Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

- U L Paraissant Le Lundi et le Jeudi 11Sème Annéo PORT-AU.PRINCE No. 121 Directeur: AUGUSTIN R. VIAU PORTALPRINCE SOMMAIRE Décret accordant dee Jeudi 15 Décembre -Décret taine taxes et droits prévus facilitée visitoure étrangers 8085, des article eaffactant ot rendant par : loia indiquées. en les ezonérant de cer12429 et 8086, 8089, 8090, 11043 a, farmation un indiqués Crédit et ouvrant au disponible" la somme de Gdes. 115.000. 12430 du tarif douanier en 11046, 12303, 12308, -Arrêts du nommant le 2xpntmeet Depanameatn de la même de la Coordination et .00 de tirée Article 3vigueur. 12310, Grand Canseil Citoyen Fritz des St. Firmin Thébeud valeur. lIn1959 sur L'application de T'article 9 de Ereitue Louis les Citoyens Technisue Rescurcas Secrétaire 3 4 FIndustrie de l'alcool, la loi du 14 -Cour Lovéque, Lafontanr Michel Lamartinilra Nationales et du Permanent et est suspendue du rhum et du Décembro Supérieure : Jean, membrea, Honoret, René Resdepcement finis aux jusqu'au 30 tabac, en ses alinéas Precdsvurten rAvis, de mise Comptes: en circuletion Avis. Ambroise, Ing. Les paragraphes 12303 et Septembre 1961 pour les dé de billets de dispositions suivantes 12308 du tarif douanier articles Banque par la BNRH, du S Août de l'article 22 en vigueur, et 24 publiées au Journal *Le (alinéas 3 et 4) de Ia loi Sur Septembre 1931 sont remises Moniteurs, en Nos. 72 et 76 des 10 DECRET tée contenant chaque litre ou fraction de litre vigueur: de Sur chaque de Talcool au-dessous de 200 boisson spiritueuse impor200 litre ou fraction de litre Cartier Gde. 0.60, Dr. FRANCOIS Cartier: Gde. 0.90, contenant un alcool Président de la DUVALIER Article 4- Suivant supérieur Vu les articles République de la que les circonstances Vu la loi du 66, 90, 142 et 154 de la République pourre, sur de la T'exigeront, le Président Finances, modifier rapport Vu la loi du Septembre 1905 sur les Constitution; pour le par Arrêté, telles Secrétairerie d'Etat des autres 26 Juillet 1926 douanes; développement du tourisme en dispositions du présent décrets-lois et lois sur le tarif Article 5- Le Haiti. Décret Vu la loi du 6 en vigueur concernant douanier ainsi que tous lois, tous présent Décret produits Novembre 1959 établissant ce tarif; crets-lois Décrets et Décrets-lois ou abroge toutes lois ou de alimentaires de un droit qui lui sont dispositions de dispositions Vu la loi du 14 Décembre huxe; d'accise sur les crétaires d'Etat du contraires et sera exécuté à la Décrets et de Dé Hustrie de l'alcool, du rhum 1959 amendant la dustrie, chacun en ce Tourisme, des Finances, du diligence des Se Vu la loi du 17 et du tabac; législation sur PInqui le concerne.

toutes lois ou de alimentaires de un droit qui lui sont dispositions de dispositions Vu la loi du 14 Décembre huxe; d'accise sur les crétaires d'Etat du contraires et sera exécuté à la Décrets et de Dé Hustrie de l'alcool, du rhum 1959 amendant la dustrie, chacun en ce Tourisme, des Finances, du diligence des Se Vu la loi du 17 et du tabac; législation sur PInqui le concerne. Commerce et de PIn- -COMPTE SPECIAL Décembre 1959 créant un Fonds An Donné au Palais National, à Vu le Décret du spécial dénommé 157ème de Port-eu-Princs, le 14 Décembre Corps DNUESTISIENETNE Législatif Findépendance 1960, garanties constitutionelles du 17 Août 1960 Par le Président: alinéas, 94, 139, 143 et 146 prévues aux articles" 90, suspendant les Le Dr. FRANÇOIS Pouvoirs au Chef du de la Constitution et 2ème et 8ème Secrétaire Le d'Etat du Tourisme: DUVALIER sures qu'II jugera Pouvoir Exécutif à l'effet de accordant Pleins Le Secrétaire Secrétaire d'Etet du d'Etat des Finances: VICTOR Dr. NEVERS CONSTANT bliques et au nécessaires à prendre toutes meLo Secrétaire d'Etat Commerce des et de findustrie HERVE BOYER redressement de Tasainissement de nos Le Affaires CLOVIS M. période de six (6) mois; lEconomie Générale du Finances PuSecrétaire d'Etat des Travaux JOSEPH D. BAGUIDY Etrensiren et des Cultes DESINOR Considérant qu'il est du Pays pour une Le Secrétaire d'Etat MARCET Publics, des Transports et Touristique et daméliorer devoir de l'Etat de Le Secrétaire Dr. de IIntérieur DAUMEC et de la Communicatione Considérant qu'il TEconomie Nationale; promouvoir l'Industrhe Le Secrétaire d'Etat de rEducation AURELE JOSEPH Défense Nationale: étrangers en les importe d'accorder des facilitée d'Etat.de Dr. la Nationale, Santé Publique Rév. et Père HUBERT vinées; exonérant des taxes et droits aux visiteurs Le Secrétaite d'Etat du CARLO BOULOS de ta Populatisn. PAPAILLER Sur le prévus par les lois susLe Socrétaire FREDERIC Travail G. et du Bien- -Etre Social: du rapport des Secrétaires d'Etat d'Etet de DESVARIEUX Commerce et de IIndustrie; du Tourieme, des Le DentnonetAr Agricuitura Rural: des Rensonrces et Et après Finances et Le Sacrétaire d'Etat Secrétaire de le d'Etat de la ANDRE THEARD Naturelles du délibération en Conseil des Cpordinatoa Justice: et de LUC F. FRANÇOIS Secrétaires d'Etat; Findormation: PAUL BLANCHET Décrète: Article ler. bre 1959 établissant L'application un droit de Particle 3 de la loi du DECRET huxe est suspendue d'accise sur les produits 6 Novemfinis aux jusqu'au 30 Septembre 1961 alimentaires de Article paragraphes 212429 et 12430 du Tarif pour les articles déDr. FRANÇOIS DUVALIER 1959 créant L'application de l'article 3 douanier en vigueur.

'Etat; Findormation: PAUL BLANCHET Décrète: Article ler. bre 1959 établissant L'application un droit de Particle 3 de la loi du DECRET huxe est suspendue d'accise sur les produits 6 Novemfinis aux jusqu'au 30 Septembre 1961 alimentaires de Article paragraphes 212429 et 12430 du Tarif pour les articles déDr. FRANÇOIS DUVALIER 1959 créant L'application de l'article 3 douanier en vigueur. Président de la un Fonds Spécial dénommé de la loi du 17 Décembre Vu les articles 66, 90, 92 République DINVESTISENENT. est -COMPTE et C des et 93 de la pour les articles définis suspendue jusqu'au 30 SPECIAL Vu dispositions transitoires; Constitution et les articles B 1012, 1101, 1102, aux paragraphes 500, 1004, Septembre 1961 les articles 3 et 5 de la Loi 1202, 1203, 1662, 1005, 1006, 1011, Publique; sur le Budget et la 1664, 2306, 2309, Vu le Décret du Corps Comptabilits garanties comstitutionselles Législatif du 17 Aodt 1960 prévues aux articles 90, 2ème suspendant les et 8ème LE MONITEUR de Décret abroge, toutes Lois ou dispositions Pleins Article 4 - Le présent de Décrets ou de Dé139, 143 et 146 de la Constitution et accordant Lois, tous Décrets ou Décrets-lois ou dispositions à la diligenlalinéas, 94, Exécutif à Teffet de prendre toutes me lui sont contraires et sera publié et exécuté de Pouvoirs au Chef du Pouvoir de nos Finances Pucrets-lois. qui de fIntérieur et de la Défense Nationale, qu'Il jugera nécessaires à Tassainissement unef ce des Secrétaires d'Etat chacun en ce qui sures Générale du Pays pour et de et des Finances, de TEconomie la Coordination Pinformation bliques et au redressement période de six (6) mois; articles 14104 Grand le concerne. 1960, les valeurs inscrites aux le 14 Décembre Considérant que Nationales et du Développement Donné au Palais National, à Pert-au-Prince, Conseil Technique des Ressources sont nettement inAn 157ème de FIndépendance. FRANÇOIS DUVALIER Economique et 14304: Grand Conseil Technique Dr. suffisantes pour assurer le fonctionnement de cet Organisme; Par le Président: convient également de prévoir et d'inscrire à l'arl'Intérieur et de la Défense Nationale Considérant qu'il Permanent; Le Secrétaire d'Etet do JOSEPH de du Secrétaire Dr. AURELE PAUL BLANCHET ticle 14303 les frais représentation de la CoordiLe Secrétaire d'Etat de la Coordination ct de Tinformation: HERVE BOYER Considérant qu'il y a lieu d'ouvrir au Département de CENT QUINLe Secrétaire d'Etat des dc Finances: la Justice: Dr. LUC F. FRANÇOIS et du de un crédit supplémentaire Le Secrétaire d'Etat Ressources Naturelles nation et rInformation aux fins de couvrir les dé Le Secrétaire d'Etat de TAgriculture, Rural: ANTKE des THEARD ZE MILLE GOURDES (G. 115.000.00) Davelonpement Commerce cl de l'Industrie: CLOVIS M. DESINOR ci-dessus visées; Le Secrétaire d'Etat du d'État de la Santé Publique et de Ja Population: penses de trouver les Voies et Moyens de ce créLe Secrétaire Dr.

ources Naturelles nation et rInformation aux fins de couvrir les dé Le Secrétaire d'Etat de TAgriculture, Rural: ANTKE des THEARD ZE MILLE GOURDES (G. 115.000.00) Davelonpement Commerce cl de l'Industrie: CLOVIS M. DESINOR ci-dessus visées; Le Secrétaire d'Etat du d'État de la Santé Publique et de Ja Population: penses de trouver les Voies et Moyens de ce créLe Secrétaire Dr. CARLO BOULOS Considérant qu'en vue suivantes d'Etat dcs Travaux Publica, des Transports et Communicationa: convient d'opérer les désaffectations Le Secrétaire MARCEL DAUMEC dit, il T'Education Nationale: Rév. P. HUBERT PAPAILLER des Secrétaires d'Etat. G. 32.000.00 Le Secrétaire d'Etat de d'Etat des Affaires Etrangères et des Caftes: 1o) article 7102 Indemnités 16.000.0d 0 Le Secrétaire JOSEPH D. BAGUIDY Bien- Etre Social: 20) 7106-A Corps Législatif d'Etat.. 10.000.00 Le Secrétaire d'Etat du Travail G. ct du 7204-d) Frais pour les Secrétaires 7.000.00 FREDERIC DESVARIEUX : NEVERS CONSTANT 30) de des Sénateurs. d'Etst du Tourisme VICTOR 7206-a) Frais représentation Le Secrétaire 40) Dauphin .50.000.00 50) 1007 Plantation G. 115.000.00 ARRETE TOTAL. d'Etat de FIntérieur et de la Défense DUVALIER Sur le rapport des Secrétairés et des Finances; DR. FRANÇOIS de la Coordination et de l'Information Président de la République Nationale, du Secrétaire d'Etat des Finances; De favis écrit et motivé d'Etat; Vu Tarticle 90 de la Constitution; Technique Après délibération en Conseil des Secrétaires Loi du 28 Février 1958 créant le Grand Conseil Vu la et du Développement Economique; Décrète des Ressources Nationales 1959 réorganisant le Grand Conseil et rendues disponibles les valeurs Vu la Loi du 11 Décembre et du Econodésaffectées Développement Article ler.- Sont du Budget de l'exercice en Technique des Ressources Nationales suivantes provenant des articles ci-après mique; à la nomination du Secrecours, savoir Considérant qu'il y a lieu de pourvoir de cet Organisme; Indemnités des Secrétaires d'Etat. G. 32.000.00 taire Permanent et des autres Membres et de 1In1o) article 7102 .16.000.00 du d'Etat de la Coordination > 7106-A Corps Législatif Sur le repport Secrétaire 20) Frais pour les Secrétaires d'Etat.. 10.000.00 30) 7204-d) des Sénateurs.. .7.000.00 formation; Arrête 40) 7206-a) Frais de représentation .50.000.00 THEBAUD est nem50) 1007 Plantation Dauphin Article ler.

In1o) article 7102 .16.000.00 du d'Etat de la Coordination > 7106-A Corps Législatif Sur le repport Secrétaire 20) Frais pour les Secrétaires d'Etat.. 10.000.00 30) 7204-d) des Sénateurs.. .7.000.00 formation; Arrête 40) 7206-a) Frais de représentation .50.000.00 THEBAUD est nem50) 1007 Plantation Dauphin Article ler. Le Citoyen Fritz St. FIRMIN Technique des Ressources G. 115.000.00 mé Secrétaire Permanent du Grand Conseil TOTAL.. Nationales et du Développement Economique. HONORAT, ReArticle 2- Les Citoyens Michel Lamartinière sont de la Coordination et de Louis LEVEQUE, Dr. Lafontant JRAN Article 2. Il est ouvert au Département Nationales né AMBROISE, Ing, TECHNIQUE DES RES: Conseil Technique des Ressources Membres du GRAND CONSEIL ECONOlInformation (Grand en faveur des articles ci-dessous nommés NATIONALES ET DU DEVELOFPEMENT et du Développement Economique) un crédit supplémentaire se SOURCES indiqués du Budget de l'exercice en cours MILLE GOURDES MIQUE. exécuté à la diligence chiffrant à le somme globale de CENT QUINZE Article 3- Le présent Arrêté sera publié et suit et de l'Information. (G. 115.000.00) répartie CO omme Par Mois Pour 10 Mois du Secrétaire d'Etat de la Coordination le 14 Décembre 1960, Donné au Palais National, à Port-au-Prince, Article 14104 2.500.00.. 12.500.00 An 157ème de TIndépendance. FRANÇOIS DUVALIER 5 Membres à Gdes. 2.500.00 Dr. Retenue 20%. Par le Président: BLAN NCHET G. 10.000.00 100.000.00 Secrétaire d'Etat de la Coordination et de PInformation: PAUL Le Article 14303 Frais Permanents COUR SUPERIEURE DES COMPTES Frais de Représentation 500.00 5.000.00 AVIS du Secrétaire Permanent. une nouvelle fois aux Article 14304 1.000.00 10.000.00 La Cour Supérieure des Comptes rappelle les de l'Etat Tobligation Frais d'Etudes et de Recherches. ministériels et à tous Services c) Départements leurs travaux d'impression à FImprimerie .G. 115.000.00 qui. leur est faite de confier du 18 Août 1932 dont les articler TOTAL. de TEtat, conformément à T'Arrêté Les Voies et Moyens du présent Crédit supplémentaire 3, 4 et 5 sont ainsi libellés: exécuter tous traArticle 3.- désaffectées et rendues disponibles - de I'Etat est établie pour seront couverts par les valeurs totalisant la somme de Art.

ie .G. 115.000.00 qui. leur est faite de confier du 18 Août 1932 dont les articler TOTAL. de TEtat, conformément à T'Arrêté Les Voies et Moyens du présent Crédit supplémentaire 3, 4 et 5 sont ainsi libellés: exécuter tous traArticle 3.- désaffectées et rendues disponibles - de I'Etat est établie pour seront couverts par les valeurs totalisant la somme de Art. 3- -LImprimerie intéressant les Services Publics. exconformément à l'article ler ci-dessus et vaux généralement quelconques MILLE GOURDES (G. 115.000.00). CENT QUINZE LE MONITEUR aura été dû- (Reproduction) AVIS faite des travaux dont la spécialité ou Purgence ception du public et du commerce en général ment justifiées. Il est porté à la connaissance Chef ou Directeur de Service qui formé uné Société anonyme dénommée: Art, 4- <Tout d'Administration autre qu'il a été adressé pour les besoins de son service à une imprimerie LE ae DEVELOPPEMENT sera des dépenses engagées, si SOCIETE HAITIENNE POUR que TImprimerie de l'Etat, sera responsable n'a autorisé l'intéressé TAdministration de PImprimerie de l'Etat pas annexée ECONOMIQUE à Portailleurs. Cette autorisation sera Avenue Jean Jacques Dessalines à faire exécuter son travail ayant son siège social: 390, faire toutes opérations de financement et de la dépenses. dont le but sera de tant aux pièces justificatives au-Prince commerciales et financières de lImprimerie de lEtat ne seront exécutés d'investissement, toutes transactions mobilières et Art 5- *Les travaux compétent. La réquisition Haiti Tétranger, transactions sur valeurs prêts signée du fonctionnaire avec qu'avec d'escompte et de réescompte, que sur réquisition du Budget relatif à la dépense. immobilières, toutes opérations court terme et à moyen terindiquera Particle comptemobiliers ou immobiliers, à immeubles, livré contre récépissé qui servira de pièce sur gages de acheter et vendre tous Le Travail sera de l'Etat le Service me, toutes opérations crédit, et organide FImprimerie agricoles, du bordereau industrielles ble. A la réception de la dépense dans les forlancer et financer toutes entreprises tous actes de commerce et toutes opéradébiteur fera diligence pour. la liquidation ser des warrants enfin faire mes prévues par Ia loi des Finances.- tions d'importation et d'exportation. et cher bordereau émis en paiement de travaux été déposés au Département du Commerce En conséquence, aucun ne sera visé par la Cour Les Statuts ont Notaire à Port-au-Prince. d'impression exécutés par des particuliers être réalisés par Maitre Alphonse SALGADO, Supérieure des Comptes si ces travaux pouvaient sont: Les fondateurs Haitien, haPImprimerie de TEtat. Port-au-Prince, le 14 Décembre 1960. Monsieur Patrick R. DE SAINT OYANT, Résident bitant à Bourdon, Port-au-Prince. habitant à Port-au-Prince. Monsieur Maurice TELEMAQUE, habitant à Port-eu-Prince. DE BILLETS ROY Industriel, PROCESVERBAL DE MISE EN CIRCULATION Monsieur Raymond VIEUX, habitant à Port-au-Prince. DE BANQUE PAR LA BANQUE NATIONALE Monsieur Berthony 'habitant à Port-eu-Prince.

le 14 Décembre 1960. Monsieur Patrick R. DE SAINT OYANT, Résident bitant à Bourdon, Port-au-Prince. habitant à Port-au-Prince. Monsieur Maurice TELEMAQUE, habitant à Port-eu-Prince. DE BILLETS ROY Industriel, PROCESVERBAL DE MISE EN CIRCULATION Monsieur Raymond VIEUX, habitant à Port-au-Prince. DE BANQUE PAR LA BANQUE NATIONALE Monsieur Berthony 'habitant à Port-eu-Prince. D'HAITI Monsieur Marceau LOUIS, DE LA REPUBLIQUE MILLE DOLLARS ($100 00) Le Capital social est de CENT actions de VINGT CINQ No. 2 QUATRE MILLE (4000) représenté par DOLLARS ($25.00). MILLE DOLle 11 Novembre, les sous à souscrire est de CINQUANTE et Vendredi Le montant légal L'An MNeu.-Cont-Scisaate signés: de la LARS ($50.000.00). être porté à DEUX MLL Membre du Conseil d'Administration social pourra dans la suite Mr. Louis Smith, Le Capital après que tout le capital social atBN.RH. de la BNRH. LIONS de dollars ($2.000.000.00) Mr. Adrien W. Bonnefil, Sous-Directeur Ministre des Finances ra été souscrit. du III de la loi du Armand Allien, Représentant du des sous le bénéfice Titre Mr. représentant de la Cour Supérieure La Société fonctionnera Mr. Auguste Toulmé, 28 août 1960. eh Banque en accomplisaant Comptes d'Haiti, à La Société pourra être transformée Nationale de la République légales nécessaires réunis au local de la Banque de CINQ CENT MILLE les formalités Port-au-Prince, ont procédé à la remise de G. 1- et CINQ le 7 Décembre 1960. GOURDES 00/100 (G. 500.000.-) en billets billets de Port-au-Prince, GOURDES 00/100 (G.500.000-) en CENT MILLE être mis en circulation, conformé G.2- énumérés ci-dessous, pour suivants: DE LA COURONNE, S.A. ment à la loi, et tirés des compartiments BRASSERIE No. 10 Scellé le 21 Mars 1960 et contenant COMPARTIMENT Gdes. 500.000- en billets de G.1CAPITAL 110.000.00 Gdes. 500.000.- en billets de G.1.- Nos. BD000001 à BD500000 AVIS Assemblée MILLE GOURDES 00/100de la Compagnie sont convoqués en de 1'Etat, CINQ CENT Mi7Sh Les Actionnaires de la Société Rue du Magasin 1960 et contenant Générale Annuelle au siège aux travaux No. 1 Scellé le 9 Septembre de G.231 Décembre 1960, à 9:00 A.M. pour vaquer COMPARTIMENT Gdes. 2.000.000.- en billets le Samedi Gdes. 500.000.- en billets de G.2suivants: à AC550000 du du Conseil dAdministration Nos. AC301000 1) Lecture et sanction rapport CINQ CENT MILLE GOURDES 00/100 2) Election des Officiers vidé de son contenu.

1 Scellé le 9 Septembre de G.231 Décembre 1960, à 9:00 A.M. pour vaquer COMPARTIMENT Gdes. 2.000.000.- en billets le Samedi Gdes. 500.000.- en billets de G.2suivants: à AC550000 du du Conseil dAdministration Nos. AC301000 1) Lecture et sanction rapport CINQ CENT MILLE GOURDES 00/100 2) Election des Officiers vidé de son contenu. No. 10 a été entièrement 3) Divers Le compartiment et son contenu est 1960. No, 1 a été scellé de nouveau Port-au-Prince, le 8 Décembre Le compartiment J. Lélio Joseph à présent: Million Cinq Cent Milie Gdes. 00/100 Secrétaire COMPARTIMENT No. 1 Un en billets de G.2.- (G.1.500.000-) Nos. AC550001 à A01000000 Nos. AD000001 à AD300000 CINQ CENT MILLE GOURDES 00/100 AVIS UN MILLION en 8 les ont dressé le présent procès-verbal à l'ordre de TURENNE En foi de quoi soussignés dessus. 35154 (Article P.C.) les jour, mois et an que Le chèque au numéro 1960 et sélevant à Gdes. 100.00,. exemplaires, PAUYO en date du 30 Septembre devant en être dressé. lecture, les parties ont signé. étant égaré est déclaré nul, duplicata Après A. Bonnefil, A. Allien, A. Toulmé. L. Smitk, PORTAU-PRINCE DEMANDES DE FERME Première PRODUITES publication 24 Novembre CONFORMEMENT A LA LOI DU Commane de Trou du Nord. (1) 26 JUILLET 1927 Uae Section Roucou. Habitation Bricoert La Mord par rurale arpentée Bornée Commuse de Grande publication Chemin, Fes I'Est : au Sud a Une Habitation -Aux Saline, dure 3 mois par Nom Carmen Joseph, par Théophile Richard, par F Grand Solon propriéts rurale masurant Sourcesz 5 ha. (Grand Ilet) au Commune de du l'Ouest EE Henry, au Sud par Dontilus Adé, bornée à Nord Habitation -Aux Grande Saline. LASA Dets de la Soumiatlonnaire Adélia Nom Desermeku et à FOuset par Emile l'Est par par Une rurale Sources" (Grand Ilet) phssentation de la demande' Jn-Bepeiste. : Date * saienac la Laporte. VRANTE au mosurant. 15 ha. RM 20" Aodt 1960, présentation de Hippolyts la Adolphe TEst Louis. par Mathon Mathies Sud par et Emmanusl bornée Nord Commune de demaude: 9 Févrler Consoley à I'Ouest Nones, à abrd Une Fort urbaine Liberté, Ruelle de ld Habitation Commune eAux de Grande Salina. Date Nom du de la Emile Dar Uranis non rEtat ruolle de le arpentée. Borée D6lvrenca au Une propriété rurale Sourcess (Grand -Ilet) 1960, Sremiaiennaier présentation de la Laporte. Alms, par 1'Etat, à Deisance au Sud Hippolyte moeurant 5 ha. bornée au demande: 9 Février M Nom FEet du POuest" par Alcime Bieo per FTalts Nom par du Destilua Adolphs, Adé et au à Sud T'Ouast per Emile Laports, Nord Commune de Grande Date de la Eremistonnaires préventation Mme Héribert Date de Soumisatomnatie la Voltaire Eugèns.

. Alms, par 1'Etat, à Deisance au Sud Hippolyte moeurant 5 ha. bornée au demande: 9 Février M Nom FEet du POuest" par Alcime Bieo per FTalts Nom par du Destilua Adolphs, Adé et au à Sud T'Ouast per Emile Laports, Nord Commune de Grande Date de la Eremistonnaires préventation Mme Héribert Date de Soumisatomnatie la Voltaire Eugèns. par Solon Henry. Une Habitation eAur Sourcess Seline. tambre 1959. de la demande Saintil. 1960. présentation de la rurale masurant 30 (Grand Ilet) damende: ha. Pirein SepFérrier R. par Arcds Similanels au Sud par bornée au Nerd Comumaune de Saltros, Habitation Commune Aux de Grande Saline. rius, Darius, et à TOuet Nicoles" par Thomas, Une pruprists Section Marbriol. Habitation Oranger. par Une Volteire propriété rurale mesurant Sourcess 5 (Grand ha. Tlet) Date Nom $ Sominionnaie la Guillaume DaNord par rurafe non per Deatilas Eugène. au Sud par bornée aa Nord 1960. présentation de Deniverd la Charles. à TRet par Fretangs Eliené Cajou, Sud erpentée, par Bornée aR Nom du Adé, ot à TOuet par Solon Henry, à T'Est demande: 9 Pémier serre, Domeu, ", TOuet par Doriess Tata, 1960, Date de smma.aIDum la Christian Hyppolite Louia. Adolpha. Commune Nom Ravine Bes présentation de la donande: 9 Habitacim de Grande Date 2 Sreminsonnaie la Mme Louis Commune Février par Une propriété rurale, *Aux Sourcass (Grand Saline Ilot) Comomumo présantation 3 Novembre Loo, 1959. Une Habitation" eAux de Grande Saline, Par Occido Ataud Duvil, lRst mesurant par 5 ha. bornée au Nore Sto Sumanne. Habitation par Christian propriéts rurale mesurant Soureese 10 (Grand he. Ilet) Nom du Similion. Denivard Charlos, à TOuee Une propriéte Section Mokaneud Bellevue Paroy l'Est par Solon Louis, au Sud par bornée au Nord 1960. Date de Srmmthenaie la Anelson Moed rurale non, arpentée, Henry, et à l'Ouest par Voltnire Eugène, à présentetion de la Brutus, 9 dor, Vacant, au Sud par Petit Bornés au "en du Hyppolite Adoldemande: Févrie par rE Nom Louidor ES Chertus Cherfils" IEtat, Louis à Lin- 1960. Date de Souminlonnairer la présentation de Guillaume la Darios. Commune de du "'Ouest demande: 9 Une Habistionn eAux Grande Salino. Date de frommimibenue la : Nelte Commune Février par propriété rurale Sourcesse GGrend vembro 1959. premntation de la demande Charles, Une Habitation <Aux de Grande Saline. par Destilos Ad6, au Sud mesurant 20 ha. Tlet) au Commane 30 No- par propriété rurale mesurant Sourcess (Grand Ilet) Nom Rodrigue du Honoré, à POuest par Emile Laporte, bornée à Nore de Lopane Section.

Salino. Date de frommimibenue la : Nelte Commune Février par propriété rurale Sourcesse GGrend vembro 1959. premntation de la demande Charles, Une Habitation <Aux de Grande Saline. par Destilos Ad6, au Sud mesurant 20 ha. Tlet) au Commane 30 No- par propriété rurale mesurant Sourcess (Grand Ilet) Nom Rodrigue du Honoré, à POuest par Emile Laporte, bornée à Nore de Lopane Section. à PEst Qulloemes par Darlus, au Sud 10 ha. bomnée au Nord Date de REREIO la Salon par Siquie Disotuts I'Eet Une Hlabitatin Bossan Dessources lite Adolphe. Voltaire Eupane, et à Christian Louis, 1960. presentation de la Henry. nde au par FTAST du Nom demandar à l'Est EE par Christianee f mer. 2IST au par indéterminée bor- Dato de Souminionneire: la Areds HyppoCommuns de Grande Pérrter Perre Blenc, à TOuest Antoine Jowoph, 1960. présentation de la Darius. 9 Une Hrabitstiomn eAux Saline, Nom du per Frangois demonde: Février Siquie propriéts rurale Sourcess Ilet) Date de Srumielonnatie la Elmira Commune de Grande Fi par neomes mesurant au 30 bomée Au 1960. E prememntatione de la demande: Mételles. Une Habitation -Aux Sourcess Saling. dor. Guillsume Sud à par Emile Nord 29 Janvier par Arcàs propriété ruraln mesurant 30 (Grand ha. Ilet) Nom du Jérôme, rOuest par Polux Laports," à Commune Une de Vallières. Rue par Christion Darius, Louis au et Sud 3 par Guillaumo bornée Darhuts, au à Nord 1960. Date de femintbonuie la L6o Nord propriéts urbaino non Grosse Roche. Nom du TOuet par Voltaire l'Est présantation Redricue de la Honoré Pierre, "n 1Est Bravéus Guerrier, erpenté. Sud" Bornée au 1960. Date de Soumiationnetto la présentation Nicoles Thomas. Eugèns. demande." 9 Férrier sialus Louis par Philoris Jean, : l'Ouest par Normil de la domande:" 9 Févrior Habitation Commune de Grande Nom du par LouiCommuns de Grande Uno propriète rurale eAux Sourcea, Saline: Date do Scumiasonnatire la Unn Habitation *Aux Selino, à Nord par Siquie mesurent (Grand 30 ha. Ilet) wer 1960. présentation do le Deniaseancs demande Pétion. par Nicole propriété rurale meaurant Sourcess 50 (Grand ha. Ilet) l'Est par nememesne au Sud par bornée a 22 Jan- per Guillaume Thomas." au Sod par Arcès bornée RU à Nord Léodor. Nom du Guillaume Jérôme. à I'Ouest Emile Laporte Commane de Salerou. Nom du Darius, et à TOuost par Christian Darius, J'Est Dete de Souminsiconaier la par Pola Une Section Hobitation Bélair Derrière Morne.

. par Nicole propriété rurale meaurant Sourcess 50 (Grand ha. Ilet) l'Est par nememesne au Sud par bornée a 22 Jan- per Guillaume Thomas." au Sod par Arcès bornée RU à Nord Léodor. Nom du Guillaume Jérôme. à I'Ouest Emile Laporte Commane de Salerou. Nom du Darius, et à TOuost par Christian Darius, J'Est Dete de Souminsiconaier la par Pola Une Section Hobitation Bélair Derrière Morne. 1960. Dete de Soumintionaire la présentation de Occide" la Similien, Louis, 1960. présentation do Rodriguo la Homoré. Nord" rurale non arpentée. demande: 9 Février demander 9 Février digras" - Théus, Bornée Commune do atlus Syhvains TER par l'Etat inocmps, au Sud " Lauzilns Mar- au Uno propriété Habitation" *Aux Sourcess Grando Saline, Une Habitation Commno *Aux de Grande Saline, Nom du l'Oueet par Ro- Nord par Deniverd rurala mesurant 10 (Grand ha. dlet) Rodrigue propriété rurale Sourcesse (Grand Ilet) vrier Date de Seumiantonaie le présentation Vilcius Ville. cès lien, A I'Est par Nicolas Charles, au Sud par bornée au ""e FEst Honoré, eu meaurant Sud 17ha. bornée at Nond 1960. de la demande Darius, Thomas, et à Occido Simi- Nom # Emile Laporte, à Siquie 3 F6 Nom du TOuest par Ar- Date de Emamn la Destilus TeRe par Polux Désormnsens Léodoe. Commune de 1960. Date de Soeminstonneire la présentation de Artaud Durvil. 1960. preuentatioe de la Adé. 9 Une Habitation Bélair Derrière Morne. la demande: 9 Février demande: Février propriéts Commane Nord par turale non Commune do Grande de Vallières. par Vomélas Shada, au Sud, Par arpentée Bornés an Vne propriéts Habitation" *Aux Sruroenade Saline. Une Scction Habitation Champeing. Nom du Sanon, à POuest par Josoph Louis, à l'Est Nord par Artaud ruralo Duvil, menurant (Grand 10 ha. et Ilet) Nord par propriété rurale Ecrevisse non arpentéo. Date de amiionnater la Macius Dérilus lancy. Ies, à l'Est per Occide au Sud par Denivard bornée au nor, à I'Est Barénumar par Delargo, au Sud Bomée R wiar 1960. présentation do la demande Saintimné. Thoinas. Similisn, à r'Ouee par Char- cilus Saintillen" Saintil, à Percius Bre3 Fé- Nom du Nicolas Nom Guillsumer du oAT par Ds Commune de Grosier 1960. Date de Somistonnainer la présentation de Emme la Télusmé vrier Datu 1960. de la Soumisconnaire: de Henciel Célicourt. Une Habitations Morne Section à Morne à Batean demande: 9 Février prémontation la demande : 12 Féode au Ret par urbaine le superficio Bateau. Commune de Grande Commumna de Hasco, par les à I'Est' Par les mor, eeux eu Sud par iaditemista les rails de bor. Une propriété Habitation" eAux Sourenas Saline. Vallières. Section Habitation Nom du eaux d'un marécage d'un toarécase.

de Henciel Célicourt. Une Habitations Morne Section à Morne à Batean demande: 9 Février prémontation la demande : 12 Féode au Ret par urbaine le superficio Bateau. Commune de Grande Commumna de Hasco, par les à I'Est' Par les mor, eeux eu Sud par iaditemista les rails de bor. Une propriété Habitation" eAux Sourenas Saline. Vallières. Section Habitation Nom du eaux d'un marécage d'un toarécase. à POsevt la Y'Est par Emile Laporte, rurale au mesurant Sud 101 (Grand ha. bornéd Tlat) au Nord Une par propriété rurale non Berevinuae arpentée, Chuampoing 1960. Date do tenoe le Rév. Correlo. Nom par du Uranie Louis, à 1'Ouest par Mathon Nord à licourt, à l'Est Cintrevil Altidor, au Sud par Bornés prementations de la Chester M. par Judith consolsze par le môme, à Henriel & demande, Février 1960. Date de mntathio la présentation de Polux Leodor. Mathieu. Guillaume, Nom du TOuest par Dégialse Habitation" Commune *Aux de Grande Saline. la demande: 9 Février Dato de Soumiselonnaire: la Présumar Nord Une propriéts rurale Sourcen. (Grand Iet) Commune do vrier 1960, présantation de la demande Dolanga laire, per immanuay Nones. mesuront 15 ha. bornée Une Habitation" *Aux Grande Saline, 12 7 ment TES par Azama au Sud par Dorsainvil Nord par propriété rurale Sourcess (Grand Ilet) Comaume de Nom Rodrigue. du Saingilos, à TOueet par Clé- # à IEst par Mathon Judith Comotaye mesurant Sud 20 par ha, Polux bornée au Une Habriation Fort Ruelle Liberté, Section Villa, Date de Srmistomnaire la Uranie porte. Mfathies, " TOuest Lodor, née au urbaine, Duvalier. 1960. présantationt de la Louis. Nom du par Emile Lepar superficie serit Annézilia demande: Février Date de Soemialonnatrer la Rémy, à "Est par Jacques, inditarmiata au Sud per bor1960, Ruelle Commune de Grande présentation de Guillsume la Jéroma. m Num Elzura Pierre. Duvalier, à "'Ouest SurUne propriété Habitation eAux Sourcess Saline. demande: 9 Févrler Date Au de Soumisionnetrer par Mathen Consolay, rurale momurant 30 (Grand he, bornée Tlet) Commune de 1960, la présentation de Euclénie la Joseph, Fre par Emmanuel Ru Sud par Dorsainvil au Nord Une Habitation *Aux Sourcess Grande Saline. demande. 15 Février Lopis." Nones, et à T'Ovest par Hilaire, propriéts rurale (Grand Ret) Nom d Uranie Guillaume" par Jerôme, menurant au 20 he. bornée au Communo de Fort Liberté de Sud Date Seminsioenaine la Dieudonne F. soley. Emile Laporto. et Polux Nord Une Habiuation Ruelle Section Ville. 1900. prémentaticn de la Réveil. par Léodor, à née au urbaine, Duvalier, E demandes" Février Nom du Mathon Con. Terrain RTE par Mmo. superficie bor 1960, Date de la Soumieionaire: présentation de Siquie la Désormeenu. par Mme. vacant, Faveri à "Est par Adolphe Ruelle Gerême, inditemminta au Sud demenda:" 9 Février Nora Pierre, Duvalier, à TOua 1968. Date : Somsonttre la Héliodore Konprimarie de présentation de la Charles Pierre. I'Etae / Rue Hemearioe decnande: 15 Févrise Killiek