--- Page 1 --- --- Page 2 --- Ageb Habit darter ibrolun Cilinry Erun lhinersity --- Page 3 --- --- Page 4 --- --- Page 5 --- CORPS LEGISLATIE me CONSEIL DES CINQ - CENTS. DISCOU d RS DE VILLARETJOYEUSE, Député du Morbihan ; des Colonies & les moyens Sur Pimportance de les pacifier. Séance du 12 Prairial an 5. REPRESENTANS DU PEUPLES L'HONNEUR que vous m'avez fait de me nommer le devoir membre de de votre commilion des colonies défiançe 2 m'impofe m'euffent fans vaincre la timidité 3 la jufte qui illuftrée chaque doute toujours éloigné de cette tribune, jour par tant de talens. a --- Page 6 --- Vous avez penfé probablement que des connoifances locales, quinze ans de féjour dars ces contrées éloignées, & tente ans de pratique dans lu marine, pcuvoient en cctte circonfarce, fuppiéor à Phabitude de la parole: Puille votre indelgence foutenir mes premiers pas duns une carridre, fi nouvelle pour moi ! il importc peit êure que je le déclare ici peur ceux indignes de croire à la vertu 2 cherchent toujours : l'intésêt privée ly motif & la rezle Res opinions humaincs. Je fuis dans une pofition oi limpartialite n'eft même un mérite 2 tant cile eft facile : Car n'ai dans colonies Ee je aucure efpèce de proprié.é. Mais de plos hau:cs confidérations fe préfentent en foule à - ma penféc. Notic commercc, notre marine, nos Anahces fe rattachent par tous les' liensà à-lexiftence & à la profpésité de nos colonies. Ce foht les dévaftateurs & les bourreaux de nos colonies qui ont ruiné les cinquante mille familles qui, dans nos principaux ports,, languiflent faute de iravail; re font eux qui ont enlevé à nos matelots ces movens d'inftruétion qui les rendoient les rivaux & les vainqueurs des marins anglais 3 ce font eux qui ont defléché ces canaux lefquels la vie &. la. richefie arrivoieut à grands Rois Ken Nantes, Bordéans, Roten," le Havte'8 Lorient, & de là fe répandoient dans les veines de la France entière. Rappeiez - vous , cn elet, les innombrables avantages que nous retirions de nos colonies 5 rappelez VOLtS que par elles, depuis 70 ans, notre numéraire avoit été prelque donbié. En 1726, iln'étoit porté quitreize cents@millions. Il s'élevoit a deux milliards deux à frelie 48Hons en 1785 & 1786. Faut-il s'en étonner ? chaque année limportation & Texrornation.dedeuiin@gieuplendeovéyicut.jesan: millioes; 4: la métropole envovoit, tous lcs ans; pomtr 8 mildons, de marchandifes dent 40 miliions d'objets map/nctixés. Lilc feule de Saint-Domingue rendgit à laFrance pius-gue quatre de fcs plus belles provinces. Que Ic genie 6ral, mhultipl fon gré les gêncs & les entraves quil ciée inspôts dgs edeuiin@gieuplendeovéyicut.jesan: millioes; 4: la métropole envovoit, tous lcs ans; pomtr 8 mildons, de marchandifes dent 40 miliions d'objets map/nctixés. Lilc feule de Saint-Domingue rendgit à laFrance pius-gue quatre de fcs plus belles provinces. Que Ic genie 6ral, mhultipl fon gré les gêncs & les entraves quil ciée inspôts dgs --- Page 7 --- mette jufque fiar l'air que refpire Un indirechsm quilica combleroit - il un pareil déficit peuple libre : comment de femblabics retlources ? Jamais comment reurplaceroit-il été plus nécefiaires : ne vous cependant clles n'autont dc la liberté eft il elt G le régine TacaA y tronrpcz, pas, harnonie avec la dignité de la nature beau, f bien en trop cher! Il fera fans humaine. qu'il ne. peut être payé qite pendant longues I doute diigendieus parmi nous 2 la de la reconnoifiance aurons à Faame annécs, nous armécs, acquitter qui, à force de prodiges &c envers ces intrépides donné le fcepire du continent & la de courage, nous ont paix. Gardons-nous de croire que nous priflions ncus paffer la lcurs font indifpenfables pour de nos colenies : produits leurs denrées font devenues reftauration de nos finances; néceffité. Nous fiaticpour nous des befoins de premicre les fybarites de.nos villes, rions nous da vain cfpoir que fe foumettroient à la prique les en fans gâtés de notre luxe aimerions - nous mieux yation du iicre & du café ou aller les acheter, lesleuc laulerupporter par les étrangers, Mais alors, que à grands feais, à Londres,, à Hambourg? qui nous étoit deviendroit cêtte balance du commerce au fi favorable 2 qui nous donnoit en produit amparavant & augmentant fans cefle moins 80 millions par an 2 qui, - tout l'induftrie, pa:mi nous les capitauix 2 centaploit nos par terres. , & doubloit vivifoit nos manulactures. 2 engraiffoit nos moiffons mêmos?. avions des colonies, c'étoit avec'Tescédant Quand de noys notre culure & de nOS manufaétures quie nous même denrées. nous payons à T'Europe payions leurs Aujourdhui autrefois. Ce n'eft qu'avec notre or CC qu'elie nous" payoit des colonies anglaifes: que nous payons les productions ainfi à mefure que nous enrichifnous nous appauvnifions n'y feroient rien 5 la CUfons nos ennemis. Les prohibitions A-t-on calculé combien pidité renverle toutes les barcières. éconlement firccellif de d'années nous pourrions tenir à.cct A 2 payions leurs Aujourdhui autrefois. Ce n'eft qu'avec notre or CC qu'elie nous" payoit des colonies anglaifes: que nous payons les productions ainfi à mefure que nous enrichifnous nous appauvnifions n'y feroient rien 5 la CUfons nos ennemis. Les prohibitions A-t-on calculé combien pidité renverle toutes les barcières. éconlement firccellif de d'années nous pourrions tenir à.cct A 2 --- Page 8 --- notre numéraire : Voulez- vous enfin connoitre tottte l'importance de vos colonies,, comparez l'état de VOS ports tel qu'il étoit en 1788, avec ce quils font aujourd'hui. Que ne puis-je aufli porter VOS regards. fur cette magnifique rade du Cap! que ne puis-je vousy montzerlestrois cents "navires que jy ai fouvent vus, & qui en faifoient la gloire & Fornement! que ne puis-je vous montrer trente à quarante mille matelots 2 impatiens de fc précipiter vers ces contrées pour y partager le bonheur qu'on y goûtoit de toutes parts ! Car je dois vous l'afirmer, citoyens repréfentans, depuis quatre ans les plus fauffes idées ont été sépandues en France fur la fituation de Saint - Domingue avant la révolution : rien n'égaloit l'opulence de cette ile, fi ce n'eft la jaloufic qu'elle infpiroit à nos rivaux, & Ia tranquillité &. la fatisiaction de fes habitans." Ç'eft à tort qu'on a voulu la peindre comme l'empire de quelques farouches tyrans conduifant avec une verge de fer des troupeaux d'eiclaves. Non : le joug y étoit aufi léger qu'il peut l'être. Sans doute, 3 l'efclavage eit toujours un outrage à la nature humaine ; mais du moins il étoit adouci parla politique & par l'intérêt particulier Jui-même. Les noirs n'étoient pas auffi étrangers que ie croient beaucoup de gens, à la profpérité qu'ils faifoient naître; ils avoient une abondante nourriture, un lo-, gement propre 8c comnode, des hôpitaux prêts à les recevoir en cas de maladie ; leurs enfans étoient élevés avec foin dans la maifon paternelle, jufqu'au moment où ils étoient capables de fupporter le travail;' & certes, ce travail n'étoit pas excellif; ils étoient enfin, je trancherai le mct, beaucuup plas heureux que la piupart de Tos payfans fous Tancien rezime. Mais Theureufc concorde & la paix embelliffoient alors & fécondoient ces contrées. J'ai vu encore.en *TOR les vafles campagnes de Saint - Domingue couvertes de tiches moiflons. J'ai vu plufieurs villes coniparabler A nos villes d'Europe, & près de dix mille habitarione dont in plupart offroient un plus bean coup d'ail qte nes plus grands villages. La population de cette colonie fous Tancien rezime. Mais Theureufc concorde & la paix embelliffoient alors & fécondoient ces contrées. J'ai vu encore.en *TOR les vafles campagnes de Saint - Domingue couvertes de tiches moiflons. J'ai vu plufieurs villes coniparabler A nos villes d'Europe, & près de dix mille habitarione dont in plupart offroient un plus bean coup d'ail qte nes plus grands villages. La population de cette colonie --- Page 9 --- étoit, à cette époqué, d'environ quaranie mille blancs, trente mille gens de couleur & qitatre cent mille efciaves. Saint-Domingue jouitloit encore, dans les premiers mois de cette année, 2 d'une certaine tranquillité: il ne me fut cependant pas difficile de voir que l'orage fillonnoit la nue 2 que T'horizon étoit chargé de tempètes, & bientôt la foudre éciateroit, Jc l'annonçai au miniftre MRPE la marine, peu de jours après mon arrivéc dans cette ile, & mes prédidtions ne fe vérifièrent que trop tôt : la guerre civile entra dans l'ile avec les ditientions politiques ; les partis s'embrasèrent des feux du climat &c en vinrent aux mains ; le fang n'a pas cefle depuis de couler par torrens, Le rapporteur de votre commiflion vous a peint les horteurs dont Saint-I Domingue a été le théitre; il vous les a retracées avec cette vigueur de pinccau & ce talent qui, lepuis long-tempe l'ont fait compter parmmi nos meilleurs prateurs : je ne recommencerai pas cé qu'il a fi parlaitement chevé, Les maux vous font connus, iis font à leur comble; mais quels en feront les remèdes ? J'avoue que ceux qui vous ont té jufqu'ici préfentés par les différens opinans, ne m'ont cas paru efficaces. Le premier 2 fans doue, & Je plus preffant, cft le rappel u Robefpierre des Antilles & de fcs complices. Comment lonc l'opérerez-vous ? Vous contenterez - vous de rapporter a loi du 4 pluviôfe, qui autcrife le Direatoire à envoyer es commiffaires dans les colonies : la Confitution vous onne inconteflablenient Ce droit; vous devez l'exercer dès e moment. Mais une fois cette loi rapportée, le Dircétoire e pourra envoyer d'autres agens, Tant micux, mille fois ant mieux, diza unc foule d'entre vous, & je fcrai de leur vis. Mais, dans cet interrègne, 2 par qui fera gouverné SaintDomingue ? fous quclle autorité ploieront les partis qui la échirent? : ne verra-t-on pas fe renouveler avec plus de treur les combats entre les couieurs, ou même entre les ifférentes armées noires? la colonic toute entière ne deDifoxrs de Villaret-Jeyeufe, A8 ant mieux, diza unc foule d'entre vous, & je fcrai de leur vis. Mais, dans cet interrègne, 2 par qui fera gouverné SaintDomingue ? fous quclle autorité ploieront les partis qui la échirent? : ne verra-t-on pas fe renouveler avec plus de treur les combats entre les couieurs, ou même entre les ifférentes armées noires? la colonic toute entière ne deDifoxrs de Villaret-Jeyeufe, A8 --- Page 10 --- la proie de T'Anglais Oll d'une viendra-t-elle pas rapidement asarchie encore plus complète. le Di Je conviens, d'un autre côté, que pendant lumières un meiileur & plus de reétoire n'aura pas fyfemc des dangers à le charges iur les colonies, je'n'apperçois que de nommer d'autres agens qui ne vaudront peut - étrc pa mieux ceux dont les crimes vous ont été fi éloquemmien Riendi à cette tribune ; les précautions mêne 2 & le notre collègue Tarb conditions d'éligibilité propofées par Vous re ne mc raffurent pas entiérement, à beaucoup prés. commanderez au Directoire de choilir de Houscauxagen*) parm des hommes connus par leurs talens & leurs vertus 3 mais ceu lont déja fi indignement trompé en lui furprenant qui nomination de Sonthonax & de fes complices, ne le tromp ront-ils pas encore? nouvelle commiffion qu'il faut envoye Cc n'eft pas une T'ignorance des localités & d'un pays à Saint-Demingue: du encore ; l'ivrefe d'un fi gran différent nôtre, J'égarera pazagé à de G énormes diftarces entre cinq in pouvoir,, dividus, les divifera bientôt. Avez-vous oubiié que la guer de la Vendée ne fit que fe rallumer davantage pendant déibérer qu' & multiplia les proconfuls, qui employoient à à la fageffe &c K difputer, le temps deftiné à agir? C'eft Tefprit ferme & conciliateur d'un général habile, revêtu grands pouvoirs, & entouré d'une force impofante, que yo avez dû Pextinétion de ce grand volcan politique. la Ve Ce que VOLIS avez fait avec tant de fuccès pour déc, pourquoi ne lc tenteriez-vous pas pour Saint-Domingu: e Saint - Domingue eft auffi une Vendée à reconquérir; cft dévaitée par le double Aléau dc la guerre civile & la guerre étrangere; Ce n'eft que Far la force des arines Tl'énergie méiée à la douccur &à la clémence, que vo par à la foumettre. Là règne aufi, parmi lcs no parviendrez les mulâtres lc fanatifme de la licence, comme le fai & dans n0S tifme nobiliaire & religieux régnoit départemne de l'Oueft. par le double Aléau dc la guerre civile & la guerre étrangere; Ce n'eft que Far la force des arines Tl'énergie méiée à la douccur &à la clémence, que vo par à la foumettre. Là règne aufi, parmi lcs no parviendrez les mulâtres lc fanatifme de la licence, comme le fai & dans n0S tifme nobiliaire & religieux régnoit départemne de l'Oueft. --- Page 11 --- X J'oferai le dire, citoyens ropréfentans, &c je vous pric de attentivement cette allertion : jufqu'a la paix générale, peler puille convenir à iny a qu'im régime qui mettre les malheureux ieftes cn a EDMATES il n'y qu'iun qui puilfe des' il n'y en a blancs à labri des poignands nègress délendre ceux-ci de leurs propres fureurs: TE qui puille de l'incendic les débris des en a qu'un & qui des puille habitations; préferver il n'y en a qu'un qui puiffe proprièés obliger lcs noirs à reprendre leurs travanx 5 iin'y en a qu'un eft qui pniffe les réaccoutumer, non pas à l'efclavage qui irrévocablement détruit, & quc vOus nc rétablirez jamais 2 mais à la fubordination & à l'obéiffance; il n'y en a qu'un puifle arrêter les progrès des Anglais, toujours maitres d plis bcaux quartiers de cette colonic: c'eft le régime militaire. Saint-Domingue eft une place alliégéc; il faui donc la déclarer en état de fiége pendant la guerre, s militaires. & remettre Si ainfi tout le pouvoir entre les mains des chefs n'avoit un genéral aufli fage & aufi ferme que Rochambeau eu les mains liées par les commifaires; fi, pour prix E fes confeils & de fon zèle, il n'avoit pas été arbitrairement defitué par eux, la paix feroit peut-être aujourd'hui rétablie dans Saint-Domingue. Je crois déja entendre les objedtions. On aliéguera peutêtre la Confitution. La Conftitution eft dans mon COeLtr 5 fais qu'elle doit être notre règle uique: mais la Conftije à la mefure que je réclame. Ne tution ne Soppole point employée, cette mefure, dans cclles de l'avons-nous pas déja menacées l'ennemi ou nos propres places qui ont été par des troubles inteltins : N'avons-nous pas vu , pendant par toute l'année demière, huit à dix de nos départeprefque de la ci-devant Bretagne & de la ci-devant Normandie mens étatde Quelques-unes des principales viiles du. en font-elles fiéee? encore.? Comment donc ne pourtionsmidi n'y pas ce nous nous permettons même nous pas aux Antilles que lintérêt général le dans lc fein de la République, de lorfque la Conftitution, ne nous, commande? La lettre & T'elprit 'année demière, huit à dix de nos départeprefque de la ci-devant Bretagne & de la ci-devant Normandie mens étatde Quelques-unes des principales viiles du. en font-elles fiéee? encore.? Comment donc ne pourtionsmidi n'y pas ce nous nous permettons même nous pas aux Antilles que lintérêt général le dans lc fein de la République, de lorfque la Conftitution, ne nous, commande? La lettre & T'elprit --- Page 12 --- autorifent-ils pas d'ailleurs à Créer pendant ia guerre dans'les colonics un régime particulier ? La preuve en eft que pendant la guerre la Conftitution les prive de toute ailemblée pablique, de toute repréfentation, & de tout droit de leurs ionétionnaires publics. Une fois CC principe admis 2 j'en fais découler, comme d'une fource féconde, tous les confervateurs de nos colonics. moyens A fon arrivée dans ces contrées > avec des pouvoirs étendus, tels à-peu-prée ceux que Hoche a eus pour finir la guerre de la TETRE & avec des forces impofantes, le général choifi par le Direétoire pourra faire une mation pour ordonner à chacun de fe remettre en proclade fes propriétés, & aux nègres de reprendre jouiffance leurs travaux. Il promettra & garantira à tous liberté, falaire honnête, amniftie & proteétion, pouryu qu'ils rentrent à l'inftant dans leurs ateliers, 2 ou ils feront, non pas fous les caprices & le fouet d'un maitre, mais à l'ombre de la loi. Il commandcra un défarmement général dans tous les lieux qui ne font pas menacés par les Anglais 2 il remettra Jes armes dans des nains. sires, dans ceiles des hommes qui ont le plas d'intérêt au retour de l'ordre & de la tranquillité, Si les armées noires, égarées par des chefs ambitieux, par des fiuggeftions perfides ou par des habitudes perverfes, refufoient de fc rendre à la voix de la perfinafion, la force feroit dé. ployée contre eux, comme elle l'a été contre les Vendéens & les Chouans infoumis. Les moyens doivent être les mémes, vigueur & clémence. Au refte, il ne m'appartient pas de tracer ici les inftructions que le Pouvoir exécutif devroit donner au générai auroit fa confiance : j'ai feulement voulu vous ma penlée 2 & vous faire entrevoir tous SEERs les avantages qui pourroient réfulter des vues que je propofe pour la pacification de Saint- Domingue. Si ce plan étoit habilement cxécuté, la culture feroit de fuite remife en aétivité. Les nègres, foumis à une police févère, mais jufte, reprendroient l'habitude du travail, 2 perduc aul milicu du tumulte des camps 'ai feulement voulu vous ma penlée 2 & vous faire entrevoir tous SEERs les avantages qui pourroient réfulter des vues que je propofe pour la pacification de Saint- Domingue. Si ce plan étoit habilement cxécuté, la culture feroit de fuite remife en aétivité. Les nègres, foumis à une police févère, mais jufte, reprendroient l'habitude du travail, 2 perduc aul milicu du tumulte des camps --- Page 13 --- & des produits du pillage ; la colonie renaltroit pen-l-peu de fes cendres & de fes ruines ; & pendant cet apprentilage de la liberté fagement donnée aux nègres, vous prépare- des riez des lois propres à concilier leurs intérêts avec ceux l'étendue propriétaires, & à les faire jouir à la paix de toute des droits que peut Jeur aflurer la Conftitution. Et qu'on fera de ramener ne vienne point prétendre quil impofible hommes abrcuvés au devoir & au refpect des delanarchie propriétés ces leur a appris trop long-temps des poifons qu'on fera à confondre avec la liberté. Non, rien ne impotible dif de françaifes bien choifi & bien avec un corps Ne difoit-on troupes pas aufli il y a trois ans que nulle cipliné. les cent à cent cinquante mille force ne réprimeroit jamais avoient. anarchiftes qui, pendant la tyrannic révolitionnaire, &. à vivre été accoutunés à dominer par-tout en France, font de brigandage & de vexations ? La loi a parlé; que faifeurs devenus tous ces prédicateurs de grouppes, tous ces d'ind'infurredions, tous ces gardiens de fcellés, cette foule quifiteurs révolutionnaires ? Ils ont repris chacun leur métier, la pailibles, & même & font, pour plupart, aujourd'hui honteux de leurs excès. bientôt auffi dans leurs Commandez, & les nègres feront vexation &c atteliers, où la loi les protégera contre toute Ils fentiront lintérêt de la Francé, contre toute tyrannie. que l'emploi de leurs leur intérêt propre, réclament également puiffe bras,, & quil faut bien qu'ils travaillent pour qu'on lcs nourrir. Ils fe réconcilieront avec les anciens propriétaires, & des &: ceux-ci fe les attacheront par de bons traitemens bienfaits. Les colonies font, dans notre politique moderne, des manulactures exploitées aul profit de la métropole: elles exige-, ront fans doute "encore long-temps un régimé particulier de leurs atteliers; mais Ce régime peut n'avoir rien pour contraire à la Conftitution. N'avons-nons pas aufli un régimc particalier fur nos Rottes, dans nos armées? n'y exiftetil pas une police mille fois plus févère que dans nos de bons traitemens bienfaits. Les colonies font, dans notre politique moderne, des manulactures exploitées aul profit de la métropole: elles exige-, ront fans doute "encore long-temps un régimé particulier de leurs atteliers; mais Ce régime peut n'avoir rien pour contraire à la Conftitution. N'avons-nons pas aufli un régimc particalier fur nos Rottes, dans nos armées? n'y exiftetil pas une police mille fois plus févère que dans nos --- Page 14 --- villes? les pcinics n'y forit-eiles pas plus fortes en railon de finites terribles que pourroit y cntainerfimpunité du moindre délici en fora de même pour un pays oû trente à qua. rante mille blancs auront à diriger quatre à cing cent miile negres. T1 eft LII dernier moyen auxiliaire de ceux que j'ai déja indiqués pour la reflauration de nos colonies; il ef ptovoqué par la juftice aitant que par la politique: c'elt le zappel de tous cour des clons qui, depais que la guerro civile a éclaté, ont abandonné Saine-Doringue. Je 1c, fera pas au Confeil l'injure de fappofer qu'i ait pu fonger un inflantà lcs sunir d'avoir fui une mort certaine, & d'avoir ifafpedt de Jours' propriétés embrafées, cherché une retraite momentanés dans des pays plus tranquitles. Le Direéoire a fars doute déja fenti lui-même le icardale da meffage qu'il vous a adreffe à cê fajet. CA inellae, citoyens.r repréfeuntans, jaime à le croire, cft une farpife q'ii jui a été faite; il eft l'ouvrage de quelques agens très-fabaltemes jaifant un. demnicr effort pour étendre un voile oficjeux fur ies forfaits de Sonthonax, & qui ont cherché à faire fanctionrer par le Corps légifarif la proicription prononcée d'avance contre des milliers d'infortunés. dont le crime cit de ne pas s'étre laillé brâier avec leurs habitations. C'eft à moi plus qu'à perfonne à élever la voix en lour faveur, parce que je fuis le témoin du courage & du dévouement avec lelquels ils cherchèrent à prévenir les défaltres de la colonie. Je les vois encore épuifés de fain, de foif, de fatigue,. & toujours combattant en héros repoaffer des armées noires qui venoient briler le Cap. L vois Sonthonax contemplint l'incendie qui dévoroit cette ville, avec autant de piailir que Néron en goûtoit aul fpectacle de Rome embrafée. Coux pour qui j'implore vorre humanité, font ceux qui ont échappé à ces Aammes; ce font leurs femmes, leurs files, qai, après avoir erré fur run fable Brilant, à travers les rochors, pourfaivies par les nègres, venoient à moi bord chercher uin afyle & des contemplint l'incendie qui dévoroit cette ville, avec autant de piailir que Néron en goûtoit aul fpectacle de Rome embrafée. Coux pour qui j'implore vorre humanité, font ceux qui ont échappé à ces Aammes; ce font leurs femmes, leurs files, qai, après avoir erré fur run fable Brilant, à travers les rochors, pourfaivies par les nègres, venoient à moi bord chercher uin afyle & des --- Page 15 --- 11' alimens; ce font clles que j'envoyois chercher fitr le rivage, éplorées, semblant d'éprouver le fort de' celles de leurs compagnes qui avoient été enievées par les nègres 2 & qui étoient devénues le jouet & les viétimies de leur brutalité. En vous propolant de les déclarer émigrées aindi que leurs époux, O1l n'avoit pas caiculé l'époque à laquelle ce metlage feroit difculé dans le Conieil. Citoyens repréfentans, venez aul fecours des colonies eil leur rendant leurs habians, cil rendant les.culivateurs à leurs aticliexs. Préparez la reftauration denotte marine cn fauvant nos coloniess brifez le jong affreux dont Sonthonar les a accablées. Le 9 thermido: n'a pas cncore brillé pour elles; elles ont encore leurs armées revolutionnaires, leur démagogie & leurs tyrans. Qac ces tyrans tombent avjourdhui à votre voix. J'appuie le projer de Vaablanc : mais je demande qu'en rapportant de fuite-la réfolution par laquelle vous avez autorifé le Direétoire à enyoyer des commiffaires à SaintDomingue, vous déclariez cette ile en état de fiége jef qu'à la paix; que vous décrétiez une amnifie générale pour tous les noirs qui rentreront dans leurs attcliers, le rappel de tous les culons, l'envoi d'unc force impofantes. 1 / & que le général qui ira commander à Saine-Domingue foit chargé à fon arrivée d'annoncer ces meluires par une proclamation. Je demande en outre que la défenfe d'envoyer des miflaires à Saint-Domingue, foit étendue à HIELAELSREE & à celle de la Réunion. Je faifis cette occalion pour leur voter des remerciemens, de ce qu'elles ont fir fe conferver pour la France, & repouffer de leur fein les Aéaux de SaintDomingue. Elies peuvent déformais être tranquilles : leur exiftence & leur profpérité font fous la fauve-garde de votre fagcffe. a DE LIMPRIMERIE NATIONALE Frairial an 5, --- Page 16 --- --- Page 17 --- R A PPO R T ET PROJET DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉS AU CONSEIL DES CINQ-CENTS PAR C H. TARB É, DÉPUTÉ DU DÉPARTEMENT DE L'YONNE, AU.NOM DE LA COMMISSION DES COLONIES, SUR les moyens de rétablir P'ordre à S. Domingue. Séance du 16 prairial an V. CITOYENS REPRESENTANS, La commiflion que vous avez chargée d'examiner les diverfes mefures qui vous ont été propofées pour le rétabliffement de T'ordre à Saint - Domingue, ne s'eft point diflimulé que la natute de VOS forctions vous la.foit peu de moyens d'v contribuer aétivement, puilque toutes les mefures d'adminiftration & de gouvernement appartiennent exclulivement au Pouvoir exécutif, A --- Page 18 --- --- Page 19 --- C E797 L133 2 --- Page 20 ---