Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

C - WI Paraissant Le Lundi et le.Jeudi JOURNAL 115ème Année OFFICIEL DE LA No. 45 REPUBLIQUE D'HAITI AUGUSTIN Directeur: R. VIAU FORT-AU.PRINCE SOMMAIRE . Célébration de la Fête Nationale Jeudi 19 Mai Eacallence haie, le 18. Mai Dr. François Duvalier, du Président Drapeau et de PUiniversité sion de renouveler les de la fête de 1960, lUniverite. Toccasion du 157e anniversaire de la République adressé Message à de Son et de conviction; alors appels à l'union en des : diesaffectant les de la création du TArcaet s'anéantit que dans la formules vibrantes de foi 17.500.p0, tirées des somimes ayticles de Gdes. 15.000.00; Gdes, Drapeau toute confiance dans le nation craque, chancelle, partement la des Finances un crédit' 2007, 14104, 14303 du et 10.000:00 et Gdes C'est à le savoir et à Thème. s'écroule de participation la Fondation Care du Gouverement entraordinaire aux de Gdes, Budget ouvrant au Dé. res le comprendre par en Halti. dépenses de 42.500.00, on vue de retentissants d'alleluias lépreuve de 157 Prockaverbal Prochaverbal de vérification de 500.000 Texécution du programme qu'éclate dans mes passagers que, en ce 18 anniversai. G. 0.05 et 0.10, de vérification de timbres mobiles de G.1.00. L'épreuve de 157 paroles la vérité dure des faits. Mai 1960, je veux Secretairerie d'Etat du timbre-poste" J.J. Dessalines surcharges pression du anniversaires de l'emblème brique et de commerce, Commerce: Extraits type Nègre nous retrouve de la -Avis. du registre des. garottée et dans une libération de l'opmarques de fanouvelles dignoranes, aux arêtes prostrée dans T'oisiveté nation crispée de misère, dont nous libérèrent acérées et plus terribles Ou l'inaction: chaines De nos Pères guidés par le que. celles de CELEBRATION DE LA FETE clamer quelle valeur profonde et drapeau de 1803. T'esclavage ET DE NATIONALE DU DRAPEAU son l'exaltation de la Geste réelle, de quel sens intime peut LUNIVERSITE rappel en cette historique si elle doit se réDE SON MESSAGE nos villes de provinces, année 1960, encore et toujours, prendre place à PRESIDENT DE EXGRLLENCED LA FRANCOIS d'asphyxie, dans hier comme dans l'abandon de LE 18 MAI REPUBLIQUE DUVALIER, de votre aujourd'tus s'étiolant et 1960, A LOCCASION ADRESSE, A T'heure et non pas dans inditférence, dans votre mourant DE LA DU 157e L'ARCAHAIE, fa conscience du des motifs intérieurs de légèreté de Teuphorie ET DE LA CREATION DU DRAPEAU ANNIVERSAIRE de, de quel sens temps amer que vous VNEP méditations et dans FETE DE Jour?

IQUE DUVALIER, de votre aujourd'tus s'étiolant et 1960, A LOCCASION ADRESSE, A T'heure et non pas dans inditférence, dans votre mourant DE LA DU 157e L'ARCAHAIE, fa conscience du des motifs intérieurs de légèreté de Teuphorie ET DE LA CREATION DU DRAPEAU ANNIVERSAIRE de, de quel sens temps amer que vous VNEP méditations et dans FETE DE Jour? intime peut se De quefle Mes Chers LUNIVERSITE De quel sens intime réclamer toute cette valeur profonConcitoyens, historique, si les peut se réclamer exaltation de ce L'Arcahaie de la culture commémorations du T'exaltation de la Geste semble retentir encore comme celle à centenaire des nathèmes contre la souffrance des voix multiples Faculté de Droit doivent se laquelle f'ai assisté le 17 Temples Sacrés Mais, la terre sera et la mort: les seuls lots de chargées d'aler la misère et le dérouler au milieu de Mai 1960 à la nique épopée brôlée, ensanglantée comme elle TEsclave.. presse une délabrement de nos ce qu'on peut appes'en souvenir.. SustDeniesaes car les le fut durant l'uans jeunesse avide du savoir. humain. Centres Univensitaines où se Des cohortes petits-fils d'esclaves savent et la dindépendance politique dans la Qaelle tristesse! après 157 de bronze et première civilisation seconde du que leur crache l'ennémi d'airain affrontent la Nègre du Nouveau République continent sorts blânc. Quelle mitraille et le feu Peuple Haitien, Monde. dieux puissants les relèvent les font bondir? Quelle mystique doctrine les anime? Quels resJe sais en plus hardis, les âmes cent fois tombés, cent fois les galvanise? Quels sur un moi-même 157 que vous êtes bien du combat en feu et les fronts redressés plus superbes et tion sur thème ans durant ressassés. las de ces lyrismes libérateur? embrasés de la sainte votre Je veux brodant Le Drapeaul rien ardeur Il propre existence. vous.offrir une le cette que s'écrit en ce méditaterre héroique de "Arcehaie. drapeau que créa le Génie de Dessalines tes les angoisses et moment de toutes dans votre vie ingiiète, Legs impériseable de sur ge d'Histoire les affres des irisdres toxermentée de towfrémismant dans ses plis TAnoétre, sont sen symbolisme et son tif se concrétise émouvente; mais qui sera belle si accumulées unè pb Cest pour burinés dans nos âmes.

re héroique de "Arcehaie. drapeau que créa le Génie de Dessalines tes les angoisses et moment de toutes dans votre vie ingiiète, Legs impériseable de sur ge d'Histoire les affres des irisdres toxermentée de towfrémismant dans ses plis TAnoétre, sont sen symbolisme et son tif se concrétise émouvente; mais qui sera belle si accumulées unè pb Cest pour burinés dans nos âmes. enseignement pour mener et le déckit effort penser et économique gagner la colleevue du meilleur et vrai repenser destin toute action patriotique à Elle sera granderi batallle de la belle dforganiation d'approfoindit *t de compretdse nation et du peuple qu'il engager en conscience cette page émouvante d'histoire son symbolisme et lunité Tunité de Tamblème conyient nisant avec d'elle-mème, une se repliant sur ses de la nation prenant nationale dans san Dessalinien dans et les discipline ressorts Mes chers emnseignement fautes connues d'un inrfesibis iquidant à tout personnels s'orgaConsiloyens, mant, cohérant sa horrifiant passé, et jamais les erreurs Voici 157 ans depuis que regulert te volonté et affrontant mâme du présent du Génial Desatines que FArcahaie a vu naitre le tradhition de futte; drapeat noir et rougé courageusement les sacrifices dépririnage commun "Voici- 157 ans depuis drapea des miins (Pherolsme et de gardant dans ses plis toute à cette' date en. ce haut lieu de que nous refaicone le Omi, mes Chers vietotre. une du 18 Mai, le Chef THistoire Nationale. Chaque pale d'histoire que Cencitoyeas elle sera belle pel deg grands souvenirs de T'etet vient année, ple libre, je vous propose d'éctire cette. -page héroTsmes qui qui entourirent la naissance communier dans le rapcçeur digne et fier de voa avec moi dans votre vie émouvante dition, jalonnérent les marches de du bicolore et les de. toutes les origines et de votre de peude l'Etat digne d'être répétée et son histoire. Une pieuse 'traJ'aimerais obtenir de incompréhensions natianalos passé ou de gloire, ai magnifie et exafte le accompplie culte avec fierté, veut que le Chéf lines qui, en un vous le nouveau serment à internationalex da au' drapeau. C'est ainsi héritiers qu'ils geste symbolique et plein ce drapeau de DessaFoccadans leur union, devront et dojvent taujours dfenasignement signifia à ses pour maintenir pérennes leur compter liberté sur eux- -mêmes, et leur dignité. Rs Article 3.- Les voies et moyens du présent crédit extraordinaire disponibles nouveau au drapeau, demain, tout à par les valeurs désaffectées et rendues Si vous le prêtez ce serment plus de prospérité; ce sera seront couverts ler ci-dessus et totalisant la somme de QUAT'heure, qui sait! ce sera plus de bien-être, conformément à larticle MILLE CINQ CENTS GOURDES (G. 42.500.00).

2 --- Rs Article 3.- Les voies et moyens du présent crédit extraordinaire disponibles nouveau au drapeau, demain, tout à par les valeurs désaffectées et rendues Si vous le prêtez ce serment plus de prospérité; ce sera seront couverts ler ci-dessus et totalisant la somme de QUAT'heure, qui sait! ce sera plus de bien-être, conformément à larticle MILLE CINQ CENTS GOURDES (G. 42.500.00). la fierté et la dignité pour tous recréées. en RANTE DEUX abroge toutes lois ou dispositions de Retrouvant le sens intime de. la Geste du 18 Mai 1803; puisant. Article 4- La présente Loi de qui dui sont conla raison suprème de notre foi tous ou. dispositions décrets-lois de son décrets-lois son symbolisme. et en enseignement de l'effort et la félois, à la diligence. des Secrélaires d'Etat la et acceptant la permanence traires et sera exécutéé chacun en ce qui de ce jour; comprenant démériter de Ceux dont nous et de. Finfprmation et des Finances, condité de l'espérance; voulant. ne jamais pour vivre digneCoordination issus; renouvelant la fierté dans les sacrifices le concerne. sommes le contenu du serment à refaire au drades à Port-au-Prince," le 2 Mai 1960, ment et humainement; vailà Donné à" la Chambre Députés, peau Dessalinien invaincu et invincible. An 157ème de l'indépendance. que je vous convie, Peuple Haitien, Elle Le Président: RAMEAU ESTIME C'est à une telle méditation votre et votre Les Secrétaires: M. MENARD, J. JULME aiguillera et polarisera, j'en suis sûr, compréhension cette Vocation de la à le 3 Mai 1960, de adhésion à xla flamme d'action et combats, Donné au Sénat de la République; Port-au-Prince, An 157ème de l'Indépendance. Race. Dr. François DUVALIER Le Président: ANTOINE H. MARTHOL Président de la République Secrétaires: DIEUDONNE LEGROS, GASSNER A. KERSAINT Les AU NOM DE LA REPUBLIQUE ordonne que la loi ci-dessous soit Le Président de la République imprimée, publiée et exécutée. LOI revêtue du Sceau de la République, Palais National, à Port-au-Prince, le 16 Mai 1960, An Donné au DUVALIER 157ème de TIndépendance. Dr. FRANÇOIS DUVALIER Dr. FRANÇOIS Présidenit de la République Par le Président: PAUL BLANCHET transitoires de la Le Secrétaire d'Etat de la Coordination, de TAgriculture, et de VInformation: des Ressor arces Naturelles Vu les articles 66, 90, 92, 93, B êt C des dispositions Le Secrétaire d'Etat des Finances, Rural: GERARD PHILIPPEAUX Nationale: et du Développement d'Etat de "intérieur et de la Défense Constitution; Loi sur le Budget et la Comptabilité PuLe Secrétaire Dr.

transitoires de la Le Secrétaire d'Etat de la Coordination, de TAgriculture, et de VInformation: des Ressor arces Naturelles Vu les articles 66, 90, 92, 93, B êt C des dispositions Le Secrétaire d'Etat des Finances, Rural: GERARD PHILIPPEAUX Nationale: et du Développement d'Etat de "intérieur et de la Défense Constitution; Loi sur le Budget et la Comptabilité PuLe Secrétaire Dr. AURELE JOSEPH Cultes: RAYMOND MOISE Vu iles articles 4 et 5 de la Le Secrétaire d'Etat des Affaires Etrangères Publics, des et des Transports et Communicationa: blique;, crédit Extraordinaire de Le Secrétaire d'Etat des Travaux HONORAT du ler Avril 1959 ouvrant un MICHEL PANARTINIERE d'Etat de. TEducation Nationale: Vu PArrêté TROIS CENT QUATRE VINGTS GOURLe Secrétaire Père HUBERT PAPAILLER BOYER CENT DIX NEUF MILLE du Gouvernement aux déd'Etat Rév. du Commerce et de TIndustrie: HERVE Social: DES (G. 119.380:00) pour la participation Fondation Care en Haiti (ALe Secrétaire Le Secrétaire d'Etat du Travail et du Bien-Etre de Pesxécution du pirogramme de la FREDERIC la Santé G. Publique DESVARIEUX etdela Population, a. L. penses 1959); Le Secrétaire d'Etat de G. DESVARIEUX vril à Septembre convient de mettre le Gouvernement en mesure du Secrétaire FRBDERIC d'Etat de la Justice: LUC D. FRANÇOIS Considérant qu'il contribatjon aux dépenses d'exécution Le de continuer à acourer'ia Care est en train de réaliser dans le Programme que la Fondation PROCES-VERBAL DE VERIFICATION Pays; en cours ne comporte au500.000 TIMBRES MOBILES DE G: 1.00 Considérant que le Budget de lexercice DE et le Mercredi Treize Avril, les souscrédit à cette fin et qu'il est urgent d'y pourvoir; faveur du L'An Mil neuf cent soixante cun Considérant qu'il convient, en conséquence, d'ouvrir de en QUARANTE signés: Luc ARMAND, représentant la Cour Supérieure Département des Finances un crédit extraordinaire (G. 42.500.00) pour les fins 1o.- Monsieur MILLE CINQ CENTS GOURDES des Comptes le Département des DEUX 20.- Monsieur Lélio MILFORT, représentant sus-indiquées; que les voies et moyens de ce crédit extraordinaire de la som- seFinances FAdministration Considérant suivantes, savoir: 10) 30.- Monsieur Leconte GASTON, représentant ront fournis par les désafectations GOURDES (G. 15.000.00) de l'artiole 2007 Générale des Contributions la B.NRH. me de QUINZE MILLE 20) de la somme de DIX MILLE 40. Monsieur Max MERCIER, Sous-Directeur de des tingbres en la du budget EProjet Poté-Colés, de Y'article 14104 du budget: Grand Con50.- Me. André JOSAPHAT, Chef du Service GOURDES (G. 10.000.00) de la somme de DIX SEPT MILTechnique Personnels et 30) l'article 14303 du dite Banque de la République d'Haiseil GOURDES (G.

20) de la somme de DIX MILLE 40. Monsieur Max MERCIER, Sous-Directeur de des tingbres en la du budget EProjet Poté-Colés, de Y'article 14104 du budget: Grand Con50.- Me. André JOSAPHAT, Chef du Service GOURDES (G. 10.000.00) de la somme de DIX SEPT MILTechnique Personnels et 30) l'article 14303 du dite Banque de la République d'Haiseil GOURDES (G. 17.500.00) de se sont réunis a local de la Banque Nationale et du de IFEtat, en LE CINQ CENTS Frais de Fonetionnements angle des rues Férou Magasin des cF'onetionsement et Entretien ti, à Port-au-Prince remis TAdministration Générale budget Conseil Technique; et de fInvue de vérifier 50 paquets du par 1960, au No. 7275. du Grand d'Etat de la Coordination suivant lettre 8 Avril Sur le rapport des Secrétaires Contributions, La vérification faite, il a été effectivement trouvé: DE G: 1.00 formation et, des Finances; d'Etat des Finances; MILLE TIMBRES MOBILES lavis écrit et motivé du Secrétaire d'Etat; 500.000 CINQ CENT de da République d'HaiDe Conseil des Secrétaires ont été livrés à la Banque Nationele des ConAprès dalibération en lesquels être tenus aux ordres de IAdministration Générale ti, pour A Proposé tributions: a été dressé les. jour, mois En foi de quoi, le présent procès-verbal a voté la' loi suivante: et an que dessus et signé après déoture. Et le Corps Législaitif déesfféctées et rendues. disponibles FAIT EN SEPT EXEMPLAIRES Max Mertier, AnArticle ler, - Sont et demeurent de QUINZE MILLE GOURDES (S) Lauc Armand, Lélio Milfort, Leconte Gaston, lés sommes suivantes: 1o). celle eProjet Poté-Colés; 20) celdté 15.000.00) de lartice 2007 du Budget de Particle 14104 du Josaphat. le (G. de DIX MILLE GOURDES (G. ePersonnels 10.000.00) et 30) celle de DIX DE TP.JJ. Budget; Grand Conseil Technique GOURDES (G. 17.500.00) de l'article PROCES-VERBAL DE VERIFICATION TYPE G. 0.05 et 0.10 SEPT MILLE CINQ CENTS ET HNTRETIEN - FRAIS DESSALINES SURCHARGES le Vingt cinq Avril, les sous14303 du Budget: APONTTIORBBBCEVTS Conseil TECHNIQUE. L'An Mil Neuf Cent Soixante et Lundi DE PONCTIONINERCENT du Grand des Finances un crédit exsignés: la Cour Supérieure Article 2.- Il est ourvert au Département DEUX MILLE CINQ CENTS GOUR1o- Monsieur Luc ARMAND, représentant traordinaire de QUARANTE la participation. du Gouvernement aux des Comptes DES (G. 42.500.00) en vue,de de la Fondation Care en Harh. dépenses de lexécution du programme

L'An Mil Neuf Cent Soixante et Lundi DE PONCTIONINERCENT du Grand des Finances un crédit exsignés: la Cour Supérieure Article 2.- Il est ourvert au Département DEUX MILLE CINQ CENTS GOUR1o- Monsieur Luc ARMAND, représentant traordinaire de QUARANTE la participation. du Gouvernement aux des Comptes DES (G. 42.500.00) en vue,de de la Fondation Care en Harh. dépenses de lexécution du programme Mr. Julius CN Haiti, représentée par établie à Portai-Prince, des marques: des ciété une demande denregostrenent le Département TOMAR, a présenté Monsieur Lélio MILFORT, représentant 20. T'Administration Finances Arthur CALIXTE; représentant 30.- Générale Monsieur des Contributions Sous-Directeur de la B.NRH. Franck des timbres en la erdi Me BOUCHEREAU, 40. JOSAPHAT, Chef de Service 50.- Me André Das d'Haidite Banque, la Nationale de la République en hanamade 'sont réunis au local de Banque Férou et du Magasin dé TEtat, se angle des rues Générale des ti, à Port-au-Prince remis par TAdmainistzation vue de vérifier Onze paquets Contibutions. il a été effectivement trouvé: T. P. J. J. - N - Aye N La vérification faite, Neuf Mille Neuf Cent Cinquante G:0.05 AS KAS Ne 384 ST AASA - SCueS A : 1o- Cent Quarante Surcharges de M Pie W T AETOA Dessalines Mille T.P.J J.J. G:0.10 M DB - N * 20. Cent Vingt Cinq de. d'Haiti - cera Dessalines surcharges Nationale de la République A - A ont été livrés à la Banque Générale des Contribulesquels ordres de TAdministration pour être tenus aux dressé les jour, mois et tions. a été En foi de quoi le présent procts-verbal lecture. dessus et signé après an que BoucheEN FAIT SEPT EXEMPLAIRES. Arthur Calixte, Franck Luc Armand, Lélio Milfort, (S) reau, André Josaphat. DETAT DU COMMERCE SECRETAIRERIE ET DE COMMERCE DE FABRIQUE SERVICE DES MARQUES (Loi du 17 Juillet 1954) No. 4796 en date du 2 Mai 1960) (Exrait de la requête de la loi sur les Marques de Fabrique dûIl est certifié qu'aux termes Blue Binh Company, Corporation de GEORla soussignée des lois de l'Etat et. de Commerce, sous le régime leur siège ment organisée et existant Manufacturiers ayant D'AMBRIETATS UNIS DAMERIQUE. ETATS-UNIS GILA, VALLEY, Etat de Georgie, SAMSON, a présenté social à FORT représentée par Me Ludovic que, et dament d'enregistrement de la marque: une demande Porlli BLUE CBIRD V : 1111 BODIES ' BLUE BIRD BODIES> CARESSA;, appartenint à la classe 12 .MARDLGRAS, BAMBOCHE, CARINA, TAICHER CREATION. CORELLI, Nos. date du 8 Mars 1960 ommnsmnoens-esente Extrait de la requête en les de" Fabrique et à le classe termes de la loi sur Marques S.A, Soappartenant Il est certifié qu'aux OF HAITI CORPORATION : de Commerce la CARESSA

1111 BODIES ' BLUE BIRD BODIES> CARESSA;, appartenint à la classe 12 .MARDLGRAS, BAMBOCHE, CARINA, TAICHER CREATION. CORELLI, Nos. date du 8 Mars 1960 ommnsmnoens-esente Extrait de la requête en les de" Fabrique et à le classe termes de la loi sur Marques S.A, Soappartenant Il est certifié qu'aux OF HAITI CORPORATION : de Commerce la CARESSA M DEMANDES DE FERME Première Commune de PRODUITES Gd'Rivière Publication 18 CORFOI Une propriéts Rue de la Nord, Sertion Bourg. Février 1960 RMEMENT A LA urbaine bornée L Commune du (1) LOI DU 26 EU au Franckel sud par PEtat, vacant T, l'est nord par par FEtat, Une Cap-Haitien. Carrefour Section Carrefour. La JUILLET 1927 Nom Joseph. l'Etat, à née au propriété rurele d'une Desprès. Commuta publication de dure 3 1958. Date de sdeate la de Vilus Fulgens. Sud en face Nord par FEtat, étandue de SmX 10, bor- Section Bélair. Saltrou. Habitation mois présentatione la demands: ler Mars Nom du Soum de IEglise, à l'Est Olypcie et à Jesnty, TOuest fermière, au bornée Une propriéts rurale d'une Derridre Morne Une propriété Commune de St. Raphaël Hab. Date Comm del la présentation nissionnaire: del la Olypcis Jeanty. par lEtat. lEtat, au au sud nord par par Derrière étendue de 1 ha. environ, ELE une profondeur urbaine de 10 mesurant 15 Bourg. m. de façade Paul ine de Cap-Hatien demande: Rue 26Août 1956. à l'est par derrière Derrière morne, Morne, Morne, Charles Selntine Jean, Dorcéas, par Morzelie Aleris, Moise, au Sud par rue bornée. au Nord par: Une propriéts urbaine Magiotre Sectica Villet Bouleveru T'ouest Nom derrière morne, Lervanus Saintil, F'Etat, FTtat, à à a vain. TOuest" par Mme, Sylvestre, à l'ons sepemant" ce terrain de bornée e.nord par un Date de la Soumintonaate: Ti-Jean ainsi connu, "'Btat Nom du Charles. Syl.. - par le à reste du terrain, Jaumba-siest à Club ('Eiat), passage au Conemune de de Lorvanus la Sainti," 9 Date de Senisbonrmaire la Délens Toues lest par le Une demande: Mars NCATE 1958. présentation de la Joseph. du par le Quai Adberere boulevard pord per propriôté urbaine Habitation Botry, Rue Marché. 1959. demander 31 Mars de EEeS la Jean Augaste. par Mme Vve. mesurant Smasben, Commune de bre 1958. présegtation de la Chiapini." Pérana Dugueene bornée au E Quartier Morin. Rue Boucherie. demande: 26 iTour par Alexis, TEtat l'est rue l'Etat, au sud Une Section Bourg. Commune de Port SeptemPierrélus du' marché, m. propriéts urbeine" Margot. Hab. Nom Charles, de maemurant 6 m Barrateau. la La ERt profoodeur, do Une Section Date : tmee 5 FEtut, au Sud par bornée Antoine au Nord par Maxi lagade sur Noel, FEtat, propriété au rurale Borgne. bornée au nord Commune du Pnesemtasioer del la demande: Source Charles. 9 Mars Nom lOuest par la rue Boucherie.

du' marché, m. propriéts urbeine" Margot. Hab. Nom Charles, de maemurant 6 m Barrateau. la La ERt profoodeur, do Une Section Date : tmee 5 FEtut, au Sud par bornée Antoine au Nord par Maxi lagade sur Noel, FEtat, propriété au rurale Borgne. bornée au nord Commune du Pnesemtasioer del la demande: Source Charles. 9 Mars Nom lOuest par la rue Boucherie. Croissy, l'Etat, Augus à l'Est Doréius p. sud par à Delectable Moise rés propriété Cap-Haitien urbaine Saction ville. Rue Pont. 195D. Date 2 Paulyne Louis, Grofina Nom LEHEH IEtat. l'est par lEtat, ELM à l'ouest sn.dt entretenu bornée par la au nord par 6tendue 574m car1958. A présentation de: par ESE la demande: Date et Mario ESSO, au sud Station le : entrepôt 31 Mars f la Prupasieanaie présentation Osias. à Camplo (Etst), à service Commune Une de Limonade. Section bre 1958. de Pe demande: 15 publique Nom du l'ouest par la voie 1e la grande Pote.Cols route 32 propriéte rurale Bois. de Commune de Novemde la EE centiares bornée" au d'une etendue de Lance. Une Pilate Hab. sentée par Semniemae Michel" Esso SHADA. au Sud Henricies Nord par Louis Saimbour 99 ares et au Nord propriété par rurale d'une Dupérier. stendue Section de 1 Marigot. 1959. Date' de la Germain), de Standard Oil (repré. chemnin, Nom fro IOuest par Jérome l'Etat, à l'Est par l'Etat, un Jules, à l'Est Michel par Thomas, Sud ba, bornée présentation la demande: 11 Mars Perceval. des Soumissionns Pophite e prég. privé. Srmphanit Nom du Neptalie. Mérilien' Michaud, SE " Aaailhiomme l'Ouest par Une Commune propriété de Saltrou. Hab. "E. de la présentation R Sousph et Cler. Date de aeMC la Estivel aus au nord sud par Derrière rurale dune étendue DernireMona de 1 ha. Commune e # Shyseitde: 31 Mars bre 1958. présentation de la Jn-Louis. par Derrière Morne, Gernéus bornée de Quarties, Moran 1958. Commune de demande:" 15 Décem- main. morne, vacant, à l'Ouest Morne, par vacant, à l'est Germain, par lEtat, Une propriéts Sectipt" Rie Bsicherie. Une Pilate, Habitation Dupérier. Nom du derrière morne, Elder derrière GerAndré, sur 11 m. profondeur urbaind Duat 10 m, de façade Forestil, propriété au rurale Marigor. bornée au nord Section Date de Srumieuboneise la Ebel Jean. au une wa RERE Nord par Syifida vil, à l'ouest sud; par par Augé Fils, à l'est par par Lincifort Commune 1959. de présentation de la demande: 11 Mars par par Philomise Nom du Dorcing Piarre. Florgis Flor- Une Vallières. Hab, E Prdiedns Date de Bourg. LE de Soumimnibonn la samsaaciand la' Estile au propriété Rue Grosse - 1958, LA présentatifps de Loria fa Herre 1959. prementation de la demande:" Fleurimond. 31 Clatdit, nord par Louis urbaine Nérés, mesurent l'Etat, au 8 m * 6 m, bornée Roche. degiender io Avril Commune Une de Pilate, Hab.

ières. Hab, E Prdiedns Date de Bourg. LE de Soumimnibonn la samsaaciand la' Estile au propriété Rue Grosse - 1958, LA présentatifps de Loria fa Herre 1959. prementation de la demande:" Fleurimond. 31 Clatdit, nord par Louis urbaine Nérés, mesurent l'Etat, au 8 m * 6 m, bornée Roche. degiender io Avril Commune Une de Pilate, Hab. Janvi l'état, Antoine lEtat, à l'est sud par Mme Vve Commune de : as née au nord propriété rurale d'une Dupérier. Section Marigot. Zalmor Nom du à Pouest par Mme Arthaud par Mme Vve Sténor Une urbaing Omacine Section lon, à l'est par Bois etendue de 1/2 ha. Date de SERNOLOT.M la Tilsaint Basile, I'Etet, 15 E profondeus hcacrent Bourg. de Nom du par Vivil Laponte Pierret ainsi au sud par Neva Prévi- bor. 1959. présentation de la demande: Phanor. 15 ES par Unelas TEtat. au Sue hatara par ata pgr facade, Judes Date de Sitiene la Estil l'ouest. Commune Une de Sainte Mars Nom Joseph, à Kercai Neree," à l'Est 1959. présentation" de la née au propriéts rurale Suzanne. Hab. AT Date Soosniatsionn ruelle. demande. 31 Janvi nord par d'une étendue Bellevue de Paroy. : la Une Commune du tion Prévilon, Louidor à Lindor, l'Etat, 1/2 ha., borpresentation a l propriété urbaine Cap-Haitien. Rue Abattoir. Mme. Azéma l'Etat, l'est par Petit' au Sud par P6Commune HoAvel 1958. placameore non occupé, bornée au nord par et héritier Mme Valbrun, l'Elat à l'ouest Louis Lindor ét de Armées I'Etat un E Quartiee Morin. Rue vagés, à d'Haiti, terrain nu,a sud par les forces em- Nom du Tarise Pierre p. p. par une ravine UneSection Morne" Grand Pré. Nom du l'ouest par la rueile A par les mangliers sau 1959. Dn de mta.n la Saranis Nentpae ruelle, rurale Resurant Date de mst.tcel la Joseph Abattoir. présentation de la demande: Jn-Noël. 14 per au rete Hix Sud, bornée au 1959. présentation Hyppolite. Commune de Mars Jn-Pierne, Sainryr Jean, à l'Est Commune de de la demande: 6 Février Ste- Suzanne, Hab, E de Dorand E par une ruelle. Une propriété Marmelnde, Hab, au Une propriété rurale Cotelette. Rmpart. Section 1958. présentation de. la Jeanoia. hornée au rurale d'une Dubourg 2è nord par dune Étendue 1 T demande: 15 Avril Cius Terlonge. nord par Elizabeth étendue" de 1 Section. ha. 29, Registre Therlonge Pierre, TEtst, au de sud ha. bornée à Touest par prét. prop. à P'est Berry, par PEtat, au sud par E par S l'est par Mme par Jélur Commune de la Tortue. Nom Téland Petit Datus Mély, Nom du Mzat. p. p. Gravéus P-p, à Nord Une furale Hab, Herhe.Ranoir 12e, Sect: Date # Soumtatiteti la Frère, YEtat.

29, Registre Therlonge Pierre, TEtst, au de sud ha. bornée à Touest par prét. prop. à P'est Berry, par PEtat, au sud par E par S l'est par Mme par Jélur Commune de la Tortue. Nom Téland Petit Datus Mély, Nom du Mzat. p. p. Gravéus P-p, à Nord Une furale Hab, Herhe.Ranoir 12e, Sect: Date # Soumtatiteti la Frère, YEtat. 1Eiat, Date del la Somintadrf St. Victor Peul, EFE mweaurant a ha 64, 1959. présentation de Saillon la Baptiste. Commune preaentation de de la demande: Valmir. FEtat, F E pubiiapse, à PESt su Bud MEme bornée Poliard au Commune demande: 7 Février Cotelette. Ste.- -Suzanne. Hab. 14 Mars 1959. Nom feranier a FGuast fgr Une de Milôt, Une Rempart Sect. Date du Sptse par VEit dn-Baptiate bornée propriéts au nord rurale, Carrefour d'une des Frères. (Sect.). au à nord propriété par Dazau rurale P.P. d'une étendue de de par étendus de 0 P'est au ha. E Commune 2 * afotuner Satnvil sud par à Ddiamour Joseph ha. 62, Benoit par P. Paul Méhu P.P., sud par le reste du bornée Une propriéts Rert6c" RCE Gererde: Roe 311 Mai 1958. devant PEglise. Clatirone l'est par Clermine, Richemond à l'ouest au Nom du P. à Toue par St. terrain, Tervii Alice par EES urbaine bornée au Nord AELIASE Nom Date Date de Soumintonaine la Nom aen du Sud,aE. à TOuest par l'Etat, 1959. : srmiasioanier la de Joseph 1959. présentation de Therlonge la Pierre. Date de W a kenly. par l'Etat. présentation la demande:" Richemond. 9 de demande:" 14 Mars K 4 Commune de Pévrier Commune la Tortue. Une E Une * M desieaide: Juin 1958. Une Saltrou, Hab, Tête née propriété rurale d'une Hab. Ti Bois-Neuf, C Répabls licair egenitien Bpose au nord propriété rurale Section d'une Calumette Calumette, Nom au nord, au sud, à l'est étendue et à de 1ha. 29, borà E I'Est par 2 E le rue Ceumetse par Tête Calumatte (tendus de 1 ha. bornée Date : la nneaenaiet Touest par lEtat. Luc Michel, -uR RE Plkal FRE à IOuost Jaen per TEt tiette, Lhériseon Atilia Payts, l'Etat, TEtst, à au udper Tete prisentations de la Cédieu Marellus. Nom de Hirs. lutetta, Lérice, l'Etat, à l'est par Tàe Calu- Une Commune du Rue demande: 18 Mars 1959. Date de Oamann CapHanie 1958. la ENCE Michel. Nom du Trazil FEtt. Touest par Tika Ca- bornée" propriété au urbaine d'ane Boulevard Magloire. e # N Bate de smnstbeatias la Maceil f 10, au nord par un étendue de 843m carrés Juillet 1959. Marc. sud PEL" Commune présentation de la demande: par # boulevard par la amnionemce de Une Section de 19 Février mért Magloire, à Club, à Feet HERE 25 m Ee EE danter Pueite-A e Ahse.

" propriété au urbaine d'ane Boulevard Magloire. e # N Bate de smnstbeatias la Maceil f 10, au nord par un étendue de 843m carrés Juillet 1959. Marc. sud PEL" Commune présentation de la demande: par # boulevard par la amnionemce de Une Section de 19 Février mért Magloire, à Club, à Feet HERE 25 m Ee EE danter Pueite-A e Ahse. Une Commune propriété rurale la Tertue, Nom Auguste. du Todest par le Quai Adhéau publle, EE la bornée rue au Nord-; -par un Ahosds Mr ad nee au nord par Anse d'une étendus Habitation do 0 Date de Suniolomaie la Adrien Ferdinand Tesee a t Lobéda, à l'Est corridor sud à l'est et à manchettee Joseph Sh ber- 1999. présentation de la Westerband. maculéo ou, a (grivée), à FOuest par Mme. Nom du Soumi Fouest per-IEtat Dosueng. Comemune de la demande: 20 Mars Nom du Sootd Ja E tue, Im- Date de la imsionnaire: Joseph Une Propries Co Humue Piepie Pentiine mune du Prementations de borace au dard a Fabitation Castra. Date de As Mr dh Capr Whe propriété Cap-tiaitien. R demander * a et a Poigst fieue de lha. 1958. PUT Boulevard Der FLEE au ET peseniatdien B de an de ( bornée au urbaine nord d'une étendue de 295 Magiole M. B Bagelts sud, Ma à Commune Une de Fort' Lmbgrté Rue DAuile Merd du per terrain, à l'est par par_le Robert Cox, au Sud par cole lev L le Age * à Cérémy. Saine Boulevard" a 15 m uarbaine caniveau à demande PLA EE Srofondon At Nom du *Mme Raymond Maglin da Sa 23 Man Bright TELSL au sud LE se Da sur Date del la Wilmain Riché. Laroche. FE hation par.

Ma à Commune Une de Fort' Lmbgrté Rue DAuile Merd du per terrain, à l'est par par_le Robert Cox, au Sud par cole lev L le Age * à Cérémy. Saine Boulevard" a 15 m uarbaine caniveau à demande PLA EE Srofondon At Nom du *Mme Raymond Maglin da Sa 23 Man Bright TELSL au sud LE se Da sur Date del la Wilmain Riché. Laroche. FE hation par. de onaison Nom du de la Paille, à Foseet Rtet per vacent à Tar par tne. brsmuna de pneantation Pilote, Hab. la demande: 41 Mars 1959. pé - > Etmndus Bols-Pia do 11 Marron ba, Soumis la rue Une propriété Dupérier. à a tts enrt ar Date de la présenitation siomnairer Bercinar Joseph. Sothadesr nés au' nord, au sud, rurale à d'une étandus Section de Marigot. l'est par Esilus, TEtst, marron, I'Etat inoece. 5 Une propriété urbaine dei Ta demander 7 Adût Nom du l'est et à T'oueet par 1/2 ha, bor. Touset par marron, Julien' BolPis marroe, m. de pratondeu mesurant 8 m, de 1958. Date del ittine la Hanan IEtet. Ndm du marron, Avrius Bailien, ITtac, à Deivmene. ausud par Karsle lEtat aAE tiand par façade T sur Une Commune présontation de la dei la demande: Jean. 7 Mars 1959. Date de la presentation de Chéristin Esilus, TEtt." merihent à ualle Tortue. 1959. le E * Nom Saipes lbeeat pe vacant, Mas. Deliua l'est par Mme. née' au propriété nord rurale dune étendus Hiabitation' de 2 Castra. ha. Commune de deuande: Augustin 25 Mar Date * lilansen la calma Joseph. Pogpont. tat à l'est et I Ridleu Cérémy, l'Etat, au 82, bor- Une propriété Port.de-Peis Hab. Volée présentatioa de la demande: Nen du l'ooest par "Etat. sud par I'E- Baptiste sud bornée la au nord per du Gd-Put. 19 Aods 1958. "iste. Suminmmti Mission tion, canal, à h par Cynduisent Mme au Cyréusn Dote da la camp gE présentation de la Evangéliqus Bap- Sont du. à l'ouest per derda- tn ESCE fissatus deminider 9 Mav 1959. Pete de. Srmiadioncater la 1959. prfsentation de Nathan la demande: Josoph Impcimerie de PReat. Rue 25 Mure Hammerton Killick