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N LUNIONT TATILANTORO
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MO INTT à I
LOUIS Directeur: ALERTE
D'HAITI
Paraissant
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
le, Lundi et le Jeudi
Lundi 29 Septembre 1952
PORT-AU-PRINCE
107ème Année Ne. 93
Extraordinaire
Numéro
de la succession. ou à tout anr
bre. 1952. An 149ème de l'Indé- ADNINISTRATION DES
tre eurateur et. dans ce cas, le
SOMMAIRE
GENERALE
curateur à qui il en aura fait la
une périods de pendance. PAUL. E. MAGLOIRE
CONTRIBLTIONS
remise sera tenu de lui en donArrité nommant. pour du Conseil d'Admi
d'en
l'enla
cinq ans. membres Nationale de Par le Président:
AVIS
ser récépissé et faire
nistration Républiga: de d'Haiti. la Banque MM. Christian M. d'Etat des Finances, a. i.:
voi au Curateur Principal qui,
Aimé. Arthur M. Herres. Victor Fré L.e Secrétaire
Général des Conavoir pris note et les
Arsène E. Magloire ct J. MAUCLAIR ZEPHIRIN
Le Directeur
après en
Coicou. les fonctions
visés, lesfera remettre à
déric Magny. Emmanuel
tributions exerçant aux suc-; avoir
va être ciArrêté nommant le du" citoyen Conseil de Gonde Curateur Principal
la cummission dont il
Thezan Fils Membre
cessions vacantes informe qu'if, après pailé. vernement. ARRETE
été dénoncé à la vacance la
Avis. ja
de Carl Wilhelm Port-au-Prinee. le 9 Septembre
succession Lemke, Doctour en Médecine, 1952. PAUL E MAGLOIRE
sans;
Edmé L. Angrand
ARRETE
SIT N: 1A REPUBLIQUE décédé. à Port-an-Prince héritier au Curateur Principal aux sucpostérité ni ancun
Vu les articles 79. 95 et 96 degré successible. cession vacantes. de la Constitinion: :
Les créanciers et les débiteurs:
PWL E. MAGLOIRE
sont invités)
PRESIDENT DE IA REPUBLIQUE
Yu la vacance produite aul de la dite succession
AVIS
Conseil de Gonvernement par à se conformer aux 15 dispositions de la loi du; est donné avis aux intéresVu l'article 79 de la Constitu- suite de la nomination du -ci-des articles 9 et disposent com- sés Il le paiement des abontion;
toyen, J. Frédéric Magny. au dit 14 Juin 1841 qui
que ou renouvellement d'aVu l'article 11 de la loi du 12 Conseil d'Administration de laj me suit:
nements bonnements au Moniteur doit
Juillet 1947 sur TEmprunt In- Banque Nationale de la Répu- Art. 9. --Cette première liqui- se faire à lImprimerie de l'Etat
térieur;
Mlique d'Haîti;
dation effectuée. le Curateur avis entre les mains du caissier-paConsidérant qu'il y a lieu de! Arrête: :
invitera sans délai, par de un la sucquittance ne sera
iormer le nouveau Conseil d'Adpublic. les débiteurs mains, yeur-Aucune délivrée à domicile. ministration de la Banque Na-! Art. 1-Le citoyen, Emma- cession à verser. entre ses
Il est aussi recommandé, ce. tionale de la République d'Hai-i nuel Thézan Fils est nommé dans le délai d'un mois au plus lui afin de s'éviter la suppression
Membre du Conseil de Gouver- tard, le montant de ce qu'ils
de surveiller
ti:
de M.
Adpublic. les débiteurs mains, yeur-Aucune délivrée à domicile. ministration de la Banque Na-! Art. 1-Le citoyen, Emma- cession à verser. entre ses
Il est aussi recommandé, ce. tionale de la République d'Hai-i nuel Thézan Fils est nommé dans le délai d'un mois au plus lui afin de s'éviter la suppression
Membre du Conseil de Gouver- tard, le montant de ce qu'ils
de surveiller
ti:
de M. à
d'y être con- de l'abonnement,
sur
Sur le rapport du Secrétaire nement, en renplacement
doivent, voie peine de, saisie et mê- la date d'échéance inscrite
d'Etat des Finances;
J. Frédéric Magny. traints par
la bande d'expédition du journal
Art. 2. Une ampliation du me par corps. et de venir se mettre en règle
Arrête:
présent Arrêté sera remise par Art. 15.-Dès que le Cura-] avec la caisse. Sont nommés, pour les soins du Secrétaire d'Etat teur Principal aura reçu avis
LA DIRECTION
Art, 1. à de 'la Présidence au Membre ci- qu'une succession est échue à la
une période de cinq ans mem- par- dessus nommé. vacance, il imnvitera. par un avis)
tir du ler. Octobre 1952,
tous les créanciers de
LE MONITEUR
bres du Conseil d'Administra- Art, 3. Le Présent Arrêté public. à lui représende la Banque Nationale de
et exécuté à la di- cette succession
au Le numéro: 40 centimes
tion
d'Haiti:
sera publié Secrétaire d'Etat de ter. dans le délai de six mois
la République
ligence du
plus tard leurs titres de créance
ABONNEMENTS
MM. Christian F. Aimé, Ar- la Présidence. contre la dite succession; iljPar an:
Gdes. thur M. Herres, Victor M. Coi-! Donné att Palais National, à prendra note de ces titres, au;
. 25.00
cou, Arsène E. Magloire et J. Port-au-Prince, le 29 Septem- fur et à mesure de leur présenPort-au-Prince. Etranger
15.00
Frédéric Magny. bre 1952. An 149ème de 1Irglé- tation. et les rendra revêtus del
Province
18.00
Art.2-Le présent Arrêté se- pendance. son visa.,
créancier au- 6 mois:
à Ja diligence du SePAUI E. MAGLOIRE Néanmoins. tout
Etranger
15.00
ra publié d'Etat des Finances. Par le Président: :
ra la faculté de remettre s'il le. Province
10.00
crétaire
préfère. ses titres de créances au
Port-au-Prince 9.00
Donné à Port-au-Prince. aul Le Secrétaire d'Etat de la Présidence: curateur du lieu de l'ouverture
Palais National. le 29 SeptemMAUCI.AIR ZEPHIRIN
LE MONITEUR
NCM DES SOUM Pablication
Dawt de ortentation
NOM DES SOUM Pahlerden Premikre
Sitastion dre bieas
CONTENANCE
des dem
Dates de priseatation
biens
des demapdes
Poncôus Placide
24 Jail.52
24 Juil. 52 Com. de La Tor- Une propriétt ha 29 dont a. bornée T'renduc au 15 Juin 1951
dont l'étendue Philacier Daréus 1950
toe Htion.
M DES SOUM Pablication
Dawt de ortentation
NOM DES SOUM Pahlerden Premikre
Sitastion dre bieas
CONTENANCE
des dem
Dates de priseatation
biens
des demapdes
Poncôus Placide
24 Jail.52
24 Juil. 52 Com. de La Tor- Une propriétt ha 29 dont a. bornée T'renduc au 15 Juin 1951
dont l'étendue Philacier Daréus 1950
toe Htion. Mam- Sud- est Sud de-l par Célius Louis. l'Egat. Com. de Bahon Une de propriéé ha. 16 bornée au 21 Janvier
boucot Section an Notd. par Erteetat
Section Bois-Pin est Nord par Novdit Diborde
Est. alEst par Mélira Désir VE- roHtion..Galifette. (Prive) au Sud. par la Ra- les
tat, à FOupe par partie
vine Bievre à l'Est, par
cailleus. 1
24 52
et
Dorcin Jean l'Oudont l'étendue Eosilia Joseph
Sn. Htiers. Navéus Philistin T'ECom. de La Tor- Une propilété
18 Juin 1951
,est par
Habitation Man est de 1 ha. 29 a. bornée au
tat. Hipwar A. Destin 24 Joil. 52 tue siboucaud. Nord par terrain Sud vacank. par Ro- DorUnc propricté dont Tatendue 28 Janvier 1950
cher FEtat: au
Com de Portiao- Bel-" est de_12 m. environ de façade de
vilus Noel l'Etat. à 'Est à I'Ou- par
Prince Rue Sect. Dr. Au-,et de' 9 m. bornée 75 environ au Nord,
Ertilos Cinéus Jespère l'Etat. ainsi connu
Air
est par
bry. "profondrar an passage commun, Lahens, ap
l'Etat. 24 Jnil. 5
St par par.la Euchariste Rue Dr. Ande La Une propriété dont l'étendue Clercius 22 Alcius Juin 1951
à l'Est,
PélanCommune
de 1 h. 29 bornée au
bryv. .et a TOuest. par
Tortue Htion. Sect. Li est Nord pàr Lonis Tidot fermier
.cier Fortuné. Dacius
24 Juil.52 Vallée 1ère. de l'Etat, au Sud par François
Une propriété dont Taendue Albert 31 Janvier 1950
Poliard l'Etat à TEst par OrCom. de Fort-Li- "Acul. est de 1 ha. 96 a. 71 ca. gince Laurent à T'Ouest pdr
berté (Sect. Htion. Du- bornét an Nord par Clervaiu
Dorilus Louis l'Etat. Samedi
Dume Nicaleau au Sud, P
dont l'étendoe Anacrayon Guerrier 24 Juil
fort. Clervaiu Dome Nicoleao, Ni
Com. de Ferrier Une propelieé bornée Nord, 25 Juin 1951
l'Est, par Clervaiu Dume le
Htion. Meillac Sect. est delba. à l'Est et : l'Ooest
coleau et à Y'Onest, par
Maribarous
au Sud. 1'Etat. chemin colonial. 24 Joil. 52
par
dont l'itendue Célius St-Jean
24 Jail. 52
Une propricté dont Tétendue Génicia 31 Doké Janvier 1950,
Commune Anses à Une de propritt environ bornée 5 Juillet 1951
Com. de Milot Rue de 6 m. de façade et de
Pitres Habitation est au Nord par ha. Russeau Htion,
Sect. Bourg 8 m. de profondeur bornée
Pointe Alagine pte.
24 Joil. 52
par
dont l'itendue Célius St-Jean
24 Jail. 52
Une propricté dont Tétendue Génicia 31 Doké Janvier 1950,
Commune Anses à Une de propritt environ bornée 5 Juillet 1951
Com. de Milot Rue de 6 m. de façade et de
Pitres Habitation est au Nord par ha. Russeau Htion,
Sect. Bourg 8 m. de profondeur bornée
Pointe Alagine pte. Alagène l'Etat, au Sud
Republicaine. au Nord, la Rue Mathilda Répu. par une route publique. à l'Es:
blicaine au " par Mme. Estéphène. a l'Oucst par
Michaud, l'Est, par 1'Ouest
ainsi connu. 24 Joil. 52
et
Ruf
Cacéus Mathilda L.ouis Michaud. Llbrun
24 Jail.52 Commune d'Ansc Un emplacemat mesurant 10 Youance 9"Juillet Félix 1951
par
dont létendus Danack Février
Roe m. de façade sur 7 de
Com. Anse- Unc propricté
au ler. d'Hainault
bornée at Sed
de Rue Cori- est dc 0 hz. 645 bornee
Fort Noël Section profondeur et l'Est pat. rue
Rouge
Nord. par TEtat occupe psr
Ville. au Sud T'Etat. IOuest
don:
Atemise Bellin, au Josmphat Sud par
ort ia Nort mer. TEta: cupe par TEtat,
par
Tetendue Joseph, Sylla Obas
Jeil.52
Dustra. T'Est par Long
Com. de Plaisance Une propriété 12 m. dont de façade sur 10 Juillet" 1951
uccupi par Dudty TE
Rue Traversibre est de
et
champ TOuest: par
52 Section Bourg. 9 m. Nora de profondeur. Mme. Franck bornée
tat, par la mer. dont l'étendor Othalo Jeseph
24 Juil. au Péan, au s par la rue Tra
Com. des Gonai- Une de propriéts m. de façade et de 6 Février 1950
versière, a YEst par un DisRue Avente cst de
bornée
1'Etat et à lOuest
a Dattes. 20 m. profondeur Gefpeasaire. Pétion Obas 'Etat. J
Nord par Antoine
par
Marie Plerre 24 Jnil. 52. trard "E: : Sud par FEUne propriété dont Tétendur Pierre Juillet 1951
uie dies Saru:s l"'Etat a "Es:
*res Com. Htion. Anwsi-P. Citerne. est de ha. environ borné: Ma- 28
rar Crus Brutus TEtat Blemur eti
au Nord par Ossé Riper. Pierre TEst
Oues par Solange
Jail.52
rie. au Riper Sud par et a FOucs: par
Etat. don: i'êtcndue Moncarur Dorvilien 1950 24
Ciméon. par
Com- de Bahon U'ne propricté
bornée 9 Février
T'étenduc Jean-Nod, Louis
24 Juil. Sect Bois-pin ct: ha. environ le Grand CheCommane Dondon Une propeitt bornée dont au Nord 30 Juillet 1951
Hron." Galifette. au Nord Galiferte par au Sud par PhiHtion. Cota Sect. est del ha. Joazile T'Etat. au
min Davrôus l'Etat à 1'Est
Brostage. Miléon
T'Etat. lacier
Dorcin Jean et
tta par Leraire Pierre l'Epar les Hrts. reste de PbiaTEst parFamius Cadet Dossou
a l'Ouest par le
tat, a l'Ouest par
lacier Davrtus. Colcanaque Crispin 24 Juil.
Galiferte par au Sud par PhiHtion. Cota Sect. est del ha. Joazile T'Etat. au
min Davrôus l'Etat à 1'Est
Brostage. Miléon
T'Etat. lacier
Dorcin Jean et
tta par Leraire Pierre l'Epar les Hrts. reste de PbiaTEst parFamius Cadet Dossou
a l'Ouest par le
tat, a l'Ouest par
lacier Davrtus. Colcanaque Crispin 24 Juil. 52
Pierre l'Etit. Innoc cent Joazil
24 Joil. 52
Unc propristé dont létendue 13 Février 1950
Une propriété dont T'étendue
Coth. de Pignon cs: de 9 m. X 15 de façade
Com. de Dessalines Debors n 'cst déterminée borné 3 Août
Rue Espérance. bornée*au Nord Georges
Htion. .Bois Sectien. au Nord pas Monnace Noël
Mompoint T'Etat # Sud.par
2ème. l'Etat. au. T Jenestant
Barras Ravmond l'Etat tlE:
Céristant l'Etat, M T'Est par
par la Ruz Rue l'Etat FerMonnace Noël T'Etat, Nicolas 1ô0cta l'Ouest FFER par
est par agronome
mée l'Etat. l'éendue Deanois Chiry
24 Jeil.52
propritaire. l'étendue
Pierre
24 Jail. 52
Com de Catiol Une
façade dont sur 8m. 12 Jain 1950
Commune Ferrier Une propriétt dont Nord, Saintilos 5 Aodr 1951
Bect. BenrRse Ci- est de Peeet 6m bornée au
Htion. Meillac est delba, à l'Est bornée et an, à I"'Ouest
metidre
Nord de profondeur. par la roe Cimetibre,
Section Bas Mariba- au Sud. 1'Etat. Sud Alcins Pierre, à
roux. par
Pierce
24 Juil. 52
au par St-Flenr et
Une proprièté dont l'étendue Lamercie 7 1951
T'Est par Altéon la rivière ManCom. Ans-d-Pi. Mas- est de 1 ha. environ bornée
Août
à TOuet par
tres Htion.. au Nord Htion. Martean
L
gaon. Clsls Desasa. 24 Juil.52 tean. Baptate Rttre l'Etat, an à
de
Une propriété dont rétendue an 14 Juia 1950
Snd par Alcide Ciméon. Com. est de Ha, 19., bornée
l'Est par Brite à rOset par
Htion. Ulysse Masena,
Aa
Sime. Section Nord Sad par par Gustave Casimis,
Ti-Baise. Roland Sam
24 Jnil. 52
r par Gastave Caimir
Com St-Loois da Une
dont l'étendur 8 Août 1951
et l'Osest par Palamt Jn-Char- JaNord Htion. On- est de SOPEL de m. de sor au
j
et Geneviive
to
Charles
vertos. 65 Nord par profoadear riv. de la mer, au
les
Bxoffe Losid
24 Jeil.52
Sud par grande, route do
Minsbtar Une
dont Yétendse 14 Jala 1950
Cap-Haitien, à l'Est et
Com. de Sinomsen ent ETit de T 67 3.., bornée
l'Ouest par terrain de T'Etat. Joil. 52
Frion
Nord Fansthomme
m. François 24
Skme Section
Sud par Poals
Com. de St-Losis Une propritté meturant 15
Aoit 1951
l'Etat et
Eas
roinps
Sérsphia. à
da Nord. Hrion. de façade aor 70 de proton. fid
Edner. au Nord par
à rOuest par
*
67 3.., bornée
l'Ouest par terrain de T'Etat. Joil. 52
Frion
Nord Fansthomme
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Skme Section
Sud par Poals
Com. de St-Losis Une propritté meturant 15
Aoit 1951
l'Etat et
Eas
roinps
Sérsphia. à
da Nord. Hrion. de façade aor 70 de proton. fid
Edner. au Nord par
à rOuest par
* 24 Jel,52 Ogvertet
qeur, vage 'de bornée la met, au Sudpar
T'éendos Bdoer Cimille
Com. de
a Une propriété dont an 14 Jala 1950
grande route da Cap.TEx de l'Etat
est-de 1 Ha. 50a.,, bornte
domsine peivé
Hrlos. A Nord par FEtat, at Snd
f'ic l'Onest par dômaine peivi
3lme Sectige Deloni Loul, 3B par e
T
de l'Etat:
tat et à I'Onet par I'Etat.
24 Juil. 52
dont l'éendue Paulisse Jn- Pierre 24 Jail. 5
mesanat 3mx. Duclair Roziér 1951 *
Com. Anses--P Une de propriété 1 h. environ bornée au 9 Août 1951
Com de Dame Baris- Ma- Une 4 m. propritté borsée as Noes par
Juin
tres Htion. Mar- par Htion, Marteau viHtion.
t
rie 1ère. Oresemond Alexandi ab
teau.
de de l'Etat, au Sud par Tondelle Sect.
Sud par l'État inoccopé,
ton. à l'Est par Yis, Pierre 1'Ouà l'Est par chemin pablic de la
est par Saintélys Jean
à I'Ouest par le rivage
mer.
Killick
Inprimerie de l'Etat Rue Hammerton