--- Page 1 --- --- Page 2 --- a a a - a A 29 RAT F Jaln Carter Broton. --- Page 3 --- --- Page 4 --- HTC. D.o.- --- Page 5 --- U.Roiumnait emsire hur Len bmublen de dy Dowurugue: Pars 1Y93. *2. Covapire attous, traluisour er Calonevier ele (- IL v7A4) * 3 Andre Couseioue a - lo Ceru. veutou vatiouale. 1r 1795: *. Resulrur de (a Reoolulion - t 1794 5* 5. Raymend Reflocious 1. -1793 * 6.berire du C. LaxclewvenqueThibaud. . t -1793 *Y ldilresse ar Peufrle Fras EUL U-m 1793 * 8. Rappont sur Lel Colorei I 1794 *g.bekonee CLAR C.C Creuye Pascula-179 s10.delen eirculaire de Couprin der ivan Uuis erc * le 1794 Rapport CN de- Décret-n 1793 11: prjet La Polilique Om. *12. deguandi Jwilie & 1 1795 glnure ALNr hr Donemgue - VRE *13. Rapront --- Page 6 --- ci ogret Dolis 91 a - 10 omulodfor in sisis if3 csine a Tonyroll 911 nnEs 01SY 21 7n olos PDII - 19 260 - aS 19 .31 U: - € --- Page 7 --- a S 13. CONVEN NTIUN NATIO NaL R APP 4 ORT SUR LA COLONIE DE SAINT - DOMINGUE F A I T AU NOM DU COMITÉ DE SALUT PUBLIC, Dans la séance du 25 messidor, an 5, PAR DEFERMON, REPRESENTANT DU PEUPLE, IxPaIas PAR ORDRE'DE LA COxENTION XATIONALE, 1795. Les Comvresiratenee nous ont demiéernenamonie arpris qu'au apportées de eivile, et d:s eforts réunis milieu des horreurs Scin-Doaningmne, de des Anglais et des la guerre A Eapagnols UT PUBLIC, Dans la séance du 25 messidor, an 5, PAR DEFERMON, REPRESENTANT DU PEUPLE, IxPaIas PAR ORDRE'DE LA COxENTION XATIONALE, 1795. Les Comvresiratenee nous ont demiéernenamonie arpris qu'au apportées de eivile, et d:s eforts réunis milieu des horreurs Scin-Doaningmne, de des Anglais et des la guerre A Eapagnols --- Page 8 --- vor - pour arracher cette colonie à la attachés à la patrie, réduits République, les hommes forces, ont trouvé dans leur long-temps à leurs propres non-seniement pour arrêter, courage mais assez de ressources, et resserrer nos ennemis, et faire même pour repousser isle les armes de la République. respecter dans cette Je ne viens point vous ailliger tures des maux qu'a soufferts cetle par de nouvelles peinpoint vous proposer de juger combien colonie; de je ne viens visérent, et lequel d'entre eux fut le partis la dije desirerois qu'éclairés une trop plus coupable : ils pussent maîtriser 1ban funeste expérience. 9 leurs torts respectifs, passions ardentes, oublier ces Espagnols et ces reporter toute leur haine contre tant d'atrocité leurs Anglais et qui ont fait massacrer avec cuper avec nous que parens des leurs de amis, et ne s'ocpays la paix et T'abondance. moyens ranener dans leur Votre comité n'a pas d'autre fixer vOs opinions sur le véritable objet état de en vue que de pour éclairer vos délibérations sur les cette colonie, ser nos ennemis, d'y maintenir la moyens d'en chasde donner toute leur activité à paix intérieure, et merce ; et c'est sur-tout au moment lagriculture et au comla constitution, vous allez vous oû, en travaillant à tager les avawtages aux colonies, occuper d'en faire parsoyez instruits de leur véritable qu'il convient que vous La colonie de Ssint-Domingue, situation. ports dignes de foi qui nous sont suivant tous les rapaprès les secousses violentes de ses parvenus, se trouva, intestines premieres dissensions 7 presque sans ressotrces, couverte de dres, arrosée de sang, envahie par et cengnol, isolée de tout secours TAnglais PEspa dats européens par mer, dépourvue de solsomés, sans que l'intempérie du climat avoit moisni munitions argent, de sans commerce, presque sans armes sembloit guerre, et ravagée la ne devoir jamais par famine; elle souvenirs douloureux. rappeler a la France que des Mais il y restoit des hommes amis de préts à se rallier sous ses étendards. la liberté, et élé mnis à toutes les épreuves ; il n'a jamais Leur courage été a abatu. solsomés, sans que l'intempérie du climat avoit moisni munitions argent, de sans commerce, presque sans armes sembloit guerre, et ravagée la ne devoir jamais par famine; elle souvenirs douloureux. rappeler a la France que des Mais il y restoit des hommes amis de préts à se rallier sous ses étendards. la liberté, et élé mnis à toutes les épreuves ; il n'a jamais Leur courage été a abatu. --- Page 9 --- 2 a AU - de Privés des secours de des ce fanx qui s'y passoit, la ils France et même des et à résister aapports que leur avoient enccre à se nouvelles aux faiscient garantir pour les séduire : promesses pa-ser nos et ont combatta ils sont restés pertides qu'on einnennis, La partie de pour eile. fideles à leur emmployost l'isle patrie, > Francais, en second se divise en atat-Deninaie, trois 2 occupée dans cetie d'tm régiment de provinces. Laycau, par les 1 dès Tannée colonie avec 200 homes' dragons, avoit été colonel Il s'étoit (vieux style). de son envoyé 1 fait régmen, saires principes de la connoitre par son il Polverel et aegolatiens et au départ attachement aux restoit gouverneur Sonthonax, pour des commisentouré d'ennemis général par interim reyenir en rieur, et sans étrangers, de de la France, colonie, mens. armées, sans argent, mécontens de l'inté? Lavean sans serréc d'un commandoit côté dans la apprevisionnes, de ses par les province du Nord, resdu môle extrémités, et delautre, Espngnols, occupoient Saunt-Nicolas. I! par une times, sées et voyoit les côtes n'avoit. aucunes Anglais, maitres aux instiltes dn pays forces maritacles ne joarnalières de Ses qu'il occupoit, de blancs, l'ellraicnt de créolcs pas; il forme des ennemis. Les mour FRE de la et corps militaires berté. Il établit patric, des et jaloux daficains, de rémnis pour Patans de la côle; il batteries sur tons combattre pour la liles mornes qu'il est élève de les points il forme des le plus nouvelles fortbicatioul impor- sur des ennenis. camps fortiliés intéressant de et quelque Eniin il est pour arréter les défendre, façon à les parvenu à les tentatives occupent encore. Les bloquer dans les deux roserrer, et en jusques sous les remparts Anglais sont inguiétés points qu'ils Lapaguaols qu'un sous celui du du môle chiaque jour moment umNiciue les que Laveau favorable, on-Dupains ou et il ne faut Villatie, homme parvienne à les en queiques secours, dres de Laveau, de couleur, chasser. pour au Cap qui fait coinmande, sous les orpartie de la province A 2 Les bloquer dans les deux roserrer, et en jusques sous les remparts Anglais sont inguiétés points qu'ils Lapaguaols qu'un sous celui du du môle chiaque jour moment umNiciue les que Laveau favorable, on-Dupains ou et il ne faut Villatie, homme parvienne à les en queiques secours, dres de Laveau, de couleur, chasser. pour au Cap qui fait coinmande, sous les orpartie de la province A 2 --- Page 10 --- - du Nord. Une garnison nombrense, des forts en bon état, un camp bien fortifié, une forte artilerie, défendent cette place, et Villatte e:t également intrépide et bon militaire : le seul vocu que HOiS ayons à former, c'est qu'il s'occupe avec soin d'établir une grande disciplinc dans sa troupe, et de prouver par scn exemple quil est convainca que la subordiuntion dans le service est la principale garantie des succès militaires. L'isle de la Tortue, éloignée de quelques lieues seulement des côtes de la provinre da Nord, est fortifiée et gardée par des troupes dont le général fait l'éloge. Il rend aussi le comple le plus avantageux du citoyen Labatu, riche proprictaire docctle isle, qui fournit des secours à l'armée du Port-do-Paix pendant les trois mois de famine qu'elle éprouva, et par son obéissance aux lois, n'a cessé de prouver qui, son attachement à la patrie. Les Espagnols, avec des troupes nombreuses et une marine assez forte, avoient entrepris de s'élendre audelà du fort-Danphin, et atlaqué nos possessions: mais ils furent repoussés vigoureusemnent, et n'ont rien osé tenter depuis. Villatte, qu'ils avoient tenté de séduire, leur a prouvé que les vrais amis de la liberté ne se vendent pas à ses ennemis, et ne trahissent pas leur patric. La défense de l'iniérieur entre la province du Nord et celle de T'Ouest, est ccnfiée à Toussaint. Louverture, Afriesind'otigine. Il combatit contre nous tant qu'il douta des intentions de la Conve ention nationale; il se rangea sousles drapeaux de la République avec cinq mille combaltans, dés qu'il fut convaincu qu'on vouloit de bonne foi maintenir la liberté des noirs. C'est un militaire intrépide et subordonné ; c'est un chef entreprenant. Il sait se concilier l'aflection et le respect des noirs, des blanes, des hommes de coaleur qui sont dans sa petite armée. Il sait faire respecter les propriétés; et rien n'est plus propre que sa conduite pour détruire les préjugés élevés contre les hommes de sa couleur. I1 resserroit tellement de prés la ville de Saint-Marc, maintenir la liberté des noirs. C'est un militaire intrépide et subordonné ; c'est un chef entreprenant. Il sait se concilier l'aflection et le respect des noirs, des blanes, des hommes de coaleur qui sont dans sa petite armée. Il sait faire respecter les propriétés; et rien n'est plus propre que sa conduite pour détruire les préjugés élevés contre les hommes de sa couleur. I1 resserroit tellement de prés la ville de Saint-Marc, --- Page 11 --- AS 3 AR dans occupée par les Anglais, eu'il est probable à s'cn que, rendre une nuit heureuse, il sera parvenu maitre. occupent dans la province de l'onest, Les Suint-Marc, anglais le Portnupubto I ou Port-au- 1es D7 outre et PArchares Princc), la Crotst-le-Bougent Beauvais, homme pagnols, y occupent le Mirebalais. dans cette partie. Déjà réuni la de couleur. 2 coinmde qui commande dans ê Rigaud, homme de couleur, sur les Anglais Leoprovinee du sud, ils ont reconqtis de cesi deux officiers gane et Tiburan; et les sugcès de leur courage et sont des non à la équivoques cause nationale, et légitimnent de leur heatene à expaiser completl'espoir que bientôl ils parviendront à tement nos ennemis. dont Ia défense est confiée Le province du sud, toute entire à la RépuRigaud, appartient presque foitifiés et on état de résistance. blque. Ses ports Jérémie sont est le seul puint occupé par d'une les Le canton de les hab'tans ont déjà regrctié du plus reste de Anglais, que Ce territoire, séparé ct fois d'y avoir appelés. du côté de T'intérieur, la colonie par des mnontagnes des marais sur ses côtés, pourra par des ravins et tant que la Republique n'aura se croire hors d'atia jue de forces navales; inais rien de pas dans celte colonie des hommes aninés du sentiment n'est imposibie à à Toulon : et dailla liberté; les Anglais Jérémie l'ont éprouvé sentent trop le poids die leurs les habitans de d'eux-mômes s'emdes étrangers, pournepas Ja tyrannie présser de les expulser. situntion vraie de la colonie française Telle eat donc la nous somnes fondés à esperer de Sa'ni-Domingne, que qui en a reconquis une ct le courage de Repabliedins, à la conserver que sur nOS ennemis, parviendroxt bientôt celle colonie partie arrocher le reste, et que de tout cnnemi à leur de la présence odicuse pas anssi seroit purgée mêne qu'elle ne recevroit étranger, 2 lors le dosirez, les secours puirsans promplement que ordonn's. vous colone, ent que vons avez dans cette Les agens du gouveraement A3 abliedins, à la conserver que sur nOS ennemis, parviendroxt bientôt celle colonie partie arrocher le reste, et que de tout cnnemi à leur de la présence odicuse pas anssi seroit purgée mêne qu'elle ne recevroit étranger, 2 lors le dosirez, les secours puirsans promplement que ordonn's. vous colone, ent que vons avez dans cette Les agens du gouveraement A3 --- Page 12 --- - portant d'abord leurs soins à en chasser les ennnemis extérienrs, doivent s'occuper aussi des inoyens d'y maintenir la paix intérieure ; et pour cet efiet, ils doivent donner à l'esprit public une sage direction, seconder les hommes attachir de la patrie, protéger les fuibles, et spaumer les mal intentionnés. Si on nous demande quel est l'esprit public dans la colonie, nous répondrons: là oi votre décrot surla Jiberté des noirs n'est pas exécuté, la République est méconnue, P'Anglois culEspagnol demine; ictles colons ont mieux aimé se jeter sous une tyrannie étrangere, que de renoncer à 1 osséder des escluves. Si vous consultez Jes colons qui sout en France, presque tous aussi aitachés à T'esclavege que lus nobles sl'étoient à leurs vassaux, ils vous diront que sans l'esclavageles colonies sont perdues, et qu'elles ont mieux fait de se livrer aux étrangere que de se laisser enlever la propriété de leurs esciaves. Leurs préjugés les aveuglent an point qu'il ne paroit guères moins difficile de leur faire reconnoitre la nécessilé d'anéantir l'esclavage, qu'il ne le seroit de convaincre unl ci-devant seigneur due droit qu'ontses vassaux de jouir dés bienfaits de l'égalité politique, Il faut cependant eonvenir quil est des colons 7 comme des ci-devant nobles qui, en regretant la diminution de leurs revenus, 9 sont disposés à se soumettre à la loi, l'exécutent de bonne foi, et sont convaiucas de sa tice; ; mais il en est aussi qui sont capables de tout jus- saciifer à leur intérêt et à leur amowr-propre blessé, et qui, comme les énigrés, ont fui leur pays, se sont réunis à seS ennemis, et se sont armés contre leur patrie, plutôt que de conconrirày maintenir la paix avec la liberié. C'est à l'effervescence des passions 1 sous un soleil brôlant, qu'il is faut attribuer, en grande les ; ; mais il en est aussi qui sont capables de tout jus- saciifer à leur intérêt et à leur amowr-propre blessé, et qui, comme les énigrés, ont fui leur pays, se sont réunis à seS ennemis, et se sont armés contre leur patrie, plutôt que de conconrirày maintenir la paix avec la liberié. C'est à l'effervescence des passions 1 sous un soleil brôlant, qu'il is faut attribuer, en grande les désastresde lac colonie :la liherténe dovaitpert-etrey partie, éfre portée qu'avecdess anénegemens. Les premiers décrets de fAssomblée constiluante en conservoient de trèset les colons n'en fureni pas moins opposans. grands, vous happelezce que les obstacles oni produit €n France, au --- Page 13 --- U - AS - et vous ne sorez pas sol d'une nation policée 3 comnrises sur un milien récit des horreuys livré aux étonnés au d'un peuple malheureux, habité par en arrusé des sueurs inaitres, dans un pays divisés entre fouels de ses absoluts et petit nombre de Propritatngn classe nembronse d'esclavne wi les eux, et par une de la colonie pour la le Trance, des Cen étoit fait décnuregen par si rapport les esclaves hommes de couleur; rendus en leur faveur, s'étoient réunis premiers, dérrets n'avoir rien pu obtenir, onun désespérés de vouloient ou Tindependono doutérent de aux colons qui Long-temps les premiers leur fuisoit, et plujoug étranger. foi des promessce qu'onqu'ils accu- do la bonne conire la Républimme, fois comrnineus sieurs combattirent mais une sous les drapeaux soient de les foi, tromper; ils se sont ralliés blancs ou jaunes, 2 comvotre bonne tous Africains 2 la cause de la français, et dévouement pour battent avec un égal ent profité de libeité. et les chefs qui le secondent, des cer ps armés pour une Laveau, pour organiser et pour créer de ce dévouement Fagricullure, des prodiges protéger et encourager qui fait souvent marine flibustière, tous les traits de couvaleur. s'occupe de réunir marins ; il les Le comité de ces braves de qui s'empresiera rage et paliiotisme la Convention nationale, le dévouement soumettra a les > ainsi que de leur fortnne, snnsdoute de récompenwer, une parlie la colonie leqael ils ont sarvifio défendoient avec secuurir les républicnins qui PAfipour soumettre de Sainc-boningue dise pas qu'on ne peut ul camp : Tamour Qu'on ne 3 ni le fixer dans de tout ; ct les coups cain à la discipline le rend copable sont des de la hherto et aux Angluis, aux Espagnels qu'il a portés de son courege. de Tesclayage preuves non équivorues plus de la néccesil6. ont continué cu Qu'on ne parle Plusieurs habitations de la liberté, sans pour la culture. travaux sous la loi des 2 auxrepris leurs dans le partage produits, At autre différence que - Ia ct les coups cain à la discipline le rend copable sont des de la hherto et aux Angluis, aux Espagnels qu'il a portés de son courege. de Tesclayage preuves non équivorues plus de la néccesil6. ont continué cu Qu'on ne parle Plusieurs habitations de la liberté, sans pour la culture. travaux sous la loi des 2 auxrepris leurs dans le partage produits, At autre différence que - Ia --- Page 14 --- a - gnels les cultivateurs sont appelés pour un tandis qu'auparavant, Jeur maitre ne leur tenoit quart aucun ,' compte de leurs sueurs. C'est par les nonyeaux produits de la culture, et leur bonne foi et lcur leyauté dans leus tranvactions par avec les aoutres a que les habitans restés hde ics patie, ont ravivé le a la pourva les magasins commerce, de nourri les troupes, cet , manilre qu'ils shr objet, se passer encore long-temps de peuvent, la Voulez-vous consolider le bonheur de ces métropole. attachés à Ia patrie? voulez-vous accroitre honmes rage et leur Teur coudévonement? éloignez d'eux toute tude, toute incertifude sur leur sort; ; que inquriéqui peut être libre, 2 et à qui vons avez promis l'Aficain la beité qu'il défand avec liassurance courage, reçoive une nouvelle Thomme de que vous maintiendrez vos déci ets ; que Thomne couieur, preprietaire, ne soit plus que blanc qui, parce sert la avili; cause 2 s'cst altiré la haine la plus qu'ii nime eolons ennemis de la liberté, n'ail implacable des les effets : tous ont conmu le point à en redouter au milieu des plus mnalheur; ils ont résisté, grandes de nos ennemis ; ils seront privations, invincibics, aux suggestions ront que la Convention nationale quand ils sAllne les abandoumera Croiriez-vous que cet Africain qui combat pas. ment sous les étendards de la si vaillasans murmure la faim ct lc déntement République, des qui choses supporte plus nécessaires 2 tourmenté par les les des ennemis enchés ou des hommes mal propos perfides demande intentionnés, encere, avec l'accent de la douleur au Français qu'il voit arriver de ( s'il est 2 )). vrai que la nation française P'Europe, veuille bien >) liberté,etsi elle voudra sincérement la Une toujours la leur maintonir )). réponse alirmative ranime scn ne produira donc pas une assurance de courwge. votre Que que vous ne négligeroz rien pour assurer l'exécution part, de vos déerets? Mais, en levant toute incertitude à cet égard, il faut proliter avec soin des sentimens qu'éprouveront les Africains, pour les rappeler à la nécossité du travail, - liberté,etsi elle voudra sincérement la Une toujours la leur maintonir )). réponse alirmative ranime scn ne produira donc pas une assurance de courwge. votre Que que vous ne négligeroz rien pour assurer l'exécution part, de vos déerets? Mais, en levant toute incertitude à cet égard, il faut proliter avec soin des sentimens qu'éprouveront les Africains, pour les rappeler à la nécossité du travail, - --- Page 15 --- - - - EH - aux propriéIl faut en même temps intérêt fatre-concevoir de se soumetire aux taires qu'il et de leur et de lès faire aimer aux Afrilois de la Répmblique, attacher à leurs travanx, que pour il cains. tant pour les de dissension. Entin prévenir tout nouveau fermelé prétexte nécessaire pour prévenir des ou faut employer la des mai inientiennés et de réprimer les tentatives les espérances traitres de Tintérieur, et anéantir se réunir à ses enceux qui ont fui leur patie contre pour elle. nemis et s'arner avec colonie eux sera bientôt consolidée; ieds la paix de la retirés dans les montagnes, et les Africains qui se sont frères heureux, quils sortine verront pas plutôt leurs venir partager ce bonheur.. ront de leurs déserts, pour des ennemis de la liberté à Alors toutes les déclamations 3 et la colonic, conservée a n'auront plus de prétexte des hommes qu'elle la République par le courage répurera bientôt ses pertes 5 rétablis dans leurs droits, donnera au comles produits de sa culiure, et, par activité. merce une nouvelle ne perdront stiroment faut Les agens du gouvernonent réaliser ces espérancos, il pas de vue que, pour une scrupulense éeonomie, une administration sagc, éloigne les abus, une jusactive qui a une surveillance force propres réprimer et une publique tice impartiale les désordres. été nommé provisoiremsent a R Un ordonnateur étoit occupée par un nommé laiese Laveau : cctte place p-ssé du côté de Yemeni, Jajschefort, qui, ayant dont on est vrai.1 présumer que tout ce T'acouse, les magasins épuisés et soit, à lépoque de sa Perond noimé à sa ménacée de la de cempMTANT la colonie des fiste Laveau, nous a faitparvenir Il entroit tabilité, place par et les détails de son aclministration. et d'arg nt; ii a dépourvu de provisions la culture les en exercice par rappeler aux travanx famine. de H a encoucommencé pour prévenir la dans les bras nécessaire: eta trouvé ragé ensuite lcs grandes cnltures, les cargaicons que les neitproductions de quci payer Amsi, par des échantres se sont empresecs d'apporter. O - , nous a faitparvenir Il entroit tabilité, place par et les détails de son aclministration. et d'arg nt; ii a dépourvu de provisions la culture les en exercice par rappeler aux travanx famine. de H a encoucommencé pour prévenir la dans les bras nécessaire: eta trouvé ragé ensuite lcs grandes cnltures, les cargaicons que les neitproductions de quci payer Amsi, par des échantres se sont empresecs d'apporter. O - --- Page 16 --- - - ges, il a pourvn à la subsistance J0 al réparé en partie le vuide des des républicains, et pas davantage, sans doute, magasins. Il n'en faut av vantageuse de ses talens, et pour donner une opinion veau. juslifier le choix de LaII ne faut pas cependdant richesses de Saint comparer avec les anciennes produit Domingue les foibles ressources du torrent aujourd'hui de la ce sol fertile; majs si, an milieu que de révolution, il a culture, et si déja on commence échappé quelques restes de la dévastation, bientôt de à réparer les maux surés de leur-liberté, noureaux cullivateurs, asront au travail; bientôt quilteront la les camps et se vouela liberté donnera une paix ramenera l'industrie; et dans les hommes accablés énergie de qu'on ne trouve jamais vaillent que pour un maitre souvent leslavage, dur qui ne traAu et cruel. émigrés. surplus, Les lois 2 la colonie a, comme la mère ses qui ont atteint patrie, ment alleindre les autres; ceux-ci, doivent égalesage, mais ferme et éclairée, et, des par une administration precurera à la nation l'indemnité biens des émigrés, on dépenses, etle moyen de d'une partie de ses se sont voués à sa défense. récompenser les hommes qui II faut que le légitime propriétaire soit protégé, et qu'il ne reste pas de respecté, soit ientionnés de calomnier les prétexte aux mal-inmais il faut aussi que les hommes principes du gonvernement; poiguard dans le sein de la qui ont. plongé le renirer sur son territoire et patrie, soient privés de tés. Une surveillance active doit d'y posséder des propridleurs tentatives. dejouer leurs projets et La nécessité de Féconomie € dans les fixer l'atiention du gouvernement dépenses, doit dans quelques sur l'abus introduit ofliciers municipalités, de donner des salaires anx tionle. mntnicipaux Les fonctions et aux commandans de garde nariéns qu'autant qu'il est publiques ne doivent être salatrement ce seroit une indispensable de le faire; aules nêmes motifs qui ont dilapidation du trésor public; et un saluire aux fonctions empéché d'atiribuer en France, municipales, et aux gurdes na- dépenses, doit dans quelques sur l'abus introduit ofliciers municipalités, de donner des salaires anx tionle. mntnicipaux Les fonctions et aux commandans de garde nariéns qu'autant qu'il est publiques ne doivent être salatrement ce seroit une indispensable de le faire; aules nêmes motifs qui ont dilapidation du trésor public; et un saluire aux fonctions empéché d'atiribuer en France, municipales, et aux gurdes na- --- Page 17 --- à HTS pour un tionales qui ne sont pas déterminer mises en réqunistion à enl user de même service continu, doivent dans la colonie. un des premiers devoirs du gou- On Quant à la juslice d'en , assurer le prompt exercice. la vernement est bases de la venstitution française trouve dans les de la cclonie ne manrègle à suivre; ct les habitans le bienfait d'une organisation queront pas d'apprécier déjà a senti les avantages. erdont la France publique doit être promplement Enfin la force la colonie. Il faut qu'ine kendarmerie les tronganisée dans soit mise en activité, pour prévenir les désernationale arréter les pertubaleurs, poursnicre et le bles, et protéger le propriétaire teurs et les paisibies. voleurs, soit que nos caltivateur que, Vois voyez, citoyens représentams, à Saint-Domingue > collègues nommés pour se rendre leur destination, soit que puissent remplir premptenent privée pendant quelque tonips ja colonie reste encore recevoir qu'une partie de leur présence, et ne jui puisse avez destinés, vous pouvez le dédes secours que vous confiance sur le courage et vous en reposer amis avec de la République, qui combattent vouement elle des dans la colonie. bien la vérité au milieu pour Que la Convention saisisse à l'envelopper des hommes dides nuages dont cherchent leurs intérêts, Otl aveugiés par Jeurs prcjugés,.ar considère que ce sont rigés la malveilinnce; qu'eile la liberté, qui ont arles hmnen qui combattont pour ont refuséleur or et donné raché la colonie aux Anglais, tarder de produire un grand terme 121 exemple qui ne Jes peut Antilles, et de meitre tirent un uni si effet dans toutes des noirs dont nos ennemis au commerce témnoignages de grand profit. Convention donne quelques la au Que la qui ont servi les patrie assure de satistaction à ces-hnommnes les privations : qu'elle de leur bonmilieu de toutes ne cessera de s'occuper ont droit nouveau qu'elle donner les secours qu'ils heur,. et de leur n'en doutez pas, ils altaqueront d'attendre; et alors, a * - itre tirent un uni si effet dans toutes des noirs dont nos ennemis au commerce témnoignages de grand profit. Convention donne quelques la au Que la qui ont servi les patrie assure de satistaction à ces-hnommnes les privations : qu'elle de leur bonmilieu de toutes ne cessera de s'occuper ont droit nouveau qu'elle donner les secours qu'ils heur,. et de leur n'en doutez pas, ils altaqueront d'attendre; et alors, a * - --- Page 18 --- . nos ennemis avec une nouvelle audace ; ils les chas seront, et ne leur Jaisseront que la honte des tentatives qu'ils ont faites pour les séduire. Que Ia Convention s'empresse de faire les colonies les passer dans premiers secours dont elles ont besoin: qu'elle s'empresse de faire parvenir les lois vent servir de g ide à ceux qui y commandent qui doila République: qu'elle les instruise de notre sitnation pour politique et de notre legitime espoir de consolider tôt notre liberté et la leur par mne sage constitution; bien- ils n'auront plus dinceritud sur leur sort, et sercnt capables d: tout pour la défense commane. En vous parlant de la colonie de Saint - je ne ptis m'empécher de vous dire in mot Domingue, du commandunt de la COTVE tte la Muselte. Ct officier, tenant de fiégale pendant la derni're commande Jieula Husette dmpuis plus de deux ans; guerre, ilai avec sucrès et intelligence les différen'es missions rempli qui lui out e2domn'essi ila fait avec sa corvetle plus de soixante prises sur nos ennemis : il n'en a pas moins été ainsi que son second, dans tous les avancemens oublié, 2 été faits; ils sonl encore l'un et l'autre au simple qui grade ont d'enseigne non entret nu. Vous chargerez strrement votre comité de faire réparer cet oubli, et de douner à l'équipage. qui les a constamnent secondés, les les avancemens qu'il mérite. éloges et Voici le projet de décret que je vous propose : PROJET DE DÉCRET. La Convention nationale, sur le rapport de son mité de saiut public, décrète : coA R T I C L E P R E M I E R. Les hommes armés, dans la colonie de pour Ja défense de la St.-Domingne, de la patrie. République, ont bien mérité --- Page 19 --- TS A6 I T. dioision sera expédis au Le brevet de ginbral de rang du jour qu'il a il rempli contigéméral Laveau, les a prandre fon tions de pouvemneur; a St-Domingne de les exercer. nuera proxtearement IIL maintenn dans citoyen Perond est provioirement dans la colonie. Le et les fonctions d'ordonnateur le grade I 1 V. seront expédiés de brigade Les brevets de ginéraux Villatle, Hiatanretoes aux commandans Beauvais et Rigaud. V. Laveau, sont donnés par le général renvoie ail Les antres grades maintenus; ; et la Convention qu'il les avancemens prosionirenens à déterminer comité de salut public a proposés. V I. enroyéns dans la lois sur les émigros seront comine en Fra ice. Les y être exécutées colonie, pour VIL seront pas appelés au les cullivateurs qui ne de e.ntiner Jenrs Tous tenus service des armées . seront et aux avantages dét-rminés etl'orcultures sOus les caniditions proclannés par le goaverneur par les règlemens donnateur. VIIL défendue, jusqu'i ce assemblée coloniale est Toute - émigros seront comine en Fra ice. Les y être exécutées colonie, pour VIL seront pas appelés au les cullivateurs qui ne de e.ntiner Jenrs Tous tenus service des armées . seront et aux avantages dét-rminés etl'orcultures sOus les caniditions proclannés par le goaverneur par les règlemens donnateur. VIIL défendue, jusqu'i ce assemblée coloniale est Toute - --- Page 20 --- - - qu'il en ait été autrement ordonné la Toutes autres assemblées sont par constitation. elles n'ont été permises et autorisées également interdites, 2 si et l'ordonnateur. par le souverneur I X. Les réglemens faits par le gouverneur et nateur seront provisoirement exécutés; ils les l'ordonront, aussitôt qu'il leur sera adresrede la marine, possible, 7 à la commission pour en être rendu vention nationale, et être elle statué comple à la Conpar définitivement. X. Le comité de salut public est chargé de faire au citoyen donner Désagenaux , comnandant la corvette la Musette, et à son ainsi les a secondés, les avancemens second, qu'à l'équipage qui dontils sont susceptibles. XL Le présent décret sera, sans délai, envoyé à lonie de la coSaint-Domingue, avec les secours que les circonstances permettent d'y faire provisoires passer. A PARIS, DE LIMPRIMERIE NATIONALE. Messidor, an III. --- Page 21 --- --- Page 22 --- --- Page 23 --- --- Page 24 --- Za -e 16 IDR --- Page 25 --- E763 L6515 V.IO --- Page 26 --- --- Page 27 --- T9 --- Page 28 ---