--- Page 1 --- --- Page 2 --- J Wobu Curtrr rvlon Libranu Orunt lltibersity --- Page 3 --- depais juer le ccorder mème article nt re de sité. . procèsiges del € d'Orgt-cinq déparqu'ils u rem- & ils choix. 'Assemfaite par res. M. nement ques &L qu est "pit des/ --- Page 4 --- --- Page 5 --- 8 2 LETT d0 R E DE PAlfemblée provinciale du Nord de S. Domingue, au Ror des FRANGAIS. SIRI E, Vosenand d'outre-mer, vos fidèles Colons de Saint-Domingue portent au pied du trône leurs juftes réclamations, et dépofent dans votre fein paternel leurs craintes et leurs alarmes. La Province du Nord de Saint-Domingue a jufqu'ici montré la foumiffion la plus refpectueufe aux Décrets concernant les Colonies, émanés du Corps légiflatif, et fanctionnés par votre majefté, et cette foumiflion lui a mérité les éloges les plus flatteurs de la Nation ; elle comptait fur les promelles réitérdes confignées dans les Décrets des 8, 28 Mars et 12 Ottobre 1790, ( de ne rien ftatuer C fur l'état des perfonnes, que fur la demande précife ct formelle K des Colonies > ; mais un nouveau Décret du I5 Mai, qui ne peut étre que le fruit de la furprife, de la cabale et de lintrigue, fait évanouir toutes nos elpérances, et nous plonge dans la plus grande coniernation. Le Décret, abfolument contradictoire avec ceux qui l'ont précedé, porte : < L'Affemblée nationale décrète qu'elle ne délibérera jamais D fur l'état des gens de couleur qui ne font pas nés de père et > mère libres, fans le voeu préalable libre et fpontané des > Colonies; que les affemblées coloniales actuellement exiftantes vanouir toutes nos elpérances, et nous plonge dans la plus grande coniernation. Le Décret, abfolument contradictoire avec ceux qui l'ont précedé, porte : < L'Affemblée nationale décrète qu'elle ne délibérera jamais D fur l'état des gens de couleur qui ne font pas nés de père et > mère libres, fans le voeu préalable libre et fpontané des > Colonies; que les affemblées coloniales actuellement exiftantes --- Page 6 --- (z) 5 fubfifteront; mais que les gens de couleur nés de père et mére >> libres feront admis dans les affemblées paroilliales et coloniales > futures, s'ils ont d'ailleurs les qualités requifes >. Nous nous abftiendrons de peindre à votre maiefté 3 la fenfation terrible qu'a produit dans cette ville l'annonce de ce DéCret impolitique fous tous les rapports, et les malheurs incalculables qui fcront la fuite de fa promulgation ; ils feront tels, qu'ils entraineraient bientôt l'anéantiffement total de cette floriffante Colonie. La profpérité de votre royaume s Sire, tient effentiellement à celle des Colonics qui en font partie, et cclles s-ci ne peuvent fleurir qu'en maintenant la fubordination la plus exacte dans les ateliers employés eux différens genres de culture : cette fubordination ceffera d'exifter du'moment que la ligne de démarcation qui fépare les Blancs des gens de couleur fera rompue s et que les uns et les autres marcheront d'un pas égal. L'ordre établi dans les Colonies, qu'on qualifie de préjugés, n'eft point enfanté par l'orgucil, comme peuvent le penfer ces prétendus philofophes, fe difant les apôtres de l'humanité; il eft dieté par la néceffité, qui ne permet pas que les gens de couleur 2 procréés des efclaves, puiffent jouir des mémes droits que les Blancs, et être confondus avec eux : fi cet ordre indifpenfable eft anéanti, la ruine entière des Colonies fuivra de près. Voilà, Sire, ce que le Corps légiflatif avait bien pefé dans fa fageffe, lors de fes Décrets des 8, 28 Mars et 12 Gdobre 1790; il avait laiffé aux Colonies le droit de faire leurs demandes précifes et formelles fur l'état des perionnes, parce qu'il avait fenti que les convenances locales ne pouvaient être bien appréciées que fur les lieux: : l'infraction et la violation de ces principes de juftice et d'équité, qui réfultent du nouveau Décret du 15 Mai, deviennent la fource des maux les plus affreux. crets des 8, 28 Mars et 12 Gdobre 1790; il avait laiffé aux Colonies le droit de faire leurs demandes précifes et formelles fur l'état des perionnes, parce qu'il avait fenti que les convenances locales ne pouvaient être bien appréciées que fur les lieux: : l'infraction et la violation de ces principes de juftice et d'équité, qui réfultent du nouveau Décret du 15 Mai, deviennent la fource des maux les plus affreux. --- Page 7 --- (3) C'eft en nous calomniant que les philantropes ont propagé leur doctrine; ils nous repréfentent, à ceux qui ne connaiffent pas les Colonies, comme les bourreaux de nos efclaves, et lcs tyrans des gens de couleur libres. L'humanité et notre intérét nous portent à la confervation des premicrs; et les feconds font, comme tous les Citoyens blancs, fous la protection immédiate des lois, qui veillent à leur furcté individuelle et à leurs propriétés. Jettez, Sire, un regard de bonté fur VOS Colonies, vous les verrez peuplées de Français qui vous chériffent, et qui ont de grands droits à votre tendreffe. Daignez accucillir favorablement leurs juftes réclamations. S'il en eft encore temps, prévenez les malheurs dont ils font menacés, en refufant votre acceptation à un acte quiles occafionnerait indubitablement; et s'il en eft revétu, daignez interpofer votre autorité pour en arrêter la promulgation. Nous fommes avec refpect, SIRE, DE VOTRE MATESTÉ, Les très-humbles & fidèles Colons Français de Saint-Domingue. GI RE N I E R, Préfident. PETIT DESCHAMPEAUX, Vice-Préfident. BoUrssoU, 2 POULET, Secrétaires. FRANÇOIS DE CHAUMONT, --- Page 8 --- --- Page 9 --- 1 1 --- Page 10 --- --- Page 11 --- E779 7653 VA 1-8i20 J. a --- Page 12 ---