--- Page 1 --- --- Page 2 --- 3obu Carter roion Lihraru Srom Inibersity --- Page 3 --- a cepuis mcr le corder même e trticle a re je iité. ). procèsiges del ed'Orgt-cing déparqu'ils u rem- & ils choix. 'Assemaite pac res. M. "nement ques & ju'il est bit des/ --- Page 4 --- --- Page 5 --- - 668 PUSNSARTS erar mtg xore CONSTITUTION DU GOUVERNEMENT DES TREIZE ÉTATS - UNIS D'AMÉRIQUE P Selle quelle a ééadoptée unanimement en J788 : TRADUITE DE L'ANGLAIS, PAR M. CARRÉ, AVEC UNE ANALYSE DE TOUTES LES CONSTITUTIONS DE CHAQUE ETAT EN PARTICULIER. SUIVIE DETAdresse du Congrès aux Habitans de la Province de ci-devant le Canada; ; publiée à Québec, Piiladelpltie en 1774. soooosoo OUVRAGE PROPOSt PAR SOUSCRIP TIO N. 3 M R TEXZAIIIZOD PROSPECTU S. La Morale eft l'éternelle amie des hommes, & la fouveraine du genre humain. Avec des Loix & des Mceurs nous ferons Législatrice heureux. R. AYN A L. où la Lew temps approche Colonie de Saint-Demingue va travailler au grand ceuvre de sa régénération , et cûi ses Habitans doivent songer sévieusement à faire sa Constitution, à former, avec sagesse code 2 lc A --- Page 6 --- (2J dest loix particulières à son soletà ses productions, à son climat ct aux € moeurs de ses. Habitans. Cette Constitution ct ces Loix doivent, une heuretise harmônic, établir,surt une base solide, la propriété,la par sûreté et la tranquillité de tous les Citoyens, ct de tous les individus de cette brillante Colonic : elles doiverit rapprocher intérêts au dedans, pour ensuite les concilier, et les sagementtous ses s' balancer avec ceux de notre Mdre-patrie. Mais pour parvenirà se Procurer cette somme de biens pour l'on ne saurait sans doute trop méditerles tous, s Ouvrages du genre dont if s'agit ; l'on ne saurait trops'instruire sur ses droits, comme Citoyens, c'estpourgu uoij'ai cru devoir offrir aux Habitans de Saint-Domingte, à mes compatriotes, , à mes concitoyens, , une traduction de la Constitution du Gouvernement d'un Peuple que tout I'Univers admire les grandes choscs qu'ila opéiées. par Cette Constitution est un monument précieux construit l sagesse, la juflice, la prudence: Tous les par poavoirs s'ytiennent comme Far. la main , Pour contribuer au bonheur du peuple qufiles a combinés dans de mûres et profondes méditations. Nul de voirs ne pcut rien faire sats les autres, tous doivent CCS poude concert dans les agir constammént plus petites choses comme dans les plus; grandes,ou" tous doivent s'anéantir enscmble. L'on trouvera à la suite de cette Constitution s P'Adresserque fit le Congrès,au commencement de la révolution du Continent, ple du Canada. Cette Adresse étant , aù Peupeu ou point connuc à Saint-Domingue - j'ai cru faire plaifir à. mcs concitoyens, cn qu'on a toujours de connaitre un écrit prévenant lc defir vraiment important. nt plus petites choses comme dans les plus; grandes,ou" tous doivent s'anéantir enscmble. L'on trouvera à la suite de cette Constitution s P'Adresserque fit le Congrès,au commencement de la révolution du Continent, ple du Canada. Cette Adresse étant , aù Peupeu ou point connuc à Saint-Domingue - j'ai cru faire plaifir à. mcs concitoyens, cn qu'on a toujours de connaitre un écrit prévenant lc defir vraiment important. --- Page 7 --- (3) Pour en donner l'idée, 3 il suffira de mettre le Passage yeux du lecteur. suivant sou3 les ( La liberté Politigue dans un $ prit qui provient de Citoyen, est cette tranquillitéd'es: l'opinion que chacun a de sa D qu'on ait cette sûreté; et Four liberté, 2 il faut que le Gouvernement > Ciroyen ne puisse pas craindre d'être soit tel gu'un > propriété. troublé par un autre dans sa Lorsque dans la même personne ou ( magistrature, la puissance danslerême coips dé législative cst réunie à D exécutive , il n'y a point de liberté la puissance > craindre que Je même 1 parce qu'on peut Monarque ou le même Sénat D dés lois tyranhiques, pour les faire ne fassent D niquement par leurs' Satellites. exécuter non moins tyranVos juges et > sant) Conseil législatif votre (soit-didépendent dé votré > même dépend des serviteurs de la Gouverneur, et luiCeuronne. Le ) Ministre fait agir CCS puissances moindresigne du législatives, exécutives >> juger. Vos priviléges et vos et celles de > sa faveur, ets son que dure omvdiénteueargronsare courroiix fait évanouir leur forme chancellante. >> Lorsque jeme suis déterminé à rublier la traduction de la tution du Gouveriement des Erats-unis, Constides je ne pouvaiss songerlparler Constitutionis des Etats en particalier , parce que celles qui ont reçu des changemens jen'avais pas depuis 1785. Je viens de me curer celles de Pennsylvanie et de la Caroline prol'année dernière. méridionale, publiées Iya encore quelques autres Etats qui ont fait dcs amendemens aux Constitutions de 1785, mais qui ne sont ras assez importants à connaître, * quant à ce gai peut nous. intércsser liérement. mmiici. f --- Page 8 --- 4u5 2104 (4) On trouvera dansl'analyse que je donnerai de ces Constitutions ; l'organisation du Gouvernement de chaqu: Etat. - Les bornes que prescrit un Prospectus, ne me permettent pas de m'étendre d'avantagesur cette matière.Jer me réferve à le faire dans l'avant-propos qui sera joint à cet Ouvrage. L'Ouvrage déjà proposé dans les premiers avertissemens ayant doubléde plus de moitié, par l'analyfe des Constitutions des Etats en parriculier, , le prix de la Souscription sera de deux gourdes. L'on souscrit chez MM.BATILLIOT,juS, o Compagnic, Libraires, Place d'Armes, au Cap 5 chez PAuteur, rue Saint : Joseph, maison de M. Meze, au coin de la rue du Bac, à chez tous les Directeurs des Postes. 3E a AU CAP-FI R A NÇAIS; Rc lImprimerie de FHONOREY DUBUISSON, Imprimcur du PEUPLE 1793. --- Page 9 --- IS C la el --- Page 10 --- --- Page 11 --- T653 VA -Si2c J. --- Page 12 ---