--- Page 1 --- --- Page 2 --- S C - : a - a8 RIFTED Jobm Carter Groton. --- Page 3 --- --- Page 4 --- HPC. D.2. --- Page 5 --- w:1.@4qudso sus lonq ue der principuus Cucu cmeus el. Pam 1798 2-6. Rapp 2bYh, pue Co UrJ ett fu 1748). 1 .Tableuu cle la vedllelirnoe 4 dl udriin Jicolar Latalle.t A 1793) S.piologue Cu Ireler deaxegor, geun de or Borungue g-g.lurdont thonax e Powerc. .Cn 1798 16.Repowc de Pinelemat. Deptito de dr Domi ingue te 1797 --- Page 6 --- --- Page 7 --- 12. DIALOGUE DÉPUTES, ENTREDEUX COIILOUES DE erKreVES EN PRÉSENCE GITOYENS, ET DE PLUSTEURS Nationale lifne de la féance du foir de L'Affemblée A Novembre. Le Samedi 13 h O C U T EU R $ : INTERL Bailliage Député du ci-devant M. AXTHOINE, de Saarguemines-, Député de Saint * Domingue. M. DE GoUx, M. A N T H O I N E. M. DE Goux que je fuis J'xrThomeur de prévenir de ce mois, au Comité état de rapporter lundi 15 en de M. DE LA LUZERNE, la dénonciation des Rapports, fi cela lui convient. M. D E GoUx. Monfieur! limagine que yous Sr cela me convient, P'activité avec laquelle je n'en doutez pas, d'après SIX MOIS. Dès long-temps follicite ce rapport DEPUIS vouliez pas le faire, & déjà je croyois que vous ne plaintes de la DÉpuai fois porté les j'en plufieurs Préfident de votre Comité. I TATION au M. A N T HO I N E. n'eft pas ma faute ; mais c'eft AH! Monfieur, ce A Sr cela me convient, P'activité avec laquelle je n'en doutez pas, d'après SIX MOIS. Dès long-temps follicite ce rapport DEPUIS vouliez pas le faire, & déjà je croyois que vous ne plaintes de la DÉpuai fois porté les j'en plufieurs Préfident de votre Comité. I TATION au M. A N T HO I N E. n'eft pas ma faute ; mais c'eft AH! Monfieur, ce A --- Page 8 --- (:) M. BARNAVE m'a dit que le Comité colonial ne que l'on fuivit cette dénonciation. vouloit plus que M. DE GoUx. Monfieur, que M. Barnave fe foit exJE doutc, trop le Comité pliqué en ces termes, & je refpeéte permis fuppofer qu'il fe foit jamais Colonial, pour folemonct de r'Aflemblée NaD'ANNULLER UN DÉCRET avril dernier, décret qui auroit tionale. rendu le 25 cette - a fon entiere exécution, fi depuis épodéjà reçu de vous les audicnccs que que J'AVOIS PU OBTENIR je n'ai ceffé de réclamer. M. A N T I O I N E. LE motif de M. Barnave me fembloit pourtant trèsIl craint que le jugement de M. de la plaufible. n'esccite de nouveaux troubles à Saint-DoLugerne aninguc. M. D E G oUx. Monfieur, augmente les doutes CETTE explication 2 j'avois conçus d'abord fur l'opinion que vous prèque à M. Barnave. Si M. de la Luzerne étoit AIMÉ, tez les habitans de la Colonic, fi même il CHÉRI de tous crainavoit QUELQUES APPROBATEURS, on pourroit y à intervenir n'augmentit les moudre que le jugement intéreffante vemens fâcheux qui ont agité cette partie lui de F'Empire; mais quand un Miniftre réunit contre TUNANIMITÉ des réclamations de trois grandes Protoutes les Paroiffes ENSEMBLE & SÉvinces; quand de le DÉPARÉMENT ordonnent à leurs Repréfentans CHÉRI de tous crainavoit QUELQUES APPROBATEURS, on pourroit y à intervenir n'augmentit les moudre que le jugement intéreffante vemens fâcheux qui ont agité cette partie lui de F'Empire; mais quand un Miniftre réunit contre TUNANIMITÉ des réclamations de trois grandes Protoutes les Paroiffes ENSEMBLE & SÉvinces; quand de le DÉPARÉMENT ordonnent à leurs Repréfentans --- Page 9 --- - (3) elles répetent fans ceffe à PAffemblée NONCER; quand de Pordre dépend du fuccès Nationale que le retour croite demandes, vous fentez que je ne puis de leurs M. Bamave, a vu de fes yeux que celui qui, comme ait craindre un toutes ces malédiétions originales , pu la SATISFACTION follicitée SI VIVEMENT inftant que TROUELAT Saint-Domingue. On par Saint-Domingue de que la Colonie pourroit préfumer avec plus juftelle aflez de cas blofféc qu'on ait fait peu eft juftement ne lui avoir pas ende fes nombreux GRIEFS, pour & accordé la faveur d'en examiner l'importance, 2 core fur leur atrocité. Au furplus, PAffemde PRONCNCER lorfqu'elle a blée Nationale a DÉCIDÉ cette queftion des Rapports la DÉNONCIATION renvoyé au Comité pour lui faite par les Députés de Saint-Domingue, DANS LE PLUS BREF DÉLAI, & ce en rendre compte y a près délai n'a été que trop prolongé 7 puifqu'il de SEPT MOIS que le décret a été prononcé. M. A N T H 0 I N E. Monfieur, SUIS - JE PRÈT 2 graces aux exAussi, bien voulu me remettre de toutes traits que vous avez faPieces juftificatives, & qui ont fingulierement vos les difficultés que je fais ne viencilité ma befogne 5 L'Asnent que de la crainte ou JE SUIS D'ENNUYER SEMBLÉE, M. D E GoU Y. Monfieur, qu'un rapport rédigé par vous, JE crois-, vous a occupé & AVEC SOIN, fans doute > puifqu'il d'ENNUIS SEPT MOIS, ne portera avec lui aucun principe A 2 Pieces juftificatives, & qui ont fingulierement vos les difficultés que je fais ne viencilité ma befogne 5 L'Asnent que de la crainte ou JE SUIS D'ENNUYER SEMBLÉE, M. D E GoU Y. Monfieur, qu'un rapport rédigé par vous, JE crois-, vous a occupé & AVEC SOIN, fans doute > puifqu'il d'ENNUIS SEPT MOIS, ne portera avec lui aucun principe A 2 --- Page 10 --- (4) mais quand cela devrcit artiver, j'aurois Phonneur de obferver que nous ne fommcs pas ici pour nos vous qu'auicune des affaires que nous traimenus plaifirs 5 mais toutes devientons NE SONT AMUSANTES, PAffemblée que Nationale, du nent INTÉRESSANTES pour des moment qu'elles ont pour objet le SOULAGEMENT dont nous fommes les Repréfentans. Or je Peuples, fle foulagement d'une Colonie vous demande premier des atrocités dont elle n'eft pas lc JUSTE CHATIMENT n'eft pas ic 2, pendant quatre ans, été LA VICTIME; le redreffement de tous les griefs que corps TARDIF de reprochent à M. DE focial & nombre Citoyens, MARBOIS, ,-à M. de la MARLA LUZÈRNE, à M. de de la LéDELLE, & qu'ils ont droit d'attendre de l'équité qu'elle a acordécs giflature? Les audiences NOMBREUSES affaires de Marfeille, de Nimes, de Montauban, > aux plaintes des plus PETITES de Nancy, aux MOINDRES entendra avec Municipalités, nous garantifient qu'elle intérêt Thiftoire des malheurs de la PLUS GRANDE,de IMPORTARTE, de la plus PUISSANTE des Cola plus comme j'ai déjà eu T'honneur de yous lonics. Et puis, cette le dirc, fon décret du 25 AVRIL A JUGÉ quefRÉFERE, & vous devez, je tion. La députation s'y crois, vous Y conformer. M. A N T H O I N E. Je n'ai rien à objeéter à Ces argumens, > & je comauffi-tôt que vous aurez ENmencerai mon rapport d'en OC GAGÉ PAMlemblée Nationale A M'ORDONNER cuper le. Comité, lonics. Et puis, cette le dirc, fon décret du 25 AVRIL A JUGÉ quefRÉFERE, & vous devez, je tion. La députation s'y crois, vous Y conformer. M. A N T H O I N E. Je n'ai rien à objeéter à Ces argumens, > & je comauffi-tôt que vous aurez ENmencerai mon rapport d'en OC GAGÉ PAMlemblée Nationale A M'ORDONNER cuper le. Comité, --- Page 11 --- (3) M. D E Gou Y. Monfieur, & je ne puis JE tombe de mon haut, détermine à mc tenir plus deviner QUEL MOTIF vous à un de Comment! vous propolez un pareil langage. depuis 18 mois, n'a pas quitté vos collegues qui, & doit èn connoitre toutcs T'Affemblée Nationale > & de commettre linles formes, de les violer toutes,. à elle pour la prier novation abfurde de s'adreffer de faire rapport à un d'enjoindre à un de fes membres déjà lui a éiéfoumife, de fes Comités d'une afaire qui renvoyé le 6 dont elle a 1 par un décret folemnel, il faudroit que je dice Comiré!.. a Mais oul biep rapport cettc idée baroque 2 fulle bien naif d'adopter le fens ! Voulez-vons dupe de, ne pas en pénétrer feul exemple à T'appui bien me citer, Monfeur 1 un vous me donnez liz du confeil anti-contitationcl que des Comités ont - ils Depuis quand les Rapporteurs pour lui faire tcl Ou befoin d'un ordre- de PAMembléc font ignorés jufqu'au tel rapport : Les Rapporteuts tribune pour s'acquitter du jour oi ils montent à 'la la confiance de DEVCIR qui leur a été impofé par de laffaire à eux de RENDRE COMPTE leurs collègues, Nationale. renvoyée par L'Affemblée du Miniftre dè la Marine, au non LA dénonciation entiere & de nos COMMETde la DÉPUTATION tout difcuffion très-vive & TANS éleva, le 25 avril, une le Le décret qui la fuivit prononga très- prolongée. & rapport DANS ,LE PLUS renvoi à votre Comité 3 duré pius de SiX DÉLAI. Ce court délai a COURT Nationale. renvoyée par L'Affemblée du Miniftre dè la Marine, au non LA dénonciation entiere & de nos COMMETde la DÉPUTATION tout difcuffion très-vive & TANS éleva, le 25 avril, une le Le décret qui la fuivit prononga très- prolongée. & rapport DANS ,LE PLUS renvoi à votre Comité 3 duré pius de SiX DÉLAI. Ce court délai a COURT --- Page 12 --- (6) MOIS. J'imagine, Monfieur 5 que vous ne l'étendrez pas d'avantage. LA retraite VOLONTAIRE d'un Miniftre nc change rien aux lois de Ia refponfabilité, & quand ce Miniftre a eu l'audace de SE FAIRE ÉCRIRE par le Roi une lettre d'APPROBATION pour couvrir fes délits; quand il a ofé fe permettre de NIER PAR ÉCRIT toutcs nos vous avez dans les mains les, inculpations 5 quand convaincantes QUE SES DÉNÉGATIONS SONT preuves auroit que SCN COMPLICE qui DES MENSONGES: 2 ilny refufer à une Colonie entiere de mettre ces pourroit fans réplique fous les yeux du Pieces juftificatives fous ceux de la NaMonarque abafé qui les ignore, déjà, & tion qui les attend depuis trop long-temps connoîtra tôt ou tard PAR L'IMPRESSION, & ces qui d'avantagepiecès, &: vos REFUS, fi vous y perfiftiez M. A N T H O I N E. changer d'avis. Js ne puis pas, Monfieur, M. D E G O U Y. IL eft inconcevable, Monfieur,que vous paroiffiez SI ATTACHÉ à une réfolution que vous n'avez prife que DEPUIS TROIS MINUTES 5 car cette converfation a commencé l'OFFRE que vous êtes venu me faire par landi prochain, 15 du courant, d de rapporter enfin Comité, l'affaire dont vous êtes chargé DEPUIS votre EEPT MOIS. M. Anthoine n'a oppofé que a A cette réplique 2 --- Page 13 --- - (7) fa retraite, & fon interlocuteur, refté feul au milicu d'un allcz nombreux auditoire, a vu avec fatisfaétion > LES DÉPUTÉS & les CITOYENS qui l'enque parmi individu de touroient, il ne fe trouvoit PAS UN SEUL l'avis de M. le Rapporteur >. M. DE Goux Qu'ox n'aille pas en conclure que ptétende élever le plus léger foupçon far la DÉLICAde M. ANTHOINE; cC Rapporteur a donné à M. TESSE IRR ÉSISTIBLE de fon IMDE LA LUZERNE une preuve TARTIALITÉ, en montant, le 21 feptembre dernier, à la Tribune de PAfemblée Nationale, & en s'y porDES DÉPUTÉS DE tant LUI-MÈME DÉNONCIATEUR Sart-DoMINGUE, aui nom du Comité des Rapports, dont il n'avoit reçu aucuns pouvoirs (1)- M. ANTHOINE n'ofera plus faire ce rapport-li, di- (I) venoit de lire Pépreuve de cette feuille. foit quelqu'un qui il le fera fans délai; car Au CONTRAIRE, lui répondit-on, ce s'il TARDOIT encore, ou qu'il ne le fit pas DU TOUT, inconteflablement qu'ily avoit un PARTI PRIS feroit prouver d'an MINISTRE, & de de mettre OBSTACLE au jugement DÉSOBÉIR formellement à un DÉCRET. Or un TEL PARTI jamais fans un motif PRÉPONDÉRANT, qui sirene fc prend SUR LE ment n'exifte point : donc M. Anthoine rapportera CHAMP. IRE, lui répondit-on, ce s'il TARDOIT encore, ou qu'il ne le fit pas DU TOUT, inconteflablement qu'ily avoit un PARTI PRIS feroit prouver d'an MINISTRE, & de de mettre OBSTACLE au jugement DÉSOBÉIR formellement à un DÉCRET. Or un TEL PARTI jamais fans un motif PRÉPONDÉRANT, qui sirene fc prend SUR LE ment n'exifte point : donc M. Anthoine rapportera CHAMP. --- Page 14 --- --- Page 15 --- 10. APP T EL A L'OPINION PUBLIQUE. Pavin: au v.(9y98./ --- Page 16 --- --- Page 17 --- E763 L6515 v2 --- Page 18 --- --- Page 19 --- --- Page 20 ---