--- Page 1 --- --- Page 2 --- --- Page 3 --- 3 A736 Wnuri 1989 - S 4 ORDONNANCE DU R COI, Pour domner ine nouvelle forme aux Six Compagnies de Canonniers - Bombardiers des iles du Vent erfous le Vent de l'Amérique, er afimiler leur traitement à celui des Troupes du Corps-reyal employtes dans les mémes Colonies. Du 28 Août 1777. DE PAR LE ROI A MAJESTÉ voulant faire quelques changemens dans la compofition des Six Compagnies de Canomiers-komnlandien des iles du Vent & fous le Vent de l'Amérique, & les aflimiler, pour les appointemens & foldes, aux Troupes du Corperoyal.quEille employe dans les mêmes Colonies; Elle a ordonné & ordonne ce qui fuit: ARTIC L E P R E M I E R. CHAQUE Compagnie fera commandée par uWI Capitaine en premier, un Capitaine en fecond, un Lieutenant en premier, un Lieutenant en fecond, & un Sous-licutenant; & compofée d'un Fourrier, fix Sergens, fix Caporaux, fix Appointés, fix Artificiers, quatorze Canonniers de la première claffe, vingt-fept Canonniers --- Page 4 --- RPICB de la feconde claffe, trente-deux Apprentis & deux Tambours, 2. LES appointemens & folde feront payés fur le pied ci-après : SAVOIR; APPOINTEMENS ET SOLDE EN TOUT TEMPS. PAR JoUR. PAR Mois. PAR AN. Au Capitaine en premier, dix livres feize fous huit deniers, ci. Io#t 1 16 8d 325* nf N d] Au Capitaine en fecond, fept livres dix 3900t fous, ci... 7.. IO, ". 2.25. b A 2700. Au Lieutenant en premier, cinq livres huit fous quatre deniers, ci. 5. 8. 4 162. IO. Il Au Lieutenant en fecond, cinq livres, 1950. ci.. 5. Il 1 150. l Il 1800, Au Sous-lieutenant, cinq livres, ci... 5. Il J 15o. I 1I 1800. Au Fourrier, , deux livres trois fous quatre deniers, ci.. 2, 3- 4 65. I Il 780. A chacun des Sergens, une livre huit fous fix deniers, ci. I. - 8. 6 42. 15. 11 513. A chaque Caporal, dix-huit fous, ci.. II 18. I 27. II 1l 324. A chaque Appointé, treize fous fix deniers, ci... Il 13. 6 20. 5. M 243. A chaque Artificier, douze fous, ci.. Il I2. M 18. N Il 216. A chaque Canonnier de la première claffe, dix fous fix deniers, ci.. IO. 6 15. 15. /l 189. A chaque Canonnier de la deuxième clafle, huit fous, ci.. If 8. Il I2. M f 144. A chaque Apprenti, fept fous, ci.. I, 7. 1l 10, IO. Il 126. A chaque Tambour, dix fous fix deniers, ci. . 7i IO.. 6 15. 15-," 189. ier de la première claffe, dix fous fix deniers, ci.. IO. 6 15. 15. /l 189. A chaque Canonnier de la deuxième clafle, huit fous, ci.. If 8. Il I2. M f 144. A chaque Apprenti, fept fous, ci.. I, 7. 1l 10, IO. Il 126. A chaque Tambour, dix fous fix deniers, ci. . 7i IO.. 6 15. 15-," 189. --- Page 5 --- 3. & fans aucune retenue, fur IL fera fourni en outre, Soldat la folde ci-deffus réglée, à chaque bas Officier, une ration par jour, compoféc de vingt & Tambour, de frais, ou de vingt onces de farine, quatre onces pain de boeuf falé ou frais; & dans le cas ou & de huit onces dans la Colonie, ily fera ces comeftibles manqueroient fuppléé par des denrées du pays. 4. VEUT Sa Majefté que fur la folde réglée à chaque bas Officier & Soldat, il en foit affcété vingt deniers deniers par chaque Fourrier & Sergent, & douze jour pour de linge & chacun des autres pour s'entretenir pour Les de ces retenues feront faits chauffure : décomptes de Sa Majefté ne tous les quatre mois, au moyen quoi T'habillement fera plus fournir, auxdites Compagnies, 2 que des de la même manière qu'il eft fourni aux régimens Colonies, & fans aucune retenue. S. SA MAJESTÉ fera payer fur le pied du complet 2 une maffe de dix livres par an, pour chaque homme, être laquelle fera remife, tous les mois, avec la folde, pour de T'habilemployée aux menues réparations journalières & armement, ainfi qu'au payement lemcat, équipement deniers livre, tant des appointemens des des quatre de la pour folde des bas Officiers s& Soldats. Officiers, que 6. LES nouveaux appointemens & foldes ne commenceà avoir lieu T.et Janvier 1778, & la nouvelle ront quiau fcra effectuée ne remplaçant pas compofition ne qu'en & clafles lesfujets qui manqueront dans lcs différens grades ations journalières & armement, ainfi qu'au payement lemcat, équipement deniers livre, tant des appointemens des des quatre de la pour folde des bas Officiers s& Soldats. Officiers, que 6. LES nouveaux appointemens & foldes ne commenceà avoir lieu T.et Janvier 1778, & la nouvelle ront quiau fcra effectuée ne remplaçant pas compofition ne qu'en & clafles lesfujets qui manqueront dans lcs différens grades --- Page 6 --- ER WeA I-3RE des bas Officiers, Artificicrs & Canonniers -bombardiers, & claffe foient jufqui'à ce que chaque grade chaque des réduits au pied fixé par Tarticle premier; à l'exception Canonnier-bonbardiens de la feconde claffe, qui pour ront être admis après la date de la préfente Ordonnance, lefquels ne feront réputés que comme Apprentis. 7. SE réferve provifoirement, Sa Majefté, de nommer aux emplois de Capitaines en fccond & de Lieutenans en premier & en fecond, alternativement, le plus ancien Officier du grade inférieur, ou celui du même grade qu'Elle jugera le plus méritant, d'après l'avis & les des Gouverneurs qui icrot pofitions motivées généraux, tenus eux-mêmes de confulter les Capitaines en premier & en fecond, réfidans dans chaque Colonie 5 fur la préférence quipourroit être dûe à fOfficier moins ancien. 8. SERONT Ies Ordonnances de création des fix Comd'Artillerie des iles du Vent & fous le Vent, pagnies exécutées, au furplus, felon leur forme & teneur, en tout ce qui n'eft pas contraire à la préfente. MANDE Sa Majefté aux Gouverneurs, Lieutenans généraux : & Intendans des fles du Vent & fous le Vent, & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main, chacun en droit foi, à l'exécution de la préfente Ordonnance. FAIT à Verfailles le vingt- t-huit aoûit mil fept cent foixante-dis-fept. SignéLOUIS. Et plus bas, DE SARTINE. A PARIS, DE LIMPRIMERIE ROYALE. 1777. --- Page 7 --- A - --- Page 8 ---