--- Page 1 --- Mercredi, 28 Septembre 1910. PORT-AU-PRINCE 65ème. Année. BURKAU DE RÉDAOTION XT D'ABONNEMENT NUMÉRO 78 LE (26, Rue Gefrard.; MONITEUR, D'HAITI OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE JOURNAL MEROREDI ET LE' SAMEDI. PARAISSANT LE PAUL LOCHARD, 26, Rue Gefrard. DIREOTEUR IT RÉDAOTEUR EN CHEF, Les manuscritar non insérés ne seront pas rendus Six mois, P. S. Trois et seront détruits. dec chaque Un an, P. 4.50. Le NO 10 centimes. 1910. Les Abonnements partent desteret15d moia, P. 2.50. lea fraia Mercredi, 28 Septembre Hrarn Pour lea Departements et PEtranger, AFFRANCHIR. de poste en sus. AFFRANCHIE. Donné au Palais de la Chambre des. LOI Représentants, le 20 Juillet 1910, an SOMMAIRE 107ème. de lIndépendance. Considérant que la grandeur et la Le président de la Chambre, PARTIE OFFICIELLE puissance d'une Nation dépendent éco- en G. DESROSIERS. forte partie de SOD développement Avis ministériel. une somme de1.E00 dellars àt tilre d'enmoral et scientifique : : - Loi accordant au Dr. LEON AUDAIN et a ses collabora- nomique, Considérant que la Nation Hatienne, Les secrélaires L. couragement, Laboraloire. de pros- DENIS ST.-AUDE, DR. CAMILLE. teurs du de Parrondissement. dans son degré d'avancement, doità elle-même Avis du de Commandant grace de Mr POURCELY FAINE, ancien Se- péritéet de progrès, se certaines la Maison Nationale. à PortArrêté. d'Etat des Finances et du Commerce. d'encourager et de protéger Donné à 1910, an 107e. decrétaire SAINTde intérêt, susceptibles le 27 Août Arrêlfs de gràce des ceendrsumeeme ceuvres haut à au-Prince, Suxrt, HGnENT GANOT, USSEUL BAOse-ItOvALTutne DONISIA et com- par leur nature, de l'aider à parvenir lIndépendance. FLEONY, Exius JEANTY, CHANLES GADHEL MENOUAT. ces louables tins : Docteur Le président du Senat, muant la peine du du nomme nomme FIzENA TOUssAINT, Considérant, en outre, que le F. P.PAULIN. Arreléde Résultat des grice examnens pour l'obtention du cortifical élémeu- Léon des Brevels : -rEECCrPaa classiques el dul Laboratoire, par la publication Ies secrétaires de éludes secoudairs teurs universellement taire et supéricur. d'ouvrages médicaux une remarquable D. THÉODORE, CH. RÈGNIER. PARTIE NON OFFICIELLE. sppréciés, contribution apportent à notre évolution morale Relations del la tournée Présidentielle LAFOREST dans le départe- et R. et scientifique; AU NOM DE LA RÉPUBLIQUE. ment du Sud. Par MM. ANTOINE LA CHANBRE DES REPRESENTANTS d'Haiti ordoune que la Loi ciOssox. administratifs. (suite). 'ouvrages médicaux une remarquable D. THÉODORE, CH. RÈGNIER. PARTIE NON OFFICIELLE. sppréciés, contribution apportent à notre évolution morale Relations del la tournée Présidentielle LAFOREST dans le départe- et R. et scientifique; AU NOM DE LA RÉPUBLIQUE. ment du Sud. Par MM. ANTOINE LA CHANBRE DES REPRESENTANTS d'Haiti ordoune que la Loi ciOssox. administratifs. (suite). Avis divers. Usant de Tinitiative que lui accorde Lel Président Legislatif soit revétuedu Scentr Avis dessus du Corps Particle 69 de la Constitution, de la Répulilique. Spnaapnissanesaie OFFICIELLE A PROFOSÉ Donn6 an Palais 1910, National. an 107e. A Port-an-Princ, de TIndépenPARTIE le 8 Septembre Ligislatifa a voté d'urgen- dance. A. T. SIMON. D'ETAT DES RELATIONS Et la le loi Corps suivante : Par le Président: SECRETAIRERIE ce Une somme de 1500 dollars l.e dElat intérimaire des EXTÉRIEURES. Art. 1- au Docteur Léon Audain Finances Secrétaire et du Commerce, est accordée du Laboratoire, courant, à dix et à ses collaborateurs à la publicaS. MARIUS. Lundi, 19 Septembre Palais à titre d'encouragement réunis sous le tiheures dui matin, a, été reçu, au tion de leurs ouvrages >. Cette Le Secrétaire a' État de rIntérieur, en'audience officielle, le Con- tre de C Fièvres inscrite intertropicales au Budget de la National, Britannique valeur sera JÉRÉMIE. sul-Général de Sa Majest6 M. Alex. Murray, République. 2. En rétour de cet encoura en cette résidence, à Son Excellence le Art. le Dr. Audain devra déposer à Port-ah-Prince, le 26 Septembre 1910. qui a fait remise de la lettre gement la de l'Ecole de Médecine 1190. Président del la République Bibliothèque 25 exemplairendalou No. laquelle Sa Majesté le Roi du Ro- à Port au-Prince. fièvres Intertropicaless Le Général H. MONPLAISIR par de la Grande-Bretagne et vragei intitulé al l'instruction de nos étudiants. dz P-irrondiagment de yaume-tai Empereurd des Indes, etc, no- destinés Art. 3. La présente loi abroge tou- lui Commundant Port au-Prince d'Trlande, Son Excellence le Président tes les lois ou dispositions de loi diliExtifie à Son Seal décès de Sa Majesté le Roi sont contraires ebsera exéoutéea des Finan- Selon le désir exprimé par d1 Haiti le T'avénement de des Secrétaires d' Etat en ce le cellence le Présidentde la République, Edouard VII, ainsi que V au Trône gence ces et de TIntérieur, chacun invite toutes les personnes possédantSa Majesté le Roi Georges concerne. Royal et Impérial. BIBLIOTHÈQUE HAITIENNE DES SPIRITAINS --- Page 2 --- rerrangtugme T21 cere LE MONITEUR, ou la occupant une propricta située dans AtEU. a eitiraud Ait etl la région Oroix-des- comprise entre le Pont: Rouge lrexereice mutation de du droit de grice et de com- LES personnes Artasionsnotammenst les Usant peines ; DONISKA, condamné à suivantes : de des prérogatives que lui accor. . BIBLIOTHÈQUE HAITIENNE DES SPIRITAINS --- Page 2 --- rerrangtugme T21 cere LE MONITEUR, ou la occupant une propricta située dans AtEU. a eitiraud Ait etl la région Oroix-des- comprise entre le Pont: Rouge lrexereice mutation de du droit de grice et de com- LES personnes Artasionsnotammenst les Usant peines ; DONISKA, condamné à suivantes : de des prérogatives que lui accor. prisonnement par un an d'emAlfred, sénateur Labbé l'article 103 de la Constitution ; Tribunal, en date du3 jugement du même Antoine, Babal, François, Barbaneourt, Lysis la Surle Tapportdu Secrétaire Art. 2. - La peine de Mai 1910. André Chevalier, Fernand Dyer, Justice, d'Etatde réclusion à a cinq années de Etienne Mathon, Marinno, Duroseau, Et de l'avis du Conseil des nommé GABRIEL laquelle été condamnéle Paul Douyon, Marcelin, C. Carré, Mme taires d'Etat, Secré. ment du Tribunal MENGUAL jugetoine Carméleau, Ph. Kieffer, Fou, AnARRETE CE sort, en date du 11 criminel Paterd ce resBodet, Letellier Jn Philippe, Justin Cyrus QUI SUIT : commuée en celle de Juillet trois 1910, est Sanon, Biennélus Bien-aimé, Dérisena, Article ler. -Grâce pleine et prisonnement. annéesd'emDémosthène Taylor, Desce, estuccordée,d partirde ce entière Art. 3. Le présent Arrêté Benoit fils, Antoine Audain, Dubréus, des tiers réservés, si jour,les droits primé, publié et exécuté à la sera imVil Baron, Henrina, Madame Monuna, Robert, Monsieur POURCELY FAINE, aucuns ancien sont, à du Secrétaire d'Etat de la Justice. diligence Michelet, Dame Canal jeune, Mélie Valvil, crétaire d'Etat des Finances et Se- du Donné au Palais André, Mémé, Ministre Pétion Pierre- Commerce, condamné à six années Prince, le 24 National,a Port-anAlfred Jean, Chavineau Duro- réclusion parjugement du de de Septembre 1910, an 107e. cher, Louis, Helène, Sylly Dubuisson, minel de en Tribunal cri- l'Indépendance. A. Général Boule, Mancotme, Juin de cette Port-au.Prince, année, et sans datedu 30 Par le Président, T. S1MON. me Mervil, Léger, Richard Petit-Hom- Allen, Al- de tous réglements à préjudice Le bert Aug. Héraux. Charles Trésor public. intervenir avec le Secrétaire d'Elat de la Justice, Aris, Mancoume, Déter Bruny, Mattéis, Camille Art. 2.- - Le présent Arrêté sera imARTEAUD. Bruny, lémon, Blanc Moise, Camille. Riboul, Mizeline, Phi- primé, du Secrétaire publié et d' 'Etat exécuté à la diligence Mme veuve Philémon Désir Admassin, Donné de la Justice. ARRÉTÉ Obio, Antony Nau. Apamise Brouard, Léger au Palais National, à Port-auSanon Jn Pierre, Exanfuse Sanon, Dosier, Ge- miBoyetommall de 1107ème. imARTEAUD. Bruny, lémon, Blanc Moise, Camille. Riboul, Mizeline, Phi- primé, du Secrétaire publié et d' 'Etat exécuté à la diligence Mme veuve Philémon Désir Admassin, Donné de la Justice. ARRÉTÉ Obio, Antony Nau. Apamise Brouard, Léger au Palais National, à Port-auSanon Jn Pierre, Exanfuse Sanon, Dosier, Ge- miBoyetommall de 1107ème. tin Heurtelou, Alvarès FIndépendance. FRANÇOIS ANTOINE rolien, général Micius Duplessis, Dé- Par le A. T.SIMON. SIMON Exantus Jean, Madame Labissière, Président: : PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE destin, Arnoux, Jules, Edmond, Angèle, Mon- Du- Le Secrélaire a'Elat de la et Vu la l'article 103 de la Constitution casse,Desseix Comeau, Juustice, loi du 26 1860 sur Nabal, Cambry Dombois, généralComenu, Edgard FloARTEAUD, l'exercice du droit Septembre de grâce et de comrian, Guerrier Calixte, Justin mutation de peines : Me Baussan, Madame Simonette, Zoute, NaSurle rapport du Secrétaire zaire Agar,Ulyssel Pierre,Charles Dubé, de la Justice; 5 d'Etat Silvain fils, Gelmise Gélin, Sanite PrinARRÉTÉ ARRÉTE : cilia. cival, Anna, Jacques Jean Guerrier, Daemier-Foutiicmme Agard, Annatière Article est ler. Grâce pleine et enBruny, Charrier Rimpel, Mercy Monles droits accordée, des tiers à partir de ce jour, désir, Robert Laforest, Evandlic,Bruny FRANÇOIS ANTOINE SIMON, sont, au: nommé FIZÉMA réservés, si aucuns Pierre-Paul, Cazeau José, Sor Ya Tho- PRÉSIDENT DE LA damné à deux ans TOUSSAINT conmas, Léo Beauville, Philomène Pierre REPUBLIQUE par du 'emmprisonnemmens Michel, Dura Pierre-Noel, Mme. Peti Vu la loi du 26 Septembre 1860 sur Gonatves, jugement en date Tribunal du 15 criminel des Déracin, Homme, Légina Saint-Léger, Duraciné l'exercice mutation du droit de grice et de com- Article 2. Le Octobre 1909. rius Thangèle, Maxi, Héritiers Da- Usant des de peines; imprimé, publié et exécuté présent à arrêté la sera désir Hyppolite, Paul; Alexis Romulus, Mon- corde l'art. 103 prérogatives de la que lui ac- ce du Secrétaire d'Etat de la Justice. diligenA se présenter au Sur le rapport du Secrétaire Constitution; d'Etat Donné au le Palais 10 National, à Port. le dimanche 2 Octobre prochain. PalaisNationnl, à l'ef- de la Justice, au-Prince, 107ème. de Septembre 1910, an fet d'entendre une communication Et de l'avis du Conseil des IIndépendance. doit leurfaire le Premier Magistrat que de res d'Etat, Secrétaila République. diligenA se présenter au Sur le rapport du Secrétaire Constitution; d'Etat Donné au le Palais 10 National, à Port. le dimanche 2 Octobre prochain. PalaisNationnl, à l'ef- de la Justice, au-Prince, 107ème. de Septembre 1910, an fet d'entendre une communication Et de l'avis du Conseil des IIndépendance. doit leurfaire le Premier Magistrat que de res d'Etat, Secrétaila République. ARRÉTE CE Par le Président : A. T. SIMON: Il esti fait pareille invitation à tout QUI SUIT : Le Seorétaire a et propriétaire 5ème. dés lère, 2éme,3ème, 4ème. Art. ler. Grâce pleine et Elat de la Justice, mune de Port-au sections Prince. des Varreux, Com. droits est accordée, dest à partir de ce jour, entière les ARTEAUD. Fait en l'Hôtel de aux nommés tiers SAINT-I réservés,si ELME aucuns sont, SECRÉTAIRERIE D'ETAT DE les jour, mois et an que TArrondinsement, dessus. bunal condamné à mort par jugement SAINT-SUNE, du TriTION PUBLIQUE. L'INSTRUCH. MONPLAISIR. du 23 criminel Novembre de ce ressort, en date condamné à trois 1904 ans de ; HUBERT travaux GANOT, forcés Cortificat d'études secondaires classiques. ARRÉTÉ 5. par Juillet jugement 1910; du ditTribunal,en date du (lère partie.) ToITE FLEURY, UNSEUL condamnés SAINT-ROYAL à un et MM. Léonce Dupiton, FRANÇOIS ANTOINE SIMON A'emaprisonnement par jugement an du' touches, Etienne Bourrand, Dantès Henri DesPRESIDENT DE LA AÉPUBLIQUE. date Tribunal du 19 correctionnel Avril de ce ressort, en MInstitution gros, Emmanuel Armand, ( élèves Le- de 1910; Extus JEANTY, St-.Louis de Vu la loi du 26 Septembre 1860 sur condamné à un an d'emprisonnement Félix Gordon, Charles Edouard Gonzgue ), par jugement du dit Gaston Michel, Albert M. Claude, Barjon, GeorTribunalRAR- ges Cardozo, Alphonse Qualo, Léore --- Page 3 --- LE LICNITETR. Malebranche, naire Collège (élèves du Petit-Sémi- 1 ité diclarés Ulaude, Dantès Sainb-Martinl ) Albéry d'etudes aptes A obtenir le certificat lembrun, Nélio Timothé, Fernand Va- partie, lettres. secondaires clnssiques (2ème. SECRE CTAIRERIE D'ETAT DE Ethéart. ( élèves Jean-Jacques du Lycéel National Albert été dcluré apte ) à M. obtenir Hector le Paultre a L'NTÉRIEUR. Port-au Jaillet Prince) ), ont subi du' 18 au de 23 d'études secondaires classiques certificnt Port au-Prince 1910, devant le jury institué à partie lettres-aciences.) (2ème. Le Département de de PInstruction parl le Secrétaire d'Etat BREVET SUPÉRIEUR des éleclions qui. doivent 'Intérinur, svoir en vue ment à la circulaire publique et conformé- Melle, Néila Valembrun, Janvier aux de Tunnce prochaine, lieu en Mars1907, l'examen ministérielle du 16 IInstitution Vve. Auguste élève de Conseils communaux de la rappelle du 28 Avril 1894 Brévueparlarrété du 4 au 6 Juillet 1910, Paret, a subi blique de' les dispositions de P'article Répucertificat d'études pour l'obtention du institué à Port-au-Prince devant le jury la Conatitulion, lesarlicles 9, 151 ques (lère. Mars1907, l'examen ministérielle du 16 IInstitution Vve. Auguste élève de Conseils communaux de la rappelle du 28 Avril 1894 Brévueparlarrété du 4 au 6 Juillet 1910, Paret, a subi blique de' les dispositions de P'article Répucertificat d'études pour l'obtention du institué à Port-au-Prince devant le jury la Conatitulion, lesarlicles 9, 151 ques (lère. partie. secondaires classi- taire d'Etat de par le Secr- 12,13el1i.del Ja 10,11, ) IInstruction publique, aux Assemblées loiélelorale, ayanti trait Du proobs-verbal transmis l'examen prévu par l'arrêté du 28 En primaires tement par au Dépar- tudes 1894 pour l'obtention du certificat Août d'é- vront, conséquenice, dès le ces institutions dedel la eirconscription M.ITnspeteur de Port-au des écoles filles secondaires spéciales de: tobre premier jour du mois d'Oril résulte Princé, jeunes prochain, ouvrir que : Du équivalant au Brevet supérieur. d'inseriptions, leurs registres procès-verbal transmis au ci-dessus Ont Déparonarennntsrahnis obtenu EpnenvesEprenvesl écrites orales Moyenne tement cette par IInspecteur des écoles de les assemblées mentionnés, aux fins de formerL. Dupiton 8.81 Melle circonscription, il résulte que : par la primaites à Pépoque lixée A. Qualo. 8.31 7 7.90 N. Valembrun a obtenu: : iravaux Constitation : pour lexceulion des D. Destouches 7.87 7.58 7.94 ves écrites, 5.60; ; épreuves orales, épreusuivants E. Bourrand.. 7.81 7.42 6.70 754 moyenne, 5.85. 6.10; Savoir: H. G. Cardozo Legros 7.44 6.20 6.82 7 25 En conséquence, Melle. N. 1o. Elections des E, Barjon.. 7.44 6.12 6.78 brun a été déclarée apte à obtenir Valem- 20. Renouvellement députés du peuple: F. Gordon. 7.12 7.33 7.22 plôme de Brevet le di- munaux des ConseilscomA. Ethéart 7.12 7 06 Supérieur. trienual et qui ont accomp'i leur exerrice E. Armand 6.50 6.37 6.91 6.70 BREVET ÉLEMENTAIRE sions locales remplacement des CommisG. Michel... 6.25 6.19 6.28 Melles. par des conseils 6.50 A. M. Claude. 6.25 6.37 Fany Desce ( élève du pen- Porl-au-Prince. le 12 réguliers. L. Malebrancho. 5.81 5.71 5.98 sionnatdel Notre-Dame du Septembre1910. Albéry Claude 5.75 7.12 6.46 Lucie Lavelanet (élève de Saere-Cour), N. Jn-Jacques. 5.62 7.62 6.68 de Mme. A. M. Claude. 6.25 6.37 Fany Desce ( élève du pen- Porl-au-Prince. le 12 réguliers. L. Malebrancho. 5.81 5.71 5.98 sionnatdel Notre-Dame du Septembre1910. Albéry Claude 5.75 7.12 6.46 Lucie Lavelanet (élève de Saere-Cour), N. Jn-Jacques. 5.62 7.62 6.68 de Mme. Auguste PInstitution Port-au-Prince, le15 Timothé. 5.37 5.50 chel, Cécie Paret), Mariette MiSeptembre 1910. Valembrun 5.25 5.25 5.13 5.90 5.19 Jane Hollant, Gardère, Clelia Lucina Lalanne, En conséquence de ce 5.77 sionnat Alphionse, du Pen. AVIS élèves sont déclarés aptes résultat, à recevoir ces du 4 au 6 Sainte-Rose Juillet de Lima), ontsubi le certificat d' 'études secondaires clas- par l'arrêté du 28 1910, Août lexamen 1894 prévu EInspection Scolaire de celte siques, (Ière. partie. ) tention du certificat d' 'études pourlob criplion. CirconsCertificat d'e éludes secondaires équivalant Du procès-verbal au brevet élementaire. primaires Conformément A (2ème. partie.) classiques. tement par PIuspecteur transmis des au Dépar. nue dans la dépèche Pantorisation du contecette ccoles de at de Secrélaire d'ELes élèves Sévigné Milord, Lamartine cireonscription, il résulte que : 16 Aoûl PInstruction dernier au publigne en date du Marius, Lamartine Mombéleur, C. NiOnt obtenu Epreuvespreures avis aux inléressés No. 1734. Donne Rulx colas, ( élèves du Lycée National ), écrites orates lien au Siège de qu'un concours aura Léon, Nérette St-.Louis, ( élèves C. Gardère. 8.10 celle ville, le Pinspaction Seolaire de du Petit-Séminaire Mariette Clélia Michel 8, 7517 8 à l'occasion lundi,10 Oclobrep subi, aux mêmes dates, Sainb-Martial), mois et ont L. Lalane. Alphonse 7.30 7317 cole Nationale d'une bourse vacante prochain, à TE vant le jury institué A an, de- J Hollant 6.25 7417 macie, pour le de Médlecine et de Pharparle Secrétaire d'Etat Port-au.Prince L. Lavelanet. 6.05 71(7 Ouest. Département du Nordpublique. et conformément delTastruction à la cireu- F. Desco. 5.70 6 7517 Les Postulants laire minist-rielle du 16 Mars 1907, En conséquence, les 7317 ciire doivent au moment de s'inisl'examen prévu par l'arrêté du 28 rté déclarées aptes à candidates ont 1o leur acle présenter: de 1894 pour lobtention du certificat Avril de brevet Flementaire. obtenir le diplôme prouver qu'ils sont naissance à l'effet de tndessecondaires classiques 2e. partie. d'é- Sur leur demande, elles ont communes du nés dans une des Du procès-verbal transmis au Dépar- outre, examin. es sur les matières été, en désigné; Départem-ut ci-dessus tement par. M. TInspecteur des tatives suivantes : facul- 20 ulr certifical a de Port au-Prince, il résulte écoles se, botanique. ouver qu'ils sont naissance à l'effet de tndessecondaires classiques 2e. partie. d'é- Sur leur demande, elles ont communes du nés dans une des Du procès-verbal transmis au Dépar- outre, examin. es sur les matières été, en désigné; Départem-ut ci-dessus tement par. M. TInspecteur des tatives suivantes : facul- 20 ulr certifical a de Port au-Prince, il résulte écoles se, botanique. Instruction religieu- pris les conslatant qn'ils onl que: : chimie, hygiène. physiologie, physique, dite Ecole inscriplions et qu'ils en riglementaires suivent i la Ont obtenu Renelerarjese écrites ment les courx. régulièreorales génorale or DE Les épreuves éeriles du L. Milord. 8% 8.30 8.40 Ont obtenu sistent en une concours conL. R. Marius. Léon. 6.80 7.40 d'ilygiène el 1s composition sur un sujet 7.60 épri uvns orales comN. L. St-.Lonis. 7% 5.60 7.80 6:55 M. prennent deux inlerrogaions:1 l'une sur C. Momhéleur. Nicolas. 5% : 7.20 035 Gardère Michel 9. 8 9 Hygiène KL ln 2e. sur l'ilistoire nalu5 5.30 515 Lavelan.t 7 % 9 9 8 8 relie (programi C de 8 8) Hector Paultre ( élère du Lycée Lalano 1ULei rogainvattamerintiton ithetorique). r slera s'étant présenté ponrla section National) Alplionse 71 87 % 8) au Secrélarial de ouvert a obtenu: Philowopbie, 7 Vk, sciences, lstirnes-acinoce 10; Desce 5 5' 6 8 re jour, Tinpcetion à partir de ves orales, 8.18; : inoyeune, 8.56. ;épreu- Hollant J7 8 8 mili jusqu'an samedi, 8 Oelobre, à En consequence, ces candidats ont % gl # 14 17 précis. Elaspecteedes Port-an-Prince, le ler. Septembre 1910. Tu. Eroles, MARTIN. --- Page 4 --- L MONITEUR. PARTIE NON OFFICIELLE année pour la modifant le tarif qui étnit en Port-an-Prinos, le 13 Septembre 1910. timbré daus percoption RA de l'impot snr le vigueur papier- môme 6tablisement deux No. 33. bres à employer dispoaition pour les concornant log tim- dilforentes. tries ou professions soumises ou plasieurs A des indugLE MAGISTRAT COMMUNAL tances' Attendu et les domandes de lioenco; patentes, : les quit- Art. 5. - Les patontes qni sont qu'ili importe de rappelor à tous dans la loi qui Deseriptions 16gales Va les articles 44 assujettis à1 ceux des règle la sttuation contennee Octobre 1876 sur 43, la et 45 de la loi du 24 criptions les plus essontiellos limpot commanal des lespros- syriens oul levantins résidante cen commerciala Haiti tes et lal loi du 29 régie desi impositions diree- chacun afin d'éviter de toute môptise et de lois précitées strictoment Art. Deseriptions 16gales Va les articles 44 assujettis à1 ceux des règle la sttuation contennee Octobre 1876 sur 43, la et 45 de la loi du 24 criptions les plus essontiellos limpot commanal des lespros- syriens oul levantins résidante cen commerciala Haiti tes et lal loi du 29 régie desi impositions diree- chacun afin d'éviter de toute môptise et de lois précitées strictoment Art. G. Tous observées. les seront dissenentdela ville Soptembre en ses 1899 sur Tagran. et de 8e8 se rendre bien compte pertnettre de ses à qtielconques et contribuables Vu également l'article 52 articles 1 et 2; obligations; droits venns- que les notaunment les syriens génoralement sont loi du 8 Août 1900 et les non abrogé de la AVISE CE QUI dont il est plus pénnlités édictées par les predu 10 Août 1877 sur dispositions de celle Art. ler. SUIT # zensement haut fait mention seront rigou- lois mesures : Tétalonnage des poids et une profession Tous ceux qui désirent exercer lesquels seront appliquées dénoncés contre los controvenants, RAPPELLE CE QU1 doivent, ponr ou une industrie soit au Commissaire soit au juge de paix, 10. Tous les SUIT: éctit, la obtenir une patente, en quelconque faire être poursuivis du HGonvermomment pour propriétaires d'immeubles sis munale qui déclaration leur à TAduninistration com- par la loi sur la rogie conformément des à l'article 34 de Altnersonmeots nouvelle délimitation de la un quart de lieue del la me à T'article 2 de délivrera la loi un cortificat confor- Art. 7. Les patentes impositions seront directes. pôt locatif sont invités à se villeet sujets à l'im- Art. 2.- Les régissant la matière. papier tiunbré etcomme suit: délivrécs sur Coumunal pour fixer avec présenter à PHôtel commerce qu'en 6trangers qualité de ne peuvent faire le feuille lo. Patente de: pour banqaiers sur une valeur Les locataires locative annuelle de Tadanintstration leurs Ia guataires et senlomnent dans les négociants consi- 20. Patente : G. 4 sont absents, desi maisons dontl tles propriétés. nn Cenx qui exercent une indnstrie ports onverts. nne feuille de. pour consigoataires sar etp placed des ditsp sont tenus do comparattre propriétatres en lien hattiens droit donble de celui qui serait doivent exigible payer des 30. Patente pour 6 2 en ayant soin propriétaires des se munir àl T'effetq quedessns, Pour qu'ils s'adonnant soient à lo même à industrie. une fenille de. importateurs sur 4 quittances, de leurs baux de lears dernières fessions et industries admis se livrer aux 4o. Patente pour les autres 1.35 L'assiette de Pimpôt locatif afermos ou à loyers. imnpositions directes, prévaes il par la loi sur PEC sions sur une feuille de. profes- ( la valeur estimative des étant établie sur tent un droit de licence iiporte qu'ils acquit- Les demnandes de licence des 0,35 tion devra être en loyers, or cette contribu- de. leurs baux de lears dernières fessions et industries admis se livrer aux 4o. Patente pour les autres 1.35 L'assiette de Pimpôt locatif afermos ou à loyers. imnpositions directes, prévaes il par la loi sur PEC sions sur une feuille de. profes- ( la valeur estimative des étant établie sur tent un droit de licence iiporte qu'ils acquit- Les demnandes de licence des 0,35 tion devra être en loyers, or cette contribu- de. PEtat. Ce droit est de qui est créé au proft consignataires doivent être faites banquiers etdes tionale au taux ER jour, sil les on en monnaie na- de la patente du la moitié de la quotité de surun 8 10. timbre sont assujettis sont loués en or. immeubles qui y recouvré ponr chacun contribuable de ses étranger et sera timbre Colles de, relatives aux autres 20. Limpôt locatife est en d'autres termes, il est tenu 6tabiseoments : Le professions 8 4. surun qu'il soit exigiblode Poccupant, de droits de licence a de payer antant présent avis sera La quittance piopriétaire, fermier ou locataire. férentes. qu'il de maisons dif- cuté à la diligence du Receveur imprimé, publié et exéd'une maison ne délivrée pourra au fermier ou locataire Le droit de licence est dû Fait à "Hôtel communal, les commnunal. parle propriétairo. jamais être contestée tout étranger ayant un non seulement par que dessus. jour, mois et an action 30. dxeune demande ne pourra tre trie ou une profession sujette commerce, à la une indusDR. DUCHEINE AMBROISE. mexbles ne pourra être intentées velaticeinent Faila, aua aucnnr mais encore par toute société patente, avtorilés summnis à Pompitl locatif niarlmise im- industrielle, soit sous quelgne dénomination cominerciale ou Voynge du tition, la constituies Ou par les tribrnaxce, sila per les comme établie, membre daus laqnelle entrera tu qu'elle Département Président. du Sud. A T. SIMON dans le tent le requèle ou Perploie peéde Tussocintion à étranger fer. Avril Du 20 Février au mouméro de la quiltance depuarwenent ne pny- quelconque. Dans ce dernier un titre 1910. ceveur commummal pour tamuée dans délierée le prr le lte- étanger sera seul soumis au droit cas, lassocié qwelle la demandea éléy cours dela- qu'il sera teuu de licence néanmoins, en cas d'ounission présentée ou de Paction intentée, contre la société d'acquitter, à il sanf son recours, ci-dessus indiquée.la la formnalité Après le versement Inquelle cet appartient. RELATIONS cevant les tribananx production on toutes antres de la quittanco gers adresseront au Ministre de des impôr, les 6tran- De a/. ANTOINE équivaudra àl autorités demaudes de licence, Fhunuces leurs LAFOREST, Journaliste, Article 52 de Iaceomaplisement la loi dus Aodt 1900 del lat formalité. leurs noms, prénoins, nationalité. lesquelles indiqneront historiographe du woyage, auec Vas40. cevant les tribananx production on toutes antres de la quittanco gers adresseront au Ministre de des impôr, les 6tran- De a/. ANTOINE équivaudra àl autorités demaudes de licence, Fhunuces leurs LAFOREST, Journaliste, Article 52 de Iaceomaplisement la loi dus Aodt 1900 del lat formalité. leurs noms, prénoins, nationalité. lesquelles indiqneront historiographe du woyage, auec Vas40. Tous les comerçants quis genre de commerce, d'industrie demeures, le sistance de II. R. OSsoN, du et de mestress sont provenns seservent que, dès dej poids sion qu'ils exercent, ainsi que le on de profesCabinet particulier de Son -Octobre, mencera létalonnourd de la Commune le ler. sitnation de leurs établissements. nombre Il y et la Eecellence, le Prérident remplir la vérification. S'ils refusent de eu com- joint le récépissé du trésor publie sera de la devant cette les formalité, ils soront poursuivis laisser Paequittement de refus de la du droit de licence, sous attestant peine République. E faux poids et tribunanx mesnres. comme Les faisaut nsage Cette demande lieence. doit être faite du MIRAGOANE articles Code 398, Nos. 6et7, et 399, dispositions 3 des Octobre prochain, sons peine ler. le au 30 pénal leurs seront Nos. et 4. du buabled d'encourir une amende pour contri- (Suile.) quées. rigourensoment appli- quintuple du montant da droit éqaivelente au Dans la soirée: à 50. Le présent avis sera auquel il est assujetti. En cas de de licence par l'élite bal offert à Son Excellence la diligence du Receveur cotmunal. imprimé et exécuté mende sera doablée, sans préjudice récidive, des l'a- Justin Faublas, Miragodnaise, dans la maison du Dr. Faitàl PHOtel portées en l'article 27 de la loi sur la régie peines des seuille Président, lequel, par un après avoir reça at que dessus. Commmnal, les jour, mois et an impositions su livre à un directes contre le contribuable qui et al un remeretment, en même gricieux temps, compliment prononce Dr. DUCHEINNE profession qui commerce, lni est nne industrie ou une lonvertare de la fête, le discoura suivant: AMBROISE. voit, en T'espèce, uue interdite. amende de Cet cent article pré4 Excollence, Port-au-I Prince, le 12 Septembre cents Art. gourdes, 3. et da donble. 8'il y a à récidive. quatre . Mesdemoisolles, No. 32 1910 professionnel Le haitien cotmerçant, l'industriel ou le . Mesdames et LE MAGISTRAT remettre à T'Administration ou étranger est tenn de Catte heure marque Afessieurs, COMMUNAL nominative de ses communale la liste longs jours pour vous le terme de Vu la loi du 24 Octobre 1876 sur la bles, enfin de tous commis, les étrangers caissiers qui et compta- nons est parvenue d'angroiases. . 32 1910 professionnel Le haitien cotmerçant, l'industriel ou le . Mesdames et LE MAGISTRAT remettre à T'Administration ou étranger est tenn de Catte heure marque Afessieurs, COMMUNAL nominative de ses communale la liste longs jours pour vous le terme de Vu la loi du 24 Octobre 1876 sur la bles, enfin de tous commis, les étrangers caissiers qui et compta- nons est parvenue d'angroiases. la Depuis ttu mois que impositions directes, d'i 'une régie des sorvice, à un titre sontà son E. de nous promesse ofliciolle de les articles 17, 18, 19, 20. 21, part, 22, et de. Fautre, ble envers PEtat du quelconque. Il est responsn- moments passés visiter; la joie intense des premiers S. de celle du 3 Août 1900 ainsi 23,24 58et53 licence et tenvers ln montant Commune de du leurs droits de assaillis, de vives inquiétndes nons ont tarif de cette dernière loi que la partie da leurs patentes. paiement de quo nous ponr avions nej à plus nous abandonuer. C'est fessions et industries nouvelles comprenant les pro- Les négociants main d'un rude recevoir Celui qu'au lendepar la loid de 1876 808-I non prévnes font aussi le commerco consignataires de étrangers qui clamé, avec des combat, Miragoine avait'noVa la loi du 10 Aoàt mentionnéo: 1908, à solliciter, dans le délai 1égal banqne ci-dessus sout invités naient da délire. transports drallogreast qui teindividus ditss syriens ou's ainsi dénommés concernant dansl les le une licence pour l'exercice de chacune prescrit, de leurs sans donte gardé le Certes, souvenir Votre de Erellence. cotte nuit a "EE populaireen loi du 11 Aodt ses 1903 articles 2, 3, 4, 5et10; profossions. Tous ceux siad le Miragoine vaillant emportée par s0n admiration ou papier-monnaie dans sa sur le retrait du aux dispositions qui de refaseront cet article de 8e conformer jeté depuis soldat 20 ans qui venait de relever le pour déf de licence; partie relative au droit le certificat préva par la loi du ne 24 recevront pas Snd, s'est donnée an toute glorioux département du Vu également la loi du 13. 5et10; profossions. Tous ceux siad le Miragoine vaillant emportée par s0n admiration ou papier-monnaie dans sa sur le retrait du aux dispositions qui de refaseront cet article de 8e conformer jeté depuis soldat 20 ans qui venait de relever le pour déf de licence; partie relative au droit le certificat préva par la loi du ne 24 recevront pas Snd, s'est donnée an toute glorioux département du Vu également la loi du 13. Aodt de la même et nécessaire T'obtention de la Octobre licence. 1876 Vraiement il nous serait dimcile A Yotre de Excellence, Art. 4. tL est défendu d'exercer dans qui a été mieux qu'nne réaliser ca un ose qui vous a été faite ici ovation, au lendemain cette apothé- de la --- Page 5 --- LE MONITLUR: votre soul moyen Pabliques, ce ne doit pasotro trente indivilos à illustre Présitont, nous sommes d'existenos. Ilarrive partois on ne sait à qui la qu'aloes tout Alles de notre vous oftrir ces quolques convoiter nne môma charge, il ne manquie jabataille de TAase--Pen. C'est pas été une fâto heureux de de donce pouvoir récrention. Les donner et dans ces conditiona, Non, pensos au travatl, 6t6 Ce w'avait les conven- heurea. stcods nous est mais de Indcontests car voas net pouavait spontane. poligoatiee et hni, a L'écho de YOs tarissont pas AISIEE 6loges sur à Mindastrie la fois et plus ily glohéop C'est le pouple qui ne simable tous contontés Si CRAREEENE Organista tions de mise en ciet cas. vous avait clamé jonrnaux, nons ont dit de fncou de Port- vez. pas etre mieux le pays merche. cesoirl là, eu masse d'avoir cotmpacta, brisé en chalne, d'a- vos vous grdoe, avez fait la conquete carte aussi, soci6té nons mnottobs ade le brns monde omployés, est an travail recottes nétionsa reconaaisanee la botte du tyran qui lai écrasnit par les au-Prince. Eb bien, nous à être vous et tout soment, le Paya aura de bien beancoup des qai sont voir déplacs se laisser émonvoir tout notre bonheur onganignts vous sortiez l'enEERE la poitrine, sans poussait Amemermemwmts notre voeu le plus sincbre est que anjets, qui et Be dispetisera Il y entrel aurs ales tprobunont antoritose aetl les ràles dagonie qu'il compris qu'ane fête semablable d'ici enchantéen de vos vos nonveanz pieda leurs respoc: parfoia tente otint Fotligation abonne entonte du est à refnire, Donc nons avous pouplo la lumière, a wtrotucation -était bien ininitalble. Président, Votre Bxollencs, Csietreasesmts tnoux hommages. du geand homme admintatres qoi êtes instruits, propngen ce que a En outro, honneur de Bi grandoa manitesta d'es 60 Vous êtes les digaeaalles Nous savous quelle vous éclairez la masse. Mettez en pas pratique vie en son soit. enrtontune vous vu qu'il sorait ehimériquo nous fètons ce nous. sou- vous préconises et Enamenez nonvelle, ne tions mondaines de Dlacoraus record, vu surtout nous que vous ocounez en son coeur, od # vous a plaVons parfestiares vos acsayer, lA anssi, contre lesquelles haitons place l'éclat du rang forme l'atmos: drappsrenca contentez pas del le diro, a arriver proaves-lo snerifice les enlvrantaqul pas bien quo nous fètons ce nous. sou- vous préconises et Enamenez nonvelle, ne tions mondaines de Dlacoraus record, vu surtout nous que vous ocounez en son coeur, od # vous a plaVons parfestiares vos acsayer, lA anssi, contre lesquelles haitons place l'éclat du rang forme l'atmos: drappsrenca contentez pas del le diro, a arriver proaves-lo snerifice les enlvrantaqul pas bien avons Tlhaensahmese enàl lutter. à cette môme o6es, et fe enoeus da trône, ne vous fassent vous tes. Je suis dispoas le salut commmn, Sacher et pro- sadonc en proie de phère habituelle du coeur, qoi même pour vons scorde * Nons 6tions nous parvint la nonvelle à les brillantes qualites illnstre père. fiter rde cette liborté que * ne prétends pas non de perplexité quand Etdès lors. ilny avait plus le perdre rendeutsi chères à votre THistoire, vous trou- chez la mériter smnetont aillenta Tencontre mo votre arrivée. Qne nous importait d'aillere nnique. i Qne la Postérité vous et avez tonjours été, vous plus que mes ansiliaires Ile doivent ummmanderane et je tergivensora mondain decette fète. Notre à Votre E vant telles cadre, auréol6 de gloire, mes principes justice et équité côté de donner dans Te même nous sommes discernement, le travail oconpation a été plutôt témoignage de notre pro- placent déjà Ton prépare a Celui que du Sud. dératiou, assure, mes chers tous coneitoyena les sont 86cellence mn nouvénu pour Touvre de rolbvement dé- d'appeler le vaillant soldat voeux sont Pexpres- vous est la base de tout, si la ticho de espcits Paatonvade fondes ondmiration et de notre E a croire que ces admiration au travail, par .ainsi, suinational qu'elle a entroprise età sa personne! Venillez vraie des sentimenta de haute tious ins- riensement facile et elle ne pourra faire le plus vonement àsa cause T'amoros d'nne sion aymnpathie que vons les viendra le gonéral, que pas et d'affectuenses que parfums vant monvemnent : Ce n'est assurément Votre Exellenos, Bentiunenta anssi purs vous voudrez de bien posihle à ses Faneniniatrée en ceoi: se mettre fête éclatante qui a attiré que votre haute Direz, sexhalentde ces fleurs que : Le rôle de VEtat cousiste etles soulagor, dans ces humbles ssnlons Car vous LE qui nons vonsoltir. fleurs natudes besoinsde peuple anssi se rendre sonnalité remplit et déborde. d'Etat celui que la bien permettrede botiquet de filles du Pré- àla hantourd le de son côté doit l'acde nos Chefs fêté. Rien, (Ici un mnagaifique chacune des M. mais peaple, des efforts del PEtat et Traiderdans à coup sociét6 sàr, hattienne a le plas les écla- relles est peésentéa. urs natudes besoinsde peuple anssi se rendre sonnalité remplit et déborde. d'Etat celui que la bien permettrede botiquet de filles du Pré- àla hantourd le de son côté doit l'acde nos Chefs fêté. Rien, (Ici un mnagaifique chacune des M. mais peaple, des efforts del PEtat et Traiderdans à coup sociét6 sàr, hattienne a le plas les écla- relles est peésentéa. M. le Doctenr Gousse et compted de sa tâche. de famille qui haute dépasser par le bon père enne pourra jamais genres qui ont sident, portés comttsemarts "L/Etat est comme de ses semunénent. tantes de tous de votre règne. Edmond Tovar-) prend fin la fête doit pouvoir aux diverses néonaités taussi mériter des seseiteisoente à In capitale, le début dillusion sur la Ce n'est qu'après miunit ses maisons mili- mais les enfants doivents salné, eu fants, famille : Inidonner Fantiataetions Vous n'aver, certes, pas nous vous offrons. Et, Son Exoellence, sa nn repos, Justemnent efortadu pire,Taidere et ne fouette pas ses entants portée del la fête qui font taire et civile, réclamont que Oetnain, immôdiate- a De même, le père Omntmermhat a des comme à ces far aifestations mondaines de Port- mérité, d'antant plus nous devrons quitter pour toutes les potitesy Apctanteadne les tantos, ily mais époque, dans les apportez. annales à la nôtre, si humble ment apres Tandienoe, Déjà, tout le monde exuite, bien ne doit panir toutes nne punition tera-Prinoe, vous votre présenco. petit-Gonves Prince n'est plus à fautes qui tr méritent biamsesty plas et lep et soit-elle, T'éclat Sprestigeda Président. vous vous EES pensée que Port-au est en quelgne sorte, bien un blAme parfois Cest que, cortatuerment de lacte loin etque Pelit-Gonve le portique de la Capi- rible que la punition. 80us mon Gouverrendez bien compte de toutes Timgortance les fois que vonts cetto heure, pour nous, "Vons vous reposor, a tous et je vons le que vous acocomapliseet si intime coutact avec le tale.. 112, Son Excollence, nement, N protets de me jostice demener pour réaliser prenez, d'une façon petiple. Jeudi, 31 Mars, à 10 h. de promets anssi peuple, avec votre] il nons est bien Président de la Reyablique, necotpasaée et des fonction plus grand bien. de 14 mois, accompli c'est déjà 4 Ah I vraiement, occasion Président, derpeimer ce qui le ses mnisons militaire sur et civile TAutel de la Patrie, : Daus l'espace Voyesla R.2l contralo, et je vous doux d'avoir cette vérité mcontestable à savoir naires de la localité, au peuple assemblé et bien des choses On y fait tout nons seinble nne cette modestia qui vous s'adresse en ces termes In coquette petito un exemple frappant. marcho snrun pied eonvonable que, sans bruit, avec tous les lenders eu fourmillibre, assure que cela que j'ai fait à demander Ecole caractorise. vous avez dépass ces sociologues quia remplienat. Place : *Voyes les jeunes une est société, tous ospèrent d'Armes à ils Sgpactonit caril de notre renforts de mots et de gestes, a Mes chers Concitoyens, convier la capitale, ce pourle bien à MatAranse avoir une armée conaméliorer grands notre milien. les lenders eu fourmillibre, assure que cela que j'ai fait à demander Ecole caractorise. vous avez dépass ces sociologues quia remplienat. Place : *Voyes les jeunes une est société, tous ospèrent d'Armes à ils Sgpactonit caril de notre renforts de mots et de gestes, a Mes chers Concitoyens, convier la capitale, ce pourle bien à MatAranse avoir une armée conaméliorer grands notre milien. contact avec votre but de ma visite ici est de vous Ces condi- mnilitaireet temps que nous pensions entre 6 En vous mettant mélant en à la fonle, vous faites la à TUnion, Le à la Paix et an Travail. tout peupie qui dé- renable. six ans, il exista un diftérend solupeuple, en vons des de géants dans tions sout esentiolles pour bien des seuti- "Dopuis etPEtat, Eh Nien.Jai proqua des en. faire à notre pays " pouple, par ainsi, chez sire évoluer: penetrer-vons qui, Entigués de vivre sous la 3anque la et j'ai mdme expeédio Il a oncore an voie de la evisation n'est pas foroément, Prési- ments de nos aieux, 1. Berngor opprossenits Haiti se tionné question du Siège Socinl. L Gonvernevoit qu un tigre Cherapiat altéré de et vous, la domination et de nous ont laiss6 cette # voyés auprès de contrat pour le Nord, de la 'eollectivius a nous, on vous rendez E de VEtatd'ame sens appli- sont sonlevés au prix du sang etde projet au mieux des intorota dent, vous et vous savez dans que Page bre et Hodépendanitene Dites- vous en vous meut fini de statuer 1h-desus. le salut du pemple du petiple, cette Aa plus grando sesigoation sibcle ed'indépondancs, en prosqne "Tous ces efforts sont pour espace bien court. quer Hnctnensement peuvent diminuer. pinacnns et graco, plus elfeatus en uu la ni lestatiqses ne bonne cenvre. Auasi Bamesamapnie de votre état, civila et d'un trop et cela s'est les bras seront Semployés, une vous rougissen ces moyeus, meilleure. & Vous accomplises an pouvoir, notrepays grande partie des troubles Toonatitoent en Tincons- "Par deviendea forogment saetout àln entturg depnis votre avénement delERbst-aller grande nogligence sitmation a une fois, pensez nos parea et tant à nos yenx quanx donter de grand des nns et en a trop Encore. saoré de mais bien a tranger grandi qui, désormais. ne pent qu'auonn cience des autres. mauvais état de choses de la terre, arrosée cet héritago nou le sang, nous à nous de ce Boit E goaveraene livre gonflé Sarasennene nous envi- qu'elle "et T ces Sapatitnansa Criez avec discoars, nos aptitndes Président, plus qu'atont et diverses, vos Histonaivoroona est notre Il est leur rstr Chaque ci- par la sueur," bientôt imbus nos rèves roalis6s. ience des autres. mauvais état de choses de la terre, arrosée cet héritago nou le sang, nous à nous de ce Boit E goaveraene livre gonflé Sarasennene nous envi- qu'elle "et T ces Sapatitnansa Criez avec discoars, nos aptitndes Président, plus qu'atont et diverses, vos Histonaivoroona est notre Il est leur rstr Chaque ci- par la sueur," bientôt imbus nos rèves roalis6s. de prefectionaa sodentinagben de Mars, comme qui les par doit era résultat verrona à pieds, au votre champ présence, comme sngional en partionlionr concourricams du Paya. moi : Vive la Paix etc. 1 promenaden bouirgeoisa, données à toyen de iamabionations qu'on un simple invité, dans les fôtea les idées del6. du probiaine ssont) les villes del été lal Répullique victimes des con (A continuer) un simaple intention, ont redress6 nons ne "Quelless n'ont pas Blles sont si ravotre à notre endroit Désormats et gou- patenoarie. de : guerre civile. toutes, ayant subi ANTOINE LAPORBST, tranger plus un pouple od gonvornanta séiptonna séquenoes les cotaptaet qui n'ost antre chose 6 Haiti politique et Litsommes vernés vivent dans une n'est méfance plus un loup et le res les épreuves qu'on m céf Aéau, nos iBeomonbenceta Non, Diredtaur de Désormala le Chef Mais, comme vous Vavez et qne le révaltat de ce qai est miuyais et pen- traire " historiographa. LAPORBST, tranger plus un pouple od gonvornanta séiptonna séquenoes les cotaptaet qui n'ost antre chose 6 Haiti politique et Litsommes vernés vivent dans une n'est méfance plus un loup et le res les épreuves qu'on m céf Aéau, nos iBeomonbenceta Non, Diredtaur de Désormala le Chef Mais, comme vous Vavez et qne le révaltat de ce qai est miuyais et pen- traire " historiographa. des brebis. vous êtes le père faisons trève à tont fois pour toute an sort Ee vons même ce Cest matin, à ce titre nous milieu vous de Bons ugrtansement tetune Pays. charges R. OSSON. nons les enfants. Président. Vons êtes cat an de notre osalhanrens pas tous aux recevons, Ne vous oramponnes votre familles los angustos : Quant, à vous, Mendemoiselles, --- Page 6 --- LE MONITEUR. SECRETAIRERIE D'ETAT DE LINTERIEUR SECTION DES DOMAINES Etat des demandes de ferme auaquelles suite sera donnée dans les formes tracees par la loi du 21 Aolt 1908. 1 NoMs DE8 BOONLISIONINADKOES. SITUATION DES BIENS CONTENANOE DATES DE LA PRÉENTATION DES DEMANDES, Paul Anlibrise Manrice St. Til Hilaire: Anse-I Rouge, rue St. Joseph... 1 terrain 3 Mai 1909 Madame Vve. Valcour Lalondry. Trou, Limonade, hab. sur Pochon Phab. Drouneaux.. 112 carreau de terre 80 Avril do Baptiste Leroy. (Roche- Plate). 3 carreanx de terre 29 64 'do Ernest Alexandre. Bande-du-Nord, hab. Janvier. 1 carreau de terre do do RS. Sanon. Habitation.Laalle Léogane, hab. Bellac Cinq 4 carreaux de terre 10 Mai do Kionttes Jn: Mary. Bombarde, à P'Anse-chapelle. (Dessources) carreaux 15 E do Générai C. Jeudi adle-Saint.Nicolas, à la Cinq Un carreaux de terre 27 Avril do Joseph Dupoux. Jérémie, à Duvergé. Gorge.. Un carreau et demi de terre 6 Mai do Emmpanuel Henriques. Aqnin, rue du de St. Un carreau 118 de terre 26 Avril do E Simon Jean Charles. Port-a-Piment, poste Louis.. terrain 22 Mai do Philomène Mendès. Jacmel, (grand'rue) ).: 11 propriété 15 4 do Joseph Charles Pierre: Colmini, (grand'rne) sect, rive gauche Artib. 25 Une propriété 12 Mars do Ph. Mortel sect. carreaux de terre 2 Juin do n Charles Pierre. Colmini, rive gauche Artib. 25 carreanx de terre.. 26 Mai do Edgard Lonis. Saint-Marc, Milot. Barrière-I Bouteille., Un do do 16 Juin do Hmonrin Coulange. Aqnin, enla 4ème. section - 1 Une emplacement do Destival Jh. Rivière Ouanaminthe, ( ). rurale propriété do Neufchatel Ch. Lamour. Trou, hab. Lagrange grand'rue (Roche1 Le emplacemest reste do D. Brignolle. rne St Antoine plate) de Thabitation.. do Lancelot Nemours Pierre-Lonis. Petit-Goave, Bande- -du-Nord, hab. Jean. 314 Une de propriété carreau 23 46 do Anacréon Julmisse detarre 24 Mai 1909 - Mentor Pierre. Môle- St. Nicolas, à Passe- Munier 1 carreau de tui 25 6 do iIs. M. Labin Roche-a-Baten Portà-Piment Un terrain 14 Juillet do Fénélus Etienne. Milot. grand'rue ancelot Nemours Pierre-Lonis. Petit-Goave, Bande- -du-Nord, hab. Jean. 314 Une de propriété carreau 23 46 do Anacréon Julmisse detarre 24 Mai 1909 - Mentor Pierre. Môle- St. Nicolas, à Passe- Munier 1 carreau de tui 25 6 do iIs. M. Labin Roche-a-Baten Portà-Piment Un terrain 14 Juillet do Fénélus Etienne. Milot. grand'rue do Saint Lonis fils. Petit-Goave, hab. Dix emplacement ler, do DDenis Larrieux Fort-Salut, hab. Pigeon. Un carreauz de terre 21 a do Ernest Balin. Marmelade Vylpy. Un terrain. 28 Juin do D. Velius Paul Onanaminthe, rue Vallière. 1 terrain 8 Juillet do L. Ed Jérôme Jérémie, hab. Gilet (Fond cochou) 13 emplacement 20 Juin do A. Richard. hab. Sarazin (Bassecarreanx de terre. 25 Jnillet do Vve. Aug. Placide Jérémie, habitation Villard -Guinandée) Un reste de terre 20 : dn Boirean Pestel, Haute-ville Un reste de terre 7 Juin do Dame Clovis Rouchon. Milot. Un emplacement. 19 Juillet do L6oJonchim. Daguesseau Montreuil. Caracol, hab. Foresté Unemplacement 5 carreaux de terre 25 20 a 6 do do LOT. Joseph et Tercier Jn. Claude. Cayes, Môle, au habitation bas du Fort de l'oligone 2 carreaux de terre 21 Aolt do D. S. Figaro, arpenteur. Côteaux, habitation Lahorde. Liau. 3 carreanx 112 de terre 4 : do P.L. Rincher des 5 carreaux de terre 29 Juillet do Ennery. augle rues St.Thomas Augusta Pierre let St. Lonis Un terrain de lEtat co do |Fort-Liberté, rue Sainte Aune.. Une propriété de PEtat do Claudins Hyppolite do hab. Legras 5 carreaux de terre : do Gabélus Pierre Louis. Anglais, habitation Aubourg Deux caireanx de terre 19 Septembre de Port-A.Piment,/Fetite) place Potin) 10 carreaux Aodt do Méromise aue et Anonime Achille. Tron, do rues Lacroix, rue St Gaëtan.. Une propriété 2 44 do SaintLonis' Thimoté. Ouanaminthe, hab. Samson,Perles Dosmont-Sa- Un eunplacemeut 2S 46 do Maiame snturné crévilon. Trou, jvane-Longue rue de la Poudrière. 50 Un CATTANNX de terre 20 66 Septembre doDumervé Môle St. Nicolas, Fond Sable. 50 emplacement do Dr. Mérantin Dumervé. do aux environsdul Fort allemand 25 carreaux carreaux 9 ( do Joseph 0. Claude. Hyppolite. Porta-Piment, hab. Gauthier. Demi carreau de terre 1L 7' Août do do J. Kabouin. Port-de- Côteaux Paix, à Uo emplacement -30 a do M. Dorismond. Coteanx, Morne-an-1 père. Un carreau de torre 4 66 do Mademoiselle Orphélia Bernard Port-Salut, rue rue Boisrond. St. Jérôme.. Un Uno terrain 5 Septemhre do Général Tertulien Jean Louis. ier. Demi carreau de terre 1L 7' Août do do J. Kabouin. Port-de- Côteaux Paix, à Uo emplacement -30 a do M. Dorismond. Coteanx, Morne-an-1 père. Un carreau de torre 4 66 do Mademoiselle Orphélia Bernard Port-Salut, rue rue Boisrond. St. Jérôme.. Un Uno terrain 5 Septemhre do Général Tertulien Jean Louis. Cap-Haition, Bande-du- Nord.. 2 carreaux propriété. de ler. do Fernand Louis Pierre, C. Beauchamps et terre do Général G. Lucien Wassillon Pierre. Bazin Pt-de-Paix, hab. Grlco Beauséjour 5 carreaux de terre environ. do C. C. Charles, Rénélus et Hersulie Charles Petite-Anse, hab. Pillette hab St. Michel. Un terral de PEtat 31 Aont de François Moise.. Trou, : 15 carreaux de terre 21 4 do do Mole-St-Nicolas, à la Gorge. Une propriété de l'Etat du "Veuve Roche Levassenr. do à la rue Georges. 46 K a Septenibre do 3. Clande do à la banlieue.. Un terrain de PEtat do Dame Molière Carriès" Jaomel, Coteaux. rue del la Comédie. Un Un empluconient. emplacement 27 6 do Nalomon Jocelin Coteanx. linbitation Béchillon. 5 de Octobre du Génér.l F P. Ménard Truu, ma Sumeon Un carrennx emplacement. torre... S Noveutre do Georges Germain Pt an-l'rinco, Ton à la grand'rue, 29 Octobre do dans Ja cour, les autres à T'anglel Lise Cariuir lden mes Révolut. etTronsn-cote, Trois terrnins a Janvier 1910 Purt-au-Priuee, à Truitier. 5 de Octobre du Génér.l F P. Ménard Truu, ma Sumeon Un carrennx emplacement. torre... S Noveutre do Georges Germain Pt an-l'rinco, Ton à la grand'rue, 29 Octobre do dans Ja cour, les autres à T'anglel Lise Cariuir lden mes Révolut. etTronsn-cote, Trois terrnins a Janvier 1910 Purt-au-Priuee, à Truitier. Uu carreau de terre onviron.. 13 Décembreasoy- --- Page 7 --- LE MONITEUR. emteu. : ceMr ETATS DES BIENS DENONCES A LA VACANCEA CADASTRER DANS LES FORWES TEACEES PAR LA LOI DU 21 AOUT ISOS: NoMs DE8 DÉNONOANTS SITUATION DES BIENS ONTENANOE APPROXIMATIVE DATES DES DÉNONCIATIONS Pradèro. Ramesqui Auguste Ilze Jacmel, habitation Guillodo.. 5 carreaux de terre. Dannel et Nermil Sidné Lanrore,. Jacmel, Cap-Hattien, habitation au haut Deux du Cap. Une propri6té.. 19 Avril 6 1909 6 Jh. E. F. Lelièvre et J. C. Magioire. Cotes-de-Fer, à germes. Unc 9 nabitation ler. Mai Janvier Pierre Charles. Gonatves, habitation Plaine-a-Mombin. Kophilie Un carreaux de terre. 8 Mai Israël Joseph fils Jaoques, ainé arpenteur. Milot, habitation Moker. 2 carreanx terrnin.. de terre. 22 15 Juin * Métellus Célestin.. Grande-Rivière, Baradères, à Nan L6ogane, ( Dorval Pierre Larêche. Crochn habitation Laury) 10 25 44 Dartagoan Jamean, Horace Carrénard, Mombin 6e 27 Juillet Joseph Carly Fils. Lapierre, Alexis Fils. Bainet, section de la Brésilienne 91 carreanx de terre. 46 (4 Servius Mirville. Dessalines,hab, Pestel, aux environs Fabiasse de (bois-rac). Une portion de terre.. 8 Octobre José Fernandez. Dame-Marie, hab. Petit-Fond Un emplacement. 27 Jnillet do do habitation Dupoux Lattan Une Unel habitation. 15 Septembre -Général Charles Dabady Jacmel, habitation Chamandron 2 carreaux habitation de Legrand Emmanus Vixama. do habitation Nan Pommerose 2 carreaux et 114 terre. de terre... 23 22 Octobre 44 < do omegen Pilate, do sect.Bandin i6 Joly hab. 44 Labauche Un carrean et 314 de terre.. 19 Mare Walter Noël. Ouanaminthe, Grand'rue Joly : 5 carreaux de terre.. en face Alfred Jacques Louis Vincent, Tertu- de la) place d'Armes Un emplacement. 21 Juin lien Poitevien, Ph. S. Fleurimond et C. Jean Jacques.. Port-de-Paix Un terrain. Fernand Louis Pierre, Emmannel Gé7 déon, François Eugène, Malherbe Poitevien et Gabriel Sylvain. do hab. Grâce Beau Une Almonord Guerrier. Aenl-dn-Nond,restel Séjour! habitation 20 Jaillet Jérôme Emilien Théodore, arpenteur. Onanaminthe, rne hab.Desmangle! 8 carreaux de terre. 12 Juin Madame Dauphine Robert, Jérémie, rue de la espagnole Concorde Un Un emplacement. 28 6 MadameVeuve Paul Emile Pierre-Lonis' Dame-Marie, hab. Momplaisir 10 emplacement. de 2 Aodt Antoinette, Justine et Eléonor Pyrame. (Borgne, habitation Oiseau-Laine. 50 carreaux terre. 2 Aodt Madame Eléonor Pyrame. do près du morneUne 5 Septembre "Narcius Ethéophin Pyrame. Anse-A-Foleur, reste hab. -au-per Malanga Le reste propriété. de Phabitation.. MadameVeuve Paul Emile Pierre-Lonis' Dame-Marie, hab. Momplaisir 10 emplacement. de 2 Aodt Antoinette, Justine et Eléonor Pyrame. (Borgne, habitation Oiseau-Laine. 50 carreaux terre. 2 Aodt Madame Eléonor Pyrame. do près du morneUne 5 Septembre "Narcius Ethéophin Pyrame. Anse-A-Foleur, reste hab. -au-per Malanga Le reste propriété. de Phabitation.. Borgne, près de PEtère Une propriétà. 12 12 Lysias Etienne. do rue du cimetière Deux propriétés.. 12 46 Chérisna Bigord. Terrier-Rouge tetit-Goâve hab. hab. Fourques. Bois-lEglise. 2 carreaux de terre. Vilfrène Jaboin. Pt-à-Piment hab.Pautus Pte Place 45 25 carreaux carreaux de de terre. Fernand Louis Pierre, C. François, Berterre.. 18 Janvier 1909 -S. thoumieux. Balin. Port-de-Paix hab. Nan l'Etat 8e 8. Une habitation 19 < Benoit Michand Bande-du-Nord, Hab Pain-de-Sucre dans les mornes.. Unei portion de terre rocaillense) 26 Janvier 66 Albert Médina fils. Boutillier Morne aux de Orangers: 36 28 carreaux de terre. 30 Juin Joseph Philibert. ce Morin S. des Palmes Thôpital. Pt-Goàve! 1 carreau carreaux de de terre. 4 Novembre 4c A. Théodore. Limbé, dans la 5e. section rurale. Un terrain terre. 12 Février Louis F. Paul. [Hab. Maconne sect: Un B. Germain Benjamin, Hab.Perval Ravineau Rivière-Froide Pt-T-Nippes 5 carreaux terrain. de terre. 20 Février 1908. Georges 40, sect. 15 carreaux de terre. 26 Fév. et 2 Mars 08: .St. Eucher Jean. a 4 Duplessis Doutée, 5e. sect 5 carreaux de terre. 44 44 c Antoine Sillaim Ducheine. Flaisance hab. Vallières. Laprovence,. 5 4 carreaux de terre.. 16 Mars D. Louis Petit.. Pt-de-Paix hab. Nan Goyave 8e. 8. 16 carreaux carreaux de de terre.. 2 Avril Louis Pierre etJoachin Eugène. Cléant. Une terre.. Samnel Etienne Fort-Liberté. habitation. ce Auréus Anguste. Crois-des-Bongmets, hab. Viau. Un Une emplacement. 20 4 B. C. Adonis Cayes habitation Colas 4e. section Un terrain. propriété de lEtat.. 9 Janvier 1909 Fernand Larrienx. Tancrède 11e. Une habitation. 2 Jnin 1908. Joseph Bruny René. Dessalines hab. Pélissier 3e. sect. 10 carreaux de terre. 19 4 Juin Mai S Volney ETCRD Jacmel Gde-Rivière en la habitation 140 sect. la Berarol. Montagne 80 Un carreaux quart de terre.. 9 4 Lorissain et Cisséns Panl. Jérémie hab. lHumeur en la 10e 8., Une de terre, 20 Septembre Clotaire R. Duperval. Baie-de-Henne hab. Rav.-A-Tombe 1 carreau habitation. 16 Mai Clervius Niclaise. Torbeck à Lafosse 1ère. section Une de terre. 30 Juin a 1908 ac Vve Alonce François. Anglais hab. Rossignol 2e, section 5 carreaux portion de terre. 29 6 E. Jean Philippe fila: Bourg del l'Arcahaie. Un de terre. e 8., Une de terre, 20 Septembre Clotaire R. Duperval. Baie-de-Henne hab. Rav.-A-Tombe 1 carreau habitation. 16 Mai Clervius Niclaise. Torbeck à Lafosse 1ère. section Une de terre. 30 Juin a 1908 ac Vve Alonce François. Anglais hab. Rossignol 2e, section 5 carreaux portion de terre. 29 6 E. Jean Philippe fila: Bourg del l'Arcahaie. Un de terre. Général Billion d'Hatti. Pt-Riv.Artib. hab. Lillet.. emplacement. 12 Juillet Duvernet Davelaint.. Felvre.. Une portionde terre. 4 Juin ce Mor au Ls. Michel. Portail- Andro, Jean- Rabel.. 25 5 carreaux carreanx de de terre.. 29 Avril Jn. Baptiste Panl Balu. Au bourg de Milot. Un terre. 26 Avril 1909: 46 Démoustier Marcelin Sanon.. Pt-au-Princo, rue du Centrel No. 18 Unej emplacement.. 10 Mai Mme Vye. Eugène Bourjolly. 44 anglerues Améric. et Casernes Un terrain. propriété. $6 Daniel Rameau Appolon Jean-Baptiste Louis, Morne-à-I -Bateau, débarc. Gateau... 5 carreaux de terre environ.. 10 Février 1910 L B. Bertrand. Source Port-a -au-Prince derrièrel le Fort-per Un emplacement. Panléms Jean-Jacques. Gd.- Bois puante en la 20.8. sect. plaine des varreux.. C6lestel 40 20 carreaux carreanx de terre environ) 12 Juillet 1909 Plaisius Jean. IArcahaie. sur l'hab. 32 carreaux de terre. 18 Avril C. Grandoit et D. Comeau 'Hab. (J Roberjon.. de terre.. 22 Octobre 1909 do do jAu portail Dronillard St. Port-au-Prince) 4 ) 10 carreaux de terre.. 8 Juin Gal. Dupéra Frédérique. Bourg del PAtenhaie,rue Joseph du Quai., Une Un terrain. propriété. 14 8 Aolt 4 s8 --- Page 8 --- LE MONITEUR. AV:S vil ADMINISTRATIFS ment. d'Aquin, visé du payeur du dit Déprte- tance SECRÉTATRERIE SECTION DETAT DE LINTÉRIEUR llle déclare nul et non envers pour ma le règlement des DES DOMAINES la devant être délivré. avenu, duplica- depuis le 10 succursale courant.. à Jérémie, obligations fermée Service de la curatelle Port-an-Prince, le 21 Septembre 1910- Aux Cayes le 23 Septembre 1910. Le curateur principal M. ETHÉART. Jous JACOBSEN. été informé de la vacance soussigné, de la ayant sion de Madame Veuve succesà Port-au-Prince vers la Garçon, fin de décédée l'année Le. soussigné, Je, soussigné, annonce au dernitre,invite en vertu T'hopital militaire pharmacien de en chef de Payeur du public et au. la loi du 14 Juin 1841, de'l'article tous 15 de avis au du celte ville donne perdu mon Departementdela livret de Guerreavoir à un titre quelconque, peuvent ceux qui, guerre, au payeur directeur de département de la la somme de quinze pension, s'élevant à. Le. soussigné, Je, soussigné, annonce au dernitre,invite en vertu T'hopital militaire pharmacien de en chef de Payeur du public et au. la loi du 14 Juin 1841, de'l'article tous 15 de avis au du celte ville donne perdu mon Departementdela livret de Guerreavoir à un titre quelconque, peuvent ceux qui, guerre, au payeur directeur de département de la la somme de quinze pension, s'élevant à. droits sur cetle succession à les avoir des Dépense et au la Récelle el de Je le déclare nul, gonerdes par mois. loir dans un délai de six mois. faire vaCommerce, du que ma feuille être dressé. duplicala devan! en d'apointements mois d'Août s'élevant à la somme de soixante 1910, Port-au-Prince, le 15 Port-au-Prince, le 11 Juillet 1910. gourdes, visée du du dit quinze 3 Septembre 1010. ment est adirée. déclare départe CESARIUS ANTOINE. P. non nulle "FI ANSELME. avenue, duplicata devant élredélivré. et Port-au-Prince, le 23 Septembre 1910. Payeurd Je, soussigné, du annonce au public et Au CONTRE-AVIS. B D.CLERMONT. perdu mon Département livret de del la Guerre avoir la somme de pension s'élevant A. SECTION DES DOMAINES. Jele déclare quinse nul, gourdes par mois. Service de la Curatelle. Je, être dressé. duplicala devant en Ffo Madame A. L. reçu du soussigné, mois de Juillet déclare avoir 1910 perdu mon Port-au-Prince, le 15 naives, ayant élabli qu'elle Philippe, est lille des Go- fesseur à l'Ecole Nationale de comme pro- 3 Septembre 1910Arisle Martelly dont la de feu Quartier de St.Joseplis s' 'élevani garçons du NESTOR JN-BAITISTE. dénoncée à la vacunce succession a été me de Trente cing à la som- :sages, le curaleur par Monsieur De- yeur et au gowrdes, visé parl le pa- Je déclare avoir mes :sions vacantes, soussigné, principal aux succes- Je ledéclare Contentieux. donc nul, pension des mois de perdu Juin et de feuilles de aaulle l'avisi 44 rélracte et an- êlre duplicala devant celle année s' Juillet de inséré au Moniteur 13 du 3 délivré. tre 'élevant à la somme de qua-; canle Septembre la 1910, No. 71, déclarant va- Porl-au-Prince le 17 les déclares vingt quatorze gourdes sez centimes. Je dite succession ; Seplembre 1910. etre nulles. duplicala devant en 20 Est de méme rélracté en P. FRANCCEUR. dressé. l'avis concernant la succession de partie, Aux Cayes, le 13 Vve. Garçon, laquelle, suivant Mme. Septembre 1010. dressé le 5 Mai 1891 par Me. Joseph leslament Au- le, soussigné, déclare DELERME. gusle meubles Vallès, situéstant se compose de cinq im- Direcleur général de la Recelle au public, el de au Le l'Arcahaie à Dépense avoir la soussigné porle à la et dont elle ortan-frimmequs a droits perdu cing recus pour du public qu'il a été égaré connaissance- un suit: disposé comme maison approximatifs Cassis à l'imporlation de la d'ordonnance du du cerlificat 1o à Vénus Dossous et Fédora. cinq im- Direcleur général de la Recelle au public, el de au Le l'Arcahaie à Dépense avoir la soussigné porle à la et dont elle ortan-frimmequs a droits perdu cing recus pour du public qu'il a été égaré connaissance- un suit: disposé comme maison approximatifs Cassis à l'imporlation de la d'ordonnance du du cerlificat 1o à Vénus Dossous et Fédora. el 337 s'élevant J. Assaf. à la & Co.; au No 3297 des Relations Extérieures Payeur en Département une propeiélé rue Tiremasse ; Acloque, 88/100 el sept dollars somme de $ 379 Aoûl écoulé, valeur de (Or. date du 5 26 à Urénice Armand, une autre le savon; plus deux cent 81/100 visa pour veur Vve. A. Malard, pour 43.87,) fapriété rue Tiremasse: pro- gourdes soixanle douze faites au dit fournitures 30 à Eliacin Jean et Chérisnat 04/100 29/100 et cenl dix sept dollars Il le déclare Département. nul, duplicala devant Aimé, trois quarts de carreau de lerre Fils- nia du pourlimportation 12 Août 1910. par le e/s Sar- étre dressé. en à Turgeau. Je les déclare Porl-au-Prince le 16 La défunte, n'ayant ligué à étre délivrés. nuls, duplicala devant 3 Septembre 1010, sa trouvent grande propriélé de Targen personne où se 2 Enx. BOUCHET. W. THEARD. tracée quatre la loi maisons, du la procédure done par 15 Juin 1841 sera RovAL Durcit WEST-INDIA MAIL priélé poursuivie qui demeure à l'égard échue à de celle pro- Lesoussigné, préposé (Ligne la vacance. des Finances de Ja communedos d'Administration Abricols, Il. MUNCHMEYER Hlollandaise) & Co Port-au-Prince, 9 Seplembre 1910. annonce articles au public qu'en conformité des Agenls pourJérémic. 80el 81 de laloisur P. ANSELME. ment il a fait choix du ciloyen T'Enregistre- Armand Je, SL.Louis pour être son commerce soussigné, en déclare au Fublic ct au et qu'il est responsable commis-signataire de sa signature reçu de Mme. particulier avoir perda le AVIS DIVERS. comme de la sienne propre.. àl la somme de Vve. Rénélus, s'élevant Abricols, le 1er. Seplembre 1910. tion Juillel.) quinze gourdes ( subventiLe Ja Recetle soussigné el de annonce la au Direcleur de 2 Cn. TORBECK. ellel, En conséquence, ilest nul ct de nul Département de la Dépnse, au Payeur du duplicala devant en être délivré, avoir Justice et au publie, Me Port-au-Prince, le 17 1910. un deur perdu reçu de Huit ceni trenle bre référant à mon avis da 9 Seplem 3 Seplombre gonrdes (G. 832) montant des courant,ai l'honneur d'an noncer MILTIADE ABELLARD, pointements du personnel du Tribunal 8 quela Pharmacie du Dr. Koehn, à Jérémiè, est autorisée à donner valoble quit- Pert-au-Prince. Imprimeric Nationale. lirectenr, EDGARD CHENET.