Le Moniteur Haïtien (1845–1983)

A - - A - SEUNION FAIT LAFDICC IMF a N LO.SA PNrotions Paraissant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D'HAITI ie Lundi et le Jeudi Vendredi ler Février 1952 PORT-AU-PRINCE 107ème Année No. 11 Extraordinaire Numéro au BoAVIS mon Conumis-Signataire de cet SOMMAIRE térieures un crédit extraordinai Lys Emmanuel, reau de TEnregistrement ce, conformément re de Quatre Vingt Quatorze Je soussigné, Contributions au te commune, l'article 71 régis: Arrête ouvranta au Département des Relations Gdes. Mille Cinq Cents Gourdes (G: Préposé des les, au prescrit de et de Exuricures un crédit de eatmondinirede voyage. du Brigadier pour les fins suivan- Gros-Morne, remplissant V'En-IS sant la matière; je répond 94.500 frais Levelt de sa suite a 94-500.00) fonctions de Receveur de Isa signature comme de la mienToccasion Général Reaire d'une invitation 2 Gouvernement tes; Gdes. iregistrement, fais savoir à tous ne propre en ce qui corcerne le Dominicain: de Cht d'installation des Rmdi 1o) Frais voyage Antoine du Levelt Brigadier ct jceux à qui il appartiendra que Ro- service. autres nics ct frais ti.Se pour la Delégation de serment taset de sa suite à Poccasion d'une jai fait choix de Monsieur Fait à Dame-Marie, ce jout de aux ctrenonie Libéria. prestation unrml invitation du Gouvernement 42.500. .00 land Guillet pour être mon com1951. Président du dominicain au Bureau dejs Janvier -Avis. 20) Frais d'installation boursiers ct autres des imis-signataire ce conforméRochel RENE de Nations certains Unies 17.000.00 FEnregistremeni, de l'article 71 Préposé ARRETE 30) Frais pour la de ment la loi aui régissant prescrit la matière; et haitienne prestation aux de cérémonies serment Dltgie du je réponds de sa signature comAVIS : AUL E. MAGLOIRE Président du Libéria 35.000.00, me de la mienne propre, en ce Les érnis aux SREN 94.500.00, concerne le Service. cinq (5) chèques Vu l'article 79 de la Constituqui Emmanuel Préposé. numéros: de Beauvais Article 2.-Les voies et mo-i Lys 59248 - à Y'ordre tion; Vu les articles 4 et 5 de la loi de ce crédit seront couvertsi DEAUNRUN.SOTHINEt, 491), Bars le Budget et la par les disponibilités du Trésor. AVIS dères, de G.101.30 (Art. sur ciagmamimneipern Thélé 59249 -à l'ordredel Nerve, MEPublique: convient de Public. Je, sousigné Gémédo Préposé des;1 LE, Facteur, Baradère, de G.101. Considérant qu'il des Re Article 5.-Le présent Arrêté maque Lonissaint. commune de 30 (Art. 491) mettre le Extérieures Département en mesure sera publié et exécuté à la dili- Contributions.de Rivière la de l'Artibonite 68554- à l'ordre de Emmamuel lations suivan- gence des Secrétaires d'Etat des la Petite de rece- JOSEPH, Agent reboisement, de de couvrir les dépenses du Bri- Relations Extérieures et des Fi- exerçant les fonctions avise G.289.50 (Art.

de 30 (Art. 491) mettre le Extérieures Département en mesure sera publié et exécuté à la dili- Contributions.de Rivière la de l'Artibonite 68554- à l'ordre de Emmamuel lations suivan- gence des Secrétaires d'Etat des la Petite de rece- JOSEPH, Agent reboisement, de de couvrir les dépenses du Bri- Relations Extérieures et des Fi- exerçant les fonctions avise G.289.50 (Art. 556) tes: 1o) frais de Antoine voyage Levelt! nances, .chacun en ce qui le con- veur de Tenregistrement. fait choix de 69984. à l'ordre de Emmanuel gadier Général, P'occasion d'une cerne. lc public que j'ai CHARLES, Chef de dépôt, de et de sa suite à doMonsieur JOSEPH être mon Bayardel! Com- G.386.00 Art. 315) invitation du Gouvernement d'installa- Donné atl Palais National, à Louissaint pour del 69734 -à l'ordre de Odette LAminicain; 20) frais bour- Port-au-Prince, le ler Février mis-S Signataire au bureau de] MOUR, Auxiliaire, de G.193.00 tion et autres de certains, Unies; 30) 1952, An 149ème de PIndépen- VEnregistrement aux Loi termes régissant 313) siers des Nations Hai- dance. l'article 71 de la de sa (Art. déclarés nuls: frais pour la Délégation PAUL E. MAGLOIRE la matière et je réponds étant égarés, sont tienne aux cérémonies de pres- Par le Président:. signature comme de la miennej duplicata devant en être dressés. tation de serment du Président ipropre en ce qui concerne le serdu Libéria; valeur des Relations Le Secrétaire Extérieures d'Etat, > des Cultes vice. plt. LE MONITEUR Considérant qu'aucune BudJACQUES LEGER (S):, Cm- T. Louissaint. n'est prévue à cette fin au Le Secrétaire d'Etat des Finances! Préposé Le numéro: 40 centimes de lexercice en cours et qu'il FRANÇOIS GEORGES get Le Secrétaire d'Etat du Commerce. Nationa! ABONNEMENTS est urgent d'y pourvoir; du Secrétaire de TAgriculture JULES et de DOMOND TEconomie AVIS Par àn: Sur le des rapport Relations Extérieu Le Secrétaire d'Etat de PIntérieur, Rochel René, 25.00 Gdes. d'Etat de la Défense Nationale i. Je sousigné, de la) Etranger 15.00 res; motivé du et des Travaux FOUCHE Publics, a. Préposé des Contributions Port-au-Prince. De l'avis écrit et Finances; LUC d'Etat E. de la Santé Publique Commune de Dame-Marie, exerProvince 18.00 Secrétaire d'Etat des Le Secrétaire ct du Travail: çant les fonctions de Receveur 6 mois: Après délibération en Conseil CLBMENT JUMELLE, Nationale de Venregistrement, fais savoir Etranger 15.00 des Secrétaires d'Etat; Le Secrétaire d'Etat etde # l'Education Justice: à tous' ceux à qui il appartiendra de Monsieur Port-au-Prince. 9.00 Arrête: FELIX DIAMBOIS que j'ai fait choix êtrel Province 10.00 ler.--II est ouvert att Le Secrétaire d'Etat de la Présidence: Cléophat Saint Natus pour Article des Relations Ex-! LUC E. FOUCHE Département Li MONITEUR DEMANDES DE FERME Produites conformément à la Loi du 26 Juillet 1927 (La publication dure trois mois) NOM DES SOUM. Pramidre NOM DES SOUM.

IX DIAMBOIS que j'ai fait choix êtrel Province 10.00 ler.--II est ouvert att Le Secrétaire d'Etat de la Présidence: Cléophat Saint Natus pour Article des Relations Ex-! LUC E. FOUCHE Département Li MONITEUR DEMANDES DE FERME Produites conformément à la Loi du 26 Juillet 1927 (La publication dure trois mois) NOM DES SOUM. Pramidre NOM DES SOUM. Publicatle romiere Sttuotlen des biem CONTENANCE Dates de présentation Publioatles Stuetion des biens CONT NLE Dates des de demondes prisentotion des demondes Saint Charles Com. de Anse à Une propriété dont l'éten- Gesser Victor 29 Nov, 51 Comn. de La Tor- due Une propriété de 1ha. dont 29, bornéc Téten- Catilina 29 Nov. 51 Foleur. Habita- due est de 1Ha.29, bornée € Avril 1948 tue. Section au Nord cst par"tElat, du Sud, 16 Mars 1947 tion Gros Morne, au Nord de Ste, par Anne, la rivière Sud de Htion. LYane La par TEtat, l'Est par l'E2ème. Section. par Bas Dufresne Nelson, : I'Est tat età T'Ouest par Grand par Estimé Calixte et, à Chemin. T'Ouest par Dufresne NelCom. de La Tor- Une Oha. dont bornée l'éten- Dame Fils Mertilus 29 Nov. 51 son. tue. duc est T'tk 64., P'Est Com. de, La Tor- Une propricué dont l'éten- Ansclme Jean 29 Nov. 51 Htion. Barranguc. au, Nord, au Sud, à ler. Avril tuc. due est de" 2ha. 97a. 74ca., 13 Avril 1948 et ant "Ouest par l'Etat. Section lère., bornée au Nord par l'Etat, Com. de La Tor- Une" dont l'éten- Devalus Batilus Nov. 51 Htion. Nan Pont. au Sud par l'Etat, a T'Est tuc. duc est erie 1ha. 29, bornée 6 Avril 1947 l'Etat et à I'Cuest par Section lère. au Nord par FEtat, au Sud FELL Htion. Herbe Ma- par T'Etat, à l'Est par l'Edont l'éten- Youte Ostin Nov. rin. tat ct à l'Ouest par l'Etat. Estimar LaurisCom. de La Tor- Une due propriété de Oha. 64. bornée 16 Avrif 1948 29 51 Com. de La Tor- due Une est propriété de 2ha. dont 07 ares l'éten- 27 ton 29 Nov. 51 tuc. Htion. de Montry. au Nord, est au Sud, à l'Est tue. Htion. Nan Pont. ca., bornée au Nord, au Sud, 16 Avril 1947 et à TOuest (Etat). par T'habitation à TEst et à l'Ouest par Montry. T'habitation Nan Pont, (PFCom. de. La Tor- Une propriété dont l'éten- Darelus Charléus 29 Nov. 51 tat). dont l'éten- Exertil Clérisier 29 Nov: 51 tue. Section lère. 'due cst de Oha. 64. bornée 16 Avril 1948 Com. de La Tor- Une propriété Oha. 64., bornéc 16 Avril 1947 Htion. Servilie ou au Nord par l'Etat, ati Sud tue. due Nord cst de T'habitation Voite Cachot lEtat.

'éten- Darelus Charléus 29 Nov. 51 tat). dont l'éten- Exertil Clérisier 29 Nov: 51 tue. Section lère. 'due cst de Oha. 64. bornée 16 Avril 1948 Com. de La Tor- Une propriété Oha. 64., bornéc 16 Avril 1947 Htion. Servilie ou au Nord par l'Etat, ati Sud tue. due Nord cst de T'habitation Voite Cachot lEtat. T'Est par: PE- -Htion. Montry. Montry, au au "la à l'Est et t et à l'Ouest par l'Etat. à .l'Ouest par T'habitation Com. de La Tor- Lne dont l'éten- Norcilia Almonor 29 Nov. 51 Montry. St-Martin 29 Nov. 61 tue, Section lère due r3MEs 1ha. 29, bornée 16 Avril 1948 Com. de La Tore dont bornée l'éten- Lcblanc 16 Avril 1947 Htion. Servilie. au Nor par lEtat, au Sud tue. due cst de Oha. 64., TElat, l'Est par l'EHtion Trésor Nord, au Sud, àl'Est et # et a i'Ouest par l'Etat. C r'Ouest par T'habitation Com. IC La Ter- Une dont f'éten- Joseph Fleurinor 39 Nov. 51 Trésor, ("Itat). l'éten- Louissaint Matelly 29 Nov. 51 tue. due est rgrita 1ha. 29, bornée 16 Avril 1048 Com. de La Tor- Une propriété dont 64ares, 16 Avril 1949 Sectic ièrc.. au Nord l"Etat, an Sud tue. due est de Nord Oha. l'Etat, T'Est par l'Epar MNTE Section 1ère, bornée au l'Etat, à l'Est M et à T'Onest par l'Etat. Htion Natérien au Sud par Con de La Tor- Une popriéus dont l'éten- Monnéus Léonce 29 Nov. 51 l'Etat et à T'Ouest par tuc. due est de Oha. 64., bornée 16 Avril 1048 FEI dont l'éten- Cledor Desjardins 29 Nov. 61 Sectien 1èrc.. au Nord par T'Etat, au Sud Com. de La Tor- due, Une cst propricté de 1ha. 29,, bornée 20 Avril 1947 par PEtat, a T'Est par l'Etue. Htion. La, Vallée. Nord, au Sud, à l'Est et Com. de La Tor- tat Une et à TOuest dont par l'éten- l'Etat. Poncius Riché 29 Mov. 51 Section lère, :" T'Ouest i'habitation tuc. due est prupriété de lha. 94., bor. 26 Avril 1948 Vallée, faple dont l'étenSection lère.. néc an Nori par rEtat, att Com. de La Tor- i due est- propriété de 1ha. 2.9., bornée Davilmar Htion. Pont. Sud par T'Etat, à l'Est par tue. TEst ct Aristilde 29 Nov. 51 "Etat et à I'Ouest par l'E. Htion Créace. - au, T'Ouest Nord, au par Sud, lhabitation 20 Avril 1947 tat. CREACE, YEtat). Com. de La Tor- Une dont l'éten- Jeunéus Renard 29 Nov. 81 Com. de La Tor- Une proprieté dont bornéc l'éten- Eldicu restant Fau29 Nov.

T'Etat, à l'Est par tue. TEst ct Aristilde 29 Nov. 51 "Etat et à I'Ouest par l'E. Htion Créace. - au, T'Ouest Nord, au par Sud, lhabitation 20 Avril 1947 tat. CREACE, YEtat). Com. de La Tor- Une dont l'éten- Jeunéus Renard 29 Nov. 81 Com. de La Tor- Une proprieté dont bornéc l'éten- Eldicu restant Fau29 Nov. 51 Sectiun tue. lère.. ue nn par FEtat. 3 au hornéc Sud 20 Nerit 1948 de Ned tue. duc Nord, est au 1ha. Sud.a 29., T'Est et 20 Avril 1947 Htion. Servilie. par P'Etat. : l'Est par T'ESection 1ère., à au 1'Ouest par Nan Nord, iat ct à TOuest par l'Etat. ('Etat). 29 Nov. 51 Com. de La Tor- Unc propriété de dont l'éten- Rema Denave Avril 1948 29 Nov. 51 Com. de La Tor- Une propriété dont l'éten- Athanase 20 Avril Edmond 1947 tuc. due Nord est Ihat. F'Etat, 29, au bornée Sud 20 tue. duc de Oha. l'Etat. 64., au bornée Sud Section TItion. Servilie. 1ère., au l'Etat. par à l'Est T'ESection 1ère., Plai- au Li T'Est par PEa ct à I'Ouest par par l'Etat. Htion. Aux' par MRAEI nes. tat et à I'Ouest par l'Etat. Eliedor Com. de La Tor- Une proprieté dont l'éten- Massilien Nov. 51 Com. de La Tor- Une dont bornée Yéten- Estelhomme 29 Nov. 51 tue. due est de Iha. 29, bornée Hyacinthe 20 Avril 1948 29 tue. due E est 1ha. 29, Sud 25 Juillet 1947 Section ière., au Nord par à T'Etat, au Sud Section 1ère., au Nord l'Etat, au Htion. Servilie. par l'Etat, TEst T'Epar HET l'Est par T'Etat et à l'Ouest par Frelr ct à T'Ouest l'Etat. 29 Nov. 51 Com. de La Tor- Une propricté dont l'éten- Isaël 29 Nov. 51 Com. de La Tor- # d l'éten- Auguste 30 Augustave Juillet 1947 tue. due est de 1ha. 29, bornée #i Asril 1948 tue. due est TT 1ha. 29, bornée Sud Section ière., au Nord par T'Etat, au Sud Section 1ère. àu Nord par l'Etat, au TEHtion. Servilie. par l'Etat, à l'Est par l'Epar TEtat, T'Est par tat et à l'Ouest par l'Etat. tat et à l"Ouest dont par l'Etat. l'éten- Démélien Modira 29 Nov. 51 Cont. de La Tor- Une propriété dont l'éten- Prudhomme Com. de La Tor- due Une est" propricté de 1ha. bornée 6 Sept. 1947 tuc. due est de 1ha.29. bornée St-Louis 29 Nov. 51 tue. au Sud Section lère., au Nord par l'Etat, au Sud 22 Avril 1948 Htion. Matié. au Nord par ier T'Etat, l'Est par VEHtion. Herbe-Ma- 'par rEtat, l'Est T'Eà l'Ouest par l'Etat.

- due Une est" propricté de 1ha. bornée 6 Sept. 1947 tuc. due est de 1ha.29. bornée St-Louis 29 Nov. 51 tue. au Sud Section lère., au Nord par l'Etat, au Sud 22 Avril 1948 Htion. Matié. au Nord par ier T'Etat, l'Est par VEHtion. Herbe-Ma- 'par rEtat, l'Est T'Eà l'Ouest par l'Etat. rin. tat et à I'Ouest par FTinuat # ct Com. de La Tor- Une propriété dont l'éten- Sainfranc Guillaume 29 Nov. 51 Con. de La Tor- propriété dont l'éten- Vixcent Durosier 29 Nov. 51 tue, Section 1ère. due est de 1ha. 29, bornée 30 Mars 1948" tuc, Hbr cst de 1ha. 29, bornée 24 Avril 1948 Htion. Servilie. au Nord par T'Etat, au Sud Section lèrc., au Nord par l'Etat, au Sud PEtat, à l'Est nar l'Etat. l'E-. Htion. Bas Marre. par TELt, l'Est par TE- # et à l'Ouest par 29 Nov. 51 tat ct i "'Ouest par l'Etat. Com. de La Tor- Une dont 29, bornée l'éten- Méné 30 Jérôme Mars 1948 Com. de La Tor- Une propriété dont l'éten- St-Gérard tue. due cst T4t 1ha. l'Etat, Sud tue. due: cst. de 1ha. 29, bornée P. Homme 29 Nov. 6t Htion. Carrosse au Nord par au Section Nord par l'Etat, att Sud 26 Avril, 1948 seche. l'Etat, à l'Est par PEHtion. Nan lère., Ossé. au rEtai, l'Est par T'EEr et à l'Ouest par l'Etat. 29 Nov. 51 #r et à l'Ouest par l'Etat. Com. de Corail: Une propriété de6 mètres dont l'éten- faça: Elaira 31 Jn-Baptiste Mars 1948 de Tor- Une dont l'éten- Dumercy Telfort 29 Nov. 51 Htion. Littoral. due de et est de S mètres % proruc. Com. La due cst Trt 1ha. 47a. 450ca., 27 Avril 1948 fondéur, bornée Nord Section lèrc., bornée at Nord par Basse lamer, s par la Htion. Basse Ter- Terre, Sud par Basse Roc Fautre E. de l'eau, re. Terre, " TEst par Basse ATEst par Célestin DimanTerre et à l'Ouest par Basse che, rEtat, à l'Ouest par Terre. Dicudenne BLr Imprimeria de l'Etat Rue Hammerton Kuler