Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

- a CUNION FAITLAFORLE a Ao NI - I E MO Paraissant le Lundi et le Jeudi JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D'HAITI LOVIS Directeur: ALERTE 108ème Année No. 3 PORT-AU-PRINCE Lundi 5 Janvier 1953 Numéro Extraordinaire Sommaire -Arrête convoquant les Assemblées Primaires dè la 2ème Circonscription de I'ArronORDONNANCE BRASSERIE DE LA dissement cription. en des remplacement Cayes aux fins de d'élire. le 5 Février 1953 de Dépuié de cette Circons- Nous, LUC C. COURONNE, S. A. Docteur Joseph Loubeau décédé. PIVERGER, Ordonaances de la Juridiction ixant, des au Tribumaux dix- neuf Civils Janvier 1953 Touverture des assises criminelles Doyen du Tribunal Civil d'APort-au.Prince, -Avis. de Fort-Liberté et d'Aquin, quin; Société Haîti Anonyme Vu l'art. 184 du C. I. C.; a ARRETE Capital S 110.000.00 Fixons l'ouverrure des AssiPAUL E. MAGLOIRE ses Criminelles de cette juridicAVIS PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE tion au Lundi 19 Janvier 1953, Vu les articles 39. 79, 125 et 126 de la Constitution; à dix heures du matin. Les actionnaires de cette SoVu ie Décret Electoral de la Junte de Gonvernement date Palais ciété sont priés de se réunir en Août 1950; en du 4 de Justice d'Aquin, le Assemblée générale statutaire, Considérant 15' Décembre 1952, An 149ème. que pour combler la vacance produite à la Chambre des de lé mercrèdi 31 Técembre 1952 Députes par suite du décès du Député de la 2ème "Indépendanee. à 9h. du matin, 211 siège social, P'Arrondissement des CAYES, Monsieur Joseph Circonscription de Luc. C. Piverger, av." Frue du Magasin de l'Etat, de convoquer les Assemblées Primaires LOUREAU ily a lieu aux travaux pour de cette vaquer suivants: des éiertions complémentaires Circonscription en vue * Sur ie rapport du Secrétaire- nécessitées en l'occurrence; ADMINISTRATION 1.-Sanetion du rapport du d'Etat de lIntérieur; Et de l'avis du Conseil des Secrétaires GENERALE Conseil d'Administration. d'Erat; DES CONTRIBUTIONS Arrête: 2.- - -Election des officiers diArt. 1 -Les Assemblées Primaires de la 2ème AVIS recteurs pour le nouvel exerciT'Arrondissement des CAYES sont convoquées à l'effet Circonscription d'élire le de ce. de' cette Circonseription, d'après la procédure établie par le Député Décret Le Directeur Général Electoral du 4 Août 1950. des 3.-Divers. Art. 2.-Elles se réuniront dans Contributions, agissant en sa un délai d'un mois, au plus tard, à qualité dc Curateur Pont-au-Prince, ie 12 Décempartir de la date de publication du présent Arrêté soit le 5 Février 1953. aux vacantes. Principal bre 1952. Art. 3- -Le présent Arrêté sera publié et exécuté à la savoir successions à fait Secrétaire d'Etat de lIntérieur. diligence du tous ceux à qui il ap D.J.ALLEN Donné au Palais National, à Port-au-Prince, partiendra que Madame Vve.

qualité dc Curateur Pont-au-Prince, ie 12 Décempartir de la date de publication du présent Arrêté soit le 5 Février 1953. aux vacantes. Principal bre 1952. Art. 3- -Le présent Arrêté sera publié et exécuté à la savoir successions à fait Secrétaire d'Etat de lIntérieur. diligence du tous ceux à qui il ap D.J.ALLEN Donné au Palais National, à Port-au-Prince, partiendra que Madame Vve. 150ème de le 5 Janvier 1953, An Henri Destue Fils, tutrice légaVice-Président lIndépendance. le de ses enfants mineures, MiPar le Président: PAUL E. MAGLOIRE chaelle Desrue et Le Secrétaire d'Etat de Tfatérieur. fla Défense Nationale L: de la Justice: rue, ayant Liliane DesPARACELS s PELISSIER fait au Greffe du AVIS Le Le Secrétaire Sccrétaire dEtat de la Presidence: MAUCLAIR ZEPHIRIN Tribunal Civil de Port-au-Prind'Etat ALEXANDRE des Finances DOMINIQUE et de TEronomie Notionale: ce la déclaration d'acceptation II est donné avis aux d'Etat intéresLe Secrétrire Le Swrétaire d'Eia: du Commerce et de T'Agriculture: JULES DOMOND prévue par la Joi, la succession sés que le Le dis Relations Extérieures des Cultes: ALDERT ETHEART paiement des abonSecrétaite d'Etat de la Santé Publique et : Travail: CLEMENT JUMELLE Henri Desrue Fis n'est donc nements ou renouvellement Le Secrétaire d'Etat de l'Education Nationale des Travaux Publics: plus vacante. d'aJOSEPH D. CHARLES bonnements au Moniteur doit En conséquence, tous les avis se faire à l'Imprimerie de l'Etat ORDONNANCE Vu l'Article 184 du Code de vente à l'encan des meubles, entre les mains du caissier-paDU d'Instruction Criminelle; effets et objets mobiliers dé yeur.-Aucune quittance ne sera JUGE-DOYEN DU TRIBUFixons pendant de la dite succession délivrée à domicile. NAL CIVIL DE FORT-LI- l'Ouverture des assises Crimi- sont et demeurent annulés. Il BERTE.- nelles avec assistance du jury Port-an-Prince, le 22 Décem- afin de est aussi recommandé, ce AU NOM DE LA REPUBLI- au lundi qui sera dix-neuf Jan- bre 1952. de l'abonnement, s'éviter la suppression QUEvier prochain, à dix heures du la date de surveiller Nous, Mario Seide, Juge matin.- Georges Eugène Roy la bande d'échéance inscrite sur d'Instruction du Tribunal Civil Palais de Justice de Fort-Li-I et de d'expédition du journal de Fort-Liberté, remplissant la berté, le 19 Décembre Directeur Général des Contrivenir se mettre en règle Fonctior: de DOYEN à cause de Le 1952.- butions avec la caisse, Juge-Doyen: la maladie de ce dernier; M. Séide Curateur Principal aux successions vacantes. LA. LE MONITEUR DEMANDES DE FERME Produiges conformément à la Loi du 26 Juillet 1927 (La publication dure trois mois) NOM DES SOUM Premidre Dates NOM de DES SOUM. Pablication Premikes CONTÈNANCE Dates de présentation Pablication Sicuacioa des bieas CONTENANCE présengation Sitnation ces biens des demandes des demandes 16 m.

ide Curateur Principal aux successions vacantes. LA. LE MONITEUR DEMANDES DE FERME Produiges conformément à la Loi du 26 Juillet 1927 (La publication dure trois mois) NOM DES SOUM Premidre Dates NOM de DES SOUM. Pablication Premikes CONTÈNANCE Dates de présentation Pablication Sicuacioa des bieas CONTENANCE présengation Sitnation ces biens des demandes des demandes 16 m. Henrius Célicourt 17 Nov. 52 Com de la Croix Une propriété dont l'étendue Satiné Josepb 17 Nov. 52 Com. de Vallières Un terrain mesurant 14 Octobre 1950 des Bouquets Sect est de 1 ha.. 93 environ bor. 8 Novembre 1950 Rue Grand'Rue de façade sur 16 m. de prode Petit Bois Ha née au Nord Tida ainsi Vallières. fondeur borné au Nord l'Etat, pa: au bitation Hatte Le connue, aw rfe HASCO. Henrius Célicourt, Vallières, l'E. roux. à 'lEst par HASCO et à Sud par la, rue T'Ouest Pa: les Hrs. de Martat, à IEst" par l'Etat vacant, seille. à l'Ouest, par l'Etat vacant 18 m. Notabert St-Prévil 17 Nov. 52 Com. de Mont-Or Une propriété dont l'étendue St-Chrispin Joseph 17 Nov. 52 Com. de Vallières de Un façade terrain sur mesurant 18 m. de pro- 14 Octobre 1950 ganisé Htion. Ga est d: 1 ha. bornée au Nord 8 Novembre 1950 Rue Grand'Rue fondeur borné au Nord par loit. par la route publique, au Sud a Notabert St-Prévil, TEtat. àl'Est au St-Chrispin par Marcel Bel, Charles, à 1'Oupar l'Ecat HEa Sud l'Etat vacant, vacant, à l'Ones: eat par St. Chrispin Joseph. par Dumorne. Paul 17 Nov. 52 par l'Etat vacant. Célicourt 17 Nov. 52 Com. de Ferrier Un terrain mesurant 4 m. 13 Novembre 1950 Com. de Valiières Un terrain mesurant 18 m. de Ojasma 14 Octobre 1950 Rue Fereler. borné au Nord par une rue, ru- a Rue Grand'Rue de façade sur 18 m. Nord elle, an Sud fils, une à IOuprofondeur borné au l'Est par LI par Ojasma Célicourt 1'Etat, est par le reste du terrain. l'étendne M. Florent G. Gayot, au Sud par Simon Registre, Com de Ja-Rabel Une propriété dont Jonasiaint, T'Etat, à l'Est par le Marché Section 2ème. Ha est 351 ha, bornée au Nord E Manigat A. l'Etat, à T'Ouest par, l'Etat. Exine Guerrier 17 Nov. 52 bitation Péchaud. par 1 reste de I'Htion. l'Etat, Thélusma 1950 Nov. 52 Com.. de Anse Une propriêté dont l'étendue Nord 141 Octobre 1950 au Sud le reste de T'ha- 18 Novembre d'Haioault Htion. est de 1 ha. bornée au bitation F. à l'Est par le Petit Callebase. par Exiné Guerrier, :" l'Est Sud reste de l'habitation reste l'Etat l'ha- et Annélus Bazil, al'Ouest par le de DRaAr Félix, à l'Ouest par bitation l'Etat.

êté dont l'étendue Nord 141 Octobre 1950 au Sud le reste de T'ha- 18 Novembre d'Haioault Htion. est de 1 ha. bornée au bitation F. à l'Est par le Petit Callebase. par Exiné Guerrier, :" l'Est Sud reste de l'habitation reste l'Etat l'ha- et Annélus Bazil, al'Ouest par le de DRaAr Félix, à l'Ouest par bitation l'Etat. l'étendue Jean Colas 17 Nov. 52 Un Irabé. terrain. mesurant 6 m. 7' Samuel Phaéton 17 Nov. 52 Com. de Section Caracol Ha Une de propriété 1 ha,. dont au Nord 24 Novembre 1950 Com. de Ste-Suborné au 16 Octobre 1950 2ème. est bornée à zanne Rue du Mar- de profondeur Darand bitation Viau. l'Etat, au Sud *bé. Nord par Dessalines FL à r'Ouest 17 52 l'Etat. au Sud par l'Etat vaCom. de Gd'Bois Une propriété dont T'étendue Guerrier Milsaint 1950 Nov. à l'Est par la Rivière 2ème. Section Plai- est de 1. ba. 29 bornée au 25 Novembre a"s Bourg (Terrain géservé) ne, Céleste Htion. Nord par l'Htion. Lyillier à l'Ouest par le chemin conDelva. Fonds-André, au Sud par la duisant au marché 7 public. m. 14 Caurcius Joseph 17 Nov. 52 Frontière Dominicaine, al'Est Com. de Vallitres Terrain mesurant Nord Coeurcius 16 Octobre 1950 Frontière Dominicaine, àl'OuRue Marché. borné au par parl'Htion. Delva (reste). 17 Nov. 52 Josephi l'Etat, au Sud l'Etat. par Com. de Trou du 6. propriÉté dont l'étendue Appoline T'hélémarque 1950 l'Etat, à l'Est Nord Section Ro- est de ha. bornée au Nord 30 Novembre à l'Ouest terrain l'Etat. mesurant 17 m. Vve. Servilus Nodl A7 Nov. 52 che Plate Hation. par Chéraben Ruchemona Saintilmar Com. de Vallières Un. 14 de façade sur 14. de pro- 16 Octobre 1950 Dorade. l'Etat, Saitie P., Sud à SainRue de lEglie. # TE fgndeur borné au Nord par tilmar Thélémarque Paae 3 la Vve. Servilus Noël l'Etat, l'Ouest par Alexis Bernard. Nov. 52 au Sud Simon Registre. Com. de Jn-Rabel Une dont l'étendue Olivier Price l'Etat, à fea Montilbert lère. Sect. Hation est 100 ha. bornée au 2 Décembre 1950 à l'Ouest FTe Mondestin PTet Guillet. Nord, au Sud, à l'Est et à l'Etat vacant. dont l'étendne Jacques Milfort 17 Nov. 52 l'Ouest par 1'Etat. Louidor 17 Nov. 52 Com. de Quactier Une m. 15 bornée 16 Octobre 1950 Com. de Jacmel Un emplacement est Mertilus 8 Décembre 1950 de est de au Nord C st Morin Séctica Rue Projetée. borné par TPER Morde Pelé Htion. au Nord iae Toussaint de Service d'Hygiène, au Sud Grand-Pré. l'Etat, au P Salmure Htiers.

idor 17 Nov. 52 Com. de Quactier Une m. 15 bornée 16 Octobre 1950 Com. de Jacmel Un emplacement est Mertilus 8 Décembre 1950 de est de au Nord C st Morin Séctica Rue Projetée. borné par TPER Morde Pelé Htion. au Nord iae Toussaint de Service d'Hygiène, au Sud Grand-Pré. l'Etat, au P Salmure Htiers. Horatius Miracle, Pr Théodore l'Etat, P l'Est par T'Est par la rue du Calvaire. Edora Jean Jacques l'Etat ct ài l'Ouest l'Etat inoccupé. Nov. 52 à Y'Ouest Philantrope Com. de Grand- Une Fen dont l'étendue Mme. Hersule Louis 1950 17 Fleurimon HEa dont l'étendue Jean Jacques Jean 17 Nov. 52 Gosier Habitation est de ha. environ bornée 11 Décembre Com. de Une propriété bornée 16 Octobre 1950 Mare Blanche. au Nord par l'Etat, au Sud Morin Section S est de 10 m. X 15 Alinol'Etat, à l'Est par l'Etat, Morne Pelé. Htion. au Nord par Marcins P"i l'Ouest par Mme. Joseph Grand Pré. Dorvil ror l'Etat, I'Etat u à Sud l'Est par par Léda Ta-. Lanozier. dont l'étenRenêlus 17 Nov. 52 nis Magny l'Etat et à l'Ouest Com. de Ferrier Sect Un due emplacement est de. Monpg"it Déembre 1950 Paul Jean l'Etat. l'étendue Rochenel Jean 17 Nov. 52 Bourg. Fort- Liberté bgrné au Nord par Frédéric Com. de Terrier- tL propriété dont au Nord 16 Octobre 1950 Pénette I'Etat,, au Sud par le Rouge Section est de 2 ha. Jean bornée Lafontant l'Ereste du terrain, à l'Est par Fond Blanc Htion. pàr Dr. 1'Etat inoccule reste du terrain, à 1'Ouest Carrié. tat, au Sud par T'Etat inoccu. par le reste du terrain. Nov. pée, à l'Est par Quartier Une dont I'tendue, Claudius Julien 17 52 pée et AlOuest par Termitus Morin Com. de Section d Une proprièté propriété dont l'tendue 14 Décembre 1950 Jacques l'Etat. dont l'étendue Servius Milfort 17 Nov. 52 Morae Pelé Htion est de 20 m. X 20 bornée Com de Tibaron Une propriété 1 bornée' 'au Nord, 18 Octobre 1949 Grand' Pré. au Nord Tanis Magny Sect. des Irois Rae est de ha. un, l'Etat, au dair par Elida Isaac, Caiman. la rue. de l'Etat, au Sud à E par. à l'Est Jean Jacques Déli- Jean ttoia l'Etat. l'Etat, R l'Ouest par la mer, à 1'Ouest par l'étendue Mme. Lucien Chartes 17 Nov. 52 vrancia Fleurimon. Nov. 52 Com. de Dame-Ma- Une propriété dont 20 Octobre 1950 de Un dont l'éten- Josaphat Raphaël 17 Htion. Ronse- est de 4 m. 5 m. bornée Com. Section Port-Mar- Bourg due emplacement est de 13 m. de façade 14 Décembre 1950 # au Nord le chemin le Rivage puR Républicaine. sur 8 m. de profondeur, borblic, au d le Doné au Nord par la rue Réde la mer,, à HEt par au Sud par Prémaing del l'Etat, à i'Ouest par publicaine, eendieu Dorival, à l'Est le Domaine de l'Etat.

m. 5 m. bornée Com. Section Port-Mar- Bourg due emplacement est de 13 m. de façade 14 Décembre 1950 # au Nord le chemin le Rivage puR Républicaine. sur 8 m. de profondeur, borblic, au d le Doné au Nord par la rue Réde la mer,, à HEt par au Sud par Prémaing del l'Etat, à i'Ouest par publicaine, eendieu Dorival, à l'Est le Domaine de l'Etat. Gama 17 Nov. 52 la rue Républicaine. à 1 Com. des Cayes Une propriété dont l'étendae de fa- Laguerre 27 Octobre 1950 est par Mme. Tercius Simon. 17 Nov. 52 Rue Prosper Faure. est de 8 de m. 12 125 m. mm. 35 de proCom. de Terrier- Un emplacement dont l'éten- Adhéma 20 Romain Décembre 1950 Raati et bornée au Nord par Rouge Rae du Mar- due est de de 10 m. de façade bor. la propriété occupée par Gama ché. sur né 12 au m. Nord profondeur par la Grand' Laguerre, au Snd à par la rue Ia Rue, au Sud l'Etat, 1 Prosper Faure, E P'Est par l'Etat, " l'Ouest par propriété occupée les Hrs. l'Etat. Appolon Casséus 2 à l'Ouest dont l'éten- Nelvil Edmond 17 Nov. 52 la propriété occuipée par Com. de Pignen. Un emplacement de m. X 15 borné 22 Décembre 1950 EH Hrs. Denis Larrieux. Rue Fermée. due est 15 Génisse Pierre. Un mesurant 6 m. de Marie Lourdes Nov. 52 au Nord par P Com. de Caracol Rae façade terrain. sur 8 de profon- € "onstantin 1950 17 au Sud une ruelle, : Section Bourg deur born: an Re par Sa- 7 Novembre l'Est par B." Théodore, Fermée. Possession. line l'Etat. au Sud par Saline l'Ouest. par la rue 1'Etat. à T'Est, à T'Ouest.