--- Page 1 --- --- Page 2 --- Hobu Cartrr Broion dlibrary Orount llninersity --- Page 3 --- depuis -auer le ccorder méine e article nt de it te procèsiges de d'Orgt-cing déparqu'ils remX 1ls choix. 'Assemfaite par res. M. nement ques & ju'il est oit desy --- Page 4 --- --- Page 5 --- 9 maru79! 09 C M7 21 pa - Far Ver AMERICAINES, AFFICHES AHO N U MÉR O 21. Vors FEUILLE DU CAP-F RA NÇAIS, Du Samedi I2 Mars 1791. SEC E. IV. Aufitôt après avoir délivré fon vifa, ou au plus AS S E M B L E E NATIONAL tard dans les vingt-quatre heures, le direéteur du juré la criminelle. entendra le prévenu, &: examinera les pièces remifes Difcuffion far jufice pour vérifier fil l'inculpation eft de nature à être préfentée M. Daport. Vous avez décrété ce qui regarde la po- au juré. lice, vous auriez maintenant à vous occuper de la jufice V. Aucun aéte d'accufation ne pourra étrepréfenté au criminelle; mais il eft une inftitution que nous avons cru juré, que pour un délit empoirant peine affictive ou in-' devoir placer, pour ainfi dire, à la de la juftice : le famanre. juré d'accufation. Cette inftitution IRTA déjà ordonnée par VI. Dans le casoi il n'y, a point de partie plaignante : un décret. Vous avez penfé que la liber:é des citoyens ou dénonciatrice, foit que l'accufé foit piéfent du on non * étoit une chofe affez imnportante pour que, s'il eft nécef- fi le directeur du juré trouve, par la natu:e délit, que faire il la tranquillité publique de donner à la police une l'accufation ne doit pas être préfentée au juré, il affemgrande énergie, une action prompte, il faille décider (ans blera, dans les vingt-quatre heures, le tribunal, le lequel com-, délai fur le fort d'un citoyen arrêté. Voilà le motif de prononcera far cette queftion aprèsavoir entendu l'inftitution dujuré d'accufation; ; vous croirezauffi impor- miffaire du roi nature. tant de T'érablir prefqu'au moment de l'arreftation. Nous VII, Si dans le même casil trouve que, parla: avons penfé qu'à l'inftant ou un homme eft mis dans la du délit, l'accufation doit être préfentée l'a décidé au ainf juré; il drefera: ouf, maifon d'arrèt, un juge doit examiner s'il s'agit d'un délit contre fon opinion , le tribunal emportant peine infamaste, & fi laccufation eft de na- l'adle d'accufation. os ture 2 ètre préfentée aux jurés. Enfuite nous avons penfé VIII. Dans le cas oui il ya une partie plaignante ni dreffer qu'il falloit des citoyens s'affemblaffent pour juger dénonciatice 7 le direéteur du juré ne poutra Sily: avoit lieu a l'accufation. L'affemblée peut décré- l'acte d'accufation ni poiter au tribunal la queftion révo- men16r, en ce moment , le tirre de la juftice. fentée aux jurés. Enfuite nous avons penfé VIII. Dans le cas oui il ya une partie plaignante ni dreffer qu'il falloit des citoyens s'affemblaffent pour juger dénonciatice 7 le direéteur du juré ne poutra Sily: avoit lieu a l'accufation. L'affemblée peut décré- l'acte d'accufation ni poiter au tribunal la queftion révo- men16r, en ce moment , le tirre de la juftice. linya que rionnée en l'article VI, fi ce n'eft après deuxjours ou deux articles qui tiennent à la queftion des preuves écri- lus depuis la remife du prévenu en mais la maifon d'arrêt, fans ce tes" 5 on ne préjugera rien à cer égard en les ajournant. des pièces au greffe du tiibunal 5 tenu délaipallé ainfi Je demande donc l'affemblée décide G elle difcutera que la partie air comparu 1 il fera d'agir qu'il d'abord le titre de 11 juftice, ou fi la difcufion s'ouvrira eft prefetit par les articles précédens. dénonciafur la queftion des preuves écrites ou orales. IX. Lorfquil aura une partie directeur plaignante on elleApiès quelques obfervations fur l'ordre de la difcuf- trice, & qu'elle X préfentera au dajurépar dans le fon, les articles font propofés & décrétés. même ou par un fondé de l'ade procuration d'accufation (péciaie fcra dreffé fufdit délai de deux jours, TITRE P REM: IE R. de concert avec elle. X. Si le diredteur du juré & la partie ne peuvent s'acDe la procédure devant le tribunal de difrid, e du juré corder foit fur les faits, foit far la narure de l'accenfad'uccufation. tion , chacun d'eux pourra rédiger féparément fon aéte Art. Ier Il fera défigné dans chaque tribunal de diftria d'accufation. diredteur du juré ne rrouve le délit de un inge pour remplir, dans les matières criminelles > les XI. Si à étre le préfenté au juré , la partie pas pourra néanforStons qui vont être défignées. En cas d'abfence ou nature dreffer feule fon aéte d'accufarion. d'empèchement , ce fera celui qai le fuivra dans l'ordre moins Les actes d'accufation feront toujours communidu rableau. à XII. commiffaire du roi avant d'être préfentés au juré; II. Ce juge s'appellera diretteur de juré ; il fera pris quésau du roi trouve 7 d'après la loi, le détour de rôle, tousles fix mois, parmi les membres com- fi lit le eft commiffaire de nature à mériter peine que afflictive ou infamante s pofant le tribunal de diftridt, le préfident excepré. fon adhéfion par ces mots : La loi autorife. III. Celui qui , fur le mandat d'arrêt d'un officier de il exprimera fon oppofition par ceux-ci: police, aura fait au gardien de la maifon d'atrèt, remife Au cas contraire, Dans s il exprimera ce dernier cas, la queftion pourra du prévenu. 1 en prendra reconnoiffance : il remetira les La loi défend. ribunal de diftrict, la décidera dans pièces aul greffier du tribunal, & en prendra pareillement être portée au heures. at d'arrêt d'un officier de il exprimera fon oppofition par ceux-ci: police, aura fait au gardien de la maifon d'atrèt, remife Au cas contraire, Dans s il exprimera ce dernier cas, la queftion pourra du prévenu. 1 en prendra reconnoiffance : il remetira les La loi défend. ribunal de diftrict, la décidera dans pièces aul greffier du tribunal, & en prendra pareillement être portée au heures. qui - teconnoi(fance : il rapportera à l'officierde police ces deux les vingequatre cas oi le corps du délit aura pu étre actes vilés dans le jour Par le directeur du juré, Dans tous:les Y - --- Page 6 --- RP.C Un6 J à l'acte d'accuêtre pourfuivi à raifon du même fait, à moins que, conftatépat un procts-verbal, il fera joint devant le juré, R" de nouvelles charges, il ne foit préfenté un nouvel conjointement farion , êcre préfenté aéte d'accufation. aura déclaré à peine nullité. contiendra le fait & toutes XXVI, Lorfque le juré d'accufation du rendra fur quil le XIV. L'acte d'accufation font T'objet (e- ya lieu à acculation, le diredteur juré fes circonftances : celui ou ceux qui du en fera déter- Y, champ une ordonnance de prife de corps contre l'accufé, clairement défignés 5 la nature délit.y s'il n'eft déjà arrèté, il fera faifi en ront qu'il fera poffible. d'après laquelle, foit pas & amené devant le tribuminée auffi précifement ci-deffus énoncés, s'il réfulte quelque lieu quil trouvé, XV. Dans tous les le cas directeur du juré fera affembler nal criminel. un acte d'accufation , déterminée au titre X. XXVII. Le nom de l'accufé, ainfi que fa défignation a les jurés dans la forme qui fera indiqué, le & fon domicile , s'il eft connu , feront marqués préciftVVI. Les jurés étant affemblés au jour ment dans l'ordonnance de prife de corps 5 elle contiendra. diredteur du juré leur fera prèter d'abord, en préfence en outre la copie de l'acte. .d'accufation, ainfi quel l'ordre du commilfaire du roi, le ferment fuivant d'examiner : avec de conduire direétemenr l'accufé en la maifon de juftice ce Citoyens, vous jurez & les & promettez qui vous feront pré- du rribunal criminel. mais infiattention les témoins pièces XXVIII. S'il n'échoit pas peine aflidive, fentés , & d'en garder le fecret : vous vous vousetreremis, expliquerez mante & que le prévenu. n'ait pas éré déjà reçu à cauavecloyauté furlade d'accufation quiva &. de la k direéteur ou juré rendra contre lui une ordon-. N vous' ne fuivrez ni les mouvemens de la haine tion, nance de prife de cotps, fauf à l'accufé à demander fa re méchanceté, ni ceux de la crainte ou de l'affection l'objet >2, liberré, laquelle lui fera accordée en donnant caution. 'ait pas éré déjà reçu à cauavecloyauté furlade d'accufation quiva &. de la k direéteur ou juré rendra contre lui une ordon-. N vous' ne fuivrez ni les mouvemens de la haine tion, nance de prife de cotps, fauf à l'accufé à demander fa re méchanceté, ni ceux de la crainte ou de l'affection l'objet >2, liberré, laquelle lui fera accordée en donnant caution. XVII. Le direéteur du juré expofera aux. jurés XXIX. Si au contraire le. prévenu. a déja été éreçu acauavec clarté & fimplià de l'accufation > 8: leur expliquera : les de la tion. , l'ordonnance contiendra feulement l'injondion cité les fonétions qu'ils ont a remplir pieces de la déclara- pro- F'accufé de comparoitte à tous les actes de la proctdure, cédure leur feront remifes, à Texception feuls & d'élire domicile dans le lieu da tnbunal ctiminel, le tion fommaire des témoins, enfuite ils fe retireront tout 2 peine d'y être contraint par corps. à l'acdans leur chambre. XXX. Dans tous les cas , il fera donné copie Cet article eft ajourné. les préfi- cufé, tant defordonnance de ptifede corps, ou à l'effet XVIII. Le plus ancien d'age fera leur chef, de fe repréfenter., que de l'aéte d'accufation. dera, & fera chargé de recueillir les voix. XXXI, D'après l'ordonnance de prife de corps, flacXIX. Les jurés liront d'abord les pièces 5. ils ainfi enten- cufé ne peat pas être faifi, l'on procédera contre. loi dront enfuite les témoins qui feront elle eft préfente, que ainfi quil fera dir au tirre des contumaces. la ou dénonciatrice, le d'accufation aura décdaréquil FrRTA partie plaignante entr'eux. (Cet article eft ajourné.) XXXII. Lorfque juré 7. le direéteur du juré en donils délibéreront l'accufation doit être admife 2 n'y a pas lieu a accufarion le mandat XX. S'ils trouvent que formule affirmative : La nera avis à l'oflicier de police quia délivré ils metttont au bas de l'aéte cette S'ils trouvent d'amener, , afin que dans le cas mentionné dans l'article déclara:ion du juré eff : oui, il y, a lieu. VIII du titre V'de la police, 3 il faffe ceffer furle champ T'accufation ne doit étre admife, La ils déclaration mettrontau du toute pourfuite ou détention du prévenu. s: de l'aéte ceitè Atsrt négative : La féance eft levée à trois heures & demie. juri of: non, ilni'y a pas lieu. en l'article X, oi le diXXI. Dans le cas mentionné reéteur du juré & la partie plaignante ou dénonciatrice différent, V A R I É T É S. auroient préfenté chacun un aéte d'accufation les jurés détermineront celle des deux accufations qui Obfervations grammaticales far les jures. te ceitè Atsrt négative : La féance eft levée à trois heures & demie. juri of: non, ilni'y a pas lieu. en l'article X, oi le diXXI. Dans le cas mentionné reéteur du juré & la partie plaignante ou dénonciatrice différent, V A R I É T É S. auroient préfenté chacun un aéte d'accufation les jurés détermineront celle des deux accufations qui Obfervations grammaticales far les jures. doit avoir lieu, en mettant au bas de l'aéte la formule Dans difcuffion s'établit à l'affemblée nationale affirmative, & au bas de l'autre atte, la' formule négala qui é2alement jurd la réunion d'un tive 1 & fi aucune des deux accufations ne leur paroit fur les nombre jurés, on d'individus appelle qui doivent prononcer fur des devoir être admife, ils mettront la formule négative au certain marieres de loi, & chacun des individus qui doit com bas des deux aétes. cette affociation i ainfi l'on dit : Un juri fera comXXII, S'ils eftiment qu'il Y a lieu à une accufation, les pufer de trente On fent gue ce vice de locution mais différente de celle qui eft portée dans l'aéte ou poft jurés. beaucoup d'équivoques 2 & rendre peut aétes d'accufation , ils mettront au bas : Li déclaration produire lois intelligibles. Je ne doute pas que tous ilr lieu 2 la accufation. plufieurs t du juré cfa : n'y a pas du juré fera préfente entendre devantlui les orateurs qui ont parlé fur cet objer n'en aient fenti Dans ce cas, le diredteur d'accufa- & n'aient été embarraffés plus d'une fois les témoins, , à Teffet de dreffer un nouvel acte Finconvénient, tion dans la forme preferite ci-deffus. déclarations des fe- de M. cette l'abbé conformité. Sieyes y avoit remédié en partie. Pour dic XXIII. Dans tous les cas, les jurés colleétive d'avec fes membres, il avoi ront fignées par leurs chefs & remifes par lui, en leur pré- ringuerlaffociation T'homme doit prononcer fur le délit, & fence au diredteur du juré,, lequel en dreffera un aéte. nommé juré aux qui le mot jury pour exprimer XXIV. Le nombre de huit jurés fera ablolument né- avoit emprunté Anglois ceffaire pour former un juré d'accufation > & la maiorité la réunion des jurés. point à la langue anglaife. des (uffrages pour déterminer qu'il y a lieu à une accuLe Les mot Anglois jury nous n'appartient ont pris , il) y a long-remps, le mot & fation. n'y. a pas lieu à la chofe que nous leurreprenons aujourdhui Maisils on XXV. Si les jurés prononcent qu'il liberté, & ne pourra I donné ane différente défnence à la compagnie & a Tindi l'accufation, le prévenu fera mis 'en à - --- Page 7 --- [127) idu. Celui-ci s'appelle juror, une of che juri fworn, ce- fous la juriddidion d'un des deux aiqui a jure pasmni lesjurés. Faucre n'auroit plus ea de jurifdiction évéques, à tandis que Nous ne pouvons pas employer ces deux mots de la c'eft précifémtenc & ce exercer, & que jème manière. Nuus me pouvouis pas nommer lindividu laflemblée natichale, uniquement mais fans qui a été décrété par vreur, parce que ce termhe, dans-notre langue, à un fens bien: déplacenient des perfonnes. pasmni lesjurés. Faucre n'auroit plus ea de jurifdiction évéques, à tandis que Nous ne pouvons pas employer ces deux mots de la c'eft précifémtenc & ce exercer, & que jème manière. Nuus me pouvouis pas nommer lindividu laflemblée natichale, uniquement mais fans qui a été décrété par vreur, parce que ce termhe, dans-notre langue, à un fens bien: déplacenient des perfonnes. a fait diftérent. out Celui de juré, d'ailleurs, qui nous Cerarprochement qu'a'n moi,tont-a-fait décifif. fimple Enfin, vous paroitra, j'e(père, ainfi ppartient en propre, eft ablolument confacré. Ilne con- vant, 8otoutefois en cherchant à Meflieurs, en improuient pasmon plus qoe nous donnions le nom de juryàla en vous, l'erreur ou Tillufion momentanée'de excufer, autant quil fera ompagnie. Cette définence y qui, prononcée ai al'an- collégues qui, jufqu'a ce ceux de nos laile, rend ce mot prefque femblable a celui de jaré, vous ferez avec moi les vaeux jour, les ont méconnu ces vérités, 'a aucun analogue dans notte langue. Il faut donc en tous les efprits fe réuniffent plus ardents dans pour que rouver un autre 2 des mèmes principes, & vous promptement la votre profelion L'étymologie peut nous le fournir. Juré, jurer, vient ple, que le civifme des montterez, rend par exemejas, droit, jultice. Unjuré, celui qui a juré eft celui table aux yeux des peuples pafteurs la encore plus refpe ectia promis par ferment de rendre jufice, de direl la'vé- La nouvelle religion des diocèfes, qu'ils enfeignent. its, &c. L'affociation d'individus qui doivent prononcer travaux de plufieurs circonfecription d'entre vous va m'unir aur ur un fait, qui doivent faire ferment de rendre jugice l'avantage de connoitre; je les que d'être je n'ai point encore de parler (elon leur confcience, eft donc compofée de cus que ce fera toujours un bonbeur conjure bien de concourir convaineux qui doivent jurer. Jurandi, ceux qui ont fait ou fe- avec eux à tout ce que la religion, la pour charité moi ont un jus-jurandum ; cette réunion peut donc s'appeler tifme leur infpireront pour le bien & le patriourande. Ce' mot exifte déjà parmi nous ; & précifément dont les intérêts nous font confiés plus en grand commun. des peuples, lansle même fens Dans les communautés de commerce, a appelle junandela compagnie des jurés. Le mot exifte; Signé révievr D'AUTUN. aais comaie la chofe eftou va étre abolie, il n'y a auun inconvénientà te conferver dans le nouvel ordre ju- Adrefe da général Rochambeau > aux liciaire. On appelleroit donc jures les citoyens appelés de fon urmée. Douai, ce 20 décembre offciers foldats our décider d'un fait, &leur réunion feroit unejurande. 1790. Mes enfans nous fommes tous égaux aux yeux de Dieu & de la Loi; mais croyez un.viéux général de cinLETTRE de M. convénientà te conferver dans le nouvel ordre ju- Adrefe da général Rochambeau > aux liciaire. On appelleroit donc jures les citoyens appelés de fon urmée. Douai, ce 20 décembre offciers foldats our décider d'un fait, &leur réunion feroit unejurande. 1790. Mes enfans nous fommes tous égaux aux yeux de Dieu & de la Loi; mais croyez un.viéux général de cinLETTRE de M. rÉvque dAuun, aux eccléfafiques quante ans de fervice,. foldat comme vous, gui a couru fondlionzaires du departement de Suoae & Loire, du 29 les deux mondes. Il n'y a point de fociété; il ne décemsre 1790. avoir de miltaire, fur-tout, fans difcipline & (abordi- peut y Mes chers collégues, l'affemblée nationale ayant jugé nation. Les officiers doivent être éceflaire d'impofer aux fonctionnaires eccléliaftiques le comme des pères dans leur au milieu de leurs foldats (erment de maintenir de tout leur pouvoir la conftitution famillespunir avec fermeté tous ivile du clergé, j'ai ptété ce f-rmentaaflitô: que le décret ceux mément qui manquent aux ordonnances militaires, & conforqui l'ordonne, a été accepté par'le roi, 8je m'empreflede aux décrets fanctionnés par le roi. Diftinguer vous lapprendre. Ce devoir que j'ai rempli, dans toute la tous Les les fous-officiers foldats vertueux qui fervent avec hogneur. finceritéde mon ame, vous le reinplirez furementa auffi dans toute heure, dans doivent tenir la même conduite, à les mèmes fentiments qui m'ont animé. Non feulement vous leurs chambres 5 & pour fe faire refverrez, qu'il importe eifentiellement. au maintien, ou pecter cux-mémes 1 donner à tous les foldats l'exemple 2u retour de cette paix f defirable dont nous ne devons pinsôr ja- de Ja fubordination qu'ils doivent i leurs officiers. mais perdre de vue nous fommes les miniftres; mais Si j'ai eu quelques fuccès à la guérre avec vous, 9. mes vous verrezauffi ee renferme rien qui doive allarmer enfans, > je reconnois hautement que, c'eft à votre difcila.confcience la plus craintive; que les décrets qui règlent dence pline & a votre courage que je les aidûs; & Gla provicette conftitution, ont féparé avec un foin religieux ce qui treles , ennemis comme je l'elpère, nous en réferve encore conappartient au dogme, de ce qui lui eft entièrement étranles mêmes de l'écat, nous ne pouvons y parvenir que ger; quils ne font, fur prefque tous les points, qu'uo re- par moyens. tour refpectable aux lois les plus pures de réglife, quele RoCHANSTAU temps ou les paffions humaines avoiént fi étrangement alras térées; qu'ils ont endu, plu:ôt que donné au reuplel le droit li naturel de déligner fes palkeurs, & qu'en reduifant le NOUVELL ES DIVERSES S. nombre des évèques par une nouvelie ciconfcription terriDe Paris, le 25 décembre 1790. & toriale, le ils B'oftrenta al le(prit que l'exercice le plus légitime On fe fouvient qu'un décret de l'affemblée plus inconteftable du pouvoir civil de toutes les na- en date du 25 novembie. reuplel le droit li naturel de déligner fes palkeurs, & qu'en reduifant le NOUVELL ES DIVERSES S. nombre des évèques par une nouvelie ciconfcription terriDe Paris, le 25 décembre 1790. & toriale, le ils B'oftrenta al le(prit que l'exercice le plus légitime On fe fouvient qu'un décret de l'affemblée plus inconteftable du pouvoir civil de toutes les na- en date du 25 novembie. oblige tous les nationale s tions, & non un empiérement far l'autorité (pirituelle. confervés dans leurs fonctions, de évéques & curés Vous obfervereza ce' fujer même fous l'ancièn ordre & d'obéir à la cori ftitution, prêter le ferment civides chofes, la puiffance Fdtr toute incomplette qu'elle leurs" que, places & leurs droits de fous peine de perdre & étcit, auroit pu inconteflablement, des motifs d'une d'ètre pourfuivis & punis comme citoyens perturbateurs aétifs, du & même grande ucilicé publique, auroit même f dans le cas, par public dans le cas ou ils fe coaliferoient repos ezemple, d'une calamité locale, appeler les habitants dun leurs refus d'obéir; ce décret fi important pour combiner diocèle danr un autre; cependant il feroit réfulté de quillité du royaume n'étoit Pour la tranl qu'un plus grand eaniite de fidelles auroient été placés cembre. L'affemblée, jaftément pas encore étonnée accepté de ce le retard, 23 déY ij --- Page 8 --- [128 ] de la part du confeil municigal, le29 lui en demander I Adrofe au peuple, décembre 1970. envoys fon vets le roi, 1ET ' XVI a remife le les dépueés vers leurs excellences les motifs. vebter la réponfe que de lui feul. Chers concitoyensl Bender & M. le général d'Alvinzy, & qui n'écoit ar civile du M. le maréchal de nous doivent, même jour, le décret fur la conflitution font de retour : les paroles qu'ils rapportent envers lec chef c En acceptant faita nationale affurer pleine pren- & de plus en plus, augmenter notre confance gratitnde dans fa juftice & en atlenndeeut CRE & notre drais clexgé,Taif les mefures convenables ponr ,je, n'ai ceffé de m'en fupréme del FEmpire , ce feroit calomnier (es vertus entière exécution. Depuis cet novembre inftant, n'étant qu'une fuite fa maganimté Citoyens, à ce fouverain bienfailant d'autres vues Le décrer du 17 refter aucun doute que de (uppofer faire le boabeur de fes peuplet du mois de juillet, il ne peutr mériter la plus grande celles qui Tanimept, il d'autres intentions pohr FS de mais ii m'a pour la religion, * fon vau paternel, dans auroit fes mains notre deftinée & notre fur medifpofdoess HEE refpect attention dans fon exécutiou. ouverain bienfailant d'autres vues Le décrer du 17 refter aucun doute que de (uppofer faire le boabeur de fes peuplet du mois de juillet, il ne peutr mériter la plus grande celles qui Tanimept, il d'autres intentions pohr FS de mais ii m'a pour la religion, * fon vau paternel, dans auroit fes mains notre deftinée & notre fur medifpofdoess HEE refpect attention dans fon exécutiou. la conflicution, fans agitation dans les nous, avec qui remettons une filiale & refpectueufe fécurité. encore & mon defir de voirsétablir dadivité caufe n'avancent point le & fans trouble, m'ont fait redoubler & comme catholique, je Les troupes vous autrichiennes ferez prévenus de leur arrivée, pour , comme français à Finftant E conllitution, le préident fe retire fans citoyens, a recevoir ces foidats généreur aux fais donc la motion repréfenterl les inconvéniens du vous vous prépariez des amis, pour que vous les exprimiez que le roi ER défaut d'acceptation du décret des proteceurs, les commandent, fentiments par-devere) nombre qui réfaltent du une réponfe défi- chefs renemmés qui vertu guerrière & leur refpectable Te dernier,. pour recevoir vous infpirent leur les députés des états fe fi 27. novembre la Durant cet intervalle, Léopold, nirive 2. M. Babai, fait la motion que loyauté. Vienne;ils iront offrir au bienfaifant & de norre Un autre membre, féance tenante, rendrontà de notre dévouement inviolable réponfe du roi fit artendue, les yeux fur la répon(e du roi, & Thommage foumiflion , le fapplier d'être T'arbitre été fapreme confiét M. Chaffé, en jettant n'étoit ligaée Sa Majelté, exécutif profonde différents:j :jamais caufe plus jufte n'aura a obfervé qu'elle tous les a pouvoir fa figna- de à de nos mains. les foins les décrets éxigent dun miniftre que qui en réponde préfiden: Jaloux plus de anguftes vous prouverauffi notre vous, follicitude,c nous envoyons : foient Je aignés fais la motion, , a dit M. Chaffé, E en obtenir conftants qui nous animent pour M.1 le comte ture. de nouveau par-devers le roi, la conftitu- notre tour des députés vers leurs excellences & M.le comte de Metfe retire dans les formes que les lois u mots : J'ac- , à la Haye,, Phonneur de prévenir ces une dArgenteau-Mency réponle ceft-a-dire, avec ces fimples Coblentz, pour avoir à leur augufte maitre, tion preferivent, & la fignarure du s'eft miniftre. M.1 le comte ture. de nouveau par-devers le roi, la conftitu- notre tour des députés vers leurs excellences & M.le comte de Metfe retire dans les formes que les lois u mots : J'ac- , à la Haye,, Phonneur de prévenir ces une dArgenteau-Mency réponle ceft-a-dire, avec ces fimples Coblentz, pour avoir à leur augufte maitre, tion preferivent, & la fignarure du s'eft miniftre. écrié M.T'abbé ternich, miniftres de notre foumiflion facrés cepce ou Texamisersis demandons point de délais, ne dignes &cleur denoucchasepune avec fécurité Nous ne la parole : une nouvelle violence le clergé. Daignez-d metemussenteimaseer donc, citoyens, vous repofer del Léopold; 2 foyez, Maury en prenant degré dintérêt pour un dans lajullice fuprème fera quriafpirer un nouveau ne contient que fon opinion; avec confiance, fermes & tranquilless continuezs 8cle La réponte de Sa Majeflé: Comme français, comme vos magilirats, heureux qui dansla capitale misiftre pourroit.il en être relpondasler comme pré- maintenir le calime cocardes & les autres de la nation, refte encore, RRE fommes foumis aux lois ne vous dépofez, s'il en n'en exige nous fommes foumis qu'àl la religion quir pays; de votre patiotime, Sa Misantimpemtalen de la tres, nous ne maitres, & qui n'a pour maitre lignes d'autre preuve que celle de la concorde & tranquilie reconnoit à ce que FELAE Dieu feul. Ri Fasor Mauty concluoit vers le Roi. Enfin, il a été pablique. greffier autorifé. renvoyat encore fon préndcns fe retireroit par-devers le roi Rouvrnor, la crainte feule que fon décrété, cc que le préfident fur le décret du 27 Triftes effets du delpori(me ! Onaura peine pourl le prier de donner une réponfe du miniftre >), infpire, abat, Aétrit déja les crurs. a écrire alévèque fignée de lui, & contte-fignée approche états aient pu fe réfoudre novembie, à croire quel les de paix, de rétnion. Le peuple cependant des cirle décembre 1790. prince, à Tuiparier démarche à laquelle ia force De Linge, 31 font murmure de cette fes chefs ; mais il ne fera plas nous recevons de ce ne conftances paroit contraindre fileuce. Les bouns Liégeois, Les nouvelles il que que tout va sy ETe tranquil- difficile de le réduire au tant E alarmantes; paroit font arrivées tant de vigueur, d'énergie, & vaincus pas Les troupes auttichiennes n'y s'étudie ont déployé la dont ils ont été le jouet, de touter ement. de en jour, CLFa: mais on les attend jour leur a leur enfin par perfidie de leurs ennemis, abandonnés del encore; de tout obtacle, applanir, municipal par T'afeendant d'e(poir que dans la générofité Léo à les débarralfer même la route. ées tant de vigueur, d'énergie, & vaincus pas Les troupes auttichiennes n'y s'étudie ont déployé la dont ils ont été le jouet, de touter ement. de en jour, CLFa: mais on les attend jour leur a leur enfin par perfidie de leurs ennemis, abandonnés del encore; de tout obtacle, applanir, municipal par T'afeendant d'e(poir que dans la générofité Léo à les débarralfer même la route. Les érats, le confeil parts, n'ayant plus à céder à fes volontés embellit del leur vainqueur avec un beaucoup etaprel- pold, vont apprendre -être ils béniront Patiblencn la main qui, pouvant fnr eux les fe ingteasdpaet une confiance aveugle qui qu'ils honorent ont conçue de fa Bieneôt bien ne sappefandir que doticemenr fous fement: &: qui pronvene Tidée une réfigoation auffi écrafer, tetaat réduits à fe courber avecreconnoifance Léopold, de fa juflice. Par à ce ptince; ils honceufement T'on orner de quelques fleurs. fanatique magnanimner ils rendent un fervice nigpalé à fon un joug que prétend groffier, lepeuple &4 prompte, , ainfi dire,la tache qu'alloit imprimer de TEu- On ne plaint peuple de plier fous un maitre doux eftiefficent, pour grand étonnement réduit à Theure les ce peuple Artame règne lerôle d'exéeuteur, qu'au ils ôtent d'avance tout lumain, mais on doit plaindre autre Liégeois, deftinée, ce peupleqs rope il n'a craint d'acceptets mable & brave, digne d'uné à f grands pas dans ce que.ce e a d'odieux les vrais amis de la liberté, marchoit de f bonnefot, qui marchoit La pièce fuivante pour fournira matière à cdaionte a --- Page 9 --- [I 129 ] la vraie route de la liberté, & dont la raifon, les lumières Ici fous fes ombres chéries auroient étonné la France elle-mème. - Et la France ne Fais mes douces rèveries, (ongera-t-elle pas gu'elle a .dans fon fein des hommes préEt de Mon cccur la volupté. rendus parriote, citoyens pervers, qui peut être ont plus Loin du tumulte & des orages, fervi qu'on ne penfe a l'abandon total ot les Liégeois'ont Loin des dédains & des outrages été laillés, & a l'indifférence extraordinaire que Ton.a fi Que prodigue la vanité; foigneufement entretenue au fein de T'affemblée nationale Coulez mes jours avec égalité, fur an événement tel que la fervitude des Liégeois ramenée Sans éclat, comme fans nuages. par Léopold. Par un Habitant des Perches. LLA N DU CAP-F R A N Ç A I S. AVIS DU BUREAU PROVINCIAL. Mercredi dernier 20 complices d'Ogé8 & de Chavanne, Mts les Citoyens de la partie du Nord font prévenus ont été exécutés fur la place d'Armes, , 19 y compris un la place de Receveur des droits municipaux de la ville blanc, ontétép pendus, le 200 a expiré fur la roue, , la place Td Cap eftvacante par la mort de feu M. R A N Ç A I S. AVIS DU BUREAU PROVINCIAL. Mercredi dernier 20 complices d'Ogé8 & de Chavanne, Mts les Citoyens de la partie du Nord font prévenus ont été exécutés fur la place d'Armes, , 19 y compris un la place de Receveur des droits municipaux de la ville blanc, ontétép pendus, le 200 a expiré fur la roue, , la place Td Cap eftvacante par la mort de feu M. Bailly ainé. étoit eatourée de troupes patriotes &c de ligne. Mt les A(pirants feront reçus att concours pendant huit Oa a appris prefqu'en mèie temps les troubles du Port- jours, à compter du jour de l'infertion du préfent avis dans au-Prince & le rétabliffement de la paix 5 il eft à defirer les Afichesa américaines, que cette paix foit folide. % SA a L'allemblée a levé l'embargo qu'elle avoit mis furtous les bâtimens d'Europe &c fur les caboteurs. A V I S D I V E R S. Les volontaires de St-Marc & le détachement du régiment La véritable Poudre de mademoifelle Aubin Genier de du Port-au-Prince, qui formoit la garnifon de cette ville, Marfeille, veuve de feu M. Guion , chirurgien. dont la font arrivés ici jeudi au matin ; ils ont été reçuspar un déta- vertu eft d'emporter les obftructions, de fortifier chement de nos volontaires. Les foldats du régiment du les vifcères, principale de donner du reffort aux fibres, Cap avoient d'abord rémoigné qu'ils feroient bien aife de les fecrétions & d'épurer la maffe du ces d'augmenter fortes de ne pas admettre aux cazernes le détachement du régiment maladies & toutes les maladies fang;s n'ont - chroniques, du Port-au- Prince, 3 mais fur l'obfervation qui leur a jamais réfftéà aigués, ce fpécifique; les couleurs, les difféété faite, qu'il étoit comme eux indigné de Taffaffinat de pâles de les leur colonel, & qu'ily venoit fe joindre aux bons patriotes, rentes efpèces de jaunife,les fur-tont maux maladies tête, de étourdiffeils ont reçu ce détachement avec toutes les marques de ments, les vertiges, & les fe langueur, l'eftime & de l'attachement. ont fourni une quantité d'obfervatiens, re vend qu'a Ua Ouvrage écrit dans la Colonie , fe trouve chez lImprimerie royale du Cap. Le prix eft de trois gourdes M. Batillot, libraire de cette ville 3 il a pour titre: Con- le Paquet, qui en contient affez pour moins en prendre pendant fidérations fur les Gouvernemens , & principalement fur un mois; il en faut quelquefois d'un paquet- pour celui gui convient à St - Domingue ;8 pour épigraphe: : opérer Le la guéifon les entière. Deux de la Rochelle, I. navire Amis capitaine Vitam impendere patris, nec nor vero. Villeneau, arrive de la côte d'Or avec uae belle cargaifon de: 1jo Nègres, à l'adrelfe de Mrs Pouper frères, Guymet A L A T R 2 A NQUILLITE & qui en ont ouvert la vente le 6 du courant. Quelle volupté douce & pure, CR 2. Ila chargé à bord du navire les Six Frèies de Sous ton abri charme mes fens, Saint-N Malo, quatre ballots de toile, , marqués CJA,la Berceau, trône del la verdure, confignation de M. 1jo Nègres, à l'adrelfe de Mrs Pouper frères, Guymet A L A T R 2 A NQUILLITE & qui en ont ouvert la vente le 6 du courant. Quelle volupté douce & pure, CR 2. Ila chargé à bord du navire les Six Frèies de Sous ton abri charme mes fens, Saint-N Malo, quatre ballots de toile, , marqués CJA,la Berceau, trône del la verdure, confignation de M. Charles Aftruc, quieft prié de les faire Séjour des plaifirs innocens! retirer dans l'efpace des trois publicarions faites dans les Qu'ainfijalme à voir la nature, Afiches américaines ; paffé lequel temps, M. Coupard, Riche des bienfaits du printemps, capitaine dudit Navire, fe fera autorifer pourl les'venidre. Sans art étaler fa parure. 2. Le navire le Théodore de IIle de France, capitaine Seul bien digne d'ètre vanté. Barneve,artived del Mozambique avec une fuperbe cargaifon Toi qui dois confoler ma vie de 230 Noits, à l'adreffe de M. Pinaguy, quien a ouvere Des traits dont elle eft pourfuivie. la vente le 6 du courant. O touchante tranquillité ! 2. MM. Aubert, Rouch & compagnie continuent la Si ce n'eft toi qui peut nous plaire : vente du navire T'Aigle de Bordeaux, cap. Pons, venant Qui peat à l'efprita agité de Mozambique avec une fupurbe cargaifon de 390 Noirs; € Offir un atttait falutaire, 3 ils préviennent qu'ils fourniffent des traites fur France, Qatand fuyant un monde trompeur, payables dans Paris, Bordeaux S Marfeille, au choix des L'homme fenfible enfin préfere, preneurs; ; ils font auli chargés de la vente d'une mailoa Aux illufons du bonheur, bien fituéc, rue du Bac, près le marché Clugny. Le repos fortuné du cceur? 2. Toutes les annonces, les déclarations mêne les Soi feule tu le dédommages, menaces de M. Gauget, ne font lui des titres. Part ta douce uniformité, Le Public va étre encore prévenu HFA fois que la terre Des biens, des maux de tous les âges. dont parle M. Gauget appartient aux légataires Gaugerde Cher objer du culte des fages, France & du qui ne la vendent point. M, Gauger Sois toujours ma divini:é, abufe le Public SERAT en plaignant du prétendu incognito gu'on --- Page 10 --- 110] I. M. Coprad Durouffeau de Ferriere part pour France fon perfonne re fait mieux que lui d'ot à caufe de maladie. àll la Grande - Ravine du garde à égard; & Ferfonines ne peursy' mégrendre, 2. M. Blondel , demeurant partent ces réponfes, chapeliers en Limbé, part pour France. à part pour ce. fant les propribsaireo & Gabinaud, marchands M. Gabi- 2. M. Daubéroche, habitant Limonade, 3. MM. Lagarde viennent de difloudre leur fociété, du 22 du Franceavec fes deux neveux. au Dondon, part pour cette Ville, de la liquidation, à compter 2. M. Louis Jatnac, habitant naud refté chargé tous les (e contraceront France. & des Trois courant, & qué feront rigrcemesoxge, fous la raifon de Gabineau, qui il 2. 2. M. Daubéroche, habitant Limonade, 3. MM. Lagarde viennent de difloudre leur fociété, du 22 du Franceavec fes deux neveux. au Dondon, part pour cette Ville, de la liquidation, à compter 2. M. Louis Jatnac, habitant naud refté chargé tous les (e contraceront France. & des Trois courant, & qué feront rigrcemesoxge, fous la raifon de Gabineau, qui il 2. M. Hibert , fellier > rues Efpaguole 2 caufe de maladie, dorénavant, ne der commeree 5, en conféquence bien Vifages, defirant partir pour France vendra trois continuera (on genre Débiteurs à ladite fociété de vouloir avec madame fon Epoule &, fes enfants, les , bâtsà mulets invite MM. envers, les leile plurôt polible. la vénte Negres, dontdeux fachant très-bien felles, & faire un autre fellier; tous fe libérer MM. P. Nairac & compagnie Lefort continuent de Bordeaux, & toute forte d'aiçons ans dans! de le métier; : une Négrelle bonne du navire le Baron dont illeur les trois depuis fept & deux autres Néde h cargaifon venant de Mozambique, cuifiniète, coutunère & blanchniffeufe, touteforte de capitaine Gourrége Noirs. fix mois dans le pays; plos, reite encore 140 beaux grefles felles, 'tant depuis anglsife que frangaile, des armoires érat, & vitrées,8 cèdera le DEMAN N D E. lés toute forte d'uftenfles concernant pour foa le mois de mai; il prie N une perfonne entendue dans bail dela maifon qu'il occupe le &c ceux a quiil trouver payer, Te On defireroit & quieit un mobilier conféquent les peffoanes qui lui doiventde recevoir leur payement. des de fe travaurdesrisiares. une habitation dégats E doit piéfenter pou: Reboul part pour France. te entreprendre de garantir S'adreffer a Mrs Bertrand & Boulineau, 2: M VineneHonors la Grande-Rivière, partpour rivière du Limbé. Alquié Dondon, àl T'Acul, 2. M Lafalle, habitantal TEmnégociantsau Cap, ou a M.I Flaville & Nogérée. France avec un enfant de affaires M Laurent, à M: furlenavue Laurent, babitane fur Thabitation' Turpin, perenr-Reigill laifle fes Créanciers de fe préfenter pour receD ÉPART TS. audicheusi il prie fes & fes Débiteurs de lepayer. Frauce 5 voir leur payement, France 5 il a diffous, avec M. Maignon, marchand en plaine, RLISSLT bien le 2. M. dEfquiré eft entièrement liquidée, & qui lui doivent " M. Lacroix, la HELINIT rqet il prie les perfonnes ceux à qui il doit, doit rien à , afin quil puiffe en chef de rAmirauts du quiline Morand de la Sauvagere, habitant Limonade, payer; 1. M. Debarriere 9 REL caufe de maladie. 2. M. France. en Cap, pour France, en cecte Ville, part pour part 2. pour Me Rouftan, , avocat en Parlement & procureur a la 1. KT Henricy , du Cap, partant pour France EITOA France. Malherbe part pour France. la Sénéchauffée avec royale madame fon Époufe & mademoifelle M. Charles Lejeune de fin de l'année, honoré de leur conI. France. fa Fille, prie lesperfonnes qui l'ont font dans fon 1. France, en cecte Ville, part pour part 2. pour Me Rouftan, , avocat en Parlement & procureur a la 1. KT Henricy , du Cap, partant pour France EITOA France. Malherbe part pour France. la Sénéchauffée avec royale madame fon Époufe & mademoifelle M. Charles Lejeune de fin de l'année, honoré de leur conI. France. fa Fille, prie lesperfonnes qui l'ont font dans fon 1. M. Senart part maître pour en chirurgie, , réfidant aui quar- fiance, de vouloir bien retirer les même, foit à M. Cotrolene, rien devoir; à R 1: déclare ne cela, POLT France, & érude; & de s'adreffer pour demeurant dans tier du Borgne, paitpour doivent dele M. Car fon beau-fière, auffi procureur, demeure 1 priec ceux quilaid Perier,, matchande, Ee mari & fes enfants, la même maifon, rues Royale & St-Michel, Nègres & Madane : I. France dans le courant du mois prochain; chargé de la fuite de fes affaires; ilvendra fur-tont deux excelpartent pour doivent de la inceffamment. 5 Négrelfes domeftiques, perruquiers, dont une avec trois elle ceux quilui France EUS caufe de maladie lentes & repaffeules, un Moyroud part pour blanchuleufes âgees de neuf ans 1 & 1: avec M. Reynoard continue toujours. & militaire enfants deux Négrillonnes ans. fa fociété M. de Céloron, chevalier de T'ordre royal Négrillon àgé de quatre habitant à Jicquezy, part pour I commendant pour le Roi au Fort-Dauphin, 2 M. Paterfon cadet, de St-Louis, France avec madame fon Époufe. France. partp France. charpentier. demeurant dans la maifon France 3- M. Gripiete Montalibor pour à partir pour 1. Coiffard, quai St-Lotit, part pour M. Abbadie Tachon 1 "" di pefant Malard de veuve Gagnard, du furle au 10 avril; il prie ceux à quii il France 3. devaffires de famille, laiffe M. Pierre à caufe de maladie 5 recevoir leur payement. & ceux de pour fesafaires;ila égaré deux billets de 1000 livres doit de fe préfenter pour lui éviter le déagrément chargé confentis parM de Seneville, habitantau Borgne, lui doivent de le payer. fociété avec M. Viel, & chacun, la déclaration quilar retiré du greffe 5 il prie ;il a diffous fedar portés comme trouveront del les sremetteiM. Abbadie Teireat M. Noreau pour fon affocié lesperfonnes quilest & M. de Seneville laiffe Camufat & M. (on Fils, mineur, , partent Tachon, ou à M Pierre Malard, prie il pourra les 1. Madame de ne payer qu'àlun d'eux, &aleur à défaut, échéance. pour France. habitant au Trou, part pour France) fuvantlade, chacun leur & déclare ne rien I: M. Darexy, acquitter 3.. M. Marchal part pour France , caufe de maladie. Blondeau, habitant à Limonade, part devoir à la Grande - Rivière, part I. M. Edouard la 3. M. Prioul , demeurant pour la Nouvelle-Angleterte habitant au Port-Margot, part pour pour France. au Môle, par: 1. pour France. habitant au Trou, part pour France) fuvantlade, chacun leur & déclare ne rien I: M. Darexy, acquitter 3.. M. Marchal part pour France , caufe de maladie. Blondeau, habitant à Limonade, part devoir à la Grande - Rivière, part I. M. Edouard la 3. M. Prioul , demeurant pour la Nouvelle-Angleterte habitant au Port-Margot, part pour pour France. au Môle, par: 1. M. Bayeux, M. Caffafus, demeurant ci-devant Nonvele-Aagletense Bonaiot fils part pout France, & déclare ne pour 3. Curaçao. 1. M. rien devoir, --- Page 11 --- DIIJ NAVIRE. EN CHARGENINT ETAT des Negres épaves qui doivent ere vendus à la 1. La Flore, du port de 350 tonneaux, doublé en barre da Siège de cette Ville le 7 mai. cuivre, très- bon voilier, capitaine Bretagne, partira pour I. Jean-Bapife,Nago, étampé, furle fein Nantes du $ au 10avril; il prendra du fret & des palfa- fur le droir illifiblement, gaucheLCI, gers. S'adiefTer. à MssJ. Plombard, Legris & compagnie, de agé d'environ 3oans, de la taille confignataires dudit Navire. S pieds 5 pouces, (e difant à M. Contard, arrêté à Banica le 4 février, porté au no 907. BIENS ET EFFETS A VENDRE. Thomas, Conro.étampe furlefein droit NAVARINE, au-deffons I. Uneplace contenant environ 30 carieaux d'excellente RARE, d'autres lettres illi@ibles, âgé d'enterre, propre a la cultureducaté, dans une fort belleexpo- viion 18 ans, dela taille de 5 pieds 1 pouces, (e difant à fition , bien boifée en chapeler & bois de conftructon, s Louis, m 1.,arrèté à Banica le 4.février, porté au no 909. comme palmiftes & autres, fut laqueile il y a plulieurs Ies Azor, oreilles Tiamba, étampéfur le fein gauche COTI, ayant ravines intariffables & à proximité, avec un petit érabliffepercécs, àgé d'environ 12 ans, de la taille de 5 ment en café &en vivres; ladite place eft fituée au Margor, le4 pieds 3 pouces, fe difant à M. Lonard, arrêté à Banica bornée au nord par! la veuve Groulier & M Benoit, au fud Céfar, féviier, porté au no 911, par Mrs Larderet fils & Cornalé, & par la montagne qui des Congo, étampé de fon illifiblement fur le fein droit, fépare le Margot du Piment, a l'oueft par M. Marchand, ayant marques pays fur le corps, agé d'en- & à l'eft par M. Larderet fils S'adreffe: a Mrs Lagreuiet viron 45 ans, de petite taille, qui n'a fu dire le nom de frères, propriétaires dudit cerrain, réfidans au Port-Margot, fon maitre, arrêté 2 Santo-Domingo le 4 février, porté qui fe dimpofent à partir pour France a la fin del'aunée ou au Jean, numéro créole, 912, fur le droit au commencement de la prochaine 5 ils vendront auffi celle d'environ étampé fein TUREL, âgé qu'ils ont au Port-Margot, avec tout ce qui en dépend; 3 arrêté à 40 ans, de petite le taille, fe difant a M. , fon maitre, arrêté 2 Santo-Domingo le 4 février, porté qui fe dimpofent à partir pour France a la fin del'aunée ou au Jean, numéro créole, 912, fur le droit au commencement de la prochaine 5 ils vendront auffi celle d'environ étampé fein TUREL, âgé qu'ils ont au Port-Margot, avec tout ce qui en dépend; 3 arrêté à 40 ans, de petite le taille, fe difant a M. Turel, elle pourroit fervir d'entrepôt pour établi: l'autre, n'étant Santo-Domingo 4 féviier, portéau no915. pas trop éloignée, & ayant tous les uftenfiles néceffaires. Lindor, Taquoi, étampé furle fein droit LAV&dau1. Un fonds d'auberge fitué au Fort- Dauphin. S'adreffer tres brilées, agéd d'environ 16 ans de la raille de 5 pieds £ à M. Lerey, qui en fera bonne compolition. pouces , qui n'a fu dire le nom de (on maitre, arrêté à 1. Une mailon firuée au Fort - Dauphin. S'adreffer à. San:o-D Damingo le 4 février, porté au no 916. M. Latour, qui en fera bonne compofition. Jofeph, Congo, (tampé furl le fein droit PAPAREL,& 2. Quatorze Nègres bons tonneliers s avec tous les d'autres taille étampes illifibles, âgé d'environ 45 ans, de_la uftenfiles d'une tounelerie, buit à neuf cents boucauts de de S pieds 4 pouces, fe difant à M Cecret, airêté feuillards, clous, &c. a vendre pour du comptant ou de à Santo-Domingo de le 4 février, au no bons effets. S'adrefferà M1. s fur le Victoire, nation Nago, fur fein droit L'RH Roger, néguciant, quai EE Saint-Louis, qui vendra auffi del la brique du pays. GRASSET, ayant les orcilles percée & le petir doigt de 2. Une petite habitarion contenant fix carreaux & trois la main gauche difforme, agée d'environ 28 ans, arrêtéo dixièmes de carreaux de terre 2. fituée au Bois Ronge, à Santo-Domingo le 4 février dernier, portée au no 919. quarcier du Dondon 1 plantés en cafiers, dont une pattie fon Simon, fur Bambara, fans étampe, ayant des marques de eft en grand rapport, & le refte agé de dix huic mois, pays la figure, âgé d'environ 33 ans, del la taille fur laquelle il y a trois petites cafes, quatre carreaux de de S pieds 4, pouces, fe difant à M. Jacques, arrêté à de glacis en maçonnerie : un moulin a piler & beaucoup Banica le 4 février, porté au no 910. de bananiers S'adreffer a M. Martin, créole, voifin de ÉTAT des Nagres épaves doivent être vendus à la ladite habitarion, , qui en fera bonne compofition. barre du Siége du Fori-Dauphin qui le 5 mai. 3. Un terrain contenant neuf carreaux de terre, fitué I. Un dans le mornedu Cap, a une demi lieue de la Ville, planté fans Negre nouveau, d'une Congo, d'environ 15 ans, cn petir mil & en heibe de Guinée, de nourrir étampe apparente, jolie ayant des mar8. cinq à fx vaches, la quantité d'arbriffeaux ayant quoi qu'il y a ques del la petize vérole fur le vifage, arrêté aux Écreviffes dellus, même dans fer plus grands (ecs, fur lequel il y a le Un 25 janvier. a une demi lieue de la Ville, planté fans Negre nouveau, d'une Congo, d'environ 15 ans, cn petir mil & en heibe de Guinée, de nourrir étampe apparente, jolie ayant des mar8. cinq à fx vaches, la quantité d'arbriffeaux ayant quoi qu'il y a ques del la petize vérole fur le vifage, arrêté aux Écreviffes dellus, même dans fer plus grands (ecs, fur lequel il y a le Un 25 janvier. une cafe de ;0 pieds de long, divifée en trois chambics, Nègre nouveau, Congo, âgé d'enviton 22 ans, de une galerie & deux cabinets une fource à cinquante pas la raille de 5 pieds, fans étampe apparente, artêté aux dela cafe, (ufcepsible d'arrofer un beauj jaidin, avec trois Perches le 25 janvier. Nègres &: quatreanimaux attachés audit terrain, que l'on ÉTAT des Nigres épaves qui doivent Étre vendus à la vendra enfemble ou féparément, , ou on fera une fociété barre du Sitge de cette Ville le 7. mai. pour le tout, S'adreffer àM. Capry, marchand, rue E(pa- 3. Adélaide : de nation Congo, fans étampe, ayant gpole, numéro 727 deux cicatrices fur la poitrine & des marquesde fon la t Unehabiration fruée la Belle Hôteffe, quartier de fur le ventre, agée de 18 fe difant à M. Pays Grande - Colline, appartenante aux héritiers Dupont, arrêtée ala Foffette le 4 janvier, ans, portée au no Duperier, 818. contenant 25 carreaux de terre, dont 11 érabli en vivres.& Bernard, Mina, étampé fur le fein droit, en ferà cheval, favannes, lerefte eft en bois debout, bornée au fud par BERTIN, âgé d'environ 36 ans, de la taille de S pieds M madame Gailliarder, au nord par madame Borie, à l'eft pouces, fe difant à M. Pierre, arrè:éà la Petite-Anfe le 9 3 Garat, à l'oueft par madame Sainte - Colombe, janvier, , porté au no 8;8. laquelle il y a une grande cafe &c deux cafes à Nègres; on Mariane, de nation Meuferade, étampée illifiblement joindra un beau Nègre créole, agéde 20 ans, & deux fur le fein droit, ayant les oreilles percées, agée d'enS'adreffer a'M. Duviviez, direéteur de la viron Meut pofte 26 ans, fe difant à M. Louis, arrêtée au Hlaut du iOunaminthe, gui en fera bonne compofition. Caple 2 janvier, portée au no845. --- Page 12 --- 1s Il s'eft égaré du 4 au 5 du courant chevalbran, , de Phabitation bien fur la poirire DARNE, au Mome-Rouge, un grand trois Denjamin, a Aoufa,, écampé dela taille de S Lenormanda une étoile filante fur le front & pieds au-deflous Sr-M,, àgé d'environ. 40: ans, de fon maitre, arrété fait, ayant CM : en donner des nouvelles fer ladite quina fu dire le nom blancs, étampé & Fils, négociants pieds S pouces, le 11 janvier, poité au no 8;6. ome-Rouge, un grand trois Denjamin, a Aoufa,, écampé dela taille de S Lenormanda une étoile filante fur le front & pieds au-deflous Sr-M,, àgé d'environ. 40: ans, de fon maitre, arrété fait, ayant CM : en donner des nouvelles fer ladite quina fu dire le nom blancs, étampé & Fils, négociants pieds S pouces, le 11 janvier, poité au no 8;6. fein droit habitation, ou àl Mrs L. Foucher 2 TE(pagnol far le une récompenfe. M Un Negre nouveau, ST-MARC, Poulard, étampé d'environ 30 ans, , au Cap. Ily-aura ENTRES portugaife A LA GEOLE DINCY, au-deffons qui : fu dire lenom de ESCLAVES du Thérèfe de nation dela taille de 5 pieds pouce, II janvier, porté au Au Fort Dauphin, le; courant, Valière, étampée fon maitre, arrêté à TE(pagnolle Ibo.fed difantà TReadu.ssa d'environ 28 à 303 ans, de la taille de4 numéro 857. illi@blement, agée à la au Lait. Le 6, ESCLAVIS EN MARRONAGE de grande 1o pouces 2 arrêtée fe difant à Thabitation Savanne Sauvage à JacPierre, dit Braquemar, Congo, CQi, eft perruqeier, parti marron le 20 t. Bambara, fur le fein droit Hs SAUVAGE, âgé taille,. bien fait, écampé des nouvelles a M. Qaerret , étampé 22 ans, dela taille de 5 pieds 5 pouces, arrèréà C février dernier : en donner Ily aura récomhpenfe, TLa des Pins. Le7; un Nègre nouveati, érampé fur taille le, n Durivage, au Cap, : quillappartien. la taille de pieds 3 pouces, étampé TAcul fein droit DELALIVE, âgé d'environ de Samedi 24 ans, : dela Modefle, Céfar, fein Congo, droit DARIFOUQUET. au-defious JEUNE, du des pieds 4 pouces, arrèté a I'Acul habitant aux Perfurle a mois du Corail fe difant à M. Alard, V eft parti marron depuis trois quatre nouvelles à Mt Arnaud, de nation Ibo, ie (ein gauche ALARD , âgé d'endonner des fur arrêté à re Port-Margot : en au Cap, ou à ches, étampé de la taille de I pouce, E Frour, Ricard & compagnie, négociants aura récompenfe. viton 30 ans, ahtrs E M. Artand, habirant lly : Marie, créole, C M. Port-Margor. de la raille de 5 Caporille le fein gauche PL& d'autres s Dasfourgsecr.aur e L'Lveillé, Mozambique GAMACHE cuilinier & BOUCHERIE, à Maribaroux, illifibles, érampée agée de soans, ramenée derEfpagnole. 1 pouce, marton. étampé le 2 du courant : en donner des de nouvelles la place lettres ANIM A UX ENTRIS AUX ÉPAVES. un âne bron 1 tte Ardens &c Beranger, rue Neuve, près - le 7 du ceurant, a AHA Au Fort Dauphin, du côté du montoir JB, arrêté en Ville, Lebraffeur. , à Maribaroux, illifibles, érampée agée de soans, ramenée derEfpagnole. 1 pouce, marton. étampé le 2 du courant : en donner des de nouvelles la place lettres ANIM A UX ENTRIS AUX ÉPAVES. un âne bron 1 tte Ardens &c Beranger, rue Neuve, près - le 7 du ceurant, a AHA Au Fort Dauphin, du côté du montoir JB, arrêté en Ville, Lebraffeur. érampés BOIDON, étampé fur le cou une de bleffure far Tansbour, Mayaca; ; Sanga, le Congo, mois dernier de Thabitation Le 8, un mulet brun, du ayant marque la cuiffe JT entrelacé, le premier eft parti marron l'autre le 5 du courant de le haut de Tépaule montoir,furl > paroidfane avoir eu la Boidou à la Grande-Riviere, Gonaives., ayant plus bas une érampeefpagnole, arrêté a F'Acul de Samedi. Thabitation Boidon aux nommé Annibal , de nation cuiffe droite de derière caffée, 1. Un nègre fur nouveau le fein s droit TIRAN, au-deffous affez JR, PA I N. Sundy .étampé de 2 a pouces, d'un beau noir, P R I X D U del la taille 5. pieds environ Atee mois dans la Colonie, sgé de 28 onces . 15 fous. bien fait, 25 depuis à 30 ans, eft parti marron le 6 février : en Le Pain X DE L A V I A N D E. d'environ à M. Tiran, habitant à Jean-Rabel, PRI 14 f. la livre. donner des nouvelles & Fils, négeciants au Cap. Le Bauf . on à Mrs L. Foucher agée d'environ père 36 ans, roupeatre de peau, I. Annette, fur) le fein droit MORPHY AU créole CAP, ayant dellle une de V I N A I G R E érampée compure fur le côré droit de la le bouche, décembre dernier : en compeft par M. BAUCKNAN, France,, eft partie marrone M. 23 au Cap.I1 y aura une Cofmétique médecin unique, 8 chirurgien allemand, donner des nouvelles à Morphy eft reconnne, eft propse à bonnêce récompente. i S. Ce Topique, dontteficacite les maladies longaes o11 chroniA N I M A U X E6AR des favannes' de guérir radicaleunent toutes réfiftent uès-fouvent aux remèdes 1s'eft égaré du 5 au 6 du courant, du Limbé, un cheval ques de la peau, tant internes qui qu'extemnes ,, comme dartres > M. Arnaud, habirant a la Souffière les de devant bralées ordinaires, de rouffeur au vifage chez les perfonnes iouan, ayant tous fes crins, jambes avis à M. Souton , taches de couleur, il eft aufi à efpagnole : en donner : pour les gens , &: même de une RRCAE & ésampe la Grande-Rivière, maladies ETCA gérant! Thatitation Dufay &cHoutclatzàl du Roi au la guérifon font des mèmes aux Iles fous le nom de M. au vifage chez les perfonnes iouan, ayant tous fes crins, jambes avis à M. Souton , taches de couleur, il eft aufi à efpagnole : en donner : pour les gens , &: même de une RRCAE & ésampe la Grande-Rivière, maladies ETCA gérant! Thatitation Dufay &cHoutclatzàl du Roi au la guérifon font des mèmes aux Iles fous le nom de M. Bzus chez M. Sauffay, apothicaire autres connues eft très-fréquente ETA cu 2 récompenfe. crabes 21 lotas. Cette dernière Cap. Ii Y, aura Grande-Rivilre du Limbé, pendant Colonies. Il eft très-bon pour les ulcères fcorbutiques. de cette Ville. Ita écd enlevéala du mois dernier, un cheral 1ouge, Le dépôt général eft à Flanprimetie royale bas de la li nuir du 24 au cuife 25 du montoir BA : une mule rouge 1 Pour la commodité de Mts les Habitants àl du royale irampé fur à cuiffe du montoir MA : un cheval de anglois, la Haye Côre, on vient d'en érablir un eft dépôt de TImprimerie livies la fiole, Ramptefani des nouvelles à M. Gaubert du Port au Prince. Le prix alezan : en donner des héticiers Baconojs. au Lambé, fur yhabitation A N G A I S, A U C A P-FR imprimcur du Roi &c du Confeil-frpéricur. Chez DeroUR DE RIANS, --- Page 13 --- a le rder ême des res ont un des ner aux du nc ie se ient jon. cn, nisatltio- ;insans ont ics lité --- Page 14 --- --- Page 15 --- -77 1653 SA 1-8.70 J. A --- Page 16 --- orille le fein gauche PL& d'autres s Dasfourgsecr.aur e L'Lveillé, Mozambique GAMACHE cuilinier & BOUCHERIE, à Maribaroux, illifibles, érampée agée de soans, ramenée derEfpagnole. 1 pouce, marton. étampé le 2 du courant : en donner des de nouvelles la place lettres ANIM A UX ENTRIS AUX ÉPAVES. un âne bron 1 tte Ardens &c Beranger, rue Neuve, près le 7 du ceurant, a AHA Au Fort Dauphin, du côté du montoir JB, arrêté en Ville, Lebraffeur. érampés BOIDON, étampé fur le cou une de bleffure far Tansbour, Mayaca; ; Sanga, le Congo, mois dernier de Thabitation Le 8, un mulet brun, du ayant marque la cuiffe JT entrelacé, le premier eft parti marron l'autre le 5 du courant de le haut de Tépaule montoir,furl > paroidfane avoir eu la Boidou à la Grande-Riviere, Gonaives., ayant plus bas une érampeefpagnole, arrêté a F'Acul de Samedi. Thabitation Boidon aux nommé Annibal , de nation cuiffe droite de derière caffée, 1. Un nègre fur nouveau le fein s droit TIRAN, au-deffous affez JR, PA I N. Sundy .étampé de 2 a pouces, d'un beau noir, P R I X D U del la taille 5. pieds environ Atee mois dans la Colonie, sgé de 28 onces . 15 fous. bien fait, 25 depuis à 30 ans, eft parti marron le 6 février : en Le Pain X DE L A V I A N D E. d'environ à M. Tiran, habitant à Jean-Rabel, PRI 14 f. la livre. donner des nouvelles & Fils, négeciants au Cap. Le Bauf . on à Mrs L. Foucher agée d'environ père 36 ans, roupeatre de peau, I. Annette, fur) le fein droit MORPHY AU créole CAP, ayant dele une de V I N A I G R E érampée compure fur le côré droit de la le bouche, décembre dernier : en compeft par M. BAUCKNAN, France,, eft partie marrone M. 23 au Cap.I1 y aura une Cofmétique médecin unique, 8 chirurgien allemand, donner des nouvelles à Morphy eft recone, eft propse à bonnêce récompente. i S. Ce Topique, dontteficacite les maladies longaes o11 chroniA N I M A U X E6AR des favannes' de guérir radicaleunent toutes réfiftent uès-fouvent aux remèdes 1s'eft égaré du 5 au 6 du courant, du Limbé, un cheval ques de la peau, tant internes qui qu'extemnes ,, comme dartres > M. Arnaud, habirant a la Souffière les de devant bralées ordinaires, de rouffeur au vifage chez les perfonnes iouan, ayant tous fes crins, jambes avis à M. Souton , taches de couleur, il eft aufi à efpagnole : en donner : pour les gens , &: même de une RRCAE & ésampe la Grande-Rivière, maladies ETCA gérant! Thatitation Dufay &cHoutclatzàl du Roi au la guérifon font des mèmes aux Iles fous le nom de M. ordinaires, de rouffeur au vifage chez les perfonnes iouan, ayant tous fes crins, jambes avis à M. Souton , taches de couleur, il eft aufi à efpagnole : en donner : pour les gens , &: même de une RRCAE & ésampe la Grande-Rivière, maladies ETCA gérant! Thatitation Dufay &cHoutclatzàl du Roi au la guérifon font des mèmes aux Iles fous le nom de M. Bzus chez M. Sauffay, apothicaire autres connues eft très-fréquente ETA cu 2 récompenfe. crabes 21 lotas. Cette dernière Cap. Ii Y, aura Grande-Rivilre du Limbé, pendant Colonies. Il eft très-bon pour les ulcères fcorbutiques. de cette Ville. Ita écd enlevéala du mois dernier, un cheral 1ouge, Le dépôt général eft à Flanprimetie royale bas de la li nuir du 24 au cuife 25 du montoir BA : une mule rouge 1 Pour la commodité de Mts les Habitants àl du royale irampé fur à cuiffe du montoir MA : un cheval de anglois, la Haye Côre, on vient d'en érablir un eft dépôt de TImprimerie livies la fiole, Ramptefani des nouvelles à M. Gaubert du Port au Prince. Le prix alezan : en donner des héticiers Baconojs. au Lambé, fur yhabitation A N G A I S, A U C A P-FR imprimcur du Roi &c du Confeil-frpéricur. 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