--- Page 1 --- COMMISSION CIVILE. C A s nt a SaM AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS, NOUS, ÉTIENNE POLVFREL ET LEGER-FÉLICITÉ SONTHONAX, Commiflaires, civils de la République, délégués aux iles françaifes de l'Amérique fous le vent, y rétablir l'ordre & la tranquillité publique. pour que l'ordre eft enfin rétabli Conunteass Sac; que la culture y a repris fon aétivité & dans qu'on la plaine doit d'autant du Cul-decompter fur la conftance & l'affiduité des cultivateurs au plus l'ont repris librementys qu'ils commencent à s'appercevoir travail, qu'ils eux-mêmes qu'ils travaillent; que c'eft pour Confidérant que pcur faire frudifier leurs ils n'ont d'être dirigés par des hommes qui connaifent la travaux, nature de la befoin que rature du climat, a variation des faifons, P'influence de cette variation terre ,la tempéproduétions, & le genre de cultu e le plus analogue à la plaine du fur Cul- les de-Sac; que pour prévenir le relâchement qui pourroit furvenir quelques ateliers, il leur faut des furveillans qui fimulent les dans qui dénoncert les mutins aux autorités conflituées, pareffeux, zèle des économes-gérans & foutiennent la fermeté des qui réveillent le Confidérant l'impofibilité ou font Jes procureurs dec condustcurs. de la République, aa hoc, &c les officiers de communes, ceux une furveillance de tous les jours fur chacune l'adminiftration des habitations d'exercer fous la main de l'adminiftration, dans la plaine du Cul-de qui font Nous avons cru que le moyen le plus fimple & le Sac. efficace pourvoir aux befoins de la culture & aux intérêts de plus la de était de divifer les habitations qui font fous la main de République dans la plaine du Cul-de-Sac, en fections affés l'a Iminiftration, toutes les habitations qui y feront comprifes puiffent circonferites être , pour que infpedées, furveillées & darigées par un feul homme. facilement Nous avons cru qu'il fallait choifr ces infpedteurs dans la afriçains cultivateurs, ou de CCux qui l'ont été ci-devant., claffe des de divifer les habitations qui font fous la main de République dans la plaine du Cul-de-Sac, en fections affés l'a Iminiftration, toutes les habitations qui y feront comprifes puiffent circonferites être , pour que infpedées, furveillées & darigées par un feul homme. facilement Nous avons cru qu'il fallait choifr ces infpedteurs dans la afriçains cultivateurs, ou de CCux qui l'ont été ci-devant., claffe des --- Page 2 --- RPJCB Nous avons cru que, pour obtenir [2J de cet établiffement tous les qu'on peut en efpérer, il fallait ne donner", en avanRs à ces in/pedeurs, que ce qui eft appointemens leur fubliftance, mais leur affurer, outre ces rigoureufement néceffaire pour penfe toujours proportionnée au degré de zèle appointemens, & une récommettront à remplir la miffion dont ils feront d'inteiligence qu'ils jours croiffant ou décroiffant, en raifon de chargés, récompenfe tounution du revenu net des habitations qui feront l'augmentation foumifes ou de la dimià leur EN in(pection. CONSÉQUENCE, NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS CE QUI SUIT: A R I I CLE P R E M I E R. Les habitations qui font fous la main de du Cul-de-Sac, feront claffées en douze Tadminiftration, dans la plaine tinguées, l'une de l'autre, fedions; les feétions feront diffivement, fuivant le tableau par qui numéros, fera depuis un jufqu'à douze incluci-annexé, A R T. I I. Il fera nommé un infp-deur pour chaque fedtion, A R T- IIL Cet infpecteur dirigera les confeils d'adminiftration & furveillera les travaux de toutes les habitations comprifes dans la feltion il aura été nommé, Il fera le repréfentant de l'adminiftration pour dans laquelle toutes lefdites habitations,) & y exercera les fonêtions qui feront déterminées dans les infrudions ci-annexées. A R T. I V. Il choifira, parmi les habitations soumifes à fon in(peation, celle fur laquelle il voudra établir fa réfidence. La grande caze de l'habitation dont il aura fait choix, fera partagée entre Téconome-gérant & Jui le logement de chacun d'eux, nonobftant ce qui eft dit pour du réglement du commiffaire civil Polverel, du 7 février par l'article dernier VI approuvé par le commiffaire civil Sonthonax le IO avril fuivant, il 9 eft dérogé pour ce regard feulement. auquel A R T. V. Il aura fur ladite habitation_un terrain, pour fon de 1800 de fuperficie, ufage, pas agée entre Téconome-gérant & Jui le logement de chacun d'eux, nonobftant ce qui eft dit pour du réglement du commiffaire civil Polverel, du 7 février par l'article dernier VI approuvé par le commiffaire civil Sonthonax le IO avril fuivant, il 9 eft dérogé pour ce regard feulement. auquel A R T. V. Il aura fur ladite habitation_un terrain, pour fon de 1800 de fuperficie, ufage, pas --- Page 3 --- [3J ART. VI. Lefdits logement & terrain ne pourront lui être accordés que far une fcule habitation. A R T. V IL Le traitement en argent de chacun defdits infpedeurs fera de IOO liv. par mois. A R T. VIIL Il fera en outre alloué, chacun d'eux, demi pour cent de la portion du revenu net qui appartiendra à la République e, provenant des habitations foumifes à leur infpeéton. A R T. I X. Ils feront leur rapport, aul moins une fois par femaine, & plus fouvent file cas l'exige; favoir : les inipedeurs des fix premiers numércs, au procureur de la commune du Port-Républicain, ceux des fix derniers numéros, au procureur de la commune de la Croix-des-Bouquets, A R T. X. Lefdits procureurs des communes auront chacun un régiftre qui leur fera fourni par T'adminiftration, cotté & paraphé en toutes fes feuilles, par l'ordonnateur civil, par intérim,, de T'Oueft, fur lequel ils infcriront tous les rapports qui leur auront été faits par les infpeéteurs de leur arrondiflement. A R T. X I. Ils enverront toutes les femaines, 8 plus fouvent fi le cas à la commiffion civile & à l'ordonnateur, des copies certifiées l'exige, d'eux des rapports quileur ont été faits & qu'ils auront infcrits furleurs régiftres. Ils y joindront le compte des mefures momentanées & provifoires qu'ils auront prifes fur lefdits rapports, & leurs obfervations fur celles eftimeront quils que l'on doit prendre. A R T. XIL Sera le préfent ordre, enfemble les inftruétions & le tableau Y annexée, enrégiftrés à la fénéchauffée du Port-Républicain 8c aux municipalités du Port-Républicain & de la Croix-de-Bouquets, envoy és aux commandans militaires defdites deux paroiffes, imprimés, publiés & affichés par-tout oir befoin fera. Requérons le gouverneur-général des iles françaifes fous le vent, pari intérim, all département delOucft & quartiers y annexés, & l'ordonna- , enrégiftrés à la fénéchauffée du Port-Républicain 8c aux municipalités du Port-Républicain & de la Croix-de-Bouquets, envoy és aux commandans militaires defdites deux paroiffes, imprimés, publiés & affichés par-tout oir befoin fera. Requérons le gouverneur-général des iles françaifes fous le vent, pari intérim, all département delOucft & quartiers y annexés, & l'ordonna- --- Page 4 --- te.ir, aufipar intérim, dudit département, de tenirla main, chacun en ce qui les concerne 2 à l'exécution du préfent ordre & des inftrudtions Y annexées. Fait au Port-Républicain, le 4 mai 1794, l'an troifième de la République Françaife. POLVEREL, SONTHONAX. Par les commiffaires civils de la République. MULLER, fecrétaire adjoint de la commiffion civile. INSTRUCTIO N Aux infpe@teurs des habitations qui iont fous la main de Tadminiftration dans la plaine du Cul-de-Sac. LAmimon que les délégués de la République vous donnent aujourd'hui, eft de la plus haute importance. Le falut de la colonie, votte liberté & celle de vos frères dépendent de la manière dont vous la remplirez. Si la culture ceffe, ou qu'elle languiffe, la République n'a plus de mo rens pour défendre le pa S & vous contre fes ennemis, qui font aufi les vôtres; & fi vous tombiez au pouvoir des anglais ou des efpagnols, quel ferait votre fort? Que deviendrait votre liberté? deviendriezQuand même nous ne ferions pas entourés d'ennemis, que vous fans le travail? Vous vous détrairiez les uns les autres. Point de milieu, il faut être ou travailleur ou brigand. Ce n'eft pas pour faire une colonie de brigands que nous avons déciaré la liberté générale à SaintDomingue; Phomme eft né libre, & nons n'avons fait que notre devoir en vous déclarant tels. Mais l'homme eft né pour le travail; faites donc auffi votre devoir en fécondant, par votre travail, la terre qui vous nourrit. Inculquez dans l'eiprit de vos frères, ces grandes vérités dont nous favons que vous ètes pénétrés vous mêmes. habitations font fous la main Le gouvernement économique des qui de Vadminiftration & qui compofent votre feétion. eft foumis à votre furveillance. Vous êtes fur ces habitations les reprétentans de la Répub'ique , comme les procureurs font les repréfentans du propriétaire. Vous la y avez bien plus d'autorité que n'en aurait le propriétaire, parce que République réunit la puiffance politique au droit de propriété, & qu'elie vous delegue une partie de cette puiffance. main Le gouvernement économique des qui de Vadminiftration & qui compofent votre feétion. eft foumis à votre furveillance. Vous êtes fur ces habitations les reprétentans de la Répub'ique , comme les procureurs font les repréfentans du propriétaire. Vous la y avez bien plus d'autorité que n'en aurait le propriétaire, parce que République réunit la puiffance politique au droit de propriété, & qu'elie vous delegue une partie de cette puiffance. --- Page 5 --- le droit de convoquer [51. les affemblées des confeils d'admiVous avez les fois vous le néceffaire. Vous avez le niftration, toutes que jugerez le convenable pour droit d'y affifter, d'y propofer ce que vous croirez plus les autres membres augmenter les revenus, & d'y donner votre avis comme du confeil; mais fi vous êtes du même avis que léconome-gérant, votre voix & la fienne n'en feront qu'une; fi vous êtes d'un avis contraire, votre voix aura la prépondérance fur la fienne. les Vous avez encore le droit d'obliger léconome-gérant à convoquer affemblées du confeil d'adminiftration, & à y faire les motions & propofitions que vous lui aurez droit prefcrites. de faire affembler tout l'atelier, toutes les Vous avez encore le néceffaire rétablir le bon ordre cu ranifois que vous le jugerez pour mer le travail, de la force & de faire Vous avez enfin le droit requérir publique, arrêter provifoirement ceux qui troubleraient l'ordre fur une habitation, ou qui vous feraient dénoncés comme perturbateurs, par les conduéteurs des travaux. attribués vous foit loifible Ces droits ne vous font point pour qu'l & de les exercer OlL de les négliger arDitrairement, En ufer au befoin, n'en ufer qu'au befoin; voilà votre devoir indifpenfable, & le fecret de toute bonne adminiftration. néceffaire Souvenez-vous, de plus, que toutes les fois que vous jugerez de faire quelqu'arreflation, vous devez, fur le champ, en faire votre rapport att procureur de la commune, 2 & lui rendre compte des caufes qui ont déterminé l'arreftation. Le procureur de la commune en inftruira fans délai l'adminiftration. Quand il y aura un juge de paix dans la plaine du Cul-de-Sac, vous lui rendrez compte des arreftations que vous aurez faites, & vous ferez conduire devant lui les perfonnes arrêtées. Le territoire de la plaine du Cul-de-Sac eft diftribué de manière que chacun de vous peut facilement vifiter chaque jour toutes les habitations foumifes à fon infpeation. Profitez de leur proximité pour ne les jamais perdre de vue. Ce n'eft que par une furveillance toajours aétive que vous pourrez maintenir l'ordre, ftimuler les travaux & les diriger au plus grand avantage de la République & des cultivateurs, Faitesrelpecter l'autoritédes condudteurs, maisempêchez qu'ilsenabufent. Protégez la liberté des cultivateurs & leur égalité avec tous les hommes 9 mais contenez les dans la fubordination quils doivent aux conduéteurs quils ont choifis, & à vous qui êtes les agens de la République. Ayez pour les économes-gérans, tous les égards qui font dûs à des hommes qui ont aufi obtenu la confiance de l'adminiftration; mais ne fouffrez des condudteurs, maisempêchez qu'ilsenabufent. Protégez la liberté des cultivateurs & leur égalité avec tous les hommes 9 mais contenez les dans la fubordination quils doivent aux conduéteurs quils ont choifis, & à vous qui êtes les agens de la République. Ayez pour les économes-gérans, tous les égards qui font dûs à des hommes qui ont aufi obtenu la confiance de l'adminiftration; mais ne fouffrez --- Page 6 --- [6] pas qu'ils s'attribuent attcune autorité fur les cultivateurs. Pharmonie & la bonne intelligence entre les les Main'enez & les économes-gérans. cultivateurs, condudleurs Prenez une connaiflance exaéte de toutes les de mation du commiffaire civil du difpolitions la proclaréglemens des 7 & 28 février Polverel, dernier & de 31 odtobre 1793. de nos l'avenir concernant la culture des , ceux qui feront publiés à tous les jours; c'eft terres ; que ce foit votre étude de vous qui êtes chargés d'en fuurveiller immédiatement l'exécution. Inftruifez l'adminifration & la commiffion civile de tous les des habitations dont l'infpection vous eft confiée, foit la befoins le bien être des cultivateurs, foit pour fanté & des moyens de pourvoir à fes befoins; pour des l'amélioration de la culture, 2 des plaintes & des réclamations cultivateurs, bien ou mal fondées; des defordres fe tront & des abus qui s'introduiront dans les ateliers. qui commetEntender-vous avec le procureur de la commune, 2 dans l'arrondiffement duquel chacun de vous exerce fa mifion s pour fixer le jour & l'heure auxquels chacun de vous devra lui faire fon rapport de femaine: ; mais, indépendamment de ce rapport hebdomadaire, ne chaque d'aller lui rendre compte de tous les cas extraordinaires ou négligez imprévus pas qui requierront célérité. Que vos premiers rapports donnent des notions exaétes fur les forces de chaque habitation èn cultivateurs, en animaux, en inftrumens de labourage; fur l'étendue & la qualité des places à vivres de fur l'efpèce des vivres; fur l'étendue & la qualité des terres Thabitation, cultivées Ou fufceptibles d'être cultivées en produgtions exportables, & fur la nature de ces productions; fur l'étendue & la qualité des favannes; fur les moyens de les augmenter en cas d'infiufifance, ou de les améliorer; far le nombre des vieillards, des infirmes & des enfans en fubfiftance fur chaque habitation; fur la quantité & l'état, bon ou mauvais, des bâimens fervans à l'exploitation de l'habitation ou au logement des cultiVateurs qui y font attachés, & des vieillards, infirmes & enfans qui y font en fubliftance. Annoncez à tous VOS ateliers que nous nous occupons actuellement de l'érabliflement d'un hôpital au centre de la plaine, , ott tous les malades de toutes les habitations féqueftrées Otl non féqueftrées ferort reçus, traités & foignés, & que nous tâcherons d'y réunir tous les fecours de la nature & de l'art. Annoncez-leur auffi qu'indépendamment des parts que les cultivateurs auront dans les produits de leur travail, il fera décerné, aux frais de la répabique, un prix de la valeur de 20,000 livres, lequel fera adjugé les malades de toutes les habitations féqueftrées Otl non féqueftrées ferort reçus, traités & foignés, & que nous tâcherons d'y réunir tous les fecours de la nature & de l'art. Annoncez-leur auffi qu'indépendamment des parts que les cultivateurs auront dans les produits de leur travail, il fera décerné, aux frais de la répabique, un prix de la valeur de 20,000 livres, lequel fera adjugé --- Page 7 --- [73. & délivrél, le premier mai 1795, à l'atelier qui aura rempli les conditions fuivante : 1°. A égalité de forces & de moycns, donner la plus forte fomme de revenu net, 20. Préparer les terres 2 les bâtimens & les inftrumens de culture pour la plus forte réproduétion de l'année fuivante. 3°. A nombre égal de femmes, donner le plus grand nombre de naiflances. Cette fomme de 20,000 livres fera diftribuée entre l'économe- gérant & tous les cultivateurs & cultivatrices de l'atelier qui aura remporté le prix, dans les proportions établies par le réglement du 7 février dernier, 2 pour le partage du tiers du revenu net des habitations. Fait aul Port - Républicain, le 4 mai 1794, l'an troifième de la république françaife. POLVEREL, SONTHONAX, Par les commiflaires civils de la République, MULLER, fecrétaire adjoint de la commiffion civile. TABLEAU Des Habitations qui Jont Jous la main de ledminifraticn, dans la plaine du Cul-de-Sac, diftribuées en fections 2 par ordre des Commifaires civils. No, Ier, Blanchard. Bernardon. Habitations. Arnouls. Prat de pré. Laganatière, Boulainvilliers, Bonrepos. No, 4i Saint - Martin, Egalité. Habitations. Lantimo, Marin. Latan. Pelé. Bourget. Lilavois. Chancerel, Roberjot. Cefllés, Drouillard. No, 3. Ségur. Sartres. Habitations. Santo. Boiffonière Defmor- Sibert. Cazaux. nets. Deluynes. Gourraud. No. 2. Montléard. Fleuriau, Habuations. Fouju-Conflans, No. SLerebours. Habuations: Damien, Saint-Olympe. Roberjot & Paicher, Pelé. Bourget. Lilavois. Chancerel, Roberjot. Cefllés, Drouillard. No, 3. Ségur. Sartres. Habitations. Santo. Boiffonière Defmor- Sibert. Cazaux. nets. Deluynes. Gourraud. No. 2. Montléard. Fleuriau, Habuations. Fouju-Conflans, No. SLerebours. Habuations: Damien, Saint-Olympe. Roberjot & Paicher, --- Page 8 --- ÉB S137 [81 1 Bourgeois Deffources. Chanlatte. Paul Duval, a DE8 Beudet, Chambellan. Laferronnays. 937 Lemeilleur. Peyre. Soiffons. Defpinofe. Couftard. No: II. 114 Nolivos. Lajudonnerie. Habitations. a Morinière. Sire. Peyrat. No, 6. Chapotin. Turbé & Rouffeau. Habitations. Kercado. Jouon, Lafferre. Tomafeau. Defcloches. Fortin. Leroi, Lamardelle. Canière. Balan. Baugé. Robin, No, 9. Goureau. Digneron. Babita: 1 ons. Lacuux & Defcloches. Cuvilly. No, 12. La Toifon des Varreux. Dargout. Habitations. L'Épine. Michaut. Pierroux. Vaudreuil. Ve Bourgogne. Beudet Martinès. No. Pierre Duval, Roche-blanche. 7. Boiffonnière des Morfrères. Habuations. nets. Digneron Boutin. Caradeux aîné. Vincent Drouillard. La Tremblaye. Dumé- Caradeux la Ve Drouillard. Chateau-blond, Caille Demoulceau Montulet. Montalembert. Desbarres. Noailles. Frères. No, IO. Lemeilleur des Mornets. Beauduy. Merceron. Habitations. Ve Pernier. De Boines, Jumécourt. Ogorman. H ppolite Duval. No 8. Daulnai de Chitry. Habitations. Borgella. Jouanneau, Gueldon. Au Port-Républicain, de lImprimerie de la Commifion ciyile.