazar, pour lai somme de 2lajestés Les cnerglque. 6 la boite. mouique Par Mr. le boron de Carins, repré- cérémonie étrangers reurarquable qui ont assisté la à cette ntant du penple A la dalille impe- lui a doanée la presence E l'Emperenr grandeur et R DE L'IMPRIMERIE N IMPERIALE,