Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

MONT D'HAITI HERMANN Directeur D. MELLON Paraissant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Le Lundi et le Jeudi Mardi 29 Janv ier 1963 PORT-AU-PRINCE 118ème. Année No. 10 Extraordinaire Numéro Décret abroge toutes Lois ou dispositions de Article 2-Le présent de Décrets- -lois, tous Décrets ou SOMI MAIRE Lois, tous Décrets-lois ou dispositions contraires et sera publié et exéplein et entier effet le Contrat en date du de Décrets qui lui sont Décret sanctionnant pour sortir son Haitien et TAgence pour le Dévelopdispositions Secrétaires d'Etat du Commerce et de FIndu29 Novembre 1962 intervenu entre 1'Etot de $2.800.000.00 en vue de la Construccuté à la diligence des et des Travaux Purelatif à un prêt des et des Affaires Economiques pement International International Jet à Mais Gâté.- (Reproduction) trie, Finances tion d'un Aéroport blics, des Transports et Communications. -Avis. à Port-au- Prince, le 7 Décembre 1962, Donné au Palais National, An 159ème de lIndépendance. Dr. FRANÇOIS DUVALIER (Reproduction) DECRET Par le Président: : CLOVIS M. DESINOR Le Secrétaire d'Etat du Commerce et de et TIndustrie des Affaires Economiques, a. DUVALIER Le Secrétaire d Etat des CLOVIS Finances M. DESINOR Dr. FRANÇOIS des Publics, des Transports et Communications: Président de la République Le Secrétaire d'Etat Travauz LOUIS LEVEQUE Nationale: de Tintérieur et de la Défense Vu les articles 66, 90 et 154 de la Constitution; Le Secrétaire d'Etat LUC F. FRANÇOIS RENE CHALMERS en date du 15 Septembre Etrangères et des Cultes: Vu le Décret du Corps Législatif articles 90, 8ème alinéa, 94, Le Secrétaire d'Etat d'Etat des de la Affaires Coordination et de T'information: PAUL Naturelles BLANCHET suspendant les garanties prévues aux Pleins Pouvoirs au te Secrétaire Le Secrétaire d'Etat de TAgriculture, des Ressources THEARD 139, 143 et 146 de la Constitution et accordant toutes mesures qu'Il et du Developpement de la Santé Rural: Publique ANDRE et de la Population: Exécutif, à l'effet de prendre Le Secrétaire d'Etat Chef du Pouvoir des Finances Publiques, au redresGERARD PHILIPPEAUX Nationale: LEONCE VIAUD jugera nécessaires à la stabilisation des intérêts de Ia Le Secrétaire d'Etat de T'Education de la Justice: SIMON DESVARIEUX de l'Economie Nationale et à la sauvegarde Le Secrétaire du d'Etat Travail et du Bien-Etre Social: MAX A. ANTOINE sement de six mois; Le Secrétaire d'Etat d'Etat du Tourisme: VICTOR NEVERS CONSTANT Nation, pour une période le contrat passé entre Le Secrétaire Considérant qu'il y a lieu de sanctionner représenté par A.I.D. PRET No, 521.K-04 ('Etat Haitien ci-après dénommé le Gouvernement d'Etat du Clovis M. Désinor, titulaire de la Secrétairerie et Monsieur d'Etat des Finances POUR LE PROGRES Commerce et de l'Industrie et Secrétaire Antonio André, Président ALLIANCE des Affaires Economiques a.i.

taire Considérant qu'il y a lieu de sanctionner représenté par A.I.D. PRET No, 521.K-04 ('Etat Haitien ci-après dénommé le Gouvernement d'Etat du Clovis M. Désinor, titulaire de la Secrétairerie et Monsieur d'Etat des Finances POUR LE PROGRES Commerce et de l'Industrie et Secrétaire Antonio André, Président ALLIANCE des Affaires Economiques a.i. et Monsieur Général de la Banque NatioCONTRAT DE PRET et Directeur Nos. 8164Haiti du Conseil d'Administration identifiés aux International de Port-au-Prinee, d'Haiti respectivenient la Aéroport nale de République d'une décision du Conseil des Secrétaires ENTRE C et 151-C agissant en vertu 1962, d'une part, et l'Agence pour le DE LA REPUBLIQUE D'HAITI, d'Etat en date du 28 Novembre Son Excellence Raymond LE GOUVERNEMENT DE LA D'HAITI Développement International représentée par du Nord d0LA BANQUE NATIONALE REPUBLIQUE Ambassadeur des Etats- Unis de T'Amérique ET L. Thurston, INTERNATIONAL ment autorisé à cet effet: des Finances et des Affaires L'AGENCE POUR LE DEVELOPPEMENT du Secrétaire d'Etat 29 NOVEMBRE Sur le rapport Economiques; Conseil des Secrétaires d'Etat; Et après délibération en Décrète: AVIS sanctionné pour sortir son plein et Article ler. - Est et demeure 1962 intervenu entre émis numéros: effet le contrat en date du 29 Novembre d'Etat Les chèques aux LYDA FRANÇOIS, en date entier Mr. Clovis M. Désinor, Secrétaire 22086- (Article 1502-1) à l'ordre de l'Etat Haitien, représenté par du Département des Finances du 30 Novembre 1962 et s'élevant à Gdes. 172.60, du Commerce et de VIndustrie. chargé André, Président du Coaseil (Article 0704-10) à lordre de RAYMOND ED. ETIENdes Affaires Economiques et Antonio de la 448611962 et s'élevant à Gdes. et Général de la Banque Nationale NE, en date du 31 Décembre d'Administration et Directeur International République d'Haiti et l'Agence pour le Développement Ambassadeur 369.60, à Yordre de MME AMBROISE BEAUSon Excellence Raymond L. Thurston, 41655- (Article 0702-10) 1962 et à par représentée à date du 31 Décembre sélevant du Nord Port-au-Prince. LIERE, en des Etats-Unis de l'Amérique de deux millions huit cent mitle étant sont déclarés nuls, duplicata devent e Le dit contrat est relatif à un prêt d'un Aéroport InGdes. 244.75, égarés en vue de la construction être dressés. dollars (52.800.000.00) Port-au-Prince, République d'Haiti ternational Jet à *Maïs Gâté-, LE MONITEUR DEMANDES DE FERME PRODUITES (1) La publication dure 3 mois CONFORM EMENT A LA LOI DU 26 JUILLET SITUA TION DES BIENS ET CONTENANCESPremière publication 9 Août 1962 Commune de Dondon, habitation SITUATION DES BIENS ET CONTENANCES section Mathodor- Vallade, Commune de Dondan, habitation SITUATION DES BIENS ET Une propriété rurale bornée au Nord par Choute Haut du Trou.

MONITEUR DEMANDES DE FERME PRODUITES (1) La publication dure 3 mois CONFORM EMENT A LA LOI DU 26 JUILLET SITUA TION DES BIENS ET CONTENANCESPremière publication 9 Août 1962 Commune de Dondon, habitation SITUATION DES BIENS ET CONTENANCES section Mathodor- Vallade, Commune de Dondan, habitation SITUATION DES BIENS ET Une propriété rurale bornée au Nord par Choute Haut du Trou. Leroy, section Commune CONTENANCES Célicourt, Loridor au Sud per Résius St. Fabre, à I'Eet per Une propriété rurale de Dondon, habitation Petite Lionis, à 1Oust par Vilcinor St. Fabre. Pierre, au sud par Relvetus bornée au Nord Martéus section Haut du Trou. Plads, Nom du Soumissionnaire: Avrius Marcelin Pharisien Paul, à 1Ouest par Christophe, Orméus T Jorméus, l'Eet par Une propriété rurale bornée Date de la présentation de la demande 11-4-57 Nom du Soumistionnaire: Mme François, au Sud par Dorvilien au Nord par à Stmon Date de la présentation de la Suprema Maréus Mérilus Nom Christophe, à 1'Ouest. Dorinvil, l'Eut pas Commune de Dondon, habitation Leroy, demande 14-3-59 du Souminionnaire: Section Haut du Trou. Commune de Dondon, habitation Date de la présentation de la Monfils Françola Lime, Une propriété Sud rurale bornée au Nord par Edouard Haut du Trou. Leroy, section demende 10-2-60 au par Helvétus Une propriété rurale Bernard Jean, à T'Ouest par Christophe, Mme. l'Est par François au sud par une bornée au nord par Horidan Commune de Dondon, Nom du Soumisionnaire Supréma Maréus. St. Cilien Etienne, à rivière, a l'Est par héritiers section Haut habitation Leroy, Date de la présentation de Parisiea la demande Paul, Nom du J'Ouest par Risard François. Une du Trou Commune 14-3-58. Date de la Soumismionnsire: Francius Gilles propriété au rurale bornée au Nord de Dondon, rue présentation de la demande Adimaitre, par Risard Sud par St. Armand par Limitor des Champs Elysées. Commune 17-3-59 François, à 1'Ouest François à I'Eet Une propriété urbaine bornée au nord, de Dondon, habitation Nom du par Tilus Dorainvil Elyaées. l'Ouest par l'Etat, à l'Est par la rue des au Champs sud Pierrestil Une propriété Pierre, rurale bornée au Nord Leroy, par Date de la présentation Soumistionnaire: de le demande Nortil Paul. Nom du Soumissionnaire: f'Est par Hrts Pierrestil au Sud par Raymonise Cherfils, Hrts. à 16-9-60. Date de la présentation de Méus la demande Jn. François Carneus Monjeune. Piorre, à l'Ouest par Mme Commune de 5-5-58 Nom du Leroy, section Haut du Trou Commune Champs de Dondon, rue des Date de la Soumissionnaire: Ismélie Monjeune Une propriété rurale bornée Elys6es. présentation de la demande Durone, au Sud au Nord par Une propriété rurale bornée 28-3-59 Hts, Pierrestil par St.

Méus la demande Jn. François Carneus Monjeune. Piorre, à l'Ouest par Mme Commune de 5-5-58 Nom du Leroy, section Haut du Trou Commune Champs de Dondon, rue des Date de la Soumissionnaire: Ismélie Monjeune Une propriété rurale bornée Elys6es. présentation de la demande Durone, au Sud au Nord par Une propriété rurale bornée 28-3-59 Hts, Pierrestil par St. Vilus à Cherfilus au Nord, au Pierre à Monjeune, I'Eet rOmnst Mysén par l'Etat, à l'Est par la rue des Sud et à Commune Champs de Dondon, rue des Nom du l'Ouest per Nacius Dutoos par champe Une Elysées, Date de la Soumisionnsire: Mme Jocène Antoine. Nom du ver propriété urbaine bornée au présentation de la Date de la Soumissionnaire: Brenord Jecob Clervil, au Sud par Nord Carnodemande 18-3-60. Commune présentation de la demande 5-5-58 Bertholon Eustache, à l'Ouest Carnover Clervil, the par de Dondon rue des Elysées.- par rue des Champs, Commure de Dondon, Champs Elysées. Nom du habitation Section Mathador, Une proprists rurale bornée Sourisionnsire: Aniolie Pierre. Vallade. TEst, à TOuet par l'Etat.- au Nord, u Sud, à Date de la présentation de la demande Une propriété rurale. Nom da Soumissionnaire: Lecton Commune de 31-5-59. Nom du Date de la présentation de la demande Exantus. Dondon, section des Date de la présentation Soumisionnaite: Legossy Civil. Commune de 5-5-58. Une Champs Elysées de la demande 25-3-60. Champs Dondon, Elysées. rue des Pierre, propristé au Sud par urbaine St. Juste bornée au Nord par Aniolie Une propriété urbaine bornée tholon Eustache, à T'Ouest par Lindor, à l'Est par Ber. Commune de Dondon, par l'Etat, à T'Est par la rue des au Nord et au Sud sées. - rue des Champs Elysection Brostage. habitation prieur, r'Ouest par l'Etat. Champs Elysses, Nom du Une propristé rurale. Nom Date du de Soumissionnaire: Molière Louis Charles Date de le Soumissionnaire: de Carnovar Clervil. Nom du présentation de la présentation le demande 31-3-59 Date de la présentation Souminsionnsire: de Dorilien Pierre. Commune de Dondon, demande 9-5-58 Commune la demande 14 Avrij 1960 Une propriéts rue des Champs Elyséee. Section de Dondon, Haut' du habitation Leroy, Commnune de au Sud" par l'Etat, urbaine à l'Est bornée au Nord par l'Etat, Une propriété Trou, Une propriété Dondon, rue des Champs Elysées sées à r'Ouest par I'Etat, par rue des Chemps ElyNom du bornée au,- Elysées, l'Est par J'Etat et urbaine à 1'Ouest bornée au la Nord, au Sud, à Nom du Date de la Soumisionnaire: Amelien Mazaire par rue des Chamape Date de la Soumissionnatre: présentation de la Hyppolite Julmice présentation de la demande 6-5-59 Nom du Soumistionnaire: demande 24-5-58 Commune des Date de la Mme Salnave Auguste Cmomune de Dondon, habisation Leroy, Une Coteaux, Rue du Quai, présentation de la demande 21-4-60 Une section Haut du Trou.

de la Soumisionnaire: Amelien Mazaire par rue des Chamape Date de la Soumissionnatre: présentation de la Hyppolite Julmice présentation de la demande 6-5-59 Nom du Soumistionnaire: demande 24-5-58 Commune des Date de la Mme Salnave Auguste Cmomune de Dondon, habisation Leroy, Une Coteaux, Rue du Quai, présentation de la demande 21-4-60 Une section Haut du Trou. lée, au propriété sud par urbaine, l'état, St. bornée au nord par une alCommune de Monjeune, propriété au Sud rurale par bornée au Nord Ismalie Desroches, Mme à l'est par la Cap Dorismond à et Anita habitation Chardonnières, Liaud.- Hts. Pierrestil Risard François, " l'Eat Desinska Jacques et Grand'Rue, l'ouest par Une propriété rurale Monjeune. Pierre, à l'Ouest par Mme Carnéus per Nom du lposia. Frangois, à eu Sud per Lucien bornée au Nord par Dilorme Date Soumissionnaire: Bonnanay Michel. l'Ouest per Lucien Azor, à 1'Est Nom du Sournisionnsire: de la présentation de la demande Nom Azor.- inoccupk. Date de la Raymonise Cherfils 9-9-59. du Soumissionnaire: présentation de la demande 4-2-59 Commune de Coteaux Section Bord Date de la Occène Charléetin. Commune de Dondon, habitation Une propriété urbaine de Mer, présentation de la demande 26-4-60 section Haut du Trou.- Leroy, née au nord par Mme. superficie inditerminée, borUne propriété rurale. Tervilome à l'Est par Décius St. Jacques au sud par Commune de Chardonnières, Nora du l'Ouest par la route Joseph Cap Dorismond à habitation Liaud.- Date de Soumitionnairer la présentation Julio de la et Elvyre François. Nom du publique. Une propriété rurale bornée Commune de Dondon demande 2-3-59. Date de la Soumissionnaire: présentation de Michel la Bonnanay. Espérance, Lucienne au Sud par Antoine au St Nord par Saintolne Section Haut habitation Petite Place demande 9-9-59 Azor, à 1'Ouest St. Cyr, 1'Est pas Une du Trou. Commune de Dondon, Section Nom du par Cap. cien, Jean, proptiété au Sud, rurale bornée au Nord rue petite place. haut du trou, Date de la Soumisionnatre: de Sainmovil Simon Monfils par Mervilus Gilles, " Norma- Une urbaine présentation la demande 26 Avril lien, François, à T'Ouest par Hrts. Clédor IEet par mancia perHr au Sud par bornée au Nord par Her1960. Nom du Soumistionnaire: Sainci- Mertilus Gilles, a l'Ouest Hermancis par Monfils Paul François. à TEst per Commune de Dondon, rue des Date de da Nortil Paul Date Nom du Soumissionnaire: Hermancia Champs Elysées. présentation de la demande 2-3-59 de la présentation de la demande 24-12-59 Paul l'Est, Une à propriété I'Ouest urbaine bornée au Nord, au Commune de Dondon, habitation Leroy, Commune du Nom du par l'Etat.- Sud, Une proprists Section Haut du Trousection Dondon, Haut du habitation Leroy, Date de Soumisionnaire: Lectéon Exantus Dorméus, au Sud rurale par Mme bornée au Nord per Ornéus Une propriété rurale bornée au Trou- Nord la' présentation de la demande 5-5-60 par Balvétus Christophe à lOuest Joanème Antoine, à l'Bst Monjeune, au Sud par par St à Vilus Nom du par Nacius Durons.

- Sud, Une proprists Section Haut du Trousection Dondon, Haut du habitation Leroy, Date de Soumisionnaire: Lectéon Exantus Dorméus, au Sud rurale par Mme bornée au Nord per Ornéus Une propriété rurale bornée au Trou- Nord la' présentation de la demande 5-5-60 par Balvétus Christophe à lOuest Joanème Antoine, à l'Bst Monjeune, au Sud par par St à Vilus Nom du par Nacius Durons. Hts Pierrestil Pierre, Raymonise à l'Ouest Chertils, par l'Est Commune de Date de la Soumistionnaire Cherfulus Durona. E Mme. At. St. Une propriété Chardonnières, présentation de la demande 14-3-59. inoccupé, au Sud rurale par l'Etat bornée au Nord I'Etet Commune Cap-Haitien habitation Nom du Soumissionnaire: Mme Carnéus Sainmovil, à l'Ouest par inoccupé Tel par Section bande du Nord Ducroix Date de la présentation de la demande Monjeune Nom du Ducondray Théodore.- Une 3/2/60 Date de la Soumisionoaire: de St, Cyr Antoine. le propriété neste du rurale non arpentée, bornée au Nard Commune de Dondon, habitation Cota, présentation la demande 10 Mai 1960. : sur le rivage, rivage, à l'Eit au Sud e: une grosee roche Section de Brostage. rOuest par la mer immense per une route pasnunts, à Une prepriété rurale bornée Commune habitation de Chardonnières, Liaud. Lerreur Pierre, au Sud au Nord par Mme. Nom du Souminsionaaire: Joseph Amisset Bélizaire, à l'Ouest par Famius par Jenail Cadet, à I'Est par au Une S.. oropriété, bornée au Nord per Date de la Jiba Nom Moléen. PRT l'Etat à Oscène Charles présentation de la domande 14-7-60 du Soumissiensaire: Sainvilia Dorvil connu à 1'Ouest par inoecupé, Ravine. TEst par Rével ainei Dete de la présentation de la demande 3-2-60 Date Nom de du Seumisianaire: Francois la présentation de la demande 10 Dilorme Mai 1900. Imprimerie de P'Etat Rue Hammerton Killick