--- Page 1 --- --- Page 2 --- Jabur Garter Brown Brumt Eibrang Maizersing Apaax --- Page 3 --- --- Page 4 --- --- Page 5 --- ATIO N - S OBSERV S M II pO ORTANTES OUB L E S LE S TR SUR DE SAINTDOMINGUE qu'on, prend INUTILITÉ abfolue des mayens n'améliore pas en les appaifers fi Pon ejclaves > f pour le fort des Negres même temps Colons les rigueurs l'on n'interdit pas aux d'exercer fiur qu'ils je permetteht excelives eux. M. B L A N C-GILLI, PA R DES BOUCHES - po-Ruoxe, DÉrUTÉ DU DÉBARTEMENT Messruxs, font devenus conduire la maLES dffordres de lile Sint-Dominest votre fagefle feule peut tière d'un plaid célebre que défordres, > embraller à aheureules fins. caufes premicres de ces A Remonter aux C. Colonics, permetteht excelives eux. M. B L A N C-GILLI, PA R DES BOUCHES - po-Ruoxe, DÉrUTÉ DU DÉBARTEMENT Messruxs, font devenus conduire la maLES dffordres de lile Sint-Dominest votre fagefle feule peut tière d'un plaid célebre que défordres, > embraller à aheureules fins. caufes premicres de ces A Remonter aux C. Colonics, --- Page 6 --- RPUCE lith tous les moyens qui (:) c'eft votre unique" peuvent faire ficcéder ne peut établir fur but, d'autres c'eft l'état naturcl de une la paix durable; Les dilférens principes. queition qu'on certaine afferde rapports gte vous avez far les maux fouffers lumières fur les entendus ont jeté une gitimes que les gens de par les Colons dependancer blanes, fur de ces troubles, decouler maturellement couleur libres les droits 16cellaires-a rétiblir la un Décret pour séclamene; l'envoi de-li devoit cordat Riffé entre les paix & à la des troupes némais Gons de proisger tatificacion dn cc concordst compe ma perfuafion intime couleurlibres eft & les Colons conront jamis rameacr changéen loi, ni la gac, des ni la ratiication blanes; de contrée, le fentimen: une de paix darable pr.fence dans cette troupes, ne pourcience & le cri de Thumanité mes devoirs, Timpulfion de malheureufe plet moyens d'un que je crois me forcent a manifefter ma confdécre: de décret qui ne indiipenfables l'eft pour faire un décret les fource. circonfiance, qui qu'a-demi, ne peut un décret ridical com- d'un En examinant attaquer le mal dans fa vue d'ane grande les trorbles de cette Colonie fous qui Taabigent, je ne guerelle puis voir mue entre les trois clafls le point de Rationalefautre chofe dans I1 décifion dhommes tion de mouifs duquel on a oubiie Ruelejagetment de dun.proci l'Affemblée de d'ane des pefer les raifous > les danslinfirsce cette aflaire n'a pirtiss;, un les : Pour Pas été coafiqiemment mis dans la des grands plaintes, poids d'abord porter un remède infillibe à balance. caufes confilier les localinss elles une feules pareille révolte, ilfaut originires les de cette révolte dans la nors offrent une des Aebsogiement Domingae & toutes trois caftes del I hine que fe portent pays Par les plus les auties Colonies populaion Te coloniale. Saintfontunis parleslicns monfruenfes difparates; 5 didinguent la tous les des autres ment prononcé que delang, leur & shesefifematiy individus lâtres oourbes fous feparation fociale. Dos plasirrivomables & lejotg du plus affreux Negres & Muhialineslitress qui n'ont -quoiqu'ils en reanpliffent jamais dié regardés efelaragesd conme desNigres race qui, prefque tous, font tons les les devoirss des Elincs citoyens, de repoullent telle les feconds avec bourreaur des notre eft en deux mots. autant d'iujutice premiers, &qui les membres font mainicannt l'image de cette étrange gue fociété de dédain 5 égaux en malheur oi tous par l'effet na- 'ils en reanpliffent jamais dié regardés efelaragesd conme desNigres race qui, prefque tous, font tons les les devoirss des Elincs citoyens, de repoullent telle les feconds avec bourreaur des notre eft en deux mots. autant d'iujutice premiers, &qui les membres font mainicannt l'image de cette étrange gue fociété de dédain 5 égaux en malheur oi tous par l'effet na- --- Page 7 --- (3) trop long-temps ollThumanité des réaftions qui vengent 2 Qul eft cclui tarel la révolte des Nigres les Colonics pétragé. Peuton être furpris dire de dès fon enfance genéral que ? Qul eit cclui les n'a pas entenda tard par un mallacre tertatives Rot leur SEAr tot ou des nonbreufes Reconetlapec que qui n'a entenda d'nn fiècle enân pour cclni qui peut ipurorer Neres Ec depuis, Quel eft les plus grands cmpirest renverla F inolérable captkvitc des cfelaves furles événemens fixée eslescaet-ade fur lesrapla vengeance defirde vous éclairer s'cft avez entenda Remplis sdu votre caeiene TAlfemblée. Vous les fcènes fancette eacvelieoute ont été faits dans caufe retracer le fentiqui en blancs plaider leur leurs Negres efclavest. fait dirc que les' E Colons ies fur eux par éprouvé vous a avez vertatasek glantes d'horreur allou que vous & lcurs elclaves de couleurli libres; ment étoient Scmabemree la caufe des gens le concouts Elancs a plaidé du rationnement, Un de nos collégues la force de ce jugement 2A0C la vérité des prinipekne vous ont confirmé Téquité de la fociété des recherches, long-temps 5 que de cette la I42 des citoyenss la révolte 12A noncé depuis être Rejetiée vérité 1 que niale ne pouvoit de plus cette affigeante de cette faction facrilepe, cefle avez trouvé ne ReSi: Colonies eft encore enhardic Vowvrage par Timpune. de porterle trois ans , dans lefperance rnal depuis fur Konfpitation, la fuite de ces nombreux de la confpiration la 5 mais a les redlamations mortel à patrie reltoit il pas à conoitze. 2 la Flus nowbreufe droits & ne Qusi: de femens > des parties fereliumes clafles n'a aucune- naturel forte de mettre en dernière des trois pas a l'orla plus outragée a faire valoir : NétoitH atl lieu de voulu rappeler promancer de plaintes les motifs de fon d'entre défefpoir, nous qui a ce celui repe-lement de la quefion faveur des Negres : Ceres, à la Readpe de en S feul not balancé de renoncer beurcele un n'ai pas a la reflource plais déja trop inattendu, 2 fur je le tab eau; réduit plus favorable à la canie c,les reprequinfcnt être il n'eft pas pofitle cetie grande Tmpnetion, 3 poille-t-one dit 2 Non, point n'a d'auonbice Qu'ai-je nation francoife ne istmineronty inforisné qui fentans de la abandon du Negre afaire par un pareil fes larmes & fes tourmens. pas allez connu, & tres déienfeurs que des Nègres efclaves n'eft A 2 Lc fort affreux ie c,les reprequinfcnt être il n'eft pas pofitle cetie grande Tmpnetion, 3 poille-t-one dit 2 Non, point n'a d'auonbice Qu'ai-je nation francoife ne istmineronty inforisné qui fentans de la abandon du Negre afaire par un pareil fes larmes & fes tourmens. pas allez connu, & tres déienfeurs que des Nègres efclaves n'eft A 2 Lc fort affreux --- Page 8 --- eeux qui en onf (+) lcs guéres polible quelque idée , penfent fans cette maiheurs feule des foient du Hadhgenoet doute gu'il n'eff idée A mer la torche du gue fe font fervis dsroilis; les car Hlimporte ce n'eft donc que ditromper fur la defeipair dans leurs ames, ceaffinsteus pour gue allu- de conveniont, de dix les riguenes aet de Il importe aulfi de cft en marche, millions a été excellives de diminder, fans inOui, dintésdes les tne armée Teichasage. de Une dépenfe parti; nons mais fi, en déplovant érénemens nous forcent ir mille hoinmes aigris, pouvons a offrir des nroyens cette force qui à prendire ce ces moyens guérir les caeurs uicérés, propres a adoucir defarne les les bras, moyens, ceux falutaires? de 2 Je dis bien ne devons-nou elprits n'atrore la force plus, s'ils pas ufer de nir, ni un pas tous les lans une arméc f desicadrmient étoient rejercs ces IMCrS 5 il eft pareil donc nombre de grande fomme iunstiles. Nous fecoursble Prouvé troupes à faite d'argent a fourment le aux Negres que i ROuS nc tendons paffer au-dela des moins attenda. eiclaves, nos pas une main Ici le bien public Colonics périront au motendue Quand la fainte réclame avec aufant de dans Tautre proclamation des force que la coeur à cette hemilphére, le droits de Thomme fut pitié. fers, foulager efpérance du fi naturelle pauvre Negre enfon caur moins fes de voir finon épanouit fon Albrs il a quand calculé $1 a vu tous mifères. les Jugez du brifer fes teurs, attentifs à fa les hafards de la regards fe détourner déchitement de de Dans les premières Pofition > onf guidé révolte 3 alors les lui. Elle Proferer ces parolss convrlfons de fon tous fes confpiranous que les défefpoir on mouvemens. lui alléz appanient- certe légilateors ne entendit dnous. arrofée de noere Jang Gde terre > fauroient trop pefer: : nos eera-t-ns nous Pavons Voilà des calculs lumaipor qu'elle les préfenter, qui Portent leurs foit le d'affoiblir la force Meffenns, d'une avec toute preuves, leur , & j'aime à vous font Negre efeiave; relevez-le caufe fi jufte. a'périté, de crainte font afireux : vous ne fawricz de Taecablenent Tournez de vos regards fur ineroyablesa' peu de ceux mémes vous en feire une fes manx : ils 1P de vie € vous de dire que les qui en ont été les idée, puifqu'ils dans les mort $ ils fe maîtres fe font témoins. C'eft tortures. Je 2e déchirerai permettent de arrogé les le poupas le voile Aapplizier qui couvre inte font afireux : vous ne fawricz de Taecablenent Tournez de vos regards fur ineroyablesa' peu de ceux mémes vous en feire une fes manx : ils 1P de vie € vous de dire que les qui en ont été les idée, puifqu'ils dans les mort $ ils fe maîtres fe font témoins. C'eft tortures. Je 2e déchirerai permettent de arrogé les le poupas le voile Aapplizier qui couvre --- Page 9 --- (5) je n'en retrade misères & de tourmens; votre fenfibilité eft affreux fpedacle idée rapide, non ceite éprouver caufe fi preflante foit cerai qu'lane fes mais afin la loi unanime invoquée décilion. : à erreur : T'ouvrage t yotre Meflieurs, d'ètre induits du At Ne craignez pas ont été les tentatives auffi la continuité de terribles & nombreufes de fon efclavage, d'etre allubrifer le joug ENTE défefpérant de falaire, pour Tes malheurs yous cft démontrée. durs fans jamais toucher eft la plus terrible jéti aux travaux les plus qui dans nos climats dis-je, eft a peine efclace fort défefpérant ce fort défefpérant, les Nigres punition des mnalfaiteurs, des maux que fouffrent les fautes les plus la centième lcs quands pour fur eux ces tortures Il faut Eer repséfeuer allouviftent lamves. leurs maîtres crucls des Néron. Déchirés par légères 2 férocité ne fuggéra fousle fouet ou fe détruire étoient que la vu mille : expirer oii ils beaux, O11 en a de la tête fur la pierre prétes à accoueux-mémes en fe frappant croire que des femmes croire quaprés enchainés. Pourrez-vous épargnées : Pourrez-vous devenu perclus de cher ne font pas plus Thomme le plus robufle, réduit-a fe nourhuit ans de travail renvoyé, le a renalors Inphtopalicees 2 Souvent voyageur défes forees,ef fouris & de bêtes mortes d'un cadavre rir de cette fcène efloyable deux frères A contré fur fa route cadavre. Vous nommeraije fait périr plalfieurs 3 vore un autre du Porkau-Peince, , qui ent dont tout le crime riches Colons dans le four, & un entr'autres en nommerai-je quelques- des leurs Nègres un ragoit ? Vous ont fait briler fur étoit d'avoir trop.falé qui naguères en faifoit périr lenurs de la Martinique en a produit de un E cendre bralante : buchers? La Guadeloupe leur faifant avaler tement les fiens en brifent leurs chaînes, yous stendriczwous fugitifs & quand par fois ils a la challe de ces malheureux les relance d'apprerdre qa'on va des bêtes fauves, on porte leur comme on va à la chaffe les avoir , cette braruaie avec des chieus, & qu'apris ville:C'ef en cela que confifte vous a tant tête en triomphe àl courage des Malatres on qu'on voit de ces invoure, cet infatigable etrc furpris fi tous les jours eronfferleurs vantés. Faut-il age, de tout féxe, fe prethpiter, d'une vie qui ne fortumés de tout avec eux pour fc délivrer C'eft à ce enfans,, sétrangler à tant de foufrancess nos FEAP aucun terme detinées a de Caw leur préfente font cultivées lcs riches produdiors qui nc tremllent,pas A que 8 il fe trouve des barbaree ces, O8fervations de M. Blasc-Gili. jours eronfferleurs vantés. Faut-il age, de tout féxe, fe prethpiter, d'une vie qui ne fortumés de tout avec eux pour fc délivrer C'eft à ce enfans,, sétrangler à tant de foufrancess nos FEAP aucun terme detinées a de Caw leur préfente font cultivées lcs riches produdiors qui nc tremllent,pas A que 8 il fe trouve des barbaree ces, O8fervations de M. Blasc-Gili. --- Page 10 --- Iomnier les bons (6) Jc m'arrête; il eft citoyens qui déplorent de fi grands vantables horreurs. impoflible On de fixer plus maux géré 3 il me feroit facile ne me taxera longtemps ces époutous les jours ces fcènes de prouver pas,Telpere, qu'elles fe d'avoir exaplus atroces; & fans fortir hortibles, des quc j'en dérobe reproduifent duirois une foule de murs de cette encore de fait les députés de témoignages, L'aveu formel capitale, je pro-. des incrédules, & Saint-I Domingue feroit mon gu'en ont des plus grands génics Tinterpelletois de furtout un des plus garant à l'égard qui plaide cette même caufe TEurope, dans M. Bernardin de fages, un Jufqu'ici, Meflieurs, fes ouvrages immortcls.. Saint-Pierre leurs malheurs, comme vous ne connoiffez les Negres geance 7 comme peuples efelaves; barbares Par la férocité de que par trait maintenant vous les falle livrés au leur venils ferent fouvent connoitre ddsfpairequun par des feul Un Colon alloit être capables comme hommes fimples vertus & dont reux éfclave'a a la jugé pour un crime naturels. & de fubir le conftance de s'avouer Jui-méme d'afhminats le fon généa / d'autre droits à fupplice fa de la roue pour fauver celui coupable, humanité, Quel cft reconnoiflance donc fes bons qui n'avoit avec tant d'éclat ce Teadituts célefte traitements & fon éducation après avoir paffé à travers qui fe montre, fauvage & les fers de la fervitude les ténébres d'une CeneRaffez, le fort des efclaves. Mellieurs, Eh ! pour prouver la néceffité heure de prononcer leur plit à Dieu qu'il fit poflible d'améliorer à perdre au phylique comme alranchiflemett !. Mais ce cette lage leur fera iaintenant au moral. Le bienfait feroit d'une les berté. Vos coeurs fentent le plus falutaire que l'aliment de loi tous les intérêts la befoin urgent de cette la linêtes, ceux de ces réclament, vertueux ceux des gens de amélioration, couleur mceurs Colons blancs honces Colons patriarchales inhumains au milieu de leurs qui confervent les funefte expérience doivent reconnoitre Negres; à ceux même de que commerce la 3E tyrannic a fon terme. préfent Les leur traite des noirs réclment s'abolira auffi. Un temps viendra bientôt mainade du truit tous les jours. On d'elle-meme, n'en parce que T'efpèce dé- lz trouve 2a les recherche vaiffeaux jufqu'a deux cents, lieues dans plus fur les côtes; on les pléter leurs négriers font fouvent forcés l'intérieur de des terres ; conyénient carpaifons ; il faut par partir fans comque Fagriculture manquat conféquent de prévenir cef inbras; & quel autre Ss 621 ade du truit tous les jours. On d'elle-meme, n'en parce que T'efpèce dé- lz trouve 2a les recherche vaiffeaux jufqu'a deux cents, lieues dans plus fur les côtes; on les pléter leurs négriers font fouvent forcés l'intérieur de des terres ; conyénient carpaifons ; il faut par partir fans comque Fagriculture manquat conféquent de prévenir cef inbras; & quel autre Ss 621 --- Page 11 --- (7) fort de la famille, noire qui 2-t-il finon d'adoucir le tant de rapidité qu'elle pourra moyen y pour lors avec fc fournir multipliera a de nouvelles Colonies? a dire fur une objedion que me iefte plus qu'm mot fi puérile peut.fe II ne fi toutefois unc objection dii-on, conflinje vois ferienfemnent venir 2 : c'eft Tinitiative donnée,, les loix concernant bien faire aflemblées coloniales pour mériteroit tionneilement intérieur. aux Unc parcille auffi obelion j'ai licu de croire que leur régime le méptis que la réfutation 5 dans TAflemblée légilative. &c. plutôr n'en Tera pas longue déclaré que les Colonies ia difcullion TAffemblée conititante a & d'Amérique n'étoient fenti Qnand francoifes d'Afie, d'Afrique c'eft qu'elle a bien fe troupoffellens comprifes dans la conditution, des efclaves de point Yallranchiffement encore moyen qa'en les y comprenant de droit,, & n'y ayant point faut préparer pour éviter voit prononcé un strenchifeent quil clle a trésfagement de promoncer embarras & des emnhrentaeacaiaen n'étoient point compriles dans Au des de déclarer que les Colonies de lEmpire françois. fait faifant parie. ces mots facramenla conftitution , quoique du 3 feptembre portant & ne peut y furplus fa déclaration efk terminé, qu'elle pas tels : que la confitution Cette déclaration, dis-je, ne mononce-ele & comment accor7ien changer L fes pouvoirs contituanss a une loi qui a été Y'abdication Rconhitationnele : J'efpère dera-t-on la prérogative après cette folemnelle déclaration confituante, 7 faite vingt-un jours pas faire dire a TAlemblée les homines bien quon ne voudra confitution de liberté pour pour les avoir fait une une d'efclavage qwapris blanche, elle en a commencé de mes collégues apeau noire. Je ne crois pas qu'aucun comme contitationnelle, hommes à fe déshonorerad défendre le décret du 24 feptemfoit tenté TR des Colonies prononcée dang mentit à fa confcience, imi- ,& Tinitiative Celui qui le propola cC décret, pour qu'il ait des bre. pablique l'en punit trop lindignation ce décret tateurs. vous, Mellieurs, qui le révoquerez ne voie dans TiniCc fera donc n'eft aucun de vous qui avec la métroinjufte,, parce qu'il de la féparation des Colonies vous aurez déterminé / tiative lc germe foible obftacle levé, quand blancs > quand vous po'c; & ce accordée aux Colors de couleur : ne laillex l'ufage de la protedion les droits naturels des au Nègre inforaurez. rétabli fans rendre une ATie favorable pas pafTer le jour ne voie dans TiniCc fera donc n'eft aucun de vous qui avec la métroinjufte,, parce qu'il de la féparation des Colonies vous aurez déterminé / tiative lc germe foible obftacle levé, quand blancs > quand vous po'c; & ce accordée aux Colors de couleur : ne laillex l'ufage de la protedion les droits naturels des au Nègre inforaurez. rétabli fans rendre une ATie favorable pas pafTer le jour --- Page 12 --- (8) Moffieurs, ae votre pitié. N'en doutez larmes, pas, cette fatale deftituné qui implore vous effuierez fes fera en prolpérisé. même inftant que les Colonies changée néc qui devoit perdie DELOI PROJET efclavess, Relative aux Nègres affigée des défordres - dt L'Affemblée nationale, profondément & la plupart des autres de ces l'ile de Salnebomingne les caufes originaires ont agité françoifes, conidérant que des rigueurs exceflives que lonics dérivent principalement défordres fouffrent les Nègres efclaves; du bonheur des Colons le , Confidérant qu'aprés s'être occupée d'une loi qui adoucille réclame d'clle le bienfait intérêt &les circonfThumanité efclaves, antant que leur propre le décret d'urgence > fort des le permetire, prononce tances peuvent definitivement ce qui fuit: & décrète E M I E R. A R T I C L E PR les colons ne toute Tétenduc des poffeffions françoifes de coups leurs efclaDans maltraiter le nombre des pourrent, fous aucin prétesie., du code noir qui limite ves, & la fouet difpolition eft abolie. coups de I - I. fon efclave, perdra aura maltraité de coups de fon délit quand Le Colon 8 lui. Sera le Colon convaincu le fait en tétout pouvoir autres que fes efclaves, la dépoferont recevra la plainte fix témoins, Le tribunal de police l'audition destémoignage judicinire. l'efclave. Il jugera trois jours a lieu. verbale de A Tatfanchilfement moins, & prononcera IIL de fes cfclaaura à fe plaindre de quelqe'un Lc Colon qui LL to - Le Colon 8 lui. Sera le Colon convaincu le fait en tétout pouvoir autres que fes efclaves, la dépoferont recevra la plainte fix témoins, Le tribunal de police l'audition destémoignage judicinire. l'efclave. Il jugera trois jours a lieu. verbale de A Tatfanchilfement moins, & prononcera IIL de fes cfclaaura à fe plaindre de quelqe'un Lc Colon qui LL to - --- Page 13 --- (5) il fe refuferoit : ou pour caufe cià raifon du travail anquel fuivant la diipolition ves de vol, fe ponrvoica en redreffement dc tous les canaprès. maifon de force au cheflieu recevra ceux Ny aura mifon une appelie le dépôt des Negres, des plainies. Ils y, tons. Cette leaxs-intires auront porté tel temps déterminé contre lefquels échanges de gré a gré, pour ne s'elleêtuer, pouzront etre contr Cns;8 hiechange peut de fon maitre entre les maitres détenu paifonnier, nourriaux dépens er; pour caufe de le Negre fern de travail des autres pendat un mois ouj wiqwapromnelte le témoignage méme mois. vol, autant qu'il feroit la prouvépar détention fera de quatre efclaves da maitre, I V. le fon maitre., & qui ne ponrroit ferment, 8c L'efclave maltraité dépôt fur fa plainte fixé avec par le tribunal. prouver, fera reçu droit E deréchange qui fera pourra profiter du V. exercera la police &c du chefliee du canton divifer l'intérieur cn petijes La municipalité du dépôt. Ele fera Les Negres feront enfermés T'adminitsation bàties à rerdecbaulfic, fans - qu'il leur prifons chacun dans une de ces entr'enx. prilons, La manicipalié féparément, accordé de communication des Nègres qui n'auront foit jamnis travaux publics ceux occupera aux d'ètre fermés fous Pécrou. pas métité VI travailler à caufe d'infirmité Les Nègres qui ne pourront à plus recevoir leur fubliftince contraints comme ou de vicilleffe, continueront qui s'y refiferont feront fe à l'ordinaire, &: les maitres de Thogital oi les Nègres préfende les nourrir a Tholpice teront. V II fuffifans pour fe racheLes efclaves qui auront des moyens s'ils le demandent. Le prix fur da les ter, le pourront des-hpeéfent moyen des ventes de traite faites fera rachat fera fixé au prix d'une année. Ladte dolftanchiltement droits. lieux daris le frais courant & fans percepion d'aucuns délivré fans les maitres de Thogital oi les Nègres préfende les nourrir a Tholpice teront. V II fuffifans pour fe racheLes efclaves qui auront des moyens s'ils le demandent. Le prix fur da les ter, le pourront des-hpeéfent moyen des ventes de traite faites fera rachat fera fixé au prix d'une année. Ladte dolftanchiltement droits. lieux daris le frais courant & fans percepion d'aucuns délivré fans --- Page 14 --- (1o) ) VIIL Les enfans des Nègres naiffini, Les maîtres efclaves feront déformais à leur age jufgu'a douze pourront en exiger les fervices libres en cette époque lcs enfans ans, moyennant la proportionnés jour en lut,jufqua Negres pourront exiger nourriture deux ; fols &a après de leurs maitres. diz-feptans révolus, s'ils veulent refter par auprès IX. gabonds, Les Nigres fugitifs qu'on faifira refté de & punis de prifon pour autant feront dc regardés comme Vajours dans leur fuite. femaines gu'ils auront X. Les Nègres qui font ans avec un maitre" aduellement efclaves Ee quatre ans à >. feront libres & affranchis depuis dans plus de fente loi. Ce droit compter, leur du jour de 1 publication de r'elpace la coupables de refus de fera refufé s'ils fe font préce Cas ils feront forcés travail, de vol & de rendus Nigres nouveaux feront de recommencer marronage leur 5 dans obligations après huit libres & affranchis foss temps. lcs Les traite. A cetse ans , à compter de leur mêmes leur époque ils feront obligés de premier achat de fera de propre 6 f compte, ou à la journée. Le travailler, o1 pour villes le prix argent de la des Colonies avec la nourriture. prix de la journée palité fera tenue de journée limiter ne fera point fixé; mais la Dans les en forte que le le nombre des de -municide la commerce ne fouffre Nagres & fauigue, campagae ne refucnt pas dans les pas villes. : que les Negres X I. Sera la préfente loi publice vilies, les ordres bourgs & éghifes, pendant avec trois appareil dans toutes les les Colonies des commiffaires pacifieateurs jours confécutifs 2 par Poffeflions. d'Améique, Ics de France, envoyés de à cet effet dans Bourbon & autres X I I. Après les trois convoqueront une pablications 3 les commiffsires blique." ils leur allemblée de Negres cfclaves en pacificateugs & troupes de ligne, annonceront, lintérêt en prefence des gardes place nationa' pu- es quc TAffemblée nationale, prend à L - écutifs 2 par Poffeflions. d'Améique, Ics de France, envoyés de à cet effet dans Bourbon & autres X I I. Après les trois convoqueront une pablications 3 les commiffsires blique." ils leur allemblée de Negres cfclaves en pacificateugs & troupes de ligne, annonceront, lintérêt en prefence des gardes place nationa' pu- es quc TAffemblée nationale, prend à L - --- Page 15 --- / of 31s a (mte recommanderont faire leur bonheur. Tls-leur folemellement le tout ce qui travail & leur feront picuer lois. Et Vobligation d'obciflance aux ferment XIIL autres lieux, & de révoliés Siinc-Domingue l'intervalle de cinq jours, Les Nègres a leurs attcliers dans feront abfous & Pardonnés loi. retourneroat de la premire puilication, leur cit accordée par la prefente compier de Tauniftie qui fe font rendus coupables cn vercw de l'ammitice ceux qui Sont exceptés d'aflafinai. X I V. le délai des cinq jours, prétendre ne feront F: a Les révoltés qui, apels plus leurs atteliers", 2 ne pourront fclon lcs loix. rantrés duns & fubiront leur jugement grace de l'amnilie, locales fur cettc matiére P. S. Comme les connoiffances nombre des Membres de l'Affemblée àce > manquent au initamment plus grand de donner une atlention fimplicité Parliculière 2 le balanje lcs pric. remarquer fon extrème du malire,de projet de loi, d'y dc toutes lcs convenances cement & le rapport bien général des Colonies. tellement dépenl'efclave & du rend les maitres &c les efclaves s'ils s'écartent des Cette loi bonne conduite réciproque, les plus chers de leur leurs Amcet dans de l'équité & du devoir 2 de la loi par jugeprincipes frufarés avant même Paplication refus da travail, Iont déjt grunds défauts des cfelaves,le de la ment. Les trois y font prévenus par Veloiznemgtt delaur silranchiflc vol & lc marronage de leurs Lomerit font alfaresd'svci "pendant plus précienis de manière que les maitres da travail de les elelaves fement $ une aflidoité" A complette au double du nombre dans huit ans réfultais leur Ageivabaront délrer de plus 'es les de contiainte. Eh ! que peuvest bien lev TS intirous & Neca actucl font juftes, s'ils calcalent invoquer cette Colons ? Si's individnelle, ils feront lés premiursa, dc la FomRcilicé leur sireté fe bercent pas plus long-terps dont ils l'ont loi. Qrik ne l'efclavage avec toutes les hoxteurs de accablé maintenir jufqu'a ce jour. 11 Décembre 1791. à NATIONALE. DE L'IMPRIMERIE A PANIS, --- Page 16 --- me Ao Patsin - --- Page 17 --- --- Page 18 --- --- Page 19 --- --- Page 20 ---