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69-572
Tormees)
Tiaw.69
aucun caraétére pour véfifier ce'qui manquait, fsire
DI la caufe de la perte; chcore moins sion pour" e 2raiy
reftituer ce qu'on auroit pillé.
le CiAinli par a crayante de quelque pillige, une commiode
auroit voulu fc procurer
pitaine alrernative, .
pour faire perdre par abP vol de
auroit
Mais n'érant pas'
E
la' Riviere
épargoé. d'un côté
de Pautre, "te
fondé en preuve écouié dans aucune que" de" fes "ekceptions.
doit êire
Têtre
deux autres raifons.
Il ne doit 1r pas
par d'un' Capitsine eft le
To. Parce
la pacotille
&
premier a qui attire Ton" attehrion s fecouru, gorieft
Ic mieux contfervé, lc plus promptenient 2d: Les princt.
& le plas à portée du fauvement.
avoir per-.
articles de fa pacotille qu'il prérend marchandifes
R confiftent en dorures & autres 26. au titte da
précicules, que rOrdonnance art.
d'en
de faucer avec lit,à pine
Cafitaine , Tobligeoit de purition corporellé: ErToh
sépondre en fon douter wm,e ces articles ne fuffent dads
nc doit pas a cncor que moins de doute, que la
fa caiffe. do IY
he foit : tout preiieremene >
caille
Capitdine du momeht du finiltre', & fuirtour,
mile en freté, Viennedt de tous les côtés. T3t
lorfque les fecours
od le Capitaine nc Tef
Dans ces citconftances,
la baratetic',
pire, par toute fa conddite, que le déboutenent
les Affureurs ont lieu d'efpérer
de DELIBERE (a Requéte: a Aix le 10. Novembre 1750.
Signis, ROMAN, PASCAL.
-
Capitdine du momeht du finiltre', & fuirtour,
mile en freté, Viennedt de tous les côtés. T3t
lorfque les fecours
od le Capitaine nc Tef
Dans ces citconftances,
la baratetic',
pire, par toute fa conddite, que le déboutenent
les Affureurs ont lieu d'efpérer
de DELIBERE (a Requéte: a Aix le 10. Novembre 1750.
Signis, ROMAN, PASCAL.
- --- Page 5 ---
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M EM OIRE
PouR LE CAPITAINE ANDRE' VINCENS
commandant
FABRE, 3
cy-devant le Navire le Marquis de Vaudveitil, demandeur en Requêtes principale & incidente des 30. Avril & 24. Juillet 1750. deffendeur en Lettres Royaux incidentes de recilion du
7. Août même année & demandeur en exécution de
Sentence interlocutoire du 23. Septembre fuivant.
CONTRE
Les Sieurs Nicolas E3 Compagnie 8 les Sietrs Cougnie 63
Compagnie Défendeurs E3 Demandeurs,
N a fouyent accufé les Affureurs d'employer toute forte
de prétexte & de moyens 3 pour fe ditpenfer de
les fommes affurées > mais jamais on ne mit en ceuvré payer
de mauvaife des chicanes plus honteulcs > avec tant de hardieffe &
foi,
On ne s'arretera point à relever lesinjures attroces & le
indecent du Libelle imprimé qu'on a decoré du titre de 3 Confulta- Aile
tion sil paroit
l'auteur inftruic par des mémoirés
noit aufi peu TOT Lieux dont il parle & fes
infidélles 2 conne Fabre & le fieur Brot.
parties , quele CapitaiLe Navire le Marquis de Vaudreiil deftiné pour la Nonvelle
eut le malheur d'échouer fur la Barre du fleuve de
Orleaus,
une lieué dela Balize, les adverfaires vouloient dansleurs Mififipi 3 à
II. Juin dernier
le
écrits du
chouement & que Capitaine fit un Confular au momient de Pé-
, ils trouvoient étrange dans celui du 12. Août
eut fallia fepi jolrs pour le fecourir, l'entréc d'une Riviere
3 q'ail
, qui devoit
A
d'échouer fur la Barre du fleuve de
Orleaus,
une lieué dela Balize, les adverfaires vouloient dansleurs Mififipi 3 à
II. Juin dernier
le
écrits du
chouement & que Capitaine fit un Confular au momient de Pé-
, ils trouvoient étrange dans celui du 12. Août
eut fallia fepi jolrs pour le fecourir, l'entréc d'une Riviere
3 q'ail
, qui devoit
A --- Page 6 ---
étre couverte de Bhteanx; ; ils ont faica ajourcr à la page 20. de leurconfultation > que Gle Capitaine avoit vouls fnceremen:
de la verité
du waufrnge, il avoit dans les Equipages fans doutc de juflifer ces
devoient couvrir la Riviere, toutes les facilités qu'il powvoit Bareauxqui
Paide d'un Eguipage partial, pourfaire une excellente procedure, dgfrer, Nc Jans
on pas que les bords du Miflifipi fonc auffi peuplés que ceux diroit- de la
Loire.
Ils parlentailleurs dela Balize,qui n'eft qu'un mouillage & un
Fort,qui a pour habitans,un decachement de dix à douze
comme d'unc Ville importante, , où il y a des Tribunaux Soldats & des
Greffcs établis, pour drefer des Coofulats & faire toutes les
dores
l'efprit de vetille & de chicanc desSrs. Nicolas & proceleur Alre regarder comme néceflaires.
Cougnie
Ils affeétent d'ignorer, , que les fecours ne pouvoiene venir
la nowvelle Orleans, que cette Ville eft à trente lieuès dc
que de
re du Mijfelipi & du lieu du naufrage, qu'il eft extremément PEmbouchu- difficile dc remonter CC fleuve, > enforte qu'un Vailleau refte le
fouvent quarante à cinquante jours, Pour parvenir de l'entrée plus
la Riviere à la nouvelle Orleans & faire ainfi un trajetde
de
& parceque dans une Colonic naiffante > où il n'y a poinr trentelicuès, encore
d'Amirauté établie, & ou l'on a été obligé de proceder devant un
Greffier s
peutêtre pour la premiere fois de fa vic recevoit un
abandon. E Capitaine Fabre n'a pas trouvé tous les fecours , & les
confeils qu'il auroit eu ailleurs, pour fe précautionner contre les
chicanes que l'envic de nc pas payer > fuggere à deux Affureurs
trop connus , pour qu'il foit beloin de les caractèrifer. Ce
& fes Officiers, > ne font au ftile moderé de la confultation Capitaine des
mawvais fauffaires > & leur verbaux des papefarts d des miferables > que chifoms, que ce Capitaine a drelfe de concert avec fes trois
c'eftla qualification qu'on donne à fes Officiers. falpeitiparfomnageh,
Ils le datent, > dit-on, dansla même Confulration, en parlant d'an
de ces verbaux, de la nowvelle Orleans, tandis qu'ils ne l'ont évidemment donne gu'à Manfeille, 3 iln'y A pas-apparence qui'sls ayent deviné à ls
Louifane, que le Lieutenant delAmiraunede Marfeille, chargeroit le
taine d'une prewve 2 pour laguelle leur Certificat feroit necelfaire. Capiment eft fort 3 mais c'eft parced qu'on n'a pas pa deviner à la L'argu- Louifiane dans les mois de Septembre o d'Oitolre
M. le Lieutenant ordonneroit cette preuve par. fà Sentence 1749. que du 23. Septembre
1750. que ce Certificat ou ce Verbal commmuniquèle 19. Odlobredemnier
ne peut pas être fufpea 2 puifque des trois certificateurs, ou
micux die, , des trois Officiers quil'ont figné ,ily y en a
>
étoient lors de la
deux
Peui
çoifes de
Sentence, comme ils font encorc, aux Mles Franl'amerique.
On a cru ces obfervations nécefaires pour prémunir Meffieursles
Juges contre les impoftures que les fieurs Nicolas & Cougnic ont fait
repandre dans leurs défenfes,
emnier
ne peut pas être fufpea 2 puifque des trois certificateurs, ou
micux die, , des trois Officiers quil'ont figné ,ily y en a
>
étoient lors de la
deux
Peui
çoifes de
Sentence, comme ils font encorc, aux Mles Franl'amerique.
On a cru ces obfervations nécefaires pour prémunir Meffieursles
Juges contre les impoftures que les fieurs Nicolas & Cougnic ont fait
repandre dans leurs défenfes, --- Page 7 --- FAIT
Dans le mois d'Avril 1749.le fieur Brot fic affurer
le
te du Capitaine Fabre, la fomme de 3000. livres d'entrée pour du Port
Hles de cctteVille, ;
Ala nowvelle
font
jelques
Orleans, touchant
en
le tous les lieux o endroits que bon
6 faifans Echelpermis de toucher au Cap, , d de derouter femibleroit d
ats Capitaine > à lni
quart d'interêt auxfacultés 6
deretrogrnder > 6 cef far le
voient chargées par ledit fieur Brot Marchandifes en Pacotilles 2 qui (c trowvefar le Vailfeaw appelle le Marquis de , à Vaudreiils la conlignation du Capitaine Fabre,
Le rilque nc pouvoit guéres être determiné d'une maniere
précife & plus claire. Il Porte far le quart d'interêt
plus
ne Fabre avoic aux marchandifes que le fieur Brot >que devoit le Capicaicn Pacotille, à la confignation de ce Capitaine, &il eft charger
une Police de chargement > par la facture de ces mêmes juftifie par
difes, & par un compte arrêté, entre le Capitaine Fabre marchan- & le
Brot 3 quelle autre juftification peut on defirer dans les ufages fieur du
Commerce 2 pour conftater la réalité d'un rifque, &
n'a-r'il Pas faila cependant effuyer là-deffius.
quelles chicanés
Le conhoiffement des Marchandifes chargées par le fieur Brot ne
pouvoit pas 1 difsit-on, être figné par le
>
un
quart d'interêt 5 fes Officiers honnères Capirainc parce qu'ilya avoit
gens lors de leur embarquement 2 & devenus des mauvais Faufsires d des fulpects perfonnages, depuis qu'on a communiqué leurs Verbaux 2 n'auroient ed
garde de figner une police, quin'a
les Marcbandifes gu'elle contient n'ont tefabrigute jamais êté qu'après Pécbonèment >
dans le Vaifeau ; il n'y a point de relation entre chargées en cette Ville
gement & celle d'affurance
,
la police de charles marchandifes
2 parceque dans la police de chargement
chargées par le ficur Brot sàla
du
Fabre 2 font poltt le compte de qui il appartiendra, confignation &
la Capitaine
furance indique, , que CCs mêmes marchandifes, ainfi que police d'af- le
fieur Brot > àla confignation du Capitaine Fabre fomt lès chargées par
le compte dud. Sieur Brot sd leqmari reflant posy celui du troisquaris Capitaine, pour
C'eft (ur Ces beaux moyens , que le chicaneur le
honte d'avanturer
plus ofe, auroit
5 que les Geurs Nicolas & Cougnic ont fait rouler
pendant fix mois leurs conteftations, lors qu'independamment de la
police > del la facturc 3 &c du compte arrêté, le chargement & l'exiflance dans le Vailleau, des marchandiles que ces
cent, eftbien certainement juftifiée encore,
la vente pieces énonfaite d'unc parric au Cap; & par la vente par
qui a été
à la nouvelle Orleans ,des autres
juridique qui a été faitc
Le Navire part de Marfcille dans mois a pà dc fauver du naufrage,
&
Aar
au Caple 5-Juillet d'après;le 15.le Capitaine Fabre May 1749. écrit au arrive
Brot en ces termes.
ficur
Depuis moi arrivée je nai pivendre guc les articles de la comimilfion
énonfaite d'unc parric au Cap; & par la vente par
qui a été
à la nouvelle Orleans ,des autres
juridique qui a été faitc
Le Navire part de Marfcille dans mois a pà dc fauver du naufrage,
&
Aar
au Caple 5-Juillet d'après;le 15.le Capitaine Fabre May 1749. écrit au arrive
Brot en ces termes.
ficur
Depuis moi arrivée je nai pivendre guc les articles de la comimilfion --- Page 8 ---
cent de benefice 4 fer montant à la fomme de 1655.liv,
guejatsir, 3 ,cent den. il mia pour promis demi'en domnerla moitië avant m072 depart,
fiencas 17-/ols 2. me le donne sje Pemployerai ici pour la Louifiane, drl'auire à moitié livres
à mon retour ,jai. aufi vendu les Souliers communs pour femme les I 8. 3* Barrils
IO.J Julst payables à 73073 retour jaiprisle parti de lailfer Souliers ici 0l Mulles
ahuile, 6 40. douzaines de Gants, les 62. paires
6 TATd'Etofes é la Barrique Anis enire les mains de Melfieurs Legras de mawvais
dieu pour vendre à notre plus grand numningele tolf faifaut
articles pour la Lowifiane. le
, & le Capitaine
Cctte Lettre a été communiquée .Septembre fon ablence, n'eft arriFabre quc le fieur Brot faifoit défendre en
le
comvé du Capà Marfeille , pallager fur le Vaiffeau de Neptune
mandé par le Capitaine Allary > que le 10, Oétobre été 3 écrite forte du
lorique cette letire a
ne pouvoit
prévoir,
feroit decidé
Senten-
& qu'elle a TP communiquée, , ce qui
parla
cC du 23. Septembre dérnier,
les Officiers du
Elle eft exaétement relative au Certificat > que
&
Navire,le fieur Michel > Capitaine en fecond, la Salle Cbirurgien, dc la facNitard Ecrivain ont dreffé à la nowvelle Orleans ,au pied
ture ,le 26, Novembre 1749. & leCertificat de ces Officiers peut d'autant moins être fafpect > dans fa date delanowvelle Orleans ,ainfique fecond
dans fa teneur > que deux de ces Officiers 2 le Capitaine en
& le Chirurgien font encoreaux Ifles Françoifes de l'Amerique, le
alb
Le Capitaine Fabre étoit arrivé comme on l'a dit 5. Juiliet
Cap. 11 n'eft perfonne qui ne fçache à Marfeille > combien abordantes, les ventes y étoient alors difficiles, les marchandifes jont lettre icy du fi
écrivoit ce Capitaine au fieur Brot dans cette
à I5. Juillet
qu'on vient de citer , qu'ons went dans tous les Magafins avoir quarante pour
cent de benefice. Il en partit le 1 8.du mëme mois , après avoit venduès, employé
d'un partie des Marchandifes quil
cn donne remplacement cent feize livre dix fals en diverfcs autres Marchandifes dont on
fadure & le connoiffement 5 Agnéparle Capitaine en
a communiquéla
fecoid 6 PEcrivain,
vue
du Miffimipi,
LeNavire parvint le 20.
qu'ons went dans tous les Magafins avoir quarante pour
cent de benefice. Il en partit le 1 8.du mëme mois , après avoit venduès, employé
d'un partie des Marchandifes quil
cn donne remplacement cent feize livre dix fals en diverfcs autres Marchandifes dont on
fadure & le connoiffement 5 Agnéparle Capitaine en
a communiquéla
fecoid 6 PEcrivain,
vue
du Miffimipi,
LeNavire parvint le 20. Aolt,dla aufli-tôt chercher del'embouchuree à la Balize lc pilote
le Capitaine Fabre envoya
après avoirattendu pluficurs jours,
Cottier, ,il fc rendit à Bord, , où
le vingt-huit, &
un tems qui lui
favorable, le même ilfit apparciller fur la Barre du Aeuve ;
cut le malheur Bunt.dlore dans le verbal jour,, dreffé
le Capitaine &
cet évenement eft décrit
Confeil par
de la Louifon Equipage, & remis au Greffe du
fopericur
fiane à défaut d'Amirauté, le 3. Oatobre tout 1749. , dé la part. dus
Il en refulte que le vent s'étant levé
toiioit a coup, entrer dans
Nord Nord Efdans le tems que le Navire fe onze pour à douze
le fleuve,il fat jetté fur un fonds de fable > par
pieds
d'eau, d'oit malgré tous les efforts dc PEquipage, il ne fur jamais
pofible de le tirer. , eft-il dit dans le Verbal, n01ts
Mais la Marée ayant benuconp bailfe,
n'avons --- Page 9 ---
99? n'avous pi faire branler le Navire, nous avons attendu
ant le confeil du Pilsté, gai HONS A fait aulfi tirer 1n eoup patiemment de
fmimis' le Pavillon en Berne pour appeller du Jecours de la Balize, de Canon 6
le le Commandant 20uS a envoyé iin Canot armè de trois Soldats 6 laguel- denx
Negres , TOus ayant tous raporte, dc concert avec le Pilote : àla Ma. ree montante nous nous mettrions a
que
- Le Navire fouffroit cependant fot.. extremément, & comme l'on
perçûtquelques heurcs ap es qu'il faifoit beaticoup d'eau, , 7204S avons s'aptont aufi-tôs Fait joler nos diux Pompes, continue lc Verbal , lefquelles
tajani per 120us en afranchit, Ati contraire l'eau mous
de plas en plus 1 far les deux heures de matin le 29: du courant gagnant Peau toujours ayant
augmenté confiderablement pompant toigotirs de toutes nos forces. avec les
pompes é feans, , T2OuS n'avons pela empether que le Navire ne
totalement rempli ju/ques dedans fon entrepont 2 6 letems etant très fefoit mauvais
pour lors , nous #ous fommes vijs obligez d'aller paffer le reste de la
PIfe la plas prochè. muit/ur
La Balize n'eft comme on la dit qu'un Fort
a
habitans
un dérachement de dix à douze Soldats commandés qui pour
d'ou pouvoient venir dans cCt état les fecours?
empether que le Navire ne
totalement rempli ju/ques dedans fon entrepont 2 6 letems etant très fefoit mauvais
pour lors , nous #ous fommes vijs obligez d'aller paffer le reste de la
PIfe la plas prochè. muit/ur
La Balize n'eft comme on la dit qu'un Fort
a
habitans
un dérachement de dix à douze Soldats commandés qui pour
d'ou pouvoient venir dans cCt état les fecours? le Capitaine parun Enfeignes fe hate
d'envoyer fon Ecrivain à la nouvelle Orleans , l'auteur de la Confultation trompé parles methoires de fes partics trouve étrange
le
Capitaine aille chercher du fecours à irente lieuès de la,
que
trente lieuès > dit-il, posr le faire venir , e fept JONrS fe palfemt ilfaat entre autres le
naufrage e Parrivèe da fecomrs. lleritique cnfuite avec les mêmes lumicres, Ics dilpofitions &
contexture du Verbal,eef une attefation dreffée, dit. il,a la
la
3. Septembre par le Capitaine avec diverfes perfores de fom Baliele
6 gualifiée de procès Verbal sfaivant la methode de ce
Eguipage,
magine de fuppleer aux formalités lés plus necefaires par capitaine des titres guis'iles , mais ce n'ef là qu'um conie drefe pour la commodité deceux fricoe
figne, qui n'ayant ni fi, nicaradtire,ni antorité, 3 doit
quil'ons
de voir qu'on va porter à la Lowifiane 6 à trente licuès loin indiqner Hne encore
tion drefee à la Balize. declaralfallait la faire cette declaration, ajoure-t'on, avec les
ACcoutumées, ala Balize méme, devant le Juge du lieu , d folermités mime
en auroit point eis on avoit 1472 Commandant qui en auroit quand les itnly
tions pour parcil fmjet,
pi. faire foncCe Commandant auroit été autant embarraffe à dreffer une procedure, qu'il parut avoir de l'éloignemenede
le Capitaine S'addrefla à lui Pour cet effet 5 c'eft Tenercprendre.lorique précifcment ce méme Commandant qui le renvoya à la nowvellé Orleans, & il
par la contexture du verbal, do Greffiér du
paroit
te nouvelle Colonie > qu'il eft preique aufli Confeilfuperieur novice qu'an dececd'Infanterie â faire des procédures , & à dreffer des Verbaux.
procedure, qu'il parut avoir de l'éloignemenede
le Capitaine S'addrefla à lui Pour cet effet 5 c'eft Tenercprendre.lorique précifcment ce méme Commandant qui le renvoya à la nowvellé Orleans, & il
par la contexture du verbal, do Greffiér du
paroit
te nouvelle Colonie > qu'il eft preique aufli Confeilfuperieur novice qu'an dececd'Infanterie â faire des procédures , & à dreffer des Verbaux. Enfeigne Le
Sieur Congnié qui dirige ce beau procès 2 qui fournit les Memoires,
& qui fe plaint qu'on va chercher du fecours à trenie lieués du lieu
du nauftage, & un Greffe à la nouvelle Orleans, au lieu des'adB --- Page 10 ---
dreffer Ala Jurifdidion la plus procbaine devroit indiquer dumoins
guelle eft ceite Jurifdidion > & de quelle autre part pouvoient venir les fccours que de la nouvelle Orleans.
mèsla pointe du jour nous. avons retourné à Bord, continuële Verbal,
pour fonlager leNavire en attendant du fecoNrs de la nonvelle Orleans
ble pendant à lequel tems 720MS avons toujours travaille autant qu'sl a étè
fonlager lebaut du Navire sjufques Al troifieme
peffi- TEcrivain dff arrive AUEC du fecours de in nouvelle Orleans. Septembye guc
Ces fecours furent aufli prompts & auffi multipliés
l'être ; M. Le Marquis de Vaudretil Commandant qu'ils de la pouvoient
& M,lIntendant envoyerent dans differens Bâteaux
Louifiane, du,
Vaiffeaudu Roy le Paraham, & ceux dequelques Navires léquipage Marchands
étoicot à la nouvelle Orleans. Mais le fieur Cougnié qui a itconfond
C
vé fort d'embrouiller,
toutes les époques, & après avoir trouétrange, qu'on allat chercher da fecours à trente. lieuès, jl fizpole lorlquil eft arrivé, qu'onla cu fous la main, dans l'inflancmémc du naufrage, & vcut que le Capitaine foit puniflable
n'a-.
voir Pastout) fauvé sJar tout lorfque les fecours vienments ditil, pour de tousles,
cotehc
Que pouvoit faire le Capitaine avec un Navire échoué &
englouti dans les eaux à Fentréc du Mifliflipi ? Devoit il
ncr Pour aller avec
fecee
il prend le feulp parti léquipage, la faire un Confulat à trentel licnesae Làs.
mence
drefer que prurence pouvoit lui infpirer, , il comde fon par.
un. Verbal qui eft ligné toutes les perfonnes
équipage qui pouvoient le faire, & F ya le
au
des partics adverfes auffi-tôt
depofer, delic.
qu'il'a du
qu'ille peut > après avoir fauvé tost CC
pà naufrage 2 Al Grofe de la Jwri(diction la
lly fait en même tems fon abandon 3 & fait vendre en plus procbaine.
ce aux Enchéres publiques parle Greffier de la Jurifdidion confequen- o:di-,
naire, défaut d'âmirauté, les marchandiles qu'on avoit fauvé du
naufrage,
La nouvelle de cet évenement parvint AlX fieurs Grimod pere G.
fls A:mateurs du Vailleau fur la fin du mois de Decembre
par une lettre du ficwr chevalierde Mazan 7 pallager & intereffe 1749. far,
ie même Navire, du 5. Odobre précédent, la declaration en fut faite
en confequence à la Chambre du Commerce le 24. Decembre, &
20. Janvier fuivant, lesaffureurs du fieur Brot & du Capirainel Fabre le,
fignerent un écrit, , danslequel après avoir declarésqu'ils: avoient été
iullruitspar la lettre dufenr chevalier de Mazan dont ils avoient
lecture > que leNavire avoit naufragé fur le banc du flcuve pris de
Miffilipi, qu'on avoit fauvé une partie de facargaifon , qui f trouvoit
endommagée 6 qu'il ctoit a craindre qu'une bonne parie ne f trowvat
duët sotalement,ils acceptent l'abandon que le fieur Brot leur fait , tant perfommes pour lui,que pour le Capitaine Fabre 2 & promettent de payer les
du jour Sei cux declaration refpeétivement affurées dans trois mois 1 à compter
Brot & Fabre, de leur fairé de la perte les : fousla promeffe defdits fieors
repartir
retraits des cffets fauvés
it a craindre qu'une bonne parie ne f trowvat
duët sotalement,ils acceptent l'abandon que le fieur Brot leur fait , tant perfommes pour lui,que pour le Capitaine Fabre 2 & promettent de payer les
du jour Sei cux declaration refpeétivement affurées dans trois mois 1 à compter
Brot & Fabre, de leur fairé de la perte les : fousla promeffe defdits fieors
repartir
retraits des cffets fauvés --- Page 11 --- veinrdation ds
après leur arrivée en France & la vented'iceux, fans
-
pagement des fommes alfurees. du Sr. Bror ont payé en confequehce 2 ceux
Tous les Grimod affeureurs & fils lont fait cgalement, les ficurs Nicolas
des fieurs
attentifs, pere ou plus éclairés, font les feuls qui fe foient
& Cougnic de contefter plus la perte, & d'elever pour tacher de saffranchir
avifés
dans la policedallurance, & dans l'acceptation
de leurs obligations, fortes de difliculsés8cde Cclianejuiqunicens
delsbandonkoutes les faits les plus notoires ; & à avah turer avec une temerité, à
ter
de la part de deux Negocians
laquelle on nc devoit s'attendre
aufli obfcurs > les faits Ry plus injuricux. ine lettre da capitaine
Le naufrage n'etoit , difent-ils, juftifie, gue par
de cette
Fabre qui ne meritoit nulle attention 3 du lonqaialepestammaser fieur Chevalier de Mazan 2 fur
lettre , il létoit encore avoit par celle été faite à la Chambre du Commercc,
laquelle dont ils la avoient declaration declaré eux même > qu'ils avoient pris leéture,
& dans l'écrit oi ils avoient accepté l'abandon 2 & promis de paycrles
fommes affurées. aveit toist lién de pre/umer qa'il avoit
S'il y avoit un naufrage > ily difoient-ils > daus les mains des inte2i2 de commande , le Confulat efici, le capitaine,dr 07 ne lecacbe que pour laifer
reffia 6 de ceux qui agilfent pour maniere Pèchouement ef arrivé, les marchansgnorer aux afuareurs de quelle 6 celles
a fauvièes 5 le capitaine n'avoit cià
difes dechargees al CAP s du ficur gu'ou Chevalier de Mazan dans Tabandonqu'il
garde de fwicrelexemple
etoitfar de fon fnit 6 quefa MATnvoit fait à fes afarcars parce qu'il il
les autres af
chandiferoit en fom powvoir 2 d ne falloit paurbrouwerque f laifer tromper ,01 peutfaifareurs calfent paye, parce qu'outre qu'om petit
Qu'eft ce quc c'eft
re aufi des accords fecrets dont tappareuce impofee impoftures. qu'un procès qu'on défend par des pareilles a1s Vaiffeau lorfqu'il
Le Confalat etoit ici dans les mainsdesiaterafec n'a faire que le Verbal
elt bien jaftifié qu'on n'à fait, & Confeil qu'on pà de la Louilianc. qui a été depofe ati Greffe du
fuperieur chevalier de Maran dans Pa. Le capitaine neut garde d'imiter lefieur qu'il avoit
en fom
bandon qu'ilfit à (as alfareurs, parce
fsmarebandifos alors fon abandon, le
pouvoir.
lorfqu'il
Le Confalat etoit ici dans les mainsdesiaterafec n'a faire que le Verbal
elt bien jaftifié qu'on n'à fait, & Confeil qu'on pà de la Louilianc. qui a été depofe ati Greffe du
fuperieur chevalier de Maran dans Pa. Le capitaine neut garde d'imiter lefieur qu'il avoit
en fom
bandon qu'ilfit à (as alfareurs, parce
fsmarebandifos alors fon abandon, le
pouvoir. Loriqu'il cft juftifié que sil ne fit & demi auparavant , cn
ceft
fait un
tire
25. Nvvembres
quiltavo lc Verbal del'échouement au Greffe du Condepofant le y.0idrel
aflortiflent l'idée, tout ce
feil fupericur. De pareillcs(appofions, la
les affureurs des ficurs Folrur
qu'il y a de mieux fur place, fe font
pour en impofer aux e2CIs
& fils,8 ceux du fieur Brot,
pretés
Nicolas e congnie par des accords fecrets. étayées
Ceft cependant à la faveur de ces exceptions , dignement de l'abanpar des lettres Royaux de refcifion envers l'acceptation éludé le payement des
don,que ces deux affureurs ont jufquesà prefent la Sentence interfommes allurces ; honteufement dernier; condamnées leurs chicanes par ne font pas pouif
locutoire du 23. Seprembre
, aveci
d'ofer tout
nanmejosgpcranann
cela épuilees
lavantage --- Page 12 ---
fans
> & fans indice, mais
les plus injurieux , nonfealement
preuve les
même
font
contre la not orieté publique > &
preuves
qui
n'elt pas difficile de lémbarraffer & de jetter desnuaau procès far la yil verité,& la bonne foi la plus lumineufe. d'alfus
-
ges Les caufes des Négocians , cn matiere principalement & les
rances, ne doivent pas fe traiter avec les rigueurs
pointille- les Doc. ries de droit , qu'on abhorre dans leur profellion , tous
Péteurs d'accord avec la raifon & nos ulages, fe reuniffent pour
contrattus ifi affecurationis pertraitandi non funt
tablit en principe 3
mercatorum confactudines,
csm juris apicibus e rigoribus s. fed favande Ces termes font d'Anfaldus
eorumguel pali ad publicam fur les matieres utilitatem de recepti, commerce difc. 70. 1. 7. Santerns
dans ies difcours
de alfecarationibus part. 2, #. 22. d part. 3.7. 1. Thefauras 108.". 16. quef. difent 77. #. 1O. de LucA de credito dafc. 23. m7.08.0 dife. la même chofe. materiis, dit ce Cardinal dans le premier des
Idcoque in hajafmodi
wvelmerdeux dilcours cités femper magis placuit , aliquorum emporiorum cum
cantilium civitatum Stylus 2 #t per Mercatores ac judices pedtorales bujufmodi 1
bac aquitate 3 AC ufie mercatorum > non aitem per apices debent. juris >
irs
controverfia decidi dcbeant 2 codem modo guo idem fequi
afteurationibus navium B fimilibus ,7on autem procedendum cum juris/ubtilitatibus AC rigoribus. del'execution de. laLa Sentence interlocutoire du 23: Septembre
Fabre
quelle il s'agit, ordonne qu'avant dire droit le capitaine
jaftifiedes marchandifes Laiffees Al cap , faiTA en dië forme 2 danstrois mois ,
retour à Marfeille le 10.
>
irs
controverfia decidi dcbeant 2 codem modo guo idem fequi
afteurationibus navium B fimilibus ,7on autem procedendum cum juris/ubtilitatibus AC rigoribus. del'execution de. laLa Sentence interlocutoire du 23: Septembre
Fabre
quelle il s'agit, ordonne qu'avant dire droit le capitaine
jaftifiedes marchandifes Laiffees Al cap , faiTA en dië forme 2 danstrois mois ,
retour à Marfeille le 10. fant partie de ls Pacotile dont s'agit, De
les
Oatobre fuivant > il a communiqué aufli-tôt 3 toutes preuves poc
fibles & les moins fufpeétes du fait interloqué. Pour faifir l'efprit de la Sentence, & ce quelle a entendu parces
mots en diè forme , il faut fc referer à l'état du precès des , lorfqu'ellea
été rendue , il n'y avoit alors d'autre juftification, > fieur marchandifes Brot du
laiffees au Cap,que la lettre du Capitaine au
celle d'une 15. Juillet 1749. la Sentence a voulu d'autres preuves. ,que paroitre fuflettre qui venoit dcla main de la partic , qui pouvoit
érayée d'autres juflifications. peéte, tant qu'ellen'éroit point differents articles qui fout fous le titre
L'Ordonnance dansles foumet bienl le Capicaine à faire fon raport des
des Congez e Raports
heures après fom arrivèe, mais
accidens de fa navigation vingt-quatre les Marchandifes qu'il peut vence raport ne peut jamais oû ildoit indiquer le faire & où il fait Echelle,
dre dans les lieux
doit être fait dansles vingi-quatre
dependamment de ce qu'il
UFEST
doit lêtre encore fuivantl'art.
qui fout fous le titre
L'Ordonnance dansles foumet bienl le Capicaine à faire fon raport des
des Congez e Raports
heures après fom arrivèe, mais
accidens de fa navigation vingt-quatre les Marchandifes qu'il peut vence raport ne peut jamais oû ildoit indiquer le faire & où il fait Echelle,
dre dans les lieux
doit être fait dansles vingi-quatre
dependamment de ce qu'il
UFEST
doit lêtre encore fuivantl'art. 9. avant de decharger ancunes marchan- moins,
difes , G ce n'ef en cas de peril imminent , outre que le plus être ou debarquées le
la nature &la qualité des marchandifes qui le peuvent lieu de PEchelle, de
dependent des avis qu'on peur avoir dans deflination, des occaP'état du commerce dans celui de la derniere
favorables pour le
fions de vendre, & des occurences plus ou moins
Il
commerce. --- Page 13 ---
In'eft
polfible fur ces principes,
le raport
lc
ne Fabre Pad dû fairc à fon arrivée au FeRgel contint Rec marchandi- Capitai:
fesquilauroit occafion d'y véndre, il ne lelt pas non
là Sentence aic entendu que cC Capitaine devoit remplir plus, la que
cation qu'elle demande, par une clpcce de procedure
jultifi- lOrdonnance n'éxige pas 5 & qu'on ne connoit
aufli dâns que les ufages
du commerce 2 ou l'on ne voit pas qu'un Aoened deftioé a fairedif.
ferentes Echelles aille avant fon depart, faire des declarations des
marchandifes qu'ila debarquées; ;loin de tranquilifer les Juges , une
pareille declaration, feroit aucontraire par fa nouvéauté ; une forte
préfomption de fraude.
Iln'eft pas douteux que le Capitaine Fabre h'eut dans fon Navire, lors de Téchoilement > une partic confiderable des marchandifes de fa pacorille , léxiftance de cellcs qu'on a fauvé du nau-.
welle frage, & qu'on. a en conféquencé vendutsj-ridiquament a ls noitOrleans , juftific que ledoute ne pourroit totber que fur lc
plus ou le moins , dès qu'tl eft prouvé quc partie des marchandifes
énoncées dans la police de chargement à Marfille,& dans la facture ont été vendués après le naufrage, àla nowvelle Orleans.
Quelnaufrage d'ailleurs? il paroit par le Verbal dreffé par
page lors de l'echouement, & les declarations faites au Greffe l'équidu Confeil fupericur de Ia LIEnes pay le fieur Chevalier de Màzan, , le Capitaine e PEcrivain ,que malgrétous les foins qu'on
apportcr à fauver les effets de la cargaifon, & dés pacotilles pèt del
differents particuliers,a ples grande partie perit dans les
refte
fut entierement avarié.
Aotscler
Lelquels nous ont dit 6 deilare, eft-il dit dans le Verbal fait au
Greffe de la notivelle Orleans le 25. Novembre qu'ily a deux
que le refant des marchandifes rechapées e fanvées du jours
ge font arrivées ait Port de cette Villé e
le) firplas des autres maufra- ofeas de
marchandifts
étoient embarquées : ainfi que partie des Agraixo Apparaux ayant A totalement perdus 3 érledit Navire brife 6 abandonné
fans efperance de pouvoir rien fawver.
Attendu lespertes confiderables qw'ily a dans le naufrage arrive audit
Navite > à PEmbouchure da peuvé de nailfifpi > éft il dit
dans
la declaration faite au même Greffe, par le Capitaine encorc, & PEcrivaid
le 22. du même mois, 016 la majeure partie des afes 2 tant de la CATgaifon que pacotilles sont peritotalement, 6 lapartie fanvée. très
àttendu que le Navire a crevé,6 Peait ef entrée plais
pieds avariée, dans led.
Navire.
dejere
Il eft conflant fur le pied dè ccs declarations, que ls
tie des effets en pacorilles à péri, quel éclaircifement majeure eparhaiter encore? Elt-cc de connoitre en détail CCS effets qui peut-on ont fou- été
engloutis dans lcs caux ? Il eri a été dreffé un inventaire après le
fauverage entierement fini, au bas du quel, le Capitaine en
>
LEcrivain d-leChivargias ont mis leur Certificat A la noirvèlle lecond, Orleans
le 26. Novembre 1749.
C
effets en pacorilles à péri, quel éclaircifement majeure eparhaiter encore? Elt-cc de connoitre en détail CCS effets qui peut-on ont fou- été
engloutis dans lcs caux ? Il eri a été dreffé un inventaire après le
fauverage entierement fini, au bas du quel, le Capitaine en
>
LEcrivain d-leChivargias ont mis leur Certificat A la noirvèlle lecond, Orleans
le 26. Novembre 1749.
C --- Page 14 ---
IO
cftil dit, du Navire le Marquis de Vaudrenil, CapiNous Ojfeiers, y
certifions gue les artaine André Vincens Fabre de Mmfeille 9 tousfoulfigmez de la
dud. Capitaine
ticles ey-defus mentionnés 3 tant du compte
pacotille ont eté totalede celles de fes amis n'ant ds tous point paru s6r qw'ils
que
dans le naufrage dudit Navire, malgré tontes les diligences,
ment perdus
faire pour polrvoir les, fauver: en) foi de quoi Crcs
gue led.Capitaine apeu
feparement les effets embarqrés à MarleilÇet inventaitcindique ont dans lc naufrage > & ayec CCs effets
le, &.au Cap, qui péri desfieurs Charbonnier Rangony, de Luziguan,
ceux encore des pacotilles de la Dame
de Ponteves, qui ont cgaleHogwér, , Gachet , 6
été Marquife venduès à la nowvelle Orleans > avec
ment péri, les autres fauvés, ont le verbal de ventc eft communiqué.
les autres effets inventaire eft exactement relatif, aux polices de charge
Cc même à Marfeille 6 ab Cap, & il eft bien fenfible qu'il eut renment faites
inutile , fi cette piece qui n'a pà
du l'interlocuroire parfaitement la Sentence , &le retour du Capitaine
être communiquéc qu'après
Fabre à Marfcille, avoit été de produite la Sentence auparavant. 5 ce ne peut-être éviQuel eft en effer l'objet de connoitre
effets laiflés au Cap ,ccux
demment que celui
parles
devenoit inutile,
ont péri dans le naufrage , lérat cet éclairciflement fous les
E le moment qu'on en ayoit
yeux.
linvenI1 eft cependant déformais au de Tbisormuigmeadel la meilleurc maniére qu'il pouvoit
taire des cffets perdus , juftifié tous les Officiers du Navire 5 fon a comlêtre, par Taxtellation.de
venduès ou laiffées au
cermuniqué l'état des marchandifes Officiers du Bord, les reconnoillances ceux
naufrage , lérat cet éclairciflement fous les
E le moment qu'on en ayoit
yeux.
linvenI1 eft cependant déformais au de Tbisormuigmeadel la meilleurc maniére qu'il pouvoit
taire des cffets perdus , juftifié tous les Officiers du Navire 5 fon a comlêtre, par Taxtellation.de
venduès ou laiffées au
cermuniqué l'état des marchandifes Officiers du Bord, les reconnoillances ceux tifié par les mêmes marchandifes , ou dans les mains defquels on les
qui ont acheré ces &
des marchandifes: achetées, & chara laillées , les comptes acquits & la police de chargement de ces
gées en remplacement au Cap; le Capitaine en fecond, qui eft aux
mêmes marchandifes lignée par meilleure forme
on jaIfles 2 & par lEcrivain 5 en ordonnée quelle
la Sentence. pouvoit
mais remplir la juftification
Par eft bien conftamment cerElle cft d'autant moins fufpecte, antericures qu'il à la Sentence , puifqu'cltain, que. toutes ces pieces font aux Iles 2 & qu'elles ont été comles émanent de perfonnes quifont le rerour, du Capitaine Fabre les 19. &
muniquées > auli-tôt après mois
la Senteoce duss. Septembre.
20. Octobre moins d'un
après
& la bonne foidu Capitaine
Çc n'eft pas tout, leur authenticité encore par la declaration par lui faite
Fabre à cet égard nouvelle eft juftifiée Orleans le 3- Octobre 1749.ou pour confau Greffe de la avoit laiffé au Cap, le Verbal s'énonce en cCs
tater les effers qu'il
termes.
en palfant al Cap IleSt, Domingue
Nous a de ples declare 1 qu'il Lalaife lni
, 6 dont il joindra A
$70 partie des pacotilles , le/quelles pacotilles, atienda apparienoient qw'il en avoit vendu partie >
la prefcnte la facture lwiles defd. retraits , ,dr Pautre partie inuendut, dont il rapordont il avoit avec de ce avoit
s'entènd copie collationnée
sera lest sreconnoifauces qu'il
configme
AuX originanx. --- Page 15 ---
II
On peut réconnoitre à cette, contexture du Verbal, le
perience & d'habileté de celui qui le dreffe,
peu d'exinutile dans la fuite, 2 d'y joindre la facture. qui avoit trouva même
reduilit le Capitaine à la faire fouferire; par qu'il les Officiers énoncéc, de fon bord, &
Cependant tout mal conçà qu'il eft, cc Verbal
cCS que le Capirainc produit, ne font point de fa juftifie,que part un les piepuilqu'il fe Propofoit dès lors de juftifier les marchandifes reavilé,
laiffecs ou venduës au Cap, par les reconnoiffances dc quilavoic
avoient achetées , ou quis'en étoient chargés
les ceux les
forte que s'il pouvoit
pour
de
aEt
reconnoilfances , à l'effet manquer.
'il eft, cc Verbal
cCS que le Capirainc produit, ne font point de fa juftifie,que part un les piepuilqu'il fe Propofoit dès lors de juftifier les marchandifes reavilé,
laiffecs ou venduës au Cap, par les reconnoiffances dc quilavoic
avoient achetées , ou quis'en étoient chargés
les ceux les
forte que s'il pouvoit
pour
de
aEt
reconnoilfances , à l'effet manquer. de remplir quelque chole à la regulariré deces
pofoit, c'eft moins àfa bonne foi qu'on Probjet devroit que ce Capitaine fe
linexperience d'an homme de mers n'a s'en prendre,
mieres
en avoit lui même dans qui past trouvé plus
DE
auroit 9a12 le redreffer,
lc Grefficr de Mililiflfipi qui
Il eft tems de voir ce qu'on oppofe, que ne
rer après avoir ofé hardiment foutenir
peut-on point avantueft deformais bien juftifié qu'on a vendues - que des marchandifes qu'il
le Orleans après le naufrage n'avoient au Cap, ou à la nouvelMarfeille,
jamais été
à
, qu'il n'y avoit jamais eû de
embarquées
de commande, & que le Capitaine & tous naufrage 2 ou qu'il avoit été
bord étoient des
les autres Officiers du
Orleans, des Certificats manvais faafaires > qui avoient daté de la nouvelle
tence,
de
qu'ils avoient faits à Marfeille 9 après la Senchel qui ,lorfque font
cès Officiers il y. en a deux, les ficurs la Salles Miencore aux Ifles de PAmerique,
Il ne fufit pas, dit-on ; Al Capitaine de faire avoir
e telles marchandifes il doit prosver gu'il ta Laife gu'il cela a Laife telles
fir permis de dire gue ce quiln'a pas Laife Al6 gue
fans gu'il lui
woir pasf fawis du naufrage,
cap Oree qu'il pretend n'alorfquon lui 4 oppofegeil avoit esfbit
> avec d' 'autant pluis de raifon
AN cap, la plus grande
e
afurezs,le feur Brot a repondu > c'ètoit
partic des
f
Sien confondant les époques,les que Srs, Nicolas une invention, &
pofoient pas d'embaraflerle procès, &def fauver danslobfeurité Cougnié ne fe prohonteufes chicanesils diftingueroient les terns
leurs
un crime au. fieur Brot del leur avoir tenu ce 1 & ne fcroient point
noroit encore , fi le Capitaine Fabre avoit laiffe langage, des lorfqu'il igIl cut peu importé dc fçavoir quels font ces effets effets l'on au Cap. peu voir lors de la Sentence, que ceux
avoient G
avoit
avoit fauvé dans le
pes ,ou qu'on
rées 5 la police d'affarance. naufrage , égaloient 1: valeur des fomimes affiaAls cap,6 defnire Echelle dans permettoit tous les au Capitaine Fabre de toucher
bleroit ,il n'eft pas douteux que cette faculté lieuxe endroits gac bon lui femcharger & de vendre une partic des marchandifes n'emporta de la celle, de déCap, & d'en charger d'autres en
pacotille au
tic, puifque c'eft cc qu'on entend remplacement ies
du tout ou de Paron pcur le voir daus clairac
par mots faire Echelle comme
domnance Jur V'art.
chelle dans permettoit tous les au Capitaine Fabre de toucher
bleroit ,il n'eft pas douteux que cette faculté lieuxe endroits gac bon lui femcharger & de vendre une partic des marchandifes n'emporta de la celle, de déCap, & d'en charger d'autres en
pacotille au
tic, puifque c'eft cc qu'on entend remplacement ies
du tout ou de Paron pcur le voir daus clairac
par mots faire Echelle comme
domnance Jur V'art. p.236. 6 dans le Commentateur de POr
3- Al tit, des afarances,le rifque des affurcurs étoit --- Page 16 ---
fini, à légard 12 des marchandifes déchargées au
confequemment dès le moment qu'elles étoient à. terre , & couroit en remplaCap, cement fur celles qui y étoient embarquées pour la nowvelle des Orleans,
étoit le lieu que FOrdonnance dans Part. 9. all titre afaranqui
le dernier refe. Ces principes pofés dans quel autre objet
ces 2 appelle demander la juftification de la quantité des marchandifes
a t'on peu
étoient forties de rifque & fur lefquelles les aflaiffées au Cap,
évenement
put avoir
fureurs n'avoient
rien à voir 2 quelque
que dans les
le Navire, foit
arriva heureufement, ou qu'il la périr
des
flots,fi ce n'eft connoitre par analogie & par quantité
-
marchandifes lailfées au Cap , celles qui reftoient en rifque, pour
voir f leur valeur éxcedoit, ou n'égaloit pas les fommes lumincufe, ailurées. &
Ce fait eft deformais éclairci de la manicre la plus
la
M
objet qu'on veuille donner à la Sentence >
ily a plus, , quelque
non feulement de la
des marjuftification eft au procès,
encore quantité de celles
chandifes laiffées au Cap,mais de la quantiré
qui
étoient en rifque, du Cap à la Louifiane , & non feulement des
marchandifes laillées au Cap, mais que lc Capitainen'y alaiffé que
ces marchandifes.
laifcesas Cap 5 eft juflifiée par les reconnoifLa quantirédecelles ont acheté celles lc Capitaine à venduës ,&
fances de ceux qui encore des ficurs que le Gras d Tardieu 2 au bas de
LR faéture la reconnoifance de celles qu'il leur a laiffées pour vendre.
les
Elle eftintitulée Facture de diverfès Marchandifes 2 Laifzes entre St.
mains de Meficurs le Grase Tardieu Negocians AM Cap Frangois les Ile trois
Domingue > pour le compte de M. Brot de Marfeille 3 intere/fe pour de France.
quartscrl le Capitaine Fabre pour M7 quart , le toist Tardieu en argent eft au bas,
Et la reconnoiflance deld. fieurs Legr ras &
qui
du 11.Juiller 1749. eft conçûe en ces termes. mentionntes
de
Ncus declarons avoir reçi les marchandifes
g-dofis,d des marles vendre all plus gyand avantage de ces Mefieurs chercher e de m0n2 bons pout debiteurs
cbandifes, sufe peut comptant Ott autrement
da
Fabre 3f
72072 nGus garderons lefa. marcbandifes à la di/pofition Capitaine à la
les luiremesire après fon retour du woyage ga'il VA faire
Louifiane,
pour en BOuS payant notre commnifion de quatre pour cent/ur la rente. le
da
Le tems duquel cette reconnoiflance a étéfaire avant depart d'aipoltr la Louifane,en juftific la fincerité , & il n'eft
befoin
cap der les refleétions de Meffieurs les Juges pour leur FELETE fentir 2 que
n'étant pas naturel quc ce Capitaine cut laillé les marchandifes quril
vouloit vendre au
dans difterentesmains; cette reconnoillince Tardien
laillé dans celles des fieurs Legras &
en juftifiant qu'il
noiflance a étéfaire avant depart d'aipoltr la Louifane,en juftific la fincerité , & il n'eft
befoin
cap der les refleétions de Meffieurs les Juges pour leur FELETE fentir 2 que
n'étant pas naturel quc ce Capitaine cut laillé les marchandifes quril
vouloit vendre au
dans difterentesmains; cette reconnoillince Tardien
laillé dans celles des fieurs Legras &
en juftifiant qu'il telles &: telles marchandifes, juftific par une confequence &
prefque veuneceffaire, la negative à laquelle les fieurs Nicolas Cougnié
lent foumettre le Capitaine Fabre.
la lettre de
Cette preuvefe fortific encoref furabondamment par été commuce Capitaine au feur Brot, du 15- Juillet il écrit 1749- quia n'avoit pû venniquée avantla Sentence , dans laquelle
quil
dre --- Page 17 --- dreque les articles de la commiflion , dontil avoit été
parc du ficur Caftelveyre , & les Souliers coinmans chargé de ii
& qu'il avoir laiffe: dans les mains des fenrs
G pour Tardien femmes ;
mes effets detaillés dans la facture au bas' Legras eft Icur les mê. noillance', lés dix-hait Birils d'Huile
delaquelle
reconfoixamte deuxpaires Sonliers oté Milés d'Etofe > gwarante i6 la donzaines de Gans',
delorte que certe Lettre fe conciliant' parfaitements' Barrique #Anis, s
noiffance de cès deux Negocians, donnée eo tems bien avec la reconque c'eft avant le depart du Cap pour la Louiliane utile; puif
tiennent & fc juftifient mutuellement; &
: elles fc foudelir de la Sentence interlocutoire ; la quantite prouvent des pleinement au
feés al Cap,
w
marchanaifes Laif
A l'égard de la quantit equi ctoit en tifque dis
lors dui maafrage, elle eft juftifice la
Cap à la Lauifiane 6
fadurede
par police de chargement & la
celless qui ont été embarquées à Marleille, fur
n'y a qu'à deduire celles qui ont été laiflées au Cap,
lefquelles voir celles il
gui reltoienten rilque , &a l'égard de' celles ont
en
Ea
Cap remplacemcnt, la quantité en eft
par'les chargées au &
de ceux
tende
lesacquits
qui les ont vendues au Caps au
comptes
& par la police de chargement du Capal la Louifiane Capitaine Fabre,
le Capitaine en fecond qui eft encore aux
, fignéc par
* Quie faucil prouver encore pour vaincre Ifles; les & par "Ecrivain,
vaife volonté des fieurs Nicolas &
chicanes;& la mau. n'a' laifle au 'Cap , que telles8 telles Gougnié marchandifes 5 que le Capitaine Fabre
negarive eft déja remplie comme on la obfervé : cette preuve
a indiquécs 5 & elle l'eft encore d'une maniere pàr les pieces qu'on
par la declaration dés Officiers dus
politive & précife;
26. Novembre 1749,
" : bord; 5 donnéc' à là Louifiahe lè
na Nous Officiers du Navire lé Marguis de Vaudrenil
cens Fabrede Mar/cille tous foulfignes, certifions Capitaine led,
André Vin.
negarive eft déja remplie comme on la obfervé : cette preuve
a indiquécs 5 & elle l'eft encore d'une maniere pàr les pieces qu'on
par la declaration dés Officiers dus
politive & précife;
26. Novembre 1749,
" : bord; 5 donnéc' à là Louifiahe lè
na Nous Officiers du Navire lé Marguis de Vaudrenil
cens Fabrede Mar/cille tous foulfignes, certifions Capitaine led,
André Vin. r'a point debarque d'autres articlesde fa pacotille que relashe Capitaine Fabre
minzue guc cenx qui fomt mentionnes dansla
afoa
ANCap St-DoIl nya pas apparence 5 dit-on , quc ceux piélentefacture qui" ont donné en foi dequaiéc. * propos quaiifiede procerrverbal ayent deviné ala
ce certipcar màl
Lientenant de Amirauté chargeroit le Capitaine d'une Loiyfiane gué M. le
guelle il feroit necefaire 2 d'aillears lEcrivain poivois-il prewve 2 potir lafiane non plas que perfonne niitre de
/parvoir ala Louidebargue All Cap il
PEquipage ce que le Capitaine avoit
bonimes de
efpas Pont polfible que cet Ecrivain , Gles deisx autres
requipage gui
Rene eufert ète temoins oculaires,
qué leCapitaine auroit cbarge pliuficurs mois auparavent ,
de ce
Iavit guisisleafent rii, 3 il ctoit egalement
guoi qu'ein ImpoPHS 1 puis qu'il Sagit d'un grand nombre darticles impafpible de gn'ils S'en FalEnt
difurentes walenrs 3 les trois
de
diverfes gmalites 6
t
gé aN Cap leur memoire detolit bommes cela Piquipage ve peuvent pas aoir char
niA la Lonifiane 3 ni A Marfeille: 5 Pour en rendre un remsignage precis, 5
deviné S'il n'eft à la pas apparent que ceux quront donné ce'
Louifiane , que Monficur le Licutenant Certificatayent chargeroit le
-
'ils S'en FalEnt
difurentes walenrs 3 les trois
de
diverfes gmalites 6
t
gé aN Cap leur memoire detolit bommes cela Piquipage ve peuvent pas aoir char
niA la Lonifiane 3 ni A Marfeille: 5 Pour en rendre un remsignage precis, 5
deviné S'il n'eft à la pas apparent que ceux quront donné ce'
Louifiane , que Monficur le Licutenant Certificatayent chargeroit le
- --- Page 18 ---
il feroit necellaire, il
Capitaine Fabre d'une preuve, 2 pour laguelle
lors
Certificat ne,
pas étre fufpect > dès
eft conféquent > quece. certain qu'il n'a peur. été donné, ni a Marfeilleni Aquil la eft Sentence phyfiquement comme les ficurs Nicolas & Cougnié lc fuppolent, or
près cc fair decifif eft bien phyliquement certain , dès que des trois t le Offi- Chiciers qui l'oot figné, ily en a deux le capitaine enfecona., ils font encore aux
rurgien : qui étoient lors de, la Sentence, comme
affés temeraire
1les de TAmerique ) à moins quelc fieur Cougnié le Capitainc Fabre
pour rout avanturer , ne veuille dire encore, Illes dans que lintervalle de la
a. cnvoyé chercher cette; declaration: aux
ds
Septembre 1750.
Sentencc à la communication , c'elt-à dire, 23.
jour de la Sentence AL 20. Oétobre faivant
la communication,
lc refte du raifonnement des adverfaires de même force.
aus
Il nef pas polible 3 dit-on , que cestrois hommes de rEquipage mois cufent AUàte temoins: oculaires de ceque le capitaine avoit charge plajicars
paravant. On. a, voulu dire fans doute dechargé & la pretendusimpolibilité eft évidemment une chimere. fe reduifent à ceux de la commiffion du Sr.
Les effets, dechargés paires de Souliers s à une Malle contenant les
Caftclveyre, Souliers & les 167. Gans laiflés. aux fieurs Legras & Tardicu ,à dix-huit
Barrils d'Huile,. & une Barrique d'Anis 3 ce detail eft-il donc a
grand que les Officiers du Bord n'ayent pas en charger leur memoire : Reunis dans le même Navirespour : même objet, ilferoit
Capitaiaulli étraoge > qu'ils cullentignoré leymschadics.quelee naturcl quils en ayenr
neavoit laillées au informés, Cap.gnal-etaucomaises independamment de ce que la relation
été dela exaétement declaration de ces Officiers , avec la lettre du Capitaine du.rs.
Juiller 1749. & la reconnoilance des fieurs Legras & Tardieu en
juflific la fincerité,
La date,dit-on, de la nouvelle Orleans di 26. Novembre 1749. efe
faalfe, parce. qu'elle nepeut pas sallicr avec la declarationfaite par le CApitainele.3 Octobre precedent a8 Grofe du confeil fmperieur de la Louifiane, : A LA fadture en qucition certifice par les trois hommes de PEquipage de ces
avoit ètè réellement drefée à la Lowifane, elle auroit fait partie
le
Au Greffier > cl le capitaine en
reconnoilfances, s dont capitaine parloit
donc anterieure
declaauroit cti alors P'original en main > ls daie feroit
àla
d'environ deux mois après.
Tation du 1 capitaine é elle nef pouirtant que
L'on penic bico. que c'elt moins
refuter un parcil argument
qu'onlc rapelle > que pour faire creLe combien Ja caufe eltdeplora- raifonneble, puis qu'on eft obligé de la défendre par de fimauvais
nc
mens; ;la date de la nouvelle. Orleans du 26. Novembre 1749. du
pourroit point s'allier ,lon en convient > avec: la declaration étoit fait 3Odtobre precedent , fi dans cette declaration anterieure, dès il
dans
mention , dela fadture certifiée le 26. Novembresmais fait mention que de la
cette declaration du 3r Oéobre il n'eft nullement
piecc poflericure du 26. Novembre, , oûl ef la contradiction pour
mens; ;la date de la nouvelle. Orleans du 26. Novembre 1749. du
pourroit point s'allier ,lon en convient > avec: la declaration étoit fait 3Odtobre precedent , fi dans cette declaration anterieure, dès il
dans
mention , dela fadture certifiée le 26. Novembresmais fait mention que de la
cette declaration du 3r Oéobre il n'eft nullement
piecc poflericure du 26. Novembre, , oûl ef la contradiction pour --- Page 19 --- qu'on puifle dire , que ces deux picces ne peuvent point s'allier, &
qucla declaracion du 3. Oétobre prouve lc fauxde la date du 26,
Novembre d'apres. Independamment du ridicule ,que cette declaration,ou récontoitlancedes Officiers dul Navire, n'a pas ésé. dreffée à
la Louifianel le 26. Novembre, puis qu'elle ne fait pas Partie des reconnoiffances dont le Capitainc parlc dans fa declaration du 3. Oc
tobre precedent. dit-on 5 deux
relatives à la
Le Capitaine a communidue,
lcules pieces
faitare certifiée parles Officiers du Navire, cef-A dire les certificats des
feurs capelveyre, e de la Veuve Tardivy, lan efe daté du 12, Juillet,
1749. Pautre du 27. Juin 1750. le Capitaine ne powvoit pas avoir le dernier lors de fa declaration ds 3* Ottobre 1749- 6 s'il mientoit potr Pun >
il Tietoit pas plas fincere pour Pautres
ton' des
II faut avoir beaucoup de fang froid pour ne pas imiter le
fieurs Nicolas & Cougnié, 2 & repondre avec moderation à des raifonnemens fi piroyables, le Capitaine dit il, dans la declaration du 3
Octobre qu'il cut en main celle del la Veuve Tardivy 9 &sil ne ledit lui
pas, que devient le raifonnement, & oû eft le menfonge qu'on
reproche, Dans quelle Logique d'ailleurs les adverfaires ont-ils puifé ce bel
argument;le Capitaiuc n'avoit pasle 3. Oitobre 1749. la declaration
dela Veuve' Tardivy du 27; Juin 750. donc il n'avoit pas non plus
cclle du fieur Caltelveyre di 12. Juilles 1749. Aquoi penvent fervir , dit on 2 les certificats. des deux acbeteurs du Cap. (le Sicar Caftelveyre & la Veuve Tardivy) gui font incomnus à MarJeilléi il faudroit ga'ils fufeni legaliferpour être en dié forme orquand ilsle
feroient 3 il en faudroirmn troifiene des efets invendus, parce qu'en fmpofant qu'il n'y eut pas d'antres efers wvendus 5 gue ceux attefès par cafide
weyre o la Veuve Tardivy 5 on trouveroit dans les efets invendus > le refe
de ce que. le capitaine auroit lailfe. les adverfaires n'ont
La juflification en eftau procès,&
dre la reconnoiffance desfcurs Legras e Tardieu, , des cffets quele
sartlee
piraine Fabreleur a laife 5 en partant du Cap
la Louiliane, 2 à
celles des. acheteurs du Cap, duficur Caitelveyre EEE dela Vewve, Tardivy,
ils t.ouveront exactement dans la rcconnoillance des fieurs Legras &
Tardieu des effets invendus, lereftc de ce que lc Capitaine à laiffé :
des ficurs
&
&s'il ne manque pour rendre les.
ardieu, , des cffets quele
sartlee
piraine Fabreleur a laife 5 en partant du Cap
la Louiliane, 2 à
celles des. acheteurs du Cap, duficur Caitelveyre EEE dela Vewve, Tardivy,
ils t.ouveront exactement dans la rcconnoillance des fieurs Legras &
Tardieu des effets invendus, lereftc de ce que lc Capitaine à laiffé :
des ficurs
&
&s'il ne manque pour rendre les. Certificats
Caftelveyre
de la Veuve Tardivy en dië forme que d'affurer leur (eing 2 on cftén
état de conftater cclui du fieur Caftelveyre, par tout autant de Capitaines qu'ily en a qui font le voyage da Cap & celui de la Veuve
Tardivy 1 parle fieur Jean François linard, dont. les ficurs Nicolas &
Cougnié refpedcront fans doute la probité. Pour juffifier, dit-on 5 endii forme la quantité des marcbandifes Laifies
al Cap. ,le Capitaine Fabre auroit da raporter une declaration faite par
lwi 6 avec ferment 2ll Cap 9 lors de fonrelache dans le Grefe de Amiraute, de toutes les marchandifes qu'il auroit dechargèes, d cette declaration
devoit étrefoutenuè par les gens delEquipage, O ANITES perfounes dignes de --- Page 20 ---
fa, il devoit appelles al decbargement > of s'il aime mieux les
en faire drefr un PAY le Lieutenant, , Ou
procés verbaux
PAmirantèau Cap qui auroicnt alBRe Al
guelgu'autre les Offcier dé
dtis Du iniendus auroient pu enfaite être debarguement, atteftes les articles vendepoftairesmais ilaaroit falli commencer par afarer Par Pétat acbeteurs, du
oie les
Gefh cet etat dont on auroit Pu depofer PExtrait Al
dechargement de la LouiFane,
Grofe
chicane C'eft dommage ,ilr n'en forme qu'avec les talens que le fieur Cougnié a Pour la
des
pas une Ecele à Marfeille pour l'initruétion
navigarcurs , & lesmettre à couvert dela mauvaile foi de
reils, mais it faudroit cependant
fes
fixer lui même,fur la Douvelle elpece auparavaht de > qu'ilcommençit par Fe
prefcrire,s qu'il aporrât un peo plus d'attention procedure à
qu'il véut leur
declaration au Greffe,s fes verbaux ne meneroient fesléçons ablolument puifque fa -
Il yeut que la declaration qu'ilfuppofe que le
dtien,
faire Ali Grofe avecf ferment foit atteftée par lesgens Capicaine auroit dû
pafomnesdignes defit appellèes Al decbargenent.Onl drEqwipagec autres
s'il éntend qu'outre les perfonnes sde
luidemandera d'abord,
cncore au dechargement de
TEquipage , le Capitaine appelle
Pour"
chaque Balle. , des per/onmes
de
yaffifter > & on lui fera oblerver 1 o, Que les declarations dignes & fai,
Verbaux auront dabord l'inconvenient de' devoir (être
fes
autant de fois, que le Capitaine auroit occafion de reiterés 3 tout
le de marchandife,od. plaroct tout autanr de fois qu'il vendre une Balde vendre , dans un commerce fouvent en detail, tel auroit celui nccafion
PAmerique 5 une certaine quantité de paires de Bas, ou
de
29, Qu'ii ne fuffiroit
Souliers.
& fai,
Verbaux auront dabord l'inconvenient de' devoir (être
fes
autant de fois, que le Capitaine auroit occafion de reiterés 3 tout
le de marchandife,od. plaroct tout autanr de fois qu'il vendre une Balde vendre , dans un commerce fouvent en detail, tel auroit celui nccafion
PAmerique 5 une certaine quantité de paires de Bas, ou
de
29, Qu'ii ne fuffiroit
Souliers. due
foi qui devroient ainfi pas fe que raflembler lEquipage, & ces perfonnes dignes de
& aller enfiite au Greffe, fulfent pour affifter au dechargement,
gemenit de chaque Balle, maisquil fimplement faudroit encorc témoins 'du decharfent > pour pouvoir artefter avec connoidlance de gu'ils la verifiaf-
& telle marchandife qu'on a
caufe, quec'eft telle
roient direautrement
debarquée" > puifque etout ce qu'ils
, feroit qu'ils ont vu
unc
pourquée d'un tel numero , & d'une telle marque. decharger Balle mar. Ce n'eft pas tout , qu'on fuppole avec un
&
nes dignes de foi decupces à voir decharger Equipuge, des Balles,sca des perfonun Greffier de l'Amirauré toujouirsla plume à la main les verifier,
les declarations desmarchandifes dechargées à chaque 2 occafion pour recevoir
Capitaine &fcs Officiers auront fucceflivernent de' les vendre
fulteraà la bonne heure
eiS
lement debarqué telles & d'une relles procedure G cxadte, qu'on a bien réélau gré desparties adverfes qu'on marchandifes, n'a
mais en refultera t'il
n'en doit refulter que la
dechargé du
que celles là, & dès
20l marchandife , ef-il la peine preuve dechargement dc telle ou
tater inutilement un fait, qui peut d'occuper Pêtre tout tantde auffi gens pour confcertificatsdes acheteurs, ou lesr reconnoiffances de ccux (Orement ont par les
lesmarchandifes pour les vendre. qui
reçà
Diza-t'on quc les inconveniens qu'on releve ; De font qu'une chimere --- Page 21 --- mere, ou unbadinage, puifque le Capitaine peut tout d'un
debarquer lcs marchandifes quilfe propofe dc
&
coup
faire fa declaration au Greffe avcc rEquipage & vendre, lesp
en aller
de foi, qu'on veut lui donner
perfonnesdignes
venient bien réel
pour temoins, 2 il reftera outre l'incond'obliger ce Capitaine de faire une
ration pour lerembarquemente des marchandifes aycc l'afliftance fecondedeclafiniment plus necellàire des mêmes perfonnes 5 s'il n'a trouvé incalion de lcs vendre, en tout ou en
pas
ocailleurs 5 & faire differentes Echelles, partic , & qu'il veuille les porter
le lui permct, l'inconvenient
comme la police d'aflurance
des Magalins àterre
encore d'obliger ce Capitaine d'avoir
marchandifes
pourunfejour mom entané,& de confumer fes
en fraix.
edeclafiniment plus necellàire des mêmes perfonnes 5 s'il n'a trouvé incalion de lcs vendre, en tout ou en
pas
ocailleurs 5 & faire differentes Echelles, partic , & qu'il veuille les porter
le lui permct, l'inconvenient
comme la police d'aflurance
des Magalins àterre
encore d'obliger ce Capitaine d'avoir
marchandifes
pourunfejour mom entané,& de confumer fes
en fraix. Ily a plus 2 laiffons pour un moment ces inconveniens
dans qucls tems les adverfaires veulent-ils que le
à part 5
fa declaration au Greffc > ou qu'il appellc M.le Capitaine aillefaire
fifter au debarquement, & dreffer fes
Lieutenant pouraf
rélâche
Verbaux , c'eft dit-on lors
mais ce n'eft point affés , ou plûtôt ce n'eft rien
dit
quc la declaration ou les Verbaux deviennent inatiles, s'ils dire, puifpas faits dans l'inftant du depart, &fi M,le Lieutenant
ne font
lui même mettre le Navire ala voile, puifque
ne voit pas
de la declaration ou du Verbal au
sily a de lintervalle 1
depart 3 rien n'empeche
Capitaine en profite pour decharger d'autres marchandifes:
le
connoitre le commerce
odemut
Jités ,lal bonne foife que d'en allujettirles operations à desformade
montre mille foisp plus évidemment dans la
plicité ces operations , quedans les fubtilités & les
fimqui ne font lc plus fouvent que des
precautions
fraude & en alfurer l'impunité:
preparatifs > pour couvrir la
Le Capitaine Fabre ne Sep point
avéc
dans la faiture
CHX
emtendesdit-on,
fes Offciers, >
ticles de fa lettre par ecrite ds certifice > 022 ne vois point dans cette faiture les aravoir vendus à cent
cent Cap de alt fenr Brot le I s.Juillet 1 1749. gw'il dit
pour
benefice montant à la fomme de
17.fals 2. deniers ces articles ne foni point expliqués dans
2635. liv. leurs , ils font fans donte diferents de CCuX vendus à
lalettre ni ail
Veuve Tardruy > dont les premiers montent
cafelveyre , 6 à la
tres à
2885- liv.1 1 8.fals de les AlS234.lic. 1C. fals, Dira-ton que fuivant la même lettre,
contenoient une commilfion du Capitaine, mais dans. cette fupofition ces ,il-auroit articles
toujours fallu donner wne explications des mêmes articles
venoit la pretenduc commifion, ,en quoi elle comffoit,
>pour woir d'oié
difoit être del la commifion n'itoient en tout
Gles marchandifes qu'or
Qu'eft-ce
c'eft
pas
, 01S en partie de lap pacotille,
& la fin ? Un que procès elt que bien tout ce raifonnement ? Ec où en eftl'objet,
eft ainfi reduità l'embarrafferala miferable s quand pour le défendre on
faveur d'une
erreur decalcul.
ifion, ,en quoi elle comffoit,
>pour woir d'oié
difoit être del la commifion n'itoient en tout
Gles marchandifes qu'or
Qu'eft-ce
c'eft
pas
, 01S en partie de lap pacotille,
& la fin ? Un que procès elt que bien tout ce raifonnement ? Ec où en eftl'objet,
eft ainfi reduità l'embarrafferala miferable s quand pour le défendre on
faveur d'une
erreur decalcul. équivoque ou d'une
La commiflion quelc ficur Caftelveyre avoit donnée
Fabrc faifoit. partic de fa pacoille cavec le Geur Brot au Capitaine
finir à cet égard les tracafleries desadverfaires ils > fi pour faire
communique l'ordre quele ficur
veulent qu'on leur
Caftelveyre àvoit donné à cc CapiE --- Page 22 ---
taine dats un precedent voyage , il lui fera très aifé del les fatisfaire, de faire
& s'ils veulent bien encore fc guerir une fois, de la temerité,
emavancer fans reflection >1 tout cc qu'il leur plait d'imaginer, la pour commifbaraffer la caule, & fc convaincre en mème temss.que
fion faifoit réellement partic de la pacotille, ils n'ont qu'à de raprocher la reconnoiffance du fieur Caftelveyre, de la facture
la
les
énoncées
as
cotille, & ils vert ont > que toutes marchandifes de la
la reconnoilfance,le font éxaétement dans la facture Novembre. pacotille,
comme dans la faéture certifiée les Officiers le 26. de l'erreur
Que faut il de plus? Veulent Er encore fe convaincre
de calcul que le Capitaine a fait dans fa lettre du 15* Juiller du fieur 1749. Gafils n'ont qu'a raptocher les articles de la reconnoiffance la faéture de
telveyre des prix qu'on donne à ces mêmes relativement articlesdans à la lettre du
la pacorille, & ils' verront , qu'en ajoutant
cotté dans la factu15. Jaillet, cent pour cent debenefice, au prix
liv. 18.f
cure 2 ccttc même commiflion à réellement produit 2885. Après cela n'eib-cepas la chole du monde la plus étrange lettre , qu'on du
veilille que le Capitaine ait deviné lorfqu'il écrivoit &
cettc lui feroient
15 Juillee, les chicanes que les fieuts Nicolas Cougnié
un joar , &
les prevenir il cut di "dommer une les explication
dans cette fi2tr Toet mêmes articles, pour voir d'cic wvenoit difoit pretendue être de
commifton 2 en qwoi elle comffloit, 6 f lesmarcbandifes qu'on
la commilfion , n'ctoient pas en sout O# €72 partie de la pacotille. en retyait,
Les pieces produites pour jeflifieree gue le Capitaine à Pobjet achargé de la Sentences
A# cap paar ls Lowifane (ont etrangeres, dit-on, non celles
B
quig efi de fpavoir les marchandifes Laifes au Cap 2 6
Juillet qu'ony ne
prifes ,ces pieces qui font quatre quittances des 13. 14. il 6 dit 15" qw'il emplogesaccordent paint avec la lettre du Capitaine du I 5- olt
le lui domnat
roit POHT la Louifane!
Capitaine à Pobjet achargé de la Sentences
A# cap paar ls Lowifane (ont etrangeres, dit-on, non celles
B
quig efi de fpavoir les marchandifes Laifes au Cap 2 6
Juillet qu'ony ne
prifes ,ces pieces qui font quatre quittances des 13. 14. il 6 dit 15" qw'il emplogesaccordent paint avec la lettre du Capitaine du I 5- olt
le lui domnat
roit POHT la Louifane! le produit des efets vendus > en cas qu'on
donc
auparavant , d'ailleurs ( GE capitaine
Pemploi ne powvoit pastre Bariques fait de Sel mentionnées dans lacquit du
a rèellement acheté les cing
ne les trowve pas dans
15-Juille, il les a apparemient laiffies puifqu'on
la moitiè du Vela police du chargement du Cap. On AUYB également Lailfe
lowrs, ,paifque la police ne dit qu'une demi piece 3 cela etant, .poargusipradai. dire
Te la pretendue falture des marchamlifes achetées Als Cap, ey
gu'el. les cnit été chargés,en énongant la piece entiere de Velours - Avec les Barile
une partie, 6
ques entieres de Sel,tandis guse camijpmestoavorende dans ls faiture à 1216. livs
que tout cC pretendu chargement qu'on porte
10. fals n'iroit fuivant! la pelice ga'a 743-liv 1ofol. > lesinfL'on ne rapelle ainfi fous les yeux de MellieurslesJuges &
truétions que le fieur Cougnié a données à fes confeils, voir qu'ils
ont ra portées dans leurconfaltation,
pour leurfaire audoige
& à Pceil jufques oû va fa mauvaife atrd On AUTA igalement demi lailfe, dit cela
il, la moitiédu Velours, puifque lapolice ne dit marcbandifes qw'une
achetèes piece, A16
étant pourquoiproduire la pretendue faéture des
ls
de Vecap , cyane qui'eles ont éte chargées, 2 er cnougant , pieceenticre
lours. --- Page 23 ---
Qu'illa life cette fadure, il y verra 19 J. piece Pelour Blew,
Auncs trois quarts à trente-cing livres sfipe cent nonante fix liures wingt dens
gu'il jette à prefent les yeux fur la police de
scmg/als,
mi sje dis demi piece Velour bles tirant
deux chargement,i Aunes ily ylira dele tout, où eft la probité de furprendre wingt ainfi
6 trois quarts
loir furprendre encore les
fesconfeils, & de voudansla
Juges ,
de parcilles fapofitions 3 qu'imdans
fadture, on ait E une picce ;& une demi
EEET police de chargement, fidansla
piece
tare, la longueur de la
police, comme dans lafacminée, à vingt-deux Aunes piece d , trois ou demi picce eft également deterA l'égard des cinq Barriques dc Scl,il quarts,. eft vrai, elles ne font
dansla police de chargement, mais G le fieur
point
de bonne fois il en auroit aifément préfumé la Cougnié caufe àvoit eti
yeux fur les dates dc la
, cn jettant
H
deur, qui font du même police de chargement, > & del'acquit du venpolice étant
jour J S: Juiller, & il auroit vu alors que la
taine acheta ces prefomptivement cinq
deja de Sel faite & dreffée > lorique le Capicerte police, ou d'en Barriques faire une
.
point
de bonne fois il en auroit aifément préfumé la Cougnié caufe àvoit eti
yeux fur les dates dc la
, cn jettant
H
deur, qui font du même police de chargement, > & del'acquit du venpolice étant
jour J S: Juiller, & il auroit vu alors que la
taine acheta ces prefomptivement cinq
deja de Sel faite & dreffée > lorique le Capicerte police, ou d'en Barriques faire une
. on negligea de les ajouter a
le Capitaine y confent 3 c'eft un autre, objet faut-il de cependant les perdre,
n'eft pas moins en érat de prouver par tout fptante-cing fon
liurés, &il
cinq Barriques dont il produit l'acquit du vendeur équipage, du
que ces
réellement embarquées. Cap ont été
L'objet de là Sentence ne péut àvoir été comme on l'a
ne fois > que de connoitre par lcs marchandifes laiflées au dit plus d'uqui étoient en rilque , dansla traverféc du
la
Caps celles
étoient dans leNayire lors du
Capà Louifiane, &qul
nant
naufrage 2 & la Police d'affurance donexpreffemenc au Capitainé la faculté de toucher au
dy faire Echelle , c'eft-a-dire d'y decharger, & charger Cap , &c
chandifes en remplacement 5 ainfi que dans tous les autres d'autresr smarendroits que bon lui fembleroit.jufques à fon dernier
lieux &
la nouvelle Orleans , il n'eft pas douteux
refte; qui étoit
ia facture des marchandifès achetéesau
lespieces produites, >
&la police de
acquits desvendeurs
TORE
Sentence. chargement n'entrent parfaitement dans l'objet de la
Les dates desaequits des vendeurs ne S'accordent poirt
lettre poftericure du Capitaiue qui mande qu'il
le dit-ori 2 avec la
wendus sfapofe qu'on le lei donne, L'envie de emplayers ne
produit s'il des efets
ble trouble les yeux du fieur
pas payér étoit poflipiecés des contradictions
Cougnié au point quil voit dans les
quin'y font pas, & ne voir pasles
qui l'accablent. preuves
lear Ilajoute qu'on porte la valeur des marchandifes chargèes An
dans
failure , a douzé centfeize liures dix fals, tandis qu'elle W'iroit CAp
lapolice , gu'a fopr cent quarante trois liures dix fols. Oi
aizant
farvant la police ccs marchandifern'ailent
cent trouve-t'il que
liures dix fols , lesfeules vinge-deux Aunes qu'àfepe troisq quarts de quarante Velour trois
énoncées dans la police de chargement comme dans la
bleu
coutéau Cap/ep cent nonante
fadure; ont
fxl liures 5 fuivant l'acquit du vendeurs --- Page 24 ---
quil raproche les autres acquits des autres marchandifes énoncées
dans la police,il trouvera
ces marchandifes: smontent exaétement
à la même valeur portée Rimi la faéture, aux fepiante cing livres;
présdu montantdes cinq Barriques de Scl. imaVent-onfe comvaincre, dit-on dans un coup d'eil, que lat perte ef
ginaire ,il w'y a gu'à compter : la pacotille afureceftefimee 14000.
raproche les autres acquits des autres marchandifes énoncées
dans la police,il trouvera
ces marchandifes: smontent exaétement
à la même valeur portée Rimi la faéture, aux fepiante cing livres;
présdu montantdes cinq Barriques de Scl. imaVent-onfe comvaincre, dit-on dans un coup d'eil, que lat perte ef
ginaire ,il w'y a gu'à compter : la pacotille afureceftefimee 14000. liv. les 1o. pour cent deduits, il refe 12600. liv.le montant net des offets vendus fau- à
wèsef de 6817-liv. ilfautyjaindre 2885. liv. 18. fdes ofets
cafidlveyre 2 34.4.1 TO. des cfets wvendus a Va Vewve Tardivy,ilne faut pas
en lparer les 2655.4 17-/ 2. d. du produit de la pretendue commalpfiors de la
maisilf Ifaut la faive entrer aucontraire dans la pactille C7 punitioz
frauduleafe inobfervation des formalitez que le Capitaine devoit remplit att
cap ,tontes ces parties montent dit-on a 12593- l.s. 2.d. ompent en deduirel le montant des retraits fuauensegf-ndive 600. l. 2. 6.car on a deja obfervè sque faivant la police de chargement ,lesretraits chargez vont dit
à 743. 1.7.6. 07 doit en detraire le prix des cing Bufes Raifins 6.a gu'on metvaloient
a donc 600. L. 2. perduès, 3 e qui
143.1. 5. ilniy
que
tre en dedaction , il refle ainfi 11995.4 i. 2. 8. cil ne mangue que 606... 17.4. pour parvenir aux I2 600. L. Tais ce wuide gf bien rempli , erfors
audela, > parle montant de effess invendus faifant partie des marchandifes
Laifces Il eft al aifé Cap. de reconnoitre le fieur Cougnié à ce calcul , il s'y eft
pcint parfaitement sindependamment del'embarras, & de P'obfcurité,ilcommence pour la commodité de loperation , &cla faire mieux
quadrer à fesf fins, par faire an double employ; > & paffer deux fois en
deduétion ,le montant de la commiffion > qu'il fait entrer ditil dans
le
de la
inobfervation des
la pacotille 5 pour punir capitaine
frauduleufe a vu > lorfque
formalitès qu'il devoit remplir Al cap , danslegoût qu'on
fic
bien loin de pretendre ou de s'oppofer à ceque cette commifion
partic de la pacotille, 02 cC Capitaine la établi iau contraire au de procès char- ,
par toutes les pieces produites parla facture, parla police faéture
gement, , parla" reconnoilfance du fieur Caftelveyre , & parla &
certifiée des Officiers du Navire. Il fcroit au refte tropinutile, trop
ennuyeux de fuivre &de refater ce compte en detail, e'eltlerefurer
d'une mariere plus complete, que d'indiquer au fieur Cougniéla
maniere dont il lauroit dû operer. Les cffets de la pacotille embarquée à Marfeille montentà1469s. fieur
liv. 4. fuivant la faéture au licu de 14000. liv. quil plair au
Cougnié de les pafler.
Il fcroit au refte tropinutile, trop
ennuyeux de fuivre &de refater ce compte en detail, e'eltlerefurer
d'une mariere plus complete, que d'indiquer au fieur Cougniéla
maniere dont il lauroit dû operer. Les cffets de la pacotille embarquée à Marfeille montentà1469s. fieur
liv. 4. fuivant la faéture au licu de 14000. liv. quil plair au
Cougnié de les pafler. étoit
de courir fur cette
Les dix pour cent quele Capitaine
obligé le
d'entrée de
fomme montent à 1469. liv. 10.f. & reduifent rifque
Marfeille au Cap à 13225. liv. 14. f
effets
Sur cette fomme il faut deduirc la valeur primitive des
que
le Capitaine à laiffés au Cap, relativement ala police d'affarance
toucher , & d'y faire Echelle, &
font
ME
lui permettoit d'y
d'une
liv. 10. qui
le monquemment fortis de rifque,c'eft
part 1314. pour liv. 16. tant des effets de la commifion du fieur Caftclveyre 160. pour le --- Page 25 ---
S00
le Prix coutant des Souliers vendus 21 à la Veuue Tardivy,
6.3. pour le prix coutant des cffets laifles. aux
8ci367-livs
cès trois articles
forment reunis la fomme ficurs Legras & Tardicu
duifent la valeur 8 CC quireftoic en rifque de desSg-.liv.ra. la
3.reliv. I. f 5.d. pacotille à 10373:
Il faut enfuite afouter à cctte fomme la valeur
au Cap en remplacement, quimontentfuivant la des effets chargés
10, qui forment avec les 10373. liv. 1-9.dureftant facture de la 1216.liv. cequi étoit ca rifque dans la traverfée du
à la
pacotille,
lors du naufrage, & deduire fur letout, le Cap
Louifiane > &
effets fauvés, deduéion faire desfraix, & dela produit en France des
noyes. Voilà le compte qui doit être fait,
difference le
des Monmais refufé, & auquel lc fieur Brot lui mèmela quc foumis Gapitaine n'a jad'abandon , promciant y eft-ild dit, lefa.ficurs Brot 6 Fabre dans de l'ade
repartir lfa.raraits dad. Imwve. deduction
faire
tont ce que de droit foit posr les fraix dus
prénlablement faite de
ficars alfarears aufolla liure
cotte fauvetage que autrement auxdits
aprèslarrives defd, retraits en Jaufleur part pour le decowrvert sdrcef
du payement des fommes afureess cetteVille.. -
leliont faps rctardatios
Cc n'eft pas avec desaffureurs tels
les ficors Nicolas &
goié, qu'on peut compter fàr la foi dus
auffi
Couvoient en lc lignant que des Lettres Royaux pacte
formel, ils. fçade quelques ENELT conère le/quelles on fe referve , hardiment étayées
extraordizaire leur fourniroiene lc
formellemontlaseye
moins d'en differer
moyen, > finon d'en éluder, du
Lewr acceptation del Poor quelque temsl'effet.
ureurs tels
les ficors Nicolas &
goié, qu'on peut compter fàr la foi dus
auffi
Couvoient en lc lignant que des Lettres Royaux pacte
formel, ils. fçade quelques ENELT conère le/quelles on fe referve , hardiment étayées
extraordizaire leur fourniroiene lc
formellemontlaseye
moins d'en differer
moyen, > finon d'en éluder, du
Lewr acceptation del Poor quelque temsl'effet. qu'à la
Pabandon, , cft difent-ils, conditionnelle . s il
lire,
voir ,fi for la foi de la lettre du fieur
n'ya
Mazan aux Rcon Grimod
&
Chevalier de
lecture , & quiavoit été enregiftrécàla pere fils 2 dont-ils declarent avoir. pcis
ils ne reconnoiffent pas purement & fimplement Chambré la realité du Commerce du
:
ge,s'ils ne promettent pas purement &
naufrafequence les fommes allurécs, aprèsles ttoist limplement mois de
en contion, &cs'ils fe
depuis
PTFS declara:
refervent autre cholc quéd de fe faire donner
produit des effets fauvés squ'on raproche leurs exceptions comptedu de leur
engagement, des chicanes f honteufcs devroient pour linterêt
commerce, être punies autrement que par,
du
de depens. uncfimplecoodamnation
Les évenemiens qu'on poivoit empecher doivent étre difent-ils
le
compte du Capitaine, le Commandant de la Balite envoya 1472 Canot ) poutt
detrois Saldats, 5 6 deux Negres dez lé 18.. Auit, f le
arjoit armé
befoin d'un plus grand fecomrs ,il r'avoit qu'à le demander , Capitaine Finventairé des
sjus fawvez dit, AnI fl.sage'lly avoit plafienrs Navires
leur douner tolt le fecours ga'its ont Il parle dans le Marchands, même
pour
confufion de monde, doje) plaint que la loin de
de fole d'une
avoit trop , cequi avoit occafionné du pillage 5 d'ailleurs mianquer la pacotille Reoars,ilyen du
fervè, pitaine eple premier ofcr qui attire for aitention: - 6 qui ef le mièux COn- CAontre que les prinsipauns efeis qu'il pretend avoir perdus sconffoient
F
ga'its ont Il parle dans le Marchands, même
pour
confufion de monde, doje) plaint que la loin de
de fole d'une
avoit trop , cequi avoit occafionné du pillage 5 d'ailleurs mianquer la pacotille Reoars,ilyen du
fervè, pitaine eple premier ofcr qui attire for aitention: - 6 qui ef le mièux COn- CAontre que les prinsipauns efeis qu'il pretend avoir perdus sconffoient
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Wamece)
Taw.'69
en dorures 6 autres marchbandifes precicufes ,qu'il auroit di fauver avéc
lui fiivant POrdonnance 6 qu'on 2e doit pas doister qu'iln n'eit dansf sfacailfe à.
C'eft par ces derniers traits, ou la mauvaife foi eft marquée memoichaque mot > que le fieur Cougnié a fans doute terminé fes forment les
resspuis quilsterminent fa confultation , ces doruyes qui
étoient
principaux ofets , que le Capitaine pretend avoir perdus, & qui
dansunc Balle Toilerie > confiftent fuivantla faéture communiquéc
en doure garnitures de boutonsdor, , qui coutoicot deux cens cinquanic
menf liures treize fals quatre deniers fuivantla même faéture.
du
On fontles autres marchandifes précicufes? dans limagination n'avoit
fieur Cougnié 2 le Velours a été fauvé , mais G avarié, quil couté
prefque plusdo coujeur , &quele Velours bleu qui avoit
fepe
cent nonante fix livres au Cap, n'a été vendu que 436. liv. à la noavelle La Orleans. pacotille das capitaine ef dit-on 3 le premierefat gai attire fom atêtre relevante, fi la
dont-il
tention , l'obfervation pourroit
le ,
pacotille et fous fa
sagit confiftoit en quelques Malles, que Capitaineeut
main, 2 mais que lefieur Cougniéd depole un moment fesprevenions, conliftoit cettè
pour examiner defang froid Tur la faéture , en quoi
Balles
pacotille, il verra qu'elle formoit fixante dix-meuf Caps ou
que le fieur Brot avoit fait embarquer indifferemment à mefure que
les marchandifes venoient du dehors, oil qu'il les achetoit à Marfeille. Il le fçait , & il voit queles principaux effets perdus font du Savon, du Papier , des Liqueurs,delal Poudre à poudrer 2 des Toileriés
mais il faut sit eft pofible enimpofer a Meffieurs les Juges 1 convertird cct effet les Chaloupes vinrent pluGieursj joursaprès de la nouvelle Orleanspour donner R fecours en Navires qui étoient
fents lors, du naufrage, & en confondant. les époques &l les
RE
cher de leur faire entendre que les fecours étoient fuivant Pinventaire des efetsfawves trop abondans lors da lniftre dans le tems que
cette piece ne parle que des fecours qui furvinrent fept jours après
C'eft par ces honnetes moyens que lest fiears Nicolas & Cougnié rctiennent depuis bientôt un an, au Capitaine Fabre les fommes qu'ils
lui CONCLUD doivent.
comme au Procès, & fans préjudice de la voye
extraordinaire contre les Calomnies & la difamation.
R I C A R D, Avocat.
LAVABRE, Procureur.
da lniftre dans le tems que
cette piece ne parle que des fecours qui furvinrent fept jours après
C'eft par ces honnetes moyens que lest fiears Nicolas & Cougnié rctiennent depuis bientôt un an, au Capitaine Fabre les fommes qu'ils
lui CONCLUD doivent.
comme au Procès, & fans préjudice de la voye
extraordinaire contre les Calomnies & la difamation.
R I C A R D, Avocat.
LAVABRE, Procureur. --- Page 27 ---
I
Sor
*
A AIX, Chez la Veuve deRENi ADIBERT, mn S
Imprimeur du Roi, 1751.
SECONDE CONSULTATION,
POURLES ASSUREURS DU CAPTAINEFABRE,
Servant de Réponfe a fon Mémoire.
- ES SOUSSIGNES perfiftent dans leur avis,
nonobftant lc ticre de Libolle, qu'ila plu au
Défenfeur de Fabre, de dopnerà leur Confolration.
La perpetuclle aigreur dc fon Mémoire diffus &
embarraffé, eft une fuite de la poffeffion où il
s'eft mis, de traiter durement fes Confréres du
même Siége. Il eft vrai que des Avocats pollulans en la Cour, pouvoient attendre de lui quelque diltinétion 5 furrout, 3 aprèsl la leçon de modefié
que Me. Mafle, aujourd'hoi premicr Sindic du
Barreau, lui donna, il y a peu d'annécs > lorfqu'il
s'offenfoit de ce qu'on ne ménageoit pas de frauduleux Aflurés qu'il avoit pris, comme' ici, fous
fa prorcétion 5 & de ce qu'on employoit, tout
comme içi, des Lettres Royaux de reftitution envers l'acceptation de leur abandon. Il perdir fon
procès par Arrêt du 28. Juin 1747. & lon elperc
même fort achevera la reffemblance des
Caules.
Trate
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E150
F123c
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le fecours ga'its ont Il parle dans le Marchands, même
pour confufion de monde, doje) plaint que la loin de de fole d'une avoit trop , cequi avoit occafionné du pillage 5 d'ailleurs mianquer la pacotille Reoars,ilyen du
fervè, pitaine eple premier ofcr qui attire for aitention: - 6 qui ef le mièux COn- CAontre que les prinsipauns efeis qu'il pretend avoir perdus sconffoient
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Taw.'69 en dorures 6 autres marchbandifes precicufes ,qu'il auroit di fauver avéc
lui fiivant POrdonnance 6 qu'on 2e doit pas doister qu'iln n'eit dansf sfacailfe à.
C'eft par ces derniers traits, ou la mauvaife foi eft marquée memoichaque mot > que le fieur Cougnié a fans doute terminé fes forment les
resspuis quilsterminent fa confultation , ces doruyes qui étoient principaux ofets , que le Capitaine pretend avoir perdus, & qui dansunc Balle Toilerie > confiftent fuivantla faéture communiquéc
en doure garnitures de boutonsdor, , qui coutoicot deux cens cinquanic
menf liures treize fals quatre deniers fuivantla même faéture. du
On fontles autres marchandifes précicufes? dans limagination n'avoit
fieur Cougnié 2 le Velours a été fauvé , mais G avarié, quil couté
prefque plusdo coujeur , &quele Velours bleu qui avoit fepe cent nonante fix livres au Cap, n'a été vendu que 436. liv. à la noavelle La Orleans. pacotille das capitaine ef dit-on 3 le premierefat gai attire fom atêtre relevante, fi la
dont-il tention , l'obfervation pourroit le , pacotille et fous fa sagit confiftoit en quelques Malles, que Capitaineeut main, 2 mais que lefieur Cougniéd depole un moment fesprevenions, conliftoit cettè
pour examiner defang froid Tur la faéture , en quoi
Balles pacotille, il verra qu'elle formoit fixante dix-meuf Caps ou que le fieur Brot avoit fait embarquer indifferemment à mefure que
les marchandifes venoient du dehors, oil qu'il les achetoit à Marfeille. Il le fçait , & il voit queles principaux effets perdus font du Savon, du Papier , des Liqueurs,delal Poudre à poudrer 2 des Toileriés
mais il faut sit eft pofible enimpofer a Meffieurs les Juges 1 convertird cct effet les Chaloupes vinrent pluGieursj joursaprès de la nouvelle Orleanspour donner R fecours en Navires qui étoient
fents lors, du naufrage, & en confondant. les époques &l les
RE cher de leur faire entendre que les fecours étoient fuivant Pinventaire des efetsfawves trop abondans lors da lniftre dans le tems que
cette piece ne parle que des fecours qui furvinrent fept jours après
C'eft par ces honnetes moyens que lest fiears Nicolas & Cougnié rctiennent depuis bientôt un an, au Capitaine Fabre les fommes qu'ils
lui CONCLUD doivent. comme au Procès, & fans préjudice de la voye extraordinaire contre les Calomnies & la difamation.
R I C A R D, Avocat.
LAVABRE, Procureur.
ans lors da lniftre dans le tems que
cette piece ne parle que des fecours qui furvinrent fept jours après
C'eft par ces honnetes moyens que lest fiears Nicolas & Cougnié rctiennent depuis bientôt un an, au Capitaine Fabre les fommes qu'ils
lui CONCLUD doivent. comme au Procès, & fans préjudice de la voye extraordinaire contre les Calomnies & la difamation.
R I C A R D, Avocat.
LAVABRE, Procureur. — Page 27 —
I
Sor A AIX, Chez la Veuve deRENi ADIBERT, mn S
Imprimeur du Roi, 1751.
SECONDE CONSULTATION,
POURLES ASSUREURS DU CAPTAINEFABRE,
Servant de Réponfe a fon Mémoire.
- ES SOUSSIGNES perfiftent dans leur avis, nonobftant lc ticre de Libolle, qu'ila plu au
Défenfeur de Fabre, de dopnerà leur Confolration.
La perpetuclle aigreur dc fon Mémoire diffus & embarraffé, eft une fuite de la poffeffion où il s'eft mis, de traiter durement fes Confréres du même Siége. Il eft vrai que des Avocats pollulans en la Cour, pouvoient attendre de lui quelque diltinétion 5 furrout, 3 aprèsl la leçon de modefié
que Me. Mafle, aujourd'hoi premicr Sindic du
Barreau, lui donna, il y a peu d'annécs > lorfqu'il s'offenfoit de ce qu'on ne ménageoit pas de frauduleux Aflurés qu'il avoit pris, comme' ici, fous
fa prorcétion 5 & de ce qu'on employoit, tout comme içi, des Lettres Royaux de reftitution envers l'acceptation de leur abandon. Il perdir fon
procès par Arrêt du 28. Juin 1747. & lon elperc même fort achevera la reffemblance des
Caules.
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