a
NTLA ORCE
a
MO A
Directeur:
D'HAIT! HERMANN D. MELLON
Paraissant
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
Jeudi 27 Janvier 1966
Le Lundi et le Jeudi
PORT-ALEPRINCE
121ème Année No. 8
du
de
et existant suivant les lois Japon, corporation
dàment organisée
de machines de toutes sortes d'appareils
SOMMAIRE
manufacturiers et de vendeurs
ayant son bureau principal
Centificats de marques
électriques et équipements mécaniques,
TOKYO, JAPAN,
-Secrétairerie d'Etat du Commerce et de 1'Industrie. au No. 12-3, CHOME, Marunouchi, Chiyoda-Ku, une demande d'ende Fabrique et de Commerce. représentée par Me. Louis MONTAS. a présenté
Avis. registrement de la marque:
.CIRCULAR DEVICE,
COMMERCE
de prononcé comme -His
SECRETAIRERIE D'ETAT DU
Cette marque consiste en une combinaison
et siginifiant
.LEVANT. en Japonais
ET DE LINDUSTRIE
en Japonais et signifiant *TACHI, et inclus dans un cercle. mais
ET DE COMMERCE
.SOLEIL- et prononcé
T'apparence. SERVICE DES MARQUES DE FABRIQUE
la marque n'a pas de signification spéciale excepté
de HITACHI LIMITED. (Loi du 17 Juillet 1954)
La marque ainsi décrite est la propriété
suivantes: télégraphes, téléphone
Elle s'applique aux marchandises
fil,
de radio,
No. 246 Reg. 25. portatif, appareil de communication sans équipements
ans
appareils
Durée: 10
de télévision, équipements de radio, transmetteurs,
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
appareils
appareils de télévision transmetteur,
les
de Fabrique
de radio récepteur au complet,
de télévision
qu'aux termes de la loi sur Marques actions
de télévision récepteur au complet, équipements transIl est certifié
LIMITED, une compagnie par
uppareils
de télévision industriel, fil de
et de Commerce HITACHI suivant les lois du Japon, société marécepteur au complet, équipement instruments scientifiques de mesures,
dûment organisée et existant
sortes de machines et d'appareils
mission, appareils électroniques,
mobiles, machines pour exnufacturière et venderesse de toutes
son bureau principal
stocks de roulesux, élevateurs, escaliers
civils, machines
mécaniques, ayant
machines pour des ingénieurs
électriques et équipements
Chiyoda-Ku. TOKYO, JAPAN,
ploitation des mines,
des cargos, turbine à vapeurs, turbine
au No 12-2, CHOME, Marunouchi,
une demande d'end'embarcation et de débarcation
à
machines
Me. Louis MONTAS, a présenté
et turbine pompe vacuum, stareprésentée par
à gaz, rouleaux hydrauliques
pour automobile, tels que
registrement de la marque:
à refroidir, équipements et accessoires de ménage, équipements pour
MARK GOURD DEVICE,
teurs, dynamo, appareils électriques
TRADE
(Classe 9). d'une gourde qui est en usage
lumière électrique. de
Cette marque est une configuration
un symbole de bonne
loi
il a été déposé le fac-similé
récipient de vin et est
à la sus-visée,
la marque
comme un
Conformôment
été reçue,
au Japon
la dite marque. Aucune opposition n'ayant cette Secrétairerie d'Etat,
chance. de HITACHI LIMITED. haut indiquée a été enregisirce en
La marque ainsi décrite est la propriété
communs et miplus 13 Mars 1962, au numéro 247.
un symbole de bonne
loi
il a été déposé le fac-similé
récipient de vin et est
à la sus-visée,
la marque
comme un
Conformôment
été reçue,
au Japon
la dite marque. Aucune opposition n'ayant cette Secrétairerie d'Etat,
chance. de HITACHI LIMITED. haut indiquée a été enregisirce en
La marque ainsi décrite est la propriété
communs et miplus 13 Mars 1962, au numéro 247. suivantes: métaux
le
Elle s'applique aux marchandises bruts, enclumes, cloches, matériaux
oeuvrés et leurs alliages, métaux
matériaux métalliques pour
à bâtir laminés et fondus, rails et autres des chaînes motrices pour
No 248 Reg. 25les voies ferrées, chaines (à T'exception
billes d'acier:
véhicules), câiles et iils métalliques non élactriques, fer à cheval,
Durée: 10 ans
coffres-forts et cassettes. A Tous Ceux qu'il Appartiendra
serrurrerie, tuyaux métalliques, métal non précieux et non compris
de Fabrique
autres produits en
de la loi sur les Marques
clous et vis,
ferronnerie et fonderie, plus particulierement
Ilest certifié qu'aux termes
une compagnie per cctions
dans d'autres classes;
fonte malléable (tels que T. courbes. de Commerce HITACHI LIMITED,
de
de tuyaux enl
(classe 6). existant suivant les lois du Japon, corporation
des équipements
acier et erticles forgés
dûment organisée et
et d'apvalves, etc.. fonte malléable,
de
de toutes sortes de machines
coudes et
fac-similé de
manufacturiers et vendeurs mécaniques, ayant son bureau prinla loi sus-visée, il a été déposé le
reils électriques et équipements
TOKYO,
Conformément à
n'ayant été reçue, la marque
au No. 12-2, CHOME, Marunouchi, Chiyoda-Ku, une demande
la dite marque. Aucune opposition en cette Secrétairerie d'Etat,
cipal
par Me. Louis MONTAS, a présenté
à été
enregistrée
JAPAN, représentée
plus haut indiquée
246. de la marque:
le 12 Mars 1962, au numéro
d'enregistrement
DEVICE>
.CIRCULAR
de prononcé comme wHix
consiste en une combinaison
No. 247 Reg. 25
Cette marque
.LEVANT, en Japonais et siginifiant
Durée: 10 ans
en Japonais et signifiant "TACHI et inclus dans un cercle, mais
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
.SOLEIL- et prononcé
excepté l'apparence. de la loi sur les Marques de Fabrique
la marque n'a pas de signification spéciale
Il est certifié qu'aux terntes LIMITED, une compagnie par actions
HITACHI
et de Commerce
LE MONITEUR
de HITACHI LIMITED. La marque ainsi décrite est la propriété
No. 251. Reg. 25
suivantes: acier spécial (Fer en
Durée: 10 ans
Eile s'applique aux marchundises rouleau, machine pour des rouA Tous Ceux qu'il Appartiendra
barres, fer en plaque, etc...
la marque n'a pas de signification spéciale
Il est certifié qu'aux terntes LIMITED, une compagnie par actions
HITACHI
et de Commerce
LE MONITEUR
de HITACHI LIMITED. La marque ainsi décrite est la propriété
No. 251. Reg. 25
suivantes: acier spécial (Fer en
Durée: 10 ans
Eile s'applique aux marchundises rouleau, machine pour des rouA Tous Ceux qu'il Appartiendra
barres, fer en plaque, etc... chaine, tuyauterie, valves, poudre de
de la loi sur les Marques de Fubriqus
leaux. d 'imprimerie ,etc.. ) appareils pour et tous les articles énuIl est certifié qu'aux termes
une compagnie par actions
charbon, bar et produits de moulage, etc... et de Commerce HITACHI LIMITED, suivant les lois du Japon, société mamérés dans la classe 6. dûment organisée et existant
sortes de machines et d'appareils
le fac-similé de
et venderesse de toutes
Conformément à la loi sus-visée, il a été déposé
nufacturière
mécaniques, ayant son bureau principal
n'ayant été reçue, la marque
électriques et équipements
Tokyo, Japon, rela dite marque. Aucune opposition en cette Secrétairerie d'Etat,
au No. 12, 2-Chome, Marunouchi, Chiyoda-Ku,
d'enrehaut indiquée a été enregistrée
Me. Louis MONTAS, a présenté une demande
plus
numéro 248. préseritée par
le 13 Mars 1962, au
gistrement de la marque:
.CIRCULAR DEVICE,
de prononcé <His en
No 249. Reg. 25
Cette marque consiste en une combinaison <Tachix en japonais et signiDurée: 10 ans
Appartiendra
japonais et signifiant *Soleils prononcé mais la
n'a pas de
A Tous Ceux qu'il
fiant wLevants et inclus dans un cerele,
marque
termes de la loi sur les Marques de Fabrique
spéciale excepté l'apparence. II est certifié qu'aux
par actions
signification
de HITACHI LIMITED. HITACHI LIMITED, une compagnie
ainsi décrite est la propriété
et de Commerce
suivant les lois du Japon, société manuLa marque
suivantes: Installation d'éclairage,
dûment organisée et existant
de mochines et d'appareils
Elle s'applique aux marchandises de
de cuisson, de réfrigération,
facturière et venderesse de toutes sortes
Bureau
de chauffage, de production vapeur,
installation sanimécaniques, ayant son
principal
de ventilation, de distribution d'eau et
électriques et équipements
Tokyo, Japon, repréde séchage,
servant de matériel de demi-conau No. 12, 2 -Chome, Marunouchi, Chiyoda-Ku, une demande d'enregistaire, élément de circuit électrique
la classe 11. gentée par Me. Louis MONTAS, a présenté
ducteur et tous autres articles intéressant
de
trement de la marque:
à la loi sus-visée, il a été déposé le fac-similé
DEVICE>
Conformément
n'ayant été reçue, la marque
.CIRCULAR
la dite marque. Aucune opposition en cette Secrétairerie d'Etat,
de prononcé comme
haut
a été enregistrée
consiste en une combinaison
plus indiquée
Cette marque
*Levants en japonais et signifiant
le 13 Mars 1962, au numéro 251.
intéressant
de
trement de la marque:
à la loi sus-visée, il a été déposé le fac-similé
DEVICE>
Conformément
n'ayant été reçue, la marque
.CIRCULAR
la dite marque. Aucune opposition en cette Secrétairerie d'Etat,
de prononcé comme
haut
a été enregistrée
consiste en une combinaison
plus indiquée
Cette marque
*Levants en japonais et signifiant
le 13 Mars 1962, au numéro 251. Hir en Japonais et signifiant inclus dans un cercle, mais la marSoleil> prononcé *Tachis et
l'apparence
que n'a pas de signification spéciale excepté
la propriété de HITACHI LIMITED. No. 252. Reg. La marque ainsi décrite est
l'élecDurée: 10 ans
Appartiendra
suivantes: matériel isolant
A Tous Ceux qu'il
Elle s'applique aux marchandises élastique, balata et succédanné, objets
termes de la loi sur les Marques de Fabrique
tricité, Cutta-percha, gomme
d'autres classes; matières ser1I est certifié qu'aux
une compagnie par actions
fabriqués en ces matières non compris
mica et leurs proet de Commerce HITACHI LIMITED, les lois du
société de
calfeutrer, à étouper ou à isoler; amiante,
et existant suivant
Japon,
vant à
(Classe 17)
dûment organisée
de toutes sortes de machines, d'appaduits; tuyaux flexibles et non métalliques. manufacturiers et de vendeurs
son bureau
le fac-similé de
et
mécaniques, ayant
à la loi sus-visée, il a été déposé
reils électriques d'équipements
Chiyoda-Ku, Tokyo, JaConformément
n'ayant été reçue, la marque
principal au No 12, 2-Chome, Marunouchi,
une demande
ia dite marque. Aucune opposition
cette Secrétairerie d'Etat,
par Me. Louis MONTAS, a présenté
en
représentée
plus haut indiquée a été enregistrée
pan,
de la marque:
le 13 Mars 1962, au numéro 249. d'enregistrement
DEVICE*
-CIRCULAR
*
combinaison de proncé comme uHi>
Cette marque consiste en une
et signifiant -SoleilNo. 250. Reg 25
et signifiant wLevant> en japonais
et inclus dans
en japcnais
wLevants
Durée: 10 ans
*Tachin en japonais et signifiant
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
prononcé
la
n'a pas de signification spéciale excepté
les
de Fabrique
un cercle, mais marque
certifié qu'aux termes de la loi sur Marques
Il est
LIMITED, une compagnie par actions
l'apparence. est la
de HITACHI LIMITED. et de Commerce HITACHI suivant les lois du Japon, société manuLa marque ainsi décrite
propriété
résineux syndûment oganisée et existant
sortes de machines et d'appareils
Elle
aux marchandises suivantes: produits
fabride toutes
s'applique
la
facturière et venderesse
ayant son Bureau principal
thétiques, tels que: jointure et vernis, pâte, planches pour
électriques et équipements mécaniques,
Tokyo, Japan, reprédes meubles et de l'industrie, couleurs, vernis, laque, préserva- tincNo.
ésineux syndûment oganisée et existant
sortes de machines et d'appareils
Elle
aux marchandises suivantes: produits
fabride toutes
s'applique
la
facturière et venderesse
ayant son Bureau principal
thétiques, tels que: jointure et vernis, pâte, planches pour
électriques et équipements mécaniques,
Tokyo, Japan, reprédes meubles et de l'industrie, couleurs, vernis, laque, préserva- tincNo. 12, 2-Chome, Marunouchi, Chiyoda-ku,
d'enrecation
la détoriation du bois; matières
au
Louis MONTAS, a présenté une demande
tifs contre la rouille et contre
et en
pour
sentée par Me. mordants; résines, métaux en feuilles
poudre
gistrement de la marque:
toriales; et décoration, (Classe 2)
.CIRCULAR DEVICE,
peinture
il a été déposé le fac-simité de
de prononcé comme
Confcrmément à la loi sus-visée,
été reçuc, la marque
consiste en une combinaison
die
Aucune opposition n'ayant
Cette marque
*Soleils prononcé <Tachix en Japole niarque. en cette Secrétairerie d'Etat,
et signifiant
P Até earegistrée
uHis en japonais
inclus dans un cercle. mais la marque
plus haut indiquée
252. wLevant> et
Mars 1962, au sumetn
nais et signifiant
T'apparencel2 13
n'a pas de signification spéciale excepté
LIMITED. ainsi décrite est la propriéts de HITACHI
La marque
balais ou bresses carNo. 253 Reg. 25aux marchandises suivantes:
Durée: 10 ans
Elle s'applique
filets, tentes, baches, voiles, sacs; matières
A Tous Ceux qu'il Arportiendra
boniques, cordes, ficelles, kapok, plumes, algues de mer, etc); matières
la loi sur les Marques de F brique
de rembourrage (crin, Classe 22). Il est certifié qu'aux termes de
une
par actions
textiles fibreuses et brutes
et de Commerce HITACHI LIMITED. compagnie
de
été
le fac-similé de
et
suivant les lois du Japon, Corporation
Conformément à la loi sus-visée. il a déposé la marque
dûment organisée existant de toutes sortes de machines et d'appareils
Aucune opposition n'ayant été reçue. d'Etat,
manufacturiers et vendeurs
ayant son bureau principal
la dite marque. été
en cette Secrétairerie
et équipements mécaniques. haut indiquée a enregistrée
électriques
plus le 13 Mars 1962, au numéro 250.
LE MONITEUR
Conformément à la loi sus-visée, il a été déposé le fac-similé de
Marunouchi, Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
dite marque. Aucune opposition n'oyant été reçue, la marque
au No- 12-2, CHOME,
une demande d'enla
en cette Secrétairerie d'Etat,
Me.
ée a enregistrée
électriques
plus le 13 Mars 1962, au numéro 250.
LE MONITEUR
Conformément à la loi sus-visée, il a été déposé le fac-similé de
Marunouchi, Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
dite marque. Aucune opposition n'oyant été reçue, la marque
au No- 12-2, CHOME,
une demande d'enla
en cette Secrétairerie d'Etat,
Me. Louis MONTAS, a présenté
plus haut indiquée a été enregistrée
représentée par
Mars 1962, au numéro 255. registrement de la marque:
le 13
-HITACHI. .HITACHI, qui peut
Cette marque consiste dans la dénomination tous caractères et en tous
s'écrire en toutes formes ou dimensions, en
No 256 Reg. 25.-
genres. de HITACHI LIMITED. Durée: 10 ans
ainsi décrite est la propriété
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
La marque
suivantes: produits résineux, synde la loi sur les Marques de Fabrique
Elle s'applique aux marchandises
planches pour la faIl est certifié qu'aux termes
une
par actions
thétiques, tels que jointure et vernis pâte, couleurs, vernis, laet de Commerce HITACHI LIMITED, du compagnie
de
brication des meubles et de l'industrie,
du bois,
dûment organisée et existant suivant les lois Japon, corporation
contre la rouille et contre la détérioration
de vendeurs de machines de toutes sortes d'appareils
que, préservatifs
résines, métaux en feuilles et en poumanufacturiers et
son bureau principal
matières tinctoriales, mordants,
électriques et équipements mécaniques, ayant TOKYO, JAPAN,
et décoration. (Classe 2). a
Chiyoda-Ku,
pour
Marunouchi,
dre peinture
au No. 12-2, CHOME,
a
une demande d'enle fac-similé de
Me. Louis MONTAS, présenté
Conformément à la loi sus-visée, il a été déposé la marque
représentée par de la marque:
Aucune opposition n'ayant étà reçue,
registrement
la dite marque. en cette Secrétairerie d'Etat,
plus haut indiquée a été enregistrée
.HITACHIle 13 Mars 1962, au numéro 253. consiste dans la dénomination ci-dessus qui peut
Cette marque
en tous caractères et en tous
s'écrire en toutes formes ou dimensions,
No. 254 Reg. 25genres. la
de HITACHI LIMITED. Durée: 10 ans
La marque ainsi décrite est prepriété
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
suivantes: matériel électrique et
termes de la loi sur les Marques de Fabrique
Elle s'applique aux marchandises
compteurs électriques
Il est certifié qu'aux LIMITED, une compagnie par actions
d'isolement, matériel de précaution magnétique, énumérés dans la classe 17. et de Commerce HITACHI suivant les lois du Japon, corporation de
et megnétiques et en général tous les objets
dament organisée et existant
de toutes sortes d'appareils
été
le fac-similé de
manufacturiers et de vendeurs de machines
à la loi sus-visée, il a déposé
mécaniques, ayant son bureau principal
Conformément
n'ayant été reçue, la marque
électriques et équipements
Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
la dite marque.
suivant les lois du Japon, corporation de
et megnétiques et en général tous les objets
dament organisée et existant
de toutes sortes d'appareils
été
le fac-similé de
manufacturiers et de vendeurs de machines
à la loi sus-visée, il a déposé
mécaniques, ayant son bureau principal
Conformément
n'ayant été reçue, la marque
électriques et équipements
Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
la dite marque. Aucune opposition
cette
d'Etat,
au No. 12-2, CHOME, Marunouchi,
une demande d'enhaut indiquée a été enregistrée en Secrétairerie
Me. Louis MONTAS, a présenté
plus
représentée par
le 13 Mars 1962, au numéro 256. registrement de la marque:
.HITACHI. ci-dessus. consiste dans la dénomination
Cette marque
de HITACHI LIMITED. No. 257 Reg 25.-
La marque ainsi décrite est la propriété
10 ans
suivantes: machines et équipements
Durée:
aux
Elle s'applique marchandises
moA Tous Ceux qu'il Appartiendra
distributions d'énergie électrique, tels que transformateurs, soufde la loi sur les Marques de Fabrique
pour
intérieure, chaudière, compresseurs,
IlI est certifié qu'aux termes
actions
teurs, moteurs à combustion
machine à refroidir, outils
HITACHI LIMITED, une compagnie par
freurs et ventilateurs, pompes à vacuum,
soudure électrique,
et de Commerce existant suivant les lois du Japon, corporation de
moteurs, outils automatiques, appareils pour
la
dûment organisée et
de
de toutes sortes d'appareils
pour
machines et équipements pour
et de vendeurs machines
appareils pour fourneau électrique, machines à imprimer ainsi
manufacturiers
mécaniques, ayant son bureau principal
industrielle, appareils centrifuges,
électriques et équipements
TOKYO, JAPAN,
chimie
figurent dans la classe 7. No. 12-2, CHOME, Marunouchi, Chiyoda-Ku,
d'enque tous les autres objets qui
au
Me. Louis MONTAS, a présenté une demande
il a été déposé le fac-similé de
représentée par la
Conformément à la loi sus-visée,
été reçue, la marque
registrement de marque:
la dite marque. Aucune opposition n'ayant
d'Etat,
en cette Secrétairerie
-HITACHI. plus haut indiquée a été enregistrée
ci-dessus qui peut
le 13 Mars 1962, au numéro 254.
que tous les autres objets qui
au
Me. Louis MONTAS, a présenté une demande
il a été déposé le fac-similé de
représentée par la
Conformément à la loi sus-visée,
été reçue, la marque
registrement de marque:
la dite marque. Aucune opposition n'ayant
d'Etat,
en cette Secrétairerie
-HITACHI. plus haut indiquée a été enregistrée
ci-dessus qui peut
le 13 Mars 1962, au numéro 254. Cette marque consiste dans la dénomination tous caractères et en tous
s'écrire en toutes formes ou dimensions, en
genres. No. 255 Reg 25ainsi décrite est la propriété de HITACHI LIMITED. Durée: 10 ans
La marque
pour luA fou. Ceux qu'il Appartiendra
aux merchandises suivantes: équipements
les
de Fabrique
Elle s'applique
électrons, téléphone
qu'aux termes de la loi sur Marques actions
mière
téléphonique complet, lampes
Il est certifié
LIMITED, une compagnie par
électrique,
téléphonique, télégraphes, téléphone poret de Commerce HITACHI
du
de
complet, tableau de contrôle
de radio transsuivant les lois Japon, corporation
de
sans fil, équipements
dôment organisée et existant
sortes de machines et d'appareils
tatif, appereils communication
au complet, appareils de raet vendeurs de toutes
appareils de radio transmetteur
appamanufacturiers
ayant son bureau principal
metteur,
de télévision transmetteur,
électriques et équipements mécaniques, Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
dio récepteur au complet, appareil complet, équipements de télévision inNo 12-2, CHOME, Marunouchi,
une demande d'enreils de télévision récepteur au
rouleau
au
disques,
Me. Louis MONTAS. a présenté
dustriel, fils de transmission, gramophone électrique,
représentée par
ruban magnétique enregistreur, appareils
registrement de la marque:
magrétique d'enregistrement, scientifiques de mesure, stocks de rouleau,
-HITACHI
électroniques, instruments
de mines, maci-dessus qui peut
escaliers mobiles, machines pour exploitation et de déCette marque consiste dans la dénomination
et en tous
élevateurs, des
civils. machines d'embarcetion
en tous caractères
chincs pcur ingénieurs
et turbine,
toutes formes ou dimensions,
à gaz, roues hydrauliques
s'écrire en
barcation des cargos, turbine
convertot hydraulique équigenres. de HITACHI LIMITED. assemblage hydraulique et targue
ainsi décrite est la propriété
serCCI mpas,
automobiles tels que: stateurs, dynemo,
La marque
éléments de circuit électrique
pements et accessoires pour
pour lumière électrique. Elle s'applique aux marchandises: tel que' transistor, équipement
électrique de ménage, équipements
vant de matériel de demi.conducteur, les ariicles énumérés dens la
appareils 9). appareil à air conditionné et tous
(Classe
pour
classe 11.
ue
ainsi décrite est la propriété
serCCI mpas,
automobiles tels que: stateurs, dynemo,
La marque
éléments de circuit électrique
pements et accessoires pour
pour lumière électrique. Elle s'applique aux marchandises: tel que' transistor, équipement
électrique de ménage, équipements
vant de matériel de demi.conducteur, les ariicles énumérés dens la
appareils 9). appareil à air conditionné et tous
(Classe
pour
classe 11.
LE MONITEUR
inclusivement est égaré au Bureau Central à
de
jusqu'au No. 52019-SS,
à la loi sus-visée, il a été déposé le fac-similé
Port-au-Prince où il était en usage.
Conformément
n'ayant été reçue, la marque
de
sont déclarés
la dite marque. Aucune opposition en cette Secrétairerie d'Etat,
Les numéros non utilisés du dit carnet Récépissés
plus haut indiquée a été enregistrée
nuls.
le 13 Mars 1962, au numéro 257.
s'en servirait pour percevoir des
En conséquence toute personne frauduleux qui serait poursuivie pour faux
valeurs ou dans tout autre but
en écriture publique.
No. 258 Reg 25.-
le 20 Septembre 1965
ans
Port-au-Prince,
Durée: 10
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
termes de la loi sur les Marques de Fabrique
FRANCK STERLIN
Il est certifié qu'aux LIMITED, une compagnie par actions
Directeur Général
et de Commerce HITACHI suivant les lois du Japon, Corporation de
dûment organisée et existant
sortes de machines et d'appareils
et de vendeurs de toutes
bureau
manufacturiers
mécaniques, ayant son
principal
électriques et équipements Marunouchi, Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
identifié au No. 1-G, Pséau No 12-2, CHOME,
une demande d'enArnold THIMOLEON
Me. Louis MONTAS, a présenté
Je soussigné J.
de Borgne, exerçant les
représentée par
posé des Contributions de la Commune
de la
registrement de la marque:
fonctions de Receveur de l'Enregistrement et
Conservation PAUL
.HITACHI.
Foncière avise le public que j'ai fait choix de Monsieur
ci-dessus qui peut
BELIZAIRE identifié au No. 900-I pour être mon Commis-Signaconsiste dans la dénomination
et de la Conservation Foncière.
Cette marque
dimensions, en tous caractères et en tous
taire au Bureau de T'Enregistrement
s'écrire en toutes formes ou
de sa signature comme de la mienne
genres.
LIMITED.
En conséquence, je réponds
de
et ce, suiainsi décrite est la propriété de HITACHI
propre en ce qui concerne le Service T'Enregistrement loi
la matière.
La marque
charbons carboniques,
de T'article 71 de la régissant
suivantes:
vant les prescriptions
Elle s'applique aux marchandises bâches, voiles, matières de rembourrage
cordes, ficelles, filets, tentes,
matières textiles fibreuses
Le Borgne le 30 Septembre
(crin, kepock, plumes, algues de mer, etc
brutes, etc.. : (Classe 22).
J. A. THIMOLEON
été
le fac-similé de
Conformément à la loi sus-visée, il a déposé la marque
Préposé
Aucune opposition n'ayant été reçue, d'Etat,
la dite marque.
en cette Secrétairerie
plus haut indiquée a été entegistrée
le 13 Mars 1962, au numéro 258.
D'HAITI
NATIONALE DE LA REPUBLIQUE
BANQUE
brutes, etc.. : (Classe 22).
J. A. THIMOLEON
été
le fac-similé de
Conformément à la loi sus-visée, il a déposé la marque
Préposé
Aucune opposition n'ayant été reçue, d'Etat,
la dite marque.
en cette Secrétairerie
plus haut indiquée a été entegistrée
le 13 Mars 1962, au numéro 258.
D'HAITI
NATIONALE DE LA REPUBLIQUE
BANQUE DEPARTEMENT COMMERCIAL
No. 259 Reg. 25.
PORT-AU-PRINCE, HAITI
Durée: 10 ans
A Tous Ceux qu'il Appartiendra
AVIS
termes de la loi sur les Marques de Fabrique
Il est certifié qu'aux LIMITED, une compagnie par actions
la Loi du 25 Octobre 1954, à la Loi du 28
et de Commerce HITACHI
les lois du Japon, Corporation de
Conformément à
1961, au Décret du 8
dûment organisée et existant suivant
de machines et d'appareils
Décembre 1959, au Décret du Janvier au Décret du 6 Août
et de vendeurs de toutes sortes
bureau principal
Mars 1962, au Dicret du 15 Janvier 1963,
d'Haiti Série
manufacturiers équipements mécaniques, ayant, son
les Emprusts Intérieurs République
électriques et
Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPAN,
1964 autorisant
Série aCn 1960-64. Série <Dn
au No. 12-2, CHOME, Marunouchi,
une demande d'enuA> 1954-60, Série <B> 1954-64,
Série uG> 1964-68,
Me. Louis MONTAS, a présen:4
Série <Es 1962-66, Série <FN 1963-67,
représentée par
1961-65,
le 15 Octobre 1965, à 8 heures a.m.
registrement de la marque:
il sera procédé publiquement Haitien. au tirage au sort des Ti-
-HITACHI
et au local de la Loterie de l'Etat 1963-67 et Série aGn 1964-68 aux
ci-dessus qui peut
tres Série <Es 1962-66, Série xFs
Cette marque consiste dans la dénomination tous caractères et en tous
fins d'amortissement.
formes ou dimensions, en
D'HAITI
s'écrire en toutes
BANQUE NATIONALE DE LA REPUBLIQUE
genres.
de HITACHI LIMITED.
AGENT FISCAL
La marque ainsi décrite est la propriété
suivantes: acier spécial (fer en
Elle s'applique aux marchandises rouleau, machine pour des rouleaux
barres, fer en plaque, etc.. ) chaîne,
valves, poudre de charde
d'imprimerie, etc. appareils pour tuyauterie,
ADRIEN, Préposé des Contributions
et tous les autres objets qui figurent
Je soussigné, Livingston
j'ai fait
bon. bar et produit de moulage
identifié au No. 75-S, avise le public que l'exdans la classe 6).
Plaine-du-Nord,
PIERRE. identifié au No. 80-S pour
le fac-similé de
choix de Monsieur Roger
au Bureau de
Ccnformément à la loi sus-visée, il a été déposé la marque
ercice en cours, pour être mon Commis-Signataire
de
n'ayant été reçue,
au prescrit
Aucune
opposition
Plaine-du-Nord, ce, conformément
la dite marque.
en cette Secrétairerie d'Etat,
T'enregistrement de
de sa signa
plus haut indiquée a été enregistrée
T'article 71 de la Loi régissant la matière et je réponds
le 13 Mars 1962, au numéro 259.
mme de la mienne propre en ce qui concerne le service.
ture con
Plaine-du-Nord ce 6 Décembre 1965
AVIS
Livingston ADRIEN
que le Carnet
Préposé
du Public en général
Il est porté à la connaissance Nos. 52001 à 52100, Série SS, utilisé
de Récépissés, Formule BC-102,
Killick
Presses Nationales d'Halti Rue Hammerton