--- Page 1 --- --- Page 2 --- / & a & A0 F D: Jol Cater Sraton. --- Page 3 --- --- Page 4 --- HTC D.5.- --- Page 5 --- J 1. Cure Celous dle dv. Dewingalas 1789. J 2.Precis remuis pov ud le dang uis de A' Vmeyg - enaulles 1789. 3. de dleillorquis MAEyE clu Cuilleau. Darn 1789 A.bupp puque er Peritiou dar Cakog: eus de Couleuni (-m ) 17345.Britis Terus parler Depurer de fr. Nor uque - Yonaillen 1789. 6. Obonatunr de d de Cockerel.Tari 1789 Y.appro ovisio u ulmeur de dr Bow uigii Vesuilles. 1786 S.Replique clen Cepures L g.fclar ciss enieuh I 8 ur loe deueade der peputer de dr. Somaguelu 3759) 1o.addrene C - ('alsew blee na 1 tionale ( S.l.. ryeg) 41.2di dulouyres dar SrarUuii diurlecoro 0 : Daris N789 de Couleur IL X n.Coulre chen Cahyeun 13. Orecis des qerairsewicus - den Jang- melet te 1789 d'uw haburouit ILL Obervatiour der ColoniesLetodcaw x 15 Jcure der Cioyem m4759 à urle Woiri k. Byisdetdllswnsie 12 Opiur lou de ddlelecet 1789) 20 +8. Oborvatisus Aur wu Pauphlals sycy) Nouval ey pste 16 5,d 172 Sepo mERS Aor. 8, 1298 --- Page 6 --- a 0160 U (24) n'existe pas, ou, nitable de la Colonie qui jusqu'a ce: du moins n'a pas été connu qui jour. avoir remerciés En conséquence, , aprèsles bonnes intentions - de leur. zele et de leurs intérêts de la Colonie,. la défense des de l'inupour les avoir avertis,. nondeulement de leur et mais du danger, pour elle, nous ilité, l'Assemblée. Nationale 2 présence dans nom des Colons les invitons instramment,-mm actuellement en France, de SaineDomningue, leurs pouvoirey de lui demander que suspendus délibérer et y voter, restent doit y la: Colonie, qui S'assembler qu'ace que les ait confirmiés. ou remplaincegsamment, énoncé son voeu,. tant sur cés, et qu'elle ait de ses Représentans, S, la nature des pouyoirs qui doivent exister: que sur. celle desrelations Réitérant au sur-: entre elles. et la.Métropole. de droit et de fait, plus toutes nos, réscrves porter atteinte aux sur tout ce qui pourroit Colonie. : droits et aux innéndts.de.la SON a de L. M, CELLOT,rE des De Vimprimerie Grands-Augulins 1789-, DIA tant sur cés, et qu'elle ait de ses Représentans, S, la nature des pouyoirs qui doivent exister: que sur. celle desrelations Réitérant au sur-: entre elles. et la.Métropole. de droit et de fait, plus toutes nos, réscrves porter atteinte aux sur tout ce qui pourroit Colonie. : droits et aux innéndts.de.la SON a de L. M, CELLOT,rE des De Vimprimerie Grands-Augulins 1789-, DIA --- Page 7 --- 2. P R E CIS REMIS PAR M. LE MAR QUIS DE GOUY D'ARSY, Aur CONMISSAIRES aurquels 1'AsSEMBLÉE NATIONALE a renvoyé l'ezamen de la demande faite par les Représentans de la Colonie, , pour obtenir PROFISOIREMENT la liberté de se procurer des FsRINES, dont elle manque absolument. L 1789. --- Page 8 --- --- Page 9 --- P R É CIS REMIS PAR M. LE MARQUIS DEGOUY D'ARSY, Aux COMXEISSAIRES auzquels 1'AssrxeBLÉE NATIONALE a renvoyé Peramen de la demande faite par les Représentans de la Colonie 2 pour obtenir PROYISOIKEMENT la liberté de se procurer des FARINES , dont elle manque absalument. Lx demande faite par les Députés de SAINT-DoMINGUE, leur Requête présentée 7 il y a, trois semaincs, pour avoir provisoirement DU PAIN, est si simple, si juste, que les.Motions imprimées de M.le Comte DE REXNAUD, celles dc M. le Chevalier DE COCHEREL, et la Réplique verbale faite dans l'AsSEMBLÉE NATIONALE par M. le Marquis DE Goux D'ARSY 2 aux objections des Opposans 2 eussent suffi, sans doute, pour éclairer MM.les Commissaircs. Cependant, le provisoire demandé est d'une telle importance pour le salut de la Colonie 2 que l'un de ses Représentans croit devoir en rappeler l'évidence à MESSIEURS du Comité, 7 par les observations suivantes: : A --- Page 10 --- QUEZS sont les besoins de Suint-Doningie ? QUELiE est sa consommation annuelle ? QUELLES année 2 importations en Farine a-t-elle reçu cettc QUEL est l'état actuel de ses magafins ? De courtes vent réponses à ces quatre pas laisser le moindre Questions ne doila Colonie. doute sur la position de Pntxr 2 R E QUrsTrox. Quels sont les besoins de LE voeu de la SaineDoningee? d'adoucir le sort des Colonie est 2 depnis à une nourriture Nègres 9 en les faisant long-temps, des Farines saine et participer fortifiante, que le haut Françaises nous a prix jusqu'ici. Il est donteux empêché de leur donnez. voir s'accomplir entièrement que nous puissions bientôt. manité; les desirs mais, au moins, est-il de notre huprémunisions une bonne fois indispensable que nous horreuts de la nos ateliers contre les d'y parvenir serait sécheresse et du besoin. Le senl Baril de Farine de se procurer, moyen ce seul par tête de chaguesnie, UN article Nègres, 2 ce qui porterait BARILS. d'importation à près de 400 MILLE Sr l'on fait ajontait à cette consommation faudrait aumuellement sur la table des celle qui se encore 150 MILLE Barils, Blancs, il nous de la nos ateliers contre les d'y parvenir serait sécheresse et du besoin. Le senl Baril de Farine de se procurer, moyen ce seul par tête de chaguesnie, UN article Nègres, 2 ce qui porterait BARILS. d'importation à près de 400 MILLE Sr l'on fait ajontait à cette consommation faudrait aumuellement sur la table des celle qui se encore 150 MILLE Barils, Blancs, il nous --- Page 11 --- D'ou résulte que les Desoins de Saint-Doringtuc, supposée dans une abondunce désirable 7 s'dléveroient d 550 MILLE Barils de Farines par année. SECOXDE QUESTION. Quelle est la Consommation actuelle ? Des relevés faits avec exactitude dans les Bureaux de la Marine 7 ont démontré évidemment que le Commerce de France ne porte 7 année commune , à SaintDomingue 7 que 150 MILLE Barils de Farine. Celte quantité n'est bien juste que celle qui est indispensablement nécessaire à la consommation particulière des Blancs, et des Hopitaux qu'ils entretiennent. D'ou résulte que la consommation annuelle s'élève actuellement d 12, 300 Barils par mois 7 OLL d 37,500 Barils par TRINESTRE. TROISIEM E QUESTION. Quelles importations en Farine la Colonie a-t-elle reçu cette année? LES désastres qu'éprouva cn France la récolte de l'année dernière n'avaient pas permis au Commerce de porter beaucoup de Farincs à Saint-Domingne, & l'on avait été loin de pouvoirfaire des emmagasinemens dans les six derniers mois de l'année 1788 : on [vivait donc au jour le jour, et déjà les trois premiers mois de 1789 se passèrent dans des anxiétés doulourcuses. A 3 --- Page 12 --- A l'époque du 31 dans le plus Mars, pressant besoin SuntDositeue se trouvant Cumirae,e en se 9 M. le conformant à l'Arrêt Marquise du DU Moder784, rendit une Conseil du trois mois, aux Biscuits Ordonnance qui TROIS PorTS et Farines ouvroit, pour teurs D'ENTREROT, avec étrangéres, les étrangers de se défenses aux Armacoloniales. charger, en des retour, 3 denrées LoxsQUE cette Ordonnance Avril, nous étions fut Magasins déjà dans une disette promulguée, le 7 étoient vuides, et nos befoins cflrayante : nos On, urgens. trois pour. satisfaire à Ces mois d'Avril, Mai & besoins urgens pendant lcs barils de Farine. Juin, il fallait encore 37,500 En BIEN, 2 Messieurs, en a apporté , lc Commerce de France Ce qui'il nous Pha,entadire,h fallait. cinquième nous Quelle edt été partie de position, si les Thorreur de notre secours ? Ils nous ETATS-Uxis ne fussent. venus à 27,098 barils; de apportèrent, dans ce même notre lonie en manière qu'avec ce trimestre, reçut en tout secours, la Co37, 500. 34,430; mais il lui en fallait D'ou réstilte Barits, d'esti-dire d'abord, qu'il nous a xaxqui PAIN , OZ que lon gue Pon a été SEPT 3,070 de rédure les a été réduit d la dure JOURS SAMS mois, rations d'un quart catrémité pendant le dernier lonie en manière qu'avec ce trimestre, reçut en tout secours, la Co37, 500. 34,430; mais il lui en fallait D'ou réstilte Barits, d'esti-dire d'abord, qu'il nous a xaxqui PAIN , OZ que lon gue Pon a été SEPT 3,070 de rédure les a été réduit d la dure JOURS SAMS mois, rations d'un quart catrémité pendant le dernier --- Page 13 --- 2°.S: nous considérons la consommation particulière de la partie du Port-au-Prince, nous reconnaitrons, 2 par les états authentiques apportés par le Gouverneur, et par les Procès-verbaux qui sont entre les mains du Ministre, que cette consommation s'élève, par jour, à 300 Barils de Farine: ; ce qui équivaut à.9, 000 barils par mois, ou à 54,000 barils par sémestre. En BIEN, Mossieurs, le Commerce de France qui, au lieu de 54,000. barils de Farine 7 ne nous en avait fourni que 36,770 pendant les six premiers mois 1788, ne nous en a apporté, pendant les six premicrs mois 1789, que 9,126, c'est-à-dirc, le QUART de ce que nous avions reçu l'année dernière, et le SIXIÈME de ce dont nous avions strictement besoin. LE Département du CAPr n'a pas été mieux traité, et celui des CAYES est encore plus délaissé. D'ou résulte s en second lieu, que les Commercans Français ont laissé manguer absolument la Colonie pendant cing mois entiers. QUATRTENT QUESTION. QUEL est Pétat actuel des Magasins de la Colonie ? Pan les différens états légalisés, apportés par M. le Marquispu CHILLEAU,/ct remis par lui au Ministre, IL CONSTE : --- Page 14 --- n'avait plus, du PoarariPanes 1o. Que la partic tant Françaises qu'E Juillet dernier, en Farines, au 7 ONZE JOURS de subsistance. trangères, que pour au 17 deJ Juin, du CAP n'avoitplus, 2o, Qur la partie SIX JOURS de subsistance. que pour CAYES n'avait plus, au pre3°. Quz la partie des de Farine, en tout. mier Juillet, que QUATRE BARILS lc Commeree 1°. que D'ou résulte 3 sans répligue, alimenté la Colonie de France n'a pas, à beancosppres,e besoins 3 2°. que les secours STRICTS Mars 1789, de ses plus rOndounanceds 31 trangers, appelés 3 par pour notre COTSOME été euz-mémes IxSUTTIaxs ont mation ordinaire. deconclusions, et la dernière faveur sur-tout, de notre Czs quatre irrésistible en viennent un argument demande. le Commerce paisqu'il est démontré que triste de tous les EN EFFET, laissés dans le plus des Français nous a que le secours est démontré 2 il faut en embarras, 1 paisqu'il de nos besoins, a été au-dessous naturellement Etrangers la raison, et nous la trouverons rendue le 31 Mars chercher de P'Ordonmance dans la contexture de SaintDomingpe. 1789, parl le Gouverneur du mois d'Aont termcs de PArrêt du Conseil, trois Ports d'enAux aux Etrangers que 1784, ellen'ouvait d'emporter en échange & elle leur PROHIBAIT trepot, 1 paisqu'il de nos besoins, a été au-dessous naturellement Etrangers la raison, et nous la trouverons rendue le 31 Mars chercher de P'Ordonmance dans la contexture de SaintDomingpe. 1789, parl le Gouverneur du mois d'Aont termcs de PArrêt du Conseil, trois Ports d'enAux aux Etrangers que 1784, ellen'ouvait d'emporter en échange & elle leur PROHIBAIT trepot, --- Page 15 --- colonialessiln'en falloit pas davantage pour des denrées éloigner les Anglo-Américains. forcés de n'entrer que dans trois 1°. PARCE QUE, aux Loix que Ports désignés, 7 ils se, trouvent exposés trois les Commerçans Monopoleurs de ces leur imposent diminuant leurs 'bénéfices, enchérit Ports 7 ce qui, en la denrée pour les Habitans. 20, PARCE QUE, réduits à ne charger que des TAFdont nous manquons, & à ne donner FIAS, et dcs SIROPS, coloniales nous avons, ils sont aucune des denrées que obligés de recevoir le prix de leur cargaison en ARGENT, diminuant considérablement les profits de ce qui, en absolument la Colonie d'un leur commerce 1 dépouille NUMERAIRE dont elle est malheureusement privée 7 & dont elle ne peut plus se passer, sans voir s'élever le prix desdenrées & des objets provenans des Manufactures, à un taux ruineux pour le Colon. le remède n'était pas difficile LE mal une fois connu, inconvéniens à trouver. Le seul qu'on pit opposer aux 1°, d'ouvrir aux Etranénoncés, était, sans contredit, tous les Ports d'Amirauté; 20, de leur permettre gers de charger en retour des sucres & des cafés. C'EsTle parti qu'a pris en effet le Gouverneur Général, lorsqu'effrayé de la position vraiment alarmante de Saint-Domingue, 2 ii a rendu, le 27 Mai, une Ordonnance dont la sagesse & l'urgence ne peuvent être conila fixéles. limites testées, & dont, AVEC MODÉRATION, au premier Octobre prochain. , tous les Ports d'Amirauté; 20, de leur permettre gers de charger en retour des sucres & des cafés. C'EsTle parti qu'a pris en effet le Gouverneur Général, lorsqu'effrayé de la position vraiment alarmante de Saint-Domingue, 2 ii a rendu, le 27 Mai, une Ordonnance dont la sagesse & l'urgence ne peuvent être conila fixéles. limites testées, & dont, AVEC MODÉRATION, au premier Octobre prochain. --- Page 16 --- 1O L'ExPÉRTENCE a prouvé combien du 27 Mai était nécessaire,p cette Orlonnance jusqu'à l'époque où puisque la disette a cette Ordommance, continué connaissance des 2 parvenue à la les Ports de cette Eraz-Uxm, a pu déterminer, dans da arriver Puissance, des armemens au plutôt qui n'ont miers jours de Juillet, aSaintDoningue que dans les preCHILLEAV. époque du départ de M. DU Ox pouvait donc espérer alors Pabondance si long-temps de voir reparaitre même mois de Juillet, le desirée, lorsque, le 23 du I'horrible procédé de Ministre de la Marine a eu son cabinet, casser cette par un Arrêt du Ordonnance, dans le Ror, peut-étre, n'avait Conseil d'Etat du Roi, que ment au moins SAMATESTE jamais lu; que bien certainen'avait rapport impartial 1 point rendu sur un puisqu'ils n'en ont discutéavec les Députés dela eu aucune conmoissance. Colonie, CETTE Ordomnance les papiers publics, meurtrière a été mise dans tous les Ports, & elle envoyée en grand'nombre dans a du parvenir dans les Ports tous Américains, dès les premièrs Anglodès cette époque, jours de Septembre. leurs Ainsi, va s'éloigner à jamais d'une armemens ont da cesser; ainsi Nation que la Providence terre qui la repousse 1 une nous pour conserver; notre semblait avoir placé près de aurions du notre salut, existence, & à laquelle nous delle, n'avait si un Ministre, à 2000 eu la barbarie lieues sa ruine, sa de Prononcer froidement détressc, son déscspoir. C'ksT dans cette position accablante, 2 que des. Ci- s'éloigner à jamais d'une armemens ont da cesser; ainsi Nation que la Providence terre qui la repousse 1 une nous pour conserver; notre semblait avoir placé près de aurions du notre salut, existence, & à laquelle nous delle, n'avait si un Ministre, à 2000 eu la barbarie lieues sa ruine, sa de Prononcer froidement détressc, son déscspoir. C'ksT dans cette position accablante, 2 que des. Ci- --- Page 17 --- a Français, que des Citoyens utiles 2 sans doute, toyens NATIONALE, dont ils ont représentent à PASSEMBLEE Phonneur de faire partie; consommation desirable étant dc 550 mille QuE leur Barils de Farine ; leurs besoins annuels étant au moins de 150 QUE mille Barils; cette année, ne s'étant Que leurs importations 9 de élevées de la part de la France, qu'à un quart cette valeur; étrangères n'ayent pu égaler Quz les importations besoins la gêne dont elles embarassaient leurs 2 par le Commerce. de consacrer sans It EST, absolument indispensable l'Ordonnance du délai le rétablissement provisoire de Mai, par le DECRET suivant : NATIONALE, instruite que le Com- & L'ASSEMBLÉE mois > merce de France n'a pu fournir depuis plusieurs de à la Province de Saixz-DowINour, la quantité > subsistance & considérant > Farines nécessaires à sa lcs P'Ordonnance rendue le 31 Mars 1789, par 3> Administrateurs que de la Colonie, est insuffisante pour >> étrangers dans les Ports de 3 attirer les Commerçans lOrdona DÉCRÉTÉ &c DÉCRÈTE que > cette Isle, sieur Mar- > quis rendue ,le 27 Mai dernier 1 parle 8c > quis DU CHILLEAV, sera provisoirement rétablie, --- Page 18 --- DIt0Y s maintenue suivant sa forme & teneur, > mois seulement, à compter du 1 pendant sept jour où le 5 DÉCRET aura été promulgué dans la présent Colonio>. a A FERSAILLES, chez BAUDOUIN, Imprimeur de L'ASSEMBLÉE NATIONALE, Avenue de Paris,No.6a. --- Page 19 --- 3. CORRESPONDANCE DE M. le Marquis DU CHILLEAU; Gouverneur-Général de St-Domingue s avec M. le Comte DE LA LUZERNE, Miniftre de la Marine, & M. DE MARBOIS, Intendant de Saint-Do mingue, relativementà l'introduction des farines étrangères dans cette Colonie; REMISE à MM. les DÉPUTÉS de Saint-Domingue, d'après la demande de M. le PRÉSIDENT de PAlembléc Nationale, en date du 16 Septembre 1789. --- Page 20 --- --- Page 21 --- E763 L6515 V. 5 --- Page 22 --- --- Page 23 --- : --- Page 24 ---