--- Page 1 --- --- Page 2 --- 2n Jubn Uarter SBrolun Lihrany Aroum lnitersity --- Page 3 --- --- Page 4 --- ( 93 ) hcossaires poer en profiter. Qu'elle pénétre 103 cosurs, et nous rénde iéconds en - bomes couyres qui servent à Favancement de votre gloire, au bien de nos fréres. et à notre propre salut, par Jésus-Christ, notre Seigneur. Ainsi soit-il. Par le même. CONCLUSION, Que de bonheur vous est riscrvé, mnes chers fréres, si vons pénétrant des obligations que vous avez contractées envers Dieu et envers la socicté, vous mettez en pratique les vérités salutaires contenues dans les discours précédents publiés pour votre instruction! Méditez-les attentivement, afin de régler votre conduite d'une manière conforme aux maximes de l'évangile. C'est en swiant cellesci que vous parvicndrez à vous acquitier dignement de ce que vous devez à l'auteurde votre étre, à votre prochain, à votre patrie et à vous-mémes. Alors vous recueillerez les fruits des bonnes ceuvres, et vous vivrez heureux, parce qu'alors aussi vous serez véritablement vertueux. N'oubliez jamais qu'ik n'y a pas de vertu sans religion, et qu'il n'y a ipas de félicité sans vertu. 6 La religion chrétieune, 66 comme l'avoue un philosophe, dompte la nature 46 et commande.le sacrifice de tous les intérêts et 44 de tous les ressentimnents ; depuis sa naissance 66 et à T'exemple de son modele 2 elle - n'a 6, respiré que Fhumilité, la patience, la douceur, Tobéi46 sance aux Jois, la paix avec les hommes et la 6. soumission la plus profonde aux décrets de la 66 Providenee. :) --- Page 5 --- Liberté, Egalité, REPUBLIQUE D'HAYTI. Cawa Aan LOI Relative aux Appointemens et Solde des Autorités militaires et des Troupes de li4 gue de toutes armes, en activité de service. Lx Chambre des Représentans des en majorité, et vu le projet de loi Communes, lui a été réunie par le Pouvoir-Excentif, à la date ae 51 mai proposé relatif aux appointemens des officiers militaires et dernier, 9 de ligne de toutes armes, en activité de service. troupes Considérant qu'en ne s'écartant jamais de cet d'equité qui doit être la base de toute loi, il est nécessaire esprit faire une application telle, que les de PEtat d'en se trouvent toujonrs dans une proportion charges relative à ses nus; ; et que si, d'une part, la République ne cesse reverecevoir de ses défenseurs les marques ostensibles d'un de vouement sans bornes il ne peut échapper à la dédu Gouvernement et I la reconnaissance nationale sollicitude de récompenser les travaux glorieux de Parmés. Considérant encore que la loi du 26 avril n'a fixer que provisoirement les appointemens et 1808, solde des pu toritas militaires et des troupes de ligne; renvoyant à une auépoque ultérieure d'améliorer leur sort, en coordonnant les dépenses de PEtat avec la situation du trésor public. Copsidérant enfin que, s'il- est du devoir du de donner un témoignage de la munificence nationale législateur défenseurs de la Patrie, il est aussi dans ses aux mettre fin à toute équivoque sur Tesprit de obligations la loi, de d'éviter de fausses interprélations. afin Desirant, sur un objet que ultérieure d'améliorer leur sort, en coordonnant les dépenses de PEtat avec la situation du trésor public. Copsidérant enfin que, s'il- est du devoir du de donner un témoignage de la munificence nationale législateur défenseurs de la Patrie, il est aussi dans ses aux mettre fin à toute équivoque sur Tesprit de obligations la loi, de d'éviter de fausses interprélations. afin Desirant, sur un objet --- Page 6 --- RULS (ej de cette importance, concilier tous les intérêts, ayant atteint le but que la paix intérieure nous promettait. La Chambre, oui la rapport de sa section des finances; et après avoir déclaré Purgence, a arrêté et arrête : ARTICLE PREMIER. Les appointemens des officiers généraux et des autorités mlitaires, en aétivité de service, seront payés conformément au tarif annexé à la présente loi, seclion première. ART. Il. La solde des troupes de ligne, de quelque arme qu'elles soient, sera faite à Pavenir, lorsqu'elle sera ordonnée, d'aprés la section deux du tarifjoint à la présente loi. ART. III. Les militaires absens de leur corps, ou en permission pour vaquer à leurs propres affaires, au moment de la passation d'une revue de solde, ne pourront point y être compris et n'atront par conséquent rien à y prés tendre. Anr. IY. Les militaires en mission pour affaires de sera vice, au moment de la passation d'une revue de solde, seront compris à cette revue et recevront la solde comme s'ils étaient préseus à lenrs drapeaux, en justifiant de leur ordre de mission, en bonne et due forme. ART. V. Les seus-officiers et soldats qui se trouveront dans les hopitaux militaires, au moment de la passation d'une vevue de solde, ne pourront point être comptés à cette revue, et n'auront rien à y prétendre, étant alors nourris et traités à Phopital. ARr. VI. Les officiers qui seront dans le cas préva par Fartiele précédent, ne recevront que le tiers de leur's pointemens, lors de la revue de solde, attendu qu'ils att nourris et médicamentés à Phopital couvenablement à leur grade. ART. VII. Ceux des officiers, en' activité de service ; qui, étant malades, aucont été antorisés à se faire traiter dans leur famille et qui n'auront pas pu se trouver présens à leurs corps lors de la passation d'ane revue de solde, Fartiele précédent, ne recevront que le tiers de leur's pointemens, lors de la revue de solde, attendu qu'ils att nourris et médicamentés à Phopital couvenablement à leur grade. ART. VII. Ceux des officiers, en' activité de service ; qui, étant malades, aucont été antorisés à se faire traiter dans leur famille et qui n'auront pas pu se trouver présens à leurs corps lors de la passation d'ane revue de solde, --- Page 7 --- - A (3) auront droit à recevoir leurs appointemens de en justifiant toutefois de leur autorisation celle revue; valable, devra être siguée de Tofficier de qui, pour être de corps, et visce du commissaire des santé, du chef ayant Pinspection du régiment. guerres et du général ART. Vill. Toute fourniture de viande fraiche quelle autorité, ration n'importe à en numéraire pour la extraordinaire, ou remboursement militaires de viandé, cessera d'être donnée; les service seront les seuls qui auront droit à la ration; et lorsquielle ne sera pas donnée en sera remboursée à raison de cinquante centimes vature, elle qu'il y a lieu à donner la ration O1l à la rembonrser, chaque: lors- elle sera egale tous les militaires, n'importe-de ART, nponte Lorsqu'il arrivera qu'un officier d'un grade. inférieur à celui de colonel, sera appelé au grade d'une place de première, deuxème ou troisième commandement classe il recevra les appointemens fixés au tarif ci-annexé, section première, pour le commandement de la place, sans a sou grade militaire. égard classe, L'orsqu'un il colonel commandera une place de première dement; recevra les appointemens fixés pour Ce commanlorsqu'il commandera une place de deusiëme ou troisième classe, il recevra alors les appointemens de son grade militaire. ART. X. Les officiers qui seront appelés à commander des postes nuilitaires, recevront les appointemens fixés leur grade respectif, lorsque la solde sera payée à Parmée. pour ART XI. Lorsqu'an oflicier, 2 d'un grade inférieur à celui de genéral de brigade, commandera un al percevra les appoiutemens fixés pour le commandant arrondissement, d'arrondissement, comme il est établi à la premiere section du tarif annexé à la présente loi. Les géuéranx de brigade ou de division qui commanderont des places ou des arrondissemens, toncheront les appointemens fixés pour leur grade respectif, ART. XII. Il ne sera alloué de secrétaire aux officiersgénéraux 2 que lorsqu'ils commanderont un arrondissement ou un corps de troupes. al percevra les appoiutemens fixés pour le commandant arrondissement, d'arrondissement, comme il est établi à la premiere section du tarif annexé à la présente loi. Les géuéranx de brigade ou de division qui commanderont des places ou des arrondissemens, toncheront les appointemens fixés pour leur grade respectif, ART. XII. Il ne sera alloué de secrétaire aux officiersgénéraux 2 que lorsqu'ils commanderont un arrondissement ou un corps de troupes. --- Page 8 --- (4) ART. XIIL. Los commandans d'arrondissemens recevront a la fin de chaque année, d'apres la loi du 5 Août 1817, six cents gourdes pour frais de bureaux "et de tournées; en conséquence il ne leur sera fait aucune fourniture des magusins de PEtat. ART. XIV. Les quartiers-mattres des régimens recevront quatre gourdes par mois pour frais'de bureaux. ART. XV. Il est défendu à qui de droit de faire payer qui que ce soit, comme oflicier, s'il n'est muni d'une lettre de service du Président d'Haiti, qui désigne le grade qui lui est conféré. ART. XVI. Toutes lois Ou réglemens contraires aux dispositionis de la présente, notamment celles du 26 Avril 1808 et 5 Août 1817, sont rapportées et abrogées. ART. XVII. La présente loi sera adressée au Sénat pour avoir son acceptation, Donné enl la Chambre des Communes, au Port-au-Prince, le 11 Juin 1823, an 20 de lindépendance. Le Président de la Chambre 3 (Signé ) DUVAL fils. Les Sccrétaires, DERENONCOUR et ARNOUX ainé. Le Sénat décrète l'acceptation de la Loi relative aux appointemens et solde des Autorités militaires et des troupes, de ligne de toutes armes: > en activité de service > laquelle sera, dans les vingt-quatre heures, expédiée au Président d'Haiti, pour avoir sOn exéculion, suivant le mode établi par la constitution. Ala maisou nationale, Port-au-Prince, le 16 Juin 1825, an 20 de Tludépeudance. Le Président du Sénat, SIMON. Les Secrétaires, Jn. THEZAN, Hocu. AU NOM DE LA REPUBLIQUE. Le Président d'Haiti ordonne que la loi ci- dessus da --- Page 9 --- à2 (5) Corps-Législatif soit revêtue du Sceau de la qu'elle soit publiée et exécutée. République, et Donné au Palais national du 1823, an 20 de de FIndépendance. Port-au-Prince, le 18 Juin BOYER. Par le Président : Le Scerdtain-Gendral; B. INGINAC. TARIF Pour Appointemens aux Autorités militaires et de Troupes de toutes armes, pour Solde du 18 Juin 2 pour étre annexé à la Loj 1825, an 20 de Findépendance. SECTION PREMIERE. Officiers- Généraux, Autorités militaires et leurs Employés, Général Général de de division aura, par mois, 225 G., par an 2,700 G, Adjudant-Géneral, brigade, dto. 2,040 dto. 1,200 Etats-Majors de Places ou ddfrrondisemens, sans aux grades militaires de ceux quiy seront employés. egard Le Commandant d'arrondt, aura, par mois, 125 G., an Le Commandant de place de ire. classe, par 1,500 G. Dto de 2e. classe, 66 go 66 1,080 800 Dto. de 3e. classe, par an 2,700 G, Adjudant-Géneral, brigade, dto. 2,040 dto. 1,200 Etats-Majors de Places ou ddfrrondisemens, sans aux grades militaires de ceux quiy seront employés. egard Le Commandant d'arrondt, aura, par mois, 125 G., an Le Commandant de place de ire. classe, par 1,500 G. Dto de 2e. classe, 66 go 66 1,080 800 Dto. de 3e. classe, Secrétaires des Généraux commandans, Ecrivains de places de ire. classe, Dto. de 2e. classe, Dto. de 3e. classe, 192 144 Bto. de postes militaires, --- Page 10 --- (6) Oficiers de Santé et Pharmaciens attachés aux hôpitdus. Inspecteur en chef du service desanté, par mois, 100 G., par an 1,200 G. Onliciers de santé et Pharmaciens, ire. classe, 50 Dto. 2€. classe, 33 33 Dto. 3e. classe, 20 SECTION DEUX. Troupes de ligne de toutes armes. Officiers. Par paye: Colonel, commandant un corps ou une place, go G. Colonel, activement employé à Pétat-major, , Chefde bataillon ou, d'escadron attaché à un corps, ou commandant un poste militaire, Chef de bataillon ou d'escadron activement employé à l'état-major, Capitaine , Lieutenant, Sous-Lientenant, Ollicier de santé, attaché au régiment, Sous-Qfficiers et Soldats. Adjudant sous-oficier, Sergent-Major, Sergent, tamhour-maitre, fifre-maitre, 4 50 C. Fourrier, musicien, Caporal, 3 50 Tambour, fifre, sapeur, soldat, Employés aua hopitaur militaires. Infirmier-major, 8p. mois. Servant 7 Port-au-Prince, le 11 Juin 1825, an 20 de PIndépendance. Le Président de la Chambre, 3 ( Signé ) DUVAL Fils. DERENONCOUR et ARNOUX Ainé, Secrétaires. --- Page 11 --- (7) A la Maison Nationale, Port-au-Prince le 16 Juin 1820, àn 20 de FIndépendance. Le Président du Sénat, SIMON. Jx. THÉZAN et Hocu, Secrétaires. Palais National du Port-au-Prince, le 18 Juin 1825; an 20 de FIndependance, BOYER, Par le Président: Le Seretaire-Genéral à B. INGINAC. Au Port-au-Prince, de lImprimerie du Gourernemcny A la Maison Nationale, Port-au-Prince le 16 Juin 1820, àn 20 de FIndépendance. Le Président du Sénat, SIMON. Jx. THÉZAN et Hocu, Secrétaires. Palais National du Port-au-Prince, le 18 Juin 1825; an 20 de FIndependance, BOYER, Par le Président: Le Seretaire-Genéral à B. INGINAC. Au Port-au-Prince, de lImprimerie du Gourernemcny --- Page 12 --- --- Page 13 --- Liberté, RÉPUBLIQUE D'HAYTI Egalité. INSTRUCTIONS Aux Commandans d PAreandinsement. et à ceux des SUUS kurs ordres. places JEANPIERRE BOYER, Président - dHaiti. E.. je sentis acceptant le besoin la charge ou m'appela le voeu de mes de visiter la concitoyens, détail, afin d'acquérir de nouvelles République dans le plus grand pouvait affermir son bonheur et sont connaissances, sur ce qui En indépendance. deux conséguence 1 depuis 1818 jusqu'à ce reprises, toutes les jour, j'ai visité à sur le service public, dans communes, , pour porter ma sollitude eu la satisfaction de ses nombreuses ramifications. tions, etj'ai rencontrer partout les meilleures J'ai acquis la certitude disposigularités avaient eu lieu, c'était que, la , si guelquefois des irré fon-tionnaires, mais jamais par de par négligence de quelques donc pour prévenr dorénavant mauvaises intentions; c'est cun bien au courant de son devoir, ces irrégularités et mettre cha. sont expédiées. que les présentes instructions Art. I. Avant d'entrer dans les détails des Commandans d'arrondissement et de obligations des que le service prblic ne doit plus place, je dois les prèvenir tus d'un commandant soufrer; que ceux qui sont revê. sions, préferer les oblgutions quelconque, de leur doivent, dans toutes les occapr tuées ; que le moyen de conserver leur charges à leurs occupations T'exemple de la ponctualité et de l'activité autorité, est de donner voirs. à en satisfaire les de- --- Page 14 --- --- Page 15 --- E832 A677 --- Page 16 ---