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EDIT
DU
ROI,
Qui ordonne une Fabrication de Quatre-vingts
mille marcs d'E/pices de Billon pour l'ufage
oi elles
des iles du Vent à Sous-le-vent:
RUTE auront cours
deux fous fix deniers.
ai
pour
iov Donné à Verfailles au mois de Novembre 1788:
Aoc Momnins.le13 Décembre audit at.
Regiftré en la Cour
OUIS, PAR LA GRÂCE DE DIEU, Roi DE
L FRANCE ET DE NAVARRE : A tous préfens
& à venir; SALUT. Etant informés que l'on éprouve
dans nos Colonies une difette de menue monnoie
qui rend les échanges difficiles, & provoque l'augmentation du prix des denrées de première néceffité, Nous
nous fommes déterminés à faire fabriquer une certaine
quantité d'Efpèces de billon, uniquement confacrées à
leur ulage, & dont la valeur correlponde avec celle des
autres monnoies que ces Colonies admettent dans la
circulation : ACES CAUSES, & autres à ce nous
mouvant, de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience, pleine puiffance & autorité royale, Nous --- Page 4 ---
RPJCB
avons par notre préfent Édit perpétuel & irrévocable,
dit, flatué &ordonné; difons ftatuons & ordonnons 7
voulons & nous plait ce qui ifuit:
A R - T I C. L E P R E M I E. R.
VOULONS qu'il foit inceffamment fabriqué en notre
Monnoie-de Paris, Quatre-vingts mille marcs d'Efpèces
de billon au titre de deux deniers trois grains, au remède
de trois grains, & à la taille de cent huit pièces au marc,
au remède de quatre pièces par marc, le plus également
faire fe pourra, fans néanmoins qu'il y ait recours
3 la pièce au marc & du marc à la pièce.
I I.
SERONT lefdites Efpèces monnoyées aux empreintes
figurées dans le cahier attaché : fous le contre-feel de
notre préfent Édit; Voulons qu'elles ne puiffent avoir
cours que dans les colonies du Vent & Sous-le-vent,
& qu'elles foient admifes dans tous les payemens à raifon
de deux fous fix deniers la pièce: : Failons tres - expreffes
inhibitions & défenfes à toutes perfonnes d'emporter ces
hors defdites Colonies, & d'en faire ufage, ou
Efpèces de les vendre ailleurs, à peine d'être pourfuivies comme
billonneurs.
I I I.
si
LE travail de la fabrication de ces Efpèces fera jugé
par notre Cour des Monnoies, en la manière accoutumée;
& les droits, ainfi que les déchets de fabrication, feront
payés & retenus en la forme ordinaire, & alloués fans
difficulté fur le pied ci-devant fixé pour les Efpèces de
billon. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amés
% féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour des
comme
billonneurs.
I I I.
si
LE travail de la fabrication de ces Efpèces fera jugé
par notre Cour des Monnoies, en la manière accoutumée;
& les droits, ainfi que les déchets de fabrication, feront
payés & retenus en la forme ordinaire, & alloués fans
difficulté fur le pied ci-devant fixé pour les Efpèces de
billon. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amés
% féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour des --- Page 5 ---
Monnoies à Paris, que notre préfent Édit ils aient à
faire lire, publier & regiftrer; & lc contenu en icelui
garder, obferver & exécuter felon fa forme & teneur :
CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce
foit chofe ferme & ftable à toujours, Nous y. avons
fait mettre notre fcel. DONNÉ à Verfailles au mois
de Novembre, l'an de grâce mil fept cent quatre-vingthuit, & de notre règne le quinzième. Signé LOUIS.
Et plus bas, Par le Roi. Signé LA LUZERNE.
Vifa BARENTIN. Et fcellé du grand fceau de cire
verte en lacs de foie rouge & verte.
Regiftré, oui dr ce requérant le Procureur général du Roi,
pour être exécuté felon fa forme ér teneur; e copies collationnées
envoyées dans tous les Siéges des Monnoies, , pour y étre lA, publié
e regiftré : Enjoint. aux Subftituts du Procureur général du Roi
efdits Siéges d'y tenir la main er d'en certifier la Cour au mois.
FAIT en la Cour des Mounoies le treizième jour de décembre
mil fept cent quatre-vingt-luit. Signé GUEUDRÉ,
Collationné par nous Greffier en Chef de la Cour des' Monnoies,
Confailler-Secreire du Roi, Maifon, Couronne de France.
.SOUS
6. DEN.
1788.
TR6 A
salernats
A PARIS, DE LIMPRIMERIE ROYALE. 1788. --- Page 6 ---
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