--- Page 1 --- %e --- Page 2 --- - S a a e 1 4r1 1 F D Joln Carter Srotum. --- Page 3 --- --- Page 4 --- - HTC.- D.22. Cfot danl 18 Ranng BRRP 5 tos Paaser 1o Parr 11- dumpd. 6n Pomplet 5 --- Page 5 --- * Ng1. Aveerg hustmetion Wautinrees. Pisis. 1825 2.athaire dle la Kigtlant * 3.8radr: Cowarér de Panaus. : l. 4.Opimow ole d ela darbous - -1826 *5.dur Chudemaneré der Quueier Colour-de dr Donuigue A Xauter1828 * 6.dur Loudepeu d anee de davitCDc ouugue - : Ram.1826 - Y.Faih relatih l I la traite cles moirs tr *8.Paition cles hommer de Couleur de lu duvtrig ue 14 *g.Farif geuwelde dmUwr de Douome der GvWm Uuin l, - 1826 au uhenwire Ren de *loapendiie habirans 904 Coloucd Fraueairn 1828 1U(Re meme que le Jyo 5) *. Ooib. Ou. Yova. - --- Page 6 --- --- Page 7 --- AL. ESSIONS CHAMBRE DES 68. PAIRS. 826. Stance du I9 avril 1826. OPINION DE M. LE MARQUIS DE BARBE-MARBOIS, Sun le projet de loi relatifà la répartition de stipulée en faveur des colons de rindemnité Saint-Domingue. Massroxs, Etoit-il nécessaire de reconnoitre de Saint-Domingue? lindépendance Depuis trente-cing ans nos rapports avec, étoient presque entièrement cette ile pulation, enlevée à SCS interrompus: : notre Poavoit occupations accoutumées, les remplacées par les périls et les chances de la guerre. Les profits réguliers du commerce de. colonies avoient nos tout-à-coup été détournés de ports pour eprichir d'autres. nos alors étoicnt pays, et même ceux nos ennemis. Les qui la force à TEurope, les charges imposées par bloient revenus des conquêtes, sempréférables à toutes les richesses Après un quart de siécle cet état violent coloniales. la source: dés tributs avoit cessé; petit nombre d'années étrangers étoit taric" Un très les restes. Cest alors avoit suffi pour en disperser que le vide fut souvenir de aperçu, et que le Saint-Domingue revint à la. pensée de la force à TEurope, les charges imposées par bloient revenus des conquêtes, sempréférables à toutes les richesses Après un quart de siécle cet état violent coloniales. la source: dés tributs avoit cessé; petit nombre d'années étrangers étoit taric" Un très les restes. Cest alors avoit suffi pour en disperser que le vide fut souvenir de aperçu, et que le Saint-Domingue revint à la. pensée de --- Page 8 --- (2) ceux qui cherchoient les moyens de tes., Des ouvertures furent faites réparer nos pernoient la colonie. à ceux qui gouverjours Renouvelées plusieurs fois, et tourejetées, > elles ne servirent qu'à démontrer qu'elles seroient inutiles aussi quitteroit pas la fausse route dans long-temps qu'on ne engagé, En attendant, les laquelle on s'étoit . autres peuples, notre absence, s'emparoient profitant de des débris de nos priétés coloniales : les procommerçants 2 et même des personnages considérables parmi ces toient les nouveaux étrangers, flatcependant les républicains, affectoient, sans reconnoitre comme une société indépendante, affectoient de les traiter parfaite égalité, et sembloient sur un pied de sévérance à douter de leur liberté s'affliger de notre perpopulation nombreuse politique. Ainsi une n'avoit qu'une situation caire, et devoit entretenir des dispositions préennemies envers nous. apeu-près Ilimportoit à l'ordre et au repos général de faire cesser un état de choses noit Haiti hors de la société qui tenotre égard. Cet état n'étoit universelle, au moins à pendant il avoit point la guerre, et ceplusieurs des inconvénients entraîne. L'ile d'Haiti, vaste et fertile, qu'elle ment, et avec peu de travail, nourrir pourroit aisédemi d'habitants. Sa un million et situation, lc voisinage du golfe, et les événements qui grand nent changent l'état du contiaméricain, lui donneront et lui de donnent déja Timportance. Une sage politique nous mis de traiter eût-elle perlong-temps les Haitiens un peuple barbare? noirs comme Non, sans doute; et je ne crois pas que sur notre globe il pàt exister une seule ciation d'hommes exclus de la bienveillance assorécipro- uation, lc voisinage du golfe, et les événements qui grand nent changent l'état du contiaméricain, lui donneront et lui de donnent déja Timportance. Une sage politique nous mis de traiter eût-elle perlong-temps les Haitiens un peuple barbare? noirs comme Non, sans doute; et je ne crois pas que sur notre globe il pàt exister une seule ciation d'hommes exclus de la bienveillance assorécipro- --- Page 9 --- (3) que, et de ce droit des gens qui unissent sociétés humaines; quipat, toutes les sans que la tranquillité des disje, en être retranchée mise. Un autres fut bientôt grand malaise se faisoit sentir à la nouvelle comprorépublique, et, sonyent.troublée par de faux T'apparition de quelques voiles suffisoit avis, craindre une pour lui faire, descente ou un blocus. Aucune s'élevoit contre. un voix ne rapprochement. Les venus nous le proposer,. et je crois noirs étoient chez nous il étoit assez pouvoir dire que motifs me semblent généralement demandé. Ces ne laisser aucun doute cessité qu'il y avoit de traiter d'un sur] la nédéfinitif. accommodement Lindépendance de c'est un de ces événements' SaintDomingue est reconnue; ; qui's'y qui, malgré méle, sont lc fruit d'une Tamertume temps. On Ta même accusée sagesse qui céde au d'être en soit, cette résolution tardive. Quoi qu'il me semble au mériter des Gouvernement, et Thistoire éloges moment ou il faut effacer de y applaudira. Mais au lonie,s notre souvenir cette COsilong-temps notre orgueil.jemesnis, sinous laisserions de même dans demandé tant d'hommes l'oubli les vertus de recommandables à un si hautdegré de qui lavoient élevée sein de cette Chambre splendeur? Messieurs, c'est au. noms àjamais qu'il convient de redire des honorables, si souvent reconnoissance des colons. répétés par la Ladministrater quartiers, de lar colonie nouveau, parcourant les divers les confiée à ses soins, lonanges de ceux de ses entendoit fait chérir parleur prédécesseurs qui s'étoient rop, disoit-on, bienfaisance et leuri justice: Dogefondateurde la tant de colonie, et richesses, les a dédaignces créatcurde pour la gloire. reconnoissance des colons. répétés par la Ladministrater quartiers, de lar colonie nouveau, parcourant les divers les confiée à ses soins, lonanges de ceux de ses entendoit fait chérir parleur prédécesseurs qui s'étoient rop, disoit-on, bienfaisance et leuri justice: Dogefondateurde la tant de colonie, et richesses, les a dédaignces créatcurde pour la gloire. --- Page 10 --- (4) Castelveyre a fondé la maison de consacré à cette oeuvre Providence; il a: grande fortune hospitalière et charitable une acquise par la et et ill'a léguée à ceux qui, ainsi diligence Téconomie, la colonie, que lui, arrivoientdans pauvres et sans ressources. construire ce pont; Larnage a fait église fut d'Ennery, ces fontaines. Cette restauréeparla a laissé ce souvenir devenu peud-senhelmetrargmn proverbial : Justice à faveur aux malheureux. La tous: Ferronnais a important; il a fait construire fortifiécep poste pital. ces bastions et eet hoBongars a maintent dance des tribunaux. courageusement Tindépende deux LaLuzerne a doublé les produits quartiers, en leur ouvrant des velles. Il a fait rendre une routes nouégale aux justice aux colons, commerçans, aux foibles et aux race blanche, et puissants, à la aussi, sans blesser les lois à la race noire. Je ne puis omettre de coloniales, le comte de Peinier, mentionner ici qui montra tant de un courage si calme, au milieu des fermeté, et premières quiagitèrent la colonie. Combien de fois tempêtes tendu bénir ce ministre dont le anssijai ende souvenirs nom se mêle à tant glorieux pour nos armées de terre mer. Le maréchal de et de l'ordre dans les Castries, disoit-on, a rétabli d'une finances coloniales. Il a pu, à l'aide économie et en même éclairée,supprimer un impôt odieux, temps augmenter les dépenses vraiment utiles. L'Amérique lui doit Tarbre à précieux végétaux de l'Asie. pain, et les plus réglements, llasu enfin, par de sages tempérer les rigueurs de énerver la discipline. Tesclavage sans Ainsi, Messieurs, on faisoit sans intérêt le gyrigue de ces ministres, de ces anciens panéchefs, et de et en même éclairée,supprimer un impôt odieux, temps augmenter les dépenses vraiment utiles. L'Amérique lui doit Tarbre à précieux végétaux de l'Asie. pain, et les plus réglements, llasu enfin, par de sages tempérer les rigueurs de énerver la discipline. Tesclavage sans Ainsi, Messieurs, on faisoit sans intérêt le gyrigue de ces ministres, de ces anciens panéchefs, et de --- Page 11 --- (15) tant d'autres qui ne vivoient plus; ou qu'on ne devoit jamais revoir, comme si,on eût voulu dire à successeurs : Tu obtiendras la même leurs si tu imites ces honorables reconnoissance exemples. Etmoi, dernier témoin du bien leur survis. ! C'est qu'ils ont fait, je quand un que dans cette Chambre les demisiéclejs'est 'enfants écoulé, noms de leurs pères prononeés entendent les posant toujours leur par celui qui, se prosuivre. exemple, put trop rarement le Après cet hommage rendu à des vertus exercées modestement, et comme un devoir passe à l'examen d'une accoutumé, je Chambre question traitée dans Tautre tropsoleanellement sommairement. dans celle-ci. pourqu'ellepuise Elle l'être forme adoptée est relative à la les intérêts pour régler les nouveaux rapports, et respectifs. Jem'explique done, ont affranchi touchantlesactes qui, en 1825, tion des Saint-Domingue, et reconnu la dominaoù l'on racesafricnines sur Haiti; sur ce même Haiti ne, troave plus aujourdbui un seul ceux qui en furent, pendant tant de rejeton de reux et paisibles siécles, les heupossesseurs. Onademandé si le Roi, en vertu de sa a pu aliéner SaintDomingue prérogative, traité, qui ensuite. eût été autrement que par un Chambres. soumis à la ratification des Les uns, àvec une bonne foi pecte, se croyant par excellence les que je restorité royale, partisans de l'auprérogative, prétendent que le Roi, en vertu de sa etde sa seulgautorité, les provinces du a peutaliéner même établissement royaume, et, à plus forte raison, un colonial. D'une autre part, on soutient é, qui ensuite. eût été autrement que par un Chambres. soumis à la ratification des Les uns, àvec une bonne foi pecte, se croyant par excellence les que je restorité royale, partisans de l'auprérogative, prétendent que le Roi, en vertu de sa etde sa seulgautorité, les provinces du a peutaliéner même établissement royaume, et, à plus forte raison, un colonial. D'une autre part, on soutient --- Page 12 --- (6) que nulle portion de territoire, soit de la ropéenne, soit des' France entle consentement des colonies, ne peut être cédée sans lature. Egalement pouvoirs réunis; appelés la légiset de Tautre éloigné des termes absolus de l'une être opinion n,je pensé que les colonies doivent soigneusement distinguées du stitue cssentiellement le territoire qui conen rappelant quelques détails royaume. J'espère leprouver nouveaux' pour cette Chambre. qui pourront n'être pas En 1626(ily a maintenant deux de grand-maitre chef et siceles), la charge surintendant navigation et du commerce de général de la Louis XIII la' donne au cardinal France est créée, et même date et' au. même de Richelieu. A la jour, 37 octobre nistre, sans qu'il s'en doute 626, CC Iimières bases d'un lui-méme, pose les preciation des système colonial et forme une assoTAmérique. seigneurs de la compagnie des iles de L'objet de l'association est c ( possession de la Barbade, de de prendre 6 autres iles Antilles Saint-Christophe et situées, disent ( du Pérou. Elle fera les actes,a Tenitrée planter la ( parmi les indigènes; elle religion chréticnne < tous ceux qui pourra faire la guerre à empécheront le < commerce, les trafic et la liberté du coibattre, G taquer, vaincre, saisir ct poursuivre, aborder, atc d'armes et prendre par toutes voies d'hostilités. >) On voit que le cardinal étoit si que ces eolonies fussent la éloigué de croire guoit taux: seigneurs de la France même qu'il déléuom et sans aucune mention compagnie, en son propre terrible d'y faire la de celuidu Roi, ce droit la souveraineti. guerre, un des plus éminents de Ce ne fut que quelques années après uivre, aborder, atc d'armes et prendre par toutes voies d'hostilités. >) On voit que le cardinal étoit si que ces eolonies fussent la éloigué de croire guoit taux: seigneurs de la France même qu'il déléuom et sans aucune mention compagnie, en son propre terrible d'y faire la de celuidu Roi, ce droit la souveraineti. guerre, un des plus éminents de Ce ne fut que quelques années après --- Page 13 --- (7.) des petites Antilles, que Saint-Docette occupation français. mingue attira Tattention du Gouvernement colonie, à dater On connoit T'histoire de cette superbe T'audace de Chrisdueau génie et à de la découverte d'un siècle et demi" la tophe Golomb. Dans moins des mines guerre, ses fureurs, et surtoutexploitation avoient eti pour preabondantes et riches du Cibao, les naturels. l'extermination de tous mier résultat nombreuse population étoit Cette destruction d'une occidentale de l'ile devint accomplie quand la partie entre les flibustiers, les le théâtre d'un débat sanglant de l'autre. Les boucaniers d'une part, et les Espagnols hostilités mais fatigués de ces premiers triomphèrent: d'ordre prévalurent; ils se continuelles, des pensées sadonnèrent à quelques culformèrent en société, attirèrent l'attention tures; et leurs premiers succès falloit donner des lois à français. Il du Gouvernement: la colonie. commis à qui Col- . les Il est bien vrai que ignorants ordonnance royale bert demanda de préparer une au civil; le tetla justice pour en régler gouvernement qu'ils abrégèrent leur la jugerent si. peu importante, de Paris. travail en la soumettant à la coutume alors à la pensée de personne que . Il ne. vint considérées comme parces colonies dussent être Peu d'observateurs, ties intégrantes du. royaume. de les distinguèrent à cette première époque, les anciens. Mais une celles qui furent fondées par remarquer: : ce: fut différence se fit bientôt grande françaises comaussitôt que l'activité et lindustrie en une Saint-Domingue mencèrent à transformer de diverses denrées privilégiées. vaste manufacture ées comme parces colonies dussent être Peu d'observateurs, ties intégrantes du. royaume. de les distinguèrent à cette première époque, les anciens. Mais une celles qui furent fondées par remarquer: : ce: fut différence se fit bientôt grande françaises comaussitôt que l'activité et lindustrie en une Saint-Domingue mencèrent à transformer de diverses denrées privilégiées. vaste manufacture --- Page 14 --- Alors la (8) dans une métropole se proposa de retenir toujours. Ge dépendaince qu'elle croyoit les colonies Les dessein n'excita point dévoir durer fondateurs d'une de étoient encore part, et les iniclamations: bien plantenrs de qui, aujourd'lni éloignés d'entrevoir lautre, s'est manifestée frappe tous les une vérité étoit par d'sclatmnts.e regards, et qui déja contre la nature des cxesuples. Cest distance de deux, choses que qu'il établisemiente trois, et de yaatte mille TEurope; à une jours da d'Asie et licues de sés domination et le damérique, en conservàt touIlyavoit pour ces commerce exclusif. la plupart inconnues établisemente des lois roient pu y avoir dans le royaume, et spécinles, lni de la marine, dapplieation. Un seul qui n'aupour toutes les leur transmettoit les ordres ministre, ceplissoit à leur Parties de leur du Roi, France égard les gouvernement, et remen matière de fonctions de chancelier de On se rappelle justice civile et criminelle. dant près de deux quel fut sous dautres siécles, létat rapports, pendtablisements, Tandis politique de tous ces vietorieuse se montre que sur le continent la France prises, reprises, tonjours inexpeghable, des iles linalement à conquises et ceux reconquises, Au Tctour de la qui Ont lai domination demeurent des ces restitutions paix, quelques iles sont mers, main sembleroient un frein rendues, et der rivale, si on ne trouvoit jaloux dans une comme un gage dè plus doux de les teurs des mers voient modération. Mais les regars se. à deur tour dominatôt résigner à perdre ces domaines lépoque où il faut que les années ont fait eloigneageesta taussisentiment de lein force grandir des enfants rend indociles. Alors que le Tintéret iles sont mers, main sembleroient un frein rendues, et der rivale, si on ne trouvoit jaloux dans une comme un gage dè plus doux de les teurs des mers voient modération. Mais les regars se. à deur tour dominatôt résigner à perdre ces domaines lépoque où il faut que les années ont fait eloigneageesta taussisentiment de lein force grandir des enfants rend indociles. Alors que le Tintéret --- Page 15 --- (9.) observation leur. enseigne de ceux-ci, la plus simple tant de millions de créaquil est contre la raison que de si loin, ct humaines soient bien gouvernées tures des états antipodes beaucoup. quelquelois régis. par. ésetmoins vastcs. Orionfanenoememen moinspeuplés des deux Amériques, de la Jamaique, attention à Tétat du de Bonne-sperauct, de la Havane, de Java, a, cap de la Péninsule, d'Asie. pouyoir assimiler ces paysaux Commenteroiroikon) que des limites tracées provinces que la contiguités siéclesde] possession entréunies par la nature, que dontsouteeles des parties sont connexes en un corpsdétat toutesles puissances ct.compactes. Le cousentementde contrécs lointaines dans maritimes a toujours tenu ces accordées d'exceptions; toutes se sont pour unrégime des prohibitions, et pour lear imposer le despotisme rigoureux de toutes les posn consentirà un, isolement voisines. Cette espèce sesionsétrangéres, fussent-elles et la colode monopole, il est vrai, étoit réciproque, T'état dominas Lexercer à son tour sui nie étoitrequeal imposé. Mais il est également vrai teur qui le luiavoit plus au profit des métroqm'anjounthut il n'existe les colonies seules poless et quand elles y.renoucent, faire subir, Ne négligeons pas continuent à Je. leur colles qui nous sont rescependant les-intérêts de rappelonsauxquelles nous arestons; tées, ou plutôt si tous lesjonrs] leur utilité va nous-au contraire que duré long-temps; que décroissant elie a cependant toutes sortes d'encounous avons excité les colons par à établir les conces: ragements, à défricher, à cultiver, leur étoient faites. Limportation sions de terres qui récompensée par: des primes: des esclaves étoit même êts de rappelonsauxquelles nous arestons; tées, ou plutôt si tous lesjonrs] leur utilité va nous-au contraire que duré long-temps; que décroissant elie a cependant toutes sortes d'encounous avons excité les colons par à établir les conces: ragements, à défricher, à cultiver, leur étoient faites. Limportation sions de terres qui récompensée par: des primes: des esclaves étoit même --- Page 16 --- Nous nous 10 I ) sont nos souviendrons donc toujours leur sitnation compatriotes, etque, Francais que les créoles qu'elle devient exige d'autant plus de comme nous, moins chaquejour plus ménagements lenteur, prompts à condamner ceux difficile. Nous serons dans préparent des qui, avec une nos rapports modifications sage drons pas de vue les avec les colonies, et indispensables nous connoisance nous obligations que la ne perMais imposent. justice et la redepuis trente-cinq étranger à la France. Je ans, forme de renonciation cherche SaincDomingue en vain étoit qui refusent leur auroit pu être préférée quelle autre tée. Seroit-ce approbation à celle par ceux réunis un consentement qui a liation? pour délibérer sur les préalable des diéadop- colons tuellement Seroient-ce de simples conditions d'une concisolennel, d'une préparés, mais dans la prédiminaires forme évenet Haiti, sur la pacification d'égalà d'un traité suite soumis somme, sur les eémalentrelsfrancs aux délibdrations clauses, pour être enassemblées et à chacun le législatives? Convenoit.il ratifications de nos blicains soin d'aller traiter avec les mieux de laisser Haiti nouveaux? Un colon se chefs des répupour y débattre Ini-méme seroit-il transporté à renoneiation les conditions de tenir du général individuelle? Pouvoit-il espérer d'en sa ont été réglées Boyer de meilleures obpour tous lesi par Tautorité souveraine que celles qui énoncé ces intérêts? Il me semble qu'il stipulant hattre. propositions pour être dispensé suffitedavoir On a deles comrer la satisfaction Copeadancinmagine une autre manière due aux anciens d'assucolons, et on Ta -il transporté à renoneiation les conditions de tenir du général individuelle? Pouvoit-il espérer d'en sa ont été réglées Boyer de meilleures obpour tous lesi par Tautorité souveraine que celles qui énoncé ces intérêts? Il me semble qu'il stipulant hattre. propositions pour être dispensé suffitedavoir On a deles comrer la satisfaction Copeadancinmagine une autre manière due aux anciens d'assucolons, et on Ta --- Page 17 --- I TT ) comme digne de la grandeur d'une mise en avant plus de la colonie par nation pnissante: : c'est la soumission la force des armes. Cette proposition, fréquemment ayant trouvé plus d'approbateurs que les reproduite, d'attention, et autres, exige peut-être un peu plus une réponse particulière. d'un climat où le SOJe n'objecterai ni les dangers milieu du jour, devient mortel aux blancs leil, au arrivés, tandis que ses rayons ne font nonvellement chaleur bienfaisante, ni ces sentir aux noirs qu'une et même nuits funestes aux Européens en plein air, à la difficulté de sous la tente. Je ne m'arréterai pas de subsister des troupes blanches de terre et faire de tout ce qui est nécesmer dans un pays dépourvu fallu faire venir de saire aux armées; et qu'il eut France, ou tirer des Etats-Unis avec des dépenses n'offrent point d'exemple. dont les guerres d'Europe la plus On connoit le sort de cette armée d'expédition nombreuse que nos flottes aient jamais portée auissi loin. On sait qu'après d'éciatants succès, elle fut-victime de toutes sortes de calamités locales. La France de misérables débris de ces légions si revit à peine complettes et si brillantes lorsqu'elles s'en éloignèrent. Le seul résultat utile de cettc malheureuse entreprise avertir de de ceux qui fut de nous Timprudence Je cependant, mais la supl'avoient concue. suppose position est contraire à toute vraisemblance, je supexpédition nouvelle a été envoyée à cette pose qu'une et dirai bientôt conquête, qu'elle est accomplie, je état le conquérant eût trouvé la en quel déplorable colonie. Hhmwsiremssiantlleagate résultat utile de cettc malheureuse entreprise avertir de de ceux qui fut de nous Timprudence Je cependant, mais la supl'avoient concue. suppose position est contraire à toute vraisemblance, je supexpédition nouvelle a été envoyée à cette pose qu'une et dirai bientôt conquête, qu'elle est accomplie, je état le conquérant eût trouvé la en quel déplorable colonie. Hhmwsiremssiantlleagate --- Page 18 --- vous avez (1a) entendus a dépendance a été approuvé lacte par lequel ment.Maise elle se fondes reconnuc, etje partage son Tinqaine me paroit surlarticle ridemotre assentiimportants aucmnenent Charte, de fait d'une que nous applicable aux articles plus de trente indépendance à ans. politique absolue, M T'exercice des droits Linsarrection ne s'est depuis sance divers qui pas arrêtée les souveraine; les noirs se constitent la proptiétés privées, sont emparés de puisLarticle 38 de leur toutes tion suivant e: constitation contient la sAucun blane, disposismettre les quelle que soit sa 4 de pieds sur ce territoire, à nation, nc pourra leur proprictaire. 9) Ils titre de maitre ou possession est iujuste, recounoisent cependant pourroit antoriser de et que la guerre même que. ils pris que pour être mis pareilles spoliations. Ils ne devoient effacer au rang des sociétés ontcomà offrir une cette tache. Ils ont été les civilisces, à peine un indemnité, et celle dont ils premiers foncière dixième, sont convenus, denotre ernitasjounbihnt toute la valeur Vingeeing mille colons, dont les vendre. tashsiatt chaquejourder nouveaux richesses prenoient toutd-coupd dans accrolisements, sont tombés regoivent n'ont linfortune, et les Je ne crois jamais pu approcher soulagetuents de qu'ils se sont. formées, pas que depuis que les leurs besoins. et malhenureuses tant de circonstances sociétés humaines na donc aient été réunies. extraordinaires les nations. pu être soumis aux Laccord à faire Il en a fallu de régles reçues entre nouveau, ct celles qui ônt nouvelles été pour un cas tout adoptécs me semblent n'ont linfortune, et les Je ne crois jamais pu approcher soulagetuents de qu'ils se sont. formées, pas que depuis que les leurs besoins. et malhenureuses tant de circonstances sociétés humaines na donc aient été réunies. extraordinaires les nations. pu être soumis aux Laccord à faire Il en a fallu de régles reçues entre nouveau, ct celles qui ônt nouvelles été pour un cas tout adoptécs me semblent --- Page 19 --- (13) conformes à la raison, à une saine politique, et dignes de la sagesse royale. Maisal l'occasiond dela formcheureusoment pourledsisementde la colonie de adoptée on a entendu des propositions Saint-Domingtte, ritoire appliquées à notre terfrançais, et d'une telle nature, qu'il est saire d'aller au-devant des nécesroit en tirer. conséquences qu'on pourOn a prétendu equ'avant nos lois nouvelles, ( provinces françaises ont des étéabandonnées, sans ( ait fait concourir aux, traités, ni qu'on K. notables, ni députés des états-généraux, ni <n'avoit pays cédés, et que le Roi pas besoin de leur appui passager. Il importe à la Couronne même, que de telles assertions demeurent pas sans réponse; et dire ne K tions ne doivent être agitées eque ces ques- < sité de le faire : que quand ily y a nécesce n'est pas répondre. >> Reconnoissons,aue contraire, Messieurs, quiiseroit trop tardd'attendre que la nécessité fàt venue. Les d'une paix générale, ces temps même temps sont les tuns pour proclamer les.vrais plus opportières. Une multitude principes én ces made documents et de faits atteste que les Rois ont pris grand soin, dans tous les temps, de donner à ces actes une force qu'ils n'auroient pu recevoir de leur seule volonté. Ala suite de beaucoup d'engagements s'étoit soumis à en jurer l'observation violés, on des sur les châsses saints, sur les évangiles, et sur le bois de la croix. Les princes faisoient vraiel jurer avec eux les cardinaux, les grands officiers de leur maison, et les cipaux personnages delEtat; ils se donnoient prinquement pour gage de leur bonne foi, des otages réeipro- choi- seule volonté. Ala suite de beaucoup d'engagements s'étoit soumis à en jurer l'observation violés, on des sur les châsses saints, sur les évangiles, et sur le bois de la croix. Les princes faisoient vraiel jurer avec eux les cardinaux, les grands officiers de leur maison, et les cipaux personnages delEtat; ils se donnoient prinquement pour gage de leur bonne foi, des otages réeipro- choi- --- Page 20 --- (34)1 sis parmi les plus puissants fisants bourgeois des seigneurs et les plus sufmoient de grosses et bonnes villes. Ils part et d'autre des nompromesses; ceux-ci, à Jeur conservateurs de leurs setenireng gardecontre leurs tour, croyoient prudent de les scommettants,etont trouve exprtacionsauivcautes dans les actes saux appeloient leurs scellés que des vas- < seigneur contreviendroit : K Dans les cas où mon-. ( rons tenus de auxdits articles, nous se-, ( donner aide et Tahandonner, et de le délaisser pour assistance à l'adverse Tous ces partie. > les moyens demeurant bientôt sans princes efficacité, en cas' se impetontdyerptorens d'infraction, aux sentences et soumettant, siastiques, et à censures eccléTescommunication, à la papes et du collège romain. corréction des Ce recours étoit le comble de qu'il fournissoit à la cour de Rome Iimprudence, puiss'immiscer dans les affaires un prétexte pour franchir des limites temporelles des Etats, et qui, pour la ples, ne doivent jamais étre tranquillité des pentransgressées. C'est quand on connut bien de toutes ces garanties, linutilité et le danger plus raisonnable de qu'on eut enfin recours à la toutes, à la plus jesté du souverain. Plusieurs digne de la masiécles, contiennent la traités faits au seizième ront ratifiés et approuvés stipulation expresse: qu'ils separ les états provinces et gouvernements du particuliers des quien assureront et royaume de France, promettront la vance; qu'ils seront enterinés, perpétuelle obseren la courdu vérifiés et enregistrés ainsi qu'en la parlementdeParis, chambre et autres parlements, des comptes. On retrouve une la masiécles, contiennent la traités faits au seizième ront ratifiés et approuvés stipulation expresse: qu'ils separ les états provinces et gouvernements du particuliers des quien assureront et royaume de France, promettront la vance; qu'ils seront enterinés, perpétuelle obseren la courdu vérifiés et enregistrés ainsi qu'en la parlementdeParis, chambre et autres parlements, des comptes. On retrouve une --- Page 21 --- (15.). stipulation analogue au siècle suivant, et notamment au traité des Pyrénées de 1659. Mazarin setdonlouisdellaro,) et Ministresdelouisxiy Lenay-anm-beaimguems au nom deleurs souverains: ART. 124. Et pour plus grande sûretédece tousles traitédepaix, et de TraT-TE Rspubidetearegurcahy courdu et en tous autres parlements parlementdelaris, et chambre des da.royaume de France, comptes dudit Paris : comme semblas blement sera ledit traité vérifié, tant au grand conseil et autres publié et enregistré, des comptes dudit conseils, et chambre seigneur roi catholique, aux Bas, qu'aux autres conseils des Payset d'Aragon. couronnes de Castille Vous voyez, Messieurs, que les rois mêmes, assez attentifs, d'Espagne euxje. crois, aux droits de leur couronne, stipuloient que pour plus les traités seroient grande sureté, conseils publiés et enregistrés aux et chambres des grands qu'aux autres conseils des comptes, tant aux Pays-Bas A couronnes de Castille et d'Aragon. cette occasion, Messieurs, des paroles que vous avez entendues hier, je rappellerai suis réservéd'exminer. Un 2 et quej jeme des nobles Pairs vous avez accordé une si juste auxquels ratifications attention, a dit que les oua spprobationsavoinuten lieu en en vertu d'un droit public spécial différent France desautres Etats. Je crois de celui aussi que ces formes n'ont pas été étrangèrcs aux autres Etats qu'il le me permettrois pense. Je ne pas cependant de combattre son as- uis réservéd'exminer. Un 2 et quej jeme des nobles Pairs vous avez accordé une si juste auxquels ratifications attention, a dit que les oua spprobationsavoinuten lieu en en vertu d'un droit public spécial différent France desautres Etats. Je crois de celui aussi que ces formes n'ont pas été étrangèrcs aux autres Etats qu'il le me permettrois pense. Je ne pas cependant de combattre son as- --- Page 22 --- (116) sertion, si je n'avois que la mienne ne conteste pas néanmoins à lui opposer. Je On a vu, à une un fait pénible à mappeler. époque peu nous sommes, des princes éloignée du temps oùt un nombre pareil d'ames; échanger des ames eontre valent d'un nombre donner des ames en équidonner un solde d'arpents de forêts ou de ou une soulte en vignes; avoit pas de possibilité de livrér argent, quandiln'y Mais les puissances des ames, en nature. des attentives au bonhearetaux droits peuples, ont suivi des maximes Je me borne à citer bien différentes. Le savant T'exemple suivant. publiciste qui a fait T'histoire du traité d'Aisla-Chapelle de 1748, dit que nonçant aux droits de la couronne Marie-Thérèse refiefs situés en Silésie, de Bobéme sur des de Boheme leur s'engagea à demander aux Etats consentement. Mably écrivoit au su des ministres de et de Louis XV, LonaxVlui-meme; et cet roles : wLes princes s'honorent auteurajoute ces pa- ( qu'ils rendent aux droits par les hrommages 6 peuples, quand ils originaires et primitifs des reconnoissent 4 poser d'un pays et de ses habitants qu'on ne peut dis- ( soit de vendre une comme s'il s'agis- ( des métairics une manufacture et troupeanx. 7) De même, Messieurs, l'empire connoissoit point les aliénations d'Allemagne re reintéressé n'avoit auxquelles le. .collége de soixante ans pas spéciglement acquiescé, I y a près quejentendis à la diête de appeler Tarcheveque de Ratisbonne, nement Besançon, et la ville ancienfrages impériale de ce nom pour donnenleurs strfcomme états de TEmpire de Bisantz, le chanceliste germaniqae: Au nom répondoit : vacat. Le procès- --- Page 23 --- 17) verbal en faisoit foi, et conservoit tainsi des droits ne peuvent se perdre sans le consentement de qui qui y' sont intéressés. ceux Si ces règles furent trouvées utiles et la raison quand notre droit conformes à public cherchoit se former, comment encore à à notre loi pourroit-on, sans faire violence fondamentale, croiré qu'elle a leur autorité. pu affoiblir 2 Haiti pendant le cours des siécles n'avoit habitants que ces Indiens, encoré eu pour parla douceur de leurs moeurs plus distingués des autres habitants du que par leur couleur globe. Après cetté race, les blancs en ont eu la T'extinction de domination, etlont appeléé Saint-Domingue ; ils y ont des noirs tirés de toutes les parties de transporté dant cent ans, une terre si long- TAfrique, et penfécondée parle travail de temps stérile, a été ces esclaves. Affranchis depuis vingt-cinq ans; et, aujourd'hui seuls maitres de l'ile, ils y fondent une république, et rendent à terre son premier nom. en ont eu la T'extinction de domination, etlont appeléé Saint-Domingue ; ils y ont des noirs tirés de toutes les parties de transporté dant cent ans, une terre si long- TAfrique, et penfécondée parle travail de temps stérile, a été ces esclaves. Affranchis depuis vingt-cinq ans; et, aujourd'hui seuls maitres de l'ile, ils y fondent une république, et rendent à terre son premier nom. Nous mettons à leur cette tion le sceau d'un consentement révolunécessaire. Le Gouvernement, en prenant cette objets résolution, a eu deux importants en vue : l'indemnité des anciens colons, etle rétablissement des communications merciales. Ces intérêts ont leur siege à 1800 comnous. lieues de On se démande si la loi qui nous est ponctuellement exécutée?. proposée sera Jusqu'à quel se fier à ces chances périlleuses point peut-on etque T'or commence à évaluer qu'on appelle crédit, plus trefois? justementqw'anOn voudroit savoir quel est l'état de la No 68. république --- Page 24 --- 18 ) nouvelle, quelles sont les des noirs. De grandes dispositions et les moyens personne peut-être n'en espérances desire ont été conçues, et plus Taecomplissement: : les affoiblir vivementque moi nible: on pourra même seroit une. tâche péportées trop loin, le silence croire que si elles ont été rité. Ici,. Messieurs, seroit préférable à la véT'erreur n'est pas une différente, et quand la vérité choseinla faire connoître est un devoir. peutavertir utilement, Mais l'état présent de Suinic-Domingue.je dois le déclarer, ne que par les soins quej jai m'est connu puis quej jai quitté cette pris assez constamment denements, d'en observer la colonie, d'en suivre les. évéchoix, aussi impartial décadence, et de faire un seignements que jai pu, entre tant de renqui m'ont manqué rarement. Si ports contraires me sont des rapd'accueillir les paroles opposés, je m'empresserai les miennes. qui auront plus d'autorité que Je vais dire ce que je crois être rité, Les républicains de Haiti conforme à li véde remplir les desirent sincèrement ont consigné cette engagements qu'ils ont contractés. Ils résolution dans leur loi vrier, et leur bonne foi, d'accord du 25 féunegarantie, s'il se avec leur intérêt, est ils sont venus solliciter peut, encore] plus puissante. Quand la reconnoissance de pendance, ils n'ignoroient leurindéune des principales pas que si la propriété est ciété, la conditions de l'existence dela SOpropriété légitime et de son bonheur. Ils paisible est la condition savent qu'ils ne seront tairesquequand ils auront propriéstipulé. Le bienfait payéle prix de 150,000,000 qu'ils ont obtenu est qu'on ne peut douter de l'efficacité si grand, des mesures qu'ils issance de pendance, ils n'ignoroient leurindéune des principales pas que si la propriété est ciété, la conditions de l'existence dela SOpropriété légitime et de son bonheur. Ils paisible est la condition savent qu'ils ne seront tairesquequand ils auront propriéstipulé. Le bienfait payéle prix de 150,000,000 qu'ils ont obtenu est qu'on ne peut douter de l'efficacité si grand, des mesures qu'ils --- Page 25 --- - 19) ) prendront pour se libérer. Iconvienten même de dire qu'ils ne le pourront que par des efforts temps portionnés, et il sera juste de leur en tenir proL'emprunt qu'ils viennent d'ouvrir, et compte. auquel le président Boyer appelle tous les Haîtiens au nom la patrie, sera un nouveau gage de leur fidélité aleur de parole. Nous en connoitrons incessamment les résultats; nous saurons jusqu'a quel point ils l'attente de leur premiermagistrat. remplissent Des reniscignements divers nous donnent connoissance de la situation delileetde quelque Les recensements, s'il ses ressources, y en a aujourd'hui, ne sont point parvenus : mais d'après mes conjectures, nous la partie qui-appartint à la' France, et qui avoit alors 460,000 esclaves, est maintenant un peu moins pléc! Plus d'un quart, et même un tiers de la peution est, comme autrefois, populavieillards et d'infirmes. composé d'enfants, de La plupart de ceux valides et nés depuis 40 ans, n'ont qui sont clavage. La discipline point connu l'esChristophe que Toussaint lOuverture et avoient établie, s'est sticcessivement foiblie. Elle s'est mieux conservée dans les villcs; af y est: maintenue par la présence des elle teurs et des garnisons, et le commercé administracivilisation, mais elle a disparu des y entretientla les blanes; et on conçoit des caipagnes avec nementaffranichis que esclaves soudaidre ne pouvoient être disposés à pour modélede leur civilisation preneue si cellequ'ils avoient long-temps en haine. Des généraux, cependant, ontintroduit le travail sur leurs font exploiter habitations, et ils les par dés soldats. Toutes les n'ont pas été par-tout cultures négligées, et quelques noirs, anes; et on conçoit des caipagnes avec nementaffranichis que esclaves soudaidre ne pouvoient être disposés à pour modélede leur civilisation preneue si cellequ'ils avoient long-temps en haine. Des généraux, cependant, ontintroduit le travail sur leurs font exploiter habitations, et ils les par dés soldats. Toutes les n'ont pas été par-tout cultures négligées, et quelques noirs, --- Page 26 --- doués d'un esprit 20 ) des d'ordre,ets amis du caleyéres,et se ne sont livrent tà travail, cultivent pas sans diverses libres, chérissent importance. Les autres exploitations qui est bientôt leur oisiveté. nouveaux etqui contractée par ceux Lhabitude du Peuvent vivre du travail que le climat Y repos par jour. Ils habitent des d'une heure ou invite, riaux sont sous leur cases dont tous les deux de frais." main, et qu'ils maté Enfin, ils ne par le desir des sontstimulés construisentip ni par peu probable, néammoins, jouisances que procure le lintéret, ni dépendance que la luxe. Il est qui rappellera Thabitant reconnoissance de lin-, licitude: gouvernent les y excitent avec au travail, et ceux veller ces chefs ont à coeur la beaucoup de solMais république, de et leur prospérité de la noudifficile toutes les plaies de à XtELerrente Tinertie guérir est Taversion Ssint-Domingue, la plus chie. ny fait pas moins de mal pour le travail, ct, que n'en fit Ainsi la culturé, Tanar-. devra être créé de Tindustrie locale, ger un certain nouveau avant qu'on presque tout privilégiées nombre de nayires de puisse char-, ment que la colonie nous ces denrées par mille vaisseaux. envoyoit annuelleLaspect de l'ile entière llammes ont dévoré est vraiment d'être conclu les villes. Laccord. alligeant. Les, cements pourra rendre de la valeur. qui vient, ont q'oceupoient les aux emplastruire échappéa lincendie; mais maisons, il et à celles les qui, nécessaires magasins que. de les lestplasaisé de recond'exception aux exploitationss rurales remplir. Les édifices près. T.es lianes, et toutes sontruinés à peu sortes de prodac- 'être conclu les villes. Laccord. alligeant. Les, cements pourra rendre de la valeur. qui vient, ont q'oceupoient les aux emplastruire échappéa lincendie; mais maisons, il et à celles les qui, nécessaires magasins que. de les lestplasaisé de recond'exception aux exploitationss rurales remplir. Les édifices près. T.es lianes, et toutes sontruinés à peu sortes de prodac- --- Page 27 --- (21 ) tions sauvages, ont remplacé la canne et ces magnifiques jardins l'indigo dans jourd'hui desséchés. qn'arrosoient des canaux auroitre les travaux d'un Quelques années ont vu dispasiécle. Le prodige du sement de la colonie seroit même rajeunisun autre miracle, on ne sans utilité, ,si, par l'état d'une grande changeoit en même temps partie du globe. Ces qui sont entre les tropiques, et: même continents, et au midi; ces eau-delà au nord étendues terres, cent et deux cents fois que toutes les Antilles, se sont plus tout ce qui fut autrefois le enrichis de iles; chaque année voit partage exclusif de ces nouvelles: cè ne sont s'étendre ces exploitations sont plus déux ou trois plus quelques fraudeurs, ce ne offrent au rabais les marchés rivaux qui nous en ties du mende. C'est produits, ce sont les quatre. à linterlope du parnous faut globe entier qu'il doubles barrières. opposer nos brigades de douanes et nos Mais il n'y a point de milliers gardiens du régime prohibitif de le sucre êt les autres denrées qui puissent empêcher vilège, de dépouillées de leur pricolonie descendreà un prix contre lequel aucune ancienne ne pourra ou ce sera à la faveur d'une lutter; si elle résiste, métropoles se lasseront prime, que tôt ou tard les Comment de payer. Haiti seroit-il excepté de la loi que subissent toutes les Antilles générale Guba même, qui iavoit grandes et petites? commencé à quarante ans, perd prospérer, il y a des planteurs déja ses avantages, et les profits ydiminuentàn mesure de premnent sur les continents l'extension que. niales. toutes les cultures colo-, Un aperçu de la situation de Haiti relativement à ou tard les Comment de payer. Haiti seroit-il excepté de la loi que subissent toutes les Antilles générale Guba même, qui iavoit grandes et petites? commencé à quarante ans, perd prospérer, il y a des planteurs déja ses avantages, et les profits ydiminuentàn mesure de premnent sur les continents l'extension que. niales. toutes les cultures colo-, Un aperçu de la situation de Haiti relativement à --- Page 28 --- 22) ) ses cultures, à son revenu, à son. voyé de commerce, a été enSaintDomingue au Jem'abstiens de le lire, sachant cominencement de Mars. suivre à la lecture une série de qu'ilin'est pas aisé de Je les ai comparés chiffres et de calculs. tés parl le cependant aux: aperçus présendifférence Gotrvernement; ils sei rapportent, à peu de près, les uns aux autres. Il; paroit que les Haitiens ont de commerce fait communiqué le traité avec eux. Mais sans ces articles, publiés, nous arrêter à prématurément savons par l'ordonnance du peut-être; nous que des' stipulations 17 avril de l'an dernier, été favorables à notre commerce ont à leurj ménagées avec sagesse; il convient de les mettre juste valeur,sans exagération, Quand le sans diminution. Gouvernement a porté à 15 venu net des millions le re-. noitre propriétaires en 1823, il nous a fait confranchement la situation des époque. On a tout lieu de croire produits à cette. améliorés; mais faute qu'ils se sont. déja. d'éléments en tiendrons aux certains, nous nous La conséquences de ce premieraperçu: république haîtienne n'est point y sont extrêmement riche; les espèces fort altérées rares, et celles qui ont cours sont dans leur poids et leur aloi. Ce. trésor Caché, dont pendantquelque à temps. on a donné quiconque a voulu s'en contenter; n'existe T'espoir jamais existé. Le subside plus, s'il a ne. pourra café et autres produits s'acquitter. qu'en, haitiens, par les envois seront faits dans les divers qui en droits ports de l'Europe. Des d'exportation, des contributions extraordinaires seront levés, et on peut présumer que ces suffiront pour acquitter les intérêts d'un moyens Mais rien emprunt. au-delà; car lEtat et les familles auront jamais existé. Le subside plus, s'il a ne. pourra café et autres produits s'acquitter. qu'en, haitiens, par les envois seront faits dans les divers qui en droits ports de l'Europe. Des d'exportation, des contributions extraordinaires seront levés, et on peut présumer que ces suffiront pour acquitter les intérêts d'un moyens Mais rien emprunt. au-delà; car lEtat et les familles auront --- Page 29 --- (23) aussi des dépenses à faire, et il faut ne renonceront s'attendre qu'ils pas entièrement à autres peuples: Nos trafiquer avec les pas le marché commerçants aussi ne négligeront leurs envois qui leur est ouvert, et pour peu aient de que quoi seront Timportance, on se demande de composés leurs retours, doit absorber tout ce pnisquelesubside qui sera libre. Ne pas que le subside est pour le dissimulons pour les améliorations locales, commerce, et mêmé redouter, si même ils le concurrent le plus à Mais, peuvent exister ensemble. Messieurs,sic delile de Haiti porte sur ce monde quifutappelé notreattention: se siécles et demi, qui est nouveau il ya trois la jeunesse, aujourd'hui dans la de nous y verrons pour notre vigueur avantages auxquels Talfranchissement commerce des mingue n'est pas étranger. C'étoit de Saint-Dodispensable à la libre un préliminaire inUne autre condition navigation du golfe du Mexique. de reconnoitre est encore plus nécessaire: c'est que les colonies ne sont pas d'une que nous conservoris importance soins de notre commerce. proportionnée aux beduire et de vendre Le beau privilège de, procieuses, finit exclusivement des denrées pour elles après avoir préet il ne peut plus revivre. duré cent ans, > dustric, à notre Donnons à notre inet nos navigation, une direction pertes seront réparées. Ces nouvelle, lavantage dètre acquisitions auront indépendantes des lutions, et affranchies des guerres, des révoséparables du vieux dépenses et des dangers inLe régime des colonies. changement qu'éprouve moins important TAmérique, n'est a trois siécles que celui de la découverte pas et demi, nous ne faite, il y serons pas sans doute --- Page 30 --- (24) les derniers à le reconnoitre, et'nous pas sculement la grande indemnité n'y trouverons pertes qu'a faites notre réclamée pour les leur de ce commerce, mais dix fois la vaqu'il a perdu. Tous les produits que la nature avoit renfermés long-temps entre des espaces étroits et si tiennent maintenant aux divers climats limités,appar de dans toute sa circonférence. La la terre toutes les barrieres. La navigation a franchi canne, le cafeyer, le inconnus à T'amérique giroflier, couvrent pendant tant de siceles, en maintenant les plaines et les et ils y sont plus communs que dans P'Asie montagnes, continent américain demande même. Le les produits de notre industrie. nos vins, nos huiles, De plus nous pourvoiront à ces, besoins, si nous diligents tardons que davantage; II Qu'onn'allégue pointquelques pastimides faits cette; nouvelle route : d'autres y marchent dans rance. avec assuD1 Nous naviguerons a moins de frais, quand nous serons d'aucune simulation. n'uChaque année de Tavance que nous laissons gagner sur nious, , cause à notre industrie et à nos liaisons civiles des bles. pertes irrépara- , De plus nous pourvoiront à ces, besoins, si nous diligents tardons que davantage; II Qu'onn'allégue pointquelques pastimides faits cette; nouvelle route : d'autres y marchent dans rance. avec assuD1 Nous naviguerons a moins de frais, quand nous serons d'aucune simulation. n'uChaque année de Tavance que nous laissons gagner sur nious, , cause à notre industrie et à nos liaisons civiles des bles. pertes irrépara- --- Page 31 --- 5. SUR LIND EMNITÉ DES ANCIENS COLONS DE SAINT:DOMINGUE, MEMOIRE PUBLIÉ Au nom de plusieurs anciens ColonsPropriétaires résidant 2 Nantes. NANTES, IMPRIMERIE DE FOREST' QUAI DE LA FossE, NO 2. MAI 1828. --- Page 32 --- --- Page 33 --- a E763 L6515 V.21 A --- Page 34 --- --- Page 35 --- --- Page 36 --- . nos vins, nos huiles, De plus nous pourvoiront à ces, besoins, si nous diligents tardons que davantage; II Qu'onn'allégue pointquelques pastimides faits cette; nouvelle route : d'autres y marchent dans rance. avec assuD1 Nous naviguerons a moins de frais, quand nous serons d'aucune simulation. n'uChaque année de Tavance que nous laissons gagner sur nious, , cause à notre industrie et à nos liaisons civiles des bles. pertes irrépara- — Page 31 — 5. SUR LIND EMNITÉ DES ANCIENS COLONS DE SAINT:DOMINGUE, MEMOIRE PUBLIÉ Au nom de plusieurs anciens ColonsPropriétaires résidant 2 Nantes. NANTES, IMPRIMERIE DE FOREST' QUAI DE LA FossE, NO 2. MAI 1828. — Page 32 — — Page 33 — a E763 L6515 V.21 A — Page 34 — — Page 35 — — Page 36 —