--- Page 1 --- 1a --- Page 2 --- JOHN CARTER BROWN LIBRARY Purchased from the Trust Fund of Lathrop Colgate Harper LITT. D. ANMM --- Page 3 --- MUV 2 --- Page 4 --- --- Page 5 --- LE M OT DU VRAI LEGISLATEUR, SUR la révolte G les incendies arrivés à SaintDomingue, au mois d'Aoiit 1791. AUSNN --- Page 6 --- M I - tot --- Page 7 --- : - L E M O T : a5ns DU VRAI LEGISLATEUR: Sur la révolte 8 les incendies arrivées à Sains onb IL1 € Dentiginjmumoindant 1792- 05 ommempTebco abinoy sad 5b enmidet L JEPUIS leplus opulent citoyen, jufqu'au plus pauyre, al n'en eft pas un qui ne rècueille, chaque jour: un: avantage de Funion des Colonies à la France, Cette union,a, , depuis plus dun: fiecle, ) tellement con0 fondu, les intérêts de la France: & des Coloniess; & a lié dans le effrayant : tellement leurs exiflences,.que danger ou eft particuliérement Saine-Domingue 2 il n'eft- qu'un feul mot à dire. CE MOT ES T: I Faifons tout pour fauver les Colonies, Le, falut de la France. eft notre fuprème loia & la exifter les Coloniesselles furent 4 France ne peut que par A VIWVEN --- Page 8 --- les créatrices de notre marine; elles en font encore les feules confervatrices,6 notremarinemilitaire &i marchande qui nous placent au-deffus de nos rivaux ; fans elles notre commerce, nos matelots. 2 nos ouvriers font oififs; fans elles nos voifins s'enrichiffent & fe fortifient de pertes ; fans elles nous ne pouvons tenir de nos diftinguée dans IEurope; peut être n'en tiendrions-nous place aucune. Ce font des François, nos revêtu du caraétere de concitoyens, qui nous ont légifateur : c'eft pour eux que nous devons travailler; ; c'eft leur bonheur que nous devons affurer; ce font leurs propriétés gue nous devons conferver. Nous ne tenons pas nos pouvoirs des Africains, ni des habitans de la zône torride ou de l'équateur: fous de doriner des loix & dest incursnouvellesi des hommes prérexte quin ne nous ont pas confié leur fort, & de qui nous ne pouvions accepter"de miffion; nous. ne. devons pas facrifier nos vrais, nos - feuls çommettans. Fuyons cômme les plus perfides ennemis de notre patrie çeux-là qui, oubliant qu'ils font les' de la Franice : n'offrent repréfentans , Jamais à : la majefté du corps légiflatif, que l'orgueil qui les enivre: , que les qui les agitent, & que l'extravagance de leur délire. paflions Légiflateurs infideles au ferment qu'ils ont fait aux ils s'emportent toujours: loin d'eux.: François, Le vrai légiflateur fe reconnoit, lui, la fidélité à remplir fa miflion. Il n'eft pas dévoré de la paffion de donner dés loix à des hommes & à des pays qu'il ne que l'orgueil qui les enivre: , que les qui les agitent, & que l'extravagance de leur délire. paflions Légiflateurs infideles au ferment qu'ils ont fait aux ils s'emportent toujours: loin d'eux.: François, Le vrai légiflateur fe reconnoit, lui, la fidélité à remplir fa miflion. Il n'eft pas dévoré de la paffion de donner dés loix à des hommes & à des pays qu'il ne --- Page 9 --- A - 1RE a connoit pas. In'à pas la folle préfomption de vouloir ni ridicule géant, de-vouloir efcalader réformer l'univers, les cieux. le langage & les Quand le vrai légillateur compare de liberté & d'égalité, aétions de ces géans d'humanité, Thumanité t'empécher de leur dire : Eh quoi! peucil eft toujours couverte de fang! dont vous vous parez éntourée de chaines ! votre votre liberté eft toujours ! feuls, dans égalité n'admet que votre domination ! Quoi les villes de la France, vous entravez les poutoutes' conftitués ! feuls, vous menacez! feuls, vous opvoirs des aiguifés par des écrits que primez! ! Quoi! poignards font ruiffeler le fang des François que vous avouez, par-delà les mers ! Ces écrits y confuvous pourfuivez vos ivres ment. leurs propriétés, & vos amis, profélites, des. de fang humain, & de cendres d'un mélange. impur avec une barbarie inouie, . propriétés > outragent la nature & fe fouillent de forfaits inconnus jufqu'à eux! Quels. étes-vous! Ah!. celui dont vous vantez de : philofophes les connoiffoit bien, les ufurpateurs fuivreles maximes, nom des amis de lafagefle, quand il adrefloit de ce beau : a Il n'eft pas à la poftérité ces paroles remarquables mic l'honneur de fon opinion, ne un d'eux qui, pour le monde entier >. > la terre en cendres, & ne. renverfa Quand ailleurs il difoit : > Oui, tous ces prétendus phid'aller chercher dans des climats A lofophes ne fe vantent fe les de leur humanité, que pour étrangers, 3 objets fous difpenfer d'être humains envers ceux qui refpirent le même ciel p, A 2 . O - - AUVI ne un d'eux qui, pour le monde entier >. > la terre en cendres, & ne. renverfa Quand ailleurs il difoit : > Oui, tous ces prétendus phid'aller chercher dans des climats A lofophes ne fe vantent fe les de leur humanité, que pour étrangers, 3 objets fous difpenfer d'être humains envers ceux qui refpirent le même ciel p, A 2 . O - - AUVI --- Page 10 --- N t4 le vrai excès, : lel vrai légiflateur, Loin. de pareils de cet homme c6philofaphe médite- dans les ouvrages bonheur. cLa liberté de paix &x de lebre, CCs paroles convient aux gens fains & > eft une liqueuir forte. qui font foibles & corron mais elle tue ceux qui D robufles; G7 u 2 3u 7003 : >. pus>. 1 : les avoit auffi médité ces L'Affemblée conflittante écrivit dans la confitution de paroles fages, quand elle Colonies n'y étcient pas comprifes > ; la France : C Que les 8:Mars 47 1750s.quand quand. elle prononça. le décretidu duit2. Oétobre, le.décret & le-préambule elle prononça conftitutionnel pour les Colonies,du 24Sep- & le décret d'autres difpofitions des tembre dernier ; quand enfin , par la ligalité 6 mêmes décrets , elle reconnut & confacra & conflituées colonialessformés la légitimité des Affemblées de la maniere qa'elles. exifent : majourthui jamais de vue ces Le vrai légiflateur ne-F perdra-donc dés Colonies : fans side: Fexifence bafes: fondamentales fes travaux ; ceffe il y raménera tous ceux immuablement qui partagen: attachée, que car c'eft en y demeurant les: : débris, fumans de SaintT'Affemblée pourra fauver dans-ces terres malDomingue, & faire germer encore, la France. : heureufesyede noàvelles: richeffes pour. s-Affemdond comment: étoient conflituées-les - Voyons Les gehs de Couleur n'y a blées coloniales à ces époques. conflituant avoit reconnu avoient pas été admis. Le corpsi qui-des. en avoit éloique ce n'étoit pas un vain-préjugé même de l'exifence le principe gnés..mais que.d'étoit de la France. 3 Le corps conftides Colonies & l'intérêt coloniales feutuant avoit reconnu que les Affemblées L VM -les - Voyons Les gehs de Couleur n'y a blées coloniales à ces époques. conflituant avoit reconnu avoient pas été admis. Le corpsi qui-des. en avoit éloique ce n'étoit pas un vain-préjugé même de l'exifence le principe gnés..mais que.d'étoit de la France. 3 Le corps conftides Colonies & l'intérêt coloniales feutuant avoit reconnu que les Affemblées L VM --- Page 11 --- S P TCSI - S les, devoient déterminer le temps favorable aux modifications dont ce principe éroit fufceptible. Sous les aufpices de fes décrets 1 3 lAffemblée générale de Saint-Domingue, travailloit de la partie françoife dans la plus grand fécurité, à l'ceuvre de fa confitution & de fon régime intérieur, lorfque le décret du 15 fatale, fans doute, puifque c'eft mai y arriva 2 époque à elle qu'on doit rapporter les manceuvres qui ont eXcité la révolte des Negres, & tous les excès dont on ne peut entendre le récit fans horreur. La main féroce qui avoit porté à la Colonie ce coup ,s'étoit cachée avec foin. L'Affemblée la méconperfide, noiffoit, & elle chercha à fe garantir elle-même de la fureur des Negres, dont le lieu de fes féances étoit rempli. Ne pouvant porter des fecours dans tous les lieux oût la révolte éclatoit, elle a fait prudemment, fans doute, de conferver toutes les forces qui P'environarbitre du fort de la Colonie, fur noient. Dépolitaire, de fon exiftence, elle auroit comproun point capital mis la Colonie elle-même, en s'expofant. Qu'on fe rapl'Afemblée conftituante, dans un moment bien pelle que s'eft entourée de canons & de la plus moins critique, partie des forces de la Capitale, &x qu'on dife grande d'une bien ridicule de vouloir ins'il n'eft pas partialité criminer l'Affemblée génerale de Saint-Domingue, pour dont toutes les autorités confavoir tenu une. conduite, tituées lui offroient le modèle. Mais d'ailleurs cette affemblée a-t-elle négligé les fon de donner autres. moyens. € qui étoient en pouvoir, de la plaine ? Non, des fecours aux parties attaquées ZUVN ande d'une bien ridicule de vouloir ins'il n'eft pas partialité criminer l'Affemblée génerale de Saint-Domingue, pour dont toutes les autorités confavoir tenu une. conduite, tituées lui offroient le modèle. Mais d'ailleurs cette affemblée a-t-elle négligé les fon de donner autres. moyens. € qui étoient en pouvoir, de la plaine ? Non, des fecours aux parties attaquées ZUVN --- Page 12 --- a elle les a tous employés : elle a dépéché à tous fes voifins indifinêtement, pour en obtenir une protection que l'humanité commandoit, Le gouverneur, M. Blanchelande, a mis un embargo fur tous les vaiffeaux qui éroient en rade, pour conferver jufqu'au dernier homme utile. Que pouvoit faire de plus l'Affemblée & le verneur? gouComment cet embargo, comment la lettre écrite l'Affemblée générale au gouverneur de laJamaique, par vent-ils fervir de prétexteà la perfide méfiance qu'on peufemer entre la France & fes Colonies? veut L'embargo étoit abfolument néceflaire, foit pour ôter aux ennemis de la Colonie le moyen de lui attirer de nouveaux foit pour conferver toutes les reffources de défenfe malheurs, avoit dans fon fein. Mais quand il n'auroit été qu'elle qu'une précaution, quand il n'auroit été diété que par le fentiment que la crife inouic, dans laquelle fe trouvoit la Colonie, devoit naturellement infpirer à un gouverneur relporfable, & à des malheureux habitans entourés de fer & de flammes, qui pourroit encore le blâmer? La lettre écrite au gouverneur de la Jamaigue. Ah! autre chofe y voit-on que la priere de gens livrés quelle à des traitres?Le defpotifine dont nous nous fommes levoit-il fur nous le poignard embrafoit-il plaints, priétés? nous entouroit-il de la moindre des nos proqui fe font multipliées autour des François de cataftrophes Saint-Domingue, quand nous avons fécoué fon joug? ? De quel efprit eft-il donc animé? quel perfide but veut-il donc atteindre, celui qui effaie de nous exciter contre des DE priere de gens livrés quelle à des traitres?Le defpotifine dont nous nous fommes levoit-il fur nous le poignard embrafoit-il plaints, priétés? nous entouroit-il de la moindre des nos proqui fe font multipliées autour des François de cataftrophes Saint-Domingue, quand nous avons fécoué fon joug? ? De quel efprit eft-il donc animé? quel perfide but veut-il donc atteindre, celui qui effaie de nous exciter contre des DE --- Page 13 --- - - R V ISRCA leur fang couler, fe font, dans le freres, qui' voyant fentiment d'une douleur qui n'eft compatible avec aucun élancé loin de la main meurtriere qui autre fentiment, les fecours devoient la les frappoit, & ont imploré qui Plaçons-nous, pour un feul inftant, car il eft repouffer? impollible quenotre imagination y réfifte plus long-temps, plaçons-nous, pour un feul inflant,dans l'affreufepofition ont été, lorfque les dépofioù nos freres d'Amérique tions des brigans armés contre eux, leur apprenoient que le difcours de M. Monneron : que cette phrafe d'un écrit de M. l'abbé Grégoire : f vos defpotes perffent à vous ils opprimer, NEGRES ET MULATRES,/assenegvour-dty vous ont tracé la route que vous devefuivre : que ce mot périffent les Colonies ; que tous les de M. Robefpierre, fe du tous les écrits de ceux qui parent journaux , que nom d'amis des Noirs, de ces affaffins qui égorgeoient leurs maitres, étoient lus fur P'habitation, le Normand, dans des affemblécs nocturnes, & que là fe trouvoient les commandeurs, chefs des révoltés : jugeant alors Negres nous-mémeslHlifons fidans cette crife des Colons françoispar: euflions échappé à quelques excès du épouvantable, 3 nous défefpoir. Ah! que dans ce moment fatal, où depuis quele monde exifte, jamais peuple ne s'étoit trouvé, quelques Colons blancs aient pris la cocarde blanche, d'autres aient la cocarde noire, d'autres enfin, aient effacé les mots pris leur attachement à la France avoient gravés dans que la falle de PAfemblée générale; tout n'étoit-il pas involontaire, & le cri de la nature qui fouffre & fe déchire? Nous-mêmes, quand nous nous fommes crus trahis par un Vi Aet A - a jamais peuple ne s'étoit trouvé, quelques Colons blancs aient pris la cocarde blanche, d'autres aient la cocarde noire, d'autres enfin, aient effacé les mots pris leur attachement à la France avoient gravés dans que la falle de PAfemblée générale; tout n'étoit-il pas involontaire, & le cri de la nature qui fouffre & fe déchire? Nous-mêmes, quand nous nous fommes crus trahis par un Vi Aet A - a --- Page 14 --- N EL avions décoré du nom de notre Monarque, que nous concireflaurateur, n'avons - nous pas vu nos propres effacer fenfibles à une apparence trompeufe, toyens, trop chéri? N'avons-) nous pas excufé ce par tout fon nom & aucun d'eux a-t-il premier délire qui les emportoit, moment de crife été recherché ou Puni?. Si dans ce un exem conflituante a donné à toute la terre T'Affemblée elle n'avoit trouvé de - ple de fagelle & de fermeté,dont de Saint-Dominmodele nulle part, T'Affemblée générale preffée par ne lui a cédé en rien peut-être, quand, gue funefte encore, elle a pris, fupplié, une fituation plus mefures qui refferroient les commandé l'exécution des fuccombant prefque T'uniffoient à la France ; liens qui a-t-elle pas adreffé cès paroles fous fes maux 3 ne nous rendoient fi touchantes & G que nos malheurs inouis derniers feront Nos derniers regards & nos foupirs vraies : Six de fes membres ne font-ils pas arrivés pour la France? pas leurs propres dans nos ports, & ne nous apportent-ils que la de l'amour & de l'attachement têtes pour gage nous conferve? Ces députés Colonie de Saint-Domingue Ne nous ont-ils ont-ils tenus un langage fufpeet? nous Vous nous avez donné, parle décret pas dit au contraire : & le décret du 12 oétobre du 8 mars, par le préambule follicitude. Un décret que des gages certains de votre folemnelle concilier, ni avec la promeffe vous ne pouvez faite, ni avec vos véritables intérêts que vous nous avez & déja vous le révo- & les nôtres, n'étoit qu'une erreur, étoit devenu dans des lorfque loin de vous, il freres & quiez, l'occalion du meurtre de nos mains perfides, de --- Page 15 --- 1Y 91 Mai guériffezr Jap plaie del T'incendie de mos-propteideée fammcs. qtilaallus faite,s éloignezi quil.nous.a Gles dél ieh OHI a ea aauSia PASL fepars niées, Groye2Aue nde tr - a de vous JAUd forts del nosir Imalhensssilief cocyrs vous il eft inceres fur-tours cet attathetysntdue.nos ont vouémulnt oo sl ' 0oY François : elon ceuk-la le Ah! ceux-là font véritablement feront coujoursxq MEtE Goiceluis tenidre des jaccens: - d'amouri &cde dévouementrs répond quen, làa le coeur coint d'un triple airainiquiny blancs, qu'il nous.faut, s'écriant, que d'efl une révolte des reclierches, malgré punir. attathetysntdue.nos ont vouémulnt oo sl ' 0oY François : elon ceuk-la le Ah! ceux-là font véritablement feront coujoursxq MEtE Goiceluis tenidre des jaccens: - d'amouri &cde dévouementrs répond quen, làa le coeur coint d'un triple airainiquiny blancs, qu'il nous.faut, s'écriant, que d'efl une révolte des reclierches, malgré punir. Eh quoi ! malgré touteatvos découvert la moindre toute. votre' vigilance,. avez-vous delat révoleerd de.ccsblancsh preuve, le plasjégerindice contraire, driouen Saint-Domingue n'envoie-t-il pas ,2u1, Colonsblanca nellement, fes vaiffeaux dans nos ports? Lcs nas tendent-ils pas leurs bras défarmés: AlAflemblée ne nos ports, le Havre, Nantes, tionale & au roi2.Tous Marfeille,. toutes les. places la Rochelle, Saint-Malo, pasià eux, & l'accord de de commerce, ne fejoignent-ils la meilleure prèuve de T'harmoleurs. accens n'eft-il pas Teurs fentimens pour la Fiance? nie & de la parité de de la, pureré Devant des traits fi, vifs & a mulcipliéa de Saint: 'des intentions & de la conduite de l'Affemblée 'de ceux, Domingue, que déviennent les récriminations 11: wi qui fe font toujours. alo, pasià eux, & l'accord de de commerce, ne fejoignent-ils la meilleure prèuve de T'harmoleurs. accens n'eft-il pas Teurs fentimens pour la Fiance? nie & de la parité de de la, pureré Devant des traits fi, vifs & a mulcipliéa de Saint: 'des intentions & de la conduite de l'Affemblée 'de ceux, Domingue, que déviennent les récriminations 11: wi qui fe font toujours. déclarés: les ennemis: des.Colonies, hosivoi de ceux quistandis.q qué toutes les puiflanées', 01 : 35 ca la"traite des noir& Pelclavage,) vous fines, confacroient ol 3 soraluiy saat S sliv one coltuntnh N - d --- Page 16 --- N AUN AI L NAE Vains déles abolir pour la France feule (1)? loient,eux, 9 nous font des Colons n'ont clamateurs: les portraits qu'ils une pafs: dans une imaginacion agitée par fe de modele que dans limpofibilité de fion fecrette! Voyez comme fans celfe, elle léur fait confondre ils montrer ouvertement, la confitution dont les Colons qu'ils déchirentavec déclarent les amis & les défenfeurs (2). & fans fe leur but font ils donc innocens Leur objet & les comités de r'Affemblée diffamant dangers 5 quand, de les peindre comme voués conflituante, ils ne ceffent de'la France; comme appellént les ennemis fans à ceux qu'ils à leurs impulfions 2 comme fans ceffe obéiffans elle-mème? Oublient-ils que ceffe trompant lAffemblée ceux des 12 octobre & 24 les décrets du 8 mars 1 par font devepar des comités feptembre dernier, les propofitions les comités, ils atdes loix, & qu'en attaquant nues confituante? taquent l'Affemblée font-ils donc innocens & fans Leur objet & leur but conciliable avec la morale la plus févere ; puifque : (1) L'efclavage eft fainte des morales, de celle qui a atraqué jufques les livrcs de la plus racines, tous les vices de Phumanité > n'ont point dans Jeurs plus profondes à Pefclave V'obéiffance a fon maiprofcrit Pefclavage, & ont recommandoient recommandé à celui-ci une douceur fratertre, en même remps qu'ils nelle envers li. M. Briffot a lus à PAfemblée, it accufe (2) Dans les dife surs que d'avoir cédé à la terreur , en portant deux les auteurs de la Conftirution, tranquillité des Colonies. '1l les accufe d'adécrets qui ont mintenu'ls de leurs décrets: 3 il accufe le préambule voir forcé le Roi a Pâcceptation un menfonge. Un.véritable ami du décret du, 12 Oanbre, de contenir. les auteurs, fous les traite de la Confitatien peur-il donc en peindre d'une vile lâcheté & d'une violence criminellet les auteurs de la Conftirution, tranquillité des Colonies. '1l les accufe d'adécrets qui ont mintenu'ls de leurs décrets: 3 il accufe le préambule voir forcé le Roi a Pâcceptation un menfonge. Un.véritable ami du décret du, 12 Oanbre, de contenir. les auteurs, fous les traite de la Confitatien peur-il donc en peindre d'une vile lâcheté & d'une violence criminellet C --- Page 17 --- -N 1! difination entre lesTrançois danger, quand par uneperfide qui habitent lesiles,ils cfaiene de les divifer? quand - ils effayent d'exciter Pinduftrie concre la propriceé; quand ils femen: la motiance entre les Colons & le commerce, & qu'ils. veulent, dans une préfomption auffi ridicule que funefite., leur donner des leçons, qui, romproient toute. intelligence : entre eux? Leur objet & leur but font-ils donc innocens & fans dangers, enfin 5 quand ils ofent mettre en. queftion, la nature de P'exiltencepolicique des colonies & des principes de leur tranquillité 7. comme fi l'Afemblée conftituante ne les avoir pas.déja fisés.irévocablement pour le bon-, hçur de la France elle-même ? Quand, au lieu de laiffer aux Affemblées coloniales telles qu'elles exiftent, le droit de déterminer ; clles-mêmes, le temps & les conditions fous. lefquelles les gens de couleur. pourront partager avec leurs anciens maitres les droits policiques, ils propofent, à la faveur d'une accufation véritablement folle. & ca-; lompieufe, de détruire. ces affemblées & de les mander à la barre? Quand dans Pexcès de leur aveuglement & de leurs palli ions, ils veulenc confacrer un concordat, ceuvre d'une force illégale, qu'aucun pouvoir conftitué n'avoit ni réquife, ni armée;quand ils propofent de couronner-la rébellion aux. loix; quand ils propofent à une Affembiée, qui n'a aucun droit fur l'état des perfonnes dans les Colonies, de prononcer néanmoins fur cet érat; quand ils enlevent au roi, à qui le décret conftitutionnel du 24 feptembre l'a délégué, le droit de fanétionner les loix que les Affemblées coloniales doivent feules B 2 ep AUI - ée;quand ils propofent de couronner-la rébellion aux. loix; quand ils propofent à une Affembiée, qui n'a aucun droit fur l'état des perfonnes dans les Colonies, de prononcer néanmoins fur cet érat; quand ils enlevent au roi, à qui le décret conftitutionnel du 24 feptembre l'a délégué, le droit de fanétionner les loix que les Affemblées coloniales doivent feules B 2 ep AUI - --- Page 18 --- I2 prononcer fur cet objet; quand, enfin, au milieu d'une foule d'autres injuftices & d'autres abfurdités, eux, bien reconnus s avant qu'ils fiégeaffent au nombre des légif lateurs, 3 pour les auteurs, pour les partifans d'un fur la liberté des Negres, fyfême profcrit par l'Affemblée conftituante, veulent maintenant qu'ils concourent à faire les loix, décider comme juges dans ce procès, que leur délire & un intérêt criminel ont élevé? La vengeance qui les anime, leur but fecret ; en dirigeant contre un décret conftitutionnel des efforts n'ont eu l'air d'abandonner, qu'ils fuccès, que pour mieux en affurer le font, en vérité, trop mal cachés, pour que la France, les Colonies, l'Europe entiere n'en foient frappés. pas Si un décret conftitutionnel eft détruit, garantir l'exiftence des autres ? Qui qui pourra pourra garantir le gouvernement monarchique de la Frânce contre dei nouveaux attentats ? Ou bien, quand la Colonie de Saint-Domingue fera en proie aux horreurs de l'anarchie, qui pourra la défendre d'un gouvernement républicain, dont l'érabliffement dédommageroit l'ambition de ceux qui ont fi temps voulu l'introduire en France ? longPour renverfer des plans auffi défaftrueux, il n'eft qu'un feul moyen. Il nous faut confacrer l'état où le décret du 6 mars a maintenu la Colonie de il referrer fon union à la Saint-Domingue; nous faut le droit France; il nous faut confacrer reconnu par le décret conficutionnel du 24 fepe AN dont l'érabliffement dédommageroit l'ambition de ceux qui ont fi temps voulu l'introduire en France ? longPour renverfer des plans auffi défaftrueux, il n'eft qu'un feul moyen. Il nous faut confacrer l'état où le décret du 6 mars a maintenu la Colonie de il referrer fon union à la Saint-Domingue; nous faut le droit France; il nous faut confacrer reconnu par le décret conficutionnel du 24 fepe AN --- Page 19 --- - a V PR - - tembre, aux Affemblées coloniales, pendent l'auroriré de parce que de-là dénotre. commerce, les richeffes nos Colonies 9 la fplendeur de de bilité à de l'Empire entier & fa ftal'égard nos voilins & de nos rivaux. la foi que nous avons donnée aux Gardons à I'Europe Colonies, & montrons qu'elles ne peuvent avoir de plus proteéteurs. généreux Dans leurs malheurs, elles nous ont demandé fecours & protedion, nous juftice; tons-nous ies'eur avons promis : acquitenvers elles; ajoutons à la gloire du confituant, & établiffons la nôtre par les décrets fuivants, corps ARTICLE P R E M I E R. L'Affemblée légiflative fe renfermant dans le confitutionnel du 24 feptembre dernier, décret Affemblées cloniales exiftantès maintiene les les droits qui leur font attribués aujourd'hui, dans tous par ce décret, A R T. II, L'Affemblée profondément affeétée des défaftres ravagé Saint-Domingue, enjoint à l'Affemblée qui ont de cette ile de faire pourfuivre les générale blis dans la Colonie, les par tribunaux étacoupables, auteurs, infligateurs, 9 adhérens & co.nplices de la 3 fauteurs incendies, & de les faire révolte, & des loix. punir fuivant la rigueur des A R T. III L'Affemblée enjoine à tous les commiffaires près les tribunaux du du Roi, royaume de pourfuvre & de faire - VI ASP - AUVIV - --- Page 20 --- punir fuivane la rigueur des 14 loix 04-50 éré,en France, les tous ceux qui auront, plices., defdits délits, auteurs, fauteurs, inftigatcurs & comrévoltes & incendies. A,R T. I V. L'Afemblée déclare; qu'à l'Affemblée partic françoife de générale de la Saint-Domingue, tient, comme étant renfermé dans les exiftante, apparété reconnus par le décret droirs qui lui ont conficutionnel du tembre, le droit de prononcer, fur la valeur 24 fepdification du concordat ou la mode couleurs figné entre les blancs & les d'aucun des quartiers de la Colonie. gens A.R T. V.f - L'Affembléc vote des remercimens à P'AMemblés W nérale, à M. Blanchelanne, gement à la mere- patrie, la général, pour leur attacheleur conduite & à fidélité & la fermeré de tous ceux qui, dans la ont fecondé leur zele & leur Colonic, patriotifine, A R T. VI Déclaré l'Affemblée de faire qu'elle va s'occuper inceffamment parvenir à Saint-Domingue tous les fecours pécuniaires & autres, dont elle peut avoir le Roi à continuer d'y faire befoin, &invite fecours en hommes & munitions paffer dès-à-préfent tous les néceffaires, de guerre qui lui feront qui, dans la ont fecondé leur zele & leur Colonic, patriotifine, A R T. VI Déclaré l'Affemblée de faire qu'elle va s'occuper inceffamment parvenir à Saint-Domingue tous les fecours pécuniaires & autres, dont elle peut avoir le Roi à continuer d'y faire befoin, &invite fecours en hommes & munitions paffer dès-à-préfent tous les néceffaires, de guerre qui lui feront --- Page 21 --- A8 AUVI : --- Page 22 --- - MU - --- Page 23 --- E791 M97Id - AIN --- Page 24 ---