--- Page 1 --- --- Page 2 ---
ày
a
- GAUD F D:
3ohn Carter Broton. --- Page 3 --- --- Page 4 ---
HTC.
D12. --- Page 5 ---
Ur.l: Soure deCpulbaumel te dds pukeur
au Coun l facquez lurlimr
preneut-de W Colonies
Paris 9796
2.Per Prin Dun de Pluiladilplnb
IL 1796
3.Depart du Yovople nourCay Oune
des Deponé, .
11 1800.
4-16 bur Br Bome mgue
u 1797
A! Rappestrme aul Gp wvoneemnour
20.
surhr. Ao mugue
LA 1797. --- Page 6 ---
--- Page 7 ---
/
-
O2
9.
EOXPSTISISDATIET
DES CINQ-CENTS:
CONSEIL
(12
OPINION
MISCRASEATAUXGN JrV
de rétablir les Colonies.
Sur les moyens
ur
Séance du 16Paiial, an V.
1a
Pamm wia7:
no :
Cirovans AXPRSSENTANE, e : auffi folenunelle, dans une affaire diviDANS une quéfion
les haines de parti & les dans
malhenrenfemene icélebre éolaté par dans les deux mondes;
à
vifions: Funeftes qui factions ont font allées prendre gant lde G fois fouune affaire où les
avec lefquelles elles fe font:
cette tribune les armes
c'eft avec tolt lefang froid
combattues : je penfe que
A
vent 2. - du
e : auffi folenunelle, dans une affaire diviDANS une quéfion
les haines de parti & les dans
malhenrenfemene icélebre éolaté par dans les deux mondes;
à
vifions: Funeftes qui factions ont font allées prendre gant lde G fois fouune affaire où les
avec lefquelles elles fe font:
cette tribune les armes
c'eft avec tolt lefang froid
combattues : je penfe que
A
vent 2. - du --- Page 8 ---
ide la
difcuter politique, dans avec le calme de la
degagerai
cette enceinte,
fageffe que nous devons
mon difcours de tout Artentif à mes
peut-être quelques mouvemens ce qui pourroir paroles, je
moment cette tribune : c'eft oratoires 5 & embellir fouroir
ques qui l'éclaitent, &
avec les grandes
un
reux des paflions
non avec le
vérités politique lè légiflateur doit langage toujours
Je ne vous préfinterai
parler au peuple. dangequi ont déja parlé, le tableau donc point, comme les
ont enfanglanté nos
déchirant des
orateurs
s'eft pas attendri fur colonies: Quel eft dle
malheurs qui
ans far la perte ces de malheurs, & ne pleure Feangais qui ne
smc que la
notre
pas depuis
veau Monde ? patrie a, reçue dans commerce nos érablifemens s & fur la plaie
du NouJe ne viendrai point non
défolé cette terre
plus défendre les excès
être les auteurs : il malheureule, & les
qui ont
crime ; j'appelle auffi n'y a que le crime qui hommes accufés d'en
la
puiffe
ont violées, far ceux qui vengeance des lois for ceux abfoudre le
envoyés pour éteindre la
qui les
en avoir
rasaeahsmien
rallamé toutes les
civile, font
ceuxqui,
le récit des maux
Rmse Mais
dénoncés pour
de tous les forfaits qui ont dévafté les colonies, lorfque jai entendu
j'ai vu frappés des dont elles ont été le
la peinture
figuré, je n'ai
plus graves
théâtre ;
me
accufations ceux lorlque
rouvrant fans LSTE des défendre d'une réflexion : qui y ont
cicatrifer ? eft-il
plaies fanglantes
eft-ce en
hommes
jufte en
que Ton elpère les
publics, de ne révolution, s lorfqu'on
ces dans lelquelles ils fe pas font placer à côté d'eux les accufe circonf des
dangers qu'ils ont eus à
trouvés, , les obftacles ou'les
inévitables quils avoient à vaincre, les chances
tous les. malheurs, produits prévenir 9 de reverler affreufes, far
tis, des erreurs
inévirabls des
eux
par les révolutions. > des pallions ou des réfiftances chocs, des lparJuger ainfi, une révolution
enfantés
ne feroit plus
d'eux les accufe circonf des
dangers qu'ils ont eus à
trouvés, , les obftacles ou'les
inévitables quils avoient à vaincre, les chances
tous les. malheurs, produits prévenir 9 de reverler affreufes, far
tis, des erreurs
inévirabls des
eux
par les révolutions. > des pallions ou des réfiftances chocs, des lparJuger ainfi, une révolution
enfantés
ne feroit plus --- Page 9 ---
tous ceux
crime éclatant - , & une accufation feroit contre ouvrir les prélnqu'in l'auroient opérée : ou plurôr ce
1 d'une nouvelle révolution. des' volunes fur les Colonies;
Depuis cinq ans on a écrit toutes les prelfes de TEarcpe; de
fujet a occupé
ont rétenti
ce déplorable
affemblées lesilarives
les tribunes de nos crimés des factions ou des hommes nuée qui
leurs infortunes, des
ces. volumes; cette irrités
lés ont dévaftées : qu'ont Cequils prodait ont prodair ? ils unt fans en
d'écrits fur les colonies?
tOuIS les malheurs
armé les fagions : ils ont ils-ont aigti été un valte arf-nal leurs od
fonlager ancun, ou plutôt leurs
leurs inréréts, fe font
felon
opinions.
ils
tous les partis, allés
les traits avec lequels
paflions, font
poifer encore.
ertI
déchirés & fe déchirent
avec plus de sagesse flon
enfin de raifonner
ou elles ont été
Il eft temps acherles olonies à Tafieufelanarchie
Les anciens
veut 2r
& les rendre à la Répablique: lieux
avoient été
plongées jufqu'icis religieux
les
qui de mille
avoient un refpe&t
ont, été accablées
foudre : nos
terre
aim
frappés de la
oile religieux cette he
couvrons , couwmonsd'une fans cefle > quece
maux,ahl inforrunée. Forcés de nous en occuper &, adoucit fa pofition
foit
que poury Srr desfecouts la legilation & de la politique.
Ve mefures fages
fur le pallé ne. font plus quun
Be déclamations éternelles
au calme, à la prolperité
obftacle à leur rétablififement, & qu'elles ont droit d'atlefquels elles foupirent,
après
tendre de nous.
dans le fond de la queftion s
de Je vais donc de faite entrer & chercher dans la polition
pofer des points ackuellement délibératifs $ nos colonies les moyens En M
o fe trouvent travailler à leur retablillement. de celles
lefquels on peut
combattrai qoelquesunes
bliffant mon opinion > je
tribune, & fur-tour le Sytqui ont été préfentée: la à force cette militaire, fyftème impolitique
tême de tout régit par
A 2
de la queftion s
de Je vais donc de faite entrer & chercher dans la polition
pofer des points ackuellement délibératifs $ nos colonies les moyens En M
o fe trouvent travailler à leur retablillement. de celles
lefquels on peut
combattrai qoelquesunes
bliffant mon opinion > je
tribune, & fur-tour le Sytqui ont été préfentée: la à force cette militaire, fyftème impolitique
tême de tout régit par
A 2 --- Page 10 ---
& fitnefte dans. tout état
dperdre les colonies
focial, les & que je crois
à en réparer les maux. qu'à Je reconquérir à la plus
commiffaires du
ne
République
ATE
de la relponfabilité Diredoire. Je propoferai fnis d'avis point de de rappel des
ceuxquiferont
que vous arracherezdl la miflion ce rappel, de &
maisje penfe
ce n'cft
tous
un
Point à une
françaifes:
ptnnes
enfemble 3ecs
loi particuliere, mais a
Domingue.
moyens,que nous devrons lé falut de SaintAprès une révolution de
tant de fautes, s de crimes cing & de ans 2 qui a laiflé après elle
mefare,je crois, que vous devez coupables, la première
générale,
prendre, c'eft une amniftie
II eft pendant la durée &
nairès, une clalle
au fortir des temps
le calme & fous d'hommes le
des inquiers qui ne rentrent révolation- dans
plus au delfis de leurs- joug têtes lois que lotfqu'ils ne "voient
une cunfcience cotipable planer & ces craintés que leur
dans
Gt
de leur obéiffanice leur fécutité civile que l'état continuellement trouve
agitée,
loi a renoncé a leur : ils devienient bons
la garantie
naire: Si cette lois demander compte de leut ciroyens vie quand. la
ment des
gui fur chez tous lest peuples révolution- le
c'eft dans' révolutions, un
oit fut jamais
& complehaine des fadtions pays
ile dechainement politique des' nécelfaire, 5
femablenr-s'ere
paffions & la
crimesjou tant d'hommes ont
cifpurées d'arrocités & de
dans tous les excès. La
'été égarés par elles & lancés
déchirée par les parcis &- République feroit peur-êrre encore
des ofcillations
continuellemene
politiques, ( cette
toucmentée
défarmer a toutés les haines,
loi falataite ne fût venue par
dilliper toutes les
tranquillifer tous les
Reptéfentans, vous fiayeurs, Ja. devez abfoudre. tous les
partis, >
climat & deshommes
aux colonies ou la coupables. nature
& d'intenfiré àl la sérolution. gui Thabitent,ad donné plus
da
Loin de moi le fensimens afonplodion de
politiques, ( cette
toucmentée
défarmer a toutés les haines,
loi falataite ne fût venue par
dilliper toutes les
tranquillifer tous les
Reptéfentans, vous fiayeurs, Ja. devez abfoudre. tous les
partis, >
climat & deshommes
aux colonies ou la coupables. nature
& d'intenfiré àl la sérolution. gui Thabitent,ad donné plus
da
Loin de moi le fensimens afonplodion de --- Page 11 ---
it en eft qui
tous les crimes:
pour
propofer ici T'amniftic
& livré la pattie crusuté : limpunité a furpaffé
dont la
fera
ORrTe
ont traîtres épouvanté & pour les hommes crime du 1égilareus. Ce
les
feroit un
&c jultice; mais
tôutes les barbariés cette loi avec fagetfe
à ramener
a vous à appliquer vous la commande ponr 5 commencer
la politique calme dans les colonies:
mefure, 2 la feule indif
le viens de fuite à la principale
ans , fans "laquelle
Je
de cinq
fans
penfable après une tourmente toute reffauration inp-mitle: livrées à l'artout ordre,
jamais
je regarde vois les co'onies plus 9 Tanarchie : ce moyen
laquelle bitraire je & à toutes les horreuts de la conftitirion. Repreferranss
le
établifement
les colonies un principe
eft prompt a proclamé pour
elle les 2 déclarces
la conftitution ne
mécounalire;
voilà leurs
folemnel que vous de TRe Répoblique Texercice: françaife: lorfque toutes
parties intégrantes en fufpendre
de ces droits?
droits : pouvcz-vous de la République jotiffent difcuffion, les habitans
les autres d'entrér parties ici dans aucune autre vous dire : < après des
Avant colonies ne pourtoieneils pas rendu la liberté 3
de vos dallarvilfement vous nous avez des lois EE
fiècles
plas long-tempe
elle eft afireufe
quoi nous privezvois ? Voyez notre polition 5 nous n'avons pu
qui la conituent oll fx années. Libres, de notre ancien
depuis cinq le repos & les' avantages des lois pofitives &
goiter encore vous avons demandé
dans votre léefclavage nous n'àvons trouvé jufquici, des élémens de
claires, nous
que
incertaine & contradidsive, fommés battus, notre fang la
giflation factions & d'anarchiè. Nous nous'
nous entendre 5
nous ne pouvions nos areliers, ena: coulé, civile parce à Tetate notre population faire celfer - cet état affteux,
guerre nos demeures; & pour des lois, mais des hommes lieu
fanglanté nouis avez envoyé, non
lois.. Au
vous
donné plus Se pouvoir qu'aux
Tarbià qui vous avez pordre, la confiance parmi A nous; 3
de voir reparoité
giflation factions & d'anarchiè. Nous nous'
nous entendre 5
nous ne pouvions nos areliers, ena: coulé, civile parce à Tetate notre population faire celfer - cet état affteux,
guerre nos demeures; & pour des lois, mais des hommes lieu
fanglanté nouis avez envoyé, non
lois.. Au
vous
donné plus Se pouvoir qu'aux
Tarbià qui vous avez pordre, la confiance parmi A nous; 3
de voir reparoité --- Page 12 ---
traire, le
notre terre de/potifme, les cruelles
femmes inforrunée de débris & défances, ont couvert
décruits les uns
une
partie de
par les autres dinfortanes; ; nous nous
à la
notre
par nos
mort, eft devenue popdlation, pour
propres mains;
dans les
errante & échapper au malheur,
maux, champs de bataille; ;
fugitive ; l'autre a
vons nous avez
enfin, au milieu de
péci
caeur s'eft ouvert, alors placés dans votre
tant de
mnais c'eft au
à toutes les
conftirution; ; notre
cher à T'anarchie moment où cette conflitution efpérances du bonheur:
Jer loin de nous qui nous mine s que nous alloit nous arrafaits. Quel fera Tépoque donc oà nous devons
voyons recuabfolu de.
le terme à nos jouir de fes biennous condamnés déforganifation fociale où malheurs, à l'étar
tifme des
à gémir toujours fousl nous vivons ? feronsVous hommes ?
l'arbitraire & le
vous plaignez du
delpopriétés, & attente à la vie brijgandage qui dévafte
aucune force
du
&
les proconiitutionnelle citoyen, nous n'avons
brigandages vous vous
organifée
notre pays, & nous plaignez des crimes pour qui réprimer ce
naux, , aucurs magifrats n'avons aucune police, déshonorent
déplorez F'abandon de pour les prévenir & les aucuns tribune prorège pas le travail nos cultures : & fi la punir; vous
lez-vous
& les
confticution
que nos cultures
calcivareurs,
encore de notre
fleuriflent ? vous comment voubarbare, & vous ignorance & de notre naturel vous plaignez
bliffement
n'avez placé parmi nous
fauvage &
dc nos divilions d'infruction
vous encore aucun étapabligtes
vous
encore aucun point fauglantes, de
& vous ne nous plaignez enfin
nous donc au moins
ralliement &. de
avez préfenté
foupirons
cette
relpect: donnez:
comme après le confinution, aprés
rons,
terme de nos
laquelle nous
VJUs méme legifareurs, la $ Par une vérité dont maux. Nous finirègue de Fanarchie, trifte expérience :
vous avez éprouvé 1
nous dennez
& voilà l'érat où Tinteregne vous
des lois eft le
roujours des homies
nous livrez, fi vous
pour nous gouverner, &
é
foupirons
cette
relpect: donnez:
comme après le confinution, aprés
rons,
terme de nos
laquelle nous
VJUs méme legifareurs, la $ Par une vérité dont maux. Nous finirègue de Fanarchie, trifte expérience :
vous avez éprouvé 1
nous dennez
& voilà l'érat où Tinteregne vous
des lois eft le
roujours des homies
nous livrez, fi vous
pour nous gouverner, & --- Page 13 ---
a le langage que
lois.m Voila, dorrabepndtant vos colonies.
non des
fairé entendre avec juflice
pourrojent vous
leréfultat pour elles deeatifament fur le tabléau
Examinons à préfent un moment les yeux
ici.
de la confitation ; jettons dont il s'agic
tiscatiegsent de sant-Domingue
de Saint-Domingue la partie du E2 le Sud fous la doOn vous a dit que
des noirs, les diferentes facétoit fous le comimandement hommes de couleur;
n'eft pas éronnant:
mination des
le pouvoir 2 3it
par rivalité,
tions Ventrarrachoient nier que ce foit par combattent jaloufie, dans tous les
mais qui pent haine, que les faétions conftitution que vous defarmerez
fouvent
la
aux homines,
états? E n'eft que par ; on difpute le pouvoir de la
des
puitance
Tambition Ca les lois; on eft jaloux fous la puifance puon le dépofe
fe
avec refpect
de toutes
aniculires on des range lois eft Técueil & le. tombeau à la révoltel
blique ; le règne privées; ; il n'y a plus. de prérexte de quelques parties &
les ambitions hommes, aul foulevement vous alfure égalité
de quelques loriqu'une loi commune de couleur a bien ru méd
d'un état , Un parti d'hommes du Diredoite, ce n'eft
psotechion,
des agens
lobeifcomnoitre les délégués que vous leur commandetez rallié tous les
par la confitution lorique la contituation aura de Tétranger dans
Ef ; & c'eft aurez détruit lintrigue chafTer les Anglais du
partis, que vous vous ferez firs de
les colonies, 1E trahifon leur a livré.
la
a
terr itoire que
France, dont
protedtion
C'eft la confiturion en
à la calture', à Pinduttrie, douter
le peuple au conmerce, publique, Q: ai peut
rappelé le calm:, la confance dans les colonies? :
2 eacabli heurenfe infuence
la
anglaife a
de fon
moyens par lesquels fon pérfidie adrelle à répandre
Un des grands
C'elt
de la
divifé & égaté nos colonies, ne joulroient pas Tong-temps rentreroient elparmi les noirs avoit qu'ils été accoriét, qu'ils A
liberté gai lenr
merce, publique, Q: ai peut
rappelé le calm:, la confance dans les colonies? :
2 eacabli heurenfe infuence
la
anglaife a
de fon
moyens par lesquels fon pérfidie adrelle à répandre
Un des grands
C'elt
de la
divifé & égaté nos colonies, ne joulroient pas Tong-temps rentreroient elparmi les noirs avoit qu'ils été accoriét, qu'ils A
liberté gai lenr --- Page 14 ---
claves dans leurs
trouvé, à leur arrivée, ateliers. Les commifbires -
dijcs & accréditées. La ces préventions du Diredoire ont
fidies, ces méfiances, confiration peut genéslement feule
Su-Domispe
avec lefgueiles
détruire cesper. répans'opérer par la conftitution jufgu'a nos jours. TAngletenre Tant de a bouleverlé
moyen , & c'eftici
w'eranouifent
biens prèrs à
par notre collègne VaE que dois combattre devant tout autre
Cefun
Joyeufe.
l'opinion préfentée
fotncttane fpeétacle tour impofant, fans
partis,
s comprimant lés doute, gue la force
lant les appaifant les
feule,
hommes à leurs révoltes, 3 dilipant fadions, lcs defarmnant les
refpecter lés
devoirs, à
rebelles,
l culture & P'induftrie propriénés & la vie des leurs ttavaux,
fans
dans
EUIEE
légiflation,
un
cjroyens, & refleuri
ce plan
encore dans
pays dévaflé,
véniens réponditc-il à fa
Tanarchie: : mais defmganifer
de fiége majeurs, pour le théorie, n'y a:t-il F'exécution pas
de
une grande que l'on vous a propofé gouvennement miliraire, pour d'incon- l'état
donné une queftion gu'il faur pour les colonies? C'elt ici
pente aux elprits de cette approfondit, parce gu'elle a
Qu'ef-ceg quec'eft
afembleo,en fa
qu'un état de
qu'un
faveur.
encore
Tarbitaire fiége?celt un gouvernementr état
militaire?
aur moment
des
politique hors la Qu'ef-ce
cet
où nos circonftances & des
loi, c'eft
état rerrible, colonies font far le hommes; & c'eft
rentrer! Qui les a que vous propofez
point de fortir de
le cours de la
donc régies avant la encore de les y faire
taire? ont-elles révolation été
, G ce n'eft le révolation,
le
heurenfes fous
pendanc
demande,
ce gouvernement milivous enverrez citoyens, avec
n'eft-ce pas gouvemnemnentale encore
vous
leur manière de lears opinious, avec leurs des hommes que
firez; vous enverrez voir, des avec leurs intérêts même pallions, ?
avec
qui peur vous
hommes probes, le Vous choieux, à leur attivée, garantir qu'ils ne
je creis; mais
le mal
iptendront pas : malgré
contagieux des facions
qui
ous
pendanc
demande,
ce gouvernement milivous enverrez citoyens, avec
n'eft-ce pas gouvemnemnentale encore
vous
leur manière de lears opinious, avec leurs des hommes que
firez; vous enverrez voir, des avec leurs intérêts même pallions, ?
avec
qui peur vous
hommes probes, le Vous choieux, à leur attivée, garantir qu'ils ne
je creis; mais
le mal
iptendront pas : malgré
contagieux des facions
qui --- Page 15 ---
- - V
un parti, en fe
le pays 5 qu'ils niriteront E meilleures inten- une
ont défolé
un autre, & qu'avec colonie par une faute ou
palffonnant
la
de la force que vous
tions, ils
RELEE
? & ET Fappareil
dmbrages
être
donnoit quelque
f
erreur D peut à cane-Dontingue
artendent vos lois; leur
allez déployer méfance à des hommes qui & des craintes fur
quelque
leur donnoit des doutes ou de perfides confeils,
cet appareil
de vos ennemis,
leur infinmoir qu'on
liberés fi l'adreffe la crédulité des noirs. , fuccès de ce matrompant encore
f Paffreux fimples ou de
en veut à leur indépendances de ces hommes : alors, repréchiavchifimne; f Tégarement dans un parti défefpéré les réduire & de les
leurs chefs les jetoit aureizevous de
ne vous faudroit
fentans , quels moyens
A quels moyens Vous auricz recours à
reconqueric àla RemabiquetA fauver la colonie?
il pas recourir pour
vaiffeaux pour une expédila force.
des forces & des
dificile, jel le fais;
Raflembler n'eft pas la chofe la plus barré lès mers par fes
tion lointaine,
oà l'ennemi a
les faire
mais dans un moment fans courir aucuns dangers, foit parvenue
fottes, Rosvez-wonte Que votre expédition defcendu fur fes
artiver en Amétique? vos troupes aient
immenfes
PSi
dans ce pays, que
calculé les reflources dans un climat qui
brhlantes, avez-vous trouver pour vous maintenir On vous a dit que
vous faudra
d'armées européennes.
des mondévoré tant
des forêts, des Heuves,
a déja noirs avoient des armes, des alimens prefque roujours vos
les
leur défenfe,
& des forces. : mais it
ragnes pour vous avez du courage font fans ceffe renaiffans :.
allurés; font immenfes, ils
contre vous la nature. l'inbefoins
& vQus avez
yos armécs pailfent
faut les fuppléer; cliunat. Mais je fuppofe
n'avez-vous rien
Anence du
Rrater mille lieues, de lam- r
les
vaincre dangers sa'mneinempene de deux
vous en arrèrer
acraindre dans un chefs eloiguement ? quel frein pourricz auriez-vous de furbition de leurs les
: quel moyen
A 5
en
REL
ou réprimer
(ainé).
Opinion d Efchaferianx
os armécs pailfent
faut les fuppléer; cliunat. Mais je fuppofe
n'avez-vous rien
Anence du
Rrater mille lieues, de lam- r
les
vaincre dangers sa'mneinempene de deux
vous en arrèrer
acraindre dans un chefs eloiguement ? quel frein pourricz auriez-vous de furbition de leurs les
: quel moyen
A 5
en
REL
ou réprimer
(ainé).
Opinion d Efchaferianx --- Page 16 ---
veiller les
à vos génerauix, euxolisinimenfisque & quelle feroit vous la feriez obligés de
la jours expofées aux cotips de
liberté des colonies confier toupuiflance militaire ? Ah, Tarbitaire, aux
entre les' mains, dans la
repréfentans s
ufarpations de
de calmer vos colonies, cunfination, un lorique vous avez
fauffe politique
ne pleareriez-vous moyen prefqu'alluré alors fur
vous que
touvritoit la guerre
une
au
3 &
AS4
haen
jours avide de confommer toujours guet de nos
croyezde cette pofition malhenreufe notre ruine, ne déiafies, ptofiteroit toupour torber far la colonie pour attiser les
pas
chirée, il la verroit réduite au moment ou, difcordes, ou
ou je fuppofe encore
alhmpuilance de épuifée fe
& déavoir rélifté aux mahx que nous fulions affez
défendre :
dans quelle
d'une guerre civile & heureux pour
plongée encore défolation, pour
dans guelie anarchie ne éhraugere, feroit
état déplorable ne long-temps
dans pas
merce
languiroit pas
SumeDoninguey
national?
encore Jong temps le quel
du projer que Ton Reprefentans, vous
voila quelgues
comheurs qu'il peut entraincr a préfenté, & les nouveanx confiquences malreproduire lcs méfiances, après lui. Elfaroucher les
favez pas feulement la nature du comprimer l'ame du peuple, elprits, n'eft
qu'il ne marché prefque gouvernement militaire : vous
fance, delporiques, 1 & qué fous prétexte de; toujo rS gu'avec les formes
tend prefque
plier leshommes
a la domination. Je toujouts lui-méme
dl'obéif
fon ambition armée da veux droit que vous n'ayez alndependane Point à
&c
ter,. à deux mille lieies del l'autorité terrible d'ordonner & d'exécu- craindre:
croyez-vous qu'il foir bien
à laquelle il eft foumis:
l'etablifemment d'une
politique, pour préparer uni
à
voir dont la liberté a conftitution libre, d'y inftaller un pays
3 Pour appuyer le projet toujours eu tour à craindre?
pou2. cité li Vendée. Il n'y a, qgui vous a été préfenté. on vous
favenr du gouverneinent
je crois, aucune fimilitude
la Vendée.
militaire entre
en
Sant-Deningue &
ai
à laquelle il eft foumis:
l'etablifemment d'une
politique, pour préparer uni
à
voir dont la liberté a conftitution libre, d'y inftaller un pays
3 Pour appuyer le projet toujours eu tour à craindre?
pou2. cité li Vendée. Il n'y a, qgui vous a été préfenté. on vous
favenr du gouverneinent
je crois, aucune fimilitude
la Vendée.
militaire entre
en
Sant-Deningue &
ai --- Page 17 ---
- a4
fes chefs éoient
étoit épui(ée par la guerre & défarmées, quand le.
La Vendée bandes royales éparfes
la Vendée. La.
détruits, fes militaire a foumis & avoit pacitié enlevé aux habiBauwetaenen vaincue pattout au dehors relever jamais le fimulacres.
royauté
contréel l'efpoir d'en
fous Taéion.
tans de cette étcit fous les yeux du gonvenenent de la force pablique; der- fa
la Vendee
renonvelée
les
conrinuelle & toujours inévitable : il ne falloit deloloient qwantacher ce pays, &c
reddition étoit hommes égarés qui
encore.
a
nières armes aux
de fe révolter
&c
les mettre dans Timpuifance de même de Ssinat-Deningte, & pour la
Mais il n'en efl pas des efprits de fes habitans,
il eft
la conflitution,
pour les difpolitions fon climat : donnez-lai
par la force, >
nature de
lois. Voulez-vous le foumertre le défcipoir de votre
foumis à vos tombeau de vos armées &
Je ne mettrai pas
il fera le
vous Taurez foumis.
qui vous a été
légillation quand tous les dangers du projet
> voil3,
fous vOs yeux déchitement Oll la perte de voscolonies,
propolé. Le fes effets inévitables
du rétaà mon avis,
contraire > tous les avantages
& la
- Mais calculez, au conftiution dans ce pays cceur : lefpoir des noirs
bliffement de la
de doute dans le à la culture 5
conhance renailfent , plas fe rallie, tout revient dés tactions les
fur leur liberté ; tout plus dans la haine noirs qui couvrent
P'ennemi ne trouve la colonic 5 les
& redeviende bonleverfer
leurs chaines, 3.
ou
moyens
anglaifes 5 brifent leurs fières, ils s'infurgenr
les Poffelions à
de
offre des travaux mo-.
nent libres : Texemple un
qui leur
recouvre
teviennent dans douceuirs EK la liberté 5 Saint-Domingne civile ou Témnigradérés & les
popelation que la guerre
bientôt toutela enlevée.
noirs : ah!
tion lui ont
du peu de civilifarion militaire des qui ne leur
Vous vous plaignez avec un Bowvumément avec la force que
n'eft point la terreur : ce n'eft point
Eenture quie
re des travaux mo-.
nent libres : Texemple un
qui leur
recouvre
teviennent dans douceuirs EK la liberté 5 Saint-Domingne civile ou Témnigradérés & les
popelation que la guerre
bientôt toutela enlevée.
noirs : ah!
tion lui ont
du peu de civilifarion militaire des qui ne leur
Vous vous plaignez avec un Bowvumément avec la force que
n'eft point la terreur : ce n'eft point
Eenture quie --- Page 18 ---
vous les arracherez a leur 12
tution, avec des
état barbare : c'eft avec
Gieitincdon que vous lois,.que les vous leur donnerez le la confitravaux 3 2ux
aitacherez à
goûr de la
que Jouilfinces les ilotes. N'en d'un étar focial, Iadminitn.tion, dont ils
aux
E3 leur douneronr bientôt doutez pas. de
n'ont été
jouir, liberté de
une nouvelle
nouveaux bedans le caeur de jouir, font dans l'ame indaftrie ; defir de
tous les
des noirs
premiers, cipe de
un des plus grands peuples rellorts réanis en fociéré, comme un
colonies. fociabilité eft un far
d'activité; & ce des'
garant du
La
rétablilement Mi
miers conflicution, des lois:
des forêts légillatears du monde c'eftavec des lois que les
humaine gu'il
arrachèrent Phomme
pren'a point enfanglanroit
fes
fauvage
vous
changé. r avec combats. L.a nature
reconquerrez vos
cette
Mais,
poifellions en Amétique. puiffance que
& la
repeéfenrans, il eft une
tous dans politique le vous commandent. mefure que
cienne
cceur pour la reflauration Cette mefure, nous Thumanité l'avons
dans leur commiflion vous a
de nos colonies.
patrie tous ces préfenté un projet
L'anfanglantesa &
de
hommes que la
qui rappelle
en France Sunt-Doningar
terreur des
tous ceux avsinirafpoanet aux
icènes
Tétranger. étoit
Je. vous ai déja
Tarbitzaire avoir Etats-Unis
jufte de
2t fentir dans
exilés chez
placera toujours regagner a la république des un tapport, qu'it
Vos colonies, parmi les vidimes, & non ciroyens qu'on
pour revenir à
parmi les
fplendeur, 3 réclament,
leur première
traitres,
Iesigeroitcme malle quand ce ne feroit activité, à leur
ment doit fe hâter de précieufe de
pas la juftice qui
meslong-tempe
la leur rendre. popularion. II faur Le gouverneal leur retour une perfécutés dong-tempr
que ces homPtiétés & leur afyle. confirution Des
qui prorège mallenreux, leur
s trouvent
dans un pays.oû ils furent lois Eutélaires doivent vie, , leurs proTarbitraito,
les vicimes du
les précéder,
defporifme & de
à leur
ment doit fe hâter de précieufe de
pas la juftice qui
meslong-tempe
la leur rendre. popularion. II faur Le gouverneal leur retour une perfécutés dong-tempr
que ces homPtiétés & leur afyle. confirution Des
qui prorège mallenreux, leur
s trouvent
dans un pays.oû ils furent lois Eutélaires doivent vie, , leurs proTarbitraito,
les vicimes du
les précéder,
defporifme & de --- Page 19 ---
vous devez
que
1o1
n'eft pas le feul bienfait
tous les
La conftinarion colonies. Si les hommes furent &i opprités, ce qui feconde, ont
à vos d'indutitric, tout ce ae de verfer far cette
moyens
Vous devez vous empreffer fa
que fa
été anéantis.
tous les fecours que avancées Rolition par 12 gouterre malheureufe réclament. Quelques fommes fous le nom d'emprunt
détreffe
eablifement
n'attend que.d des
vernement raviveroient , quelque bientôr un. pays état. qui Jinvoquerai ces
colonial, pour revenir à fon premier dans le projet que je vous
moyens
par
L
fecours & ces érabliffemens une autre grande mefure les , colonics
fenterai. Il eft encore à rattacher d'affection
liberté
quelle vous parviendrez Cette mefure eft la plus toutes grande les relations
à la métropole
& exportarions, dans
encore une
dans lesimportations avec vous. Jinvoquerai
commerciales de ce pays fur l'étar préfent des colonies.. chofes ,vos Al
commifion, pour regler., & commerciaux avec vos voilà ce que vous
rapports politiques attirer à vous 2 proréger, vous devez les reléger $ adoucit, à leur égard. On a dit que
: la
devez faire
ferme,. comme une manufadture doivent
garder comme une idées
les colonies droits
iberté repouffe ces les impoltiques; voir prorpérer , des mêmes
jouir, fi vous le relte voulez de la republique.
à vous *
que tout
n'ai plus què quelques réflexions Yon
: Repréfentans > je
le fyftème deftructenr quie
préfenter, ponr repouller
aux Antilles."
vos poffitions
de vos
vous a propors pout
feroit donc la deftinée
Quelle eft donc > quelle
de crimes qu'il n'en a éclaté
trifte théatre de plus
7. dans aucune
colonies, 2
tévolution, chez aucun peuple, les autres pardans aucune de la terre ! Lorfqu'elles voient lois toutes
ne
conttée
heureufes fous des Rconlitationnelless
tiés de TErat
fe repofer fous une légiflation à Tavenir polirive, des
pontionit-elles jamais enfin qui les garantiflenr
romplir le
fous des principes
y ont éproavés? Croyait
Sodenatimenigreley
aucune
colonies, 2
tévolution, chez aucun peuple, les autres pardans aucune de la terre ! Lorfqu'elles voient lois toutes
ne
conttée
heureufes fous des Rconlitationnelless
tiés de TErat
fe repofer fous une légiflation à Tavenir polirive, des
pontionit-elles jamais enfin qui les garantiflenr
romplir le
fous des principes
y ont éproavés? Croyait
Sodenatimenigreley --- Page 20 ---
vceu de la
elles avoient confitanion, impatientes de
vous avez regardé envoyé une
fe réunir a vous
vous l'avez
cette députation repréfentration au Corps
;
députés rejetée. Dans ce
légillarit :
dans les traverfentles mers moment
de
-RsetitE
leur
confeils
pour venir peut-êrre, nouveanx
nomination nationaux. Les mêmes reptéfenter les colonies
litiques les
encore. Les melares
vices
minal de menacent de ne pouvoir que Vous annullerone croyez
la confiration repefentation au
peut-être élire en
contre tout ce Corps légiflatif. Vous
E
contirution colonies, & cependant elles gui s'eft fair d'illégal invoquez
un terme à ; & c'eft
n'ont pu jouir encore dans de les
qu'on
leurs maux, lotiqu'elles en ont befoin
cette
vous propofe de Torfquelles vous
pour mettre
taire, 3 Tamage de ce leur porter un
la demandente
les giffoie fers , qui avoit gouvernement gouvetnement milide la plus intolérable appefanti fur elles defpotique avant la qui les" réégari? légillation fera-t elle donc fervitude !
révolation
Ah !
injufte & Jufques à quand la
fequences & ces lsihaneanses hâtez vous de inconféequene à léur
mêmes droirs injullices; tous
hâtez-vous de réparér les
ces inconclaration des
les aatres
faire jouir des
Trut
parties
que la
départemens !
C
elles intégrantes de la
conftitation
Que la détions un vain fimulacre: : élémens république ne cien les déclare
faits républicaines,
plus pour -
: pour qu'elles rendons leur politiguer, communs lois, inftiruAhi fur-rout, que éreignent les
enfin lents difc tous ces biennègres s foient pour
noms de colons , de rdés civiles.
reparoiffent fions
plus à cette toujours effacés parmi planteurs, de
couler & l'intérér y ont tant tribune de avec les idées nous; qu'ils ne
tant de
fois
que les pafjamais dans les fang; codes que ces noms attachées, qui ont fait
avoit ofé convértir
barbarcs, où foient un relégués
la liberté ne
en loi le plus aviliffant defposfmne So
j'en jure par rétrogradera la
dans les colonies efelavage Non,
TEE où fes droits facrés frangaifes;
font
urs, de
couler & l'intérér y ont tant tribune de avec les idées nous; qu'ils ne
tant de
fois
que les pafjamais dans les fang; codes que ces noms attachées, qui ont fait
avoit ofé convértir
barbarcs, où foient un relégués
la liberté ne
en loi le plus aviliffant defposfmne So
j'en jure par rétrogradera la
dans les colonies efelavage Non,
TEE où fes droits facrés frangaifes;
font --- Page 21 ---
- 7 -
des Ronffeau, e des
Non, la voix vain, à travers les
folemnellement confignés. n'aura pas retenti en.
des fauvages;
Mably, des Raynal, dans les antres, dans le ceur l'efclave de deffous
mers, jufques vain
aura arraché
- cette voix, le
ce n'eft pas en
qu'elle Elle epouvanrétnis, auroit la factile fouet du plantesir contte Thumanité, lés chaines de fon
légillateur qui, conjurant remettte Thomme - dâns
un autre
lège audace de
cruel qui regarderoit réuniffe
femblable, & le propcistaire Qu'uin
folemnel de toutes les
homme comme fap proptiété, affection Ete hommes falle une
d'une éternelle
la loi en
aujourd'hui La nature les créa
fons de la difcorde
conleuts.
ne font
Agtt
famille de frères. Ce la
qui appelle aujpurd'tui la Réla voix de
de
EEE
impie, ceft
les Frangais, quelque partie lesexde cette tribune habitent, tous
à l'union, à Thamanine. Que ici, aillent
publique sdu quils fentiment que nous laiffons dans échappe: nos colonies.
le
prellionss
& la tranquillté favez toutes les peines,
fonertefpéranct
qui
coûte une
Pour vous, légilateurs, les facrifices enfin que
énvers
fang & les larms. tous êtes doublement re/ponfables votre ourévolution; vous qui & la poftérité du fuccès-de mîre difcuflion
vos conremporains conjure de prendre dans une
malheurs
vrage, je vous
éviter de nouveaux
les mefures les plus fages, 2 pour
& fauver les colonies.
Voici celles que je propofe.
N.
P 0
DERESOLUTION
ROJET
confidérant qu'il eft inflant
Le Confeil des Cing-Cés les
de la République,
de refferrer entre elles toutes frangaifes parties à la métropole 5
fur-tout les colonies
de la maritie, que
& Confidérant que l'intérét du commetce,
à
faire celler
le calme, &2
la
cemimandenrder
politique
les colonics Sp dy
pearreErn
bles qui ont agité
0
DERESOLUTION
ROJET
confidérant qu'il eft inflant
Le Confeil des Cing-Cés les
de la République,
de refferrer entre elles toutes frangaifes parties à la métropole 5
fur-tout les colonies
de la maritie, que
& Confidérant que l'intérét du commetce,
à
faire celler
le calme, &2
la
cemimandenrder
politique
les colonics Sp dy
pearreErn
bles qui ont agité --- Page 22 ---
Porter des feconrs dans
Per ia guerte civile, ces' contrécs trop long-temps
Déclare
défolées
Le
gu'il y a urgence.
fuit: Confeil, après avoir déclaré
A R
Tungence, a réfolu ce
T I C L E P R E M
qui
I. E R.
relatifs Ily à aura la amnifie, dans les
Ne
révolution.
colonics, pour tous les délits
des font pas compris dans
l'incendie parties de la colonie aux T'amnifie ceux qui ont
du
livré
la
Cap & céux qui Anglais, ont 3 les émigrés avant
Repubique
porté les armes contre
IL
Les réfugiés &
en Prance, foit aux déportés depuis lincendie du C
pelés;
la
Erar-Unis de
apfoie
ESE ils
loi, dans leurs TAmérique, font.
dans leur
etart tranfportés
foyers' & fur rappays.
aux frais du
leurs
gouvernemer
IIL
de Les commifaires du
proclamer la conftitution Diredoie exécutif feront
francaifes quine font
dans touites les
chargés
rorités civiles, les
pas occupées par
parties des iles
fon exécution,
commandans milicaires l'ennemi. Les aufont chargés de
IV.
Le
aux colonies Koavernement eft tenu de
biiffement des un certain nombre faire paffer inceffimment
pendant les édifices & des habirations d'ouvriers pour le réta2
egalemenr divifions qui ont agité
qui ont été ruinées
tenurde faire parvenir les SutcDomingue uftenfiles
Il eft
& infrumens --- Page 23 ---
a 1
des cultures. Ces fenéceffaires au rémablifemer de
les commillaires
aratoirés
à titre prêt, fera décrété pour
feront ditribués,
f
cours
les plus défolées.
civils, aux habitations fomme de .
cet objet une
V.
caiffe fous le titre d'emprunt colonial; à la
Il fera établi une faite des emprunts à cette. caiffe,
& habitations.
les colons pourfont
fur leurs proptiétés cet établiffe-.
charge de Thyporhèque fera nommée pour organifer
Une commifion, le mode de diftribution aux emprunteucs.
ment, & régler
V I.
cenx 1A qui auront concouru
légillatif déclare que
des établiflemens de
Le Corps
de commerce, par
des
des fpéculations
dindudrie, au rérabliffemnent
cultare, par
& par des moyens mérité de la parrie.
colonies, auront bien
D'ARRETE
PROJET
L E P R E M I E R.
ARTICI
déterminer quels
pour
fera nommé une commifionip
à la
Il
les lois $ les biens appartenans.
RUOEAESS
font. d'après
d'après lequel ces derniers pourront
& régler le mode
vendus.
II:
déterminommé une commiflion ra la metroIl fera également commerciaux entre les douanés colonies auquel feront
ner les rapports revoir & fixer un tarif de
veRaht & fortanf
pole, &
& marchandifas
affajeties les peoadichionse des colonics:
de France &
à la
Il
les lois $ les biens appartenans.
RUOEAESS
font. d'après
d'après lequel ces derniers pourront
& régler le mode
vendus.
II:
déterminommé une commiflion ra la metroIl fera également commerciaux entre les douanés colonies auquel feront
ner les rapports revoir & fixer un tarif de
veRaht & fortanf
pole, &
& marchandifas
affajeties les peoadichionse des colonics:
de France & --- Page 24 ---
IIL
La commiffion de
fenter les mfures
claffcation des lois
les engagemens légilatives les plus
fera tenue de
entre les
convenables
déterminer le
proptiétaires & les
pour
EEc
de la
smodifications aux lois déja
cultivareurs, &
des colonies. Républigue, pour lesappliquer a la faites pour le resfte
nature du climat
I V.
Les rapports déja faits fur la
françaifes, foit
fur les
& divifion du
en France, foit déportés réfugiés de terriroire des iles
de fuite mis à la aux Etats-Unis de Palitar-Doninnuae >
difcufion.
T'Amérique, feront
A PARIS, DE
LIMPRIMERIE
Prairial, an V. NATIONALE, --- Page 25 --- --- Page 26 --- --- Page 27 ---
-
10 55
LEGISLATIE,
CORPS
DES CINQ-CENTS:
CONSEIL
() P I
NION
ARRAN
Dr J. Pa..G
formées contre les agens du
Sur les dénonciarions Saint-Domingue.
Diredoire,à
Séance du 16 Prairial, an V.
Pari 9Y.
RrPtszNTAN* DU PEUPLE,
voulut renverfer le trône
QUAND en 1792 on
par attaquer les TOE
fonder la République, on commença avant d'attaquer le
niftres & les agens du gouvernement. & la conftitution : qui l'avoit établi,
gouvemement lui-mème,
A
2: --- Page 28 --- --- Page 29 ---
E763
L6515
V.1a --- Page 30 --- --- Page 31 --- --- Page 32 ---