--- Page 1 --- --- Page 2 --- C 3obu Warter Brolon Lihary Airomn Ilniversity --- Page 3 --- --- Page 4 --- [s6] fait déjà & peut-être mênne ce qu'il a montré dans un Mémoire qu'il a fait imp:imer en France, à la veille du Jugerient qui fut rendu contradictoirement contre lui,1 le" Janvier 1784! Il est bien étonnant qu'il n'ait pas produi cct Imp:imé foudroyant. II n'y a pas à efpérer qu'il le produife! Il est fachzux que le naufrage de Mogane prive le Siur Dumas des exemplaires de ce Mémoire qu'il s'étoit procarés. Ilyauroit puife encore quelques moyens précieux. D'après co qui vient d'ètre développé, est-il néccffaire que le.Sieur Dumas rappelle quil est fans reproches , quil n'ajamais cu que deux procès dans la longue carrière de fa vie,qul a gagné plinement le premier, & qu'il a deja gagné fix fois le fecond? Fst-il b.foin qu'il expofs encore qu'il est plus que fexagéna'r:, qu'1 est père de famills, qu: fa famille cst intércflante, qu'l est ruiné, fs enfans & fa femme PRESQUE SANS PAIN, , fi une erreur peut le faire fuccomier dans un procès auffi important pour lui, & que Michaut, ce Michaut qui a crié par-tout que ce vicillard ne verroit pas la finde Ce procès, ne peut, en aucune manière, fupporter la comparaifon? Faut-il quil répète que les Sieur & Dame Duzi.ch ne font qu'abufes, qu'ils cherchent à s'emparer d'un bien qui ne laur appartient nullement, & qui ne peut leur appartenir? Non farerent, le Sizur Durnas a pour Jui lintégrité & le cceur paternel des Magistrats: la bonté dc fa caufe achèvera de décider leur fagefle. Signé, DUMAS. Me. BAUDRY DESLCZIERES, Avocat, Monfieur DE PIEMONT, Confailler Rapporteur. Au Port au -Frinc:, dei IImprimaric de MOZARD. 1788. fon ex DA Donnéc Ru: --- Page 5 --- siil Dubuir Me. G * DUBOIS 8 : a : antth vu M E M OIR E POUR le Sieur DUCHEMIN, Négociant au Port-auPrince, appelant d ; FONTRE les Sieurs G Dame DUGATZ, tés par les Sicurs DAUBAGNAC, TRIGANT reprofanET COMPAGNIE, 2 auffi Negocians au Pont-auinimés. Prince, Uw Citoyen honnéte, un Négociant dont le crét & la réputation n'ont jamais louffert la moindre teinte, peut-il être impunément calomnié ans une conteflation outragé, nfi qu'un Tribunal judiciaire purement civile P Ceit ftes plaintes, femble l'avoir ordinaire 2 infenfible à fes trop ment, fans de prononcé, au grand étondoute, tous ceux en la 1 des intérêts particuliers n'auront qui paflion, bon ordre & de la Police. pas étouffé lamour A ffert la moindre teinte, peut-il être impunément calomnié ans une conteflation outragé, nfi qu'un Tribunal judiciaire purement civile P Ceit ftes plaintes, femble l'avoir ordinaire 2 infenfible à fes trop ment, fans de prononcé, au grand étondoute, tous ceux en la 1 des intérêts particuliers n'auront qui paflion, bon ordre & de la Police. pas étouffé lamour A --- Page 6 --- F A I T S. étoit Commis dans la maifon Ga Le Sieur Griot de liv. I refché & Billoteau, aux appointemens Sieur il étoi entrer chez le BEE la quitta pour Le Sieur Du alors âgé de 40 ans &t tres-valétudinire. lui tint lieu chemin s'attacha à lui, & cet attachement fonds. Le Sieu de capacité, de fanté, de de tout, lui donna un intérêt dans fa Sociétè avech Duchemin Gelin & fils, de Nantes. Il le furprit agréa veuve R. il le lui annonça; mais comme pour lu blement quand nouvelle & non moins agréable ménager une furprife il ne lui dit pas quel étoit ce Texpiration de la Société, avec une confiance fan intérêt; 8c lui, Sabandonnant fes dans le chemin d réferve à T'amitié qui dirigeoit pas le demander il eût la difcrétion de ne point la fortune, le lavoir, & ceft à la loyauté, à 1 Il eft mort fans foi du Sieur Duchemin qu'on et franchife, à la bonne Ceft le Sieur Duchemi doit la connoiffance aujourdhui. Affocié qu'il avoit créé, dévoi qui, aprés sla mort de cet renfermé dans fon coeur 2 lant un fecret jufqu'alors lui avoit donné étoit égal at appris que Tintérêt qu'il comme celui qu'il avoi fien, quil étoit d'un quart confervé pour lui-méme. cette Société ex Ce fut le 31 Décembre 1786 que à cette époque. à pira. Le Sieur Griot n'étoit plus où lavoit conduit 1 venoit de décéder en France, fanté ruinée. Mais on n'avoi vain efpoir de rétablir fa lui avoit donné étoit égal at appris que Tintérêt qu'il comme celui qu'il avoi fien, quil étoit d'un quart confervé pour lui-méme. cette Société ex Ce fut le 31 Décembre 1786 que à cette époque. à pira. Le Sieur Griot n'étoit plus où lavoit conduit 1 venoit de décéder en France, fanté ruinée. Mais on n'avoi vain efpoir de rétablir fa --- Page 7 --- pas encore à Saint-Domingue des preuves légales de fon décès, en forte qu'il ne tenoit qu'au Sieur Duchemin de procéder lui-méme, fuivant Tufage ordinaire du commerce, à l'inventaire général de la maffe fociale. Il crut néanmoins devoir, à raifon des circonftances, mettre plus de folemnité dans fon opération, en fefant intervenir l'autorité judiciaire. Il préfenta fa en conféquence, au Sénéchal du Port-au-Prince, requête & 2 d'après T'ordonnance dont elle fut répondue, l'inventaire fut fait par M Loreilhe, en préfence du Miniftère public. Les Efclaves, les meubles, les uftenfiles furent eftimés par experts, & les livres de commerce, comprenant toutes les affaires fociales, arrêtés & paraphés. On a depuis acquis les preuves légales du décès du Sieur Griot, & fes dernières dilpolitions ont été connues : la Dame Dugatz, fa fceur, légataire univerfelle pour moitié, le Sieur Duchemin pour l'autre, & de plus fon éxécuteur teflamentaire, 5 tel eft le précis de ces difpéfitions. Le Sieur Duchemin en demanda Thomologaticn, d'abord quant à l'éxécution teflamentaire; il demanda en méme temps que T'inventaire diffolutif de la Société tint lieu d'inventaire de la portion du Sieur Griot dans la mafle fociale, & qu'il fot feulement procédé à l'inventaire des effets particuliers de celui-ci. Rien nétoit naturel, c'étoit fimplifier l'opération & épargner à plus la fucceffion des frais inutiles. ologaticn, d'abord quant à l'éxécution teflamentaire; il demanda en méme temps que T'inventaire diffolutif de la Société tint lieu d'inventaire de la portion du Sieur Griot dans la mafle fociale, & qu'il fot feulement procédé à l'inventaire des effets particuliers de celui-ci. Rien nétoit naturel, c'étoit fimplifier l'opération & épargner à plus la fucceffion des frais inutiles. --- Page 8 --- Malheureufement la Dame 4 Dugatz & fon mari avoient choifi les les Sieurs Daubagnac, Tripour repréfenter fe firent un jeu de le contragand & Compagnie, qui fans la ferme réfiftance rier, jeu cruel qui, fans lui, ruinoit la fucceffion & la mettoit en qu'il déconfiture. oppola, Il fut en effet afligné lui-r même pour voir feroit à Tinordonner, non - feulement quil procédé ventaire général, mais encore que cet inventaire feroit du & récolement de fait en préfence Minifère public, par Lilavois. celui qui avoit été fait après la mort du Sieur Il n'etoit pas poflible de rien concevoir de plus extraTidée d'une pareille opération. Elle eût coûté vagant que liv. au delà de la va plus de 80,000 (a) beaucoup la leur de la fucceffion; tandis que, d'une part, pré fence du Miniftère public étoit abfolument inutile, tou tes les parties fe trouvant majeures & préfentes, ou re prefentées; ; 8 de l'autre, on n'avoit aucun droit de récoler les Slen recueillis par les héritiers Lilavois la fucceflion Griot n'avoit contr'eux qu'une aétion fimple que en payement de fa portion dans le legs rémuné ratoire de 20 pour cent qui avoit été fait par le Sieur Lilavois, aux Sieurs Duchemin & Griot, conjointe raifon des attachées à Texécution de ment, pour peines fon .1 teflament. On le croiroit difficilement fans le voir, on a pein àle croire, même quand on le voit, l'abfurde, la rui neufe demande formée fous le nom des Sieur & Dame (=) L'inventaire de la fucceflion Lilavois à coûté ccla, au moins, ur Lilavois, aux Sieurs Duchemin & Griot, conjointe raifon des attachées à Texécution de ment, pour peines fon .1 teflament. On le croiroit difficilement fans le voir, on a pein àle croire, même quand on le voit, l'abfurde, la rui neufe demande formée fous le nom des Sieur & Dame (=) L'inventaire de la fucceflion Lilavois à coûté ccla, au moins, --- Page 9 --- de la demande 5 fage, économique du Dugatz, triompha Malgré les efforts de ce dernier, la Sieur Duchemin. le premier Tribunal, &c T'aujenne fut dédaignée par re accueillic fans reftriction. le défenfeur des Sieur & Dame Mais fur Tappel, de reconnoitre les vices de Dugatz, fe felant un devoir du Miniftère public ette décifion, quant à la préfence de la fucceffion LilaK au récolement de réformation Tinventaire dans ces deux chefs. ois, confentit à fa fans égard infifta feulement fur Tinventaire général, & fon fait diffoudre la Société; précelui déjà pour les n'avoient point été exte fut de dire que Sans papiers doute il avoit oublié que ompris dans celui-ci. diffolutif avoit été fait conjointement avec et inventaire de Subftitut du Procureur du Roi, &c , en fa qualité de fa part, le Sieur Duchemin ue fans contradiStion & avoit déclaré que les diferentes opérations Janvier afpins daus la maifon depuis le : fr troient faites tout le cours de la Société, étoient eft-à-dige pendant portées dans les levres qui venoient caélement fidalement arrètés & paraphés. Sans doute il être inventoriés, jugé lui-même cet invene réfléchifloit pas, diffoudre qu'ayant la Société, & fervir de ire fuffifant pour des effets fociaux, fuite néceflaire de afe au partage il avoit de Tinconféquence à prétendiffolution, infuffifant pour déterminer la part enfuite Zoil re revenir qu'il à la fucceffion Griot. Quoiquil en ui devoit réformant la fentence touchant la bit, la Cour, en & le récolement de la réfence du Miniftère public, la Société, & fervir de ire fuffifant pour des effets fociaux, fuite néceflaire de afe au partage il avoit de Tinconféquence à prétendiffolution, infuffifant pour déterminer la part enfuite Zoil re revenir qu'il à la fucceffion Griot. Quoiquil en ui devoit réformant la fentence touchant la bit, la Cour, en & le récolement de la réfence du Miniftère public, --- Page 10 --- fucceffion Lilavois, adopta fa difpofition touchant Fir ventaire général. Cet inventaire fut fait. Le Sieur Duchemin obti enfuite du Sénéchal une ordonnance fur requéte, 9 l'autorifoit à faire vendre par le premicr Huiflier, meubles, les effets, & les Nègres fociaux. Il annon cette vente dans les Affiches Américaines pour le 2 Décembre dernier. Les repréfentans des Sieur & Dan Dugatz devoient être abfens ce jour-là, ils le prière de la renvoyer à un autre jour, & il voulut bien le donner cette fatisfaétion. Il faut voir comment ils 0 répondu à fon honnéteté. La vente fut renvoyée au 4 Janvier, le Public fut averti par la voye des Affiches Américaines, & furent fommés cux-mémes d'y, aflifter & d'y faire tro ver des enchériffeurs. Cette fommation étoit précéd d'une copie de IOrdonnance du Juge & de la reque fur laquelle elle avoit été rendue. Ainfi, bien préver par-li des objets fur lefquels la vente devoit s'étendr il étoit tout fimple, s'ils avoient quelques moyens d'd polition à préfenter, qu'ils le fifent fur le champ. M moins occupés de l'intérêt de leurs conftituans, que plaifir de vexer le Sieur Duchemin par une contrad tion d'autant plus piquante à leurs qu'elle aur un plus grand nombre de témoins, Togere gardèrent le p profond filence. Enfin, le jour indiqué arrive, le ta bour reveille le fouvenir de l'avis inféré dans les Af ches, les enchériffeurs accourent, on commence à préfenter, qu'ils le fifent fur le champ. M moins occupés de l'intérêt de leurs conftituans, que plaifir de vexer le Sieur Duchemin par une contrad tion d'autant plus piquante à leurs qu'elle aur un plus grand nombre de témoins, Togere gardèrent le p profond filence. Enfin, le jour indiqué arrive, le ta bour reveille le fouvenir de l'avis inféré dans les Af ches, les enchériffeurs accourent, on commence --- Page 11 --- ente des T meubles, la foule augmente; alors l'un des repréfentans des Sieur paroit & le Dugatz, perce avec peine Dame Darsme Prrompt, & déclare qu'il jufqu'à TEncanteur, il linue les Negres foient s'oppole, en fa qualité, à ce ende à la Barre du vendus, qu'il entend qu'on les hant. les yeux fur le Siége. Le Sieur Duchemin, ferprocédé, tente guer cet homme par la raifon ; il lui vainement fait de fubgrand nombre d'enchérifleurs dont fa mailon remarquer fe mplie, il en conclud qu'on ne rien trouve Invoyer la vente des Négres à la peut gagner à Pur même qu'y Barre, qu'on ne Kceffairemert perdre, 2 les prix d'adjudication devant dininuer, à caufe du droit ent & des frais à la charge de de deux ple tout; mais il ne fait Tadjudicataire, qui FoI sp porté à cette démarche que frapper l'air. On ne s'étoit pitre publiquement la bien méditée, pour en recontre, & le Notaire donne légéreté; altc ; On infifte, on s'opiréponfe, &c renvoye les de Toppolition & de parties à fe faire régler. Demande en main-levée de cette Sieur oppofition de la Duchemin; on foutint la part ribunal fut frappé de Tentitément gageure. Le premier kis il fe crut maitrifé par la demande qu'on y mettoit S m des Sieur & Dame formée fous le bit à leurs intérêts. En Dugatz, toute contraire qu'elle ur requifition, que les Nigras conléquence, il ordonna, VZZ zz vendus à la Barre du dependans de la Socidéff s, & que les parties fe Sitge, qu'ils y feroient venfocureurs pour cony venir des rapprocheroient claufes à inférer chez leurs rte-bannie; les dépens pris fur la chofe. dans la des Sieur & Dame formée fous le bit à leurs intérêts. En Dugatz, toute contraire qu'elle ur requifition, que les Nigras conléquence, il ordonna, VZZ zz vendus à la Barre du dependans de la Socidéff s, & que les parties fe Sitge, qu'ils y feroient venfocureurs pour cony venir des rapprocheroient claufes à inférer chez leurs rte-bannie; les dépens pris fur la chofe. dans la --- Page 12 --- Appel, Arrêt confirmatif. Le Sieur Duchemin cro pouvoir le dire avec affurance : en prononçant cet A rêt, la Cour obéiffant à la rigueur des principes dût éprouver la même fenfation que le premi Tribunal. Cependant le Procureur qui avoit occupé jufque pour les Sieur & Dame Dugatz, donne fa démiffion le rapprochement des parties chez leurs Procureurs, po dreffer la carte-bannie, devient pour lors impofib Le Sieur Duchemin prend un parti fimple & qui bleffe les droits de perfonne, il dreffe feul la carte-ba nie, & la fait fignifier aux adverfaires. Elle compr noit les claufes d'ulage; mais s'il en étoit quelqu'u qui leur déplut, S'ils défiroient qu'il en fàt ajouté que qu'autre, il ne tenoit qu'à eux de s'en expliquer par a8te extrajudiciaire, ou bien encore le nouveau Proc reur qu'ils conftituèrent le même jour, pouvoit fe trar porter en létude du Procureur du Sieur Duch min, propofer fes obfervations & tout fe fut arrang On conviendra que dreler de concert la carte-banni ou la reétifer de concert, c'étoit également remplir le VO de la chole jugée. Il n'en fut pas ainfi; point de r ponfe de la part des adverfaires, 8c leur Procureur fit aucun mouvement : le filence des uns, linaétion l'autre, tembloient annoncer un acquiefcement, une a probation fans réferve; mais on I'entendoit tout autr ment. Fidèle au plan de contradiétion qu'on s'étoit fo mé, dès la première publication de la carte-bannie arrête le Sieur Duchemin par une oppofition qu'cn moti fi; point de r ponfe de la part des adverfaires, 8c leur Procureur fit aucun mouvement : le filence des uns, linaétion l'autre, tembloient annoncer un acquiefcement, une a probation fans réferve; mais on I'entendoit tout autr ment. Fidèle au plan de contradiétion qu'on s'étoit fo mé, dès la première publication de la carte-bannie arrête le Sieur Duchemin par une oppofition qu'cn moti --- Page 13 --- btive pas. II fait une fommation ) d'en déduire les ptifs; deux jours s'écoulent fans qu'on daigne lui réindre, & loppofition fublifte toujours. i eft CO1lint de recourir de nouveau à Tautorité obtenir la main-levée; il forme fa demande, judiciaire & pour l'on répond par une requête, où prefque chaque mot eft outrage pour lui. On Ty qualifie lui fuppole une intension bien marquée defprie de nuire procelf, dit que lorfqu'il fut queftion de procédér à ; O1l re des biens de la fucceffion Griot, il linveni avoit, sly oppofa parcefans doue, 2 des raifons particulières ne rchera point aapprofondir, mais que la Cour SILL quon déméler vues, G confrma la fentence qui Lordonnoit; Hcourngea pas, quaufi conflant dans fes qu'il ne ferme dans le plan quil avoit conçu de peculations 2 Dame Dugar toutes fortes de dificulies, faire iZ éprouver Fuprendre une Ordonnance qui Tautorifoit à faire parvint 2 par le premier Huiffier requis, les meubles, effets venNagres dépendans de la fucceffion. 66 Nous ne nous norif permettrons, sjoure-t-on, aucune réflexion fur le qui déterminoit l'adverlaire à rente, en quelque forte clandefline, des provoquer Negres de une la uccceffion ; avoit-il deffein de projudicier aux intééts de la Dame Dugatz? : Vouloit-il Efclaves à talens, dont il connoiffoit la S'appreprier valeur des L'enigme feroit facile à deviner 59. Parlant enfuite réelle de P bel que fit le Sieur Duchemin de la fentence la réquifition des Sieur &c Dame qui, la vente des Nègres fociaux fe Dugatz, fercit à la ordon- Barre on dit qu'il ne T'eut E point interjerté, s'il n'aB ugatz? : Vouloit-il Efclaves à talens, dont il connoiffoit la S'appreprier valeur des L'enigme feroit facile à deviner 59. Parlant enfuite réelle de P bel que fit le Sieur Duchemin de la fentence la réquifition des Sieur &c Dame qui, la vente des Nègres fociaux fe Dugatz, fercit à la ordon- Barre on dit qu'il ne T'eut E point interjerté, s'il n'aB --- Page 14 --- IO Tintention de la Dame Dugatz du bén voit eu & frufrer la conteltation. Enfi fice de la fucceffion dcemifer des contre la vérité, que le Procureur On prétend, prévint celui du Sieur Duchemin, & Dame Dugatz lui jour & heur voulut s'entendre avec prendre & T'on termine ainfi : <6 de l'adverfaire barule il ne vouloit donner aucune conno 9) donc manifefte, des claufes s.de la car 2> fance à la Dame Dugatz articulé 5). Au fond nul motif pour juffif 5) bannie nul autre du moins que celui pris de Toppofition, le Sieur Duchemin, entrainé par les circonflanc sétoit que écarté de la leure de la Sentence. Cependant de demander Texécution liuérale ne fe contente pas que la cat cette Sentence ; on veut, non-feulement, bannie foit dreffée en commun, mais encore que vente foit faite au noi de toutes les parties ; prét ticn bifarre, incompatible avec les doubles fonations à la fois chargé & de Texécui Sieur Duchemin, du Sieur Griot & de la liquidation d teftamentaire injufte, qui devoit conduire au d Société; prétention les prix d'adjudication d de toucher concurremment nés par leur nature à liquider la Societé. Il eft inutile de rappeller les moyens qu'oppofs Sieur Duchemin à cette demande. II fuffit de dire C lui avoit d'autant plus fenfible aux outrages qu'on digués, qu'ils étoient peu mérités, il forma une der de incidente, tendante à la fupprefficn de Técrit, défenfes de récidiver, & dix mille livres de dom de fon confentement, à la ges intérêts, applicables, ion de Providence. ft inutile de rappeller les moyens qu'oppofs Sieur Duchemin à cette demande. II fuffit de dire C lui avoit d'autant plus fenfible aux outrages qu'on digués, qu'ils étoient peu mérités, il forma une der de incidente, tendante à la fupprefficn de Técrit, défenfes de récidiver, & dix mille livres de dom de fon confentement, à la ges intérêts, applicables, ion de Providence. --- Page 15 --- état II à Taudience, on y lit La caufe en cet portée les Sieurs & Dame Duar forme de plaidoivie, pour le Sieur Duchemin, 8c lon atz, le libelle déféré les par traits injuricux qu'il renferme, fe ajouter que tous dire fortement & avec éneront des véritéss qu'on a pu julqu'à prétendre déjà ie; on poufle Tindécence le S, dans une LEn hculpé en la Cour précédente outragé! quellel leçon Duchemin pouvoit Tribunal! être impunémento ! mais elle lui a échappé. Après pour le premier nouvelle carte-bannie feroit drefvoir ordonné qu'une refpedtifs des partics, pour être ée par les Procureurs Duchemin feul, à la vente &adprocédé, par le Sieur compenfés, il déboue les udication des Nègres, dépens demandes. barties du furplus de leurs chef de décifion, qui, d'après les prins Inconcevable ne laiferoit Fipes affichés dans une plaidoirie publique, être confirmée, que hu Sieur Duchemin, fi elle pouvoit honteufement fa téte, afligeante alternative de courber traits de la méchanceté, ou de tant qu'il vivroit, fous les de fon reffentiment! Te venger lui-mâm- au gré aStuellement en la Cour qu'il Et ne foutient-on pas ne seft pas plaint des a eu tort de fe plaindre, Février puifquil 8c 28 Mars 1788, dont écrits fignifiés les 27 foible analyfe! Na-t-on pas la requéte déférée nief qu'une s'ileité voulu examiner de jenghanl le front de dire que, les de CONDUITE, il auroit reconnu que expreffons en SA NÉNAGÉES! & fans doute pour cette requôte éoient for auroit vainement cherchée en donner une preuve qu'on vrier puifquil 8c 28 Mars 1788, dont écrits fignifiés les 27 foible analyfe! Na-t-on pas la requéte déférée nief qu'une s'ileité voulu examiner de jenghanl le front de dire que, les de CONDUITE, il auroit reconnu que expreffons en SA NÉNAGÉES! & fans doute pour cette requôte éoient for auroit vainement cherchée en donner une preuve qu'on --- Page 16 --- J2 ailleurs, ne renchérit-on pas fur cette requéte, en fu pofant, d'une manière plus précife encore, qu'il n'avo provoqué la vente dans la maifon fociale, que po digotier les enchérifcus Gfefiie adjuger d vilprix, fo Z212 nom emprunté, des Nigres à talens." ne l'accufe-t-c pas de ne plaider encore aujourd'hui que pour prolong fesjouifances e profiter du travail des Nigres! M O Y E N S. L'injure doit être févèrement réprimée; limpuni brife le lien focial, elle rend à lindividu outragé droit de fe venger lui-méme; &c T'exercice de ce droit qui ne connoit point de bornes, qui du moins n'en COI noit d'autres que celles de la fenfibilité, de l'amour-pro pre ou de Torgucil, peut conduire aux plus grands excès aux crimes les plus affreux. Nous avons des' Loix fages qui affurent à tous le Citoyens une vengeance proportionnée à Tinjure ; il n s'agit que d'en maintenir la rigueur falutaire; le premie Tribunal n'a-t-il pas manqué à CC devoir effentiel ? On ofe prétendre que non, on ofe dire que le Duchemin n'a point reçu d'injure ; eh quoi! qualifie quelqu'un deprit proceffif, lui imputer une intention bier marguée de nuire, fuppofer de fa part une oppofiion un inveittaire dans des vues dont une reticence fait fufpeéter Thonnéteré; l'accufer d'avoir maligne une vente, en quelque forte clandifline, appeler provoque le foup çon fur fa tête, à raifon des morifs çuile feloient agir faire entendre que fon deffein étoit de préjudicier aux it proceffif, lui imputer une intention bier marguée de nuire, fuppofer de fa part une oppofiion un inveittaire dans des vues dont une reticence fait fufpeéter Thonnéteré; l'accufer d'avoir maligne une vente, en quelque forte clandifline, appeler provoque le foup çon fur fa tête, à raifon des morifs çuile feloient agir faire entendre que fon deffein étoit de préjudicier aux --- Page 17 --- intérêts d'un tiers, fon des efclaves à talens dont co-légataire, il & de Seppreprier connoiffoit la a voulu fruftrer CC tiers du bénéfice de valeur; la fuccef dire & pour cela, ne lui E Zz donner aucune connoifance de heur cane-bannie; à quoi! ce ne font pas là desi injures.? : malqui pourroit le penfer ! A quel vation ne feroit point de déprafans être en drele de parvenu s'en celui qui croiroit pouvoir, ces qualifications, de plaindre, devenir Tobjet de ces foupçons, de ces comme il devroit être vil à fes imputations! propres yeux ! Ce'n'eft pas ainfi non plus qu'on l'entend. On ne pas que ces imputations, ces dit ayent rien dinjurieux en foi; qualifications, mais ces foupçons comble à ce qui eft mettre le Toutrage, on fe permet de dire qu'ils n'ont rien Hinjurieux relativement au Sieur Duchemin. C'eft ce gnifie proprement, ce qu'ils n'ont que a Cour, qite s'il eit voulu de fing froid pas craint-d'écrire examiner enDUITE, 22 eiit reconn que les exprefions de la fa CONgoient fort MÉNAGÉES. reguôte FORT MÉNAGÉE il faut fe contenir, la ation du Sieur Duchemin doit égaler, s'il fe modéace de fes adverfaires. Il faut s'attacher à peur, l'aupin d'étre ménagées, ces prouver que, ent exproflions ne font pas feuleinjurieufes, mais que Tinjure eft fauffe & Ére en calomnic. dégdI En premier licu, comment a-t-on eur Duchemin d'efprit procefff? If qualifer le Efendre contre les (b) Fa fait que fe evés fous le nom des attaques livrées, contre les incidens Sieur & Dame Dugatz, &l'on , l'aupin d'étre ménagées, ces prouver que, ent exproflions ne font pas feuleinjurieufes, mais que Tinjure eft fauffe & Ére en calomnic. dégdI En premier licu, comment a-t-on eur Duchemin d'efprit procefff? If qualifer le Efendre contre les (b) Fa fait que fe evés fous le nom des attaques livrées, contre les incidens Sieur & Dame Dugatz, &l'on --- Page 18 --- lorfquon faI'a fait utilement pour ceux-ci, a vu qu'il un récolement d'incrifioitleurs intérêts, en provoquant ventaire ruineux 8c en y appelant le Miniftère public, étoit abfolument inutile. Auroit-il médont la préfence avoir demandé que Tinvenrité cette qualification pour Duchemin, Griot & Comtaire diffolutif de la Société du Sieur pagnie, tint lieu d'inventaire de la portion réfifté à la Griot dans la Société, &c pour avoir des Negres fociaux ? Il a fuccombé, vente judiciaire Mais d'abord fa dé à la vérité, dans ces deux points. fes fuccès dans le faite a été amplement compenfée par Enfuite, Ter deux premicrs, bien autrement importans. les Lois eft le de Thumanité, & quand reur partage la jurifprudence de elles-mémes fe contrarient, quand Tribunaux n'eft point uniforme, quand les Jurifconfu divifés Terreur d'un Négociant doit tes font dopinions, erreur fut-ell elle lui valoir des injures? Enfin, jamais plus excufable que celle du Sieur Duchemin, Tinventaire diffolutif de la SCda de bonne foi que récent & un Jurifconfulte qui rempli tout dirigé Miniftère par dans cette foit les fonStions du publ: opér & dont iln'avoit garde de fulpeéter ni les lumièr tion, d'un nouvel inve ni la mémoire, pouvoit difpenfer devoit r taire pour tout ce qui, dans cette Société, venir à la fucceflion ? Et quant à la vente des Nègr (b) La narration des faits prouve affez que cette qualification infiniment ne mieux convient aux pas adverfain au Si Duchemin. Le lecteur jugara fi faut elle pas ne lui conviendroit Jaiffer igaorer pas quils ont été n'aguères débourés, & dépens, pour fon d'unzdemand:' instructon, en ilne reddition de compte d'exécution la Coutum2. restamantairs Il ne formée faut contre lai Sieur Duchemin, avant ls Pexpiration Si.ur Duchamin de Panne avoir fixie eu autrcfois par pour affocié le Sieur SRtes ignorer cet non allocié plus étant que mort, il a tirminé fans procès & fans querelle avec les héritiers. le S qu: est vrai que ceux-ci avoient pour reprefentant un Négociant aufli juste quéclairé, Lallaile, aflocié du Sieur Leremboure, père, 2. restamantairs Il ne formée faut contre lai Sieur Duchemin, avant ls Pexpiration Si.ur Duchamin de Panne avoir fixie eu autrcfois par pour affocié le Sieur SRtes ignorer cet non allocié plus étant que mort, il a tirminé fans procès & fans querelle avec les héritiers. le S qu: est vrai que ceux-ci avoient pour reprefentant un Négociant aufli juste quéclairé, Lallaile, aflocié du Sieur Leremboure, père, --- Page 19 --- n'eft-il fuffifamment 15 jufifié, & par Tulage fociaux, pas & les qu'ont témoidu commerce en général par & regrets en confagnés les Magiftrats fubalternes fupérieurs P Son apolocrant l'aveugle prétention des adverfaires gie, en un mot, ne fe trouve-t-elle dans Téconomie d'une devoit réfulter évidemment de Era demande, 2 qui & de fa réfifiance, de T'autre. part, a-t-on lui En fecond lieu, far quel prétexte pu eft démontré a E poler lintention de nuire P i qu'il ie bien des Sieur & Dame Dugatz, même écartant malgré le eux, Mileurs en ou plutde malgré Tinventaire repréfentans, de la fucceficn Griot, 8c niftere public de récolement de Tinventaire de la fuccefens s'oppolant Lilavois. au Il eft démontré qu'il n'a pas tenu à lui fion loin le bien quil vouloit leur faire, en de pouffer plus fraisd'un nouvel inventaire dela Société, leur épargnantles des Negres fociaux. & ceux d'une vente judiciaire En troifièmel lieu, n'eft-il pas affreux que, pour lui prèfur lefquelles Onl n'affeéle une réter des vues coupables de donner une libre carrière à ticence maligne, qu'afin fe de dire qu'il s'cft oppofé Timagination, on permette Griot, il eft certain à linventaire de la fucceffion quand a été le premier à demanderlai-méme au contraire inventaire quil fut fait, quand il eft certain que fon que cet uniquement fur la forme compliquée oppofition vouloit portoit lui donner, fur la préfence du Miniftère qu'on fur le récolement de Tinventaire de la fuccelion public, Lilavois, &c far la defcription des objets dépendans de Griot & Compagnic, qu'il croyoir la Société Duchemin, fucceffion quand a été le premier à demanderlai-méme au contraire inventaire quil fut fait, quand il eft certain que fon que cet uniquement fur la forme compliquée oppofition vouloit portoit lui donner, fur la préfence du Miniftère qu'on fur le récolement de Tinventaire de la fuccelion public, Lilavois, &c far la defcription des objets dépendans de Griot & Compagnic, qu'il croyoir la Société Duchemin, --- Page 20 --- fufifamment décrits par Tinventaire diffolutif de cette Société? & comment peut-on ajouter que la fentence qui ordonnoit cet inventaire,fur confirmée par la Cour, avoit démêlé fes vues, quand les pièces établiffent - n'avoit point atraqué la fentence dans ce chef provoqué par lui-même, qu'il ne T'avoit attaquée que dans les trois autres relatifs à la forme, & qu'elle avoit été infirmée dans les deux principaux, dans ceux - dont l'exécution devoit abforber lémolument de la fucceffion, & au-delà? En quatrième lieu, vit-on jamais de reproche plus déplacé que celui qu'on lui fait d'avoir provoqué une vente en quelque forte clandefline? N'eft-ce pas bien nommer une vente autorifée par Juflice, annoncée dans les Afiches Américaines, dénoncée aux parties inérefies; une vene à la chalcur des enchères, all fon du tambour ! N'importe, on ne part pas moins de cette clandeftinité, fuppofée en dépit du fens commun, pour livrer le Sieur Duchemin aux conje@lures les plus malhonnêtes s; & cette fois, de peur de méprife, on fixe les efprits fur ces conje@lures, en fe demandant à foi-même, sil avoit deffein de préjudicier aux intérêts de la Dame Dugatz, s'il vouloit s'epproprier des Efclaves à talens dont il connoifoit la valeur réelle. On va plus loin encore ; pour annoncer qu'on n'a perfonnellement aucun doute à cet égard, quil n'eft pas permis d'en avoir, on ajoute que Tenigme feroit facile à deviner. Quel aéte indifférent, quel alte honnête même, après cela, pourroit en telles mains, ne pas prendre le vernis du crime P En cinquième lieu, n'eft-ce pas Toutrager gratuitement encore, & d'une manière qui répugne au bon fens, la valeur réelle. On va plus loin encore ; pour annoncer qu'on n'a perfonnellement aucun doute à cet égard, quil n'eft pas permis d'en avoir, on ajoute que Tenigme feroit facile à deviner. Quel aéte indifférent, quel alte honnête même, après cela, pourroit en telles mains, ne pas prendre le vernis du crime P En cinquième lieu, n'eft-ce pas Toutrager gratuitement encore, & d'une manière qui répugne au bon fens, --- Page 21 --- que de l'accufer de n'avoir eu d'autre pelant de la fentence intention, en apdes qui ordonnoit la vente Negres fociaux, de judiciaire du bénéfice que fruflrer la Dame de la fucceffion? Dugatz (c) Eh, comment eut-ilpu (c) Cette inculpation & la précédente font avoit offert, dès le mois de Janvier bien gratuites. En effst, le Sieur faite au plus haut prix par trois 1787, conformément à Testimation qui en Duchemin les meubles Experts, dans avoit été . Tinventaire diffolucif de Sociéré, favoir: & pour les Nègres 13,995 L n f> pour d. 50,1c0 3) > TOTAL fans fiais : On le refufa : dx-huit mois après, les 44,095 ) a vendus : : . meubles n'ont été & les Riga que . 12,5341. 2f 6d. 51,850 >) 1) TOTAL - 44,434 2 6, 'Au Ily a perte, 2 commeon voit,furl les meubles. bénétice premier fur les coup d'axil , il femble quil y ait qu'il"y Negres Mais il faut en confidérer avot/@e-faux, qu'ainti point de depériflements ont ; qu'l y en avoit de 15 ans avoit augmenté de valeur avec Tage; qu'ily en qui ouvriers; dapprentifs & Tonneliers qui font devenus 1787 fe vendoient qu'enfin à bord les Negres en Janvier & qu'ils fe vendent actuellement 2200 à 2400 liv. la perte est rélemment plus 2700 liv. Ainfi far las Nagres far les maubles. confidérable encore Il faut au TptL distraire fur le talde la vente, produit toNegres Pourle nouvel inventaire des meubles & des Pour frais de la vente des 5781 nf nd. meubles Pour frais de la vente : des 755 32 1 Negres, Fendant, & procédure en dé3,473 5- n rlativealianventaire S à la vente Frais de la Dame Dogats, 2140 5. 79 Minoire, 1) >> PRODUIT NET * Prrteeficive fiur le montant des offes du Sieur 40,960 17 6. 40,960 17 6. Duchemin . 3,134 2 6. Et voilà comme le Sieur Duchemin entend est vrai qu'on a eu le plaifir de voir prijudicier! vo:là comme il entend 5 papiers de la Société, e coffre quien renfermoit vendre à Tencan fon lit, l'armoire qui contenoit frustrer! oit, & jufqu'a fon écritoire. Cs' les fonds, la table fir s diffolutions de traitement n'est pas laquelle il écriSociété, envers cetix qui font chargés ordinaire, de la on en convicndra, cans liquider. C qu'on a eu le plaifir de voir prijudicier! vo:là comme il entend 5 papiers de la Société, e coffre quien renfermoit vendre à Tencan fon lit, l'armoire qui contenoit frustrer! oit, & jufqu'a fon écritoire. Cs' les fonds, la table fir s diffolutions de traitement n'est pas laquelle il écriSociété, envers cetix qui font chargés ordinaire, de la on en convicndra, cans liquider. C --- Page 22 --- intention? la vente fe fit dans fa maiavoir cette Que fon, ou qu'elle fe fit à la Barre du Siège, n'étoit-elle également publique? n'étoit-elle pas garantie par le pas les mêmes formalités? La feule diffémême appareil, par de vente, c'eft venrence entre ces deux efpèces qu'en dant chez lui, le Sieur Duchemin évitoit les frais co1fidérables qu'entraine la vente à la Barre. Tel fut auffi motif de fa réfiftance, qui d'ailleurs étoit fonTunique dée fur Tulage du Commerce. En fixième lieu enfin, après avoir prétendu que le Procureur des Sieur & Dame Dugatz avoit prévenu celui du Sieur Duchemin, & voulu prendre jour pour dreffer de concert la carte- bannie, aflertion fauffe & menfongere, n'eft-il pas abfurde d'en conclure que l'intenion du Sieur Duchemin étoit manifefe, qu'il ne vouloit donner CONNOISSANCE à la Dame Dugatz des clauAUCUNE avoit cette cartefes de la carte-bannie, lorfqu'il fignijpl bannie fix jours auparavant : Tout eft donc faux, tout eft calomnieux dans les expreffions &x dans les réticences injuricufes prodiguées au Sieur Duchemin.. Dire que ces expreffions comparécs à fa conduite foncforz ménagées, qu'elles n'ont rien d'injurieux pour lui, c'eft aggraver Toutrage, la calomnie; & Técrit téméraire qui renferme cette propofition, mérite bien de partager le fort de Técrit fait en première inftance & de doubler la peine pécuniaire. Mais il le mérite à d'autres titres encore, Le Sieur ufes prodiguées au Sieur Duchemin.. Dire que ces expreffions comparécs à fa conduite foncforz ménagées, qu'elles n'ont rien d'injurieux pour lui, c'eft aggraver Toutrage, la calomnie; & Técrit téméraire qui renferme cette propofition, mérite bien de partager le fort de Técrit fait en première inftance & de doubler la peine pécuniaire. Mais il le mérite à d'autres titres encore, Le Sieur --- Page 23 --- renchériffoit fur Duchemin a déjà fait remarquer qu'il Mais s'il renchécelui-ci, en effayant de le juftifier. il renchérit auffi en ablurdités; d'après rit en injures, clandeftinité dela vente ce qui a été dit fur la prétenduc faite en provoquée par le: Sieur Duchemin, Timputation termes à celui-ci de r'avoir voulu faire procéder propres lui, dégoluer les enchéniffeurs & a la vente chet que pour Un nom emprunté, des Negres feftire adjuger à vil pris,/us démontrée, d'une calomnie a talens, eft d'une ineptie manifefte. Mais penfer de cette autre imputation qu'il nc que Jes jouifances plaide encore aujourdhui que pour prolonger tandis d'une G porr profuer du travail des Negres, du que, dans le il n'a appellé de la Sentence Juge que part, fa demande incidente en réparation chef qui a rejetté la Sentence a été fur le champ d'injures, & que de T'autre, des cffeétuce? exécutée au principal, & la vente Nègres Faut-il combattre maintenant Tétrange fin de non recevoir prife de ce quc, dans une autre foit infance,on P On a injurié le Sieur Duchemin fans quil s'en plaint prétend en la Cour que T'écrit injurieux quia provoqué farent n'eft qu'une foible analyle de ceux qui fes plaintes, dans cette autre inftance. faits Mais, 1.°lef feulque connoiffe le S Duchemin (Tautre seft égaré fans doute dans le cabinet de TAvocat qui le défendoit alors) n'eft pas, à beaucoup près, auffi Cour inju- s'en rieux que celui dont il demande juftice; la convaincra, il eft produit au procès, ieux quia provoqué farent n'eft qu'une foible analyle de ceux qui fes plaintes, dans cette autre inftance. faits Mais, 1.°lef feulque connoiffe le S Duchemin (Tautre seft égaré fans doute dans le cabinet de TAvocat qui le défendoit alors) n'eft pas, à beaucoup près, auffi Cour inju- s'en rieux que celui dont il demande juftice; la convaincra, il eft produit au procès, --- Page 24 --- 2.0 Le Sieur Duchemin ne le connoit que depuis qu'on s'en fait une exception contre fes plaintes. S'il Teût connu dans le temps, il n'en eût pas fait grace à fes auteurs. 3.o Si fes piaintes avoient cet écrit pour objet, & pour objet unique, à la bonne heure encore qu'on lui oppofit fon filence comme une forte de rémiflion tacite. Mais fos plaintes portent fur un écrit récent ; & loin que la rémiffion s'étende à ce dernier, elle en rend, au contraire, Tinjure plus faillante &c plus grave. Celui qui fe livre aux outrages pour la première fois, eft bien moins coupable, fans doute : que celui qui récidive, 2 mais furtout il T'eft bien moins que celui qui, abufant d'un premicr pardon 1, revient à la charge. Le nouvel outrage, dans ce dernier cas, fait revivre Tancien; celuici en effet n'a été remis que fur un repentir apparent ou préfumé. Or, la récidive excluant toute idée de repentir, détruit auffi dès-lors toute idée de pardon, L'effet ne peut pas furvivre à fa caufe. Tel eft donc le fort des adverfaires, d'aggraver linjure par les efforts mêmes qu'ils font pour la juftifier. Mais ce qui lui donne encore un nouveau caraétère de gravité, c'eft la qualité des parties. Ceft en effet au nom de fa foeur, c'eft au nom du beaufrère du Sieur Griot qu'eile eft faite, & à qui? au meilleur ami du Sieur Griot, à fon bienfaiteur, à celui qui le prit affocié quoiquil n'elt ni capitaux ni indufrie, ni MEnat aggraver linjure par les efforts mêmes qu'ils font pour la juftifier. Mais ce qui lui donne encore un nouveau caraétère de gravité, c'eft la qualité des parties. Ceft en effet au nom de fa foeur, c'eft au nom du beaufrère du Sieur Griot qu'eile eft faite, & à qui? au meilleur ami du Sieur Griot, à fon bienfaiteur, à celui qui le prit affocié quoiquil n'elt ni capitaux ni indufrie, ni MEnat --- Page 25 --- Thomme hoanête qui ne s'étant jamais ouvert, me à lui, fur la quotité de l'intérét qu'il entendoit pas donner, maitre par conféquent de réduire fa fuccef n à Tintérét le plus modique, n'a pas héfité à déclaqu'il lui avoir deftiné, en T'affociant, un intérét égal fien ! On n'a rien à dire fur cet aSte de probité, mais on refufe de croire que le Sieur Griot n'ait dû fon aflotion qu'à T'amitié généreufe du Sieur Duchemin : eh! e fait au Sieur Duchemin cette incrédulité affeétée ou cère ? II fait fort bien que l'idée d'un bienfait n'eft pas à la portée de tout le monde. Les hom- graS font diveriement organifés. Mais reftent les faits, P ne peut détruire une organifation malheureufe. D'ad, Commis à 900 liv. chez les Sieurs Garefché & oteau, puis à 2500 liv. chez le Sieur Duchemin, le ur Griot avoit moins que rien, quand le Sieur Dumin fe Taffocia; car ii étoit fon débitcur d'environ 0o liv.; & fa dette a plus que triplé depuis. I it fans capacité, fans induftrie; tous ceux qui (d) font hnu le favent, & une fimple réflexion en convaincra Ix qui ne l'ont pas connu. On n'eft pas Commis à de s-minces appointemens à Tage de 40 ans, quand on He Tinduftrie & du talent. Enfin, il n'avoit point de té, & le Sieur Duchemin en appele encore à toules perfonnes du Port-au-I Prince qui l'ont vu dans temps. ) La fentence de condamnation obtenue contre li ficcaflion n'admet point de réplique, , & une fimple réflexion en convaincra Ix qui ne l'ont pas connu. On n'eft pas Commis à de s-minces appointemens à Tage de 40 ans, quand on He Tinduftrie & du talent. Enfin, il n'avoit point de té, & le Sieur Duchemin en appele encore à toules perfonnes du Port-au-I Prince qui l'ont vu dans temps. ) La fentence de condamnation obtenue contre li ficcaflion n'admet point de réplique, --- Page 26 --- Au furplus, le Sieur Duchemin doit cette juffice Sieur & Dame Dugatz : quand ils fe font montrés e mémes, ils n'ont manqué ni à la reconnoiffance n Thonnéteté, leur correfpondance avec lui n'a rien de très - obligeant. Ils ne font ingrats & malhonn quand ils parlent par Torgane de leurs repréfent line que doute point, qu'inftruits par ce Mémoire de Ta qu'on a fait de leur nom, ils ne le défavouent forme ment, & ne faffent tomber fur les véritables auteurs Tinjure, la honte 8c le poids de toutes les condam tions. En attendant, que ces détraSteurs audacieux, qui eu la témérité de recommander au Sieur Duchemin examen perfonnel de fa conduite, fachent quilseft à cet examen avec févérité, qu'il ne l'a même pas bo à fa conduite dans les affaires relatives à la fuccef Griot, mais qu'il a cru devoir l'étendre à celle qu tenue dans toutle cours de fa vie, & que jamais il s'eft furpris en défaut, jamais il ne s'eft furpris felant opérations équivoques, & mettant en ufage, der fes engagemens, des rufes dont un NET rougir. Il en prend le Public à témoin. Oferoi ils en dire autant ? Signé, DUCHEMIN. Monfieur LAMARDELLE DE GRANDMAISO Rappporteur. M* DARRACQ, Avoca Au Port-au-Prince, delImprimeric de MOzARD, 173 --- Page 27 --- --- Page 28 --- u.che 1 --- Page 29 --- ata3e nss A - R R E A T.: U CONSEIL SUPÉRIE UR DEJA1RT-DONIRGSE ONCERNANT les Mercuriales des Stnéchaufles G Amiraucs. Du I" O8obre 1788. Extrait des Regijtres du Confal-faptianr de Ssint- Doningue. LUJOURDHUT I" O8obre le emblé en Mercuriales, les Gens du 1788, Confeil bcureur-Général a dit : Roiy étant, le MESSIEURS, Par TOrdonnance du mois de Janvier préviation des formes de procéder dans 1787, les pour Auffées & Amirautés de la Séné: ( Greffiers de ces Colonie, il eft ordonnié" is d'Août de chaque Jurificions, de remettre au année, à mes Subfirurs, copie A --- Page 30 --- --- Page 31 --- ET7Y --- Page 32 --- -