Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

MO 1L Directeur: D'HAITI HERMANN D. MELLON Paraissant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Lo Lundi et le Jeudi Jeudi 11 Janvier 1962 PORT-AU-PRINCE 117ème Année No. 6 en direction longitudinale munie d'un gradin dirigé alternativement SOMMAIRE dans un sens et dans l'autre, deux ou d'enroulement transversale du fil consiste en empreintes l'Industrie.- Brevets d'Invention c) La déformation intérieur de chaque spire et aplatissant larSecrétairerie d'Etat du Commerce et de 'atérales situées sur le côté subsistant entre les emNos. 12, 13, 14, 15. de l'Industrie: Extraits du Registre des le fil en direction transversale un pont Secrétairerie d'Etat du Commerce et gement selon la du fil, siMarques de Fabrique et de Commerce. preintes longueur transversale du fil consiste en une empreinte d) La déformation des saillies Avia tuée sur le côté intérieur de chaque spire et comportant de T'empreinte et au diamètre du fil, la forme fil, latérales par rapport transversale un profil en U au DU COMMERCE des saillies donnant en direction le fil enroulé en hélice, SECRETAIRERIE DETAT e) L'âme, telle que le cordon qui remplit chaîne de fermeture est en matière textile ou synthétique de chaque au moins des zones BRBVETS DINVENTION fixée sur une partie de son pourtour, l'aide à T'exception d'une colle ou d'un adhésif, de liaison au fil enroulé en hélice hélicoidal à est cousue d'un côté sur (Loi du 14 Décembre 1922) f) L'âme garnissant le ressort de couture passant entre les un ruban de fermeture par des points être également cousue du ressort, une bande étroite pouvant de No. 12 Reg. 3.- spires sur le côté du fil hélicoidal opposé au ruban 20 ans. longitudinalement DUREE: APPARTIENDRA fermeture, hélicoidal et de l'âme qui le garnit est A TOUS CEUX QU'IL 1922, g) L'ensemble du ressort en bordure le ruban de support qu'aux termes de la loi du 14 Décembre utilisé comme fil de chaîne pour tisser ou d'un adhésif, II est certifié inventeur, demeurent et domiciau fil enroulé en hélice à l'aide d'une colle WALTER ERICH HEILMANN, représenté par Me. de liaison est recouvert en haut et en bas syméStrasse, 97, Essen, Allemagne, un breh) Le cordon de remplissage lors du avec celuilié tissage à Altendorfer du du Commerce par au plan du ruban, Ludovic SAMSON, a sollicité Département APPORTES AUX triquement rapport s'entremélent avec les fils de trame qui T'invention de PERPECTIONNENAEAT, EN ci par des fils de chaîne qui spires sur ile côté de liaison et vet pour A RESSORT HELICOIDAL situés contre le ccrdon entre les FERMETURES A GLISSIERE POUR FABRIsont et qui entourent le cordon, ferMATIERE PLASTIQUE ET AUX DISPOSITIFS durée de 20 ans.

licité Département APPORTES AUX triquement rapport s'entremélent avec les fils de trame qui T'invention de PERPECTIONNENAEAT, EN ci par des fils de chaîne qui spires sur ile côté de liaison et vet pour A RESSORT HELICOIDAL situés contre le ccrdon entre les FERMETURES A GLISSIERE POUR FABRIsont et qui entourent le cordon, ferMATIERE PLASTIQUE ET AUX DISPOSITIFS durée de 20 ans. sur le côté opposé Hes branches d'un ruban de TELLES FERMETURES, pour une i) Le fil hélicoidal est embrassé par étant laissé libre, lesquelles QUER DE invention. meture à profil en Y le côté de liaison en hélice. exclusive cette à l'âme garnissant le ressort Il revendique comme sa propreté à ressort hélibranches sont cousues un pour fabriquer un Linvention est relative à une fermeture à glissière chacune en un L'invention a également pour objet dispositif de fermeture, ce dispodeux chaines de fermeture consistent à âme à relier à un ruban en coidal dont les dont les éléments de spire ressort hélicoidal suivantes prises séparément ou fil de matière plastique enroulé. en hélice des déformations sitif présentant les caractéristiques qui sont tournés vers ceux de l'autre fil comportent faisant saillie de chaque combinaison: qui est muni axialed'éléments de liaison est un mandrin stationnaire transversales servant de la fermeture sur le diamètre j) Le dispositif une âme, par exemple un cordon, destiné à côté dans la direction longitudinale intérieur des spires, les ressorts hélicoiment d'un passage pour et à l'extrémité conique duquel est amené du fil et prévues sur le côté cordon qui peut être relié à un remplir le ressort hélicoidal, par r'intermédiaire d'un daux étant garnis intérieurement d'un un fil en matière orientée moléculairement entrainé en rotation sur de mandrin, de du disque ruban de support. les dispositif guidage monté de façon à pouvoir tourner aussi à un dispositif pour fabriquer à partir d'un tambour d'alimentation le mandrin, Cette invention est relative des chaînes de ferlc fil est enroulé en hélice par hélicoidaux à relier au ruban de support librement sur mandrin, lequel des éléments de liaison du fil, soit direcressorts avec une position constante le mandrin, soit d'abord sur un tube mheture. cette fermeture présente, tement sur l'âme qui traverse l'âme sur une petite Vongueur, ce fi!

riquer à partir d'un tambour d'alimentation le mandrin, Cette invention est relative des chaînes de ferlc fil est enroulé en hélice par hélicoidaux à relier au ruban de support librement sur mandrin, lequel des éléments de liaison du fil, soit direcressorts avec une position constante le mandrin, soit d'abord sur un tube mheture. cette fermeture présente, tement sur l'âme qui traverse l'âme sur une petite Vongueur, ce fi! II ressort du Mémoire descriptif que suivantss, prises séparément mince ou analogue qui entoure les étant alors' amenécs à l'é. générale, les caractéristiques étant ensuite déplacé avec l'âme, spires d'une façon au moins une vis sans fin dirigée longitudinaou en combinaison: dans leur longueur cartement définitif par de romp.issnge qui est délivré à une vitesse corLe cordon ou l'âme qui garnit intérieurement intérieure de lement sur le cordon de ces spires ost rendu invariuble a) hélicoidaux remplit de telle façon la section hélicoidaux respondnnte après que T'écartement les ressorts éléments de liaison de lun des ressorts respar un dispositif de chnuffage, dos du fil ceux-ci que les le cordon de remplissuge de l'autre Doux vis sans fin propres à régler Técartoment spires dit fil, sont sont pressés élastiquement par de liaison en prise de l'autre ressort k) diamétraloment par rapport au hélicoidal contre les éléments héicoidal et opposéos de chauffage sort dans un logement qui contient lo dispositif hélicoldal et vice versa, tourillounées un côno à orientation inveree, transversale du fil consiste en une empreinte et qui fnit face nu cône du mandrin par le de guidage 6tant b) La déformation de chaque spire qui aplatit laren matière plastique passant sur dispositif est uniquement du côté intérieur transveranle et qui est le fil qui le fil de pert et d'autre en direction gement LE MONITEUR enroulé entre ces deux cônes sur le cordon court, ou sur le tube mince et 1) Le dispositif de présentée par Me. Jean P. SALES sorte les empreintes guidage entrainé en rotation agencé de clusive l'invention de revendique comme sa propriété exliaison transversales du fil qui telle TUEES ET NOUVELLES que les servent d'éléments METHODE POUR PENICILLINES sont de empreintes dirigées contre LES TRISUBSTIm) Des organes d'entraînement le cordon. Département du Commerce un PREPARER, et sollicite du positif de montés de façon rotative rée de 20 ans. brevet pour cette invention d'une guidage et entrainés sur le disdudes engrenages saisissent les par exemple à partir du mandrin par La pétitionnaire duisent sans glissement le fil au empreintes tube mince transversales du fil et conpour elle de la demande revendique le bénéfice de la don de de brevet priorité découlant remplissage, d'enroulement ou au corKNUD ABILDGAARD présentée en Grande n) Un fil en matière VENS faisant aussi le Bretagne par autre, est enroulé plastique non déformé, de section KEMISKE FABRIK VED.

duisent sans glissement le fil au empreintes tube mince transversales du fil et conpour elle de la demande revendique le bénéfice de la don de de brevet priorité découlant remplissage, d'enroulement ou au corKNUD ABILDGAARD présentée en Grande n) Un fil en matière VENS faisant aussi le Bretagne par autre, est enroulé plastique non déformé, de section KEMISKE FABRIK VED. A. commerce sous le nom de LO. sur le tambour circulaire ou bre 1959, sous le KONGSTED, le 30 fés entrainés en d'alimentation et des rouleaux de No. 33222/1959, ce Septemrotation sont tourillonnés chaufla Convention conformément aux rotatif en tant que sur le dispositif de La d'Union de Paris. dispositions ou poinçon et matrice pour former des guidage présente invention a pour empreintes transversales sur le fil en déformations mule objet les nouveiles sur le tube mouvement avant son générale pénicillines de foro) Derrière d'enroulement ou le cordon de arrivée dans laquelle R1 est un radical le logement qui abrite Les vis remplissage, sans fin kyle inférieur ou alkyle inférieur; R2 est un radical alpacement des spires sont tourillonnés deux déterminant Pesrieur qui peut être acyloxy inférieur; et R3 est un radical alkyle inféopposés entrainés en sens contraire, dont galets ou rouleaux dentés un substitué par un groupe aryloxy; un don entre les spires du fil hélicoidal les dents saisissent e cormonucléaire; groupe alkoxy ou aralkoxy; un radical aryle et le dispositif de et le font défiler dans le mandrin thiophénoxy qui peut être substitué par un groupe phénoxy ou chauffage, inférieur, alkoxy, halogène, un P) Sur le mandrin stationnaire dialkylamino, ou groupe alkyle manchon sur est monté d'une naphtoxy qui peut être substitué dialkylaminoalkyle, un groupe une extrémité duquel est fixé façon rotative un un par un halogène; un lautre extrémité un pignon entrainé et groupe carbalkoxy; un groupe groupe acyloxy; duquel est fixé un sur no; un groupe carboxanilido; un porte les renvois, guides, disque, un cadre ou analogue qui peut être phénylsulfonyle; un groupe uréido ou groupe morpholites et organes analogues organes d'entrainement, rouleaux à substitué par un groupe alkyle thiouréido qui enroulé destinés au fil en empreincléaire; ou bien Ri et R2 inférieur ou entre le disque et le matière plastique qui est carbone vcisin un peuvent former ensemble avec arymononufou sur le manchon entraîné pignon sur un tambour qui est monté semble cycle cyclopropyle; ou bien R2 l'atome de 9) Le sens en rotation, avec l'atome de carbone voisin un et R3 forment ende rotation d'enroilement du fil en peut être substitué un cycle du polyamide par groupe éthylène-oxyde qui dispositif de guidage, correspond au sens cléaire.

peuvent former ensemble avec arymononufou sur le manchon entraîné pignon sur un tambour qui est monté semble cycle cyclopropyle; ou bien R2 l'atome de 9) Le sens en rotation, avec l'atome de carbone voisin un et R3 forment ende rotation d'enroilement du fil en peut être substitué un cycle du polyamide par groupe éthylène-oxyde qui dispositif de guidage, correspond au sens cléaire. alkyle inférieur ou tation frottant sur une ou disque, le tambour d'alimenaryle mononuEn définitif surface de freinage stationnaire. Les pénicillines de la présente l'invention vise plus particulièrement pénicillinase à un taux invention sont décomposées par la d'application ainsi que certains modes certains modes zylpénicilline. considérablement inférieur à celui de la tures et dispositifs de fabrication de réalisation des dites fermetests in Conformément à cette ben et elle vise vitro que les dites découverte, on a trouvé par des encore, et ce à titre de produits industriels plus particulièrement tives vis-à-vis des pénicillines sont considérablement plus acet dispositifs du genre en question nouveaux, les fermetures le benzylpénicilline. Staphylocoques qui produisent la pénicillinase que téristiques sus dites, les éléments et comportant application des caracLes établissement ainsi que les outils spéciaux propres. à leur pénicillines de la présente invention être articles et objets, faisant réagir l'acide peuvent produites en comportant de semblables fermetures. notamment les vêtements ou le bromure Gaminopénicilsnique avec le chlorure d'acide, ou un de d'acide, ERICH Conformément à l'art. 5 de la loi sur la matière le Sieur dans laquelle R1, R2 et R3 ont anhydride les mêmes formule générale; HEILMANN a déposé joint à cette WALTER ment, L'anhydride significations que mémoire décrivant la dite invention, demande de concession un un autre acide peut être de préférence un anhydride mixte précédemtechniques. ses particularités et détails d'appliquer carboxylique, mais il est particulièrement avec Du mémoire T'anhydride mixte avec un monoester avantageux sulte descriptif qui accompagne la par exemple l'ester d'acide carbonique, qu'il a été découvert: DES présente invention, il rémonoéthylique. TES AUX FERFECTIONNEMENTS APPORDAL EN MATIERE FERMETURES A GLISSIBRE A RESSORT HELICOI LOVENS Conformément à l'article 5 de la loi sur la matière PLASTIQUE ET AUX KEMISKE FABRIK VED. A. FABRIQUER DE TELLES FERMETURES. DISPOSITIFS POUR a déposé joint à cette demande de KONGSTED, qu'aucune revendication similaire Après vérification la dite concession un déposée, il est décidé ou pareille n'a été invention, ses particularités et détails mémoire décrivant sentée de faire droit à la demande antérieurement Du mémoire techniques. pour un et au nom de WALTER ERICH régulièrement présulte qu'il a été descriptif qui accompagne la présente En de HEILMANN. découvert DE invention, il réconséquence ce qui précède, Nous, SUBSTITUEES NOUVELLES PENICILLINES TRI. merce, concédons à WALTER ERICH Secrétaire d'Etat du ComET METHODE POUR LES vingt ans, le droit exclusif HEILMANN pour la durée de Après vérification qu'aucune PREPARER.

WALTER ERICH régulièrement présulte qu'il a été descriptif qui accompagne la présente En de HEILMANN. découvert DE invention, il réconséquence ce qui précède, Nous, SUBSTITUEES NOUVELLES PENICILLINES TRI. merce, concédons à WALTER ERICH Secrétaire d'Etat du ComET METHODE POUR LES vingt ans, le droit exclusif HEILMANN pour la durée de Après vérification qu'aucune PREPARER. telle quelle est décrite d'exploitation à son profit de été revendication similaire ou dans le mémoire l'invention antérieurement déposée, il est décidé de faire pareille n'a En foi de quoi le plus haut visé. régulièrement droit à la demande HEILMANN présent Brevet est délivré à WALTER FABRIK VED présentée pour un et au lom de LOVENS sans examen à ERICH A. KONGSTED. KEMISKE vir et valoir ce que de droit, préalable, sans ses risques et périls, pour serEn de quant à la réalité, à la nouveauté garantie du Gouvernement, soit conséquence ce qui précède, Nous, à la ou mérite de Commerce, concédons à Secrétaire d'Etat du ou fidélité l'invention, soit LOVENS l'exactitude de la description. quant KONGSTED pour la durée de KEMISKE FABRIK VED. A. Fait à la Secrétairerie d'Etat du tion à son profit de vingt ans, le droit exclusif Le Secrétaire Commerce, le 9 Juin 1961. plus haut visé, l'invention telle qu'elle est décrite dans d'exploitad'Etat du Commerce: le mémoire Enregistré à la Clovis M. DESINOR Le Chef de Secrétairerie d'Etat du Commerce, le 9 Juin En foi de quoi le présent Brevet Service des Brevets 1961. FABRIK VED, A. est délivré à LOVENS KEMISKE d'Invention: Jan L. MONTES KONGSTED sans ex ques et périls, pour servir et valoir xamen préalable, à ses risNo. 13. Reg. 3du Gouvernemont, soit quant à la rénlité, ce que de droit, sans garantie DUREE: 20 ans, l'invention, soit quant à la fidélité à la nouveauté ou mérite de ou l'oxactitude de la A TOUS CEUX QU'IL APPARTIENDRA Fait à Ia Secrétairerie d'Etat description. Il est certifié qu'aux termes de la loi du du Commerce, le 9 Juin 1961. LOVENS KEMISKE FABRIK 14 Décembre 1922 Le Secrétaire d'Etat du Commerce: noise VED. A. Clovis M. DESINOR ayant son aiège à 11 Ballerup Byvej, KONGSTBD, société daEnregistré à la Secrétairerio d'Etat du Ballerup, Danemark, reCommerce, le 9 Juin 1961. Lo Chef de Service dee Brevets d'Invention: Jan L. MONTES LE MONITEUR très actifs. Ils manifestent en des filaricides ques et plus spécialement outre une grande activité trypanocide. Conformément à T'article 5 de la loi sur la, matière. No. 14 Reg. 3 SOCIETE DES USINES CHIMIQUES RHONE-POULENC mémoire décrivant DUREE 20 ans. joint à cette demande de concession un a déposé et détails techniques.

d'Invention: Jan L. MONTES LE MONITEUR très actifs. Ils manifestent en des filaricides ques et plus spécialement outre une grande activité trypanocide. Conformément à T'article 5 de la loi sur la, matière. No. 14 Reg. 3 SOCIETE DES USINES CHIMIQUES RHONE-POULENC mémoire décrivant DUREE 20 ans. joint à cette demande de concession un a déposé et détails techniques. A TOUS CEUX QU'IL APPARTIENDRA la dite invention, ses particularités la présente invention, il rè termes de la loi du 14 Décembre 1922 Du mémoire descriptif qui accompagne DERIVES ARSENIIl est certifié qu'aux RHONE-POULENC. so sulte qu'il a été découvert DE NOUVEAUX SOCIETE DES USINES CHIMIQUES des lois de ia ET LEURS PROCEDES DE PREPARATION. n'a organisée et opérant sous le régime CAUX revendication similaire ou pareille ciits anonyme à Paris 8ème, reAprès vérification qu'aucune droit à la démande France, ayant son siège social 21 Rue Jean-Coujon comme sa proprièté déposée, il est décidé de faire DES USIMe. Jean P. SALES, revendique été antérieurement un et au nom de SOCIETE presentée par DERIVES ARSENICAUX présentée pour exclusive linvention de -NOUVEAUX et sollicite du Dé regulièrement NES CHIMIQUES RHONE-POULENC du ComET LEURS PROCEDES DE PREPARATION. invention d'une durée de ce qui précède, Nous, Secrétaire d'Etat du Commerce un brevet pour cette Én conséquence DES USINES CHIMIQUES RHONEpartement merce, concédons à SOCIETE le droit exclusif d'exploitation de 20 ans. arseniPOULENC pour la durée de vingt ans, décrite dans le mêmoire de nouveaux dérivés l'invention telle qu'elle est La présente invention a pour objet a son profit de caux, leurs sels et leurs procédés de préparation. plus haut visé. DES USIà la formule générale: le Brevet est délivré à SOCIETE Ces dérivés arsenicaux répondent En foi de quoi présent POULENC saus examen préaiable, à reste carbamoyle, sulfamoyle ou ureido. NES CHIMIQUES RHONE de droit, sans garandans laquelle R représente un un atome d'haet périls, pour servir et valoir ce que mérite R' un atome d'hydrogène, ses risques réalité, à la nouveauté ou substitué ou non; représente alcoyle inférieur, hydroxyaicoyle infétie du Gouvernement, soit quant à la T'exactitude de la description. logène, un radical hydroxyle, d'amine. soit à la fidélité ou inférieur, ou un reste de l'invention, quant rieur, ou alcoxyle être obtenus par d'Etat du Commerce, le 12 Juin 1961. l'invention ces nouveaux dérivés peuvent Fait à la Seerstairerie Selon d'un sel de métal alcalin) de T'acide du Commerce: Clovis M. DESINOR réaction d'un sel (principalement Le Secrétaire d'Etat dimeraptosuccinique avec un composé de formule; d'Etat du Commerce, le 12 Juin 1961. As 0 ou le groupe As (S CH2 Enregistré à la Secrétairerie dans laquelle X représente le groupe le sel de l'acide dide des Brevets d'Invention: Jan L.

métal alcalin) de T'acide du Commerce: Clovis M. DESINOR réaction d'un sel (principalement Le Secrétaire d'Etat dimeraptosuccinique avec un composé de formule; d'Etat du Commerce, le 12 Juin 1961. As 0 ou le groupe As (S CH2 Enregistré à la Secrétairerie dans laquelle X représente le groupe le sel de l'acide dide des Brevets d'Invention: Jan L. MONTES COO)2M, M représentant le même cation que pour soit deux atoLe Chef Service mercaptosuccinique, et pouvant désigner par exemple et R et ** métal alcalin soit un atome de métal alcalino-terreux, mes de définis comme ci-dessus. No. 15 Reg. 3.- R' sont en miDUREE: 20 ans. La réaction est effectuée en milieu liquide, principalement TOUS CEUX QU'IL APPARTIENDRA A du 14 lieu aqueux. entre 10 et 100" et, de pré11 est certifié qu'aux termes de la loi Décembre société On opère à des températures comprises WISNENBERGER AKTIENOEBEILECNNTT. RCDI & 56-68, Pforzheim, férence, entre 20 et 80°. allemande ayant son siège social à Bleichstrasse comme sa du réactionnel par filtraMe. Jean P. Salès revendique Les produits formés sont isolés mélange ainsi direcAllemagne, représentée par Ercole Mannella, On obtient droits des inventeurs des solvants ou précipitation. le propriété exclusive aux italien detion, évaporation sous forme de sels renfermant et Willy WOLF, le premier citoyen tement les produits de Tinvention c'est-à-dire généralement Ludwig KUNZMANN 4, Vicenza, Italie, les deux autres citoyens allemême cation que les produits de départ, sels ensuite meurant Via Fascina à 52 et St. Geormétaux alcalins. De tels peuvent respectivement Hercyniastrasse d'une sous forme de sels des ou en d'autres sels, y mands. demeurant Allemagne, l'invention en les acides correspondants 49, Pforsheim/Baden, du être transformés des méthodes genstrasse A et sollicite Départeles sels de bases organiques, par application -BANDE EXTENSIBLE MAILLONS- cette invention d'une durée de compris ment du Commerce un brevet pour connues. deux atomes de 20 ans. de départ possède de découlant pour L'acide dimercaptosuecinique formes stéréo-somè. le bénéfice la priorité carbone asymétriques. Il peut exister sous quatre inactive La pétitionnaire revendique en Italie le ler Août 1959, sous le actives, une forme optiquement elle demandes de brevet présentées le 28 Avril res: deux formes optiquement racémique. L'une de ces et dans la Fédérale d'Allemagne une République constitution (ou méso) et forme forme A et l'autre No. 12930/59, III 44a.

carbone asymétriques. Il peut exister sous quatre inactive La pétitionnaire revendique en Italie le ler Août 1959, sous le actives, une forme optiquement elle demandes de brevet présentées le 28 Avril res: deux formes optiquement racémique. L'une de ces et dans la Fédérale d'Allemagne une République constitution (ou méso) et forme forme A et l'autre No. 12930/59, III 44a. ce conformément aux dispositions par inactives est dénommée ci-après 1960, sous le No. R 27856 deux formes de la Convzntion d'Union de Paris. maillons, forme B. est relative à une bande extensible à deux formes A et B on part de l'acide diacétylLa présente invention utilitaires, en particulier à un Pour préparer ces utilisée en bijouterie ou à d'autres fins couches de maillons en mercaptosuccinique, de formule bracelet pour montre, qui est formé de deux de la bande, de douilles, décalés dans le sens de la longueur forme maillon de HOCO-CH (O00By.6ICCOCI/CE et dans laquelle chaque (méso ct dl) que d'une demi-largeur d'un maillon, deux maillons de des deux formes stéréoisomères manière articulée, à C'est un mélange l'une des couches est réuni, de d'assemblage, de forme senl'on sépare par cristallisation fractionnée. l'autre couche au moyen de deux étriers faces conduit aux deux acides et interrompue sur l'une dcs longitudinaL'hydrolyse des deux acides ainsi séparés siblement rectangulaire étriers étant constitué par une branche continue dinercaptosucciniques forme A et forme B de formule générale: les, chacun des dits forme de douille de l'une des couches, par traversant le maillon en disposés sur les bords longitudinaux de HIOCO.CIHEH-CIHBNECOON deux barettes dorsales au dos forme de douille de l'une des cousont les suivantes: la bande et allant des maillons en courtes qui pénèdont les caractéristiques ches à ceux de l'autre couche et par deux branches forme de douilles de Forme A : P.F. inst. 250° (déc.) trent de deux cotés opposés dans les maillons étant en susceptibles de pivoB : P.F. inst. 126-127 Pautre couche, les dits étriers d'assemblnge cours l'extonsion ou de Forme de Taction d'un ressort au de vzaisemblablement à la structure méso et à ter à Fencontre La forme A correspond ln flexion de la bande. une particulièrela forme B de la structure dl. La présente invention a pour objet conformation disposés dans les maillons selon l'invention possèdent de des ressorts et des étriera Les nouveaux dérivés prépasée Ce sont des anthelmintiment rationnelle précieuses propriétés pharmacodynamiques LE MONITEUR ET SECRETAIRERIE D'ETAT DU COMMBRCE qui permet DE LINDUSTRIE en forme de douilles d'au moins une couche, conformation A de ce qui l'exécution de la bande. l'opposé DE ET DE COMMERCE de simplifier notablement munies de lames de ressort, SERVICE DES MARQUES FABRIQUE se passe sur les bandes connues de ce type selon l'invention jusqu'à d'allonger la bande à maillons ceux (Loi du 17 Juillet 1954) il est possible des couches viennent s'engager entre ce que les maillons de l'une dans le (Reproduction) de l'autre couche et, par suite, se placer la bande approximativement est en extension totale.

de simplifier notablement munies de lames de ressort, SERVICE DES MARQUES FABRIQUE se passe sur les bandes connues de ce type selon l'invention jusqu'à d'allonger la bande à maillons ceux (Loi du 17 Juillet 1954) il est possible des couches viennent s'engager entre ce que les maillons de l'une dans le (Reproduction) de l'autre couche et, par suite, se placer la bande approximativement est en extension totale. Nos. 5678 à 5681 même plan que ces derniers, lorsque connues jusqu'à prédu être obtenu, sur les bandes de la en date 14, Décembre Ce résultat ne pouvait des ressorts de torsion, par Extrait requête sent, qu'en disposant dans les maillons Ces derniers qui sont exécertifié termes de la loi sur les Marques de Fabrique des ressorts hélicoidaux enroulés. sujets Il est qu'aux THE CASH REGISTER sont exemple relativement mince, cependant la soussignée, NATIONAL des cutés en fil d'acier à ressort après un usaet de Commerce organisée et opérant sous le régime à devenir mous et à se rompre société anonyme social à Main & K à la corrosion et tendant à leur fabrication est un acier inoCOMPANY, l'Etat de Maryland, E.U.A, ayant son siège SAge prolongé, même si l'acier servant leur surface exlois de B.U.A, représentée par Me. Jean P. qualité, ceci étant dû au fait que Streets, Dayton, Etat d'Ohio, des xydable d'excellente à leur poids, ce qui crée des points LES, a une demande d'enregistrement marques: terne est très grande par rapport présenté d'attaque pour les influences corrosives. de la réalisation d'une une au problème effalional L'invention apporte solution une épaisseur miniATA extensible et présentant bande particulièrement qui la porte, et dans laquelle NATIONAL au poignet mum perpendiculairement hélicoidaux sujets à la corrosion. NATIONAL les ressorts ne sont pas des ressorts connus. En outre la fabriélimine l'inconvénient de ces ressorts des ce qui de éléments constitutifs, en particulier EICNE cation de la bande et ses et est rendue moins coûressorts et des étriers, se trouve simplifiée teuse. la bande selon l'invention peut Comme les bandes déjà connues, de sa longueur afin de permet. être démontée en un point quelconque des maillons. DE ROUES DENTEES ou T'entèvement NATIONAL & REPRESENTATION tre l'introduction des DE ROUES DENTEES lune au moins des branches NATIONAL & REPRESENTATION Dans la bande selon Tinvention, de la position parallèle étriers d'assemblage est recourbée à l'extérieur tension initiale élasappartenant aux classes 9-16 côtés de létrier, maintenus sous une douille et est aux grands du maillon en forme de tique entre des parois opposées par les parois du maillon qui No. 5686 susceptible d'être amenée élastiquement, de l'étrier, dans une position s'éen date du 22 Décembre 1961 la tiennent, au cours des pivotements la dite branche exerce Extrait de la requête de Fabrique de sa position d'origine et pour laquelle termes de la loi sur les Marques cartant un couple de rappel. II est certifié qu'aux INC, société dâment orgasur l'étrier, par son élasticité propre, et de Commerce la soussignée REVELON lois de TETAT DE DELAWARE, détaillées de 1a pétitionnaire sont consignées annexée.

ennent, au cours des pivotements la dite branche exerce Extrait de la requête de Fabrique de sa position d'origine et pour laquelle termes de la loi sur les Marques cartant un couple de rappel. II est certifié qu'aux INC, société dâment orgasur l'étrier, par son élasticité propre, et de Commerce la soussignée REVELON lois de TETAT DE DELAWARE, détaillées de 1a pétitionnaire sont consignées annexée. nisée et existant sous le régime des ayant leur siège social Les revendications de linvention y ETATS UNIS D'AMERIQUE, Manufacturiers DE NEW dans le résumé qui fait suite à la description 666 Fifth Avenue, Comté de NEW YORK, ETATS Me. Ludovic 5 de la loi sur la matière à YORK, ETATS UNIS D'AMERIQUE, représentée par la Conformément à l'article a déposé une demande d'enregistrement de marque: & WIENENBERGER ARTIBNOEBELLSCHANT, la dite inSAMSON, a présenté RODI un mémoire décrivant joint à cette demande de concession et détails techniques. vention, ses particularités CONTEMPERA REVLON la présente invention, il réDu mémoire descriptif qui accompagne EXTENSIBLE A MAIL- -REVELON CONTEMPERAdécouvert UNE BANDE sulte qu'il a été la classe 3 LONS n'a appartenant à revendication similaire ou pareille Après vérification qu'aucune décidé de faire droit à la demande No. 5692 déposée, il est été antérieurement un et au nom de la requête en date du 26 Décembre 1961 régulièrement présentée pour Extrait de de Fabrique AKTIENOESELLECHANT termes de la loi sur les Marques RODI & WIENENBERGER Il est certifié qu'aux INC. Société dûment orgaSecrétaire d'Etat du Comla soussignée REVELON, Nous, et de commerce de TETAT DE DELAWARE, En conséquence de ce qui précède, AKTIENGESELLSnisée et existant sous le régime des lois ayant leur siège social concédons à RODI WIENENBERGER à Manufacturiers merce, ans, le droit exclusif d'exploitation ETATS UNIS D'AMERIQUE, Etats de NEW YORK, CHAFT pour la durée de vingt décrite dans le mémoire plus à 666 Fifth Avenue, Comté de NEW YORK, Me. SAMtelle qu'elle est par Ludovic de T'invention représentée son profit ETATS UNIS D'AMERIQUE, demande d'enregistrement de la marque: haut visé. WIENENSON, a présenté une Brevet est délivré à RODI -SOFTINTEn foi de quoi le présent sans C) xam en préalable, à ses BERGER AETIRNOESELLSCHAFT de droit, sans garantie du et périls, pour servir et valoir ce que de l'inappartenant à la classe risques à la réalité, à la nouvenuté ou mérite Gouvernement, soit quant de 4a description. vention, soit quant à la fidélité ou T'exactitude AVIS d'Etat du Commerce, le 12 Juin 1961 Fait à la Secrétairerie 6316) à l'ordre de Clovis M. DESINOR 466.242- (Article Le Secrétaire d'Etat du Commerce: Le chèque émis au numéro 1960 et s'élovant à Gdes 60.00 le 12 Juin 1961. Albort Gilles en date du 15 Décembro en être dressé.

ention, soit quant à la fidélité ou T'exactitude AVIS d'Etat du Commerce, le 12 Juin 1961 Fait à la Secrétairerie 6316) à l'ordre de Clovis M. DESINOR 466.242- (Article Le Secrétaire d'Etat du Commerce: Le chèque émis au numéro 1960 et s'élovant à Gdes 60.00 le 12 Juin 1961. Albort Gilles en date du 15 Décembro en être dressé. d'Etat du Commerce, nul, dovant Enregistré à la Secrétairerie étant égaré est déclaré duplicata des Brevets d'Invention: Jan L. MONTES Le Chef de Service Killiek Imprimerie de l'Etat - Rue Hammerton