--- Page 1 --- --- Page 2 --- A20c S ATDE - Jobu Carter Brolon Lihrany Brm Mninersity Tbe Gift of The Associates of Tbe Yobn Carter Brom Library --- Page 3 --- --- Page 4 --- L30227- --- Page 5 --- ORDONN TANCE Concernant les cinquante pas du Roi, le long de la mer. Du Ier M A R S 1773 +09900rm000sentidun0a000406943e6 a 3 LOVIS-FIO RE NI, CHEVALIER DE VALLIERE, Commandeur de I'Ordre Royal G Militaire de Saint - Louis, Marèchal des Camps 6 Armces du Roi, In/peleur-Gencral de fa Cavalerie G des Dragons,fon Commandant G Licutenant-Général des Ifles Françaifes de L'Amérique fous le vent 3 E JEAN- FRANCOIS VINCENI', CHEVALIER, SEIGNEUR DE M O NTARCHER, MARANDIERES, LA GOUTTE ET AUTRES LIEUX, - Confeiller du Roi en 0 Jes Confeils, Intendant de Jufice, Police, Finances, de Ja Guerre & de la Marine defidites Hles. que nontobftant la réferve expreffe Majefté s'eft faite de ce en que CONL nie les qu'on appelle cette Colocinquante pas du Roi, les Habitans limitrophes fefont néanmoins emparés de différentes portions de ces terrains ; plufieurs d'entr'eux en ayant demandé les Ds prétexte d'empécher 3 vint s'établir Conceffions, dans quilgie ces en- --- Page 6 --- droits des voifins RPJCT tiers, Saliniers, incommodes, Caboteurs tels que Pécheurs, Cabareauroient étéaccordées, ou gens fans aveu, elles leur remarqué en jouiffance feulement : Nous qu'il en eft réfulté un abus non aurions aux intérêts particuliers de ces Habitans moins préjudiciable de la Colonie. L'intention de Sa qu'à la confervation propriété du terrain dont il s'agit, Majefté, éroit en fe réfervant la couvert de bois, de maniere qu'il fût entiérement put en tout temps cacher aux que Ennemis cette fortification naturelle des chemins voilins du bord de la les établiffemens & endroits inacceflibles, s'ils mer, & leur rendre ces centes, Mais bien loin que entreprenoient des faire des defvues fi plies, 2 nous fages trouvent % fommes informés la remont fait couper une grande que plupart de ces Habitans négligé d'entretenir en bon érat partie la des bois, ou ont au moins a facilité plus d'une fois, & partie qui en refte, ce.qui niere guerre, des defcentes particuliérement de la pendant la der. ont,caufd la ruine de plufieurs part des Corfaires, qui leur a été fait de leurs familles, par l'enlévement CAUSES, & defirant Negres & de leurs effets. A CES qui de prévenir de nous Occuper férieufement des pareils accidens, moyens pouvoirs à nous donnés par Sa Majefté, NOUS, en vertu des ordonnons ce qui fuit, avons ordonné & ARTICI E P R E M I - E R, Tous les Habitans de la & condition qu'ils Colonie, de quelque qualité de leurs foient, qui fe trouvent, par la firuation pollifions, riverains de la mer & limitrophes des terrains appellés les par conféquent feront tenus, chacun en drojt foi, cinquante de pas du Roi, frais, dans l'ofpace de fix mois faire planter à leurs pour tout délai, à compter ons ordonné & ARTICI E P R E M I - E R, Tous les Habitans de la & condition qu'ils Colonie, de quelque qualité de leurs foient, qui fe trouvent, par la firuation pollifions, riverains de la mer & limitrophes des terrains appellés les par conféquent feront tenus, chacun en drojt foi, cinquante de pas du Roi, frais, dans l'ofpace de fix mois faire planter à leurs pour tout délai, à compter --- Page 7 --- du jour de la publication de la préfente; des torches, dés raquettes & du pingoin, 3 dans toutes les parties defdits cinquante pas du Roi, qui ne fe trouveroient pas déja couvertes de ces mêmes bois ou autres défenfifs, fuivant les ordres &c inftruétions que nous ferons paffer aux Commandans des Quartiers. Enjoignons en outre auxdits Habitans d'entretenir lefdits bois; le tout à peine de 3000 liv. d'amende envers le Roi, contre chacun des contrevenans ; defquelles contraventionslefd. Commandans feronttenusde nous rendre compte. ARTICLE II TOUTES perfonnes établies fur les cinquante pas du Roi, qui ne feront point propriétaires du terrain y attenant & dont 1'Emplacement ne fera point contigu à un embarcadere blic, foit qu'elles jouiffent en vertu d'un titre ou non, tenues de Tarder déguerpir dudit terrain dans trois mois, à compter du jour de la publication de la préfente, pour qu'il ne foit mis 'aucun obftacle auxdites plantations. ARTICI E IIL LES embarcaderes qu'il conviendra de laiffer fubfifter la fortie des denrées des Habitans, feront entretenus & gardés pour aux frais de ceux quiy auront intérêt. ARTIC L E I V. FAISONS très-expreffes inhibitions & défenfes à tous Pécheurs, Cabaretiers, Saliniers, Caboteurs ou gens fans aveu de s'établir dans aucune des parties des terrains des cinquante pas du Roi, à peine de joo liv. dépendants d'amende envers Sa Majellé, & de plus torte fomme s'il y échoit 3 --- Page 8 --- -362294 defquelles contraventions les Conimasdans des Paroiffes ferorit tenus de nous informer exactement. ARTICLE V. DÉFENDONS pareillement à toutes perfonnes, de quelqualité & condition qu'elles foient, de couper aucun ROE fur lefdits terrains, à peine de 5oo liv. d'amende, & de plus forte peine sily échoit. PRIONS MM. les Oficiers-Majors & Commandans desQuartiers de tenir, chacun en droit foi, la main à l'exécution de la préfente Ordonnance qui fera enrégiftrée au Greffe de IIntendance, lue, publiée & affichée par-tout our befoin fera. DONNÉa Port-au-Prince, fous le fceau de nos armes & le contre-feing de nos Secretaires, le ICF Mars Signés, VALLIERE & MONTARCHER. 1773Par Monfeigneur, Par Monfeigneur, AUGUIE. FERRAND. Enrégifré par moi, Grefter de Au Port-au-Prince, le 12 Mars IImuendance, foullgné. '773. LACAZE DE SARTA, AU PORT-AU-PRINCE, chez GUILLOT, Imprimeur bréveté du Roi, le fceau de nos armes & le contre-feing de nos Secretaires, le ICF Mars Signés, VALLIERE & MONTARCHER. 1773Par Monfeigneur, Par Monfeigneur, AUGUIE. FERRAND. Enrégifré par moi, Grefter de Au Port-au-Prince, le 12 Mars IImuendance, foullgné. '773. LACAZE DE SARTA, AU PORT-AU-PRINCE, chez GUILLOT, Imprimeur bréveté du Roi, --- Page 9 --- PROCES-VERBAL De PAnalyfe des Eaux minérales du Port-a-Piment, faite par Mrs POLONY, Médecin, e CHATARD, Apothicaire du Roi. Eque Pauperibus prodeft, locupletibus aque. Horat. Ep. a 'AN 1772 & le 8 du mois d'août, en conféquence des Ordres de MM. le Chevalier de Valliere & Vincent de Montarcher, Gouverneur-Général & Intendant de cette Colonie, qui nous ont été notifiés par M. de Malouet, Commiffaire de la Marine, Ordonnateur au Cap, nous nous fommes tranfportés au Port-à-Piment y faire T'Analyfe des Eaux minérales, ou,"érant arrivés dudit mois, nous avons 1EOy commencé le 17 nos opérations dans l'ordre fuivant. Au penchant d'une colline couverte de bois; & diftante d'environ deux petites lieues du rivage de la mer, bornée au Nord par les montagnes du Moultique, à T'EC par les montagnes de Terre-Neuve, au Sud & à l'Oueft par une étendue de mer tres-confidérable, on trouve cinq fources d'Eaux minérales (a). aflez abondantes pour fournir fuffifamfont (a) froides Les Eaux & les minérales forment deux claffes très-diftinétes, dont les unes le nom d'Eaux minérales autres chaudes; acidules les premieres font en général connues fous d'Eaux thermales, ou aigrelettes, & les dernieres fous celui parce qu'elles fortent chaudes de la terre, & peuvent pro: A --- Page 10 --- --- Page 11 --- EB S137 --- Page 12 --- --- Page 13 --- --- Page 14 ---