--- Page 1 --- --- Page 2 --- --- Page 3 --- ni2 --- Page 4 --- --- Page 5 --- 2hg A IX, Chez Imprimeur la Veuve. du de: Roi. ;R ENE A D R 1759. CONSULIATION De M. Paeal 0 Roman, Avocats. COAD POUR LES ASSUREURS DU CAPITAINEFABRE ECONSEIL a du Procès des SOUSIGNÉ, fieurs Nicolas qui al vû les piéces Cognet & & Compagnie, &c Ville de Marfeille, Compagnic: 5 Négocians dc la. devant Commandant contre le Capitaine Fabre, ci-! Vaudreitil. le Vaifleau Le Marquis dé la EST D'AVIS; que cc Capitaine n'a preuve dont il a été chargé par la Sentence point du rempli Septembre 1750:; & que les piéces 23: tes, ne fervent qu'à manifefter lc fonds qu'ila produi. quil y a dans fa demande. d'injuftice Il faur d'abord obferver en fair; le 1749: les Défendeors que 14. Avril 3000, liv. par la médiation lignerent dc une affurance de pour le compte dis Capitaine feur Paul Bror 3 térêt aux faculrés & Eabrés for un quart d'inqui fc trouveroient marchandifes en pacotilles, chargées par le ficur Brots à la A --- Page 6 --- confignation de cc Capitaine , fur lc Vaidean quill commandoit, d'entrée de Marfeille à la NouvelleOrléans., avec permiflion de roucher au Cap. La Police de chargement eft du 3. Mai. 1749. fignée par le feul Capitaine 5 clle porte qu'il a ét6 chargé par Paul Brot, pour compte de qui il apartiendra. Le Capitaine toucha au Cap,le 5. Joiller 1749. & y laifla telles marchandifes quil voulur. Il en partit le 18. & arriva le 20. Août devant la Riviere de Mififlipi. Il prérend avoir échotiérle 28.; & far la nouvelle du prérendu naufrage s Bror 3 porteur de la Police d'atiorance, fit un délaiffement pour le' Capitaine le 20. Janvier 1750. Les Alareurs l'accepterent, croyant toutes choles habiles, promirent de payer dans trois mois le montant dc laffurance. Ils donnerent en même tems pouvoir de récouvrer & vendre les effets fauvés. Après le terme marqué > Brot ayant demandé le payement, on lc fic affigner le 28. Avril 1750. au lendemain, ricre un Notaire, pour récevoir la fomme,en juftifiant du chargé & de la perte. Il comparut avec les Affureurs 5 & donna pour juftification du chargé, la Police de chargement; & pour juftification de la perte, une Lettre du Capitaine du 30. Septembre 1749. datée de la Balize, qui elt fituée fur le bord & à Tembouchure du Mififipi. Lcs Affureurs opoferent le défaut de conformité de la Police de chargement avec celle d'affbrance, > Tone étant pour compte de qui il apartiendra, & l'autre pour compte du Capitaine Fabre : Ils réléverent encore la lignature du feul Capitaine , au bas de la Police de chargement, qui ne pouvoit faire foi en fa propre faveur. Ils ajouterent qu'une fimple Letd'un' Ire du Capitaine ne pouvoit êtrc Téquivalent . Lcs Affureurs opoferent le défaut de conformité de la Police de chargement avec celle d'affbrance, > Tone étant pour compte de qui il apartiendra, & l'autre pour compte du Capitaine Fabre : Ils réléverent encore la lignature du feul Capitaine , au bas de la Police de chargement, qui ne pouvoit faire foi en fa propre faveur. Ils ajouterent qu'une fimple Letd'un' Ire du Capitaine ne pouvoit êtrc Téquivalent --- Page 7 --- 9%0 Confular. Ils oblerverent enfin, que l'on. devoit encore joltificr de l'état. de toutes. les marchandifes que lc Capiraine avoic déchargées au Brot inlifta à. la: prétenduë légitimité del fes, Cap. o quant àce quils alliguenty ditil, 5 que le piéces 3 ne Fabres ayant touché au Cap-sya dechargé Capitai- la grande partie %es efets affurés, le fieur Brot leur plas tient què. cef-la une waine invention de leur: part. foeLe 30i Avili7jo) Brot, fous le nom de préfenta unc Réquéte. en payement des 3000. Fabre, liv. des affurances, avec intérêts ;9 & il pour fondement de fa demande, les communiqua Polices d'af- 3 furance & de chargement, la Lettre du du 302 Septembre 1749. avec... lAéte d'abandon Capitaine qu'il avoit fait, & qu'on n'avoit accepté que dans Telpoir d'une commanication nécellaire des Actes juftificatifs du chargement & du paufrage. Cc défaut de jaftification donna. lieu aux Afirreurs. de prendre le 12: Aoit 1750. des Leteres de refcilion envers lade'dacceptation qu'on leur avoit furpris. Brot fentit lui-même l'infuffilance de fcs & en produifit encore. quatre. Ce fot 1°, Un Piéces, de vente des effets fauvés 3 dont le net montant comptc alloit à 6817. liv. 2. fols. 2°., Un compre courant avec le Capitaine, qui, fuivant cette Piece lui avoic envoyé une Lettre de change de 6490, liv. 12: fols, avec 326 liv. 8.f. en piaftres. 3°, Une feconde Lettre du Capitaine, du 25. Juin 1750. écrite du où il avoit répaffé au rérour de la Loiiliane. Cap, Il dit à Bror, entr'autres chofes, qu'illui avoit écrit le 3'0. Janvier 1750. qu'il lui avoit, envoyé la Lettre de change 3 & qu'il faifoit dans cette Lettre le détail des marcbandifes fauvées : Il parle encore dc celles 3°, Une feconde Lettre du Capitaine, du 25. Juin 1750. écrite du où il avoit répaffé au rérour de la Loiiliane. Cap, Il dit à Bror, entr'autres chofes, qu'illui avoit écrit le 3'0. Janvier 1750. qu'il lui avoit, envoyé la Lettre de change 3 & qu'il faifoit dans cette Lettre le détail des marcbandifes fauvées : Il parle encore dc celles --- Page 8 --- * qu'il avoit laiffees at. : Capi daus fon rilacier La quatriéme Piéce fut une troifiéme Lettre du Gapitaine, écrite du Cap à Brot lc. 16. Juillet 1749-lors du rélâche, parlant des ventes quil avoit E faites; & il dic que G on le paye 5 il emploira le prix: pour- la Loiifiame. Il énonce encore diverles marchandifes qu'il avoit réfolu de.laiffer. a0 217X2 du En cet état, a été renduë la Sentencc. 23. les Septembre 1750. qui, avant-dire: droit fur toutes fins o conclafons des Parties sJans préjudice de leurs droits, ni attribution d'aucur nouveau 5 ordonne de que la Fabre jofifiera, en duë forme, dans trois mois s quantité des marcbandifes laifpfces au Caps faifant partie dé de la pacotille dont Sagit, : pour $ cefait, ou faute ce faire, étre dit droit aux Parties, dépens réfervés: deSi la Sentencc n'avoit dit. que de jufmifers ce vroit être toujours par bonnes Piéces; elle ajoute, micux exprimer fon intention $ en duë forme i pour titres réguliers, qui eft, que Capitaine par des. marchan- & hors de foupçon, la Ecr quantité difes lailces at Cap. Il ne foffit donc pas au Capitainc de faire voir qu'il a laiflé telles & telles marn'a laié que ccla; chandifes 5 il doit prouver qu'il n'a fans qu'il lui foit permis de dire 5 que cC. qu'il laifé au ce qu'il prétend n'avoir pas pas Cap,& fauvé du nauftages foit perdo. n'ait rien laiffé autre Voyons, s'il a prouvé, verfons enfoite, au Cap > que ce qu'il nous de faire voir qu'il a laiflé telles & telles marn'a laié que ccla; chandifes 5 il doit prouver qu'il n'a fans qu'il lui foit permis de dire 5 que cC. qu'il laifé au ce qu'il prétend n'avoir pas pas Cap,& fauvé du nauftages foit perdo. n'ait rien laiffé autre Voyons, s'il a prouvé, verfons enfoite, au Cap > que ce qu'il nous s'il n'a rien fauvé que ce qu'il dit. laiffé, fous Il a produit un état de ce qu'il a cffets vendus le pom de falture. On y voit les & les effets à Caftelveire, & à la Veuve Tardivi; Cet invendus , rémis aux fieurs Gras & Tardicu. & état eft faivi d'une atteftation de fon Ecrivain, de --- Page 9 --- 98t de fon 5 en ces termes : de deux autres Equipage, Fabre na point débarqué Certifions , gue ledit Capitaine a fom rélacbe aus Cap d'aucuns articles de fa pacotille mentionnés dans la St. Domingue que ceux qui font lui avons le préfente fature 5 en foi de quoi nous valoir figné en Ce préfent Procès-verbal > pour lui fervir o fera. 4 la nowvelle-Orlians ce 26: Novemque befoin Nitard, B. Michel b la Sale. bre 1749. Signés eft ridicule. La qualification de Procès-verbal Quelle autorité a l'Ecrivain & CCS deux autres, pour Piéce mériteroit ce nom : Il Dy a dreffer unc qui exrsjadiciire. ici, de leur part, qu'un témoignage tandis : Ils le dattent dc la Nowvelle- Orléans, , qu'ils l'ont évidemment donné qu'à Marfeille. Iiny ne ayent déviné à la Lotifiane, a pas qu'ils de l'Amirauté de Marfeille charlc RESLAN que lc Capitaine d'une preuve 2 pour laquelle geroit leur Certificar feroit néceflaire. en : déchargeant - Il eft vrai que le Capitaine devoit 2 prévoir que ce des marchandifes au Cap, lc mettre en pcine ; & il déchargement pourroit la vraic Mais ce auroit dà en conftater quantité. cette n'elt point à la Lotiliane qu'il devoit renvoyer la faire. preuve 5 c'eft au Cap même, quil à la devoit Lotiliane, non L'Ecrivain pouvoit-il fçavoir ce le perfonne autre de IEquipage, que plos que avoit débarqué au Cap? L'Ecrivain n'avoit Capitaine ligné la Police de chargement : Le feul Capitaine pas Tavoit lignée; & lui feul pouvoic fçavoir ce qu'il avoit chargé. L'Ecrivain, ni pcrfonne autre, n'avoit pi, ni dû tenir comptc au Cap des marchandifes d'Iofdéchargées par le Capiraine 3 qui n'avoit point feroit peéteur ; &. sily en avoit cu quelqu'un > ce donc lc compte qu'on auroit tenu au Cap, qu'il B Le feul Capitaine pas Tavoit lignée; & lui feul pouvoic fçavoir ce qu'il avoit chargé. L'Ecrivain, ni pcrfonne autre, n'avoit pi, ni dû tenir comptc au Cap des marchandifes d'Iofdéchargées par le Capiraine 3 qui n'avoit point feroit peéteur ; &. sily en avoit cu quelqu'un > ce donc lc compte qu'on auroit tenu au Cap, qu'il B --- Page 10 --- faudroit, produire,. & non, un; érat dreffé à la Loiiliane 2 ou plitrôt à Marleille, & certifié trois hommes qui, ne pouvoient Par, fouvenance, , d'un fait qu'ils auroient que dépoler, par pas poffible qu'ils cuffent été témoins vi.. & iln'e. que lc Capitaine auroit chargé oculaires dece. paravant 3 quoiqu'en fupolant quils plulieurs l'eullent mois auétoit. également impollible vd, il venus guils s'en Euffent * puilquil sagit d'un grand nombre foucles dc. diverfes qualités & de différences d'artileuis. Les.t trois hommes de lquipage.ne vapas avoir chargé au Cap leur mémoire de peuvent pour - en tendre un rémoignage précis, St tout.cela,: bi à la Loliliane, ni àMarcille. La date de la Nouvelle-Orléans cft faufle. falloit sy: renir, lc Certificar de ccs trois Car sil, auroir été fait le 26. Novembre. bommes ne peur pas s'allier avec la déclaration 1749.Oc faite ce faic Capitaine le 3. Octobre 1749. au Greffe par le fcil fupéricur de la Lotifiane, & énoncé du Condu préendu Confulat. Le Çapiraine au fol. 55 a laidé au Cap de l'Mle St; y diclates quil pacotilles, lefquelles lui Domingue une partie des dra, dicil, 2 la apartenoient 2 b dont il attendu préfente , la failure defdhites qu'il en avoit ziendu dont. TELi lui le retrait, 6 lautre pantec, ilasoit avec portera les partie invenduz, done il Ta-, Seutend réconnoilfances de ce gu'il avoit copie collationiée aux originaux. Si cogfgnis. eD queftion > certifiée par les trois hommes la facture IEquipage,avoir elle éréréellement drefléc à la de auroit fair partic dc CCS Lotifiane,. Capitaine récomnoilfances dont lc auroit parloit au Greffier ; & lc eu alors Loriginal en main. La date Capitaine feroir donc en antéricurç à la. déclaration du Capitaine : clle n'eft iée aux originaux. Si cogfgnis. eD queftion > certifiée par les trois hommes la facture IEquipage,avoir elle éréréellement drefléc à la de auroit fair partic dc CCS Lotifiane,. Capitaine récomnoilfances dont lc auroit parloit au Greffier ; & lc eu alors Loriginal en main. La date Capitaine feroir donc en antéricurç à la. déclaration du Capitaine : clle n'eft --- Page 11 --- d'environ deux moisaprès. Ilfaut conpourtant & fcs Certificateurs, font de venir que Capitaic, mauvais Faullaires. le aic réOn ne voit pas auffi, que Capicaine la facture mis au Greffier. de. la Nouvell-Orléans, ni en queftion, ni en origital,i par copie, 'aucune autre récomoilfance. deux fcules Piéces, Il a communiqué au procès c'eft à-dire les Certificats rélatives a cette facture, 5 du fieur Caftelveire, & de la Veuve Tardivy > qui auroient acheté partic des maichandifes déchargées L'un éft daté du 12. Juillet 1749. & au l'autre Cap. du 27. Juin 1750. Le Capitaine ne pour voit pas avoir le dernier,. lors de f déclaration il du 3. Odtobre 1749: & s'il mentoit, pour lun, n'étoit, pas plas (incere fervir pour les: l'autre. Certificats de ces. Et A quoi peuvent acheteurs du Cap, inconnus à Mar-. deux prétendus ccs piéces feroient legalifées, fcille : Quand même fuflenc comme elles devroient Têtre, pour fculement qu'ells le en dië forme : elles prouveroient les que Capitaine a déchargé au Cap vendués marchandites mais. mentionnées , puilquil les y auroit ccla ne dit pas quil n'en ait pas laiflé.d'autres. dc fonds fur les Puilque lc Capiraine fait tant un Certificats > il devoit au moins en raporter faire troifiéme fur les effets invendas, pour facture. dee drer les Certificats avec la prérendué de: troifiéme atteftation fe feroit plus approchée l'objer de la Sentence interlocuroire 5 parce qu'en fupolant qu'il n'y eut pas d'autres effers.vendus Tardivi que ccux attellés par Caftelveire & la Veuve dans les, (ce qui n'eft prouvé ) on trouveroit le aueffets invendus T: refte de ce que Capitaine roit laiffé, dee drer les Certificats avec la prérendué de: troifiéme atteftation fe feroit plus approchée l'objer de la Sentence interlocuroire 5 parce qu'en fupolant qu'il n'y eut pas d'autres effers.vendus Tardivi que ccux attellés par Caftelveire & la Veuve dans les, (ce qui n'eft prouvé ) on trouveroit le aueffets invendus T: refte de ce que Capitaine roit laiffé, --- Page 12 --- Mais quand il auroir 8 ces trois effets vendus, & invendus, atteftations, des hommes de fon avec celle des trois avancé, Car Equipage, il n'en fcroit pas plus déGirs de la Sentence pourjufifer en dic forme, 2 fuivant les déclaration lui 3 il auroir da raporter une lors de fon rélache, > par faite,8 avec ferment, au de dans lc Greffe de Cap, toutes les marchandifes qu'il auroir TAmirauté, & cette déclaration devoit êtrc foutenuë déchangées; gens de FEquipage, & autres perfonnes par les foi, apellées au déchargement; dignes de les Procès-verbaux, il devoit 5 ou, s'il aime mieux lc en faire dreffer un Licutenant, ou quelqu'autre Officier de par rauté, au Cap, qui auroir affifté au l'AmiLes articles débarquemenr. enfuite être vendas, atteftés ou invendus > auroient pû par les acheteurs, ou lcs d6. politaires : mais il auroir falla affurer l'érat du déchargement. commencer C'eft s par dont on auroit pû dépoler l'extrair cct état 7 Lotlifiane, pour vérifier cC au Greffe de la au lieu qu'on n'a faic qui auroit été perdu ; fances de ce quion avoit qu'y alléguer des réconnoif encore qu'en idéc. configné als Cap > qui n'éroicne Et quelles fcroient les conféquences dans le merce, fi fous prérexte d'unc comcher à un Port de fa routc permiflion de toufans aucune formalité, 2 un Capitaine pouvoir, difes qu'il lui débarquer telles marchanplairoit, & venir dire,après un naufrage récl, ou dc & tels effets, qui feroient commande, quil a perdu tels qu'il auroir pourtanr partic de CCux ne déchargés cn chemin ? Les Afurcurs peuvent pas faivre le démarches 3 il faur Capiraine 2 & éclairer fcs la lagelle de fes qu'elles foient légales 3 & que précautions, & la raifon qu'il cn rend & venir dire,après un naufrage récl, ou dc & tels effets, qui feroient commande, quil a perdu tels qu'il auroir pourtanr partic de CCux ne déchargés cn chemin ? Les Afurcurs peuvent pas faivre le démarches 3 il faur Capiraine 2 & éclairer fcs la lagelle de fes qu'elles foient légales 3 & que précautions, & la raifon qu'il cn rend --- Page 13 --- rend de fa conduite à la Juftice dans les occalions critiques, fupléat au défaut d'affiftance des Parties intérefTées. Elles feroient bien malheureules, , G un Capitaine en étoit quitte, avec quelques traits de plume de deux ou trois perfonnes affidécs , qui affirment fur un morceau de papicr cC qu'elles ignorent, & ne peuvent favoir. befoin d'uné Le Capitaine Fabre avoit encore plos juflification e dié forme , que. tout autre Capitaine; qui fc feroit trouvé dans le cas de déchargement en rouré, & de naufrage. La raifon en cft tiréé de la honteufe négative de Paul Brot $ qui fait avec ce Capiraine une fcule &c même perfonne $ & qui foutint lors de l'Aéte de comparition > qué le déchargement des marchandifes au Cap étoit une waine invention. Ce menlonge eft du 29 Avril 1750, tems auquel Paul Brot favoit parfaitement dans fon ame un fait qui s'étoit paffé neuf mois auparavant. Si le Capitaine à dénié tout déchargement , par la bouche de Paul Brot avec lequel il s'entendoit 3 quelles affurances ne doit-il pas donner, pour furmonter une jufté défiancé, lorfqu'il fc rerranché dans l'aveu de certains articles déchargés 2 Peut il de bonne foi fe Aatter, d'en impofer à la juftice par 1 un miférable chiffon quil a drellé, de concert avec fes trois folpects perfonnages : bien entendu avec eux: Encore, il ne s'eft pas Car dans la Faéture certifiée, qui fait proprement toute (a preuve , on ne voit point les articles de fa Lettre, écrite du Capà Brot le I 5.Juillet 1749. lors de fon réliche, qu'il dit avoir wvendus à cent pour cent de bénéfice 5 montant a la fomme de 2655: liv. 17.Jals 2. den. Ces articles ne font point cxC ages : bien entendu avec eux: Encore, il ne s'eft pas Car dans la Faéture certifiée, qui fait proprement toute (a preuve , on ne voit point les articles de fa Lettre, écrite du Capà Brot le I 5.Juillet 1749. lors de fon réliche, qu'il dit avoir wvendus à cent pour cent de bénéfice 5 montant a la fomme de 2655: liv. 17.Jals 2. den. Ces articles ne font point cxC --- Page 14 --- 1O pliqués dans la Lettre, ni ailleurs. Ils font fans doute. diférens de ceux vendus à Caftelveire & a la veuve Tardivy, dont les 2885. liv. 18. fols, & les autres prémicrs à montent a fols. 234: liv. I O, Dira-t-on, que, > foivant la même ccs articles concernoient une Commiffion du Lettre, & ne faifoient point partic de la Pacotalle Capitaine, : > dans cette fupolition, 2 il auroit toujours fallu Mais, ner une explication des mêmes dond'ou venoir la prérendué articles, pour voir, elle confiftoir ; G les Marchandifes Commillion 3 en quoi de la Commiflion, qu'on difoit être partic, de la Pacotille. n'éroient, Pas, en tour, ou en Car ce n'eft pas en difanc vaguement que la Pacotille & la Commiflion n'ont rien de commun, qu'on mérite d'en être cri : Ec fi, fous prétexte dc Commiflion, il étoit de faire en route des débarquemens de marchan- permis difes, fans aucune formalité; il eft aifé combien cette licence feroit abulive. Ec d'apercevoir une ve, que la prétenduë Compifion entroit dans preu- la Pacotille, c'elt que le Capitaine dir dans la me Lettre, que G on lui paye la moitié du mê. avant fon départ, comme on le lui a promis, prix il Lemploira ici pour la, Loisifiane. Or, G çavoit été réellement une fimple commiffion, lc fc feroit contenté d'en faire tenir le produit Capiraine à fon Commettant, > au lieu d'en détourner le à fon avantage. produir Après ccla, peut-on dire (éricufement, le Capitaine Fabre n'a déchargé au Cap, que ce que avance, 3 & qu'il a juflifé en dué forme de la qu'il. des marchandifis guily a laifées ? Les Papefarts quantité quil, lement une fimple commiffion, lc fc feroit contenté d'en faire tenir le produit Capiraine à fon Commettant, > au lieu d'en détourner le à fon avantage. produir Après ccla, peut-on dire (éricufement, le Capitaine Fabre n'a déchargé au Cap, que ce que avance, 3 & qu'il a juflifé en dué forme de la qu'il. des marchandifis guily a laifées ? Les Papefarts quantité quil, --- Page 15 --- it raporte', mériteroient punition, bien loin de s'attirer aucune créance. fier Quant de aux piéces qu'il a produires, * pour juftila ce qu'il.a chargé cn retrait au Cap, pour Lotifiane ; en les fapolant Cn duë forme, 2 elles feroient indiférentes, puilqu'elles ne touchent àl l'objer de la Sentence, 3 qui eft de fçavoir la point des marebandifes lailfees au Cap', & non celles quantité a- prifes. J qu'on y Ces Piéces font, 1o. La. quittance d'un Ferry pour un Capitaine Martin, du prix d'unc Piéce de vélours bleu, & de quatre caiffes de vin - cn dare du 13. Juillet 1749. Cette date.ne mufcars s'accorde point avec la Lettre da Capitaine, du du même mois, ou il difoit quil emploiroit pour 15. la Loinifane le produit des effets. vendus, en cas le lui domnat. L'emploi ne pouvoir donc. avoir quion. été fait auparavant. Lc Capirainc failoit même pas tendre, for la fin de fa Lettre, qu'il n'étoir cnfort difpolé à acheter au Cap, parce qu'il y avoic pas trop peu à gagner. La feconde Piéce eft une autré quirtance d'ua Jacques Torre pour le Capitaine valeur de cinq buftes de railins; aufli Brouquier, 2 de la tems auquel la Capitaine Fabre du I 3. Juiller, déterminé à acheter, & n'avoit n'étoit touché pas: le encore duit de fa vente. pas proLa troiliéme Piécc eft encor une d'un Delile pour un Levalfeur > du montant Quirtance de deux barriques de Taffia, en dare du 14. Juiller, toujours antérieurement à la Lettre du La quatriéme elt aufli une quirtance d'uri Capitaine, nommé Chemeau, du prix de cinq barriques de fel, en date du même jour que la Lettre. Mais en fu- le encore duit de fa vente. pas proLa troiliéme Piécc eft encor une d'un Delile pour un Levalfeur > du montant Quirtance de deux barriques de Taffia, en dare du 14. Juiller, toujours antérieurement à la Lettre du La quatriéme elt aufli une quirtance d'uri Capitaine, nommé Chemeau, du prix de cinq barriques de fel, en date du même jour que la Lettre. Mais en fu- --- Page 16 --- polane que le Capitaine eût reçu après fa Lettré, Targent qu'il attendoit, & quil.Tetr employé, le même jour, en barriques de fel, de même qu'au refte des prétendus retraits, il auroit aparemment la laiffé le. fel, poifqu'on ne le trouve pas dans police de chargement du. Cap:, aufli communilaillé la moitié du quée. On aura également vélours, puifque la police ne dit qu'une démi-piéce. facCela étant, pourquoi produire la prétendué des marchandifes achetées au Cap, & y dire ture ont-été chargées, en énonçant la piécc en-. qu'elles avec les entiéres de fel; tiere de vélours: 2 barriques tandis le connoiffement en retranche une parque. tie 5 & que tout ce prétendu chargement, qu'on dans la faéture à1216. liv. i o. fols, n'iroit, porte fuivant la Police, qu'à 743- liv. IO. fols. Cette différence fert pourtant à faire voir,' combien on doit compter fur les allégations du peu combien il eft embarrallé dans fcs Capitaine ; réfulte a beaucoup plus idécs. Il en encore, qu'il fcs Piéces inLailfe au Cap, qu'il ne le dit avec formes & contradidtoires. l'exécution de Après tour > qu'importe, pour Tinterlocutoire dont il sagit, de favoir ce quele Capitaine a chargé au Cap? il doit feulement faire aparoir, au vrai, ce quil y a laiffé. Ces termes indéfinis de la Sentence, la quantité des marcbarle rifque avoit difes lailfees au Cap, décident, que avoir cellé au Cap, pour. les marchandifes qu'on retrait, y débarquées. Si celles qu'on avoit prifes en avoient été fubrogées aux autres 2 & faifoient, a cet égard, une continuation du rifque i la Sentence auroit parlé encore de la confiftance des retraits 9 n'en a rien dit. Et les Soullignés au licu qu'elle eftiment le rifque avoit difes lailfees au Cap, décident, que avoir cellé au Cap, pour. les marchandifes qu'on retrait, y débarquées. Si celles qu'on avoit prifes en avoient été fubrogées aux autres 2 & faifoient, a cet égard, une continuation du rifque i la Sentence auroit parlé encore de la confiftance des retraits 9 n'en a rien dit. Et les Soullignés au licu qu'elle eftiment --- Page 17 --- eftiment, que la fubrogation n'a pas lieu en ce cas 5 que l'affurance far une marchandife, ne peut, fous quelque prétexte que ce foit, être tranfportéc for une autre, fans l'aveu de T'Affureur, & par le feul fait de l'Aluré; ce qui démontre encore mieux l'ipatilité des piéces, qui regardent le chargement fait au Cap. Ainfi le Capitaine refte toujours avec l'indigne Certificat des trois de fon Equipage, pour toute preuve. En leur failant dire, quil na point dé barqué d'autres articles de fa pacotille, il eft bien entré dans l'efprit de la Sentence > qui exige une preuve taxative, & exclulive ; mais il ne leur fuffifoir pas de l'écrire, ou de mettre leur pom au bas dc cC quun autre avoit écrit ; il falloit le dire en tems & lieu s en Juftice, avec connoiffance de caufe, & de concert avec d'autres témoinsinftruits & défintéreffés. i : Une fois qu'il eft érabli que le Capitaine Fabre n'a pas fatisfaic à l'interlocuroire'; ; la préfomption de droit eft, que ce qu'il dit avoir perdu dans le prérendu naufrage, avoit été laipé aus Cap. Cette préfomption clt la peine de fon dol; comme lc réfaltat de la Sentence. Veur-on fc convaincre, dans un coup d'ail, que la pertc eft imaginairc? il n'y a qu'a ter. La alluréc eft eftimée 14000 COTE pacorille En otant lc dix pour cent, du rifque de PAfuré, il refte 12600. Lc net montant des effets fauvés, fuivant le propre compte du Capitaine, eft de 6817. liv.; il faury joindre les 2885. liv. 1 8.fols des effets vendus à Caftelveire, avec les 234. liv. 10. fols de ceux vendus â la Veuve Tardivy, lc tout au Cap. On ne doit pas en féparer lc proD orille En otant lc dix pour cent, du rifque de PAfuré, il refte 12600. Lc net montant des effets fauvés, fuivant le propre compte du Capitaine, eft de 6817. liv.; il faury joindre les 2885. liv. 1 8.fols des effets vendus à Caftelveire, avec les 234. liv. 10. fols de ceux vendus â la Veuve Tardivy, lc tout au Cap. On ne doit pas en féparer lc proD --- Page 18 --- duit de la prétenduë Compmifion, qui eft de liv. 17. fols 2. den, C'eft un, article 2655, tant & trop importrop malqué 5 pour lc mettre à part, fur la Gimple parole du Capitaine, & à fon Faire entrer l'article dans la pacotille, c'eft profir, punit juftement le Capitaine de la frauduleofe inoblervation des formalités qu'il devoit remplir dans lc débarquement des marchandifes au Cap. Toutes ces Partics montent à 12593. liv. fols 2. den. On peut en déduire le montant des 53 retrairs fauvés, c'eft-à-dire 600. liv. 2. fols 6. den: Car on a déja obfervé, que fuivant la police de. chargement, les retraits chargés vont à 743. liv. 7. fols 6. den. on doit en détraire le prix des bultes de raifins, qu'on dit perdus, & qui valoient cinq 143. liv. 5.. fols.. Il n'y a donc que 600. liv. 2fols :6, den. à mettre en déduction. Il refte ainli X1993.liv. 2. fols 8. den. 5 & il ne manque que 606.liv, 17. fols 4-den. pour parvenir aux 12600. liv. Mais ce vuide eft bien rempli, & fort au-, deli, par le montant des effets invendus, failant partie des, marchandifes laiflées au Cap. Cc calcul doit exciter lindignation de la Juftice contre un Alfuré, qui a conftamment demandé dans toutes fes copclafions le payement de toutc Tafturance, fans. aucune détra@ion, comme fi_la Riviere. avoir rout englouti ; tandis qu'il en avoit. tout le -monrant en main, ou la plus grande tie , fuivant fon propre compte. Cen'eft que dans derniere t Piéce de fon fac, & dans fcs briéves obfervations, qu'il a fait une offrc 5 encore clle eft affés ablurde ; car il dit n'étre obligé que tir aux Afareurs. le produit de ce. qui 4 été derépar- fawvé. Il garderoit donc pour lui ce qu'il a lailfé au Cap, en avoit. tout le -monrant en main, ou la plus grande tie , fuivant fon propre compte. Cen'eft que dans derniere t Piéce de fon fac, & dans fcs briéves obfervations, qu'il a fait une offrc 5 encore clle eft affés ablurde ; car il dit n'étre obligé que tir aux Afareurs. le produit de ce. qui 4 été derépar- fawvé. Il garderoit donc pour lui ce qu'il a lailfé au Cap, --- Page 19 --- 9sb Ce partage feroit fort commode i5 $ mais on te fuivant TOrdonnance, faire délaillement d'une peuts tie, & rétenir l'autre.: : Etloffre abouciroit à être pat- furpayé d'environ une moitié en fos: srog S'il reftoit quelque doure far la prérenduë & G le montant des effets laiflés au Cap, n'alloit perte; pas aufli loin qu'on eft en droit de le on trouveroit dans le défant I de légitime préfumer, tion de la perte, de quoi difliper toute difficulté; juftifica- & l'on safirera, que quand même ili n'auroir rien ila éré-laiflé au. Cap, que ce que le Gapitaine avoue 5 la débarqué, ou au Cap, oit à la Lotiliane, toute marchandife. .; . Oa doit répondre ici à une objection que cle Capiraine pourroit faire; ; & qui: conlifte en ce la Sentence femble avoir : préjugé la vériré du nau- que frage. & de là perte d'une parcio des effers à la: Lotiliane 1 "en. failanr-dependgetks Jogemelc portés de-Proces, 3 de lévénementrde finferlacoioire. 0 Enforreique cet interlocutoire paroitroit deftinér àeonc tater la: vraie valeur desTeffers laifés asCap, former, avec le prix des feuls: effèts gue: le pour Gapitaine dit être fiuvésy latotale- dédochion quidoit être faite fur la fomme affurée. 0ov S I klut Supolé que: ild fieur Licutenant deutAmiraoné ait cre qu'il y avoit aflez de &de la : tenduc perte: : & dai prétendu preuve,18 natifrage, & pre. n'ait. : eu gu'une déluchionen vie silgaroir Gs5l fallu querle Capitaine l'edt misia portét" idcola falrel: & quililui cût préfenté fao cet'effers en duè forme dei lal vraié quantité dcs one'jufificamn mirchandites laillées au Cap: Dès que lelCapitaine deft en'dé. fauri"dé ce côré-li 5 il n'y a plus de régle pour fixcrla dédaction qud lc-Acar Licbtenane fcl b fe l fallu querle Capitaine l'edt misia portét" idcola falrel: & quililui cût préfenté fao cet'effers en duè forme dei lal vraié quantité dcs one'jufificamn mirchandites laillées au Cap: Dès que lelCapitaine deft en'dé. fauri"dé ce côré-li 5 il n'y a plus de régle pour fixcrla dédaction qud lc-Acar Licbtenane fcl b fe --- Page 20 --- Et alors, 216 comme il n'y a plus lieus roit propofée de : calculer s ni de déduire, , il ne refte ni moyen, comme de raifon , que la prétendue qu'à préfiumer, rélide dans le furplus des effets laiflés au les Affureurs doivent être mis Er En cet état, hors de Cour & dc Procès. à réfuter l'objedtion Cette réponfe fert également l'abandon. i°. Cette actirée de Tacceptation : de En, effet, lorlque les ceptation eft conditionnelle. du chargé Affureurs offtirent de payer, en jultifiant les & de la perte, Paul Brot ne prérendit demander pas cette que juf Alloreurs foflent non récévablesà à fa façon, Jors de fa rification. Il en produilit une & il la communiqua comparition chez le Notaire ; de fçavoir, après fa Réquéte; enforte qu'il s'agit de récilion 1, fi elle eft fufffante. Les Lettres Royaux donc néceffaires impétrécs par les Affureurs, formalité. n'étoient 2°, Si l'acceptation que pour remplir la récevoir ablolué, la Senformoit une fin de non fur auroit fait droit, au licu dinterloquer tence y & de conferver tous les droits relpedtifs le tout,. Quand même le fieur Licutenant des Partics. 39. T'abandon & lacceptation devoient auroir; penls que voulu dumoins avoir àl'exception fublifter, il a effets égard laillés frauduleofcdes Afarçurs, au fujet des Paul Broc ment au. Cap.; & Uftaudoleufement. ; que fur le déavoit d'abord paffé hardiment négative fraude feroit imbarquement de ccs effets. Or la la quan- &, inrerlocutoire inutilc; f, pour punie, des mêmes cffets.,.on s'en tenoit à Tallégation tité clt lai même chofc.) à du Capitaine, > ou (cc: des qui trois hommes de fon EquiTatteftation mandiéc à le fervir. Il page quil a, cru les plus propres juger que les faut donc. revenir à çc point,de çffets barquement de ccs effets. Or la la quan- &, inrerlocutoire inutilc; f, pour punie, des mêmes cffets.,.on s'en tenoit à Tallégation tité clt lai même chofc.) à du Capitaine, > ou (cc: des qui trois hommes de fon EquiTatteftation mandiéc à le fervir. Il page quil a, cru les plus propres juger que les faut donc. revenir à çc point,de çffets --- Page 21 --- effets iquion dit: pérdus, 17 font la. partic cachée des cffcts laiflés.au: Cap O Mais on ne doit regarder linterlocuroiteqee çomme uoc: fimple inftruction. que.l les ficpr Lieutenant a voulu prendres & lon ne (cauroir croire, quilt ait décidé ique la limples Lettre, du.Capitaine, du: 30; Septembre 1749s-comuaniqnée POHE soutc juftification: den la préteadps perte, foit unc, preyve 16: gitime. Il faudreicdonc-oujooms ptendre pour comptant les, paroles: du Capitaine, contre la.maxime, nemo: 15 poreh aufors ibirew Juam & croire) qu'il, a chargé las pacorille. pour fon compte 31 parçe. quil l'a lignéc feuls comme éncore croire.qail Au naufragé, parce quilda écrit-2ci staov Ihn'a pas : cru lui-mémequela. Sentence lui fus @ favorable : puilquil a donaés enfuite de cC Jugement, une plus ample jallification,81.a par conféquent expolée à la cenfare de (cs. Partics, & d'un. Jugement déinitif Enforte quc, quand même le ficur Lieutenant, lors de (a prononciation, d'avant dire droit, auroit été portéà croire le naufrage & la pertc il feroit toujours. à tems de revenir de ceute prévention ,A la faveur. des nouvelles Piéces. 3A db Ces Piéces, comparées avec: les: précédentes, S font naitre deux; réllexions: La, ptemicte elt, quil n'y-a pas de. preuve dun naufrage forcé.: La a; el, quil y.a,encore. moins de prouve. d'auçuoc perte de la pacorille. 1 a 3 écrite de Suivapt la Lettre du Capiraioe Fabre, la Balife le 30. Septembre SE 742 >, il parut devant la Riviere, de, Milltlipi le 20h Aotit;.l loi.vint un Pilote pour le conduire : Mais il échoua for la Barrg le 28. Le Navire creva, & dans prois heures, Ieay E ,encore. moins de prouve. d'auçuoc perte de la pacorille. 1 a 3 écrite de Suivapt la Lettre du Capiraioe Fabre, la Balife le 30. Septembre SE 742 >, il parut devant la Riviere, de, Milltlipi le 20h Aotit;.l loi.vint un Pilote pour le conduire : Mais il échoua for la Barrg le 28. Le Navire creva, & dans prois heures, Ieay E --- Page 22 --- vint à IEntrepont. Il 18 Loûifiane pour avoir du envoya alors l'Ecrivain à la Septembre ; & il éroit encore fecours, à fauver qui arriva le 3i pouvoit > leso. du même mois tout ce qu'il Ileft extraordinaire, > jour de fa Lettre: jours, le Navire n'ait quc dans Tintervalle de huit L'échotiement eft pas pu entrer dans la Riviere: troit aucune lueur fubir, de & fans-caufe. Il ne paroiz verture du Navire', d'oii falut, au moyen: dei lou: erois heures : Avec l'eair monte fifore dans femble fubmergé. quelques momens de plus, tout pas lc mal G Cependane le Capitaine ne trouve à trentc lieuès preflant de ;f car il va reclamer du fecours le faire venir. la Pib faur autfés 30. lieuès pour & l'attivée du Scpt jours fe palfent entre le Daufrage fecours, C'en feioit tre Navire en cet étary dans un fait-de toutauelpace de tems ; néanmoins beaucoup moindré frage, on a le loilir de ramaffer 32. jours les après le nau: Suivant le prétenda Conlolar, les chofes débris: pas tout-à-fait de même. Il eft bon ne font remarquer la forme de cette d'abord, de teftation drefféc à la Balife le Piéce; c'eft unc at (faivant fà date) par le 3. Septembre 1749: perfonnes de fon Capitaine, avec diverles wverbal Equipage, & qualifiée de 3 fuivant la méthode du Procèsginc de fupléer aux formalités Capiraine, Ics: qui s'imapar des titres frivoles. La Piéce fuc plus nécellaires du Confcil fupéricur de la dépolée au Greffe faivane; c'eft donc là fa vraic Lotifiane, datc. le 3. Octobre alla fcul avec lEctivain, la Le Capitaine fans même affirmer à ferment, remettre au Greffier, rité, quoique fa feulc affertion qu'elle contint véfante. Il fait enfuite abandon auroir été infoffipacotille, dont il dit avoir fauvé du Navire & de fa unc partic, ainf upéricur de la dépolée au Greffe faivane; c'eft donc là fa vraic Lotifiane, datc. le 3. Octobre alla fcul avec lEctivain, la Le Capitaine fans même affirmer à ferment, remettre au Greffier, rité, quoique fa feulc affertion qu'elle contint véfante. Il fait enfuite abandon auroir été infoffipacotille, dont il dit avoir fauvé du Navire & de fa unc partic, ainf --- Page 23 --- 2 gg Era prouvé : ajouteril, par les E ont ardfien entr'eux. C'eft Praceraerbaux piere, il ne la raporta une preuve a fa mague les, récomoilfaucer de ce pourtant quidl avoit Point, non plus guil promettoit encore. confgné au CAPP al Il eft évidenr que la, déclaration qu'un conte 2 fait Pour, la, commodité dépoléc de o'eft Tont ligné, & n'ayanr n foi, ni. caractère ccux autorité. Le Capitaine a totalement 2: a gations, en ce point, comme oublié fcs obli, elles lui étoient en. rous les autres. S Marine art. 4. & tit, par des: FOndonnance de la & par lart. Conges o Ear 6.da titre des luparts même befoin de citer. laj Loi sanfrager du 1Lp'elt pas une matiere que Tulage a-rendu G Royaume dans 10 Non feulement il n'y a point dc triviale, forme, de fulat'; mais on doit étre, Con va porter à la, indigné de voir unc déclaration Lotilfiane, & a 30. licues. dreléc a la a faire avec les folemoités Balife. Il falloit la méme, devant le Juge du accourumécs, à la Balic Licu; & p'y, cn auroit point cu , on avoit un quand mémeil quiauroit pû co faire les foncions Commandant jet. Mais on fuyoit la prélence d'un pour, Officier un parcil fgpar lui-même d'un faic qui devoit s'être. inftruic fes yeux. On craignoit encore. à la Balile pallé la fous fition da Pilore Cotier, venu à bord dès dépoNavire parut devant la Riviere, &'d d'autres que lc délintéreflés qu'il auroir falu. naturellement témoins entendre 5 & ily en avoir une infinité, faire on lc verra dans un moment, Mais il étoit comme facile, & moins dangereux, plus de papier, & de le mettre dans d'envoyer le coin un d'un morceau Greffe éloigné, où l'on ignoroit l'avanturc du prétendu naufrage. parut devant la Riviere, &'d d'autres que lc délintéreflés qu'il auroir falu. naturellement témoins entendre 5 & ily en avoir une infinité, faire on lc verra dans un moment, Mais il étoit comme facile, & moins dangereux, plus de papier, & de le mettre dans d'envoyer le coin un d'un morceau Greffe éloigné, où l'on ignoroit l'avanturc du prétendu naufrage. --- Page 24 --- dans la for Si enfin la Piéce en quellion étoit me requile 2 auroit-on tardé jufqu'au 19. Oétobre 1750. de la communiquer ? La honte de fon irrégularité & dc fon infuffifance l'avoit retenue julqualors dans les ténébres. En la' produifant; fans réflexion, & au hazard, on convient que la Lettre du Capitainc, qu'on avoit donnée auparavant pour, jaftification de la perte 3 n'eft pas' fa tisfactoire ; 8 la Piéce qui vient à l'apui de lautres vaut encore moins," 1 parce qu'elle découvre tout l'embarras oi étoit le Capitaine de cacher la ma neuvre de fon prétenda Gniftre. . : 23 On nesamufera point à relever quelques dif férences entre l'une & l'autre Piéce fur lc récit du prétendu échotiement : Tane le placcau 2 8. Août; Tautre aû 29. L'une fait ouvrir le Navire dans quelques' heures ; l'autré le fait réfifter plus longtems : On fc contente d'obferver que; fuivant la déclaration dépoléc, le Commandant de la Balife enq0y4 u72 Canot armé de trois Soldats b deux Negres, 2 dès le 28. Août, avant le prétendu Goiftre : Et fi l'on avoic eu beloin d'un plus grand fecours,on n'avoit qu'i le. demander. Les événemens qu'on pouvoit empécher, feroient donc pour le compte du Capitaine. lleft même dit au fol.s. de FInventaire des effets fawvés , y avoit plufeurs Navires Marchands pour leur E tous les fecours qu'ils ont pt. Ce qui montre deux choles. 1°. Quelile Capirainc avoit voulu finçerement joftifier de la vérité du naufrage D il avoir toutes les facilités quil pouvoit fouhaiter, fans l'aide d'un Equipage partial, pour faire une excellente procédure 5 & n'en ayant pas profité, il nous a mis cn droit de foutenir quil n'y a fawvés , y avoit plufeurs Navires Marchands pour leur E tous les fecours qu'ils ont pt. Ce qui montre deux choles. 1°. Quelile Capirainc avoit voulu finçerement joftifier de la vérité du naufrage D il avoir toutes les facilités quil pouvoit fouhaiter, fans l'aide d'un Equipage partial, pour faire une excellente procédure 5 & n'en ayant pas profité, il nous a mis cn droit de foutenir quil n'y a --- Page 25 --- les a.point de preuye den naufrages Des 1J5 étoient li voilins 3) G 52 ie fccouis f promptsa. SI dans, il n'étoir pas nécelaire de, E > 39; lieuiès, delàsuni d'aktendre. lept.jours ::. a l fentir- D'ou,sil s'enluir que 3 nous, avens 210: eu raifon dajouter,. qeal y avoit, fncore moins de de la prétendpé perte mmise LEEC point mérite qe'on. Sy, arréte, davansage. - Sb ae anDes que le naufrage n'ett certaib & confsaté,.Ja. perte ne fçauroit, ta Quand il" feroit : yrais, & quil y auroic lc Capiraine cn fes roit ieponi@tiec,fipoevan: ied prévenir un. prompe fecouis, il-avoit laiflé péric la EISLSE dans lc fol elpoir. d'y remèdier après couP: Mais. lc fecours ne Peur, lui avoir, manqués mnit qu'au même fal de Tinuentairé des gfas Jancesa H fgint de fc plaindres, qeil.y. co avojr tTOp, en parlant d'une; confuhion de moade. Cerré feinte a Pour bers d'atribuer. a dés. étangers hprétendus -perte. Car ils croient. biens. dit. le Gapitaine avec fon Ecrivain., que malgré toutes, les précaurions. quigls pendant le [auvement 5. iye eu quelque 9 ont.prifes C à la Balize. b Sil) y en avoitr. cu, on. sen rilage fcroit : plaine : Si on avoit pu lapréhender, on s'en, feroit. garanti. Le Commandant dc la Balize T'auroit empêché, ou l'auroit puni, Oii confte-t-il des précautions qu'on dit. avoir été prifes : On s'en eft feulement fait honncur dans un récit au Greffier de la Lotiiliane, environ,trois mois après lc prétendu naufrage 3 & ce Greffier ne devoir pas fc formalifer du prérendu. pillage,, foit quil vint des gens du Navire, ou du dehors. Il h'étoit requis & chargé, que de procéder à l'inventaire & à la vente de cC qu'on lui préfentoir 5 n'ayant F prifes : On s'en eft feulement fait honncur dans un récit au Greffier de la Lotiiliane, environ,trois mois après lc prétendu naufrage 3 & ce Greffier ne devoir pas fc formalifer du prérendu. pillage,, foit quil vint des gens du Navire, ou du dehors. Il h'étoit requis & chargé, que de procéder à l'inventaire & à la vente de cC qu'on lui préfentoir 5 n'ayant F --- Page 26 --- 69:572 Tanmees aticun caradére pour véffier ce" Tonieg Di la caufe de la perte : encore' qui manq@dits, reftituer ce qu'on auroit moins sion pour faire Ainli par fa croyance de pillé: - 20Ri Hitaine auroir voulu fc quelgue pillsge, Te Caaleernative, pour faire perdre procurer Une commode la' Riviere auroir par abP vol ce que fondé en preuve épargné. d'un côté Mais n'étant pas' plos doir être écouré dany que" de Paute, ine Il nc doit pas l'être aucone de" fes" eReptitons. ro. Parce la par deuk autres raifons. premier pacotile d'un" Gapitaine eft le attire fer le mieux confervé, qui le foh" attention 3, & gor'eft & le plus à portée do plus fauvement. promprertient fecouru, paux articles de fa pacotille qu'il 2.d: Les princr dus, confiftent en dorures & autres préend avoir perprécicules, que FOrdonnance art. 26. marchandifes au titte Capitaine > Fobligeoit de fanvier avec lai, da répordre en fon nom, , 6 de Purition peine itca nc doit pas douter que ces atticles corparellé. ne fuflent Et l'on facaiffe. Il ya chcor moins de datis caie du Capitaine ne dolite, que la mile cn folt, - tout fitreté, 3 du momeht du finiftre, premierement & > lorique les fecours Viennent de tous les furtour, 721 Dans ces citconftances; od le côrés. pire, par toute fa conddite, Capitaine la ne ref les Aflureurs ont lieu d'efpérer que le baraterie, de fa Requére: déboutemient DELIBÉRE à Aix le 18. Novembre 175d. Signés, ROMAN, PASCAL. - tout fitreté, 3 du momeht du finiftre, premierement & > lorique les fecours Viennent de tous les furtour, 721 Dans ces citconftances; od le côrés. pire, par toute fa conddite, Capitaine la ne ref les Aflureurs ont lieu d'efpérer que le baraterie, de fa Requére: déboutemient DELIBÉRE à Aix le 18. Novembre 175d. Signés, ROMAN, PASCAL. --- Page 27 --- I 5 chas 5 &e 50 J SRt39 Pe 9 c2y a 6 E1 A 6 0e faa; 6 a2 fas SSE3S 36 enh s2XSXoaxied ea e wa CA weaeni 00 wnenh 0e9 wae a 6 U3 on De e ea oun 0 0o oa esa ava a e2 lImprimerie de la Veuve de J. P. BRI EBION, du Roi S A 40 A C Imprimeur 2t0 3 &c. A 5 Ta 4 Ai ENA venemi yea exa va ETe vner TA a vt er g yan 98 da de de CS 6 Pe -e Ap 6 2y 5, - d MEM OIRE PouR LE CAPITAINE ANDRE' VINCENS FABRE, commandant cy-devantle Navire le Marquis de Vau- 2 dreiiil , demandeur en Requêtes principale & incidente des 30. Avril & 24. Juillet 1750. deffendeur en Lettres Royaux incidentes de recifion du 7. Août même année & demandeur en exécution de Senrenceinterlocutoire du 23. Septembre fuivant. CONTRE Les Sieurs Nicolas E3 Compagnie E3 les Sieurs Cougnie ES Compagnie Défendeurs E3 Demandeurs, N a fouyènt accufé les Affureurs d'employer toute forte de prétexte & de moyens 9 pour fe dilpenfer de les lommes affurées , mais jamais on ne mit en ceuvré payer de mauvaife des chicanes plus honteufes 3 avec tant de hardieffe & foi, Oa ne s'arretera point à relever lesinjures attroces & le indecent du Libelle imprimé qu'on a decoré du titre de : file tion silp paroit que Pauteur inftruit par desmémoires infidélles Confultanoitaufi peu lcs Lieux dont il parlc & fes ,conne Fabre & le fieur Brot. parties, quele CapitaiLe Navire le Marquis de Vandrciil deftiné pour la Nowvelle eut le malheur d'échouer fur la Barre du fleuve de Orleaus; une lieuë dela Balize, les adverfaires vouloient dansleurs Miffiflipi > à II. Juin dernier que le Capitaine fit un Confulat Als monient écrits de du chonement , & ils trouvoient étrange dans celui du 12. Pe est Fallu Jepi jours pour le fecourir, V'entrée d'une Riviere Août , quil , qui devoit A --- Page 28 --- --- Page 29 --- E150 F123c 1-S12E --- Page 30 ---