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A
arate * de
PEUNTOAT FAITLAFORCE
APEN
-
Mi
-
Paraissant
le Lundi et le Jeudi
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
Directeur:
D'HAITI
LOUIS ALERTE
107ème Année No, 113
PORT-AU-PRINCE
Mercredi 19 Novembre 1952
Numéro
Extraordinaire
SOMMAIRE
Cents Gourdes
-Arrête tions ouvrant au Departement des Rela- pour couvrir les (G.13.200.00) frais
Considérant qu'il convient de
de Gdes. Extfrieures 13.200. un srédir extraordinaire tionmement des
de fonc- couvrir lcs frais de
1952, An 149ème de
-Arrêté ouvrent au
centres d'em- de séjour de
voyage et; dance. l'Indépenlations Exterieures un D.partement crédit extraordinai- des Re- bauchage de journaliers hai- ciale
l'Ambaesade spé. PAUL
rc de Gdes. 50.000. tiens destinés aux
qui doit représenter lei Par le
E. MAGLOIRE
-Secretaireric d'Etat des Finances:
entreprises'
à
Président:
niqué relatif à la fraachise Commu. industrieles de 'a
Gouvernement la cérémonie
Fimportation accordée 3 M. Gerard douanière Denis à Dominicaine. République de prestation de serment du . Secrclaire
S"r fabrication les objets destinés à son entreprise Art. Président des
Exterieures d'Etat et des des Relat: :ons
de cbanssures. de
2.-Les voies
Etats-Unis du
Cultes:
main, etc. sacs de
et moyens Mexique;
ALBERT ETHEART
Avis. ce crédit seront tirés des disLe Scrétaire de d'Etat des Finances
ponibilités du Trésor Public. Considérant qu'iln'y a pas de ALEXANDRE" FEconomie Nationale:
Art.-3.- -Lc présent arrêté se- valeur pévue i cette fin au le Sveritaire d'Eut DOMINIQUE de la
ARRETE
ra publié et exécuté à la dili- hudget qu'il de l'exercir e en cours et Ie MAUCLAIR ZEPHIRIN Presidence
gence des, Secrétaires d'Etat des) est urgent d'y pourvoir;
Secétaire et du d'Etat Commerce: de PAgriculure
Relations' Extérieures et des Sur le rapport du Secrétaire Le Scrétaire JULES DOMOND
PAUL E. MAGLOIRE Finances, ehacur en' ce qui le d'Etat des Belations
et des d'Etir de TEducation Nationale
ILENT E LA REPUBLIQUE concern'e. res:
Extérieu-j
JOSEPH Travaux D. CHARLES Publics:
Vu l'article 79 de la Constitu. Donné au Palais. National, à De l'avis écrit et motivé dul TLe Secretaire et d'Etut du Travail: de la Santé Publigne
tion:
Port-an-Frince, le 17 Novembre Secrétaire d'Etat des
CLEMENT JUMELLE
lu les articles 4 et 5 de la 1952, An 149ème de l'Indépen. Après
Finances;i de L.e la Defense Secretaire Nationale d'Etat de ct TIntérieur,
boj sur le, Budget et la Compta- dance. des délibération en Conseil
PARACELSE PELISSIER de la Justike:
bilité
PAUL E. MAGLOIRE
Seeréiaires d
Vu publique; :
Par le Président:
Etat;
l'arrêté du 9 Avril 1952
ouvrant au Departement des . de cta:re d'E:at des Finances
Arrête:
Relations Extérieures un crédit
VEMANDRE FEconomie DOMINIQUE Nationale:
Art.
,
boj sur le, Budget et la Compta- dance. des délibération en Conseil
PARACELSE PELISSIER de la Justike:
bilité
PAUL E. MAGLOIRE
Seeréiaires d
Vu publique; :
Par le Président:
Etat;
l'arrêté du 9 Avril 1952
ouvrant au Departement des . de cta:re d'E:at des Finances
Arrête:
Relations Extérieures un crédit
VEMANDRE FEconomie DOMINIQUE Nationale:
Art. ISBORETAIRERIE DES
D'ETAT
extraortinaire pour couvrir les
Secretaire d'Ftar des Relations
lor-I1 est quvert au,
FINANCES
frais de fonctiunnement des,
ALBERT rieures er ETHEART des Cultes:
Département des Relations Ex-! centres d'embauchage de jour-, Le Seerctaire d'Erat dela Presidence: térieures un crédit extraordinaiCOMMUNIQUE
naliers haitiens destinés attx le Secretaire MAUCLAIR d'Etat ZEPHIRIN de
Ire de Cinquante Mille Gourdes
entrepriscs industrielles de la! JULES et du Commerce DOMOND TAgricultgre (G. 50.000.00) pour frais de tions Conformément de
atix disposiRépublique (Dominicaine:
Le Secretaire d'Etat de la Santé
voyage et de séjottr de l'Ambas- Juillet T'artt. 4 de Ja loi du 29
Considérant que ce crédit
CLEMENT et du Travail: Publique sade- spéciale qui doit
droit de 1952 exoncrant de tout
s'est révélé insuffisant et qu'ill Seeritaire d'Etat de TEducation JUMELLE Nationale ter le
représen- les douane :
ct
la
f'importation,
ya lieu
céréGouvernement.i
de compléter la valeur:
JOSEPH desTravanx D. CHARLES Publics:
monie de prestation de
pour matières les
premières reçues
déjà allonée;
"Le Secrétaire d'Etat de
du
serment
besoins de leurs
Sur le rapport du
de la Défense Nationale et PIntérieor, dela Justice:
Président des Etats-Unis du et usines, par les fabricants ateliers
Secrétaire
PARACELSE PELISSIER
Mexique
ticles de la
d'ard'Etat des Relations ExtérieuPetite Industrie ou
res:
Ant. 2.-Les voies et
par les exportateurs des dits arDe l'avis écrit et motivé du
de ce crédit seront tirés moyens des ticles, la Serétaireried'Erat' des
Secrétaire d'Etat des Finanoes;
ARRETE
disponibiltés dn Trésor Public. Finances porte. à la connaissance
Après délibération en Conseill
des intéressés que la
des Secréraires d'Etat;
Art. 3-Le présent Arrété douanière a été franchise
PAUL E. MAGLOIRE sera publié et exécuté à
Gérand
accordée à M. Arrête:
PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE gence des Secrétaires la dili- destinés Denis pour les objets
d'Etat
à son
Art. ler.-Il est
Vu l'article 79 de la Consti- des Relations Extérieures brication de entreprise de Faouvert au tution:
des Finances,
et à
chaussures, de sacs
Départentent des Relations Ex- Vu les
qui le
chacun en cel main et autres articles en sitérieures un créli, extraordi- loi
article, 4 et 5 de la
concerne,
sal.
ence des Secrétaires la dili- destinés Denis pour les objets
d'Etat
à son
Art. ler.-Il est
Vu l'article 79 de la Consti- des Relations Extérieures brication de entreprise de Faouvert au tution:
des Finances,
et à
chaussures, de sacs
Départentent des Relations Ex- Vu les
qui le
chacun en cel main et autres articles en sitérieures un créli, extraordi- loi
article, 4 et 5 de la
concerne,
sal. naire de Treize Mille Deux bilité sur le Budget et la Compta- Donné au Palais
Publique:
National, à
Port-an-Prince. le 19 Novembre Port-andorincele 1952. Novembre
LE MONITEUR
DEMANDES DE FERME
conformément à la Loi du 26 Juillet 1927
Produites
(La publication dure trois mois)
NOM DES SOUM. Peblic: Premiers cation
NOM DES SOUM Prem: dre
S,t des bien
CONTENAN.I
Dates des de demandes prescatation
Dates de prisretatica Publication
Situation es biens
CONT TENANCE
des demandes
dont T'étendue Pridestin Précilia 24 Joil. 52
24 Juil.52 Com. de Plaine Une est propriité de ha. ' bornée au 5 Octobre 1949
dont l'étendue Soinéus Antoine 1949
da Nord Section Nord par Dorzema et Mme. Com. des Anses-à Une de environ bornéc 25 Aodt
Morne Normand Rouge de Aledas Jean au Sud Mme. est
Htion. à
zet
Pitres, Sect. Banane au Nord Eristbene BelMesi. Aledas Jean l'Etat VTEM par et
Htion. Marteau. lamour EE au Sud par
Charlesaint Charles lEtat Pierrel'Etat
à
Silien
Emmanuel Doccy Falaise et a
T'Ouest par, privée
l'Est par une Charles fils EAuguste propriété
Valbrun
24 Juil. 52
l'Ouest TÉtat. par
Chavannes 24 Juil. 52 Com. de Qaartier- Une
dont l'étendue de Cilius Octobre 1949
tienne Une propritt dont l'étendoe Gasner 29 Aott 1949
Morin Roe La de APgrN m. de façade bornée et
Com. de Fort-Li- Bayha est de Vha. bornte Nord
Place. # m. de profondear on chemin au
berté Sect. une Taie ad
au Nord par. Fabien l'Etat
Htion. Mént. E par ARL Rodriguez
Sud par Damiel chemin et à
Goerrier alB
à T'Ést par un
et St-Agnand Dorléan taJicques et
l'Ouest par un cbemjn. Vve. O. St-Juste et a
dont l'étendue Louissaint Sévère 24 Jail. $2
RLL Tancien kt de la
Com. de Terrier. Une proprieté au Nord 8 Octobre 1949
l'Onest
Sylvestre
24 Jail. 52 Rooge Sect. Fond est de 3ha. Pierre bornée l'Etat au
Rivière Rt.ie dont létendoe Sylvina 1949
Blanc Htion. Car- Anold
à
Com. des Anses- -à- Une propriett bornée au 29 Aodt
sla. E par rEtat inckempt
Pitres Sect. Banane de 2ha. environ Laurian Samboy
l'Est par un Chemin vicinal
Htion. Corps Ma- R par une Falaine
et à l'Onest par Duverna
l'Etat au Sud par
Pierre-Lonis l'Etat. louque. l'Etat à l'E* ane Falaise Maria
dont l'étendue Athanase Lafortune 24 Jeil. 52
l'Etat et
par
Une
E
24 Juil. 52 Com. 'de Terrier- propritté
15 Octobre 1949
nie Jean lEtat.
'Est par un Chemin vicinal
Htion. Corps Ma- R par une Falaine
et à l'Onest par Duverna
l'Etat au Sud par
Pierre-Lonis l'Etat. louque. l'Etat à l'E* ane Falaise Maria
dont l'étendue Athanase Lafortune 24 Jeil. 52
l'Etat et
par
Une
E
24 Juil. 52 Com. 'de Terrier- propritté
15 Octobre 1949
nie Jean lEtat. dont l'étendue Murena Mathurin 1949
Ronge Sect. Bourg est fondear de 10 bornée. x 10 au m. Nord' de pro- par
Com. de Dessalines Une propritt encore déterminée 12 Septembre
Roe Calvaire. lEtat aa
3ème. n'est pas
la grande
Anatalie Baptiste
Section Fuse-à. bornée au Nord par
Sud par Aristobole lBeat
Htion. routre Dessalines passe-à-rol'ER par la Rue Calvaire
Rocbe. che au Sud par la rivière
et a T'Osest par Egyptisase
Coupe à l'Inde zone rivière riservée Coupe
Bien-Aimk. TEst par la réservét eta
dont T'étenduc Clorisséa Croisey, 24 'Juil. 52
à TInde, zone Féndus Britus
Com. de Quartier- Une de m. de façade et 18 Octobre 1949
l'Ouet par
Morin Rue CalvaiFRM
psivée,
Diamann Amas
24 Jail.52 re. de 15 m.de profondeir bor
paopriet dont l'étendee 14 Septembre 1949
née au Nord un chemin
de Mirebalais
bornée as
Marie
Do
Com. Bou- de2ba. 58 ares
au par
Sect. Grand Bozio. le reste de T'HabiLE Mondésir lEtat
Htion. AaRu
Ri
can
tation E au Sud par
à l'Est Asdalbert
toine Nicolas pritends prochemon F et TOues:
à l'Est le reste
par Réjaune Nelson 1'Etat. Edonard 24 Jail. 52
g"Hi THabitation Éa de THa- eti
Com. de Caracol Une propneté dont l'étendue et de Réjeanne 18 Octobre 1949
l'Ouest le reste
24 Juil.52 Sect. Boorg Rue est de 6 m. de façade boraée
bitation Ra dont l'étendoe Catulle Jean 1949
Cimetilre. 8 m. de profondear par l'Etat au Sud
Com. des Aasesà. Une prepnit de iha. environ bornée 21 Septembre
au Nord T'Etat a 1'Est par la Ruz
Picres Sect. Banane est au Nord l'Etat au Sud
par Cimetièe ct 3 T'Ouest par
Htion. Martean. par EmF Bellamour TE. Maugnou. 24 Jail. 52
tat à T'Est Emmanuel
Une
dont l'étendue Mme Datuis Josepb 1949
Doccy l'Etat fi 1'Onest par
24, Juil. 52 Com. de Bourg Fesrier est de propriètr 4 m. X 12de profon- 20 Occobre
Joseph TEtat. dont Tétendue Dernivil Jean 1949
Section Roe Ferrier. deur bornée au Nord une
de Caracol Une proprieté
et de 23 Septembre
au Sed per
Evi
Com. Bourg Rue de 6 m. de facade bornét
ruelle Théofilo à l'Est par Anne
St-Angurtis. Sect. : de proaiondeor Berard AntoiPrévil et à l'Ouest par Anaa Nord l'Etat Sud Joazil Pierre
tiochus Pierre.
Joseph TEtat. dont Tétendue Dernivil Jean 1949
Section Roe Ferrier. deur bornée au Nord une
de Caracol Une proprieté
et de 23 Septembre
au Sed per
Evi
Com. Bourg Rue de 6 m. de facade bornét
ruelle Théofilo à l'Est par Anne
St-Angurtis. Sect. : de proaiondeor Berard AntoiPrévil et à l'Ouest par Anaa Nord l'Etat Sud Joazil Pierre
tiochus Pierre. 24 Jail. 52
ne
: l'Etat et à
dont léendue Charitt Tizg,
T'Etat à 1'Est par
52 Com. de Hische Use propriltt encore déterminke 21 Octobre 1949
rOuest par une raelle. Evense paivrance 24 Jeil. Sect. Agabidionde n'est pas Nord
au
de
Une propriété dont l'étendee bornle 1et. Octobae 1949
Htion. Latanier. bornée au YEtat patlEtst à l'Est per
Com. Quartier est de8 m. x 08 ares
Sud par à
l'Etat. Moria Secion Hiion. au Nord Mme. Taonor
l'Etat et l'Ouest par
24 Juil. 52
Morne Pel Almonor PELN au Sud :
Com. de Hinche Une propriité dont l'étendue Pierre 21 Henrius Octobre 1949
Grand-Prt. Marie Jean Clermélic Pierre Jean l'Etat I'BSect. Agoabédionde n'est pas Nord encore déterminée l'Etat au
l'Est et l'Onest par Marcius
bornée au l'Erat l'Est par
tat Almonor " YEtat. Louinosd Jean
24 Juil. 52
Sud l'Etat par et à TOuest par T'Eiat. 24 Jail. 52
Com. de Terrier- Une propriété de dont façade l'étendue et de ler. Octobre 1949
de
Une propritte dont l'étendue Sévère Cimérant Octobre 1949
Section de 10 m. Com. Hische
encore déerminée 21
Rouge,
% m. de profondenr bornte
Sect. Agsabidioade r'est pas Nord TEut. Bourg Rue Fermé. au Nord par Jacques Joseph
bornée au au l'Etat par a l'Est
prétendu propriétaire au Sud
Sud l'Etat par et à l'Ouest par
l'Etat inoccupé à l'Est
par par Miréna Baptiste, et à
PELULE
Stéphane Pierre
24 Juil. 52
i'Ouest par Madonne WasemJeil. 52 Com. de Ferrier Une propricté dont T'éendue m. de 21 Octobre 1949
beck. l'étendue Cisoir Lonis
Section Boorg Rue est de m. x 15 au Nord
Com. de Hincbe Une propritté dont déterminée ler. Octobre 1949
Ferrier. profondeur Anne Prévil bornée au Sud par
Section Rang bornée n' 'est pas au NeTt l'Etat an
ELA" (Sévère a l'Est par
Htion. Pinqeoit. Sud par l'Etat " l'Est par
Antiochus Pierre et à l'Oul'Etat et à IOuest par l'Etat. 24 Juil.52
est par une Rue. Jail. 52
Une propriété dont l'étendue Joseph Charles Octobre 1949
dont l'étendue Sainténord Jean
Com. de Terriee. est de ha. 64a. 18 ca. Com. de Ferrier Une de proprité 4 m. x 12 m. de 23 Octobre 1949
Rouge. Sect. Htion. Fonds Terre bornée au Nord par Doplesis
Section Rue est borné au Nord
Blanca
Brassier l'Etat an Sod par
Ferrier.
. Jail. 52
Une propriété dont l'étendue Joseph Charles Octobre 1949
dont l'étendue Sainténord Jean
Com. de Terriee. est de ha. 64a. 18 ca. Com. de Ferrier Une de proprité 4 m. x 12 m. de 23 Octobre 1949
Rouge. Sect. Htion. Fonds Terre bornée au Nord par Doplesis
Section Rue est borné au Nord
Blanca
Brassier l'Etat an Sod par
Ferrier. Roarg profondeur Mme. Ade VEglis. Aristacle Pétion et Joetin
Caan Jean Sud F" I'Bet par
l'Etat à l'Est Daà
LE
Pierre
Charles et I'Oues
Brassier et SS
Esténits par Calixte Monfiston. E l'Etat et AlOuest par
24 Jeil. 52
ane vieille ronte ddimitant
Com Quartier- Une proprité dont l'étendue de Josephine 24 Octobre Magloire 1949
Thabitation eMélelecks. Antoine Croisaey 24 Jail. 52 Morin du est de10 m. de façade bornét et
dont l'étendue
uP
Com, de Quartier. Une de m. de façade et de 5 Octobre 1949
Calvair
15 Nord m. de -par profondeur la rue du CalRoe
Morin Calvai- FY2" bornée
au, au Sud Réjaune Nel-
$ m. de profonder
vaine
a
Nord par Emmanuel Ason I'Etat a TER par Marie et à
tl l'Etat a0 Sud Rosa
Louise Mondesir unc autre lEtat rue. Edonard l'Etat a La
l'Ouest par
Alerandre Groadrt l'Etat a
l'Onest par an cbemin pablic. Ree Hammerton Kiick
Ianprimaris de TBut