--- Page 1 --- --- Page 2 --- Azoc - Jobu Cartrr Srolon Liharu Omum Inibersity The Gift of Tbe Associates of The Hobn Carter Bromn Library --- Page 3 --- --- Page 4 --- --- Page 5 --- Mesccs AW fore M ere AIcEe .9 ai Deceusle ndam mee - 74 Ayue Ento u EH zee Cifonics a/0 iteuauss Lite hA 2 faetrutes AMOEs srwnaie biee JBM lalhmes A festerwoues a Mamarkur n P - --- Page 6 --- --- Page 7 --- AVIS AU PUBLIC Sur le nouvel éhablifement des avec les Colonics, 8 de la Poftes maritimes de France Saint-Domingue. correfpondance intéricure de L'ixveNTION ble des Poftes, fi utile aux pour la fociété, a mérité à fes Auteurs affaires, fi agréaRois, la reconnoifance des la faveur de nos tiere qui doit cet établiflement Peuples & celle de P'Europe enOutre les facilités & la célérité à l"Univerfité de Paris. cure aux affaires, comme la confiance que cet érabliffement proliérement la bafe, il faut encore lui en doit être particupoffible. Facilité, eelérité,fureal, procurer toute la célérité demens furl lefquels doir repofer la doivent donc être les fonIlne fuffic pas queleshommesp confiance publique. puiffent d'un bout du Tautre-fRcomimuniqueri leurs affaires, leurs mondeà tions, leurs idées, leurs befoins, leurs affecencore qu'ils puiffent le faire fpéculations, leurs découvertes, ilfauc en mettre à franchir l'intervalle avec autant de célérité qu'on peut qu'ils foient auffi furs eft qui fépare les Correfpondans; ne fera point violé; queleurs qu'il pollible de l'ètre, que ce entre dépôr les mains de (péculations les ne tomberont point ces communications qui réalifent à leur profit; la qui font le que EL2 fociété, ne feront point lien le plus doux de pour en fentir le répandues dans des ames peu faites les divulguant. prix, ou affez viles pour les profaner en C'eft ce qui cependant, la tion de la part des malgré plus fcrupuleufe attenAdminiftrateurs des Poftes, n'arrive que culations les ne tomberont point ces communications qui réalifent à leur profit; la qui font le que EL2 fociété, ne feront point lien le plus doux de pour en fentir le répandues dans des ames peu faites les divulguant. prix, ou affez viles pour les profaner en C'eft ce qui cependant, la tion de la part des malgré plus fcrupuleufe attenAdminiftrateurs des Poftes, n'arrive que --- Page 8 --- RPJCU trop fréquemment en tous pays. C'eft pour mettre la correfpondance de la Métropole avec les Colonies, à l'abri de ces infidélités malheureufemene trop communes, que les nouveaux Adminiftrateurs de la Pofte de Saint-Domingue ont forméle plan d'une régie, quia mérité l'approbation du Miniftre, 3 & qui procure à toutes les correlpondances d'outremer une fureté qui doit leur mériter de la part du Public autant de confiance que de gratitude. L'établiffement autorifé de Bureaux particuliers le fervice d'outre-mer dans toutes les Places maritimes de pour France, depuis Dunkerque jufqu'à Bayonne, & depuis Antibes qu'au Port de Cene, affure les Correfpondans de France juf- & des Colonies s qu'il ne fe fera aucune expédition dans les Ports de France pour les érabliffemens des poffeffions Françoifes d'outre-mer, que les lettres ne partent exadtement par les premicrs Navires en départ. Détail du fervice les nouveaur Adminifrateurs des tes aux lettres 2s Saint-Domingue ajoutent à l'ancien, Pof & ice, quiefepreferit par la Carte-bannie ; favoir : A R T. I C L E P R E M I E R. Par Arrêt du Confeil d'Etat du Roi du 14 août PAdjudicaraire aétuel des Poftes de 1777 3 a obtenu la faculté d'établir des Bureaux Saint-Domingue particuliers fous le nom de correfpondance maritime dans chacune des Villes & Ports de Toulon, Marfeille, Cette, Bayonne, Libourne, Bordeaux, la Rochelle, Rochefort, Nantes, Pimbeuf, Breft, TOrient, 2 Saint-Malo, 9 Morlaix, Cherbourg, Caen" 2 le Havre, Honfleur, Rouen, Dieppe, Fécamp, Calais & Dunkerque. Saint-Valery, --- Page 9 --- II. Ces Bureaux feront les correfpondans de tous blis dans les Colonies & poffeflions ceux étaFrançoifes. III Les Bureaux de France recevront toutes les Jettres & quets de papiers qui ileur feront remis pour les Colonies pa- & poffeffions Françoifes au dela des mers, & ils feront dition de ces lettres par les premiers Navires l'expéou par ceux qui feronti indiqués fur les lettres, qui partiront, ou autrement, I V. Chaque Bureau fournira en France, au départ des Navires, les facs dans lefquels les lettres doivent être moyen de quoi les Armateurs & Capitaines font mifes;au tenir chez eux ni fac ni boîte recevoir difpenfés de particuliers. pour les lettres des V. Cette police aura également lieu pour les lettres pour les échelles du Levant, les Ports de deftinées les Côtes de Barbarie, & les autres Ports Syrie, d'Egypre, & d'Amérique, où les lettress'envoient d'Afie, d'Afque par la voie de la mer. V I. Il fera expofé dans chaque Bureau des Poftes foit France, foit dans les Colonies, un tableau des Navires 3 en qui les lettres des V. Cette police aura également lieu pour les lettres pour les échelles du Levant, les Ports de deftinées les Côtes de Barbarie, & les autres Ports Syrie, d'Egypre, & d'Amérique, où les lettress'envoient d'Afie, d'Afque par la voie de la mer. V I. Il fera expofé dans chaque Bureau des Poftes foit France, foit dans les Colonies, un tableau des Navires 3 en qui --- Page 10 --- fe difpofent à & le Public pourra le confulter à toute heure de EApark, VIL Toutes les lettres feront infcrites avant leur départ en France, fur des regiftres tenus à cet effet, lefquels regiftres feront cotés & paraphés. VIII, Les enregiftremens contiendront le nom de la perfonne à qui la lettre fera adreffée, le nom du Navire qui en eft chargé, le lieu de la deftination, la date du départ & celle de l'arrivée à la deftination, lorfqu'on en aura reçu l'avis. I X. Les Diredteurs des Bureaux de correlpondance maritime en France, donncront avis aux Direéteurs de la Pofte de Saint-Domingue par le premier Navire qui mettra à la voile, de l'arrivée de chaque Navire dans le Port de leur réfidence ; ces avis feront expofés dans les Bureaux de Poftes à Saint-Domingue, & le Public pourra en prendre connoiffance à toute heure de fervice. X. Les expéditions des facs de lettres qui fe feront par les Bureaux de correfpondance maritime en France pour les Colonies > feront accompagnées de faétures qui contiendront la quantiré des lettres conformément aux regiftres, --- Page 11 --- XI Les facs délivrés par ces Bureaux, feront cachetés d'un cachetaux armes de Sa Majefté avec du d'ou ils feront expédiés, l'infcription Bureau X I I. Il fera fait mention de la remife de fac taines fur les regiftres d'expédition. chaque aux CapiXIIL A leur arrivée dans les Ports de France, les remettront au Bureau du lieu où ils les Capitaines ils feront aborderont, facs dont porteurs. XIV A l'égard du fervice de la Colonie, toutes les lettres rivantesau Bureau des Poftes, feront arqu'à l'arrivée, fur des regiftres enregiftrées, feront tant au déE qui tenus à cet ef lefquels regiftres feront cotés & & le Public du fervice qui aura lieu dorénavant, paraphés; pouraffurer culier, aux heures du Bureau, fera le maitre chaque de partile regiftre & de s'affurer que les lettres n'auront compulfer été dées dans les Bureaux, qu'autant les retarelles fontadrelf@es,nefel font que perfonnes auxquelles point préfentées pourles recevoir. X V. Pour que lcs lettres ne foient remifes qu'aux qu'elles regardent 2 MM. les Habitans & Négocians perfonnes font affurer culier, aux heures du Bureau, fera le maitre chaque de partile regiftre & de s'affurer que les lettres n'auront compulfer été dées dans les Bureaux, qu'autant les retarelles fontadrelf@es,nefel font que perfonnes auxquelles point préfentées pourles recevoir. X V. Pour que lcs lettres ne foient remifes qu'aux qu'elles regardent 2 MM. les Habitans & Négocians perfonnes font --- Page 12 --- priés, en envoyant leurs Negres les retirer, de leur donner une carte fur laquelle feront fimplement écrits leurs noms & qualités, s'ils le jugent à propos, avec la date du jour où ils enverront à la Pofte. Cette légere précaution évitera des méprifes trop ordinaires dans lcs diftributions, & fouvent tres-préjudiciables aux intéreffés. XVI Les lettres qui arriveront par la voic de la mer en feront diftribuées par les Bureaux des Poftes de la Marine, France; & dans les Colonies - 2 fuivant les formes & ufages établis les Ordonnances & Réglemens. par XVIJ I. Cette diftribution fe fera en France le jour même de Parrivée des Navires s fàns autre retard que le temps néceffaire pour enregiftrer les lettres. XVIIL Les Adminiftrateurs des Poftes préviennent le Public dans le cas où les Navires venant d'Europe, deftinés que le Cap ou le Port-au-Prince, feroient forcés, foit nemi par Rent ou le mauvais temps, de relâcher dans quelques autres des Ports de la Colonie, 2 il fera pris des mefures pour les Direéteurs des Poftes dans lefdits Ports fe le procurent f: champ un Courier extraordinaire pour faire arriver les Jettres d'Europe dans le plus court délai poffible, pour donner auxintéreffés & au commerce la plus prompte fatisfaétion. --- Page 13 --- XIX Lorfque le Public aura à fe leurs Commis plaindre, 7 foit des ou des Couriers, il eft prié de vouloir Direéteurs; informer les Adminiftrateurs des bien Poftes, M. Lorquet au Port-au-Prince, ou M. Hornot au Cap, des qu'ils auront de réclamer, & ils fujets fondés çurer de la part de MM. les s'emprefléront Général de leur promeilleure & la plus & Intendant, 2 la prompte juftice. XX. Les Adminiftrateurs des Poftes Public que, malgré les foins qu'ils fe annoncent encore au dre pour donner au fervice intérieur propofent & de prenextérieur de la correfpondance toute l'activité & la fureté vront exaétement l'ancien tarif de la poffible, 2 ils fuirien innover à cet égard. Ils taxe des lettres, fans mier décembre entreront en exercice le prochain, 2 & le fervice, 9 tel prepar le préfent qu'on l'annonce Avis, 2 aura lieu à ladite époque, Avec Permiffion de MM. les Général & Itendant, DE LIMPRIMERIE ROYALE DU CAP. 1778. --- Page 14 --- --- Page 15 --- a : R ORDONNANCE PORTANT formation d'un Corps de taires de Gens de couleur de Chaffeurs - Volonmars 1779. Saint-Domingue, du 12 ROBERT, COMTE Maréchal des Camps e Armées du DARCOUT, Lieutenan-Géndral. des Ifles Roi,Jon Gouverneurle vent, 8 InfpedteurFrangoifes de LAmerique Jous Genéral des tifications & Artillerie defdites Troupes, Milices, For a : R ORDONNANCE PORTANT formation d'un Corps de taires de Gens de couleur de Chaffeurs - Volonmars 1779. Saint-Domingue, du 12 ROBERT, COMTE Maréchal des Camps e Armées du DARCOUT, Lieutenan-Géndral. des Ifles Roi,Jon Gouverneurle vent, 8 InfpedteurFrangoifes de LAmerique Jous Genéral des tifications & Artillerie defdites Troupes, Milices, For Ifles. CA MAJESTÉ prenant une entiere B chement & fidélité à fon fervice de confiance en l'attaGens de couleur, à fes Sujets libres en conféquence d'en Saint-Domingue, raffembler & nous ayant ordonné Volonraires; un Corps d'environ fix cens l'ordre Nous, en vertu des pouvoirs à nous par du Roi, avons réglé & ordonné, confiés donnons ce qui fuit. réglons & OrAR 2e T I C L E P R E M I E R. Ce Corps portera le nom de Chaf@urs-Volontaires de Saint-Domingue, & fera formé de dix ches, chacune commandée Compagnies franpar un Capitaine, un Lieutenant --- Page 16 --- --- Page 17 --- EB S187 --- Page 18 --- --- Page 19 --- --- Page 20 ---