Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

V ONIT Directeur: AUGUSTIN R. VIAU Paraissant JOURNAL QFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D'HAITI Le Lundi et le Jeudi Jeudi 21 Janvier 1960 PORT-AU-PRINCE 115ème Année No. 7 aérobique d'un mifieu: hutritif le chlore, qui comprend la fermentation des ions de chlorure avec une espèce SOMMAIRE aqueux 'conventionne! contenant produire le composé I dans lequel Z est de S. auréofaciens adaptée pour en ions de chlorure grâce auquel le Brevets d'Invention Nos: 179, 180, 181. Extraits du Registre des marques de fabriie chlore, ou un milieu déficient est Thydrogène, ou un milieu conSecrétairerie d'Etat du Commerce: composé I est produit dans lequel Z bromure grâce auquel le que et de comnerce. tenant des quantités substantielles d'ions de Avis. I est produit dans lequel Z est le brome. composé 7, dans laquelle la riboflaUne méthode selon la revendication DETAT DU COMMERCE 8) SECRETAIRERIE vine est ajoutée au dit milieu. 7 ou 8, dans laquelle un BREVET DINVENTION 9) Une méthode selon les revendications d'ions de chlorure et au moins 50p. 1922) milieu contenant moins de 50 p.p.m. le I daps (Loi du 14 Décembre d'ions de bromure est employé pour produire composé p-m. No- 179 Reg. 2lequel il est Thydrogène. 7 ou 8- dans laquelle un DUREE: 20 ans.- 10) Une méthode selon les revendications d'ions de chlorure et au moins CEUX QU'IL APPARTIENDRA milieu contenant moins de 50 p.p.m. I A TOUS d'ions de bxamure est employé pour produire le composé termes de la "loi du 14 Décembre 1922. 50 aip.m. R1 est le brome. -mwurtindgi-edut COMPANY, société -anonyme organidans lequel AMERIÇAN CYANAMID des lois de l'Etat du Maine, E.U.A, ayant Une méthode de préparation des 5a (11a)- déhydrotétracyclisée et opérant sous le régime Plaza, New York, Etat de New York, 11) la formule I substantiellement comme décrite. son siège social à 30 Rockefeller P. SALES, révendique comme sa nes ayant toutes E.U.A., représentée par Me: Jean John Andrew 'Growich Les 5a (11a)- déhydrotétracychines ayant la formule I propriété exclusive, aux droits des inventeurs demeurant respecti12) fois sont produites par la méthode selon n'importe laquelle Andrew. Miller, citoyens américains, les qu'elles Jr., et Philip New City, N.Y;, et Lake Drive, New City, des revendications 7 à 11. vement à Red Hill Rosd, DE PREPARATION 4 des 5a (11 a) deN. Yi E.U.A., l'invention d'une -METHODE et sollicite du 13) Une méthode de préparation des épimères d'une DES SERIES TETRACYCLINEla formule I qui comprend T'ajustement DES COMPOSES cette invention d'une duhydrotétracyclines ayant la formule Département du Commerce un brevet pour solution concentrée de 5a (11a) -déhydrotétracycline ayant de la solution jusqu'à ce que Fisomérée de 20 ans.

.A., l'invention d'une -METHODE et sollicite du 13) Une méthode de préparation des épimères d'une DES SERIES TETRACYCLINEla formule I qui comprend T'ajustement DES COMPOSES cette invention d'une duhydrotétracyclines ayant la formule Département du Commerce un brevet pour solution concentrée de 5a (11a) -déhydrotétracycline ayant de la solution jusqu'à ce que Fisomérée de 20 ans. Ià un pH de 3.0 à 5.0 et le repos revendique le bénéfice de la priorité découlant pour risme ait atteint l'équilibre. La soussignée aux E.UA., le 5 Avril 1957, au dans le vaelle de la demande de brevet présentée de la Convention de 14) Une méthode selon la revendication 13, laquelle pH No. 650821, ce conformément aux dispositions rie de 3.5 à 4.5. dans un système de solvant à tampon. Buenos Aires. composés des de préparation des épimères 4 des dehydrotétraà de nouveaux 15) Une méthode ci-dessus. Cette invention a trait la préparation mutantes de S. auréoayant la formule I substantiellement commé décrite produits par certaines espèces cyclines séries tétracycline 5a ayant la revendique: des dehydrotétracyclines faciens La pétitionnaire '16) Les épimères 4 (11a)- selon n'imséries tétracycline comprenant la 5a I les fois qu'ils sont préparés par la méthode 1) De nouveaux composés des dans laquelle Z est Thyformule toutes des revendications 13 à 15. (11a) dehydrotétracycline ayant la formule 4 des dites 5a (1ia) porte laquelle de 5a le brome Qu tè chlore; et les épimères Une méthode de préparation des sels acides et basiques drogène, 17) ayant la formule I et de leurs épimères: dthydrotétracyclines déhydrotétracycline et son épimère 4. (11a) dehydroteétracyelines la réaction d'une solution' des dites 5a (11a)- dehy2) La 7- chloro 5a (11a) 4. 4 qui comprend d'un de leurs épimères 4 avec un acide ou une et son épimère drotétracyclines ou 3) La 7- bromo 5: a (11a) déhydrotéracycline base. des 5a deet son épimère 4. Une méthode de préparation des complexes (11a)- 4) La 5a a- (11a) déhydrotétracycline 18) ayant la formule I et leurs épimères 4 qui comdes composés selon n'importe laquelle hydrotetracyclines des dites 5a (11a)- déhydrotétracycli5) Des sels acides et basiques prend la réaction d'une solution formant complexe. 1 à 4. ou d'un. de leurs épimères 4 avec un composé des revendications laquelle des revennes et des des composés selon n'importe de des sels acides et basiques 69 Les complexes 19) Une méthode préparation ayant la formule I et dications 1 à 4. complexes des 5a (11a)- déhydrotetracyclines comme décrite ci-déssus. de préparation des 5a (11a) déhydrotetracyclinse brome ou de leurs épimères 4 substantiellement 7) Une méthode ci-dessus dans laquelle Z est Thydrogène, le ayant la formule

és selon n'importe de des sels acides et basiques 69 Les complexes 19) Une méthode préparation ayant la formule I et dications 1 à 4. complexes des 5a (11a)- déhydrotetracyclines comme décrite ci-déssus. de préparation des 5a (11a) déhydrotetracyclinse brome ou de leurs épimères 4 substantiellement 7) Une méthode ci-dessus dans laquelle Z est Thydrogène, le ayant la formule LE MONITEUR 26: à fanticomposés de cette invention sont apparentés La des 5a (11a)- dehyLes nouveaux et très employé, la tétracychine 20) Les sels acides et basiques et les complexes 4 toutes. les biotique à large spectre bien connu diffère de la tétracyclide leurs drotétracyclines ayant la formule I et épimères laquelle des sammNeleont-adies et le essentiellement méthyl dans la pesition fois qu'ils sont préparés par la méthode selon n'importe ne en ceci que le groupe oxydrile groupe chacun par u atome de naphtacène ont été remplacés revendications 17 à 19. 6 de l'anneau une différence frappante dans matière AMERICAN Ce changement provoque en laquelle loi d'hydrogène. résulte, Conformément à l'article 5 de la sur la de concession de la qui cette demande l'activité 632AwisJeanNreoaere l'activité biologique CYANAMID COMPANY a déposé joint à détails auréus une fois et demie la dite invention, ses particularités et a contre le Staphyloceus la est actiun mémoire décrivant En outre o2anisaeaitde de la tétracycline. de bactéries qui résistent à la tétracycine. techniques. il réve contre certaines espèces de la présente qui accompagne la présente invention, C'est une caractéristique extrèmement surprenante anDu mémoire descriptif DE PREPARATION garde factivié sulte été découvert UNE METHODE invention que la samuteseonertrdme qu'il a à large spectre de la tétracycline, parlieshereDES COMPOSES DES SERIES TETRACYCLINES tibactérienne typique la tétracycline anhydre, à qui manque revendication similaire ou pareille n'a ment quand on considère .que 6 de Tanneau de naphtecène, Après vérification qu'aucune de faire droit à la demande aussi un groupe oxydrile dans la position d'un ordre considérablement été antérieurement déposée, il est décidé CYANAune activité anti-bactérienne et au nom de AMERICAN montre En outre, il est entièrement régulièrement présentée pour un moins élevé que celle de la tétracycline. et oxydrile de des groupes méthyl MID COMPANY. inattendu qu'un composé dépourvu plus actif que la tétrasycline Nous, Secrétaire d'Etat du Comla soit un agent antibactérien En conséquence de ce qui précède, COMPANY pour la tétracycline concédons à AMERICAN CYANAMID elle-même. merce, à son profit de l'inles nou veaux durée de vingt ans, le droit exclusif d'exploitation haut visé. Un autre des plus importants avantages que possèdent déjà décrites vention telle qu'elle- est décrite dans le mémoire plus CYAde la présente invention sur les tétracyclines les alcalis.

soit un agent antibactérien En conséquence de ce qui précède, COMPANY pour la tétracycline concédons à AMERICAN CYANAMID elle-même. merce, à son profit de l'inles nou veaux durée de vingt ans, le droit exclusif d'exploitation haut visé. Un autre des plus importants avantages que possèdent déjà décrites vention telle qu'elle- est décrite dans le mémoire plus CYAde la présente invention sur les tétracyclines les alcalis. Cette instaBrevet est. délivré à AMERICAN composés les acides et En foi de quoi le présent à ses risques et périls, est sa stabilité accrue dans et l'instabilité alcaline de la NAMID COMPANY sans examen préalable, du Gouvernement, bilité acide de la tétracycline dans une servir et valoir ce que de droit sans garantie sont bien connues. La chlorotétracycline pour ou mérite de l'invention, soit chlorotétracyeline de de soude au pH 9.85 soit quant à la réalité, à la nouveauté solution aqueuse avec un tampon; carbonate la de la description. 29.2 à 230C. Par contraste, quant à la fidélité ou T'exactitude perd 50% de son activité en minutes de 1% de son activile 30 Séptembre 1959. ne perd pas plus Fait à la Secrétairerie d'Etat du Commerce, Saeawisaeonknodtes conditions. La tétracycline a une deSecrétaire d'Etat du Commerce: té en 24 heures dans les mêmes à 1000C. Le mi-vie de moins d'une minute dans 3 N d'acide chlorhydrique demi-vie de Clovis M. DESINOR de son côté; a une La comatbteameantoeorien La tétracycline a une demiEnregistré à la Secrétairerie 1644 minutes dans les mêmes conditions. N de sod'Etat du Commerce, le 30 vie d'environ. 6' minutes dans une solution de 0.1 d'hydrate a une Septembre 1959. dium à 1000C. Par contraste la taatbitabeonteroate conditions. Ces propriétés Le Chef de Service des Brevets d'Tnvention: demi-vie de 198 minutes dans les mêmes l'instabilité acide de la tétraJan L. MONTES inattendues sont très précieuses vu que ont limité ou cycline et linstabilité alcaline de la chlorotétracycline dans beaucoup de complêtement empêché T'emploi de ces antibiotiques 6-demethyl-6eee Grâce à la bien meilleure stabilité de la nouvelle de cas. de préparer beaucoup produits désoxytétracycline il est possible de façon satisfaisanNo. 180 Reg. 2. pharmaceutiques qui ne pouvaient être composés même la stabilité acDUREE: 20.anste avec les tétracyclines connues auparavant les procédés De de récupération et de APPARTIENDRA crue rend, possible de perfectionner de pH et de température A TOUS CEUX QU'IL purification, étant donné que des conditions des nouveaux peuvent être employées sans destructions termes de la loi du 14 Décembre 1922 plus drastiques Il est certifié qu'aux COMPANY, société anonyme organisée composés.

acDUREE: 20.anste avec les tétracyclines connues auparavant les procédés De de récupération et de APPARTIENDRA crue rend, possible de perfectionner de pH et de température A TOUS CEUX QU'IL purification, étant donné que des conditions des nouveaux peuvent être employées sans destructions termes de la loi du 14 Décembre 1922 plus drastiques Il est certifié qu'aux COMPANY, société anonyme organisée composés. en AMERICAN CYANAMID de l'Etat du Maine, E.U.A, ayant détaillées de la pétitionnaire sont consignées et opérant sous le régime des lois New York, Etat de New York, Les revendications à la suite de la description détaillée ci-annexée. son siège social à 30 Rockefeller Plaza, revendique comme sa 21 points par Me. Jean P. SALES, Mc l'article 5 de la loi sur la matière AMERICAN E.U.A, représentée Robert Daniel Conformément à de concession exclusive aux droits des inventeurs Jerry américains, COMPANY a déposé joint à cette demande propriété Jensen tous deux citoyens CYANAMID ses particularités et détails Cormick, et Elmer Raymond Main Street New City, un mémoire décrivant la dite invention, chimistes, demeurant, respectivement à South New York, E.U.A, l'intechniques, York, E.U.A, et 18 Villa Drive, Nanuet, invention, ii réNew DES COMPOSES qui accompagne la présente d'une <METHODE DE PREPARATION du Du mémoire descriptif DE PREPARATION vention et sollicite du Département sulte qu'il a été découvert UNE METHODE DES SERIES TETRACYCLINE. invention d'une durée de 20 ans. COMPOSES DES SERIES TETRACYCLINE. Commerce. un brevet pour cette DES similaire ou pareille n'a revendique le bénéfice de 1a priorité découlant E.U.A, pour Après vérification qu'aucune revendication droit à la demande réLa soussignée le ler Mars 1957, aux il est décidé de faire de la demande de brevet présentée la Convenété antérieurement déposée, CYANAelle aux dispositions de pour un et au nom de AMERICAN sous le No. 643218, ce conformément gulièrement présentée. tion de Buenos Aires. des MID COMPANY. Secrétaire d'Etat du Comde nouvéaux composés de ce précède, Nous, Cette invention a trait à la préparation comprennent la 6-demeEn conséquence qui CYANAMID COMPANY pour la Ces nouveaux composés merce, concédons à AMERICAN de l'inSéries tétracycline. 4 de la dite G-demethyl-6-desoà son profit et Fépimère et basiques durée de vingt ans, le droit exclusif d'exploitation haut visé, ty16-deconteracycdie. L'invention comprend' aussi les sels acides' telle est décrite dans le mémoire plus xytétracycline et de son épivention qu'elle CYAet les complexés de la DamAbNeseeees les sels minéle Brevet est délivré à AMERICAN 'actifs, par exemple En foi de quoi présent à ses risques et périls, mère 4, qui sont thérapeutiquement alcalins et les sels de métaux alcalinoNAMID COMPANY sans examen préalable, du raux acides, les sels de métaux tels que ceux formés avec les et valoir ce que de droit, sans garantie Gouvernement terreux, aussi bient que divers complexes pour servir de magnésium et de calcium.

est délivré à AMERICAN 'actifs, par exemple En foi de quoi présent à ses risques et périls, mère 4, qui sont thérapeutiquement alcalins et les sels de métaux alcalinoNAMID COMPANY sans examen préalable, du raux acides, les sels de métaux tels que ceux formés avec les et valoir ce que de droit, sans garantie Gouvernement terreux, aussi bient que divers complexes pour servir de magnésium et de calcium. sels d'aluminium, LE MONITEUR sont consignées dans Les revendications détaillées de la pétitionnaire réalité, à la nouveauté ou mérite de l'invention, soit les revendications ci-annexées. soit quant à la AMERICAN à la fidélité ou l'exactitude de la description. à l'article 5 de la loi sur la matière de quant 1959. Conformément à cette demande cond'Etat du Commerce, le ler Octobre CYANAMID COMPANY a déposé joint invention, ses: et déà particularités Fait la Secrétairerie cession un mémoire décrivant la dite Le Secrétaire d'Etat du Commerce: tails techniques. il réCLOVIS M. DESINOR descriptif qui accompagne la présente invention, D'UN Du mémoire UN PROCEDE DE PREPARATION sulte qu'il a été découvert POUVANT LA POLIOMYELITE Enregistré à la Secrétairerie VACCIN STABLE CONTRE d'Elet du Commerce, le ler ETRE ADMINISTRE PAR VOIE BUCCALE. ou pareille n'a Octobre 1959. Après vérification qu'aucune revendication de faire similaire droit à la demande rédes Brevets d'Invention: déposée, il est décidé Le Chef de Service MONTES été antérieurement et au nom de AMERICAN CYANAJAN L. gulièrement présentée pour un MID COMPANY. Nous, Secrétaire d'Etat du ComEn conséquence de ce qui précède, CYANAMID COMPANY pour la duNo. 181 Reg. 2.- merce, concédons à AMERICAN à son profit de l'invenle droit exclusif d'exploitation DUREE: 20 ans. rée de vingt ans, décrite dans le mémoire plus haut visé. tion telle qu'elle est A TOUS CEUX QU'IL APPARTIENDRA à AMERICAN CYANAtermes de la loi du 14 Décembre 1922 En. foi de quoi le présent Brevet est délivré à et périls, pour II est certifié qu'aux COMPANY, société anonyme organisée MID COMPANY sans examen préalable, ses risques soit quant AMERICAN CYANAMID lois de TEtat du Maine; E.U.A., ayant son servir. et valoir ce que droit, sans garantie du Gouvernemeht, à la fiet opérant sous le régime des York, 20, Etat de New York, à la nouveauté ou mérite de Finvention, soit quant siège social à 30 Rockefeller Plaza, New revendique comme sa proà la réalité, ou de la déscriptionE.UA, représentée par Me. Jean P. SALES, William Valentine, citoyen délité l'exactitude le ler Octobre 1959. priété exclusive aux droits de Pinventeur Road, Nanuet, New York, Fait à la Secrétairerie d'Etat du Commerce, américain, chimiste, demeurant à 73 Blauvelt D'UN Secrétaire d'Etat du Commerce: l'invention d'un <PROCEDE DE PREPARATION Le EU.A, POUVANT CONTRE LA POLIOMYELITE CLOVIS M.

SALES, William Valentine, citoyen délité l'exactitude le ler Octobre 1959. priété exclusive aux droits de Pinventeur Road, Nanuet, New York, Fait à la Secrétairerie d'Etat du Commerce, américain, chimiste, demeurant à 73 Blauvelt D'UN Secrétaire d'Etat du Commerce: l'invention d'un <PROCEDE DE PREPARATION Le EU.A, POUVANT CONTRE LA POLIOMYELITE CLOVIS M. DESINOR VACCIN STABLE PAR VOIE BUCCALE, et sollicite du Dépar: le ler Octobre 1959. ETRE ADMINISTRE cette invention d'une durée de 20 d'Etat du Commerce, tement du Comfnerce un brevet pour Enregistré à la Sécrétairerie de des Brevets d'Invention: ans. Le Chef Service revendique le bénéfice de la priorité découlant pour L. MONTES La pétitionnaire aux E.U.A. le 29 Mai 1957, au JAN elle de la demande de brevet présentéé de la Convention de No. 662333, ce conformément aux dispositions Buenos Aires. la DETAT DU COMMERCE" d'un vaccin stable contre SECRETAIRERIE Cette invention a trait à la préparation voie buccale. Ce vaccin conET DE ÇOMMERCE pouvant être administré par SERVICE DES MARQUES DE FABRIQUE poliomyélite Il comprend des particules granuleuses, vient pour la mise en capsules. hydratée ayant absorbé un virus de (Loi du 17 Juillet 1954) se déplaçant librement, de gélatine Selon linvention, ce vaccin est poliomyélite atténué et non-pathogène. liquide d'un virus de poliomyéNo. 4595 1959) produit en mélangeant une suspension non hydraté pulvérisée la en date du 18 Décembre et de la gélatine (Extrait de requête lite atténué et non pathogène environ, les dits ingrédients étant méloi sur les Marques de Fabrique en particules de 10 à 140 mailles 50C à 200.C, grâce à quoi Il est certifié qu'aux termes de la société allant d'environP. LORILLARD COMPANY, langés à une température s'hydratent et absorbent le virus et forment et de Commerce la soussignée, le des lois de l'Etat de les particules de gélatine librement. anonyme organisée et opérant sous régime 42nd Street, Ville et un vaecin granuleux se déplaçant E.U.A, ayant son siège à 200 East a de n'importe lequel des types connus New Jersey, E.U.A., représentée, par Me. Jean P. SALES, On, a trouvé qu'une suspension de peut ainsi Etat de New York, la dans leurs milieux propagation 'de marque: de virus de la poliomyélite pour produire un vaccin présenté une demande d'enregistrement être combinée avec de la gélatine non hydratée hydraté, se déplaçant liKOLD GOLD STRAIGHTS LABELcontre le virus de la poliomyélite granuleux, dont l'activité du brement, pouvant être mis en capsules, particulaire, Bien qu'hydraté, le vacvirus reste stable pendant une longue période.

York, la dans leurs milieux propagation 'de marque: de virus de la poliomyélite pour produire un vaccin présenté une demande d'enregistrement être combinée avec de la gélatine non hydratée hydraté, se déplaçant liKOLD GOLD STRAIGHTS LABELcontre le virus de la poliomyélite granuleux, dont l'activité du brement, pouvant être mis en capsules, particulaire, Bien qu'hydraté, le vacvirus reste stable pendant une longue période. sec d'aspect, comme le proucin de cette invention est substantiellément: granuleuses se déplaçant librede particules vent ses caractéristiques la mise en capsules du virus de la polio: ment. Ce vaccin rend possible en pendant une longue myélite et T'emmagasinage du vaccin capsules la stabilité de l'activité. Il période sans affecter malencontreusement contre la poliomyélite, pouvant est ainsi possible de produire un vaccin quantités qu'il n'est pas être administré par voie buccale, en grandes L'activité du nécessaire de fabriquer au moment de T'administration. est stable et à la virus de ce vaccin contre la poliomyélite en à capsules la ordinaire ambiante (environ 200C) et température température des périodes de plusieurs mois. (environ 40C) pendant invention, un milieu de du vaccin de la présente avec COLD Dans la préparation atténué est mélangé OD propagation contenant un virus de poliomyélite l'agitation la gélatine s'hydrate de la gélatine par agitation. Pendant contenant le virus, et le virus est absorbé dhsgha avec le milieu de propagation Thydratation, le vaccin passe de l'état initial par la gélatine. Pendant dans des particules distinctes de pâte mince à celuj de vaccin consistant Le vaccin ainsi produit est un vaccin quand Thydratation est, achevée. qui contient par tout une. distribuappartenant à la classe 34 granuleux, se déplaçant librement uniforme du virus. tion substantiellement AVIS Courtois, Préposé des Contributions de Vialet, Je, soussigné, Jean de avise le public No. 4596 exerçant les fonctions de Receveur Eniregistrement, pour être ZAon en date du 18 Décembre 1959) de Monsieur ABNER JN-LOUIS, (Extrait de la requête que j'ai fait choix Bureau de ce, conformément au termes de la loi sur les Marques de Fabrique Commis-Signataire au MEntegistrement, la matière, et je réponds de sa I est certifié qu'aux COMPANY, société presctit de Tarticle 71 de 1a loi régissant le dit Service. et de Commerce la soussignée, P. LORILLARD des' lois de l'Etat de comme de la mienne propre en ce qui concerne anonyme organisée et opérant sous le régime social à 200 East 42nd Street, signature le 19 Octobre 1959 New Jersey, E.U.A, ayant son siège Me. Jean P. Vialet, Vitle et Etat de New York, E.U.A., représentée par de la marque: Jean Courtois, SALES, a présenté une demande d'enregistrement Préposé. KOLD GOLD FILTER LABELcoe des Contributions de le: N Je, soussigné, ALFRED LEVY, Préposé de Receveur de l'EnregistreCroix des Bouquets, exerçant les fonctions Monsieur Victor Pauyo pour ment, avise le public que j'ai fait choix de au presau Bureau de TEnregistrement être mon Commis-Signataire la matière et je réponds de sa sicrit de l'article 71 de la loi régissant concerne le Service. gnature comme de la mienne propre en ce qui Crois-des-Bouquets, ce 16 Novembre 1959.

FRED LEVY, Préposé de Receveur de l'EnregistreCroix des Bouquets, exerçant les fonctions Monsieur Victor Pauyo pour ment, avise le public que j'ai fait choix de au presau Bureau de TEnregistrement être mon Commis-Signataire la matière et je réponds de sa sicrit de l'article 71 de la loi régissant concerne le Service. gnature comme de la mienne propre en ce qui Crois-des-Bouquets, ce 16 Novembre 1959. Alfred Lévy OLDGOLD Receveur de TEnregistrement de la Croix des Bouquets. s Les chèques émis aux numéros: à Pordre de Mr. Emile CASSARD en date du 57559 (Art. 6101) 1959 et s'élevant à Gdes. 224.00, date P - - 30 Novembre à l'ordre de Mr. Coperny FLORVIL en SPIN FISTE 56131 (Art. 6135) 1959 et s'élevant à Gdes. 168.30, du 30 Novembre sont déclarés nuls, duplicata devant être dressés. étant égarés appartenant à la classe 34 o e Les chèques mis aux numéros: No. 4607 4108) à l'ordre de Mme. Laneelot RICHARDSON en date du 28 Décembre 1959) 43308 (Article à Gdes 189,35 (Extrait de la requête en date du 30 novembre, 1959 et s'élevant en termes de la loi sur les Marques de Fabrique P.C.) à T'ordre de Clément JEAN BAPTISTE Il est certifié qu'aux EMPRESA DE LIMAS UNIAO TO6622 (Article 1959 et s'élevant à Gdes. 225,00, et de Commerce la soussignée, ayant son siège sodate du 31 décembre ME FETEIRA, LIMITADA, société portugaise Me. Jean P. SALES, a sont déclarés nuls, duplicata devant en être dressés. cial à Vieira de Leiria, Portugal, représentée par étant égarés de la marque: o e présenté une demande d'enregistrement -TOMÉ FETEIRA & DESSINArt. 4108 à Fordre de Mme. Henry Le chèque émis au No. 27064 1959 et s'élevant *à BASTIEN, Institutrice en date du 31 Octobre devant en être dresGdes. 189,35 étant égaré est déclaré nul, duplicata sé. TOME Art. 4108 à l'ordre de Thérèse EIRA Le chèque émis au No. 75006 1959 et s'élevant à Gdes. BORTUGAN PIERRE, Institutrice, en date du 31 décembre devant en être dressé: 210,35 étant égaré est déclaré nul, duplicata appartenant à la classe 8 No. 4614 ep date du 7 Janvier 1960) Les chèques émis aux numéros: (Extrait de la requête de Fabrique à l'ordre de FLORE NOEL en date du 30 termes de la, loi sur les Marques 43021- (Article 4108) Il est certifié qu'aux LOMBARD, S.A, société anonyme esNovembre 1959 et s'élevant à Gdes. 189.35. et de Commerce la soussignée, de Gracia, Barcelona, Esen date social à 42, Paseo à l'ordre de FRESNEL GERMAIN, pagnole ayant son siège P.

de Fabrique à l'ordre de FLORE NOEL en date du 30 termes de la, loi sur les Marques 43021- (Article 4108) Il est certifié qu'aux LOMBARD, S.A, société anonyme esNovembre 1959 et s'élevant à Gdes. 189.35. et de Commerce la soussignée, de Gracia, Barcelona, Esen date social à 42, Paseo à l'ordre de FRESNEL GERMAIN, pagnole ayant son siège P. SALES, a présenté une demande 392030- (Article 14304) à Gdes, 1.000.00, représentée par Me. Jean du 5 Janvier 1960 et sélevant pagne, d'enregistrement de la marque: 14304) à l'ordre de COMPAGNIE DECLAIRAGE à -LA PALETA & DESSIN, 392040- ELECTRIQUE, (Article en date du 12 Janvier 1960, et s'élevant Gdes. 155.30, DES LA PALETA (Article 14304) à l'ordre de DIVISION GENERALE à 392042en date du 12 Janvier 1960 et s'élevant TRANSPORTS, Gdes.58345, déclarés nuls, duplicata devant en étre dressés. étant égarés sont appartenant à la classe 23 Hammerton Killick Ioprimerie de YEtat - Rue