Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

/ L2 OA C IMT Directeur: D'HAIT! HERMANN D. MELLON Paraissant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE 21 Février 1966 Le Lundi et le Jeudi Lundi PORT-AU-PRINCE 121ème Année No. 15 ANONYME ACTE CONSTITUTIF DE LA SOCIETE -ISLANDS COMPANY. (ISCO) SOMMAIRE DENOMMEE: -Islands Company> (ISCO) à faire ses Avin au No. 13.616 et son conArrêté autorisant la Société Anonyme Pardevant Me Ernst M. patenté à la Résidence de Port-auopérations en Haiti. sieur Francesco Nocero. frère au No. 12.381, tous deux Notaires et 205-A, Arrêté conférant la qualité d'Haitien au respectivement identifiés aux Nos. 4908-A Prince, soussignés Nos. 15.151 et 15.162. imposss aux A comparu ARRETE Monin identifié au No. 21-K, détenteur du permis Monsieur Roger à Port-au-Prince, Zone de de séjour No. 118, demeurant et domicilié Suisse. DUVALIER Fontamara citoyen Suisse originaire de *Le Mervelier,*, Dr. FRANÇOIS Islands (ISCO) Socilété Président à Vie de la République Agissant pour et au nom de la Company en qualité de dont le siège social est à Genève (Suisse), d'une anonyme la dite Société, dâment autorisé en vertu Vu l'article 90 de la Constitution; mandataire spécial de Messieurs André Bornet et Maurice 41, 43, et 49 du Code de Commerce; procuration à lui délivrée par de son Conseil Vu les articles 30 à 35 bis, 38, Perruchoud, respectivement Président et Secrétaire respécial en la signature sociale; laquelle procuration Décret du 28 Août 1960 organisant un régime d'Administration ayant Notaire de Résidence à Vu le Anonymes; çue en brevet par Me Ch. André Mudry trois mars mil neuf cent soifaveur des Sociétés Montana-Crans, Valais (Suisse) le vingt feuille de timet les statuts de la Société Anonyme écrite à la machine à écrire sur une papier Vu l'acte constitutif fondée à Genève, selon les lois xante cinq, de la signature du dit Notaire Ch. A Mu- -ISLANDS COMPANY. (ISCO), bré, comporte légalisation Avril de cette année par le Chancelier d'Etat à la date du Deux le Consul en vigueur; 1965; dry du Valais dont la signature a été légalisée par en date du 21 Avril du Canton neuf cent soixante cinq; Vu T'expédition de l'acte authentique Général d'Haiti à Genève le Cinq Avril mil tour authentifiée du Commerce et de l'Industrie; du dit Consul général ayant été à son du Secrétaire d'Etat la signature d'Etat aux Affaires Sur le rapport Monsieur Adrien Raymond Sous-Secrétaire par à date du vingt et un Avril de cette année. Arrête: Etrangères la Contrat en date en Haiti, la So ccmparant. ès qualités, conformément au ChaiArticle 1-Est autorisée, à faire ses opérations constituée à GenèLequel Mai mil neuf cent soixante quatre intervenu entre la KISLANDS COMPANY- (ISCO), du quinze Scciété anonyme suisse et TEciété anonyme de Me. Ernst M. ne Tcuristique des Caraibes (C.T.C.) de appert acte, au rapport au Journal Officiel ve selon les lois en vigueur, Port-au-Prince.

mparant. ès qualités, conformément au ChaiArticle 1-Est autorisée, à faire ses opérations constituée à GenèLequel Mai mil neuf cent soixante quatre intervenu entre la KISLANDS COMPANY- (ISCO), du quinze Scciété anonyme suisse et TEciété anonyme de Me. Ernst M. ne Tcuristique des Caraibes (C.T.C.) de appert acte, au rapport au Journal Officiel ve selon les lois en vigueur, Port-au-Prince. tat Haîtien lequel Contrat publié Mei wMoniteurs mil neuf cent soixante quaAVIN et son collègue notaires à la République du Jeudi vingt et un les droit et facilités les réserves et dans les limites No. 47 accorde aux Sociétés Concessionnaires et Article 2-Sont approuvés sous l'acte constitutif ct tre aux fins de promouvoir l di iveloppement éconcmique de la Constitution et des lois de la République, le 21 Avril nécessaires de la Sud du territoire Haitien. sociélé constatis par acte puilic touristique partie les statuts de la sus-dite AVIN et son collègue, notaires, à voeu de T'Article 9, Premier Alinéa de de Me. Ernst M. Pour également au Moni1965 au rapport Nos. 13.616 et 12.381, identifiés aux répondre Juillet mil neuf cent cinquante cinq publié au Port-au-Prince, patentés aux le 24 Mai 1965. la loi du Douze No. 82 du 12 Septembre mil à Port-au-Prince Officiel de la République Nos. 4908-A et 205-A, enregistré teur Journal les formalités à remplir per les Soautorisation donnée pour sortir son plein neuf cent soixante cinq prévoyant désireuses de s'installer en Haîti. Article 3-La présente fixées à l'article 2 ci-dessus pourciétés anonymes étrangères l'un des Notaires et entier effet, sous les conditions contenus, pour les actiA, par ces pnésentes, déposé à Me Ernst Avin mis au être pour les causes et motifs y de ce aux fins précités et pour être ra révoquée et pour la violation de ses statuts, soussignés à la date jour, tous extrait et expévités contraires au but de la société ses minutes, afin qu'il en soit délivré envers les tiers. rang de de T'Acte Constitutif de la Islands Comsans préjudice des dommages-intérets ditions a) une photocopie Mudry Notaire à Montana et exécuté à la diligence reçue par Me Ch. André Article 4-Le présent Arrêté sera publié pany (ISCO) le vingt Mars mil neuf cent soixante quatre, d'Etat du Commerce et de l'Industrie. Crans, Valais (Suisse) à T'original par le dit Notaire du Secrétaire laquelle photocopie certifiée conforme et légalisale 17 Décembre 1965, sur trois feuilles de papier timbré comporte Donné au Palais National, à Port-au-Prince, est réalisée dont la dernière a été authentifiée par le Sous-Sede lIndépendance.

ISCO) le vingt Mars mil neuf cent soixante quatre, d'Etat du Commerce et de l'Industrie. Crans, Valais (Suisse) à T'original par le dit Notaire du Secrétaire laquelle photocopie certifiée conforme et légalisale 17 Décembre 1965, sur trois feuilles de papier timbré comporte Donné au Palais National, à Port-au-Prince, est réalisée dont la dernière a été authentifiée par le Sous-Sede lIndépendance. tions de signature Mr le Docteur Adrien RayAn 162ème. Dr. FRANÇOIS DUVALIER crétaire d'Etat aux Affaires Etrangères date du vingt et un Avril de cette année. Par le Président: mond à la d'Etat du Commerce et de FIndustrie: LEBERT JEAN-PIERRE Le Secrétaire LE MONITEUR 6u habilité à recevoir les actes authentiques sur le laquelle copie lité de notaire public, attestée par les présentes: copie des Statuts de la dite Société; Géterritoire du Canton du Valais, est b) une des Statuts adoptés en assemblée certifiée conforme à l'original Mars mil neuf cent soixante quatre, par Sion, le 2 Avril 1965. nérale Constitutive du vingt réalisée sous forme d'un livret Me Ch. André Mudry sus-parlé, est de signature dont la derd'Etat: Signé: Illisible. timbré de huit pages comporte légalisation d'Etat aux Affaires Le Chancelier nière a été authentifiée par le Sous-Secrétaire à la date du vingt et un CONSULAT GENERAL Etrangères Mr le Docteur Adrien Raymond de la Avril de cette année. Me Ch. André REPUBLIQUE D'HAITI d'un procès-verbal dressé par GENEVE c) une photocopie Trois mil neuf cent soixante quatre, Mudry sus-parlé le vingt Juin timbré, certifiée conforme à l'origide la CHANCELLERIE D'Eréalisé sur deux feuilles de papier légalisations de signature comme Vu pour légalisation de la signature apposée ci-dessus. nal par le dit Notaire, comportant l'augmentation du Capital de la IsTAT du Canton du VALAIS (SUISSE) les actes précédents, constatant Cent mille francs. Genève, le 5 Avril 1965. de Cent dix mille à quarante lands Company photocopies d'acte constitutif et de procèsLe Consul général d'Haiti: Les dites procuration, de Statuts seront enregistrées verbal d'augmentation de capital, copie annexées. Alfred Addor: (signé) A. Addormême que les présentes et y demeureront Addor Conen temps de la Signature de Mr. Alfred No. 910 Vu: pour Tauthentification au Dont Acte: d'Haiti à Genève apposée ci-dessus. Enregistrée sul galen minute et en I'Etude ce jour Quaà la d'Etat des Affaires Etrangères. Fait et passé à Port-au-Prince Secrétairerie torze Mai mil neuf cent soixante cinq. l'a fait avec les Port-au-Prince, le 21 Avril 1965. Et après lecture, requis de signer, le comparant A. RaymondNotaires Deux mots rayés nuls. R. Monin, Sous- - SECRETAIRE d'ETAT: (Signé):Dr. endroit de la minute des présentes: Mai mil neuf cent soixanAinsi signé en pareil dernier de la minute à Port-au-Prince, le vingt quatre des actes civils. not. Ernst M. Avin, ce dépositaire En:egistré 2157 du Registre Q No.

lecture, requis de signer, le comparant A. RaymondNotaires Deux mots rayés nuls. R. Monin, Sous- - SECRETAIRE d'ETAT: (Signé):Dr. endroit de la minute des présentes: Mai mil neuf cent soixanAinsi signé en pareil dernier de la minute à Port-au-Prince, le vingt quatre des actes civils. not. Ernst M. Avin, ce dépositaire En:egistré 2157 du Registre Q No. 11 G. Michaud, à Port-au-Prince, le vingt te cinq, folio 469, case ensuite de laquelle est écrit: Enregistré folio 471, case 2165 du Requatre Mai mil neuf cent soixante cinq, droit gratis- deux mots raPerçu: droits: GratisV. LAVAUD No. 11 des actes civils. Perçu: Gal. de TEnregistrement (Signé): gistre Q Pour le Directeur yés nuls. (Signé): V. LAVAUD. Pour le Directeur Général de TEnregistrement ANNEXE No. 2. Collationné: CONSTITUTION DE SOCIETE ANONYME quatre et le vingt mars (20.3:1965). Par ANNEXE No. I L'an mil neuf cent soixante notaire à Montana-Cransdevant Charles André MUDRY, Acte en brevet No. 89-1965 comparaissent: PROCURATION Messieurs à Sion cinq et le vingt trois mars (23.3.1965) fils de Benoit, de Neudaz L'an mil neuf cent soixante notaire de résidence à Montana1) André Bornet, d' Par devant Charles André MUDRY, 2) Joseph Praplan, fils d'Emile Montana Crans, Valais (SUISSE). fils de Dionise, de Valais à comparait: 3) Maurice Perruchoud, COMPANY. (ISCO) de siège à fils de Cesto, d'Italie à MontanaLa Société anonyme -ISLANDS Monsieur l'architecte André 4) Anile Zanoni, Genève, ici représentée par son président, Monsieur l'ingénieur Maurice PER5) Robert Monard, fils de François BORNET, à Sion, et son secrétaire, la signature sociale. fils de Jean. RUCHOUD. à Montana, qui possèdent 6) Michel Pagano, lesquels 7) Marius Emery de François les donner procuralesquels agissent, déclarent par présentes l'acte au nom qu'ils de dresser en la forme authentique tion demeurant à Port-au-Prince ont requis le notaire soussigné anonyme. Monsieur Roger MONIN, industriel, de constitution d'une société (Haiti), identifié au No. 228-A. relatives à l'obtention par la DE LA SOCIETE.- les formalités 1-FONDATION: aux fins d'accomplir toutes et à T'autorisation pour la société, de COMPANY. (ISCO). Société du Statut légal haîtien Sous la raison sociale -ISLANDS sera à fonctionner en Haîti. autorisé, au nom de la Société, à les une société anonyme dont le siège effet, le mandataire eet à toutes auil est fondé par présentes A cet toutes réquisitions signer tous documents, à présenter tout ce qui sera utile et néGenèvehaitiennes, élire domicile et faire conféré. est basée sur les piècès justificatives suivantes: torités du mandat présentement Cette fondation ceseaire au bon accomplissement de souscription; a) 7 bulletins Dont Acte: sus en mon étude, lu aux comb) projet de statuts; 20 Mars 1964. En brevet, fait et passé au jour que conforme à leur volonté de Cantonale du Valais du qui le déclarent c) attestation la Banque parants qui me sont connus, et au notaire et ils reset le signent avec moi, notaire.

justificatives suivantes: torités du mandat présentement Cette fondation ceseaire au bon accomplissement de souscription; a) 7 bulletins Dont Acte: sus en mon étude, lu aux comb) projet de statuts; 20 Mars 1964. En brevet, fait et passé au jour que conforme à leur volonté de Cantonale du Valais du qui le déclarent c) attestation la Banque parants qui me sont connus, et au notaire et ils reset le signent avec moi, notaire. COMPANY. (ISCO) Ces documents sont présentés aux fondateurs ISLANDS annexés à la minute des présentes. teront Signé: A. Bornet; M. Perruchoud. II.- STATUTS. .MUDRY, notaire> le texte des statuts de la arrêtent et approuvent Les comparants Signé: Mudry. et du sceau de Me Charles-Anlégalisation de la signature SUISSE) dont la quaSociété. Vu pour de résidence à Montana (Valais, dré MUDRY, saayeuuonoe sap asquou al qyos anb suolsto9p sas puaid a113 "sjuasgud apny juasodoud S1! no 3L09 1sa ajeigu98 agquiseert-81 np quowatqereA no 33A1asg1 sues no J0AB 'uerq uoueqoidde, sajdwos saI ms 3a uerq aI Ianb agnapsuoo au I!S auau 'suyour ne red spyuosaad "uonoe aun,nb apassod uoddei un uonensuupe. smatgnuos so1-86 opony mal mb sUopDE e qustuatuedde Jns ajeigug8 agtqusese, suapaumos XIOA aun e HoJp e aJteuuonOE anbeuo ajeigug8 aPlq "sue sajno; ap ajeuquou unaleA el e musunanasonuodoud appry eI sel seT-LI anb sansuuonoe ja aguue aun pnod stoJ auqrwaud -wasse,I e al0A ap aouP Jnal juaoiaxa SIOI) mod smofno; aynsua BI ap saKojdua ju sinajenstu auoe snj9 juos au smaionuos saI '9191305 quatuauessaogu sed juos au un jed anb ajeigua3 agiquasse -rwpe a1le sed juaanad au SII saneuuogoe suegiddns sap Jou8is9p jnad a113 JOAnod un,p junur aIEUUOIOE anad anne au aneuuonoe un "91 aponiy suegiddns smaj 1a siatonuos seT appiy aun suep Jajuasgudai aatey as smarsnid no un 119 ajeigua8 a9Iquse/T-LE "ajeugu,3 a219 smaionuoo Janjtis aT0MLNOD Jossai np juos inb sjafqo sel snol ans quawatger3A sdway -wasse,I ap B ajeo "squasgud quos sp,nb IA aXLIL ap ja 1a13qt19P ap noJp eI agiqwasse saulos sal JaA1aSqO sues ajei "assins ua 9111o -Suol issny "UOIBDOAUO3 es pnod sanagud quaanad suonoe pnor auenb JIOA3 nop salq aun muet uonisoddo,p sed e Ku I',S ane nop I!

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ao eT AMINN 'CAYHOW "M 'INONVZ "aNOHONNN3a uO 1sa,u 'W :9u31S -LOS aI DaAE,nb aiqisstwpe anbeup mnod aurejnin un,nb ayeuuoJai 'ONVOVA W 'NVTavad f 'LINMOS " 'Axawa "uonoe ped sues ney ne e inb mb a191J0S el ap p.e39, e SOIQISIAIDU! juos soIla uonenstutumpe.l uondnuajut au sanneuttou suonoe seT-S aTOLLAY 949 e I! no 1eD01 o1 suep saquasaud sagu3ts 3a sognoigumnt juos uonensiu uogeiado, anol quepuad assasp sauuossad saI saino quo a10e,1 dp uondaoas eI e juejnoouos uns 919q!I eJas apios aI "uoneu3isuoo dp aitejou 'jou JaAE juau3is -wpe,p IIasuOO np apuewsp quawasJeA un jed 000'27 "JH al mb 'snuuos juos au mb reuojues a0yJO.1 ap saudne anoajje aouaimouoo e saoedsa ua 919q!1 isa e1 ja. gluoIOA pnal e awsojuos quaieppep ue sns anb mnof ne assed 1a TEH ap asuaimouos e 1tOS %07 np eI ap SJOT 'aunoeyo (souBiy sueseduos xne ni "apni9 uow [eyoos rendes aI '919100s eI ap uonninsuoo (xip quas) sauteutp.Io suonbe OII :ALOV INOO olrw) -000 I "JM dp saaneuquou [e1bos jenideo T- t apniy "aAguaD) ua astAtp- 000'011 " e axy 1sa ne 1a 91epos eI e saaneoynsnf saoard SNOILOV TVIODOS TVLIdV) ap aosaurwo) np anst3a eJas ajoe juasaud aT pnod sareiduoxe xnap ua etpadxa II ENLIL no ap JIAJOS un,p suatq saI uouninsuos "jalqo uos DaAB poaupur "S191 un,p no oneuuonoe 'puaidas au agnansuoo al JaddojaA9p e amjeu aspuasdai Hop au Iu Joddes un juo inb no 919100S eI dp anq dp Ja3leyo es saude qustuojetpauun el anb juaieppap sunajepuoj sal quauareurd aautp sal sajno) ap Ja suoneiado saI sajnol quawajuasa.d 919100S ap juos mb suonouoj 'sarreituts sasudanua ganoudde isa as 1a sasudanua salla1 de 10910 no sugnboe sap aspuaA 1a Juenb jueu.

dp Ja3leyo es saude qustuojetpauun el anb juaieppap sunajepuoj sal quauareurd aautp sal sajno) ap Ja suoneiado saI sajnol quawajuasa.d 919100S ap juos mb suonouoj 'sarreituts sasudanua ganoudde isa as 1a sasudanua salla1 de 10910 no sugnboe sap aspuaA 1a Juenb jueu. Jaou03 san ejs sap L V.I e suonedppred sap Jaunsse "saiqnawut aouessinof dp suoq OII dp uoissiu19.1 sajnol 'sanbgstnol sjuawodeugu -3e inad alla "saqyeie) sel suep quawwenou "E aTOILAV Xnv saaaoNO0 SaOVINVAV A eI la apni9, anq pnod e 919100s ETsanaLVaNOd -B,P uonesiegi ao.auwo) (OoSI) "ANVEWOO SONVTSI" uos sep 939100S eI de uonisodstp auq!l uoneuquouep eI puaud 9191005 ala0- 2 aTOILAV np anst3a2 ne uonduosur anbueg eI dp sad :ap eI quop 1a eI e BJOS auuos ajeo anb ja SIBIEA np ajeuojue) "aoHul!

onesiegi ao.auwo) (OoSI) "ANVEWOO SONVTSI" uos sep 939100S eI de uonisodstp auq!l uoneuquouep eI puaud 9191005 ala0- 2 aTOILAV np anst3a2 ne uonduosur anbueg eI dp sad :ap eI quop 1a eI e BJOS auuos ajeo anb ja SIBIEA np ajeuojue) "aoHul! isa agmp xnap-13utA) -000'72 "JJ dp souaumauos sap jer9p9 apo,) np PIAXX -ne saoedsa ua (soueis aisu juos suonoe sao anb (z anauag) e a3ats uos e ib 'suone311q0 sed juos Au mb seo sel pnod 1a e JtOS 7OZ np aouainouos e saauaq!l aML np suopysodstp sel Jed 'snagud awKuoue 9191005 aun sag013 TVLOL sinueis sjuasgid sal sed at3ai 1sa mb OIT sal aJua auoj 1sa II I apniv saude-10 suonpe sap sarteeudoid U INONVZ aluv aDaIS Lafgo NOLLYNIWONaC OAVAOW JJaqo2 aaana Axawa sntEl I ANLIL LINNOS eupuy O7 GNOHONENES aounel aAIN3S 6S NVIdVad ydasof SCNVISI O7 ONVOVA IayoII (OOSI) ANVAWOD suonoe S aufuoue Pla1os eI de :aqueatr ns aiqtueur el de aun,l 0001 "JJ SLOLVLS saaneujou suotDE OIT sap a1118101 el auosnos quo sinb (I ap :saquasoid sal per Jawnjuos juaieppap susueduos saI "E "ON aXINNV qu9wane180.u3.1 ap '1ED pnapaa al pnor SNOLILVWMIANOO AI aNVAVI 'A (su3ts) saautuou sauuos.ied saT "sIeIO :suoap nolad "SILAL "uoneuruou pnal quaidaooe aistBax np 9SIZ aseo '89t OuOJ but ajuextos :sa:duos sap unaigauoo ewwou 1S7 sape SoD II ON 0 'aoutid-ne-110d e anstBalug ONVOVA [ayoIIN pnaisuol uejdold juas jnau Iur TeII a.nenb 13utA al "a1te191095 pnoypnuad aounep 1a quapisaid-301A JuoS "V "I :(9u31S) LVLEA aNIVI3MDASSNOS juoptsaud jauog axpuy sananenstutumpe sauruou "CNOWAVM ydesof '9961 IHAV IZ 3I 'aoutid-ne-110d "SNOLLYNIWON III aLa1tele10aS el e 026 Ai el awos I!

A al "a1te191095 pnoypnuad aounep 1a quapisaid-301A JuoS "V "I :(9u31S) LVLEA aNIVI3MDASSNOS juoptsaud jauog axpuy sananenstutumpe sauruou "CNOWAVM ydesof '9961 IHAV IZ 3I 'aoutid-ne-110d "SNOLLYNIWON III aLa1tele10aS el e 026 Ai el awos I! quop anu 'saleBuBi sa.yejJV sap 1E1EP quauaiduos un 'snssap-1 aasodde aAaueD e BIeH.P Te3 insuoo jsa aidope juaUsAnEUL9P ajxel np aneiduaxa "ON ne aaustBalug pnor :nA -IWI eI e gxauue XOCOV pajIV 'I ap aunjeu3IS eI de uoneognuauine.l XNaLINOW IT LE MONITEUR 37.-Les contestations qui pourraient s'élever pendant la dusur les propositions de Article de sa soit entre les actionnaires et son renvoi aux administrateurs et préavisent générale ne rée de la société ou lors dissolution, soit entre les actionnaires euxceux-ci relatives à la répartition du bénéfice. L'assemblée été les administrateurs ou les contrôleurs, sur le bilan si ce rapport ne lui a pas mêmes raison des affaires sociales, seront tranchées souverainement peut se pronorcer à tribunal chaque partie désignant un arbisoumis. générale ordiet sans appel par un arbitral, étant désigné par le Président du est tenu d'assister à l'assemblée tre le troisième, à défaut d'entente, L'office de contrôle doivent se conformer aux dispositions des Tribunal cantonal genevois. naire. Enfin, les contrôleurs art. 728 et SS. du C.C. Statuts adoptés en assemblée générale constitutive du 20 m nars 1964, TITRE VII DIVIDENDES à Montana-Vermals. ANNUELS FONDS DE RESERVE COMPTES et terOnt signé: sociale commence le premier janvier M. PAGANOL'article 29.- L'année le M. EMERY- A. BORNET- PRAPLANnot. décembre de chaque année. Exceptionnellement, ZANONI- R. MORARD- MUDRY, mine le trente-et-un de la constitution de la société M. PERRUCHOUD- A. premier exercice commence le jour adoptés en assemblée générale le 31 Décembre 1964. Pour statuts conformes aux statuts et se terminera des arts. 662 constitutive du 20 mars 1964, Article 30-I1 est dressé, chaque année, en conformité de la sodu C.O. un bilan et un compte de pertes et profits et l'atteste: à 670 date du 3(1 Décembre. Le compte de pertes à la ciété, arrêté des contrôleurs, le rapport Ch. André MUDRY, Notaire Montana.Vermala profits et le bilan, de même que le rapport l'emploi du bénéfice net sont D'ETAT DU CANTON DU VALAIS de gestion et les propositions concernant de l'établissement CHANCELLERIE des actionnaires aux sièges de la et du sceau de Me- Ch-A. Mumis à la disposition dix jours au moins avant T'assemblée géVu pour légalisation signature dont la de des succursales qualité principal et dry, de résidence à Montana-Crans (Valais/Suisse) sur le territoire nérale.

'emploi du bénéfice net sont D'ETAT DU CANTON DU VALAIS de gestion et les propositions concernant de l'établissement CHANCELLERIE des actionnaires aux sièges de la et du sceau de Me- Ch-A. Mumis à la disposition dix jours au moins avant T'assemblée géVu pour légalisation signature dont la de des succursales qualité principal et dry, de résidence à Montana-Crans (Valais/Suisse) sur le territoire nérale. notaire public, habilité à recevoir les actes authentiques le rapport entre l'actif et les endu Canton du Valais, est attestée par les présentes. Article 31. Le bilan doit indiquer d'après les résultats gagements de la société. Le bénéfice net se calcule il est prélevé une somSion, le 30 mars 1965. Sur le bénéfice net annuel, du bilan annuel. constituer un fonds de réserve géDU VALAIS: aux dix pour cent pour D'ETAT DU CANTON me égale le capital social déjà versé. LE CHANCELIER néral, jusqu'à ce que ce fonds atteigne de 20% aux détenN. Roten. Le solde du bénéfice net, après le versement la de l'asGENERAL est mis à disposition CONSULAT teurs des bons de jouissance, DE LA semblée générale des actionnaires. fonds de réserves, même lorsDHAITI aussi au attribués REPUBLIQUE Article 32.-Sont précédent: GENEVE qu'il a atteint la limite fixée à T'article la valeur node l'émission des actions qui dépasse n'est de la signature de la Chana) le produit des frais d'émission, en tant qu'il Pour légalisation du du Valais (Suisse) appominale, après paiement ou à des buts de prévocellerie d'Etat Canton pas employé à des amortissements sée ci-dessus. yance; des actions annulées, dimide la signature de la Chancellerie d'Etat du b) le solde des versements opérés sur les actions émises en Vu pour légalisation ci-dessus. nué de la perte ai aurait été faite sur Canton du Valais (SUISSE) apposée leur lieu et place: sont répartis par prélèvement sur GENEVE, le 1 Avril 1965. c) le dixième des montants qui au fonds de réserve, et le bénéfice net, après les versements cent aux actionnaires Le Consul Général: A. ADDOR le paiement d'un dividende de cinq pour de la Signature de Mr Alfred Addor Condroit. Vu: pour Tauthentification au (No. 927 à et aux autres ayants Gal d'Haîti à Genève apposée au recto. Enregistré de réserve ne dépasse pas le capital social, il aul d'Etat des Affaires Etrangères. En tant que le fonds des pertes ou à prendre des mela Secrétairerie ne peut être employé qu'à couvrir en temps d'exploita1960 à T'entreprise de se maintenir Port-au-Prince, le 21 Avril sures permettant le et d'en atténuer les conséquences. tion déficitaire, d'éviter chômage d'Etat Dr. Adrien RAYMOND réclamé dans les cinq ans dès son Sous-Secrétaire Article 23-Tout dividende non profit de la société et porté ANNEXE No. 4 exigibilité est prescrit de plein droit au en compte de réserve. TITRE VIII DU CAPITAL D'UNE SOCIETE ANONYME AUGMENTATION CONTESTATIONS PUBLICATIONS DISSOLUTION quatre et le vingt trois Juin (23.6.1964) Officielle Suisse L'an mil neuf cent soixante de publicité est la .Feuille Article 34-L'organe MUDRY, notaire à Montans-Crans.

et porté ANNEXE No. 4 exigibilité est prescrit de plein droit au en compte de réserve. TITRE VIII DU CAPITAL D'UNE SOCIETE ANONYME AUGMENTATION CONTESTATIONS PUBLICATIONS DISSOLUTION quatre et le vingt trois Juin (23.6.1964) Officielle Suisse L'an mil neuf cent soixante de publicité est la .Feuille Article 34-L'organe MUDRY, notaire à Montans-Crans. Par devant Charles-André du Commerces. la liquidation s'opéArticle 35.- En cas de dissolution de la société, l'assemblée comparaissent: à moins que COMPANY= les soins du Conseil d'Administration -ISLANDS rera par la dissolution ne désigne d'autres liquidateurs. Les actionnaires de la Société anonyme ont été convoqués en asgénérale qui prononcera des organes sociaux sont restreints de siège à Genève. Les actionnaires Pendant la liquidation les pouvoirs de leur natu- (ISCO) et le notaire soussigné a été invoqué nécessaires à cette opération et qui, par semblée générale extraordinaire les décisions qui seront priaux actes qui sont des liquidateurs. Les liquidateurs devront en vue de constater par acte authentique re, ne sont point du ressort des art. 742 et SS. du CO. L'un au moins ses par T'assemblée. se conformer aux dispositions en Suisse et avoir qualité pour reI des liquidateurs doit être domicilié Joseph PRAPLAN de et à Monsieur présenter la société. L'Assemblée est présidée par Le procès-Verbal remboursement du capital du Conseil d'Administrateur. extinction du passif et acIcogne, Vice-président secrétaire du conseil, Article 36.-Après de la liquidation sera réparti aux tenu Monsieur Maurice PERRUCHOUD social versé, le solde du produit est par tionnaires au prorata de leurs actions. LE MONITEUR recevoir les actes authentiques sur le sont té de notaire. public, habilité à par les présentes. actionnaires représentant 101 actions du Canton du Valais, est attestée d'Administration. Douze territoire 30 Mars 1965. présents ou représentés. Sion, le II IETAT DU CANTON DU VALAIS: convoLE CHANCELIER constate que l'assemblée a été régulièrement N. Roten (Roten. Le président (signé): d'Haiti GENEVE Consulat Général de la République d'Etat du quée. III légalisation de la signature de la Chancellerie Vu pour apposée si-dessus. DU CAPITAL Canton du Valais (Suisse) DECISION RELATIVE A LPAUGMENTATION du Con1 Avril 1965. soumet à T'Assemblée une proposition de GENEVE, le SOCIAL : le président du capial social Le : (signé): A. Addor. portant sur T'augmentation il déclaConsul général de Mr Alfred Addor, seil d'Administration (cent quarante miile francs); de la signature Fr. 110.000.- à fr. 140.000.- souscrit et libéré Vu: Pour T'authentification Genève ci-dessus. Enregistrée au No. montant de fr. 30.000. - a été entièrement Consul gal. d'Haiti à apposée re que le soit à concl currence de fr.

. portant sur T'augmentation il déclaConsul général de Mr Alfred Addor, seil d'Administration (cent quarante miile francs); de la signature Fr. 110.000.- à fr. 140.000.- souscrit et libéré Vu: Pour T'authentification Genève ci-dessus. Enregistrée au No. montant de fr. 30.000. - a été entièrement Consul gal. d'Haiti à apposée re que le soit à concl currence de fr. 6.000.- en espèces la d'Etat des Affaires Etrangères. à concurrence du 20% 921 à Secrétairerie 1965. de r'Office cantonal de consignation. Port-au-Prince, le 21 Avril auprès ensuite la décision suivante au (signé): DR. A. Raymond. soiA Tunanimité l'assemblée prend de fr. 30.000.- - et pasSOUSSECRETAIRE le vingt quatre Mai mil neuf cent ouvert: le capital social est augmenté noEnregistré à Port-au-Frince, No. 11 des Actes ciscrutin l'émission de 30 actions ordinaires, folio 468, case 2155 du Registre Q sera ainsi à fr. 140.000.- par chacune. xante cinq, minatives de fr. 1.000.- (mille francs) vils. Perçu: gratis. Gal. de l'Enregistrement (Signé). V. LAVAUD Pour le Directeur -IVPour copie conforme. DU MONTANT DE L'AUGEmmanuel BRISSON SOUSCRIPTION ET VERSEMENT du MENTATION DU CAPITAL SOCIAL: justificadélivré, Statuts en livret annexés, au Département 23 Dé connaissance à Tesemablie des pièces Duplicata sur la demande de ce dernier le Le président donne Commerce et de l'Industrie, Brisson, Notaire à Port-au.Prince tives suivantes: cembre 1965, par Me Emmanuel à l'étranger, des deux Ernst M. Avin actuellement 1 bulletin de souscription; substituant Me dit Me. Ernst M a) Cantonale du Valais du 23 Juin 1964. déposées au dit Département par le b) attestation de la Banque dont le notaire a pris conexpéditions Avin, bien avant son départ. Ainsi qu'il appert des documents précités du capital social s'éievant à été au Département du Commerce naissance, le montant de Taugmenation M. Maurice PERRU. Déposées et enregistrées ont dénommée Isscuscrit entièrement par de l'acte. Société Anonyme fr. 30.000.- a été deux expéditions social de. et ayant son siège lands Company (ISCO) au Capital CHOUD. leur droit de suuseriptio n pre. rentiel. établie à Genève selon les lois en vigueur. Les actionnaires renoncert à l'assemblée social à. 23-12-65. mentionnées ci-devant Enregistrée le Au vue des pièces justficatives au serutin ouvert: .B-6. Folio.. .78... constate après décision prise à Tunanimité à No.. Wiener CHARLES du capital social s'élevant Secrétaire Général 1) que le montant de Taugmentation fr. 30.000.- a été entièrement souscrit: montant de fr. 6.000.- a été libéré par un versement ce 2) qu'un de l'office cantonal de consignation et que effectué auprès de la Société dès que montant se trouve à la libre disposition faite. ARRETE l'inscription au Registre du Commerce sera VDr.

à No.. Wiener CHARLES du capital social s'élevant Secrétaire Général 1) que le montant de Taugmentation fr. 30.000.- a été entièrement souscrit: montant de fr. 6.000.- a été libéré par un versement ce 2) qu'un de l'office cantonal de consignation et que effectué auprès de la Société dès que montant se trouve à la libre disposition faite. ARRETE l'inscription au Registre du Commerce sera VDr. FRANÇOIS DUVALIER T'assemblée déciPrésident à Vie de la République DE STATUTS: A lunanimité MODIFICATION suit: l'article 4 des statuts est de ensuite au scrutin ouvert ce qui Vu l'article 93 de la Constitution; la teneur suivante: sur la nationalité; abrogé: il aura désormais en 140 actions orVu la Loi du 22 Août 1907 1941; social est fixé à fr. 140.000.-divisé entièreVu le Décret-Loi du 3 Juillet xLe capital 1.000.- chacune. 110 actions sont du d'Etat de la Justice; dinaires nominatives de fr. du 20% en esVu le rapport Secrétaire de nationalité Italienne, sont libérécs à concurrence le sieur Francesco NOCERA, ment libérées, 30 actions Le solde sera libéAttendu que de la Justice, exprimé le décantonai de consignation. adressée au Département pèces cnptis de r'Ofi.ce a, par requête haîtienne par la naturalisation et a soumis, ré sur demande du conseil d'Administration. servir de sir d'acquérir la nationalité la Loi; en deux exemplaires pour à cette fin, les pièces exigées par Haiti et le Le présent acte sera expédié du Commerce de Gea outre plus de 10 années de résidence en que justificatives à la société et au Registre Qu'il en de l'Intérieur sur sa moralité est favorable; pièces rapport du Département la nève. Dont Acte: Sur le rapport du Secrétaire d'Etat de Justice; à T'Hôtel Bellevue à Sierre, pour Arrête: Fait et passé au jour que sus me sont connus, qui le déclarent la d'haitien qui qualité aux acquiert lu comparants notaire. Article 1. -Le sieur Francesco NOCERA conconvenance, et le signent avec moi, attachées à cette qualité, conforme à ieur volonté de l'acte ont été avec les droits, prérogatives et charges et des Lois de la concourant à la réception aux dispositions de la Constitution Toutes les personnes été dressé pendant toute l'opération qui formément présentes dans le local où il a République. Arrêté, après Paccomplissement des formasans interruption. Article 2-Le présent sera et exéa lieu MUDRY not. de serment prévues par la Loi, publié PRAPLANlités de prestation de la Justice. Ont signé: Mce PERRUCHOUD 25.6.64 cuté à la diligence du Secrétaire d'Etat à SION le Février 1966, conforme à la minute de l'acte enregistré effectuer Palais National, à Port-au-Prince, le 8 Copie le même jour au RP pour Donné au sous lei No. 6366 du visa, présentée MONIN, le 29 Mars 1965. An 163ème- de IIndépendance. Dr. FRANGOIS DUVALIER sous No. expédiée à M. Roger Signé: Mudry. de Me. Ch. A. Par le Président: : ESTIME de la signature et du sceau Le Seurétaire d'Etat de la Justice RAMEAU Vu pour légalisation (Valais Suisse) dont la qualiMUDRY, de résidence à Montana-Crans Nationales d'Hal - Rue Hammerton Killiek Prosses