--- Page 1 --- 71ème. Année PORTAUPRINCE Mercredi, 6 & Samedi, 9 Seplembre 1916 M BUREAU DE RÉDACTIOX ET NUMÉROS 67 & 68 LD E * D'ADONNEMENT. / 26, Rue Geffrard. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D'IAITI PARAISSANT LE MERCREDI ET LE SAMEDI. DIRECTEUR ET RÉDACTEUR EN CHEF, PAUL LOCHARD, 26, Rue Geffrard. Six mois. P.3. Trois Les manuscrits non insérés ne seront pas rendus Ba an, P. 4,56. et seront détruits. mois, P. 2,50. Le NO 10 centimes. Mereredi, 6 & Sam:edi, 9 Sbre. 1916. Les Abonnements partent des 1er et 15de chaque Pour les Départements etlElranger, les frais mois cl sont commel lesi insertions payésd'avance de poste en sus. AFFRANCHIR, AFFRANCHIR. der de vouloir bien m'envoyer, le plus lol biens de TEat ct biens communaux ;clasSOMMAIRE possible, après le30 de cc mois. un rap- ser les routes el chemins publies ct réport circonstancié, une sorte de bilan de slementerleur mode d'entrelien, l'usage les votre Département, en portant votrea atlen- des cours d'eau Tloltables el préparer OFFICIELLE tion sur les points suivants sur lesquels modilications à faire à nolre légisintion PARTIE je désire étre partieulierement renseigne. surces matiéres : Dépôches dc Son Exceilence le Président de la Ré. ou que je crois devoir etre immédiate- 30. - Mlesures i prendre cl moyens népublique: aux Secrétaires d'État des diftérents Dé- ment envisages, en vue de solution pro- cessaires pour lil. recensement général partements ministériels.retatire: à la réorgauisation: chaine: de la popalation, des industries ci'du béct au bon fenctionnement des serviecs publies, lail de l:i République. Arrete de suspension du Conscil communal de DesRELATIONS EXTÉRIEURES ( Je sais bien que sont à Tétude les d'élections communales el lésalines. questions tenusau Département des Fi- 10. L'organisation nouvelle qu'il y a gislatives; il n'y a pas licu den parler I Extrait des comptes effectuécs sous Tadministra- lieu da fairede la representations diploiin- ici. ) tion nances, de Mr. dcs opérations EMILE ELg à partir du 14 Août 1915. - lique cl consti. ure cic la tépublique, de en FINANCESET COMMERCE (Comptes Reccttes ct Paiements or). raison des conditions nouvciles notre 10.- des services el du diplomatie, cl les intéréts politiques el Iéorganisation Avis Ministériel. commerciaux auxquels ilyai lieu de pour- personnel des deux Départements en vue voir en tenant compte des aspirations 1é- d'unservice eflectif; PARTIE NON OFFIGIELLE gilimes du peuple cl des ressources res- 20.- Determiner les organesde controle lieu treintes, dont le, Gouvernement pourra cl les services administratifs qu'il ya Avis administratifs. Avis divers. disposer d' ici quelque temps encore; de conserver de notre aneienne orgnisaBulletin des obscrvations m6téorologiques du 2i au 20.- Les questions pendantes avec les lion et leur refonte, au besoin, pour les nou- [3: Juillet 1916. Gouvernements étrangers cl les solutions mettre en harmonie avecles rouages proposées en vue de leur liquidation ; veaux résultant du régime de la Conven30.- Les traités el autres accords inter- lion: PARTIE OFFICIELLE. ' ici quelque temps encore; de conserver de notre aneienne orgnisaBulletin des obscrvations m6téorologiques du 2i au 20.- Les questions pendantes avec les lion et leur refonte, au besoin, pour les nou- [3: Juillet 1916. Gouvernements étrangers cl les solutions mettre en harmonie avecles rouages proposées en vue de leur liquidation ; veaux résultant du régime de la Conven30.- Les traités el autres accords inter- lion: PARTIE OFFICIELLE. nationaux auxiuels ily a lieu de recom- 30. Préparer la réfermedes notre Budget mander Tadhesion de la République. el les modilications à apporter i noire rigime liscal actuel ( assiette, quolité et DÉPECHE deSon Eacellence le PréINTÉRIECR mode de perception des impôts directs et indirects ). déterminer quels sont les imsidenl de la République (U.C Se- 10. - Modede surveillance cl de contrà- poit.nouveonuxquel l'on pourraite créersans . crélaires dElal des difpérenls dé- le efficace du fontionnement de la (ien- irop de perturbation dans les allaires relalive à darmerie el des services qui y sont atla- cl sans uue trop Violente-r@peremssion sur partements ministériels, chés, entretien des routes el chemns pu- la population: la réorganisalion el (IlL bon fonc- blies, service de Téclairage des côtes, cle; 10.-- Déterminer le régime monetaire 20. - Réforme, des institutions commu- qu'ily: swabeomiutdhoscxtrd, serail tionnement desservices publics. nales, de l'assiette, de la quolité cl du nrcosturgea-iairedc notre stock de bilmode de perception desi ipmpositions.com- lets, de hilletsedéteriores ), de nickel,ete; 7 Seplembre 1910. munales : no. Préparer Porganisation, soit la 30.-- Contrats en exéeution el charges BanneXationale delal République HTaNt Monsieur le Sccrétaire d'Etal, qu'ils imposent à TElal, delectuosités re (ou sous ses auspices, si cela est reconconnues : ces contrats ct moyens d'y re- nu utileet avantageux ) ou par uneautre En vuC de mc permettre de mc rendre médier (éclairage des villes, chemin de instilution, alt besoin, des services d'une un compte exact de la situation générale fer aérien de Port-de-Pais, ele;) Caisse d'Epargne, de prels fonciers el de des allaires de la République, ct de de déter- 40. ou sous ses auspices, si cela est reconconnues : ces contrats ct moyens d'y re- nu utileet avantageux ) ou par uneautre En vuC de mc permettre de mc rendre médier (éclairage des villes, chemin de instilution, alt besoin, des services d'une un compte exact de la situation générale fer aérien de Port-de-Pais, ele;) Caisse d'Epargne, de prels fonciers el de des allaires de la République, ct de de déter- 40. Domaincs public el privé de TE- prets agricoles les préls commercianx mincr, en parlaite connaissance d'arréter cause, en lat : préparer un relevé descriptif el faire entrant déjà dans SCS attributions ) en inles mesures qu'il y, a licu ration- Tarpentage (o11 réunir les procès veT- diquant les moditieations qu'il sernit nécommun la rcorganisation Publique, il est baux déja faits àl la charge des fermiers ) cessaire d'apporter i notre Legislation nelle de YNmfanRieoEr d'E- des biens de T'Eat avee indication des re- pour faciliter Tobtention de conditions nécessuire NMernLer'nOtN délaillé de venus qui en résultent : les modilications misonnables ax empruntenis el en leur tal me présente un exposé services de qu'il y a lien de faire aux baux à ferme accordant loute la protertion désirable, l'élat el des besoins des divers recommanda- netnellenen en vigueur : déterminerles tout C1 offrant aux préteurs toutes les Nason Département, avec les la bonne hiens que TElat peut iecouvrer sur les ranties néeessaites perr la proteetion de tions quilermite devoir faire pour rivages, lais el rinis de lamer ; elablir leurs eapilaus. Dans eet erdre d'idées, il marchic des dits services. une di tisclion precse deee qu : lieu deconsileieria realisation favile A En conséquence,je viens vous demanya 1.3. --- Page 2 --- LE MONITEUR. A ES de spécialistes ou de donner une CULTES lc régime des publics avecle St.-Siège des gages cl hypothèques, nouvelc orientation à notre Instruction 10.-Affaires pendantes et les de fullite etbanqueroute cl dcs liquidations tribunaux Publique ; et ou avec TArchevèque Romaine; Evèques litiges ott judicinires, la suppression des 20. Fonetionnemnent des Lycées l'Eglise Catholique non exécutés par le Gouver consulaires; les matéricl- Ecoles dc TEtat ct des Elablissements iinmédiats des engagements création à faire ou, modificalione Go. -Delerminer fonctionnaires subventionnés, les besoins : nement; à actuelle des les àofrir à l'Etat par erpies )pour dils Lycées, Ecoles cl Elablissements sur- à apporter dans Torganisation le du Culte; de lous ordres (aitiens cl étrangers et une honne créalion qu'il aurait lieu de faire des Paroisses ou régime non exécutés le une honnèle manutention tout en vue ad pourvoir aux besoins 20.- Engagements les divers Ethes gostion des deniers ct des services sureté, cic publics ); populations rurales ; dies Gouvernement ct ce envers qu'ily a lieu de leur de- ( cautionnements, législation doun- 3o. le du Culte; de lous ordres (aitiens cl étrangers et une honne créalion qu'il aurait lieu de faire des Paroisses ou régime non exécutés le une honnèle manutention tout en vue ad pourvoir aux besoins 20.- Engagements les divers Ethes gostion des deniers ct des services sureté, cic publics ); populations rurales ; dies Gouvernement ct ce envers qu'ily a lieu de leur de- ( cautionnements, législation doun- 3o. Constructions ct réparations prolestants dans l'intérét des populatious 70.- Reforme d'assurer EME la rapidité des maisons d'Ecoles. mander relevant de ces Cultes. nière et moyen couciliant avec une gaJUSTICE l'attente de votre prochaine réppérations snfisanted'une en la perception intègrale ponse,. Dans je vous renouvelle; Monsieur de ma COB- le ranties de nos Tribunaux, Secrétaire d'Etat, l'assurance de 8c.- l'impôl; Délerminer, classifier ct épurerla création 10.- Réorganisation, à faire ou modilicalions à appor- sidération distinguée. Detle publique de façon besoin à élablir soumis délinili- à ler à nolre système aclucl : DARTIGUENAYE vement ( pour êlre au des obligations 20.- Enquele sur les Greffes et consi- des dc droit ) Y'ensemble fonds dans iett qui suxquelles TÉtat a à faire face, ct étudier d'unifi- gnations Tribunsus des oû ccs foads sont el Futilité ou la possibilité nethelle à prendre peur éviter TM abus ARRÈTÉ eation de notre Dette publique Dette avec cl indi- des mesures sont résultés de'la gardede ces fonds cations des charges de cette intérèts et à l'a- qui par les grefliers; quels sout les fonds DARTIGUENAVE de aux ct dans quelle del moyens pourvoir onl pu étre délournés est responsable du DE LA RÉPUBLIQUE moitissement. 90.-- Mesures à prendre d'urgence pour surela République de ces fonds ; PRÉSIDENT le des impots C teux retaboarsenent des sur la réa- Vu la loi du 13 Août 1913 modifiant assurer perception ct de TEtat) pour PExer- So. Modilication Lois celle ju 6 Octobre 1881 sur les Canseils des Communes lisation des yhges ct hypothèques lc pour ; cice 1916-1917. à apporter au ser- faciliterles preis Tonciers et toul crédilagri- cn assu- communaux que le Conseil commu100. -Ameliorations cole à intérets raisonnables, Considérant est en minorité, qu'il vico des Postes. rant dc sérieuses garantics aux prèteurs ; nal de Dessalines de nommer une TRAVAUX PUBLICS 40.- Refonte de nos Codes el de nos yal lieu, pour ce motif, le Code de Com- Commission qui devra gerer.jusqu'aux e Lois, particaulitrement a trait aux Sociélés ctà élections, les intérêts 10.- Quels sonl les contrats en vigueur, merce cn ce qui ( constilution dc ca- prochaines Commune: : les engagements contracluels non exécu- lémission dc fonds cette du Secrétaire d'Etat tès par les concessionnaires. les charges TElt: pilal); àl la Loi Sur le rapport que, ces contrats entrainent pour reconnues à 50. - Modilieations forcée à apporter pour cause d'u- de FIntérieur, quelles sont les défectuosités les moyens d'y remétlier; surFesproprialion dont ARRETE : ces contrats et des tra- tilité publique cenatnesaispostons trop compli 20.- Etablir un programme dans leur ont élé reconnnes henucoup une procedire Art. TElt: pilal); àl la Loi Sur le rapport que, ces contrats entrainent pour reconnues à 50. - Modilieations forcée à apporter pour cause d'u- de FIntérieur, quelles sont les défectuosités les moyens d'y remétlier; surFesproprialion dont ARRETE : ces contrats et des tra- tilité publique cenatnesaispostons trop compli 20.- Etablir un programme dans leur ont élé reconnnes henucoup une procedire Art. ler. Une Commission conipovaux publies à entreprenalre, indication des mo- quées et qui et consnerent coiteuse cn bign des sée de Messieurs J- M. ENIÉAGENE ordre d'urgence cl avec autres pour y faire face; trop longuc trop VIEUX, président: EUGENEJEAN.BAR LAyens financiers Déterminer les conditions dans cas. AGRICULTCRE TISTE et ROGES JEAN BATTISTE de mines deest nommée pour g6Jesquelles Jes concessions ct les mod'une façon ration- MOTIE, membres, élections Ies vrout à Tavenir être aurait accordées lieu de faire i la 1" - léorganiser services cl lc du De- rer, jusqu'aux de la Commune prochainos de Dessalines. dificalions qu'il y quelles sont les con- nelle les ct personnel les dépenses y re- intérêts - arrêté sera imJoi sur les mines; partenuent indiquer Art. 2. Le présent cossions qui sontactucllemen cn vigueur y latives. serail néct cxéeuté à la diligenee celles caduques ; cC qu'il Determiner quels experts il primé, public de TTnbérieur. ct rumitlien quisont defuire pour determiner quels cessaire d'oblenir ct les missions qu'il di y du Secrétaire au Palais d'Etat National,d Port-au les exploitablescel les molieu de solliciter, aut besoin, Donné 1916, an 113c. sont giscmenls les ell valeur; andiquerles aurait américain pour Télude de Prince, le 4 Septembre yens de d'y metire pourvoir financierenient ou Gonvernement notre sol el de nos procédes de culture, de TIndépendance. mnoyens sutrement; les maladies de nos plantes cl les améDARTIGUENAVE. 40. - Organiser les services ct d'une lc liorations à apporter à notre agrieulture: utilos Par le Président: : en vue PE immédiatement sonnel ellective du Lepartement, et indiquer les dépenses y lcs chablissements y aurail lieu de créer cl les moyens de Le Neorétaire d'. Elat de PIntéricur, sogne relalives. qu'il de faire facc aux dépenses résultant antant STENIO VINCENT. Réorganiser les services du telégraphe créntions chacune des cntégories ci-dessus; à Tavance; el des téléphones recommandabiles ctindliquerleso immédiate- que cela puisse cetredetermine du regime des Cap-Haition, lo 17 Aoft 1916. nouvelles 2". cl Reglementation forèts, de Tutilisation des cours ment; 50. Déterminer lc mode d'exécution caux d'eau el canaux d'irrigation, ceux de ces II nspection Scolaire de cetle des travaux publies en régicet les cuhiers travaux quily aurit lieu WTentreprendre en Circonscription de charges (ype à imposer aux entrepre- immedintement el les dépensos face; cl les moyens d'y Tart"s neurs. INSTRUCTION PBLIQUE résulteront 3. Elndier immedintement les modi- à l'orto à la connaissanco dles parents sont fications qu'il y aurait licu d'apporter qu'il existo, à T'Ecolo profexsionnello vaeantes 10. ux quily aurit lieu WTentreprendre en Circonscription de charges (ype à imposer aux entrepre- immedintement el les dépensos face; cl les moyens d'y Tart"s neurs. INSTRUCTION PBLIQUE résulteront 3. Elndier immedintement les modi- à l'orto à la connaissanco dles parents sont fications qu'il y aurait licu d'apporter qu'il existo, à T'Ecolo profexsionnello vaeantes 10. - Quels sont les boursiers qui la Honegehteantaeyaed (lois, reglenents : Elio Dubois ", cin boursos scluellement i Tétraiger, la moyens nalurect de con- elservices ruaux;) une nonvelle loi sur les pour lo Départemont du Nord. duréede de leurs surveillanre étudles,lest exereés sur ces 4". Préparer de fer remplacer celle acdes Ecolss, trôle ou chemins pour L'Inspedteur eludes par le Departement: de tuellement existantes reminicinantitannte de ses disQuelle devrait étre la répartition dans el inmpplicable en beancoup O. JEAN JACQUES. tonles, nonvelles bourses à aceorder les services posit.ons. Tavenirea vue de pourvoir --- Page 3 --- LE MONITEUR, cian RECETTES & PAIEMENTS (OR) SERVICE DE LA BANQUE NATIONALE DE LA REPUBLIQUE D'HAITI Exercice 1914-1915 Recettes Paiements OCTOBRE 1915 Oct. 11'Droits de licence. Reçu de G. Christin et L.] Munro 87,50 06 13 Droits de licence. Reçu de Siciliano, Gardiner, E. Robelin,:W. Buch. 0. Bieber. 302,50 64 14) Droits de licence. Reçu de L. Mevs, Laenchstaedt, G. Broschen, E. Stempel,E. Jaeger, Oloffson Lucas, B. Cernichiero, G. B.Petoia, H. Talamas, P. Auxila, M. B. Elismont. 15'Droits de licence. Reçu de K. Nuller, F. M. del Rio, Pohlmann, E Khun, LE MCAA E. Dereix, M. Gustave, 1l. Bohme & sons, F. Chériez, Patuji, Simonetti, Buch, etc.. 721,50 * 18,Droits de licence. A Heynes, G. Lyon, Chalam fils, E. Mansour, E. Rozilio, G. Rerest, Pouza, Boigris, Robelin, H. Camari, Silvera, Gustave 19Droits de licence. Domingo Prato, Mews, J. Abdo,, Renard,, Cazale, Ilalaby, Espeds. 257 64 20,Droits de licence. Kohler, Eug. Mews, H. G. Peters, B. &! N. Sada, Stambuly, Pierre Sarthou, Aug. Ahrendts, Slarck, E. CaCaykoski, Il. Starck, A. Ahrendis, f Kelestein, D. Latoraca, D. Ferrara, Smith, H. Schim, Maglio, Guglielmo, 1.003 Abraham frères, Vellen. 66 91/Droits de licence. R. Dutton, Lambius, Nortz, Didius, Burke, E. Dereix, Francis, Richardson, Mc. Intorch, Chanillet, Ferri, Velten, A. N. Cook 4e 92Droits de licence. Espinose, Sibilia, N. Sperdulo, Collatrella, D.u combe, Bertoni, Rivera, Aggenkolm s4. 23Droits de licence. C. llassel, Vitiello,, Carlstrohm, Desnoyer, Hild Nicolas Baker. 369,50 46 25Droits de licence. z, Didius, Burke, E. Dereix, Francis, Richardson, Mc. Intorch, Chanillet, Ferri, Velten, A. N. Cook 4e 92Droits de licence. Espinose, Sibilia, N. Sperdulo, Collatrella, D.u combe, Bertoni, Rivera, Aggenkolm s4. 23Droits de licence. C. llassel, Vitiello,, Carlstrohm, Desnoyer, Hild Nicolas Baker. 369,50 46 25Droits de licence. Balloni, Lamay, Russc frères, Vitiello, G. Guadaguol, Ewald, G. Lion, Massoni 260,50 4e 28Droits de licence. Ferrandy, Gogny, Lafontant 165,50 6 30 ODroits de licence.Lemoyue, Tesserot fils, Mi- 83 chel Recettes. Arr. Conv. Budg. 5.419,10 18 Tilig. Terrestre. Enc. Ain. .. 4s 46 Gonaives 23,60 Drits de licenee :tl Petit-Goàve. 1.142,63 * 6 4. Port-de-l'aix 057,00 Produit Droits de licence en Oetobre 1915 6.760,70 Prot. pour payer Recu Teleg. Terrestre 151,06 19,266,19 NOVEMBRE 1915. Nov. 3prits de lirence. Reçu de E. Corils, Marns Berne, Peters, Hunerk, 0. Gabriel, A. Lant, 1. Nellen, J. Htodriguez, E. 1.ebosse, A. Anyne 200,0 66 ADroits de licenee, Reçu de Ascanl Nalra, liCpmmnekas, Condacen, Holelin. cs 5broits ats heenee, Regu de G. Aulain, A. Andain, llepple, Bihara, 66 CDroits de lirenee. Regu de Robert Slareh, Fatlon e Gaetjens 87,0 xDrits de lieenee, legu de Rcimboll A Co, Simnonds Ireres, J.Thomas 9Drvits de lieener, Reeu de I. Gurrin, Cor- 187,4 daseo, Jasille, C. Jaepures. 6 120mits de licene. Recu de L. Guerin, lor day, G de Le 107,54 43/15Drvits de lirenee, ter de L. Remna, M.Sardy, A. Aliremlts, Lee Woo: N Co. 110) - 10.306,10 Ar Ar reporter.. 1.989 reporter. --- Page 4 --- LE MONITEUR Recettes Paiements Rejort 1.289 19.200,19 féport Nov.1 .16Droits de licence I.Jeager, C. L. Desbas, W. Waht, Bigio ;frères, Isaac Bigio, Peloux, <6 Thanoun Aina 18/Droits de licence César de Rogatis, Restaino, < Vitiello, Moron A el F 19Droits de licences César Zoppi, Dutton Co. J. Florus, Payne,Tevé Cordasco 171.50 30/22/Dfoits de licence E. Hemké, llirsch, Keilel. C Daniel, Ricardi Martino, H et A Stecker, Angelo Martino ci 23/Droits de licence Pablo 66 2Droits de Licence Frédla, Torrès, G. Ohlrich, Beinerson... Blot, 7 Sardy, Robin, Sardy 25/27Hyacinihe. Jacob, Crépin, A. de Matteis, Clavier Thonart 29Droits de licence Stephen Chakunut, Gebbonet Pierre 66 30Droits de licence Cailstroem Breron 15,50 8 46 13Recettes Télég. Terrestre Cayes 21,15 St-Marc 11.70 Gonaives 89.50 Miragodne 33.45 46 Arr. inerson... Blot, 7 Sardy, Robin, Sardy 25/27Hyacinihe. Jacob, Crépin, A. de Matteis, Clavier Thonart 29Droits de licence Stephen Chakunut, Gebbonet Pierre 66 30Droits de licence Cailstroem Breron 15,50 8 46 13Recettes Télég. Terrestre Cayes 21,15 St-Marc 11.70 Gonaives 89.50 Miragodne 33.45 46 Arr. Conv. Budg. Int. Nov. s/1.089.819.57 5.449.10 2Surlaxe déftive. Recu Cic. Haitne. de Constr. 8.80 Droit de Visas de la A A G ( 1.50 46 Surtaxe Emp. 1914 5 olo < C ( 1.10 30Beceltes Télégraphe Terrestre Cayes 37.80 St-Marc Rec/Earegist. passepts Licences Cap 321.43 Licences Petit-Goave 67.50 Pt-de.Paix. Produit a Nov, Conv. Buly. Surlaxe,p passepurts, Visas, Licences. 2.513.75 DÉCEMBRE 1915 10.947.28 Déc. 1Droits de Licence. 186.50 < 64 81 25 5 €e 11 6 13 44,50 66 14Télég. Terrestre. Recettes d'Octobre 1915 66 < Droils de licence. 363.95 66 151 C < 166 28 16 < < 66 18Droils d'Enregist. Oct.1915 Pétion-Ville 22.50 13.60 46 21Droits de Licence <6 23 ( 12.50 <6 27llecelles Timbres SI, Loi 16/8/1913 319.40 ( 4.53 2x'Droils de licence 29 V ( 31 a < e Itreetles Télég. Terrestre Cayes et St-Marc. 144,85 310 Convention Budgélaire. Arriérés sur leca46 11Receltes pital P. 1.009.819,57. Intérèls 1/2 o/0. 5.449.10 : 14ltec.Telg. Terrestre Télégraphe pr. Terrestre, payer Reçu Niraguane No.12521 47.60 4e 18 ( 4 Gonives, Jerémic 309.05 157.30 46 22Transfert pour Haiti 1910 à 5 1/3 = 50/0 3.41 95ec. Tél. 4 31Hterelles Telegraphe EEOmSSTNS Terrestre 126.65 20.30 6 24Droils de passeport de la Cie. Transatlantique Niragoane. Rec. Cap de Lienncesy Earegist. -1.350,54 Recelles Petit-lioive Ch.taet Htecelles Fort -Liberté L.icence.. 108.75 4 31Produit allectations Licencus, passeports, 1916 Recetles sur loi 16 Aont 1913 9.525.15 66 2Druils de Licence Audain freres Janv.8 1916.- Droits Lir, Zuriat N Cie, 56.25 11.823.43 de Gebarra xCie, II. G. ce 12 Afllack, IL Bortlay. 127.50 44 141 d. J. Bonté 12.50 14lltecettes Hhoriay el Trouillot. 12.50 4 4 Prov. Talégrmaphe payer Regus Terrestre Talegraple Novemb.111: terrestre 574.40 510.45 17Droits Hcfl Lireiices Bentolina 8.34 ltecettes Tinbres 280-51 A repurter 1.082,6. 12 Afllack, IL Bortlay. 127.50 44 141 d. J. Bonté 12.50 14lltecettes Hhoriay el Trouillot. 12.50 4 4 Prov. Talégrmaphe payer Regus Terrestre Talegraple Novemb.111: terrestre 574.40 510.45 17Droits Hcfl Lireiices Bentolina 8.34 ltecettes Tinbres 280-51 A repurter 1.082,6. 42.03U.9. ARoporot. --- Page 5 --- i T. LE MONITEUR. Recettes Paiements Report. 1.582,61 42.036,95 Jan. e2'Rtecettes Telérgaphe Terrestre St -Marc. 20,30 46 1altecettes Telegraphe Terrestre. Cayes, Jacmel Jeremie, Petit-Goàve 323,65 66 28Droits de Licences Guerlaite 12,50 <6 31Rerefles Télégraphe Terréestre Jaemel 58,95 6 31 pour droils de Licenées Cap-llaitien 805 < 31 a Fi.-Liberté 50 Affeclations. Janvier Licences el timbres' mobiles sur loi 1913 1.340,23 Arrér.Conv. Budg. 1/2 0jo Int.s/. 1.089.819,57 5.4419,10 9.012,34 FÉVRIER 1916. Féri/2Droits de Lir. F. Gaubert, Troyes et Agant 50 3i J.J: Bigio, R.Marlin, W. Schia 165 64 4 Fernand Laville 64 8 ( Desjardins Luders & Cie.. Droits de Passeports. Divers.. 11/12 Droits de Licence F. St.-Luce, E. Casteral 78 Fer.12/Droits de passeports. Divers Ifteceltes Timbres 133,27 € 18,Droits de Licence A. E. Saheit 56,25 46 21 a Ed. M. Raphael, L. Densanzor. 57,75 66 24'Droits de Lieence Piccioto x Cie 56,25 Provisions pour payer Reçu Tél. Terrestre, 4.211,43 4 19Receltes Telégraphe Terrestre 140,28 6 26Recettes Télégraplies Terrestre, Cayes, Jacmel, Jerêmie, Petit-Goàve, St.-Marc 186,52 64 12'Rteccttes Télégraphes Terrestre Gonaives,St.- Marc, Jacniel, Airagoane, Pelit-Goàve 318,35 29. Arrérage Conv. Budg- 1/2 ujo Intérêts Fév. 0,1.089.819.57 5.449,10 Proil Affect. Fev. Licences, passepurts, Récelle sit, loi 16 d'Avit 1913 1.337,60 Recelte Province, Licences, Hypothèques, Euregistremeut. - 634,68 Déhours en or pour le vervice du Timbre à 450 ofo gils. 473,11. 86.02 10.102,50 MARS 1916. Mars 1Recelles Télégraphe Terresire provision pour payer Reçu, 70,70 6 7. Affect. Fev. Licences, passepurts, Récelle sit, loi 16 d'Avit 1913 1.337,60 Recelte Province, Licences, Hypothèques, Euregistremeut. - 634,68 Déhours en or pour le vervice du Timbre à 450 ofo gils. 473,11. 86.02 10.102,50 MARS 1916. Mars 1Recelles Télégraphe Terresire provision pour payer Reçu, 70,70 6 7. Conv.de or. 131,58 à428 o/o soit gus.694,74 131,58 4 10'Rec. Tél Terrestre provision payer Reçu 38 a 11Regularisation gdls. 1.113,79 ECaNO 218,39 € 16'Reçu d'àug. Ahrend's_ 418 Ventes Timbres 115,33 Rtec. Tél. Terrestre provision pr. payer Reçu 260,60 ( C a 347,06) Recettes Télégraphes Terrestre Cayes, PetitGuave, SL.-Marc, Miragoane 284,50 Rlecettes de Droits Consulaires, Nantes, Londres, Ainsterdam, Santiago de Cuba 37,86 s 17Conversion à 400 ojo de 2.401. 480,20 46 25/Droits Consulaires Bordeaux 117,91 a 25lec, Télégraphe Terrestre. Jérémie, Aquin. 107,86 e 31krrerage Convention Budgélaire 1/2. Intérits sur 1.089.819,57. 5.449,10 ltec. Tél. Terrestre, Cayes, Jéremie,SL.-Mlare 356,25 Merettes Province.- Cap, l'etit-Goave. Enregistrement, Licences. 289,90 Production, Affectation, Licenees, passeports 472,54 3/4 ufo change sur 480.20 sur New. -York 3,60 8.951,41 AVRIL 1916. -Avril 1 Conversion i 370 o/0. 6e 11 Recetles Tel. Terrestre provision pour payer le rECH No. 1082. 547,30 €e 19 Conversion à 3750j0 pour régler mandat No. 210 faveur Ochain gols. 475. Receltes Timbres. 192,45 fecettes Télégraphes Terrestre provision pr.) payer le rug No. 1684 497,25 4 221téléa 378 0/0, mandat No. 39 Intérieur Ges. 4780... 1.000 "64 11ltéglé at taux du jour i St.-Justé A reporter.. 2.197,00) 70.793,90 --- Page 6 --- : LE MONITEUR. Paiements Recettes 2.197 70.793.20 Octob. Nov. 1915 Roport. 30.213,47 Report Terrestre provision Décombre 111 31Valeurs payées par la Banque. 3tr, 2Receltes Télégraphes 1085 76,85 Voy. Etal détaillé 11.823,48 pour payer le reçu No. Janvier 31 Valeurs payées par la Danque. 6f pour a0Brautz éus Tabacs (partic) provision Disposition 412,84 Voy. Etai détaillé 21.829,84 payer à M. Boncard, affectation Titre Février te1 29 Valeurs par la Banque. 66 TVirement pour répartition 1/8 surtaxe 4.763,88 Voy. dais détaillé 10.162,50 1912-1914-1915, 1915-1916. 1/8 surtaxe Titre Mars 1131 Valeurs la Banque. Arement pour répartition Voy. ATRL Seulit 8.951,41 1918-1914-1915, 4915-1916.. Février te1 29 Valeurs par la Banque. 66 TVirement pour répartition 1/8 surtaxe 4.763,88 Voy. dais détaillé 10.162,50 1912-1914-1915, 1915-1916. 1/8 surtaxe Titre Mars 1131 Valeurs la Banque. Arement pour répartition Voy. ATRL Seulit 8.951,41 1918-1914-1915, 4915-1916.. : 4.092,43 Avril 1120 Valeurs par la Banque. Virement pour répartition 1/8 surtaxe Emp. 4.594,28 Yoy. ERe détaillé. 95.407,63 gds. 1.200.000 1914-4915, 1915-1916. Mai 21 10 Valeurs payées la Banque. Virement pour répartition 5 ojo surtaxe 811,71 Yoy. Elai RuE 2.369 Titre 1914-1915, 1915-1916.. 80.543,86. Virement répartition 0,50 Dts. sur cam- 193,43 péche NECrE Fouchard 1914-1915. Virement pour répartition 1 1,0 Dts. cacao) 231,34 Bons Fouchard 1914-1915. Virement pour répartition 0.10 sur café tri- 196,05 Tirement age plaine Cayes 1914-1915 0.08 sur tabac pour répartition 970,401 66 15'Droits 1914-1915 Consulaires Nantes, Santiago Cuba 9.191 6s 29Arrérage Convention Budzétaire 1/2 o/o. In- 5.449,10 térêls sur 1.089.819,57 Terrestre, Avril. Cayes, JéréRecette mie, Telégraphas Pori-de-Paix, Miragoâne, St.-Marc 959,35 Recettes en Province, passeports, licences 213,96 Produclions Enreristrement Affectations Licences, passeports 236,12 25.407,63 MAI 1916 Mlai Conversion de gdes. 1940 à 385 olo pour 400 régic mandat No. Travaux publics.. Conversion de gds. 727,50 à 385 o/o pour 150 régie mandatNo. Relations Extérieures Gautionnement, Remboursement, Thomuis, 500 Receites Sepuss, Télégraphes Th. Romau Terrestre provision) pour reçu No. 1688 Conversion de gds. 5.357a387 o/o pour 1.100 paiement mandat 447 Intérieur2.309 98.569,83 Balance die au 10 Mai 1916 12.187,50 110.757,13 110.737,33 Je soussigné, donne connaissance au PARTIE NON OFFICIELLE. le sceau du tribunal de paix SECRÉTAIRERIE D'ETAT public de cette que commune, a disparu dans les DE LA JUSTICE événements derniers. AVIS ADMIINISTRATIFS Avis est done donté a qui de lroit, que ce sceau est anulé.Jusqu'à ce que le dit tribunal en peurvoio un autre sur Selon le voeu exprimé par l'art. 22 CONTRE-AVIS DOMANJAL sa demande au Dépastement de la Jusdle Ja loi du 22 Août 1907 sur la natiotice nalité,la Secrétairerie d'Etat de la Jus. JUSTICE événements derniers. AVIS ADMIINISTRATIFS Avis est done donté a qui de lroit, que ce sceau est anulé.Jusqu'à ce que le dit tribunal en peurvoio un autre sur Selon le voeu exprimé par l'art. 22 CONTRE-AVIS DOMANJAL sa demande au Dépastement de la Jusdle Ja loi du 22 Août 1907 sur la natiotice nalité,la Secrétairerie d'Etat de la Jus. L'Administrateur des Finanecs de Carice, ie 19 Juillot 1916. tice avise que, désireuse de recouvrer Jérémie a transmis au Département EMMANUEL ARNAUD. 'nationalité d'origine, la dame OxÉ- de l'Intéricur (Section des Domaincs) sa Vve. du sieur CAMILLE des pièces établissant que Monsicur Juye dli Puir, LIE LAMOTHE, Alima Antoine Pierre ainé est propricCHABLESAGSE, citoyen français, dont taire de Thabitation Gauthier; situce elle avait acquis Ja nationalité parl l'ef. dans la commure do l'Anse d'Hainanlt CONTRE-AVIS DOMANIAL fet de Eon mariage, a fait, Je 3 Août ct contenant cent habitation dix carreaux a été dénon- de selon les terre, laquelle L'Administrateur dos Finanees d'Ade cette année, presoriptions cGc i la vacance, le 12 Janvier 1914, quit ayant soumisan Département de de Part. 11 de la dite Joi, au Parquet par Monsieur Thomas Danncl. l'Intérieur des pièces établissant eue: du Tribunal civil de Port-de-Paix, lieu Cette dénonciation est done nullo at len héritiers Civ:l Rigsul sonb propric. de sa résidence, la déclaration qu'elle IOII avenue. taires do l'habitation Didior situdo dans la commune do Sb. Louis du Suul, renOECO à Kil nationalité Atmugiro ct Port-au-Prinen, lo 19 Aont 1916. la demande do ferme présentée lo 20 aju'otio rprend son ancienne qualité Juin 1915, par Madamo Iphrasia Sia'hnitienns. lic chef du sernipedex Domuines, mon pour cot immouble, cab anuléo. L. MALEBRSNCIE. Port au-Prinee, le 12 Avril 1916. irors tu Prince, le 6 Ssopbcunbre1916.) --- Page 7 --- VANO LE MONITEUR, 50K SECTION BY . Eial des demandes DES DOMAINES. de ferme auaequelles suite sera donnée dans les formes tracées par le loi du 21 Nons DES Aodt 1808: BOOXINOMNAIRIN, SITUATION DES BIENS CONTENANOH DASTS DE LA PAAETEARION DES stétellus Saint- Louis. DENANDES, Asdame J. N. Chéron. Piaine Ire. sect. du Nord, rur. de hab. "Papillon >) André S. Villejoint. Pestel au N ad. rufe, Norne-Ronge.. au S mnorne 5 Un carrea ux de terro 14 Avril 191% Pétionville, et Rigand. ang. des raes Lamarre emplacoment.. 28 Avril 1915 Snic Dacins Veure Vabrun Valmé.. Une do propriét6 no. 17, 60 pieds Mme Dextrine Donillard Port-an-Prince, Jacmel, rue de l'Egalité.. 1 ter. faç. 22 sur p. 100 faç. sur p. de. prof. do Démarate. quartier du Calvaire. Un 40 p. pfd. 15 do Michel Chs, de Cap-Hiattien, la Bande hab, "Lory" section emplacomnent do Cayemitte et Louis Rimpel.. da Nord. 20 carredux de Emmannel Colomb.. s Mme Dextrine Donillard Port-an-Prince, Jacmel, rue de l'Egalité.. 1 ter. faç. 22 sur p. 100 faç. sur p. de. prof. do Démarate. quartier du Calvaire. Un 40 p. pfd. 15 do Michel Chs, de Cap-Hiattien, la Bande hab, "Lory" section emplacomnent do Cayemitte et Louis Rimpel.. da Nord. 20 carredux de Emmannel Colomb.. Roseans, "Gilet fils, liabts. 4 Gilet Père 1 et terref do Mae Veure al, C. Laloubero. Jacmel, rue sect. de Fond-Cochon. Les habitations Hiran Bernard. endroit 8r.Philipper Un emplacomont do Vemndli Afichel Jérémie, h. appelé "Cabaret" 1jz carreau de terre 17 44 do Edvard Térôme. Rosenns, habitation ed-Saraue, le. st. r. 2 carreaux de terre Go J. Alcégaire Jérémie, bab. Borquier". Patato 5 carreaux de terré do Edgard Mercier Anse d'Hainault, 3me. 10 carreans de terre 11 Mai 4 V E. Baptiste.. sect. rur. Une propriété do Barnave Petit. Port-an Pce., sect. des 2 1 portion, 20 p. faç. el 40 ler ce fc Gabréus Gabriel.. Aquin. 4 Varroux.. carreans, prf. 30 Avril do Jérémie, habitation hab. Daphnons Nicolns" 1' s' 1 carreau de terre 14Mpi 30 no D. E. Jn. Philippe. sect. rur. Hauto 7me. Avril do G Augustin. Arcahaio, rnes St-Nicolas Grande-ivière 7 carreaux de terre .Mme Eléonore Ambroise. P.au-Pce. et Calv, Un emplacoment do Champ. Poste-Marchand (cour). 1 prop. 13 n. faç. sl 50 11 7 e do D. Rameau. priété, fonds et de-Mars,nne bitisses.. prop-prf. do Madame Veuve Murat 25 pieds façade sur 60 Madlame Théophanio Auguste.. fort-an.Princa 4 derrière rue Chavanne.. Uue prop. 20 pioda faç." profd. 31 Mars do Jules Balan.. Victorin. Pt-au-Pco une ppt6. port.St pt. St joseph/Une Dorton de terre . 8I : 120 10 26 do Oréus Oriol. Pt-an-Prince pour nn terrain Joseph/20 pieds faç sur 50 pids dei prof 26 do Ja.Baptists Bcbert Michel.. Desealines hab Lagourde 4e sec rue'de r11 TEgalito cimetière varioleux 28 Octobre 46 do Georges Elpénordl Pierre. Félix et Mme Alice Gonarves hab Laferrière sect Bass'ponr carreaux un reste de terre. 27 Juillet do do Stienne Jeanty/Dessalines Roseaux h. le reste de Phabitation/ Laville Petite-Place de terre.. 3 14 Juin do Valmé In.-Baptiste. Ja-Francois. Gonaives hab. Laur. Laferrière st Fond Cochon/30 earreaux de terre sect rle. 14 do Melle. Adélina Pierre. Pt.-au-I Prince, Ge. sect 5 carreaux de terre 9 Octobre 64 do Cénélin Georges. Croiz-der-aIartyres! ienne Jeanty/Dessalines Roseaux h. le reste de Phabitation/ Laville Petite-Place de terre.. 3 14 Juin do Valmé In.-Baptiste. Ja-Francois. Gonaives hab. Laur. Laferrière st Fond Cochon/30 earreaux de terre sect rle. 14 do Melle. Adélina Pierre. Pt.-au-I Prince, Ge. sect 5 carreaux de terre 9 Octobre 64 do Cénélin Georges. Croiz-der-aIartyres! 10 Un pieds de faç. sur 30 de prof.] 27 5 do Zulma Augustin. me de PEgalité. ter 11 pds do f. 35 ps dej Novembre do D Jean René.. rue de l'Egalité. 19 pds de faç sur 25 pf do E. Jeemnrnew.. Gde- Rre-du-Nord, Gd- Rne du Un ter 121 pds de faç pds 8I 18 de de prf pf do J. Sodelin Hille. Port-an-E Prince, à Carrefour. cimUn Une cmp sO pals de isur 90 de 1 3 do ouishommne. Chapelle dela Madeleine 11 pds propriéts. de 6 Septembre nécoubro do do Mwtaine Cécile Pt-au-Pee, rue Dantès Destouches 11 ps11 peesau faç snr 69 pils prof. 26 Norembre do Mebomoisclle Hilaire.. Port-an-Prinoe, au nord sur une snd, 181 G pces M: me Virgioio Louis. > Carrefour Un tor 100 prof Ddls 22 46 E Ththand Wonve G. II. Ilarding. Calin ct. Croix des Martyrs. Un terr pds de f 8 200 ps pt 7 do GGrler Elincin' Jérémie Maissade babi Latibolière et Daillel Sectiou de 16 p. de f sur 33p 3 de 16 DGcembre Septembre do S). fimppolite, Zamor. Petit- Anse, rue Phabitation St.Pierre. 501 pds do faç lnateretirosna sur 60 p. doj 27 Novembre do do J. 4vson. Pétionville rue Moise no. Pétreau.. 8. co U'n terrain. prof. 27 13 Décembro €6 do Joneph Morange Léveque. Petit- rue Rigaud no. 34.. 601 pieds do de fags sur 100 P. de pf; 24 do Louis Qaatorze.. Goive, rue Lamarre. Une pieds Eaçs snr 120 pde DE 84 Novembre do Dufrenwe.. Terre-Nouve, lab. propriété.. 2 Novembre do Henry Altéinany Pt-Au-Pce rue St-Paustin LawadelonneSopt la Un carreanx de terre.. do Mrlune D616 Dclienne. P-au-P, cal. c.: "Croix-des- Loge 1 terrain 16 pds 92 p de loug 23 Janvier 1916 Pélissier Lafond. Pt-au-Trinco, Martyres terrain 16p. faç. 8l do L. P. Muznc fils. Jacmel, hab C Pauliourg Savario D st Salomon. Mt 1 prop 36 pols de Iç 8 50 30 de prd. 31 do G. Lalanno. Jacmel, rnello St-Phlippe. LavUn terrain. pt. 27 do Dwminique Boisrond et Mathicu PL.- -an-P'ce. av. Mngloiro Ambroise Un torrain onclavé. 20 lor. do Silencieux Exewllent. VorisseanT'etite Hvare-de-aruhanite" Uno ppri6to 27 DS de Fel 50 pf Fovrier do Dolcio6 Donaticn. d. 31 do G. Lalanno. Jacmel, rnello St-Phlippe. LavUn terrain. pt. 27 do Dwminique Boisrond et Mathicu PL.- -an-P'ce. av. Mngloiro Ambroise Un torrain onclavé. 20 lor. do Silencieux Exewllent. VorisseanT'etite Hvare-de-aruhanite" Uno ppri6to 27 DS de Fel 50 pf Fovrier do Dolcio6 Donaticn. Uno Un resto port deth *Ainguanaos sr 18 12 Nov. do J. Lamurtine B. Slichel. Hurrattoau. Cnyox, hab 5 carde ter h KCottorn 6e 8 r 15 Janvior 1916 1016 Doréux ila bunlieu Lacosto, 3ème pet rur G carrenux athh-lateinnan.i de torro do et E. St.-Eloi. Bgnaiecilin.aceniie Dorsninville dewcoualvon,a l'anglo'Un omplacemont. G Fovrier do Dalton Mirthil." 10 Mars do Oyras Baurel.. . portion do Koieintreestanete J. B.N. Valetnbrnn. Mort-au-Prince, Métion-ville, ruo ruo Moiso. du Contro. Un ter. 18 torre pds du l'hab f; sur Mt. 37 Noir 5 Mars do Madume Vve. St. Vietor Sydney. Portan-J Prince, nitu6 à Tompincomont No. 2. pxle 21 18 Mars do Miudanne Carolino (etavo.. Prvato-) CarrofonrUn torrain 120 DH. Povrior du V. Edyard Moutuma Bulou. ptau-Driuroumin Port an-P'rince, i Bizoton. Marebanalun ompl. 18 pB. 4 fy.aut Deen. 13 do pr 28 Mats do B. A. itonmean.. Jncanel, ruo du Quni Un tormin 26 ps. dot tç sur 120 Iu. 3 1 Avrit do 43, Carrid, Hiaphyr Anwen-it Pitres Torro Wdo Doux emplnenmente. dç Chammotel Dominique et Gustaval Ibro.wec Cent enrronux do torro. do Cnristinn Pandin Port. au- -Princo, Mneomhel Ttiy-BlelDoux do Gonnives, ruo lucroix ut du Clièro, 1 eupisoouent catroanx de torro.. 22 Murs do do --- Page 8 --- LE MONITEUR. Lechef de bureau à t ENF e. des finances de cet TAdministration I BALAN etses cohéritiers vite pour une dernière arrondissement fois lea in- leur bisaieule Marie Louise sont, Hoho.-dite de par I par et an ncm de la & Jackson etoceupants des fermiers Nota Balat,propriétaires de corporation organisce sous les lcis Company de 9s tat situés en cette emplacements de l'E- 66 BALAN l'habitation Haunyebire, à E." U.. A,ayant son TEtut de au bureau ville à se présenter del la située en la section rurale a Imrean princide "Crêtel brûlée", ,Commune de Pl la e paekeiemete Nashua 616 trausféréo Finances avecl leurs TaAdministration derniers des balais, etdont cinquazte carreaux Mire- poration orgauisée asanfactering sous les lois Company. de corquittances ctarégler leurs reçus ou été dénoncés à la vacance, le 22 Mars ont a Hampehire ville de et ayants son princital bareau l'Etat dans de à Un délai de 15 jours leur redevances. Commune de Pl la e paekeiemete Nashua 616 trausféréo Finances avecl leurs TaAdministration derniers des balais, etdont cinquazte carreaux Mire- poration orgauisée asanfactering sous les lois Company. de corquittances ctarégler leurs reçus ou été dénoncés à la vacance, le 22 Mars ont a Hampehire ville de et ayants son princital bareau l'Etat dans de à Un délai de 15 jours leur redevances. est accordé 1915 par Messieurs L. D. BALAN et En foi de Nashua.. il partir de cette' date. Passé ce CARREUS CADEAC. les jour, mois quoi,le présent certificat a été sera pris contre eux telles délai, Cette dénonciation est donc et an que dessus. signé. que de droit. mesures non,avenue. "hulle et Port-an-Prince, (1 Haiti) ) le 20 Juin 1916. Môle St-Nicolas, le 28 juillet 1916. Port au-Prince, le 9 Août Lc président de la Chanbrede Commerce, A. GUILLET. Ze du 1916. HENRI BRISSON, chef servi e des Domaines, Le soussigné, préposé t'on des Finances de d'administraL.NALEBRANCHE Pillsburg Wasburn Flor Mils avise le public et cette commune Company qu'il a fait T'Administration choix du en Le préposé fseri Pognon pour étre citoyen nances d'Administration des fi- Avis est par lo signataire et qu'il son commis- les de cetle commune invite tous larg woshlnimn Flones présent mills donné que le;" Pills ture comme de la sienne répond de sa sign- tional,tant fermiers des biens du domaine na- dans Société la cité d'Angleterro de faisant Choyring des Limited- affaires. vertu des articles 80 et S1 propre, de la loisar ce.en senter en ses urbains bureaux que ruraux,à se pré. ta, a adopté pour Alinenpolis. sou usage Etat une de minneso TEnregistrement. niers Les arec leurs der- faliquo dessous iudiquée par la marque de. tres récipissés. occupants sans ti- : lgare rapportée ci1916, fotit-Tvoude-Nirpes, le 11 Juillet tés à authentiques venir régulariser sont égulement leur invi. J. en se conformant aux situation LALANNE, l'article 30 de la loi du preserptions 21 de o o 2L1 régissant la matière. Août 1908 o o o o tion Le des soussigné préposé d'administra. A cet eflet. un délai de quinze o o h vise le finances de cette commune a- leur est accordé, jours o CNrI nérale publie et Tadministratione en Passé ce délai. les baux des NO qu'il a fait choix du gé- taires seront resiliés retarda. pert Elie pour être son citoyen Ès- la loi et les biens conformément à A XX taire et qu'il répond de commis-s sa signa- ront affermés à ceux qu'ils qui les occupent seG o comme de la sienne siynature missionnés. auront souD 9 - tu des art. 80 et 81de propre, laloisurl el ce erver. o o S 00 ce de le servile 25 apolis /Enregistrement. és retarda. pert Elie pour être son citoyen Ès- la loi et les biens conformément à A XX taire et qu'il répond de commis-s sa signa- ront affermés à ceux qu'ils qui les occupent seG o comme de la sienne siynature missionnés. auront souD 9 - tu des art. 80 et 81de propre, laloisurl el ce erver. o o S 00 ce de le servile 25 apolis /Enregistrement. Anse-à-Foleur, Juillet 1916. Marigot, le 17 Juillet 1916. Jh. PALESTEKER DEPALOIR. la La farine, marque du fabrique est cmployde pour Pu. blé. Elle patticalicresient est pour la farino de. ALBERT FLEURY. portée sur les imprimée. euhiallnges. peinte ou aatrement d'andministration Le soussigné, P. ASPELLY, préposé le Quiconqne pléseut usera de cette marque est Le chargé de mune de Plaisance des finances de la com- toute la rigneur préveuu des qu'il lois. sera ponisuivie avec par, cipaleres finances P'Administration de prin- qu'il a fait choix anonce au public de Fort Liberté, chargé 'arrondisement de PIEREE. du citoyen ELGENE des biens domaniaux, invite la gestion JEANNNTE pour être son com- STLLETI DE LA qui occupent à que'que titre tous ceux mis-signataire, cles 80 et 81de la en loi conformité des artiSTATION HETEOPOLIGINE des terrains i a que ce soit ment. sur T'EnregistreDE PORT-AL-PHINCE. tion rurale de cette befours, commune,a première sec. En senter au bureau de se pré. gnature consfquence, il ripond de sa siDe 2. AU 31 JrILLET de cette villeavee leurs TAdlministration comme de la sienne propre. 1916. baux à ferme ete, établissant derniers reçus Plaisance, le 23 Août : % : droits sur ces dits terrains. leurs 1916. DATES Cn délai de quinze jours) leur est P. ASPELLY ETAT DU CIE a cordépasse ce délai les ac. R a Tarticle:s de la Jui dlispositions de re seront exécutées rézissunt dans toute la matic. AVIS DIVERS 24 Jllet. : elair gueur contre eur Jeur ri- : :t:. t0e : 27.4 :, presque el teage touvert 16,0; U," Jait au bureau de CHAMBRE DE i.i :t:.2 27, clair eonvert L neay A principale 1916 des linuncess, PAdininisteation ce 31 PORT CONMERCE DI i 0 ati,6 :7, 10 stua: E:x an 113éme de Juillet AU-PRINCE, 1 ine.7 57.1 li:t rou nua: : tix l'Indépondauce. CERTIPICAT, 768,4 "N,2 i: tuage Jh, AIUISTITONENE CALIXTE, Valeurs normales' I. Ia Chainbre do Comnervo de I 763,1 27,0 G4 71,8 on cortifio lu quo ln margno do fubriquo Porb-nn-lrinro conwintant PETIT supbricure reprémentation du curpn d'un do In t4to et do ln partio SÉNINAIE CoLttox ST,-Nawriat, muniqué Monmneskmmermt: au Département de i coin- mniehnndise (H àln] pibenot Indien uppliquée, inx Le Directour - Section des l'Int térieur necord6o pur ln Putent oflico eonverturese den docaton, detObscrentoire, blissant Domuines) des pieces Gla. IT supbricure reprémentation du curpn d'un do In t4to et do ln partio SÉNINAIE CoLttox ST,-Nawriat, muniqué Monmneskmmermt: au Département de i coin- mniehnndise (H àln] pibenot Indien uppliquée, inx Le Directour - Section des l'Int térieur necord6o pur ln Putent oflico eonverturese den docaton, detObscrentoire, blissant Domuines) des pieces Gla. d'pris tn eortifient portant In Riatw- Unin, J. que Monsieur ATLÉLUS BALIN 1907 of, lo numtro 62.3hh, déponcn datodu dans :0 Avril SCHERER. clives de la dito Chumbro, lu 2 K6vrier lennr. 1916 Porl-au-Prince. - Imprimeric Nulionale Dirooteur, EOAROCHENET. STATION HETEOPOLIGINE des terrains i a que ce soit ment. sur T'EnregistreDE PORT-AL-PHINCE. tion rurale de cette befours, commune,a première sec. En senter au bureau de se pré. gnature consfquence, il ripond de sa siDe 2. AU 31 JrILLET de cette villeavee leurs TAdlministration comme de la sienne propre. 1916. baux à ferme ete, établissant derniers reçus Plaisance, le 23 Août droits sur ces dits terrains. leurs 1916. DATES Cn délai de quinze jours) leur est P. ASPELLY ETAT DU CIE a cordépasse ce délai les ac. R a Tarticle:s de la Jui dlispositions de re seront exécutées rézissunt dans toute la matic. AVIS DIVERS 24 Jllet. : elair gueur contre eur Jeur ri- : :t:. t0e : 27.4 :, presque el teage touvert 16,0; U," Jait au bureau de CHAMBRE DE i.i :t:.2 27, clair eonvert L neay A principale 1916 des linuncess, PAdininisteation ce 31 PORT CONMERCE DI i 0 ati,6 :7, 10 stua: E:x an 113éme de Juillet AU-PRINCE, 1 ine.7 57.1 li:t rou nua: : tix l'Indépondauce. CERTIPICAT, 768,4 "N,2 i: tuage Jh, AIUISTITONENE CALIXTE, Valeurs normales' I. Ia Chainbre do Comnervo de I 763,1 27,0 G4 71,8 on cortifio lu quo ln margno do fubriquo Porb-nn-lrinro conwintant PETIT supbricure reprémentation du curpn d'un do In t4to et do ln partio SÉNINAIE CoLttox ST,-Nawriat, muniqué Monmneskmmermt: au Département de i coin- mniehnndise (H àln] pibenot Indien uppliquée, inx Le Directour - Section des l'Int térieur necord6o pur ln Putent oflico eonverturese den docaton, detObscrentoire, blissant Domuines) des pieces Gla. d'pris tn eortifient portant In Riatw- Unin, J. que Monsieur ATLÉLUS BALIN 1907 of, lo numtro 62.3hh, déponcn datodu dans :0 Avril SCHERER. clives de la dito Chumbro, lu 2 K6vrier lennr. 1916 Porl-au-Prince. - Imprimeric Nulionale Dirooteur, EOAROCHENET.