--- Page 1 --- --- Page 2 ---
@
a
3)
e
-
a
-
AG
T
Jolm Carter Groton.
o --- Page 3 --- --- Page 4 ---
HTC. 2
.7. --- Page 5 ---
elilemoure iw-Cyaclarage-boe) 1790
2allemore A Wr ler wegres
- IL 1790
3.tdldrease dhes Citaye cur dc Couleux Ir 1770
4.Cddrine cle lu lonemune rlu Flavre - 11 1790
5.a Raison Firice toujoun ellle 1790
h.Obsencations par le C.cle Curtuiem 1790
Y.owur elles dle Je:bencinque. 4 1790
g.Decret cle t'asde cuiblec Cre.
1t 1790
9.teldresse des Cnuis er
4 1790
10.Kouvelles officielles
te V9o
1l.lotron de d. Eocherel. Povrau Praia140
J2.Reporu e. cler Depurs
Darir 1190
13.appercu sur lac Couketuleene
1r
n.C Ces3 emblee geuerale
IL 40
15. Grégsvren feure au Philaséropo I -1790
C 1bCbuchor, analyse chei Lovc - le 790
1y. Observatious Bur lathaire
du deiotE R
--- Page 6 --- vous donnona
reculer, nous
loin que vous. .deviez.
DE POURSUIYAE
DERONCIATION,
EAIRATERACOL CETTE
pas.
vous
(cmNRLSENENTO
ne
manqueront
Les preuves
DE8 PLUS TICTO
Vots en avez une 1 surstout,
etc.
RIEUSES. -
déposé aux. Archives
; sur Poriginal SOTL autorisations
CoLtAriox*E et imprimé sous
LES DEUX
de la Députation, FRANCE ET DANS
étre publié en
SOLEMpour
la DENONCTATION le premier
IxDES, onattendant Nationale, 3
Gour
NELLE faite à T'Assomblée M. le Marquis DE
Dicombre 4789, par lendemain à la Tribune par.
D'ARSY, confirméc le
lui aux Représenle méme Député, 2 présentée du par méme moiss et sioxik,
de la Nation, le 24
POUR
tans
de Saint-Domingse SON NOM.
par la Députation
EN
ÉTRE FRONONGEE :
i RES S, Prisident::
Signé DE TRETAUDIA DE MARM a,
LE GHEYAEISE
Secrélaire général.
Comité,le 19 Mars' 179C.
A Paris,en --- Page 7 ---
lreu L A
6.
murs 2
SUR
OBSERYATIONS
tadminifiration 6 le
Colonies Frungafos,
commerce des
desain-Duninpue, appliquées à celle
vations fiur
avecguelques olfer
lonie, liées Ladminifration à un
de cette Cotarif definé à la Commentaire fiur le
merce National, protedtion du Coma
PAR LE COMTE DE
CUSTINE,
Diruré A L'Assesarss NATIORALE
PARIS,
Chez BAvDOVIN,
Imprimente de
NATIONALS, rue du Foin S-Jacques, r'Asscntit
NY.sti
% 1 9 Q.
uninpue, appliquées à celle
vations fiur
avecguelques olfer
lonie, liées Ladminifration à un
de cette Cotarif definé à la Commentaire fiur le
merce National, protedtion du Coma
PAR LE COMTE DE
CUSTINE,
Diruré A L'Assesarss NATIORALE
PARIS,
Chez BAvDOVIN,
Imprimente de
NATIONALS, rue du Foin S-Jacques, r'Asscntit
NY.sti
% 1 9 Q. --- Page 8 ---
SAL
AVERTISSEMENTO
long-temps de la
depuis
Paasuast
la régenéravion
nécellité , pour opérer du Royaumes de
complette des. finances
& au
bafe. à fes opératioas,
donner pour finance qui, en doit-ré(alter,
4yilême - de
de nos Colonics,
adminifration
une fage
de faines bafes;
& un tarif dirigé d'après
par a une
d'appayer toutcs ces opérations vraiment formiConflitation. maritime
à acn'ai ceflé de miappliquer
dable,je
qui pouquérir toutes lcs "connoiflances idées faines du dévoient me donner des
fondé en prind'un fyftême manière à forveloppement
de
cipes liés étroitement, à fe prêter une force
mer un enfemble,
de nos finanfans laquelle la régénération fur des palliacifs, 9
n'étant fondéc que
CCS
une relftaurarion duras
ne grodairajansis forces de cet: Empire
VI
blc dans les
dix ans. de travailler
Jc n'ai ceffé depuis
à affembler
des
A -
coopoilancps,
à acquérir --- Page 9 ---
ies matériaux.q qui m'ont fervià
Mémoires que je Vais
formerles
yeux. des
mettre fous les
j'en.ai élagué Reprefentans de la Nation ;
l'elpoie qu'en reflerrant d'imienfes détailsy dans
pourrois peutsêtre
ces duvrages.je
te Jel
ctrouver des
m'eltimerai heureux fi leéteurs. 3
xions peuvént convaincre.
nies réfleelpritssg quelqics
quelqucs bons
la néceffité de lier hommes le
fagéticurs, de
nération des nos
fyfême de la régé:
du Commerce, financesà larelhauration
un
à
Meracranderpare Aapandiensessie
ment
tarifraifonné &
conçus - cnfini à, unel
fagee
deznos Colonies
adminiftration
attacher à leur vraiment faite' pour lcs
croirai jamais que Métropole; les
car je ne
dont on nous parle
défordres partiels
féparer de la France: Puiffent tendre à lcs
de la juftice des
: certain d'une part, 2
tion, qu'ils ne Reprefentans de la NaDécret tendant prononcerontj à former jamais aucun
fur la fortune des
une entreprifc
planteurs, &i de l'autre,
A 2 --- Page 10 ---
connoiflant l'exemple terrible
fi facile de faire d'llcs
qu'il feroit
ferment dans leur fein ingrates qui renmis, (les
leurs cruels enneNegres), f les
de
ces Mles méconnoiffoient propriétaires
qui doit les lier à leur
jamais le paéte
mériteroient
Métropole, ils ne
plus que fon jufte reffentiment, 3 dont l'effet ne tarderoit
à
connoître à ces
pas faire
propriétaires leur haute
imprudence,
LeMémoire, 5 ou, pour micux m'énoncer s les Réflexions
faire
que je projette de
imprimer far la Conftitution de
Marine Françoife
la
3 fuivront de près la
publication de ces premiers Mémoires,
le paéte
mériteroient
Métropole, ils ne
plus que fon jufte reffentiment, 3 dont l'effet ne tarderoit
à
connoître à ces
pas faire
propriétaires leur haute
imprudence,
LeMémoire, 5 ou, pour micux m'énoncer s les Réflexions
faire
que je projette de
imprimer far la Conftitution de
Marine Françoife
la
3 fuivront de près la
publication de ces premiers Mémoires, --- Page 11 ---
OBSERYATIONS
S U R
EAONURITAATION
DE LA
COLONIE
DE
SAINT-DONINCUE
Jveptarn le
Colonie, à chercher temps à que j'ai paflé dans cette
leurs séfailtars, les
en connoitre les cultures,
fufcepribles ; ces recherches augmentations dont elles font
converfations avec des hommes m'ont amené à des
noifent toutes ces Colonies
inftruits qui con-
& de toutes les Nations. du nouveau a
Monde,
occalion d'en connoitre Javois eu moi-mème
Parcouru avec
un grand nombre,
trionale du attention toute
J ayant
nord au fud; & de TAmérique l'eft
feptenparcouru avec la même
à Touef;/ai
vation, 3 les Colonies attention, la même obferContinent
Elpagnoles, fituées dans le
qu'a faite l'Efcadre méridional, à l'inftant de la relâche
n'ai Pas vu avec
du Roi à
moins de curiofité Pomo-Cabello; je
la Colonie de
A 3 --- Page 12 ---
- 6
HE 200
OITAN obfervarions que jai
Curagao. Les différentes tant fur les inconveniens
été à portée de faire 5 de foin que prennent les
réfultoient du peu
, que
qui
des Colonies étrangères certaines
Adminihrateuts
(fur
oul leur adminiftration
fur les points méilleure que dans les Frangoiles,
parties) 'est'
de former ce Mémoire,
m'ont mis à même
ORSERYATIONS
des Colonies.
Sur Faugmentarion
parler des grands avantafouvent
d'ac:
6 On entend
réfulter pour la France 3
ges qui poiroient dans le nouveau Monde. Je -
nouvelles
une erreur de
quilfitions bien d'ètre féduit par
il
me "garde
d'augmenter ces Colonies,
cette nature : avant haute valeur celles que l'on
faut porter à la plus cela l'on ne fait qu'angmenter
a forméés;' car fans
des dépenfes pour la
de fe préparer
utiles moyens
ne font d'aucune
confervation de pays qui
Dans Saint-Dolité à ceux qui les pofiedent; mème qu'y pof
feul, & dans là partie
de noumingue
l'on peur acquérir
sède le Royaume 2
aufli confidérables
en fucte 2.
velles plantations déjà, - fans qu'il [oit beloin;
que celles quiy font
er
a forméés;' car fans
des dépenfes pour la
de fe préparer
utiles moyens
ne font d'aucune
confervation de pays qui
Dans Saint-Dolité à ceux qui les pofiedent; mème qu'y pof
feul, & dans là partie
de noumingue
l'on peur acquérir
sède le Royaume 2
aufli confidérables
en fucte 2.
velles plantations déjà, - fans qu'il [oit beloin;
que celles quiy font --- Page 13 ---
pour y parvenir, d'avoir une grande
tion de Nègres, Un canal
augmentadAribonitey oû, l'on
contenant la rivière
diftance des éclufes pratiqueroit de diftance en'
mens & à une
qui ferviroient aux arrofetation des fucres navigation de
qui faciliteroit T'exporcette partie > produiroit à
Saine-Domingue une
que l'on ne pourroit augmentation fe
de richefles
fuccès de plufieurs
Aatter d'obtenir par les
nérale dans la Colonie guerres, Cette opinicn eft gd
Propriétaires
même, ai les plus grands
cultivateurs ne trouvent d'autre inconvénient, fucres
que celui de voir tomber le prix des"
La par l'angmentation de la. denrée.
&
crainte de la
cres peur influer fur diminution du prix des fu- V
culant avec e
un Colon avide
peu de juftelle, craint la qui, fpe
momentanée de fon revenu : mais diminution'
tration fage doit connoitre
une adminif.'
les font loin de la fertilité que les Colonies riva-.
dées fur de
des nôtres; ; que
rées
mauvais principes, elies fc. 71 fonavant d'être €n valeur. A
font obé.
calateurs, en
- chaque Paix les fpe.
de la Coutonne Angleterre, voyant les Demaines
avoienc été
accrus, par les ceflions qui lui
ide
faires,fe font empreffés de
€ nouveaux Colons, des fonds
prodizuer 3
cer leurs
pour commen.
ad6pihemas les placemens d fix
Poue
A 4 --- Page 14 ---
faire, les ont avenglés au
cent qu'ils pouvolent leurs fonds à un Colon qui *
point de prodiguer
avec affez d'efacilité, n'a point opété
par cette
reftreindre fes emprunts à leurs
conomie pour
juftes bornes,
faififantles amopemderesidis
Le Commerce
qu'il voyoicle fpé3 voulu participer aux avantages ; il a porté en
culateur tirer de fes placemens à peine fondées,
abondance dans ces Colonies du Colon 5 il en
Aatter le goût
tout ce qui pouvoit
les plantations fuffent en
a réfulré qu'avant que
de dettes f confidévaleur : elles étoient grevées être payées par les
rables, qu'àp peine peuvent-elles diminuent, tous ces
propriéaires. Si les fucres
néceffirement:
établiffemens grevés tomberont
un nouveau
alors ceux de la France prendront la population
luftre; il eft d'ailleurs à obferver que général du
les États s'accroit, que legoût
de tous
chaque jour la confommathé & çafé augmente
armée, parla fala Nentralité
tion du fucre; que
direôtement pendant
facilité de tirer ces objets accru la confommadernière guerre, en a
que la
cette
juger par ces obfervations
tion, L'on peut
fi mème elle avoit lieu,
bailTe du prix des fucres, momentanée, & que cette
ètre que
ne pourroir
États s'accroit, que legoût
de tous
chaque jour la confommathé & çafé augmente
armée, parla fala Nentralité
tion du fucre; que
direôtement pendant
facilité de tirer ces objets accru la confommadernière guerre, en a
que la
cette
juger par ces obfervations
tion, L'on peut
fi mème elle avoit lieu,
bailTe du prix des fucres, momentanée, & que cette
ètre que
ne pourroir --- Page 15 ---
crainte ne doit pointarrèter un Adminiftrateur
fpécule avecj jufteffe.
qui
La dépenfe du creufement du canal de la rivière, ainfi que des çanaux
leurs éclufes, doit
d'arrolement, & de
Commerce feroit porter fur les Habitans ; le
que intérêt des fonds intérefféal leurp prèter à un modides éclufes;
néceflaires à la confruétion
le plan d'exécution d'un auffi
projer, veut être examiné par des hommes grand
les connoiffances foient certaines,
dont
nir les inconvéniens
3 afin de prévequi pourroient fe
dans fon
rencontrer
de
exécution; une augmentation de
cette nature, qui fourniroit à
culture
lavantage de, doubler fes fucreries, Saine-Domingue,
doute le plus puiffant
feroit fans
pûc acquérirle
moyen de richeffes que
effufion de
Royaume, & il peut l'obtenir fans
fang.
OBSERVATIONS
Sur les cultures des Colonies.
Une Adminiftration fage ne doit pas moins
cuper des foins de faire
s'ocmens de la culure, & la perfedtionner culture
les inftrufimplifiant,
de
même s en les
que
perfectionner les manufactu- --- Page 16 ---
tant de fucte que des différentes plantations;
res, Colonies ont beaucoup plus qu'aucun autre
Les
de lumières fur ce. point : habitées
pays, befoin
adonnés à P'étude &
par une efpèce d'hommes peu
anxgrandes
les
Ladaeetenae
du climat, elles ont befoin d'être dirigées par
Grand nombre de Columières de la Métropole.
frais,des térlons ont mis en valeur, à grands
des fureins arrachés à la mer s qui produifent
il faut donner les procédés
cres falés, & auxquels
les
falines par
nécelfaires, pour en extraire parties
habile, payépar
la fabrication; ce qu'un Chymifte
dans les Colonies, parviendroir
le Gouvernement
à trouver.
faifoit des acquifitions confiSir mèmelil France
Monde, avant
dérables dans les Ifles du nouveau
d'avoir mis én valeur les Colonies qu'elle y
que
il lni feroit avantageux de,
pofsède aujourd'hui,
ce,
d'en concéder des terreins, jufqu'à
fufpendre
anciennes fuffent en valeur; l'on
que ces Colonies à T'évidence de cette vétiré,fur
ne peut fe refufer
fuivi, lon veut ap-.
tout fi, fe formant un fyftème
à la loi qui.
des changemens 1 néceffaires
porter
dans les Colonies:
érablitl'ordre des fuccellions
à SaintwLe partage de la Colonie Efpagnole Colonie qui
Domingue, avec la partic de cette
jufqu'à
fufpendre
anciennes fuffent en valeur; l'on
que ces Colonies à T'évidence de cette vétiré,fur
ne peut fe refufer
fuivi, lon veut ap-.
tout fi, fe formant un fyftème
à la loi qui.
des changemens 1 néceffaires
porter
dans les Colonies:
érablitl'ordre des fuccellions
à SaintwLe partage de la Colonie Efpagnole Colonie qui
Domingue, avec la partic de cette --- Page 17 ---
JI
appartient à hFiance, été'fair
cette
à-Tavantage. de
premièrePuifaace, qui auroit dû céder à la
France ce qui étoit occupé par elle a l'époque de
laguerre de la fucceflion d'Efpagne:i il femble
ce qu'elle poffédoit à ceri inftant eût dû faire la bafe que
du Traité; & la France auroit
eu droit de le
HemaaderaiE@pragne,d d'après les facrifices
avoir faits pour cette Puiffance dans
qu'elle
dernière > & la ceflion du
cette guerre
de l'avant dernière
Mililipi faite à la fin
recouyrés -
guerre, pour des objets tous
par les armes du Roi, ou des échanges
procurées Par nosconquères. L'on pourroit
der à
demanl'Efpagne un redreffement de l'abornement
formé, & prendre pour limite dans ce nouvel
abotnement, depuis les fources de la rivière de
Neibes, jufqu'à celle de la rivière
fe jette dans la baie de Samana, d'Yuna, qui
droite d'une de ces fources a
tirant une ligne
lIfe de Samana. Les
T'aitre, & y ajouiter
limites naturelles de nos
polfeffions devoient être cette rivière de
& celle du Malfacre; mais elles
Neibes,
treintes
ont été fi ref
5 f feftonnées s' qu'il s'en faut
foient telles. Ce
qu'eiles
roit à
Enonvelarangemenir,
la France toute la côte du
qui'donne
vroit pas décider à la mettre
Nord, ne devoir pourvu à fa
en valeur; avant d'adéfenfe, & avoir choifi & placé --- Page 18 ---
sz
intérieur dont je parlerai lorfquil fera
un pofte
de la Colonie.
queftion de la défenfe
favoraMais ayant manqué une occafion auffi
de
l'elt été la paix de 1783, Tadrefle
ble que
de la France & des Adminiftateurs
la politique
de
cet
d4 2 doit être
ménager
de Saint-Domingue. amené de lengue main, doit
événement , qui,
n'eft
en féparant
avoir lieu un jour : mais ce
pas
de la
Françoife de Saint-Domingue >
la partie
l'on
Elpagnole pour le commerce > que
partie
n'eft
atteindre à ce but : cette féparation faire
peut
les Efpagnols & à faire
propte qu'a aigrir
Nations.
la eontrebande par les deux
les fucce(fions dans les
Sur les loix qui régilfent
Colonies.
Coutume de Paris & les partages égaux
La
font t'admis dans nos Colonies,
entre les enfans
fucceffions : un inftant de
& y règlent l'ordre des
méditée une
réfexion fera voir combien peu a été
Loi. Elle ordonne les partages égaux
femblable
dans un pays où tout inentre tous les enfans,
& comment
vite à une nombreufe population:
érendue
des terreins d'une auffi modique
partager
des Colanies,
font les plus belles poffeflions
que
dans nos Colonies,
entre les enfans
fucceffions : un inftant de
& y règlent l'ordre des
méditée une
réfexion fera voir combien peu a été
Loi. Elle ordonne les partages égaux
femblable
dans un pays où tout inentre tous les enfans,
& comment
vite à une nombreufe population:
érendue
des terreins d'une auffi modique
partager
des Colanies,
font les plus belles poffeflions
que --- Page 19 ---
-
I
quand pour les mettre en valeur, il faut
population fi nombreufe en
une
grande quantité de beftiaux Nègres > & une fi
nécelfaires
? Les terreins qui fonr
pour loger les hommes,
turer les beftiaux, des
& faire pâabforberoient
fubdivifions de fes biens,
mifes
toutes les terres qui pourroient
en cultures d'une richeffe
être
Quelle peut donc être la fource immenfe.
erreur?. La légèreté des
d'une pareille
ditigé la fondation de Adminifirateurs qui ont
fe faire inftruire
ces Colonies, > & négligé de
donc néceflaire de d'objets auffi intéreffans. Il eft
fixer dans les Colonies l'ordre
desfaccellions, de la manière
plantation dont les
fuivante : Qu'aucune
tenir chacune 120 parts ne pourront pas concarreaux de terre à
pourra plus être
& il
fucre, ne
dans les
divifte,
fera établi
plantations dont les parts des
que
Pourront être de 120
cadets ne.
valeur, ils
carreaux de fucre en
ne pourront en demander pleine
tage, & que la légitime des
le parfera fixée à la moitié de la cadets 2 dans ce cas,'
lhabitation, eftimée
valeur du produit de
nières
far le revenu net des dix derannées, & que les
payés à raifon de
capitaux leur en feront
ces
cent pour dix du
net
revenus. Il doir en être ufé de produit
de
plantations de café,
méme pour les
indigo & autres, à la réferve
, & que la légitime des
le parfera fixée à la moitié de la cadets 2 dans ce cas,'
lhabitation, eftimée
valeur du produit de
nières
far le revenu net des dix derannées, & que les
payés à raifon de
capitaux leur en feront
ces
cent pour dix du
net
revenus. Il doir en être ufé de produit
de
plantations de café,
méme pour les
indigo & autres, à la réferve --- Page 20 ---
a €
doivent être compolées au
que ces dernières
carreaux de terte plant
moins de cent quatie-vingre chaque lotspour pouvoir
tés de ces dentées pac
de Pattage:
ètre fufceptibles
cependant: qu'un Gouvernes
Il faut obferver
cette Loi, que
ment - fage ne doit promulguer à D fonder: car. juf
lorfqu'il n'a plus de Colonies
moile faut faire partaget.le
quà cêtte époque,
tous les enfans). & que
bilier égalemeut entre
par-là nièmne,ei
lainé feul retienne les terres; fervira de ces éconothies
l'économie, il fe
& de
gagéà
ade Nègres
pour repeupler fes habitations lear part du - mobibeftiaux ; & les cadets, avec établiffemens en
formeront de nouveausie
lier,
corcllions. A cetté Hloi on pourroit
acherant dés
partageable entrecles
ajouter que l'ainé paiéroir, de cent livtes par carreaux
cadets, une. fomme
1 80 cinquante par
de terre en fucre & indiga,
'de
de terte en café & autres ptodidtions de leurs
carreaux
faciliter la formation
étacommerce ; pour
Fauite d'uné loi qui
nouveaux étabtiffemens.
les parrages a
bliffe atif-lordre des fuccelionss, tomber à rien des
Tinfini des habications feront,
duRoyaume
@nabilifemenss aulli utiles ait 'commerce Monde, tant par
que lelf font ceux du' nouvéan forment, que par
de matelots qu'ils:
la quanticé --- Page 21 ---
-les objers de commerce 15
tation. &
dont ils facilitene
exportation ; mais,
Timpormerce puilfe fe foutenir
pour que ce comformer d'une manière
3 il eft néceffaire de
commerce avec
différente fes relations de
- Cette loi fera T'Amérique Pa
fepentrionale.
les cadets
un autré bien, celui de rendie
'de Ciroyèns induftrieux, & a la France un : nombre
accouttimés a entendre
fpéculations, à en connoitre les
former dés
d'entr'eux qui Re voudront
avantagés : ceux
nouvelles cultures,
point fe livrer a de
dront s'établir
vendronrleurs Nègres & viendans'les Places de
a
Royaume, ot ils fe
100 commerce du
au commercé des Colonies livreront avec grand fuccès
les befoins.
3 dont ils osmehtor
Oéfervations S a
des Colonies attertions néceffatres en Ci formait
Noavetles.
Snt Ce'quej je viens de
fellions, med conduit peindre de l'écat de ces Pof.
& néceffaire
taparler d'uner
c'eft
en formant de nouvellest préaution fage
d'en établic "au vent,
Coloniest
concellions, de mettre deux toutes les premières
entre chaque rconcelliont années d'intervalle
afi queles terres
de lignes
Ii
des Premières
diffrentes,
cancéllionsa ayent
Noavetles.
Snt Ce'quej je viens de
fellions, med conduit peindre de l'écat de ces Pof.
& néceffaire
taparler d'uner
c'eft
en formant de nouvellest préaution fage
d'en établic "au vent,
Coloniest
concellions, de mettre deux toutes les premières
entre chaque rconcelliont années d'intervalle
afi queles terres
de lignes
Ii
des Premières
diffrentes,
cancéllionsa ayent --- Page 22 ---
-
1G
avant d'en céder de nous
perdu leur infalubrité
2 dont
velles fous le vent de ces défrichemens, la mort. avec
exhalaifons portent
les premières
elles.
placent leurs
Ilfaut aufi exiger des Colonsquils
& qu'ils
habitations au vent de leurs planuations, Pentoutea &c
de bois qui
tonfervent un bouquet
leur habitation
la contagion de gagner
empèche
& celle des Nègres.
dans les nouveaux
auffi à obferver que
des
1 Il eft
faut faire la conceflion
érablifemens, > il ne
qu'il faut que le
terres qu'à prix d'argent,
as
& ne doive être payé que
en foit modique,
années après la ceflion,
ceffivement plafieurs
lors de la ceflion. Pat
n'exigeant que le quart
éritera T'avidité du
ordre de chofes , Pon
obtieut
cet
tout eft bon, & qui
Courtifan pour qui
d'un Prince économe,
plas facilement, far-tout rien couter à TÉtat;
une chofe qui ne femble
ces terrains reRent
réfulte-til ? Que
en vamais qu'en
d'années fans être mis
un grand nombre
d'aucune utilité au Comleut, & ne font par-là
d'aucun avantage pour
merce, & par conféquent
de
le Gouvernetent. même raifon ne pas former
Il faut par la
fix cents carreaux de terre.
concellion de plus de
1l --- Page 23 ---
II faur
lifenr, conferver anfis pour attirer les pluies
parcies les
au centre des Iles, qui fertiforêts
plus élevées, un
dans les
doivent être
noyau de fotêt: ces
abornées avec
confervées pour la
L'on doit foin, & ne jamais
Nation, *
aufi n'acorder 1
être concédées.
Calivateurs, Pour
qu'un terme fixe aux
& faute par
défricher leurs
ils doivent eux d'avoir rempli cette plantations;
défrichées. êtte ptivés.de leurs
condition,
concefions non
Des chemins des
Colonics.
Il eft effentiel dans
chemins, paifque c'eft une Colonie d'avoir de
la facilicé de
de leur béauté
beanx
même raifon lesportration des
que dépend
il eft julte
dentées: : par la
n'y contribue gu'a raifon que chaque
comme la ruine
de fes
proptiéraire
de fes
d'an Habicant eft moyens 5 mais, 9
faite Negres, il faut
de
iddignemeut
la tâche
qu'après répartition
a raifon de
donnée à
égale
fa richeffe chaque Habication
forcé de donner le
3 celle dont on
;
puille fe racheter fapplémenr de tâche
a été
donnant
de fon
éloignée,
le prix du travail excédent de tâche, en
Habitant du lieu oi fera la de ce chemin à un
oujinfrtilis des repartition, Col,
qui fera
B
iddignemeut
la tâche
qu'après répartition
a raifon de
donnée à
égale
fa richeffe chaque Habication
forcé de donner le
3 celle dont on
;
puille fe racheter fapplémenr de tâche
a été
donnant
de fon
éloignée,
le prix du travail excédent de tâche, en
Habitant du lieu oi fera la de ce chemin à un
oujinfrtilis des repartition, Col,
qui fera
B --- Page 24 ---
fes Nègres au moyen
tent de le faire faire par
doivent être faits
aux ponts,ils
de ce, prix. Quant dont ils font pour les quarà raifon de Parilicé
être réparti fur les hatiers,, & le prix doit en fortant des mains des
birations, pour être donné
le Gouvernement
Propristaires à MEntrepreneur; pour l'intérèt
part 2 que
ne devant y prendre
devant furveil-
& fes prépofés
de TEntre:
dcs Habitans, folidité du travail
ler feulement la
preneur.
dans les parties reculées,
11 eft même des ponts
être misà la charcontidérables, peuvent
cette raifon
qui.peu d'une habitation , qu'on: peut par pèfe le plus
ge
de celle des Milices, qui il faut bien fe
alléger
des Colonies ; mais
aux Habitaus
contributions fixées pourla
garder de propofer des carle Gouvernenenndans
confectiond des chemins: sémpareroit des fonds
moment de befoin,
difimuler l'intin
Pour fe
les
autribués à ces confedhions. de les remplacer 5
juftice > on fe propofe affecte les fonds à un
befoins fe malriplient, on fe détériorent, les corautre emploi, les chemins fait
un poids
lon n'a qu'sjoutere Cette
vées repreinent.c portoienc les Peuples.
de plusa la charge que
juftelle dans les Coobfervation eft d'une grande --- Page 25 ---
lonics
éloignées de la
ne réclameroit
firveillance, & oit
pour les Colons,
perfonne
Quant aux
la Colonie, dans ouvrages quiregardent la
chemins
cette claffe doivent défenfed de
qui n'ont d'autre
être mis les
aux points de
objet que de
tiers de la
défenfes ; il faur que tous les conduire
qu'il en foit Coloniey fait
contribuent en égale quarles habitations une répartition exacte, portion,
tour foit réglé y fournilfene à leur tour quetoutes
par des
3 que ce
tier, & que chaque prépofés dans chaque
des furveillans
quartier puiffe audi
quarNègres
pour tenir la main à prépofer
des
avancent let
&
ce que les,
Habirations travail, ne foient
Il fautaufi que le temps
abfens
d'ane fi
fixer dans un pays néceffaire, où les
permis grande valeur; ; & oiil
terfes font
, pour la
n'eft Pas même
faire le tran(port confervarion des
il eft
des denrées pendant chemins, de
nésellitre,
les
:
une proportion disje, d'y fixer les
plaies
Franice;
qui ne foit poirit
chemins a
fent
5o pieds auixquels ils ont €gale à celle de
une largeur trop
étéfnés, paroif
miniftration un
foreccye elle donne a
en Fobligeanr moyen de tourmenter
l'Adnuer fes
de reculer fes. haies, THabitrane,
enclos,
& de dimis
B. 2
nésellitre,
les
:
une proportion disje, d'y fixer les
plaies
Franice;
qui ne foit poirit
chemins a
fent
5o pieds auixquels ils ont €gale à celle de
une largeur trop
étéfnés, paroif
miniftration un
foreccye elle donne a
en Fobligeanr moyen de tourmenter
l'Adnuer fes
de reculer fes. haies, THabitrane,
enclos,
& de dimis
B. 2 --- Page 26 ---
so
& des moyens par te/quels
Dufort des Noigres, être adouci.
iz peut
malheureux dans
fort des Nègres eft trop
mériter l'atLe
5 pour ne pas
Gouverbeaucoup d'habitations, de la part d'un
tention la plus geande
nement fage.
été éfondées, 2 & ne peuvent.
Nos Colonies n'ont Edits des Rois, qui ont aufe foutenic que parles
des habitations, à les
torifé ceux qui formoient
ede
des
nmektitcnmaitues
fairecultiver par
des côtes de cette région
mèmes qui arrivent
la crainte, Puic
ceux
être contenue que par des'
ou
ne
peur
nombre ne font que brigands, dont les
qu'un grand
faits dans des guerres,
de
des prifonnisrs des hordes de bandits, que éroient
foldats font plutôr de leur Patrie ; ils
généreux défenfeurs
fi lon en : excepte
eclaves dans leur pays,
2 ou enn
tous
enfans vendus par leurs parens tendre. Mais la
quelques leurs foyers à Fâge le plus
ne
levés à
il eft iécellaire, pour
fervicude dans laquelle du Colon, 8 maintenic
point atraquer la proptiété la richelle de TÉtat,
belles cultures qui font
a beloin
les
d'hommes qui
du
de contenir cette efpèce
il faut infpirer
conduite 2 & à laquelle
d'ètre --- Page 27 ---
relpec
pour fes conducteurs
gemens contrackés
; enlin, les
la fervitade des par Lonis XIII, de maintenie engades
Nogres, doivent être
règles > & méritent
foumis à
Gonvernement qui ne toute T'attention d'un
d'ail
peur pasrefufer un
milliers comparifant au fort
coupd'hommes.
malhenreux de tant de
Dans prefqu'aucans
de, (on en excepte deux habitation dar nouveau Monpoffeffion d'aucune
ou trois ) le Nègre n'a la
Négreffes n'eft femme, fon
lonté
gu'un
commereeavecies
de fes tyrans, concubinage foumis à lavobiration, trouve à fon Qu'un Blanc, dans une havoeu porteroit à fe gré une Négrefle que fon
plus permis à ce
donner à un Nègre, il n'elt
de coups devient Nègre de la
une
fon
regarders
grêle
ait renoncé, Un Commandeur partage, 5 jufgu'a ce quily
Nègre, s fuit cet
même,
mer pour le malheureux exemple 5 perfonne ne peat quoique téclaAu travail dès T'aube opptimé,
heures à lui, depuis da jour, il n'a que deux
jufqu'a fix heures & demie cinq heures du matin
maifons deftinécs à le
du foir; la plupart des
vaife
retirer 3 font de fi
pluies elpèce violentes > qu'il n'y eft point à l'abri mauTorride,
qu'on éprouve fous la des
Zone
B 3
exemple 5 perfonne ne peat quoique téclaAu travail dès T'aube opptimé,
heures à lui, depuis da jour, il n'a que deux
jufqu'a fix heures & demie cinq heures du matin
maifons deftinécs à le
du foir; la plupart des
vaife
retirer 3 font de fi
pluies elpèce violentes > qu'il n'y eft point à l'abri mauTorride,
qu'on éprouve fous la des
Zone
B 3 --- Page 28 ---
22 affurée encoré: dans
eft plus mal
ou des
Sa nourriture ils ont des vivres fixés,
dhabitarions,
peu
à leur fubfifreftent à employerà à pourroir ellesfont
EEE
quileur
dans toutes les habitations
tance; prefque de leurs caies pour qu'ils puilfent
trop éloignces
heures quileur font laiflées 5
employer les deux
ilin'y a pas.
y
nombre d'habitations,
& dans grand à vivres qui leur foit deftinée.
même de, place
exige d'eux eft au - deffus
Le travail que l'on
de cultivatenfs
leurs forces; il y a rrop peu
de
de cultiver.
mépour ce que l'on entreprend la culture, font de
Les outils donnés pour commodes.
diocre qualité, & peu d'habitations leurs enfans
Dans grand nombre ils le font plus mal encore
font mal foignés, de-là viennent les impordans leurs maladies: declavesdontonct befoin nos
rations continuelles
Ifles.
Romains pour la
Ces efclaves , Catholiques dela Religion. que le Bapforme, ne connoilfent
qu'ils 'entendent pas:
Eeme & quelques prières
pluror à soccule Dimanche,
Les
ils emploient
qu'à le fanctifier.
per de Jeurs intérêts, dans nos Coloniess qui
Aifionnaires employés voient ces défordres fans
deffervent les Cures, ,ou
a --- Page 29 ---
ofer en
propofer les remedes,
ens-mèmes dans l'oifive:é
ou font endormis
invite le
& la mollefe
diar, ils climar : n'ayant aucun
alaquelle
n'ont à craindre
fmpérieur immé.
d'enfans de coulear
aucun biâme; le
ment fans infaruction. qui exiftent > font abloln. peu
L'on donne des
elles font le
libertés dans les
des Négrelfes falaire du vice ; elles Colonies, fc
mais.
tion, ont fu qui, par leur art dans la donnent a
fent la Colonie captiver leurs maitres; elles proftiricarion n'eft
de mulâtres dont le défaut Femiplif.
3 Tous ces propre qu'à former des
d'édu.
défordres
débatuchés.
grand
ajoutent faris doure
léger roidbileciarage des
t112
par des règlemens
Negres; &eeftital.
rendrestie bonne
fages & jultes, que doit
teur, chargé de les adminifraiont &
à une grande
mertre en vigueur, TAdminiftra- doit
ployer le
jultice une grande
unir
moyen de la
fermeté) & cmpropriéraites d'une grande perfuafion, en pénétrant les
perfonnel doit les inviter vétité, que leur intérêt
mens qui n'auront
à exécurer des
de la
pour bur qua
règlepopalation des
Tsupmenaticn
culeure, &
Negres, la perfedtion de
chelle;
par confiquene leur
la
En
I,
véritable riexigeane qute les Blancs des
habirations ne
B4
de la
fermeté) & cmpropriéraites d'une grande perfuafion, en pénétrant les
perfonnel doit les inviter vétité, que leur intérêt
mens qui n'auront
à exécurer des
de la
pour bur qua
règlepopalation des
Tsupmenaticn
culeure, &
Negres, la perfedtion de
chelle;
par confiquene leur
la
En
I,
véritable riexigeane qute les Blancs des
habirations ne
B4 --- Page 30 ---
couleur des had'aucune femme de
les Nègres
s'empaient dont ils font gérens 5 que
bitations
mariés;
foient légirimement
à vivres,ou une quanQu'ils ayent des places dans les habitations o
rité de vivres déterminée
en donner ; qu'elles
de rerrain pour
iln'y a pas
que leur famille aug
à mefure
enfans ait
foient augmentées
quia deux
mentefoirs que la Nègrelle. libre, outre le Dimanche,
dans la femaine un jour
quand elle en a
travailler pour eux ; que qu'à quatre enpour elle ait deux jours libres;
cinq entrois, vivans, fon mari en ait un 5 fix qu'à elle ne foit
fans
femme en ait trois; qu'a
fans, la
place, & qw'ahnit,
plus affujettie au travailila de libres au-delà du Difon mari ait deux jours deux de fes enfans'femanche; & que 3 lorfque à la place, le Nègre
ront en état de travailler
de fon temps D
avoir la libre difpofition Thabitation.
puiffe
du travail à
nui
& foit difpené Nègre à la population >
Pour inviter le
feconder les vues d'une
moyen ne peut mieux
fage.
Tinfruéion
adminiftration
& pour
A Yappai de ce moyen avoir dans chaque Par
des Nègres, il devroit y Vicaire : le Curé, cha
oiffe, outre le Curé, un
le jour; être rendu
Dimanche, devroit, ,avant
que --- Page 31 ---
2g
à une habitation de fa
greg, les inftraire
Cure, ya affembler les Ne.
,y dire la
fes inftructions a leur
Melfeycherclier dans
& de la paix, couler infpirer l'amour de l'ordre
de fa
à fond toutes les' habitations
Cure, en y exerçant fon miniftère de
manière.
cette
Par ce moyen, un des plus puiffans
puille employer far cette efpèce
que Fon
d'hommes'
liers, on préviendroit une malitude
grof
ble de m2ux, tels
innombrales
que les
fuicides, & l'on
empoifomnemens, >
ordre
l'on
parviendroit à érablir un
exifter que
ne peut fe diflimuler ne
dans les Colonies.
point
Des Supérienrs devroient être établis
l'étendue des Colonies,
felon
res, & tous
3 pour en vifitér les Curépondre à un Supérieur
qui devroit n'être établi
général, 3
tous convaincus
que pour un remps; 3 &:
à la
que leur miniftère doit fe boiner
perfuafion, qu'ils font
: Dien de
les Miniftres d'un
paix, qu'ils ne doivent
ils contribueroient
précher qu'elle;
de
efficacement au rétabliflement
T'ordre, &c à la profpérité des'
Le Nègre faifit avec avidité
Colonies.
de la Religion; les
tous' les préceptes
féduifent fes
cérémonies de cette Religion
fens; tous les
vent cet effer; les
peuples errans éproumyftères les étonnent & leur
de
les Miniftres d'un
paix, qu'ils ne doivent
ils contribueroient
précher qu'elle;
de
efficacement au rétabliflement
T'ordre, &c à la profpérité des'
Le Nègre faifit avec avidité
Colonies.
de la Religion; les
tous' les préceptes
féduifent fes
cérémonies de cette Religion
fens; tous les
vent cet effer; les
peuples errans éproumyftères les étonnent & leur --- Page 32 ---
cette impreflion leur
infpirent un grand refpedt;
eft aufli commune avec les péuples fauvages
d'habitations où les mariages font léLe peu où les Nègres ont des terres à cultiver
gitimes,
leurs alimens 2 non- feulement n'ont jamais
pour
befoin d'acheter des nègres pour remplacement,
& mème augmentent leurs cultures en augmentant
leur population, mais auffi, peuvent > par l'augmentation de la population, fe défaire des Nègres
troublent les atteliers & ne leur font d'auqui
les tranfporter à PEfcune utilité; l'on pourroit
pagnol, dans le Continent.
de
Le Gouvernement E(pagnol préfère à tout 3
livrer fes beftiaux dont nos Colonies ont le plus
befoin, tant baufs que mulets, par échange condes
leur font fi néceffaires', pour
tre
Nègres qui
livrent.
le peu de culture auquel ils fel
Il feroit néceffaire aufli qu'il fût établi,felon
la force des Paroiffes, des Maifons d'écoles ou,
un jour indiqué, , tous les enfans nègres du quarà lire. Cet étatier fe rendroient pour apprendre
de l'abliffement , outre qu'il tireroit les Nègres
brutiffement dans lequel ils vivent - remplitoicun
s comme on va le voir. -E
objet politique
s'il fe conduit
Le Gouvernement François,
doit mettre le Nègre
d'après des principes fages, --- Page 33 ---
à
dans le plus grand
& de
éloignement de F'Efpagnol
T'Anglois. Si l'Efpagne,
de la France
aujourd'hui alliée
> devient un jour fon
comme le principe de ce
canemie,
corder facilement la
Gouvernement eft d'acliberté aux
il
une grande facilité à les fonlever Nègres, aura
nies; c'eft aufli le
dans les Goloprincipe des habitans de toute
le TAmétique méridionale; & f, comme on doit
prévoir, cette partic du
vient un jour
Nouvean-Monde delibre, tôt ou tard elle
tenter une révolution dans les Colonies à pourroit
pour abolr la concurrence de
fucre, 2
les habitans du Continent
cette culture que
ront pas d'envahir.
méridionalne manque.
Il faut bien fe garder
à écrire, mais fous le d'apprendre aux Nègres
à lire les
prétexte de leur apprendre
prières qu'ils recitent, leur faire
prendre à lire, & dans leurs:Livres
appofés des ptincipes d'une
d'école commorale
doivent
fimple, qu'ils
horreurs ptatiquer, y femer les récits des
exercées par les Efpagnols dans les
quêtes des parties du Nouveau-Monde
confedent ; y raconter celles
qu'ils pof.
que même les nouveaux
conquérans ont exercées les uns fur. les
tres, pouffés par la foif def l'or & le
auy: mentionner les hotreurs des
fanatifme;
Anglois fur les
es d'une
d'école commorale
doivent
fimple, qu'ils
horreurs ptatiquer, y femer les récits des
exercées par les Efpagnols dans les
quêtes des parties du Nouveau-Monde
confedent ; y raconter celles
qu'ils pof.
que même les nouveaux
conquérans ont exercées les uns fur. les
tres, pouffés par la foif def l'or & le
auy: mentionner les hotreurs des
fanatifme;
Anglois fur les --- Page 34 ---
& celles
Naturels de TAmérique feprentrionales uns fur
les nouveaux habitans ont exercéesles
que
le fanatifme des différentes
les autres, mus par introduites dans le ConReligions qui fe font
tinent feptentrional. des Sauvages par les AnLempoifonnement dans une fète qu'ils leur
glois dans du rhum,
Traité d'alliance, ne
donnèrent pour figner un
doit point être oublié.
fur les QuaLa perfécution des Presbytériens
des
furles
Prebnésiemifteinet
kers,
Anglicans
tié de toutes ces Religions pour la vérinbleCathodoivent
non plus être omifes.
lique, ne
pas employés , en même temps
Tous ces moyens
l'on adonciroit le fort des Nègres, peuvent,
que
influer fur la profpériré des
plus qu'on ne penfe,
d'y faire réuflir
Colonies, en ôrant les moyens
feroit la ruine du commerce
une révolution qui
du Royaume.
érablir un
Il faudroir aufi dans chaque quartier
y foigher les malheureux Nègres
Chirurgien maladies, pour
&c former un règlement qui
dans leurs
dans chaque habitaobligeit à des Etabliffemens dans leurs maux 9
tien , pour qu'on les foignât
Habitations,
tels que j'en ai vu dans certaines
les muL'on doit proferire toute liberté pour --- Page 35 ---
-
lâtreffes paffé l'âge de dix ans, le
ne devant poinr la rendre le tribut Gouvernement
tntion; & l'on doit s'affurer
de la proftimulâtreffes
que tous mulâtres &
qui obriennent leur liberté,
état de pourvoir à leur
> font en
veulent les
fubliftance, ainfi que le
Règlemens, & ont des métiers.
Toutes. libertés accordées à des
des Mulâtres au - deffus de
Negtes ou à
faut qu'il foit
l'âge de dix ans s il
prouvé que ces libertés font la récompenfe de la
vertu, 3 & que ces preuves foient
inconteflables, & faites devant la Juftice des
férens quartiers ou font fituées les
dif.
revêtues du certificat du Curé de habitations, &
eft fituée.
la Cure on elle
Les Negres ne font point
contre un Blanc, mais
reçus en témoignage
l'ètre entr'eux.
au moins devroient. - ils
Il devroity avoir dans les Colonies,
miftes s des
des ChiMécaniciens, des
fujets de l'Ecole
Chirurgiens, des
vailler a la
Véérinaire, entretenus pour ttaperfection des
trumens de culture,
manufackures, des inffanté des hommes & confacrés au foin de la
& des beftiaux.
: Il feroit aufi néceffaire
que les Chirurgiens
f6deatinecalretms,ti les
tite vérole en enlevant Nègres inoculés; la Pe-.
un nombre infini.
caniciens, des
fujets de l'Ecole
Chirurgiens, des
vailler a la
Véérinaire, entretenus pour ttaperfection des
trumens de culture,
manufackures, des inffanté des hommes & confacrés au foin de la
& des beftiaux.
: Il feroit aufi néceffaire
que les Chirurgiens
f6deatinecalretms,ti les
tite vérole en enlevant Nègres inoculés; la Pe-.
un nombre infini. --- Page 36 ---
qui éra1 Il devroit enfin y avoir un règlement
du
cultutes, la quantité
blit dans les différentes travailler à un Nagre,afiv
terrain quel'on pent faire
Proexcédér fes forces plwfiquessles
de ne point
Diftriets, doivent
cureurs du Roi dans les différens
de veillerà à Pexécution des règlemens
être chargés
dureté de Pefclavage des Nègres.
qui mirigent la
Des Milices des Colonies.
les dérails de défenfe : jen'aipu fur ce
Voyons
de connoillances, n'ayaht
point prendre que peur la partie du Cap & celle
vu par moi-mème que
le refte que par
ne connoiffant
des Montagnes,
des Plans & des Cartes."
dans les Colonies,
Les milices font néceffaires Monarchie qu'il y faut
& c'eft un droit de la
les avoit fupprimaintenir : le Gouvernement
donna la
pour une fomme que
mées en 1764,
c'étoit une vue honnète du
Colonie au Roi ;
les Colons de ce
Miniftre, qui vouloit foulager
la bonté de
poids; mais il fuivit trop légérement la Colonie confon coeur: : ille fentit, & enrevint;l
refta dans
rinua à avoir la charge, & l'argent
les coffres du Roi.
de ce
J'ai développé dans le commencement --- Page 37 ---
Mémoire;
compté à la commenti Colonie cet argent poitroie être
desi
dans le prix de la préretrains; ce qu'il eft de la
ceffion
vernement de faire.
juftice du GouTout Blanc
libre,eft milicien indiflindement & tout
lices; les
s lorfque l'on convoque Mulitre les
données habirations reflent par ce
miaux Nègres.
moyen abanIleft donc néceflaire
milices,i iln'y ait jamais qu'à la convocation des
qui foit tenue de s'y que la moitié des Blancs
qu'ils puident s'y faire rendte, mais il ne faur pas
Il faur que les
remplacer l'un par l'autre.
ou Mulitres, foient compagnies de milice des Blancs
que les Officiers de compofées la
de 200 hommes;
léleéion des
milice foient choifis
velle tous les quartiers, fix
5 que le choix s'en renou- par
Candidats au
ans-, que l'on préfente trois
place fupérieure, Gonsencur. pour remplir chague
tous les
pacmilefquels il choifira
pourvus de places
; que
milice, foient confirmables d'Officiers dans la
Gouveinear,. & que,
chiaque année par le
devoir confirmer lélecion lorfguil n'aura pas jugé
libre de le remplacer
d'un Officier, il foit
pris dans les Candidats par un Officier à fon choix,
Pour remplie la place. Il.eft qui lai font préfentés
nécellaire que-cette
chague
tous les
pacmilefquels il choifira
pourvus de places
; que
milice, foient confirmables d'Officiers dans la
Gouveinear,. & que,
chiaque année par le
devoir confirmer lélecion lorfguil n'aura pas jugé
libre de le remplacer
d'un Officier, il foit
pris dans les Candidats par un Officier à fon choix,
Pour remplie la place. Il.eft qui lai font préfentés
nécellaire que-cette --- Page 38 ---
les otfaire refpecer
forme foit obfervée > pour donnera pour faire
dres que le Gouverneur & les Officiers ne font
exercer les milices; car,.
ils ne choifirent
qu'au feul choix des Cantons,
le corps des
n'affembleront jamais
que ceux qui
milicés.
milices foient affemblées tous
Il faut que les
& à portée d'une
les Dimanches, par compagnie quartier >
; placée le
Eglife défignée dans chaque
plus au centre.
IOO hommes à lafIl n'y aura jamais que
fait
les
de la compagnie 5 ce qui
que
femblée
exercés que tous les
miliciens ne feront jamais
quinze jours.
ayent des uniformes
Il faut que les miliciens
foient toujours
& des armes uniformes, qu'ils
tenus d'avoir à l'affemblée.
saffemblent
Il eft néceffaire que les milices
être infRégiment, pour
deux fois par an, par
pedkées.
doivent être affemblées que
Comme elles ne
ne fera infpecté
moitié, chaque milicien
par. réellement qu'use fois par an.
des Blancs
dontle nombre
Dans les habitations
celles même où
elt impair, & par conféquent impaire fera touil n'yena qu'un la quanticé
jours --- Page 39 ---
jours' à la.
première
paire à la feconde. afemblée, & la quantiré
ILE faut défigner le
milices feront exeicées, teihps pendant lequel les
affemiblée.
&. l'heure précife de leut
I1 feroir néceffaire
droient être pourvas de que tous: ceux qui vots
la miliceye eulfene fervi places d'oficiets dans
çois en
dans des
bonnes Eutope; ce feroit un Réginens Frans
milices, &
moyen d'avoir de
les à la mnere-Panie, d'attacher davantage les Créos
Findolence dan's
-aint que de lesi tirer de
bitations.
laguelle ils vivenr dans leuts has
Dis Troupes réglécs dans
les Colonien
A cette milice il feroit
di défenfe de la
néceffaire d'ajoutet
trouve anjoard'hui, Colonie, dans l'état ot elle pour fe
taillons
trois Régimens de
térieur, chacun; & G lon y forme
deux ba-
& que la Colonié
un pofte ins
de terrain fur la parcie s'augmente par ceflion
"Pour la défenfe de cette efpagnole, il faudroit
de plas ces
acquifition un Régiment
être fur le pied de Régimens ne devroient point
fur celui de
paix, mais toujours
gnie,
guerre, à 200
entretenus
non comptis les fix Officiers, hommes Par .compa
Odm-frradent des
Il feroit bien
Col,
C
la Colonié
un pofte ins
de terrain fur la parcie s'augmente par ceflion
"Pour la défenfe de cette efpagnole, il faudroit
de plas ces
acquifition un Régiment
être fur le pied de Régimens ne devroient point
fur celui de
paix, mais toujours
gnie,
guerre, à 200
entretenus
non comptis les fix Officiers, hommes Par .compa
Odm-frradent des
Il feroit bien
Col,
C --- Page 40 ---
d'avoir des
mal vu de la part du Gouvernement autrement conftidans ces Colonics
d'avoit des
Régimens
eft très-mal vu
tués, de' même qu'il dans les Colonies : ils
Régimens à demeure
dun cliles habitudes & T'indolence
contractent
liaifons dans la Colonie, qui
mat, ils forment des
D'ailleurss le
poirroient en caufer la perte
eft esimgolinguesil
moyen enplontsajoanthai réféchir fur les objets
n'eft perfonne accouruméa
de ce. moyen me
que les faux principes
politiques,
doit être reven - du préjagé
doivent frapper ; on fervic.le Roi & fa Pattié aude ne. point aller
le foiente par-tout
delà des Mers : il faut qu'ils doivent point reoù ils veulent l'ètre 2 & ils ne
du Militaire.
cevoir de conditions
de croire que les
C'eft une erreur bien, grande les Européenss
Colonies foient meurtrières pour mal établis &
elles. le font pour des Régimens à la débauche de la
fe livrent
indifeiplinés, > qui
elles ne le font que
boiffon & daNiprafietamaise ant
C:
pour ceux-là.
ayent des habits courts
Que les Régimens y des gillets de toile, des
de drap, fans donblure, mème 5 des capots dans
culottes & guétres de
annoncé cette vérité aux adisitiftatenrs
(1), J'ai
en 1783. --- Page 41 ---
les factions de nai, 35
qu'ils foient
3 poar les temps de
des
alfajectis à desa appels
plaies
moullicaires de
réguliers, s ayenr
inent prife fur le canevas, une boilfon regulièrecomme les troupes décompre s feient contenus
je reponds que
difciplinéer doivent lètre, &
forté qu'en Enrope. leurconfommacion nefera pas p'us
Des defenfes de la Colonie
ahuman
de
Quant aux points de
Soin-Dustipae
enjuger parles batteries défenfe de la Colonie, a
Cap,ils font bien mal érabliespesr! la défenfe du
ries ne font
pris : aucunes de
qu'elles doivent placées de manière à voir les cesbattefe croifent, battre ; il n'ef point de points
gardéc; il l'entrée du port du
feux qui
n'a pour fa
Cap eft très-mal
ture a fair pour lui, défenfe que ce que
une entrée difficile, la,naUnforplict fur les
:
ou fous l'eau vis-d-vis récifiqui font à Aeur
dans le port, feroit
de l'ontrée de la d'ean,
Ce point
fa meilleure
Paffe
de la réanion ne doit point êtte, felon défente.
fenté
des forces de la
moi, celui
parl la nature au
Colonie; il eft
eft fain, il eft ifolé; Mole-Saint Nicolas; le pré- lieu
peuvent être fecrets; j il par confaquent les projets y
heures les Colonies menace dans
gui peuvent devenir vinge-quatre
nos enC 2
eroit
de l'ontrée de la d'ean,
Ce point
fa meilleure
Paffe
de la réanion ne doit point êtte, felon défente.
fenté
des forces de la
moi, celui
parl la nature au
Colonie; il eft
eft fain, il eft ifolé; Mole-Saint Nicolas; le pré- lieu
peuvent être fecrets; j il par confaquent les projets y
heures les Colonies menace dans
gui peuvent devenir vinge-quatre
nos enC 2 --- Page 42 ---
L
nemies, il protége égalemnen: la
du nord de la Colonie.
partie du fud &
I Je' ne peux rien dire de la
tifier, ne
manière de le forl'ayant vu que par des
penfe qu'il eft nécellaire de le
plans; mais je
reftreindre fa défenfe
faire de manière a
Ia Ville,
à un Fort placé vis-a-vis
> fi Pon peur s'y
de.
T'éabliffement de batteries Procurer de l'eau, & a
Mais la
contre les vaiffeaux.
réunion des forces de mer
au Cap, eft un des
le
& de terre
jamais été
plans moins milicaire qui ait
imaginé : il en a réfulté ce gui devoit
naturellement arriver; en
-
de la
prorégeant le feul
Colonie., 3 pour la prorection
point
ture avoit tour fait, l'on
duquel la nadu commerce de la abandonnoit tour le refte
Colonie à la dévaftation des
Corfaitgs, & nommément ce beau
grande anfe fituce
pays, & cette
entre le
Mole-Saint-Nicolas.
Cap-Tibéron, & le
Le point choili pour la
Colonie ,
défenfe de toute la,
fuppofant la
plaine da
defcente, en livrant la
Cap', > fembleaffez bien
tie des montagnes.
défendre la paLes deux points choifis par M. de
1762, favoir, le pofte de la
Belzunce én
celui du
grande Rivière, &
Dondon, font bien
d'aucre inconvénient
délignés : ils n'ont
la"
que celui de livrer en
plaine du
N
toralicé
Cap,
217S --- Page 43 ---
-
Je crains que le
puille êtte d'aucune pofte de la grande Rivière :
minpercé
utilité,d depuis le
ne
Unep pour aller aul Dendon. nouveau cheplace
innétieste,oue une
retranchée, & que
polition intérieure
indiquer, me paroftroit linfpedion du Pays Peut feute
ntfnronens, aux fources mieux firuée, & plus
bonite: j'aurois vorlu avoir des eaux de T'Artidans par motmemes mais les le temps de le voir
la Colonie ont été
infians que j'ai palfés
Ce Mémoire elt le réfultar trop courcs.
courfes & de
de quinze jours de
tans à examiner GosueriTens les
ai
détails emplonttsniainp
qui danncronr uneidéedehpl que jeviens detracer, &c
monde:
plusbelle Colonie du
Les Colonies conhidtérées
relativement au
Les Colonies font le
Commerce.
commerce du Royaume; débouché le plus affuré da
lesjours
elles le deviendront
tous
confommeront plus de
tares, plus de
produdions des
RCEEESE
fon
farine. plas de vin,
manufacfc GlE-T-renrion de
plus de poif
- diriger de manière TAdmimitaton à
doie donc
pour rendre plus Boriffant augmenter leur richeffe
Royaume, en
le commerce du
augmenter les cuhurer,-8
par
C3
; débouché le plus affuré da
lesjours
elles le deviendront
tous
confommeront plus de
tares, plus de
produdions des
RCEEESE
fon
farine. plas de vin,
manufacfc GlE-T-renrion de
plus de poif
- diriger de manière TAdmimitaton à
doie donc
pour rendre plus Boriffant augmenter leur richeffe
Royaume, en
le commerce du
augmenter les cuhurer,-8
par
C3 --- Page 44 ---
33 -
elle
les revenus de la, Couronne; Tintéret
confiquenr
des règlemens fages,
doit concilier, par
Colon.
du Commerce & celuidu
. &
Gouvernement doit encouragemen.
Le
à toutes les branches
protedion, non-fenlement encore à celles qui intédu commerce , mais plus
quifont la fource
refeardiredeneitf fes Colonies,
de fa richeffe.
TAdminiftation doit pourvoir
En meme-temps
de difette, dans le
à ce que dans les momens néceffaires aux Colonies s
Royaume, des farines
en être pourcependant
ces Colonies paiffent doit ètre. établi par une granvues ; ce moyen
avec les treize Etats
de liberté de cominerce alfujétic à des règles &
unis; mais cette liberté pour'les objets que pourà desi impofitions qui,
de France 2 falfent
roit fournir le commerce côté du commerce natiopencher la balance du fera 2lfez abondante en
nal , lorfque la dentée
les Colonies.
France pour en ètre exportée de fe pour livrer aux (péculaIl faut bien fe garder diétées par lavidité du
tions fauffes & forcées, fon intéreèt 5j.& pour
Colon, qui ne penfe vérité, qu'à il ne faut que jeter
fe convaincre de cette
& favoir que la
d'aeil fur FAngleterre ,
un coup
pendant tant d'années,
profpéité dont elle a joui --- Page 45 ---
elle ne l'a
duequ'l fon bill de
autre chofe qu'un
navigation, quin'en
cher la balance da règlement fage, qui fait pentagne; il ne faut commerce pour la Grande Bre:
forcé dans ce bill, qu'éviter ce qui fe trouve de
nemis.
qui a. fervi ia lui faire des
'enIl faut éncore favoir
fions
que la nature des
Angloifes &
Poffefla même, &
Françoifes n'eft
que les Colonies
mullement
fenrd'ung grand avantage refufé Françoifes jouif
gloifes, celui.de
aux Coloniès An:
cres terrés.
pouvoir faire exporter leurs fa-
- D'après ces ptincipes
tter dans le décail des incomtclables, il faut enColonies, & les divifer chofes dont ont befoin les
la
en trois
Métropole doit fournir
claftestécelles que
Erats- Unis peuvent feuls feule, celles que les
les Erts-Unis & la
fourniry & 'celles que
concurrence.
Métropole peuvent fournir en
Les premières font les
tes,les toiles unies,
foities, les toiles
peries, les
de coton & de fl,1 les Pein- draelincailleries, chapeaux, , les gafes & les
5 les bijouteries
mhodes, les
inftrumens de culure, les
, Targenterie, 3 les
le tabac & les cuirs
vins & les eaux-die-vie,
Celles
préparés,.
que les Erats.
peuvent feuls foutnir,
C 4
tes,les toiles unies,
foities, les toiles
peries, les
de coton & de fl,1 les Pein- draelincailleries, chapeaux, , les gafes & les
5 les bijouteries
mhodes, les
inftrumens de culure, les
, Targenterie, 3 les
le tabac & les cuirs
vins & les eaux-die-vie,
Celles
préparés,.
que les Erats.
peuvent feuls foutnir,
C 4 --- Page 46 ---
les
& de maifon:,
font les bois de conftrudion volailles vivantes, le
macures, les beftiaux- &
l'avoine & les cuirs en vert.
mais 3
fournir en conles Colonies peuvent
ra Celles que France,. font les farines, viandes
currence avec la
& poilfon falé.
la liberté du commerce
1l eft très-néceffaire que foit étendue fur-tous
donnéeaux treize Etats.Unis, de la Colonie , & qu'ils
les ports principaux
toute efpèce de matpaiffent librementy porter des
f forts s qu'ils
chandifes, 5 mais aveç
impôts de la première claffe;
n'en paiffent porter" aucune celles de la feconde,
en mettre de ttès-légers pour
qu'ils fafcelles de la troifième,
& de tels pour
naturel de ces dentécs
fent pencher ( vu le prix
le commerce
dans les Colonies ) la balance pout intérèt d'ei porter
de France, & qu'ils n'ayent haur ) que dans des
(ain que je Tai déjà dit plus
inftans de difette.
des Colonies qui peuvent
Pour les produdions
mème règle, foit
en être importées, 2 il faut que'la divifées en. trois
obfervée ; elles doivent ètre de celles dont: les
clalles: la première compofée direétement de nos
Erats-Unis peuvent fe fournir celles qu'ils ne doivent
Colonies ; la deuxième ,
la troifième : , colles
ponvoir en tirer; &
point --- Page 47 ---
ga'il eft indiférent qu'ils
pole oud la Colonie.
prennent a la' MétroCette première claffe eft la
des rafineries des
mélale& le rhum
ricain doit
Colonies; le Commerce Amépouvoir les exporter avec de
impofitions.
modiques
La deuxiehe doit être le fucre, le
digo,le. coton, 5 & généralement
café, l'inrécs dont le Commerce de
toutes les.denFrance
portation dans le
doitavoir l'imgrevées
Royaume ; elles doivent être
d'impofitionsde telle
avantageux.aux Américains de nacarejquilfoit les:
plus
en France gue de les
venir chetcher
La troifième, font prendre dans les Colonies,
tés dans lesColonies . les objets de commerce porilsine doivent être par le Commerce de France,
pofitions
grevés à lear fortic que d'imtrés-modiques.
Silon ne. fixoit que
nie pour les
queiques ports de la Coloéchanges avec les
réfuiteroit un grand. mal
Améticiins, il en
de cette Colonie
pour. toutes les, parties
qui feroient
ports. IL faur donneri à
éloignées de ces
exemple pour faire fentir Saint-Domingue la
un feul
tité : que l'on donne.
force de cette vé
que, le Cap Francois au Commerce delAmériau-Prince
feul; c'eftla partie du Portqui en ett à cent lieues,
qui. a le plus
queiques ports de la Coloéchanges avec les
réfuiteroit un grand. mal
Améticiins, il en
de cette Colonie
pour. toutes les, parties
qui feroient
ports. IL faur donneri à
éloignées de ces
exemple pour faire fentir Saint-Domingue la
un feul
tité : que l'on donne.
force de cette vé
que, le Cap Francois au Commerce delAmériau-Prince
feul; c'eftla partie du Portqui en ett à cent lieues,
qui. a le plus --- Page 48 ---
puifque dans cette
befcin de bois de batiment,
l'on ne
destremblemens de terre,
partie, à caufe
peut bâcit qu'en bois.
de l'intérèt du Gouvernement
e Il eft d'ailleurs
dans toutes les
la richeffe également
de répandre
Colonie.
parties de cette vafte
domaines doublés en cuivre > entrête1 Trente
fuffiront
dont quinze toujours en croifières,
nus,
la fraude, & feroient en mème
pour empècher former des marins; ; ces bâtimens
remps utiles à
la guerre.
ferviroient avec fuccès pendant de commerce
En établiffant plufieurs Villes
les
lon en rendroit toutes pardans la Colonie,
la
Boriflantes 5 on augmenteroit
ties également
les condes Villes, & par conféquent
population
tendre qu'à renfommateurs; 5 ce qui ne pourroit Rorifant.
dre le commerce du Royaume
d'éclais'occupe
a Il faut que le Gouvernement de rafiner les tales Colons fur la. manière
Eer
qu'alors les Amérifias & de les diftiller , parce
tafias, & la
deles emporter en
cains préféreroient
de richeffes de
Colonie auroit par-là un moyen
Chimiftes envoyés par le Gouverneplus. Des
feroient d'une grande
ment dans la Colonie,
les
fans cette précantion,
ariliré fur ce point 5
à la France cette bran
Anglois enleveront toujours --- Page 49 ---
chedocommases far
5 & il eft effentiel de les
Ce point, puifque les tafias font
primer
tour le
la boiffon de
che de peuple en Amérique , & que cette brancommerce, rendue
procurereit d'autres. Il eft donc àlAaglerere, lui en
occuper
néceffaire de s'en
lui faire fétieufement, ainfi que des. moyens de
- des
égaler au moins la réputation du
Colonies Angloifes.
rhum
Pour éviter les fraudes
entre les François & les qui pourroient fe faire
limporration que
Américains, tant pour
il doit être établi pour l'exportation des denrées,
Douanes des
une correfpondance entre les
ports de la ports de la Colonie, & celles des
n'arriveroient Métropole; & que les navires qui
leurs Jettres point chargés des, effets ftipulés
, ou qui arriveroient
Par
plus d'effers qu'il n'en eft
chargés de
nus de payer l'impofition mentionné, foient tecette denrée vendue
double de celle que
a
Paye
Il claufi
P'Etranger.
de
néceflaire : d'érablir.d des paquebots
gulièrement correfgondhance, dont les départs foient réfixés & d'an pert défigné
ferendrechaque mois aux
> pour
des Colonies à la
Colonies, & de même
Métropole (1); mais pour.
(1) Il faut que ces bâtimens foient
légers, deftinés à
tecette denrée vendue
double de celle que
a
Paye
Il claufi
P'Etranger.
de
néceflaire : d'érablir.d des paquebots
gulièrement correfgondhance, dont les départs foient réfixés & d'an pert défigné
ferendrechaque mois aux
> pour
des Colonies à la
Colonies, & de même
Métropole (1); mais pour.
(1) Il faut que ces bâtimens foient
légers, deftinés à --- Page 50 ---
& ces paquebots , il
établir cette correfpondance
faut
faire un traité avec une Compagnic
ne
pas le droit exclufif de porter les lettres
qui ait feule
qui
fur des bârimens de quatre cents tonmeaux,
font que des bâtimens de comréellement ne
& l'érabliffement ne pettmerce, dont l'objet
enrichir une Compaguie,
vent être propres qu'à
fait
obtenir ce privilége, a sfrement
qui, pour L'inconvénient réel de cet établifdes facrifices.
dont tous
le Commetceid
fement, eft d'inquiéter
toujours
les' bâtimens éprouvent une inquifition d'aules empêcher de fe charger
- facheufe, pour
Colenies la pefanteur des
cune lettre pour les
ralentiffoit
bâtimens chargés de porter des letres,
arrivée nuifoit beaucôup aux fpéculaleur
,
âvant touts doivent avoit
tions de commerce qui,
car
objet d'être dirigées avec promptirade,
pour
domaine dans les Colonies, chaque mois, &
remplacer un
bâtimens de commerce,.
fur-tout , que ce ne foient pointdes
à porter des
& reffemblant à des hourques 5 plus propre
avoir
marchandifes 3 ce à quoi ils étoient cmployés > qu'à de,
marche
; but que l'on auroit dû fc propoler
une
légère
n'a-t-il été
remplir en les inftituant; ; auffi cet établiffement fervir à
& lcs bâtimens n'ont-ils jamais pu
qu'onéreux ,
dit deftinés. :
F'ofage auquel on les-avoit --- Page 51 ---
c'eft le feul
moyen, de - les
aux fpéculateurs
rendre, avantageufes
Il devroit donc dans les derniers
que mois, partir de Rochefort
jours de chaveau, qui iroit relever le
un domaine nouvoyé dans nos Colonies; il plas.anciennement enles états des vaiffeaux
feroit chargé de porrer
rens ports pour les Colonies; qui partiroient des différoit aux Ifles du venr, oi il ce domaine touchepuis il continueroit fa marche laifferoit un paquer,
gue, Il en feroit ufé de même pour Saint- Domindomaine de cette
pour le départ du
états de Douanes. Colonie, qui rapporteroir les
audi
en Europe. Ce vaiffeau
chargé de Porter les lettres des
feroit
qui voudroient les adreffer
particuliers
lonies, foit en France.
Par lui, foit aux CoLa branche de commerce
de richeffes à ceux qui le quirapporte le moing
plus utile au
font, & cependant la
telots gu'elle Royaume, Par T'excellence des m2de la
- forme, c'eft fans contredit la
morue, de la baleine
pèche
5 & celle
Gouvernement lui doir donc
dabareng.Le
de luifournir des
cet
formés
matelots de la marine encouriagement,
en efcouades 5 & commandés, militaire,
Ollicierss Oficiers, à la
Par de bastaires des bâtimens
charge par les propriéqui envetront à la pêche, de
, Par T'excellence des m2de la
- forme, c'eft fans contredit la
morue, de la baleine
pèche
5 & celle
Gouvernement lui doir donc
dabareng.Le
de luifournir des
cet
formés
matelots de la marine encouriagement,
en efcouades 5 & commandés, militaire,
Ollicierss Oficiers, à la
Par de bastaires des bâtimens
charge par les propriéqui envetront à la pêche, de --- Page 52 ---
à leurs frais ces matelots, pendant le
fubftanter
ainfi que le Roi le'
temps qu'ils s'èn ferviront, leur donnant unc
feroit, & à fa décharge, en
8 'un capot;
prime légère, fixée parl le Miniftre,
le
d'une grande économie pour
par ce' moyen
fe formeroit d'éxcellens ma-.
Tréfor public 5 il
artive, ne penvent &
rins qui, lorfque la guerre
être employés aux pècheries.
ne doivent pas
dansce Mémoire, 5 part
Cette idée que jinsère
eft impofible
où je fuis, qu'il
de la perfualion enfin les yeux fur la Confirution
que Tonn'ouvre la Marine Françoife €, & qu'on
que doit avoir
puiffe fairé la
ne lai en forme une telle, qu'elle
chofe faloi à toutes les Marines de lUnivers; peuvent
fi la Nation fent les moyenis qui
cile,
de la
être entre les mains de l'Adminiftrateur
cet inftant de régénération
Marine, & combien
Dans
les mettte en action.
eft favorable pour
jai faites far les vaif
Jes longues traverfées que
& la poflibifeaux, Taiea le temps de réféchir, fur les perfecdes connoiffances
lité d'acquérir
de la Confticution de
tions otl les inconvéniens
m'a
la Marine du Royaume : mon défeavrement je les ai réfait mertre Tun & l'autre par écrit;
de Mémoire > > je Tai augdigés depuis en corps
j'ai acquifes de
menté pat les connoilfances que --- Page 53 ---
toutes Tes Puillances
à portée de fcruter les Européennes, dont j'ai été
détails.
moyens dansiles plus grands
Ileft auffi nécellaire de
de donner des primes
prendte enfin le parti
objers de commerce d'encouingemen à tous lés
plus abandonner le qui.en ont befoin, & de ne
e Je préfirerois commerce à lui-mème.
des primes
inSinimenr, au-lieu de donner
tant une Fois denconragemen, formée
que la Nation s'6a
donnât 'des efcouades une marinen militaire , l'on en
au
avec - plos d'économie commerce 5 pour armer
vaiffeaux qui feroient les Pour le Commercait, les
devroit accorder les
commerces auxquels on
feroienetenus qu'a donner ptimesy les Armateurs ne
du Roi, aux Matelors une folde égale a celle
par la Matine Royale: qui lear feroient fournis
duiroit pas pour le Roi qu'elle économie ne'
une
protion',e en, lui procurant
femblable difpondes Matelots!
Favantage de lui former
Réfexions.
D'après cet
qu'eft une auffi expofe, belle 2 qui doir faire connoître ce
Domingus, on eft à Colonie que celle de Saints
portée de juger de la valeur
aux Matelors une folde égale a celle
par la Matine Royale: qui lear feroient fournis
duiroit pas pour le Roi qu'elle économie ne'
une
protion',e en, lui procurant
femblable difpondes Matelots!
Favantage de lui former
Réfexions.
D'après cet
qu'eft une auffi expofe, belle 2 qui doir faire connoître ce
Domingus, on eft à Colonie que celle de Saints
portée de juger de la valeur --- Page 54 ---
48.
que jai G fouvent etr
de. ces faux raifonnemens,
car les erreurs fei
tendu faire dans le monde ; (
avoir
perpétnent ) que la France ne peur point avoir, que
qu'elle ne doit point én
de Marine,
elle ett le
c'eft chofe trop chère; & cependant de fa véritable grane
feul appui de fa richeffe &
1e 02
deur..
n'cût-elle mème pointds Colonies,
La France
d'une Marine : Les Anglois,
poutroirelle: fe palee
les: maictes del nousin=
ils pas
ne deviendroisnt
de nos côres 2 Cetté
cabotage
terdire a jufqu'an
2 Par:
fère, &5 altière a nlariveroitelle pas.,
Nation-
, par cet. abandony
çette erreur de TAdminifitation. Le feal moyen : diy,
univerfelle?
à la Monarchie,
du com
en'e effers
ehdefarendiemaine
arrivers
Nationss car celni-li, ell-réela
merce de toutes. les
qui règne en de/pore
lement le Roi de r'Univers,.4
sonioiy
fur, fes richelles. du io/l el T0 exerceroit L
cet
Peut-on douter que TAuglevene de: la Marine
Empire le jour de la deftraction affurance, plus de.
Frangoife? Je le dis avec relever la forrune
de moyens de'
Marine, > plus
de la France.
nul pays N iumonde
Imeferoit aifédeptotwverques la France de primér par
n'a plus de facilités que
Nations, S elle efe
celles de toutes:le
fa Marine
convaincu --- Page 55 ---
conyainc
titurion., qu'aticuine marine du
& gu'il eft
mondenide Conf
une à la fienne.
néceffaire d'en donner
LAngleee.d d'une part
enorgucillie de fes derniers épuifée, & de l'aurre
faire autant. (r)
fucces; ne
On entend
pouvoir en
mondeynon moins avancer une autre erreur dans le
ner la marine,
grande que celle d'abandonfoutenir fes Colonies, celleyqu'il fuffit d'ane matine
penfes
& que les fortifier eft Pour
quoi eft.ce Apeidhunscationito du Colon,n mais déa qui
fon.avis? C'eft qu'il lui
pourrée foit ilappanient, & qu'il lai fuffit importe peu
achetée,d Pour lêtre
que fa denfaut.qu'elle le foit
chèremenr,
ment, eft le maitre par celui qui, Pour le qu'il
liberté de les
des mers, > parce
mocalculer
exporter: mais l'Etat qu'il a la
ainfisil faut
ne doit
que momentsanément que tAdminitrarsur pas
point
les mers
voye
libres, que la France,
peuvene n'ètre
engagée dans une
(1) Cette réfexion étoit
tion moire, en 1783; mais les fautes jofte quand j'ai formé ce M6ayant relévé le.
moktipliées de
quent fa Hichieft'te Commerce
TAdminifra.
cc qu'elle -
n'auroit fon ctédit, dAaglaert, fa fitation & par confé.
Olfom.far jamais da sedevenir. eft aujouredhui
adminif. des Colonies.
B
'ètre
engagée dans une
(1) Cette réfexion étoit
tion moire, en 1783; mais les fautes jofte quand j'ai formé ce M6ayant relévé le.
moktipliées de
quent fa Hichieft'te Commerce
TAdminifra.
cc qu'elle -
n'auroit fon ctédit, dAaglaert, fa fitation & par confé.
Olfom.far jamais da sedevenir. eft aujouredhui
adminif. des Colonies.
B --- Page 56 ---
50 être dinraite de toutguere du Cottinens, peut
vers la marine 5.
fes efforts & fes moyens
ner
ennemi cruel des Navigateurs,
que le vent, cet
fes Alottes hors d'6mneinennncmencr 7
'mêttre
formé dans le
peur
qu'an orage imprévu, fur fes Colotat d'agir;
peat fondre
forces
nord de TAmérique, il eft néceflaire que des
nies, & qu'alors
des éfforts dirigés
de terre les préfervent donc de néceflité indif
elle; quiliet
fortifiés
contre
ayent des points
penfable qu'elles
feroit Hiaconféquence
bien. choifis. Car quelle aifferoit à fès proptes
d'ane Adminidtation quil entretiennent la navigaforces, des Colonies qui vailfeanx, & qu'one: fage
tion de plus de mille dix ans de paix pouroir péut- a
de
des coadminiftration
rendent au Royaame
:
être doubler : qui
le plus bel indigo poar
fes fabriques,
des
tons pour
des fuéres pour festafinedes, dans
fes teintures >
les fuctes', fe verfent
cafés qui, ainfi que
& qui fervent a -
tous lès marchés de TEnrope; des vins , des toiles >
Texportation des farines, des gazes de. nos. mades foieries, des draperies,
milie autres objets
nufachures, fars y comprendre Villes de Bordeaux-, de
qui font la richeffe des àla navigarion de tous
Nantes, , & qui fournilffent
& sugmenteront
qui ont augmenté
les ports --- Page 57 ---
tous les jours les
5I
revenus du Tréfor
Faugmentation des douanes;
public par
qui doivent faire circuler
enfin, des Colonies
ou exportation
un jour, en
millions,
> beaucoup plus de.trois imporation
cents
OBSERVATIO
NS
Pour les provinces
culemene des barrières interefes a s'oppofer au redu Royaume.
a la fronière extrème
Pour fe faire une idée
peur avoir la Nation
jufte de lintérée
à la frontière da
au reculement des barrières quie
barrière à la frontière Royaume > ou de laiffer. cette
intéreltées, l'Alface qui fépate les Provinces
& le Barrois
s les Evèchés, la
la
, des Provinces de la
Lorraine
Champagne, du
Bourgogne, de
il faut d'abord
Scillonnois, de la
d'un
faire précéder ces Eandie;
raifonnement qui
obfervations
bur que l'on doit fe puiffe faire connoitre le
d'un tarif,
propofer par Tétablifemene
Quel efto cebur? De défendre
pays, des entreptifes du
le commerce d'un
Penvironment : c'étoit-la commerce fans
de ceux qui
doute Tobjet que
D 2
, du
Bourgogne, de
il faut d'abord
Scillonnois, de la
d'un
faire précéder ces Eandie;
raifonnement qui
obfervations
bur que l'on doit fe puiffe faire connoitre le
d'un tarif,
propofer par Tétablifemene
Quel efto cebur? De défendre
pays, des entreptifes du
le commerce d'un
Penvironment : c'étoit-la commerce fans
de ceux qui
doute Tobjet que
D 2 --- Page 58 ---
établit le tarif dans
Colbert avoit en vue lorfqu'il
le Royaume
auffi jufte, auffi inconPartant d'un principe
des Provinces de
teftable, peutil être de Tintérèt
cclles qui
du Royaume, , de foumertre
l'intérienr
à en fouffrir
font féparées d'elles par une barrière, extrème ? Non
recalement à leur frontière
le
le Royaume n'y a aucun intérèt,
fans doute ; car
contre lui qu'eft placée la
puilque ce n'eft point
contre les Provinces
barriète," mais, au contraire, 2 barrière, & que de
dont il fera féparé par cette quelquesunes de ces
voir priver, par exemple, de pouvoir cultiver du
Provinces de Tavantage
le prix moins cher
n'en feroit pas payer
tabac >
qui ne le caltiveroit point.
au refte du Royauine
qu'il doit être le feul
J'ai énoncé le tabac, parce exifter déformais,
objet de prohibition qui puilfe n'eft un impôr
& que cet objet de prohibition foumettent volontaicement; ;
que pour deux qui s'y foit forcé de conyenir de
il n'eft perfonne qui ne donc l'objet important pour
cette vétité. Quel-elt
les Provinces ayent le
le Royaume ? Que toutes portent également le
mème régime d'impofition, La Nation ne doit
fardean de la charge publique:
les Provinces
soppofer à ce que
certainement pas d'elles spar! rlabarrière, portent
quirelierontf féparées --- Page 59 ---
de plus la
abfolament furcharge de cette barrière,
dirigée contre leur
s qui fera
n'en tireront pas moins du indoftrie ; car elles
productions de fes
Royaume toutes les
ront fans droir; inais manufidures, qui ileur arriveentrer dans Pintérieur lor/qu'elles voudront faire
briqués
de la France les
Par leur
objers fabartière,
induficie, elles rencontreront
qui fera pefer fur elle
la
qui fera tour à
une impolition
rieur du Royaume. lavantage des Provinces de l'intétion de cettey vérité Ilne pourroit y avoira Tallégaception:ce feroit inconteftible, qu'une feule" exle tarif préfenté RT'Affembléa
par M. de
Natonalesadorelit
Alfemblée desNotables. Calonne à la première
vre dirredexion,
Ce uonumgnichefodies
que pour
d'iscoifiquence, 2 n'étoit formé
remplir un feul
ter Pour un inflant la
objer, celui d'angmenruinant le Commerce recette du Tréfor royal, , en
du
l'examen fait de ce tarif, Royaume : c'eft ce que
dont je vais donner le
commentire, m'a mis à
effet produiroit
Portée. de juger.
un femblable
Quel
fer 2-peu-près
tarif? Celui de
roient
autant far les Provinces
pefoumifes, que fur celles dont
qui y fcféparées par la barrière,
elles feroient
Jc ne puis donc
gement dirigé,
que raifonner fur un tarif fapour faire connoitrea T'Afemblée
D 3
que
dont je vais donner le
commentire, m'a mis à
effet produiroit
Portée. de juger.
un femblable
Quel
fer 2-peu-près
tarif? Celui de
roient
autant far les Provinces
pefoumifes, que fur celles dont
qui y fcféparées par la barrière,
elles feroient
Jc ne puis donc
gement dirigé,
que raifonner fur un tarif fapour faire connoitrea T'Afemblée
D 3 --- Page 60 ---
Nationale
culer les combien peu il lui eft intéreffant
da
bartières à la frontière
de revinces qui aujoard'hui fe
extrême des Protrouvent
Royaume .
par la barrière; & dans
féparées du
je dirai que pour
cette hypothefe 2,
ne
opérer, , PAifemblée Nationale
dairconfalerque le voeu
polent au reculement de la desProvincesg guis'opdu Royaume n'a
.
barrière ; càr le refte
Provinces fe
aucun'intérér à lexiger& fices
trompent fur leurs
tages, n'eft-il pas
véritables avantion, qui n'a aucun encore préférable pour la NaJeur erreur, Du
intérér oppofé, de leur
D1e ainfi que lancien
laifer
tiennent ces
régime
Si Provinces?
auquel
la a Elles fonrplacées entre la
Hollande,
la.
padsAeniaicame
TAngletetre,
Hare-dllemininc &
que font entr'eux 2 :
du ces
commerce
RAREES
chées a ce
divers Erats ; elles font attacommerce, dont elles
vantage 5 elles difent
la
connoiffent l'aplacéeal leur frontière que
barrière qui feroic
merce a yne DI
ce
:
gêne
comenstine.afhyjeitone
dre une
qui, lui feroit bientôt
le
autre direcion, le
pren3 Palatinar 2, le
de
tranfporteroit dans
L'on ne 0 pays
Baden 8c le
quitte point un
Brisgaw,
connoît Rf des avantages dont commerce que, l'an
adopter un autre régime €D l'an eft sir, pour
qui ne préfente d'a- --- Page 61 ---
idégu. wantages qu'en; péculation dont V om peut être
1W
55 Que doit-on conclure de ces énoncést
effet, f la Nation adopte un
Qu'en
faire profpérer fon
tarif- qui puiffe
férêt à porter la, barrière commerce; elle n'a aucun inentre la frontière extrème
duRoyaume & FErtangers gu'elle
sraire, > la laifer entre ces: Provinces doir, au- çoncontre le teculement,s
qui réclament
cellesdurefledu
puifqu'elles font perfuadées
Roysume,
.tageuix à leur
gue ce régime eftavantrompe furfon commerces intérèt. & que rarement lon fe
- Sila Nation adopte un tarif tel
fenté par M, de Calonie à lAffemblée que celai prebless comme dans ce cas il
des Norales deux, parties,
portera également fur
en-deçà & en-delà de la
teculement,s
qui réclament
cellesdurefledu
puifqu'elles font perfuadées
Roysume,
.tageuix à leur
gue ce régime eftavantrompe furfon commerces intérèt. & que rarement lon fe
- Sila Nation adopte un tarif tel
fenté par M, de Calonie à lAffemblée que celai prebless comme dans ce cas il
des Norales deux, parties,
portera également fur
en-deçà & en-delà de la rière en n'en faifant qu'une
barsalots.
opération filcale;
it.importe peu fux Provinces foumifes
tatifqu'ellefoir encredeux Provinces du
au
oud la frontière extrêmes mais
Royaumie,
TAflemblée Nationale,
je me perfuade que
pefant dans fa
2vantages d'un tarif bien
fagelle les
qui puiffe être utile à la richefle far.nenadopren du
qu'un
Partira-t-on, pour connoitre
Royaume.
convéniens pour l'intérieur du lavantage ou lesinlemenr des
Royaume, du recubarrières 2 des volumes
mulripliés &
--- Page 62 ---
remplis de ealculs
S6
cette opération PJavouerai quiront été faits pour oit contre
ouviages, les avoir
qu'après avoir la, ces
des allertions
médités je n'y ai trouvé
preuves, ne pour ou contre 3 toutes avancées que
d'idées
préfentant par confiquent
fan's
former d'après lefquelles il étoit
qa'un chaos
luneopinion. Cequim'a impoflible de fe
fi penfée, après y avoir
confirmé ans cette
des calculs avoient rilaipimpandilieh, c'eft
Farantage,
pu démontrer la
gue
pour le
vérité de
barrières ; les
Royaume, du reculement des
recdlemens, auroient Adminifrateurs qui ont voulu ce
les auroient fait connoitre fit.mprimer ces' calculs,
nier Adminiftrareur
au Public, Pour le derfemblée des Notables, qui a préfenté le tarifa l'AT
problématique
fon intention n'a être
fon tarif;e elle étoit pour ceux qui ont la & médité pu
les revenas du
d'angmenter, le
plan, auroit Roi; & le réfulcat final plaspoflible, d'un
du
prodnitla raine totale du
f beau
Royaume. Le Traité de
Commerce
gleterre met tout le
Commerce avec l'Anceit n'eft pas Qué je
monde à portée d'en
les
n'aye cherché a mettre juger;
Adminitiateurs contre
en garde
qui peut fe juftifier
l'effet dece Traité, ce
Lille, à M. le Comte par une lettre que jaiéctice de
tour d'un voyage
de Vergennes, , à mon rédAngletare, oit j'avois vu avec
f beau
Royaume. Le Traité de
Commerce
gleterre met tout le
Commerce avec l'Anceit n'eft pas Qué je
monde à portée d'en
les
n'aye cherché a mettre juger;
Adminitiateurs contre
en garde
qui peut fe juftifier
l'effet dece Traité, ce
Lille, à M. le Comte par une lettre que jaiéctice de
tour d'un voyage
de Vergennes, , à mon rédAngletare, oit j'avois vu avec --- Page 63 ---
ebfervation & gexion 57
Pays; cette lettre fe
les Miaiufidures de ce
ouvrage.
trouvera à la' fuite de
cet
a fixer Revenons a mon fujet. Si
mon opinion d'une
je n'ai pu trouver
onvrnges qui ont été faits manière folide dans les
lement des barrières, pour & contre le recuà TAMfemblée
même dans un
cet
Provinciale de
rapport fait
ouvrage foit
Lorraine, >
la
-
vraiment digne
quoique
précifion', 3 la nerteré avec
d'admiration par
dû opinions pour & contre laguelle il préfente fes
révenir d'chercher dans cette opération; j'ai donc
raifons
le tarif propofe les
les Provinces defoppofition que mettoient à le
gu'on
recevoir
Dans cet cxamen, vouloity foumetre.
tarif n'éroit
je me fuis convaincu
truire
gu'tune opération
que ce
toute induftrie
ffcale, qui alloit dé
fendre les manufactures nationale, du
an-lieu de dédes pays qui
Royaume contre celles
Partant de enviconnent la France.
vinces
cette donnée,Tai examiné files
nufacurese non-foumifes au carif, vertoient
Proencore dans
leurs mapourvues de toutesles
éroicnt
matières
eseutoreirene
ture, néceffaires ; & Gi les premières qui leur
fabriqués chez
objets de même naFEsranger 3 étoient grevés de --- Page 64 ---
58 entrée, pour que les mar
droits affez forts à leur
puffent fourenit la
nufackures de, ces Provinces chez nos voifins 5
concurrence de elles-érablies de futaie, qui font une granj'ai examiné G les. bois des proptiétaires qui ont
de partic de-la richelfe deleur rerimoiat.dun
fu ménager cette portion,
de varecevroient un accroifement
fi grand pris,
mife à leur exportarions
leur. par la probibition la culrire des vigues, qui dans
Jai examiné f
fur des monragnes quil
font placées
qui
ces, Provinces demployetid d'autre culture,
fcroit impolible d'une grande pactie; des Habitans
fondencla fortune
deraiteparie tarif:f
feroit pas
deftucde ces Provinces,ne
efet de
-
pasie mème
ce tarifne produitoit - des moutons étrangers suqui,
tion du commerce
eces
:
été engraillés daus les.P pituragerde dans
après avoir ayoir! Hamhesinvemne vont (erProvinces,y
de laine commune,
leurs manufadures
du marché de Poillys
vir : à Targrendionienas fucres
ces. Provinces
f le poitlon falé, les
s,.que
des frais
-
tirer de la France. quaves terres ne
ne Pouroient 11 vu la cherté des tran(porrs Per deces Proénormes,
ruine
commibuerotent 9539
meinrishemeise de tranfit, auquel
vincess 151
f, enin,lee commerce, 1 leur pofition dont
font invités ces Provinces par
Ci
s
vir : à Targrendionienas fucres
ces. Provinces
f le poitlon falé, les
s,.que
des frais
-
tirer de la France. quaves terres ne
ne Pouroient 11 vu la cherté des tran(porrs Per deces Proénormes,
ruine
commibuerotent 9539
meinrishemeise de tranfit, auquel
vincess 151
f, enin,lee commerce, 1 leur pofition dont
font invités ces Provinces par
Ci --- Page 65 ---
j'ai déja parlé
par Téablifoment (1), ne feroit pas rotalement décruit
-Un Gouvernemenc datauifaisur frontière extrémic.
petit canal qui fournit. fage ne taric jamais le plus
fes Provincess il
des moyens de richeffes à
gir ces canaux; & s'occupe, au contraire, a élardevient facilea une quand Par euxlor arrive a il
qui fe montre à découvert, Adminilrations éclairée & Iage,
d'établir des impôrs
detrouver des moyens
Si les, provinces pour fournir à fes befoins,
rif, devoient rencontrer que l'on veut foumertre au' tablilfement, feerrifdevoit cés avantages dans fon étamémepoinr obilles
fenlementles laifferau
ces
auroictrouvéess nul doure
Si,au bentseraereaeice alorsavec
gue
tran/port.
la misere, que doivent faire
&
de les
ceux
-eri
tepréfenrer? ? Peindre S. qui font chargés
chife & limplicité a
ce rablean' avec franne péut être de les une Nation dont Tintention
cet effer fans aucune ruiner & de produire
les Sinpingpiakeaming utilité pour elle: où affeoir
loriquépuilies de nuque (F) toutes Iadéyencommene les
de cette pofition, il
eaux de ces Provinccs.
faut oblerver
TEimanger, & Par
ont leur cours vers
avec- lui,
confaquent facilitent leur a commerce
r --- Page 66 ---
méraire, 3 il ne leur reftera
des Villages
qu'un fol fans
déferts, dès Villes fans
culture,
Ce tablean n'eft point
induftric?
Provinces à porter les chargé; rien n'invite ces
dans lintérieur du
objets de leur fabrication
deftinés à Phabillement Royaume, G ce n'eft les draps
des
pes font dans ces' Provinces troupes ; & les trouaucune efpèce de' facilités mèmes. Elles n'ont
dans lintérieur du
pour leur tranfport
en a donné
Royaume, , & la nature leur
en
pour. tranfporter leurs
Flandre, en Hollande, dans produdions
haure
la baffe & la
rif Allemagne, , en Suifle; &
le
propofé à T'Afemblée
cependant tanombre de leurs
des Notables grève
fortie à l'Etranger, productions d'indufitie a leur
portion équivalente, fans grever, dans une proLes, matières
celles qui en arrivent.
factures naiflantes premières de
3 néceflaires aux manude droits
ces Provinces, font
d'aurtes qui apportent une gêne à leur grevées
de ces matières
entrée;
d'affez forts
les
premières en paieront
des beftiaux pour
exclure. II n'eft pas parlé
vivans, des
qui.font fi nécefifaires-au plombs, s des étaims,
vinces : ce filence eft
commerce de ces Prol'arbitraire, Plufeurs effrayant 3 puifqu'it laiffe
objets
pays, dont ils font un
fabriqués dans ces
grand commerce aux foires
à leur grevées
de ces matières
entrée;
d'affez forts
les
premières en paieront
des beftiaux pour
exclure. II n'eft pas parlé
vivans, des
qui.font fi nécefifaires-au plombs, s des étaims,
vinces : ce filence eft
commerce de ces Prol'arbitraire, Plufeurs effrayant 3 puifqu'it laiffe
objets
pays, dont ils font un
fabriqués dans ces
grand commerce aux foires --- Page 67 ---
de
GI
baffe - Allemagne, font
foitie, tandis que les fabrications grevés de droirs de
mème'nature
font grevées que celles de nos étrangeres de
enfin, les droits de droits trops legers mannfacures a leur
>
voir été nuancés établis par cé tarif femblent entrée;
Le
que pour aggraver les
n'adéaftreux, commencaire du tarif, gui fait impôrs.
cre
mais. vfai, doit achever ce tableau
bles, que celui préfenté à
de convainpar M. de Calonne, TAffemblée des Notafealement de ces
produiroit la
le Royaume.
Provinces, > mais encote ruine,non- de
Quel pourroic
tour
Nation de reculer d'ailleurs être
tion du bail
les batrières lavantage avant pour la
actuel de la Ferme
lgmpiramanque de toutes les
générale P L'on
établir les
données néceffaires
tarif nouveau changemens à faire au
Pour
vinces
dont on va ellayer bail, d'aprèsle
d'ici qui n'y feront point
l'effer; des Proà lexpiration de
enfermées,
mes_s'il ne feroit
ce baily. fpéculer pourront,
mander le reculement pas de leur intérét elles-me- de
Ne vaue-il
à leur fronticre
de.
doir leur être pas mieux les convaincre fi extrème, le
qu'elles
utile, que les forcer
tarif
duire leur patfiftent à rejeter? & G. le tarif d'adoprer ce
ruine, n'eft-il
doit propas préférable de: ne --- Page 68 ---
pas la confommer ? fur - tout
n'ayant aucun objer d'utilité
cette opération
tage du Royaume,
réelle pour lavanSi l'on portoit la barrière
parviendroit-on- à fe défendre au Rhin, comment
Ce
de la
fleuve, femé
contrebande?
d'ifles, ne
pouvoir empêcher l'entrée ni permettroit la
pas de
les marchandifes, fans
fortie de toutes
reculement des
payer des droits; ; &, file
barrières étoit
roit-il pas préférable de.
néceffaire, ne fetre de
placer la barrière au cenTAlface, ce qui laifleroit la
rabac.a toute la partie de
culture du
eft. adonnée?
cette Province, qui y
Comment parvenirà enfermer dans
le Comté de Biftche,
la barrière
entouré far
quarts de fa frontière de
plus des trois
de gardes
pays. érangerswaearmée
n'empécheroit pas la
ce pays, couvert de forèts. En contrebande dans
l'on place une barrière, fa
général, lorfque
à quelques lieucs de la véritable polition eft
voir farveiller l'arrivée frontière, afin de pourègle doit s'obferver de la contrebande : cette
bien
- la frontière
plus encore' lorfque
duétion.
préfente des facilités pour. fon introMais eft-il néceffaire d'une barrière
parer un grand pays de
pour féPEranger ? fon com-
èts. En contrebande dans
l'on place une barrière, fa
général, lorfque
à quelques lieucs de la véritable polition eft
voir farveiller l'arrivée frontière, afin de pourègle doit s'obferver de la contrebande : cette
bien
- la frontière
plus encore' lorfque
duétion.
préfente des facilités pour. fon introMais eft-il néceffaire d'une barrière
parer un grand pays de
pour féPEranger ? fon com- --- Page 69 ---
merce a-t-il befoin de
ce que je ne crois pas; cette: prorection 2 C'eft
vérité touche au moment f'imagine, de
même que cette
dence. Mon opinion
frapper par fon éviRoyaume de France, s'il particulière eft que Ic
tituée comme elle devroit avoir une Marine conf
prime & des matelots de la lêtre, donnant une
commerce des pécheries, Marine militaire au
foin d'interdire dans fes n'auroit pas mème bel'entréedes pécheries
polfeffions en
vroit-il
étrangères : au
Europe >
y avoir que cet
furplus ne dequi feroit fufceptible
objet de commercd
Avec des Alfemblées d'être fujer à des droits.
ques années, & ces vérités Nationales, encore quelmatiques,
ne feront plus problé.
Je paffe donc à l'examen
TAffemblée des
du tarif propofé à
gu'il eft indifponfable Norables, J & aux modifications
d'y faire. --- Page 70 ---
OBSERVATIONS
à faire pour Pétablif
Sur les modifications
du Tarif.
: fement
des Mémoires
Extrait de la colledtion
Notables 5,
à PAlfemblée des
à
profentes
ou additions y
avec les changemens
faire.
Estrait font
[ Tous les anticles de cet
& les
avec des guillemets >
marqués
réfexions de TAuteurfaiven.
DENTREE
DROITS
d'entrée dans le Royaume font fixés
Lw droits
claffe à un quart pour cent;
39 dans la première deux & demi 5 dans! la troi32 dans la feconde,
la
à fept &
fième à cing, dans quatrième
à dix : dans la fixième
dans la cinquième
s demi;
* à douze peur cent. été
felon le plus
ces droits ont gradués
3B Tous
ou
és
réfexions de TAuteurfaiven.
DENTREE
DROITS
d'entrée dans le Royaume font fixés
Lw droits
claffe à un quart pour cent;
39 dans la première deux & demi 5 dans! la troi32 dans la feconde,
la
à fept &
fième à cing, dans quatrième
à dix : dans la fixième
dans la cinquième
s demi;
* à douze peur cent. été
felon le plus
ces droits ont gradués
3B Tous
ou --- Page 71 ---
s) Gu moins d'utilité 65
9>. Royaume les
dont peuvent être pour le
>>
marchandifes
tranger. >3
qu'il tire de l'EII devroity y avoir
tâc les droits à
une feprième
quinze
claffe.qur
a vingt, & même à pour cent ; une
tains
CRE
objets,
vinge-cing fera
pour cent fur cerle cours de ainfquil
facile de le
ces obfervations
juger dans
remarquer que les
far le tarif Il eft à
fur différens
gradations qui ont été miles
peuvent être objers, font peu réféchies
que le réfultat de la
: & ne.
laquelle le tarif
légéreté avec
tables aveir été préfenté à TAffemblee des
étoit en
formé par
Noplace au
TAdmunitrarer qui
bléé; CC dont on commencemenr fe
de cette Affemqui fuit.
convaincra facilement
par ce
ct Ainfi, l'on a réduit
3> quart pour cent
au plus petic droir, 2 à un
35 mière claffe, qui fenlement, les objers de la
s5 nécellité
fontles marières
preabfolue
premières de
s navigation, tels Pour nos manufadutes &
32 munitions
que lest bois de
notre
navales, les
conftrudion, les
A laines, poils de
chanvres, lins,
35 fervant
toutes
les corons >
aux
fortes, ingrédiens
Oefery. far reistures, aux papeteries, & attres
TAdninif. des Colonies.
E --- Page 72 ---
2: marchundifes demème
3> trop favorifer
nature, dont on ne. peur
99 foumifes à Timportation : on ne. les auroir
aucun droit
52 pas eu en vue
d'entrés, flon n'avoir
3> ble,de fe
2 par cet affujertifement infenfiprocurer une
a ce gui fera
connoiffance exacte-de
importé, >>
Rien n'eft G fage que la
ticle, mais l'on auroit dû di(polition de cet aten vert, G nécellaires
y comprendre les cuirs
peries, S
aux fabrications der nos tand'aucune que nous ne pouvons nous
de nos poffelions colBniales procurer
cependant certain que le
: il eft.
pas la quatrième
Royaume n'en fournic
fes tanneries
partie de ceux qu'il faudroit à
> quoique ce foit une
commerce & de fabrication
branche de
devroir
que le Gouvernement
s'occuper à relever, L'Edit des
porté une atteinte mortelle; &
cuirs y a
que, loin.que l'on ait rien fait depais cette époremède au mal, il femble
pour appliquer le
à laggraver; furcharge
que tout ait concouru
procurer aux Tanneurs nouvelle, du
aucun foin Pour
fi
tan de bonne
- précieux Pour leur fabrication
qualité,
merce vicieux, qui n'ont
; traités de comCe point,
rempli d'autre objer, fur
E 2 que d'achever de
aux' tauneries : tel eft le Potter led coup mortel
tableau. exaét de cette
cette époremède au mal, il femble
pour appliquer le
à laggraver; furcharge
que tout ait concouru
procurer aux Tanneurs nouvelle, du
aucun foin Pour
fi
tan de bonne
- précieux Pour leur fabrication
qualité,
merce vicieux, qui n'ont
; traités de comCe point,
rempli d'autre objer, fur
E 2 que d'achever de
aux' tauneries : tel eft le Potter led coup mortel
tableau. exaét de cette --- Page 73 ---
fabrication
& de ce
me (1).
commerce dans le
Il. faudroit
Royauaufi
mière claffe, les comprendre dans cette
de la porcelaine terres & cailloux
preaufi
&c de la
propres à faire
comprifes dans
potterie : devroient être
cendres, les fuifs, cette première
vert
les cires
claffe, les
s f néceffaires
jaunes, > les
rentes
au Royaume
Peaux en
fbrications, & dont
pour les dift.
tionales ne
les
légère
Pomrront jamais fournir produdions nafubir partie. Doilurs, tous
qu'une trés
plafieurs préparations
ces objets doivent
employcs dans le
avant de pouvoir
des mains-d'euvre commerce, > &. par
être
me. Les
qai entichitoient confiquent le
être daas drogueries pour la
Royaucette même
médecine devroient
inhumain de placér première claffe : il
ces dons précieux
paroit
de la na-
(t) Pour avoir du tan de
que les Ordornances
bonne
comper les arbres
des Eaux & Forêts qualité > il faudroit
qu'a lépoque ouila dont l'écorce eft bonne aarorifafent à te
toute leur
sève yeft au Point, pour les tanneries,
cuirs
force; feul
que les écorces
; & cette époque eft meyen à qui puiffe procurer de ayent
dans le corps de
Tinftant oi la sève
bons
vée au point de faire T'arbre, & ou elle n'eft Point montante eft
dérelopperlest feuilles, encore arri.
E 2 --- Page 74 ---
ture dans la quatrième claffe, &
nement fage penfe à fe faire
qu'un Gouvér.
peur fervir à rendre la fanté un tribut de ce qui
les beftiaux
aux hommes. Tous
vivans, comme chevaux,
beufs, doivent être aufli
moutons,
mière claffe.
rangés dans cette prec Le droit fixé, pour la féconde
3 & demi
clafle, à deux
pour cent de la
3>
des objets utiles à linduftrie valeur, portera fur
> moins néceffaires
nationale, mais
que ceux'dela;
35 ou- qui ayant reçu une
première claffe,
: 35 chez
premièie main d'ceuvre
l'Etranger > méritent moins de
35 que les matières premières
faveur
abfolument
3) tels font les fuifs, les
brutes :
cornes, les
$2 lesp peaux & cuirs en vert, les cendres gommes s
3>. les foies, les ciresjaunes; &
préparées,
autres
39 cette efpèce. 13
matières de
L'on vient de démontrer fafifammen:
bien il eft vicieux d'avoir
comdanscette feconde
rangé les cuirs en vert
claffe; auffi bien queles
lesfuifs & les cires jaunes,qui font dans péaux 3
cas; ; carle Royaume
le même
dixième
ne peut pas en fournir In
partie de ce qui eft nécellaire à fa
fommation, Rien n'eft mieux
de
conles foudes. & les falins dans que comprendre
les cendfes devroient
cette claffe 5 mais.
être renvoyées à la pre-
conde
rangé les cuirs en vert
claffe; auffi bien queles
lesfuifs & les cires jaunes,qui font dans péaux 3
cas; ; carle Royaume
le même
dixième
ne peut pas en fournir In
partie de ce qui eft nécellaire à fa
fommation, Rien n'eft mieux
de
conles foudes. & les falins dans que comprendre
les cendfes devroient
cette claffe 5 mais.
être renvoyées à la pre- --- Page 75 ---
mière : les cornes, les
vent y refter, & il faur gommes, les foies doilebois de
y ajoutcr la cochenille &
campèche G
Cc
L'on a
néceffaire à la teinture.
compris dans la
s5 laquelle le droit eft de troifième claffe, pour
3) jets dont on a un befoin cinq pour cent, les ob:r
s> que le Royaume
moins effenticl, parce
33 ce qui s'en
produir une grande partie de
32 bruts,les fruits Kinfomme; fecs,
tels qae les aciers
5> les chanvres
les bois de
& lins
marguererie >
55 ouvrées, les cires apprètés, les pelleteries non
Tous les arcicles: blanches, >>
font placés
rangés dans cette
avec juflelle; mais. ne
claffe y
y trouver aufi un jour
devroir-on Pas:
minifration
Findigo, lorfqu'ine ad-"
la rivière
fage aura contenu à
d'Artibonire dans un canal SL-Domingue
Pexportation & aux arrafemens fourniffant à
habirations, que l'on
des terres des
en fucreties, & qui pourroit employer un jour
goterie?
aujourd'hui le font en indicc Dans la quatrième
3> à fept & demi
claffe, le droic eft porté
>> tous les
pour cent, & on y a- compris
anidlendénicemier ; les
pres pour la médecine, &
drogueries pro-
>> ne peut Pas regarder
autres objers qu'on
>> cefité, qui,
comme de première néd'ailleurs, font
principalement à
E 3 --- Page 76 ---
13 Iulage des
gens aifés: : les
33 trop varices; on n'en dénominations érane
3> culier. 33
citera aucune en partiIl ne devroit y avoir de
trième claffe que les
compris dans la quaJeur
épiceries, Parce. qu'en
confommation eft mal
effet
truction de
faine, caufe la defle goût de Thumanité, Thomme & ne fert qu'i réveiller
& livré aux
endormi dans la molleffe,
devroient plaifirs de la table. Dans
être aufi
cette claffe
verges, non travaillés. compris les fersen barres & en
C La cinquième
>9
clalle, oi eft le
pour cent de la
droit de dix
39' objets de fabrique valeur, comprend tous les
39 concurrence avec les éangéte, qui, entrant en
9> qui fe
obiets de même nature
fabriquene dans le
3> fent dans le cas d'être
Royaume, 3 paroif33 confidérables tels
chargés d'un droit plns
>, l'orfévrerie & la que l'argent trait & filé;
s> fondus, les fers' bijontetie, les beures falés &
$2 fils de
en barres & en
chanvré, de lin & de
verges > les
3> filés, les huiles, les
coton, les laines
Les fers en barres vins écrangers. 38cetre ciaffe, fopt
& en verges, rangés dans
dérable, le
chargés d'un droit trop confiaffez
Royaume n'en fournifant
grande quantité pour fa.
pas une
confommacions
ers' bijontetie, les beures falés &
$2 fils de
en barres & en
chanvré, de lin & de
verges > les
3> filés, les huiles, les
coton, les laines
Les fers en barres vins écrangers. 38cetre ciaffe, fopt
& en verges, rangés dans
dérable, le
chargés d'un droit trop confiaffez
Royaume n'en fournifant
grande quantité pour fa.
pas une
confommacions --- Page 77 ---
une femblable
faire ouvrir un difpofition plus
ne Peut tendre
de fer, dont
grand nombie de mines gua
que d'amener Tesploitation la
n'auroir d'autré objer
forêts. Je penfe qu'il deftruction faut
plus' ptompre des
trième claffe : peur-être les rangér dans la qua.
fuffent - dans la troifieme faudroit-il même qu'ils
ayant ouvert des Chouilleres ; julgu'a Tepogue ol
auroir' prislufage de
confidérables > Pon
manière a Temployer gamet.e pour la
Quant à la bijouterie,
fonte de ce métal,
trait & filé, la
HTorfevrerie, > à Fargert
dans le
perfection de cette
quiyfont Reyatme, le" grand nombre main-d'envre
employés,1e bénéfice de
d'ouvtiers
devroient décider a les
ce commercé,
clalfe, ou il paieroit ranger dans une feprièmie
c Enhin la fixième quinze pour cent.
>> donze pour cenrdela claffe, oi le droit s'élève à
3, les
valeur, ne
.
objers dont, pour
comprend que
5) nationale, il eft effentiel Tavanrage de Tinduftrie
s>
de reftreindre
Timportation : ces
encore
53 Jes
objers font
cavrages de
bonneterie prisipalement
toilesslese étoffes de
2 chapellerie > les
> de toutes forres, les laine, de coton à de foie
> farilences &
Papiers & cartons, les
32 çonnés, les porcelsmes, les aciers & fers faclincailleries &
macrceties, lès"
E. 4
avanrage de Tinduftrie
s>
de reftreindre
Timportation : ces
encore
53 Jes
objers font
cavrages de
bonneterie prisipalement
toilesslese étoffes de
2 chapellerie > les
> de toutes forres, les laine, de coton à de foie
> farilences &
Papiers & cartons, les
32 çonnés, les porcelsmes, les aciers & fers faclincailleries &
macrceties, lès"
E. 4 --- Page 78 ---
s> peaux & cairs tannés 7.2
32 ouvrées, les
& apprètés, les pelleteries
35 les
producions de la péche
sauxde.vie & les favons
éttangère,
L'on a rangé dans cette
>.
on y a confondu les
claffe les chapelleries;
les' éroffes de laine des toiles communes &c fines,
& fines, les aciers & fers. denx qualités, communes
cuirs tannés & apprètés, faconnés, 3 les peaux &
érrangère, les eaux-de-vie les objets de la pèche
du peu d'artention, donnéc : preuve inconteflable
éré formé le tarif.
à la manière dont a
draps communs
Les toiles communes,
: les chapelleries
>: les
rangés dans cc qui formeroit
devroient être
& payer quinze pour
la feptième claffe,
même des Papiers cent : il en devroit être de
çonnés.
fins , des aciers & fers.
Quanc aux
fagére, les eaux, de-vie, productionsde les
la pêche éttantop, devroient. être
cuirs - les ctoffes de coclaffe gui Paieroit rangés dans une huitième
Les objets
vingt pour çent,
feptième claffe, que je propofe de placer dans la
très.vil
ont leurs matières
prix chez les Anglois:
premières à
vre y font fimplifiées à
leurs mains-d'emvent les donner à
un tel point, qu'ils
un prix qui
peucurrence contraire à
détaita-touxe conà ces branches de l'extenfion qu'ils donneront
commerce. L'cn en a déjà eu
affe gui Paieroit rangés dans une huitième
Les objets
vingt pour çent,
feptième claffe, que je propofe de placer dans la
très.vil
ont leurs matières
prix chez les Anglois:
premières à
vre y font fimplifiées à
leurs mains-d'emvent les donner à
un tel point, qu'ils
un prix qui
peucurrence contraire à
détaita-touxe conà ces branches de l'extenfion qu'ils donneront
commerce. L'cn en a déjà eu --- Page 79 ---
73la crifte expérience.
propole de placer dans Quant aux objets que l'on
inconcevable
la huirième clafle, il eft
qu'un Adminifisteur
avoir pour ebjer d'étendre
iqui aurcit dû
me, fe foit
les pécheries du Royaupour cent de appliqué, droits en.ne mettant que douze
a faire tomber
fur les pécheries
celles de la France, étrangères,
doivent être laliment de
tandis qu'elles
Colonies, & lui
fon, commerce dans les
tombreufe
fournir la meilleure & la
efpèce de,
plus
miliraire
maredoafs),pouc fa Marine
pendant la guerre.
()L'efpece de marelois des:
f
ceffaire a
récheries eft d'autant plus né
fc tire dans augmenter, une
s qu'au premier coup de canon
guerre, les Nations
qui
Peuvent plus avoir de
guiy prennent Part ue
confequent la plus pécherics que fur leurs côres, gue Par -
merceveviehnents grande partie dcs Matelors de ce comgleterre, convaincite néceffirement de
à la: Marine royale. L'AR
principes bien différens de cette vétité, s'eft conduite par.des
excluant du
ceux de nos
donpant commerce de leurs Colonies Adminifratcars, les
en
des primes pour
Améticains, &
été lc premicr foin. de
encourager les pécherics : tel. à
minifrateurs de ce rAngleterrea. la paix, mais lcs AdAléatdes payfans eft Pays ne demandent. pas aux Colons
parvient à avoir. un heureuxà Cayenne. Si un jour l'on
afftr'aimant le bien, Adminifeatcur affez- homme
3 pour donner à fon
d'Esat,
Fays une Confti-
, les
en
des primes pour
Améticains, &
été lc premicr foin. de
encourager les pécherics : tel. à
minifrateurs de ce rAngleterrea. la paix, mais lcs AdAléatdes payfans eft Pays ne demandent. pas aux Colons
parvient à avoir. un heureuxà Cayenne. Si un jour l'on
afftr'aimant le bien, Adminifeatcur affez- homme
3 pour donner à fon
d'Esat,
Fays une Confti- --- Page 80 ---
Les
Peaux & cuirs rannés &
France, par le droit de
apprètés qu'en
impôr detnideur, marque, Tona grevés d'un
leur entrée un droir devroient de
au moins payer à
pofant une huinième
vinge pour cent, > comtant pourra-t il mettre claffey à peine dans cet inf
(détnuites par la
les tanneries du
mauvaife
Royaume
depte) à même de
admimifration précé.
renc e des canheries pouvoir foutenic la concurétrangeres.
façonnés en bottes & fouliers, Qnant aux cuirs
rangés dans une neuvième ils devroient êtré
vings-cing pourcent. Silon elaife, qui paieroie
l'on peut prédire d'avance neptend ces moyens,
réduite a voir déferter
que la France fera
& de fes
les ouvriers
,1
Manifsdures; ; fcs
de fes Villes
par PAngleterre, la
tichelles, abloibées 14
une, guerre qui lui mettront à même de lai faire
ttaces de la
enlevera fes Colonies, feules
la' France auroie grandeur de puiffance à
dû
laquelle
arriver,q
2m 4 quiatjourd'tuin même
tution maritime
moychs de réalifer , qui rende impoffible à
l'on auroit de
fon ambition de régner lAngleterre fur les les
tendre fes grands moyens par cette
mers 3
pourroit péchetics, de manière
Confittion, d'éFrancc, entrer cn concurience, pour qu'aticune ce
Nation ne
commerce, avec la --- Page 81 ---
ne font dans fes
Anglois,
mains qu'unmoyen fanseffet.Les
nir de Nègres depuisla paix, ont eu foin de les four.
en en fortant qui en ont augmenté les
tout l'argent
cultures,
nière y avoir laiffé, Cette
que la guerre derlignorarice de
faute eft le réfultat de
TAdminiftraceur
pour éviter
qui l'a permis,
merce tenoir linconvénienr les
de la tutelle où le comColonies
profitant de l'exclafif de Frangoifes : en effet
étoit réfervé, il ne
ce commerce , qui lui
elpèce néceflaires portoit des denrées
à ces Colonies
de-toute
falloit pour en maintenir le
3 que ce qu'il en
de cet inconvénient,
prix très-haut. Saifie
au Commerce
FAdminifration a permis
Anglois de
nos Colonies, en.
porter des Nègres dans
nègre : qu'en eft-il Payant réfalté 300 liv. de droir Par
Places de
? que les différentes
commerce
qu'en envoyant des d'Angleterre ont fpéculé
Guinée, qu'en les petits vaiffeaux à la côte de
célérer leur marche, doublant en. cuivre pour acils pouvoienr réunir le doude
plus vite leur
Nsmoaparendiet
perdre moins de ces efclaves
cargaifon :
T'ennui des longues
Africainss que
attentes détruic, & traverfées s dès longues
étoient moins
dans le choix
ils
difficiles
defquels
pécalations leur
que nos Négacians. Ccs
rendoient leurs nègres moitié
érer leur marche, doublant en. cuivre pour acils pouvoienr réunir le doude
plus vite leur
Nsmoaparendiet
perdre moins de ces efclaves
cargaifon :
T'ennui des longues
Africainss que
attentes détruic, & traverfées s dès longues
étoient moins
dans le choix
ils
difficiles
defquels
pécalations leur
que nos Négacians. Ccs
rendoient leurs nègres moitié --- Page 82 ---
moins
76:
étoient chers; ils les .- vendoicnt à vil
payés
prix, eni
comptant, ne
reproche, fe doutant bien sinquiérant pas du.
gime. ne pouvoir être
qu'un femblable rés:
çoisty étoiné d'un tel long.Le Commerce Fran.
tendre. fes. plaintes fans parti, a long-temps fait entant eft venu' où la fardité êtte écouté; enfin l'inf
a été forcée de chercher
de TAdminiltation
avoit
un remedeatin mal
produit : elle.a accordé
qu'elle
merce François, ce qu'elle
en prime au Comau Commerce
faifoit payer en droits
lons éroient fans Anglois. A 'cette époque les Cogres qu'on leur moyens pour acquitter les neinfeétées des porroit; & alors les habitations
mauvais nègres
çues; 34 qu'ellés reçoivent
qu'elles.avoient reen envoyant dans des encore, , & qu'eilles payent
aux vaiffeaux
barques leurs fucres & cafes
Colonies, anglois; louvoyant aux vents des
dans
pendant les nuits
ces elimats,inep
longues, que l'on a
que
pouvoient plus
fosurniffoitile S Commérce
payerlesnègres
Pendant que lesAnglois François.
lonies de
pourvoyoient nos Conoient de nègres, s les Américains les
farines, & des deniées
approvifionnéceffaires: que reftoit-ilau
qui leur étoient
à porter dans les Colonies Commerced de France?
vin, quelques objets de quelques barriques de
luxe, > dont les Négo: --- Page 83 ---
cians avoient peine à fe
à former la
défaire, & plus
cargaifon qui devoit faire
ehcore,
L'on avoit, aux mêines
leur retour.
époques,
"pagnie des Indes
élévéune Comtruit les
d'agioteurs qui avoient déefpérances & les
ports du
fpécularions des grands
nière Royaume, qui à la fin de la
J fpéculant que les
guerre deravoient conftruits
grands navires qu'ils
fiter des
dans ce même temps
convois & Potter dahs
pour proapprovifionnemens
nos Colonios les
faire le commerce néceffaires, lear ferviroient à
efpoir
de l'Inde, - mais déçus de cette
Par Tétsblifement de la
nom 3 ont voulu s'en fervir Compagnie de ce
des Antilles; &
poar le commerce
développer,
par les raifons que je viens de'
ruine
F'ofage de cEs vaiffeaux a
en ralenrifant
produit lear
forbant par-li leurs trop leur, retour s & en abcaufede tant de
bénéfices. Sans avoir prévu la
maux,
lante s'eft enfin
PAdminiftration fommieildécidée à érablir des domaines
commandéspar desOficiers de la Marine
Pour détraire la contrebande
Royale,
étariger & deftru@eur,
, que le commerce
produifoir.
qu'elle avoit introduit,
Prévoyant "les fautes qui
mifes, fentant la néceflité pouvoient être comAdminifrateurs
de mettre en garde les
contre les maux que de fembla-
maux,
lante s'eft enfin
PAdminiftration fommieildécidée à érablir des domaines
commandéspar desOficiers de la Marine
Pour détraire la contrebande
Royale,
étariger & deftru@eur,
, que le commerce
produifoir.
qu'elle avoit introduit,
Prévoyant "les fautes qui
mifes, fentant la néceflité pouvoient être comAdminifrateurs
de mettre en garde les
contre les maux que de fembla- --- Page 84 ---
bles fautes pouvoient. produire 3 je m'érois occupé de
mémoire que j'ai remis à la fin
de former un
de 1784, à M. le
1785 & au commenc-ment M. le Maréchal de
Comte de Vergennes & à
befoins
Caftries, dans lequel je développois les
des Colonies Françoifes 2 les moyens d'y poiréclairant le commerce national,, en' bavoir,en le commerce étranger par des droits qui.,
lançant
la balance pour les Négocians
laiffant pencher
eux
ftimulant,.
François ne feroient pour
qu'un
la contrebande dès les premais en empèchant
de
miers inftans par les domaines accompagnés
barques, qui, par la gêne qu'elles auroient ap- fait
commerce étranger, n'en n'auroient
portéeau
Commerce Franqu'un point d'émulation pourle ? les maux acçois. Qu'eft-il réfulté de l'omillion
la chûte rotale du comcablans que je, craignois 2
les mois de Mai &
merces il n'y avoit pas, 2 dans
vaiffeaux en conftruction
Juin 1787, vinge-cing
&
dans les ports de commerce du Royaume ;
tant de maux accablans dont on vient
c'eft après
Adminifrateur
de faire le tableau fidèle, qu'an
effectuer
démence
un tarif qui doit
en
propofe
commencéell.'on ne
la raine du commerce déjà
le rableau
rien dire de trop fort : il faut que
pour
foit affez frapvrai que l'on vient d'efquiffer, --- Page 85 ---
pant, Pour imptimer la
d'ètre le falnt de la France. terreur, .
feule capable
ci Une feptième claffe,
32 paieront quinze
où les objets compris
Les objers
pour cent :
affujettis à un droit compris de dans cette claffe feront
qu'en effer, a peine avec quinze pour cent 3 puif
ils foutenir la
un tel droit, pourrontconcurrence des
de
fabriques en
objets ce genre
la bijouterie, Anglererre, & chez nos Voifins,
filé, de même Torfevreric, > l'argent & T'ortrait & >
que les
communes, les étoffes de chapelleries > les toiles
aciers faconnés &
laine commune, les
eaux-de vie.
apprètés > les papiers fins, les
Cc La huitième claffe
>> dont limportation
eft- compofée d'objers
>> accès, comme nuifant doit avoir un plus dificile
>> nationales, déjà
plus aux manfadures
Les objets qui grevées de gtands droits 3.
vroient être compofés paieroient des vinge pour cent, dede la pécherie
Peaux & cuirs tannés,
étrangère &
CC La neuvième clafle caffonnade enon-terrée.
>9 jetsd dontles matières doit être compofée d'ob32 Royaume, de grands premières grevées, dans le
2> main-d'euvre chez
droits, ont reçu une
Cetten nenvième TE-ranger 3).
claffe, enfin, devroir être com-
3.
vroient être compofés paieroient des vinge pour cent, dede la pécherie
Peaux & cuirs tannés,
étrangère &
CC La neuvième clafle caffonnade enon-terrée.
>9 jetsd dontles matières doit être compofée d'ob32 Royaume, de grands premières grevées, dans le
2> main-d'euvre chez
droits, ont reçu une
Cetten nenvième TE-ranger 3).
claffe, enfin, devroir être com- --- Page 86 ---
en bottes & en fouliers,
pofée dcs cuits façonnés draperies en tous genres façonde même que des
en gants & culoctes.
nées, des peaux façunnées
que
y avoir de proféription
pour
Il ne devroit
d , le café; mais toutes
les toiles de coton peintes
artivantes de
efpèces de toiles' & tharchandifes
revètues
FErranger, qai fortiroient du Royaume
conftatant qu'elles ont myéledroit
d'un plomb
vetroient rendre ce droit à un
à leur entrée, fe
conftateroir leur fordemi pour cent près, qui avoient reçn une fatie. Que fientin, ces objets
affurée par ttie
nouvelle dans le Royanme,
été donçon
mife dans le lieu oû elle"auroit
marque
centialors.à
née,& qai cofiteroir un demi rendus, pour l'on accorleur fortie, outre les droits ceht; de cette règle
deroit une prime d'un pour
comme
tous les fucrés regardés
feroient exceptés colonisles, & : par conféquent étranmafchandifes
le fucre auroit été rafiné en, -
geres; mais lorfque
& quil feroit répoté.
France à la feconde pétiode,
a -la fortie du
feconde qualivé, Pon rendroir,
entréé fur
tous 1 les droits perçus à fon du doRoyaume,
coloniale, mêne ceux
cette marchandife
comme
tous les fucrés regardés
feroient exceptés colonisles, & : par conféquent étranmafchandifes
le fucre auroit été rafiné en, -
geres; mais lorfque
& quil feroit répoté.
France à la feconde pétiode,
a -la fortie du
feconde qualivé, Pon rendroir,
entréé fur
tous 1 les droits perçus à fon du doRoyaume,
coloniale, mêne ceux
cette marchandife maine d'Océident.
dont Tintrodudion eft
6 Quant aux articles
aux prodidions coils fe'réduifent
>> protubée,
loniales, --- Page 87 ---
3 loniales
3,
étrangeres) F
& aux
peintes 3.
toiles de cotoh
Ilparoit jule que liFrance,
depenfes pour le foutien
quifit de grandes
Que celles qu'elle
d'aufi belles Colonies
Tentrée des cafés Pofsède aux Antilles, proferive
Borfgailaitonr une éraigehs, fois
mame des
nade nontcirée,
terrés, Quant a I fucres, caffonfieurs fibdications qui eft obligés de fubir
Ces fibrications après fon entrce, &
plune pourroit
& les droits qu'elle auroit qui, après
tonif la pas a dieculeedansle
payés,
Fles droits coucuttence de celle de Royiume nos'
& y fouaukquels elle auroit été Colonies, Par
"eReiée, , la Francé doit en
aflujettie i fon
Province, qu'elle enferma dans permettre l'entrée aux
"Thionville jufqu'l
la barrière
ces points
Scraubourg.
deptis
'sasde) jafgu'aux anciennes barrières, L'disignenent de
"ces jufice fans
laife cet
Il en eft de mème Inconvéniens pour les Finanyroit être
Pour
raifon 30 rangé dans la fixième Tindigo, qui ddpour 2 la que nos Colonies en fournifent claffe, pat la
cotfommitdos du
trop peu
eaEAgee te
au Royaume, & qu'1 fe.
me, que les terres Commerce & au RoyanSuin-Dusingue, le employées fuflent à à en produire a
ce qui doubleroit la, richeffe produire des fucres;
Oufh/rednusc des Col. de la partie de
F
Pour
raifon 30 rangé dans la fixième Tindigo, qui ddpour 2 la que nos Colonies en fournifent claffe, pat la
cotfommitdos du
trop peu
eaEAgee te
au Royaume, & qu'1 fe.
me, que les terres Commerce & au RoyanSuin-Dusingue, le employées fuflent à à en produire a
ce qui doubleroit la, richeffe produire des fucres;
Oufh/rednusc des Col. de la partie de
F --- Page 88 ---
le long de lai rie
qui eft fituée
ne
certe Colonie, L'entrée de la Cochenille
vière d'Arubonite,
raifon, être défendue,
doit pas., par la même
dans les droits plar
& fans doute elle eft comprife Tarif, fur les ingré
article de ce
nous
cés all premier paifque nous ne pouvons le
diens de teinture,
que par
de cette teinture précieule avec des
procurer
nous-la procurant
commerce, & qu'en. feroit meitre les mannfadtures
droits modérés, ce
à portée de tein,
serabliroienr dans ce pays,
; ce qui
qui elles-mèmes leurs cotons en rouge devroit en êure
dre
avantage. II
tous
leur feroit un grand fur le bois de Campeche: :
de mème du droit avoir leur entrée fur toute
objets devroient
on ne deces
la frontière du Royaume 5
l'étendue de
les
que les
dans
prolibitions
vroit comprendre
toiles de coton peintes.
producions de nos
cafés & autres
les droits du
< Les fucres,
de payer
3 continueront
s Colonies d'occident. >
dont la
5> domaine
julte que les Colonies
un &
Rien n'eft plus
payent
coûte autant au Royaume, n'eft mieux vu
proredion leurs marchandifes, rien
du Colon
droit fur
ce droit loin
e
de leur faire payer ne croit rien payer: on a
que
cette difpofition,
lui
avec
quispar
Vaugmenrer, , en portant, fon
devroit mème
tout ce qui peur Aatter
de moindres droits, --- Page 89 ---
godr, ainfi
fiftance. C'eft que tous les objets nécelfaires dafub:
des Colonies font d'après tixés ce principe que les droits
en Anglererie,
DROITS DE
6c L'on a furiles
SORTIE
5 terminer la fixation mèmes ptincipes pour dé:
3) feront plus
des. droits de fortie : ils
> eft de l'intérêt confidérables fur les objets
33 modérés far
national de retenir, & qust
S
ceux qu'il eft
plas
porter 5 ainfi le droit nie
avarirsgeux d'ex:
a pour. cent, fur tous
fera que d'un
N briques &
les omvrages de nos
p
tet
munuficdare, fur les
js serritoriales, dont le
prodacions
n'en confomme, fur Royaume a plus
a les eauede-vic,
les ptoduits de la qu'il
s dece même
les fromnager &c autres péchey
5,
genre, dont la
objets
compofée, 32
première claffe eft
Rien n'eût été mieux
quie eft annoncé Par cet quie fobfervation de ce
plus contraired tous les article, comme tien n'ert
commerce, 3 que ce qu'a ptincipes, réalifé à l'extenfion da
quia formé.ce tarif. Un
rAdminitraieur
pour étre utile,, ne doit tarif, pour êtte jufte,
d'étendre le commerce, avoir Pour objet
des
, en facilirant
qué
Nations, & non le bur Gifcal
Tindifiris
que s'eft propofé
E z
Par cet quie fobfervation de ce
plus contraired tous les article, comme tien n'ert
commerce, 3 que ce qu'a ptincipes, réalifé à l'extenfion da
quia formé.ce tarif. Un
rAdminitraieur
pour étre utile,, ne doit tarif, pour êtte jufte,
d'étendre le commerce, avoir Pour objet
des
, en facilirant
qué
Nations, & non le bur Gifcal
Tindifiris
que s'eft propofé
E z --- Page 90 ---
s
.1
le réfultat ne 3 peur ètre que
celster, & dont
& d'arretet toua'érouffer Tindultnie, la culture, d'augmenter les relleft facile
le moyen
tes péalaitiar
lorfqu'on trouve
venus d'an Royaume, à
Bots 5 c'eft ce
faire circuler Yor grands
fur un audi
d'y NO Admintration fage produiroir
er- : t
qu'une
le nôtre : une. Adminitration
beau fol que
tarit & defsèche jufqu'anx
ronée,au contraire abondantes s
de richelles, ; cêtte
fources les plus celle de laFrance. D'olipouvoit 4
adininifration étoit
dans un Royaume
naitre -
une femblable erreurs. a'hommes éclairés? C'elt
avoit beaucoup
royaoui ily, :
sanidaatiés
qu'en France on commptoit de révenus ficales;
avoit de branches
céder Pane
les quily
ne vouloit
de ces aurorités
fans cefle à aug
qu'aucune . toutes tendoient
étoit
à Tautre; que
de la royauté qui leur
menter la portion
mème temps leurs gains;
confiéc, pour étendre en
renArrèts du Confeil Fepstalenen
que des
d'un feul homme, formoient ou
dnsala réquifition
de cette antorité,
inextricable
s'égaroit
-le labysinche
des. finances lui-mème
le guider.
FAdmisifrseur trouver de fil qui pir
fans pouvoir
Ferme genéiale,
faut pas fe le aiminaler,la
voilà les
Il ne
les droits réunis, confier,
la Régie genérale, terraffer. On n'a qu'a
monftres quilfillbite
Provinces sausAdninif
du refforrdes
teut ce quicht
ifition
de cette antorité,
inextricable
s'égaroit
-le labysinche
des. finances lui-mème
le guider.
FAdmisifrseur trouver de fil qui pir
fans pouvoir
Ferme genéiale,
faut pas fe le aiminaler,la
voilà les
Il ne
les droits réunis, confier,
la Régie genérale, terraffer. On n'a qu'a
monftres quilfillbite
Provinces sausAdninif
du refforrdes
teut ce quicht --- Page 91 ---
8;
trations provincisles,
& la rentréejelles pour enf faire le recouvrement
fimplifier tontes trouveront bientorle
ces
moyen de
feule compagnie, pereeptions; & laifferi une
la ferme des
compolés de douze'
tabacs, les
-
Vilies
entrées de membces,
(1), les bartières du
Paris * & des
L'on peut laiffer dans
Royaume.
y font compris; mais cette claffe les
de
il faudroit y
objers qui
confizucion de la
ajotter les bois
les bois
Lorraine & des Evechés,
deHollande, dont
ne Peut & ne veut
la Marine
:
pas
infericure, ; la
fe fervir, va leur Françoife qualicé
les cuirs tannés bijoutetie, Torfevrerie, ,les
tirés
, les
modes,
de
épiceries; rous les
PEranger :' qui ont
objets
leurentrée, 3 qui a leur fortie Payé des droirs-a
"Erranger, devroient
Pour terourner chez
perçu à leut entrée, recevoir la't totalité du drait
- & au plomb dont ils confotmément à la. facture
- preinte; & fi ces obje:s porteroient encore l'em.
gu'ils cuffent des
avoient été
: où ils auroient cerificats des douanes façonnés des
&
été
Villes
avec des étoffes façonnés, comme
ou matières
l'ayant éts
(1) Si l'on
venant de l'Etran.
à une Compagnie, propofe de laiffer les entrées des
faveur, qui ne c'eft Pour empécher les
Villes
étoit' autrement, mangseraletirpale de
exceptionsde
sintodaire, s'ilen
F 3
été
: où ils auroient cerificats des douanes façonnés des
&
été
Villes
avec des étoffes façonnés, comme
ou matières
l'ayant éts
(1) Si l'on
venant de l'Etran.
à une Compagnie, propofe de laiffer les entrées des
faveur, qui ne c'eft Pour empécher les
Villes
étoit' autrement, mangseraletirpale de
exceptionsde
sintodaire, s'ilen
F 3 --- Page 92 ---
fût vifé par le Bareainger, que ce certificat ils reçufent avec la todu Diftrié,
d'un
termédiaire
à l'entrée, une prime
talité du droit perçu
pour cent à leur fortie.
oà le droit eft fixé
la feconde claffe,
de la
R Dans
de deux & demi pour cent
s> fur le pied
les objets de fabrication
valeut,on a compris
*
qui n'ont réçu qu'une premièie les fers
2 nationale,
tels que les cuivres &
&
>> msin-feuvre; les drogueries, épiceries,
s> à demi-façonnés, érrangères qui ont payé un
autrés produ@tions
& autres
?
d'entrée esforfévetie, bijourerie,
32 droit
un droit auffi modique
objets au débit defquels
obftacle. >>
pouvoir mertre
32 ne paroit pas claffe ne devroit comprendte que
Cette feconde
il ede
cuivres & les fers à demi-açonuess
de
les
inconfiquenice de charger
la plus grande
2 que MEtranger
droits la bijouterie & l'orfévretie : on pourroit ces'occupe fans celle à repouffer
& les épilaiffer auffi les drogueries moulus.
pendant y
les bois de reinture
ceries & y ajouter claffe eft compofte des articles
< La troifième dont ils font pour MErronger,
Porilité
22 qui, par débic allez affuré Pour qu'on pailje 3
32 y ont un
les affujettir à un droit de
39., fans inconvénient 3 la valeur; tels que le byay,
cinq pour cent de
% --- Page 93 ---
s gras &
S7
liquide, les bois de
-
> les fils de lin, de
teinture moulas,
59 coton & de laine, chanvres les
retorts, ceux de
huiles & les
Comment un
mudes. 3>
une Allemblée de Adminifirsteur ofe-til dire à
les modes font Norables d'une Nation,
affez utiles à
que
pouvoir être chargées d'un
l'Eranger, pour
cent ? Ces faperfluités
droit de cinq pour
folie de ces étrangers, font en effet l'objer de la
vernemens
mais la fagelfe des Goules
s'occupe fans ceffe àles
entraves qu'ils mettent à lear repouffer, par
vent done, à jufte
accès : elles doimière ciaffe, & titre, être mifes dans la
ne Payer qu'un
preLonipeur fortir de cette
quart pour cent.
de reinture moulus,
même claffe les bois
préparation nauvelle, puifquilsont déjà reçu une
vetnement à
qui doit engager le Gouencourager leur
ce Dans la
exportation:
22. porté à douze quatrième claffe, ou le dioit eft
35 tières premières pour cent, > on a compris les ma.
3) pour nos
qu'il eft important de réferver
>9 quence, mannfadures, & dont en
on doir éviter,
confd-
>> fortie; ; mais
de tiop favorifer la
qui ne
32 comme producions pouvant êtte confidérées
12 objers
rerriroriales, ou comme
d'échange des articles
a fournis par PEtranger,
qui nous font
méricenr cependant.d'osF 4
tières premières pour cent, > on a compris les ma.
3) pour nos
qu'il eft important de réferver
>9 quence, mannfadures, & dont en
on doir éviter,
confd-
>> fortie; ; mais
de tiop favorifer la
qui ne
32 comme producions pouvant êtte confidérées
12 objers
rerriroriales, ou comme
d'échange des articles
a fournis par PEtranger,
qui nous font
méricenr cependant.d'osF 4 --- Page 94 ---
>> ténir quelque liberté
25. font les laines non alexportarion:s ces objèts
22 ficsse en
: filées, les peaux & cuirs
vert, les matières
>> respour les reintures & les premières nécefaia Tégard de ce
cotons bruts, fauf, à
premier
35 droit de fortie
objer, de modérer lew
>> que les
momentuiénent, &
progrès de. 2 nos
jafqu'a.ce
3) faffent employer la
manufictures leur en
- - Dans cette clafle totalité. >9,
les
ne devroient être.
laies, ni les laines filées
compris ni
noiminations
fous quelques do
cuirs fecs
que ce foir, ni les
& en vert; les
peaux > ni les
un temps, les
cotons feulement
cotons fiés dovroient
pour
comptis, ainfi que lesii ingrédiens
feulsy être
tures, qui ne fonr ni cochenille pour les teinVa
ni indigo; l'on
comprend:e avec facilité
il eft hors de toute raifon jufgu'a quel poine
les cuirs en vert dans
de porter les. peaux &c
La. France
cotte clalfe.
faires
n'a pas le quart des peaux
pour, Ja fabrication de fes
nécefque cette fabrication &
tanneries; quoi
facture y foit
cette efpèce de manu-
& cuirs en prefqute nulle, on grève les
vert de deux & demi
peaux
leur entrée, de douze
pour cent à
ce qui-fair
pour cent à leur
quatorze & demi
fortie,
de marquc des cuirs
pour cent; & cledroit
façonnés dans le Royaums,
aires
n'a pas le quart des peaux
pour, Ja fabrication de fes
nécefque cette fabrication &
tanneries; quoi
facture y foit
cette efpèce de manu-
& cuirs en prefqute nulle, on grève les
vert de deux & demi
peaux
leur entrée, de douze
pour cent à
ce qui-fair
pour cent à leur
quatorze & demi
fortie,
de marquc des cuirs
pour cent; & cledroit
façonnés dans le Royaums, --- Page 95 ---
s'élèvo à quinze
tions
pour cent.Avec de
, comment fe. peur -il
teller.opéras
ei France un feul
qu'il puiffe exifter
Tanneur ?
cent à gagner à.n'y
lly a'un demi pour
marquez que ces
pas laiffer une peau ; & redans le Royaume peaux & cuirs tannés, entranr
propofé, qu'un droit 3 ne Payent, , d'après le Tarif
tandis
d'entrée de douze
que ceux faconnés dans le pour cent,
Payent quinze : je demande où
Royaume en
Adminiftrateur
il faut placer un
lire d'une
qui a la folie de propofer à
Nation
l'éforti de fa
allemblée, un femblable
plume, Les peaux &
plan
vent être
à
cuirs en vert doià lear affujettis un droir de
fortie 5 les laines.
vinge poar cent
droit de vinge
non filées 2 au même
droit de
pour cent; & les laines
guinze pour cent.
Ailées,m
cc L'extrème
s
dilfproportion
qualités & les prix des
quife trouv eentrelcs
3> Royaume,:
différens vins du cri du
pn'a
notamment dec
Pas permis de les claffer cuxdeliGuienae,
>9. valeur; ; mais quant à
en raifon de leur
>> être confidérés
ces dernicrs, ils Peuvent
comme.r
23 cing pour cent, & celle rangés entre la claffe de
5 itreize livres dix
de douze. Le droit fxé
39 vins de la
fols n'eft Pas augmenté fur les
Sénéchauffee de
s) d'une qualité
Bondieunx, qui font
fupérieure :il cft sonfidérablemene
Guienae,
>9. valeur; ; mais quant à
en raifon de leur
>> être confidérés
ces dernicrs, ils Peuvent
comme.r
23 cing pour cent, & celle rangés entre la claffe de
5 itreize livres dix
de douze. Le droit fxé
39 vins de la
fols n'eft Pas augmenté fur les
Sénéchauffee de
s) d'une qualité
Bondieunx, qui font
fupérieure :il cft sonfidérablemene --- Page 96 ---
$ diminué fur ceux du
p qualiré
pays haut, qui font d'une
inferieure; le droit
> far les vins de.
eftbaiffé d'un quarr
s>
Boargogne & de
ileftfiméliocte fur lesatitres
Champagnes
$5 ga'il ne
vins du Roysume;
peut auconement
22 exportation. ,
préjudicier à lear
Il peut y avoir une raifon
pour laiffer fublifter des
politique, en effet,
vins dans les
droits fur la fortie des
Provinces
la certitude de cette
Méridionales fur-tout :
roient fans cela
récole, fon abondance; ; feabandonner la culture de
grains s pour s'adonner à celle des
tous les'
lité des vins
vins; la
fupérieurs de
quapagne, peur auffi les rendre Bourgogne & de Chamment de ces droits : mais fiufeeptibles du paiechés, da
pour les vins des EveBarrois, de Lorraine,de
n'étant pas de qualité à
T'Alface: même,
can droit à leur fortie, ils pouvoir êtte grevés d'aujettis qu'au droit
ne devroient être affur- a
& fi le reculement modique des
d'unq quart pour cent; ;
vin; de
barrières avoir liea ," les
Bourgogne & de
point être grevés d'un droit Champagne ne devroient
que les vins de ces
plus fort à leur forcie,
Provinces,
cc Les vins du cri du
> leurs une grande
Royaume obriennent d'ail.
favéur,
s2 pour h
lorfqutils font deltinés
confommation. du Royaume,
attendu --- Page 97 ---
PI
s que Fon fuaprime tous les
s intétieure', quifont
droits de circulation
3 que ceux de fortie, 1 prefqu'auffi confidérables
In'eit rien à objeder a cet
rité: mais cette difpolition article, gui eft lavé
Evèchés, fourniroit
pour la Lorraine &cles
pofer des droits fur'les bientôt un prérexte Pour imdeviendroient
vins de ces Provinces, qui
de
l'entrepôe des vins de
Champagne,
Bourgogne &
de fortie
filon ne mettoit pas
au même taux
Jeur droit
que l'on enfermeroit
que ceux des Provinces
<i Enfin, il eft
dans la barrière,
>> Pourroir avoir lieu des objets dont Texportation ne
s tures', & en diminuane qu'en décruifant des manuface
>, a cru en conféquence, linduftrie nationale; On
>2. portation 3 de ce nombre devoir en prohiber l'ex33 truction , les chanvres
font les bois de conf
" de
bis
& lins, les Gils de lin ou.
chanwrer ou écrus,
s5 de lièvre, de lapin & de les poils & peaux
3 foudes & cendres, les chèvre; les foies, les
D autres articles.w
suifs, les vieux linges,de
de Quant aux bois de conftruction de la
Lorraine, des Evechés,
Province
de leur
d'Alfee;l la
exportation cn Hollande
prohibition
qu'i laiffer
ue" pourroit rendre
iiliné
pourtir ces bois dans les
pour le Royaume 3 la marine forèrs, fans
marchande
de lapin & de les poils & peaux
3 foudes & cendres, les chèvre; les foies, les
D autres articles.w
suifs, les vieux linges,de
de Quant aux bois de conftruction de la
Lorraine, des Evechés,
Province
de leur
d'Alfee;l la
exportation cn Hollande
prohibition
qu'i laiffer
ue" pourroit rendre
iiliné
pourtir ces bois dans les
pour le Royaume 3 la marine forèrs, fans
marchande --- Page 98 ---
même ne voulane 92
qualiré érahr reconnue en employer aucun, s lear
de ce bois ne pèfe tresinferieure: Le pied cube
que celai des Provinces que 40 à 45 livres, 2 pendant
vence, 7 par exemple) Méridionales (de Propied cube 3 eri
pèfe jufqu'a,11o livres le
Roulillon, Languedoc, en Guyenne, dans le
75 livres ; dans le
Nivernois, 60 livres. Il eft
Charolois & le
France de ne pas gèner donc de l'intérêt de la
qui fournic une branche lexportation de ce bois,
tie dul Royaume, &ya de commerce à cette Parle refte desarricies attire T'argent de TÉcrangers
dont la
compris dans cette claffe, &
prohibition eft
jufteffe.
proLoncée, l'ef avec
Propofition des additions
Réoefrires à
Tarif.
faire au
Il devroit y avoir une
droits feroient portés à cinguieme clafle, ci les
cette claffe devroient quinze Pour cent, & dans
filées foulement,
être comprifes lcs laines
Il devroit y avoir une fixième
droits de fortie feroient
claffe , oi les
& dans cette claffe devroient portésa vingt pour cent 5
&cuirs en vert, & les être
-
compislespess
laines. de qualité com- --- Page 99 ---
mane. Ce ne pourroic être
comme celui dont on vienr de qu'un tarif dirigs
pourtoit être accepré
les tracer le plan, qui
fe propofe d'yaffujétic: :
par la
Provinces que l'on
& Tétablifemenre d'une deftraétion de la Foraine,
rieur du Royaume, librecireulation danslintédemnité da facrifice feroient une bien légeré in-
& le commercedec que feroient les
ces
a propriétaires,
qui en réfulteroit
Provinces, Taceroilfement
qui feules
pour les finances du
éprouveroient
Royaume, s
ble, opération.
P'avanrage d'une femblaLa ruine de ces Provinces ferbir
avant de Porter les
confommée,,
du côté de
barrieresila frontière extrême
convertir la Gabelle, PEtranger, l'on ne commençoit par 47
impofition perfonnelle, dans toutle Royaume, en une 4
du
calculée far la
:. prix qu'auroitle fel
plas-valae 53
tuel du fel dans chaque marchand, furle prix acProvince : fans un chanala frontière extrème du
:
RAESe
pas! laruine des Provinces Rayaume, ne confomme
&
des Evèchés de
d'Alface;leur fol ne leur fournit
Lorraine
dontla richellepaifeles
aucune culture
ge aufi grande que feroit indemniferd'une farcharoi il eft en
pour elles le felanp
bartière Champugne; & comment
prix
qui exifte entre la
dérruire la -
Champagne & la Lor-
Province : fans un chanala frontière extrème du
:
RAESe
pas! laruine des Provinces Rayaume, ne confomme
&
des Evèchés de
d'Alface;leur fol ne leur fournit
Lorraine
dontla richellepaifeles
aucune culture
ge aufi grande que feroit indemniferd'une farcharoi il eft en
pour elles le felanp
bartière Champugne; & comment
prix
qui exifte entre la
dérruire la -
Champagne & la Lor- --- Page 100 ---
Faine, G 0e on laife fublifter
1a farcharge de
limpôt de la Gabelle?
bientôe
cette double bartière
un prétexte
fourniroir
ces à cet
pour affujérir les trois impôt deftruélcur : il feroit Provingue recueilleroiene les
le feul fruit
ces, de Taeguiefcement Proptiéraires de ces Provinvau du
qu'ils auroient donné au
la Nation, Gouveinement, a
en fe rendant à celui.de
ficré,
laqueile la juttice impole le devoit
non-fenlement de ne point
ptopriétés des Flabitans dé
envahir les
même de les protéger. Ces ces Protiaces, mats
joursgrevées par. les.
trois Provinces, touIes guerres du
furchurges que lear impofent
convois multipliés, continent, qui ont fupporté des
Ie récabliflement des furcroits de corvées
de lears
pour
ce
rouites, avec ce flence,
caufe
de
alssamenceinscatised
cominune, n'ont-elles
leurzèle pourla
timent, un titie de
pas acquis Parce fepplus, & he
eipérer que Gi la Nation croir doivent-elles pas
nécelfaire à la frontière
jamais la barrière
qu'un fentiment de
extrême, elle croit ercore
lui permettre de factifier juflice plas puillant ne Peur
metroisbelles
aux intérêts du Royanécouté leurs Amnonesessane juftes
de a adopter -le tarif repréfentations, elle fc déci.
autre,en portant la barrière que je préfente 2 on tout
à leur frontière ex- --- Page 101 ---
trème', elle doit
faire, de l'acte qui
fanction à cette
donnera la
facré le facrifice opération, de
un monument qui conaj jamais tour
ces trois Provinces, > & rendre
imporible. accroilemenrdel la charge de ce tarif,
Je mé réfume:
le La Nation ne peut avoir aucun intérét à
reculement des,
vonloir
da
- barrières à la frontière
rol Reraunei car la Nation ne
extrème
tarifune
pent faire du
opération barfale qui ruineroit 14 1
metce; & G elle en fait une
fon comfa proredtion, qui, mieux opération utile Pour
doiventy être foumifes, que les Provinces qui
iiremplit cet objer?
Peur juger fi Pour elle
Quand. la barrière devroit être reculée
rière enrene, il faudroit
a la frondu bail général aétuel, encore attendre la. fin
vinces à ce reculement, pour foumettre ces Prode l'expiration da bail, pufgne,jufqu't lépoque
fair dur nouvéau tarif l'épreuve qu'elles auroient
leur faifant connoitre fquilesfépereoicda Royaume,
les y foumertroir Tavantage d'y être réunies,
les
volontairemeitt; :
décider : à
il faut enfin, Pour
tarif de manière Tadeprer, à ce
modifier le
Piration du bail, fi l'on croit qu'i l'époque de T'exce tarif
alors un
Protége toutes les differenres tarifntile,
efpècés de
preuve qu'elles auroient
leur faifant connoitre fquilesfépereoicda Royaume,
les y foumertroir Tavantage d'y être réunies,
les
volontairemeitt; :
décider : à
il faut enfin, Pour
tarif de manière Tadeprer, à ce
modifier le
Piration du bail, fi l'on croit qu'i l'époque de T'exce tarif
alors un
Protége toutes les differenres tarifntile,
efpècés de --- Page 102 ---
commerce, > aurquelles péuvent fe
viaces; 5 gu'il Protége la fortie des livrer ces Pro*
de Lorraine & des
bois de futaie
Evèchés,
digues en Hollande, la fortie des employés dans les
vinces, & pour celay modiGier vins de ces Pro:
tir.dies vins de
les droits de"
2r0: TOV
Champagne & de
for7 ce tarif prorége même ele 5.31 Bourgozme sgue
que les impôts foient
commerce' d'entrepdcs
voir plas a craindré le dirigés de maniète à h'aGabelles;
régime des Aides &.
mettrel la
des
fance de
pp
151 dérruire le
NELOCUREEDIOE
feroienr
su0 commerce des Provinces
leri leregi alfujeties :
au tarif; & eh
qui
régime de toiresleit
attendant, allimi,
de la
Provinces
sto. barrière, en détraifant toute Akudedau-den
merce 2
gêne de
n les a bureau d'acquit, de tranfir & ds comqui 3O féparent les unes des autres: dont foraine, ellés 1
fapporteront jamais lé
ne
doir réféchit -
rérabliffement. La Nation
furcharge Bs 19.
ces Provinces font grevées d'une
de
tir
nesefares 2 la sode
réparations de chamins
res, & dés communication EERT
dés points milicaizn0e
troupes qui doivent
ei avec facilité fur ces
pouvoit 0 fe poridr
Les, convois rodi
diftrcns points.
eaf
1s
militaires, les tran(ports
calionnent'les 2.30
marches des
2 g4'ocveau Poids
& troupes, font un noucelai de l'entrerien aggravant un impôr réel, ajouté a
des roures dont Ces Provinces
dés communication EERT
dés points milicaizn0e
troupes qui doivent
ei avec facilité fur ces
pouvoit 0 fe poridr
Les, convois rodi
diftrcns points.
eaf
1s
militaires, les tran(ports
calionnent'les 2.30
marches des
2 g4'ocveau Poids
& troupes, font un noucelai de l'entrerien aggravant un impôr réel, ajouté a
des roures dont Ces Provinces --- Page 103 ---
tes font
foient point furtchurgées; & quoiqué CCS
butions
comprés au nombre de impôrs né
dans rOuwrage du
leurs contriFinancer, ils n'en font Premier Miniftre des
énorme : dans cet
pas moins une
a former la bafe Ouvrage, qui fert
charge
fimance,
des calculs des aujourdhui
j l'on n'y a Pas fair
opérations de
mnaines du Roi, les Salines mention que les DoProvinces des Evèchés & de fituées dans les deux
Pas compris dans le role la Lorraine, ne font
des
Provinces, où elles ne
inipofitions de ces
mais que ces domaines Payent aucun
Produit
& ces falines vingtième, 3
pour le tréfor
forment un
charge aggravante fur cès public, en formant une
Prix des bois > que par les Provinces, tant par'le
lea polleffeurs des terres
preflations dues par
verain.
au Domaine du Souil Lors même que P'on en fera
deviendra nécellaire, fi
au temps oiY
la bartière a la froptiére cela eft urile, d'établie
ce gai jufqu'a
extrême du
préfent eft encore Royaume,
tiatique, & ne peut fe
très- problébail actucl, il faudra ceancitre qu'a'la fin du
& après mûr
encure pefer avec
êtte utile de les examen, > les points ou fageffe,
placer, s Çes
itilpourra
Olfemfir
points, je crois Jes
ladminjffar les Colonias. G --- Page 104 ---
Tacilité de la Nadémontrés, tant pour
à la frontière
avoir
celle des Provinces
8, dans
tion 2 que pour placées les barières 5
defquelles feront
au Rhin nienfer.
on ne penxlaplaces
parties de
ce principe, de Biche 5 ni plafieurs difficiles à
mer le pays
feroient trop
Na2 qui
la Franchs-Comt donc que TAfemblée barrières
garder. Je. propofe le reculement des
Comtionale fufpende bail aétuel, nomme une exa
jafqu'à la fin du
qui , 0 après un
miffion de cinq perfonnes Mémoire raifonné s
local des plans & un
des lieux >
men
& la pofition
les moyens
de juger en conprefenveroir lAilemblée à portée
la bàfmettroit
caufe oà pourroir être placée lieu:
noilfance de
devoit avoir
cette opération
rière, fi jamais
les lumières néceffaires
Enfin, en artendant
de prononcer
il eft impoflible
dès ce
& fans lefquelles TAffemblée dérète, 2
avec fageffe 5 que
de tous droits de tranfic,
moment 7 la foprelion
& de foraine s
condnit, acquits à caurion,
de la Lorhaut
Provinces des trois Evèchés, dela Francheentre les
de T'Alface &
de ces
raine 8c du Barrois,
que le produir
en ordonnant
un autre
Comté, , vexatoires fera remplacé par
net 2
impôts
fur' le taux de leur produit
contibution
avec fageffe 5 que
de tous droits de tranfic,
moment 7 la foprelion
& de foraine s
condnit, acquits à caurion,
de la Lorhaut
Provinces des trois Evèchés, dela Francheentre les
de T'Alface &
de ces
raine 8c du Barrois,
que le produir
en ordonnant
un autre
Comté, , vexatoires fera remplacé par
net 2
impôts
fur' le taux de leur produit
contibution --- Page 105 ---
dédudion faite des frais 99
droits
de pereeption, de
les tytanniques & vexstoires,
ces
malheureux habitans des
s fur-tour pour
Je m'eftimerai heuteux Campapnes.
mes Concitoyens
fi dans ce mémoire,
nimera toujours reconnoillene le zèle qui m'apour leurs véritables inditrs,
LETTRE
Du Comte de
6Seriatre Cufine a Mi. de Fergennes,
d'Ecat, au
Minifre
res Etrangéres, De Lille, Dparenéar des
le 3 Avril 1786, Abai
Mowsraua,
J Thonneur
dela demande ide profiter avec
cer les réflexions que vous m'avez faite emprefement de
l'étar des
que pourroir me faire vous traun tablean Pays que je vetrois,
naitre
de
Pour vous former
jourdhai. J'ai TAngleene, telle gu'elle eft
noire les
pu, en la voyant,
auVilles de
examiner & corcommerce & les manufactsGa --- Page 106 ---
malgré les
qu'ellé renferme, aux étranres de tous défiances genres qui en ferment l'accès adreflé i un
grandas
far-tour;a ayant été
qui
gers, aux François
accrédités de ce pays > de.
les plus
des Banquiers
de contribuer à Tinftrudion
s'eft: fait un plaifir entrepris mes voyages. Voilà
monfils, pour quijai de ma curiofité; ; je vais tràquelle a été le motif
le réfultat de mes rechesches.
de
cer
un parti tnbs-nombreis de
II elt en Angleierre
un traité
commerçans qui defirent ardemment mais il en.eft : un beaucommerce avec la France, donte, près duquel
nombreux fans
coup moins
combat ce defir.
nord' de
l'intérêt perionnel Villes de commerce du
;
Toutes les
du Yorckchire
les manufadtures
riTAngletecre >
Anglerdte, & le plus
le plus grand Comté
font en étoffes de laine
che, dont les fabrications, ferges; ; fes ports comdraps, voiles 5
draps fins tirés de
commune,
eaux-de-vie >
àu
merçans en vin,
plus eftimée que celle
France, : dont la teinture
les fait préférer
anglois de mème qualité, de TEurope où ils
drap
raifon, dans le nord
un traité de
par cette
defirent avec ardeur
&c
Texportent qui >. leur
o.
celles de
commerce
nous porter,
as
donne le pouvoir de
miffanc,
leur fabrications. Le port de Hall,port
eurs
commune,
eaux-de-vie >
àu
merçans en vin,
plus eftimée que celle
France, : dont la teinture
les fait préférer
anglois de mème qualité, de TEurope où ils
drap
raifon, dans le nord
un traité de
par cette
defirent avec ardeur
&c
Texportent qui >. leur
o.
celles de
commerce
nous porter,
as
donne le pouvoir de
miffanc,
leur fabrications. Le port de Hall,port
eurs --- Page 107 ---
& dont les fuccès
IOI
pus,n'attend
ont été rapides & non
que ce traité
interrom.
merce au plus haut
Pour Potter fon comLes manufactures degré de profpérité,
de Manchefter
des Shefeid,de
, ne le defirent Birmingham,
d'ardeur, 2 pour inonder la
pas avec moins
letie, de leur clincaillerie France de leur coutellears
3.. de leur
: étoffes de coton en tous
pleuille, de
peuvent plus,dopuis les
genres 3 qu'elles ne
nir en France
prohibitions, faire
qu'avec
parvetant lettanfit par la
grande peine, en emprunquant tout ce
& marinleAincaiene
paffe en fraude qu'elles envoient en
par cette voie,
marchundifes,
noms des manufackures
s des marques ou des
pour être hors de
ou ouvriers François; &
toutes
qu'elles ont pu paffer les recherches, du moment
Reyaume, il fe
bornes de l'entrée du
l'on m'a même fabrique de faux
du
alfuré qu'il étoit des codnoiffmenss
Royaume qui en avoient
manufichures
Le port de
donné,
&c qui exportoir Liverpol,qui des
commenceilamputr,
prohibitifs; ce port qui marchandifes fait
avant les Edits
merce de vin, defite
aufi un grand
J'ai été
ce traité,
comtémoin de l'état de
mannfachures de
langucur oà font les
& en ai fait le détail Birmingham & de
à M. le
Marchefler,
Comubleuroisidal
Gs --- Page 108 ---
de Londres defre
Le tiers des commerçans, fe fournir de vins 2
aufli le traité de commerce pour faire commerce
& des objets dont ils pourtoient de mème que de
PEfpagne & le Portagal,
eavec
avec
fon commerce interlope
ceux néceffaires pour
les Colonies efpagnoles dont je viens de parles manufadtures
main-,
Tontes, a
de leur
ler ont amené la fimplification les manufsctures
d'auvre à un tel point > que de coron > qui n'ont
françoifes de clincaillerie &
en fouencore ces moyens, 2 ne pourroient n'eft point
point
La main-d'euvre
renir la concurrence.
de TAgleterre : T'ouvrier
chère dans les Provinces
par femaine;
le mieux payé y gagne dix fchelings à mouvoir des
la pompe à feu employée par-tout
> eft
fimplifient la main-d'euvie
machines qui
le feu de la houille qui,
mife en mouvement par eft à très-vil prix; elle
dans toutes les Provinces, ubs-confdérable. fait
remplace une force d'eau
& des moulins à
mouvoir des moulins apolir, ce moyen, peufilerle coton & le carder, qui par
vent être fervis par des enfans.
ieft des ouvrade même de ce qui
Iln'en eft pas
Londres 5 ils font d'un prix
msindevrei
, eft d'un
gesde
Facier qui y eft travaillé
en
exorbitant :
trouver du débit
prix trop énorme pour
dérable. fait
remplace une force d'eau
& des moulins à
mouvoir des moulins apolir, ce moyen, peufilerle coton & le carder, qui par
vent être fervis par des enfans.
ieft des ouvrade même de ce qui
Iln'en eft pas
Londres 5 ils font d'un prix
msindevrei
, eft d'un
gesde
Facier qui y eft travaillé
en
exorbitant :
trouver du débit
prix trop énorme pour --- Page 109 ---
France ; prefque toutes les foicries
font fabriquées auffi;
d'Angleterre y
ouvriers qui font
par cette raifon, 3 tous les
chands quiles employés à ces travaux, > les marles manufactures débitent ne defirent point un traité;
du fad de TAngleterre
briquent des draps fins
qui fa-
& la qualité de la
qui, par leut féchereffe
nir la concurtence teinture, ne pourroient foutedes draps françois de
licé, ne le delirent
cette quadéjà
pas davanrage. A ces raifons
la crainte très-forres,fe de
joint à Londres & dans le
ceux qui font le
fudy
ils redoutent Fadmifion
commerce du rhum;
fes: à leurs
des eaux- de-vie françoicraintes fe joignent
ciers des Colons,
celles des créanminuer de valeur > qui appréhendent de voir diles
de leur créance.
plantations qui font le gage
Ces.confidéations rendront fans
niftère Anglois difficile fur les
doute le Mi.
al cherchera à les tourner
conditions du traité;
fermeté a: ne
à fon avanrage ; mais la
eaux-de-vie, des pas conclure fans F'admifion des.
vins, des draps
avec des droits modérés
fins, des foierics >
ces conditions,
3 finira par faire accepter
de
par la néceflité où fera
céder, pour fontenir les Villes TAngletetre
riches qu'ont formées les
Roriffantes &
car leur décadence eft manufactures du mord,
certaine, G lon trouve le
G 4 --- Page 110 ---
>
T'entrée dans le Royatime ?
moyen d'empecher encore en contrebande: pen*
de ce qui en arrive nécellaire à la difcullion de
dant le laps.de temps
eft le propre du caracla fagelfe qui
ce traité, que
faura fGretèfe de M. le Comte de Vergennes, de s'ocménager avec art. > il eft néceffaire
de
ment
des moyens
de donner aux manufactures
cuper
& de main -- d'auvre que les Anglois
fimplification
fera d'autant plus a
G fort perfechionnés; 5 il
les
inopt
réuffir, que d'ici à deux ans plus
acile d'y
mannfachuriers de Birminghum
d'entreles
attirés en
génieux
de feront aifément
& de Manchiefér 2 languits & qu'ils puiffent
France, G le traité
L'efpoit
craindre de ne le pas voit fe conclure. qui feroit
commerce en France; ;
d'établir un grand
les décidede leur échapper en Angleterre,
près
fuccès femblable qu'un
roit; ce feroit après un la France avec TAngleterre
traité de commerce de
feroit avantageux au Royaume. M. le Comte, d'éIl eft anfli bien néceffaire ,
que
l'admillion d'un (yftème an.fi dangereus
viter
de Saint- Chartes ; prol'a été celui de la banque
françois qui ont
lavidité des Banquiers
duit par
en Elpagne,
avec leurs cortefpondans,
partagé >
des actions de ceebangue,qui.
la hauife du prix
fait fortir tant de
leurs acquifitions 2 ont
pour
antageux au Royaume. M. le Comte, d'éIl eft anfli bien néceffaire ,
que
l'admillion d'un (yftème an.fi dangereus
viter
de Saint- Chartes ; prol'a été celui de la banque
françois qui ont
lavidité des Banquiers
duit par
en Elpagne,
avec leurs cortefpondans,
partagé >
des actions de ceebangue,qui.
la hauife du prix
fait fortir tant de
leurs acquifitions 2 ont
pour --- Page 111 ---
fonds du
1os
Royaume. Les lettres
ont payés en
de change qui les
merce
E/pague, ont été retirées par le comde fes d'Angleterre 3 en échange de marchandifes
manufidures; les lettres de
pour les
change données
de mer, approvifionnemonsd dans les
des armées de terre &
théatre de la
différents pays qui ont été le
guerre
voyé en nature la dernière, an-lien d'avoir enmens en France plupart de ces3 ont été audi approvilionnepartie par TAngleterre,
retirées en grande
plaie n'a pas été fentie 2 par le même moyen; la
ritable caufe
alors, mais elle eft la
qui a fait
véau défavantage de la Pencher fi fort le: change
font procuré
France, Par là lcs
un numéraire dont
Anglois fe
tocalement, & qui a donné à la ils manguoient
terre une richelle réelle
Banque d'Anglenaire. Ces vétités
> au-licu d'une
le
ne font que
imagiComte : il faurauffi
trop certaines, M.
rant les' matières d'or chercher.je crois, en attiles Payer avec les
&: d'argent
produits des
dEfpagne,a
çoifes; ce qui ne fera
manufaclures frantotalité, qu'en
pofible, au moins pour la
être en étar de Gimplifiant la main-dauvre,
dometbenuctag
poûr
"prix que les Anglois.
d'objets: saumène
Iln'eft pas moins
veut éviter dans le urgent, , M. le Comte, fil'on
Reyaume Tintroduction d'une --- Page 112 ---
d'or alcérées, de mettre
multitude de monnoies
ordonnance conle Royaume, par une
de
en garde
de ne recevoir
dans la campagne,
des
nue jufque
: il fe forme Spemonnoie d'or qu'au poids
; Por y augmenre
culations vaftes en Angletetre louis altérés au nouêtre converti en
allié
de prix pour
le ritre de Tors
veau coin; ils le feront par conféquent par le pords.
à plus dargent,Re par
duquel les pièces
an-delfous
En fixant un poids
n'auront aucun cours
d'or de nouvelle fabrication évitera cet inconvénient: en
dans le commerce, on
& particulisr à fa
Angleterte 3 totit commerçant, nécellaires pour pefer les
balance, & les poids
guinées & les demi-guinées.
s'eft Ocdernière, le Gouvernement
A la paix
e,à encourager. les pecheries;
cupé, en Angleterre. les primes données pour
& pour y réullir, outre il a proferit les Amérile commerce du poilfon,
a fait mettre une
cains de fes Colonies, ce qui dontle débit étoit
aétivité à un commerce
grande
formé en Angleterre
affuré. Cette difpofition.a matelots s, de plus qu'elle
all moins fix mille
Ces matelots augmenn'avoit avant la guerre.
en Anchaque annéc. La dépopulation deux vétiteront
énorme; & ces
gleterne eft cependant
font certaines,
zes, qui femblent fe contredire,
mettre une
cains de fes Colonies, ce qui dontle débit étoit
aétivité à un commerce
grande
formé en Angleterre
affuré. Cette difpofition.a matelots s, de plus qu'elle
all moins fix mille
Ces matelots augmenn'avoit avant la guerre.
en Anchaque annéc. La dépopulation deux vétiteront
énorme; & ces
gleterne eft cependant
font certaines,
zes, qui femblent fe contredire, --- Page 113 ---
mais elles
s'expliguent en fachant
ADAletaton a
3 dans une bonne
qu'autrefois
grain pour fe nourrir
EUIISCINE avoit de
& cGmteNk &
pendanc prés de deux ans
moindre de plitss OmAmionmesme de Ni
h Inohujetona tnme
ne rcuratia Das h
cents mmlilea aumeo alle
JOTOTTREG trama motlomo T7deRe de quor!
terre, que de SSrTOICOS oonemencany ORBA en mae
es
chmas MICIGTe
amawoma en REIITEIDOCIES
toutes
y fait croitre facilement
AITITYORTRS celing
tiaux, en
Therbe ; aufli les bef.
marché; les Angleterre, > font-ils abondans & à bon
à bas prix. Mais moutons furtour, fourniffent la laine
aujourd'hui il dans l'intérieur de
fermes,
n'y a plus de petites TAngleterre,
&c le peu de Villages
maifons de
préfque déferts 5 la
qui exiftent font
dans les
population eft far les côtes
manufadtures
telot ou ouvrier: j'ai vérifié multiplices. Tour eft mapuisle nord de la Province ce que j'ai écrit dede
&
dYorck, jufgu'au fad
l'eft TAngleterte à l'oueft, J. fur cette côte, ainfi que de
J'ai
fa marine pincouteAngledoere entière ; j'ai
> fes chanriers de
vu anfi
fes magafins de la
conftfuétion s &
fes
Tamife, fes ports de
forrereffes, 5 dont le grand
guerre,
plan a été rejeté, --- Page 114 ---
détails, M. le Comte, peu intéVoilà bien des
à mon zèle
mais pardonnez-lesi
reffans peur-être,
du Roi.
pour la gloire du règue M. le Comte, de m'enOferai-je vous prier,
vingt Mai,
à Betlin, ou je ferai jufqu'au
enfuite
voyer
où je féjournerai
oud Ssint-aneibourg, letgre de recommanda
jafqu'au 20 Juiller , une le Chargé des affaires
TEmbafladeur, ou
tion pour
M.le Comte,
du Roià Vienne?Si vous defirez, fur le refte de ma
le détail de ce que je verrai le mander en mémeroute > je vous prie de me
rétemps.
: j'avois
J'ai continué cette correfpondance Mémnoire fur la fitaadigé, pour la termier 2 un des. différens Etats de
& les moyens
tion politique
érant mortàmon
TEurope; maisM. de Vergennes 2 fcn fuccetrenre
je Tal remis
retour en France,
oià Vienne?Si vous defirez, fur le refte de ma
le détail de ce que je verrai le mander en mémeroute > je vous prie de me
rétemps.
: j'avois
J'ai continué cette correfpondance Mémnoire fur la fitaadigé, pour la termier 2 un des. différens Etats de
& les moyens
tion politique
érant mortàmon
TEurope; maisM. de Vergennes 2 fcn fuccetrenre
je Tal remis
retour en France, --- Page 115 ---
II fembleroit
la France
3 d'après le rôle qu'a
depuis cette
la"
joué
différens Souverains, époque, conduite des
comme indifferens les quel'ona négligéog regardé
mes avis n'ont pas eu moyens plus
que je Propofois ;
l'on a terminé le traité de d'initence, lorique
commerce,
--- Page 116 --- --- Page 117 --- --- Page 118 ---
--- Page 119 ---
7.
NOU
VELLES
D E
XAINTDONINGER
du 9 au 14 mars 1790:
ON conmoit
la
depuis long-temps les
coldnie; les démarches
troubles qui
mité du Nord;
vraiment
agitent
; les
extraordinaires du
des adiministrateuis proseriptions qu'il a
Covisé
et du conseil
lancées; T'autorité
en antant de comités
absolument nulle, et diles plus petits endroits qu'ily en a d'établis, même
de la colonie :
dans
toujours, et même plus fortement cette anarchie regne
qu'augmenter de jour en
que jamais. Elle ne
beiucoup
jour, et les bons
fait
dant
qu'elle ne pienne un
esprits
et
après la tenue de
nouveau degré de force craignent
mars,
l'assemblée coloniale fixée
penay 25 de
Saint-Marc est le lieu
blée. Sa
convenu pour tenir
position au centre de la
cette assemlubre, et entourée de
colonie, dans un air sala
plaines à
préférence: : on dispose le
vivres, lui a fait donner
bàriment de l'église à cet effet,
T.assemblée doit être
coimposée de 212 électeurs,
S A V O 1 R
80 Pour la province du
74 Pour la
Nord.
province de
58 Pour la
T'Onest..
province du Sud.
A --- Page 120 --- --- Page 121 ---
E763
L6515
v.7 --- Page 122 --- --- Page 123 --- --- Page 124 ---