--- Page 1 --- --- Page 2 ---
Al26
3ohu Wartr Srolmn
Librry
Airomn Ilninersity --- Page 3 --- --- Page 4 ---
fon ex
Ronnée al
aux;
ny --- Page 5 ---
feo ewceue
Jousfunans
1745.
G * DUBOIS
*
X
*
*
H
3X
#
H
PRECIS
POUR le Sieur PIERRE DUMAS, Hiabitant à la
Marmelade, Appelant de Sintence de la Sénéchauflée
a
du Cap,rendusle 13 Mars dernier;
CONTRE le Sicur TEAN-BANTISTE AUSPICE
DUCARIC DUzECH, ci-devant Capitaine de Mulitres
Groashars-/elortains de Saint-Domingue, 6 la Dame for
Epoufsfedifint aux droits par tranfportd'un Sieur. JEANCLAUDE MICHAUT, intims;
ETl Sieur MICHAUT,a fon ro perfonnel.
E
L. Sieur Dumas n'a épargné aucun procédé honnête
Port-aupour engager fes adverfaires à ne poin: plaider. Mais on
ne croit pas à la pureté de fes intentions, & malgré fon age,
on l'appelle au combat. Déjà le Sieur Duzech l'a forcé
fix fois à fe défendre, & déjà fix fois le Sieur Dazzch a
réprefenfccombé, La caufe actueile est précifiment la même ;
ANT ET
Sp pourquoi le Sieur Dumas, , qui croit fermement à T'impartialité des Magistrats, n'efpéreroit-il pas de leur fageffe
- Prince,
un Arrêt défnitif, qui rende à fon efprit le repos,8
fes enfans laur fortune? Cet efpoir le foutient, & la
Public, auffi bien quelssjaga,fron convaincus quil n'est
bi témérsire ni indécent dans fa défenfe.
A
le crénoindre
Homnié
? C'eft
les trop
ad étonement, tans doute, de tous ceux en
la
jou des intéréts
qui
palilion,
particuliers n'auront pas étoufé T'amour
du bon ordre & de la Police.
A
enfans laur fortune? Cet efpoir le foutient, & la
Public, auffi bien quelssjaga,fron convaincus quil n'est
bi témérsire ni indécent dans fa défenfe.
A
le crénoindre
Homnié
? C'eft
les trop
ad étonement, tans doute, de tous ceux en
la
jou des intéréts
qui
palilion,
particuliers n'auront pas étoufé T'amour
du bon ordre & de la Police.
A --- Page 6 ---
[a),
FAITS P R E 2 LIMIN A I R E S.
Le plus ancien habitant de la Marm:lade est préfentement 1. Sieur Dumas. 11 n'y en avoit que deux lorfquil
fit Tacquifition du t:rrein oà il fixe fon domicile. Cest
environ depuis 1754 qu'il en est propriétaire & quil y
réfide. 1l est égalemant un des plus anciens de cctte Colonie : il y a 40 ans quil y habit:, L'époque de fon
arrivée est en 1748, & il étoit dans fa vingrième année.
On peut faire fur lui toute efpèce de perquifidions > &
cela est d'autant pks aifé quiln'a jamais changé de quartier
démenti. 11 n'a eu qu'an procès, &il
Il ne s'est jamais
T'a gagné pleinement. Le procès actuel , qui l'a contraint
d'aller de tribunaux en tribunaux, qui Ta néceffité de
paffer en France plufieurs fois, qui a expofé fi ternble
ment fes jours, & notamment à ce fameux naufrage fiu
les terrcs de Mogane,8 dont M. François de Neufchitca
afait la relation; ce procès,dis-j-, qu: les adverfaires re
nouvellent pour la fptième fois, & qui l'amène encor
depuis fix mcis pour la f.conds fois à la fuite de
Cour, qui lui coûte tant de totite manière, cqui J'arrach
du fein de fa famille, & le tourmente fur fes vieu
jours; ce procis crfin n'est que le f.cerd quil ait
dans fa si, encore il ne fait que fe défendre!i it n'e
auroitjamis cu, fion ne Teit pas attaqué ISi encore onn
vculoit qulane foible partie defa fortune, pur-êtro ale
aimero'tit mienx f la laiffer arracher que de voir fo
nom ballotté par ksflcts dela chicanc: mais cn neve
pas mcins que fa fortune toute entitre, on ne veutp
fon ex
Ronned
- aux
Cr
f.cerd quil ait
dans fa si, encore il ne fait que fe défendre!i it n'e
auroitjamis cu, fion ne Teit pas attaqué ISi encore onn
vculoit qulane foible partie defa fortune, pur-êtro ale
aimero'tit mienx f la laiffer arracher que de voir fo
nom ballotté par ksflcts dela chicanc: mais cn neve
pas mcins que fa fortune toute entitre, on ne veutp
fon ex
Ronned
- aux
Cr --- Page 7 ---
U * DUBOIS
moins Gu la fisbstance df ferame, de fs
a faut denc.maigréfi répatgnauce,
enfinss
de plaider..11 le fai, ili le doit. qulledds ala nécoflité
fuccès que fon bon droit lai Ila déjà eu fix fois le
quil n'est pas moins fondéà f mérituit, & l'on va voir
combat qu'on lui livre.
défundre dans le feptième
Ce n'est pas le Sieur Duzech cqui est
du Sieur Dumas. Il est fans < oute vraimantfennemi honnéte
avoir entropris un procès aufli trop
pour
pas été excité des
injusse, s'il n'y avoit
nef fert de par confils perfidas ; & dans le (ait,
que manteau à un Jean-Clande Michaur.
Cet homme est un demi-favant en chicane, & l'on
ait combien les demi-favanis font
ociéé! Il a parcouru
dangercux dans la
k il a pris la
qualques étud:s, quelquis cabin:ts,
fuperficie pour la feience; en forte
ofeds dans f
quil
E
tête le talant odieux de faire
de
al par Tamour quil il pour la chicane. Iac baucoup
burmenté le Sicur Dumas, i hi a cecafionné crucllament
iquictudes, bien das
bien des
Port-aupeines, bien des démsarclyes & bien
es voyages. Cortainement ie Siaur Damas feroit excible en faifunt le portrait de cet bomme
clent: mais leSiaur Dumas ne
inquier & turveutp peqronkuirepecha
rendiekichamplose
repreende Siaur Dumas n'est fait
grcattenrae
La
pas pour le venger autrement.
ANT ET
question pr'ncipals Ajnger est puroment une
-
fait. La montagne du Bois-des-Honx
question
Prince,
ble faparation dos deux
esp-slle la vériquartiers des Genaives & de la
arm.lade2 Le terrcin dunt 1s Sieur Dumas est bien &
stim-ment proprictaire est-il firué dans la partie des
onaives? Telle est la Gmplicité de cctte caufe: & T'on
le crénoindre
omnié
P C'eit
les trop
ad étonment, lans doute, de tous ceux en
la
bu des intérêts particuliers
qui
paffion.,
n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A
arm.lade2 Le terrcin dunt 1s Sieur Dumas est bien &
stim-ment proprictaire est-il firué dans la partie des
onaives? Telle est la Gmplicité de cctte caufe: & T'on
le crénoindre
omnié
P C'eit
les trop
ad étonment, lans doute, de tous ceux en
la
bu des intérêts particuliers
qui
paffion.,
n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A --- Page 8 ---
[4]
va être étonné des refTouces.de Michaut pour change
l'étar de cette question, & pour obfcucir la vérit
peut-être la plus facileàfafir. On le fera peut-être encor
plus lorfqu'on faura qu:Michaur en a faffifamment impof
pour faire de cette cauf: un nouveau Prothé, qui paroi
aujourd'hui fous fa feptièm: forme.
FATPAUNIrAPsE4 CA USE
Il existe dans catta caufe une complication de faits
n'est
de l'adreffe de Michau
de procédures qui quelefruit
Il a le plus grand intérêt à imiter c: poiffon des ancien
qui ne fe fauvoit qu'à travers une liqueur ncire & épaill
Mais il a beau faire aujourd'hui, on le faifit ; & lal bez
fe replier en cent façons différentss, il n'échappera pk
L'ordre & la clarté vont triompher de fo
aux Magistrats.
art Dans menfonger. la fait, cett: Colonie quoique très-floriffan
dans ca moment, avoit, il y a très-pau d'annéss, u
quatiéimma.sd deterreinsqui netsienrpascalévés.1 Hériff
d:bois, der ronces & d'épines, iln'étoitpas facil:de distingy
ls différens territcires & d'en fixer les limites ; fouve
même on ne les connoiffoit point.
Cela n'empéchoit pas qu: des citoyens courageux,
follicitaffent des conceffions, & qu'a force de temps
de faeurs ils n2 pa:vinffent a établir de grands biens. M
l'obfcurité de ces temps-l, & pcur-être encore pius
niglgenc: ou lignorance des premiers Ar pentaurs, oc
fiona fouvent de la confufion dans les propriétés. C
de ià qu'est né: cette immenfté de procès que ravid
fon ex
Donnée
aux
: des citoyens courageux,
follicitaffent des conceffions, & qu'a force de temps
de faeurs ils n2 pa:vinffent a établir de grands biens. M
l'obfcurité de ces temps-l, & pcur-être encore pius
niglgenc: ou lignorance des premiers Ar pentaurs, oc
fiona fouvent de la confufion dans les propriétés. C
de ià qu'est né: cette immenfté de procès que ravid
fon ex
Donnée
aux --- Page 9 ---
[s]
* * DUBOIS
ffcite aujourd'hui, à lat faveur de cette obfcurité des premiers
tmps.
Dans la parti: duNord,1, quartiers de la Marmelade
%
& des Gonaives, Sc pluficurs autres fur ls confins Efpagnols,
E
navoient, il ya 25 ou 30 as, encore gue tras-peu de
-
terr:ins cultivés. Les habitans épars ça & là n'avoient
encore intérêt à fe nuire, Leurs limites étoient
pas
&il ne venoit pas même à laurefprit qu'on pût immenfes,
un jour fr CS oljets, encore moins
T'on plaider
H E
contester le terrein défriché
l.urs que
pût leur
m
par
mains laborieufis.
Cast dans cette innccinc: que tourle; monde vivoit. Mais,
hélas! c2 n'étoit qu'un fomncil, & le réveil devoit étre
crucl pour les enfans de C:S habitans qui prenoient leur
fecuriré pour un bonheur durable!
Si les Arpenteurs de nos jours affurent les propriétés
des habitans, les anciens Arpentcurs ks ont crucllement
toublées! Ces darniers n'avoient fouvent le
nom
E
lur profflion,ils avoiant de
que
de
Etcient
peu talens, & Ls tarres
Peu connues ; en forte qu'ils ne donnoiant aux
Administrateurs que dis lumièrcs vacillantes. De ià un
Port-aunembre de conccfions de mêmes terreins à différentes
perfonnes ; de là un concours dangereux de prétentions
fondés en apparence ; delà des inimités & des procès
ans nombre,
Cst dans
répreence temps encore obfcur, au mois de Juillee
ANT ET
1757, que Perrodin & Jarry eurent une concaflion fituée
la montagne du Bois-des-Houx, entre la Marmelade
- Prince,
les Gonaives.
Jean, Pierre, Adiion & Jean Baptiste Angeumard
Fères, obtinrent une pareille conceffion de 800
pas
: le crénoindre
lomnié
? Ceft
les trop
lid éton-
.ment, tans doute, de tous ceux en
la"
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
du bon ordre & de la Police.
A
is-des-Houx, entre la Marmelade
- Prince,
les Gonaives.
Jean, Pierre, Adiion & Jean Baptiste Angeumard
Fères, obtinrent une pareille conceffion de 800
pas
: le crénoindre
lomnié
? Ceft
les trop
lid éton-
.ment, tans doute, de tous ceux en
la"
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
du bon ordre & de la Police.
A --- Page 10 ---
16]
quarrée, Scla terrein étoitfmd dans les hauts des Go
naives, dépendance du Port-a-Prince.
Ces fréres Angotrard, entourés de terreins incultes
sigaken,trvatlicers fur des terres non concédées.
Cette méprife de leur pait dura 13 ans, & pendant C
remps-là ils recueillirent tranquil.ement les fruits de leuz
travaux. Ils ne furent défabifisqu'en 1770 : le Sieur Perno
dei Reau-Regard, Arpenteur , Jear fit vcir quills n'étoier
po'nt dans lerr local.
Ces mal:curcux fières avoient épuifé leurs forces
ca terrein: il leur parat pks avaatageux d'abandonn
lur première couccfion, & de folliciter cclle de la ter
qu'ils avoient arrofse de leurs faaurs.
Michautfaifoit alors, comme il fait encore, commer
dc conerfions. Poff.fur de plus de 1200 carreaux
tre,ils.forc: encore d'on avoi: d'autres pour rien,
de los vendze bion cher. Ctelprit de commerce lui
regarder la terre d.s Angoumard comme une exc.llen
fpecclution pour lui, & bientôt il la convoita. Un Sic
Jean Guarin & 1u1 Sicur Girou avoient cédé GRATIS à
Michant plufi urs concelions q:i le raprochoient ainfi
tren tauffomnt poliede par ls Angeumard. 1l av
égal.m.st eu 1 fent d: s'tinparer des terreins de
verve Perrodin fon aicule, qui lui procuroient le mêr
rapproch.munt.
D'abord il voabit fairepader fis propres titres, ma:
empleya une opération G fauffe, les 28 & 30 Ma
30 juilt & 6 Août 1770, que lai-mêmne y renon
& n'épargna ricn pour la cacher. Cependant on
fon ea
onnéd
Aux
re
D3
1 fent d: s'tinparer des terreins de
verve Perrodin fon aicule, qui lui procuroient le mêr
rapproch.munt.
D'abord il voabit fairepader fis propres titres, ma:
empleya une opération G fauffe, les 28 & 30 Ma
30 juilt & 6 Août 1770, que lai-mêmne y renon
& n'épargna ricn pour la cacher. Cependant on
fon ea
onnéd
Aux
re
D3 --- Page 11 ---
G # DUBOIS
17]
connoit, & elle fait bien connoitre la bonne foi de
Michaut.
Eatin voulant fuivre toujours Gapojtygoigaidlan
donnât fon opération, il imugina de f fervir da titre
H
d: fon aiul:. Iprécendit 94: la terrein cultivé par les
Angoumard faifoit partie da la conceflion Perrodin. Il
fentt la néc:flitsd: ne point paroitrep parfonailkmanr,
la
vauve Perrodin lui p:éra fon nom,
Ainfi malpié,Michant fair ar rpanter l terrein dela veuve
E
Perrodin, & fair enfort: d'englober ls terreia qu'il convoitoit. Miis les Angoumard formut oppofition, déclaren: qu'ils vont fe pouvoir afin d'obtenir à titre de
cenc:flion le tarrein qui'ils fabouroient depuis fi long-teamps
& par mégarde. Il ne fat pas perdre de vue qu: Ce
terrein est dans l2s Gonaives & de la dépendancs du
Port-an-Prince,8 que les Angoumard y tenoient leur
domicile,
E
Bref,Michant, c2 Michant qui cfe accufer L Siur
Dumas d: menfarges 6 d'impostures 1 employa de nouveau
Tasmuce:il fit alligner LsAngoumard, à la requête de la
Port-auvaure Perrodin 1 non pas aux Gonaives où ils demeuroient,
mais à la Marm. Jlade où ils n'étoiant pas,& où ib ne
pouvoient pas être parisfitedefabication. quils cukivoien.
D: cattz maniere Ls Angoumard ignoroient C2 qui f
réprefenuamoit contre eux.
ANT ET
En eft, Sentenc: par défat aSièg: da
Septembre 1770. On fedonebistegat.ilsp Cap,: 15
- Prince,
prononce mainevés de Toppofition des Angournard, & aorif: la coninité ds lopération de T'Arponranr, Mais ce qui doit
tronner, cetlétrange complaifanc:de cette Sentenc: par
le crénoindre
domnié
? C'eit
les trop
ad étonment, 1ans doute, de tous ceux en
la
ou des intérêts particuliers
qui
pafion,
n'auront pas étouffé lamour
du bon ordre & de la Police.
A
és de Toppofition des Angournard, & aorif: la coninité ds lopération de T'Arponranr, Mais ce qui doit
tronner, cetlétrange complaifanc:de cette Sentenc: par
le crénoindre
domnié
? C'eit
les trop
ad étonment, 1ans doute, de tous ceux en
la
ou des intérêts particuliers
qui
pafion,
n'auront pas étouffé lamour
du bon ordre & de la Police.
A --- Page 12 ---
[8]
défaut,qui condamne les Angoumard à 2000 liv. d
dommages & intérêts envers la veuve Perrodin, & 9
conféquent devient une vexation encore plus odicuf
par Enfin cette Sentence est fignifiée, non pas aux Gonaive
ci les Angoumard demeuroient, mais à la Marmelade o
il ne demeuroient pas. Michaut a toujours et le plus gran
intérêt à manceuvrer dans les ténèbres. Nous prouvero
Eientôt par des moyens accablans, combien il est infidà
dans c2 quil fait & dans ce qu'il écrit. Allons au fa
Le Procureur d-sAngoumard 2 comme plys à port
qu'aux, eutle bonhaur pour eux d'avoir connoiffance de
jugemen: par défaut. Auflitôt il en interjette appel:
L'Avocat au confeil du Cap n'étoit muni d'aucu
pièce pour leur défenfe. Mais i1 fentit aifément qu'il
s'agificit d'abord que de déclinatoire, & il foutint l'i
jurifdiction du vérital
compétenca, 1 pour être renvoyéklaj
demicile des Angoumard,h cclle enfin du Portan-Prin
Les chofes en font restécs là jufqu'au mois de Févr
1772;à c.tte époque, & c'est ce quil ne faut pas oublie
la veuve Perrodin, ou ce qui est la même chofe, Mich
aycua lui-même Tincompétence. Il convint que les ter
concédécs aux Angoumard étcient fituées aux Gonaiv
mais il foutint qve le terrcin établi par eux étcit fitu
la Marmelade & faifoit partie dcs conceffions de
aicule. Néanmoins il fentit bien quil ne falloit que vou
parcourir le plan du quartier pour fe convaincre qual
impofot effrontément, en conféquence il fe rabattit fu
quil ft encore femblant de regarder comme une fin
nonrecevoir. Il expola que d'ailleurs ayant ctatli una
serrcin que celui à cux concidé, laur oppoftion n'avoirp
fon ex
Donnée
nux
ade & faifoit partie dcs conceffions de
aicule. Néanmoins il fentit bien quil ne falloit que vou
parcourir le plan du quartier pour fe convaincre qual
impofot effrontément, en conféquence il fe rabattit fu
quil ft encore femblant de regarder comme une fin
nonrecevoir. Il expola que d'ailleurs ayant ctatli una
serrcin que celui à cux concidé, laur oppoftion n'avoirp
fon ex
Donnée
nux --- Page 13 ---
* * DUBOIS
d'otje, 6 qu'ils étoient non recevables aIl fond cotime an
declinatoire.
H
Cependant, 2 fans avenir, ni fommation préa'able, ,ilf fur2t
prit encore un avis au Parquet du Confail du Cap, qui
B K
canonifa fa prétention à cet égard, Mais on ne peur plus
:
en argumenter aujourd'hui, parce quele Confel d'Etat du
Roi a jugé à propos de lai ôter toute faforce.
Pour donner fuite aux
faits,il convient de dire que
cetavis homclogué fut figuifslsoAvil 1771, comme
on avoit fignifié les actes précédens, c'est à dire, à la
Marmelade, & point aux Gonaives, On avoit pour but
d'en ôter la connoiffance aux perfonncs intéreffées.
Mais co qu'lfaur remarqusrcomme une contradiction incroyable,c'est quel'Ar:êt qui déboute les Angournard de
leur déclinatoire, & rendu au coafal du Cap, & qui
par confaquent les déclare justiciables de cette Cour fouveraine, n'a pu étre-figniné er: leur domicile aux
E
Gonaives
qu'en vertu d'an arrêt de pareatis du Confeil fup'ricur du
Pert-au-Prince. Il est difficile, fans doute, de voir rien
qui choque auin ouvertement les notions ordinaires. Ce
Port-aun'est pas tout. Nous ne demandons quun peu de patience
pour achever de peindre Michaur par fes actions.
On precédoit ainfi contre les Angoumard, &: On los
faifeit condamner irrégulièrement & par défact, dans le
réprefenemps quils folli citoient eux-mêmes la concefion de C2
ANT ET
crrein quils avoiant Dar erreur cultivé pandant 13 ans,
Orlonnance de MM, les Administraturs, le 12 De-
- Prince,
embre 1770, Elle prononca que Michaut fra mis en
aufe pour produire les titres en vertu defqueis il treubloit
es Angoumard; & c:pandant attendu Tanciennaré de lcur
: le crénoindre
domnié
? C'eft
fes trop
ld étonMent, tans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
du bon ordre & de la Police.
A
Elle prononca que Michaut fra mis en
aufe pour produire les titres en vertu defqueis il treubloit
es Angoumard; & c:pandant attendu Tanciennaré de lcur
: le crénoindre
domnié
? C'eft
fes trop
ld étonMent, tans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
du bon ordre & de la Police.
A --- Page 14 ---
[ 10]
étabiiT.m-nt, lesautorif: à f faire délivrer un certif
pour obt: intion de la concefhion quitls deficient. C
Ordonnanc: porte expreffament que cette concuffion k
fera expédiis purpifronz a tJus autres.
Encorenapad dapariencs,nous touchons tout à The
al vértabl: point de la cont.sation !
D'abord Michaut n: parut pas fic Faffignation, &
concellicn fut délivrés ax Angoumard 2 fous lz rife
des draits dauni,kg Sptimbre 1771.
Le 26, Micha.t préfinta f requot:. Il déclara n'av
aucun dro't perio.anel, mais g, comme r-pr fentant
veuve Perrodin,. allsi: intirv.nir pour prendre fon
& caufs.
En e.t,Micha: doaca une requête pour la vei
Perrodin. Dabordiipatnde qualasconce fions Patro
&: Jarry séandeint far is t:res établies par los
goumard;qu: d'aa antr co:s CUS concelions étoi
pis ancienu.s gucilsds Angeumard; & qu'enfin
terrcins mis en val ur pa: Ls Angoumard ÉTOII
SITUES AUT GONAivES.
Les Argormard demcud-re-cuevant faire droit,
limit. S fepe ativ.s dis deur: quarei.rs foient tirées, au:
qurill: fau:a peur décider ia qa tion.
Le 28 3uin ygyafimisinapmidals f fit,
comet l: Sier Strling de la Piin:. Arpenezur d
dépendanc: dePorsasPdivc.Teeurele; partis intéref
y farent appiides, & 22 ontre on commit quatre! habi
r.commandabl.s d: ces den: quariers pour alliste
cctt: opéation.
Vaid habinat ne puepess'y trouver, Cafutles
fon ex
Donnce
Aux
qa tion.
Le 28 3uin ygyafimisinapmidals f fit,
comet l: Sier Strling de la Piin:. Arpenezur d
dépendanc: dePorsasPdivc.Teeurele; partis intéref
y farent appiides, & 22 ontre on commit quatre! habi
r.commandabl.s d: ces den: quariers pour alliste
cctt: opéation.
Vaid habinat ne puepess'y trouver, Cafutles
fon ex
Donnce
Aux --- Page 15 ---
Eul
G X DUBOI
Dubuiffon. Mais comme il favoit cdont il s'agifloit, il
écrivit quil déclaroit que la montagne du Bois-des-Houx
E
a toujours été la féparation des deux quartiers de la
Marmelad: & des Gonaives. Cotte déclaration est dans le
B
procès verbal du Sieur Sterling de la Plaine.
Michaut f préfimnta,! lui, & tant en fon nom qu'an
nom de la veuve Perrodin & d'an autre particalier, ilf
:
8 :
rendit oppofant à catt2 opération. Mais il ne sagifloit
pas d'arpenter, il n'étoit question que da tirer une ligne
H
de démarcation, & le Sisur Srerling de la Plaine palà
butre.
Il réfulta de catte opération que les terres dont Hdagit
ont non faulement dans ls Gonaives, maisencore qu'il
este un excédent de terre dela dépendaacedes Gonaives
ntre l'établiffement d.s Angoumard &c la monragne
os Houx,
En conf@quence,
des
E
jag-ment Admiuistracas l 2
fai1774:1 lavave Perrodin est débourée de fdamand:
de fes prétendus fins de non recevoir. Michaut est
galement débouté de fon oppofition, tant pour ca qui
Port-auregarde qu: pour ce qui concemnoit la veivef Priodin
un Sieu- Charron dont il emp.untoir le noin. Les
ngoun:ard font autorifés à jouir de leurs cenceffions
onformément à leurs aborn.mens, & faire planter dis
répreenbrnes défiaitives oh ils n'avoient que-dis piquets dereANT ZT
arcqus, La vauve Perrodin & Michatfont condamnés
xdépens.Eatin C tteordonnancs; preferit que:lafparztien
- Prince,
paroifis & qurrtiers de Lz Marnelale 6des Gonzives
meurera fixie G 2itermin.e conformiment i21l procès vorba!
Sicur Strling de la Flaine.
: le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
ad étonment, 1ans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts Particuliers
qui
paflion,
n'auront pas étouffé
lu bon ordre & de la Police.
Tamour
A
paroifis & qurrtiers de Lz Marnelale 6des Gonzives
meurera fixie G 2itermin.e conformiment i21l procès vorba!
Sicur Strling de la Flaine.
: le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
ad étonment, 1ans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts Particuliers
qui
paflion,
n'auront pas étouffé
lu bon ordre & de la Police.
Tamour
A --- Page 16 ---
Ln)"
Iin'est pas inutile d'obfirver qu'en 1769 un Sis
Roland ds Eats, Arpartar, avoit été commis po
faire à peu près la mém: opération, & qu'il fur dre
par cet Arpenteur un plan & mémoire instructif. C
2ffure qu: les titres font pardus. Pourquoi?Michar pourrd
nous en dire quelque chof:,
Mais cqilya d'incohéreat, d'inconc-vable, ouplu
deplas clair, dut la conduire d'un Sieur Tartelin, Arpent
parfeitement dévoué à Michaut. Cet Arpenteur imag
m plan qu/'il arrange autant qu'il peut à l'avantage
Michaut, & il déclare qu'il est entièrement calqué
calai du Sieur Rolland des Efarts. Mais affurément C
diclaration est un conts: car il lui eût été plus facile
dépofer T'onginal, , que d'en tirer u: copia 1 pour enfi
perdreloplan du Sieur Rolland, &y fabstituer catte co
erronéa. On fent bion tout ce qu: c.tta' opération P
renfermer: on voit clairemant Tartelin favorifant Mich
Quoi quil en foit, & admettant pour un instant
plus grande vétacité dans ce plan (cs qui n'est qu'
fuppoition ) 1:Sicur Dumas ne fort pas de fa ca
On voit dans cc plan, , ou du moins dans la copiz qu
levée lui-même & qu'il produit, que le Sieur Roll
des Efarts borne la Marmelad: par la montagne du B
des-Houx, comme tousls Arpenteurs quiTont précé
& conformémant à la tradition des anciens & à
notoriété publiqua,
La procès verbal que le Sieur Tart.lin dit. être C
far celui du Sieur Rolland des Efarts, & qui n'est
ment que Touvrage da premicr, est affez malicicufem
combiné pour étandre les limites de la Mameladej ju
fon ex
Donnée
Rux
m -
armelad: par la montagne du B
des-Houx, comme tousls Arpenteurs quiTont précé
& conformémant à la tradition des anciens & à
notoriété publiqua,
La procès verbal que le Sieur Tart.lin dit. être C
far celui du Sieur Rolland des Efarts, & qui n'est
ment que Touvrage da premicr, est affez malicicufem
combiné pour étandre les limites de la Mameladej ju
fon ex
Donnée
Rux
m - --- Page 17 ---
G * DUBOI
[13]
la montagne des Gomaîres, & comprendre ainfi dans ia
môm: enceint:, & la montagne du Bois-d.s-Houx, & cs terres établies par les Angoumard. Cest une comE
plaifance du Sieur Tartelin, mais ce n'est pas un titre
:
contre l Sicur Dumas,
En effict le Sizur Tart.lin est fulpect, 1o par Tintérêt
quil a perfonnelikment, comme ayant époufs une Do8 5
noifalle Boyer,qui Jui a donné en f mariant la propriété
Fun terrein dans la dépendance des Gonaives, mais dont
a conccflion porte pour l quartisr de la Marmalade. On
Ent qu: par fon opération ii a la dans l'avenir.
20 Il est fufpect par fon attachement pour Michaut.
3° Il F'est encore parcique cait: opération est faite
par lui fans autorifation qu.lcorqus, & qu'il froit fort
langareux de donner aux Arpenteurs ledroit de fabriquer
E
infi das titres fans le concours das parfonnes incérefféez,
a fans des ordres fapérizurs,
Onno:sr répondra que cette opération a 6e61 homolognss,
Port-auAais catte homologation a été furprif, & ellétoit aifte,
arce que perfoane n'ayant été prévenu, perbane n'a
ia contredire. C'est ainfi quz Michaut travailie cu fait
ava.ler dans les ténebres.
Il citera fans doute fon protecteur, lefu Sieur Villars,
réprefenCommandant de quartier, qui l'a favorifé. Miais on lui
ANT ET
poadra que c'est précifément dans le temps oà il iui
endoit du terrein
-Prince,
que le Sieur de Villers chorchoit à
roir à bon marché, & çu'.l a fsipar avoir pour rien.
infi catte opération ne caffa pas d'étrevicicufe,c d'être
arfaitiment inapplicabls à cutte cauf:,
D'un autre càts,capian renferme une fingularits bicn
: le crénoindre
domnié
P C'eft
fcs trop
ld étonment, 1ans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé
lu bon ordre & de la Police.
Tamour
A
catte opération ne caffa pas d'étrevicicufe,c d'être
arfaitiment inapplicabls à cutte cauf:,
D'un autre càts,capian renferme une fingularits bicn
: le crénoindre
domnié
P C'eft
fcs trop
ld étonment, 1ans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé
lu bon ordre & de la Police.
Tamour
A --- Page 18 ---
[11
frappante, c'est que malyré quil foit fait par Tartel
il n'ost figné par aucun Arpentcur. Ce n'cs: pas
pis un Arpenteor qui le dépofe au grefe de ia fibde
gation, c'est Me.Truchot, Procureur, défunt mari da
Dame Dizcch,qui, avec Michaut, en fait le depôt.
fignatures de Mc. Truchot & de Michaut mifes au
de ce plan, jettent le plus grand jour far toute C
opération ténébreafe. Cstt: obfervation n'échapperaf
ment pas à la Cour. On ne voit d'autre fignature d'
ponteur que c.ll: du Sieur Naudet, qui cn a extrait
copic le 50 Octobre dernier. Qu'est-ce que cela
fignifier? Cest aa moins bien fulpect.
M:chaut & le Sieur Tartelin trop complaifant 2
étéh bien pius loin. Quelques jours avant fa condamna
par jugem.nt de MM. les Administrataurs du 2
1774, Michaut exigea de la trop grande affection
Sieur Tatdia, un procès verbal qui les compromet
dux, par Tindécence avec laquelle ils s'expliquent
l'autorité que le Souverain prète aux Administrateurs.
Le Siur Tartelin dit nitt.m.nt dans le procès ver
que Topération du Sicur Sterling de la Piaine est fau
que la montagne da Lei-des-lioux n'estpoirt la fépa
tion dus dux quarti.rs de lMarmelade &des Gonai
Enfiite il reçoit la decla: ation téméraire de Michaut.
Michaut y dit politivement qu'il n'entend aucunement
guiefier aux actes imanis CU A IMANER du tribunal
MM. les Gaital & Int:ndant. II y pioteste dans tous
cas contre Is jug-ment qui alloit intervenir, DUT-IL
être favorable.
Il est tres-important d'ebferver quc ce procès verl
fon ex
Ponnée
aux
pr
armelade &des Gonai
Enfiite il reçoit la decla: ation téméraire de Michaut.
Michaut y dit politivement qu'il n'entend aucunement
guiefier aux actes imanis CU A IMANER du tribunal
MM. les Gaital & Int:ndant. II y pioteste dans tous
cas contre Is jug-ment qui alloit intervenir, DUT-IL
être favorable.
Il est tres-important d'ebferver quc ce procès verl
fon ex
Ponnée
aux
pr --- Page 19 ---
G * DUBOIS
Ll
prés avoir dit qu la montagne dur Bois-das-Hiour n'est
aslaipaiation, dirercore
de
tefoumwusubmfn
lus fpuratioz J Paserin, Cette contradict'cn est en
H
iveur de ia vétité. SilScur Tar lin dit gu'clle ne fr
raplus de fparation alavcir, néc.fairement it convient
dieen avoit frvi, jafties moment. Cat argument
fans répliqus, D'an avtre coté, quel cst le droit dur
jietr Tart. lin pour fabriquer ainfi dis prcc's verbaux
E
ans Lfquels il victime la vé.ité pour frvir fon ami
Achaur?II faut cow.nr-a:fanti,a6 que l'intérét,
roduilut cqu.iqu.fois Bad.siconfganeal On en va
pir d'autres.
Michaut, protég: par 1: Sicur Villars, & qui devoit
tre comme lon vient de le voir, cbtint de ce Comandant de mi.c:s, & après méme l-joge ment de MM.
Administat.urs du 2 Miai, un c-rtificat
E
tdit quelesterrains. fitués ftrla
par lequel il
nontagne des Houx ont
ejours été reconnus pour dependre de la Marm.lade,
qu: ceux de la veuve Perrodia & de Michait en
Port-aufoinr partie. On fent qu le Sicur Villars avoit autant
plaifie à étendre fon cemmandement quà obliger
omme qei lei avoir fait psffarde 60 carraux de: terre,
ceitificat fir la bouflola du Sicur Tartilin. Ce certiatft du
répreenbicn maililamis l guantier prefgus tout en
ANT ET
mbution. Enfinilit la canfs eli piuôt le préteace avec
alle Sieur Taitelin crref, les 16, 17 & 18
- Prince,
in 1774, des bornes pour la parcif daia Marnlede
côté Ouest, Sc fulomentfarks montagnes des Calumets
des A:dennes, nommée autrifcis la montagne des
Eeives,Sqiniet quune tres-patite montage auprès
: le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
lid étonment, lans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
pafion,
particuliers n'auront
lu bon
pas étouffé Tamour
ordre & de la Police.
A
côté Ouest, Sc fulomentfarks montagnes des Calumets
des A:dennes, nommée autrifcis la montagne des
Eeives,Sqiniet quune tres-patite montage auprès
: le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
lid étonment, lans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
pafion,
particuliers n'auront
lu bon
pas étouffé Tamour
ordre & de la Police.
A --- Page 20 ---
[ 16]
de celle du bois-des-Houx. Michaut les indiqua malicie
ment pour être la véritable foparation de la Marme
& des Gonaives, & pour englober le terrcin des
goumard. Son ami Tartelin n'a rien épargné en
pour remplir fès intentions.
Ce procès verbal fut figniné le 27 du méme
aux Angoumard réfidans aux Gonaives, & affiché
portes de TÉglifs de ce même quartier des Gonai
fans permiflion des Chefs, On fc crut tont permis
le certificat dc M. le Commandant des milices.
La fignificaion de ce procès verbal d'appcfition
bornes fut méme attentatoire àl'obéiffance due âux Adm
tateurs. Michaut, la veuve Perrodin & le Sieur de V
y déclarent qu2 les bornes de la Marmelade ayant
pofies, les ANGOUMARD ne peuvent plus paffer
aux abor emans qu'ils prétndent tirer en faveur du
ment du 2 Mai1743 qu'eux Michaut, veuve Perrro
& Sieur de Vilas,OPPOSENT à toutes les opéra
quils pourroisnt faire Par fuite 6 en vertu de ce juge
Les Angoumard osèrant fe pourveir contre le
ment & la défenfs de cette efpice de triumvirat
MM.les Génbral8c Intendant, en donnant aux Angou
main-lavés des oppofitions ci-deflus 1 ordonnèren
plus fort luxécurion de leur jngement du 2 Mai I
fauf après la confection des opérations que ce jugs
ordonne,6s'ly écheoit, à étra statué ainfi quil
tiendra far lcs limites de la paroiffe de la Marmela
Sur ce nouveau jugement, les Angoumard firent
mer les partics adverfes d'être préfentcs à Tappofio
bornes far leur serrcin, en vertu dujugement duz Mai
fon ex
Ronnée
Tux
:.
curion de leur jngement du 2 Mai I
fauf après la confection des opérations que ce jugs
ordonne,6s'ly écheoit, à étra statué ainfi quil
tiendra far lcs limites de la paroiffe de la Marmela
Sur ce nouveau jugement, les Angoumard firent
mer les partics adverfes d'être préfentcs à Tappofio
bornes far leur serrcin, en vertu dujugement duz Mai
fon ex
Ronnée
Tux
:. --- Page 21 ---
G * DUBOIS
[17]
On commit le Sieur Pernet de Beauregard, Arpenteur;
& affisté des témoins néceffaires : il fit planter des bornes
far ce terrein, au lieu de piquets de remarque plantés
R
précédemment par le Sieur Suerling de la Plaine.
Hé bien ! ce procès verbal porte que la montagne dur
a
Bois-des-Houx, défignée par le Sieur Sterling de la
Plaine
féparation des deux
pour
quartiers, lui a paru être
la vraie féparation, & le Sieur Pernet de Beauregard ne
#
fe contente pas de le dire 1 il le prouve ;1 1°, parce que
:
cette montagne est la plus élevée entre les deux quartiers ;
ao, parce que fon revers à l'Ouest & à l'Est, qui est de
plus de trois cens pas, regarde le Sud, côté des Gonaives,
& non le Nord 9 côté de la Marmelade ; 3°, parceque
les eaux pluviales & les fources de cette montagne tombent
naturellement dans la grande rivière des Gonaives, &
non dans celle de la Marmelade.
E
D'après ce procès verbal, ilest clair queles voeux de la
raifon ne font dans cette caufe que ceux de la nature!
Cependant cette opération fut traverfée par plulieurs
Port-auoppofitions des adverfaires, oùr Michaut, en fon nom
perfonnel. > ou fous le nom de fon aieule, a fait briller
toute fon éloquence opiniâtre,
II cst pourtant à remarquer que parmi les titres produits
réprefendans ce même temps, on a 2 par inadvertance, montré
ANT
pour les adverfaires un procès verbal d'arpentage du Sieur
ET
Roland des Effarts. Cet Arpenteur déligne lui-même la
- Prince,
montagne du Bois-des-Houx pour le point féparatif des
deux quartiers 3 & dans le même fens que le Sicur
Sterling de la Plaine.
On va voir la petite malice de Michaut. On fe rap:
B
: le crénoindre
domnié
? C'ett
fes
trop
ad étonment, fans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A
is-des-Houx pour le point féparatif des
deux quartiers 3 & dans le même fens que le Sicur
Sterling de la Plaine.
On va voir la petite malice de Michaut. On fe rap:
B
: le crénoindre
domnié
? C'ett
fes
trop
ad étonment, fans doute, de tous ceux en
la
ou des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A --- Page 22 ---
[181
pellera que ces oppofitions font faires à des Jugemen
rendus par MM. les Général & Intendant 7 & par
conféquent que la main-levée ne pouvoit naturellemen
en être demandée qu'aux Administrateurs qui avoien
rendu ces Jugemens.
Point du tout ! Michaut fe met au-deffus de la règl
qui le gêne ; & fous le nom de la veuve Perrodin,
préfente Requéte le 15 Octobre 1774 au Confeil-fapérieu
du Cap.
Dans cette Requête il demande que le Jugement de
MM. les Administrateurs du 2 Mai 1774 foit déclar
nul & de nul effet ; qu'en conféquenceil fOt défendu am
Angoumards d'exécuter ce jugement, & d'outre-paffer
montagne des Gonaives, reconnue par le Sieur Tarteli
pour (éparation des deux quartiers à peine de PUNITION
CORPORELLE ; que la veuve Perrodin fût autorifé à fair
arracher les bornes poftes par les Angoumards, &
requérir) le fecours de la Maréchaufféepour préter main forts
Outre que Michaut manquoit avec connoiffance d
caufe au relpect dû à MM. les Administrateurs, il expofo
deux autorités fouveraines à s'entre-choquer! Cest aint
que lefprit d'intérêt enhardit & aveugle des homms
comme Michaux! ! Pourfitivons.
Les Magistrats du Confeil-fupérieur du Cap devinèrer
aifément le projet infenfé de leur fuppliant. Aufli let
fagaffe rendit un Arrêt qui ordonne que la Requête fero
communiquée avec affignation aux Angoumards,
1l paroit que Michaut avoit prévu cet effet indifpenfab
de la lumière des Juges Souverains auxquels il s'adreffoi
mais fécond en' expédiens, il imagine encore une fo
fon ex
Donnée
ux
.
feil-fupérieur du Cap devinèrer
aifément le projet infenfé de leur fuppliant. Aufli let
fagaffe rendit un Arrêt qui ordonne que la Requête fero
communiquée avec affignation aux Angoumards,
1l paroit que Michaut avoit prévu cet effet indifpenfab
de la lumière des Juges Souverains auxquels il s'adreffoi
mais fécond en' expédiens, il imagine encore une fo
fon ex
Donnée
ux
. --- Page 23 ---
A * DUBOIS
[19]
Fier fa Requéte, 7 & de donner afignation awt
ards, àl la Marmelade, où ils n'ont jamais demeuré,
tte manière il est clair que les Angoumards na.
f douter rien de cette manceuvre. D'un
ré, ces bonnes gens s quoiqu'accouumés aux:
s de Michaur, ne
f
pouvoient perfuader, ni.
nfer que, fr des contestations nées dans une
Tribunal de MM. les Administrareurs & jugée
il oferoit introduire & renouveler la même
dans un autre Tribunal, ,&k farprendre ainfi &c
nettre même deux puiffances infiniment refpecsoto
s Angoumards, , par deux raifons aufli fortes, sdans une parfaite fécurité.
a arrivé? ce qui devoit être naturellement. Il
enu Arrêt par défaur. Il est du Novembre
E
:t Arrêt place feulement cette caufe au GRAND
ur y être jugée définitivement avec le Ministère
lais autre irrégularité bien plus étonnante: : cet
Port-auiparatoire prononçe la condamnation des dépens
Angournards, comme s'il eût été définitif. On
aitement que Ce n'a jamais été l'intention des
, & que ce n'est quianeinadvertance du Greffier
Nous
réprefinmps-là.
n'en faifons l'obfervation que
voir combien il y a de fatalité attachée a
ANT ET
fe.
- Prince,
& quoi quil en foit, cet arrêt fur, fuivant
Michaut, , fignifié avec réaffignation le 15 Mars
pujours au lieu que les Angoumards n'ont jamais
a étoit fr que les Angoumards ne paroitroient
: le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
lid étonment, tans doute, de tous ceux en qui la
ou des intérêts
paffion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A
arrêt fur, fuivant
Michaut, , fignifié avec réaffignation le 15 Mars
pujours au lieu que les Angoumards n'ont jamais
a étoit fr que les Angoumards ne paroitroient
: le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
lid étonment, tans doute, de tous ceux en qui la
ou des intérêts
paffion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A --- Page 24 ---
[20]
puifqu'ils ne fe doutoient de rien : en confa
pas,
le 3 Octobre 1778, il obtint contre eux Arrêt par
adjudicatif de fes conclulions.
Cette conduite étoit d'autant plus irrégulic
Michaut favoit parfaitement que le Sieur Duma
ecquis le terrein des Angoumards le 20 Novemb
Le Sieur Dumas avoit fait cette acquifition. d
foi; il ignoroit abfolument quil y éût à cet
plus légère contestation. Ses vendeurs n'en favoi
eux-mêmes, ils repofoient tranquillement à l'os
jugement définitif de MM. les Administrateurs a
1774: comment lui, Sieur Dumas 3 auroit-il pu
Tinconcevable conduite du trop inconcevable Mich
FAITS RELATIFS AU SIEUR DI
On a dû s'appercevoir que Michaut obtis
dans les ténèbres, quatre Arrêts par défaut, en
4 Mai 1772, 15 Octobre 1774, 25 Février I
3 Octobre 1778.
Il en donna connoiffance bien Gingulièrement
Dumas. Il lui fit parvenir indirectement quatr
destinées aux Angoumards, & peut-être mêm
pas Michaut! Quoi qu'il en foit ,le Sieur Dumas
noiffance de ces copies, datées bien antéric
feulement au mois d'Octobre 1778. Il fut co
trancher la tierce-oppofition, & le 31 du me
il préfenta fa Requéte, De là nouvelle instance at
Supérieur du Cap.
Il faut encore ici une explication prélimina
for ex
Donnée
aux
fit parvenir indirectement quatr
destinées aux Angoumards, & peut-être mêm
pas Michaut! Quoi qu'il en foit ,le Sieur Dumas
noiffance de ces copies, datées bien antéric
feulement au mois d'Octobre 1778. Il fut co
trancher la tierce-oppofition, & le 31 du me
il préfenta fa Requéte, De là nouvelle instance at
Supérieur du Cap.
Il faut encore ici une explication prélimina
for ex
Donnée
aux --- Page 25 ---
Ia]
, * DUBOIS
oit favoir qu: fur un certificat du Sieur Tartelin
avons déjà cité, le Sieur Truchot, défint mari
Ame Duzech, obtint le 22 Janvier 1771, une
Dn'd de 64 carreaux, de figure irrégulière, fitués
armelade, dépendance du Cap, bornés au NordPuest de Michaut, aux droits du Sieur Giroult,
55, au- reste, par des terres non reconnues,
eur Truchot n'eut effacrivement
que 33 carreaux.
da onze à Michaur, qui s'étoit replié fur lui,par
du Sieur de Cokburn fur Michaut, Enfuite
hna vingt autres à Michaur, pour des raifons que
a
er connoit parfaitement.
X %
lame Truchot, devenue veuve, fut excitée par
a
à former une demande contre le Sieur Dumas.
elle préfenta fa Requête le 27 Janvier 1776.
expofa fauffement ce qui avoit déjà été dit fauffens V'arpentage du terrein du Sieur Truchot, fait
E
penteur Barroteau, & dirigé par Michaut.
bbtint Sentence par défaut le 2 Décembre de la
année : le Sieur Dumas n'en favoit rien.
Port-auDame Truchot resta deux années fans donner
rei mouvement à cette Sentence. Michaus,quilaidoit
vis & qui préfidoit à fa conduite, le lui confeilla.
deux raifons pour en agir ainfi. 1°, Il prévir bien
arrêteroit
répreenSieur Dumas
bientôt l'effet de cette SenIr une fimple oppofition, 20 > Il vouloit annuller
ANT ET
es pour fe réferver une reffource d'un côté, dans
- Prince,
h il ne réuffiroit pas de l'autre. Cela est fi vrai,
St l'obtention de T'Arrêt par défaut du 3 Octobre
1 prépara Tattaque de la Damc Truchot,
le crénoindre
ilomnié
? Ceft
fes trop
ad étonmhent, fans doute, de tous ceux en
la
qui
ou des intéréts
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A
Prince,
h il ne réuffiroit pas de l'autre. Cela est fi vrai,
St l'obtention de T'Arrêt par défaut du 3 Octobre
1 prépara Tattaque de la Damc Truchot,
le crénoindre
ilomnié
? Ceft
fes trop
ad étonmhent, fans doute, de tous ceux en
la
qui
ou des intéréts
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé Tamour
lu bon ordre & de la Police.
A --- Page 26 ---
f)
T - Mais f'oppofition à cet Arrêt ayant mis la pré
de Michaut en défaut, il fallur tirer avantage
Sentence par défaut , & en rifquer l'exécution $
effet, on obtint en filence des ordres fupérieurs
s'entoura de la Maréchauflée, pour donner à ce
dition une forme guerrière.
La Dame veuve Truchot crut quil conven
fituation de jouer un rôle impofant, & on la V
vestir en Officier, la cocarde au chapeau, & les
dum grade fupérieur.
Elle compofa fa troupe de trois Huifliers, de
records, & de pluficurs Cavaliers de Maréchai
douze à 15 perfonnes de fes amis, & de tous
qui formoient T'arrière-garde, Ce fut le 3 Noven
qu'elle fe mit en campagne: elle arriva chez le t
heureux père de famille, pour T'expulfer de fon
Ce fut pour elle une vraie partie de plaifir. El
prit un ton prefque militaire, & en fa qualit
éphémère, annonça elle-même au Sieur Dum
venoit, accompagnée de beaucoup d'autres, le mer
de l'habitation qu'il avoit arrofée de tant de 1
Sieur Dumas vit la Sentence par défaut, &les
Chefs, il ne put pas y former oppofition fur
& il obéit à T'instant.
Le vaillant Capitaine crut devoir récompenfer
pe, qui avec elle avoit couru tant de hafards.
.quence, grands repas pour les uns, & pillage
quatre jours, pour les autres. En Chef habile
encourager fon monde, & rien ne manqua pou
le coeur du Sieur Dumas. Cependant i ne f
fon ex
Donnée
aux
la Sentence par défaut, &les
Chefs, il ne put pas y former oppofition fur
& il obéit à T'instant.
Le vaillant Capitaine crut devoir récompenfer
pe, qui avec elle avoit couru tant de hafards.
.quence, grands repas pour les uns, & pillage
quatre jours, pour les autres. En Chef habile
encourager fon monde, & rien ne manqua pou
le coeur du Sieur Dumas. Cependant i ne f
fon ex
Donnée
aux --- Page 27 ---
[J
a * DUBOIS
zouche de ce vieillard, quune feule exclamation : Tant de
eharmes, dit-il, pauvent-il; renfarner tant de cruautis?
Enfin le Sieur Dumas cut pendant quatre
de dix lieues du Cap, la douleur de voir jours, à plus
Nègres occupés à détruire fes
beaucoup de
#
ehfutite les thatériaux à plus de bâtimens, deux
à en tranfporter
placement, & à voir les Huiffiers cens pas de fon ema
ncuf
dreffer de fang-froid
procès-verbaux &t une
On peut dire que cette Sentence faifie-exécution de fès meubles;
F
par défaur & les ordres
fipérieurs furent véritablement des armes dans lcs
des furieux.
mains
Aufitôt le Sieur Dumas implora la justice du ConfeilSupérieur du Cap. Les Magistrats furent
d'une conduite aufli barbare, & ils rendirent justement indignés
de défenfes contre la Dame Truchot,
un Arrêt
Dumas à fe faire réintégrer. Certe qui autorife le Sieur
cutée par le ministère de
réintégrande fut exé.
E
& 19 Novembre de la méme Me. Mouter, Notaire, les 16
La Dame Truchot,
année,
toujours confeillée par
oppofa tant de réfistance,
Michaut,
Port-auelle voulut qu'un Cavalier de que malgré l'Arrêt de défenfes,
tation,
le
Maréchauffée restât fur ThabiEnfin, 12 Décembre fluivant,
jours après, il fallut obtenir un autre Arrêt cand-dire,40
retirer ce Cavalier,
pour faire
Cette
reprefeninstance fut jointe à celle de la veuve
ANT
Ainfi le Sieur Durnas eut à combattre
Perrodin,
ET
mes, fuggérées par un homme,
contre des fem-
- Prince,
prifable de
qui pofsède le talent mépas de jeter un crépe épais fur la vérité, Il n'y a
mouvemens que ces deux veuves n'aient
contre lui, pas de fulicitaions, de
employés
de menfonges!
pas démarches, pas
: - le crdnoindre
domnié
P C'eft
fes
trop
Shent, fans
ad
de tous
étonceux
doure,
ou des intéréts
en qui la paffion,
particuliers n'auront
lu bon ordre & de la
pas étouffé Tamour
Police.
A
Il n'y a
mouvemens que ces deux veuves n'aient
contre lui, pas de fulicitaions, de
employés
de menfonges!
pas démarches, pas
: - le crdnoindre
domnié
P C'eft
fes
trop
Shent, fans
ad
de tous
étonceux
doure,
ou des intéréts
en qui la paffion,
particuliers n'auront
lu bon ordre & de la
pas étouffé Tamour
Police.
A --- Page 28 ---
[24:]
Enfin il fut décidé que, fans avoir égard au Jngemnent
rendu contradictoirement par MM. les Administrateurs.
le 2Mai 1774, le Sieur Dumas fitccomberoit le 2oJuille
1780.
Dans une pofition auffi cruelle, on tente tous les mo
yens, & le Sieur Dumas fe tranfporta en. France,oh 1
obtint du Confeil d'État du Roi, un Arrêt quile vengeoi
complètement des menfonges employés contre lui, enor
donnant l'exécution du Jugement rendu contradictoiremen
le 2 Mai 1774, par MM. les Général & Intendant.
Le Sieur Dumas revint muni de cet Arrêt, il fe mu
nit encore d'Ordonnance de MM. les Administratcurs
& fecourn à fon tour par la Maréchauffée, il est remi
en poffeflion, les 28 & 29 Août 1783, par Me. Bernard
Notaire aux Gonaives.
Il est naturel de croire que tout finit là. Hélas, on er
est bien loin encore ! La Dame Truchot fe remarie pou
fon plaifir, mais ce mariage va caufer bien des peine
au Sieur Dumas. Michaut fe fait de nouveaux moyen
des avantages du Sieur Dugaric Duzech, nouvel épouxd
la Dame veuve Truchot.
Auffitôt ce nouveau mariage 2 le Sieur Duzech, abuf
fans doute par Michaut, & par le defir de corriger
fortune ingrate envers lui, fe joignit aux héritiers de
veuve Perrodin, & tous enfemble fe pourvurent contre C
même Arrêt du Confeil d'Éta: du Roi, rendu en faveur d
Sicur Dumas.
Bref,le Sieur Dumas, malgré fon âge, retourne enl Franc
Après une instruction bien déployée, après des débats bie
nombreux, & après des volumes immenfes de part &
fon ex
Donnée
Aux
corriger
fortune ingrate envers lui, fe joignit aux héritiers de
veuve Perrodin, & tous enfemble fe pourvurent contre C
même Arrêt du Confeil d'Éta: du Roi, rendu en faveur d
Sicur Dumas.
Bref,le Sieur Dumas, malgré fon âge, retourne enl Franc
Après une instruction bien déployée, après des débats bie
nombreux, & après des volumes immenfes de part &
fon ex
Donnée
Aux --- Page 29 ---
[25J
*
Fautre, il intervient nouvel Arrêt du Confeil d'État du
DUBOIS
Roi, qui confirme le précédent & ordonne l'exécution
luJugement de MM. les Administrateurs, du 2 Mai1774.
Cet Arrêt fut fignifié aux adverfaires, & l'on devoit
roire que la dernière difficulté étoit totalement anéantie,
Mais il paroit qu'il étoit dans la destinée du Sizur Dumas
He n'en étre pas fitôt quite!
En efs,4ANSAPRES,Is. adversaires fe pourvurent encore
:ontre cec Arrêt fi contradictcire, & rendu en fi grande connoiffance de caule. Mais il n'est rien de facré pour Michaut,
e feul instigateur des tourmens du Sieur Dumas, Ils reprirent leurs premières conclufions, & ajourèrent une condamnation contrel le Sieur Dumas de huit mille livres d'amende
S cent cinquante mille livres de dommages & intérêts,
& de tous les dépens.
Le Sieur Dumas l'avoue franchement, il s'attendoit encore moins que jamais à cette nouvelle pourfuite. Il ne
E
penfoir plus qu'à jouir tranquillement des fruits bien amers
de fes longs travaux. Mais aujourd'hui il femble
pour but de lui apprendre que l'on doit s'attendre qu'on à a
Dans le fond, c'est firement la première fois
tout,
Port-auvu des plaideurs demander au Confail d'État qu'on du Roi aura la
caffation de fs propres Arrêts, & fur-tour quand ils fone
rendus fur production respective. Il femble même qu'en
pareil cas il ne faut pas de conrradicteur, &
repréfennon recevable à revenir contre une chofe gue l'on est
jugée au dernier
ANT IT
degré de justice, &
jegée contradictoirement.
-
Ces réflexions toutes naturelles laifsèrent le Sieur Dumas
Prince,
dans la plus profonde fécurité, & c'est à l'ombre de cette
paix factice que l'on furprit contre lui un nouvel Arrêt
: le crénoindre
domnié
P C'ett
fes
trop
hent, fans doute, de
ad étonou des intéréts
tous ceux en
la
particuliers n'auront
paffion,
du bon ordre & de la
pas
l'amour
ELiR
Police.
A
laifsèrent le Sieur Dumas
Prince,
dans la plus profonde fécurité, & c'est à l'ombre de cette
paix factice que l'on furprit contre lui un nouvel Arrêt
: le crénoindre
domnié
P C'ett
fes
trop
hent, fans doute, de
ad étonou des intéréts
tous ceux en
la
particuliers n'auront
paffion,
du bon ordre & de la
pas
l'amour
ELiR
Police.
A --- Page 30 ---
[26]
du Confeil d'État du Roi, le 6Novembre 1786, c't
à -dire ,1 près de quatre ans postérieurement à T'Arrêt
Confeil d'État du Roi, du 3 Mai 1782.
Cet Arrêt est par défaut ; it cafle les Arrêts précéder
& méme le Jugement de MM. les Administratcurs,
2 mai 1774. Enfuite fiur le fond il renvoic les pan
par-devant les Juges du Tribunal terrier du Port au-Prir
Ilest bicn extraordinaire qu'on ait laiffé partir de Frai
te Sieur Duinas, fans le prévenir que cet Arrêt du C
feil d'État du Roi étoit feulement par défaut, quil p
voit y former oppofition, & en efpérer la réformatic
Il n'cst pas moins étonnant qu'il n'en ait pas été préve
atl moment oû les partics Ont croifé le fer à la Jutid
tion du Cap. Mais encore unc fois, c'est une preuve de
fatalité qui femble s'attacher à cette caufe : c'est une préu
que tout est poffible à la finefle pour fiurprendre l'inriocer
qui dort en paix.
Tout ce qui caufe le mal acttiel est l'effet de Tint
prétation forcée que l'on a voulu donner à ce dernier Ar
par défaut du Confeil d'État du Roi.
Cet Arrêt 4 caffe les deux Arrêts dui 3 Mai 17
33 & du 3 Janvier 1784, & les annulle en ce qu'ils
n confirmé les Ordonnances de MM.les Administrateu
3) des 2 Mai & 22 Juillet 1774, dont étoit appel,
9) quelles deux Ordonnances font pareillement caffées
9> annullées ; enfuite 2 évoquant les demandes & contes
>) tions d'entre les partics, circonstances & dépendance
$ renvoie la connoiffance defdites contestations par-deva
35 les Juges du Tribunal Terrier du Port-au-Prince, po
s y être instruit en la manière ordinaire, fauf TAp
fon ex
Donnée
TRu
& 22 Juillet 1774, dont étoit appel,
9) quelles deux Ordonnances font pareillement caffées
9> annullées ; enfuite 2 évoquant les demandes & contes
>) tions d'entre les partics, circonstances & dépendance
$ renvoie la connoiffance defdites contestations par-deva
35 les Juges du Tribunal Terrier du Port-au-Prince, po
s y être instruit en la manière ordinaire, fauf TAp
fon ex
Donnée
TRu --- Page 31 ---
[271
n au Confeil de Sa Majesté : attiibuant à cet effet audit
X K DUBOIS
n Tribunal terrier où befoin froit, totite Cour & Juri39 diction, icelle interdifant à tous autres
ordonne
3) que le fiurplus des difpofitions conterues Juges; auxdits
a
Artêts
3) des 3 Mai 1782 6 3 Janvier 1784, fervne exicuties
M SELON LEUR FORME ET TENEUR.
Les prétentions de Michaur far Tinterprétation qusl
a
donne aux derniers mots de cet Arrêt par défaut, font
vraiment de la rare
plus extravagance.
Les adverfaires alièrent même bien plus loin. lls voulurent fe mettre en poffeflion de Thabitation dont
en vertu de ce même Arrêt. Mais une
sagit, >
arrêta.
oppofition les
Au mois de Juin 1787, le Sieur Duzech & conforts,
ou plutôt Michaut, préfenta requête à MM. les Général
& Intendant, pour être réintégrés, difoit-il, , fur Thabiration,
en vertu de cet Arrêt par défaut, & pour que le Sieur
Dumas fit condamné à la restitution
E
damné
des fruits, & conrout uniment en 225 mille liv, de dommagesintérêts, prétendant que c'étoit la véritable & feule interprétation du dernier Arrêt par défaut fiurpris au Confeil
Port-aud'Étar du Roi, & dont nous venons de donner le
MM. les Administrateurs
prononcé.
renvoyèrent les parties
devant les Juges naturels, attendu la fiuppreffion du Tribunal parTerrier, en date du mois de Janvier 1787.1
Alors
reprofenles Adverfaires divisèrent leurs actions: : le 8 Aoft
ANT
1785, ils en formèrent deux en la Sénéchauflée du Cap.
ET
Laj première tendit à ce qu'ils fuffent maintenus dans la
Prince,
poffafion, propriété & jouiffance de Thabitation du Sieur
Dumas, & que ce dernier fàt débouté de toutes préten-
: le crénoindre
domnié
P C'eft
fes
trop
Mhent, fans
de
ad étondoure,
tous ceux
bu des intéréts
en qui la
particuliers n'auront
paffion,
lu bon ordre
pas étouffé
& de la Police.
lamour
A
uffent maintenus dans la
Prince,
poffafion, propriété & jouiffance de Thabitation du Sieur
Dumas, & que ce dernier fàt débouté de toutes préten-
: le crénoindre
domnié
P C'eft
fes
trop
Mhent, fans
de
ad étondoure,
tous ceux
bu des intéréts
en qui la
particuliers n'auront
paffion,
lu bon ordre
pas étouffé
& de la Police.
lamour
A --- Page 32 ---
[28 1
tions contraires. Quil lui fit fait défenfes de les troubler,
qu'il fût condamné à restituer les fruits fuivant estimation
& en 225 MILLE LIVRES de dommages & intérêts &
aux dépens, dans lefquels feroient compris les fraix devoyage.
La feconde tendit à ce qu'ils fuffent autorifés à paffers
outre à la mife en poffeffion de l'habitation du Sieur Dumas,
EN EXECUTION, dirent-ils, de l'Arrêt du Confeil d'État
du Roi, du 6 Novembre 1786, & à être affistés de
Cavaliers de Maréchauffée, pour prêter main-forte, & à
ce quela Sentence à intervenir fût exécutée par provifion,
&c.
Le Sicur Dumas est néceffité de le dire, il étoit affuré
de perdre fon procès à la Juridiction du Cap, oû la
Dame Duzech a expofé ce qu'elle a voulu, où la fimplicité du Sieur Dumas n'a pas fait impreffion, quoique ce
foit peut être un des meilleurs fignaux de la vérité. Il
étoit affuré de perdre, parce qu'il n'a pas eu le bonheur
de fe faire comprendre, parce que fa 'caufe est devenue
très compliquée par les effets merveilleux de la Dame
Duzach, & par Iestalenshencufmenr inimitables deMichaut.
D'abord il est intervenu Sentence fur le poffefToire > par
laquelle les Sieur & Dame Duzech ont été autorifés à
chaffer encore l'infortuné Dumas de fon habitation.
Le premier mouvement du Sieur Dumas fut d'interjetter appel de ce Jugement. Mais la Sentence étoit exécutoire par provifion. Il falloit un Arrêt de défenfes. Et
comment l'obtenir aflez tôt? Les justiciables de la partie
du Nord ont la doulcur d'avoir leurs Magistrats à 60 lieues
d'eux. Comment donc à travers des chemins prefque impraticables encore, à travers une immenfité,de rivières,
fon ex
Donnée
aux
premier mouvement du Sieur Dumas fut d'interjetter appel de ce Jugement. Mais la Sentence étoit exécutoire par provifion. Il falloit un Arrêt de défenfes. Et
comment l'obtenir aflez tôt? Les justiciables de la partie
du Nord ont la doulcur d'avoir leurs Magistrats à 60 lieues
d'eux. Comment donc à travers des chemins prefque impraticables encore, à travers une immenfité,de rivières,
fon ex
Donnée
aux --- Page 33 ---
K DUBOI
fujettes à tant de débordemens, à travers des montagnes
efcarpées, à travers des pluis qui reffemblent fi fouvent
à des déluges, ou à travers des mers reconnues pourles
I
plus dangereufes, attendu la proximité de la terre & le
peu de folidité des embarcations dont le choix cst infiniment rare, comment enfin à travers tant de difficultés,
dont l'énumération feroit trop longue, les malheureux
Habitans de la partic du Cap peuvant-ils obtenir à temps
les fecours de leurs Juges Supérieurs? Comment donc ne
regretteroient - ils pas ces Magistrats Souverains qui, feulement fous ce point de vue, leur faifoient tant de bien?
Comment, en confidérant leurs autres bienfaits, ces tristes
Habitans n'arroferoient-ils pas de leurs larmes le faint lieu
oùt fe distribuoit 2 au Cap, la Justice Souveraine ? Le
Sieur Dumas n'est dans ce moment que Técho de ceux
E
quil peut appeler en quelque forte fos compatriotes, La
privation qui les rend aujourd'hui fi tristes , fi abattus,
ne verra pas de fitôt sécher leurs pleurs!Suivant cux, cette
Port-auprivation ne devoit être que la punition des plus grands
crimes qui auroient été commis par eux! Ils ofent, tout
en obéiffant refpectueufcment, former encore des vceux,
& lever au cial des yeux de fupplication! La chaleur de
l'efpérance ranime leurs coeurs prefque flétris, & le Moréprefennarque, bienfaifant dont ils font, comme les autres Colons,
ANT ET
les fidèles fujets, ne tardera pas de récompenfer leur
- Prince,
zèle, en leur rendant ce qui fait aujourd'hui & le fujer de
leur fiuipplicarion, & le motif ardent de leurs accens
plaintifs !.
Le Sicur Dumas fut une des premières victimes de cet
éloignemnent, La Poste furi retardée par des caufes d'empe-
. le crénoindre
lomnié
: Celt
fes trop
nd dtonhent, fans doute, de tous ceux enl
la paffion,
ou des intérêts particuliers n'auront
Tamcur
pas
TLA
lu bon ordre & de la Police.
A
uipplicarion, & le motif ardent de leurs accens
plaintifs !.
Le Sicur Dumas fut une des premières victimes de cet
éloignemnent, La Poste furi retardée par des caufes d'empe-
. le crénoindre
lomnié
: Celt
fes trop
nd dtonhent, fans doute, de tous ceux enl
la paffion,
ou des intérêts particuliers n'auront
Tamcur
pas
TLA
lu bon ordre & de la Police.
A --- Page 34 ---
Iso1
chement abfolu. L'Avocat ne reçut les papiers du Sieur
Dumas que long-temps après. La caufe étoit longue par
le récit même des feuls faits principaux, & l'Arrêt de
défenfes ne put pas être obtenu à propos.
Dans cet intervalle, ona eule temps de faire exécuteria
Sentence. Les adverfaires offrent caution. Le Sieur Dumas
démontre que cette caution n'est pas folide, & l'on fe
contente de nommer un renfort de caution qui n'est pas
plus folvable. On fe hâte, & les adverfaires s'acheminent.
On met impitoyablement le Sicur Dumas dehors de fon
habitation 2 & l'on ravage tout s fuivant le coupable ufage
des parties adverfès. Le Sieur Dumas obtint PArrêt de
défenfes, mais il n'étoit plus temps! Le mal étoit fait;
le tropinfortumé Dumas, ce vicillard refpectable, ce pèred'une famille intéreffante, étoit chaffé de fon domicile,&
on lui avcit tour ravagé,
Enfinl'on plaide fur le poffeffoire, & il intervient Arrêt
fur le rapport de M. Faure de Luffac, qui ordonne la
réintégration du Sieur Dumas. Ce vieillard retourne dans
la partie du Cap, & le 24 Août dernier > on lui rendit
fon habitation $ c'est ainfi quil paffe fa vie & celle de fes
enfans, à être habillé & nud,à recourvrer & à être dépouillé. En gagnant même fon procès combien n'aurat'il pas encore perdu, & quelle reffource aura-t-il dans
fes adverfaires? Combien de récoltes enlevées? Combien
de dévastations en tout genre? Combien d'occafions de
dépenfe irréparable?. Enfin, il pofsède & il ne s'agit
plus aujourd'hui que de prononcer fur le pétitoire au rapport
de M. de Piémont.
On devine aifément quele Sieur Dumas ne fut pasplus
fon ex
Donnée
Rux
'il pas encore perdu, & quelle reffource aura-t-il dans
fes adverfaires? Combien de récoltes enlevées? Combien
de dévastations en tout genre? Combien d'occafions de
dépenfe irréparable?. Enfin, il pofsède & il ne s'agit
plus aujourd'hui que de prononcer fur le pétitoire au rapport
de M. de Piémont.
On devine aifément quele Sieur Dumas ne fut pasplus
fon ex
Donnée
Rux --- Page 35 ---
4 * DUBOI
IT
ureux à la Sénéchauffée du Cap, fir" le pétitoire, quil
voit été fitr le poffeffuire. En effet, le 18 Mars dernier,
:
ntence fur appointement, qui prononce, K fans égard
aux fins & moyens du Sieur Dumas, ainfi qu'à l'oppofition formée par les nommés Angounard au Procèsverbald'arpentaged du 31 Juillet 1770, fait A LA REQUÈFE
dela Dame
veuve Perrodin 1 par le Sieur Lefigner, Arpenteur, les procès-verbaux faits par les Sieurs Lefigner,
Baroteau, Arpenteurs, les 31 Jnillet & 17 Novembre
1770 & 24 Asvril 1771, LA REQUETE des veuves Perrodin, Sieurs MICHAUT 6 Truchot, font homologués pour
être exécutés, 5 en confiquence lefdites Dame Perrodin,
Sieur & Dame Duzech & Conforts font maintenus &
gardés dans la PROPRIÉTÉ, poffeflion & jouiflance des
terreins mentionnés aux quatre conceflions à eux accorcs les Juillet
E
1757, Février 1770, & 22 Janvier
1771, fiivant les abornemens défignés aux procès-verbaux d'arpentage. II est fait défenfes au Sieur Dumas &
à tous autres de troubler, ni inquiéter lesdits Sieur &
Port-auDames Duzech & HÉRITIERS PERRODIN dans lefdites
propriété & joniffance, fous les peines de droit, le
Sieur Dumas tenu de déguerpir lefdits terreins, SI FAIT
NA ÉTÉ, & ce dans TROIS JOURS de la fignifrépreancation de la Sentence, fi non & ce délai paffé, lefdits
ANT ET
Sieur & Dame Duzech & héritiers Perrodin, autorifés
à le faire fortir & mettre fes effets fir le grand chemin; :
- Prince,
le Sieur Dumas condamné à RESTITUER auxdits Sieur
& Dame Duzech & héritiers Perrodin les fruits & revenus perçus INDUMENT, tant par lui que par les nommés Angoumard, fuvant l'estimation qui en fera faite
le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
nd étonhent, fans doute, de tous ceux
a
en qui la
bu des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étoufé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A
RESTITUER auxdits Sieur
& Dame Duzech & héritiers Perrodin les fruits & revenus perçus INDUMENT, tant par lui que par les nommés Angoumard, fuvant l'estimation qui en fera faite
le crénoindre
domnié
? Ceft
fes trop
nd étonhent, fans doute, de tous ceux
a
en qui la
bu des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étoufé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 36 ---
[32]
s par des arbitres & fur-arbitres, Habitans voifins, d
1 venus entre les partics, finon nommés d'office, lefq
auront égard aux diferentes époques DES INDL
9) POSSESSIONS dudit Sieur Dumas, & condamne le S
Dumas aux dépens pour tous dommages-intivrats, &
I1 est naturel de croire que le Sieur Dumas a inter
appel de cette Sentence, & e'est en effet fur elle
s'agit de prononcer aujourd'hui.
Au feul apperçu des faits,il est difficile de fe défen
d'une efpèce d'attendriffement pour un infortuné fexa
naire, qui fe voit, après avoir travaillé péniblem
pendant 40 ans de fa vie,fous un climat auffi dest
teur, au milieu d'un monde auffi difficile que celui
renferme la Colonie de Saint-Domingue, qui fe v
dis-je, entouré de perfonnes avides qui veulent, malgre
raifon & la nature même, lui arracher unc, terre qu
arrofée de fes fueurs, & qu'il baigne aujourd'hui de
larmes. On l'a trainé de Tribunaux en Tribunaux,
pays en pays, de mers en mers, de climats en clim
& par-tout l'on a été convaincu de fa bonne foi,
par-tout les adverfaires ont effayé & prefque failli d
rendre victime de leur crédit, de leurs manceuvres
de leurs menfonges. Pourquoi donc les gens honnétes
ils fujets à tant de perfécutions ? Le Sieur Dumas n'e
rien à perfonne, iln'a d'autre defir que de pofléder t
quillement ce qui lui appartient, & d'avoir le mo
d'élever une famille qui doit le remplacer, & perpe
l'utilité dont il a pu être dans la mafle commune
citoyens laborieux des Colonies. Pourquoi ne pas C
de le tourmenter: : Le malheureux procès dont on Técr
fon ex
lonnee
lux
ils fujets à tant de perfécutions ? Le Sieur Dumas n'e
rien à perfonne, iln'a d'autre defir que de pofléder t
quillement ce qui lui appartient, & d'avoir le mo
d'élever une famille qui doit le remplacer, & perpe
l'utilité dont il a pu être dans la mafle commune
citoyens laborieux des Colonies. Pourquoi ne pas C
de le tourmenter: : Le malheureux procès dont on Técr
fon ex
lonnee
lux --- Page 37 ---
G * DUBOI
133]
Faur mille pour lui! Il n'est point accoutumé a ce
terrible de crucifer les hommes, & le procès qu'on
intenté, l'a déjà mis à de crualles épreuves! Voyons
sila ceffé davoir,même pour lui, les apparences de
cence qui est dans fon coeur,
M O Y E N S,
Preuves au fond.
ne peut pas dire que le Sieur Dumas en ait
S faits ; ils font tous & fidèlement tirés des impofe pièces
ites. S'ils ne font pas controuvés, ils ne font
plus contournés! L'Avocar n'a fait que fuivre pas la
foi de fon Client. Le Sieur Dumas a dicté,& fon
ur n'a été, pour ainfi dire, que fon
E
Secrétaire,
nnoit le Sieur Damas, peut bien attester fa bonjis il peur bien alfurer auffi quil n'est pas
foupleffes del'envic, ni aux détours de la maligni- propre
Port-aubien, ces faits expofés naivement & fans art, rent tous fes moyens ! Il va les refferrer pour quils
at moins de place, & pour que la revue en foit
cile à faire.
e une fois,
réprefenil n'y a Pas d'autre question dans
ude,que celle de favoir fi la montagne du bois
ANT ET
, est la véritable ligne féparative de la Marme
-
des
Prince,
Gonaives,
ktonnant, fans doute, quune question auffi fmpls
fionné tant de volumes d'écritures, tanr d'opérations,
trigues, tant de voyages, tant de chaos, & tant
C
: le crénoindre
domnié
? C'eft
fes
iftes plaintes, 1emble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans
de
doute,
tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
étouffé pafion,
pas
l'amour
u bon ordre & de la Police.
A
né tant de volumes d'écritures, tanr d'opérations,
trigues, tant de voyages, tant de chaos, & tant
C
: le crénoindre
domnié
? C'eft
fes
iftes plaintes, 1emble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans
de
doute,
tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
étouffé pafion,
pas
l'amour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 38 ---
[341
de pcines & de dépenfes ; mais tout cela ceffe de
quand on connoit la pallion dominante de Michau
les procès S & Tart qu'il a d'en tirer parti. En P'
instance, il a prouvé qu'il n'avoit befoin que de
tures, & qu'il fe défendoit merveilleufement bic
même; mais heureufement le Sieur Dumas a
confiance dans la bonté de fa caufe, par
grande infinie dans Timpartialité & les Jumièr
en a une Souverains. Ainfi, Michaut a beau
Magistrats
paricr dix portuguifes qu'il gagnera fon procès,
Dumas, fans être aufli téméraire, fe contentera d
fans jactance, les moyens certains qui doivent Yen
de perdre. Un plaideur qui craint, sème fouver
le monde toute autre chofe quil ne penfe, efpéta
1 d'avoir pour lui la voix du Peuple, & fafcin
les yeux de fes Juges ; mais ce n'est fouvent qu.las
qui crie dans les ténèbres, parce quil a peur ;
de le faire crier plus fort encore.
Le Sieur Dumas commence par défier fes ad
de prouver qu'avant Tépoque de la contestation
la montagne des Gonaives, aujourd'hui furnomme
des Calumets, ou montagne des Arden
tagne
don
jamais fervi de limites aux deux quartiers
& quil en ait même jamais été parlé. En effe
fon naufrage à Mogane , il a produit quarant
depuis 1752 jufqu'en 1776, qui constatent que
du bois-des-Houx a toujours été la vérital
tagne L'inventaire de production inféré dans les A
caffation, est furement une preuve fuffifante.
fon ex
Donnée
ux
me
des Calumets, ou montagne des Arden
tagne
don
jamais fervi de limites aux deux quartiers
& quil en ait même jamais été parlé. En effe
fon naufrage à Mogane , il a produit quarant
depuis 1752 jufqu'en 1776, qui constatent que
du bois-des-Houx a toujours été la vérital
tagne L'inventaire de production inféré dans les A
caffation, est furement une preuve fuffifante.
fon ex
Donnée
ux --- Page 39 ---
X * DUBOI
[351
montagne du bois-des-Houx est donc le point qui
e de tout temps la Marmelade des Gonaives ; il s'agit
prouver encore, & la preuve en est complète. Le
Pernet de Beau-Regard le foutient fermement.
Parce que c'est la montagne la plus élevie entre les
quartiers.
Parcs que fon revers à TOuest & à TEst, qui est
usde 300 pas, regardeleSud, côté des Gonaives, &
le Nord,côté de la Marmelade,
Parce que les eaux pluviales 6 les fources qui couentrent cette montagne & les Gonaives, tombent
la grande rivière des Gonaives, & non dans celle
Marmelade.
tainement voilà des raifons plaufibles! c'est ce qu'on
appeler confulter la nature pour fortifier la raifon.
a peut- être plus encore ! c'est l'énumération des
E
Inteurs qui font du méme fentiment dans leurs proerbaux.
Le Sieur Chenau du Marfey.
Le Sieur
Port-auSaint-Maurice.
Le Sieur Injulvin.
Le Sieur Pernet de Beauregard.
Le Sieur Hodié,
Le Sieur Baroteau
réprefenLe Sieur Sterling de la Plaine;
ANT ET
Le Sieur Lecomte.
Le Sieur Paris de Saint-Vallier.
- Prince,
Le Sieur Lefigner, qui déclare avoir dérogé à l'ef
u titre, & ne s'être conformé qu'à l'intention de fa
rante (veuve Perrodin ).
: le crdnoindre
domnié
: C'eft
fes
uttes plaintes, temble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé l'amour
u bon ordre & de la Police.
A
igner, qui déclare avoir dérogé à l'ef
u titre, & ne s'être conformé qu'à l'intention de fa
rante (veuve Perrodin ).
: le crdnoindre
domnié
: C'eft
fes
uttes plaintes, temble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé l'amour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 40 ---
136]
31. Le Sieur Rolland des Essarts.
12.0 Le Sieur Tartelin. - Oui Tartelin lui-méme,
me de Michaut! Il dit expreflément dans fon proce
bal du 7 Avril 1774, que la montagne du bois-des-t
ne fervira plus de féparation à Tavenir; donc, elle en
fervi auparavant & jufqu'alors! C'est ainfi que la
échappe quelquefois de la bouche de ceux même
cherchent le plus à la dégaifer.
Quant aux autres Arpenteurs, il n'en est pas
ccux qui viennent d'être cités, qui dans la foule 'de
procès-verbaux ne reconnoiffent la montagne da bo
Houx pour le point féparatif des deux quartiers dont
Mettons encore preuves fiur preuves,
1.° Signification de l'Arrêt par défaut, du 27 No
bre 1772, faite à la requête de Michaut, laquelle
fication n'est faite par lui aux Angoumards, 3 qu'apr
ARRÈT DE PAREATIS qu'il a demandé lui-même au
fil-Supérieur du Port-au-Prince. Aveu bien effentie
une vraie fin de non recevoir contre Michaut!
2.0 L'acte de vente fait au Sieur Dumas par les
goumards, & paffé au Bourg des Gonaives pàr - d
Mc. Frigière Notaire & Substitut de la Juridictic
Saint-Marc, & par conféquent de la dépendance du
au-Prince.
3.° Les conceflions des Angoumards, délivré
certificats d'Arpenteurs, qui déclarent les terreins à C
der fitués aux Gonaives.
4.° Copie d'un plan général certifié par les
Vilars & Fouquet,
fon ex
Donnée
Tux
é au Bourg des Gonaives pàr - d
Mc. Frigière Notaire & Substitut de la Juridictic
Saint-Marc, & par conféquent de la dépendance du
au-Prince.
3.° Les conceflions des Angoumards, délivré
certificats d'Arpenteurs, qui déclarent les terreins à C
der fitués aux Gonaives.
4.° Copie d'un plan général certifié par les
Vilars & Fouquet,
fon ex
Donnée
Tux --- Page 41 ---
x * DUBOI
1y1
5. Autre copis d'un plan du II Juin 1770, & certifié
par le Sieur Paris de Saint-Valier.
:
Voila dans un instant VINGT PREUVES incontestables
qui foutiennent d'une manière inébraniablel le droit du Sieur
Dumas! Et ces preuves ne font point imaginaires, elles
font toutes confignées dans les pièces produites au procès.
Qu'on ajoute à cette accumulation de preuves fix
de Cours Souveraines les
Jugemens
qui adoptent, en confirmant ou
ordonnant de plus fort l'exécurion du Jugement de MM.
les Général & Intendant du 2 Mai
& l'on
bien del la peine à fe perfiader que l 1774, raifon & la bonne aura
foi foient du côté de Michaut & fes Conforts, Ce font
là des retranchemens à f'abri defquels un Propriétaire doit
être en sûreté. Car fi après avoir gagné fon procès fix
fois, par des Jugemens dc Cours
avoir encore à
Souveraines, on pouroit
E
les
apprehender,ilnly auroit rien de fàr parmi
hommes : & fi les méchans penvent encore
chofe contre les décrets de la Justice
quelque
fe fauver dans les bois!
Souveraine, il faut
Port-auLe Sieur Dumas auroit bien d'aurres
fans Tévénement terrible
preuves encore, 9
la
qui a manqué de lui faire
vie fir l'isle de
où
perdre
Mogane, , il est resté pendant fept
jours, partageant avec fes tristes compagnons, la misère la
réprefenplus affreufe, & les tourmens les plus durs. Ii n'a
ANT ET
cru devoir augmenter encore fes immenfes
pas
tirant des Greffes de nouvelles
débours, en
-
copies 5 une feule vient
Prince,
Jui coûter 1188 liv. & il croit pouvoir fe
de
autres, puifque Ténumération
difpenfer des
incontestée & incontestable
en est faite cans Tinvenraire de production,
rapportéd dans
. le crénoindre
domnié
: Ceft
fes
ites plaintes, iemble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étouffé lamour
u bon ordre & de la Police.
A
de
autres, puifque Ténumération
difpenfer des
incontestée & incontestable
en est faite cans Tinvenraire de production,
rapportéd dans
. le crénoindre
domnié
: Ceft
fes
ites plaintes, iemble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étouffé lamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 42 ---
138]
du Confeil d'Érat du Roi du 3 Mai 1782, c'estTArrêt antérieur de 4 ans au naufrage fur Mogane, &
à-dire,
renouvelée au même Confeil, le
cette même production Ce feroit des frais inutiles & des faux
3 Janvier 1784.
fur lui,car encore une fois, qu'elle
frais qui retomberoient
même pour les déreffource aura-t-il dans fes adverfaires,
pens liquidés?
Nullité de Procédure. *
Il ne faut vraiment quun mot pour prouver que toute
de Michaut est radicalement nulle. Les Angoula procédure
demeuré à la Marmelade: ils n'y ont
mards n'ont jamais
de demeujamais eu l'ombre d'un domicile; ils ont cefTé
ser aux Gonaives, & ce fait est prouvé non feulement
l'amas des titres déjà cités, mais encore par l'aveu
par Michaut. est forcé à demander un pareatis au Conde
, qui
feil du Port-au-Prince.
été
à
Cependant les Angoumards ont toujours aflignés
la Marmelade où ils ne demeuroient pas, an lieu de Têtre
Gonaives oà ils demeuroient depuis 1757- De cette
aux Michaur a obtenu des condamnations autant quil
manière, & cela n'étoit pas difficile, , puifque les An
en a defirées,
l'être
goumards n'étant pas prévenus & ne pouvant pas
de cette forte, il étoit toujours fans contradicteur.
Ce n'est pourtant pas là le voeu de la Loi. La défenf
de droit
le Législateur entend que la parti
est
naturel,8
des pourfuites que l'or
traduite en Justice ait connoiffance
fait contr'elle, & l'on ne peut s'écarter de ce princip
d'Ordonnance, Il ne faut, pour en êtr
fans une nullité
fon ex
Ponnée
ux
ne pouvant pas
de cette forte, il étoit toujours fans contradicteur.
Ce n'est pourtant pas là le voeu de la Loi. La défenf
de droit
le Législateur entend que la parti
est
naturel,8
des pourfuites que l'or
traduite en Justice ait connoiffance
fait contr'elle, & l'on ne peut s'écarter de ce princip
d'Ordonnance, Il ne faut, pour en êtr
fans une nullité
fon ex
Ponnée
ux --- Page 43 ---
* * DUBOIS
I
convaincu, que fe rappeler 2, articies VIII du titre tet.
& III du titre 2 de l'Ordonnance de 1667, rien n'est
plus précis, rien n'est plus impératif.
On objectera peut-étre malicieufement l'avis du Parquet
furpris par Michaut, mais on lui fera reffouvenir de l'Arrêt
du Confail d'État du Roi qui remet les chofes dans le
premier état.
Ainfi la procédure de Michaut est radicalement nulle,
& de nullité d'Ordonnance; par conféquent fous ce feul
point de vue, il mérite le châtiment de la Loi,
Cette procédure est encore radicalement nulle fous un
nouveau point de vue. En effet, & originairement, il ne
s'agifloit, de la part des adverfaires 3 que d'obtenir mainlevée d'une oppolition formée par les Angoumards à l'arpantage quela veuve Perrodin faifcit faire, dans lequel on
engloboit les terreins des oppofans, & quils avoient
E
établis depuis 13 ans, Comme ces terreins n'étoient pas
encore concédés, il ne s'agiffoit pas de débats de titres.
Les Angoumards s'oppofoient fimplement à ce que l'on
Port-aus'emparât des terres qulils établiffoient depuis 13 ans &
dont ils follio citoient la conceflion. II est & il doit étre
reconnu que les contestations nées & à naitre en pareil
cas font exclufivement du reffort de MM. les Général
& Intendant. Pour l'on n'en doute
repreéfenque
pas, quel'on fe
donne la peine de lire plufieurs Réglemens fur ce fujet,
ANT ET
& notamment T'article 26 de POrdonnance du ier. Février
- Prince,
1666, & l'article Ier. du titre 6 de lOrdonnance de 1667.
On verra que le tout est expreflément à peine de nullité.
Or les adverfaires ont fait précifément ce qui est nettement défandu par ces Ordonnances à pzine de nullité : ils
: le crénoindre
lomnié
P C'eft
fes
uttes plaintes, temble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A
à peine de nullité.
Or les adverfaires ont fait précifément ce qui est nettement défandu par ces Ordonnances à pzine de nullité : ils
: le crénoindre
lomnié
P C'eft
fes
uttes plaintes, temble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 44 ---
140]
fe font adreffés à d'autres Juges que ceux qui leur font
indiqués 5 par conféquent leur procédure est vraiment nulle,
& d'une nullité radicaie prononcée par les Ordonnances,
D'après cela, il: n'est pas un homme raifonnable, impartial, qui ne dife que le Sieur Dumas n'ait triplement raifon. Michaut lui-même en est convaincu, & quoiqu'en
fortant de la Marmelade il ait dit à I'Exempt de Maréchauffee :je vais vous chercher de la befogne, il-ne penfoit
pas ce qu'il difoit, il faifoit femblant de le croire, mais
au fond il craignoit d'être à la fois découvert par la pénétration des Magistrats Supéricurs qui lifent à travers les
replis du Coeur. Michaut n'a ceffé de fe faire un rempart,
& même un labyrinthe pour fe rendre impénétrable :
mais le Sieur Dumas qui ne connoit uniquement que TAr
de cultiver le café, qui n'a ni élocution, ni style, ni fcience
dans aucun autre genre, qui ne connoit pas l'art de capter
les cfprits, qui est fans appui, fans protecteurs, fans détours,
fe contente de s'envelopper de fà vertu, & malgré ce que
Michaur en dit, le Sieur Dumas croit avoir, avec cette
fimplicité, la meilleure égide.
R É F UT ATIO N.
Ile est tout fimple qu'il a fallu que Michaut dife quelque
chofe, & fe crée même, pour ainfi dire, quelques apparences, pour accréditer fon fystême de prife : il a fallu
cquil imaginit des raifonnemens, & fe tortillât en tous fens
pour fe faire des moyens, à-peu-près comme l'on fe fait
des fantômes. Mais l'on va voir que les rofeaux fur lefquels
i fe perche & f balance font bien foibles & bien plians
fon ex
Ponnée
nux
fallu que Michaut dife quelque
chofe, & fe crée même, pour ainfi dire, quelques apparences, pour accréditer fon fystême de prife : il a fallu
cquil imaginit des raifonnemens, & fe tortillât en tous fens
pour fe faire des moyens, à-peu-près comme l'on fe fait
des fantômes. Mais l'on va voir que les rofeaux fur lefquels
i fe perche & f balance font bien foibles & bien plians
fon ex
Ponnée
nux --- Page 45 ---
G * DUBOIS
[4]
our lui qui n'a pasl la légéreté d'un oifeaur des champs. Si
ncore il étoit honnête, comme il doit T'être indifféremment
B
vec tout le monde, fi à tout moment dans fes écrits,
n'ofoit pas dire que le Sieur Dumas ef capable de husfurCr des impoftures de tous les genres 3 fi plus adroitement
fc contentoit d'expofer avec une fauffe naiveté fes préntions, quoique folles, on feroit tentéd'exculer fon erreur,
n n'auroit en vue quel la caufe elle-même. Mais Michaut,
ui Michaut lui-même, tend à ternir la réputation dont le
H a
jeur Dumas jouit depuis plus de 40 ans dans' les deux
sartiers de la Marmelade & des Gonaives, à ternir la
putation d'un homme qui I'a vu naitre & s'élever. Cest
en mal-adroit de la part de Michaur !. Voyons donc
ulement les prétendus moyens de fa caufe. C'est tout ce
le le Sieur Dumas veut voir en ce moment.
Dans fa dernière Requête en la Cour il change entièreent de
E
batteries. Sclon lui,il ne s'agit plus de favoir fi
montagne des Houx est la ligne féparative des deux
artiers, & cependant. en fuyant 3 ill laiffe encore quelquests de fes
Port-auprécédens argumens pour tâcher de laifler croire
1e fon ancien fystême est fapportable, A cet égard il
ce qu'on lui a vu falre déjà, il évite la clarté pour
re moins reconnu:i ils s'enveloppe d'un double galimathias
mpof de quelques mots barbares, & après avoir cité
réprefenpibre de procès verbaux & de plans, où il feint de voir
ANT ET
qui n'y est pas,il charge le Lecteur qui ne le croit pas
-
y aller voir , enforte que pour prouver que tout ce quil
Prince,
pporte est un grain d'apparence de vérité, délayé dans
u mer d'ablurdités & de menfonges, il faudroit un inD
: le crenoindre
tlomnié
P Ceft
fes
ftes plaintes, femble lavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans
doute, 9 de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A
pporte est un grain d'apparence de vérité, délayé dans
u mer d'ablurdités & de menfonges, il faudroit un inD
: le crenoindre
tlomnié
P Ceft
fes
ftes plaintes, femble lavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans
doute, 9 de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paflion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 46 ---
[41
folio, & l'on finiroit par voir qui'al est tellement fub
dans fes démonstrations qu'il ne s'entend peut-être pas
même! Si cependant cctte tâche étoit nécellaire,
prendrions T'obligation de la remplir : mais au moye
l'article ci-defTus 2 preuves fur le fonds, nous pouvons
difpenfer & d'un détail exceffivement long à faire &
travail extrêmement dégoitant. Ce quily a de clair
tout cela c'est que Michaut croit fe fauver à traver
ténèbres. Nous pourrions plus raifonnablement que luip
être parier DIX PORTU GAISES quil fet trompe. Examin
fon nouveau (ystême.
A préfent il avance que les titres des Angoumards
nuls, Cet argument est tardif. Cest pour la première
qu't paroit fur la fcène. Vraifamblablemene Michau
réfervé pour étonner les yeux par fon éclat lumir
Iln'a voulu d'abord que nous étourdir 1 & voilà mainten
fans doute, ce quil appclle fon coup de maffue. En g
Michaut n'est pas plus exact dans ce nouveau mo
que dans tout C2 qui le précède. Une petite fisb
facile à détruire,& c'est tout!
Les terreins que réclame le Sieur Dunas, font,fui
lai, abfolument les mêmes que ceux réclamés par lu
fes conforts. Il ajoute que pour fe convaincre il ne
que j.ter les yeux fur le plan produit méme par le S
Dumas, 2 & parcourir le quarré lavé en rouge & renfe
dans le lettres EFGH.
D'après des renfeignemens qui paroiffent aufli por
on est tenté de croire à ce que dit Michaut! Hé bien,
examine ce plan & qu'on l'examine avec foin, on V
fon ex
lonnée
ux
par lu
fes conforts. Il ajoute que pour fe convaincre il ne
que j.ter les yeux fur le plan produit méme par le S
Dumas, 2 & parcourir le quarré lavé en rouge & renfe
dans le lettres EFGH.
D'après des renfeignemens qui paroiffent aufli por
on est tenté de croire à ce que dit Michaut! Hé bien,
examine ce plan & qu'on l'examine avec foin, on V
fon ex
lonnée
ux --- Page 47 ---
G * DUBOI
f)
c Michaut est vraiment dignie du caractère
uil donne gratuit.ment au Sieur Dumas, d'inpesture
E
En effet, Michaur fe fait un petit moyen de Textenfion
e Arpenteur a donné fur fon plan, en écrivant les
bms des voifins du Sieur Dumas, un peu trop lâchement.
en arrive que le nom de Parrodin fe trouve fur le
rrein du Sieur Dumas, ainfi que piufieurs autres; de là
conclud que le terrein oùr font C2S noms apparcient à
ux qui les portent. Ilfaut convenir que c'est une pitoyable
btilité,
Mais au lieu de cela > qu'on examine ce qui faitlefTence
plan, les lignes démarcatives, & l'on verra fans la
bindre difficulté que les terreins font entre les lettres
X AC & que c'est le Sieur Decharon qui les a enlevés
mmel lui appartenans, & comme fitués dans les Gonaives.
Il fef fait encore un petit moyen de ce
de
E
que auprès la
he Nord, en dehors, fon nom, le nom de MICHAUT,
<droits du Sieur Girou,s'y trouve comme une tangente.
is ca n'est pas un titre que TArpenteur hi fait. C'est
Port-aulement pour exprimer f prétention dans catte caufe.
Gn c'est leprocès verbal de Lefigner qui déclare déroger
elprit des titres , & quiimpofe la loi de faire approuver
opération qui ne T'a jamais été, & qui néceflairen
nt est de toute nullité,
repreenCar fi Lefigner n'avoit point
ogé aux titres, , Michaur ne paroitroit en rien fur cet blan,
ANT ET
conféquent il faur méttre au néant tout ce queMichaut
- Prince,
à cet égard, , parce que tout cela ne peur en impofer
ades enfans. Pailons lfesamendobjuctions, pias férieules.
1E fait une égid: de T'article III de la Déclaration
: le crdnoindre
domnié
P Ceft
fes
aftes plaintes, femble lavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doure, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A
ur en impofer
ades enfans. Pailons lfesamendobjuctions, pias férieules.
1E fait une égid: de T'article III de la Déclaration
: le crdnoindre
domnié
P Ceft
fes
aftes plaintes, femble lavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doure, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 48 ---
[441
du Roi du 17 Juillet 1743- Voici ce que cet article dit
fujet de MM. les Administrateurs:
> Ils ne pourront concéder les terres quiauront été
foient dans le cas d'
9 fois concédécs, quoiqu'elles
s7 réunics, qu'après que la réunion en aura été pronond
97 à peine de nulité des nouvelles conceffions, &
37 préjudice néanmoins de la réunion, laquelle po
> toujours être pourfuivie contre les premiers con
9) fionnaires. 1)
Mais il n'y a qu'un mot à répondre à Michaut t:
que cet article pit avoir lieu,il faudroit que, dans J'efj
préfente, le terrcin des Angoumards eût déjà été conc
S'il ne T'a pas été précédemment, il est clair commel le
leur concefion est valable. Hé bien, non, ce ter
que
n'a jamais été concédé à d'autres qu'aux Angoumna
Les conceffions obtenues par Michaut & conforts
pour la Marmelade, & il est reconnu que celles des
goumards font pour les Gonaives. On a bien fuffifamt
prouvé que les Angoumards étoient dépendans des
naives ; on peut même encore le prouver par le
général figné par les Sieurs Villars & Fauquet, & de
avec tant de précaution par le maliçieux Michaut, , pa
plan, dont la copie coûte au Sieur Dumas la fomm
1188 livres 2 ce plan dont nous avons démontr
vices & la partialité dégoûtante! ce plan porte quil
fait pour fervir à demander une paroilfe POUR EE QUAR
DE LA MARMELADE, 6 àj fixer SES BORNES ET LIMI
Enfin ce plan fait avec tant de complaifance pour Mic
quoffre-t-il à la vuc? Tétendue de la Marmclade &
fon ex
Donnée
Rux
ie coûte au Sieur Dumas la fomm
1188 livres 2 ce plan dont nous avons démontr
vices & la partialité dégoûtante! ce plan porte quil
fait pour fervir à demander une paroilfe POUR EE QUAR
DE LA MARMELADE, 6 àj fixer SES BORNES ET LIMI
Enfin ce plan fait avec tant de complaifance pour Mic
quoffre-t-il à la vuc? Tétendue de la Marmclade &
fon ex
Donnée
Rux --- Page 49 ---
G * DUBOIS
[45]
abornemens. Qualest un de fes abornemens : La montagna
du Bois-des-Houx, & la rivière des Gonaives, Au-delà
le plan ne montre plus rien , parce qu'il défigne que le
reste est des Gonaives. Il ne paroit plus d'habitation.
On ne voit uniquement que Michau t qui fait placer fon
nom, & voilà fa malice. Il est feul, & l'on fe doute bien
pourquoi! C'est une oblervation majeure qui dirige le
flamb:au de la caufe. On ne dépaffe pas dans C2 plan
la montagne du Bois-des-Houx, nil la rivière des Gonaives,
on y laiffe le reste en blanc parce qu'il n'est que le plan
de la Marmelade. II marque feulement la limite des Gonaives, & il n'en falloit pas davantage, AinGi l'on peut
dire que Michaut, 1 fans le vouloir, a travaillé ou fait
travailler pour le Sieur Dumas,par conféquent il n'y a &
1 ne peut y avoir aucune connexité entre les concaflions
G diftérentes entr'eiles. Est-ce la
E
petite fiubtilité deMichaut,
&c quel'on vient de voir, qui fera la preuve del lidentité qu'il
ippole, & qu'il defire encore plus de faira croire, & alaqu.lle
il ne croit pas dans le fond de (a
Port-auconfcience? Non firement.
Quand il s'agit de dépouiller un propriétaire, & det troubl r fi
affreufement l'ordre public, il faur d'autres preuves que cclles
quel Michaut fournit à desj juges éclairés.. Ainfi il faut en reven r
au principe. On ne peut pas faire réunir tn terrein qui n'a
repreenjamais été concédé, parceque la réunion ne porteroit far perANT ET
onne:p par conféquent la conceflion faihcauxAngoumards est
égale, &claffertion de Michaut n'est pas foutenable.
- Prince,
Il dit que le fieur Dumas ne demande que47 carreaux de
terre, & il en conclud que ce vieiliard reconnoit que le reste
appartient aux adyerfaires, Maisp point dutou :filefar Du-
. le crénoindre
tlomnié
P Ceft
fes
ites plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous
ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A
de
terre, & il en conclud que ce vieiliard reconnoit que le reste
appartient aux adyerfaires, Maisp point dutou :filefar Du-
. le crénoindre
tlomnié
P Ceft
fes
ites plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous
ceux en qui la
u des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé Tamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 50 ---
[46]
mas expofe qu'il ne sagit que de 47 carreaux, c'est pour fa
voir qu.Michaut n'ea v Put qui'anx établiffemens & plantatio
qui cor tiennent cette étendue de terrein. Cest en effettou
l'ambition de Michaut & de fes conforts. Sans cet appât, il
a lonst temps que Michaut auroit lâché prife, & fur-to
apresavoir effuyé fix condamnations de Cours Souveraines
Le Siaur Dumas est bien loin de croire quil revienne a
adverfaires un pouce du terrcin en contestation. Pour étay
fajuste prétention à cet égard,i1 lui fuffira fans doute de re
voyer Michaut aux termes de cet Arpenteur, qui dir pofitiv
ment quil ne fc conform: pas à l'ESPRIT DES TITRES, ma
àlINTENTION de fa requérante (veuve Perrodin.) Il faut
rappeler que cet arpenteur impofe la loi à fa requérante
faire approuver fon procès verbal par MM. les Administ
teurs. Il favoit parfairen ent bien que les conceffions Perro
repofent dansi k quartier de la Marmelade, & quilne pouy
de fon chef les placer dans le quartier des Gonaives. Ilf
affi fe rappeler quejamais on ne s'est pourvu pour l'homo
gation de ce procès verbal. D'après cela, les confaquen
font fort aifeesatirar contre les adverfaires. Le procès verl
8clep plan de Lefigner ne peuvent leur être d'aucune utilit
ya plus, ils prouvent avec certitude que les adverfaires
commis dans ce temps une efpèce de faux,un vraifaux mêr
auquelils croyoient donner une apparence refpectable,dfo
de procédures,de chicane & detemps. Heurcufement leten
n:fmt qu'à découvrir de plus en plus le caractère fin & di
mulé de Michaut, qui veille iorfque la bonne foi s'endort
fibleme nt.
Il ofe dans cc moment ayancer que Pierre Perrodin av
fon ex
Donnée
Aux
faires
commis dans ce temps une efpèce de faux,un vraifaux mêr
auquelils croyoient donner une apparence refpectable,dfo
de procédures,de chicane & detemps. Heurcufement leten
n:fmt qu'à découvrir de plus en plus le caractère fin & di
mulé de Michaut, qui veille iorfque la bonne foi s'endort
fibleme nt.
Il ofe dans cc moment ayancer que Pierre Perrodin av
fon ex
Donnée
Aux --- Page 51 ---
X * DUBOIS
des établiffemens fir les terreins dont s'agit. En vérité certe
allégation nouvelle est cxceflivement hardiel Eh! dans quel
a
temps Ces établiffemens ont-ils existé? Comment is Angoumards, qui ont jouipaifiblement pendant 13 ans, ne s'en fontilsjamais apperçus? Comment Pierre Perrodin auroit- il fouffert que les Angoumards, Nègres libres, fe fulffent établis fur
k même local que le fien, fans former la plus légère oppofi8
don : Comment ces malheureux Angoumard. auroient-ils ofé
s'établir fitr un terrein quil'auroit déjà été par Pierre Perrodin?
Et dans quel remps Michaut a-t-il la hardieffe d'alléguer un
pareil menfonge? Dans ce moment & en la Cour feulement.
Au moins que Michaut ait un peu plus de pudeur! Envérité
C'est mentir pour le feul plaifir de mentir; ; cari il n'a pu f faire
illufion au point d'efpérer d'être cru jufques-là. Non, ces terreins n'ont jamais été établis ni concédés avant les Angoumards, &ils n'ont aucune connexiré même avec les terre.ns
E
des adverfaires. Michaut, dont le métier est de vendre des
terres & de s'en procurer d'une manière mercantile, a fouvent parcouru les bois, & fuivi les arpenteurs dans leurs
Port-autourfes; en forte qu'il n'en a malleureufement que tropappis
pour nuire à fes voifins. Il s'est fenti plus de diipofitions à
roubler les propriétés qu'à cultiverles terres; en confequence
a acquis une certaine hardi-ffe, quil le met dans le cas de
out dire & de tout fourenir pour légitimer fes incurfions.
réprefenCela peut lui étre fort profitable, mais c'est bien douloureux
ANT ET
our un homme de bonne foi qui fe trouve en préfence avec
i!
Prince,
D'après cela, quand il ofe dire que le jugement des chefs du
Mai 17741 lui enlèye fon terrein, c'est une continuation de
: le crénoindre
domnié
P Ceft
fes
iftes plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intérêts particuliers n'auront
paiffon,
pas étouffé lamour
u bon ordre & de la Police.
A
!
Prince,
D'après cela, quand il ofe dire que le jugement des chefs du
Mai 17741 lui enlèye fon terrein, c'est une continuation de
: le crénoindre
domnié
P Ceft
fes
iftes plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intérêts particuliers n'auront
paiffon,
pas étouffé lamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 52 ---
[48]
menfonge. Cejugement ne lui a rien enlevé, puifquil ne f
que maintenir les Angoumards dans leur propriété, POSSE
SION & JOUISSANCE.
Jufqu' préfent on n'avoit jamais vu Michait parler d'é
bliffemens & contester la poffeflion des Angoumards.
n'est que depuis ce dernier arrêt du Confeil d'État du Rd
obtenu par défaut) le 6 Novembre 1786, fur le faux expo
des adverf faires, quila ofé ce menfonge. C'est une remarq
cuil ne faut pas perdre de vue.
Ilcfe défarls Sieur Dumas de produire aucun recenfem
pour le quartier des Gonaives! Cest encore bien là une
fis méchancetés! Il feint d'ignorer le malheur accablant
le fieur Dumas a éprouvé fur Mogane. Avant cette époqu
turrible, le fieur Dumas avoit des recenfemens de fon habi
tion aux Gonaives, ou ce qui est la même chofe, du terr
des Angoumard, depuis 1757, certifiés dabord par le Si
Danach, Commandant des Gonaives, enfuite par le Sieur M
chand, qui lui a fuccédé, & enfin par le Sieur Pafcal, Ca
taine de Milice,qui vit encore. Il avoit en outre des certific
queles anciens Commandans avoient remis aux Angoumar
pour justifier quils étoient entièrement établis aux Gonaiv
& qu'en cette qualité ils y faifoient réguliérement leur fer
militaire, & y payoient leurs droits.
On fe doute bien que Michaut ne manquera pas de
quil est facile au Sieur Dumas d'en lever de nouvelles exp
tions. Sans doute: & fi cela n'est pas facile à faire, au m
ccla est fort aifé à dire. Mais le fieur Dumas peut-il mang
d'être épuifé 2 d'après un procès auffi coûteux 2 Quel l'on
attention à tous fes voyages, à tous les frais quil a effuye
fon ex
Donnée
Ruz
leurs droits.
On fe doute bien que Michaut ne manquera pas de
quil est facile au Sieur Dumas d'en lever de nouvelles exp
tions. Sans doute: & fi cela n'est pas facile à faire, au m
ccla est fort aifé à dire. Mais le fieur Dumas peut-il mang
d'être épuifé 2 d'après un procès auffi coûteux 2 Quel l'on
attention à tous fes voyages, à tous les frais quil a effuye
fon ex
Donnée
Ruz --- Page 53 ---
* DUBOI
[49]
pés même pour les adverfires, au nombre. infini d'aue
objers de dépenf inévitable, & I'on ne fera pas furpris
lefieur Dumas regarda aux faux frais de ces nouvelles
éditions. Cependant s'il y est contraint, s il fera encore fr
hamp ca vrai facrifice. Mais au moyen de ce qu: ces pièces
déjà été produites trois fois au Confail d'État, & que les
erfaires nel les ont pas contestées, quils n'ont l'air de les
tester aujourd'hui que parce qu'ils favent que le fieur Duy
lsi a perdees dans fon naufrag:, ; au. moyen, difons-nous,
que CCS pièces font déjà connucs au procès, il paroit
inutile de les reproduire en nature. Mais, au. furplus, un
& le Sieur Dumas fera vitement catte dépenfs,
ichaut, quin'avoit jamais critiqué le plan du Sieur Ster
lela Plaine, le tourne & le retourne aujourd'hui de cent
èrcs plus invraifemblables les unes que les autres. II
nd à
E
cette heure que cet Arpenteur des Gonaives a
une montagne pour une autre. En vérité c'est bien
le. La montagne du
bois-des-Houx est
aflez haute pour qu'il ne f foit
pourtant
Port-auèrement ! Mais Michant
pas trompé auffi
lu temps de M. de quin'a pas pu étre Arpenitions
Montarcher, & cela par des
d'Arpenteurs & pour des caufés qu'il connoit
f fait un vrai plaifir de fe
réprefenuver l'occafion. Il
venger, firôt quil croit
ne voit pas un Arpenteur fa
ANT ET
2 s'échauffe, & il ne f contient çue vis-à-vis que de
-
lont il croit pouvoir tirer
Prince,
as être étonné de le voir fe parti. Ainfi, I'on ne
Sterling de la Plaine. Mais des déchaîner contre le
fons, > ni des injures des
mots ne font pas
moyens,
E
. le crénoindre
domnid
? Ceft
ftes
L fes trop
plaintes, femble Tavoir
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en
la
a
des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé
I
Tamour
bon ordre & de la Police.
A
ling de la Plaine. Mais des déchaîner contre le
fons, > ni des injures des
mots ne font pas
moyens,
E
. le crénoindre
domnid
? Ceft
ftes
L fes trop
plaintes, femble Tavoir
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en
la
a
des intéréts
qui
paflion,
particuliers n'auront pas étouffé
I
Tamour
bon ordre & de la Police.
A --- Page 54 ---
Isol
Michaut ceffe également de citer le Sieur Ch
Que
forceroit de relever ce qui s'est pallé
père: il nous
la
Nous nous
le temps quil en avoit procuration. dit tàcefi
le préfent, d'affurer que Cc quil
tentons,pour!
Quilnous difpenfe d'endiredava
un menfongehontaux. F'infurmontable fin de non recevo
Pour éloigner Confil du Port-au-Princs, &
partatis, obtenu au Michaut fe met fort à Taif
nous avons déjà parlé, ile en imnagine un pour fo
faits ne lui cotentrisn,8
les Angou
fon embarras. Il dit tout bonnement quel demeurer av
leur domicile pour aller
avoient quitté c'est la raifon quila nécaflité d'obte
père, & que
les Angoumards fe trouvoie
pureatis, parce qualors Michaut est inimitabl ! Voila
Gonaives. En vérité
& fans remord! Mai
c'est qu: d'être fans hont: fon coup. Le Sieur
cétte fois encore il manquara & il le défie de donner T'ombr
le dément farmement, il le défie de rapporter des d
preuve à ct égard;
des certificats deMilices
recenfement quil-prouvent,
Certainement
ce quilofs avancer.
qiconfrmen N. L. n'ont pas resté 18 ans tranquill
goumards,
d'eux Service Militaire & paice
qui'on n'ait exigé
aifément fe procurer la
droits : ainfi Michaut peut
on le
qu'on lui défie de rapporter. Il y a plus,
les Angoumards fe foient ret
fournir la preuve que
restera da
la fin de non recevoir
leur pèr.1Ainfi achève d'éclairer le menfonge de
fa force. Ce qui
elles-mêmes de ce temps
ce font les contestations les maintient dans leur F
Jugement de 1774, qui
n'avoientpasa
Bi jouifance: donc les Angoumards
fon cx
Donnée
RUX
'on lui défie de rapporter. Il y a plus,
les Angoumards fe foient ret
fournir la preuve que
restera da
la fin de non recevoir
leur pèr.1Ainfi achève d'éclairer le menfonge de
fa force. Ce qui
elles-mêmes de ce temps
ce font les contestations les maintient dans leur F
Jugement de 1774, qui
n'avoientpasa
Bi jouifance: donc les Angoumards
fon cx
Donnée
RUX --- Page 55 ---
* DUBOIS
Is]
terreins dont sagit; donc Michaut est plus qu'invrais
mblable dans fon Roman,
Nons finiflons l'article de la réfitation, en faifant obfèrF que Michaut a toujours évité de contredire fon ami
artdin, quand ce dernier dit que la montagac du boiss-Houx nel fervira plus de limitesil'avenir. Avis au Lecteur!
Nous achevons, en demandant à Michaut pourquoi
affecte de ne pasproduire St fos défenfs & fon Méoire impr'mé quil a fournis au Confeil d'Étar? Cit.e
ppreffion n'est pas indiférente, parce quz Michat ne
it rien indifféremment dans une caufe de c.tte efpèce.
utre avis au Lecteur !
A
Le Sieur Dumas s'attend bien que M.chaut va répone à ce Précis, & il s'attend auli quz Michaut ne distrihera fa réponfe que la veille duJug:ment. C'est une des
tites malices ordinaires de cette partie adverfe. Le Sieur
E
umas la prévoit, & ileroit devoir en prévenir fes Jugss.
Quant au Sieur Damas, il agit loyalement, & depuis la
ernière Requête de fon adverfaire, il annonce ca Précis
Port-auarce qu'il ne veut furprendre perfonne. Michaut a bien
it tout ce qu'il a pu pour le faire avorter, Il s'esthâré
produire, quoiqu: l'Ordonnance actu-lle doane un
Sai de 15 jours, même après la fignification de la dertère requéte. Mais la justice de M. le Rapporteur ne s'est
réprefenas rendaeà la malicieufe impatience de Michaut. Le Sicur
ANT ET
Dumas pofsède mais il ne defire pas moins d'être jugé
Une
rien
-Prince,
romptement.
poffeffion fimple n'est quand on
enfe comme lui, & elle est précienfs quand on penfe
omme Michaut! Auffi l'adverfaire met la plus grande actiicé dans fs pourfuites, & quelon examine les dates, on
: le crénoindre
domnié
: Ceit
1 fes
utes plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers
paffion,
n'auront pas étouffé lamour
u bon ordre & de la Police.
A
quand on penfe
omme Michaut! Auffi l'adverfaire met la plus grande actiicé dans fs pourfuites, & quelon examine les dates, on
: le crénoindre
domnié
: Ceit
1 fes
utes plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonement, fans doute, de tous ceux en qui la
u des intéréts particuliers
paffion,
n'auront pas étouffé lamour
u bon ordre & de la Police.
A --- Page 56 ---
[521
fe convaincra que le Sieur Dumas fe préte même à fsy
Cest au point que ce dernier donne au fur & à me
les feuilles de fon manufcrit à TImprimcur, qui peut
certifier !
D'après cela, on doit s'attendre à des incorrections d
cet Imprimé. Ilfaut du temps pour être court! & Mich
n'a pas voulu en donner, & le Sieur Dumas n'a pas
devoir en demander, On s'est applqué à rendre la cat
à être exact & clair dans les fairs, à être vrai & fol
dans les moyens, & au farplus on a laiffé courir la plur
Aufli ce Précis a-t-il vraiment Tair d'un Mémoire en
tier. Cependant les Magistrats qui verront les pièces
ce procès 1 pourront rendre au Seur Dumas la jus
d'avouer qu'il auroit pu dire encore beaucoup plus dec
fes, entrer dans un plus grand détail, & qu'ils'abandor
à laur fagacité, pour ne pas fatiguer leur patience,
R É S U M É,
On a vu que le Sieur Dumas n'éprouve pour la/
rieme fois LE MÉME PROCES que parce que les adverfai
ont furpris contre lui un Arrêt par défaut , le 6 Novemi
1786 au Confel d'État.
On a vu que le Sieur Dumas auroit pu former oPp
ftion à cet Arrêt. Mais que par une fatalité fingulièr
cette oppofition ne lui est pas venue à Tefprit & 9
Paris perfonne n'a fongé à lui en fairelobfervation! C
l'a vu arriver au Cap, & fubir l'attaque en premid
instance, fans quil ait encore eu T'occafion de penfer
cctte oppofition, 9 qui li auoit évité bien des peines.
n'y a pas le moindre doute, çette instance n'auroit P
fon ex
Donnée
Aux
fatalité fingulièr
cette oppofition ne lui est pas venue à Tefprit & 9
Paris perfonne n'a fongé à lui en fairelobfervation! C
l'a vu arriver au Cap, & fubir l'attaque en premid
instance, fans quil ait encore eu T'occafion de penfer
cctte oppofition, 9 qui li auoit évité bien des peines.
n'y a pas le moindre doute, çette instance n'auroit P
fon ex
Donnée
Aux --- Page 57 ---
* DUBOI
[ss)
eu lieu, & les Arrêts précédens du Confail d'Érat obtenus
pir-conradaviremut par le Sieur Dumas, n'auroient
manqué d'être confirmés, parce qu'enfin il faur quil pas
ait quelque chof: de certain parmi l3s hommes! Cest y
une erreur, c'est une inadvertance dont Michaut profite
merveillufement bizn!
Au fond,l'on a vu quela question principale roule fir
ce qui doit faire & a toujours fat la ligne féparative
t
Hes deux quartiers de la Marmelade & des
pette question bien établie, il n'en reste plus Gonaives; d'autres, que &
rue toutes les preuves cumulées par le Sieur Dumas font
lus que fiuffifantes pour convainere que la montagne da
ois-des-Houx est indiquée par la nature & la raifon pour
tre le véritable point de féparation des deux quartiers:
ouze Arpenteurs font d'accord fur ce fait, Michaut luiême en a fait) laveu, & en outre,il existe une
E
pration de
autre corroprenvesinf@rmonables, dont nous avons rendu
mpte.
On avu, qu'en admattant pour un instant la quesrion
I Port-auopofée par Michaut, de favoir fi les titres du Sieur
amas, ou ce quiest la même chofe, des Angoumards,
infecrés de nullité, elle fe trouve amplement décidée,
Ngré les efforts du contradicteur. II est certain que la
uve de la
réprefenligne féparative fait celle de la légitimité des
s du Sieur Dumas, & qu'en outre les terreins des
GANT ET
caffions relèvent d'une mantère frappante la différence
IL - Prince,
les distingus. Calles de Michaut portent
font
r la Marm: lade : celles des Angoumard qu'elles
les font pour les Goncives.
expriment
Daa vu qu'ayan: la contestation
préfente, mue &
nt le crémoindre
calomnié
ile P Ceft
1 fes
ftes plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonment, fans doute, de tous ceux en
la
I
qui
des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé
T'amour
bon ordre & de la Police.
A
oumard qu'elles
les font pour les Goncives.
expriment
Daa vu qu'ayan: la contestation
préfente, mue &
nt le crémoindre
calomnié
ile P Ceft
1 fes
ftes plaintes, femble Tavoir
trop
prononcé, au grand étonment, fans doute, de tous ceux en
la
I
qui
des intéréts particuliers n'auront
paffion,
pas étouffé
T'amour
bon ordre & de la Police.
A --- Page 58 ---
[541
Michatt, il iy eut jamais ie plus léger dout
nourrie par féparc les deux quartiers, & que Ton
fiur la ligne qui
la plus légère preuve du fa
défié M.chaut de rapporter
contraire.
facilitéla Dame Duzech a obter
On a vu avec quelle ainfi celle qui a déjà e
la Sentence dont est appel, que
qu'elle a m
réformée en la Cour, & le plafirincroyatle de trava
un père de famille, qui a 40 ans
à dépouill-r
destracteur que celui de S. Doming
uriles, dans un paysaufi fuite d'une action auffi ind
On a vu quelle, a été la
ofé donner li
fort d'une Sentence qui avoit y
C. nte, 8cle
Sentence n'a été cxécutée que
On a vu que cette
par l'éloignem
Timpoffibilité oà a été le Sieur Dumas,
Supérieurs, de fe procurer à temps
des Magistrats
cet Arrêt a été obtenu, mais a
Arrêt de défenfe 5 que
Tavoit f
R'a pu étre d'aucune utilité au malheureux qui
l'Arrêt définitif qui Ja fait remettre
cité, & quenfin le feul bienfait dont 1 ait pu profiter.
poffefion, est
des pièces que le Sieur Du
Ona vu la comparaifon
été
de le 1
entr'clles autant quil lui a permis
a faite
femblable difcuffion gagne bien
par écrit. Car une être écrite. Les mouvemens qui acc
à être plaidée qu'à
plus fenfible, & ré
pagnent la parole rendent Texpofant
ce qui
l'attention. On lit froidement
lent davantage
la chal-ur de celui qui parle
écrit : mais Ton partage
auffi bien qu'aux pa
ccrte mme chaleur fert aux Juges
le Sieur D
On a vuqu-l est Phomme devant Jequel
ceff: de fe trouver, combien de détours & de
ne
il fait profiter des connoiffa
gaitésile emploie, 2 combien
8c comb
qu'l'a acquifs à la fuite des Arpenteurs,
fon ex
lonnée
ux
davantage
la chal-ur de celui qui parle
écrit : mais Ton partage
auffi bien qu'aux pa
ccrte mme chaleur fert aux Juges
le Sieur D
On a vuqu-l est Phomme devant Jequel
ceff: de fe trouver, combien de détours & de
ne
il fait profiter des connoiffa
gaitésile emploie, 2 combien
8c comb
qu'l'a acquifs à la fuite des Arpenteurs,
fon ex
lonnée
ux --- Page 59 ---
* DUBOIS
15s]
s'en fat pour acquérir des torres qui ne lui cotitent
besucoup, 6 qu'ilvend fort cher, & far-tout pourintenter P2s
H
avec aifa C des procès à fs voifins. On a vu ca
E
Michaut, dont on reconnoit 13 portrait, est le faul que instiR
gateur & l foutien du procès des Sieur & Dam: Duzech,
%
qui ne font dans lerreur que parce que cet homme méchant les a mal confilles, pour le plaifir de tracaffer le
8 a
Sieur Dumas. On a vu qu:sil a quelques apparences de
titres, il les a fabriqués lui-même, & qu'il n'a eu la
*
I
peine de perfiader qu.lquss Arpenteurs, & d'en obr: que nr
les fignatures. On a vu que Tombre kegère de CS titres
difparoit auflitôt qu'on en approche le flambeau de Texatrrgoe DA
men. On a vu qu'il ne veut quejster beaucoup d'obfcurité
far une caufe qui dans l: fond est foit caire, & où il
ne s'agit que de reconnoître lal ligne ds féparation des
tiers de la Marm:lade & des Gonaives. Enfin l'on a quar- vu
E
que Cet homme est une hydre à fepttêtes, que les Cours
Souveraines lui en ont déjà coupé fix, & quel la faptième
n'est pas plus difficile à trancher que les autres.
On a vu
Port-aul'excaflive faveur dont ls Sieur & Dame
Duzech ont joui par leur crédit en France, & qui cepandant n'a porté que fur des points de forme, fans toucher
en rien au fond de la caufe du Suppliant. On a vu l'iaterprétation forcée qu'ils ont voulu donner à l'Arrêt du
5 reprefenConfsil d'Érat, & que la Cour a dédaignée & proferite
GANT ET
par fon Arrêt contradictoire du II Juillet dernier, quif fait
ltriompher le Sieur Dumas fir
Prince,
le poffeffoire.
On a vu.. Hé que n'a-t-on pas vu, & qu2 ne verrat-on pas encore? Michaut ne manquera pas de follic'ter
lui-méme le retard du jugement s pour faire voir C2 quel'on
ont le cré1 moindre
calomnié
vile ? Ceft
ftes plaintes, femble
à fes
Tavoir
trop
-ment, fans doute, de
prononcé, au grand étontous
I des intéréts
ccux en qui la paffion,
particuliers n'auront
1 bon ordre & de la
pas étouffé Tamcur
Police.
A
aut ne manquera pas de follic'ter
lui-méme le retard du jugement s pour faire voir C2 quel'on
ont le cré1 moindre
calomnié
vile ? Ceft
ftes plaintes, femble
à fes
Tavoir
trop
-ment, fans doute, de
prononcé, au grand étontous
I des intéréts
ccux en qui la paffion,
particuliers n'auront
1 bon ordre & de la
pas étouffé Tamcur
Police.
A --- Page 60 ---
[56]
fait déjà & peut-être même cc qu'il a montré dans un
Mémoire qui'il a fait imprimer en France, à la veille du
Jugement qui fut rendu contradictoirement contre hi,le" 3
Janvier 1784! Il est bien étonnant quil n'ait pas produie
cct Imp:imé foudroyant. II n'y a pas à efpérer quil le
produife! Il est fàchaux que le naufrage de Mogane prive
le Sieur Dumas des exemplaires de ce Mémoire quil s'étoit
procurés. Ilyauroit puifé encore quelques moyens précieux.
D'après ce qui vient d'ètre développé, est-il néceflaire
que le-Sieur Dumas rappelle quil cSt fans reproches, ,quil
n'aj jamais cu que deux procès dans la longue carrière de
fa vie,qu'il a gagné plcin:ment le premier, & quil a
déjà gagné fix fois le fecond? Est-il bfoin qu'il expofa
encore qu'ilest plus que fexagénair:, qu'i1 est père de
famille , qu: fa famille cst intércflante, qu':l est ruiné,
fs enfans &c fa femme PRESQUE SANS PAIN , fi une
erreur peut le faire fuccomber dans un procès auffi impoitant pour lui, & que Michaut, ce Michant qui a crié
par-tout que ce vieillard ne verroit pas la finde ce proces,
ne peut, en aucune manière, fapporter la comparaifon?
Faut-il qu'il répète que les Sieur & Dame Duz.ch ne
font qu'abufes, quils cherchent à s'emparer d'un bien qui
ne laur appartient nullement, & qui ne peut leur appartenir? Non furement, le Sizur Dumas a pour lui l'intégrité
& le coeur paternel des Magistrats: la bonté de fa caufe
achèvera de décider leur fageffe, Signé, DUMAS.
Me. BAUDRY DESLCZIERES, Avocat.
Monficur DE PIEMONT, Confeiller Rapporteur.
Aul Port- au-Friac:, de TImprimerie de MOZARD. 1788.
fon e
DAw
Tignrice
nux --- Page 61 ---
iid Dubuir
Me. G * DUBOIS
yVsK 8 : A a * -
B
M E M O I R E
POUR le Sieur DUCHEMIN, Négociant au Port-auPrince, appelant ;
ONTRE les Sieurs & Dame DUCATZ,
iis par les Sieurs DAURAGNAC,
réprefenTRIGANT IT
COMPAGNIE, auffi Négocians au
intimés.
Pon-au-Prince,
Jw )
Citoyen honnête, un Négociant dont le crét & la répurarion n'ont jamais loufert la moindre
teinte, s peur-il être impunémçnt outragé, calomnié
uns une conteflation judiciaire purement civile P C'eft
afi qu'un Tribunal ordinaire, infenfible à fes
ftes plaintes, femble l'avoir prononcé, au grand éton- trop
ment, fans doute, de tous ceux en
la
1 des intéréts particuliers n'auront
qui étouffé pafion,
1 bon ordre & de la Police. pas
Tamour
A --- Page 62 ---
IAAUAN